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Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation

1 fmichon 220 openFoncier - Historique des versions
2     =====================================
3 fraynaud 3
4 vpihour 2089 3.8.0-a1-dev 15/07/2013
5     -----------------------
6 nhaye 2082
7 vpihour 2130 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
8 softime 2127 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisations.
9 softime 2125 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
10 vpihour 2123 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données techniques.
11 softime 2120 * Evol - Modification des accès des profils : INSTRUCTEUR, CELLULE SUIVI, SERVICE CONSULTÉ,
12     GUICHET UNIQUE.
13     * Evol - Ajout des nouveaux profils : QUALIFICATEUR, DIVISIONNAIRE, CHEF DE SERVICE, SERVICE
14     CONSULTÉ INTERNE, VISUALISATION DA et DI, et VISUALISATION DA.
15 vpihour 2119 * Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les transferts suite
16     à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er juillet 2013.
17 vpihour 2114 * Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro de versement aux
18     archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans la visualisation du
19     dossier d'instruction.
20 vpihour 2113 * Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un architecte ou récupérer les
21     données d'un architecte fréquent. La recherche d'un architecte fréquent se déroule comme
22     la recherche d'un pétitionnaire fréquent dans le formulaire de la demande.
23     Les architectes fréquents peuvent être visualiser par l'instruction dans le menu
24     Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.
25     Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier et supprimer par l'administrateur
26     technique dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.
27 softime 2112 * Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et d'instruction.
28     Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
29 vpihour 2114 * Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier d'instruction accepté
30     au dossier d'autorisation lié
31     * Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus liée aux
32     dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
33     * Lors d'une demande sur dossier existant récupération des données techniques en cours de
34     validité de la même façon qu'on récupère les valeurs du dossier créé, idem pour les
35     données des lots.
36 vpihour 2109 * Correction d'un bug lors de la saisie des données techniques. La saisie était impossible.
37 vpihour 2104 * Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les instructeurs
38     des autres divisions. Elles le sont maintenant.
39 nhaye 2099 * Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout d'une instruction
40 vpihour 2098 * Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la recherche accès direct
41     dans tableur de bord de l'instructeur.
42 vpihour 2097 * Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état du dossier
43     d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze jours mais qu'avant
44     cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait plus dans le widget.
45 vpihour 2095 * Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer en paramètre
46     "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
47 vpihour 2094 * Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés, si on passait un
48     un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient le dossier renseigné dans le paramétrage.
49     Maintenant, une erreur est retournée.
50 softime 2092 * Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer les pièces
51     numérisées.
52 vpihour 2089 * Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le paramétrage de celui-ci.
53 softime 2085 * Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat, dossier_avis,
54     dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
55     instruction_observatoire, dossier_nblogement.
56 nhaye 2082 * Amélioration du modèle de données, suppression de la table lien_dossier_lot
57    
58 vpihour 2079 3.7.0-a1 11/07/2013
59 softime 2059 -------------------
60    
61 softime 2071 * À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande est
62 softime 2072 créé et à pour but de contenir les documents numérisés.
63 vpihour 2069 * Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
64     "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à droite.
65     * Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que pour
66     les instructions de type "arrêté".
67     * Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on avait
68     deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le prénom du
69     représentant de la personne morale sont maintenant correctement affichés.
70 vpihour 2067 * Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc "instruction"
71     on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision tacite" à la place de
72     "accord tacite".
73 vpihour 2079 * Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a été
74 softime 2064 renommé "terrain_adresse_voie".
75 vpihour 2063 * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
76     des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par
77     page.
78 softime 2059 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.
79 vpihour 2079 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
80     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
81     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
82     * Mise à jour de la documentation.
83 softime 2059
84 vpihour 2052 3.6.0-a1 - 28/06/2013
85 vpihour 1972 ---------------------
86 vpihour 2000
87 vpihour 2042 * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données
88 vpihour 2052 techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de
89     validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.
90     * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base
91     de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.
92     * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était
93     créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
94 vpihour 2021 * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
95 vpihour 2052 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
96     * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de
97     dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.
98 softime 2006 * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même
99     si le dossier est clôturé.
100 vpihour 2052 * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
101     métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
102     spécifiques aux documents arrêtés.
103     * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base
104     de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
105     * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
106     * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"
107     une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.
108     * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
109     * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
110     sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir
111     avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ
112     "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
113     "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
114 softime 1990 * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
115     formulaire des demandeurs.
