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Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-b4 - ??/??/????
5 ----------------------
6 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
7 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
8 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
9 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
10 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
11 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
12 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
13 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
14 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
15 C'est corrigé.
16 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
17 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
18 d'instruction "avis du maire".
19 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
20 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
21 dans les loggues des documents numérisés.
22 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
23 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
24 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
25 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
26 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
27 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
28 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
29 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
30 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
31 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
32 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
33 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
34 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
35
36 3.14.0-b3 - 01/12/2014
37 ----------------------
38 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
39 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
40 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
41 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
42 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
43 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
44 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
45 framework.
46 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
47 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
48 * Mise à jour de la documentation.
49
50 3.14.0-b2 - 21/11/2014
51 ----------------------
52 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
53 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
54 doublons.
55 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
56 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
57 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
58 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
59 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
60 * Mise à jour de la documentation.
61
62 3.14.0-b1 - 07/10/2014
63 ----------------------
64 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
65 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
66 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
67 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
68 * Mise à jour de la documentation.
69
70 3.14.0-a16 - 07/10/2014
71 -----------------------
72 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
73 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
74 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
75 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
76 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
77 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
78 celles configurées dans le paramétrage du service.
79 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
80 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
81 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
82 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
83 inutile "Consultations des services :".
84 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
85 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
86 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
87 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
88 dates" du menu "Suivi".
89 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
90 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
91 ce ne sont pas des arrêtés.
92 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
93 les services consultés.
94 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
95 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
96 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
97 * Mise à jour de la documentation.
98
99 3.14.0-a15 - 15/09/2014
100 -----------------------
101 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
102 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
103 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
104 la même que la date limite.
105 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
106 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
107 les puces des listes ont été modifiées.
108 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
109 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
110 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
111 d'instruction "avis du maire".
112 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
113 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
114 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
115 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
116 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
117 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
118 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
119 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
120 des surcharges om_*.
121 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
122 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
123 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
124 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
125 * Mise à jour de la documentation.
126
127 3.14.0-a14 - 11/08/2014
128 -----------------------
129 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
130 convention d'assignation de valeur de la documentation.
131 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
132 rencontrés.
133 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
134 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
135 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
136 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
137 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
138 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
139 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
140 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
141 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
142 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
143 à l'événement d'instruction.
144 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
145 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
146 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
147 visualisation du dossier d'instruction.
148 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
149 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
150 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
151 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
152 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
153 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
154 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
155 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
156 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
157 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
158 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
159 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
160 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
161 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
162 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
163 constamment affichés.
164 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
165 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
166 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
167 et non son libellé.
168 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
169 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
170 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
171 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
172 * Mise à jour de la documentation.
173
174 3.14.0-a13 - 10/07/2014
175 -----------------------
176 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
177 pdf du dossier et sous-états de commission.
178 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
179 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
180 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
181 commission d'un dossier d'instruction
182 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
183 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
184 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
185 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
186 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
187 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
188 d'instruction.
189 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
190 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
191 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
192 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
193 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
194 d'instruction qui lui était affectée.
195 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
196 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
197 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
198 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
199 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
200 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
201 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
202 sous-groupe lié à une contrainte
203 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
204 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
205 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
206 * Mise à jour de la documentation.
207
208 3.14.0-a12 - 18/06/2014
209 -----------------------
210 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
211 d'autorisation
212 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
213 d'événement d'instruction
214 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
215 est affiché
216 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
217 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
218 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
219 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
220 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
221 des classes génériques
222 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
223 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
224 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
225 de consultations multiples.
226 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
227 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
228 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
229 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
230 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
231 pour ces dossiers est affichée.
232 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
233 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
234 documents numérisés
235 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
236 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
237 * Mise à jour de la documentation.
238
239 3.14.0-a11 - 04/06/2014
240 -----------------------
241 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
242 notifié' d'un dossier d'instruction
243 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
244 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
245 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
246 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
247 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
248 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
249 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
250 le menu "Récépissé".
