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Correction des bordereaux d'envoi de courriers

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a9 - ??/??/????
5 ----------------------
6 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
7 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
8 'arrete'.
9 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
10 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
11 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
12 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
13 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
14 d'instruction.
15 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
16 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
17 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
18 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
19 corrigé.
20 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
21 "instruction".
22
23 3.14.0-a8 - 29/04/2014
24 ----------------------
25 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
26 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
27 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
28 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
29 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
30 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
31 demandes d'avis passées.
32 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
33 qu'administrateurs.
34 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
35 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
36 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
37 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
38 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
39 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
40 tableau sur tous les sous-état.
41 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
42 zoomer.
43 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
44 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
45 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
46 l'ordre des onglets.
47 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
48 dossier.
49 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
50 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
51 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
52 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
53 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
54 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
55 droite du tableau des demandes passées.
56 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
57 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
58 consultés.
59 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
60 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
61 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
62 l'éditeur amélioré.
63 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
64 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
65 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
66 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
67 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
68 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
69 consultation.
70 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
71 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
72 données se produisait. C'est corrigé.
73 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
74 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
75 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
76 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
77 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
78 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
79 sur un événement non finalisé.
80 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
81 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
82 * Mise à jour de la documentation.
83
84 3.14.0-a7 - 23/04/2014
85 ----------------------
86 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
87 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
88 ajusté avec le volet rose du recommandé.
89 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
90 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
91 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
92 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
93 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
94 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
95 d'autorisation : cela est corrigé.
96 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
97 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
98 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
99 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
100 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
101 (PRO, ANNULL, etc.).
102 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
103 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
104 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
105 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
106 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
107 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
108 "Statistiques à la demande".
109 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
110 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
111 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
112 remplacement par 2 au lieu de 1.
113 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
114 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
115 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
116 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
117 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
118 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
119 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
120 * Mise à jour de la documentation.
121
122 3.14.0-a6 - 15/04/2014
123 ----------------------
124 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
125 demande d'annulation de l'autorisation
126 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
127 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
128 date d'envoi.
129 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
130 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
131 C'est corrigé.
132 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
133 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
134 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
135 l'autorité compétente "État".
136 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
137 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
138 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
139 paramétrage de l'état ou lettre-type.
140 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
141 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
142 * Mise à jour de la documentation.
143
144 3.14.0-a5 - 03/04/2014
145 --------------------------
146 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
147 l'événement retour n'est pas valide.
148 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
149 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
150 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
151 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
152 dans les lettres RAR.
153 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
154 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
155 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
156 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
157 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
158 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
159 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
160 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
161 retirées.
162 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
163 pour plus de lisibilité.
164 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
165 majoration sans RAR'.
166 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
167 dossiers à planifier.
168 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
169 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
170 compléments si aucun texte n'est ajouté.
171 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
172 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
173 d'instruction.
174 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
175 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
176 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
177 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
178 comportant plus de cinq caractères.
179 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
180 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
181 * Mise à jour de la documentation.
182
183 3.14.0-a4 - 26/03/2014
184 ----------------------
185 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
186 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
187 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
188 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
189 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
190 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
191 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
192 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
193 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
194 numéros multiples.
195 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
196 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
197 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
198 instructeurs.
199 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
200 en pied de page. C'est corrigé.
201 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
202 faut toutefois le re-paramétrer.
203 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
204 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
205 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
206 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
207 l'ajout d'un événement d'instruction.
208 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
209 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
210 défaut et élargissement des champs texte complété.
211 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
212 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
213 "autre correspondant".
214 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
215 tous les états et lettres-type.
216 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
217 - [delai_service] pour les consultations,
218 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
219 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
220 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
221 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
222 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
223 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
224 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
225 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
226 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
227 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
228 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
229 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
230 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
231 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
232 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
233 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
234 dans le tableau du sous-état instruction.
235 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
236 modification d'une instruction.
237 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
238 d'autorisation.
239 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
240 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
241 * Mise à jour de la documentation.
242
243 3.14.0-a3 - 17/03/2014
244 ----------------------
245 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
246 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
247 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
248 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
249 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
250 de page.
251 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
252 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
253 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
254 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
255 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
256 d'instruction.
257 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
258 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
259 "Terrain".
260 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
261 dans la table demandeur.
262 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
263 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
264 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
265 formulaire d'ajout d'instructions.
266 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
267 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
268 'date de retour RAR' est non modifiable.
