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chore(branch): Merge de la 6.2.0-develop dans 10265

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 6.2.0 (unreleased)
5 ------------------
6
7 * Correction - Sélection des dossiers liés géographiquement par référence cadastrale
8 sur 9 caractères.
9 Ticket #10285.
10 * Correction - La reprise de rédaction sur une instruction n'est plus possible
11 si le document est signé électroniquement.
12 Ticket #10283.
13 * Correction - PHP warning lors de la récupération des tâches au format JSON.
14 Ticket #10278.
15 * Correction - Json payload non valide lors de l'envoi de certaines tâches.
16 Ticket #10271.
17
18
19 6.1.0 (05/10/2023)
20 ------------------
21
22 * Évolution - Évolution de l'affichage du listing des DI
23 Ticket #10277.
24 * Évolution - Amélioration ergonomique de la synthèse des dossiers d'instruction.
25 Ticket #10262.
26 * Évolution - Évolutions, améliorations et optimisations du code.
27 Ticket #10256.
28 * Correction - La recherche des notifications d'un type précis retourne tout de
29 même les autres types sur une instruction.
30 Ticket #10276.
31 * Correction - Les demandes d'ajout de sous-dossiers sont accessibles depuis le
32 menu "Guichet Unique > Nouveau Dossier".
33 Ticket #10266.
34 * Correction - Les consultations n'apparaissent pas sur les sous-dossiers.
35 Ticket #10263.
36 * Correction - Correction de l'accès au journal d'instruction depuis un dossier
37 d'instruction via les menus "Tous les encours", "Mes clôturés",
38 "Tous les clôturés".
39 Ticket #10261.
40 * Correction - Modification du message informant l'utilisateur que la
41 notification de l'instruction n'est pas possible.
42 Ticket #10259.
43 * Correction - Optimisation de la récupération des tâches au format JSON.
44 Ticket #10258.
45 * Correction - Une erreur lors de la récupération de la lettretype d'une
46 instruction affiche un document PDF vide.
47 Ticket #10257.
48 * Correction - Optimisation de la refonte graphique.
49 Ticket #10255.
50 * Correction - Le calcul des taxes empêche l'enregistrement de modification des
51 données techniques.
52 Ticket #10254.
53 * Correction - Ne pas vérifier la disponibilité du stockage de fichier lors de
54 l'ajout d'une tâche.
55 Ticket #10252.
56
57
58 6.0.0 (31/08/2023)
59 ------------------
60
61 * Évolution - Le champ "Type" est trié comme sur le formulaire de la demande,
62 sur le listing de recherche des dossiers d'instruction.
63 Ticket #10251.
64 * Évolution - Le fieldset consultation sur la fiche des dossiers d'instruction
65 est désormais repliable.
66 Ticket #10247.
67 * Évolution - Ajout de champs de fusion pour l'architecte et les demandeurs :
68 - propriétaire
69 - architecte lc
70 - concepteur-paysagiste
71 Ticket #10245.
72 * Évolution - Refonte graphique.
73 Ticket #10238.
74 * Évolution - Mise à jour des données techniques et CERFA.
75 Ticket #10236.
76 * Évolution - Ajout d'une option option_filtre_instructeur_DI_par_division
77 permettant de limiter l'affectaction des dossiers aux instructeurs de la
78 division de l'utilisateur.
79 Ticket #10233.
80 * Évolution - Intégration du code de suivi du portail lors du traitement d'une
81 tâche entrante.
82 Ticket #10228.
83 * Évolution - Filtrage de la liste des instructeurs selon la collectivité
84 d'appartenance de l'utilisateur.
85 Ticket #10226.
86 * Évolution - Filtrage des motifs de consultation des tiers selon la
87 collectivité d'appartenance de l'utilisateur.
88 Ticket #10225.
89 * Évolution - Permettre le traitement des dossier ayant un suffixe du type "M1".
90 Ticket #10208.
91 * Évolution - Évolutions, améliorations et optimisations du code :
92 - ajout d'index dans la base de données pour optimiser les traitements
93 d'affichage
94 - suppression des logs trop verbeux
95 - correction de la recherche des notifications d'une instruction
96 - traitement des tâches avec des dates dont l'annèe à moins de 4 caractères
97 - correction et optimisation des tests
98 Ticket #10165.
99 * Évolution - Gestion des champs requis pour la transmission à Plat'AU.
100 Ticket #10135.
101 * Correction - Erreur sur le code INSEE lors de la suppression d'un dossier
102 d'instruction.
103 Ticket #10250.
104 * Correction - Le tri sur les colonnes des listings de sous-dossier des dossiers
105 d'instruction provoque des erreurs.
106 Ticket #10249.
107 * Correction - Le message d'information de l'onglet sous-dossier des dossiers
108 d'instruction s'affiche en double.
109 Ticket #10248.
110 * Correction - L'affichage dynamique des champs ne fonctionne plus pour certains
111 formulaires.
112 Ticket #10246.
113 * Correction - La suppression d'un type de demande provoque une erreur de base
114 de données.
115 Ticket #10244.
116 * Correction - Erreur d'affichage, sur les dossiers d'instruction, des tableaux
117 de sous-dossiers, si un de leur libellé contiens des caractères spéciaux.
118 Ticket #10243.
119 * Correction - Prise en compte du code numérique de division lors de
120 l'intégration des dossiers ads2007.
121 Ticket #10242.
122 * Correction - Message d'erreur "objet invalide" lors de l'affichage de
123 sous-dossier historique.
124 Ticket #10241.
125 * Correction - Le decriptif des travaux sur la fiche des dossiers d'instruction
126 déborde du champ.
127 Ticket #10240.
128 * Correction - Erreur sur la date d'envoie en signature lors d'une tentative de
129 renvoi en signature au parapheur d'une instruction.
130 Ticket #10237.
131 * Correction - Problème de notification commune sur les instructions.
132 Ticket #10231.
133 * Correction - Augmentation du nombre de caractères pour le champ localité de la
134 demande.
135 Ticket #10227.
136
137
138 5.19.0 (13/07/2023)
139 -------------------
140
141 * Évolution - Ajout d'un nouveau sous-onglet "Téléchargement", dans l'onglet
142 "Pièces & documents", servant à consulter, télécharger et récupérer une
143 archive des pièces d'un dossier.
144 Ticket #10210.
145 * Évolution - Intégration du code de suivi du portail sur les dossiers
146 d'instruction.
147 Ticket #10211.
148 * Évolution - Permettre de tester la disponibilité du système de stockage des
149 documents.
150 Ticket #10213.
151 * Évolution - Amélioration de l'ajout d'annexes lors de la notification.
152 Ticket #10216.
153 * Correction - Prise en compte de la date limite de complétude
154 dans le tri sur la date limite dans les listings "Mes encours"
155 et "Tous les encours".
156 Ticket #10214.
157 * Correction - Double ligne dans le tableau d'historique des parapheurs.
158 Ticket #10219.
159
160
161 5.18.0 (19/06/2023)
162 -------------------
163
164 * Évolution - Ajout d'un nouveau type de sous-dossier DI permettant de
165 déclencher la création d’un DA.
166 Ticket #10167.
167 * Évolution - Ajout d'une permission pour consulter le document PeC sur les
168 consultations.
169 Ticket #10173.
170 * Évolution - Rend paramétrable le nombre d'annexe pouvant être ajoutées aux
171 notifications des demandeurs.
172 Ajout du nom du service et de la date de retour aux avis pouvant être
173 sélectionnés comme annexe.
174 Ticket #10174.
175 * Évolution - La liste des catégories des tiers tient compte du service de
176 l'utilisateur lors de l'ajout de la consultation d'un tiers.
177 Ticket #10176.
178 * Évolution - Ajout du numéro d'archive sur les dossier d'instruction de
179 recours.
180 Ticket #10178.
181 * Évolution - Intégrer le libellé du type de DI dans les choix du champs
182 "Sous-dossier pour le(s) DI" des types DI.
183 Ticket #10181.
184 * Évolution - Ajout d'une couleur indiquant l'état d'un dossier sur les
185 pastilles "Recours / Infraction" depuis un dossier d'instruction.
186 Ticket #10184.
187 * Evolution - Empêcher la suppression des pièces déjà transmises dans Plat'AU.
188 Ticket #10188.
189 * Évolution - Diminution du nombre de requête de récupération du paramétrage
190 d'une collectivité.
191 Ticket #10191.
192 * Évolution - Améliorer l'URL fournie par le parapheur pour aiguiller
193 directement dans l'onglet pièce du dossier concerné.
194 Ticket #10193.
195 * Évolution - Restriction de l’accès aux pièces sur le dossier d'autorisation si
196 le dossier d'instruction n’est pas clôturé (secret de l’instruction).
197 Ticket #10196.
198 * Évolution - Message d'avertissement sur les instructions avec notification si
199 le pétitionnaire principal ne peut pas être notifié.
200 Ticket #10197.
201 * Évolution - Restriction de la gestion des profils en utilisation les
202 hiérarchies.
203 Ticket #10200.
204 * Évolution - Ajout de l'argument 'tri_tab_widget' au widget de suivi
205 d'intruction paramétrable
206 Ticket #10201.
207 * Évolution - Implémentation de la notification par courriel des signataires.
208 Ticket #10206.
209 * Évolution - L'échec de la replication de la géolocalisation ne doit pas faire
210 échouer l'ajout d'un dossier.
211 Ticket #10207.
212 * Correction - Notice php lors de la notification manuelle via portal.
213 Ticket #10117.
214 * Correction - La vue spécifique pour afficher le tableau des documents
215 constituant le dossier final prend en compte qu'une instruction finalisée
216 pourrait ne pas avoir une date de finalisation.
217 Ticket #10169.
218 * Correction - Optimisation de la méthode permettant de parser les références
219 cadastrales (suite).
220 Ticket #10170.
221 * Correction - La création d'un dossier d'instruction ayant un type dont le code
222 a plus de 10 caractères échoue.
223 Ticket #10171.
224 * Correction - Les messages d'informations liés au champ de saisi du numéro de
225 dossier complet ne s'additionnent plus en dessous du champs.
226 Ticket #10172.
227 * Correction - Les documents d'instruction apparaissent plusieurs fois dans le
228 sous-onglet "Pièces & documents".
229 Ticket #10177.
230 * Correction - Compatibilité PHP8.0.
231 Ticket #10179.
232 * Correction - Amélioration de la recherche des notifications liées à une
233 instruction.
234 Ticket #10180.
235 * Correction - Correction lors du traitement d'import des fichiers pour les
236 fichiers avec une extension PDF.
237 Ticket #10186.
238 * Correction - Erreur de base de données lors de l'accès au listing 'Voir +' du
239 widget de suivi d'instruction filtré sur la description du signataire.
240 Ticket #10187.
241 * Correction - Impossible d'accèder au formulaire d'ajout des acteurs dont le
242 nom de catégorie contiens des caractères spéciaux.
243 Ticket #10189.
244 * Correction - Widget des dossiers avec documents en cours de signature (tri
245 listing).
246 Ticket #10192.
247 * Correction - Les compteurs de signatures des collectivités de niveau 2 ne sont
248 pas pris en compte.
249 Ticket #10194.
250 * Correction - Optimisation de l'ajout automatique des acteurs lors de la
251 création d'un dossier.
252 Ticket #10195.
253 * Correction - Problème de suppression d'évènement : la valeur accord_tacite est
254 retournée comme null.
255 Ticket #10199.
256 * Correction - Echec du traitement des tâches contenant des dates dont l'année a
257 moins de 4 caractères.
258 Ticket #10212.
259
260
261 5.17.0 (20/04/2023)
262 -------------------
263
264 * Évolution - Ajout des commentaires sur la table en base de données "compteur".
265 Ticket #10024.
266 * Évolution - Évolution et optimisation du code de l'application.
267 Ticket #10059.
268 * Évolution - Ajouter du champ "Motif" sur les consultations pour identifier le
269 motif de prise en compte.
270 Ticket #10115.
271 * Évolution - Ajout des champs de fusion suivants :
272 - [date_notification_incompletude]
273 - [complete_le]
274 Ticket #10122.
275 * Évolution - Amélioration de la fonction SQL pour l'affichage d'une adresse.
276 Ticket #10124.
277 * Évolution - Gestion de la mise à jour des tâches en cours de traitement.
278 Ticket #10125.
279 * Évolution - Ajout d'une limite de dossier et d'une option de suppression des
280 répertoires traitrés pour le script d'import des documents numérisés.
281 Ticket #10126.
282 * Évolution - Filtrage/suggestion d'évènements en fonction des contraintes
283 applicables au dossier.
284 Ticket #10128.
285 * Évolution - Filtrage des acteurs par collectivité du dossier et par division
286 territoriale.
287 Ticket #10129.
288 * Évolution - Ajout de la colonne "État" dans l'onglet des dossiers liés depuis
289 un dossier d'instruction.
290 Ticket #10130.
291 * Évolution - Ajout de la notion de nature des travaux sur les dossiers
292 d'instruction.
293 Ticket #10131.
294 * Évolution - Amélioration de la vérification de l'existence d'un objet lié à
295 une tâche de transfert.
296 Ticket #10133.
297 * Évolution - Amélioration de l'affichage de la localisation sur le listing et
298 dans la synthès des dossiers d'instruction et des dossiers d'autorisation.
299 Ticket #10134.
300 * Évolution - Ajout automatique des acteurs à la création des dossiers pour la
301 gestion des notifications des tiers.
302 Ticket #10157.
303 * Évolution - Ajout des permissions pour l'export CSV depuis les listings, sur
304 les profils concernant le contentieux.
305 Ticket #10160.
306 * Évolution - Vérification du code entité lors de la création d'un dossier en
307 mode service consulté.
308 Ticket #10163.
309 * Évolution - Modification de l'affichage des listes à choix utilisant chosen.
310 Ticket #10166.
311 * Correction - Multiples améliorations des moniteurs Plat'AU et IDE'AU.
312 Ticket #9934.
313 * Correction - Remplir le champ *annee* des dossiers d'instruction importés.
314 Ticket #9557.
315 * Correction - Erreur sur l'affichage du formulaire de modification d'un
316 dossier d'instruction de type ADS en mode service consulté.
317 Ticket #10089.
318 * Correction - Problème d'affichage de la barre de recherche dans les
319 sous-tableau des dossiers.
320 Ticket #10112.
321 * Correction - Gestion de la division par 0 lors des calcules des données
322 complémentaires pour les DIA.
323 Ticket #10116.
324 * Correction - Renommer les champs dans les CERFA et les données techniques.
325 Ticket #10121.
326 * Correction - L'ajout d'une tâche pec_metier_consultation ne récupère pas
327 correctement ses documents.
328 Ticket #10123.
329 * Correction - Le tri de la liste des types de pièces prend désormais en compte
330 les codes dont le format est "XX-1-1-1".
331 Ticket #10127.
332 * Correction - Bug sur menu parametrage dossiers Workflow.
333 Ticket #10136.
334 * Correction - Lien cassé dans le Workflow vers les événements d’instruction
335 liés.
336 Ticket #10137.
337 * Correction - Lenteur lors de la suppression d'un dossier.
338 Ticket #10138.
339 * Correction - Corriger l'export CSV sur le listing des dossiers contentieux qui
340 récupère la classe CSS de la couleur du type du DI .
341 Ticket #10139.
342 * Correction - Les notifications de type portal, manuelles et sans annexes
343 génèrent des tâches de catégorie "portal" et non plus "platau".
344 Ticket #10144.
345 * Correction - Cacher les colonnes non nécessaires dans le listing des dossiers
346 à qualifier.
347 Ticket #10147.
348 * Correction - Problème délai de l'alerte 5 jours du widget suivi instruction
349 non respecté.
350 Ticket #10148.
351 * Correction - Correction de la récupération des contraintes lors de la
352 synchronisation avec un SIG.
353 Ticket #10151.
354 * Correction - Correction technique sur les exports SITADEL.
355 Ticket #10152.
356 * Correction - Le clic pour ouvrir le SIG depuis un dossier aboutit à une page
357 blanche.
358 Ticket #10156.
359 * Correction - Correction technique sur les statistiques à la demande.
360 Ticket #10158.
361 * Correction - Correction technique sur les tâches de transfert Plat'AU.
362 Ticket #10159.
363 * Correction - Optimisation de la méthode permettant de parser les références
364 cadastrales.
365 Ticket #10161.
366 * Correction - Lenteurs à l'affichage des dossiers d'instruction dématérialisés
367 de consultation entrante.
368 Ticket #10162.
369 * Correction - Compatibilité PHP8.0.
370 Ticket #10164.
371
372
373 5.16.0 (16/02/2023)
374 -------------------
375
376 * Évolution - Empêcher la suppression du dossier si la source du dépôt n'est
377 pas l'application.
378 Ticket #10037.
379 * Évolution - Ajout de la possibilité de filtrer par type de dossier
380 d'instruction les dossiers transmis à Plat'AU grâce au
381 paramètre "dit_code__to_transmit__platau".
382 Ticket #10038.
383 * Évolution - Mise à jour des données techniques et CERFA.
384 Ticket #10050.
385 * Évolution - Tri de la liste à choix des services lors de l'ajout d'une
386 consultation lorsque le dossier d'instruction n'est pas transmission à
387 Plat'AU.
388 Ticket #10054.
389 * Évolution - Spécifique à certain connecteur SIG : géolocalisation par disque
390 (latitude, longitude, rayon).
391 Ticket #10060.
392 * Évolution - Ajout de champ manquant dans l'export des tiers.
393 Ticket #10062.
394 * Évolution - Permettre la modification du commentaire d'une tâche lors de la
395 mise à jour de son état.