251 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
252 correction de la date limite affichée.
253 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
254 visualisation du dossier d'instruction
255 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
256 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
257 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
258 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
259 déjà géolocalisés.
260 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
261 de lettres RAR.
262 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
263 d'adresse.
264 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
265 consultations.
266 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
267 dernier caractère était masqué.
268 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
269 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
270 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
271 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
272 identifiant.
273 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
274 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
275 n'a pas de lettre-type associée.
276 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
277 dossier incomplet.
278 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
279 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
280 * Mise à jour de la documentation.
281
282 3.14.0-a10 - 21/05/2014
283 -----------------------
284 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
285 modification d'un dossier d'instruction.
286 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
287 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
288 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
289 du dossier d'autorisation.
290 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
291 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
292 demande d'avis.
293 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
294 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
295 * Mise à jour de la documentation.
296
297 3.14.0-a9 - 14/05/2014
298 ----------------------
299 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
300 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
301 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
302 numéro d'événement d'instruction.
303 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
304 arretés.
305 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
306 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
307 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
308 maintenant uniques.
309 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
310 d'un document.
311 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
312 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
313 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
314 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
315 'arrete'.
316 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
317 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
318 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
319 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
320 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
321 d'instruction.
322 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
323 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
324 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
325 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
326 corrigé.
327 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
328 "instruction".
329 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
330 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
331 * Mise à jour de la documentation.
332
333 3.14.0-a8 - 29/04/2014
334 ----------------------
335 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
336 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
337 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
338 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
339 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
340 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
341 demandes d'avis passées.
342 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
343 qu'administrateurs.
344 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
345 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
346 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
347 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
348 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
349 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
350 tableau sur tous les sous-état.
351 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
352 zoomer.
353 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
354 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
355 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
356 l'ordre des onglets.
357 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
358 dossier.
359 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
360 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
361 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
362 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
363 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
364 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
365 droite du tableau des demandes passées.
366 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
367 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
368 consultés.
369 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
370 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
371 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
372 l'éditeur amélioré.
373 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
374 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
375 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
376 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
377 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
378 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
379 consultation.
380 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
381 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
382 données se produisait. C'est corrigé.
383 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
384 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
385 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
386 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
387 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
388 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
389 sur un événement non finalisé.
390 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
391 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
392 * Mise à jour de la documentation.
393
394 3.14.0-a7 - 23/04/2014
395 ----------------------
396 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
397 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
398 ajusté avec le volet rose du recommandé.
399 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
400 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
401 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
402 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
403 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
404 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
405 d'autorisation : cela est corrigé.
406 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
407 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
408 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
409 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
410 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
411 (PRO, ANNULL, etc.).
412 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
413 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
414 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
415 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
416 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
417 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
418 "Statistiques à la demande".
419 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
420 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
421 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
422 remplacement par 2 au lieu de 1.
423 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
424 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
425 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
426 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
427 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
428 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
429 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
430 * Mise à jour de la documentation.
431
432 3.14.0-a6 - 15/04/2014
433 ----------------------
434 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
435 demande d'annulation de l'autorisation
436 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
437 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
438 date d'envoi.
439 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
440 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
441 C'est corrigé.
442 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
443 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
444 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
445 l'autorité compétente "État".
446 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
447 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
448 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
449 paramétrage de l'état ou lettre-type.
450 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
451 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
452 * Mise à jour de la documentation.
453
454 3.14.0-a5 - 03/04/2014
455 --------------------------
456 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
457 l'événement retour n'est pas valide.
458 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
459 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
460 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
461 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
462 dans les lettres RAR.
463 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
464 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
465 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
466 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
467 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
468 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
469 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
470 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
471 retirées.
472 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
473 pour plus de lisibilité.
474 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
475 majoration sans RAR'.
476 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
477 dossiers à planifier.
478 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
479 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
480 compléments si aucun texte n'est ajouté.
