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Correction de la gestion de la restriction et du message d'erreur correspondant

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a11 - XX/XX/XXXX
5 -----------------------
6 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et du message d'erreur
7 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
8 la fonction géolocalisation de l'onglet DI et peuvent utiliser le lien vers le
9 SIG en cliquant sur le centroide des dossiers déjà géolocalisés.
10 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
11 de lettres RAR.
12 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
13 services consultés.
14 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date car le
15 dernier caractère était masqué.
16 * Bug - Dans le suivi des DI remplacement du délai d'incomplétude par le délai
17 d'instruction lors d'un circuit incomplet. Ajout d'un saut de ligne après les
18 informations générales et avant les spécifiques.
19 * Bug - Affichage du libellé de l'état du DI au lieu de l'ID.
20 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
21 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
22 n'a pas de lettretype associée.
23 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
24 dossier incomplet.
25
26 3.14.0-a10 - 21/05/2014
27 -----------------------
28 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
29 modification d'un dossier d'instruction.
30 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
31 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
32 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
33 du dossier d'autorisation.
34 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
35 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
36 demande d'avis.
37 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
38 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
39 * Mise à jour de la documentation.
40
41 3.14.0-a9 - 14/05/2014
42 ----------------------
43 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
44 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
45 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
46 numéro d'événement d'instruction.
47 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
48 arretés.
49 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
50 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
51 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
52 maintenant uniques.
53 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
54 d'un document.
55 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
56 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
57 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
58 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
59 'arrete'.
60 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
61 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
62 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
63 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
64 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
65 d'instruction.
66 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
67 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
68 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
69 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
70 corrigé.
71 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
72 "instruction".
73 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
74 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
75 * Mise à jour de la documentation.
76
77 3.14.0-a8 - 29/04/2014
78 ----------------------
79 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
80 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
81 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
82 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
83 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
84 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
85 demandes d'avis passées.
86 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
87 qu'administrateurs.
88 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
89 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
90 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
91 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
92 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
93 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
94 tableau sur tous les sous-état.
95 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
96 zoomer.
97 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
98 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
99 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
100 l'ordre des onglets.
101 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
102 dossier.
103 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
104 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
105 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
106 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
107 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
108 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
109 droite du tableau des demandes passées.
110 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
111 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
112 consultés.
113 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
114 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
115 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
116 l'éditeur amélioré.
117 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
118 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
119 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
120 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
121 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
122 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
123 consultation.
124 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
125 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
126 données se produisait. C'est corrigé.
127 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
128 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
129 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
130 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
131 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
132 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
133 sur un événement non finalisé.
134 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
135 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
136 * Mise à jour de la documentation.
137
138 3.14.0-a7 - 23/04/2014
139 ----------------------
140 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
141 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
142 ajusté avec le volet rose du recommandé.
143 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
144 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
145 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
146 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
147 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
148 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
149 d'autorisation : cela est corrigé.
150 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
151 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
152 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
153 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
154 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
155 (PRO, ANNULL, etc.).
156 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
157 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
158 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
159 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
160 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
161 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
162 "Statistiques à la demande".
163 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
164 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
165 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
166 remplacement par 2 au lieu de 1.
167 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
168 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
169 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
170 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
171 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
172 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
173 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
174 * Mise à jour de la documentation.
175
176 3.14.0-a6 - 15/04/2014
177 ----------------------
178 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
179 demande d'annulation de l'autorisation
180 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
181 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
182 date d'envoi.
183 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
184 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
185 C'est corrigé.
186 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
187 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
188 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
189 l'autorité compétente "État".
190 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
191 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
192 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
193 paramétrage de l'état ou lettre-type.
194 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
195 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
196 * Mise à jour de la documentation.
197
198 3.14.0-a5 - 03/04/2014
199 --------------------------
200 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
201 l'événement retour n'est pas valide.
202 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
203 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
204 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
205 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
206 dans les lettres RAR.
207 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
208 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
209 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
210 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
211 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
212 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
213 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
214 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
215 retirées.
