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Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a9 - ??/??/????
5 ----------------------
6
7 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
8 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
9 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
10 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
11 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
12 'arrete'.
13 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
14 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
15 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
16 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
17 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
18 d'instruction.
19 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
20 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
21 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
22 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
23 corrigé.
24 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
25 "instruction".
26
27 3.14.0-a8 - 29/04/2014
28 ----------------------
29 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
30 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
31 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
32 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
33 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
34 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
35 demandes d'avis passées.
36 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
37 qu'administrateurs.
38 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
39 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
40 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
41 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
42 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
43 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
44 tableau sur tous les sous-état.
45 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
46 zoomer.
47 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
48 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
49 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
50 l'ordre des onglets.
51 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
52 dossier.
53 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
54 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
55 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
56 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
57 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
58 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
59 droite du tableau des demandes passées.
60 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
61 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
62 consultés.
63 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
64 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
65 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
66 l'éditeur amélioré.
67 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
68 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
69 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
70 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
71 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
72 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
73 consultation.
74 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
75 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
76 données se produisait. C'est corrigé.
77 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
78 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
79 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
80 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
81 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
82 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
83 sur un événement non finalisé.
84 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
85 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
86 * Mise à jour de la documentation.
87
88 3.14.0-a7 - 23/04/2014
89 ----------------------
90 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
91 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
92 ajusté avec le volet rose du recommandé.
93 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
94 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
95 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
96 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
97 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
98 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
99 d'autorisation : cela est corrigé.
100 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
101 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
102 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
103 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
104 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
105 (PRO, ANNULL, etc.).
106 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
107 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
108 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
109 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
110 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
111 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
112 "Statistiques à la demande".
113 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
114 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
115 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
116 remplacement par 2 au lieu de 1.
117 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
118 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
119 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
120 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
121 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
122 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
123 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
124 * Mise à jour de la documentation.
125
126 3.14.0-a6 - 15/04/2014
127 ----------------------
128 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
129 demande d'annulation de l'autorisation
130 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
131 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
132 date d'envoi.
133 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
134 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
135 C'est corrigé.
136 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
137 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
138 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
139 l'autorité compétente "État".
140 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
141 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
142 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
143 paramétrage de l'état ou lettre-type.
144 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
145 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
146 * Mise à jour de la documentation.
147
148 3.14.0-a5 - 03/04/2014
149 --------------------------
150 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
151 l'événement retour n'est pas valide.
152 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
153 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
154 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
155 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
156 dans les lettres RAR.
157 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
158 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
159 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
160 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
161 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
162 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
163 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
164 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
165 retirées.
166 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
167 pour plus de lisibilité.
168 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
169 majoration sans RAR'.
170 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
171 dossiers à planifier.
172 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
173 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
174 compléments si aucun texte n'est ajouté.
175 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
176 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
177 d'instruction.
178 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
179 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
180 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
181 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
182 comportant plus de cinq caractères.
183 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
184 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
185 * Mise à jour de la documentation.
186
187 3.14.0-a4 - 26/03/2014
188 ----------------------
189 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
190 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
191 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
192 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
193 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
194 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
195 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
196 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
197 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
198 numéros multiples.
199 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
200 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
201 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
202 instructeurs.
203 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
204 en pied de page. C'est corrigé.
205 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
206 faut toutefois le re-paramétrer.
207 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
208 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
209 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
210 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
211 l'ajout d'un événement d'instruction.
212 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
213 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
214 défaut et élargissement des champs texte complété.
215 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
216 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
217 "autre correspondant".
218 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
219 tous les états et lettres-type.
220 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
221 - [delai_service] pour les consultations,
222 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
223 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
224 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
225 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
226 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
227 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
228 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
229 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
230 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
231 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
232 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
233 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
234 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
235 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
236 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
237 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
238 dans le tableau du sous-état instruction.
239 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
240 modification d'une instruction.
241 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
242 d'autorisation.
243 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
244 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
245 * Mise à jour de la documentation.
246
247 3.14.0-a3 - 17/03/2014
248 ----------------------
249 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
250 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
251 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
252 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
253 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
254 de page.
255 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
256 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
257 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
258 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
259 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
260 d'instruction.
261 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
262 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
263 "Terrain".
264 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
265 dans la table demandeur.
266 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
267 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
268 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
269 formulaire d'ajout d'instructions.
270 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
271 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
272 'date de retour RAR' est non modifiable.
