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Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne.
Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre inutile "Consultations des services :".

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a16 - ??/??/????
5 -----------------------
6 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
7 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
8 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
9 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
10 inutile "Consultations des services :".
11 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
12 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
13 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
14 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
15 dates" du menu "Suivi".
16 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
17 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction même si
18 ce ne sont pas des arrêtés.
19 * Bug - Correction du lien paramétrable contenu dans les mails reçus par les
20 services consultés.
21 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
22
23 3.14.0-a15 - 15/09/2014
24 -----------------------
25 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
26 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
27 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
28 la même que la date limite.
29 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
30 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
31 les puces des listes ont été modifiées.
32 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
33 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
34 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
35 d'instruction "avis du maire".
36 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
37 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
38 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
39 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
40 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
41 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
42 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
43 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
44 des surcharges om_*.
45 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
46 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
47 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
48 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
49 * Mise à jour de la documentation.
50
51 3.14.0-a14 - 11/08/2014
52 -----------------------
53 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
54 convention d'assignation de valeur de la documentation.
55 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
56 rencontrés.
57 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
58 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
59 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
60 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
61 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
62 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
63 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
64 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
65 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
66 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
67 à l'événement d'instruction.
68 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
69 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
70 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
71 visualisation du dossier d'instruction.
72 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
73 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
74 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
75 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
76 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
77 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
78 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
79 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
80 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
81 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
82 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
83 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
84 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
85 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
86 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
87 constamment affichés.
88 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
89 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
90 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
91 et non son libellé.
92 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
93 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
94 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
95 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
96 * Mise à jour de la documentation.
97
98 3.14.0-a13 - 10/07/2014
99 -----------------------
100 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
101 pdf du dossier et sous-états de commission.
102 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
103 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
104 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
105 commission d'un dossier d'instruction
106 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
107 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
108 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
109 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
110 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
111 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
112 d'instruction.
113 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
114 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
115 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
116 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
117 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
118 d'instruction qui lui était affectée.
119 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
120 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
121 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
122 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
123 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
124 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
125 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
126 sous-groupe lié à une contrainte
127 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
128 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
129 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
130 * Mise à jour de la documentation.
131
132 3.14.0-a12 - 18/06/2014
133 -----------------------
134 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
135 d'autorisation
136 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
137 d'événement d'instruction
138 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
139 est affiché
140 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
141 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
142 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
143 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
144 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
145 des classes génériques
146 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
147 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
148 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
149 de consultations multiples.
150 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
151 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
152 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
153 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
154 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
155 pour ces dossiers est affichée.
156 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
157 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
158 documents numérisés
159 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
160 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
161 * Mise à jour de la documentation.
162
163 3.14.0-a11 - 04/06/2014
164 -----------------------
165 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
166 notifié' d'un dossier d'instruction
167 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
168 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
169 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
170 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
171 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
172 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
173 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
174 le menu "Récépissé".
175 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
176 correction de la date limite affichée.
177 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
178 visualisation du dossier d'instruction
179 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
180 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
181 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
182 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
183 déjà géolocalisés.
184 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
185 de lettres RAR.
186 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
187 d'adresse.
188 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
189 consultations.
190 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
191 dernier caractère était masqué.
192 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
193 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
194 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
195 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
196 identifiant.
197 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
198 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
199 n'a pas de lettre-type associée.
200 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
201 dossier incomplet.
202 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
203 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
204 * Mise à jour de la documentation.
205
206 3.14.0-a10 - 21/05/2014
207 -----------------------
208 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
209 modification d'un dossier d'instruction.
210 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
211 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
212 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
213 du dossier d'autorisation.
214 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
215 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
216 demande d'avis.
217 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
218 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
219 * Mise à jour de la documentation.
220
221 3.14.0-a9 - 14/05/2014
222 ----------------------
223 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
224 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
225 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
226 numéro d'événement d'instruction.
227 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
228 arretés.
229 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
230 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
231 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
232 maintenant uniques.
233 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
234 d'un document.
235 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
236 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
237 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
238 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
239 'arrete'.
240 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
241 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
242 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
243 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
244 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
245 d'instruction.
246 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
247 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
248 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
249 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
250 corrigé.
251 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
252 "instruction".
253 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
254 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
255 * Mise à jour de la documentation.
