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Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de consultation multiple. C'est corrigé.
Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la  génération du filtre sur les affichages réglementaires.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.14.0-b7 (unreleased)
5 ----------------------
6 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
7 consultation multiple. C'est corrigé.
8 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
9 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
10 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
11 de l'import de document numérisés.
12 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
13 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
14
15
16 3.14.0-b6 (22/01/2015)
17 ----------------------
18 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
19 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
20 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
21 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
22 * Mise à jour de la documentation.
23
24 3.14.0-b5 - 13/01/2015
25 ----------------------
26 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
27 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
28 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
29 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
30 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
31 * Mise à jour de la documentation.
32
33 3.14.0-b4 - 17/12/2014
34 ----------------------
35 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
36 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
37 interval de date.
38 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
39 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
40 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
41 l'ajout de la demande.
42 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
43 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
44 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
45 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
46 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
47 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
48 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
49 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
50 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
51 C'est corrigé.
52 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
53 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
54 d'instruction "avis du maire".
55 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
56 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
57 dans les loggues des documents numérisés.
58 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
59 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
60 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
61 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
62 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
63 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
64 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
65 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
66 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
67 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
68 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
69 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
70 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
71 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
72 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
73 * Mise à jour de la documentation.
74
75 3.14.0-b3 - 01/12/2014
76 ----------------------
77 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
78 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
79 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
80 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
81 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
82 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
83 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
84 framework.
85 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
86 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
87 * Mise à jour de la documentation.
88
89 3.14.0-b2 - 21/11/2014
90 ----------------------
91 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
92 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
93 doublons.
94 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
95 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
96 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
97 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
98 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
99 * Mise à jour de la documentation.
100
101 3.14.0-b1 - 07/10/2014
102 ----------------------
103 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
104 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
105 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
106 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
107 * Mise à jour de la documentation.
108
109 3.14.0-a16 - 07/10/2014
110 -----------------------
111 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
112 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
113 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
114 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
115 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
116 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
117 celles configurées dans le paramétrage du service.
118 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
119 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
120 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
121 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
122 inutile "Consultations des services :".
123 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
124 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
125 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
126 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
127 dates" du menu "Suivi".
128 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
129 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
130 ce ne sont pas des arrêtés.
131 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
132 les services consultés.
133 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
134 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
135 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
136 * Mise à jour de la documentation.
137
138 3.14.0-a15 - 15/09/2014
139 -----------------------
140 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
141 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
142 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
143 la même que la date limite.
144 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
145 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
146 les puces des listes ont été modifiées.
147 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
148 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
149 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
150 d'instruction "avis du maire".
151 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
152 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
153 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
154 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
155 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
156 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
157 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
158 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
159 des surcharges om_*.
160 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
161 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
162 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
163 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
164 * Mise à jour de la documentation.
165
166 3.14.0-a14 - 11/08/2014
167 -----------------------
168 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
169 convention d'assignation de valeur de la documentation.
170 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
171 rencontrés.
172 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
173 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
174 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
175 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
176 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
177 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
178 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
179 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
180 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
181 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
182 à l'événement d'instruction.
183 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
184 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
185 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
186 visualisation du dossier d'instruction.
187 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
188 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
189 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
190 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
191 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
192 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
193 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
194 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
195 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
196 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
197 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
198 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
199 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
200 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
201 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
202 constamment affichés.
203 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
204 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
205 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
206 et non son libellé.
207 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
208 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
209 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
210 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
211 * Mise à jour de la documentation.
212
213 3.14.0-a13 - 10/07/2014
214 -----------------------
215 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
216 pdf du dossier et sous-états de commission.
217 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
218 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
219 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
220 commission d'un dossier d'instruction
221 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
222 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
223 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
224 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
225 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
226 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
227 d'instruction.
228 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
229 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
230 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
231 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
232 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
233 d'instruction qui lui était affectée.
234 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
235 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
236 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
237 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
238 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
239 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
240 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
241 sous-groupe lié à une contrainte
242 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
243 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
244 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
245 * Mise à jour de la documentation.