481 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
482 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
483 d'instruction.
484 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
485 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
486 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
487 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
488 comportant plus de cinq caractères.
489 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
490 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
491 * Mise à jour de la documentation.
492
493 3.14.0-a4 - 26/03/2014
494 ----------------------
495 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
496 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
497 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
498 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
499 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
500 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
501 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
502 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
503 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
504 numéros multiples.
505 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
506 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
507 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
508 instructeurs.
509 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
510 en pied de page. C'est corrigé.
511 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
512 faut toutefois le re-paramétrer.
513 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
514 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
515 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
516 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
517 l'ajout d'un événement d'instruction.
518 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
519 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
520 défaut et élargissement des champs texte complété.
521 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
522 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
523 "autre correspondant".
524 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
525 tous les états et lettres-type.
526 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
527 - [delai_service] pour les consultations,
528 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
529 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
530 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
531 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
532 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
533 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
534 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
535 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
536 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
537 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
538 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
539 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
540 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
541 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
542 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
543 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
544 dans le tableau du sous-état instruction.
545 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
546 modification d'une instruction.
547 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
548 d'autorisation.
549 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
550 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
551 * Mise à jour de la documentation.
552
553 3.14.0-a3 - 17/03/2014
554 ----------------------
555 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
556 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
557 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
558 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
559 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
560 de page.
561 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
562 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
563 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
564 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
565 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
566 d'instruction.
567 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
568 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
569 "Terrain".
570 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
571 dans la table demandeur.
572 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
573 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
574 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
575 formulaire d'ajout d'instructions.
576 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
577 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
578 'date de retour RAR' est non modifiable.
579 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
580 d'instructon est non modifiable.
581 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
582 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
583 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
584 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
585 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
586 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
587 pour État'.
588 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
589 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
590 * Mise à jour de la documentation.
591
592 3.14.0-a2 - 10/03/2014
593 ----------------------
594 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
595 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
596 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
597 l'affichage des codes barres.
598 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
599 le document était tout de même finalisé.
600 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
601 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
602 avoir plus de trois opérandes.
603 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
604 * Bug - Correction de fautes de frappe.
605 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
606 dossiers d'instruction du groupe ADS.
607 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
608 les éditions
609 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
610 archives.
611 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
612 correctement.
613 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
614 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
615 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
616 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
617 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
618 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
619 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
620 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
621 * Mise à jour de la documentation.
622
623 3.14.0-a1 - 21/02/2014
624 ----------------------
625 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
626 décision ne s'affichait pas tous le temps.
627 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
628 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
629 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
630 instructions et ajouter des consultations.
631 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
632 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
633 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
634 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
635 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
636 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
637 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
638 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
639 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
640 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
641 d'autorisation et d'instruction.
642 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
643 pouvaient ne pas apparaître.
644 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
645 listes de dossiers d'instruction.
646 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
647 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
648 * Mise à jour de la documentation.
649
650 3.13.0-a4 - 28/01/2014
651 ----------------------
652 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
653
654 3.13.0-a3 - 23/01/2014
655 ----------------------
656 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
657 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
658 le dossier d'instruction.
659 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
660 requête "instruction".
661 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
662 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
663 fil d'Ariane.
664 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
665 sera affichée à l'utilisateur.
666 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
667 dossier d'instruction.
668 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
669 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
670 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
671 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
672 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
673 des destinations des données techniques.
674 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
675 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
676
677 3.13.0-a2 - 13/01/2014
678 ----------------------
679 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
680 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
681 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
682 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
683 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
684 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
685 sont nécessaires.
686
687 3.13.0-a1 - 31/12/2013
688 ----------------------
689 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
690 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
691 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
692 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
693 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
694 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
695 la génération des édition)
696 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
697 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
698 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
699 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
700 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
701 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
702 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
703 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
704 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
705 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
706 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
707 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
708 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
709 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
710 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
711 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
712 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
713 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
714 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
715 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
716 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
717 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
718 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
719 éditions du dossier d'instruction.
