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Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire principal ne s'affichait pas toujours.

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a13 - XX/XX/XXXX
5 -----------------------
6 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
7 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
8 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
9 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
10 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
11 d'instruction.
12 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
13 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
14 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
15 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
16 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
17 d'instruction qui lui était affectée.
18 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
19 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
20 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
21 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
22 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
23 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
24 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
25 sous-groupe lié à une contrainte
26 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
27
28 3.14.0-a12 - 18/06/2014
29 -----------------------
30 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
31 d'autorisation
32 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
33 d'événement d'instruction
34 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
35 est affiché
36 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
37 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
38 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
39 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
40 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
41 des classes génériques
42 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
43 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
44 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
45 de consultations multiples.
46 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
47 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
48 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
49 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
50 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
51 pour ces dossiers est affichée.
52 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
53 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
54 documents numérisés
55 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
56 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
57 * Mise à jour de la documentation.
58
59 3.14.0-a11 - 04/06/2014
60 -----------------------
61 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
62 notifié' d'un dossier d'instruction
63 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
64 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
65 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
66 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
67 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
68 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
69 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
70 le menu "Récépissé".
71 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
72 correction de la date limite affichée.
73 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
74 visualisation du dossier d'instruction
75 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
76 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
77 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
78 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
79 déjà géolocalisés.
80 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
81 de lettres RAR.
82 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
83 d'adresse.
84 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
85 consultations.
86 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
87 dernier caractère était masqué.
88 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
89 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
90 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
91 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
92 identifiant.
93 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
94 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
95 n'a pas de lettre-type associée.
96 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
97 dossier incomplet.
98 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
99 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
100 * Mise à jour de la documentation.
101
102 3.14.0-a10 - 21/05/2014
103 -----------------------
104 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
105 modification d'un dossier d'instruction.
106 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
107 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
108 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
109 du dossier d'autorisation.
110 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
111 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
112 demande d'avis.
113 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
114 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
115 * Mise à jour de la documentation.
116
117 3.14.0-a9 - 14/05/2014
118 ----------------------
119 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
120 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
121 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
122 numéro d'événement d'instruction.
123 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
124 arretés.
125 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
126 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
127 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
128 maintenant uniques.
129 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
130 d'un document.
131 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
132 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
133 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
134 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
135 'arrete'.
136 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
137 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
138 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
139 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
140 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
141 d'instruction.
142 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
143 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
144 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
145 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
146 corrigé.
147 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
148 "instruction".
149 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
150 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
151 * Mise à jour de la documentation.
152
153 3.14.0-a8 - 29/04/2014
154 ----------------------
155 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
156 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
157 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
158 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
159 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
160 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
161 demandes d'avis passées.
162 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
163 qu'administrateurs.
164 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
165 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
166 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
167 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
168 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
169 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
170 tableau sur tous les sous-état.
171 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
172 zoomer.
173 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
174 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
175 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
176 l'ordre des onglets.
177 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
178 dossier.
179 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
180 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
181 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
182 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
183 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
184 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
185 droite du tableau des demandes passées.
186 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
187 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
188 consultés.
189 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
190 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
191 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
192 l'éditeur amélioré.
193 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
194 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
195 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
196 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
197 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
198 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
199 consultation.
200 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
201 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
202 données se produisait. C'est corrigé.
203 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
204 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
205 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
206 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
207 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
208 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
209 sur un événement non finalisé.
210 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
211 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
212 * Mise à jour de la documentation.
213
214 3.14.0-a7 - 23/04/2014
215 ----------------------
216 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
217 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
218 ajusté avec le volet rose du recommandé.
219 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
220 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
221 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
222 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
223 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
224 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
225 d'autorisation : cela est corrigé.
226 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
227 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
228 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
229 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
230 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
231 (PRO, ANNULL, etc.).
232 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
233 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
234 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
235 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
236 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
237 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
238 "Statistiques à la demande".
239 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
240 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
241 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
242 remplacement par 2 au lieu de 1.
243 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
244 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
245 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
246 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
247 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
248 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
249 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
250 * Mise à jour de la documentation.