273 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
274 d'instructon est non modifiable.
275 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
276 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
277 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
278 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
279 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
280 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
281 pour État'.
282 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
283 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
284 * Mise à jour de la documentation.
285
286 3.14.0-a2 - 10/03/2014
287 ----------------------
288 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
289 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
290 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
291 l'affichage des codes barres.
292 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
293 le document était tout de même finalisé.
294 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
295 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
296 avoir plus de trois opérandes.
297 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
298 * Bug - Correction de fautes de frappe.
299 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
300 dossiers d'instruction du groupe ADS.
301 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
302 les éditions
303 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
304 archives.
305 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
306 correctement.
307 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
308 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
309 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
310 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
311 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
312 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
313 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
314 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
315 * Mise à jour de la documentation.
316
317 3.14.0-a1 - 21/02/2014
318 ----------------------
319 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
320 décision ne s'affichait pas tous le temps.
321 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
322 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
323 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
324 instructions et ajouter des consultations.
325 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
326 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
327 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
328 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
329 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
330 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
331 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
332 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
333 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
334 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
335 d'autorisation et d'instruction.
336 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
337 pouvaient ne pas apparaître.
338 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
339 listes de dossiers d'instruction.
340 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
341 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
342 * Mise à jour de la documentation.
343
344 3.13.0-a4 - 28/01/2014
345 ----------------------
346 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
347
348 3.13.0-a3 - 23/01/2014
349 ----------------------
350 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
351 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
352 le dossier d'instruction.
353 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
354 requête "instruction".
355 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
356 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
357 fil d'Ariane.
358 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
359 sera affichée à l'utilisateur.
360 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
361 dossier d'instruction.
362 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
363 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
364 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
365 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
366 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
367 des destinations des données techniques.
368 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
369 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
370
371 3.13.0-a2 - 13/01/2014
372 ----------------------
373 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
374 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
375 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
376 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
377 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
378 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
379 sont nécessaires.
380
381 3.13.0-a1 - 31/12/2013
382 ----------------------
383 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
384 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
385 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
386 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
387 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
388 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
389 la génération des édition)
390 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
391 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
392 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
393 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
394 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
395 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
396 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
397 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
398 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
399 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
400 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
401 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
402 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
403 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
404 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
405 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
406 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
407 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
408 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
409 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
410 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
411 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
412 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
413 éditions du dossier d'instruction.
414 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
415 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
416 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
417 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
418 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
419 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
420 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
421 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
422 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
423 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
424 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
425 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
426 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
427 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
428 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
429 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
430 nouveau dossier d'instruction.
431 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
432 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
433 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
434 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
435 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
436 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
437 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
438 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
439 modifier.
440 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
441 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
442 l'instructeur.
443 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
444 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
445 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
446 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
447 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
448 * Mise à jour de la documentation.
449
450 3.12.0-a1 - 05/12/2013
451 ----------------------
452
453 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
454 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
455 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
456 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
457 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
458 d'instruction "principal".
459 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
460 être envoyé au référenciel.
461 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
462 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
463 DI n'est accepté.
464 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
465 l'ajout d'une nouvelle demande.
466 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
467 récupérée depuis le dossier initial (P0).
468 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
469 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
470 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
471 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
472 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
473 * Mise à jour de la documentation.
474
475 3.11.0-a1 - 13/11/2013
476 ----------------------
477 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
478 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
479 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
480 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
481 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
482 ayant servi à rédiger le courrier.
483 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
484 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
485 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
486 réception de l'AR (événement lié).
487 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
488 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
489 dossier AT vers le référentiel ERP.
490 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
491 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
492 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
493 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
494 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
495 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
496 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
497 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
498 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
499 'instruction' servant aux éditions.
500 * Doc - Mise à jour de la documentation.
501
502 3.10.0-a1 - 22/10/2013
503 ----------------------
504
505 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
506 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
507 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
508 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
509 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
510 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
511 infobulle.
512 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
513 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
514 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
515 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
516 ou accepté.
517 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
518 compétente est définie par événement d'instruction.
519 * Doc - Mise à jour de la documentation
520
521 3.9.0-a3 - 11/10/2013
522 ---------------------
523
524 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
525 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
526 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
527 de l'année de la date de la demande.
528 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
529 et avis_consultation pour la reprise de données.
530 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
531 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
532 par rapport au libelle.