396 Ticket #10071.
397 * Évolution - Ajout de retour d'information plus riche pour la signature
398 électronique des documents.
399 Ticket #10085.
400 * Évolution - Nouvelles contraintes de récupération des demandeurs lors du dépôt
401 d'une demande sur existant.
402 Ticket #10088.
403 * Évolution - Notification automatique des tiers - gestion des acteurs des
404 dossiers d'instruction.
405 Ticket #10090.
406 * Évolution - Permettre l'envoi en signature au parapheur des documents sur
407 un dossier sans date limite.
408 Ticket #10099.
409 * Évolution - Evolution du champs "Identifiant acteur" Plat'AU des tiers pour
410 permettre la saisie de plusieurs identifiant.
411 Ticket #10107.
412 * Évolution - Gestion des tâches de transmission pour les lettres du premier
413 mois.
414 Ticket #10108.
415 * Évolution - Support des documents pour les tâches de transmission entrants
416 concernant les prises en compte métier.
417 Ticket #10109.
418 * Correction - Erreur de base de données lors de l'accès au listing du widgets
419 des messages.
420 Ticket #9881.
421 * Correction - Gestion du CERFA et des données techniques lors de l'ajout d'un
422 dossier d'instruction sur existant.
423 Ticket #10018.
424 * Correction - Gestion de la mise à jour des tâches en cours de traitement afin
425 que le champ "object_id" ne puisse pas être modifié.
426 Ticket #10021.
427 * Correction - Bug: PHP Warning: array_search() expects parameter 2 to be array,
428 string given.
429 Ticket #10039.
430 * Correction - Doublon lors de la notification automatique des tiers consulté.
431 Ticket #10040.
432 * Correction - Erreur lors de la consultation d'une tâche dont l'objet de
433 référence n'existe plus en base.
434 Ticket #10041.
435 * Correction - Les codes DATD inclus en arguments dans le widget
436 "suivi_instruction_parametrable" doivent être en minuscule.
437 Ticket #10042.
438 * Correction - Bug de notice PHP à l'ajout d'un département sans date de début
439 de validité
440 Ticket #10044.
441 * Correction - Gestion de l'extension du fichier de retour d'avis stocké sur la
442 consultation.
443 Ticket #10045.
444 * Correction - Bug d'affichage du journal d'instruction selon le point d'entrée.
445 Ticket #10046.
446 * Correction - Erreur dans les logs JavaScript : unreachable code after return
447 statementscript.js:894:12
448 Ticket #10047.
449 * Correction - Erreur d'encodage des données dans la payload des tâches après
450 tronquage des données.
451 Ticket #10048.
452 * Correction - Le calcul de l'instruction suivante lors de la récupération des
453 identifiants externes retourne l'événement.
454 Ticket #10049.
455 * Correction - La récupération des attributs se fait désormais correctement lors
456 du calcul de centroïde sur un dossier d'instruction.
457 Ticket #10052.
458 * Correction - PHP Fatal Error SIG busgeo.
459 Ticket #10056.
460 * Correction - La notification des demandeurs n'est plus de type "portal" par
461 défaut.
462 Ticket #10057.
463 * Correction - Erreur de base de données sur la recherche simple des DA.
464 Ticket #10061.
465 * Correction - La suppression d'une consultation lié à une tâche non traité
466 annule la tâche. La suppression de consultation lié à une tâche qui n'est pas
467 "à traité" n'est plus possible.
468 Ticket #10063.
469 * Correction - Harmonisation de la requête des exports des habilitations de
470 tiers avec celle d'affichage du formulaire des tiers.
471 Ticket #10065.
472 * Correction - La PeC du DI n'était pas conservée après modification pour les
473 affichages de type "ADS".
474 Ticket #10066.
475 * Correction - Lignes de logs qui se répètent et font inutilement grossir la
476 taille du fichier de log.
477 Ticket #10076.
478 * Correction - La vérification des restrictions des instructions empêche la mise
479 à jour du suivi de la notification.
480 Ticket #10081.
481 * Correction - La suppression de dossier ne fonctionne pas si le numéro de
482 dossier ne respecte pas la nomenclature imposée par l'urbanisme.
483 Ticket #10082.
484 * Correction - PostGreSQL ERREUR: erreur de syntaxe sur ou près de « AND » au
485 caractère 366.
486 Ticket #10083.
487 * Correction - Fichier PDF corrompu lors du téléchargement via la notification
488 par mail.
489 Ticket #10084.
490 * Correction - Ajout de la vérification de l'existance du dossier lors du
491 traitement des tâches entrantes des prise en compte métier et des avis.
492 Ticket #10098.
493 * Correction - Page blanche pour les dossiers dont le numéro a été saisi
494 complètement manuellement .
495 Ticket #10110.
496 * Correction - Optimisation de la récupération des opérateurs
497 Ticket #10111.
498
499
500 5.15.0 (15/12/2022)
501 -------------------
502
503 * Évolution - Gestion de l'instructeur secondaire pour le type d'affichage des
504 dossiers d'instruction : "consultation entrante".
505 Ticket #9989.
506 * Évolution - Amélioration de la fonction SQL pour l'affichage d'une adresse.
507 Ticket #9991.
508 * Évolution - Les tiers consulté sont triés sur le libellé de la catégorie.
509 Ticket #9999.
510 * Evolution - En mode service consulté, les tacites ne sont plus appliqués sur
511 les dossiers liés à des demandes de consultation et pour lesquels un dossier
512 de consultation plus récent existe.
513 Ticket #10002.
514 * Évolution - Importer par CSV les tiers consulté et leur habilitation.
515 Ticket #10004.
516 * Évolution - Tri par défaut du listing des dossiers par date dépot et par date
517 limite pour les encours.
518 Ticket #10005.
519 * Évolution - Abstracteur SIG : ajout de la possibilité de supprimer la
520 géolocalisation d'un dossier d'instruction sur le SIG.
521 Ticket #10011.
522 * Évolution - Abstracteur SIG : permettre la reproduction de la géolocalisation
523 d'un dossier d'instruction sur un dossier lié ou parent.
524 Ticket #10012.
525 * Évolution - Abstracteur SIG : récupération d’attributs sur le dossier
526 d'instruction lors du calcul du centroïde.
527 Ticket #10036.
528 * Évolution - Ajout de l'identidiant Plat'AU du service consultant et de son nom
529 dans l'export des dossiers d'instruction en mode service consulté.
530 Ticket #10019.
531 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord compteur pour les signatures
532 électroniques.
533 Ticket #10023.
534 * Évolution - Ajout d'une fonctionnalité permettant de compter les éléments.
535 Ticket #10024.
536 * Évolution - Compatibilité de l'application avec PHP 8.0.
537 Ticket #10026.
538 * Correction - Gestion de l'affichage du contenu de la payload lors de la
539 consultation des tâches sortantes existantes et déjà traitées.
540 Ticket #9986.
541 * Correction - Erreur lors de la suppression de dossiers dont le numero a eté
542 saisie manuellement.
543 Ticket #9987.
544 * Correction - Evolution et optimisation du code de l'application.
545 Ticket #9988.
546 * Correction - Gestion des tâches de transfert sortantes, afin que le contenu de
547 la json payload soit sauvegardé en base de données.
548 Ticket #9990.
549 * Correction - Calcul de l'instruction suivante lors de la récupération des
550 identifiants externes, retourne à nouveau l'instruction et non l'événement.
551 Ticket #9992.
552 * Correction - La notification automatique des tiers ne fonctionne pas pour les
553 tiers n'ayant pas d'identifiant Plat'AU.
554 Ticket #9993.
555 * Correction - Corrections d'erreur mineure PHP.
556 Ticket #9995.
557 * Correction - Affichage d'un lien vers le dossier d'instruction, en
558 consultation des tâches entrantes de type "portal".
559 Ticket #9996.
560 * Correction - L'infobulle sur le champ "Au terme du délai" est disponible
561 depuis tous les menus de dossier d'instruction.
562 Ticket #10006.
563 * Correction - Mise à jour du numéro d’archive pour les dossiers d'instruction
564 de type "infractions".
565 Ticket #10008.
566 * Correction - Les tâches en état "draft" ne repassent pas dans l'état "new"
567 suite à une modification du statut Plat'AU.
568 Ticket #10010.
569 * Correction - Lors de la création d'un dossier venant d'AD'AU, la tâche
570 "Creation_DA" ne doit pas être ajoutée.
571 Ticket #10016.
572 * Correction - Doublon sur l'affichage des dossiers d'instruction (consultation
573 entrante).
574 Ticket #10017.
575 * Correction - Prendre en compte l'état du dossier d'instruction initial lors de
576 la récupération du type de demande lors d'un traitement de tâche entrante de
577 création de demande.
578 Ticket #10020.
579 * Correction - Les actions de gestion des opérateurs depuis la fenêtre modale
580 sont désormais cliquable même sur un écran avec une petite résolution.
581 Ticket #10027.
582 * Correction - L'export Sitadel récupère les informations de toutes les
583 collectivités et pas uniquement de celle de l'utilisateur connecté.
584 Ticket #10028.
585 * Correction - Erreur lors de l'affectation automatique sans localisation.
586 Ticket #10029.
587 * Correction - Problème d'affichage "Au terme du délai" sur les dossiers
588 d'instruction .
589 Ticket #10030.
590 * Correction - Impossible d'ajouter un dossier sur existant avec l'option
591 "commune" activée.
592 Ticket #10034.
593 * Correction - Amélioration des tests automatisés.
594 Ticket #10035.
595
596
597 5.14.0 (27/10/2022)
598 -------------------
599
600 * Évolution - Ajout de champs supplémentaires dans l'export CSV des dossiers
601 d'instruction.
602 Ticket #9955.
603 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
604 aux nouvelles versions des CERFA.
605 Ticket #9957.
606 * Évolution - Ajouter l'identifiant au libellé de la couche, dans la fiche des
607 contraintes de référence.
608 Ticket #9958.
609 * Évolution - Mise en place de l'instructeur secondaire pour les dossier
610 d'instruction : ajout d'un filtre "instructeur_secondaire" pour les widgets et
611 sur certains listings de dossier d'instruction.
612 Ticket #9961.
613 * Évolution - Permet la modification du rapport d'instruction quelque soit
614 l'état du dossier d'instruction.
615 Ticket #9962.
616 * Évolution - Retrait de la contrainte de saisie de date d'envoi en signature
617 pour modifier un document généré par une instruction.
618 Ticket #9963.
619 * Évolution - Ajout du champ de numéro d’archive sur les dossiers d'infraction.
620 Ticket #9964.
621 * Évolution - Évolution et optimisation du code de l'application.
622 Ticket #9967.
623 * Évolution - Gestion des tâches de transfert sortantes, afin que le contenu de
624 la json payload soit sauvehardé en base de données.
625 Ticket #9971.
626 * Évolution - Supprimer la liste à choix de la pagination sur les moniteurs
627 Plat'AU et IDE'AU.
628 Ticket #9975.
629 * Évolution - Ajout de la notification automatique des tiers consultés depuis
630 les instructions.
631 Ticket #9976.
632 * Évolution - Ajout de la gestion des transferts et des modificatifs pour les
633 transferts vers Plat'AU.
634 Ticket #9980.
635 * Correction - Absence de notification à la commune lors d'un dépôt d'une
636 demande dématérialisée.
637 Ticket #9956.
638 * Correction - L'affectation automatique par localisation est de nouveau
639 fonctionnelle, ainsi que l'utilisation du filtre sur le type de dossier
640 d'instruction.
641 Ticket #9960.
642 * Correction - La suppression de dossier d'instruction sans suffixe remet à jour
643 la séquence pour la numérotation des dossiers.
644 Ticket #9969.
645 * Correction - Lenteur supprimé depuis les listings des dossiers d'instruction à
646 cause de l'icône d'identification des dossiers déposés de façon dématérialisée.
647 Ticket #9972.
648 * Correction - Correction de la suppression d'une instruction lié à une
649 notification.
650 Ticket #9973.
651 * Correction - Le suivi des dates d'une instruction ne déclenche plus l'action
652 de l'événement sur le dossier d'instruction.
653 Ticket #9974.
654 * Correction - Le compteur des widgets utilisant recherche_dossier_parametrable
655 est désormais identique au nombre de dossier dans le listing du "Voir +".
656 Ticket #9981.
657
658
659 5.13.0 (15/09/2022)
660 -------------------
661
662 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier manuellement un document
663 d'instruction généré.
664 Ticket #9924.
665 * Évolution - Gestion des opérations d’archéologie, mise en place des
666 sous-dossiers.
667 Ticket #9936.
668 * Évolution - Ajout d'un champ de fusion pour identifier un dossier déposé
669 électroniquement.
670 Ticket #9939.
671 * Évolution - Ajout d'un web service pour identifier en base de données les
672 références à des fichiers qui n'existent plus dans le stockage principal.
673 Ticket #9948.
674 * Évolution - À l'issue de l'ajout d'une instruction sans lettre type associée,
675 le retour vers le listing des instructions est automatique.
676 Ticket #9949.
677 * Évolution - Réintégration de la librairie externe om-theme dans l'application.
678 Ticket #9950.
679 * Évolution - Remplacement des appels "database::isError()" par
680 "om_application->isDatabaseError()".
681 Ticket #9951.
682 * Évolution - Modification du comportement du champ "au terme du délai" sur un
683 dossier d'instruction non tacite.
684 Ticket #9952.
685 * Évolution - Identification des dossiers d'instruction dématérialisés depuis
686 les listings avec une nouvelle icône de consultation du dossier.
687 Ticket #9953.
688 * Évolution - Ajout de la police Arial pour la rédaction des documents PDF.
689 Ticket #9954.
690 * Correction - Problème sur la fenêtre modale d'affichage des pièces depuis un
691 dossier d'instruction.
692 Ticket #9935.
693 * Correction - Problème d'identification lors de la création en erreur d'un
694 fichier dans le stockage alternatif (sur le framework openMairie).
695 Ticket #9937.
696 * Correction - Problèmes liés à la Gestion des opérateurs.
697 Ticket #9938.
698 * Correction - Lors de la notification la liste des tiers est filtré par rapport
699 au dossier d'instruction.
700 Ticket #9940.
701 * Correction - Le déclenchement de la notification automatique via portal pour
702 des dossiers non portal n'affiche plus de notification en erreur.
703 Ticket #9947.
704
705
706 5.12.0 (01/08/2022)
707 -------------------
708
709 * Évolution - Afficher correctement la liste des pièces manquantes lors de la
710 réception d'une PeC négative depuis Plat'AU.
711 Ticket #9910.
712 * Évolution - Modifier les intitulés de l'onglet et des sous-onglets présentants
713 les pièces d'un dossier.
714 Ticket #9911.
715 * Évolution - Notification automatique par email de la commune lors d'un dépôt
716 dématérialisé.
717 Ticket #9917.
718 * Évolution - Ajout de la recherche de dossier sur le tableau de bord pour le
719 profil d'administrateur technique et fonctionnel.
720 Ticket #9918.
721 * Évolution - Filtrer les dossiers liés géographiquement par commune.
722 Ticket #9923.
723 * Évolution - Centrage des fenêtres modales.
724 Ticket #9926.
725 * Évolution - Modification des conditions pour la suppression des dossiers
726 d'instruction.
727 Ticket #9932.
728 * Évolution - Ajout de la possibilité d'afficher un logo spécifique dans
729 l'entête de l'application.
730 Ticket #9933.
731 * Correction - Erreur lors de la suppression d'une instruction à cause des
732 notifications liées.
733 Ticket #9907.
734 * Correction - Dans le suivi des identifiants externes sur le DI remplacement de
735 "état non disponible" par "N/A" (Non applicable).
736 Ticket #9914.
737 * Correction - Retrait de l'encadré des contraintes liés au dossier dans le
738 journal de log.
739 Ticket #9915.
740 * Correction - Filtre sur les tiers consultés depuis une catégorie.
741 Ticket #9916.
742 * Correction - Traduction cassée sur le listing et sur la recherche avancée des
743 moniteurs Plat'AU et iDE'AU.
744 Ticket #9919.
745 * Correction - Il n'y a plus de problèmes liés à la gestion des opérateurs.
746 Ticket #9920.
747 * Correction - Correction de la payload des tâches de notification à destination
748 du portail SVE.
749 Ticket #9921.
750 * Correction - Optimisation des moniteurs Plat'AU et iDE'AU.
751 Ticket #9922.
752 * Correction - Affichage de la synthèse du DI cassé lors de l'affichage du
753 pictogramme de géolocalisation.
754 Ticket #9925.
755 * Correction - Modification de la récupération de la nature des dossiers
756 d'instruction depuis les listings.
757 Ticket #9927.
758 * Correction - Vérification de l'utilisation des départements Corse (2A et 2B).
759 Ticket #9929.
760 * Correction - L'affichage du type de pièce depuis la liste des pièces d'un
761 dossier d'instruction est désormais correct.
762 Ticket #9931.
763
764
765 5.11.0 (23/06/2022)
766 -------------------
767
768 * Évolution - Amélioration de la récupération du message de l'infobulle dans
769 la colonne "type" du listing du widget de suivi de transfert.
770 Ticket #9878.
771 * Évolution - Implémentation de la gestion des opérateurs pour l'archéologie
772 préventive.
773 Ticket #9890
774 * Évolution - Ajout de la fonction SQL de maintenance "task_by_external_uid()"
775 pour rechercher les tâches par un identifiant externe.
776 Ticket #9893.
777 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur lors du tronquage des valeurs
778 d'une payload dont la césure se fait sur un caractère accentué.
