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revision 1776 by nhaye, Tue Apr 23 10:15:44 2013 UTC revision 2603 by vpihour, Wed Dec 11 11:46:47 2013 UTC
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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4  3.3.0-a8 - XX/XX/XXXX  3.13.0-a1 - ??/??/????
5    ----------------------
6    
7    * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
8      (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
9      mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
10      L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
11      et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
12      une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
13      modifier.
14    * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
15      "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
16      l'instructeur.
17    * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
18      fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
19    * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
20    
21    3.12.0-a1 - 05/12/2013
22    ----------------------
23    
24    * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
25    * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
26    * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
27      récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
28      d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
29      d'instruction "principal".
30    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
31      être envoyé au référenciel.
32    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
33    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
34      DI n'est accepté.
35    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
36      l'ajout d'une nouvelle demande.
37    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
38      récupérée depuis le dossier initial (P0).
39    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
40      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
41      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
42      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
43    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
44    * Mise à jour de la documentation.
45    
46    3.11.0-a1 - 13/11/2013
47    ----------------------
48    * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
49      des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
50    * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
51      événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
52      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
53      ayant servi à rédiger le courrier.
54      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
55      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
56      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
57      réception de l'AR (événement lié).
58    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
59      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
60      dossier AT vers le référentiel ERP.
61      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
62      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
63    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
64      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
65    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
66    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
67      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
68    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
69    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
70      'instruction' servant aux éditions.
71    * Doc - Mise à jour de la documentation.
72    
73    3.10.0-a1 - 22/10/2013
74    ----------------------
75    
76    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
77      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
78    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
79      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
80    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
81      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
82      infobulle.
83    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
84      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
85    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
86      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
87      ou accepté.
88    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
89      compétente est définie par événement d'instruction.
90    * Doc - Mise à jour de la documentation
91    
92    3.9.0-a3 - 11/10/2013
93    ---------------------
94    
95    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
96      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
97    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
98      de l'année de la date de la demande.
99    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
100      et avis_consultation pour la reprise de données.
101    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
102      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
103      par rapport au libelle.
104    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
105      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
106      categorie_demandeur.
107    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
108      événement d'instruction.
109    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
110    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
111      fonctionnait pas, problème corrigé.
112    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
113      onglet.
114    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
115      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
116    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
117      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
118      trouvées faussées.
119    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
120      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
121    * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
122    * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
123      et le DI associé.
124    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
125      destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
126    * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
127      le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
128      visualisation du dossier d'instruction.
129    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
130      utilisateurs avec un LDAP.
131    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
132      lors de la création de la demande.
133    * Doc - Mise à jour de la documentation
134    
135    3.9.0-a2 - 20/09/2013
136  ---------------------  ---------------------
137    
138  * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation  * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
139      dossiers à qualifier.
140    * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
141      dernier dossier d'instruction
142    * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
143      des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
144    * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
145    * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
146      d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
147      événement d'instruction.
148    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
149      l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
150    * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
151    * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
152    * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
153      tableau et le formulaire.
154    * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
155      à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
156      champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
157    * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
158      type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
159      automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
160      quartier et celui des parcelles.
161    * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
162      cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
163    * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
164      parcelle.
165    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
166      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
167    * Mise à jour de la documentation.
168    
169    3.9.0-a1 - 04/09/2013
170    ---------------------
171    
172    * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
173      du répertoire pour la numérisation.
174    * Evol - Support du SIG Elyx.
175    * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
176      interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
177    * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
178      est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
179      demande à partir de la référence cadastrale.
180    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
181      rapport d'instruction.
182    * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
183      consultation de la liste des dossiers limites.
184    
185    
186    3.8.0-a2 - 12/08/2013
187    ---------------------
188    
189    * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
190      apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
191      sur ce même dossier.
192    * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
193      dans une base de données déjà populées.
194    
195    
196    3.8.0-a1 - 09/08/2013
197    ---------------------
198    
199    * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
200      données se déclenchait. Le bug est corrigé.