269 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
270 d'instructon est non modifiable.
271 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
272 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
273 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
274 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
275 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
276 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
277 pour État'.
278 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
279 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
280 * Mise à jour de la documentation.
281
282 3.14.0-a2 - 10/03/2014
283 ----------------------
284 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
285 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
286 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
287 l'affichage des codes barres.
288 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
289 le document était tout de même finalisé.
290 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
291 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
292 avoir plus de trois opérandes.
293 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
294 * Bug - Correction de fautes de frappe.
295 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
296 dossiers d'instruction du groupe ADS.
297 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
298 les éditions
299 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
300 archives.
301 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
302 correctement.
303 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
304 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
305 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
306 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
307 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
308 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
309 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
310 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
311 * Mise à jour de la documentation.
312
313 3.14.0-a1 - 21/02/2014
314 ----------------------
315 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
316 décision ne s'affichait pas tous le temps.
317 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
318 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
319 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
320 instructions et ajouter des consultations.
321 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
322 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
323 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
324 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
325 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
326 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
327 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
328 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
329 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
330 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
331 d'autorisation et d'instruction.
332 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
333 pouvaient ne pas apparaître.
334 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
335 listes de dossiers d'instruction.
336 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
337 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
338 * Mise à jour de la documentation.
339
340 3.13.0-a4 - 28/01/2014
341 ----------------------
342 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
343
344 3.13.0-a3 - 23/01/2014
345 ----------------------
346 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
347 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
348 le dossier d'instruction.
349 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
350 requête "instruction".
351 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
352 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
353 fil d'Ariane.
354 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
355 sera affichée à l'utilisateur.
356 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
357 dossier d'instruction.
358 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
359 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
360 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
361 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
362 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
363 des destinations des données techniques.
364 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
365 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
366
367 3.13.0-a2 - 13/01/2014
368 ----------------------
369 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
370 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
371 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
372 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
373 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
374 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
375 sont nécessaires.
376
377 3.13.0-a1 - 31/12/2013
378 ----------------------
379 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
380 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
381 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
382 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
383 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
384 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
385 la génération des édition)
386 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
387 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
388 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
389 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
390 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
391 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
392 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
393 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
394 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
395 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
396 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
397 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
398 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
399 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
400 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
401 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
402 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
403 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
404 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
405 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
406 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
407 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
408 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
409 éditions du dossier d'instruction.
410 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
411 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
412 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
413 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
414 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
415 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
416 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
417 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
418 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
419 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
420 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
421 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
422 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
423 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
424 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
425 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
426 nouveau dossier d'instruction.
427 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
428 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
429 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
430 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
431 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
432 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
433 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
434 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
435 modifier.
436 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
437 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
438 l'instructeur.
439 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
440 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
441 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
442 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
443 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
444 * Mise à jour de la documentation.
445
446 3.12.0-a1 - 05/12/2013
447 ----------------------
448
449 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
450 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
451 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
452 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
453 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
454 d'instruction "principal".
455 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
456 être envoyé au référenciel.
457 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
458 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
459 DI n'est accepté.
460 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
461 l'ajout d'une nouvelle demande.
462 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
463 récupérée depuis le dossier initial (P0).
464 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
465 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
466 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
467 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
468 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
469 * Mise à jour de la documentation.
470
471 3.11.0-a1 - 13/11/2013
472 ----------------------
473 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
474 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
475 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
476 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
477 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
478 ayant servi à rédiger le courrier.
479 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
480 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
481 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
482 réception de l'AR (événement lié).
483 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
484 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
485 dossier AT vers le référentiel ERP.
486 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
487 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
488 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
489 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
490 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
491 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
492 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
493 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
494 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
495 'instruction' servant aux éditions.
496 * Doc - Mise à jour de la documentation.
497
498 3.10.0-a1 - 22/10/2013
499 ----------------------
500
501 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
502 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
503 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
504 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
505 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
506 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
507 infobulle.
508 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
509 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
510 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
511 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
512 ou accepté.
513 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
514 compétente est définie par événement d'instruction.
515 * Doc - Mise à jour de la documentation
516
517 3.9.0-a3 - 11/10/2013
518 ---------------------
519
520 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
521 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
522 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
523 de l'année de la date de la demande.
524 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
525 et avis_consultation pour la reprise de données.
526 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
527 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
528 par rapport au libelle.