251
252 3.14.0-a6 - 15/04/2014
253 ----------------------
254 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
255 demande d'annulation de l'autorisation
256 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
257 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
258 date d'envoi.
259 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
260 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
261 C'est corrigé.
262 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
263 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
264 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
265 l'autorité compétente "État".
266 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
267 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
268 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
269 paramétrage de l'état ou lettre-type.
270 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
271 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
272 * Mise à jour de la documentation.
273
274 3.14.0-a5 - 03/04/2014
275 --------------------------
276 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
277 l'événement retour n'est pas valide.
278 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
279 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
280 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
281 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
282 dans les lettres RAR.
283 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
284 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
285 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
286 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
287 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
288 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
289 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
290 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
291 retirées.
292 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
293 pour plus de lisibilité.
294 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
295 majoration sans RAR'.
296 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
297 dossiers à planifier.
298 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
299 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
300 compléments si aucun texte n'est ajouté.
301 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
302 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
303 d'instruction.
304 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
305 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
306 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
307 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
308 comportant plus de cinq caractères.
309 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
310 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
311 * Mise à jour de la documentation.
312
313 3.14.0-a4 - 26/03/2014
314 ----------------------
315 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
316 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
317 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
318 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
319 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
320 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
321 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
322 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
323 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
324 numéros multiples.
325 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
326 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
327 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
328 instructeurs.
329 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
330 en pied de page. C'est corrigé.
331 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
332 faut toutefois le re-paramétrer.
333 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
334 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
335 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
336 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
337 l'ajout d'un événement d'instruction.
338 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
339 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
340 défaut et élargissement des champs texte complété.
341 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
342 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
343 "autre correspondant".
344 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
345 tous les états et lettres-type.
346 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
347 - [delai_service] pour les consultations,
348 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
349 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
350 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
351 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
352 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
353 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
354 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
355 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
356 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
357 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
358 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
359 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
360 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
361 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
362 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
363 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
364 dans le tableau du sous-état instruction.
365 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
366 modification d'une instruction.
367 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
368 d'autorisation.
369 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
370 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
371 * Mise à jour de la documentation.
372
373 3.14.0-a3 - 17/03/2014
374 ----------------------
375 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
376 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
377 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
378 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
379 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
380 de page.
381 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
382 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
383 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
384 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
385 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
386 d'instruction.
387 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
388 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
389 "Terrain".
390 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
391 dans la table demandeur.
392 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
393 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
394 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
395 formulaire d'ajout d'instructions.
396 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
397 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
398 'date de retour RAR' est non modifiable.
399 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
400 d'instructon est non modifiable.
401 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
402 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
403 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
404 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
405 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
406 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
407 pour État'.
408 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
409 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
410 * Mise à jour de la documentation.
411
412 3.14.0-a2 - 10/03/2014
413 ----------------------
414 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
415 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
416 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
417 l'affichage des codes barres.
418 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
419 le document était tout de même finalisé.
420 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
421 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
422 avoir plus de trois opérandes.
423 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
424 * Bug - Correction de fautes de frappe.
425 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
426 dossiers d'instruction du groupe ADS.
427 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
428 les éditions
429 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
430 archives.
431 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
432 correctement.
433 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
434 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
435 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
436 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
437 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
438 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
439 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
440 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
441 * Mise à jour de la documentation.
442
443 3.14.0-a1 - 21/02/2014
444 ----------------------
445 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
446 décision ne s'affichait pas tous le temps.
447 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
448 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
449 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
450 instructions et ajouter des consultations.
451 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
452 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
453 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
454 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
455 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
456 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
457 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
458 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
459 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
460 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
461 d'autorisation et d'instruction.
462 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
463 pouvaient ne pas apparaître.
464 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
465 listes de dossiers d'instruction.
466 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
467 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
468 * Mise à jour de la documentation.
469
470 3.13.0-a4 - 28/01/2014
471 ----------------------
472 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
473
474 3.13.0-a3 - 23/01/2014
475 ----------------------
476 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
477 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
478 le dossier d'instruction.
479 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
480 requête "instruction".
481 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
482 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
483 fil d'Ariane.