256
257 3.14.0-a8 - 29/04/2014
258 ----------------------
259 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
260 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
261 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
262 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
263 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
264 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
265 demandes d'avis passées.
266 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
267 qu'administrateurs.
268 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
269 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
270 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
271 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
272 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
273 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
274 tableau sur tous les sous-état.
275 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
276 zoomer.
277 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
278 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
279 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
280 l'ordre des onglets.
281 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
282 dossier.
283 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
284 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
285 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
286 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
287 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
288 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
289 droite du tableau des demandes passées.
290 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
291 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
292 consultés.
293 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
294 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
295 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
296 l'éditeur amélioré.
297 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
298 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
299 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
300 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
301 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
302 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
303 consultation.
304 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
305 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
306 données se produisait. C'est corrigé.
307 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
308 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
309 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
310 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
311 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
312 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
313 sur un événement non finalisé.
314 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
315 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
316 * Mise à jour de la documentation.
317
318 3.14.0-a7 - 23/04/2014
319 ----------------------
320 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
321 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
322 ajusté avec le volet rose du recommandé.
323 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
324 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
325 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
326 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
327 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
328 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
329 d'autorisation : cela est corrigé.
330 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
331 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
332 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
333 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
334 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
335 (PRO, ANNULL, etc.).
336 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
337 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
338 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
339 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
340 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
341 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
342 "Statistiques à la demande".
343 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
344 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
345 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
346 remplacement par 2 au lieu de 1.
347 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
348 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
349 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
350 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
351 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
352 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
353 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
354 * Mise à jour de la documentation.
355
356 3.14.0-a6 - 15/04/2014
357 ----------------------
358 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
359 demande d'annulation de l'autorisation
360 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
361 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
362 date d'envoi.
363 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
364 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
365 C'est corrigé.
366 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
367 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
368 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
369 l'autorité compétente "État".
370 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
371 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
372 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
373 paramétrage de l'état ou lettre-type.
374 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
375 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
376 * Mise à jour de la documentation.
377
378 3.14.0-a5 - 03/04/2014
379 --------------------------
380 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
381 l'événement retour n'est pas valide.
382 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
383 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
384 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
385 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
386 dans les lettres RAR.
387 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
388 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
389 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
390 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
391 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
392 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
393 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
394 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
395 retirées.
396 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
397 pour plus de lisibilité.
398 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
399 majoration sans RAR'.
400 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
401 dossiers à planifier.
402 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
403 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
404 compléments si aucun texte n'est ajouté.
405 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
406 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
407 d'instruction.
408 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
409 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
410 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
411 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
412 comportant plus de cinq caractères.
413 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
414 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
415 * Mise à jour de la documentation.
416
417 3.14.0-a4 - 26/03/2014
418 ----------------------
419 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
420 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
421 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
422 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
423 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
424 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
425 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
426 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
427 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
428 numéros multiples.
429 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
430 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
431 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
432 instructeurs.
433 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
434 en pied de page. C'est corrigé.
435 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
436 faut toutefois le re-paramétrer.
437 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
438 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
439 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
440 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
441 l'ajout d'un événement d'instruction.
442 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
443 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
444 défaut et élargissement des champs texte complété.
445 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
446 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
447 "autre correspondant".
448 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
449 tous les états et lettres-type.
450 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
451 - [delai_service] pour les consultations,
452 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
453 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
454 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
455 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
456 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
457 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
458 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
459 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
460 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
461 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
462 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
463 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
464 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
465 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
466 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
467 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
468 dans le tableau du sous-état instruction.
469 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
470 modification d'une instruction.
471 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
472 d'autorisation.
473 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
474 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
475 * Mise à jour de la documentation.
476
477 3.14.0-a3 - 17/03/2014
478 ----------------------
479 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
480 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
481 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
482 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
483 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
484 de page.
485 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
486 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
487 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
488 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
489 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
490 d'instruction.
491 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
492 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
493 "Terrain".
494 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
495 dans la table demandeur.
496 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
497 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
498 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
499 formulaire d'ajout d'instructions.
500 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
501 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
502 'date de retour RAR' est non modifiable.
503 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
504 d'instructon est non modifiable.
505 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
506 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
507 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
508 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
509 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
510 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
511 pour État'.
512 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
513 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
514 * Mise à jour de la documentation.
515
516 3.14.0-a2 - 10/03/2014
517 ----------------------
518 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
519 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
520 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
521 l'affichage des codes barres.
