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* Ajout de l'HISTORY pour l'évolution du téléchargement de toutes les pièces.
* Correction d'une erreur d'orthographe.
* TRADUCTIONS.
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.27.0 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
8 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
9 documents du dossier.
10 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
11 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
12 opérateurs &&, ||, == et !=.
13 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
14 disponibles sur les éditions des consultations.
15 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
16 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
17 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
18 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
19 * Évolution : Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
20 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
21 réception.
22 * Évolution : Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
23 d'avis passées.
24 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
25 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
26 * Évolution : Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
27 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
28 le DI courant.
29
30 3.26.2 (15/03/2016)
31 -------------------
32
33 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
34 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
35
36
37 3.26.1 (14/03/2016)
38 -------------------
39
40 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
41 dans les compléments d'instruction.
42
43
44 3.26.0 (11/03/2016)
45 -------------------
46
47 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
48 consulter leurs autorisations.
49 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
50 exports SITADEL.
51 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
52 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
53 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
54 modification du répertoire + Refonte.
55 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
56 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
57
58
59 3.25.0 (11/02/2016)
60 -------------------
61
62 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
63 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
64 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
65 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
66 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
67 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
68 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
69 nouvelles versions des CERFA.
70 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
71 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
72 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
73 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
74 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
75 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
76 unitairement).
77
78
79 3.24.0 (13/01/2016)
80 -------------------
81
82 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
83 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
84
85
86 3.23.0 (07/01/2016)
87 -------------------
88
89 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
90 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
91 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
92 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
93 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
94 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
95 Code de l'urbanisme.
96 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
97
98
99 3.22.0 (22/12/2015)
100 -------------------
101
102 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
103 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
104 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
105 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
106 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
107 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
108 instruit.
109
110
111 3.21.1 (14/12/2015)
112 -------------------
113
114 * Aucun changement.
115
116
117 3.21.0 (09/12/2015)
118 -------------------
119
120 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
121 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
122 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
123 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
124 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
125 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
126 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
127 ceux liés à la communauté.
128 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
129 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
130 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
131 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
132 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
133 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
134 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
135 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
136 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
137 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
138 désormais ce n'est plus le cas.
139 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
140 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
141 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
142
143
144 3.20.1 (19/11/2015)
145 -------------------
146
147 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
148 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
149 est présente sur l'événement retour.
150
151
152 3.20.0 (17/11/2015)
153 -------------------
154
155 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
156 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
157 est présente sur l'événement retour.
158 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
159 l'effectif des ERP.
160 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
161 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
162 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
163 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
164 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
165 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
166
167
168 3.19.5 (03/11/2015)
169 -------------------
170
171 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
172 dans le récépissé de dépôt.
173
174
175 3.19.4 (29/10/2015)
176 -------------------
177
178 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
179 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
180 niveau 1) n'était pas paramétré.
181 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
182 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
183 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
184 message de validation du formulaire de la demande.
185
186
187 3.19.3 (13/10/2015)
188 -------------------
189
190 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
191 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
192 qui leurs sont affectés.
193 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
194 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
195
196
197 3.19.2 (08/10/2015)
198 -------------------
199
200 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
201 consultation
202
203
204 3.19.1 (02/10/2015)
205 -------------------
206
207 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
208 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
209
210
211 3.19.0 (01/10/2015)
212 -------------------
213
214 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
215 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
216 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
217 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
218 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
219 utilisation.
220 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
221 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
222 fonctionnement du widget.
223 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
224 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
225 techniques.
226 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
227 dossiers.
228 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
229 'infos profil'.
230 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
231 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
232 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
233 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
234 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
235 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
236 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
237 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
238 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
239 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
240 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
241 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
242 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
243 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
244 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
245 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
246 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
247 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
248 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
249 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
250 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
251 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
252 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
253 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
254 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
255 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
256 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
257 pour corriger cette erreur.
258 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
259 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
260 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
261 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
262 peut proposer une autre décision" corrigée.
263 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
264 proposée par la communauté de commune.
265 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
266 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
267 sur un dossier d'autorisation.
268
269
270 3.18.1 (07/09/2015)
271 -------------------
272
273 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
274 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
275 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
276
277
278 3.18.0 (31/08/2015)
279 -------------------
280
281 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
282 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
283 C'est corrigé.
284 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
285 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
286 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
287 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
288 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
289 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
290 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
291 l'état "Incomplet notifié".
292 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
293 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
294 de statistique avancée.
295 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
296 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
297 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
298 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
299 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
300 existe.
301 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
302 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
303 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
304 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
305 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
306 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
307 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
308 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
309 pour les utilisateurs multi.
310 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
311 dans le registre d'affichage réglementaire.
