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revision 322 by fraynaud, Thu May 10 15:48:17 2012 UTC revision 2749 by vpihour, Tue Feb 18 18:36:43 2014 UTC
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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4    3.14.0-a1 - ??/??/????
5    ----------------------
6    * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
7      maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
8    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
9      qu'un seul dossier d'instruction peut importe le nombre de dossiers contenu
10      dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
11      associé à un dossier n'existait pas ce qui faisait buguer le script d'import.
12    * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
13    * Optimisation - suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
14      d'autorisation et d'instruction.
15    * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction :
16      des dossiers pouvaient ne pas apparaître.
17    * Optimisation - optimisation des requêtes permettant l'affichage des
18      listes de dossiers d'instruction : passage de 8s à 0.3s sur une base
19      de tests.
20    
21    3.13.0-a4 - 28/01/2014
22    ----------------------
23    * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
24    
25    3.13.0-a3 - 23/01/2014
26    ----------------------
27    * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
28      l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
29      le dossier d'instruction.
30    * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
31      requête "instruction".
32    * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
33    * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
34      fil d'Ariane.
35    * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
36      sera affichée à l'utilisateur.
37    * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
38      dossier d'instruction.
39    * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
40    * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
41      l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
42    * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
43      d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
44      des destinations des données techniques.
45    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
46      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
47    
48    3.13.0-a2 - 13/01/2014
49    ----------------------
50    * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
51      maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
52    * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
53      om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
54    * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
55      /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
56      sont nécessaires.
57    
58    3.13.0-a1 - 31/12/2013
59    ----------------------
60    * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
61      - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
62        formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
63        3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
64        (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
65      - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
66        la génération des édition)
67      - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
68      - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
69        (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
70    * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
71      l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
72      Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
73      Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
74      non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
75      "archive" du nouveau dossier d'instruction.
76    * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
77      d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
78      électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
79      d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
80      principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
81      par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
82      d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
83      d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
84      'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
85    * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
86      l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
87      Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
88      le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
89    * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
90      éditions du dossier d'instruction.
91    * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
92      ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
93      municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
94      la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
95      de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
96      données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
97    * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
98      d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
99    * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
100      des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
101      Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
102    * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
103      verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
104      événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
105    * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
106      événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
107      nouveau dossier d'instruction.
108    * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
109      guichet unique, de l'instruction et du suivi.
110    * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
111      (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
112      mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
113      L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
114      et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
115      une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
116      modifier.
117    * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
118      "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
119      l'instructeur.
120    * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
121      fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
122    * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
123    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
124      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
125    * Mise à jour de la documentation.
126    
127    3.12.0-a1 - 05/12/2013
128    ----------------------
129    
130    * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
131    * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
132    * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
133      récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
134      d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
135      d'instruction "principal".
136    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
137      être envoyé au référenciel.
138    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
139    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
140      DI n'est accepté.
141    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
142      l'ajout d'une nouvelle demande.
143    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
144      récupérée depuis le dossier initial (P0).
145    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
146      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
147      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
148      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
149    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
150    * Mise à jour de la documentation.
151    
152    3.11.0-a1 - 13/11/2013
153    ----------------------
154    * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
155      des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
156    * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
157      événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
158      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
159      ayant servi à rédiger le courrier.
160      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
161      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
162      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
163      réception de l'AR (événement lié).
164    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
165      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
166      dossier AT vers le référentiel ERP.
167      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
168      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
169    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
170      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
171    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
172    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
173      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
174    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
175    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
176      'instruction' servant aux éditions.
177    * Doc - Mise à jour de la documentation.
178    
179    3.10.0-a1 - 22/10/2013
180    ----------------------
181    
182    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
183      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
184    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
185      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
186    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
187      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
188      infobulle.
189    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
190      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
191    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
192      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
193      ou accepté.
194    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
195      compétente est définie par événement d'instruction.
196    * Doc - Mise à jour de la documentation
197    
198    3.9.0-a3 - 11/10/2013
199    ---------------------
200    
201    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
202      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
203    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
204      de l'année de la date de la demande.
205    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
206      et avis_consultation pour la reprise de données.
207    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
208      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
209      par rapport au libelle.
210    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
211      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
212      categorie_demandeur.
213    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
214      événement d'instruction.
215    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
216    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
217      fonctionnait pas, problème corrigé.
218    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
219      onglet.
220    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
221      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
222    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
223      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
224      trouvées faussées.
225    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
226      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
227    * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
228    * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
229      et le DI associé.
230    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
231      destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
232    * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
233      le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
234      visualisation du dossier d'instruction.
235    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
236      utilisateurs avec un LDAP.
237    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
238      lors de la création de la demande.
239    * Doc - Mise à jour de la documentation
240    
241    3.9.0-a2 - 20/09/2013
242    ---------------------
243    
244    * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
245      dossiers à qualifier.
246    * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
247      dernier dossier d'instruction
248    * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
249      des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
250    * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
251    * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
252      d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
253      événement d'instruction.
254    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
255      l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
256    * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
257    * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
258    * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
259      tableau et le formulaire.
260    * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
261      à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
262      champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
263    * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
264      type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
265      automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
266      quartier et celui des parcelles.
267    * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
268      cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
269    * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
270      parcelle.
271    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
272      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
273    * Mise à jour de la documentation.
274    
275    3.9.0-a1 - 04/09/2013
276    ---------------------
277    
278    * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
279      du répertoire pour la numérisation.
280    * Evol - Support du SIG Elyx.
281    * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
282      interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
283    * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
284      est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
285      demande à partir de la référence cadastrale.
286    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
287      rapport d'instruction.
288    * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
289      consultation de la liste des dossiers limites.
290    
291    
292    3.8.0-a2 - 12/08/2013
293    ---------------------
294    
295    * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
296      apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
297      sur ce même dossier.
