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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4  3.7.0-a1 04/07/2013  3.14.0-a8 - ??/??/????
5  -------------------  ----------------------
6    * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
7      champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
8      date de retour RAR. Filtre les événements retour.
9    * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
10      tableau sur tous les sous-état.
11    * Amélioration - Augmentation de la police du texte pour éviter de zoomer.
12    * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
13    * Amélioration - Pour une meilleure visibilité les valeurs sont en gras.
14    * Amélioration - Modification de l'affichage des DI et de l'ordre des onglets.
15      Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
16      dossier.
17    * Amélioration - Dans les DA ajout du libellé du type d'autorisation détaillé sous
18      le numéro de dossier. Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
19      Affichage de la date limite d'instruction que si le statut n'est pas incomplet.
20      Dans la description du projet retour à la ligne entre les différents champs.
21    * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à droite
22      du tableau des demandes passées. Dans le formulaire ajout des contraintes,
23      affichage identique à celui du DI, mais filtrage sur les contraintes présentées
24      aux services consultés.
25    * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des données
26      techniques avec par exemple retour à la ligne.
27    >>>>>>> .r2980
28    * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
29    * Bug - Ajout de clés d'unicité sur les DI, DA et lot dans la table données techniques
30    * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
31    * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
32      premier dépôt de la liste des dossier d'autorisation n'ayant pas d'avis de
33      consultation.
34    * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
35      de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
36      données se produisait. C'est corrigé.
37    * Bug - Dans les consultations le profil instructeur peut maintenant visualiser
38      et télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
39    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
40      d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
41    * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
42      sur un événement non finalisé.
43    
44    3.14.0-a7 - 23/04/2014
45    ----------------------
46    * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
47    * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
48      ajusté avec le volet rose du recommandé.
49    * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
50      avec celui indiqué dans le tableau de bord.
51    * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
52      dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
53      instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
54    * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
55      d'autorisation : cela est corrigé.
56    * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
57    * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
58      des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
59      de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
60      type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
61      (PRO, ANNULL, etc.).
62    * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
63      Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
64      qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
65      et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
66    * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
67      aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
68      "Statistiques à la demande".
69      Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
70      et au sous-menu "Statistiques à la demande".
71    * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
72      remplacement par 2 au lieu de 1.
73    * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
74      les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
75    * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
76      incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
77      dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
78    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
79      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
80    * Mise à jour de la documentation.
81    
82    3.14.0-a6 - 15/04/2014
83    ----------------------
84    * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
85      demande d'annulation de l'autorisation
86    * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
87      d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
88      date d'envoi.
89    * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
90      l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
91      C'est corrigé.
92    * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
93    * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
94      retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
95      l'autorité compétente "État".
96    * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
97      retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
98    * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
99      paramétrage de l'état ou lettre-type.
100    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
101      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
102    * Mise à jour de la documentation.
103    
104    3.14.0-a5 - 03/04/2014
105    --------------------------
106    * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
107      l'événement retour n'est pas valide.
108    * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
109      en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
110      tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
111    * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
112      dans les lettres RAR.
113    * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
114      contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
115      numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
116      dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
117    * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
118      numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
119      était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
120      instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
121      retirées.
122    * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
123      pour plus de lisibilité.
124    * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
125      majoration sans RAR'.
126    * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
127      dossiers à planifier.
128    * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
129    * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
130      compléments si aucun texte n'est ajouté.
131    * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
132      d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
133      d'instruction.
134    * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
135      créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
136      refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
137    * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
138      comportant plus de cinq caractères.
139    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
140      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
141    * Mise à jour de la documentation.
142    
143    3.14.0-a4 - 26/03/2014
144    ----------------------
145    * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
146      &contraintes ne prend plus en compte la casse.
147    * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
148      tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
149      d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
150    * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
151      plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
152    * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
153      de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
154      numéros multiples.
155    * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
156      lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
157    * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
158      instructeurs.
159    * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
160      en pied de page. C'est corrigé.
161    * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
162      faut toutefois le re-paramétrer.
163    * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
164      détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
165      plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
166    * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
167      l'ajout d'un événement d'instruction.
168    * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
169    * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
170      défaut et élargissement des champs texte complété.
171    * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
172    * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
173      "autre correspondant".
174    * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
175      tous les états et lettres-type.
176    * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
177      - [delai_service] pour les consultations,
178      - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
179        [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
180        [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
181        [autorite_competente_evenement],  [description_direction] et toutes les
182        informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
183      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
184        les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
185      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
186        les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
187    * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
188      des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
189      d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
190      est prévenu qu'il s'est produit un problème.