312 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
313 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
314 en commission ne fonctionnait pas.
315 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
316 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
317
318 3.17.4 (18/08/2015)
319 -------------------
320
321 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
322 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
323 corrigé.
324
325
326 3.17.3 (10/08/2015)
327 -------------------
328
329 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
330 de statistique avancée.
331 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
332
333
334 3.17.2 (06/08/2015)
335 -------------------
336
337 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
338
339 3.17.1 (29/07/2015)
340 -------------------
341
342 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
343 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
344 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
345 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
346
347
348 3.17.0 (24/07/2015)
349 -------------------
350
351 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
352 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
353 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
354 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
355 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
356 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
357 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
358 des impositions.
359 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
360 plusieurs fois.
361 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
362 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
363
364 3.16.1 (22/07/2015)
365 -------------------
366
367 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
368 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
369 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
370 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
371 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
372 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
373 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
374 "Dossiers limites à 15 jours".
375 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
376 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
377 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
378 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
379 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
380 l'import de données antérieures.
381 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
382 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
383 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
384 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
385
386
387
388 3.16.0 (19/06/2015)
389 -------------------
390
391 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
392 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
393 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
394 lors d'un dépôt de demande
395 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
396 d'ads2007
397 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
398 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
399 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
400 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
401 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
402 défaut est maintenant sélectionné
403 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
404 de pages que de logos. C'est corrigé.
405
406
407 3.15.1 (13/05/2015)
408 -------------------
409
410 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
411 événements d'instruction
412 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
413 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
414
415
416 3.15.0 (07/05/2015)
417 -------------------
418
419 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
420 lettres types
421 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
422 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
423 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
424
425
426 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
427 -----------------------
428
429 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
430 proposer une autre décision.
431 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
432 d'instruction.
433
434
435 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
436 -----------------------
437
438 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
439 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
440 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
441 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
442 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
443 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
444 d'instruction.
445 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
446 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
447 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
448 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
449 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
450 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
451 les bibles.
452
453
454 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
455 -----------------------
456
457 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
458 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
459 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
460 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
461 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
462 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
463 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
464 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
465 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
466 pour incrémenter le numéro de dossier.
467 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
468 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
469 dossier.
470
471
472 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
473 -----------------------
474
475 * Aucun changement.
476
477
478 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
479 -----------------------
480
481 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
482
483
484 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
485 -----------------------
486
487 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
488 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
489 modification des événements d'instruction.
490 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
491 pas.
492 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
493 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
494 une erreur de base de données se produisait.
495 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
496 remplis, une erreur de base de données se produisait.
497 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
498 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
499 corrigé.
500 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
501 pétitionnaire. C'est corrigé.
502 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
503 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
504 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
505 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
506 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
507 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
508
509 3.14.0-b16 (18/03/2015)
510 -----------------------
511
512 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
513 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
514 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
515 dossier concerné dans les éditions.
516 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
517 dans les tableaux correspondants
518 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
519 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
520 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
521 visualisation du dossier.
522 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
523 contrôles de légalité.
524
525
526 3.14.0-b15 (10/03/2015)
527 -----------------------
528
529 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
530
531
532 3.14.0-b14 (24/02/2015)
533 -----------------------
534
535 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
536 d'instruction.
537 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
538 SITADEL.
539 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
540 anormalement présents (instructeurs et signataires).
541 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
542 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
543 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
544 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
545 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
546 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
547 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
548 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
549
550
551 3.14.0-b13 (23/02/2015)
552 -----------------------
553
554 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
555 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
556 C'est corrigé.
557 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
558 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
559
560
561 3.14.0-b12 (17/02/2015)
562 -----------------------
563
564 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
565 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
566 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
567 consultés au moins une fois.
568
569
570 3.14.0-b11 (10/02/2015)
571 -----------------------
572
573 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
574 corrects.
575 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
576 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
577 Un script correctif a été ajouté.
578 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
579 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
580 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
581 fonctionnelle.
582
583 3.14.0-b10 (05/02/2015)
584 -----------------------
585
586 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
587 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
588 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
589 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
590 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
591
592
593 3.14.0-b9 (04/02/2015)
594 ----------------------
595
596 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
597 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
598 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
599 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
600
601
602 3.14.0-b8 (02/02/2015)
603 ----------------------
604
605 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
606 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
607 renvoyées.
608 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
609 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
610
611
612 3.14.0-b7 (31/01/2015)
613 ----------------------
614 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
615 consultation multiple. C'est corrigé.
616 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
617 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
618 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
619 de l'import de document numérisés.
620 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
621 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
622
623
624 3.14.0-b6 (22/01/2015)
625 ----------------------
626 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
627 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
628 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
629 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
630 * Mise à jour de la documentation.