298    * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
299      dans une base de données déjà populées.
300    
301    
302    3.8.0-a1 - 09/08/2013
303    ---------------------
304    
305    * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
306      données se déclenchait. Le bug est corrigé.
307    * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
308      Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
309      &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
310    * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
311      états.
312    * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
313      déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
314      n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
315    * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
316    * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
317    * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
318    * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
319      techniques.
320    * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
321      service consulté, guichet unique.
322    * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
323      service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
324      DA.
325    * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
326      transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
327      juillet 2013.
328    * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
329      de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
330      la visualisation du dossier d'instruction.
331    * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
332      architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
333      d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
334      fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
335      être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
336      Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
337      et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
338      Qualification -> Architecte Fréquent.
339    * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
340      d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
341    * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
342      d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
343    * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
344      liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
345    * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
346      techniques et des lots en cours de validité.
347    * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
348    * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
349      instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
350    * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
351      d'une instruction.
352    * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
353      recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
354    * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
355      du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
356      jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
357      plus dans le widget.
358    * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
359      en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
360    * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
361      si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
362      le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
363      retournée.
364    * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
365      les pièces numérisées.
366    * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
367      paramétrage de celui-ci.
368    * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
369      dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
370      instruction_observatoire, dossier_nblogement.
371    * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
372      lien_dossier_lot.
373    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
374      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
375    * Mise à jour de la documentation.
376    
377    
378    3.7.0-a1 - 11/07/2013
379    ---------------------
380    
381    * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
382      est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
383    * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
384      "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
385      droite.
386    * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
387      pour les instructions de type "arrêté".
388    * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
389      avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
390      prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
391      affichés.
392    * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
393      "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
394      tacite" à la place de "accord tacite".
395    * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
396      été renommé "terrain_adresse_voie".
397    * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
398      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
399      par page.
400    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
401      nécessaire.
402    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
403      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
404      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
405    * Mise à jour de la documentation.
406    
407    
408    3.6.0-a1 - 28/06/2013
409    ---------------------
410    
411    * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
412      données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
413      en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
414      pas.
415    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
416      base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
417      opérationnelle.
418    * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
419      était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
420    * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
421      vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
422    * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
423      données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
424      impossible.
425    * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
426      le dossier est clôturé.
427    * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
428      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
429      spécifiques aux documents arrêtés.
430    * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
431      base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
432    * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
433    * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
434      complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
435      cela fonctionne.
436    * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
437    * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
438      sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
439      voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
440      champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
441      "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
442    * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
443      formulaire des demandeurs.
444    * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
445      cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
446    * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
447      consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
448    * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
449      modifiables.
450    * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
451      majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
452      pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
453      pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
454    * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
455      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
456      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
457    * Doc - Mise à jour de la documentation.
458    
459    
460    3.5.0-a1 - 30/05/2013
461    ---------------------
462    
463    * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
464      afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
465    * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
466      - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
467        automatiquement finalisé ;
468      - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
469        réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
470        finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
471        actions ;
472      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
473        de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
474        finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
475      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
476        de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
477        d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
478      - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
479        est automatiquement finalisé ;
480      - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
481        automatiquement finalisé.
482    * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
483      objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
484    * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
485      dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
486      n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
487    * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
488      l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
489      sa division.
490    * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
491    * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
492      formulaire de la demande.
493    * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
494      dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
495    * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
496      d'affichage.
497    * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
498    * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
499      caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
500    
501    
502    3.4.0-a1 - 06/05/2013
503    ---------------------
504    
505    * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
506      existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
507      question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
508    * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
509      récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
510    * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
511      des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
512    * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
513    * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
514    * Correction des erreurs de base de données non gérées.
515    * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
516      en prévision du développement pour les statistiques.
517    * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
518      et le daact.
519    * Optimisation du code.
520    * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
521    * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
522      (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
523      courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
524      consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
525      de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
526      l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
527      code.
528    * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
529      dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
530      sans avoir séléctionné d'événement.
531    
532    
533    3.3.0-a7 - 22/04/2013
534    ---------------------
535    
536    * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
537      de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
538      fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
539    * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
540      d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
541      la règle de numérotation des DI.
542    * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
543      afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
544      les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
545      lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
546      L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
547      Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
548      conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
549      pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
550      le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
551      dossier d'autorisation.
552    * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
553      techniques.
554    * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
555      aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
556    * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
557    * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
558      d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
559      séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
560    * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
561      de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
562      message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
563      de bases de données.
564    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
565      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
566      Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
567      Génération de bordereaux.
568    * Mise à jour de la documentation.
569    * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
570      guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
571      est disponible à l'administrateur.
572    * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
573    * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
574      et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
575      l'écran de recherche des dossier d'instruction.
576    * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
577    * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
578    * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
579      d'autorisation.
580    
581    
582    3.3.0-a6
583    
584    - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
585    
586    3.3.0-a5
587    
588    - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
589    - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
590    
591    3.3.0-a4
592    
593    - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
594    - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
595    
596    3.3.0-a3
597    
598    - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
599    
600    3.3.0-a2
601    
602    
603    
604    3.1.0-b1
605    
606    - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
607    
608    3.0.0rc2
609    
610    - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
611    - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
612    
613    
614    3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
615    
616    * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
617      suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
618      mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
619    
620    * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
621    
622    * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
623    
624    * correction des sripts d initialisation data/*.sql
625    * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
626    
627    * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
628      code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
629      [Florent MICHON][atReal]
630    
631    * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
632    
633    * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
634    
635    * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
636                 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
637    * ajout du milti polygon et multi ligne
638    
639    * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
640      dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
641      d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
642    
643  * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php  * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
644    
645  * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql  * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql

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