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Ajout d'un nouveau sous-état "commission"
Ajout du sous-etat "commission" dans l'état "dossier"

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a13 - XX/XX/XXXX
5 -----------------------
6 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
7 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
8 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en commission
9 d'un dossier d'instruction
10 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
11 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
12 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
13 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
14 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
15 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
16 d'instruction.
17 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
18 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
19 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
20 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
21 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
22 d'instruction qui lui était affectée.
23 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
24 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
25 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
26 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
27 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
28 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
29 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
30 sous-groupe lié à une contrainte
31 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
32
33 3.14.0-a12 - 18/06/2014
34 -----------------------
35 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
36 d'autorisation
37 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
38 d'événement d'instruction
39 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
40 est affiché
41 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
42 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
43 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
44 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
45 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
46 des classes génériques
47 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
48 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
49 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
50 de consultations multiples.
51 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
52 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
53 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
54 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
55 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
56 pour ces dossiers est affichée.
57 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
58 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
59 documents numérisés
60 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
61 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
62 * Mise à jour de la documentation.
63
64 3.14.0-a11 - 04/06/2014
65 -----------------------
66 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
67 notifié' d'un dossier d'instruction
68 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
69 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
70 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
71 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
72 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
73 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
74 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
75 le menu "Récépissé".
76 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
77 correction de la date limite affichée.
78 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
79 visualisation du dossier d'instruction
80 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
81 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
82 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
83 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
84 déjà géolocalisés.
85 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
86 de lettres RAR.
87 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
88 d'adresse.
89 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
90 consultations.
91 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
92 dernier caractère était masqué.
93 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
94 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
95 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
96 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
97 identifiant.
98 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
99 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
100 n'a pas de lettre-type associée.
101 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
102 dossier incomplet.
103 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
104 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
105 * Mise à jour de la documentation.
106
107 3.14.0-a10 - 21/05/2014
108 -----------------------
109 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
110 modification d'un dossier d'instruction.
111 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
112 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
113 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
114 du dossier d'autorisation.
115 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
116 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
117 demande d'avis.
118 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
119 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
120 * Mise à jour de la documentation.
121
122 3.14.0-a9 - 14/05/2014
123 ----------------------
124 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
125 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
126 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
127 numéro d'événement d'instruction.
128 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
129 arretés.
130 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
131 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
132 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
133 maintenant uniques.
134 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
135 d'un document.
136 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
137 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
138 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
139 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
140 'arrete'.
141 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
142 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
143 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
144 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
145 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
146 d'instruction.
147 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
148 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
149 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
150 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
151 corrigé.
152 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
153 "instruction".
154 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
155 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
156 * Mise à jour de la documentation.
157
158 3.14.0-a8 - 29/04/2014
159 ----------------------
160 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
161 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
162 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
163 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
164 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
165 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
166 demandes d'avis passées.
167 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
168 qu'administrateurs.
169 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
170 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
171 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
172 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
173 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
174 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
175 tableau sur tous les sous-état.
176 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
177 zoomer.
178 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
179 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
180 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
181 l'ordre des onglets.
182 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
183 dossier.
184 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
185 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
186 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
187 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
188 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
189 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
190 droite du tableau des demandes passées.
191 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
192 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
193 consultés.
194 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
195 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
196 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
197 l'éditeur amélioré.
198 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
199 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
200 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
201 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
202 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
203 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
204 consultation.
205 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
206 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
207 données se produisait. C'est corrigé.
208 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
209 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
210 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
211 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
212 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
213 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
214 sur un événement non finalisé.
215 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
216 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
217 * Mise à jour de la documentation.
218
219 3.14.0-a7 - 23/04/2014
220 ----------------------
221 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
222 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
223 ajusté avec le volet rose du recommandé.
224 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
225 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
226 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
227 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
228 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
229 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
230 d'autorisation : cela est corrigé.
231 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
232 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
233 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
234 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
235 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
236 (PRO, ANNULL, etc.).
237 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
238 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
239 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
240 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
241 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
242 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
243 "Statistiques à la demande".
244 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
245 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
246 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
247 remplacement par 2 au lieu de 1.