191    * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
192      événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
193    * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
194      dans le tableau du sous-état instruction.
195    * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
196      modification d'une instruction.
197    * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
198      d'autorisation.
199    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
200      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
201    * Mise à jour de la documentation.
202    
203    3.14.0-a3 - 17/03/2014
204    ----------------------
205    * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
206      ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
207      pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
208      d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
209    * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
210      de page.
211    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
212    * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
213    * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
214      l'instruction ne contient pas de lettre-type.
215    * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
216      d'instruction.
217    * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
218      en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
219      "Terrain".
220    * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
221      dans la table demandeur.
222    * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
223      n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
224    * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
225      formulaire d'ajout d'instructions.
226      Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
227      Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
228      'date de retour RAR' est non modifiable.
229      Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
230      d'instructon est non modifiable.
231    * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
232      seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
233      contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
234      bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
235      événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
236      filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
237      pour État'.
238    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
239      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
240    * Mise à jour de la documentation.
241    
242    3.14.0-a2 - 10/03/2014
243    ----------------------
244    * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
245      il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
246    * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
247      l'affichage des codes barres.
248    * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
249      le document était tout de même finalisé.
250    * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
251      instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
252      avoir plus de trois opérandes.
253    * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
254    * Bug - Correction de fautes de frappe.
255    * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
256      dossiers d'instruction du groupe ADS.
257    * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
258      les éditions
259    * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
260      archives.
261    * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
262      correctement.
263    * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
264    * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
265      On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
266    * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
267      "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
268    * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
269    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
270      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
271    * Mise à jour de la documentation.
272    
273    3.14.0-a1 - 21/02/2014
274    ----------------------
275    * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
276      décision ne s'affichait pas tous le temps.
277    * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
278      accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
279    * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
280      instructions et ajouter des consultations.
281    * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
282      un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
283    * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
284      maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
285    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
286      qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
287      dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
288      associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
289    * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
290    * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
291      d'autorisation et d'instruction.
292    * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
293      pouvaient ne pas apparaître.
294    * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
295      listes de dossiers d'instruction.
296    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
297      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
298    * Mise à jour de la documentation.
299    
300    3.13.0-a4 - 28/01/2014
301    ----------------------
302    * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
303    
304    3.13.0-a3 - 23/01/2014
305    ----------------------
306    * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
307      l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
308      le dossier d'instruction.
309    * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
310      requête "instruction".
311    * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
312    * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
313      fil d'Ariane.
314    * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
315      sera affichée à l'utilisateur.
316    * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
317      dossier d'instruction.
318    * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
319    * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
320      l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
321    * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
322      d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
323      des destinations des données techniques.
324    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
325      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
326    
327    3.13.0-a2 - 13/01/2014
328    ----------------------
329    * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
330      maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
331    * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
332      om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
333    * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
334      /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
335      sont nécessaires.
336    
337    3.13.0-a1 - 31/12/2013
338    ----------------------
339    * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
340      - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
341        formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
342        3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
343        (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
344      - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
345        la génération des édition)
346      - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
347      - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
348        (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
349    * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
350      l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
351      Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
352      Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
353      non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
354      "archive" du nouveau dossier d'instruction.
355    * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
356      d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
357      électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
358      d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
359      principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
360      par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
361      d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
362      d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
363      'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
364    * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
365      l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
366      Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
367      le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
368    * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
369      éditions du dossier d'instruction.
370    * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
371      ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
372      municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
373      la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
374      de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
375      données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
376    * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
377      d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
378    * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
379      des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
380      Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
381    * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
382      verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
383      événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
384    * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
385      événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
386      nouveau dossier d'instruction.
387    * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
388      guichet unique, de l'instruction et du suivi.
389    * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
390      (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
391      mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
392      L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
393      et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
394      une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
395      modifier.
396    * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
397      "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
398      l'instructeur.
399    * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
400      fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
401    * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
402    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
403      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
404    * Mise à jour de la documentation.
405    
406    3.12.0-a1 - 05/12/2013
407    ----------------------
408    
409    * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
410    * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
411    * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
412      récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
413      d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
414      d'instruction "principal".
415    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
416      être envoyé au référenciel.
417    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
418    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
419      DI n'est accepté.
420    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
421      l'ajout d'une nouvelle demande.
422    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
423      récupérée depuis le dossier initial (P0).
424    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
425      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
426      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
427      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
428    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
429    * Mise à jour de la documentation.
430    
431    3.11.0-a1 - 13/11/2013
432    ----------------------
433    * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
434      des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
435    * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
436      événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
437      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
438      ayant servi à rédiger le courrier.