522 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
523 le document était tout de même finalisé.
524 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
525 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
526 avoir plus de trois opérandes.
527 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
528 * Bug - Correction de fautes de frappe.
529 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
530 dossiers d'instruction du groupe ADS.
531 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
532 les éditions
533 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
534 archives.
535 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
536 correctement.
537 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
538 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
539 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
540 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
541 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
542 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
543 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
544 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
545 * Mise à jour de la documentation.
546
547 3.14.0-a1 - 21/02/2014
548 ----------------------
549 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
550 décision ne s'affichait pas tous le temps.
551 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
552 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
553 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
554 instructions et ajouter des consultations.
555 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
556 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
557 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
558 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
559 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
560 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
561 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
562 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
563 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
564 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
565 d'autorisation et d'instruction.
566 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
567 pouvaient ne pas apparaître.
568 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
569 listes de dossiers d'instruction.
570 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
571 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
572 * Mise à jour de la documentation.
573
574 3.13.0-a4 - 28/01/2014
575 ----------------------
576 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
577
578 3.13.0-a3 - 23/01/2014
579 ----------------------
580 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
581 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
582 le dossier d'instruction.
583 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
584 requête "instruction".
585 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
586 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
587 fil d'Ariane.
588 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
589 sera affichée à l'utilisateur.
590 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
591 dossier d'instruction.
592 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
593 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
594 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
595 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
596 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
597 des destinations des données techniques.
598 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
599 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
600
601 3.13.0-a2 - 13/01/2014
602 ----------------------
603 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
604 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
605 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
606 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
607 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
608 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
609 sont nécessaires.
610
611 3.13.0-a1 - 31/12/2013
612 ----------------------
613 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
614 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
615 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
616 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
617 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
618 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
619 la génération des édition)
620 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
621 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
622 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
623 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
624 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
625 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
626 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
627 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
628 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
629 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
630 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
631 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
632 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
633 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
634 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
635 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
636 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
637 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
638 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
639 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
640 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
641 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
642 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
643 éditions du dossier d'instruction.
644 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
645 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
646 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
647 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
648 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
649 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
650 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
651 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
652 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
653 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
654 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
655 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
656 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
657 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
658 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
659 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
660 nouveau dossier d'instruction.
661 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
662 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
663 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
664 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
665 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
666 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
667 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
668 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
669 modifier.
670 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
671 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
672 l'instructeur.
673 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
674 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
675 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
676 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
677 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
678 * Mise à jour de la documentation.
679
680 3.12.0-a1 - 05/12/2013
681 ----------------------
682
683 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
684 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
685 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
686 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
687 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
688 d'instruction "principal".
689 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
690 être envoyé au référenciel.
691 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
692 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
693 DI n'est accepté.
694 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
695 l'ajout d'une nouvelle demande.
696 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
697 récupérée depuis le dossier initial (P0).
698 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
699 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
700 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
701 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
702 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
703 * Mise à jour de la documentation.
704
705 3.11.0-a1 - 13/11/2013
706 ----------------------
707 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
708 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
709 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
710 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
711 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
712 ayant servi à rédiger le courrier.
713 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
714 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
715 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
716 réception de l'AR (événement lié).
717 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
718 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
719 dossier AT vers le référentiel ERP.
720 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
721 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
722 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
723 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
724 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
725 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
726 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
727 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
728 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
729 'instruction' servant aux éditions.
730 * Doc - Mise à jour de la documentation.
731
732 3.10.0-a1 - 22/10/2013
733 ----------------------
734
735 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
736 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
737 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
738 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
739 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
740 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
741 infobulle.
742 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
743 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
744 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
745 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
746 ou accepté.
747 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
748 compétente est définie par événement d'instruction.
749 * Doc - Mise à jour de la documentation
750
751 3.9.0-a3 - 11/10/2013
752 ---------------------
753
754 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
755 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
756 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
757 de l'année de la date de la demande.
758 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
759 et avis_consultation pour la reprise de données.
760 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
761 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
762 par rapport au libelle.
763 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
764 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
765 categorie_demandeur.
766 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
767 événement d'instruction.
768 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
769 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
770 fonctionnait pas, problème corrigé.
771 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
772 onglet.
773 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
774 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
775 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
776 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
777 trouvées faussées.
