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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4  3.9.0-a1 21/08/2013  3.14.0-a9 - ??/??/????
5  -----------------------  ----------------------
6    
7    3.14.0-a8 - 29/04/2014
8    ----------------------
9    * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
10      l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
11    * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
12      Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
13      l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
14    * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
15      demandes d'avis passées.
16    * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
17      qu'administrateurs.
18    * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
19      mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
20    * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
21      champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
22      date de retour RAR. Filtre les événements retour.
23    * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
24      tableau sur tous les sous-état.
25    * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
26      zoomer.
27    * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
28    * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
29    * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
30      l'ordre des onglets.
31      Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
32      dossier.
33    * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
34      détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
35      Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
36      Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
37      Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
38    * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
39      droite du tableau des demandes passées.
40      Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
41      d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
42      consultés.
43    * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
44      données techniques avec par exemple retour à la ligne.
45    * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
46      l'éditeur amélioré.
47    * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
48    * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
49      d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
50    * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
51    * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
52      premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
53      consultation.
54    * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
55      de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
56      données se produisait. C'est corrigé.
57    * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
58      consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
59      télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
60    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
61      d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
62    * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
63      sur un événement non finalisé.
64    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
65      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
66    * Mise à jour de la documentation.
67    
68    3.14.0-a7 - 23/04/2014
69    ----------------------
70    * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
71    * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
72      ajusté avec le volet rose du recommandé.
73    * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
74      avec celui indiqué dans le tableau de bord.
75    * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
76      dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
77      instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
78    * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
79      d'autorisation : cela est corrigé.
80    * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
81    * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
82      des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
83      de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
84      type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
85      (PRO, ANNULL, etc.).
86    * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
87      Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
88      qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
89      et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
90    * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
91      aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
92      "Statistiques à la demande".
93      Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
94      et au sous-menu "Statistiques à la demande".
95    * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
96      remplacement par 2 au lieu de 1.
97    * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
98      les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
99    * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
100      incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
101      dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
102    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
103      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
104    * Mise à jour de la documentation.
105    
106    3.14.0-a6 - 15/04/2014
107    ----------------------
108    * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
109      demande d'annulation de l'autorisation
110    * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
111      d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
112      date d'envoi.
113    * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
114      l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
115      C'est corrigé.
116    * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
117    * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
118      retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
119      l'autorité compétente "État".
120    * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
121      retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
122    * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
123      paramétrage de l'état ou lettre-type.
124    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
125      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
126    * Mise à jour de la documentation.
127    
128    3.14.0-a5 - 03/04/2014
129    --------------------------
130    * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
131      l'événement retour n'est pas valide.
132    * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
133      en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
134      tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
135    * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
136      dans les lettres RAR.
137    * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
138      contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
139      numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
140      dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
141    * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
142      numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
143      était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
144      instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
145      retirées.
146    * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
147      pour plus de lisibilité.
148    * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
149      majoration sans RAR'.
150    * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
151      dossiers à planifier.
152    * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
153    * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
154      compléments si aucun texte n'est ajouté.
155    * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
156      d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
157      d'instruction.
158    * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
159      créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
160      refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
161    * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
162      comportant plus de cinq caractères.
163    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
164      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
165    * Mise à jour de la documentation.
166    
167    3.14.0-a4 - 26/03/2014
168    ----------------------
169    * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
170      &contraintes ne prend plus en compte la casse.
171    * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
172      tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
173      d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
174    * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
175      plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
176    * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
177      de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
178      numéros multiples.
179    * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
180      lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
181    * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
182      instructeurs.
183    * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
184      en pied de page. C'est corrigé.
185    * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
186      faut toutefois le re-paramétrer.
187    * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
188      détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
189      plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
190    * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
191      l'ajout d'un événement d'instruction.
192    * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
193    * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
194      défaut et élargissement des champs texte complété.
195    * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
196    * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
197      "autre correspondant".
198    * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
199      tous les états et lettres-type.