529 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
530 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
531 categorie_demandeur.
532 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
533 événement d'instruction.
534 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
535 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
536 fonctionnait pas, problème corrigé.
537 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
538 onglet.
539 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
540 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
541 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
542 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
543 trouvées faussées.
544 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
545 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
546 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
547 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
548 et le DI associé.
549 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
550 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
551 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
552 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
553 visualisation du dossier d'instruction.
554 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
555 utilisateurs avec un LDAP.
556 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
557 lors de la création de la demande.
558 * Doc - Mise à jour de la documentation
559
560 3.9.0-a2 - 20/09/2013
561 ---------------------
562
563 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
564 dossiers à qualifier.
565 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
566 dernier dossier d'instruction
567 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
568 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
569 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
570 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
571 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
572 événement d'instruction.
573 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
574 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
575 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
576 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
577 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
578 tableau et le formulaire.
579 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
580 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
581 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
582 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
583 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
584 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
585 quartier et celui des parcelles.
586 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
587 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
588 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
589 parcelle.
590 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
591 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
592 * Mise à jour de la documentation.
593
594 3.9.0-a1 - 04/09/2013
595 ---------------------
596
597 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
598 du répertoire pour la numérisation.
599 * Evol - Support du SIG Elyx.
600 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
601 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
602 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
603 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
604 demande à partir de la référence cadastrale.
605 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
606 rapport d'instruction.
607 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
608 consultation de la liste des dossiers limites.
609
610
611 3.8.0-a2 - 12/08/2013
612 ---------------------
613
614 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
615 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
616 sur ce même dossier.
617 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
618 dans une base de données déjà populées.
619
620
621 3.8.0-a1 - 09/08/2013
622 ---------------------
623
624 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
625 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
626 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
627 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
628 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
629 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
630 états.
631 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
632 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
633 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
634 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
635 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
636 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
637 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
638 techniques.
639 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
640 service consulté, guichet unique.
641 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
642 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
643 DA.
644 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
645 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
646 juillet 2013.
647 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
648 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
649 la visualisation du dossier d'instruction.
650 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
651 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
652 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
653 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
654 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
655 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
656 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
657 Qualification -> Architecte Fréquent.
658 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
659 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
660 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
661 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
662 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
663 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
664 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
665 techniques et des lots en cours de validité.
666 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
667 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
668 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
669 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
670 d'une instruction.
671 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
672 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
673 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
674 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
675 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
676 plus dans le widget.
677 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
678 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
679 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
680 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
681 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
682 retournée.
683 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
684 les pièces numérisées.
685 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
686 paramétrage de celui-ci.
687 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
688 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
689 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
690 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
691 lien_dossier_lot.
692 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
693 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
694 * Mise à jour de la documentation.
695
696
697 3.7.0-a1 - 11/07/2013
698 ---------------------
699
700 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
701 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
702 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
703 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
704 droite.
705 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
706 pour les instructions de type "arrêté".
707 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
708 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
709 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
710 affichés.
711 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
712 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
713 tacite" à la place de "accord tacite".
714 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
715 été renommé "terrain_adresse_voie".
716 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
717 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
718 par page.
719 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
720 nécessaire.
721 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
722 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
723 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
724 * Mise à jour de la documentation.
725
726
727 3.6.0-a1 - 28/06/2013
728 ---------------------
729
730 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
731 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
732 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
733 pas.
734 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
735 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
736 opérationnelle.
737 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
738 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
739 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
740 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
741 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
742 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
743 impossible.
744 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
745 le dossier est clôturé.
746 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
747 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
748 spécifiques aux documents arrêtés.
749 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
750 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
751 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
752 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
753 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
754 cela fonctionne.
755 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
756 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
757 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
758 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
759 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
760 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
761 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
762 formulaire des demandeurs.
763 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
764 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
765 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
766 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
767 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
768 modifiables.
769 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
770 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
771 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
772 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
773 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
774 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
775 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
776 * Doc - Mise à jour de la documentation.
777
778
779 3.5.0-a1 - 30/05/2013
780 ---------------------
781
782 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
783 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
784 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
785 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
786 automatiquement finalisé ;
787 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
788 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
789 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
790 actions ;
791 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
792 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
793 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
794 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
795 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
796 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
797 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
798 est automatiquement finalisé ;
799 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
800 automatiquement finalisé.
801 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
802 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
803 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
804 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
805 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
806 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
807 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
808 sa division.