778 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
779 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
780 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
781 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
782 et le DI associé.
783 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
784 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
785 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
786 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
787 visualisation du dossier d'instruction.
788 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
789 utilisateurs avec un LDAP.
790 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
791 lors de la création de la demande.
792 * Doc - Mise à jour de la documentation
793
794 3.9.0-a2 - 20/09/2013
795 ---------------------
796
797 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
798 dossiers à qualifier.
799 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
800 dernier dossier d'instruction
801 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
802 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
803 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
804 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
805 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
806 événement d'instruction.
807 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
808 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
809 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
810 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
811 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
812 tableau et le formulaire.
813 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
814 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
815 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
816 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
817 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
818 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
819 quartier et celui des parcelles.
820 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
821 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
822 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
823 parcelle.
824 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
825 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
826 * Mise à jour de la documentation.
827
828 3.9.0-a1 - 04/09/2013
829 ---------------------
830
831 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
832 du répertoire pour la numérisation.
833 * Evol - Support du SIG Elyx.
834 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
835 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
836 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
837 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
838 demande à partir de la référence cadastrale.
839 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
840 rapport d'instruction.
841 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
842 consultation de la liste des dossiers limites.
843
844
845 3.8.0-a2 - 12/08/2013
846 ---------------------
847
848 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
849 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
850 sur ce même dossier.
851 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
852 dans une base de données déjà populées.
853
854
855 3.8.0-a1 - 09/08/2013
856 ---------------------
857
858 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
859 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
860 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
861 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
862 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
863 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
864 états.
865 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
866 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
867 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
868 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
869 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
870 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
871 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
872 techniques.
873 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
874 service consulté, guichet unique.
875 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
876 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
877 DA.
878 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
879 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
880 juillet 2013.
881 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
882 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
883 la visualisation du dossier d'instruction.
884 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
885 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
886 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
887 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
888 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
889 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
890 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
891 Qualification -> Architecte Fréquent.
892 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
893 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
894 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
895 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
896 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
897 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
898 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
899 techniques et des lots en cours de validité.
900 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
901 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
902 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
903 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
904 d'une instruction.
905 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
906 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
907 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
908 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
909 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
910 plus dans le widget.
911 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
912 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
913 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
914 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
915 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
916 retournée.
917 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
918 les pièces numérisées.
919 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
920 paramétrage de celui-ci.
921 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
922 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
923 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
924 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
925 lien_dossier_lot.
926 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
927 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
928 * Mise à jour de la documentation.
929
930
931 3.7.0-a1 - 11/07/2013
932 ---------------------
933
934 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
935 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
936 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
937 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
938 droite.
939 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
940 pour les instructions de type "arrêté".
941 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
942 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
943 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
944 affichés.
945 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
946 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
947 tacite" à la place de "accord tacite".
948 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
949 été renommé "terrain_adresse_voie".
950 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
951 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
952 par page.
953 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
954 nécessaire.
955 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
956 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
957 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
958 * Mise à jour de la documentation.
959
960
961 3.6.0-a1 - 28/06/2013
962 ---------------------
963
964 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
965 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
966 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
967 pas.
968 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
969 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
970 opérationnelle.
971 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
972 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
973 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
974 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
975 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
976 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
977 impossible.
978 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
979 le dossier est clôturé.
980 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
981 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
982 spécifiques aux documents arrêtés.
983 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
984 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
985 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
986 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
987 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
988 cela fonctionne.
989 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
990 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
991 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
992 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
993 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
994 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
995 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
996 formulaire des demandeurs.
997 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
998 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
999 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1000 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1001 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1002 modifiables.
1003 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1004 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1005 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1006 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1007 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1008 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1009 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1010 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1011
1012
1013 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1014 ---------------------
1015
1016 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1017 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1018 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1019 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1020 automatiquement finalisé ;
1021 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1022 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1023 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1024 actions ;
1025 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1026 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1027 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1028 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1029 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1030 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1031 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1032 est automatiquement finalisé ;
1033 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1034 automatiquement finalisé.
1035 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1036 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1037 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1038 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1039 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1040 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1041 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1042 sa division.
1043 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1044 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1045 formulaire de la demande.
1046 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1047 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1048 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1049 d'affichage.