533 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
534 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
535 categorie_demandeur.
536 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
537 événement d'instruction.
538 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
539 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
540 fonctionnait pas, problème corrigé.
541 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
542 onglet.
543 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
544 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
545 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
546 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
547 trouvées faussées.
548 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
549 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
550 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
551 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
552 et le DI associé.
553 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
554 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
555 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
556 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
557 visualisation du dossier d'instruction.
558 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
559 utilisateurs avec un LDAP.
560 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
561 lors de la création de la demande.
562 * Doc - Mise à jour de la documentation
563
564 3.9.0-a2 - 20/09/2013
565 ---------------------
566
567 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
568 dossiers à qualifier.
569 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
570 dernier dossier d'instruction
571 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
572 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
573 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
574 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
575 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
576 événement d'instruction.
577 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
578 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
579 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
580 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
581 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
582 tableau et le formulaire.
583 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
584 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
585 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
586 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
587 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
588 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
589 quartier et celui des parcelles.
590 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
591 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
592 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
593 parcelle.
594 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
595 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
596 * Mise à jour de la documentation.
597
598 3.9.0-a1 - 04/09/2013
599 ---------------------
600
601 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
602 du répertoire pour la numérisation.
603 * Evol - Support du SIG Elyx.
604 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
605 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
606 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
607 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
608 demande à partir de la référence cadastrale.
609 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
610 rapport d'instruction.
611 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
612 consultation de la liste des dossiers limites.
613
614
615 3.8.0-a2 - 12/08/2013
616 ---------------------
617
618 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
619 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
620 sur ce même dossier.
621 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
622 dans une base de données déjà populées.
623
624
625 3.8.0-a1 - 09/08/2013
626 ---------------------
627
628 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
629 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
630 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
631 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
632 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
633 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
634 états.
635 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
636 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
637 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
638 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
639 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
640 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
641 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
642 techniques.
643 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
644 service consulté, guichet unique.
645 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
646 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
647 DA.
648 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
649 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
650 juillet 2013.
651 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
652 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
653 la visualisation du dossier d'instruction.
654 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
655 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
656 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
657 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
658 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
659 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
660 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
661 Qualification -> Architecte Fréquent.
662 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
663 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
664 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
665 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
666 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
667 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
668 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
669 techniques et des lots en cours de validité.
670 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
671 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
672 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
673 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
674 d'une instruction.
675 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
676 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
677 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
678 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
679 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
680 plus dans le widget.
681 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
682 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
683 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
684 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
685 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
686 retournée.
687 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
688 les pièces numérisées.
689 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
690 paramétrage de celui-ci.
691 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
692 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
693 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
694 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
695 lien_dossier_lot.
696 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
697 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
698 * Mise à jour de la documentation.
699
700
701 3.7.0-a1 - 11/07/2013
702 ---------------------
703
704 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
705 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
706 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
707 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
708 droite.
709 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
710 pour les instructions de type "arrêté".
711 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
712 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
713 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
714 affichés.
715 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
716 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
717 tacite" à la place de "accord tacite".
718 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
719 été renommé "terrain_adresse_voie".
720 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
721 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
722 par page.
723 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
724 nécessaire.
725 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
726 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
727 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
728 * Mise à jour de la documentation.
729
730
731 3.6.0-a1 - 28/06/2013
732 ---------------------
733
734 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
735 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
736 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
737 pas.
738 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
739 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
740 opérationnelle.
741 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
742 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
743 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
744 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
745 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
746 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
747 impossible.
748 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
749 le dossier est clôturé.
750 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
751 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
752 spécifiques aux documents arrêtés.
753 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
754 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
755 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
756 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
757 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
758 cela fonctionne.
759 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
760 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
761 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
762 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
763 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
764 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
765 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
766 formulaire des demandeurs.
767 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
768 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
769 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
770 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
771 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
772 modifiables.
773 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
774 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
775 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
776 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
777 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
778 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
779 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
780 * Doc - Mise à jour de la documentation.
781
782
783 3.5.0-a1 - 30/05/2013
784 ---------------------
785
786 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
787 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
788 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
789 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
790 automatiquement finalisé ;
791 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
792 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
793 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
794 actions ;
795 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
796 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
797 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
798 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
799 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
800 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
801 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
802 est automatiquement finalisé ;
803 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
804 automatiquement finalisé.
805 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
806 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
807 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
808 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
809 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
810 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
811 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
812 sa division.