809 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
810 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
811 formulaire de la demande.
812 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
813 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
814 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
815 d'affichage.
816 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
817 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
818 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
819
820
821 3.4.0-a1 - 06/05/2013
822 ---------------------
823
824 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
825 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
826 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
827 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
828 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
829 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
830 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
831 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
832 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
833 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
834 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
835 en prévision du développement pour les statistiques.
836 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
837 et le daact.
838 * Optimisation du code.
839 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
840 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
841 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
842 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
843 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
844 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
845 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
846 code.
847 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
848 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
849 sans avoir séléctionné d'événement.
850
851
852 3.3.0-a7 - 22/04/2013
853 ---------------------
854
855 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
856 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
857 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
858 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
859 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
860 la règle de numérotation des DI.
861 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
862 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
863 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
864 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
865 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
866 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
867 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
868 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
869 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
870 dossier d'autorisation.
871 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
872 techniques.
873 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
874 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
875 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
876 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
877 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
878 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
879 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
880 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
881 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
882 de bases de données.
883 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
884 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
885 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
886 Génération de bordereaux.
887 * Mise à jour de la documentation.
888 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
889 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
890 est disponible à l'administrateur.
891 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
892 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
893 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
894 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
895 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
896 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
897 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
898 d'autorisation.
899
900
901 3.3.0-a6
902
903 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
904
905 3.3.0-a5
906
907 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
908 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
909
910 3.3.0-a4
911
912 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
913 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
914
915 3.3.0-a3
916
917 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
918
919 3.3.0-a2
920
921
922
923 3.1.0-b1
924
925 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
926
927 3.0.0rc2
928
929 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
930 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
931
932
933 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
934
935 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
936 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
937 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
938
939 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
940
941 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
942
943 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
944 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
945
946 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
947 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
948 [Florent MICHON][atReal]
949
950 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
951
952 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
953
954 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
955 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
956 * ajout du milti polygon et multi ligne
957
958 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
959 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
960 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
961
962 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
963
964 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
965
966 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
967
968 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
969
970 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
971
972 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
973
974 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
975 data/pgsql/parametrage_edition.sql
976
977
978
979
980 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
981 ----------------------
982 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
983
984
985 *** mise en place operationnelle a arles
986 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
987 - correction des états arles
988 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
989 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
990 - ajout du champ description dans dossier
991 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
992 - correction des liens sur les cartes
993 - enlever regle du menu
994 - recherche bible.inc
995 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
996 - taille champ om_droit dans om_droit_class
997 - mise en oeuvre de la securite
998
999
1000 *** correction post operationnelle
1001 * mise en place d un schema postgresql
1002 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1003 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1004 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1005 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1006 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1007 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1008 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1009 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1010 * correction du parametrage.sql :
1011 rajout de sequence cree pour :
1012 categorie_demandeur
1013 destination,
1014 modification sequence de bible
1015
1016
1017 correction openMairie tab_sig.php
1018 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1019 if($fond_bing=="Oui" )
1020 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1021
1022
1023
1024
1025 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1026 ---------------------
1027
1028 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1029 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1030
1031 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1032 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1033
1034 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1035 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1036
1037 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1038 [atReal][Florent MICHON]
1039
1040
1041 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1042 ---------------------
1043
1044 *
1045
1046 correction saut de page lettretypeinstruction
1047 correction sitadel
1048 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1049 correction reqmo
1050 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1051
1052
1053 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1054 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1055 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1056 * instruction : enlever le debug ***
1057 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1058 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1059
1060 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1061 - ensemble des composants
1062 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1063
1064
1065
1066 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1067 Correctif bug CU (fr)
1068 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1069 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1070
1071 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1072 lang/francais.inc :
1073
1074 (bug)
1075 * en creation/modification
1076 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1077 * en suppression
1078 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1079 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1080 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1081 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1082 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1083
1084 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1085
1086 (bug)
1087 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1088 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1089 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1090 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1091 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1092 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1093 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1094 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1095 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1096
1097 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1098 -> etat corriges
1099 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1100 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1101 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1102 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1103
1104 ===================================================================================
1105
1106 Modifs demandées 30/07/2010
1107
1108 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1109
1110 - avis sur les dossiers
1111 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1112 pgsql/ ...