779 Ticket #9894.
780 * Évolution - Ajout de la possibilité de transmettre des annexes lors de la
781 notification des demandeurs par le portail SVE.
782 Ticket #9900.
783 * Évolution - Filtrage des tiers consulté selon la collectivité de la catégorie
784 qui leur est associé.
785 Ticket #9903.
786 * Évolution - Ajout d'une option pour améliorer le nommage des pièces déposées
787 de façon dématérialisées.
788 Ticket #9904.
789 * Évolution - La consultation de tiers consulté ne doit être possible que si des
790 tiers sont paramétrés.
791 Ticket #9905.
792 * Évolution - Plusieurs évolutions apportées dans les moniteurs Plat'AU/iDE'AU.
793 Ticket #9909.
794 * Correction - La requête SQL de récupération des dossiers d'instruction utilise
795 correctement le schéma paramétré.
796 Ticket #9883.
797 * Correction - L'option pour modifier le libellé de "Collectivité" en "Service"
798 est désormais fonctionnelle pour les exports CSV.
799 Ticket #9887.
800 * Correction - Modification de la couleur du pictogramme indiquant la
801 géolocalisation des dossiers sur la synthèse du DI, selon si le dossier a été
802 géolocalisé ou non.
803 Ticket #9889.
804 * Correction - Stockage correct des documents des avis de consultation transmis
805 par Plat'AU.
806 Ticket #9892.
807 * Correction - Le champ date d'envoi au contrôle de légalité lors du suivi des
808 dates d'une instruction, est désormais désactivé sur les dossiers qui sont
809 identifiés comme "jamais transmissible" à Plat'AU.
810 Ticket #9902.
811
812
813 5.10.0 (12/05/2022)
814 -------------------
815
816 * Évolution - Ajout de la date de création et de la date de dernière modification
817 sur le moniteur Plat'AU et le moniteur iDE'AU.
818 Ticket #9833.
819 * Évolution - Ajout d'infobulle sur toutes les listes à choix avec autocomplétion
820 (chosen) pour expliquer leur fonctionnement.
821 Ticket #9841.
822 * Évolution - Mise en place d'une interface pour le journal d'instruction
823 accessible pour les administrateurs dans un dossier d'instruction.
824 Ticket #9848.
825 * Évolution - Mise en place d'alertes en cas de problème de notification
826 automatique des demandeurs lié à un mauvais paramétrage du pétitionnaire
827 principal d'un dossier et activation de la notification manuelle pour les
828 instructions étant notifiées automatiquement.
829 Ticket #9849.
830 * Évolution - Ajout de la colonne service/om_collectivite dans le listing, la
831 recherche avancée et dans l'export des signataires.
832 Ticket #9850.
833 * Évolution - Amélioration de l'affichage de la liste des tâches au format JSON.
834 Ticket #9851.
835 * Évolution - Ajout du champ de fusion pour le libellé du service consultant
836 sur la requête "récapitulatif du dossier d'instruction/instruction".
837 Ticket #9856.
838 * Évolution - Ajout d'une colonne dans le listing des intructions indiquant qui
839 a créé ou finalisé l'instruction.
840 Ticket #9861.
841 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord pour le suivi des tâches de
842 transfert vers Plat'AU, pour le moment uniquement destiné aux administrateurs.
843 Ticket #9864.
844 * Évolution - Ajout de la possibilité d'avoir plusieurs notifications par
845 message du même type le même jour.
846 Ticket #9866.
847 * Évolution - Ajout d'une indication sur la date d'envoi au contrôle de légalité
848 lors de la validation de l'action d'envoi au contrôle de légalité.
849 Ticket #9874.
850 * Évolution - Modification de la couleur du pictogramme indiquant la
851 géolocalisation des dossiers sur les listings, selon si le dossier a été
852 géolocalisé ou non.
853 Ticket #9875.
854 * Évolution - Ajout de la permission de créer des messages manuels pour les
855 profils d'instructeur polyvalent et d'instructeur polyvalent commune.
856 Ticket #9876.
857 * Correction - Sur tous les affichages de pièce pour les types "autre à préciser"
858 la description de la pièce est affichée à la place du type.
859 Ticket #9844.
860 * Correction - La catégorie et les spécialités sont correctement affichées pour
861 habilitations des tiers consultés.
862 Ticket #9845.
863 * Correction - Permettre l'annulation de l'envoi en signature dans le parapheur.
864 Ticket #9847.
865 * Correction - Optimisation de la gestion des identifiants externes lors du
866 traitement des tâches de catégorie portail.
867 Ticket #9865.
868 * Correction - Les consultations sont marquées comme non lu lors de la mise à
869 jour de l'avis par un retour Plat'AU.
870 Ticket #9867.
871 * Correction - Le bloquage du dépôt d'une demande avec une date dans le futur
872 n'incrémente plus le numéro de dossier.
873 Ticket #9870.
874
875
876 5.9.0 (07/04/2022)
877 ------------------
878
879 * Évolution - Empêcher les dates de demande et de dépôt des dossiers d'être dans
880 le futur.
881 Ticket #9783.
882 * Évolution - Amélioration de l'affichage des formulaires de notification
883 d'instruction et du paramétrage des messages des mails de notification.
884 Ticket #9797.
885 * Évolution - Ajout de la recherche avancée et de l'export CSV sur la liste des
886 habilitations des tiers consultés.
887 Ticket #9799.
888 * Évolution - Mises en place des consultations vers des tiers consultés.
889 Ticket #9800.
890 * Évolution - Gestion des visas des signataires.
891 Ticket #9801.
892 * Évolution - Compléter les identifiants externes affichés dans les enveloppes
893 transmis à Plat'AU.
894 Ticket #9802.
895 * Évolution - Amélioration de l'identification des demandes possibles sur un
896 dossier d'instruction.
897 Ticket #9803.
898 * Évolution - Depuis le listing des instructions affiche l'utilsateur ayant
899 finalisé l'instruction.
900 Ticket #9804.
901 * Évolution - Permettre l'annulation de l'envoi en signature dans le parapheur
902 connecté.
903 Ticket #9807.
904 * Évolution - Ajout de la commune dans les champs exportés depuis le listing des
905 dossiers d'instruction.
906 Ticket #9808.
907 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner toutes les contraintes
908 d'un même groupe sur un dossier d'instruction pour choisir de les conserver.
909 Ticket #9813.
910 * Évolution - Ajout de la possibilité d'importer des tiers consultés.
911 Ticket #9814.
912 * Évolution - Différenciation des droits d'ajouts des pièces et des documents de
913 travail sur un dossier d'instruction.
914 Ticket #9819.
915 * Évolution - Ajout d'un argument sur le widget des retours de messages afin de
916 prendre en compte également les dossiers d'instruction cloturés.
917 Ticket #9823.
918 * Évolution - Ajout des paramètres pour exclure les événements et filtrer sur le
919 statut du dossier dans le widget de suivi d'instruction paramétrable.
920 Ticket #9837.
921 * Évolution - Ajout de la possibilité d'utiliser une fonction SQL pour
922 l'affichage générique des adresses dans les documents générés.
923 Ticket #9838.
924 * Évolution - Ajout de la possibilité d'envoyer en signature au parapheur
925 connecté une instruction dont la date limite d'instruction est le jour même.
926 Ticket #9840.
927 * Correction - Optimisation des requêtes permettant de savoir si un dossier est
928 éligible au changement de décision par l'instructeur commune.
929 Ticket #9768.
930 * Correction - Le listing du widget de suivi d'instruction paramétrable ne
931 provoque plus d'erreur de base de données.
932 Ticket #9791.
933 * Correction - Réparation du cadre d'aperçu du document lors de la rédaction
934 d'une d'instruction.
935 Ticket #9792.
936 * Correction - Le caractère "+"" dans les champs de rédaction des instructions
937 n'est plus remplacé par un espace.
938 Ticket #9798.
939 * Correction - Les codes retours des fonctions de calcul du centroïde et de
940 l'emprise sont désormais cohérents.
941 Ticket #9805.
942 * Correction - Amélioration de la gestion de l'historique des signatures sur une
943 instruction.
944 Ticket #9812.
945 * Correction - Désormais l'identifiant externe des pièces affiché dans les
946 enveloppes transmis à Plat'AU est correct.
947 Ticket #9824.
948 * Correction - Ajout de la catégorie lors de la récupération des identifiants
949 externes.
950 Ticket #9828.
951 * Correction - Empêcher les doublons de liaison vers les demandeurs lors de
952 l'ajout de demande sur existant ne créant pas de dossier d'instruction en
953 dématérialisation.
954 Ticket #9836.
955 * Correction - Mise en place d'une durée de validité par défaut si jamais la
956 durée de validité d'un type de dossier d'instruction n'a pas pu être
957 récupérée.
958 Gestion des exceptions pour ce cas afin d'identifier les erreurs dans les
959 logs.
960 Ticket #9839.
961
962
963 5.8.0 (03/03/2022)
964 ------------------
965
966 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer les tiers consultés.
967 Ticket #9780.
968 * Évolution - Amélioration de l'affichage du type de dossier depuis la synthèse
969 d'un dossier d'instruction.
970 Ticket #9774.
971 * Évolution - Ajout de la possibilité de notifier les services consultés et les
972 tiers consultés, par mail depuis une instruction.
973 Ticket #9776.
974 * Évolution - Augmentation du nombre de caractères sur les champs de voie des
975 adresses sur les dossiers d'instruction.
976 Ticket #9777.
977 * Évolution - Optimisation des requêtes pour l'affichage des champs de fusion
978 dans les éditions.
979 Ticket #9778.
980 * Évolution - Ajout de la recherche avancée et de l'export CSV sur les listings
981 des utilisateurs et des affectations automatiques.
982 Ticket #9770.
983 * Évolution - Optimisation de l'affichage des identifiants Plat'AU sur les
984 dossiers d'instruction.
985 Ticket #9775.
986 * Évolution - Mise en place des habilitations pour les signataires.
987 Ticket #9769.
988 * Évolution - Il est maintenant possible de paramétrer un événement afin qu'au
989 moment de l'ajout d'une instruction lié a cet événement la sélection
990 d'un signataire soit obligatoire avant de pouvoir la finaliser.
991 Ticket #9767.
992 * Correction - Il n'y a désormais plus d'erreur lors de l'export du listing des
993 dossiers d'instruction (menu Instruction > Recherche).
994 Ticket #9771
995 * Correction - Les dossiers d'instruction importés sont à nouveau visible dans
996 les différentes interfaces de l'application.
997 Ticket #9773.
998 * Correction - Gestion de la modification des taches de qualification_DI
999 faisant références à la table dossier pour permettre la suppression des
1000 dossier d'instruction liés a ces tâches.
1001 Ticket #9772.
1002 * Correction - Le traitement de la création des demandes depuis une tâche ne
1003 provoque plus d'erreur PHP dans aucun cas.
1004 Ticket #9781.
1005 * Correction - Suppression des doublons dans les différents listings des
1006 dossiers d'instruction.
1007 Ticket #9779.
1008 * Correction - Suppression des doublons dans le widget des dossiers
1009 d'instruction non transmis à PLAT'AU.
1010 Ticket #9766.
1011
1012
1013 5.7.0 (07/02/2022)
1014 ------------------
1015
1016 * Évolution - Les instructions peuvent être transmises au contrôle de légalité par
1017 Plat'AU depuis une action de l'instruction.
1018 Ticket #9645.
1019 * Évolution - Ajouter le critère de recherche "collectivité" dans l'affectation
1020 automatique.
1021 Ticket #9734.
1022 * Évolution - Ajout d'une description pour les signataires arrêté qui sera affichée
1023 dans la liste à choix lors de la création d'une instruction.
1024 Ticket #9749.
1025 * Évolution - Ajout de nouveaux filtres pour le widget de suivi d'instruction
1026 paramétrable.
1027 Ticket #9753.
1028 * Évolution - Ajout d'une colonne présentant l'état du dossier d'instruction dans
1029 le widget de tableau de bord des dossiers limites.
1030 Ticket #9755.
1031 * Évolution - Ajouter un paramètre pour définir la base de l'URL pour la métadonnées
1032 "url_di" du parapheur de signature électronique.
1033 Ticket #9757.
1034 * Évolution - Identification des dossiers d'instruction par couleur dans les listings
1035 de l'application.
1036 Ticket #9760.
1037 * Évolution - Ajout d'un identifiant externe pour la demande suite à la mise à jour
1038 d'une tâche de notification sur une demande papier.
1039 Ticket #9761.
1040 * Évolution - Optimisation de l'import spécifique des dossiers d'instruction.
1041 Ticket #9762.
1042 * Évolution - Optimisation du temps de chargement de l'onglet pièce lorsque l'option
1043 des vignettes est active.
1044 Ticket #9763.
1045 * Évolution - Afficher une image d'attente lors du chargement des sous-formulaire.
1046 Ticket #9764.
1047 * Correction - Il n'y a plus d'erreur à la création des tâches venant d'une collectivité
1048 dont le code INSEE débute par "0".
1049 Ticket #9743.
1050 * Correction - Changer le texte en dessous de la bulle du widget derniers dossier
1051 déposés en "Déposés dernièrement".
1052 Ticket #9744.
1053 * Correction - Suppression de l'accès aux fichiers dans le stockage lors de
1054 l'affichage du listing des pièces et des documents sur un dossier d'instruction.
1055 Ticket #9745.
1056 * Correction - Suppression de l'action "consulter" et modification du titre des
1057 colonnes du widget de tableau de bord paramétrable du suivi des instructions.
1058 Ticket #9746.
1059 * Correction - La recherche par "source du dépôt" des dossiers d'instruction ne
1060 provoque plus d'erreur de base de données et il n'y a plus de doublons à cause
1061 de cette même donnée.
1062 Ticket #9750.
1063 * Correction - Il n'y a plus d'erreur PHP lors d'un enregistrement en base de données
1064 dans la table de stockage des fichiers "storage".
1065 Ticket #9752.
1066 * Correction - Les champs de numérotation en sont plus affichés sur les formulaires
1067 depuis le menu "Guichet Unique > Récépissé".
1068 Ticket #9754.
1069 * Correction - La catégorie des pièces est maintenant affichée peu importe
1070 le profil, à partir du moment ou l'utilisateur a accès à l'onglet des pièces
1071 sur les dossiers.
1072 Ticket #9758.
1073 * Correction - L'utilisation des départements Corse (2A et 2B) ne provoquent plus
1074 d'erreur à l'utilisation.
1075 Ticket #9765.
1076
1077
1078 5.6.0 (18/01/2022)
1079 ------------------
1080
1081 * Évolution - Nouveau widget de suivi d'instruction paramétrable.
1082 Ticket #9723.
1083 * Évolution - Modification du libellé du document envoyé au parapheur pour le mettre sous
1084 la forme instruction_xxx_nom_lettretype_associee.
1085 Ticket #9724.
1086 * Évolution - Permettre d'accéder au parapheur pour signature via le lien généré lors
1087 de l'envoi à signature.
1088 Ticket #9731.
1089 * Évolution - Permettre le traitement d'une seule categorie de tâches par appel au WebService.
1090 Ticket #9732.
1091 * Évolution - Modification de la requête de récupération des contraintes de référence pour
1092 prendre en compte les fins de validité.
1093 Ticket #9733.
1094 * Évolution - Gestion du champ 'object_id' des tasks en cas de modification ou de
1095 suppression de l'objet lié à la tâche.
1096 Ticket #9736.
1097 * Évolution - Suppression du lien vers le forum openMairie dans le pied de page de l'application.
1098 Ticket #9738.
1099 * Correction - Conserver la valeur de la commune après la modification d'un dossier d'instruction
1100 lorsque le mode service consulté de l'application est activé.
1101 Ticket #9722.
1102 * Correction - Sur les consultations et les demandes d'avis, le délai n'est plus affiché en mois
1103 si le type de délai du service est en jour.
1104 Ticket #9726.
1105 * Correction - Il est désormais possible de supprimer une instruction notifiée aux demandeurs,
1106 l'affichage de la tâche liée à la notification ne génère plus d'erreur.
1107 Ticket #9727.
1108 * Correction - Il est désormais possible de supprimer un dossier ayant son récépissé
1109 notifié aux demandeurs.
1110 Ticket #9728.
1111 * Correction - Il est désormais impossible de créer des tâches 'ajout_piece' si la catégorie du
1112 document numérisé n'est pas dans la catégorie spécifique Plat'AU.
1113 Ticket #9730.
1114 * Correction - Les messages des étapes de la géolocalisation sur un dossier d'instruction
1115 n'affichent plus de message de validation en cas d'erreur depuis la géolocalisation par lot.
1116 Ticket #9735.
1117 * Correction - Bug sur les données de suivi du parapheur lors de la validation de l'action
1118 de suivi de date.
1119 Ticket #9737.
1120 * Correction - La géolocalisation par lot utilise désormais les bonnes données.
1121 Ticket #9739.
1122 * Correction - L'utilisation de département Corse (2A et 2B) ne cause plus de
1123 problème concernant la numérotation des dossiers.
1124 Ticket #9740.
1125 * Correction - Bug sur la partie parapheur lors de la définalisation, modification puis
1126 re-finalisation de l'instruction.
1127 Ticket #9741.
1128
1129
1130 5.5.0 (23/12/2021)
1131 ------------------
1132
1133 * Évolution - Modification de la division lors d'un changement d'instructeur sur un dossier
1134 d'instruction.
1135 Ticket #9661.
1136 * Évolution - Amélioration du traitement de la recherche avancée sur les dossiers d'autorisation.