116 vpihour 2052 * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence
117     cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
118 vpihour 1986 * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion
119     ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
120 vpihour 1978 * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.
121 vpihour 1972 * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",
122     maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher
123 vpihour 2052 que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a
124     pas eu de retour d'AR.
125     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
126     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
127     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
128     * Mise à jour de la documentation.
129 vpihour 1972
130 fmichon 1970 3.5.0-a1 - 30/05/2013
131 fmichon 1848 ---------------------
132    
133 softime 1953 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
134     afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
135 vpihour 1939 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
136     - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
137     automatiquement finalisé ;
138 vpihour 1966 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
139     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
140     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
141     actions ;
142 vpihour 1939 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
143 vpihour 1966 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
144     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
145     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
146 vpihour 1939 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
147 vpihour 1966 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
148 vpihour 1939 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
149     est automatiquement finalisé ;
150     - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
151     automatiquement finalisé.
152 fmichon 1909 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
153     objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
154 fmichon 1888 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
155     dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
156     n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
157 fmichon 1883 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
158     l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
159     sa division.
160 fmichon 1970 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
161 fmichon 1883 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
162 nhaye 1853 formulaire de la demande.
163 nhaye 1854 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
164 fmichon 1883 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
165     * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
166     d'affichage.
167     * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
168 nhaye 1896 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
169     caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
170 fmichon 1848
171    
172 fmichon 1839 3.4.0-a1 - 06/05/2013
173 fmichon 1775 ---------------------
174    
175 fmichon 1837 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
176     existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
177     question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
178 fmichon 1833 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
179     récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
180     * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
181     des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
182 fmichon 1803 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
183 fmichon 1833 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
184     * Correction des erreurs de base de données non gérées.
185 fmichon 1839 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
186     en prévision du développement pour les statistiques.
187     * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
188     et le daact.
189 fmichon 1833 * Optimisation du code.
190     * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
191     * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
192     (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
193     courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
194     consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
195     de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
196     l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
197     code.
198 vpihour 1786 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
199     dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
200 fmichon 1833 sans avoir séléctionné d'événement.
201 fmichon 1775
202 fmichon 1833
203 fmichon 1765 3.3.0-a7 - 22/04/2013
204     ---------------------
205 nhaye 1616
206 fmichon 1765 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
207     de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
208     fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
209     * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
210     d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
211     la règle de numérotation des DI.
212     * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
213     afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
214     les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
215     lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
216     L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
217     Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
218     conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
219     pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
220     le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
221     dossier d'autorisation.
222     * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
223     techniques.
224     * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
225     aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
226     * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
227     * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
228     d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
229     séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
230     * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
231     de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
232     message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
233     de bases de données.
234     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
235     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
236     Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
237     Génération de bordereaux.
238     * Mise à jour de la documentation.
239     * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
240     guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
241     est disponible à l'administrateur.
242     * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
243     * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
244     et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
245     l'écran de recherche des dossier d'instruction.
246     * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
247     * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
248     * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
249     d'autorisation.
250 nhaye 1616
251 fmichon 1765
252 nhaye 1616 3.3.0-a6
253    
254     - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
255    
256     3.3.0-a5
257    
258     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
259     - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
260    
261 nhaye 1605 3.3.0-a4
262    
263     - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
264     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
265    
266 nhaye 1594 3.3.0-a3
267    