439      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
440      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
441      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
442      réception de l'AR (événement lié).
443    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
444      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
445      dossier AT vers le référentiel ERP.
446      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
447      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
448    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
449      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
450    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
451    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
452      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
453    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
454    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
455      'instruction' servant aux éditions.
456    * Doc - Mise à jour de la documentation.
457    
458    3.10.0-a1 - 22/10/2013
459    ----------------------
460    
461    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
462      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
463    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
464      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
465    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
466      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
467      infobulle.
468    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
469      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
470    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
471      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
472      ou accepté.
473    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
474      compétente est définie par événement d'instruction.
475    * Doc - Mise à jour de la documentation
476    
477    3.9.0-a3 - 11/10/2013
478    ---------------------
479    
480    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
481      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
482    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
483      de l'année de la date de la demande.
484    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
485      et avis_consultation pour la reprise de données.
486    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
487      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
488      par rapport au libelle.
489    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
490      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
491      categorie_demandeur.
492    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
493      événement d'instruction.
494    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
495    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
496      fonctionnait pas, problème corrigé.
497    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
498      onglet.
499    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
500      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
501    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
502      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
503      trouvées faussées.
504    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
505      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
506    * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
507    * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
508      et le DI associé.
509    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
510      destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
511    * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
512      le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
513      visualisation du dossier d'instruction.
514    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
515      utilisateurs avec un LDAP.
516    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
517      lors de la création de la demande.
518    * Doc - Mise à jour de la documentation
519    
520    3.9.0-a2 - 20/09/2013
521    ---------------------
522    
523    * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
524      dossiers à qualifier.
525    * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
526      dernier dossier d'instruction
527    * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
528      des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
529    * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
530    * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
531      d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
532      événement d'instruction.
533    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
534      l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
535    * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
536    * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
537    * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
538      tableau et le formulaire.
539    * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
540      à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
541      champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
542    * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
543      type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
544      automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
545      quartier et celui des parcelles.
546    * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
547      cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
548    * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
549      parcelle.
550    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
551      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
552    * Mise à jour de la documentation.
553    
554    3.9.0-a1 - 04/09/2013
555    ---------------------
556    
557    * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
558      du répertoire pour la numérisation.
559    * Evol - Support du SIG Elyx.
560    * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
561      interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
562    * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
563      est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
564      demande à partir de la référence cadastrale.
565    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
566      rapport d'instruction.
567    * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
568      consultation de la liste des dossiers limites.
569    
570    
571    3.8.0-a2 - 12/08/2013
572    ---------------------
573    
574    * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
575      apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
576      sur ce même dossier.
577    * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
578      dans une base de données déjà populées.
579    
580    
581    3.8.0-a1 - 09/08/2013
582    ---------------------
583    
584    * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
585      données se déclenchait. Le bug est corrigé.
586    * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
587      Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
588      &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
589    * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
590      états.
591    * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
592      déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
593      n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
594    * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
595    * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
596    * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
597    * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
598      techniques.
599    * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
600      service consulté, guichet unique.
601    * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
602      service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
603      DA.
604    * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
605      transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
606      juillet 2013.
607    * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
608      de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
609      la visualisation du dossier d'instruction.
610    * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
611      architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
612      d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
613      fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
614      être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
615      Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
616      et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
617      Qualification -> Architecte Fréquent.
618    * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
619      d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
620    * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
621      d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
622    * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
623      liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
624    * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
625      techniques et des lots en cours de validité.
626    * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
627    * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
628      instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
629    * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
630      d'une instruction.
631    * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
632      recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
633    * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
634      du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
635      jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
636      plus dans le widget.
637    * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
638      en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
639    * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
640      si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
641      le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
642      retournée.
643    * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
644      les pièces numérisées.
645    * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
646      paramétrage de celui-ci.
647    * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
648      dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
649      instruction_observatoire, dossier_nblogement.
650    * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
651      lien_dossier_lot.
652    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
653      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
654    * Mise à jour de la documentation.
655    
656    
657    3.7.0-a1 - 11/07/2013
658    ---------------------
659    
660    * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
661      est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
662    * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
663      "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
664      droite.
665    * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
666      pour les instructions de type "arrêté".
667    * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
668      avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
669      prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
670      affichés.
671    * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
672      "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
673      tacite" à la place de "accord tacite".
674    * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
675      été renommé "terrain_adresse_voie".
676    * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
677      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
678      par page.
679    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
680      nécessaire.
681    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
682      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
683      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
684    * Mise à jour de la documentation.