200    * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
201      - [delai_service] pour les consultations,
202      - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
203        [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
204        [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
205        [autorite_competente_evenement],  [description_direction] et toutes les
206        informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
207      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
208        les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
209      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
210        les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
211    * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
212      des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
213      d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
214      est prévenu qu'il s'est produit un problème.
215    * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
216      événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
217    * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
218      dans le tableau du sous-état instruction.
219    * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
220      modification d'une instruction.
221    * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
222      d'autorisation.
223    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
224      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
225    * Mise à jour de la documentation.
226    
227    3.14.0-a3 - 17/03/2014
228    ----------------------
229    * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
230      ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
231      pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
232      d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
233    * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
234      de page.
235    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
236    * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
237    * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
238      l'instruction ne contient pas de lettre-type.
239    * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
240      d'instruction.
241    * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
242      en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
243      "Terrain".
244    * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
245      dans la table demandeur.
246    * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
247      n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
248    * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
249      formulaire d'ajout d'instructions.
250      Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
251      Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
252      'date de retour RAR' est non modifiable.
253      Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
254      d'instructon est non modifiable.
255    * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
256      seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
257      contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
258      bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
259      événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
260      filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
261      pour État'.
262    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
263      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
264    * Mise à jour de la documentation.
265    
266    3.14.0-a2 - 10/03/2014
267    ----------------------
268    * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
269      il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
270    * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
271      l'affichage des codes barres.
272    * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
273      le document était tout de même finalisé.
274    * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
275      instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
276      avoir plus de trois opérandes.
277    * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
278    * Bug - Correction de fautes de frappe.
279    * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
280      dossiers d'instruction du groupe ADS.
281    * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
282      les éditions
283    * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
284      archives.
285    * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
286      correctement.
287    * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
288    * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
289      On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
290    * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
291      "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
292    * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
293    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
294      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
295    * Mise à jour de la documentation.
296    
297    3.14.0-a1 - 21/02/2014
298    ----------------------
299    * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
300      décision ne s'affichait pas tous le temps.
301    * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
302      accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
303    * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
304      instructions et ajouter des consultations.
305    * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
306      un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
307    * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
308      maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
309    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
310      qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
311      dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
312      associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
313    * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
314    * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
315      d'autorisation et d'instruction.
316    * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
317      pouvaient ne pas apparaître.
318    * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
319      listes de dossiers d'instruction.
320    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
321      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
322    * Mise à jour de la documentation.
323    
324    3.13.0-a4 - 28/01/2014
325    ----------------------
326    * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
327    
328    3.13.0-a3 - 23/01/2014
329    ----------------------
330    * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
331      l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
332      le dossier d'instruction.
333    * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
334      requête "instruction".
335    * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
336    * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
337      fil d'Ariane.
338    * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
339      sera affichée à l'utilisateur.
340    * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
341      dossier d'instruction.
342    * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
343    * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
344      l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
345    * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
346      d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
347      des destinations des données techniques.
348    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
349      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
350    
351    3.13.0-a2 - 13/01/2014
352    ----------------------
353    * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
354      maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
355    * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
356      om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
357    * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
358      /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
359      sont nécessaires.
360    
361  3.8.0-a2 12/08/2013  3.13.0-a1 - 31/12/2013
362  -----------------------  ----------------------
363  * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il apparaissait  * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
364    autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis sur ce même dossier.    - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
365  * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées dans      formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
366    une base de données déjà populées.      3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
367        (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
368  3.8.0-a1 09/08/2013    - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
369  -----------------------      la génération des édition)
370      - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
371  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de données    - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
372    se déclenchait. Le bug est corrigé.      (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
373  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états. Cette aide  * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
374    indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex. &aujourdhui par la    l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
375    date du jour, dans le PDF).    Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
376  * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les états.    Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
377  * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste déroulante    non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
378    lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement n'avait pas d'action,    "archive" du nouveau dossier d'instruction.
379    il ne s'affichait pas.  * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
380      d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
381      électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
382      d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
383      principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
384      par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
385      d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
386      d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
387      'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
388    * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
389      l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
390      Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
391      le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
392    * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
393      éditions du dossier d'instruction.