813 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
814 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
815 formulaire de la demande.
816 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
817 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
818 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
819 d'affichage.
820 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
821 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
822 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
823
824
825 3.4.0-a1 - 06/05/2013
826 ---------------------
827
828 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
829 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
830 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
831 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
832 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
833 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
834 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
835 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
836 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
837 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
838 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
839 en prévision du développement pour les statistiques.
840 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
841 et le daact.
842 * Optimisation du code.
843 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
844 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
845 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
846 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
847 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
848 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
849 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
850 code.
851 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
852 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
853 sans avoir séléctionné d'événement.
854
855
856 3.3.0-a7 - 22/04/2013
857 ---------------------
858
859 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
860 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
861 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
862 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
863 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
864 la règle de numérotation des DI.
865 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
866 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
867 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
868 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
869 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
870 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
871 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
872 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
873 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
874 dossier d'autorisation.
875 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
876 techniques.
877 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
878 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
879 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
880 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
881 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
882 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
883 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
884 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
885 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
886 de bases de données.
887 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
888 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
889 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
890 Génération de bordereaux.
891 * Mise à jour de la documentation.
892 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
893 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
894 est disponible à l'administrateur.
895 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
896 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
897 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
898 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
899 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
900 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
901 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
902 d'autorisation.
903
904
905 3.3.0-a6
906
907 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
908
909 3.3.0-a5
910
911 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
912 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
913
914 3.3.0-a4
915
916 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
917 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
918
919 3.3.0-a3
920
921 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
922
923 3.3.0-a2
924
925
926
927 3.1.0-b1
928
929 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
930
931 3.0.0rc2
932
933 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
934 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
935
936
937 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
938
939 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
940 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
941 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
942
943 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
944
945 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
946
947 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
948 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
949
950 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
951 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
952 [Florent MICHON][atReal]
953
954 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
955
956 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
957
958 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
959 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
960 * ajout du milti polygon et multi ligne
961
962 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
963 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
964 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
965
966 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
967
968 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
969
970 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
971
972 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
973
974 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
975
976 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
977
978 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
979 data/pgsql/parametrage_edition.sql
980
981
982
983
984 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
985 ----------------------
986 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
987
988
989 *** mise en place operationnelle a arles
990 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
991 - correction des états arles
992 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
993 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
994 - ajout du champ description dans dossier
995 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
996 - correction des liens sur les cartes
997 - enlever regle du menu
998 - recherche bible.inc
999 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1000 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1001 - mise en oeuvre de la securite
1002
1003
1004 *** correction post operationnelle
1005 * mise en place d un schema postgresql
1006 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1007 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1008 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1009 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1010 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1011 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1012 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1013 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1014 * correction du parametrage.sql :
1015 rajout de sequence cree pour :
1016 categorie_demandeur
1017 destination,
1018 modification sequence de bible
1019
1020
1021 correction openMairie tab_sig.php
1022 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1023 if($fond_bing=="Oui" )
1024 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1025
1026
1027
1028
1029 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1030 ---------------------
1031
1032 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1033 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1034
1035 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1036 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1037
1038 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1039 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1040
1041 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1042 [atReal][Florent MICHON]
1043
1044
1045 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1046 ---------------------
1047
1048 *
1049
1050 correction saut de page lettretypeinstruction
1051 correction sitadel
1052 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1053 correction reqmo
1054 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1055
1056
1057 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1058 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1059 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1060 * instruction : enlever le debug ***
1061 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1062 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1063
1064 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1065 - ensemble des composants
1066 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1067
1068
1069
1070 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1071 Correctif bug CU (fr)
1072 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1073 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1074
1075 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1076 lang/francais.inc :
1077
1078 (bug)
1079 * en creation/modification
1080 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1081 * en suppression
1082 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1083 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1084 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1085 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1086 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1087
1088 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1089
1090 (bug)
1091 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1092 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1093 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1094 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1095 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1096 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1097 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1098 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1099 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1100
1101 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1102 -> etat corriges
1103 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1104 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1105 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1106 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1107
1108 ===================================================================================
1109
1110 Modifs demandées 30/07/2010
1111
1112 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1113
1114 - avis sur les dossiers
1115 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1116 pgsql/ ...