484 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
485 sera affichée à l'utilisateur.
486 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
487 dossier d'instruction.
488 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
489 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
490 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
491 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
492 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
493 des destinations des données techniques.
494 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
495 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
496
497 3.13.0-a2 - 13/01/2014
498 ----------------------
499 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
500 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
501 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
502 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
503 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
504 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
505 sont nécessaires.
506
507 3.13.0-a1 - 31/12/2013
508 ----------------------
509 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
510 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
511 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
512 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
513 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
514 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
515 la génération des édition)
516 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
517 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
518 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
519 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
520 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
521 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
522 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
523 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
524 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
525 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
526 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
527 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
528 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
529 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
530 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
531 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
532 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
533 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
534 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
535 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
536 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
537 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
538 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
539 éditions du dossier d'instruction.
540 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
541 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
542 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
543 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
544 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
545 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
546 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
547 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
548 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
549 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
550 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
551 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
552 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
553 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
554 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
555 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
556 nouveau dossier d'instruction.
557 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
558 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
559 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
560 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
561 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
562 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
563 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
564 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
565 modifier.
566 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
567 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
568 l'instructeur.
569 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
570 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
571 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
572 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
573 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
574 * Mise à jour de la documentation.
575
576 3.12.0-a1 - 05/12/2013
577 ----------------------
578
579 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
580 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
581 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
582 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
583 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
584 d'instruction "principal".
585 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
586 être envoyé au référenciel.
587 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
588 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
589 DI n'est accepté.
590 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
591 l'ajout d'une nouvelle demande.
592 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
593 récupérée depuis le dossier initial (P0).
594 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
595 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
596 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
597 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
598 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
599 * Mise à jour de la documentation.
600
601 3.11.0-a1 - 13/11/2013
602 ----------------------
603 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
604 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
605 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
606 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
607 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
608 ayant servi à rédiger le courrier.
609 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
610 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
611 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
612 réception de l'AR (événement lié).
613 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
614 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
615 dossier AT vers le référentiel ERP.
616 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
617 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
618 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
619 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
620 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
621 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
622 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
623 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
624 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
625 'instruction' servant aux éditions.
626 * Doc - Mise à jour de la documentation.
627
628 3.10.0-a1 - 22/10/2013
629 ----------------------
630
631 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
632 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
633 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
634 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
635 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
636 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
637 infobulle.
638 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
639 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
640 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
641 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
642 ou accepté.
643 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
644 compétente est définie par événement d'instruction.
645 * Doc - Mise à jour de la documentation
646
647 3.9.0-a3 - 11/10/2013
648 ---------------------
649
650 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
651 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
652 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
653 de l'année de la date de la demande.
654 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
655 et avis_consultation pour la reprise de données.
656 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
657 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
658 par rapport au libelle.
659 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
660 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
661 categorie_demandeur.
662 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
663 événement d'instruction.
664 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
665 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
666 fonctionnait pas, problème corrigé.
667 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
668 onglet.
669 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
670 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
671 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
672 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
673 trouvées faussées.
674 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
675 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
676 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
677 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
678 et le DI associé.
679 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
680 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
681 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
682 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
683 visualisation du dossier d'instruction.
684 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
685 utilisateurs avec un LDAP.
686 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
687 lors de la création de la demande.
688 * Doc - Mise à jour de la documentation
689
690 3.9.0-a2 - 20/09/2013
691 ---------------------
692
693 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
694 dossiers à qualifier.
695 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
696 dernier dossier d'instruction
697 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
698 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
699 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
700 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
701 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
702 événement d'instruction.
703 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
704 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
705 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
706 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
707 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
708 tableau et le formulaire.
709 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
710 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
711 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
712 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
713 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
714 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
715 quartier et celui des parcelles.
716 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
717 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
718 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
719 parcelle.
720 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
721 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
722 * Mise à jour de la documentation.
723
724 3.9.0-a1 - 04/09/2013
725 ---------------------
726
727 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
728 du répertoire pour la numérisation.
729 * Evol - Support du SIG Elyx.
