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revision 2163 by vpihour, Wed Aug 21 16:00:03 2013 UTC revision 2561 by nhaye, Fri Nov 29 17:31:09 2013 UTC
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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4  3.9.0-a1 21/08/2013  3.12.0-a1-dev - ??/??/????
5  -----------------------  --------------------------
6    
7    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
8      être envoyé au référenciel.
9    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
10    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
11      DI n'est accepté.
12    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
13      l'ajout d'une nouvelle demande.
14    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
15      récupérée depuis le dossier initial (P0).
16    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
17      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
18      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
19      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
20    
21  3.8.0-a2 12/08/2013  3.11.0-a1 - 13/11/2013
22  -----------------------  ----------------------
23  * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il apparaissait  * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
24    autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis sur ce même dossier.    des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
25  * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées dans  * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
26    une base de données déjà populées.    événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
27      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
28      ayant servi à rédiger le courrier.
29      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
30      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
31      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
32      réception de l'AR (événement lié).
33    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
34      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
35      dossier AT vers le référentiel ERP.
36      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
37      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
38    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
39      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
40    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
41    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
42      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
43    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
44    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
45      'instruction' servant aux éditions.
46    * Doc - Mise à jour de la documentation.
47    
48  3.8.0-a1 09/08/2013  3.10.0-a1 - 22/10/2013
49  -----------------------  ----------------------
50    
51    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
52      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
53    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
54      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
55    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
56      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
57      infobulle.
58    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
59      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
60    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
61      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
62      ou accepté.
63    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
64      compétente est définie par événement d'instruction.
65    * Doc - Mise à jour de la documentation
66    
67    3.9.0-a3 - 11/10/2013
68    ---------------------
69    
70    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
71      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
72    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
73      de l'année de la date de la demande.
74    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
75      et avis_consultation pour la reprise de données.
76    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
77      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
78      par rapport au libelle.
79    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
80      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
81      categorie_demandeur.
82    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
83      événement d'instruction.
84    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
85    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
86      fonctionnait pas, problème corrigé.
87    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
88      onglet.
89    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
90      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
91    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
92      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
93      trouvées faussées.
94    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
95      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
96    * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
97    * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
98      et le DI associé.
99    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
100      destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
101    * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
102      le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
103      visualisation du dossier d'instruction.
104    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
105      utilisateurs avec un LDAP.
106    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
107      lors de la création de la demande.
108    * Doc - Mise à jour de la documentation
109    
110    3.9.0-a2 - 20/09/2013
111    ---------------------
112    
113    * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
114      dossiers à qualifier.
115    * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
116      dernier dossier d'instruction
117    * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
118      des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
119    * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
120    * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
121      d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
122      événement d'instruction.
123    * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
124      l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
125    * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
126    * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
127    * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
128      tableau et le formulaire.
129    * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
130      à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
131      champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
132    * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
133      type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
134      automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
135      quartier et celui des parcelles.
136    * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
137      cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
138    * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
139      parcelle.
140    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
141      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
142    * Mise à jour de la documentation.
143    
144    3.9.0-a1 - 04/09/2013
145    ---------------------
146    
147    * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
148      du répertoire pour la numérisation.
149    * Evol - Support du SIG Elyx.
150    * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
151      interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
152    * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
153      est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
154      demande à partir de la référence cadastrale.
155    * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
156      rapport d'instruction.
157    * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
158      consultation de la liste des dossiers limites.
159    
160    
161    3.8.0-a2 - 12/08/2013
162    ---------------------
163    
164    * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
165      apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
166      sur ce même dossier.
167    * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
168      dans une base de données déjà populées.
169    
170    
171    3.8.0-a1 - 09/08/2013
172    ---------------------
173    
174  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de données  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
175    se déclenchait. Le bug est corrigé.    données se déclenchait. Le bug est corrigé.
176  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états. Cette aide  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
177    indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex. &aujourdhui par la    Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
178    date du jour, dans le PDF).    &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
179  * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les états.  * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
180  * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste déroulante    états.
181    lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement n'avait pas d'action,  * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
182    il ne s'affichait pas.    déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
183      n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
184  * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.  * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
185  * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.  * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
186  * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.  * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
187  * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données techniques.  * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
188  * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi, service consulté,    techniques.
189    guichet unique.  * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
190  * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de service,    service consulté, guichet unique.
191    service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation DA.  * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
192  * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les    service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
193    transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er    DA.