246
247 3.14.0-a12 - 18/06/2014
248 -----------------------
249 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
250 d'autorisation
251 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
252 d'événement d'instruction
253 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
254 est affiché
255 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
256 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
257 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
258 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
259 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
260 des classes génériques
261 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
262 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
263 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
264 de consultations multiples.
265 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
266 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
267 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
268 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
269 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
270 pour ces dossiers est affichée.
271 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
272 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
273 documents numérisés
274 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
275 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
276 * Mise à jour de la documentation.
277
278 3.14.0-a11 - 04/06/2014
279 -----------------------
280 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
281 notifié' d'un dossier d'instruction
282 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
283 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
284 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
285 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
286 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
287 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
288 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
289 le menu "Récépissé".
290 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
291 correction de la date limite affichée.
292 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
293 visualisation du dossier d'instruction
294 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
295 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
296 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
297 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
298 déjà géolocalisés.
299 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
300 de lettres RAR.
301 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
302 d'adresse.
303 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
304 consultations.
305 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
306 dernier caractère était masqué.
307 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
308 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
309 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
310 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
311 identifiant.
312 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
313 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
314 n'a pas de lettre-type associée.
315 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
316 dossier incomplet.
317 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
318 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
319 * Mise à jour de la documentation.
320
321 3.14.0-a10 - 21/05/2014
322 -----------------------
323 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
324 modification d'un dossier d'instruction.
325 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
326 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
327 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
328 du dossier d'autorisation.
329 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
330 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
331 demande d'avis.
332 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
333 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
334 * Mise à jour de la documentation.
335
336 3.14.0-a9 - 14/05/2014
337 ----------------------
338 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
339 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
340 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
341 numéro d'événement d'instruction.
342 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
343 arretés.
344 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
345 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
346 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
347 maintenant uniques.
348 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
349 d'un document.
350 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
351 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
352 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
353 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
354 'arrete'.
355 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
356 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
357 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
358 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
359 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
360 d'instruction.
361 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
362 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
363 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
364 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
365 corrigé.
366 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
367 "instruction".
368 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
369 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
370 * Mise à jour de la documentation.
371
372 3.14.0-a8 - 29/04/2014
373 ----------------------
374 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
375 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
376 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
377 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
378 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
379 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
380 demandes d'avis passées.
381 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
382 qu'administrateurs.
383 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
384 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
385 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
386 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
387 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
388 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
389 tableau sur tous les sous-état.
390 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
391 zoomer.
392 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
393 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
394 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
395 l'ordre des onglets.
396 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
397 dossier.
398 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
399 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
400 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
401 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
402 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
403 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
404 droite du tableau des demandes passées.
405 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
406 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
407 consultés.
408 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
409 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
410 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
411 l'éditeur amélioré.
412 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
413 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
414 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
415 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
416 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
417 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
418 consultation.
419 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
420 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
421 données se produisait. C'est corrigé.
422 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
423 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
424 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
425 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
426 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
427 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
428 sur un événement non finalisé.
429 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
430 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
431 * Mise à jour de la documentation.
432
433 3.14.0-a7 - 23/04/2014
434 ----------------------
435 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
436 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
437 ajusté avec le volet rose du recommandé.
438 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
439 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
440 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
441 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
442 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
443 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
444 d'autorisation : cela est corrigé.
445 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
446 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
447 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
448 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
449 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
450 (PRO, ANNULL, etc.).
451 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
452 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
453 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
454 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
455 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
456 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
457 "Statistiques à la demande".
458 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
459 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
460 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
461 remplacement par 2 au lieu de 1.
462 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
463 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
464 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
465 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
466 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
467 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
468 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
469 * Mise à jour de la documentation.
470
471 3.14.0-a6 - 15/04/2014
472 ----------------------
473 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
474 demande d'annulation de l'autorisation
475 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
476 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
477 date d'envoi.
478 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
479 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
480 C'est corrigé.
481 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
482 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
483 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
484 l'autorité compétente "État".