394    * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
395      ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
396      municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
397      la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
398      de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
399      données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
400    * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
401      d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
402    * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
403      des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
404      Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
405    * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
406      verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
407      événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
408    * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
409      événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
410      nouveau dossier d'instruction.
411    * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
412      guichet unique, de l'instruction et du suivi.
413    * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
414      (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
415      mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
416      L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
417      et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
418      une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
419      modifier.
420    * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
421      "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
422      l'instructeur.
423    * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
424      fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
425    * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
426    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
427      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
428    * Mise à jour de la documentation.
429    
430    3.12.0-a1 - 05/12/2013
431    ----------------------
432    
433    * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
434    * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
435    * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
436      récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
437      d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
438      d'instruction "principal".
439    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
440      être envoyé au référenciel.
441    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
442    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
443      DI n'est accepté.
444    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
445      l'ajout d'une nouvelle demande.
446    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
447      récupérée depuis le dossier initial (P0).
448    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
449      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
450      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
451      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
452    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
453    * Mise à jour de la documentation.
454    
455    3.11.0-a1 - 13/11/2013
456    ----------------------
457    * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
458      des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
459    * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
460      événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
461      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
462      ayant servi à rédiger le courrier.
463      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
464      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
465      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
466      réception de l'AR (événement lié).
467    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
468      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
469      dossier AT vers le référentiel ERP.
470      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
471      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
472    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
473      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
474    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
475    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
476      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
477    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
478    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
479      'instruction' servant aux éditions.
480    * Doc - Mise à jour de la documentation.
481    
482    3.10.0-a1 - 22/10/2013
483    ----------------------
484    
485    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
486      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
487    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
488      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
489    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
490      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
491      infobulle.
492    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
493      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
494    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
495      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
496      ou accepté.
497    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
498      compétente est définie par événement d'instruction.
499    * Doc - Mise à jour de la documentation
500    
501    3.9.0-a3 - 11/10/2013
502    ---------------------
503    
504    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
505      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
506    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
507      de l'année de la date de la demande.
508    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
509      et avis_consultation pour la reprise de données.
510    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
511      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
512      par rapport au libelle.
513    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
514      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
515      categorie_demandeur.
516    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
517      événement d'instruction.
518    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
519    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
520      fonctionnait pas, problème corrigé.
521    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
522      onglet.
523    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
524      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
525    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
526      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
527      trouvées faussées.
528    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
529      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
530    * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
531    * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
532      et le DI associé.
533    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
534      destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
535    * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
536      le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
537      visualisation du dossier d'instruction.
538    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
539      utilisateurs avec un LDAP.
540    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
541      lors de la création de la demande.
542    * Doc - Mise à jour de la documentation
543    
544    3.9.0-a2 - 20/09/2013
545    ---------------------
546    
547    * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
548      dossiers à qualifier.
549    * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
550      dernier dossier d'instruction
551    * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
552      des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
553    * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
554    * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
555      d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
556      événement d'instruction.
557    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
558      l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
559    * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
560    * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
561    * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
562      tableau et le formulaire.
563    * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
564      à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
565      champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
566    * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
567      type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
568      automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
569      quartier et celui des parcelles.
570    * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
571      cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
572    * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
573      parcelle.
574    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
575      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
576    * Mise à jour de la documentation.
577    
578    3.9.0-a1 - 04/09/2013
579    ---------------------
580    
581    * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
582      du répertoire pour la numérisation.
583    * Evol - Support du SIG Elyx.
584    * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
585      interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
586    * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
587      est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
588      demande à partir de la référence cadastrale.
589    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
590      rapport d'instruction.
591    * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
592      consultation de la liste des dossiers limites.
593    
594    
595    3.8.0-a2 - 12/08/2013
596    ---------------------
597    
598    * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
599      apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
600      sur ce même dossier.
601    * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
602      dans une base de données déjà populées.
603    
604    
605    3.8.0-a1 - 09/08/2013
606    ---------------------
607    
608    * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
609      données se déclenchait. Le bug est corrigé.
610    * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
611      Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
612      &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
613    * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
614      états.