201    * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
202      Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
203      &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
204    * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
205      états.
206    * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
207      déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
208      n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
209    * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
210    * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
211    * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
212    * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
213      techniques.
214    * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
215      service consulté, guichet unique.
216    * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
217      service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
218      DA.
219    * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
220      transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
221      juillet 2013.
222    * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
223      de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
224      la visualisation du dossier d'instruction.
225    * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
226      architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
227      d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
228      fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
229      être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
230      Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
231      et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
232      Qualification -> Architecte Fréquent.
233    * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
234      d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
235    * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
236      d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
237    * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
238      liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
239    * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
240      techniques et des lots en cours de validité.
241    * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
242    * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
243      instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
244    * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
245      d'une instruction.
246    * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
247      recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
248    * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
249      du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
250      jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
251      plus dans le widget.
252    * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
253      en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
254    * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
255      si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
256      le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
257      retournée.
258    * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
259      les pièces numérisées.
260    * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
261      paramétrage de celui-ci.
262    * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
263      dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
264      instruction_observatoire, dossier_nblogement.
265    * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
266      lien_dossier_lot.
267    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
268      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
269    * Mise à jour de la documentation.
270    
271    
272    3.7.0-a1 - 11/07/2013
273    ---------------------
274    
275    * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
276      est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
277    * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
278      "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
279      droite.
280    * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
281      pour les instructions de type "arrêté".
282    * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
283      avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
284      prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
285      affichés.
286    * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
287      "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
288      tacite" à la place de "accord tacite".
289    * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
290      été renommé "terrain_adresse_voie".
291    * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
292      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
293      par page.
294    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
295      nécessaire.
296    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
297      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
298      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
299    * Mise à jour de la documentation.
300    
301    
302    3.6.0-a1 - 28/06/2013
303    ---------------------
304    
305    * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
306      données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
307      en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
308      pas.
309    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
310      base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
311      opérationnelle.
312    * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
313      était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
314    * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
315      vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
316    * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
317      données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
318      impossible.
319    * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
320      le dossier est clôturé.
321    * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
322      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
323      spécifiques aux documents arrêtés.
324    * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
325      base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
326    * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
327    * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
328      complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
329      cela fonctionne.
330    * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
331    * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
332      sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
333      voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
334      champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
335      "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
336    * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
337      formulaire des demandeurs.
338    * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
339      cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
340    * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
341      consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
342    * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
343      modifiables.
344    * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
345      majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
346      pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
347      pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
348    * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
349      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
350      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
351    * Doc - Mise à jour de la documentation.
352    
353    
354    3.5.0-a1 - 30/05/2013
355    ---------------------
356    
357    * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
358      afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
359    * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
360      - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
361        automatiquement finalisé ;
362      - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
363        réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
364        finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
365        actions ;
366      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
367        de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
368        finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
369      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
370        de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
371        d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
372      - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
373        est automatiquement finalisé ;
374      - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
375        automatiquement finalisé.
376    * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
377      objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
378    * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
379      dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
380      n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
381    * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
382      l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
383      sa division.
384    * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
385    * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
386      formulaire de la demande.
387    * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
388      dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
389    * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
390      d'affichage.
391    * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
392    * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
393      caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
394    
395    
396    3.4.0-a1 - 06/05/2013
397    ---------------------
398    
399    * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
400      existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
401      question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
402    * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
403      récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
404    * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
405      des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
406    * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
407    * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
408    * Correction des erreurs de base de données non gérées.
409    * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
410      en prévision du développement pour les statistiques.
411    * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
412      et le daact.
413    * Optimisation du code.
414    * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
415    * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
416      (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
417      courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
418      consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
419      de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
420      l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
421      code.
422    * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
423      dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
424      sans avoir séléctionné d'événement.
425    
426    
427  3.3.0-a7 - 22/04/2013  3.3.0-a7 - 22/04/2013
428  ---------------------  ---------------------

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Removed from v.1776  
changed lines
  Added in v.2603

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