485 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
486 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
487 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
488 paramétrage de l'état ou lettre-type.
489 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
490 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
491 * Mise à jour de la documentation.
492
493 3.14.0-a5 - 03/04/2014
494 --------------------------
495 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
496 l'événement retour n'est pas valide.
497 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
498 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
499 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
500 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
501 dans les lettres RAR.
502 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
503 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
504 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
505 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
506 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
507 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
508 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
509 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
510 retirées.
511 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
512 pour plus de lisibilité.
513 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
514 majoration sans RAR'.
515 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
516 dossiers à planifier.
517 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
518 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
519 compléments si aucun texte n'est ajouté.
520 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
521 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
522 d'instruction.
523 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
524 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
525 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
526 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
527 comportant plus de cinq caractères.
528 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
529 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
530 * Mise à jour de la documentation.
531
532 3.14.0-a4 - 26/03/2014
533 ----------------------
534 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
535 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
536 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
537 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
538 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
539 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
540 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
541 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
542 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
543 numéros multiples.
544 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
545 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
546 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
547 instructeurs.
548 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
549 en pied de page. C'est corrigé.
550 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
551 faut toutefois le re-paramétrer.
552 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
553 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
554 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
555 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
556 l'ajout d'un événement d'instruction.
557 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
558 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
559 défaut et élargissement des champs texte complété.
560 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
561 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
562 "autre correspondant".
563 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
564 tous les états et lettres-type.
565 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
566 - [delai_service] pour les consultations,
567 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
568 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
569 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
570 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
571 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
572 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
573 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
574 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
575 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
576 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
577 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
578 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
579 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
580 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
581 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
582 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
583 dans le tableau du sous-état instruction.
584 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
585 modification d'une instruction.
586 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
587 d'autorisation.
588 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
589 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
590 * Mise à jour de la documentation.
591
592 3.14.0-a3 - 17/03/2014
593 ----------------------
594 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
595 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
596 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
597 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
598 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
599 de page.
600 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
601 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
602 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
603 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
604 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
605 d'instruction.
606 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
607 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
608 "Terrain".
609 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
610 dans la table demandeur.
611 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
612 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
613 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
614 formulaire d'ajout d'instructions.
615 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
616 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
617 'date de retour RAR' est non modifiable.
618 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
619 d'instructon est non modifiable.
620 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
621 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
622 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
623 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
624 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
625 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
626 pour État'.
627 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
628 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
629 * Mise à jour de la documentation.
630
631 3.14.0-a2 - 10/03/2014
632 ----------------------
633 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
634 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
635 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
636 l'affichage des codes barres.
637 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
638 le document était tout de même finalisé.
639 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
640 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
641 avoir plus de trois opérandes.
642 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
643 * Bug - Correction de fautes de frappe.
644 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
645 dossiers d'instruction du groupe ADS.
646 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
647 les éditions
648 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
649 archives.
650 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
651 correctement.
652 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
653 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
654 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
655 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
656 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
657 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
658 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
659 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
660 * Mise à jour de la documentation.
661
662 3.14.0-a1 - 21/02/2014
663 ----------------------
664 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
665 décision ne s'affichait pas tous le temps.
666 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
667 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
668 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
669 instructions et ajouter des consultations.
670 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
671 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
672 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
673 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
674 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
675 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
676 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
677 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
678 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
679 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
680 d'autorisation et d'instruction.
681 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
682 pouvaient ne pas apparaître.
683 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
684 listes de dossiers d'instruction.
685 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
686 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
687 * Mise à jour de la documentation.
688
689 3.13.0-a4 - 28/01/2014
690 ----------------------
691 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
692
693 3.13.0-a3 - 23/01/2014
694 ----------------------
695 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
696 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
697 le dossier d'instruction.
698 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
699 requête "instruction".
700 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
701 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
702 fil d'Ariane.
703 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
704 sera affichée à l'utilisateur.
705 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
706 dossier d'instruction.
707 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
708 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
709 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
710 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
711 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
712 des destinations des données techniques.
