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 Line 1
  openFoncier - Historique des versions
  =====================================
-.11.0-a1 - ??/??/????
+.14.0-a4 - ??/??/????
+ ----------------------
+ * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
+   défaut et élargissement des champs texte complété.
+ * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
+ * Bug - Pour plus de clarté renommage "délégataire" par "autre correspondant".
+ * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
+   tous les états et lettres type.
+ * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
+   - [delai_service] pour les consultations,
+   - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
+     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement],
+     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
+     [autorite_competente_evenement],  [description_direction] et toutes les
+     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
+   - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
+     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
+   - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
+     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
+ * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
+   des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
+   d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
+   est prévenu qu'il s'est produit un problème.
+ * Bug - Correction des Notice dans le soustab événement.
+ * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
+   dans le tableau sous-état instruction.
+ * Bug - Correcteur de l'erreur des modifications des dates dans le form
+   instruction.
+ * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux dossier_autorisation
+   et dossier_autorisation_avis.
+.14.0-a3 - 17/03/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
+   ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
+   pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
+   d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
+ * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
+   de page.
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
+ * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
+ * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
+   l'instruction ne contient pas de lettre-type.
+ * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
+   d'instruction.
+ * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
+   en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
+   "Terrain".
+ * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
+   dans la table demandeur.
+ * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
+   n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
+ * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
+   formulaire d'ajout d'instructions.
+   Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
+   Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
+   'date de retour RAR' est non modifiable.
+   Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
+   d'instructon est non modifiable.
+ * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
+   seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
+   contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
+   bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
+   événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
+   filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
+   pour État'.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a2 - 10/03/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
+   il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
+ * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
+   l'affichage des codes barres.
+ * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
+   le document était tout de même finalisé.
+ * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
+   instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
+   avoir plus de trois opérandes.
+ * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
+ * Bug - Correction de fautes de frappe.
+ * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
+   dossiers d'instruction du groupe ADS.
+ * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
+   les éditions
+ * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
+   archives.
+ * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
+   correctement.
+ * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
+ * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
+   On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
+ * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
+   "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
+ * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a1 - 21/02/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
+   décision ne s'affichait pas tous le temps.
+ * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
+   accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
+ * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
+   instructions et ajouter des consultations.
+ * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
+   un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
+ * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
+   maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
+   qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
+   dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
+   associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
+ * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
+ * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
+   d'autorisation et d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
+   pouvaient ne pas apparaître.
+ * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
+   listes de dossiers d'instruction.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.13.0-a4 - 28/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
+.13.0-a3 - 23/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
+   l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
+   le dossier d'instruction.
+ * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
+   requête "instruction".
+ * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
+   fil d'Ariane.
+ * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
+   sera affichée à l'utilisateur.
+ * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
+   dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
+ * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
+   l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
+ * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
+   d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
+   des destinations des données techniques.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+.13.0-a2 - 13/01/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
+   maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
+ * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
+   om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
+ * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
+   /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
+   sont nécessaires.
+.13.0-a1 - 31/12/2013
+ ----------------------
+ * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
+   - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
+     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
+types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
+     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
+   - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
+     la génération des édition)
+   - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
+   - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
+     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
+ * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
+   l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
+   Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
+   Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
+   non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
+   "archive" du nouveau dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
+   d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
+   électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
+   d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
+   principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
+   par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
+   d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
+   d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
+   'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
+ * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
+   l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
+   Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
+   le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
+ * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
+   éditions du dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
+   ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
+   municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
+   la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
+   de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
+   données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
+ * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
+   d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
+   des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
+   Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
+ * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
+   verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
+   événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
+ * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
+   événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
+   nouveau dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
+   guichet unique, de l'instruction et du suivi.
+ * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
+   (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
+   mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
+   L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
+   et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
+   une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
+   modifier.
+ * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
+   "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
+   l'instructeur.
+ * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
+   fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
+ * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
+ * Mise à jour de la documentation.
+.12.0-a1 - 05/12/2013
+ ----------------------
+ * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
+ * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
+ * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
+   récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
+   d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
+   d'instruction "principal".
+ * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
+   être envoyé au référenciel.
+ * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
+ * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
+   DI n'est accepté.
+ * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
+   l'ajout d'une nouvelle demande.
+ * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
+   récupérée depuis le dossier initial (P0).
+ * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
+   Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
+   Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
+   Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.11.0-a1 - 13/11/2013
  ----------------------
  * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
    des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
  * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
    événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
    recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
    ayant servi à rédiger le courrier.
    Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
    (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
    et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
    réception de l'AR (événement lié).
  * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
    des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
    dossier AT vers le référentiel ERP.
    Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
    événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
  * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
    paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
  * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
- * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'un champ de règle de la table action
+ * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
-   est mis à null et le champ correspondant de la table dossier ne peut pas l'être.
+   que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
- * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les lettres type.
+ * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
  * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
    'instruction' servant aux éditions.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation.
 .10.0-a1 - 22/10/2013
  ----------------------
  * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
    l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
  * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
    signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
  * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
    désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
    infobulle.
  * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
    place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
  * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
    derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
    ou accepté.
  * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
    compétente est définie par événement d'instruction.
  * Doc - Mise à jour de la documentation
-Line 53 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 314 
 openFoncier - Historique des versions
    dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
  * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
    de l'année de la date de la demande.
  * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
    et avis_consultation pour la reprise de données.
  * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
    consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
    par rapport au libelle.
  * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
    lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
    categorie_demandeur.
  * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
    événement d'instruction.
  * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
  * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
    fonctionnait pas, problème corrigé.
  * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
    onglet.
  * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
    parcelles dans les dossiers d'autorisations.
  * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
    pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
    trouvées faussées.
  * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
    dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
  * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
  * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
    et le DI associé.
  * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
    destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
  * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
    le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
    visualisation du dossier d'instruction.
  * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
    utilisateurs avec un LDAP.
  * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
-Line 95 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 356 
 openFoncier - Historique des versions
  * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
    dossiers à qualifier.
  * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
    dernier dossier d'instruction
  * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
    des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
  * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
  * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
    d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
    événement d'instruction.
  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
    l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
  * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
  * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
  * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
    tableau et le formulaire.
  * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
    à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
    champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
  * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
    type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
    automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
    quartier et celui des parcelles.
  * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
    cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
  * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
    parcelle.
  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
  * Mise à jour de la documentation.
 .9.0-a1 - 04/09/2013
  ---------------------
  * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
    du répertoire pour la numérisation.
  * Evol - Support du SIG Elyx.
  * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
    interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
  * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
    est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
-Line 152 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 413 
 openFoncier - Historique des versions
 .8.0-a1 - 09/08/2013
  ---------------------
  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
    données se déclenchait. Le bug est corrigé.
  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
-Line 311 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 572 
 openFoncier - Historique des versions
 .5.0-a1 - 30/05/2013
  ---------------------
  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
      automatiquement finalisé ;
    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
      actions ;
    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
      est automatiquement finalisé ;
    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
      automatiquement finalisé.
  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
-Line 377 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 638 
 openFoncier - Historique des versions
    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
    code.
  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
    sans avoir séléctionné d'événement.
-Line 484 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 745 
 openFoncier - Historique des versions
  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
  * ajout du milti polygon et multi ligne
  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
-Line 499 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 760 
 openFoncier - Historique des versions
  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
      data/pgsql/parametrage_edition.sql
 .0.0-rc2 - 15/12/2011
-Line 544 
 openFoncier - Historique des versions
+Line 805 
 openFoncier - Historique des versions
        categorie_demandeur
        destination,
      modification sequence de bible
  correction openMairie tab_sig.php
  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
-Line 573 
 if($fond_bing=="Oui" )
+Line 834 
 if($fond_bing=="Oui" )
 .0.0-b1 - 18/10/2011
  ---------------------
  *
  correction saut de page lettretypeinstruction
  correction sitadel
-Line 601 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
+Line 862 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
  lang/francais.inc :
  (bug)
  * en creation/modification
-Line 663 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
+Line 924 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
            RU.inc
            dossier_observatoire.reqmo
            RU.class.php
  *** courrier.class ne sert a rien
      quartier.class form.inc et inc
-Line 740 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
+Line 1001 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
  a faire ->version 5.4
  [18/03/2010] - CCRVV
  (bug) initialisation $path_pear
  - trt/numdossier.php
  - trt/export_sig.php
  - trt/export_pc.php
  - trt/export_dp.php
  - scr/orm_fenetre.php
  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
  =======================
-Line 760 
 init.sql
+Line 1021 
 init.sql
  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
  - lang/francais.inc
  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
  trt/export_sitadel.php
-Line 780 
 scr/edition_p.php
+Line 1041 
 scr/edition_p.php
  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
      dyn/var.inc liensig2
  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
-Line 801 
 dyn/style.css ->table.dossier
+Line 1062 
 dyn/style.css ->table.dossier
  version 2.00 =========================================================================================================
  publie le 07 juillet 2009
  ********************************************
  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
-Line 823 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
+Line 1084 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
  scripts concernés
  - dossier.class.php, dossier.form.inc
  - repertoire sig
  -------------
  dyn/var.inc :
  -------------
  variable strategySyg ='' pas de lien sig
  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
-Line 834 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
+Line 1095 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
  (+) 10/01/2009 export_sig.php
  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
-Line 848 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
+Line 1109 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
  (bug) regle.form
  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
-Line 871 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1132 
 version 1.09 a venir ===================
        trt/export_pc.php
        trt/export_dp.php
   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
          (bug signale par [email protected])
      spg/login.php
   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
        index.php
        scr/form.php
        scr/tab.php
       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
-Line 892 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1153 
 version 1.09 a venir ===================
  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
                              nom obligatoire ?
  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
      /pdf/pdflettretype_instruction.php
      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
-Line 929 
 version 1.08 ===========================
+Line 1190 
 version 1.08 ===========================
  *** (+) 11/01/2007
  - correction libelle pc_acceuil
  - instruction.class : non destruction delai en rejet
  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
-Line 971 
 terrain.form.php
+Line 1232 
 terrain.form.php
  dyn/var.inc
  img/sig.png
  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 989 
 img/sig.png
+Line 1250 
 img/sig.png
      menu.inc
      PC_modificatif.inc
      init.sql
      ver_1.08.sql
  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 997 
 collectivite.class.php [enregistrement d
+Line 1258 
 collectivite.class.php [enregistrement d
  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
      pdfetiquette.php
      pdflettretype.php
-Line 1049 
 modification de la base de donnees pour
+Line 1310 
 modification de la base de donnees pour
  *** integration du patch 1.06-1
  patch 1.06-1 =======================================================
  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
  version 1.06 ========================================================
  - (+) dossier
      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
      date ouverture chantier
      date conformite
      parcelle_declare + controle
  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

 Legend:



Removed from v.2462
 


changed lines


 
Added in v.2849
 Legend:



Removed from v.2462
 


changed lines


 
Added in v.2849
-Removed from v.2462
+Added in v.2849

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