216 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
217 pour plus de lisibilité.
218 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
219 majoration sans RAR'.
220 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
221 dossiers à planifier.
222 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
223 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
224 compléments si aucun texte n'est ajouté.
225 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
226 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
227 d'instruction.
228 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
229 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
230 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
231 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
232 comportant plus de cinq caractères.
233 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
234 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
235 * Mise à jour de la documentation.
236
237 3.14.0-a4 - 26/03/2014
238 ----------------------
239 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
240 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
241 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
242 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
243 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
244 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
245 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
246 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
247 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
248 numéros multiples.
249 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
250 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
251 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
252 instructeurs.
253 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
254 en pied de page. C'est corrigé.
255 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
256 faut toutefois le re-paramétrer.
257 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
258 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
259 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
260 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
261 l'ajout d'un événement d'instruction.
262 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
263 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
264 défaut et élargissement des champs texte complété.
265 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
266 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
267 "autre correspondant".
268 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
269 tous les états et lettres-type.
270 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
271 - [delai_service] pour les consultations,
272 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
273 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
274 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
275 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
276 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
277 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
278 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
279 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
280 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
281 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
282 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
283 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
284 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
285 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
286 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
287 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
288 dans le tableau du sous-état instruction.
289 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
290 modification d'une instruction.
291 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
292 d'autorisation.
293 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
294 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
295 * Mise à jour de la documentation.
296
297 3.14.0-a3 - 17/03/2014
298 ----------------------
299 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
300 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
301 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
302 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
303 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
304 de page.
305 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
306 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
307 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
308 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
309 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
310 d'instruction.
311 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
312 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
313 "Terrain".
314 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
315 dans la table demandeur.
316 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
317 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
318 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
319 formulaire d'ajout d'instructions.
320 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
321 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
322 'date de retour RAR' est non modifiable.
323 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
324 d'instructon est non modifiable.
325 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
326 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
327 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
328 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
329 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
330 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
331 pour État'.
332 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
333 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
334 * Mise à jour de la documentation.
335
336 3.14.0-a2 - 10/03/2014
337 ----------------------
338 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
339 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
340 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
341 l'affichage des codes barres.
342 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
343 le document était tout de même finalisé.
344 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
345 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
346 avoir plus de trois opérandes.
347 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
348 * Bug - Correction de fautes de frappe.
349 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
350 dossiers d'instruction du groupe ADS.
351 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
352 les éditions
353 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
354 archives.
355 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
356 correctement.
357 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
358 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
359 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
360 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
361 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
362 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
363 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
364 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
365 * Mise à jour de la documentation.
366
367 3.14.0-a1 - 21/02/2014
368 ----------------------
369 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
370 décision ne s'affichait pas tous le temps.
371 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
372 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
373 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
374 instructions et ajouter des consultations.
375 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
376 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
377 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
378 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
379 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
380 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
381 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
382 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
383 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
384 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
385 d'autorisation et d'instruction.
386 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
387 pouvaient ne pas apparaître.
388 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
389 listes de dossiers d'instruction.
390 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
391 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
392 * Mise à jour de la documentation.
393
394 3.13.0-a4 - 28/01/2014
395 ----------------------
396 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
397
398 3.13.0-a3 - 23/01/2014
399 ----------------------
400 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
401 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
402 le dossier d'instruction.
403 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
404 requête "instruction".
405 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
406 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
407 fil d'Ariane.
408 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
409 sera affichée à l'utilisateur.
410 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
411 dossier d'instruction.
412 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
413 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
414 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
415 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
416 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
417 des destinations des données techniques.
418 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
419 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
420
421 3.13.0-a2 - 13/01/2014
422 ----------------------
423 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
424 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
425 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
426 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
427 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
428 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
429 sont nécessaires.