730 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
731 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
732 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
733 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
734 demande à partir de la référence cadastrale.
735 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
736 rapport d'instruction.
737 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
738 consultation de la liste des dossiers limites.
739
740
741 3.8.0-a2 - 12/08/2013
742 ---------------------
743
744 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
745 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
746 sur ce même dossier.
747 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
748 dans une base de données déjà populées.
749
750
751 3.8.0-a1 - 09/08/2013
752 ---------------------
753
754 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
755 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
756 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
757 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
758 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
759 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
760 états.
761 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
762 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
763 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
764 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
765 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
766 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
767 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
768 techniques.
769 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
770 service consulté, guichet unique.
771 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
772 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
773 DA.
774 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
775 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
776 juillet 2013.
777 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
778 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
779 la visualisation du dossier d'instruction.
780 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
781 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
782 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
783 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
784 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
785 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
786 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
787 Qualification -> Architecte Fréquent.
788 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
789 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
790 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
791 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
792 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
793 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
794 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
795 techniques et des lots en cours de validité.
796 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
797 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
798 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
799 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
800 d'une instruction.
801 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
802 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
803 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
804 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
805 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
806 plus dans le widget.
807 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
808 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
809 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
810 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
811 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
812 retournée.
813 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
814 les pièces numérisées.
815 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
816 paramétrage de celui-ci.
817 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
818 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
819 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
820 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
821 lien_dossier_lot.
822 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
823 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
824 * Mise à jour de la documentation.
825
826
827 3.7.0-a1 - 11/07/2013
828 ---------------------
829
830 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
831 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
832 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
833 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
834 droite.
835 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
836 pour les instructions de type "arrêté".
837 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
838 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
839 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
840 affichés.
841 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
842 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
843 tacite" à la place de "accord tacite".
844 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
845 été renommé "terrain_adresse_voie".
846 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
847 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
848 par page.
849 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
850 nécessaire.
851 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
852 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
853 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
854 * Mise à jour de la documentation.
855
856
857 3.6.0-a1 - 28/06/2013
858 ---------------------
859
860 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
861 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
862 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
863 pas.
864 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
865 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
866 opérationnelle.
867 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
868 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
869 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
870 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
871 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
872 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
873 impossible.
874 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
875 le dossier est clôturé.
876 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
877 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
878 spécifiques aux documents arrêtés.
879 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
880 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
881 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
882 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
883 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
884 cela fonctionne.
885 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
886 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
887 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
888 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
889 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
890 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
891 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
892 formulaire des demandeurs.
893 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
894 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
895 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
896 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
897 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
898 modifiables.
899 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
900 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
901 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
902 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
903 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
904 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
905 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
906 * Doc - Mise à jour de la documentation.
907
908
909 3.5.0-a1 - 30/05/2013
910 ---------------------
911
912 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
913 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
914 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
915 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
916 automatiquement finalisé ;
917 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
918 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
919 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
920 actions ;
921 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
922 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
923 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
924 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
925 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
926 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
927 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
928 est automatiquement finalisé ;
929 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
930 automatiquement finalisé.
931 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
932 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
933 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
934 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
935 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
936 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
937 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
938 sa division.
939 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
940 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
941 formulaire de la demande.
942 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
943 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
944 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
945 d'affichage.
946 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
947 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
948 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
949
950
951 3.4.0-a1 - 06/05/2013
952 ---------------------
953
954 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
955 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
956 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
957 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
958 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
959 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
960 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
961 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
962 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
963 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
964 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
965 en prévision du développement pour les statistiques.
966 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
967 et le daact.
968 * Optimisation du code.
969 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
970 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
971 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
972 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
973 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
974 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
975 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
976 code.
977 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
978 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
979 sans avoir séléctionné d'événement.
980
981
982 3.3.0-a7 - 22/04/2013
983 ---------------------
984
985 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
986 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
987 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
988 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
989 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
990 la règle de numérotation des DI.
991 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
992 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
993 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
994 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
995 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
996 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
997 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
998 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
999 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1000 dossier d'autorisation.
1001 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1002 techniques.
1003 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1004 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1005 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1006 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1007 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1008 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1009 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1010 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1011 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1012 de bases de données.