713 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
714 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
715
716 3.13.0-a2 - 13/01/2014
717 ----------------------
718 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
719 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
720 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
721 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
722 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
723 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
724 sont nécessaires.
725
726 3.13.0-a1 - 31/12/2013
727 ----------------------
728 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
729 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
730 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
731 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
732 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
733 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
734 la génération des édition)
735 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
736 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
737 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
738 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
739 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
740 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
741 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
742 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
743 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
744 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
745 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
746 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
747 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
748 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
749 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
750 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
751 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
752 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
753 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
754 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
755 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
756 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
757 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
758 éditions du dossier d'instruction.
759 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
760 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
761 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
762 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
763 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
764 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
765 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
766 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
767 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
768 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
769 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
770 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
771 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
772 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
773 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
774 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
775 nouveau dossier d'instruction.
776 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
777 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
778 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
779 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
780 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
781 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
782 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
783 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
784 modifier.
785 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
786 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
787 l'instructeur.
788 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
789 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
790 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
791 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
792 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
793 * Mise à jour de la documentation.
794
795 3.12.0-a1 - 05/12/2013
796 ----------------------
797
798 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
799 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
800 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
801 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
802 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
803 d'instruction "principal".
804 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
805 être envoyé au référenciel.
806 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
807 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
808 DI n'est accepté.
809 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
810 l'ajout d'une nouvelle demande.
811 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
812 récupérée depuis le dossier initial (P0).
813 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
814 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
815 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
816 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
817 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
818 * Mise à jour de la documentation.
819
820 3.11.0-a1 - 13/11/2013
821 ----------------------
822 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
823 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
824 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
825 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
826 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
827 ayant servi à rédiger le courrier.
828 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
829 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
830 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
831 réception de l'AR (événement lié).
832 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
833 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
834 dossier AT vers le référentiel ERP.
835 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
836 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
837 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
838 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
839 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
840 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
841 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
842 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
843 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
844 'instruction' servant aux éditions.
845 * Doc - Mise à jour de la documentation.
846
847 3.10.0-a1 - 22/10/2013
848 ----------------------
849
850 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
851 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
852 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
853 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
854 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
855 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
856 infobulle.
857 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
858 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
859 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
860 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
861 ou accepté.
862 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
863 compétente est définie par événement d'instruction.
864 * Doc - Mise à jour de la documentation
865
866 3.9.0-a3 - 11/10/2013
867 ---------------------
868
869 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
870 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
871 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
872 de l'année de la date de la demande.
873 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
874 et avis_consultation pour la reprise de données.
875 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
876 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
877 par rapport au libelle.
878 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
879 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
880 categorie_demandeur.
881 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
882 événement d'instruction.
883 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
884 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
885 fonctionnait pas, problème corrigé.
886 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
887 onglet.
888 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
889 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
890 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
891 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
892 trouvées faussées.
893 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
894 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
895 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
896 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
897 et le DI associé.
898 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
899 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
900 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
901 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
902 visualisation du dossier d'instruction.
903 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
904 utilisateurs avec un LDAP.
905 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
906 lors de la création de la demande.
907 * Doc - Mise à jour de la documentation
908
909 3.9.0-a2 - 20/09/2013
910 ---------------------
911
912 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
913 dossiers à qualifier.
914 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
915 dernier dossier d'instruction
916 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
917 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
918 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
919 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
920 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
921 événement d'instruction.
922 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
923 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
924 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
925 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
926 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
927 tableau et le formulaire.
928 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
929 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
930 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
931 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
932 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
933 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
934 quartier et celui des parcelles.
935 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
936 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
937 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
938 parcelle.
939 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
940 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
941 * Mise à jour de la documentation.
942
943 3.9.0-a1 - 04/09/2013
944 ---------------------
945
946 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
947 du répertoire pour la numérisation.
948 * Evol - Support du SIG Elyx.
949 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
950 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
951 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
952 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
953 demande à partir de la référence cadastrale.
954 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
955 rapport d'instruction.
956 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
957 consultation de la liste des dossiers limites.