1117 - avis dans les états
1118 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1119 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1120
1121
1122
1123 =======================================
1124 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1125 =======================================
1126 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1127
1128
1129 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1130 delai.inc
1131 consultation_horslimite.inc
1132 PC_horslimite.inc
1133 PD_horslimite.inc
1134 dossier_horslimite.inc
1135 RU.inc
1136 dossier_observatoire.reqmo
1137 RU.class.php
1138
1139
1140 *** courrier.class ne sert a rien
1141 quartier.class form.inc et inc
1142
1143 *** zone à voir
1144 parcelle.sig
1145
1146
1147
1148 *** concat et date
1149 sql/pgsql/
1150 sql/pgsql/francais
1151
1152 ***taille/max obj
1153 action.class.php
1154 architecte.class
1155 bible.class
1156 blocnote.class
1157 civilite.class
1158 collectivite.class
1159 consultation.class
1160 destination.class
1161 destination_shon.class
1162 dossier.class DP PA CU PC PD
1163 droit.class
1164 etat
1165 evenement.class
1166 instruction.class
1167 instruction_CU.class a tester
1168 nature.class
1169 parcelle.class
1170 pos.class
1171 proprietaire.class
1172 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1173 rivoli.class
1174 service.class
1175
1176 *** requete sql/pgsql et francais OK
1177
1178 *** sig : / cadastre
1179 geom parcelle
1180 geom batiment
1181 geom dossier
1182 geom section
1183 SIG :
1184 * tab_sig
1185 pb des '' pour parcelle, dossier
1186 pb saisie multipolygon
1187 * form_sig
1188 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1189 parcelle.inc
1190 dossier.inc
1191
1192 Bugs a traiter
1193 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1194 * combo.php architecte dans dossier
1195 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1196 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1197 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1198 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1199 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1200 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1201
1202
1203 ========================================================================================
1204
1205 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1206
1207
1208 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1209 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1210 2.01(en cours)
1211
1212 a faire ->version 5.4
1213
1214 [18/03/2010] - CCRVV
1215 (bug) initialisation $path_pear
1216 - trt/numdossier.php
1217 - trt/export_sig.php
1218 - trt/export_pc.php
1219 - trt/export_dp.php
1220 - scr/orm_fenetre.php
1221 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1222
1223
1224 =======================
1225 modification de la base
1226 =======================
1227 table avis
1228 ver2.01.sql
1229 init.sql
1230
1231 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1232 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1233 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1234 - lang/francais.inc
1235 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1236
1237 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1238 trt/export_sitadel.php
1239 trt/sitadel.inc
1240 dyn/menu.inc
1241 lang/francais.inc
1242 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1243 sql/mysql/avis.form.inc
1244
1245
1246 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1247 dossier_observatoire.reqmo.inc
1248
1249 (bug) js firefox (15/12/2009)
1250 scr/edition_d.php
1251 scr/edition_p.php
1252
1253 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1254 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1255 dyn/var.inc liensig2
1256
1257
1258 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1259
1260 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1261 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1262 dossier_sig_sanspos.reqmo
1263
1264 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1265 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1266 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1267 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1268 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1269 (bug) js firefox (15/12/2009)
1270 scr/edition_d.php
1271 scr/edition_p.php
1272 dyn/style.css ->table.dossier
1273
1274
1275 version 2.00 =========================================================================================================
1276 publie le 07 juillet 2009
1277
1278 ********************************************
1279 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1280 ********************************************
1281 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1282 ajout zone solde dans travaux
1283 /data/ver_2.00.sql
1284 /data/init.sql
1285 ********************************************
1286
1287
1288 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1289
1290 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1291 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1292 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1293 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1294 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1295
1296 scripts concernés
1297 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1298 - repertoire sig
1299 -------------
1300 dyn/var.inc :
1301 -------------
1302 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1303 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1304
1305 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1306 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1307 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1308
1309 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1310
1311 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1312 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1313 dossier.class.php + dossier.form.inc
1314 init.sql + ver2.00
1315
1316 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1317 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1318
1319 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1320
1321 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1322 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1323 (bug) regle.form
1324 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1325 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1326 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1327 (bug) spg/combo et combo2.php
1328 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1329
1330
1331
1332
1333
1334
1335 version 1.09 a venir ===================================================================
1336
1337 (*) Mise a jour base de donnees :
1338 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1339 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1340
1341 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1342 dyn/menu.inc
1343 trt/export_pc.php
1344 trt/export_dp.php
1345
1346 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1347 (bug signale par [email protected])
1348 spg/login.php
1349
1350 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1351 index.php
1352 scr/form.php
1353 scr/tab.php
1354 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1355
1356 (+) img/warning_utils.gif
1357
1358 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1359 /obj/utilisateur.class.php
1360 /sql/utilisateur.inc
1361 /sql/utilisateur.form.inc
1362 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1363
1364
1365 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1366 nom obligatoire ?