1137 Ticket #9670.
1138 * Évolution - Ajout de permission pour le widget des derniers dossiers déposés pour
1139 des profils d'instructeur.
1140 Ticket #9680.
1141 * Évolution - Augmenter la taille du libellé et du code pour les services consultés.
1142 Ticket #9715.
1143 * Évolution - Modification de la traduction d'une donnée technique.
1144 Ticket #9718.
1145 * Évolution - Ajout de la prise en compte du dessin d'emprise pour le calcul du centroïde.
1146 Ticket #9719.
1147 * Correction - Suppression de scripts et méthodes non utilisés dans openADS.
1148 Ticket #9663.
1149 * Correction - Ne plus proposer les types de dossier dont la date de validité est
1150 dépassée dans l'intrerface de paramétrage des affectations automatiques.
1151 Ticket #9671.
1152 * Correction - Amélioration de l'affichage du json (payload) des tâches.
1153 Ticket #9672.
1154 * Correction - Le message de récupération des contraintes pour la géolocalisation est correctement
1155 mis à jour.
1156 Ticket #9675.
1157 * Correction - Correction de l'utilisation de la métadonnée 'titre_document' pour
1158 l'utiliser seulement lors de l'envoi en signature.
1159 Ticket #9676.
1160 * Correction - Affichage de l'adresse même si l'adresse normalisée est vide ou
1161 renseignée avec seulement des espaces.
1162 Ticket #9711.
1163 * Correction - Il n'y a plus de différence dans les éditions générées suite à l'ajout de
1164 consultation simple et multiple.
1165 Ticket #9716.
1166 * Correction - Ajout des permissions manquantes pour le profil d'administrateur général.
1167 Ticket #9720.
1168 * Correction - Les liens dans le widget de tableau de bord des dossiers non transmis à Plat'AU
1169 sont désormais utilisables.
1170 Ticket #9721.
1171
1172
1173 5.4.0 (15/12/2021)
1174 ------------------
1175
1176 * Évolution - Modification d'ordre d'import des colonnes des services consultés.
1177 Ticket #9659.
1178 * Évolution - Gestion de la création des demandes par WS sur des dossiers d'instruction existants.
1179 Ticket #9667.
1180 * Évolution - Action permettant d'identifier les demandes possibles sur un dossier
1181 d'instruction.
1182 Ticket #9665.
1183 * Évolution - Identification visuelle des dossiers d'instruction dématérialisés.
1184 Ticket #9664.
1185 * Évolution - Reprise de la rédaction des instructions dans un circuit de signature.
1186 Ticket #9662.
1187 * Évolution - Lorsque l'option notification portal est activée, le menu IDE'AU sera affiché.
1188 Ticket #9656.
1189 * Correction - Gestion des données obligatoires et de leur format.
1190 Ticket #9654.
1191 * Correction - Bug sur le contrôle de données, certaines tâches sont en state new alors que
1192 la tâche 'creation_di' est en draft.
1193 Ticket #9653.
1194 * Correction - Bug sur le contrôle de données lors de l'ajout d'un dossier portail.
1195 Ticket #9666.
1196 * Correction - Bug sur l'adresse d'accès au fichier qui est erronée.
1197 Ticket #9658.
1198 * Correction - La case ERP n'est plus cochée automatiquement lors de l'ajout d'un dossier
1199 d'instruction initial identifié comme PC.
1200 Ticket #9668.
1201
1202
1203 5.3.0 (03/12/2021)
1204 ------------------
1205
1206 * Correction - La valeur du champ de la date de dépôt en mairie sur les dossiers d'instruction
1207 n'est plus supprimée à la modification du dossier.
1208 Ticket #9650.
1209 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord paramétrable pour faire une recherche avancée
1210 dans le menu recherche des dossiers d'instruction.
1211 Ticket #9647.
1212 * Évolution - Notification des demandeurs, gestion de l'ajout d'annexe et des liens permettant
1213 d'accéder aux documents notifiés.
1214 Ticket #9649.
1215 * Évolution - Amélioration de la recherche avancée : les champs déjà saisis et les champs en cours
1216 de saisis sont identifiés par une bordure de couleur.
1217 Ticket #9655.
1218 * Évolution - Gestion des prescriptions archéologiques.
1219 Ticket #9651.
1220
1221
1222 5.2.0 (24/11/2021)
1223 ------------------
1224
1225 * Évolution - Mise en place de la possibilité de notifier, les pétitionnaires du dossier, de l'évolution
1226 d'une instruction.
1227 Ticket #9643.
1228 * Évolution - Mise en place des modifications pour permettre l'utilisation du connecteur
1229 iparapheur avec openADS.
1230 Ticket #9642.
1231 * Correction - Gestion de du statut de la tâche creation_DA.
1232 Ticket #9640.
1233 * Correction - Initialisation du champ comprenant la numérotation du dossier pour ne plus avoir
1234 d'erreur lors du calcul des séquences.
1235 Ticket #9644.
1236 * Correction - Le champ concernant la prise en compte métier sur les dossiers d'instruction est
1237 supprimé à la modification du dossier
1238 Ticket #9646.
1239
1240
1241 5.1.0 (04/11/2021)
1242 ------------------
1243
1244 * Évolution - Lors de l'envoi en signature d'un document d'instruction, choix avec ou sans
1245 de la relecture du document.
1246 Ticket #9620.
1247 * Évolution - Affichage dans la synthèse des demandeurs de toutes les informations des tiers.
1248 Ticket #9610.
1249 * Évolution - L'affichage des miniatures des pièces est maintenant optionnelle.
1250 Ticket #9627.
1251 * Évolution - Mise en place de la sélection des contraintes applicables au dossier.
1252 Ticket #9621.
1253 * Évolution - Ajout, dans le widget des dossiers non transmis à Plat'AU, d'un filtre sur la date de dépôt.
1254 Ticket #9632.
1255 * Correction - La synthèse du DA recupère tous les demandeurs liés et pas seulement le principal
1256 Ticket #9465.
1257 * Évolution - En mode consulté, les champs de recherche inutile ne sont pas affiché.
1258 Ticket #9609.
1259 * Correction - seul les dossiers transmissible sont transmis à Plat'AU.
1260 Ticket #9629.
1261 * Correction - suppression de la contrainte d'unicité concernant le nom du fichier et le dossier.
1262 Ticket #9624.
1263 * Correction - Doublons dans la liste des documents d'instruction depuis l'onglet des pièces.
1264 Ticket #9634.
1265 * Correction - Le lien Google Maps Street View n'est affiché depuis un dossier d'instruction qu'en consultation.
1266 Ticket #9625.
1267 * Correction - Correction du tri de la liste des documents numérisés.
1268 Ticket #9633.
1269 * Evolution - Ajout de l'option permettant de récupérer les contraintes lors de la géolocalisation automatique.
1270 Correction de la mise à jour des notifications liées à la geolocalisation automatique.
1271 Ticket #9630.
1272 * Correction - Correction de la gestion de l'enregistrement de la numérotation d'un dossier.
1273 Ticket #9628.
1274 * Correction - Génération de la classe d'import pour les services consultés.
1275 Ticket #9639.
1276 * Correction - Le contrôle des données requises pour la transmission à Plat'AU ne s'applique
1277 plus sur les dossiers issus de Plat'AU.
1278 Ticket #9623.
1279
1280
1281 5.0.0 (14/10/2021)
1282 ------------------
1283
1284 * Évolution - Ajout de contrôles de données et de conditions de déclenchement pour la
1285 transmission des tâches vers Plat'AU.
1286 Ticket #9606.
1287 * Évolution - Gestion de l'extension lors de l'ajout d'un fichier joint à un avis de consultation.
1288 Ticket #9615.
1289 * Évolution - Évolution de l'onglet Pièce(s). Ajout d'un sous-onglet Document(s) permettant de visualiser
1290 les documents d'instruction et de travail. Mise en place de la prévisualisation pour tous les types de
1291 pièces et de documents.
1292 Ticket #9617.
1293 * Évolution - Prise en compte de la codification CERFA des types de pièce pour filtrer les pièces à ajouter
1294 selon le type de dossier, faciliter la recherche des pièces lors de l'ajout et nommer les fichiers.
1295 Ticket #9616
1296 * Évolution - Historisation des rapports d'instruction.
1297 Ticket #9605
1298 * Correction - Vérification de la valeur de la case ERP lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur dossier existant.
1299 Ticket #9608.
1300
1301
1302 5.0.0-rc6 (01/10/2021)
1303 ----------------------
1304
1305 * Évolution - Purge des fichiers orphelins dans le filestorage (uniquement possible
1306 avec le connecteur filesystem).
1307 Ticket #9602.
1308 * Évolution - Ajout d'un lien sur les dossiers utilisant l'adresse du terrain pour
1309 ouvrir une page Google Maps StreetView.
1310 Ticket #9601.
1311 * Évolution - Ajout de paramétrage permettant de choisir entre l'affichage du nombre d'élément ou du
1312 listing pour certains widgets.
1313 Ticket #9592.
1314 * Correction - Les codes insee des communes comportant des lettres sont maintenant considérés comme valide.
1315 Ticket #9599.
1316 * Évolution - Ajout de plusieurs options sur un événement : possibilité d'ajouter un commentaire à
1317 l'instruction, possibilité d'empêcher la modification de l'instruction et possibilité d'empêcher
1318 la suppression de l'instruction ; il y a également l'ajout d'une option gloables permettant de ne
1319 pas modifier la date de l'instruction et donc de la forcer à la date du jour.
1320 Ticket #9604.
1321 * Évolution - Augmentation de la taille des champs contenant des identifiants de
1322 fichier.
1323 Ticket #9607.
1324 * Évolution - Affichage d'une miniature/vignette pour les documents numérisés.
1325 Ticket #9598.
1326 * Correction - Suppression des doublons dans le listing du widget des derniers
1327 dossiers déposés.
1328 Ticket #9603.
1329
1330
1331 5.0.0-rc5 (02/09/2021)
1332 ----------------------
1333
1334 * Évolution - Augmentation du nombre d'élément affiché dans le listing des dossiers en cours.
1335 Ticket #9590.
1336 * Évolution - Changement des pictogrammes de la géolocalisation et de l'export csv.
1337 Ticket #9589.
1338 * Évolution - Les messages non lu des dossier cloturés ne sont plus comptés dans le widget "Mes Messages".
1339 Ticket #9591.
1340
1341
1342 5.0.0-rc4 (31/08/2021)
1343 ----------------------
1344
1345 * Évolution - Démat.ADS : connexion à Plat'AU (phase 1)
1346 Ticket #9597.
1347 * Évolution - Augmentation de la taille des identifiants
1348 Ticket #9469.
1349 * Évolution - Ajout d'une option pour modifier le libellé de "Collectivité" en
1350 "Service" dans toutes les interfaces.
1351 Ticket #9431.
1352 * Évolution - Amélioration de l'affectation automatique avec l'ajout de la
1353 possibilité de spécifier le type de dossier d'instruction et de proposer une
1354 liste d'affectation manuelle lors de la saisie d'une demande.
1355 Ticket #9397.
1356 * Évolution - Gestion et récupération d'une adresse normalisée sur les dossiers.
1357 Ticket #9398.
1358 * Évolution - Mise à jour de la librairie pdf.js dans sa version 2.10.377 avec
1359 les surcharges nécessaires à openMairie, et maintiens de la version 2.0.943
1360 pour les navigateurs avec une ancienne version.
1361 Ticket #9581.
1362 * Évolution - Modification des extensions de fichiers possibles lors de l'ajout
1363 de pièces numérisées.
1364 Ticket #9502.
1365 * Évolution - Modification de la gestion de l'incomplétude pour utiliser les
1366 règles d'action.
1367 Ticket #9476.
1368 * Évolution - Ajout du champ "Date de dépôt en mairie" sur les dossiers
1369 d'instruction, activable depuis une option.
1370 Ticket #9410.
1371 * Évolution - Ajout du champ "Commune" sur les dossiers d'instruction, activable
1372 depuis une option.
1373 Ticket #9403.
1374 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
1375 aux nouvelles versions des CERFA.
1376 Ticket #9593.
1377 * Évolution - Ajout d'un abstracteur pour connecter un parapheur.
1378 Ticket #9594.
1379 * Évolution - Ajout d'une nouvelle implémentation pour une connexion avec un SIG.
1380 Ticket #9595.
1381 * Évolution - Modification suite à l'implémentation de l'alternate filestorage
1382 dans le core.
1383 Ticket #9596.
1384 * Correction - Le numéro d'ordre apparait de nouveau dans les fichiers générés
1385 pour SITADEL.
1386 Ticket #9498.
1387 * Correction - Impossible d'ajouter des demandes sur existant si le type détaillé
1388 du dossier d'autorisation du dossier d'instruction concerné, est expiré.
1389 Ticket #9531.
1390 * Correction - Erreur dans la requête de récupération du widget des dossiers dont
1391 la date limite arrive dans X jours.
1392 Ticket #9552.
1393 * Correction - La date de l'événement suivant tacite sur les dossiers d'instruction
1394 est désormais la date limite + 1 jour.
1395 Ticket #9553.
1396 * Correction - Il est maintenant possible de choisir le nombre de résultat à afficher
1397 dans le listing du menu "Administration > Paramètre" en utilisant le paramètre tab_serie.
1398 Ticket #9585.
1399 * Correction - Problème sur la pagination du listing du Widget "Derniers dossiers déposés".
1400 Ticket #9586.
1401 * Correction - L'import ADS 2007 ne vérifie pas la fin des numéros de dossiers.
1402 Ticket #9344.
1403 * Correction - Problème sur la recherche du listing du Widget "Recherche par numéro de dossier"
1404 Ticket #9587.
1405
1406
1407 4.15.0 (28/06/2021)
1408 -------------------
1409
1410 * Évolution - Amélioration des entrées dans le journal d'erreur de la
1411 fonctionnalité de numérisation des documents.
1412 Ticket #9541.
1413 * Évolution - Récupération de la valeur de la case ERP du dossier initial lors
1414 de l'ajout d'un dossier sur existant.
1415 Ticket #9530.
1416 * Évolution - Envois de mails multiples aux services consultés lors de l'ajout
1417 d'une consultation.
1418 Ticket #9529.
1419 * Évolution - Ne plus faire apparaître les pièces d’un dossier refusé dans le DA
1420 avec l'option option_cache_piece_num_refuse_da.
1421 Ticket #9528.
1422 * Correction - Lors de la récupération des demandes pour le suivi de numérisation,
1423 la date de dépôt récupérée est désormais celle de l'instruction qui peut-être
1424 modifiée et les demandes déjà récupérées n'empêchent plus les nouvelles demandes
1425 sur un même dossier d'instruction d'être récupérées en dossier de suivi.
1426 Ticket #9545.
1427 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.10.
1428 Ticket #9546.
1429 * Correction - Il n'y a plus de décalage sur les colonnes du tier (délégataire)
1430 dans l'export SITADEL.
1431 Ticket #9554.
1432
1433
1434 4.13.2 (12/02/2021)
1435 -------------------
1436
1437 * Correction - Ajout de la vérification manquante de la connexion pour chaque WS REST exposé.
1438 Ticket #9492.
1439 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.9.
1440 Ticket #9473.
1441
1442
1443 4.13.1 (20/01/2021)
1444 -------------------
1445
1446 * Correction - Duplication des liaisons entre dossier et demandeur.
1447 Ticket #9445
1448 * Compatibilité PHP7.2/7.3/7.4 :
1449 - PHP Warning: DOMDocument::load(): failed to open stream: HTTP request failed! HTTP/1.1 404 Not Found
1450 in obj/om_widget.class.php on line 1741
1451 - PHP Warning: DOMDocument::load(): I/O warning : failed to load external entity in obj/om_widget.class.php on line 1741
1452 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 2098
1453 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 507
1454 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in app/versement_archives.php on line 218/219
1455 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 733/734/737/738
1456 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_layout.class.php on line 2072
1457 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/dossier.class.php on line 2134
1458 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 508/509
1459 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 1795
1460 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_dbform.class.php on line 790/791
1461 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 558
1462 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/export_sitadel.class.php on line 198>210
1463 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/import_specific.class.php on line 581/1215
1464 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type bool in obj/import_specific.class.php on line 1215
1465 - PHP Warning: preg_match(): Compilation failed: invalid range in character class at offset 3 in obj/import_specific.class.php on line 1898
1466 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/document_numerise.class.php on line 467/493
1467 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/om_widget.class.php on line 741/7009/7750
1468 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/utils.class.php on line 1374
1469 - PHP Deprecated: implode(): Passing glue string after array is deprecated. Swap the parameters in services/metier/maintenancemanager.php on line 797
1470 - Le répertoire services/ doit utiliser des identifiants valides.
1471 - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.8.
1472 Ticket #9600.
1473
1474
1475 4.13.0 (03/04/2020)
1476 -------------------
1477
1478 * Évolution - Compatibilité PHP7.1+.
1479 Ticket #9329.
1480 * Évolution - Prévisualisation des pièces numérisées dans une fenêtre modale.
1481 Ticket #9322.
1482 * Évolution - Ajout du suivi de numérisation.
1483 Ticket #9321.
1484 * Évolution - Les données techniques du dossier d'autorisation ne sont plus
1485 écrasées par celles du dernier dossier d'instruction validé mais seules les
1486 valeurs modifiées sont mises à jour.
1487 Ticket #9311.
1488 * Évolution - Ajout de l'import spécifique des bibles par fichier CSV.
1489 Ticket #9305.
1490 * Évolution - Ajout des champs de fusion du taux communal de la taxe
1491 d'aménagement pour les 20 secteurs.