958
959
960 3.8.0-a2 - 12/08/2013
961 ---------------------
962
963 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
964 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
965 sur ce même dossier.
966 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
967 dans une base de données déjà populées.
968
969
970 3.8.0-a1 - 09/08/2013
971 ---------------------
972
973 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
974 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
975 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
976 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
977 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
978 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
979 états.
980 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
981 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
982 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
983 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
984 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
985 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
986 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
987 techniques.
988 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
989 service consulté, guichet unique.
990 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
991 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
992 DA.
993 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
994 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
995 juillet 2013.
996 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
997 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
998 la visualisation du dossier d'instruction.
999 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1000 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1001 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1002 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1003 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1004 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1005 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1006 Qualification -> Architecte Fréquent.
1007 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1008 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1009 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1010 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1011 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1012 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1013 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1014 techniques et des lots en cours de validité.
1015 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1016 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1017 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1018 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1019 d'une instruction.
1020 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1021 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1022 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1023 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1024 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1025 plus dans le widget.
1026 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1027 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1028 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1029 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1030 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1031 retournée.
1032 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1033 les pièces numérisées.
1034 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1035 paramétrage de celui-ci.
1036 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1037 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1038 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1039 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1040 lien_dossier_lot.
1041 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1042 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1043 * Mise à jour de la documentation.
1044
1045
1046 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1047 ---------------------
1048
1049 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1050 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1051 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1052 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1053 droite.
1054 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1055 pour les instructions de type "arrêté".
1056 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1057 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1058 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1059 affichés.
1060 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1061 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1062 tacite" à la place de "accord tacite".
1063 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1064 été renommé "terrain_adresse_voie".
1065 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1066 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1067 par page.
1068 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1069 nécessaire.
1070 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1071 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1072 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1073 * Mise à jour de la documentation.
1074
1075
1076 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1077 ---------------------
1078
1079 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1080 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1081 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1082 pas.
1083 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1084 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1085 opérationnelle.
1086 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1087 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1088 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1089 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1090 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1091 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1092 impossible.
1093 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1094 le dossier est clôturé.
1095 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1096 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1097 spécifiques aux documents arrêtés.
1098 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1099 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1100 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1101 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1102 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1103 cela fonctionne.
1104 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1105 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1106 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1107 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1108 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1109 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1110 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1111 formulaire des demandeurs.
1112 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1113 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1114 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1115 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1116 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1117 modifiables.
1118 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1119 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1120 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1121 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1122 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1123 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1124 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1125 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1126
1127
1128 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1129 ---------------------
1130
1131 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1132 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1133 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1134 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1135 automatiquement finalisé ;
1136 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1137 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1138 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1139 actions ;
1140 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1141 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1142 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1143 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1144 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1145 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1146 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1147 est automatiquement finalisé ;
1148 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1149 automatiquement finalisé.
1150 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1151 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1152 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1153 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1154 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1155 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1156 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1157 sa division.
1158 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1159 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1160 formulaire de la demande.
1161 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1162 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1163 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1164 d'affichage.
1165 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1166 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1167 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1168
1169
1170 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1171 ---------------------
1172
1173 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1174 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1175 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1176 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1177 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1178 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1179 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1180 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1181 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1182 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1183 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1184 en prévision du développement pour les statistiques.
1185 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1186 et le daact.
1187 * Optimisation du code.
1188 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1189 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1190 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1191 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1192 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1193 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1194 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1195 code.
1196 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1197 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1198 sans avoir séléctionné d'événement.
1199
1200
1201 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1202 ---------------------
1203
1204 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1205 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1206 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1207 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1208 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1209 la règle de numérotation des DI.
1210 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1211 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1212 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1213 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1214 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1215 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1216 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1217 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1218 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1219 dossier d'autorisation.
1220 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1221 techniques.
1222 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1223 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1224 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1225 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1226 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1227 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1228 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1229 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1230 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1231 de bases de données.
1232 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1233 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1234 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1235 Génération de bordereaux.
1236 * Mise à jour de la documentation.
1237 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1238 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1239 est disponible à l'administrateur.