1050 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1051 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1052 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1053
1054
1055 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1056 ---------------------
1057
1058 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1059 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1060 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1061 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1062 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1063 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1064 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1065 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1066 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1067 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1068 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1069 en prévision du développement pour les statistiques.
1070 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1071 et le daact.
1072 * Optimisation du code.
1073 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1074 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1075 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1076 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1077 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1078 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1079 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1080 code.
1081 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1082 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1083 sans avoir séléctionné d'événement.
1084
1085
1086 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1087 ---------------------
1088
1089 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1090 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1091 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1092 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1093 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1094 la règle de numérotation des DI.
1095 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1096 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1097 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1098 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1099 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1100 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1101 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1102 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1103 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1104 dossier d'autorisation.
1105 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1106 techniques.
1107 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1108 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1109 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1110 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1111 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1112 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1113 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1114 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1115 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1116 de bases de données.
1117 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1118 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1119 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1120 Génération de bordereaux.
1121 * Mise à jour de la documentation.
1122 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1123 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1124 est disponible à l'administrateur.
1125 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1126 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1127 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1128 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1129 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1130 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1131 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1132 d'autorisation.
1133
1134
1135 3.3.0-a6
1136
1137 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1138
1139 3.3.0-a5
1140
1141 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1142 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1143
1144 3.3.0-a4
1145
1146 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1147 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1148
1149 3.3.0-a3
1150
1151 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1152
1153 3.3.0-a2
1154
1155
1156
1157 3.1.0-b1
1158
1159 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1160
1161 3.0.0rc2
1162
1163 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1164 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1165
1166
1167 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1168
1169 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1170 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1171 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1172
1173 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1174
1175 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1176
1177 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1178 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1179
1180 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1181 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1182 [Florent MICHON][atReal]
1183
1184 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1185
1186 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1187
1188 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1189 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1190 * ajout du milti polygon et multi ligne
1191
1192 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1193 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1194 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1195
1196 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1197
1198 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1199
1200 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1201
1202 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1203
1204 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1205
1206 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1207
1208 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1209 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1210
1211
1212
1213
1214 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1215 ----------------------
1216 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1217
1218
1219 *** mise en place operationnelle a arles
1220 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1221 - correction des états arles
1222 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1223 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1224 - ajout du champ description dans dossier
1225 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1226 - correction des liens sur les cartes
1227 - enlever regle du menu
1228 - recherche bible.inc
1229 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1230 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1231 - mise en oeuvre de la securite
1232
1233
1234 *** correction post operationnelle
1235 * mise en place d un schema postgresql
1236 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1237 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1238 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1239 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1240 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1241 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1242 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1243 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1244 * correction du parametrage.sql :
1245 rajout de sequence cree pour :
1246 categorie_demandeur
1247 destination,
1248 modification sequence de bible
1249
1250
1251 correction openMairie tab_sig.php
1252 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1253 if($fond_bing=="Oui" )
1254 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1255
1256
1257
1258
1259 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1260 ---------------------
1261
1262 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1263 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1264
1265 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1266 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1267
1268 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1269 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1270
1271 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1272 [atReal][Florent MICHON]
1273
1274
1275 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1276 ---------------------
1277
1278 *
1279
1280 correction saut de page lettretypeinstruction
1281 correction sitadel
1282 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1283 correction reqmo
1284 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1285
1286
1287 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1288 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1289 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1290 * instruction : enlever le debug ***
1291 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1292 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1293
1294 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1295 - ensemble des composants
1296 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1297
1298
1299
1300 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1301 Correctif bug CU (fr)
1302 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1303 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1304
1305 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1306 lang/francais.inc :
1307
1308 (bug)
1309 * en creation/modification
1310 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1311 * en suppression
1312 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1313 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1314 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1315 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1316 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1317
1318 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1319
1320 (bug)
1321 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1322 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1323 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1324 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1325 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1326 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1327 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1328 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1329 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1330
1331 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1332 -> etat corriges
1333 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1334 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1335 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1336 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1337
1338 ===================================================================================
1339
1340 Modifs demandées 30/07/2010
1341
1342 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1343
1344 - avis sur les dossiers
1345 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1346 pgsql/ ...