248 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
249 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
250 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
251 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
252 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
253 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
254 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
255 * Mise à jour de la documentation.
256
257 3.14.0-a6 - 15/04/2014
258 ----------------------
259 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
260 demande d'annulation de l'autorisation
261 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
262 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
263 date d'envoi.
264 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
265 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
266 C'est corrigé.
267 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
268 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
269 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
270 l'autorité compétente "État".
271 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
272 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
273 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
274 paramétrage de l'état ou lettre-type.
275 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
276 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
277 * Mise à jour de la documentation.
278
279 3.14.0-a5 - 03/04/2014
280 --------------------------
281 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
282 l'événement retour n'est pas valide.
283 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
284 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
285 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
286 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
287 dans les lettres RAR.
288 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
289 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
290 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
291 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
292 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
293 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
294 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
295 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
296 retirées.
297 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
298 pour plus de lisibilité.
299 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
300 majoration sans RAR'.
301 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
302 dossiers à planifier.
303 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
304 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
305 compléments si aucun texte n'est ajouté.
306 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
307 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
308 d'instruction.
309 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
310 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
311 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
312 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
313 comportant plus de cinq caractères.
314 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
315 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
316 * Mise à jour de la documentation.
317
318 3.14.0-a4 - 26/03/2014
319 ----------------------
320 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
321 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
322 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
323 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
324 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
325 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
326 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
327 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
328 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
329 numéros multiples.
330 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
331 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
332 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
333 instructeurs.
334 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
335 en pied de page. C'est corrigé.
336 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
337 faut toutefois le re-paramétrer.
338 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
339 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
340 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
341 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
342 l'ajout d'un événement d'instruction.
343 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
344 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
345 défaut et élargissement des champs texte complété.
346 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
347 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
348 "autre correspondant".
349 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
350 tous les états et lettres-type.
351 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
352 - [delai_service] pour les consultations,
353 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
354 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
355 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
356 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
357 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
358 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
359 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
360 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
361 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
362 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
363 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
364 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
365 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
366 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
367 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
368 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
369 dans le tableau du sous-état instruction.
370 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
371 modification d'une instruction.
372 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
373 d'autorisation.
374 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
375 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
376 * Mise à jour de la documentation.
377
378 3.14.0-a3 - 17/03/2014
379 ----------------------
380 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
381 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
382 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
383 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
384 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
385 de page.
386 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
387 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
388 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
389 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
390 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
391 d'instruction.
392 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
393 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
394 "Terrain".
395 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
396 dans la table demandeur.
397 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
398 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
399 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
400 formulaire d'ajout d'instructions.
401 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
402 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
403 'date de retour RAR' est non modifiable.
404 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
405 d'instructon est non modifiable.
406 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
407 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
408 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
409 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
410 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
411 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
412 pour État'.
413 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
414 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
415 * Mise à jour de la documentation.
416
417 3.14.0-a2 - 10/03/2014
418 ----------------------
419 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
420 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
421 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
422 l'affichage des codes barres.
423 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
424 le document était tout de même finalisé.
425 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
426 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
427 avoir plus de trois opérandes.
428 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
429 * Bug - Correction de fautes de frappe.
430 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
431 dossiers d'instruction du groupe ADS.
432 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
433 les éditions
434 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
435 archives.
436 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
437 correctement.
438 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
439 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
440 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
441 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
442 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
443 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
444 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
445 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
446 * Mise à jour de la documentation.
447
448 3.14.0-a1 - 21/02/2014
449 ----------------------
450 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
451 décision ne s'affichait pas tous le temps.
452 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
453 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
454 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
455 instructions et ajouter des consultations.
456 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
457 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
458 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
459 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
460 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
461 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
462 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
463 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
464 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
465 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
466 d'autorisation et d'instruction.
467 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
468 pouvaient ne pas apparaître.
469 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
470 listes de dossiers d'instruction.
471 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
472 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
473 * Mise à jour de la documentation.
474
475 3.13.0-a4 - 28/01/2014
476 ----------------------
477 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
478
479 3.13.0-a3 - 23/01/2014
480 ----------------------
481 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
482 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
483 le dossier d'instruction.