1113 - avis dans les états
1114 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1115 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1116
1117
1118
1119 =======================================
1120 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1121 =======================================
1122 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1123
1124
1125 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1126 delai.inc
1127 consultation_horslimite.inc
1128 PC_horslimite.inc
1129 PD_horslimite.inc
1130 dossier_horslimite.inc
1131 RU.inc
1132 dossier_observatoire.reqmo
1133 RU.class.php
1134
1135
1136 *** courrier.class ne sert a rien
1137 quartier.class form.inc et inc
1138
1139 *** zone à voir
1140 parcelle.sig
1141
1142
1143
1144 *** concat et date
1145 sql/pgsql/
1146 sql/pgsql/francais
1147
1148 ***taille/max obj
1149 action.class.php
1150 architecte.class
1151 bible.class
1152 blocnote.class
1153 civilite.class
1154 collectivite.class
1155 consultation.class
1156 destination.class
1157 destination_shon.class
1158 dossier.class DP PA CU PC PD
1159 droit.class
1160 etat
1161 evenement.class
1162 instruction.class
1163 instruction_CU.class a tester
1164 nature.class
1165 parcelle.class
1166 pos.class
1167 proprietaire.class
1168 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1169 rivoli.class
1170 service.class
1171
1172 *** requete sql/pgsql et francais OK
1173
1174 *** sig : / cadastre
1175 geom parcelle
1176 geom batiment
1177 geom dossier
1178 geom section
1179 SIG :
1180 * tab_sig
1181 pb des '' pour parcelle, dossier
1182 pb saisie multipolygon
1183 * form_sig
1184 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1185 parcelle.inc
1186 dossier.inc
1187
1188 Bugs a traiter
1189 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1190 * combo.php architecte dans dossier
1191 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1192 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1193 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1194 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1195 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1196 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1197
1198
1199 ========================================================================================
1200
1201 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1202
1203
1204 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1205 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1206 2.01(en cours)
1207
1208 a faire ->version 5.4
1209
1210 [18/03/2010] - CCRVV
1211 (bug) initialisation $path_pear
1212 - trt/numdossier.php
1213 - trt/export_sig.php
1214 - trt/export_pc.php
1215 - trt/export_dp.php
1216 - scr/orm_fenetre.php
1217 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1218
1219
1220 =======================
1221 modification de la base
1222 =======================
1223 table avis
1224 ver2.01.sql
1225 init.sql
1226
1227 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1228 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1229 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1230 - lang/francais.inc
1231 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1232
1233 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1234 trt/export_sitadel.php
1235 trt/sitadel.inc
1236 dyn/menu.inc
1237 lang/francais.inc
1238 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1239 sql/mysql/avis.form.inc
1240
1241
1242 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1243 dossier_observatoire.reqmo.inc
1244
1245 (bug) js firefox (15/12/2009)
1246 scr/edition_d.php
1247 scr/edition_p.php
1248
1249 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1250 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1251 dyn/var.inc liensig2
1252
1253
1254 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1255
1256 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1257 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1258 dossier_sig_sanspos.reqmo
1259
1260 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1261 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1262 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1263 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1264 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1265 (bug) js firefox (15/12/2009)
1266 scr/edition_d.php
1267 scr/edition_p.php
1268 dyn/style.css ->table.dossier
1269
1270
1271 version 2.00 =========================================================================================================
1272 publie le 07 juillet 2009
1273
1274 ********************************************
1275 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1276 ********************************************
1277 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1278 ajout zone solde dans travaux
1279 /data/ver_2.00.sql
1280 /data/init.sql
1281 ********************************************
1282
1283
1284 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1285
1286 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1287 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1288 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1289 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1290 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1291
1292 scripts concernés
1293 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1294 - repertoire sig
1295 -------------
1296 dyn/var.inc :
1297 -------------
1298 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1299 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1300
1301 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1302 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1303 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1304
1305 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1306
1307 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1308 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1309 dossier.class.php + dossier.form.inc
1310 init.sql + ver2.00
1311
1312 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1313 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1314
1315 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1316
1317 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1318 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1319 (bug) regle.form
1320 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1321 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1322 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1323 (bug) spg/combo et combo2.php
1324 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1325
1326
1327
1328
1329
1330
1331 version 1.09 a venir ===================================================================
1332
1333 (*) Mise a jour base de donnees :
1334 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1335 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1336
1337 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1338 dyn/menu.inc
1339 trt/export_pc.php
1340 trt/export_dp.php
1341
1342 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1343 (bug signale par [email protected])
1344 spg/login.php
1345
1346 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1347 index.php
1348 scr/form.php
1349 scr/tab.php
1350 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1351
1352 (+) img/warning_utils.gif
1353
1354 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1355 /obj/utilisateur.class.php
1356 /sql/utilisateur.inc
1357 /sql/utilisateur.form.inc
1358 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1359
1360
1361 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1362 nom obligatoire ?