268     - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
269    
270     3.3.0-a2
271    
272    
273    
274 nhaye 483 3.1.0-b1
275    
276     - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
277    
278 fraynaud 372 3.0.0rc2
279    
280     - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
281 fraynaud 374 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
282 fraynaud 372
283    
284 fraynaud 373 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
285 fraynaud 341
286 fraynaud 365 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
287     suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
288     mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
289    
290 fraynaud 364 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
291 fraynaud 363
292 fraynaud 360 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
293    
294 fraynaud 357 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
295     * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
296 fraynaud 345
297 fmichon 344 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
298     code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
299     [Florent MICHON][atReal]
300 fraynaud 341
301 fraynaud 345 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
302 fraynaud 341
303 fraynaud 365 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
304 fraynaud 343
305 fraynaud 341 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
306 fraynaud 328 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
307 fraynaud 341 * ajout du milti polygon et multi ligne
308 fraynaud 328
309 fmichon 323 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
310     dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
311     d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
312    
313 fraynaud 322 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
314    
315 fraynaud 303 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
316    
317 fraynaud 299 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
318    
319 fraynaud 297 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
320    
321 fraynaud 294 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
322 fraynaud 292
323 fraynaud 295 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
324 fraynaud 292
325     * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
326 jbastide 283 data/pgsql/parametrage_edition.sql
327    
328 fraynaud 292
329    
330    
331 fraynaud 277 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
332     ----------------------
333 fraynaud 232 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
334 fraynaud 234
335 fraynaud 268
336     *** mise en place operationnelle a arles
337     - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
338     - correction des états arles
339     - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
340     - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
341     - ajout du champ description dans dossier
342     - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
343     - correction des liens sur les cartes
344     - enlever regle du menu
345     - recherche bible.inc
346     - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
347 fraynaud 269 - taille champ om_droit dans om_droit_class
348     - mise en oeuvre de la securite
349 fraynaud 268
350    
351     *** correction post operationnelle
352 fraynaud 236 * mise en place d un schema postgresql
353 fraynaud 234 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
354     * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
355     * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
356 fraynaud 233 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
357     * correction divers accents dans l affichage de message en iso
358 fraynaud 232 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
359 fraynaud 230 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
360 fraynaud 232 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
361     * correction du parametrage.sql :
362     rajout de sequence cree pour :
363     categorie_demandeur
364     destination,
365     modification sequence de bible
366    
367 fmichon 226
368 fraynaud 274 correction openMairie tab_sig.php
369     download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
370     if($fond_bing=="Oui" )
371     $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
372 fmichon 226
373 fraynaud 229
374    
375 fraynaud 230
376 fmichon 223 3.0.0-b2 - 19/10/2011
377 fmichon 222 ---------------------
378    
379 fmichon 223 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
380     depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
381    
382     * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
383     ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
384    
385     * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
386     automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
387    
388 fmichon 222 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
389     [atReal][Florent MICHON]
390    
391 fmichon 223
392 fmichon 220 3.0.0-b1 - 18/10/2011
393     ---------------------
394 fraynaud 3
395 fmichon 220 *
396    
397 fraynaud 211 correction saut de page lettretypeinstruction
398 fraynaud 200 correction sitadel
399     correction dossier (stats + shon + lotissement)
400     correction reqmo
401     parametrage : ajout des parametre "sitadel"
402    
403    
404     remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
405     * dossier $idz dossier+nomproprietaire
406     * instruction : laisser un complement ouvert ***
407     * instruction : enlever le debug ***
408     * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
409     * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
410    
411 fraynaud 20 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
412     - ensemble des composants
413     - mise a niveau tables om_* dans pgsql
414    
415    
416    
417 fraynaud 3 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
418     Correctif bug CU (fr)
419     a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
420     les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
421    
422     (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
423     lang/francais.inc :
424    
425     (bug)
426     * en creation/modification
427     Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
428     * en suppression
429     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
430     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
431     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
432     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
433     Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
434    
435     -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
436    
437     (bug)
438     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
439     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
440     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
441     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
442     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
443     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
444     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
445     -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
446     -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
447    
448     (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
449     -> etat corriges
450     sql/mysql/francais/CUpositif.inc
451     sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
452     sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
453     sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
454    
455     ===================================================================================
456    
457     Modifs demandées 30/07/2010
458    
459     - modif dyn/script.js et script_francais.js
460    
461     - avis sur les dossiers
462     mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
463     pgsql/ ...