430
431 3.13.0-a1 - 31/12/2013
432 ----------------------
433 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
434 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
435 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
436 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
437 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
438 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
439 la génération des édition)
440 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
441 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
442 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
443 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
444 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
445 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
446 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
447 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
448 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
449 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
450 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
451 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
452 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
453 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
454 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
455 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
456 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
457 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
458 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
459 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
460 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
461 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
462 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
463 éditions du dossier d'instruction.
464 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
465 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
466 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
467 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
468 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
469 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
470 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
471 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
472 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
473 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
474 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
475 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
476 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
477 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
478 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
479 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
480 nouveau dossier d'instruction.
481 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
482 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
483 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
484 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
485 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
486 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
487 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
488 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
489 modifier.
490 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
491 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
492 l'instructeur.
493 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
494 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
495 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
496 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
497 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
498 * Mise à jour de la documentation.
499
500 3.12.0-a1 - 05/12/2013
501 ----------------------
502
503 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
504 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
505 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
506 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
507 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
508 d'instruction "principal".
509 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
510 être envoyé au référenciel.
511 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
512 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
513 DI n'est accepté.
514 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
515 l'ajout d'une nouvelle demande.
516 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
517 récupérée depuis le dossier initial (P0).
518 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
519 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
520 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
521 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
522 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
523 * Mise à jour de la documentation.
524
525 3.11.0-a1 - 13/11/2013
526 ----------------------
527 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
528 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
529 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
530 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
531 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
532 ayant servi à rédiger le courrier.
533 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
534 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
535 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
536 réception de l'AR (événement lié).
537 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
538 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
539 dossier AT vers le référentiel ERP.
540 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
541 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
542 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
543 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
544 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
545 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
546 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
547 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
548 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
549 'instruction' servant aux éditions.
550 * Doc - Mise à jour de la documentation.
551
552 3.10.0-a1 - 22/10/2013
553 ----------------------
554
555 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
556 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
557 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
558 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
559 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
560 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
561 infobulle.
562 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
563 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
564 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
565 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
566 ou accepté.
567 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
568 compétente est définie par événement d'instruction.
569 * Doc - Mise à jour de la documentation
570
571 3.9.0-a3 - 11/10/2013
572 ---------------------
573
574 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
575 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
576 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
577 de l'année de la date de la demande.
578 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
579 et avis_consultation pour la reprise de données.
580 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
581 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
582 par rapport au libelle.
583 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
584 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
585 categorie_demandeur.
586 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
587 événement d'instruction.
588 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
589 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
590 fonctionnait pas, problème corrigé.
591 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
592 onglet.
593 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
594 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
595 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
596 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
597 trouvées faussées.
598 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
599 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
600 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
601 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
602 et le DI associé.
603 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
604 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
605 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
606 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
607 visualisation du dossier d'instruction.
608 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
609 utilisateurs avec un LDAP.
610 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
611 lors de la création de la demande.
612 * Doc - Mise à jour de la documentation
613
614 3.9.0-a2 - 20/09/2013
615 ---------------------
616
617 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
618 dossiers à qualifier.
619 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
620 dernier dossier d'instruction
621 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
622 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
623 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
624 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
625 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
626 événement d'instruction.
627 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
628 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
629 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
630 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
631 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
632 tableau et le formulaire.
633 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
634 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
635 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
636 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
637 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
638 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
639 quartier et celui des parcelles.
640 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
641 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
642 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
643 parcelle.
644 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
645 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
646 * Mise à jour de la documentation.
647
648 3.9.0-a1 - 04/09/2013
649 ---------------------
650
651 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
652 du répertoire pour la numérisation.
653 * Evol - Support du SIG Elyx.
654 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
655 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
656 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
657 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
658 demande à partir de la référence cadastrale.
659 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
660 rapport d'instruction.
661 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
662 consultation de la liste des dossiers limites.
663
664
665 3.8.0-a2 - 12/08/2013
666 ---------------------
667
668 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
669 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
670 sur ce même dossier.
671 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
672 dans une base de données déjà populées.
673
674
675 3.8.0-a1 - 09/08/2013
676 ---------------------
677
678 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
679 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
680 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
681 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
682 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
683 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
684 états.