615    * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
616      déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
617      n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
618  * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.  * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
619  * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.  * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
620  * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.  * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
621  * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données techniques.  * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
622  * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi, service consulté,    techniques.
623    guichet unique.  * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
624  * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de service,    service consulté, guichet unique.
625    service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation DA.  * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
626  * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les    service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
627    transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er    DA.
628    * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
629      transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
630    juillet 2013.    juillet 2013.
631  * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro de  * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
632    versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans la    de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
633    visualisation du dossier d'instruction.    la visualisation du dossier d'instruction.
634  * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un architecte ou  * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
635    récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche d'un architecte    architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
636    fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire fréquent dans le    d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
637    formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent être visualiser par    fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
638    l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.    être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
639    Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier et supprimer par l'administrateur    Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
640    technique dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.    et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
641  * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et    Qualification -> Architecte Fréquent.
642    * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
643    d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.    d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
644  * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier d'instruction  * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
645    accepté au dossier d'autorisation lié.    d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
646  * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus liée aux  * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
647    dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille    liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
648  * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données techniques  * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
649    et des lots en cours de validité.    techniques et des lots en cours de validité.
650  * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.  * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
651  * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les  * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
652    instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.    instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
653  * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout d'une  * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
654    instruction.    d'une instruction.
655  * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la recherche  * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
656    accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.    recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
657  * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état du  * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
658    dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze jours    du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
659    mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait plus dans    jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
660    le widget.    plus dans le widget.
661  * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer en  * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
662    paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.    en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
663  * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés, si on  * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
664    passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient le dossier    si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
665    renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est retournée.    le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
666  * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer les    retournée.
667    pièces numérisées.  * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
668  * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le paramétrage    les pièces numérisées.
669    de celui-ci.  * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
670  * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat, dossier_avis,    paramétrage de celui-ci.
671    dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,  * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
672      dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
673    instruction_observatoire, dossier_nblogement.    instruction_observatoire, dossier_nblogement.
674  * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table lien_dossier_lot.  * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
675      lien_dossier_lot.
676  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
677    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
678  * Mise à jour de la documentation.  * Mise à jour de la documentation.
679    
 3.7.0-a1 11/07/2013  
 -------------------  
680    
681  * À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande est  3.7.0-a1 - 11/07/2013
682    créé et à pour but de contenir les documents numérisés.  ---------------------
683  * Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet  
684    "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à droite.  * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
685  * Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que pour    est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
686    les instructions de type "arrêté".  * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
687  * Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on avait    "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
688    deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le prénom du    droite.
689    représentant de la personne morale sont maintenant correctement affichés.  * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
690  * Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc "instruction"    pour les instructions de type "arrêté".
691    on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision tacite" à la place de  * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
692    "accord tacite".    avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
693  * Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a été    prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
694    renommé "terrain_adresse_voie".    affichés.
695  * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre  * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
696    des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par    "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
697    page.    tacite" à la place de "accord tacite".
698  * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.  * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
699      été renommé "terrain_adresse_voie".
700    * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
701      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
702      par page.
703    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
704      nécessaire.
705  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
706    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
707    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
708  * Mise à jour de la documentation.  * Mise à jour de la documentation.
709    
710    
711  3.6.0-a1 - 28/06/2013  3.6.0-a1 - 28/06/2013
712  ---------------------  ---------------------
713    
714  * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données  * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
715    techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de    données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
716    validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.    en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
717  * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base    pas.
718    de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
719  * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était    base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
720    créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.    opérationnelle.
721  * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage  * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
722      était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
723    * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
724    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
725  * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de  * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
726    dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.    données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
727  * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même    impossible.
728    si le dossier est clôturé.  * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
729  * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les    le dossier est clôturé.
730    métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées  * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
731      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
732    spécifiques aux documents arrêtés.    spécifiques aux documents arrêtés.
733  * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base  * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
734    de données et dans les métadonnées du fichier stocké.    base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
735  * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.  * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
736  * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"  * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
737    une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.    complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
738  * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.    cela fonctionne.