1492 Ticket #9303.
1493 * Évolution - Ajout de filtres pour la géolocalisation automatique afin de
1494 paramétrer les dossiers candidats.
1495 Ticket #9297.
1496 * Correction - Il n'y a plus d'erreur au chargement du contenu d'un onglet.
1497 Ticket #9323.
1498 * Correction - Vérification du numéro du dossier lors de l'import d'un dossier
1499 d'instruction.
1500 Ticket #9320.
1501 * Correction - Le rechargement automatique du contenu de l'onglet DI n'éfface
1502 plus les paramètres stockés de l'URL.
1503 Ticket #9319.
1504 * Correction - Modification des méthodes de mise à jour d'une valeur unique afin
1505 qu'elles ne mettent pas à jour l'intégralité des données de l'enregistrement.
1506 Ticket #9316.
1507 * Correction - Erreur typographique dans le message d'avertissement de la
1508 présence d'un bloqueur de publicité.
1509 Ticket #9304.
1510 * Correction - Gestion de la version de clôture sur les dossiers d'instruction.
1511 Ticket #9302.
1512 * Correction - Ajout du filigrane "Document de travail" sur les éditions des
1513 rapports d'instruction qui ne sont pas finalisés.
1514 Ticket #9301.
1515 * Correction - La décision n'est plus dupliquée en fonction du nombre de
1516 pétitionnaires sur l'historique de décision d'un dossier d'autorisation, mais
1517 est affiché seulement le pétitionnaire principal.
1518 Ticket #9300.
1519 * Correction - Gestion des dossiers d'instruction d'annulation dans l'export
1520 SITADEL.
1521 Ticket #9299.
1522 * Correction - Le tri des widgets "Mes recours" et "Mes infractions" correspond
1523 désormais au tri de leurs lsitings respectifs, le tri est donc décroissant sur
1524 la date de dépôt puis sur le numéro du dossier de contentieux.
1525 Ticket #9298.
1526
1527
1528 4.12.0 (31/10/2019)
1529 -------------------
1530
1531 * Évolution - Ajout de la possibilité de saisir le numéro de dossier lors de
1532 l'ajout d'une nouvelle demande.
1533 Ticket #9278.
1534 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
1535 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
1536 l'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1537 Ticket #9276.
1538 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable avec plusieurs
1539 critères, affichant les dossiers non clôturés et à qualifier, dont la date
1540 limite de notification du pétitionnaire arrive à échéance.
1541 Ticket #9275.
1542 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément obligatoire.
1543 Ticket #9263.
1544 * Évolution - Ajout de la gestion de la date d'affiche de l'avis de dépôt depuis
1545 le formulaire d'un dossier d'instruction et depuis le traitement du registre
1546 d'affichage réglementaire.
1547 Ticket #9260.
1548 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
1549 d'un clic sur l'onglet "DI".
1550 Ticket #9251.
1551 * Évolution - Modification des libellés suivants dans l'application :
1552 - "Données techniques" -> "Données techniques / CERFA"
1553 - "Date d'envoi RAR" -> "Date d'envoi AR"
1554 - "Date de retour RAR" -> "Date de notification"
1555 Ticket #9248.
1556 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
1557 fonctionnement de l'application.
1558 Ticket #9247.
1559 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
1560 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
1561 Ticket #9238.
1562 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
1563 instructions.
1564 Ticket #9237.
1565 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
1566 prochaine version, liste des points réalisés :
1567 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
1568 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
1569 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
1570 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
1571 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
1572 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
1573 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
1574 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
1575 classe om_dbform (déprécié).
1576 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
1577 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
1578 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
1579 méthodes.
1580 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
1581 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
1582 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
1583 et service).
1584 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
1585 retourformulaire.
1586 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
1587 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
1588 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
1589 $idxformulaire.
1590 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
1591 produit un code identique.
1592 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
1593 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
1594 Ticket #9236.
1595 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
1596 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
1597 sa numérotation.
1598 Ticket #9277.
1599 * Correction - Ajout de la permission lors de la suppression d'un dossier
1600 d'instruction avec un profil "ADMINISTRATEUR GENERAL" ayant un instructeur lié.
1601 Ticket #9274.
1602 * Correction - Suppression des entrées inutiles dans la journalisation du
1603 fichier "var/log/error.log".
1604 Ticket #9262.
1605 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
1606 récupération de celles-ci sur une instruction depuis l'action de bible
1607 automatique.
1608 Ticket #9250.
1609 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
1610 un dossier existant.
1611 Ticket #9249.
1612 * Correction - Les champs de fusion et les variables de remplacement sont
1613 désormais correctement interprétés lors de l'ajout d'une instruction avec le
1614 type de rédaction "rédaction libre".
1615 Ticket #9240.
1616 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
1617 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
1618 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
1619 Ticket #9239.
1620 * Correction - Modification de la condition vérifiée lors de l'affichage de
1621 l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial afin d'éviter
1622 une erreur de base de données
1623 Ticket #9235.
1624 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
1625 les instructions de la communauté afin qu'ils n'aient pas la possibilité de
1626 modifier les instructions ajoutées par les instructeurs de la communauté.
1627 Ticket #9172.
1628
1629
1630 4.11.0 (27/03/2019)
1631 -------------------
1632
1633 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
1634 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
1635 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
1636 Ticket #9179.
1637 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
1638 et 1.9.3.
1639 Ticket #9185.
1640
1641
1642 4.10.0 (27/02/2019)
1643 -------------------
1644
1645 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
1646 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
1647 mode "Rédaction libre".
1648 Ticket #9128.
1649 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
1650 d'instruction.
1651 Ticket #9139.
1652 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
1653 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
1654 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
1655 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
1656 Ticket #9121.
1657 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
1658 infractions pour commencer par la date de dépôt.
1659 Ticket #9122.
1660 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
1661 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
1662 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
1663 Ticket #9117.
1664 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
1665 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
1666 de la consultation et non plus avec la date de réception.
1667 Ticket #9127.
1668 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
1669 dossier d'instruction.
1670 Ticket #9126.
1671 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
1672 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
1673 Ticket #9123.
1674
1675
1676 4.9.0 (14/12/2018)
1677 ------------------
1678
1679 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
1680 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
1681 visite et de parquet.
1682 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
1683 bord du profil "TECHNICIEN".
1684 Ticket #9094.
1685 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
1686 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
1687 contentieux (les infractions et les recours).
1688 Ticket #9095.
1689 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
1690 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
1691 Ticket #9097.
1692 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
1693 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
1694 non affectées.
1695 Ticket #9099.
1696 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
1697 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
1698 seulement celles en cours d'instruction.
1699 Ticket #9098.
1700 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
1701 sous plusieurs conditions.
1702 Ticket #9096.
1703 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
1704 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
1705 Ticket #9102.
1706 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
1707 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
1708 Ticket #9101.
1709 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
1710 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
1711 final.
1712 Ticket #9103.
1713
1714
1715 4.8.0 (14/11/2018)
1716 ------------------
1717
1718 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
1719 openMairie 4.9.0.
1720 Ticket #9079.
1721 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
1722 numérique.
1723 Ticket #9064.
1724 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
1725 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
1726 Ticket #9062.
1727 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
1728 d'instruction.
1729 Ticket #9059.
1730 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
1731 critères, des derniers dossiers déposés.
1732 Ticket #9058.
1733 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
1734 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
1735 Ticket #9057.
1736 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
1737 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
1738 type de demande.
1739 Ticket #9056.
1740 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
1741 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
1742 Ticket #9075.
1743 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
1744 Ticket #9078.
1745
1746
1747 4.7.0 (20/07/2018)
1748 ------------------
1749
1750 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
1751 Ticket #9031.
1752 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
1753 d'instruction.
1754 Ticket #9038.
1755 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
1756 Ticket #9034.
1757 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
1758 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
1759 Ticket #9037.
1760 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
1761 aux nouvelles versions des CERFA.
1762 Ticket #9033.
1763 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
1764 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
1765 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
1766 les données techniques.
1767 Ticket #9006
1768 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
1769 l'utilisateur connecté.
1770 Ticket #9022.
1771 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
1772 Ticket #9028.
1773 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
1774 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
1775 Ticket #9019.
1776 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
1777 Ticket #9018.
1778 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
1779 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
1780 Ticket #8956.
1781 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
1782 Ticket #9001.
1783 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
1784 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
1785 Ticket #8987.
1786 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
1787 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
1788 Ticket #8988.
1789 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
1790 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
1791 Ticket #8542.
1792 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
1793 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
1794 ne retourne pas cette donnée.
1795 Ticket #8999.
1796 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
1797 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
1798 Ticket #8954.
1799 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
1800 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
1801 Ticket #9021.
1802 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
1803 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
1804 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
1805 Ticket #9032.
1806 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
1807 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
1808 Ticket #9039.
1809 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
1810 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
1811 Ticket #9023.
1812
1813
1814 4.6.1 (09/02/2018)
1815 ------------------
1816
1817 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
1818 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
1819 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
1820 Ticket #8986.
1821 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
1822 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
1823 Ticket #8985.
1824 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
1825 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
1826 Ticket #8984.
1827 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
1828 nouveau accessible.
1829 Ticket #8980.
1830 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
1831 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
1832 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
1833 Ticket #8979.
1834 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
1835 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
1836 Ticket #8978.
1837
1838
1839 4.6.0 (11/01/2018)
1840 ------------------
1841
1842 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
1843 Ticket #8955.
1844 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
1845 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
1846 Ticket #8975.
1847 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
1848 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
1849 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
1850 Ticket #8937.
1851 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
1852 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
1853 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
1854 Ticket #8946.
1855 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
1856 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
1857 Ticket #8945.
1858 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
1859 Ticket #8939.
1860 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
1861 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
1862 Ticket #8284.
1863 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
1864 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
1865 export SITADEL.
1866 Ticket #8952.
1867 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
1868 service à un utilisateur.
1869 Ticket #8543.
1870 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
1871 le type de voie n'est pas renseigné.
1872 Ticket #8928.
1873 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
1874 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
1875 Ticket #8357.
1876 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
1877 Ticket #8566.
1878 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
1879 listing des dossiers d'instruction.
1880 Ticket #8941.
1881 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
1882 manuellement sur un dossier d'instruction.
1883 Ticket #8616.
1884 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
1885 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
1886 d'instruction.
1887 Ticket #8944.
1888 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
1889 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
1890 instructions tacites et retours.
1891 Ticket #8953.
1892
1893
1894 4.5.0 (03/10/2017)
1895 ------------------
1896
1897 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
1898 rédaction.
1899 Ticket #8923.
1900 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
1901 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
1902 Ticket #8914.
1903 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
1904 dossier d'instruction.
1905 Ticket #8922.
1906 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
1907 SIG, notamment du texte complété.
1908 Ticket #8927.
1909 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
1910 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
1911 Ticket #8900.
1912 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
1913 récupérés automatiquement.
1914 Ticket #8901.
1915 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
1916 Ticket #8915.
1917 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
1918 dossiers limites.
1919 Ticket #8912.
1920 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
1921 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
1922 d'un dossier d'instruction.
1923 Ticket #8904.
1924 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
1925 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
1926 finalisés automatiquement.
1927 Ticket #8283.
1928 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
1929 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
1930 Ticket #8913.
1931 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
1932 de test.
1933 Ticket #8925.
1934 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
1935 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
1936 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
1937 ne pas mettre à jour certaines dates.
1938 Ticket #8935.
1939
1940
1941 4.4.0 (09/08/2017)
1942 ------------------
1943
1944 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
1945 toutes les instructions.
1946 Ticket #8905.
1947 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
1948 dorénavant modifiable.
1949 Ticket #8810.
1950 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
1951 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
1952 Ticket #8910.
1953 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
1954 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
1955 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
1956 ça n'aurait pas dû être le cas.
1957 Ticket #8907.
1958 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
1959 d'une demande sur un dossier existant.
1960 Ticket #8903.
1961 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
1962 sous-formulaire.
1963 Ticket #8893.
1964 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
1965 dupliqué.
1966 Ticket #8890.
1967 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
1968 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
1969 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
1970 Ticket #8889.
1971 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
1972 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
1973 Ticket #8887.
1974 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
1975 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
1976 collectivité de niveau 1 (mono).
1977 Ticket #8884.
1978 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
1979 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
1980 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
1981 modifications en cours.
1982 Ticket #8882.
1983 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
1984 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
1985 Ticket #8881.
1986 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
1987 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
1988 Ticket #8880.
1989 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
1990 le widget de retour des commissions.
1991 Ticket #8878.
1992 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
1993 la validation d'un ajout multiple.
1994 Ticket #8871.
1995 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
1996 des affectations automatiques.
1997 Ticket #8863.
1998 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
1999 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
2000 Ticket #8809.
2001 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
2002 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
2003 pétitionnaire fréquent.
2004 Ticket #8565.
2005 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
2006 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
2007 Ticket #8536.
2008
2009
2010 4.3.0 (11/07/2017)
2011 ------------------
2012
2013 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
2014 Ticket #8856.
2015 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
2016 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
2017 Ticket #8868.
2018 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
2019 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
2020 clôturés.
2021 Ticket #8866.
2022 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
2023 Ticket #8860.
2024 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
2025 le menu pour les cinq profils contentieux.
2026 Ticket #8861.
2027 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
2028 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
2029 Ticket #8859.
2030 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
2031 aux pièces numérisées.
2032 Ticket #8865.
2033 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
2034 taxes sont devenus optionnels.
2035 Ticket #8867.
2036 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
2037 un événement d'instruction.
2038 Ticket #8845.
2039
2040
2041 4.2.0 (15/06/2017)
2042 ------------------
2043
2044 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
2045 Ticket #8826.
2046 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
2047 Ticket #8841.
2048 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
2049 nom contenait une apostrophe.
2050 Ticket #8842.
2051 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
2052 Ticket #8831.
2053 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
2054 Ticket #8824.
2055 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
2056 consultation supprimé.
2057 Ticket #8829.
2058 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
2059 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
2060 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
2061 Ticket #8822.
2062 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
2063 données techniques.
2064 Ticket #8825.
2065
2066
2067 4.1.1 (09/06/2017)
2068 ------------------
2069
2070 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
2071 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
2072 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
2073 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
2074 Ticket #8840.
2075
2076
2077 4.1.0 (18/05/2017)
2078 ------------------
2079
2080 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
2081 Ticket #8819.
2082 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
2083 Ticket #8808.
2084 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
2085 pour le profil d'administrateur général.
2086 Ticket #8791.
2087
2088
2089 4.0.1 (11/05/2017)
2090 ------------------
2091
2092 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
2093 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
2094 Ticket #8797.
2095 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
2096 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
2097 permissions de groupe.
2098 Ticket #8796.
2099 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
2100 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
2101 Ticket #8795.
2102
2103
2104 4.0.0 (24/04/2017)
2105 ------------------
2106
2107 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
2108 infractions.
2109 Ticket #8784.
2110 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
2111 utilisateurs.
2112 Ticket #8782.
2113 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
2114 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
2115 Ticket #8779.
2116 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
2117 des actions du workflow.
2118 Ticket #8778.
2119 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
2120 eux.
2121 Ticket #8775.
2122 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
2123 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
2124 Ticket #8774.
2125 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
2126 d'autorisation.
2127 Ticket #8773.
2128 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
2129 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
2130 Ticket #8765.
2131 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
2132 Ticket #8764.
2133 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
2134 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
2135 dossier d'instruction.
2136 Ticket #8675.
2137 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
2138 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
2139 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
2140 Ticket #8676.
2141 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
2142 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
2143 affecté à un instructeur de la communauté.
2144 Ticket #8679.
2145 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
2146 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
2147 (ex. : "Dépôt Initial").
2148 Ticket #8772.
2149 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
2150 d’usage.
2151 Ticket #8618.
2152 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
2153 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
2154 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
2155 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
2156 Ticket #8771.
2157 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
2158 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
2159 instructeurs et les permissions "bypass".
2160 Ticket #8783.
2161 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
2162 externe) pour les profils des services consultés.
2163 Ticket #8706.
2164 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
2165 numérisés au profil administrateur général.
2166 Ticket #8726.
2167 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
2168 demande.
2169 Ticket #8739.
2170 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
2171 action directe.
2172 Ticket #8738.
2173
2174
2175 3.36.1 (22/03/2017)
2176 -------------------
2177
2178 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
2179 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
2180 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
2181 appliqué.
2182 Ticket #8757.
2183 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
2184 transmis par web service sont désormais complètes.
2185 Ticket #8755.
2186 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
2187
2188
2189 3.36.0 (03/03/2017)
2190 -------------------
2191
2192 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
2193 concernant un ERP.
2194 Ticket #8707.
2195 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
2196 désormais opérationnel.
2197 Ticket #8698.
2198 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
2199 enjeu ADS.
2200 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
2201 message 213 en provenance du référentiel ERP.
2202
2203
2204 3.35.3 (10/02/2017)
2205 -------------------
2206
2207 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
2208 d'instruction.
2209 Ticket #8692.
2210 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
2211 l'identifiant au référentiel ERP.
2212 Ticket #8695.
2213
2214
2215 3.35.2 (26/01/2017)
2216 -------------------
2217
2218 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
2219 Ticket #8686.
2220 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
2221 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
2222 Ticket #8684.
2223
2224
2225 3.35.1 (06/01/2017)
2226 -------------------
2227
2228 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
2229 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
2230 Ticket 8671.
2231 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
2232 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
2233 champ est vide.
2234 Ticket #8668.
2235 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
2236 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
2237 correction.
2238 Ticket #8669.
2239 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
2240 est, désormais, toujours effective.
2241 Ticket #8666.
2242 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
2243 d'une consultation pour le profil qualificateur.