685    
 * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre  
   des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par  
   page.  
 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.  
686    
687  3.6.0-a1 - 28/06/2013  3.6.0-a1 - 28/06/2013
688  ---------------------  ---------------------
689    
690  * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données  * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
691    techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de    données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
692    validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.    en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
693  * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base    pas.
694    de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
695  * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était    base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
696    créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.    opérationnelle.
697  * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage  * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
698      était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
699    * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
700    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
701  * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de  * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
702    dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.    données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
703  * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même    impossible.
704    si le dossier est clôturé.  * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
705  * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les    le dossier est clôturé.
706    métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées  * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
707      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
708    spécifiques aux documents arrêtés.    spécifiques aux documents arrêtés.
709  * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base  * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
710    de données et dans les métadonnées du fichier stocké.    base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
711  * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.  * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
712  * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"  * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
713    une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.    complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
714  * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.    cela fonctionne.
715  * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait  * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
716    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir  * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
717    avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
718    "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ    voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
719      champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
720    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
721  * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le  * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
722    formulaire des demandeurs.    formulaire des demandeurs.
723  * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence  * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
724    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
725  * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion  * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
726    ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.    consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
727  * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.  * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
728  * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",    modifiables.
729    maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher  * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
730    que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a    majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
731    pas eu de retour d'AR.    pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
732  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions    pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
733    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de  * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
734      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
735    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
736  * Mise à jour de la documentation.  * Doc - Mise à jour de la documentation.
737    
738    
739  3.5.0-a1 - 30/05/2013  3.5.0-a1 - 30/05/2013
740  ---------------------  ---------------------
741    
742  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
743    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
744  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
745    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
746      automatiquement finalisé ;      automatiquement finalisé ;
747    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
748      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
749      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
750      actions ;      actions ;
751    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
752      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
753      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
754    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
755      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
756      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
757    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
758      est automatiquement finalisé ;      est automatiquement finalisé ;
759    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
760      automatiquement finalisé.      automatiquement finalisé.
761  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
762    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
# Line 124  Line 805 
805    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
806    code.    code.
807  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
808    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
809    sans avoir séléctionné d'événement.    sans avoir séléctionné d'événement.
810    
811    
# Line 231  Line 912 
912  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
913    
914  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
915               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
916  * ajout du milti polygon et multi ligne  * ajout du milti polygon et multi ligne
917    
918  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
919    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
# Line 246  Line 927 
927    
928  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
929    
930  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
931    
932  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
933    
934  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
935      data/pgsql/parametrage_edition.sql      data/pgsql/parametrage_edition.sql
936        
937      
938    
939    
940  3.0.0-rc2 - 15/12/2011  3.0.0-rc2 - 15/12/2011
# Line 291  Line 972 
972        categorie_demandeur        categorie_demandeur
973        destination,        destination,
974      modification sequence de bible      modification sequence de bible
975          
976    
977  correction openMairie tab_sig.php  correction openMairie tab_sig.php
978  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
# Line 320  if($fond_bing=="Oui" ) Line 1001  if($fond_bing=="Oui" )
1001  3.0.0-b1 - 18/10/2011  3.0.0-b1 - 18/10/2011
1002  ---------------------  ---------------------
1003    
1004  *  *
1005    
1006  correction saut de page lettretypeinstruction  correction saut de page lettretypeinstruction
1007  correction sitadel  correction sitadel
# Line 348  a la demande de Breteuil, Communaute de Line 1029  a la demande de Breteuil, Communaute de
1029  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
1030    
1031  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1032  lang/francais.inc :  lang/francais.inc :