720 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
721 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
722 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
723 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
724 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
725 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
726 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
727 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
728 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
729 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
730 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
731 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
732 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
733 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
734 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
735 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
736 nouveau dossier d'instruction.
737 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
738 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
739 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
740 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
741 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
742 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
743 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
744 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
745 modifier.
746 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
747 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
748 l'instructeur.
749 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
750 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
751 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
752 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
753 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
754 * Mise à jour de la documentation.
755
756 3.12.0-a1 - 05/12/2013
757 ----------------------
758
759 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
760 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
761 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
762 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
763 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
764 d'instruction "principal".
765 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
766 être envoyé au référenciel.
767 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
768 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
769 DI n'est accepté.
770 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
771 l'ajout d'une nouvelle demande.
772 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
773 récupérée depuis le dossier initial (P0).
774 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
775 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
776 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
777 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
778 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
779 * Mise à jour de la documentation.
780
781 3.11.0-a1 - 13/11/2013
782 ----------------------
783 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
784 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
785 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
786 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
787 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
788 ayant servi à rédiger le courrier.
789 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
790 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
791 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
792 réception de l'AR (événement lié).
793 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
794 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
795 dossier AT vers le référentiel ERP.
796 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
797 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
798 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
799 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
800 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
801 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
802 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
803 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
804 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
805 'instruction' servant aux éditions.
806 * Doc - Mise à jour de la documentation.
807
808 3.10.0-a1 - 22/10/2013
809 ----------------------
810
811 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
812 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
813 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
814 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
815 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
816 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
817 infobulle.
818 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
819 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
820 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
821 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
822 ou accepté.
823 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
824 compétente est définie par événement d'instruction.
825 * Doc - Mise à jour de la documentation
826
827 3.9.0-a3 - 11/10/2013
828 ---------------------
829
830 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
831 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
832 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
833 de l'année de la date de la demande.
834 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
835 et avis_consultation pour la reprise de données.
836 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
837 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
838 par rapport au libelle.
839 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
840 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
841 categorie_demandeur.
842 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
843 événement d'instruction.
844 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
845 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
846 fonctionnait pas, problème corrigé.
847 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
848 onglet.
849 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
850 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
851 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
852 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
853 trouvées faussées.
854 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
855 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
856 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
857 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
858 et le DI associé.
859 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
860 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
861 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
862 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
863 visualisation du dossier d'instruction.
864 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
865 utilisateurs avec un LDAP.
866 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
867 lors de la création de la demande.
868 * Doc - Mise à jour de la documentation
869
870 3.9.0-a2 - 20/09/2013
871 ---------------------
872
873 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
874 dossiers à qualifier.
875 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
876 dernier dossier d'instruction
877 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
878 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
879 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
880 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
881 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
882 événement d'instruction.
883 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
884 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
885 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
886 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
887 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
888 tableau et le formulaire.
889 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
890 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
891 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
892 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
893 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
894 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
895 quartier et celui des parcelles.
896 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
897 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
898 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
899 parcelle.
900 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
901 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
902 * Mise à jour de la documentation.
903
904 3.9.0-a1 - 04/09/2013
905 ---------------------
906
907 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
908 du répertoire pour la numérisation.
909 * Evol - Support du SIG Elyx.
910 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
911 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
912 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
913 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
914 demande à partir de la référence cadastrale.
915 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
916 rapport d'instruction.
917 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
918 consultation de la liste des dossiers limites.
919
920
921 3.8.0-a2 - 12/08/2013
922 ---------------------
923
924 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
925 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
926 sur ce même dossier.
927 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
928 dans une base de données déjà populées.
929
930
931 3.8.0-a1 - 09/08/2013
932 ---------------------
933
934 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
935 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
936 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
937 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
938 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
939 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
940 états.
941 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
942 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
943 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
944 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
945 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
946 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
947 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
948 techniques.