1013 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1014 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1015 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1016 Génération de bordereaux.
1017 * Mise à jour de la documentation.
1018 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1019 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1020 est disponible à l'administrateur.
1021 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1022 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1023 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1024 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1025 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1026 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1027 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1028 d'autorisation.
1029
1030
1031 3.3.0-a6
1032
1033 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1034
1035 3.3.0-a5
1036
1037 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1038 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1039
1040 3.3.0-a4
1041
1042 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1043 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1044
1045 3.3.0-a3
1046
1047 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1048
1049 3.3.0-a2
1050
1051
1052
1053 3.1.0-b1
1054
1055 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1056
1057 3.0.0rc2
1058
1059 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1060 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1061
1062
1063 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1064
1065 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1066 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1067 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1068
1069 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1070
1071 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1072
1073 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1074 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1075
1076 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1077 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1078 [Florent MICHON][atReal]
1079
1080 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1081
1082 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1083
1084 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1085 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1086 * ajout du milti polygon et multi ligne
1087
1088 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1089 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1090 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1091
1092 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1093
1094 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1095
1096 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1097
1098 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1099
1100 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1101
1102 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1103
1104 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1105 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1106
1107
1108
1109
1110 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1111 ----------------------
1112 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1113
1114
1115 *** mise en place operationnelle a arles
1116 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1117 - correction des états arles
1118 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1119 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1120 - ajout du champ description dans dossier
1121 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1122 - correction des liens sur les cartes
1123 - enlever regle du menu
1124 - recherche bible.inc
1125 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1126 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1127 - mise en oeuvre de la securite
1128
1129
1130 *** correction post operationnelle
1131 * mise en place d un schema postgresql
1132 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1133 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1134 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1135 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1136 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1137 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1138 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1139 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1140 * correction du parametrage.sql :
1141 rajout de sequence cree pour :
1142 categorie_demandeur
1143 destination,
1144 modification sequence de bible
1145
1146
1147 correction openMairie tab_sig.php
1148 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1149 if($fond_bing=="Oui" )
1150 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1151
1152
1153
1154
1155 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1156 ---------------------
1157
1158 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1159 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1160
1161 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1162 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1163
1164 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1165 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1166
1167 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1168 [atReal][Florent MICHON]
1169
1170
1171 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1172 ---------------------
1173
1174 *
1175
1176 correction saut de page lettretypeinstruction
1177 correction sitadel
1178 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1179 correction reqmo
1180 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1181
1182
1183 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1184 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1185 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1186 * instruction : enlever le debug ***
1187 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1188 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1189
1190 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1191 - ensemble des composants
1192 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1193
1194
1195
1196 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1197 Correctif bug CU (fr)
1198 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1199 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1200
1201 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1202 lang/francais.inc :
1203
1204 (bug)
1205 * en creation/modification
1206 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1207 * en suppression
1208 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1209 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1210 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1211 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1212 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1213
1214 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1215
1216 (bug)
1217 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1218 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1219 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1220 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1221 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1222 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1223 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1224 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1225 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1226
1227 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1228 -> etat corriges
1229 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1230 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1231 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1232 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1233
1234 ===================================================================================
1235
1236 Modifs demandées 30/07/2010
1237
1238 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1239
1240 - avis sur les dossiers
1241 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1242 pgsql/ ...