1240 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1241 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1242 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1243 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1244 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1245 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1246 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1247 d'autorisation.
1248
1249
1250 3.3.0-a6
1251
1252 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1253
1254 3.3.0-a5
1255
1256 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1257 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1258
1259 3.3.0-a4
1260
1261 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1262 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1263
1264 3.3.0-a3
1265
1266 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1267
1268 3.3.0-a2
1269
1270
1271
1272 3.1.0-b1
1273
1274 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1275
1276 3.0.0rc2
1277
1278 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1279 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1280
1281
1282 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1283
1284 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1285 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1286 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1287
1288 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1289
1290 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1291
1292 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1293 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1294
1295 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1296 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1297 [Florent MICHON][atReal]
1298
1299 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1300
1301 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1302
1303 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1304 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1305 * ajout du milti polygon et multi ligne
1306
1307 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1308 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1309 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1310
1311 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1312
1313 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1314
1315 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1316
1317 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1318
1319 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1320
1321 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1322
1323 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1324 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1325
1326
1327
1328
1329 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1330 ----------------------
1331 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1332
1333
1334 *** mise en place operationnelle a arles
1335 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1336 - correction des états arles
1337 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1338 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1339 - ajout du champ description dans dossier
1340 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1341 - correction des liens sur les cartes
1342 - enlever regle du menu
1343 - recherche bible.inc
1344 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1345 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1346 - mise en oeuvre de la securite
1347
1348
1349 *** correction post operationnelle
1350 * mise en place d un schema postgresql
1351 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1352 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1353 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1354 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1355 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1356 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1357 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1358 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1359 * correction du parametrage.sql :
1360 rajout de sequence cree pour :
1361 categorie_demandeur
1362 destination,
1363 modification sequence de bible
1364
1365
1366 correction openMairie tab_sig.php
1367 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1368 if($fond_bing=="Oui" )
1369 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1370
1371
1372
1373
1374 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1375 ---------------------
1376
1377 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1378 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1379
1380 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1381 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1382
1383 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1384 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1385
1386 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1387 [atReal][Florent MICHON]
1388
1389
1390 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1391 ---------------------
1392
1393 *
1394
1395 correction saut de page lettretypeinstruction
1396 correction sitadel
1397 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1398 correction reqmo
1399 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1400
1401
1402 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1403 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1404 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1405 * instruction : enlever le debug ***
1406 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1407 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1408
1409 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1410 - ensemble des composants
1411 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1412
1413
1414
1415 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1416 Correctif bug CU (fr)
1417 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1418 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1419
1420 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1421 lang/francais.inc :
1422
1423 (bug)
1424 * en creation/modification
1425 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1426 * en suppression
1427 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1428 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1429 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1430 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1431 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1432
1433 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1434
1435 (bug)
1436 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1437 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1438 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1439 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1440 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1441 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1442 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1443 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1444 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1445
1446 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1447 -> etat corriges
1448 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1449 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1450 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1451 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1452
1453 ===================================================================================
1454
1455 Modifs demandées 30/07/2010
1456
1457 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1458
1459 - avis sur les dossiers
1460 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1461 pgsql/ ...