949 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
950 service consulté, guichet unique.
951 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
952 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
953 DA.
954 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
955 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
956 juillet 2013.
957 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
958 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
959 la visualisation du dossier d'instruction.
960 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
961 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
962 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
963 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
964 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
965 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
966 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
967 Qualification -> Architecte Fréquent.
968 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
969 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
970 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
971 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
972 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
973 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
974 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
975 techniques et des lots en cours de validité.
976 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
977 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
978 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
979 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
980 d'une instruction.
981 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
982 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
983 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
984 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
985 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
986 plus dans le widget.
987 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
988 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
989 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
990 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
991 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
992 retournée.
993 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
994 les pièces numérisées.
995 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
996 paramétrage de celui-ci.
997 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
998 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
999 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1000 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1001 lien_dossier_lot.
1002 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1003 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1004 * Mise à jour de la documentation.
1005
1006
1007 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1008 ---------------------
1009
1010 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1011 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1012 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1013 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1014 droite.
1015 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1016 pour les instructions de type "arrêté".
1017 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1018 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1019 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1020 affichés.
1021 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1022 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1023 tacite" à la place de "accord tacite".
1024 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1025 été renommé "terrain_adresse_voie".
1026 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1027 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1028 par page.
1029 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1030 nécessaire.
1031 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1032 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1033 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1034 * Mise à jour de la documentation.
1035
1036
1037 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1038 ---------------------
1039
1040 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1041 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1042 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1043 pas.
1044 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1045 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1046 opérationnelle.
1047 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1048 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1049 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1050 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1051 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1052 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1053 impossible.
1054 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1055 le dossier est clôturé.
1056 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1057 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1058 spécifiques aux documents arrêtés.
1059 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1060 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1061 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1062 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1063 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1064 cela fonctionne.
1065 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1066 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1067 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1068 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1069 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1070 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1071 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1072 formulaire des demandeurs.
1073 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1074 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1075 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1076 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1077 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1078 modifiables.
1079 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1080 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1081 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1082 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1083 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1084 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1085 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1086 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1087
1088
1089 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1090 ---------------------
1091
1092 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1093 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1094 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1095 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1096 automatiquement finalisé ;
1097 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1098 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1099 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1100 actions ;
1101 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1102 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1103 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1104 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1105 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1106 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1107 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1108 est automatiquement finalisé ;
1109 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1110 automatiquement finalisé.
1111 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1112 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1113 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1114 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1115 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1116 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1117 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1118 sa division.
1119 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1120 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1121 formulaire de la demande.
1122 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1123 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1124 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1125 d'affichage.
1126 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1127 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1128 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1129
1130
1131 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1132 ---------------------
1133
1134 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1135 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1136 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1137 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1138 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1139 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1140 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1141 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1142 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1143 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1144 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1145 en prévision du développement pour les statistiques.
1146 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1147 et le daact.
1148 * Optimisation du code.
1149 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1150 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1151 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1152 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1153 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1154 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1155 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1156 code.
1157 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1158 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1159 sans avoir séléctionné d'événement.
1160
1161
1162 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1163 ---------------------
1164
1165 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1166 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1167 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1168 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1169 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1170 la règle de numérotation des DI.
1171 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1172 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1173 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1174 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1175 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1176 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1177 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1178 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1179 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1180 dossier d'autorisation.
1181 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1182 techniques.
1183 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1184 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1185 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1186 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1187 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1188 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1189 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1190 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1191 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1192 de bases de données.
1193 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1194 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1195 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1196 Génération de bordereaux.
1197 * Mise à jour de la documentation.
1198 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1199 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1200 est disponible à l'administrateur.
1201 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1202 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1203 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1204 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1205 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1206 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1207 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1208 d'autorisation.