484 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
485 requête "instruction".
486 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
487 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
488 fil d'Ariane.
489 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
490 sera affichée à l'utilisateur.
491 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
492 dossier d'instruction.
493 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
494 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
495 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
496 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
497 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
498 des destinations des données techniques.
499 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
500 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
501
502 3.13.0-a2 - 13/01/2014
503 ----------------------
504 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
505 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
506 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
507 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
508 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
509 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
510 sont nécessaires.
511
512 3.13.0-a1 - 31/12/2013
513 ----------------------
514 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
515 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
516 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
517 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
518 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
519 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
520 la génération des édition)
521 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
522 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
523 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
524 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
525 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
526 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
527 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
528 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
529 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
530 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
531 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
532 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
533 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
534 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
535 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
536 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
537 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
538 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
539 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
540 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
541 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
542 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
543 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
544 éditions du dossier d'instruction.
545 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
546 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
547 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
548 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
549 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
550 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
551 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
552 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
553 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
554 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
555 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
556 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
557 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
558 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
559 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
560 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
561 nouveau dossier d'instruction.
562 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
563 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
564 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
565 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
566 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
567 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
568 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
569 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
570 modifier.
571 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
572 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
573 l'instructeur.
574 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
575 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
576 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
577 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
578 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
579 * Mise à jour de la documentation.
580
581 3.12.0-a1 - 05/12/2013
582 ----------------------
583
584 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
585 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
586 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
587 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
588 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
589 d'instruction "principal".
590 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
591 être envoyé au référenciel.
592 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
593 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
594 DI n'est accepté.
595 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
596 l'ajout d'une nouvelle demande.
597 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
598 récupérée depuis le dossier initial (P0).
599 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
600 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
601 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
602 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
603 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
604 * Mise à jour de la documentation.
605
606 3.11.0-a1 - 13/11/2013
607 ----------------------
608 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
609 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
610 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
611 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
612 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
613 ayant servi à rédiger le courrier.
614 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
615 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
616 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
617 réception de l'AR (événement lié).
618 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
619 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
620 dossier AT vers le référentiel ERP.
621 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
622 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
623 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
624 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
625 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
626 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
627 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
628 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
629 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
630 'instruction' servant aux éditions.
631 * Doc - Mise à jour de la documentation.
632
633 3.10.0-a1 - 22/10/2013
634 ----------------------
635
636 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
637 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
638 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
639 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
640 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
641 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
642 infobulle.
643 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
644 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
645 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
646 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
647 ou accepté.
648 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
649 compétente est définie par événement d'instruction.
650 * Doc - Mise à jour de la documentation
651
652 3.9.0-a3 - 11/10/2013
653 ---------------------
654
655 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
656 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
657 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
658 de l'année de la date de la demande.
659 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
660 et avis_consultation pour la reprise de données.
661 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
662 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
663 par rapport au libelle.
664 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
665 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
666 categorie_demandeur.
667 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
668 événement d'instruction.
669 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
670 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
671 fonctionnait pas, problème corrigé.
672 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
673 onglet.
674 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
675 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
676 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
677 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
678 trouvées faussées.
679 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
680 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
681 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
682 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
683 et le DI associé.
684 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
685 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
686 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
687 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
688 visualisation du dossier d'instruction.
689 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
690 utilisateurs avec un LDAP.
691 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
692 lors de la création de la demande.
693 * Doc - Mise à jour de la documentation
694
695 3.9.0-a2 - 20/09/2013
696 ---------------------
697
698 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
699 dossiers à qualifier.
700 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
701 dernier dossier d'instruction
702 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
703 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
704 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
705 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
706 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
707 événement d'instruction.
708 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
709 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
710 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
711 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
712 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
713 tableau et le formulaire.
714 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
715 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
716 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
717 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
718 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
719 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
720 quartier et celui des parcelles.
721 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
722 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
723 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
724 parcelle.
725 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
726 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
727 * Mise à jour de la documentation.
728
729 3.9.0-a1 - 04/09/2013
730 ---------------------
731
732 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
733 du répertoire pour la numérisation.