739  * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait  * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
740    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir  * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
741    avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
742    "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ    voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
743      champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
744    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
745  * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le  * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
746    formulaire des demandeurs.    formulaire des demandeurs.
747  * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence  * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
748    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
749  * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion  * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
750    ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.    consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
751  * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.  * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
752  * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",    modifiables.
753    maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher  * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
754    que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a    majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
755    pas eu de retour d'AR.    pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
756  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions    pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
757    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de  * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
758      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
759    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
760  * Mise à jour de la documentation.  * Doc - Mise à jour de la documentation.
761    
762    
763  3.5.0-a1 - 30/05/2013  3.5.0-a1 - 30/05/2013
764  ---------------------  ---------------------
765    
766  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
767    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
768  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
769    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
770      automatiquement finalisé ;      automatiquement finalisé ;
771    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
772      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
773      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
774      actions ;      actions ;
775    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
776      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
777      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
778    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
779      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
780      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
781    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
782      est automatiquement finalisé ;      est automatiquement finalisé ;
783    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
784      automatiquement finalisé.      automatiquement finalisé.
785  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
786    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
# Line 222  Line 829 
829    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
830    code.    code.
831  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
832    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
833    sans avoir séléctionné d'événement.    sans avoir séléctionné d'événement.
834    
835    
# Line 329  Line 936 
936  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
937    
938  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
939               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
940  * ajout du milti polygon et multi ligne  * ajout du milti polygon et multi ligne
941    
942  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
943    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
# Line 344  Line 951 
951    
952  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
953    
954  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
955    
956  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
957    
958  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
959      data/pgsql/parametrage_edition.sql      data/pgsql/parametrage_edition.sql
960        
961      
962    
963    
964  3.0.0-rc2 - 15/12/2011  3.0.0-rc2 - 15/12/2011
# Line 389  Line 996 
996        categorie_demandeur        categorie_demandeur
997        destination,        destination,
998      modification sequence de bible      modification sequence de bible
999          
1000    
1001  correction openMairie tab_sig.php  correction openMairie tab_sig.php
1002  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
# Line 418  if($fond_bing=="Oui" ) Line 1025  if($fond_bing=="Oui" )
1025  3.0.0-b1 - 18/10/2011  3.0.0-b1 - 18/10/2011
1026  ---------------------  ---------------------
1027    
1028  *  *
1029    
1030  correction saut de page lettretypeinstruction  correction saut de page lettretypeinstruction
1031  correction sitadel  correction sitadel
# Line 446  a la demande de Breteuil, Communaute de Line 1053  a la demande de Breteuil, Communaute de
1053  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
1054    
1055  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1056  lang/francais.inc :  lang/francais.inc :
1057    
1058  (bug)  (bug)
1059  * en creation/modification  * en creation/modification
# Line 508  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo Line 1115  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
1115            RU.inc            RU.inc
1116            dossier_observatoire.reqmo            dossier_observatoire.reqmo
1117            RU.class.php            RU.class.php
1118              
1119    
1120  *** courrier.class ne sert a rien  *** courrier.class ne sert a rien
1121      quartier.class form.inc et inc      quartier.class form.inc et inc
# Line 585  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo Line 1192  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
1192  a faire ->version 5.4  a faire ->version 5.4
1193    
1194  [18/03/2010] - CCRVV  [18/03/2010] - CCRVV
1195  (bug) initialisation $path_pear  (bug) initialisation $path_pear
1196  - trt/numdossier.php  - trt/numdossier.php
1197  - trt/export_sig.php  - trt/export_sig.php
1198  - trt/export_pc.php  - trt/export_pc.php
1199  - trt/export_dp.php  - trt/export_dp.php
1200  - scr/orm_fenetre.php  - scr/orm_fenetre.php
1201  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1202    
1203    
1204  =======================  =======================
# Line 605  init.sql Line 1212  init.sql
1212  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