1243 - avis dans les états
1244 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1245 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1246
1247
1248
1249 =======================================
1250 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1251 =======================================
1252 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1253
1254
1255 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1256 delai.inc
1257 consultation_horslimite.inc
1258 PC_horslimite.inc
1259 PD_horslimite.inc
1260 dossier_horslimite.inc
1261 RU.inc
1262 dossier_observatoire.reqmo
1263 RU.class.php
1264
1265
1266 *** courrier.class ne sert a rien
1267 quartier.class form.inc et inc
1268
1269 *** zone à voir
1270 parcelle.sig
1271
1272
1273
1274 *** concat et date
1275 sql/pgsql/
1276 sql/pgsql/francais
1277
1278 ***taille/max obj
1279 action.class.php
1280 architecte.class
1281 bible.class
1282 blocnote.class
1283 civilite.class
1284 collectivite.class
1285 consultation.class
1286 destination.class
1287 destination_shon.class
1288 dossier.class DP PA CU PC PD
1289 droit.class
1290 etat
1291 evenement.class
1292 instruction.class
1293 instruction_CU.class a tester
1294 nature.class
1295 parcelle.class
1296 pos.class
1297 proprietaire.class
1298 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1299 rivoli.class
1300 service.class
1301
1302 *** requete sql/pgsql et francais OK
1303
1304 *** sig : / cadastre
1305 geom parcelle
1306 geom batiment
1307 geom dossier
1308 geom section
1309 SIG :
1310 * tab_sig
1311 pb des '' pour parcelle, dossier
1312 pb saisie multipolygon
1313 * form_sig
1314 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1315 parcelle.inc
1316 dossier.inc
1317
1318 Bugs a traiter
1319 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1320 * combo.php architecte dans dossier
1321 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1322 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1323 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1324 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1325 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1326 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1327
1328
1329 ========================================================================================
1330
1331 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1332
1333
1334 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1335 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1336 2.01(en cours)
1337
1338 a faire ->version 5.4
1339
1340 [18/03/2010] - CCRVV
1341 (bug) initialisation $path_pear
1342 - trt/numdossier.php
1343 - trt/export_sig.php
1344 - trt/export_pc.php
1345 - trt/export_dp.php
1346 - scr/orm_fenetre.php
1347 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1348
1349
1350 =======================
1351 modification de la base
1352 =======================
1353 table avis
1354 ver2.01.sql
1355 init.sql
1356
1357 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1358 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1359 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1360 - lang/francais.inc
1361 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1362
1363 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1364 trt/export_sitadel.php
1365 trt/sitadel.inc
1366 dyn/menu.inc
1367 lang/francais.inc
1368 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1369 sql/mysql/avis.form.inc
1370
1371
1372 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1373 dossier_observatoire.reqmo.inc
1374
1375 (bug) js firefox (15/12/2009)
1376 scr/edition_d.php
1377 scr/edition_p.php
1378
1379 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1380 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1381 dyn/var.inc liensig2
1382
1383
1384 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1385
1386 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1387 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1388 dossier_sig_sanspos.reqmo
1389
1390 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1391 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1392 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1393 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1394 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1395 (bug) js firefox (15/12/2009)
1396 scr/edition_d.php
1397 scr/edition_p.php
1398 dyn/style.css ->table.dossier
1399
1400
1401 version 2.00 =========================================================================================================
1402 publie le 07 juillet 2009
1403
1404 ********************************************
1405 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1406 ********************************************
1407 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1408 ajout zone solde dans travaux
1409 /data/ver_2.00.sql
1410 /data/init.sql
1411 ********************************************
1412
1413
1414 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1415
1416 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1417 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1418 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1419 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1420 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1421
1422 scripts concernés
1423 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1424 - repertoire sig
1425 -------------
1426 dyn/var.inc :
1427 -------------
1428 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1429 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1430
1431 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1432 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1433 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1434
1435 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1436
1437 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1438 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1439 dossier.class.php + dossier.form.inc
1440 init.sql + ver2.00
1441
1442 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1443 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1444
1445 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1446
1447 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1448 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1449 (bug) regle.form
1450 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1451 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1452 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1453 (bug) spg/combo et combo2.php
1454 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1455
1456
1457
1458
1459
1460
1461 version 1.09 a venir ===================================================================
1462
1463 (*) Mise a jour base de donnees :
1464 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1465 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1466
1467 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1468 dyn/menu.inc
1469 trt/export_pc.php
1470 trt/export_dp.php
1471
1472 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1473 (bug signale par [email protected])
1474 spg/login.php
1475
1476 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1477 index.php
1478 scr/form.php
1479 scr/tab.php
1480 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1481
1482 (+) img/warning_utils.gif
1483
1484 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1485 /obj/utilisateur.class.php
1486 /sql/utilisateur.inc
1487 /sql/utilisateur.form.inc
1488 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1489
1490
1491 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1492 nom obligatoire ?
