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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4    3.8.0-a1-dev 15/07/2013
5    -----------------------
6    
7    * Evol - Modification des accès des profils : INSTRUCTEUR, CELLULE SUIVI, SERVICE CONSULTÉ,
8      GUICHET UNIQUE.
9    * Evol - Ajout des nouveaux profils : QUALIFICATEUR, DIVISIONNAIRE, CHEF DE SERVICE, SERVICE
10      CONSULTÉ INTERNE, VISUALISATION DA et DI, et VISUALISATION DA.
11    * Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les transferts suite
12      à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er juillet 2013.
13    * Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro de versement aux
14      archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans la visualisation du
15      dossier d'instruction.
16    * Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un architecte ou récupérer les
17      données d'un architecte fréquent. La recherche d'un architecte fréquent se déroule comme
18      la recherche d'un pétitionnaire fréquent dans le formulaire de la demande.
19      Les architectes fréquents peuvent être visualiser par l'instruction dans le menu
20      Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.
21      Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier et supprimer par l'administrateur
22      technique dans le menu Instruction -> Qualification -> Architecte Fréquent.
23    * Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et d'instruction.
24      Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
25    * Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier d'instruction accepté
26      au dossier d'autorisation lié
27    * Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus liée aux
28      dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
29    * Lors d'une demande sur dossier existant récupération des données techniques en cours de
30      validité de la même façon qu'on récupère les valeurs du dossier créé, idem pour les
31      données des lots.
32    * Correction d'un bug lors de la saisie des données techniques. La saisie était impossible.
33    * Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les instructeurs
34      des autres divisions. Elles le sont maintenant.
35    * Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout d'une instruction
36    * Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la recherche accès direct
37      dans tableur de bord de l'instructeur.
38    * Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état du dossier
39      d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze jours mais qu'avant
40      cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait plus dans le widget.
41    * Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer en paramètre
42      "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
43    * Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés, si on passait un
44      un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient le dossier renseigné dans le paramétrage.
45      Maintenant, une erreur est retournée.
46    * Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer les pièces
47      numérisées.
48    * Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le paramétrage de celui-ci.
49    * Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat, dossier_avis,
50      dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
51      instruction_observatoire, dossier_nblogement.
52    * Amélioration du modèle de données, suppression de la table lien_dossier_lot
53    
54    3.7.0-a1 11/07/2013
55    -------------------
56    
57    * À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande est
58      créé et à pour but de contenir les documents numérisés.
59    * Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
60      "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à droite.
61    * Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que pour
62      les instructions de type "arrêté".
63    * Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on avait
64      deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le prénom du
65      représentant de la personne morale sont maintenant correctement affichés.
66    * Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc "instruction"
67      on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision tacite" à la place de
68      "accord tacite".
69    * Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a été
70      renommé "terrain_adresse_voie".
71    * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
72      des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par
73      page.
74    * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.
75    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
76      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
77      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
78    * Mise à jour de la documentation.
79    
80    3.6.0-a1 - 28/06/2013
81    ---------------------
82    
83    * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données
84      techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de
85      validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.
86    * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base
87      de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.
88    * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était
89      créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
90    * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
91      vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
92    * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de
93      dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.
94    * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même
95      si le dossier est clôturé.
96    * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
97      métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
98      spécifiques aux documents arrêtés.
99    * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base
100      de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
101    * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
102    * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"
103      une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.
104    * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
105    * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
106      sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir
107      avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ
108      "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
109      "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
110    * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
111      formulaire des demandeurs.
112    * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence
113      cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
114    * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion
115      ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
116    * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.
117    * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",
118      maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher
119      que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a
120      pas eu de retour d'AR.
121    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
122      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
123      l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
124    * Mise à jour de la documentation.
125    
126    3.5.0-a1 - 30/05/2013
127    ---------------------
128    
129    * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
130      afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
131    * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
132      - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
133        automatiquement finalisé ;
134      - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
135        réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
136        finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
137        actions ;
138      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
139        de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
140        finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
141      - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
142        de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
143        d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
144      - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
145        est automatiquement finalisé ;
146      - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
147        automatiquement finalisé.
148    * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
149      objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
150    * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
151      dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
152      n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
153    * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
154      l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
155      sa division.
156    * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
157    * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
158      formulaire de la demande.
159    * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
160      dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
161    * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
162      d'affichage.
163    * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
164    * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
165      caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
166    
167    
168    3.4.0-a1 - 06/05/2013
169    ---------------------
170    
171    * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
172      existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
173      question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
174    * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
175      récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
176    * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
177      des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
178    * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
179    * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
180    * Correction des erreurs de base de données non gérées.
181    * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
182      en prévision du développement pour les statistiques.
183    * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
184      et le daact.
185    * Optimisation du code.
186    * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
187    * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
188      (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
189      courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
190      consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
191      de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
192      l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
193      code.
194    * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
195      dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
196      sans avoir séléctionné d'événement.
197    
198    
199    3.3.0-a7 - 22/04/2013
200    ---------------------
201    
202    * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
203      de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
204      fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
205    * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
206      d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
207      la règle de numérotation des DI.
208    * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
209      afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
210      les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
211      lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
212      L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
213      Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
214      conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
215      pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
216      le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
217      dossier d'autorisation.
218    * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
219      techniques.
220    * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
221      aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
222    * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
223    * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
224      d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
225      séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
226    * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
227      de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
228      message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
229      de bases de données.
230    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
231      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
232      Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
233      Génération de bordereaux.
234    * Mise à jour de la documentation.
235    * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
236      guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
237      est disponible à l'administrateur.
238    * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
239    * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
240      et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
241      l'écran de recherche des dossier d'instruction.
242    * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
243    * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
244    * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
245      d'autorisation.
246    
247    
248    3.3.0-a6
249    
250    - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
251    
252    3.3.0-a5
253    
254    - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
255    - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
256    
257    3.3.0-a4
258    
259    - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
260    - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
261    
262    3.3.0-a3
263    
264    - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
265    
266    3.3.0-a2
267    
268    
269    
270    3.1.0-b1
271    
272    - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
273    
274    3.0.0rc2
275    
276    - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
277    - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
278    
279    
280    3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
281    
282    * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
283      suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
284      mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
285    
286    * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
287    
288    * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
289    
290    * correction des sripts d initialisation data/*.sql
291    * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
292    
293    * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
294      code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
295      [Florent MICHON][atReal]
296    
297    * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
298    
299    * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
300    
301    * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
302                 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
303    * ajout du milti polygon et multi ligne
304    
305    * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
306      dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
307      d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
308    
309    * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
310    
311    * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
312    
313    * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
314    
315    * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
316    
317  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
318    
319  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange

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