1347 - avis dans les états
1348 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1349 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1350
1351
1352
1353 =======================================
1354 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1355 =======================================
1356 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1357
1358
1359 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1360 delai.inc
1361 consultation_horslimite.inc
1362 PC_horslimite.inc
1363 PD_horslimite.inc
1364 dossier_horslimite.inc
1365 RU.inc
1366 dossier_observatoire.reqmo
1367 RU.class.php
1368
1369
1370 *** courrier.class ne sert a rien
1371 quartier.class form.inc et inc
1372
1373 *** zone à voir
1374 parcelle.sig
1375
1376
1377
1378 *** concat et date
1379 sql/pgsql/
1380 sql/pgsql/francais
1381
1382 ***taille/max obj
1383 action.class.php
1384 architecte.class
1385 bible.class
1386 blocnote.class
1387 civilite.class
1388 collectivite.class
1389 consultation.class
1390 destination.class
1391 destination_shon.class
1392 dossier.class DP PA CU PC PD
1393 droit.class
1394 etat
1395 evenement.class
1396 instruction.class
1397 instruction_CU.class a tester
1398 nature.class
1399 parcelle.class
1400 pos.class
1401 proprietaire.class
1402 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1403 rivoli.class
1404 service.class
1405
1406 *** requete sql/pgsql et francais OK
1407
1408 *** sig : / cadastre
1409 geom parcelle
1410 geom batiment
1411 geom dossier
1412 geom section
1413 SIG :
1414 * tab_sig
1415 pb des '' pour parcelle, dossier
1416 pb saisie multipolygon
1417 * form_sig
1418 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1419 parcelle.inc
1420 dossier.inc
1421
1422 Bugs a traiter
1423 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1424 * combo.php architecte dans dossier
1425 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1426 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1427 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1428 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1429 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1430 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1431
1432
1433 ========================================================================================
1434
1435 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1436
1437
1438 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1439 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1440 2.01(en cours)
1441
1442 a faire ->version 5.4
1443
1444 [18/03/2010] - CCRVV
1445 (bug) initialisation $path_pear
1446 - trt/numdossier.php
1447 - trt/export_sig.php
1448 - trt/export_pc.php
1449 - trt/export_dp.php
1450 - scr/orm_fenetre.php
1451 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1452
1453
1454 =======================
1455 modification de la base
1456 =======================
1457 table avis
1458 ver2.01.sql
1459 init.sql
1460
1461 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1462 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1463 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1464 - lang/francais.inc
1465 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1466
1467 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1468 trt/export_sitadel.php
1469 trt/sitadel.inc
1470 dyn/menu.inc
1471 lang/francais.inc
1472 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1473 sql/mysql/avis.form.inc
1474
1475
1476 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1477 dossier_observatoire.reqmo.inc
1478
1479 (bug) js firefox (15/12/2009)
1480 scr/edition_d.php
1481 scr/edition_p.php
1482
1483 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1484 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1485 dyn/var.inc liensig2
1486
1487
1488 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1489
1490 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1491 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1492 dossier_sig_sanspos.reqmo
1493
1494 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1495 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1496 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1497 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1498 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1499 (bug) js firefox (15/12/2009)
1500 scr/edition_d.php
1501 scr/edition_p.php
1502 dyn/style.css ->table.dossier
1503
1504
1505 version 2.00 =========================================================================================================
1506 publie le 07 juillet 2009
1507
1508 ********************************************
1509 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1510 ********************************************
1511 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1512 ajout zone solde dans travaux
1513 /data/ver_2.00.sql
1514 /data/init.sql
1515 ********************************************
1516
1517
1518 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1519
1520 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1521 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1522 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1523 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1524 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1525
1526 scripts concernés
1527 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1528 - repertoire sig
1529 -------------
1530 dyn/var.inc :
1531 -------------
1532 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1533 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1534
1535 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1536 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1537 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1538
1539 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1540
1541 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1542 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1543 dossier.class.php + dossier.form.inc
1544 init.sql + ver2.00
1545
1546 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1547 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1548
1549 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1550
1551 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1552 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1553 (bug) regle.form
1554 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1555 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1556 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1557 (bug) spg/combo et combo2.php
1558 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1559
1560
1561
1562
1563
1564
1565 version 1.09 a venir ===================================================================
1566
1567 (*) Mise a jour base de donnees :
1568 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1569 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1570
1571 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1572 dyn/menu.inc
1573 trt/export_pc.php
1574 trt/export_dp.php
1575
1576 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1577 (bug signale par [email protected])
1578 spg/login.php
1579
1580 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1581 index.php
1582 scr/form.php
1583 scr/tab.php
1584 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1585
1586 (+) img/warning_utils.gif
1587
1588 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1589 /obj/utilisateur.class.php
1590 /sql/utilisateur.inc
1591 /sql/utilisateur.form.inc
1592 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1593
1594
1595 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1596 nom obligatoire ?