685 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
686 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
687 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
688 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
689 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
690 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
691 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
692 techniques.
693 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
694 service consulté, guichet unique.
695 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
696 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
697 DA.
698 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
699 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
700 juillet 2013.
701 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
702 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
703 la visualisation du dossier d'instruction.
704 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
705 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
706 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
707 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
708 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
709 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
710 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
711 Qualification -> Architecte Fréquent.
712 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
713 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
714 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
715 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
716 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
717 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
718 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
719 techniques et des lots en cours de validité.
720 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
721 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
722 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
723 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
724 d'une instruction.
725 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
726 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
727 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
728 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
729 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
730 plus dans le widget.
731 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
732 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
733 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
734 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
735 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
736 retournée.
737 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
738 les pièces numérisées.
739 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
740 paramétrage de celui-ci.
741 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
742 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
743 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
744 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
745 lien_dossier_lot.
746 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
747 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
748 * Mise à jour de la documentation.
749
750
751 3.7.0-a1 - 11/07/2013
752 ---------------------
753
754 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
755 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
756 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
757 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
758 droite.
759 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
760 pour les instructions de type "arrêté".
761 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
762 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
763 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
764 affichés.
765 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
766 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
767 tacite" à la place de "accord tacite".
768 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
769 été renommé "terrain_adresse_voie".
770 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
771 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
772 par page.
773 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
774 nécessaire.
775 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
776 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
777 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
778 * Mise à jour de la documentation.
779
780
781 3.6.0-a1 - 28/06/2013
782 ---------------------
783
784 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
785 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
786 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
787 pas.
788 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
789 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
790 opérationnelle.
791 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
792 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
793 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
794 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
795 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
796 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
797 impossible.
798 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
799 le dossier est clôturé.
800 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
801 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
802 spécifiques aux documents arrêtés.
803 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
804 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
805 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
806 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
807 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
808 cela fonctionne.
809 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
810 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
811 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
812 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
813 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
814 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
815 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
816 formulaire des demandeurs.
817 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
818 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
819 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
820 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
821 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
822 modifiables.
823 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
824 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
825 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
826 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
827 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
828 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
829 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
830 * Doc - Mise à jour de la documentation.
831
832
833 3.5.0-a1 - 30/05/2013
834 ---------------------
835
836 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
837 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
838 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
839 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
840 automatiquement finalisé ;
841 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
842 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
843 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
844 actions ;
845 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
846 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
847 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
848 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
849 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
850 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
851 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
852 est automatiquement finalisé ;
853 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
854 automatiquement finalisé.
855 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
856 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
857 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
858 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
859 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
860 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
861 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
862 sa division.
863 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
864 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
865 formulaire de la demande.
866 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
867 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
868 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
869 d'affichage.
870 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
871 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
872 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
873
874
875 3.4.0-a1 - 06/05/2013
876 ---------------------
877
878 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
879 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
880 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
881 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
882 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
883 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
884 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
885 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
886 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
887 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
888 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
889 en prévision du développement pour les statistiques.
890 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
891 et le daact.
892 * Optimisation du code.
893 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
894 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
895 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
896 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
897 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
898 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
899 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
900 code.
901 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
902 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
903 sans avoir séléctionné d'événement.
904
905
906 3.3.0-a7 - 22/04/2013
907 ---------------------
908
909 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
910 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
911 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
912 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
913 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
914 la règle de numérotation des DI.
915 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
916 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
917 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
918 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
919 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
920 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
921 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
922 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
923 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
924 dossier d'autorisation.
925 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
926 techniques.
927 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
928 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
929 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
930 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
931 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
932 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
933 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
934 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
935 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
936 de bases de données.
937 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
938 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
939 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
940 Génération de bordereaux.
941 * Mise à jour de la documentation.
942 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
943 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
944 est disponible à l'administrateur.
945 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
946 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
947 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
948 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
949 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
950 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
951 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
952 d'autorisation.