734 * Evol - Support du SIG Elyx.
735 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
736 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
737 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
738 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
739 demande à partir de la référence cadastrale.
740 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
741 rapport d'instruction.
742 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
743 consultation de la liste des dossiers limites.
744
745
746 3.8.0-a2 - 12/08/2013
747 ---------------------
748
749 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
750 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
751 sur ce même dossier.
752 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
753 dans une base de données déjà populées.
754
755
756 3.8.0-a1 - 09/08/2013
757 ---------------------
758
759 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
760 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
761 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
762 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
763 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
764 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
765 états.
766 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
767 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
768 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
769 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
770 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
771 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
772 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
773 techniques.
774 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
775 service consulté, guichet unique.
776 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
777 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
778 DA.
779 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
780 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
781 juillet 2013.
782 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
783 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
784 la visualisation du dossier d'instruction.
785 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
786 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
787 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
788 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
789 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
790 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
791 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
792 Qualification -> Architecte Fréquent.
793 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
794 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
795 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
796 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
797 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
798 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
799 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
800 techniques et des lots en cours de validité.
801 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
802 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
803 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
804 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
805 d'une instruction.
806 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
807 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
808 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
809 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
810 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
811 plus dans le widget.
812 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
813 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
814 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
815 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
816 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
817 retournée.
818 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
819 les pièces numérisées.
820 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
821 paramétrage de celui-ci.
822 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
823 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
824 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
825 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
826 lien_dossier_lot.
827 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
828 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
829 * Mise à jour de la documentation.
830
831
832 3.7.0-a1 - 11/07/2013
833 ---------------------
834
835 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
836 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
837 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
838 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
839 droite.
840 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
841 pour les instructions de type "arrêté".
842 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
843 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
844 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
845 affichés.
846 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
847 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
848 tacite" à la place de "accord tacite".
849 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
850 été renommé "terrain_adresse_voie".
851 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
852 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
853 par page.
854 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
855 nécessaire.
856 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
857 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
858 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
859 * Mise à jour de la documentation.
860
861
862 3.6.0-a1 - 28/06/2013
863 ---------------------
864
865 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
866 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
867 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
868 pas.
869 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
870 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
871 opérationnelle.
872 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
873 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
874 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
875 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
876 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
877 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
878 impossible.
879 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
880 le dossier est clôturé.
881 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
882 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
883 spécifiques aux documents arrêtés.
884 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
885 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
886 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
887 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
888 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
889 cela fonctionne.
890 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
891 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
892 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
893 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
894 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
895 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
896 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
897 formulaire des demandeurs.
898 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
899 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
900 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
901 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
902 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
903 modifiables.
904 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
905 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
906 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
907 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
908 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
909 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
910 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
911 * Doc - Mise à jour de la documentation.
912
913
914 3.5.0-a1 - 30/05/2013
915 ---------------------
916
917 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
918 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
919 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
920 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
921 automatiquement finalisé ;
922 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
923 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
924 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
925 actions ;
926 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
927 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
928 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
929 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
930 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
931 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
932 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
933 est automatiquement finalisé ;
934 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
935 automatiquement finalisé.
936 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
937 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
938 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
939 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
940 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
941 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
942 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
943 sa division.
944 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
945 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
946 formulaire de la demande.
947 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
948 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
949 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
950 d'affichage.
951 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
952 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
953 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
954
955
956 3.4.0-a1 - 06/05/2013
957 ---------------------
958
959 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
960 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
961 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
962 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
963 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
964 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
965 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
966 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
967 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
968 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
969 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
970 en prévision du développement pour les statistiques.
971 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
972 et le daact.
973 * Optimisation du code.
974 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
975 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
976 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
977 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
978 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
979 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
980 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
981 code.
982 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
983 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
984 sans avoir séléctionné d'événement.
985
986
987 3.3.0-a7 - 22/04/2013
988 ---------------------
989
990 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
991 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
992 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
993 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
994 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
995 la règle de numérotation des DI.
996 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
997 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
998 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
999 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1000 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1001 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1002 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1003 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1004 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1005 dossier d'autorisation.
1006 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1007 techniques.