1033    
1034  (bug)  (bug)
1035  * en creation/modification  * en creation/modification
# Line 410  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo Line 1091  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
1091            RU.inc            RU.inc
1092            dossier_observatoire.reqmo            dossier_observatoire.reqmo
1093            RU.class.php            RU.class.php
1094              
1095    
1096  *** courrier.class ne sert a rien  *** courrier.class ne sert a rien
1097      quartier.class form.inc et inc      quartier.class form.inc et inc
# Line 487  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo Line 1168  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
1168  a faire ->version 5.4  a faire ->version 5.4
1169    
1170  [18/03/2010] - CCRVV  [18/03/2010] - CCRVV
1171  (bug) initialisation $path_pear  (bug) initialisation $path_pear
1172  - trt/numdossier.php  - trt/numdossier.php
1173  - trt/export_sig.php  - trt/export_sig.php
1174  - trt/export_pc.php  - trt/export_pc.php
1175  - trt/export_dp.php  - trt/export_dp.php
1176  - scr/orm_fenetre.php  - scr/orm_fenetre.php
1177  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1178    
1179    
1180  =======================  =======================
# Line 507  init.sql Line 1188  init.sql
1188  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
1189  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1190  - lang/francais.inc  - lang/francais.inc
1191  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1192    
1193  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1194  trt/export_sitadel.php  trt/export_sitadel.php
# Line 527  scr/edition_p.php Line 1208  scr/edition_p.php
1208    
1209  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1210  (+) dossier.php lien sur permis dynmap  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1211      dyn/var.inc liensig2      dyn/var.inc liensig2
1212    
1213    
1214  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
# Line 548  dyn/style.css ->table.dossier Line 1229  dyn/style.css ->table.dossier
1229    
1230    
1231  version 2.00 =========================================================================================================  version 2.00 =========================================================================================================
1232  publie le 07 juillet 2009  publie le 07 juillet 2009
1233    
1234  ********************************************  ********************************************
1235  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
# Line 570  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d Line 1251  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
1251    
1252  scripts concernés  scripts concernés
1253  - dossier.class.php, dossier.form.inc  - dossier.class.php, dossier.form.inc
1254  - repertoire sig  - repertoire sig
1255  -------------  -------------
1256  dyn/var.inc :  dyn/var.inc :
1257  -------------  -------------
1258  variable strategySyg ='' pas de lien sig  variable strategySyg ='' pas de lien sig
1259  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1260    
# Line 581  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec Line 1262  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
1262  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1263  ----------------------------------------------------------------------------------------------------  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1264    
1265  (+) 10/01/2009 export_sig.php  (+) 10/01/2009 export_sig.php
1266    
1267  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1268       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
# Line 595  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé Line 1276  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
1276    
1277  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1278  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1279  (bug) regle.form  (bug) regle.form
1280  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1281  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1282  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
# Line 618  version 1.09 a venir =================== Line 1299  version 1.09 a venir ===================
1299        trt/export_pc.php        trt/export_pc.php
1300        trt/export_dp.php        trt/export_dp.php
1301    
1302   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1303          (bug signale par [email protected])                                                (bug signale par [email protected])
1304      spg/login.php      spg/login.php
1305                                                                                        
1306   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
1307        index.php                                                                                  index.php
1308        scr/form.php                                                                              scr/form.php
1309        scr/tab.php        scr/tab.php
1310       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1311    
# Line 639  version 1.09 a venir =================== Line 1320  version 1.09 a venir ===================
1320    
1321  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1322                              nom obligatoire ?                              nom obligatoire ?
1323                              
1324  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
1325      /pdf/pdflettretype_instruction.php      /pdf/pdflettretype_instruction.php
1326      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
# Line 676  version 1.08 =========================== Line 1357  version 1.08 ===========================
1357    
1358  *** (+) 11/01/2007  *** (+) 11/01/2007
1359    
1360  - correction libelle pc_acceuil  - correction libelle pc_acceuil
1361  - instruction.class : non destruction delai en rejet  - instruction.class : non destruction delai en rejet
1362  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1363  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
# Line 718  terrain.form.php Line 1399  terrain.form.php
1399  dyn/var.inc  dyn/var.inc
1400  img/sig.png  img/sig.png
1401    
1402  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1403    
1404  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1405  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 736  img/sig.png Line 1417  img/sig.png
1417      menu.inc      menu.inc
1418      PC_modificatif.inc      PC_modificatif.inc
1419      init.sql      init.sql
1420      ver_1.08.sql      ver_1.08.sql
1421    
1422  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1423  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 744  collectivite.class.php [enregistrement d Line 1425  collectivite.class.php [enregistrement d
1425  evenement.inc  [sql ambigus evenement]  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
1426  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1427    
1428  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session    *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1429  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1430      pdfetiquette.php      pdfetiquette.php
1431      pdflettretype.php      pdflettretype.php
# Line 796  modification de la base de donnees pour Line 1477  modification de la base de donnees pour
1477  *** integration du patch 1.06-1  *** integration du patch 1.06-1
1478    
1479  patch 1.06-1 =======================================================  patch 1.06-1 =======================================================
1480  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
1481    
1482  version 1.06 ========================================================  version 1.06 ========================================================
1483  - (+) dossier  - (+) dossier
1484      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1485      date ouverture chantier      date ouverture chantier
1486      date conformite      date conformite
1487      parcelle_declare + controle      parcelle_declare + controle
1488  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1489   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1490    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

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Removed from v.2063  
changed lines
  Added in v.2981

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