464     - avis dans les états
465     mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
466     /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
467    
468    
469    
470     =======================================
471     Transfert base PGSQL 27/07/2010
472     =======================================
473     data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
474    
475    
476     *** question a quoi sert ? sql/pgsql
477     delai.inc
478     consultation_horslimite.inc
479     PC_horslimite.inc
480     PD_horslimite.inc
481     dossier_horslimite.inc
482     RU.inc
483     dossier_observatoire.reqmo
484     RU.class.php
485    
486    
487     *** courrier.class ne sert a rien
488     quartier.class form.inc et inc
489    
490     *** zone à voir
491     parcelle.sig
492    
493    
494    
495     *** concat et date
496     sql/pgsql/
497     sql/pgsql/francais
498    
499     ***taille/max obj
500     action.class.php
501     architecte.class
502     bible.class
503     blocnote.class
504     civilite.class
505     collectivite.class
506     consultation.class
507     destination.class
508     destination_shon.class
509     dossier.class DP PA CU PC PD
510     droit.class
511     etat
512     evenement.class
513     instruction.class
514     instruction_CU.class a tester
515     nature.class
516     parcelle.class
517     pos.class
518     proprietaire.class
519     regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
520     rivoli.class
521     service.class
522    
523     *** requete sql/pgsql et francais OK
524    
525     *** sig : / cadastre
526     geom parcelle
527     geom batiment
528     geom dossier
529     geom section
530     SIG :
531     * tab_sig
532     pb des '' pour parcelle, dossier
533     pb saisie multipolygon
534     * form_sig
535     correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
536     parcelle.inc
537     dossier.inc
538    
539     Bugs a traiter
540     * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
541     * combo.php architecte dans dossier
542     Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
543     in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
544     * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
545     * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
546     * rajouter les relations pgsql/init.sql
547     * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
548    
549    
550     ========================================================================================
551    
552     (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
553    
554    
555     (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
556     (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
557     2.01(en cours)
558    
559     a faire ->version 5.4
560    
561     [18/03/2010] - CCRVV
562     (bug) initialisation $path_pear
563     - trt/numdossier.php
564     - trt/export_sig.php
565     - trt/export_pc.php
566     - trt/export_dp.php
567     - scr/orm_fenetre.php
568     (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
569    
570    
571     =======================
572     modification de la base
573     =======================
574     table avis
575     ver2.01.sql
576     init.sql
577    
578     (+) demande cadastre [10/02/2010]
579     - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
580     - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
581     - lang/francais.inc
582     - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
583    
584     (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
585     trt/export_sitadel.php
586     trt/sitadel.inc
587     dyn/menu.inc
588     lang/francais.inc
589     sql/mysql/avis.inc zone sitadel
590     sql/mysql/avis.form.inc
591    
592    
593     (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
594     dossier_observatoire.reqmo.inc
595    
596     (bug) js firefox (15/12/2009)
597     scr/edition_d.php
598     scr/edition_p.php
599    
600     (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
601     (+) dossier.php lien sur permis dynmap
602     dyn/var.inc liensig2
603    
604    
605     (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
606    
607     (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
608     dossier_plusiursparcelles.reqmo
609     dossier_sig_sanspos.reqmo
610    
611     (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
612     (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
613     (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
614     (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
615     (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
616     (bug) js firefox (15/12/2009)
617     scr/edition_d.php
618     scr/edition_p.php
619     dyn/style.css ->table.dossier
620    
621    
622     version 2.00 =========================================================================================================
623     publie le 07 juillet 2009
624    
625     ********************************************
626     ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
627     ********************************************
628     ajout de zones POS et SIG dans dossier
629     ajout zone solde dans travaux
630     /data/ver_2.00.sql
631     /data/init.sql
632     ********************************************
633    
634    
635     Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
636    
637     Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
638     Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
639     Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
640     Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
641     Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
642    
643     scripts concernés
644     - dossier.class.php, dossier.form.inc
645     - repertoire sig
646     -------------
647     dyn/var.inc :
648     -------------
649     variable strategySyg ='' pas de lien sig
650     variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
651    
652     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
653     ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
654     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
655    
656     (+) 10/01/2009 export_sig.php
657    
658     (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
659     travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
660     dossier.class.php + dossier.form.inc
661     init.sql + ver2.00
662    
663     (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
664     (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
665    
666     (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
667    
668     (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
669     (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
670     (bug) regle.form
671     (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
672     (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
673     (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
674     (bug) spg/combo et combo2.php
675     (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
676    
677    
678    
679    
680    
681    
682     version 1.09 a venir ===================================================================
683    
684     (*) Mise a jour base de donnees :
685     data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
686     data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
687    
688     (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
689     dyn/menu.inc
690     trt/export_pc.php
691     trt/export_dp.php
692    
693     (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
694     (bug signale par [email protected])
695     spg/login.php
696    
697     (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
698     index.php
699     scr/form.php
700     scr/tab.php
701     dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
702    
703     (+) img/warning_utils.gif
704    
705     (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
706     /obj/utilisateur.class.php
707     /sql/utilisateur.inc
708     /sql/utilisateur.form.inc
709     /sql/recepisse_1.lettretype.inc
710    
711    
712     (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
713     nom obligatoire ?