1008 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1009 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1010 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1011 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1012 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1013 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1014 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1015 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1016 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1017 de bases de données.
1018 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1019 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1020 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1021 Génération de bordereaux.
1022 * Mise à jour de la documentation.
1023 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1024 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1025 est disponible à l'administrateur.
1026 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1027 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1028 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1029 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1030 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1031 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1032 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1033 d'autorisation.
1034
1035
1036 3.3.0-a6
1037
1038 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1039
1040 3.3.0-a5
1041
1042 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1043 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1044
1045 3.3.0-a4
1046
1047 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1048 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1049
1050 3.3.0-a3
1051
1052 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1053
1054 3.3.0-a2
1055
1056
1057
1058 3.1.0-b1
1059
1060 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1061
1062 3.0.0rc2
1063
1064 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1065 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1066
1067
1068 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1069
1070 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1071 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1072 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1073
1074 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1075
1076 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1077
1078 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1079 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1080
1081 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1082 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1083 [Florent MICHON][atReal]
1084
1085 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1086
1087 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1088
1089 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1090 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1091 * ajout du milti polygon et multi ligne
1092
1093 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1094 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1095 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1096
1097 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1098
1099 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1100
1101 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1102
1103 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1104
1105 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1106
1107 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1108
1109 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1110 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1111
1112
1113
1114
1115 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1116 ----------------------
1117 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1118
1119
1120 *** mise en place operationnelle a arles
1121 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1122 - correction des états arles
1123 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1124 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1125 - ajout du champ description dans dossier
1126 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1127 - correction des liens sur les cartes
1128 - enlever regle du menu
1129 - recherche bible.inc
1130 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1131 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1132 - mise en oeuvre de la securite
1133
1134
1135 *** correction post operationnelle
1136 * mise en place d un schema postgresql
1137 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1138 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1139 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1140 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1141 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1142 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1143 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1144 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1145 * correction du parametrage.sql :
1146 rajout de sequence cree pour :
1147 categorie_demandeur
1148 destination,
1149 modification sequence de bible
1150
1151
1152 correction openMairie tab_sig.php
1153 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1154 if($fond_bing=="Oui" )
1155 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1156
1157
1158
1159
1160 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1161 ---------------------
1162
1163 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1164 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1165
1166 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1167 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1168
1169 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1170 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1171
1172 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1173 [atReal][Florent MICHON]
1174
1175
1176 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1177 ---------------------
1178
1179 *
1180
1181 correction saut de page lettretypeinstruction
1182 correction sitadel
1183 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1184 correction reqmo
1185 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1186
1187
1188 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1189 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1190 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1191 * instruction : enlever le debug ***
1192 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1193 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1194
1195 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1196 - ensemble des composants
1197 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1198
1199
1200
1201 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1202 Correctif bug CU (fr)
1203 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1204 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1205
1206 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1207 lang/francais.inc :
1208
1209 (bug)
1210 * en creation/modification
1211 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1212 * en suppression
1213 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1214 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1215 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1216 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1217 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1218
1219 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1220
1221 (bug)
1222 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1223 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1224 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1225 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1226 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1227 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1228 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1229 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1230 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1231
1232 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1233 -> etat corriges
1234 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1235 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1236 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1237 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1238
1239 ===================================================================================
1240
1241 Modifs demandées 30/07/2010
1242
1243 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1244
1245 - avis sur les dossiers
1246 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1247 pgsql/ ...