1597
1598 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1599 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1600 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1601 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1602 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1603
1604 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1605 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1606
1607 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1608 dyn/menu.inc
1609 scr/edition_d.php
1610 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1611 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1612
1613 (bug) 16/05/2008 edition
1614 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1615 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1616 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1617 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1618
1619 version 1.08 ========================================================================
1620
1621 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1622 - form.php
1623 - sous_form
1624 - form_fenetre
1625 - txform
1626
1627 *** arles 04/01/2008 :
1628 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1629 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1630
1631
1632 *** (+) 11/01/2007
1633
1634 - correction libelle pc_acceuil
1635 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1636 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1637 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1638
1639 *** bug SANTES (09/01/2008)
1640 /spg/bible_auto.php
1641
1642 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1643 requette terrain.dossier.inc
1644
1645 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1646 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1647 scr/dossier.php
1648 sql/mysql/dossier.scr.inc
1649 sql/mysql/pc.inc
1650 sql/mysql/pa.inc
1651 sql/mysql/pd.inc
1652 sql/mysql/dp.inc
1653 SIG
1654 dyn/var.inc
1655 - lien et image sig
1656 sql/mysql/terrain.form.inc
1657 - tableau de bord
1658 lien_sig1 et lien_sig
1659
1660 ***(+) import simalis 27/11/2007
1661 rec/import_sig_simalis.php
1662 scr/import
1663
1664
1665 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1666 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1667 data/init.sql
1668 data/ver_1.08.sql
1669 parcelle.form.php
1670 terrain.class.php
1671 terrain.form.php
1672 * image et lien sig
1673 dyn/var.inc
1674 img/sig.png
1675
1676 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1677
1678 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1679 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1680
1681 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1682 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1683
1684 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1685 style.css
1686 form.php
1687 soustabdyn.php
1688
1689 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1690 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1691 menu.inc
1692 PC_modificatif.inc
1693 init.sql
1694 ver_1.08.sql
1695
1696 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1697 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1698 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1699 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1700 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1701
1702 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1703 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1704 pdfetiquette.php
1705 pdflettretype.php
1706 pdflettretype_instruction.php
1707
1708 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1709 DP.inc nom de l instructeur
1710
1711
1712
1713 version 1.07 ========================================================
1714 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1715 arles et vitrolles
1716
1717 *** (+) 27/09/2007
1718 voir bible => retour
1719 requete recepisse_DPC
1720 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1721 numero de dossier dans saisie_consultation
1722 securite
1723
1724 *** DEBUG 20/09/2007
1725 - civilite.class.php : pb de modification
1726 - moteur de recherche: pb affichage
1727 - onglets supplementaire CU PD PA
1728 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1729 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1730 - instruction.class: interdire la modification de date
1731 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1732 - ecran d aide sur tous les formulaires
1733
1734 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1735 - scr/import.php : menu import
1736 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1737 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1738 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1739 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1740 * table terrain : zone supplementaire nom
1741 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1742 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1743 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1744 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1745 - data/mysql/sql/init.sql
1746
1747 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1748 - init.sql : cle primaire avis
1749 - parametrage.sql = avis, bible
1750
1751 *** integration du patch 1.06-1
1752
1753 patch 1.06-1 =======================================================
1754 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1755
1756 version 1.06 ========================================================
1757 - (+) dossier
1758 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1759 date ouverture chantier
1760 date conformite
1761 parcelle_declare + controle
1762 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1763 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1764 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1765 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1766 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1767 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1768 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1769 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1770 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1771 * creation dossier -> popup creation architecte
1772 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1773 * CU : objet_dossier en haut
1774 * architecte
1775 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1776 fax mail, note
1777 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1778
1779 version 1.05 ========================================================
1780 - (+) moteur de recherche
1781 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1782
1783 version 1.04 ========================================================
1784 - moteur de recherche
1785 - workflow
1786 - regles
1787 - courrier
1788
1789 version 1.01 ========================================================
1790 maquette initiale
1791 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1792 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1793 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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