194    * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
195      transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
196    juillet 2013.    juillet 2013.
197  * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro de  * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
198    versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans la    de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
199    visualisation du dossier d'instruction.    la visualisation du dossier d'instruction.
200  * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un architecte ou  * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
201    récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche d'un architecte    architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
202    fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire fréquent dans le    d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
203    formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent être visualiser par    fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
204    l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.    être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
205    Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier et supprimer par l'administrateur    Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
206    technique dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.    et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
207  * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et    Qualification -> Architecte Fréquent.
208    * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
209    d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.    d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
210  * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier d'instruction  * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
211    accepté au dossier d'autorisation lié.    d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
212  * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus liée aux  * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
213    dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille    liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
214  * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données techniques  * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
215    et des lots en cours de validité.    techniques et des lots en cours de validité.
216  * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.  * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
217  * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les  * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
218    instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.    instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
219  * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout d'une  * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
220    instruction.    d'une instruction.
221  * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la recherche  * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
222    accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.    recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
223  * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état du  * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
224    dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze jours    du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
225    mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait plus dans    jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
226    le widget.    plus dans le widget.
227  * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer en  * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
228    paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.    en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
229  * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés, si on  * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
230    passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient le dossier    si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
231    renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est retournée.    le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
232  * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer les    retournée.
233    pièces numérisées.  * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
234  * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le paramétrage    les pièces numérisées.
235    de celui-ci.  * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
236  * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat, dossier_avis,    paramétrage de celui-ci.
237    dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,  * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
238      dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
239    instruction_observatoire, dossier_nblogement.    instruction_observatoire, dossier_nblogement.
240  * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table lien_dossier_lot.  * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
241      lien_dossier_lot.
242  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
243    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
244  * Mise à jour de la documentation.  * Mise à jour de la documentation.
245    
 3.7.0-a1 11/07/2013  
 -------------------  
246    
247  * À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande est  3.7.0-a1 - 11/07/2013
248    créé et à pour but de contenir les documents numérisés.  ---------------------
249  * Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet  
250    "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à droite.  * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
251  * Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que pour    est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
252    les instructions de type "arrêté".  * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
253  * Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on avait    "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
254    deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le prénom du    droite.
255    représentant de la personne morale sont maintenant correctement affichés.  * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
256  * Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc "instruction"    pour les instructions de type "arrêté".
257    on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision tacite" à la place de  * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
258    "accord tacite".    avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
259  * Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a été    prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
260    renommé "terrain_adresse_voie".    affichés.
261  * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre  * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
262    des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par    "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
263    page.    tacite" à la place de "accord tacite".
264  * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.  * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
265      été renommé "terrain_adresse_voie".
266    * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
267      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
268      par page.
269    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
270      nécessaire.
271  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
272    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
273    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
274  * Mise à jour de la documentation.  * Mise à jour de la documentation.
275    
276    
277  3.6.0-a1 - 28/06/2013  3.6.0-a1 - 28/06/2013
278  ---------------------  ---------------------
279    
280  * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données  * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
281    techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de    données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
282    validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.    en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
283  * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base    pas.
284    de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
285  * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était    base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
286    créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.    opérationnelle.
287  * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage  * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
288      était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
289    * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
290    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
291  * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de  * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
292    dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.    données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
293  * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même    impossible.
294    si le dossier est clôturé.  * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
295  * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les    le dossier est clôturé.
296    métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées  * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
297      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
298    spécifiques aux documents arrêtés.    spécifiques aux documents arrêtés.
299  * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base  * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
300    de données et dans les métadonnées du fichier stocké.    base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
301  * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.  * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
302  * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"  * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
303    une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.    complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
304  * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.    cela fonctionne.
305  * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait  * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
306    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir  * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
307    avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ    sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
308    "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ    voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
309      champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
310    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
311  * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le  * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
312    formulaire des demandeurs.    formulaire des demandeurs.
313  * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence  * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
314    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
315  * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion  * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
316    ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.    consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
317  * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.  * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
318  * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",    modifiables.
319    maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher  * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
320    que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a    majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
321    pas eu de retour d'AR.    pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
322  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions    pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
323    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de  * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
324      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
325    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
326  * Mise à jour de la documentation.  * Doc - Mise à jour de la documentation.
327    
328    
329  3.5.0-a1 - 30/05/2013  3.5.0-a1 - 30/05/2013
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