2244 Ticket #8665.
2245 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
2246 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
2247 Ticket #8663.
2248 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
2249 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
2250 en cours ou passée.
2251 Ticket #8664.
2252
2253
2254 3.35.0 (15/12/2016)
2255 -------------------
2256
2257 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
2258 Ticket #8652.
2259 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
2260 d'instruction clôturés.
2261 Ticket #8655.
2262 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
2263 suppression des instructions de façon chronologique.
2264 Ticket #8656.
2265 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
2266 Ticket #8654.
2267 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
2268 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
2269 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
2270 Ticket #8658.
2271 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
2272 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
2273 demandeurs.
2274 Ticket #8657.
2275
2276
2277 3.34.2 (29/11/2016)
2278 -------------------
2279
2280 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
2281 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
2282 utilisateur.
2283 Ticket #8641.
2284 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
2285 au ws [210] ou [211].
2286
2287
2288 3.34.1 (22/11/2016)
2289 -------------------
2290
2291 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
2292 suivants :
2293 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
2294 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
2295 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
2296 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
2297 pièces ;
2298 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
2299 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
2300 consulter).
2301 Ticket #8638.
2302
2303
2304 3.34.0 (17/11/2016)
2305 -------------------
2306
2307 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
2308 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
2309 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
2310 Ticket #8475.
2311 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
2312 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
2313 Ticket #8636.
2314 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
2315 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
2316 la communauté.
2317 Ticket #8384.
2318 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
2319 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
2320 Ticket #8429.
2321 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
2322 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
2323 Ticket #8619.
2324 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
2325 Ticket #8637.
2326
2327
2328 3.33.1 (02/11/2016)
2329 -------------------
2330
2331 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
2332 jointe d'une consultation.
2333 Ticket #8564.
2334 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
2335 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
2336 Ticket #8612.
2337 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
2338 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
2339 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
2340 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
2341 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
2342 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
2343 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
2344 Ticket #8613.
2345 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
2346 affichée.
2347 Ticket #8614.
2348 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
2349 Ticket #8623.
2350
2351
2352 3.33.0 (21/09/2016)
2353 -------------------
2354
2355 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
2356 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
2357 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
2358 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
2359 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
2360 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
2361 Ticket #8562.
2362 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
2363 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
2364 Ticket #8568.
2365 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
2366 externals.
2367 Ticket #8574.
2368
2369
2370 3.32.1 (12/08/2016)
2371 -------------------
2372
2373 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
2374 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
2375 Ticket #8546.
2376
2377
2378 3.32.0 (28/07/2016)
2379 -------------------
2380
2381 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
2382 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
2383 Ticket #8540.
2384 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
2385 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
2386 Ticket #8537.
2387 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
2388 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
2389 d'instruction.
2390 Ticket #8537.
2391 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
2392 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
2393 d'autorisation.
2394 Ticket #8537.
2395 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
2396 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
2397 Ticket #8537.
2398 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
2399 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
2400 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
2401 Ticket #8537.
2402 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
2403 Ticket #8538.
2404 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
2405 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
2406 son état, et certaines données techniques.
2407 Ticket #8534.
2408 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
2409 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
2410 Ticket #8526.
2411 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
2412 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
2413 ajouté à la requête "dossier".
2414 Ticket #8452.
2415 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
2416 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
2417 la modification de la plupart des services web de l'application.
2418 Ticket #8527.
2419 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
2420 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
2421 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
2422 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
2423 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
2424 Ticket #8529.
2425 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
2426 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
2427 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
2428 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
2429 Ticket #8416.
2430 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
2431 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
2432 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
2433 Ticket #8515.
2434 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
2435 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
2436 Ticket #8474.
2437 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
2438 d'information dans le fichier var/log/services.log
2439 Ticket #8528.
2440 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
2441 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
2442 Ticket #8452.
2443
2444
2445 3.31.0 (30/06/2016)
2446 -------------------
2447
2448 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
2449 possédant tous les droits.
2450 Ticket #8400.
2451 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
2452 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
2453 surfaces issues de la transformation.
2454 Ticket #8380.
2455 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
2456 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
2457 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
2458 nouveau pour l'export SITADEL.
2459 Ticket #8285.
2460 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
2461 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
2462 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
2463 Ticket #8378.
2464 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
2465 demandes d'avis.
2466 Ticket #8358.
2467 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
2468 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
2469 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
2470 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
2471 Ticket #8289.
2472 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
2473 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
2474 la consultation.
2475 Tickets #8292, #8293 et #8326.
2476 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
2477 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
2478 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
2479 existant.
2480 Ticket #8270.
2481 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
2482 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
2483 Ticket #8388.
2484 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
2485 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
2486 paramétrage du type de dossier d'instruction.
2487 Ticket #8261.
2488 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
2489 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
2490 Ticket #8291.
2491 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
2492 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
2493 Ticket #8359.
2494 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
2495 Ticket #8281.
2496 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
2497 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
2498 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
2499 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
2500 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
2501 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
2502 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
2503 mis à jour.
2504 Ticket #8259
2505
2506 3.30.0 (08/06/2016)
2507 -------------------
2508
2509 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
2510 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
2511 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
2512 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
2513 Ticket #8277.
2514 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
2515 actives synchronisées depuis le SIG.
2516 Ticket #8276.
2517 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
2518 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
2519 Ticket #8267.
2520 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
2521 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
2522 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
2523 Ticket #8258.
2524 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
2525 maintenue.
2526 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
2527 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
2528 bord des utilisateurs.
2529 Ticket #8269.
2530 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
2531 à un dossier d'instruction clôturé.
2532 Ticket #8266.
2533
2534
2535 3.29.0 (26/05/2016)
2536 -------------------
2537
2538 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
2539 multi-collectivités.
2540 Ticket #8263.
2541 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
2542 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
2543 Ticket #8260.
2544 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
2545 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
2546 Ticket #8251.
2547 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2548 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
2549 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
2550 collectivité.
2551 Ticket #8252.
2552 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
2553 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
2554 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
2555 Ticket #8250.
2556
2557
2558 3.28.0 (17/05/2016)
2559 -------------------
2560
2561 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
2562 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
2563 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
2564 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
2565 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
2566 existantes.
2567 Ticket #8246.
2568 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
2569 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
2570 Ticket #8237.
2571 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
2572 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
2573 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
2574 données techniques.
2575 Ticket #8247.
2576 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
2577 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
2578 Ticket #8238.
2579 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
2580 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
2581 Ticket #8243.
2582 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
2583 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
2584 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
2585 Ticket #8241.
2586 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
2587 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
2588 par collectivité.
2589 Ticket #8245.
2590 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
2591 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
2592 Ticket #8244.
2593 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
2594 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
2595 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
2596 rattaché à la communauté de communes.
2597 Ticket #8239.
2598 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
2599 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
2600 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
2601 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
2602 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
2603 Ticket #8240.
2604 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
2605 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
2606 Ticket #8248.
2607 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
2608 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
2609 Ticket #8242.
2610
2611
2612 3.27.0 (21/04/2016)
2613 -------------------
2614
2615 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
2616 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
2617 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
2618 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
2619 à la date du jour.
2620 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
2621 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
2622 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
2623 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
2624 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
2625 désormais correctes.
2626 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
2627 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
2628 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
2629 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
2630 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
2631 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
2632 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
2633 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
2634 documents du dossier.
2635 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
2636 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
2637 opérateurs &&, ||, == et !=.
2638 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
2639 disponibles sur les éditions des consultations.
2640 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
2641 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
2642 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
2643 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
2644 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
2645 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
2646 réception.
2647 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
2648 d'avis passées.
2649 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
2650 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
2651 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
2652 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
2653 le DI courant.
2654
2655
2656 3.26.2 (15/03/2016)
2657 -------------------
2658
2659 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
2660 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
2661
2662
2663 3.26.1 (14/03/2016)
2664 -------------------
2665
2666 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
2667 dans les compléments d'instruction.
2668
2669
2670 3.26.0 (11/03/2016)
2671 -------------------
2672
2673 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
2674 consulter leurs autorisations.
2675 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
2676 exports SITADEL.
2677 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
2678 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
2679 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
2680 modification du répertoire + Refonte.
2681 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
2682 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
2683
2684
2685 3.25.0 (11/02/2016)
2686 -------------------
2687
2688 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
2689 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
2690 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
2691 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
2692 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
2693 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
2694 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
2695 nouvelles versions des CERFA.
2696 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
2697 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
2698 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
2699 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
2700 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
2701 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
2702 unitairement).
2703
2704
2705 3.24.0 (13/01/2016)
2706 -------------------
2707
2708 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
2709 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
2710
2711
2712 3.23.0 (07/01/2016)
2713 -------------------
2714
2715 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
2716 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
2717 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
2718 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
2719 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
2720 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
2721 Code de l'urbanisme.
2722 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
2723
2724
2725 3.22.0 (22/12/2015)
2726 -------------------
2727
2728 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
2729 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
2730 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
2731 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
2732 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
2733 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
2734 instruit.
2735
2736
2737 3.21.1 (14/12/2015)
2738 -------------------
2739
2740 * Aucun changement.
2741
2742
2743 3.21.0 (09/12/2015)
2744 -------------------
2745
2746 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
2747 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
2748 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
2749 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
2750 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
2751 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
2752 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
2753 ceux liés à la communauté.
2754 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
2755 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
2756 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
2757 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
2758 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
2759 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
2760 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
2761 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
2762 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
2763 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
2764 désormais ce n'est plus le cas.
2765 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
2766 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
2767 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
2768
2769
2770 3.20.1 (19/11/2015)
2771 -------------------
2772
2773 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
2774 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
2775 est présente sur l'événement retour.
2776
2777
2778 3.20.0 (17/11/2015)
2779 -------------------
2780
2781 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
2782 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
2783 est présente sur l'événement retour.
2784 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
2785 l'effectif des ERP.
2786 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
2787 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
2788 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
2789 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
2790 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
2791 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
2792
2793
2794 3.19.5 (03/11/2015)
2795 -------------------
2796
2797 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
2798 dans le récépissé de dépôt.
2799
2800
2801 3.19.4 (29/10/2015)
2802 -------------------
2803
2804 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
2805 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
2806 niveau 1) n'était pas paramétré.
2807 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
2808 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
2809 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
2810 message de validation du formulaire de la demande.
2811
2812
2813 3.19.3 (13/10/2015)
2814 -------------------
2815
2816 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
2817 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
2818 qui leurs sont affectés.
2819 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
2820 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
2821
2822
2823 3.19.2 (08/10/2015)
2824 -------------------
2825
2826 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
2827 consultation
2828
2829
2830 3.19.1 (02/10/2015)
2831 -------------------
2832
2833 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
2834 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
2835
2836
2837 3.19.0 (01/10/2015)
2838 -------------------
2839
2840 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
2841 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
2842 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
2843 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
2844 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
2845 utilisation.
2846 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
2847 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
2848 fonctionnement du widget.
2849 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
2850 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
2851 techniques.
2852 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
2853 dossiers.
2854 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
2855 'infos profil'.
2856 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
2857 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
2858 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
2859 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
2860 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
2861 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
2862 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
2863 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
2864 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
2865 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
2866 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
2867 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
2868 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
2869 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
2870 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
2871 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
2872 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
2873 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
2874 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
2875 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
2876 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
2877 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
2878 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
2879 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
2880 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
2881 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
2882 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
2883 pour corriger cette erreur.
2884 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
2885 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
2886 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
2887 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
2888 peut proposer une autre décision" corrigée.
2889 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
2890 proposée par la communauté de commune.
2891 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
2892 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
2893 sur un dossier d'autorisation.
2894
2895
2896 3.18.1 (07/09/2015)
2897 -------------------
2898
2899 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
2900 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
2901 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
2902
2903
2904 3.18.0 (31/08/2015)
2905 -------------------
2906
2907 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
2908 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
2909 C'est corrigé.
2910 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
2911 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
2912 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
2913 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
2914 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
2915 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
2916 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
2917 l'état "Incomplet notifié".
2918 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
2919 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
2920 de statistique avancée.
2921 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
2922 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
2923 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
2924 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
2925 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
2926 existe.
2927 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
2928 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
2929 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
2930 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
2931 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
2932 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
2933 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
2934 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
2935 pour les utilisateurs multi.
2936 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
2937 dans le registre d'affichage réglementaire.
2938 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
2939 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
2940 en commission ne fonctionnait pas.
2941 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
2942 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
2943
2944 3.17.4 (18/08/2015)
2945 -------------------
2946
2947 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
2948 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
2949 corrigé.
2950
2951
2952 3.17.3 (10/08/2015)
2953 -------------------
2954
2955 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
2956 de statistique avancée.
2957 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
2958
2959
2960 3.17.2 (06/08/2015)
2961 -------------------
2962
2963 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
2964
2965 3.17.1 (29/07/2015)
2966 -------------------
2967
2968 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
2969 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
2970 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
2971 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
2972
2973
2974 3.17.0 (24/07/2015)
2975 -------------------
2976
2977 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
2978 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
2979 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
2980 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
2981 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
2982 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
2983 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
2984 des impositions.
2985 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
2986 plusieurs fois.
2987 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
2988 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
2989
2990 3.16.1 (22/07/2015)
2991 -------------------
2992
2993 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
2994 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
2995 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
2996 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
2997 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
2998 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
2999 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
3000 "Dossiers limites à 15 jours".
3001 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
3002 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
3003 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
3004 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
3005 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
3006 l'import de données antérieures.
3007 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
3008 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
3009 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
3010 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
3011
3012
3013
3014 3.16.0 (19/06/2015)
3015 -------------------
3016
3017 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
3018 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
3019 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
3020 lors d'un dépôt de demande
3021 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
3022 d'ads2007
3023 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
3024 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
3025 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
3026 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
3027 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
3028 défaut est maintenant sélectionné
3029 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
3030 de pages que de logos. C'est corrigé.
3031
3032
3033 3.15.1 (13/05/2015)
3034 -------------------
3035
3036 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
3037 événements d'instruction
3038 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
3039 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
3040
3041
3042 3.15.0 (07/05/2015)
3043 -------------------
3044
3045 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
3046 lettres types
3047 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
3048 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
3049 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
3050
3051
3052 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
3053 -----------------------
3054
3055 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
3056 proposer une autre décision.
3057 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
3058 d'instruction.
3059
3060
3061 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
3062 -----------------------
3063
3064 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
3065 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
3066 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
3067 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
3068 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
3069 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
3070 d'instruction.
3071 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
3072 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
3073 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
3074 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
3075 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
3076 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
3077 les bibles.
3078
3079
3080 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
3081 -----------------------
3082
3083 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
3084 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
3085 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
3086 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
3087 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
3088 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
3089 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
3090 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
3091 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
3092 pour incrémenter le numéro de dossier.
3093 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
3094 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
3095 dossier.
3096
3097
3098 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
3099 -----------------------
3100
3101 * Aucun changement.
3102
3103
3104 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
3105 -----------------------
3106
3107 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
3108
3109
3110 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
3111 -----------------------
3112
3113 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
3114 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
3115 modification des événements d'instruction.
3116 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
3117 pas.
3118 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
3119 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
3120 une erreur de base de données se produisait.
3121 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
3122 remplis, une erreur de base de données se produisait.
3123 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
3124 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
3125 corrigé.
3126 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
3127 pétitionnaire. C'est corrigé.
3128 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
3129 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
3130 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
3131 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
3132 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
3133 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
3134
3135 3.14.0-b16 (18/03/2015)
3136 -----------------------
3137
3138 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
3139 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
3140 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
3141 dossier concerné dans les éditions.
3142 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
3143 dans les tableaux correspondants
3144 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
3145 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
3146 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
3147 visualisation du dossier.
3148 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
3149 contrôles de légalité.
3150
3151
3152 3.14.0-b15 (10/03/2015)
3153 -----------------------
3154
3155 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
3156
3157
3158 3.14.0-b14 (24/02/2015)
3159 -----------------------
3160
3161 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
3162 d'instruction.
3163 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
3164 SITADEL.
3165 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
3166 anormalement présents (instructeurs et signataires).
3167 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
3168 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
3169 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
3170 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
3171 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
3172 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
3173 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
3174 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
3175
3176
3177 3.14.0-b13 (23/02/2015)
3178 -----------------------
3179
3180 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
3181 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
3182 C'est corrigé.
3183 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
3184 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
3185
3186
3187 3.14.0-b12 (17/02/2015)
3188 -----------------------
3189
3190 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
3191 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
3192 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
3193 consultés au moins une fois.
3194
3195
3196 3.14.0-b11 (10/02/2015)
3197 -----------------------
3198
3199 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
3200 corrects.
3201 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
3202 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
3203 Un script correctif a été ajouté.
3204 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
3205 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
3206 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
3207 fonctionnelle.
3208
3209 3.14.0-b10 (05/02/2015)
3210 -----------------------
3211
3212 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
3213 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
3214 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
3215 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
3216 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
3217
3218
3219 3.14.0-b9 (04/02/2015)
3220 ----------------------
3221
3222 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
3223 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
3224 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
3225 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
3226
3227
3228 3.14.0-b8 (02/02/2015)
3229 ----------------------
3230
3231 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
3232 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
3233 renvoyées.
3234 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
3235 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
3236
3237
3238 3.14.0-b7 (31/01/2015)
3239 ----------------------
3240 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
3241 consultation multiple. C'est corrigé.
3242 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
3243 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
3244 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
3245 de l'import de document numérisés.
3246 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
3247 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
3248
3249
3250 3.14.0-b6 (22/01/2015)
3251 ----------------------
3252 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
3253 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
3254 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3255 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3256 * Mise à jour de la documentation.