953
954
955 3.3.0-a6
956
957 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
958
959 3.3.0-a5
960
961 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
962 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
963
964 3.3.0-a4
965
966 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
967 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
968
969 3.3.0-a3
970
971 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
972
973 3.3.0-a2
974
975
976
977 3.1.0-b1
978
979 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
980
981 3.0.0rc2
982
983 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
984 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
985
986
987 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
988
989 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
990 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
991 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
992
993 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
994
995 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
996
997 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
998 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
999
1000 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1001 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1002 [Florent MICHON][atReal]
1003
1004 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1005
1006 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1007
1008 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1009 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1010 * ajout du milti polygon et multi ligne
1011
1012 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1013 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1014 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1015
1016 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1017
1018 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1019
1020 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1021
1022 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1023
1024 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1025
1026 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1027
1028 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1029 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1030
1031
1032
1033
1034 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1035 ----------------------
1036 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1037
1038
1039 *** mise en place operationnelle a arles
1040 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1041 - correction des états arles
1042 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1043 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1044 - ajout du champ description dans dossier
1045 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1046 - correction des liens sur les cartes
1047 - enlever regle du menu
1048 - recherche bible.inc
1049 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1050 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1051 - mise en oeuvre de la securite
1052
1053
1054 *** correction post operationnelle
1055 * mise en place d un schema postgresql
1056 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1057 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1058 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1059 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1060 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1061 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1062 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1063 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1064 * correction du parametrage.sql :
1065 rajout de sequence cree pour :
1066 categorie_demandeur
1067 destination,
1068 modification sequence de bible
1069
1070
1071 correction openMairie tab_sig.php
1072 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1073 if($fond_bing=="Oui" )
1074 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1075
1076
1077
1078
1079 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1080 ---------------------
1081
1082 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1083 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1084
1085 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1086 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1087
1088 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1089 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1090
1091 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1092 [atReal][Florent MICHON]
1093
1094
1095 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1096 ---------------------
1097
1098 *
1099
1100 correction saut de page lettretypeinstruction
1101 correction sitadel
1102 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1103 correction reqmo
1104 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1105
1106
1107 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1108 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1109 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1110 * instruction : enlever le debug ***
1111 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1112 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1113
1114 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1115 - ensemble des composants
1116 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1117
1118
1119
1120 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1121 Correctif bug CU (fr)
1122 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1123 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1124
1125 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1126 lang/francais.inc :
1127
1128 (bug)
1129 * en creation/modification
1130 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1131 * en suppression
1132 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1133 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1134 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1135 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1136 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1137
1138 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1139
1140 (bug)
1141 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1142 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1143 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1144 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1145 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1146 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1147 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1148 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1149 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1150
1151 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1152 -> etat corriges
1153 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1154 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1155 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1156 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1157
1158 ===================================================================================
1159
1160 Modifs demandées 30/07/2010
1161
1162 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1163
1164 - avis sur les dossiers
1165 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1166 pgsql/ ...