1248 - avis dans les états
1249 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1250 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1251
1252
1253
1254 =======================================
1255 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1256 =======================================
1257 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1258
1259
1260 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1261 delai.inc
1262 consultation_horslimite.inc
1263 PC_horslimite.inc
1264 PD_horslimite.inc
1265 dossier_horslimite.inc
1266 RU.inc
1267 dossier_observatoire.reqmo
1268 RU.class.php
1269
1270
1271 *** courrier.class ne sert a rien
1272 quartier.class form.inc et inc
1273
1274 *** zone à voir
1275 parcelle.sig
1276
1277
1278
1279 *** concat et date
1280 sql/pgsql/
1281 sql/pgsql/francais
1282
1283 ***taille/max obj
1284 action.class.php
1285 architecte.class
1286 bible.class
1287 blocnote.class
1288 civilite.class
1289 collectivite.class
1290 consultation.class
1291 destination.class
1292 destination_shon.class
1293 dossier.class DP PA CU PC PD
1294 droit.class
1295 etat
1296 evenement.class
1297 instruction.class
1298 instruction_CU.class a tester
1299 nature.class
1300 parcelle.class
1301 pos.class
1302 proprietaire.class
1303 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1304 rivoli.class
1305 service.class
1306
1307 *** requete sql/pgsql et francais OK
1308
1309 *** sig : / cadastre
1310 geom parcelle
1311 geom batiment
1312 geom dossier
1313 geom section
1314 SIG :
1315 * tab_sig
1316 pb des '' pour parcelle, dossier
1317 pb saisie multipolygon
1318 * form_sig
1319 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1320 parcelle.inc
1321 dossier.inc
1322
1323 Bugs a traiter
1324 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1325 * combo.php architecte dans dossier
1326 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1327 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1328 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1329 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1330 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1331 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1332
1333
1334 ========================================================================================
1335
1336 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1337
1338
1339 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1340 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1341 2.01(en cours)
1342
1343 a faire ->version 5.4
1344
1345 [18/03/2010] - CCRVV
1346 (bug) initialisation $path_pear
1347 - trt/numdossier.php
1348 - trt/export_sig.php
1349 - trt/export_pc.php
1350 - trt/export_dp.php
1351 - scr/orm_fenetre.php
1352 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1353
1354
1355 =======================
1356 modification de la base
1357 =======================
1358 table avis
1359 ver2.01.sql
1360 init.sql
1361
1362 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1363 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1364 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1365 - lang/francais.inc
1366 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1367
1368 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1369 trt/export_sitadel.php
1370 trt/sitadel.inc
1371 dyn/menu.inc
1372 lang/francais.inc
1373 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1374 sql/mysql/avis.form.inc
1375
1376
1377 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1378 dossier_observatoire.reqmo.inc
1379
1380 (bug) js firefox (15/12/2009)
1381 scr/edition_d.php
1382 scr/edition_p.php
1383
1384 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1385 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1386 dyn/var.inc liensig2
1387
1388
1389 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1390
1391 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1392 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1393 dossier_sig_sanspos.reqmo
1394
1395 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1396 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1397 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1398 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1399 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1400 (bug) js firefox (15/12/2009)
1401 scr/edition_d.php
1402 scr/edition_p.php
1403 dyn/style.css ->table.dossier
1404
1405
1406 version 2.00 =========================================================================================================
1407 publie le 07 juillet 2009
1408
1409 ********************************************
1410 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1411 ********************************************
1412 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1413 ajout zone solde dans travaux
1414 /data/ver_2.00.sql
1415 /data/init.sql
1416 ********************************************
1417
1418
1419 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1420
1421 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1422 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1423 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1424 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1425 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1426
1427 scripts concernés
1428 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1429 - repertoire sig
1430 -------------
1431 dyn/var.inc :
1432 -------------
1433 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1434 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1435
1436 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1437 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1438 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1439
1440 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1441
1442 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1443 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1444 dossier.class.php + dossier.form.inc
1445 init.sql + ver2.00
1446
1447 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1448 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1449
1450 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1451
1452 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1453 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1454 (bug) regle.form
1455 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1456 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1457 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1458 (bug) spg/combo et combo2.php
1459 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1460
1461
1462
1463
1464
1465
1466 version 1.09 a venir ===================================================================
1467
1468 (*) Mise a jour base de donnees :
1469 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1470 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1471
1472 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1473 dyn/menu.inc
1474 trt/export_pc.php
1475 trt/export_dp.php
1476
1477 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1478 (bug signale par [email protected])
1479 spg/login.php
1480
1481 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1482 index.php
1483 scr/form.php
1484 scr/tab.php
1485 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1486
1487 (+) img/warning_utils.gif
1488
1489 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1490 /obj/utilisateur.class.php
1491 /sql/utilisateur.inc
1492 /sql/utilisateur.form.inc
1493 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1494
1495
1496 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1497 nom obligatoire ?