3257
3258 3.14.0-b5 - 13/01/2015
3259 ----------------------
3260 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
3261 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
3262 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
3263 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3264 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3265 * Mise à jour de la documentation.
3266
3267 3.14.0-b4 - 17/12/2014
3268 ----------------------
3269 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
3270 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
3271 interval de date.
3272 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
3273 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
3274 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
3275 l'ajout de la demande.
3276 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
3277 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
3278 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
3279 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
3280 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
3281 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
3282 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
3283 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
3284 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
3285 C'est corrigé.
3286 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
3287 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
3288 d'instruction "avis du maire".
3289 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
3290 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
3291 dans les loggues des documents numérisés.
3292 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
3293 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
3294 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
3295 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
3296 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
3297 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
3298 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
3299 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
3300 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
3301 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
3302 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
3303 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
3304 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
3305 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3306 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3307 * Mise à jour de la documentation.
3308
3309 3.14.0-b3 - 01/12/2014
3310 ----------------------
3311 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
3312 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
3313 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
3314 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
3315 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
3316 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
3317 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
3318 framework.
3319 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3320 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3321 * Mise à jour de la documentation.
3322
3323 3.14.0-b2 - 21/11/2014
3324 ----------------------
3325 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
3326 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
3327 doublons.
3328 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
3329 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
3330 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
3331 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3332 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3333 * Mise à jour de la documentation.
3334
3335 3.14.0-b1 - 07/10/2014
3336 ----------------------
3337 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
3338 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
3339 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3340 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3341 * Mise à jour de la documentation.
3342
3343 3.14.0-a16 - 07/10/2014
3344 -----------------------
3345 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
3346 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
3347 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
3348 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
3349 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
3350 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
3351 celles configurées dans le paramétrage du service.
3352 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
3353 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
3354 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
3355 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
3356 inutile "Consultations des services :".
3357 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
3358 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
3359 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
3360 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
3361 dates" du menu "Suivi".
3362 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
3363 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
3364 ce ne sont pas des arrêtés.
3365 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
3366 les services consultés.
3367 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
3368 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3369 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3370 * Mise à jour de la documentation.
3371
3372 3.14.0-a15 - 15/09/2014
3373 -----------------------
3374 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
3375 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
3376 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
3377 la même que la date limite.
3378 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
3379 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
3380 les puces des listes ont été modifiées.
3381 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
3382 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
3383 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
3384 d'instruction "avis du maire".
3385 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
3386 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
3387 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
3388 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
3389 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
3390 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
3391 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
3392 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
3393 des surcharges om_*.
3394 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
3395 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
3396 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3397 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3398 * Mise à jour de la documentation.
3399
3400 3.14.0-a14 - 11/08/2014
3401 -----------------------
3402 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
3403 convention d'assignation de valeur de la documentation.
3404 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
3405 rencontrés.
3406 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
3407 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
3408 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
3409 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
3410 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
3411 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
3412 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
3413 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
3414 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
3415 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
3416 à l'événement d'instruction.
3417 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
3418 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
3419 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
3420 visualisation du dossier d'instruction.
3421 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
3422 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
3423 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
3424 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
3425 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
3426 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
3427 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
3428 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
3429 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
3430 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
3431 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
3432 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
3433 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
3434 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
3435 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
3436 constamment affichés.
3437 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
3438 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
3439 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
3440 et non son libellé.
3441 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
3442 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
3443 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3444 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3445 * Mise à jour de la documentation.
3446
3447 3.14.0-a13 - 10/07/2014
3448 -----------------------
3449 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
3450 pdf du dossier et sous-états de commission.
3451 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
3452 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
3453 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
3454 commission d'un dossier d'instruction
3455 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
3456 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
3457 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
3458 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
3459 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
3460 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
3461 d'instruction.
3462 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
3463 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
3464 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
3465 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
3466 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
3467 d'instruction qui lui était affectée.
3468 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
3469 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
3470 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
3471 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
3472 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
3473 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
3474 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
3475 sous-groupe lié à une contrainte
3476 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
3477 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3478 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3479 * Mise à jour de la documentation.
3480
3481 3.14.0-a12 - 18/06/2014
3482 -----------------------
3483 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
3484 d'autorisation
3485 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
3486 d'événement d'instruction
3487 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
3488 est affiché
3489 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
3490 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
3491 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
3492 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
3493 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
3494 des classes génériques
3495 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
3496 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
3497 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
3498 de consultations multiples.
3499 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
3500 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
3501 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
3502 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
3503 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
3504 pour ces dossiers est affichée.
3505 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
3506 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
3507 documents numérisés
3508 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3509 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3510 * Mise à jour de la documentation.
3511
3512 3.14.0-a11 - 04/06/2014
3513 -----------------------
3514 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
3515 notifié' d'un dossier d'instruction
3516 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
3517 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
3518 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
3519 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
3520 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
3521 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
3522 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
3523 le menu "Récépissé".
3524 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
3525 correction de la date limite affichée.
3526 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
3527 visualisation du dossier d'instruction
3528 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
3529 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
3530 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
3531 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
3532 déjà géolocalisés.
3533 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
3534 de lettres RAR.
3535 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
3536 d'adresse.
3537 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
3538 consultations.
3539 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
3540 dernier caractère était masqué.
3541 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
3542 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
3543 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
3544 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
3545 identifiant.
3546 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
3547 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
3548 n'a pas de lettre-type associée.
3549 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
3550 dossier incomplet.
3551 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3552 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3553 * Mise à jour de la documentation.
3554
3555 3.14.0-a10 - 21/05/2014
3556 -----------------------
3557 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
3558 modification d'un dossier d'instruction.
3559 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
3560 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
3561 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
3562 du dossier d'autorisation.
3563 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
3564 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
3565 demande d'avis.
3566 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3567 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3568 * Mise à jour de la documentation.
3569
3570 3.14.0-a9 - 14/05/2014
3571 ----------------------
3572 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
3573 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
3574 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
3575 numéro d'événement d'instruction.
3576 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
3577 arretés.
3578 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
3579 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
3580 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
3581 maintenant uniques.
3582 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
3583 d'un document.
3584 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
3585 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
3586 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
3587 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
3588 'arrete'.
3589 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
3590 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
3591 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
3592 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
3593 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
3594 d'instruction.
3595 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
3596 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
3597 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
3598 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
3599 corrigé.
3600 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
3601 "instruction".
3602 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3603 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3604 * Mise à jour de la documentation.
3605
3606 3.14.0-a8 - 29/04/2014
3607 ----------------------
3608 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
3609 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
3610 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
3611 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
3612 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
3613 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
3614 demandes d'avis passées.
3615 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
3616 qu'administrateurs.
3617 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
3618 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
3619 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
3620 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
3621 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
3622 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
3623 tableau sur tous les sous-état.
3624 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
3625 zoomer.
3626 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
3627 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
3628 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
3629 l'ordre des onglets.
3630 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
3631 dossier.
3632 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
3633 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
3634 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
3635 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
3636 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
3637 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
3638 droite du tableau des demandes passées.
3639 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
3640 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
3641 consultés.
3642 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
3643 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
3644 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
3645 l'éditeur amélioré.
3646 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
3647 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
3648 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
3649 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
3650 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
3651 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
3652 consultation.
3653 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
3654 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
3655 données se produisait. C'est corrigé.
3656 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
3657 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
3658 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
3659 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
3660 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
3661 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
3662 sur un événement non finalisé.
3663 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3664 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3665 * Mise à jour de la documentation.
3666
3667 3.14.0-a7 - 23/04/2014
3668 ----------------------
3669 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
3670 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
3671 ajusté avec le volet rose du recommandé.
3672 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
3673 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
3674 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
3675 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
3676 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
3677 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
3678 d'autorisation : cela est corrigé.
3679 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
3680 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
3681 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
3682 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
3683 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
3684 (PRO, ANNULL, etc.).
3685 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
3686 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
3687 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
3688 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
3689 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
3690 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
3691 "Statistiques à la demande".
3692 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
3693 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
3694 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
3695 remplacement par 2 au lieu de 1.
3696 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
3697 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
3698 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
3699 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
3700 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
3701 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3702 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3703 * Mise à jour de la documentation.
3704
3705 3.14.0-a6 - 15/04/2014
3706 ----------------------
3707 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
3708 demande d'annulation de l'autorisation
3709 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
3710 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
3711 date d'envoi.
3712 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
3713 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
3714 C'est corrigé.
3715 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
3716 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
3717 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
3718 l'autorité compétente "État".
3719 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
3720 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
3721 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
3722 paramétrage de l'état ou lettre-type.
3723 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3724 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3725 * Mise à jour de la documentation.
3726
3727 3.14.0-a5 - 03/04/2014
3728 --------------------------
3729 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
3730 l'événement retour n'est pas valide.
3731 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
3732 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
3733 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
3734 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
3735 dans les lettres RAR.
3736 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
3737 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
3738 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
3739 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
3740 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
3741 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
3742 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
3743 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
3744 retirées.
3745 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
3746 pour plus de lisibilité.
3747 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
3748 majoration sans RAR'.
3749 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
3750 dossiers à planifier.
3751 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
3752 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
3753 compléments si aucun texte n'est ajouté.
3754 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
3755 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
3756 d'instruction.
3757 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
3758 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
3759 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
3760 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
3761 comportant plus de cinq caractères.
3762 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3763 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3764 * Mise à jour de la documentation.
3765
3766 3.14.0-a4 - 26/03/2014
3767 ----------------------
3768 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
3769 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
3770 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
3771 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
3772 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
3773 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
3774 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
3775 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
3776 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
3777 numéros multiples.
3778 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
3779 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
3780 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
3781 instructeurs.
3782 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
3783 en pied de page. C'est corrigé.
3784 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
3785 faut toutefois le re-paramétrer.
3786 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
3787 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
3788 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
3789 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
3790 l'ajout d'un événement d'instruction.
3791 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
3792 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
3793 défaut et élargissement des champs texte complété.
3794 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
3795 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
3796 "autre correspondant".
3797 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
3798 tous les états et lettres-type.
3799 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
3800 - [delai_service] pour les consultations,
3801 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
3802 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
3803 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
3804 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
3805 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
3806 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
3807 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
3808 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
3809 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
3810 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
3811 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
3812 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
3813 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
3814 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
3815 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
3816 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
3817 dans le tableau du sous-état instruction.
3818 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
3819 modification d'une instruction.
3820 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
3821 d'autorisation.
3822 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3823 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3824 * Mise à jour de la documentation.
3825
3826 3.14.0-a3 - 17/03/2014
3827 ----------------------
3828 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
3829 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
3830 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
3831 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
3832 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
3833 de page.
3834 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
3835 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
3836 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
3837 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
3838 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
3839 d'instruction.
3840 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
3841 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
3842 "Terrain".
3843 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
3844 dans la table demandeur.
3845 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
3846 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
3847 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
3848 formulaire d'ajout d'instructions.
3849 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
3850 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
3851 'date de retour RAR' est non modifiable.
3852 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
3853 d'instructon est non modifiable.
3854 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
3855 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
3856 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
3857 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
3858 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
3859 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
3860 pour État'.
3861 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3862 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3863 * Mise à jour de la documentation.
3864
3865 3.14.0-a2 - 10/03/2014
3866 ----------------------
3867 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
3868 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
3869 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
3870 l'affichage des codes barres.
3871 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
3872 le document était tout de même finalisé.
3873 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
3874 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
3875 avoir plus de trois opérandes.
3876 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
3877 * Bug - Correction de fautes de frappe.
3878 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
3879 dossiers d'instruction du groupe ADS.
3880 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
3881 les éditions
3882 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
3883 archives.
3884 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
3885 correctement.
3886 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
3887 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
3888 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
3889 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
3890 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
3891 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
3892 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3893 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3894 * Mise à jour de la documentation.
3895
3896 3.14.0-a1 - 21/02/2014
3897 ----------------------
3898 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
3899 décision ne s'affichait pas tous le temps.
3900 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
3901 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
3902 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
3903 instructions et ajouter des consultations.
3904 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
3905 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
3906 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
3907 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
3908 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
3909 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
3910 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
3911 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
3912 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
3913 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
3914 d'autorisation et d'instruction.
3915 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
3916 pouvaient ne pas apparaître.
3917 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
3918 listes de dossiers d'instruction.
3919 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3920 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3921 * Mise à jour de la documentation.
3922
3923 3.13.0-a4 - 28/01/2014
3924 ----------------------
3925 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
3926
3927 3.13.0-a3 - 23/01/2014
3928 ----------------------
3929 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
3930 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
3931 le dossier d'instruction.
3932 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
3933 requête "instruction".
3934 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
3935 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
3936 fil d'Ariane.
3937 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
3938 sera affichée à l'utilisateur.
3939 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
3940 dossier d'instruction.
3941 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
3942 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
3943 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
3944 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
3945 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
3946 des destinations des données techniques.
3947 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3948 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3949
3950 3.13.0-a2 - 13/01/2014
3951 ----------------------
3952 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
3953 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
3954 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
3955 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
3956 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
3957 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
3958 sont nécessaires.
3959
3960 3.13.0-a1 - 31/12/2013
3961 ----------------------
3962 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
3963 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
3964 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
3965 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
3966 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
3967 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
3968 la génération des édition)
3969 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
3970 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
3971 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
3972 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
3973 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
3974 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
3975 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
3976 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
3977 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
3978 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
3979 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
3980 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
3981 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
3982 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
3983 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
3984 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
3985 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
3986 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
3987 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
3988 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
3989 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
3990 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
3991 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
3992 éditions du dossier d'instruction.
3993 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
3994 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
3995 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
3996 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
3997 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
3998 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
3999 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
4000 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
4001 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
4002 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
4003 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
4004 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
4005 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
4006 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
4007 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
4008 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
4009 nouveau dossier d'instruction.
4010 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
4011 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
4012 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
4013 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
4014 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
4015 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
4016 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
4017 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
4018 modifier.
4019 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
4020 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
4021 l'instructeur.
4022 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
4023 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
4024 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
4025 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4026 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
4027 * Mise à jour de la documentation.
4028
4029 3.12.0-a1 - 05/12/2013
4030 ----------------------
4031
4032 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
4033 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
4034 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
4035 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
4036 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
4037 d'instruction "principal".
4038 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
4039 être envoyé au référenciel.
4040 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
4041 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
4042 DI n'est accepté.
4043 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
4044 l'ajout d'une nouvelle demande.
4045 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
4046 récupérée depuis le dossier initial (P0).
4047 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
4048 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
4049 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
4050 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
4051 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
4052 * Mise à jour de la documentation.
4053
4054 3.11.0-a1 - 13/11/2013
4055 ----------------------
4056 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
4057 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
4058 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
4059 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
4060 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
4061 ayant servi à rédiger le courrier.
4062 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
4063 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
4064 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
4065 réception de l'AR (événement lié).
4066 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
4067 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
4068 dossier AT vers le référentiel ERP.
4069 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
4070 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
4071 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
4072 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
4073 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
4074 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
4075 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
4076 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
4077 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
4078 'instruction' servant aux éditions.
4079 * Doc - Mise à jour de la documentation.
4080
4081 3.10.0-a1 - 22/10/2013
4082 ----------------------
4083
4084 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
4085 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
4086 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
4087 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
4088 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
4089 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
4090 infobulle.
4091 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
4092 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
4093 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
4094 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
4095 ou accepté.
4096 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
4097 compétente est définie par événement d'instruction.
4098 * Doc - Mise à jour de la documentation
4099
4100 3.9.0-a3 - 11/10/2013
4101 ---------------------
4102
4103 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
4104 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
4105 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
4106 de l'année de la date de la demande.
4107 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
4108 et avis_consultation pour la reprise de données.
4109 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
4110 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
4111 par rapport au libelle.
4112 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
4113 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
4114 categorie_demandeur.
4115 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
4116 événement d'instruction.
4117 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
4118 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
4119 fonctionnait pas, problème corrigé.
4120 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
4121 onglet.
4122 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
4123 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
4124 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
4125 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
4126 trouvées faussées.
4127 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
4128 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
4129 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
4130 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
4131 et le DI associé.
4132 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
4133 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
4134 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
4135 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
4136 visualisation du dossier d'instruction.
4137 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
4138 utilisateurs avec un LDAP.
4139 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
4140 lors de la création de la demande.
4141 * Doc - Mise à jour de la documentation
4142
4143 3.9.0-a2 - 20/09/2013
4144 ---------------------
4145
4146 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
4147 dossiers à qualifier.
4148 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
4149 dernier dossier d'instruction
4150 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
4151 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
4152 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
4153 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
4154 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
4155 événement d'instruction.
4156 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
4157 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
4158 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
4159 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
4160 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
4161 tableau et le formulaire.
4162 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
4163 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
4164 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
4165 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
4166 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
4167 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
4168 quartier et celui des parcelles.
4169 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
4170 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
4171 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
4172 parcelle.
4173 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4174 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
4175 * Mise à jour de la documentation.
4176
4177 3.9.0-a1 - 04/09/2013
4178 ---------------------
4179
4180 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
4181 du répertoire pour la numérisation.
4182 * Evol - Support du SIG Elyx.
4183 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
4184 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
4185 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
4186 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
4187 demande à partir de la référence cadastrale.
4188 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
4189 rapport d'instruction.
4190 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
4191 consultation de la liste des dossiers limites.
4192
4193
4194 3.8.0-a2 - 12/08/2013
4195 ---------------------
4196
4197 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
4198 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
4199 sur ce même dossier.
4200 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
4201 dans une base de données déjà populées.