1209
1210
1211 3.3.0-a6
1212
1213 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1214
1215 3.3.0-a5
1216
1217 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1218 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1219
1220 3.3.0-a4
1221
1222 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1223 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1224
1225 3.3.0-a3
1226
1227 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1228
1229 3.3.0-a2
1230
1231
1232
1233 3.1.0-b1
1234
1235 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1236
1237 3.0.0rc2
1238
1239 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1240 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1241
1242
1243 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1244
1245 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1246 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1247 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1248
1249 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1250
1251 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1252
1253 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1254 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1255
1256 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1257 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1258 [Florent MICHON][atReal]
1259
1260 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1261
1262 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1263
1264 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1265 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1266 * ajout du milti polygon et multi ligne
1267
1268 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1269 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1270 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1271
1272 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1273
1274 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1275
1276 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1277
1278 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1279
1280 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1281
1282 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1283
1284 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1285 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1286
1287
1288
1289
1290 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1291 ----------------------
1292 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1293
1294
1295 *** mise en place operationnelle a arles
1296 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1297 - correction des états arles
1298 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1299 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1300 - ajout du champ description dans dossier
1301 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1302 - correction des liens sur les cartes
1303 - enlever regle du menu
1304 - recherche bible.inc
1305 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1306 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1307 - mise en oeuvre de la securite
1308
1309
1310 *** correction post operationnelle
1311 * mise en place d un schema postgresql
1312 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1313 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1314 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1315 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1316 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1317 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1318 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1319 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1320 * correction du parametrage.sql :
1321 rajout de sequence cree pour :
1322 categorie_demandeur
1323 destination,
1324 modification sequence de bible
1325
1326
1327 correction openMairie tab_sig.php
1328 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1329 if($fond_bing=="Oui" )
1330 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1331
1332
1333
1334
1335 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1336 ---------------------
1337
1338 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1339 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1340
1341 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1342 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1343
1344 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1345 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1346
1347 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1348 [atReal][Florent MICHON]
1349
1350
1351 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1352 ---------------------
1353
1354 *
1355
1356 correction saut de page lettretypeinstruction
1357 correction sitadel
1358 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1359 correction reqmo
1360 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1361
1362
1363 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1364 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1365 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1366 * instruction : enlever le debug ***
1367 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1368 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1369
1370 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1371 - ensemble des composants
1372 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1373
1374
1375
1376 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1377 Correctif bug CU (fr)
1378 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1379 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1380
1381 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1382 lang/francais.inc :
1383
1384 (bug)
1385 * en creation/modification
1386 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1387 * en suppression
1388 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1389 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1390 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1391 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1392 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1393
1394 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1395
1396 (bug)
1397 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1398 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1399 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1400 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1401 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1402 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1403 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1404 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1405 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1406
1407 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1408 -> etat corriges
1409 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1410 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1411 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1412 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1413
1414 ===================================================================================
1415
1416 Modifs demandées 30/07/2010
1417
1418 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1419
1420 - avis sur les dossiers
1421 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1422 pgsql/ ...