1367
1368 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1369 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1370 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1371 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1372 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1373
1374 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1375 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1376
1377 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1378 dyn/menu.inc
1379 scr/edition_d.php
1380 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1381 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1382
1383 (bug) 16/05/2008 edition
1384 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1385 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1386 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1387 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1388
1389 version 1.08 ========================================================================
1390
1391 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1392 - form.php
1393 - sous_form
1394 - form_fenetre
1395 - txform
1396
1397 *** arles 04/01/2008 :
1398 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1399 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1400
1401
1402 *** (+) 11/01/2007
1403
1404 - correction libelle pc_acceuil
1405 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1406 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1407 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1408
1409 *** bug SANTES (09/01/2008)
1410 /spg/bible_auto.php
1411
1412 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1413 requette terrain.dossier.inc
1414
1415 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1416 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1417 scr/dossier.php
1418 sql/mysql/dossier.scr.inc
1419 sql/mysql/pc.inc
1420 sql/mysql/pa.inc
1421 sql/mysql/pd.inc
1422 sql/mysql/dp.inc
1423 SIG
1424 dyn/var.inc
1425 - lien et image sig
1426 sql/mysql/terrain.form.inc
1427 - tableau de bord
1428 lien_sig1 et lien_sig
1429
1430 ***(+) import simalis 27/11/2007
1431 rec/import_sig_simalis.php
1432 scr/import
1433
1434
1435 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1436 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1437 data/init.sql
1438 data/ver_1.08.sql
1439 parcelle.form.php
1440 terrain.class.php
1441 terrain.form.php
1442 * image et lien sig
1443 dyn/var.inc
1444 img/sig.png
1445
1446 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1447
1448 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1449 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1450
1451 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1452 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1453
1454 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1455 style.css
1456 form.php
1457 soustabdyn.php
1458
1459 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1460 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1461 menu.inc
1462 PC_modificatif.inc
1463 init.sql
1464 ver_1.08.sql
1465
1466 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1467 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1468 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1469 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1470 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1471
1472 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1473 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1474 pdfetiquette.php
1475 pdflettretype.php
1476 pdflettretype_instruction.php
1477
1478 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1479 DP.inc nom de l instructeur
1480
1481
1482
1483 version 1.07 ========================================================
1484 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1485 arles et vitrolles
1486
1487 *** (+) 27/09/2007
1488 voir bible => retour
1489 requete recepisse_DPC
1490 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1491 numero de dossier dans saisie_consultation
1492 securite
1493
1494 *** DEBUG 20/09/2007
1495 - civilite.class.php : pb de modification
1496 - moteur de recherche: pb affichage
1497 - onglets supplementaire CU PD PA
1498 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1499 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1500 - instruction.class: interdire la modification de date
1501 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1502 - ecran d aide sur tous les formulaires
1503
1504 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1505 - scr/import.php : menu import
1506 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1507 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1508 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1509 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1510 * table terrain : zone supplementaire nom
1511 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1512 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1513 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1514 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1515 - data/mysql/sql/init.sql
1516
1517 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1518 - init.sql : cle primaire avis
1519 - parametrage.sql = avis, bible
1520
1521 *** integration du patch 1.06-1
1522
1523 patch 1.06-1 =======================================================
1524 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1525
1526 version 1.06 ========================================================
1527 - (+) dossier
1528 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1529 date ouverture chantier
1530 date conformite
1531 parcelle_declare + controle
1532 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1533 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1534 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1535 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1536 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1537 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1538 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1539 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1540 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1541 * creation dossier -> popup creation architecte
1542 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1543 * CU : objet_dossier en haut
1544 * architecte
1545 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1546 fax mail, note
1547 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1548
1549 version 1.05 ========================================================
1550 - (+) moteur de recherche
1551 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1552
1553 version 1.04 ========================================================
1554 - moteur de recherche
1555 - workflow
1556 - regles
1557 - courrier
1558
1559 version 1.01 ========================================================
1560 maquette initiale
1561 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1562 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1563 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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