1493
1494 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1495 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1496 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1497 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1498 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1499
1500 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1501 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1502
1503 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1504 dyn/menu.inc
1505 scr/edition_d.php
1506 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1507 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1508
1509 (bug) 16/05/2008 edition
1510 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1511 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1512 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1513 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1514
1515 version 1.08 ========================================================================
1516
1517 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1518 - form.php
1519 - sous_form
1520 - form_fenetre
1521 - txform
1522
1523 *** arles 04/01/2008 :
1524 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1525 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1526
1527
1528 *** (+) 11/01/2007
1529
1530 - correction libelle pc_acceuil
1531 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1532 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1533 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1534
1535 *** bug SANTES (09/01/2008)
1536 /spg/bible_auto.php
1537
1538 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1539 requette terrain.dossier.inc
1540
1541 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1542 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1543 scr/dossier.php
1544 sql/mysql/dossier.scr.inc
1545 sql/mysql/pc.inc
1546 sql/mysql/pa.inc
1547 sql/mysql/pd.inc
1548 sql/mysql/dp.inc
1549 SIG
1550 dyn/var.inc
1551 - lien et image sig
1552 sql/mysql/terrain.form.inc
1553 - tableau de bord
1554 lien_sig1 et lien_sig
1555
1556 ***(+) import simalis 27/11/2007
1557 rec/import_sig_simalis.php
1558 scr/import
1559
1560
1561 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1562 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1563 data/init.sql
1564 data/ver_1.08.sql
1565 parcelle.form.php
1566 terrain.class.php
1567 terrain.form.php
1568 * image et lien sig
1569 dyn/var.inc
1570 img/sig.png
1571
1572 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1573
1574 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1575 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1576
1577 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1578 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1579
1580 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1581 style.css
1582 form.php
1583 soustabdyn.php
1584
1585 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1586 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1587 menu.inc
1588 PC_modificatif.inc
1589 init.sql
1590 ver_1.08.sql
1591
1592 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1593 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1594 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1595 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1596 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1597
1598 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1599 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1600 pdfetiquette.php
1601 pdflettretype.php
1602 pdflettretype_instruction.php
1603
1604 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1605 DP.inc nom de l instructeur
1606
1607
1608
1609 version 1.07 ========================================================
1610 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1611 arles et vitrolles
1612
1613 *** (+) 27/09/2007
1614 voir bible => retour
1615 requete recepisse_DPC
1616 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1617 numero de dossier dans saisie_consultation
1618 securite
1619
1620 *** DEBUG 20/09/2007
1621 - civilite.class.php : pb de modification
1622 - moteur de recherche: pb affichage
1623 - onglets supplementaire CU PD PA
1624 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1625 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1626 - instruction.class: interdire la modification de date
1627 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1628 - ecran d aide sur tous les formulaires
1629
1630 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1631 - scr/import.php : menu import
1632 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1633 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1634 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1635 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1636 * table terrain : zone supplementaire nom
1637 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1638 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1639 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1640 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1641 - data/mysql/sql/init.sql
1642
1643 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1644 - init.sql : cle primaire avis
1645 - parametrage.sql = avis, bible
1646
1647 *** integration du patch 1.06-1
1648
1649 patch 1.06-1 =======================================================
1650 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1651
1652 version 1.06 ========================================================
1653 - (+) dossier
1654 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1655 date ouverture chantier
1656 date conformite
1657 parcelle_declare + controle
1658 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1659 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1660 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1661 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1662 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1663 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1664 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1665 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1666 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1667 * creation dossier -> popup creation architecte
1668 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1669 * CU : objet_dossier en haut
1670 * architecte
1671 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1672 fax mail, note
1673 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1674
1675 version 1.05 ========================================================
1676 - (+) moteur de recherche
1677 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1678
1679 version 1.04 ========================================================
1680 - moteur de recherche
1681 - workflow
1682 - regles
1683 - courrier
1684
1685 version 1.01 ========================================================
1686 maquette initiale
1687 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1688 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1689 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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