1167 - avis dans les états
1168 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1169 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1170
1171
1172
1173 =======================================
1174 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1175 =======================================
1176 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1177
1178
1179 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1180 delai.inc
1181 consultation_horslimite.inc
1182 PC_horslimite.inc
1183 PD_horslimite.inc
1184 dossier_horslimite.inc
1185 RU.inc
1186 dossier_observatoire.reqmo
1187 RU.class.php
1188
1189
1190 *** courrier.class ne sert a rien
1191 quartier.class form.inc et inc
1192
1193 *** zone à voir
1194 parcelle.sig
1195
1196
1197
1198 *** concat et date
1199 sql/pgsql/
1200 sql/pgsql/francais
1201
1202 ***taille/max obj
1203 action.class.php
1204 architecte.class
1205 bible.class
1206 blocnote.class
1207 civilite.class
1208 collectivite.class
1209 consultation.class
1210 destination.class
1211 destination_shon.class
1212 dossier.class DP PA CU PC PD
1213 droit.class
1214 etat
1215 evenement.class
1216 instruction.class
1217 instruction_CU.class a tester
1218 nature.class
1219 parcelle.class
1220 pos.class
1221 proprietaire.class
1222 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1223 rivoli.class
1224 service.class
1225
1226 *** requete sql/pgsql et francais OK
1227
1228 *** sig : / cadastre
1229 geom parcelle
1230 geom batiment
1231 geom dossier
1232 geom section
1233 SIG :
1234 * tab_sig
1235 pb des '' pour parcelle, dossier
1236 pb saisie multipolygon
1237 * form_sig
1238 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1239 parcelle.inc
1240 dossier.inc
1241
1242 Bugs a traiter
1243 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1244 * combo.php architecte dans dossier
1245 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1246 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1247 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1248 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1249 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1250 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1251
1252
1253 ========================================================================================
1254
1255 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1256
1257
1258 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1259 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1260 2.01(en cours)
1261
1262 a faire ->version 5.4
1263
1264 [18/03/2010] - CCRVV
1265 (bug) initialisation $path_pear
1266 - trt/numdossier.php
1267 - trt/export_sig.php
1268 - trt/export_pc.php
1269 - trt/export_dp.php
1270 - scr/orm_fenetre.php
1271 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1272
1273
1274 =======================
1275 modification de la base
1276 =======================
1277 table avis
1278 ver2.01.sql
1279 init.sql
1280
1281 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1282 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1283 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1284 - lang/francais.inc
1285 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1286
1287 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1288 trt/export_sitadel.php
1289 trt/sitadel.inc
1290 dyn/menu.inc
1291 lang/francais.inc
1292 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1293 sql/mysql/avis.form.inc
1294
1295
1296 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1297 dossier_observatoire.reqmo.inc
1298
1299 (bug) js firefox (15/12/2009)
1300 scr/edition_d.php
1301 scr/edition_p.php
1302
1303 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1304 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1305 dyn/var.inc liensig2
1306
1307
1308 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1309
1310 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1311 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1312 dossier_sig_sanspos.reqmo
1313
1314 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1315 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1316 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1317 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1318 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1319 (bug) js firefox (15/12/2009)
1320 scr/edition_d.php
1321 scr/edition_p.php
1322 dyn/style.css ->table.dossier
1323
1324
1325 version 2.00 =========================================================================================================
1326 publie le 07 juillet 2009
1327
1328 ********************************************
1329 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1330 ********************************************
1331 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1332 ajout zone solde dans travaux
1333 /data/ver_2.00.sql
1334 /data/init.sql
1335 ********************************************
1336
1337
1338 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1339
1340 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1341 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1342 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1343 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1344 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1345
1346 scripts concernés
1347 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1348 - repertoire sig
1349 -------------
1350 dyn/var.inc :
1351 -------------
1352 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1353 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1354
1355 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1356 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1357 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1358
1359 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1360
1361 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1362 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1363 dossier.class.php + dossier.form.inc
1364 init.sql + ver2.00
1365
1366 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1367 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1368
1369 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1370
1371 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1372 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1373 (bug) regle.form
1374 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1375 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1376 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1377 (bug) spg/combo et combo2.php
1378 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1379
1380
1381
1382
1383
1384
1385 version 1.09 a venir ===================================================================
1386
1387 (*) Mise a jour base de donnees :
1388 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1389 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1390
1391 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1392 dyn/menu.inc
1393 trt/export_pc.php
1394 trt/export_dp.php
1395
1396 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1397 (bug signale par [email protected])
1398 spg/login.php
1399
1400 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1401 index.php
1402 scr/form.php
1403 scr/tab.php
1404 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1405
1406 (+) img/warning_utils.gif
1407
1408 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1409 /obj/utilisateur.class.php
1410 /sql/utilisateur.inc
1411 /sql/utilisateur.form.inc
1412 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1413
1414
1415 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1416 nom obligatoire ?
