1. Accident Vasculaire Cérébral Invalidant

• Le terme d'accident vasculaire cérébral désigne :

- Les accidents ischémiques cérébraux avec ou sans nécrose cérébrale

quels qu'en soient la cause ou le mécanisme,

- Les thrombophlébites cérébrales

,

- Les accidents hémorragiques cérébraux, cérébro-méningés ou méningés

.

Dans ces trois types d'accidents d'étiologie vasculaire relativement faciles à confirmer, l'exonération s'impose dès la phase aiguë en présence de troubles neurologiques importants nécessitant une prise en charge lourde, des examens coûteux, des soins de maintenance puis de rééducation active. Cette période peut être très prolongée et le caractère invalidant de l'accident ne se discute pas.

• L'évolution, variable, conduit à distinguer :

- les cas où persiste un important déficit neurologique

entraînant une invalidité évidente justifiant l'exonération du ticket modérateur,

- les cas où persistent des séquelles moins importantes

mais justifiant une rééducation prolongée. Ces situations semblent devoir entraîner l'exonération du ticket modérateur pour une période limitée. En dehors de ces cas les patients peuvent, le cas échéant, être exonérés du ticket modérateur au titre d'une autre affection de longue durée (artériopathie chronique, insuffisance cardiaque, diabète, hypertension artérielle).