1462 - avis dans les états
1463 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1464 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1465
1466
1467
1468 =======================================
1469 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1470 =======================================
1471 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1472
1473
1474 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1475 delai.inc
1476 consultation_horslimite.inc
1477 PC_horslimite.inc
1478 PD_horslimite.inc
1479 dossier_horslimite.inc
1480 RU.inc
1481 dossier_observatoire.reqmo
1482 RU.class.php
1483
1484
1485 *** courrier.class ne sert a rien
1486 quartier.class form.inc et inc
1487
1488 *** zone à voir
1489 parcelle.sig
1490
1491
1492
1493 *** concat et date
1494 sql/pgsql/
1495 sql/pgsql/francais
1496
1497 ***taille/max obj
1498 action.class.php
1499 architecte.class
1500 bible.class
1501 blocnote.class
1502 civilite.class
1503 collectivite.class
1504 consultation.class
1505 destination.class
1506 destination_shon.class
1507 dossier.class DP PA CU PC PD
1508 droit.class
1509 etat
1510 evenement.class
1511 instruction.class
1512 instruction_CU.class a tester
1513 nature.class
1514 parcelle.class
1515 pos.class
1516 proprietaire.class
1517 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1518 rivoli.class
1519 service.class
1520
1521 *** requete sql/pgsql et francais OK
1522
1523 *** sig : / cadastre
1524 geom parcelle
1525 geom batiment
1526 geom dossier
1527 geom section
1528 SIG :
1529 * tab_sig
1530 pb des '' pour parcelle, dossier
1531 pb saisie multipolygon
1532 * form_sig
1533 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1534 parcelle.inc
1535 dossier.inc
1536
1537 Bugs a traiter
1538 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1539 * combo.php architecte dans dossier
1540 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1541 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1542 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1543 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1544 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1545 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1546
1547
1548 ========================================================================================
1549
1550 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1551
1552
1553 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1554 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1555 2.01(en cours)
1556
1557 a faire ->version 5.4
1558
1559 [18/03/2010] - CCRVV
1560 (bug) initialisation $path_pear
1561 - trt/numdossier.php
1562 - trt/export_sig.php
1563 - trt/export_pc.php
1564 - trt/export_dp.php
1565 - scr/orm_fenetre.php
1566 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1567
1568
1569 =======================
1570 modification de la base
1571 =======================
1572 table avis
1573 ver2.01.sql
1574 init.sql
1575
1576 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1577 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1578 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1579 - lang/francais.inc
1580 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1581
1582 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1583 trt/export_sitadel.php
1584 trt/sitadel.inc
1585 dyn/menu.inc
1586 lang/francais.inc
1587 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1588 sql/mysql/avis.form.inc
1589
1590
1591 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1592 dossier_observatoire.reqmo.inc
1593
1594 (bug) js firefox (15/12/2009)
1595 scr/edition_d.php
1596 scr/edition_p.php
1597
1598 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1599 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1600 dyn/var.inc liensig2
1601
1602
1603 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1604
1605 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1606 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1607 dossier_sig_sanspos.reqmo
1608
1609 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1610 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1611 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1612 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1613 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1614 (bug) js firefox (15/12/2009)
1615 scr/edition_d.php
1616 scr/edition_p.php
1617 dyn/style.css ->table.dossier
1618
1619
1620 version 2.00 =========================================================================================================
1621 publie le 07 juillet 2009
1622
1623 ********************************************
1624 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1625 ********************************************
1626 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1627 ajout zone solde dans travaux
1628 /data/ver_2.00.sql
1629 /data/init.sql
1630 ********************************************
1631
1632
1633 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1634
1635 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1636 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1637 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1638 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1639 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1640
1641 scripts concernés
1642 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1643 - repertoire sig
1644 -------------
1645 dyn/var.inc :
1646 -------------
1647 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1648 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1649
1650 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1651 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1652 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1653
1654 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1655
1656 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1657 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1658 dossier.class.php + dossier.form.inc
1659 init.sql + ver2.00
1660
1661 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1662 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1663
1664 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1665
1666 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1667 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1668 (bug) regle.form
1669 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1670 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1671 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1672 (bug) spg/combo et combo2.php
1673 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1674
1675
1676
1677
1678
1679
1680 version 1.09 a venir ===================================================================
1681
1682 (*) Mise a jour base de donnees :
1683 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1684 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1685
1686 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1687 dyn/menu.inc
1688 trt/export_pc.php
1689 trt/export_dp.php
1690
1691 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1692 (bug signale par [email protected])
1693 spg/login.php
1694
1695 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1696 index.php
1697 scr/form.php
1698 scr/tab.php
1699 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1700
1701 (+) img/warning_utils.gif
1702
1703 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1704 /obj/utilisateur.class.php
1705 /sql/utilisateur.inc
1706 /sql/utilisateur.form.inc
1707 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1708
1709
1710 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1711 nom obligatoire ?