714    
715     (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
716     /pdf/pdflettretype_instruction.php
717     /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
718     /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
719     /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
720    
721     (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
722     sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
723    
724     (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
725     dyn/menu.inc
726     scr/edition_d.php
727     sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
728     sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
729    
730     (bug) 16/05/2008 edition
731     scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
732     scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
733     sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
734     sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
735    
736     version 1.08 ========================================================================
737    
738     *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
739     - form.php
740     - sous_form
741     - form_fenetre
742     - txform
743    
744     *** arles 04/01/2008 :
745     - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
746     - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
747    
748    
749     *** (+) 11/01/2007
750    
751     - correction libelle pc_acceuil
752     - instruction.class : non destruction delai en rejet
753     - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
754     - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
755    
756     *** bug SANTES (09/01/2008)
757     /spg/bible_auto.php
758    
759     *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
760     requette terrain.dossier.inc
761    
762     *** (+) localisation SIG 14/12/2007
763     Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
764     scr/dossier.php
765     sql/mysql/dossier.scr.inc
766     sql/mysql/pc.inc
767     sql/mysql/pa.inc
768     sql/mysql/pd.inc
769     sql/mysql/dp.inc
770     SIG
771     dyn/var.inc
772     - lien et image sig
773     sql/mysql/terrain.form.inc
774     - tableau de bord
775     lien_sig1 et lien_sig
776    
777     ***(+) import simalis 27/11/2007
778     rec/import_sig_simalis.php
779     scr/import
780    
781    
782     ***(+) lien sig : 09/11/2007
783     * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
784     data/init.sql
785     data/ver_1.08.sql
786     parcelle.form.php
787     terrain.class.php
788     terrain.form.php
789     * image et lien sig
790     dyn/var.inc
791     img/sig.png
792    
793     *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
794    
795     *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
796     [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
797    
798     *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
799     spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
800    
801     *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
802     style.css
803     form.php
804     soustabdyn.php
805    
806     *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
807     INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
808     menu.inc
809     PC_modificatif.inc
810     init.sql
811     ver_1.08.sql
812    
813     *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
814     combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
815     collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
816     evenement.inc [sql ambigus evenement]
817     dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
818    
819     *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
820     (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
821     pdfetiquette.php
822     pdflettretype.php
823     pdflettretype_instruction.php
824    
825     *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
826     DP.inc nom de l instructeur
827    
828    
829    
830     version 1.07 ========================================================
831     30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
832     arles et vitrolles
833    
834     *** (+) 27/09/2007
835     voir bible => retour
836     requete recepisse_DPC
837     numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
838     numero de dossier dans saisie_consultation
839     securite
840    
841     *** DEBUG 20/09/2007
842     - civilite.class.php : pb de modification
843     - moteur de recherche: pb affichage
844     - onglets supplementaire CU PD PA
845     - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
846     - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
847     - instruction.class: interdire la modification de date
848     - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
849     - ecran d aide sur tous les formulaires
850    
851     *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
852     - scr/import.php : menu import
853     - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
854     - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
855     - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
856     modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
857     * table terrain : zone supplementaire nom
858     * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
859     - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
860     - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
861     - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
862     - data/mysql/sql/init.sql
863    
864     *** DEBUG 18/09/2007 arles
865     - init.sql : cle primaire avis
866     - parametrage.sql = avis, bible
867    
868     *** integration du patch 1.06-1
869    
870     patch 1.06-1 =======================================================
871     DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
872    
873     version 1.06 ========================================================
874     - (+) dossier
875     multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
876     date ouverture chantier
877     date conformite
878     parcelle_declare + controle
879     - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
880     (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
881     ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
882     - (+) demande vitrolles 17/08/2007
883     * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
884     * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
885     * dossier remplacer proprietaire par delegataire
886     * dossier pc: champ maison individuelle / autre
887     * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
888     * creation dossier -> popup creation architecte
889     * modification dossier popup demandeur et delegataire
890     * CU : objet_dossier en haut
891     * architecte
892     nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
893     fax mail, note
894     - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
895    
896     version 1.05 ========================================================
897     - (+) moteur de recherche
898     - (+) Version avec document a editer et bible juridique
899    
900     version 1.04 ========================================================
901     - moteur de recherche
902     - workflow
903     - regles
904     - courrier
905    
906     version 1.01 ========================================================
907     maquette initiale
908     creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
909     le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
910 fmichon 222 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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