1213  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1214  - lang/francais.inc  - lang/francais.inc
1215  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1216    
1217  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1218  trt/export_sitadel.php  trt/export_sitadel.php
# Line 625  scr/edition_p.php Line 1232  scr/edition_p.php
1232    
1233  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1234  (+) dossier.php lien sur permis dynmap  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1235      dyn/var.inc liensig2      dyn/var.inc liensig2
1236    
1237    
1238  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
# Line 646  dyn/style.css ->table.dossier Line 1253  dyn/style.css ->table.dossier
1253    
1254    
1255  version 2.00 =========================================================================================================  version 2.00 =========================================================================================================
1256  publie le 07 juillet 2009  publie le 07 juillet 2009
1257    
1258  ********************************************  ********************************************
1259  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
# Line 668  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d Line 1275  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
1275    
1276  scripts concernés  scripts concernés
1277  - dossier.class.php, dossier.form.inc  - dossier.class.php, dossier.form.inc
1278  - repertoire sig  - repertoire sig
1279  -------------  -------------
1280  dyn/var.inc :  dyn/var.inc :
1281  -------------  -------------
1282  variable strategySyg ='' pas de lien sig  variable strategySyg ='' pas de lien sig
1283  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1284    
# Line 679  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec Line 1286  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
1286  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1287  ----------------------------------------------------------------------------------------------------  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1288    
1289  (+) 10/01/2009 export_sig.php  (+) 10/01/2009 export_sig.php
1290    
1291  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1292       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
# Line 693  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé Line 1300  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
1300    
1301  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1302  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1303  (bug) regle.form  (bug) regle.form
1304  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1305  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1306  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
# Line 716  version 1.09 a venir =================== Line 1323  version 1.09 a venir ===================
1323        trt/export_pc.php        trt/export_pc.php
1324        trt/export_dp.php        trt/export_dp.php
1325    
1326   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1327          (bug signale par [email protected])                                                (bug signale par [email protected])
1328      spg/login.php      spg/login.php
1329                                                                                        
1330   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
1331        index.php                                                                                  index.php
1332        scr/form.php                                                                              scr/form.php
1333        scr/tab.php        scr/tab.php
1334       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1335    
# Line 737  version 1.09 a venir =================== Line 1344  version 1.09 a venir ===================
1344    
1345  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1346                              nom obligatoire ?                              nom obligatoire ?
1347                              
1348  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
1349      /pdf/pdflettretype_instruction.php      /pdf/pdflettretype_instruction.php
1350      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
# Line 774  version 1.08 =========================== Line 1381  version 1.08 ===========================
1381    
1382  *** (+) 11/01/2007  *** (+) 11/01/2007
1383    
1384  - correction libelle pc_acceuil  - correction libelle pc_acceuil
1385  - instruction.class : non destruction delai en rejet  - instruction.class : non destruction delai en rejet
1386  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1387  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
# Line 816  terrain.form.php Line 1423  terrain.form.php
1423  dyn/var.inc  dyn/var.inc
1424  img/sig.png  img/sig.png
1425    
1426  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1427    
1428  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1429  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 834  img/sig.png Line 1441  img/sig.png
1441      menu.inc      menu.inc
1442      PC_modificatif.inc      PC_modificatif.inc
1443      init.sql      init.sql
1444      ver_1.08.sql      ver_1.08.sql
1445    
1446  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1447  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 842  collectivite.class.php [enregistrement d Line 1449  collectivite.class.php [enregistrement d
1449  evenement.inc  [sql ambigus evenement]  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
1450  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1451    
1452  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session    *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1453  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1454      pdfetiquette.php      pdfetiquette.php
1455      pdflettretype.php      pdflettretype.php
# Line 894  modification de la base de donnees pour Line 1501  modification de la base de donnees pour
1501  *** integration du patch 1.06-1  *** integration du patch 1.06-1
1502    
1503  patch 1.06-1 =======================================================  patch 1.06-1 =======================================================
1504  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
1505    
1506  version 1.06 ========================================================  version 1.06 ========================================================
1507  - (+) dossier  - (+) dossier
1508      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1509      date ouverture chantier      date ouverture chantier
1510      date conformite      date conformite
1511      parcelle_declare + controle      parcelle_declare + controle
1512  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1513   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1514    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

Legend:
Removed from v.2163  
changed lines
  Added in v.3010

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