4202
4203
4204 3.8.0-a1 - 09/08/2013
4205 ---------------------
4206
4207 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
4208 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
4209 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
4210 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
4211 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
4212 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
4213 états.
4214 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
4215 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
4216 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
4217 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
4218 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
4219 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
4220 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
4221 techniques.
4222 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
4223 service consulté, guichet unique.
4224 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
4225 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
4226 DA.
4227 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
4228 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
4229 juillet 2013.
4230 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
4231 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
4232 la visualisation du dossier d'instruction.
4233 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
4234 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
4235 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
4236 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
4237 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
4238 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
4239 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
4240 Qualification -> Architecte Fréquent.
4241 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
4242 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
4243 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
4244 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
4245 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
4246 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
4247 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
4248 techniques et des lots en cours de validité.
4249 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
4250 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
4251 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
4252 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
4253 d'une instruction.
4254 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
4255 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
4256 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
4257 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
4258 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
4259 plus dans le widget.
4260 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
4261 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
4262 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
4263 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
4264 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
4265 retournée.
4266 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
4267 les pièces numérisées.
4268 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
4269 paramétrage de celui-ci.
4270 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
4271 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
4272 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
4273 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
4274 lien_dossier_lot.
4275 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4276 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
4277 * Mise à jour de la documentation.
4278
4279
4280 3.7.0-a1 - 11/07/2013
4281 ---------------------
4282
4283 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
4284 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
4285 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
4286 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
4287 droite.
4288 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
4289 pour les instructions de type "arrêté".
4290 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
4291 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
4292 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
4293 affichés.
4294 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
4295 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
4296 tacite" à la place de "accord tacite".
4297 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
4298 été renommé "terrain_adresse_voie".
4299 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
4300 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
4301 par page.
4302 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
4303 nécessaire.
4304 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4305 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
4306 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
4307 * Mise à jour de la documentation.
4308
4309
4310 3.6.0-a1 - 28/06/2013
4311 ---------------------
4312
4313 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
4314 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
4315 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
4316 pas.
4317 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
4318 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
4319 opérationnelle.
4320 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
4321 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
4322 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
4323 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
4324 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
4325 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
4326 impossible.
4327 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
4328 le dossier est clôturé.
4329 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
4330 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
4331 spécifiques aux documents arrêtés.
4332 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
4333 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
4334 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
4335 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
4336 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
4337 cela fonctionne.
4338 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
4339 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
4340 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
4341 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
4342 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
4343 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
4344 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
4345 formulaire des demandeurs.
4346 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
4347 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
4348 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
4349 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
4350 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
4351 modifiables.
4352 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
4353 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
4354 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
4355 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
4356 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4357 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
4358 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
4359 * Doc - Mise à jour de la documentation.
4360
4361
4362 3.5.0-a1 - 30/05/2013
4363 ---------------------
4364
4365 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
4366 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
4367 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
4368 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
4369 automatiquement finalisé ;
4370 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
4371 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
4372 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
4373 actions ;
4374 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
4375 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
4376 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
4377 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
4378 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
4379 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
4380 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
4381 est automatiquement finalisé ;
4382 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
4383 automatiquement finalisé.
4384 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
4385 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
4386 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
4387 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
4388 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
4389 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
4390 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
4391 sa division.
4392 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
4393 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
4394 formulaire de la demande.
4395 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
4396 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
4397 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
4398 d'affichage.
4399 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
4400 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
4401 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
4402
4403
4404 3.4.0-a1 - 06/05/2013
4405 ---------------------
4406
4407 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
4408 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
4409 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
4410 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
4411 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
4412 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
4413 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
4414 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
4415 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
4416 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
4417 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
4418 en prévision du développement pour les statistiques.
4419 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
4420 et le daact.
4421 * Optimisation du code.
4422 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
4423 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
4424 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
4425 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
4426 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
4427 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
4428 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
4429 code.
4430 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
4431 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
4432 sans avoir séléctionné d'événement.
4433
4434
4435 3.3.0-a7 - 22/04/2013
4436 ---------------------
4437
4438 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
4439 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
4440 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
4441 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
4442 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
4443 la règle de numérotation des DI.
4444 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
4445 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
4446 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
4447 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
4448 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
4449 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
4450 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
4451 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
4452 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
4453 dossier d'autorisation.
4454 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
4455 techniques.
4456 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
4457 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
4458 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
4459 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
4460 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
4461 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
4462 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
4463 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
4464 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
4465 de bases de données.
4466 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
4467 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
4468 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
4469 Génération de bordereaux.
4470 * Mise à jour de la documentation.
4471 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
4472 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
4473 est disponible à l'administrateur.
4474 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
4475 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
4476 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
4477 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
4478 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
4479 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
4480 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
4481 d'autorisation.
4482
4483
4484 3.3.0-a6
4485
4486 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
4487
4488 3.3.0-a5
4489
4490 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
4491 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
4492
4493 3.3.0-a4
4494
4495 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
4496 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
4497
4498 3.3.0-a3
4499
4500 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
4501
4502 3.3.0-a2
4503
4504
4505
4506 3.1.0-b1
4507
4508 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
4509
4510 3.0.0rc2
4511
4512 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
4513 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
4514
4515
4516 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
4517
4518 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
4519 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
4520 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
4521
4522 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
4523
4524 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
4525
4526 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
4527 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
4528
4529 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
4530 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
4531 [Florent MICHON][atReal]
4532
4533 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
4534
4535 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
4536
4537 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
4538 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
4539 * ajout du milti polygon et multi ligne
4540
4541 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
4542 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
4543 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
4544
4545 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
4546
4547 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
4548
4549 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
4550
4551 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
4552
4553 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
4554
4555 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
4556
4557 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
4558 data/pgsql/parametrage_edition.sql
4559
4560
4561
4562
4563 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
4564 ----------------------
4565 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
4566
4567
4568 *** mise en place operationnelle a arles
4569 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
4570 - correction des états arles
4571 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
4572 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
4573 - ajout du champ description dans dossier
4574 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
4575 - correction des liens sur les cartes
4576 - enlever regle du menu
4577 - recherche bible.inc
4578 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
4579 - taille champ om_droit dans om_droit_class
4580 - mise en oeuvre de la securite
4581
4582
4583 *** correction post operationnelle
4584 * mise en place d un schema postgresql
4585 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
4586 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
4587 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
4588 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
4589 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
4590 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
4591 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
4592 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
4593 * correction du parametrage.sql :
4594 rajout de sequence cree pour :
4595 categorie_demandeur
4596 destination,
4597 modification sequence de bible
4598
4599
4600 correction openMairie tab_sig.php
4601 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
4602 if($fond_bing=="Oui" )
4603 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
4604
4605
4606
4607
4608 3.0.0-b2 - 19/10/2011
4609 ---------------------
4610
4611 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
4612 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
4613
4614 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
4615 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
4616
4617 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
4618 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
4619
4620 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
4621 [atReal][Florent MICHON]
4622
4623
4624 3.0.0-b1 - 18/10/2011
4625 ---------------------
4626
4627 *
4628
4629 correction saut de page lettretypeinstruction
4630 correction sitadel
4631 correction dossier (stats + shon + lotissement)
4632 correction reqmo
4633 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
4634
4635
4636 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
4637 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
4638 * instruction : laisser un complement ouvert ***
4639 * instruction : enlever le debug ***
4640 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
4641 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
4642
4643 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
4644 - ensemble des composants
4645 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
4646
4647
4648
4649 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
4650 Correctif bug CU (fr)
4651 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
4652 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
4653
4654 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
4655 lang/francais.inc :
4656
4657 (bug)
4658 * en creation/modification
4659 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
4660 * en suppression
4661 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
4662 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
4663 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
4664 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
4665 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
4666
4667 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
4668
4669 (bug)
4670 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
4671 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
4672 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
4673 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
4674 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
4675 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
4676 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
4677 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
4678 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
4679
4680 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
4681 -> etat corriges
4682 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
4683 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
4684 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
4685 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
4686
4687 ===================================================================================
4688
4689 Modifs demandées 30/07/2010
4690
4691 - modif dyn/script.js et script_francais.js
4692
4693 - avis sur les dossiers
4694 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
4695 pgsql/ ...
4696 - avis dans les états
4697 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
4698 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
4699
4700
4701
4702 =======================================
4703 Transfert base PGSQL 27/07/2010
4704 =======================================
4705 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
4706
4707
4708 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
4709 delai.inc
4710 consultation_horslimite.inc
4711 PC_horslimite.inc
4712 PD_horslimite.inc
4713 dossier_horslimite.inc
4714 RU.inc
4715 dossier_observatoire.reqmo
4716 RU.class.php
4717
4718
4719 *** courrier.class ne sert a rien
4720 quartier.class form.inc et inc
4721
4722 *** zone à voir
4723 parcelle.sig
4724
4725
4726
4727 *** concat et date
4728 sql/pgsql/
4729 sql/pgsql/francais
4730
4731 ***taille/max obj
4732 action.class.php
4733 architecte.class
4734 bible.class
4735 blocnote.class
4736 civilite.class
4737 collectivite.class
4738 consultation.class
4739 destination.class
4740 destination_shon.class
4741 dossier.class DP PA CU PC PD
4742 droit.class
4743 etat
4744 evenement.class
4745 instruction.class
4746 instruction_CU.class a tester
4747 nature.class
4748 parcelle.class
4749 pos.class
4750 proprietaire.class
4751 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
4752 rivoli.class
4753 service.class
4754
4755 *** requete sql/pgsql et francais OK
4756
4757 *** sig : / cadastre
4758 geom parcelle
4759 geom batiment
4760 geom dossier
4761 geom section
4762 SIG :
4763 * tab_sig
4764 pb des '' pour parcelle, dossier
4765 pb saisie multipolygon
4766 * form_sig
4767 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
4768 parcelle.inc
4769 dossier.inc
4770
4771 Bugs a traiter
4772 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
4773 * combo.php architecte dans dossier
4774 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
4775 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
4776 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
4777 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
4778 * rajouter les relations pgsql/init.sql
4779 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
4780
4781
4782 ========================================================================================
4783
4784 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
4785
4786
4787 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
4788 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
4789 2.01(en cours)
4790
4791 a faire ->version 5.4
4792
4793 [18/03/2010] - CCRVV
4794 (bug) initialisation $path_pear
4795 - trt/numdossier.php
4796 - trt/export_sig.php
4797 - trt/export_pc.php
4798 - trt/export_dp.php
4799 - scr/orm_fenetre.php
4800 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
4801
4802
4803 =======================
4804 modification de la base
4805 =======================
4806 table avis
4807 ver2.01.sql
4808 init.sql
4809
4810 (+) demande cadastre [10/02/2010]
4811 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
4812 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
4813 - lang/francais.inc
4814 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
4815
4816 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
4817 trt/export_sitadel.php
4818 trt/sitadel.inc
4819 dyn/menu.inc
4820 lang/francais.inc
4821 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
4822 sql/mysql/avis.form.inc
4823
4824
4825 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
4826 dossier_observatoire.reqmo.inc
4827
4828 (bug) js firefox (15/12/2009)
4829 scr/edition_d.php
4830 scr/edition_p.php
4831
4832 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
4833 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
4834 dyn/var.inc liensig2
4835
4836
4837 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
4838
4839 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
4840 dossier_plusiursparcelles.reqmo
4841 dossier_sig_sanspos.reqmo
4842
4843 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
4844 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
4845 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
4846 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
4847 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
4848 (bug) js firefox (15/12/2009)
4849 scr/edition_d.php
4850 scr/edition_p.php
4851 dyn/style.css ->table.dossier
4852
4853
4854 version 2.00 =========================================================================================================
4855 publie le 07 juillet 2009
4856
4857 ********************************************
4858 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
4859 ********************************************
4860 ajout de zones POS et SIG dans dossier
4861 ajout zone solde dans travaux
4862 /data/ver_2.00.sql
4863 /data/init.sql
4864 ********************************************
4865
4866
4867 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
4868
4869 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
4870 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
4871 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
4872 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
4873 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
4874
4875 scripts concernés
4876 - dossier.class.php, dossier.form.inc
4877 - repertoire sig
4878 -------------
4879 dyn/var.inc :
4880 -------------
4881 variable strategySyg ='' pas de lien sig
4882 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
4883
4884 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
4885 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
4886 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
4887
4888 (+) 10/01/2009 export_sig.php
4889
4890 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
4891 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
4892 dossier.class.php + dossier.form.inc
4893 init.sql + ver2.00
4894
4895 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
4896 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
4897
4898 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
4899
4900 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
4901 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
4902 (bug) regle.form
4903 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
4904 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
4905 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
4906 (bug) spg/combo et combo2.php
4907 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
4908
4909
4910
4911
4912
4913
4914 version 1.09 a venir ===================================================================
4915
4916 (*) Mise a jour base de donnees :
4917 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
4918 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
4919
4920 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
4921 dyn/menu.inc
4922 trt/export_pc.php
4923 trt/export_dp.php
4924
4925 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
4926 (bug signale par [email protected])
4927 spg/login.php
4928
4929 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
4930 index.php
4931 scr/form.php
4932 scr/tab.php
4933 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
4934
4935 (+) img/warning_utils.gif
4936
4937 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
4938 /obj/utilisateur.class.php
4939 /sql/utilisateur.inc
4940 /sql/utilisateur.form.inc
4941 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
4942
4943
4944 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
4945 nom obligatoire ?
4946
4947 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
4948 /pdf/pdflettretype_instruction.php
4949 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
4950 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
4951 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
4952
4953 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
4954 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
4955
4956 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
4957 dyn/menu.inc
4958 scr/edition_d.php
4959 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
4960 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
4961
4962 (bug) 16/05/2008 edition
4963 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
4964 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
4965 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
4966 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
4967
4968 version 1.08 ========================================================================
4969
4970 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
4971 - form.php
4972 - sous_form
4973 - form_fenetre
4974 - txform
4975
4976 *** arles 04/01/2008 :
4977 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
4978 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
4979
4980
4981 *** (+) 11/01/2007
4982
4983 - correction libelle pc_acceuil
4984 - instruction.class : non destruction delai en rejet
4985 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
4986 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
4987
4988 *** bug SANTES (09/01/2008)
4989 /spg/bible_auto.php
4990
4991 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
4992 requette terrain.dossier.inc
4993
4994 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
4995 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
4996 scr/dossier.php
4997 sql/mysql/dossier.scr.inc
4998 sql/mysql/pc.inc
4999 sql/mysql/pa.inc
5000 sql/mysql/pd.inc
5001 sql/mysql/dp.inc
5002 SIG
5003 dyn/var.inc
5004 - lien et image sig
5005 sql/mysql/terrain.form.inc
5006 - tableau de bord
5007 lien_sig1 et lien_sig
5008
5009 ***(+) import simalis 27/11/2007
5010 rec/import_sig_simalis.php
5011 scr/import
5012
5013
5014 ***(+) lien sig : 09/11/2007
5015 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
5016 data/init.sql
5017 data/ver_1.08.sql
5018 parcelle.form.php
5019 terrain.class.php
5020 terrain.form.php
5021 * image et lien sig
5022 dyn/var.inc
5023 img/sig.png
5024
5025 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
5026
5027 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
5028 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
5029
5030 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
5031 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
5032
5033 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
5034 style.css
5035 form.php
5036 soustabdyn.php
5037
5038 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
5039 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
5040 menu.inc
5041 PC_modificatif.inc
5042 init.sql
5043 ver_1.08.sql
5044
5045 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
5046 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
5047 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
5048 evenement.inc [sql ambigus evenement]
5049 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
5050
5051 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
5052 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
5053 pdfetiquette.php
5054 pdflettretype.php
5055 pdflettretype_instruction.php
5056
5057 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
5058 DP.inc nom de l instructeur
5059
5060
5061
5062 version 1.07 ========================================================
5063 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
5064 arles et vitrolles
5065
5066 *** (+) 27/09/2007
5067 voir bible => retour
5068 requete recepisse_DPC
5069 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
5070 numero de dossier dans saisie_consultation
5071 securite
5072
5073 *** DEBUG 20/09/2007
5074 - civilite.class.php : pb de modification
5075 - moteur de recherche: pb affichage
5076 - onglets supplementaire CU PD PA
5077 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
5078 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
5079 - instruction.class: interdire la modification de date
5080 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
5081 - ecran d aide sur tous les formulaires
5082
5083 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
5084 - scr/import.php : menu import
5085 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
5086 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
5087 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
5088 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
5089 * table terrain : zone supplementaire nom
5090 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
5091 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
5092 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
5093 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
5094 - data/mysql/sql/init.sql
5095
5096 *** DEBUG 18/09/2007 arles
5097 - init.sql : cle primaire avis
5098 - parametrage.sql = avis, bible
5099
5100 *** integration du patch 1.06-1
5101
5102 patch 1.06-1 =======================================================
5103 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
5104
5105 version 1.06 ========================================================
5106 - (+) dossier
5107 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
5108 date ouverture chantier
5109 date conformite
5110 parcelle_declare + controle
5111 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
5112 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
5113 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
5114 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
5115 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
5116 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
5117 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
5118 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
5119 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
5120 * creation dossier -> popup creation architecte
5121 * modification dossier popup demandeur et delegataire
5122 * CU : objet_dossier en haut
5123 * architecte
5124 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
5125 fax mail, note
5126 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
5127
5128 version 1.05 ========================================================
5129 - (+) moteur de recherche
5130 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
5131
5132 version 1.04 ========================================================
5133 - moteur de recherche
5134 - workflow
5135 - regles
5136 - courrier
5137
5138 version 1.01 ========================================================
5139 maquette initiale
5140 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
5141 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
5142 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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