1498
1499 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1500 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1501 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1502 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1503 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1504
1505 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1506 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1507
1508 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1509 dyn/menu.inc
1510 scr/edition_d.php
1511 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1512 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1513
1514 (bug) 16/05/2008 edition
1515 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1516 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1517 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1518 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1519
1520 version 1.08 ========================================================================
1521
1522 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1523 - form.php
1524 - sous_form
1525 - form_fenetre
1526 - txform
1527
1528 *** arles 04/01/2008 :
1529 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1530 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1531
1532
1533 *** (+) 11/01/2007
1534
1535 - correction libelle pc_acceuil
1536 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1537 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1538 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1539
1540 *** bug SANTES (09/01/2008)
1541 /spg/bible_auto.php
1542
1543 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1544 requette terrain.dossier.inc
1545
1546 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1547 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1548 scr/dossier.php
1549 sql/mysql/dossier.scr.inc
1550 sql/mysql/pc.inc
1551 sql/mysql/pa.inc
1552 sql/mysql/pd.inc
1553 sql/mysql/dp.inc
1554 SIG
1555 dyn/var.inc
1556 - lien et image sig
1557 sql/mysql/terrain.form.inc
1558 - tableau de bord
1559 lien_sig1 et lien_sig
1560
1561 ***(+) import simalis 27/11/2007
1562 rec/import_sig_simalis.php
1563 scr/import
1564
1565
1566 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1567 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1568 data/init.sql
1569 data/ver_1.08.sql
1570 parcelle.form.php
1571 terrain.class.php
1572 terrain.form.php
1573 * image et lien sig
1574 dyn/var.inc
1575 img/sig.png
1576
1577 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1578
1579 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1580 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1581
1582 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1583 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1584
1585 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1586 style.css
1587 form.php
1588 soustabdyn.php
1589
1590 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1591 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1592 menu.inc
1593 PC_modificatif.inc
1594 init.sql
1595 ver_1.08.sql
1596
1597 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1598 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1599 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1600 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1601 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1602
1603 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1604 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1605 pdfetiquette.php
1606 pdflettretype.php
1607 pdflettretype_instruction.php
1608
1609 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1610 DP.inc nom de l instructeur
1611
1612
1613
1614 version 1.07 ========================================================
1615 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1616 arles et vitrolles
1617
1618 *** (+) 27/09/2007
1619 voir bible => retour
1620 requete recepisse_DPC
1621 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1622 numero de dossier dans saisie_consultation
1623 securite
1624
1625 *** DEBUG 20/09/2007
1626 - civilite.class.php : pb de modification
1627 - moteur de recherche: pb affichage
1628 - onglets supplementaire CU PD PA
1629 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1630 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1631 - instruction.class: interdire la modification de date
1632 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1633 - ecran d aide sur tous les formulaires
1634
1635 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1636 - scr/import.php : menu import
1637 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1638 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1639 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1640 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1641 * table terrain : zone supplementaire nom
1642 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1643 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1644 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1645 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1646 - data/mysql/sql/init.sql
1647
1648 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1649 - init.sql : cle primaire avis
1650 - parametrage.sql = avis, bible
1651
1652 *** integration du patch 1.06-1
1653
1654 patch 1.06-1 =======================================================
1655 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1656
1657 version 1.06 ========================================================
1658 - (+) dossier
1659 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1660 date ouverture chantier
1661 date conformite
1662 parcelle_declare + controle
1663 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1664 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1665 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1666 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1667 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1668 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1669 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1670 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1671 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1672 * creation dossier -> popup creation architecte
1673 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1674 * CU : objet_dossier en haut
1675 * architecte
1676 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1677 fax mail, note
1678 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1679
1680 version 1.05 ========================================================
1681 - (+) moteur de recherche
1682 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1683
1684 version 1.04 ========================================================
1685 - moteur de recherche
1686 - workflow
1687 - regles
1688 - courrier
1689
1690 version 1.01 ========================================================
1691 maquette initiale
1692 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1693 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1694 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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