1712
1713 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1714 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1715 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1716 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1717 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1718
1719 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1720 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1721
1722 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1723 dyn/menu.inc
1724 scr/edition_d.php
1725 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1726 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1727
1728 (bug) 16/05/2008 edition
1729 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1730 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1731 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1732 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1733
1734 version 1.08 ========================================================================
1735
1736 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1737 - form.php
1738 - sous_form
1739 - form_fenetre
1740 - txform
1741
1742 *** arles 04/01/2008 :
1743 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1744 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1745
1746
1747 *** (+) 11/01/2007
1748
1749 - correction libelle pc_acceuil
1750 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1751 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1752 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1753
1754 *** bug SANTES (09/01/2008)
1755 /spg/bible_auto.php
1756
1757 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1758 requette terrain.dossier.inc
1759
1760 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1761 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1762 scr/dossier.php
1763 sql/mysql/dossier.scr.inc
1764 sql/mysql/pc.inc
1765 sql/mysql/pa.inc
1766 sql/mysql/pd.inc
1767 sql/mysql/dp.inc
1768 SIG
1769 dyn/var.inc
1770 - lien et image sig
1771 sql/mysql/terrain.form.inc
1772 - tableau de bord
1773 lien_sig1 et lien_sig
1774
1775 ***(+) import simalis 27/11/2007
1776 rec/import_sig_simalis.php
1777 scr/import
1778
1779
1780 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1781 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1782 data/init.sql
1783 data/ver_1.08.sql
1784 parcelle.form.php
1785 terrain.class.php
1786 terrain.form.php
1787 * image et lien sig
1788 dyn/var.inc
1789 img/sig.png
1790
1791 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1792
1793 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1794 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1795
1796 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1797 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1798
1799 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1800 style.css
1801 form.php
1802 soustabdyn.php
1803
1804 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1805 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1806 menu.inc
1807 PC_modificatif.inc
1808 init.sql
1809 ver_1.08.sql
1810
1811 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1812 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1813 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1814 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1815 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1816
1817 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1818 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1819 pdfetiquette.php
1820 pdflettretype.php
1821 pdflettretype_instruction.php
1822
1823 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1824 DP.inc nom de l instructeur
1825
1826
1827
1828 version 1.07 ========================================================
1829 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1830 arles et vitrolles
1831
1832 *** (+) 27/09/2007
1833 voir bible => retour
1834 requete recepisse_DPC
1835 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1836 numero de dossier dans saisie_consultation
1837 securite
1838
1839 *** DEBUG 20/09/2007
1840 - civilite.class.php : pb de modification
1841 - moteur de recherche: pb affichage
1842 - onglets supplementaire CU PD PA
1843 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1844 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1845 - instruction.class: interdire la modification de date
1846 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1847 - ecran d aide sur tous les formulaires
1848
1849 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1850 - scr/import.php : menu import
1851 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1852 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1853 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1854 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1855 * table terrain : zone supplementaire nom
1856 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1857 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1858 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1859 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1860 - data/mysql/sql/init.sql
1861
1862 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1863 - init.sql : cle primaire avis
1864 - parametrage.sql = avis, bible
1865
1866 *** integration du patch 1.06-1
1867
1868 patch 1.06-1 =======================================================
1869 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1870
1871 version 1.06 ========================================================
1872 - (+) dossier
1873 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1874 date ouverture chantier
1875 date conformite
1876 parcelle_declare + controle
1877 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1878 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1879 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1880 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1881 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1882 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1883 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1884 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1885 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1886 * creation dossier -> popup creation architecte
1887 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1888 * CU : objet_dossier en haut
1889 * architecte
1890 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1891 fax mail, note
1892 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1893
1894 version 1.05 ========================================================
1895 - (+) moteur de recherche
1896 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1897
1898 version 1.04 ========================================================
1899 - moteur de recherche
1900 - workflow
1901 - regles
1902 - courrier
1903
1904 version 1.01 ========================================================
1905 maquette initiale
1906 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1907 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1908 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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