1423 - avis dans les états
1424 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1425 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1426
1427
1428
1429 =======================================
1430 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1431 =======================================
1432 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1433
1434
1435 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1436 delai.inc
1437 consultation_horslimite.inc
1438 PC_horslimite.inc
1439 PD_horslimite.inc
1440 dossier_horslimite.inc
1441 RU.inc
1442 dossier_observatoire.reqmo
1443 RU.class.php
1444
1445
1446 *** courrier.class ne sert a rien
1447 quartier.class form.inc et inc
1448
1449 *** zone à voir
1450 parcelle.sig
1451
1452
1453
1454 *** concat et date
1455 sql/pgsql/
1456 sql/pgsql/francais
1457
1458 ***taille/max obj
1459 action.class.php
1460 architecte.class
1461 bible.class
1462 blocnote.class
1463 civilite.class
1464 collectivite.class
1465 consultation.class
1466 destination.class
1467 destination_shon.class
1468 dossier.class DP PA CU PC PD
1469 droit.class
1470 etat
1471 evenement.class
1472 instruction.class
1473 instruction_CU.class a tester
1474 nature.class
1475 parcelle.class
1476 pos.class
1477 proprietaire.class
1478 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1479 rivoli.class
1480 service.class
1481
1482 *** requete sql/pgsql et francais OK
1483
1484 *** sig : / cadastre
1485 geom parcelle
1486 geom batiment
1487 geom dossier
1488 geom section
1489 SIG :
1490 * tab_sig
1491 pb des '' pour parcelle, dossier
1492 pb saisie multipolygon
1493 * form_sig
1494 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1495 parcelle.inc
1496 dossier.inc
1497
1498 Bugs a traiter
1499 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1500 * combo.php architecte dans dossier
1501 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1502 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1503 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1504 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1505 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1506 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1507
1508
1509 ========================================================================================
1510
1511 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1512
1513
1514 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1515 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1516 2.01(en cours)
1517
1518 a faire ->version 5.4
1519
1520 [18/03/2010] - CCRVV
1521 (bug) initialisation $path_pear
1522 - trt/numdossier.php
1523 - trt/export_sig.php
1524 - trt/export_pc.php
1525 - trt/export_dp.php
1526 - scr/orm_fenetre.php
1527 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1528
1529
1530 =======================
1531 modification de la base
1532 =======================
1533 table avis
1534 ver2.01.sql
1535 init.sql
1536
1537 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1538 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1539 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1540 - lang/francais.inc
1541 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1542
1543 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1544 trt/export_sitadel.php
1545 trt/sitadel.inc
1546 dyn/menu.inc
1547 lang/francais.inc
1548 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1549 sql/mysql/avis.form.inc
1550
1551
1552 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1553 dossier_observatoire.reqmo.inc
1554
1555 (bug) js firefox (15/12/2009)
1556 scr/edition_d.php
1557 scr/edition_p.php
1558
1559 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1560 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1561 dyn/var.inc liensig2
1562
1563
1564 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1565
1566 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1567 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1568 dossier_sig_sanspos.reqmo
1569
1570 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1571 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1572 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1573 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1574 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1575 (bug) js firefox (15/12/2009)
1576 scr/edition_d.php
1577 scr/edition_p.php
1578 dyn/style.css ->table.dossier
1579
1580
1581 version 2.00 =========================================================================================================
1582 publie le 07 juillet 2009
1583
1584 ********************************************
1585 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1586 ********************************************
1587 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1588 ajout zone solde dans travaux
1589 /data/ver_2.00.sql
1590 /data/init.sql
1591 ********************************************
1592
1593
1594 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1595
1596 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1597 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1598 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1599 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1600 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1601
1602 scripts concernés
1603 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1604 - repertoire sig
1605 -------------
1606 dyn/var.inc :
1607 -------------
1608 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1609 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1610
1611 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1612 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1613 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1614
1615 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1616
1617 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1618 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1619 dossier.class.php + dossier.form.inc
1620 init.sql + ver2.00
1621
1622 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1623 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1624
1625 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1626
1627 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1628 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1629 (bug) regle.form
1630 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1631 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1632 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1633 (bug) spg/combo et combo2.php
1634 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1635
1636
1637
1638
1639
1640
1641 version 1.09 a venir ===================================================================
1642
1643 (*) Mise a jour base de donnees :
1644 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1645 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1646
1647 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1648 dyn/menu.inc
1649 trt/export_pc.php
1650 trt/export_dp.php
1651
1652 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1653 (bug signale par [email protected])
1654 spg/login.php
1655
1656 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1657 index.php
1658 scr/form.php
1659 scr/tab.php
1660 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1661
1662 (+) img/warning_utils.gif
1663
1664 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1665 /obj/utilisateur.class.php
1666 /sql/utilisateur.inc
1667 /sql/utilisateur.form.inc
1668 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1669
1670
1671 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1672 nom obligatoire ?