1363
1364 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1365 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1366 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1367 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1368 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1369
1370 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1371 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1372
1373 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1374 dyn/menu.inc
1375 scr/edition_d.php
1376 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1377 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1378
1379 (bug) 16/05/2008 edition
1380 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1381 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1382 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1383 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1384
1385 version 1.08 ========================================================================
1386
1387 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1388 - form.php
1389 - sous_form
1390 - form_fenetre
1391 - txform
1392
1393 *** arles 04/01/2008 :
1394 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1395 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1396
1397
1398 *** (+) 11/01/2007
1399
1400 - correction libelle pc_acceuil
1401 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1402 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1403 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1404
1405 *** bug SANTES (09/01/2008)
1406 /spg/bible_auto.php
1407
1408 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1409 requette terrain.dossier.inc
1410
1411 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1412 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1413 scr/dossier.php
1414 sql/mysql/dossier.scr.inc
1415 sql/mysql/pc.inc
1416 sql/mysql/pa.inc
1417 sql/mysql/pd.inc
1418 sql/mysql/dp.inc
1419 SIG
1420 dyn/var.inc
1421 - lien et image sig
1422 sql/mysql/terrain.form.inc
1423 - tableau de bord
1424 lien_sig1 et lien_sig
1425
1426 ***(+) import simalis 27/11/2007
1427 rec/import_sig_simalis.php
1428 scr/import
1429
1430
1431 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1432 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1433 data/init.sql
1434 data/ver_1.08.sql
1435 parcelle.form.php
1436 terrain.class.php
1437 terrain.form.php
1438 * image et lien sig
1439 dyn/var.inc
1440 img/sig.png
1441
1442 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1443
1444 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1445 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1446
1447 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1448 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1449
1450 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1451 style.css
1452 form.php
1453 soustabdyn.php
1454
1455 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1456 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1457 menu.inc
1458 PC_modificatif.inc
1459 init.sql
1460 ver_1.08.sql
1461
1462 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1463 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1464 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1465 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1466 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1467
1468 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1469 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1470 pdfetiquette.php
1471 pdflettretype.php
1472 pdflettretype_instruction.php
1473
1474 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1475 DP.inc nom de l instructeur
1476
1477
1478
1479 version 1.07 ========================================================
1480 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1481 arles et vitrolles
1482
1483 *** (+) 27/09/2007
1484 voir bible => retour
1485 requete recepisse_DPC
1486 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1487 numero de dossier dans saisie_consultation
1488 securite
1489
1490 *** DEBUG 20/09/2007
1491 - civilite.class.php : pb de modification
1492 - moteur de recherche: pb affichage
1493 - onglets supplementaire CU PD PA
1494 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1495 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1496 - instruction.class: interdire la modification de date
1497 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1498 - ecran d aide sur tous les formulaires
1499
1500 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1501 - scr/import.php : menu import
1502 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1503 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1504 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1505 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1506 * table terrain : zone supplementaire nom
1507 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1508 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1509 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1510 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1511 - data/mysql/sql/init.sql
1512
1513 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1514 - init.sql : cle primaire avis
1515 - parametrage.sql = avis, bible
1516
1517 *** integration du patch 1.06-1
1518
1519 patch 1.06-1 =======================================================
1520 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1521
1522 version 1.06 ========================================================
1523 - (+) dossier
1524 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1525 date ouverture chantier
1526 date conformite
1527 parcelle_declare + controle
1528 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1529 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1530 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1531 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1532 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1533 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1534 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1535 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1536 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1537 * creation dossier -> popup creation architecte
1538 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1539 * CU : objet_dossier en haut
1540 * architecte
1541 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1542 fax mail, note
1543 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1544
1545 version 1.05 ========================================================
1546 - (+) moteur de recherche
1547 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1548
1549 version 1.04 ========================================================
1550 - moteur de recherche
1551 - workflow
1552 - regles
1553 - courrier
1554
1555 version 1.01 ========================================================
1556 maquette initiale
1557 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1558 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1559 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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