1417
1418 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1419 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1420 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1421 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1422 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1423
1424 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1425 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1426
1427 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1428 dyn/menu.inc
1429 scr/edition_d.php
1430 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1431 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1432
1433 (bug) 16/05/2008 edition
1434 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1435 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1436 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1437 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1438
1439 version 1.08 ========================================================================
1440
1441 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1442 - form.php
1443 - sous_form
1444 - form_fenetre
1445 - txform
1446
1447 *** arles 04/01/2008 :
1448 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1449 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1450
1451
1452 *** (+) 11/01/2007
1453
1454 - correction libelle pc_acceuil
1455 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1456 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1457 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1458
1459 *** bug SANTES (09/01/2008)
1460 /spg/bible_auto.php
1461
1462 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1463 requette terrain.dossier.inc
1464
1465 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1466 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1467 scr/dossier.php
1468 sql/mysql/dossier.scr.inc
1469 sql/mysql/pc.inc
1470 sql/mysql/pa.inc
1471 sql/mysql/pd.inc
1472 sql/mysql/dp.inc
1473 SIG
1474 dyn/var.inc
1475 - lien et image sig
1476 sql/mysql/terrain.form.inc
1477 - tableau de bord
1478 lien_sig1 et lien_sig
1479
1480 ***(+) import simalis 27/11/2007
1481 rec/import_sig_simalis.php
1482 scr/import
1483
1484
1485 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1486 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1487 data/init.sql
1488 data/ver_1.08.sql
1489 parcelle.form.php
1490 terrain.class.php
1491 terrain.form.php
1492 * image et lien sig
1493 dyn/var.inc
1494 img/sig.png
1495
1496 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1497
1498 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1499 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1500
1501 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1502 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1503
1504 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1505 style.css
1506 form.php
1507 soustabdyn.php
1508
1509 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1510 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1511 menu.inc
1512 PC_modificatif.inc
1513 init.sql
1514 ver_1.08.sql
1515
1516 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1517 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1518 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1519 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1520 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1521
1522 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1523 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1524 pdfetiquette.php
1525 pdflettretype.php
1526 pdflettretype_instruction.php
1527
1528 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1529 DP.inc nom de l instructeur
1530
1531
1532
1533 version 1.07 ========================================================
1534 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1535 arles et vitrolles
1536
1537 *** (+) 27/09/2007
1538 voir bible => retour
1539 requete recepisse_DPC
1540 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1541 numero de dossier dans saisie_consultation
1542 securite
1543
1544 *** DEBUG 20/09/2007
1545 - civilite.class.php : pb de modification
1546 - moteur de recherche: pb affichage
1547 - onglets supplementaire CU PD PA
1548 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1549 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1550 - instruction.class: interdire la modification de date
1551 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1552 - ecran d aide sur tous les formulaires
1553
1554 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1555 - scr/import.php : menu import
1556 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1557 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1558 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1559 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1560 * table terrain : zone supplementaire nom
1561 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1562 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1563 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1564 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1565 - data/mysql/sql/init.sql
1566
1567 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1568 - init.sql : cle primaire avis
1569 - parametrage.sql = avis, bible
1570
1571 *** integration du patch 1.06-1
1572
1573 patch 1.06-1 =======================================================
1574 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1575
1576 version 1.06 ========================================================
1577 - (+) dossier
1578 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1579 date ouverture chantier
1580 date conformite
1581 parcelle_declare + controle
1582 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1583 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1584 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1585 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1586 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1587 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1588 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1589 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1590 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1591 * creation dossier -> popup creation architecte
1592 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1593 * CU : objet_dossier en haut
1594 * architecte
1595 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1596 fax mail, note
1597 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1598
1599 version 1.05 ========================================================
1600 - (+) moteur de recherche
1601 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1602
1603 version 1.04 ========================================================
1604 - moteur de recherche
1605 - workflow
1606 - regles
1607 - courrier
1608
1609 version 1.01 ========================================================
1610 maquette initiale
1611 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1612 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1613 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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