1673
1674 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1675 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1676 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1677 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1678 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1679
1680 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1681 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1682
1683 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1684 dyn/menu.inc
1685 scr/edition_d.php
1686 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1687 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1688
1689 (bug) 16/05/2008 edition
1690 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1691 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1692 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1693 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1694
1695 version 1.08 ========================================================================
1696
1697 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1698 - form.php
1699 - sous_form
1700 - form_fenetre
1701 - txform
1702
1703 *** arles 04/01/2008 :
1704 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1705 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1706
1707
1708 *** (+) 11/01/2007
1709
1710 - correction libelle pc_acceuil
1711 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1712 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1713 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1714
1715 *** bug SANTES (09/01/2008)
1716 /spg/bible_auto.php
1717
1718 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1719 requette terrain.dossier.inc
1720
1721 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1722 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1723 scr/dossier.php
1724 sql/mysql/dossier.scr.inc
1725 sql/mysql/pc.inc
1726 sql/mysql/pa.inc
1727 sql/mysql/pd.inc
1728 sql/mysql/dp.inc
1729 SIG
1730 dyn/var.inc
1731 - lien et image sig
1732 sql/mysql/terrain.form.inc
1733 - tableau de bord
1734 lien_sig1 et lien_sig
1735
1736 ***(+) import simalis 27/11/2007
1737 rec/import_sig_simalis.php
1738 scr/import
1739
1740
1741 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1742 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1743 data/init.sql
1744 data/ver_1.08.sql
1745 parcelle.form.php
1746 terrain.class.php
1747 terrain.form.php
1748 * image et lien sig
1749 dyn/var.inc
1750 img/sig.png
1751
1752 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1753
1754 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1755 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1756
1757 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1758 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1759
1760 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1761 style.css
1762 form.php
1763 soustabdyn.php
1764
1765 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1766 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1767 menu.inc
1768 PC_modificatif.inc
1769 init.sql
1770 ver_1.08.sql
1771
1772 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1773 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1774 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1775 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1776 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1777
1778 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1779 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1780 pdfetiquette.php
1781 pdflettretype.php
1782 pdflettretype_instruction.php
1783
1784 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1785 DP.inc nom de l instructeur
1786
1787
1788
1789 version 1.07 ========================================================
1790 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1791 arles et vitrolles
1792
1793 *** (+) 27/09/2007
1794 voir bible => retour
1795 requete recepisse_DPC
1796 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1797 numero de dossier dans saisie_consultation
1798 securite
1799
1800 *** DEBUG 20/09/2007
1801 - civilite.class.php : pb de modification
1802 - moteur de recherche: pb affichage
1803 - onglets supplementaire CU PD PA
1804 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1805 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1806 - instruction.class: interdire la modification de date
1807 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1808 - ecran d aide sur tous les formulaires
1809
1810 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1811 - scr/import.php : menu import
1812 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1813 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1814 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1815 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1816 * table terrain : zone supplementaire nom
1817 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1818 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1819 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1820 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1821 - data/mysql/sql/init.sql
1822
1823 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1824 - init.sql : cle primaire avis
1825 - parametrage.sql = avis, bible
1826
1827 *** integration du patch 1.06-1
1828
1829 patch 1.06-1 =======================================================
1830 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1831
1832 version 1.06 ========================================================
1833 - (+) dossier
1834 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1835 date ouverture chantier
1836 date conformite
1837 parcelle_declare + controle
1838 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1839 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1840 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1841 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1842 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1843 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1844 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1845 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1846 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1847 * creation dossier -> popup creation architecte
1848 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1849 * CU : objet_dossier en haut
1850 * architecte
1851 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1852 fax mail, note
1853 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1854
1855 version 1.05 ========================================================
1856 - (+) moteur de recherche
1857 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1858
1859 version 1.04 ========================================================
1860 - moteur de recherche
1861 - workflow
1862 - regles
1863 - courrier
1864
1865 version 1.01 ========================================================
1866 maquette initiale
1867 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1868 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1869 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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