631
632 3.14.0-b5 - 13/01/2015
633 ----------------------
634 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
635 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
636 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
637 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
638 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
639 * Mise à jour de la documentation.
640
641 3.14.0-b4 - 17/12/2014
642 ----------------------
643 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
644 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
645 interval de date.
646 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
647 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
648 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
649 l'ajout de la demande.
650 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
651 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
652 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
653 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
654 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
655 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
656 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
657 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
658 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
659 C'est corrigé.
660 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
661 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
662 d'instruction "avis du maire".
663 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
664 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
665 dans les loggues des documents numérisés.
666 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
667 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
668 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
669 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
670 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
671 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
672 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
673 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
674 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
675 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
676 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
677 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
678 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
679 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
680 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
681 * Mise à jour de la documentation.
682
683 3.14.0-b3 - 01/12/2014
684 ----------------------
685 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
686 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
687 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
688 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
689 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
690 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
691 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
692 framework.
693 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
694 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
695 * Mise à jour de la documentation.
696
697 3.14.0-b2 - 21/11/2014
698 ----------------------
699 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
700 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
701 doublons.
702 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
703 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
704 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
705 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
706 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
707 * Mise à jour de la documentation.
708
709 3.14.0-b1 - 07/10/2014
710 ----------------------
711 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
712 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
713 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
714 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
715 * Mise à jour de la documentation.
716
717 3.14.0-a16 - 07/10/2014
718 -----------------------
719 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
720 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
721 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
722 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
723 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
724 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
725 celles configurées dans le paramétrage du service.
726 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
727 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
728 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
729 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
730 inutile "Consultations des services :".
731 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
732 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
733 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
734 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
735 dates" du menu "Suivi".
736 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
737 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
738 ce ne sont pas des arrêtés.
739 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
740 les services consultés.
741 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
742 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
743 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
744 * Mise à jour de la documentation.
745
746 3.14.0-a15 - 15/09/2014
747 -----------------------
748 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
749 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
750 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
751 la même que la date limite.
752 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
753 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
754 les puces des listes ont été modifiées.
755 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
756 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
757 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
758 d'instruction "avis du maire".
759 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
760 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
761 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
762 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
763 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
764 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
765 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
766 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
767 des surcharges om_*.
768 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
769 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
770 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
771 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
772 * Mise à jour de la documentation.
773
774 3.14.0-a14 - 11/08/2014
775 -----------------------
776 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
777 convention d'assignation de valeur de la documentation.
778 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
779 rencontrés.
780 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
781 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
782 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
783 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
784 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
785 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
786 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
787 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
788 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
789 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
790 à l'événement d'instruction.
791 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
792 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
793 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
794 visualisation du dossier d'instruction.
795 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
796 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
797 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
798 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
799 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
800 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
801 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
802 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
803 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
804 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
805 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
806 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
807 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
808 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
809 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
810 constamment affichés.
811 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
812 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
813 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
814 et non son libellé.
815 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
816 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
817 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
818 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
819 * Mise à jour de la documentation.
820
821 3.14.0-a13 - 10/07/2014
822 -----------------------
823 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
824 pdf du dossier et sous-états de commission.
825 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
826 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
827 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
828 commission d'un dossier d'instruction
829 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
830 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
831 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
832 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
833 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
834 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
835 d'instruction.
836 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
837 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
838 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
839 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
840 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
841 d'instruction qui lui était affectée.
842 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
843 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
844 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
845 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
846 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
847 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
848 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
849 sous-groupe lié à une contrainte
850 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
851 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
852 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
853 * Mise à jour de la documentation.
854
855 3.14.0-a12 - 18/06/2014
856 -----------------------
857 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
858 d'autorisation
859 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
860 d'événement d'instruction
861 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
862 est affiché
863 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
864 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
865 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
866 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
867 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
868 des classes génériques
869 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
870 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
871 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
872 de consultations multiples.
873 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
874 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
875 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
876 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
877 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
878 pour ces dossiers est affichée.
879 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
880 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
881 documents numérisés
882 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
883 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
884 * Mise à jour de la documentation.
885
886 3.14.0-a11 - 04/06/2014
887 -----------------------
888 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
889 notifié' d'un dossier d'instruction
890 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
891 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
892 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
893 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
894 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
895 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
896 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
897 le menu "Récépissé".
898 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
899 correction de la date limite affichée.
900 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
901 visualisation du dossier d'instruction
902 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
903 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
904 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
905 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
906 déjà géolocalisés.
907 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
908 de lettres RAR.
909 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
910 d'adresse.
911 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
912 consultations.
913 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
914 dernier caractère était masqué.
915 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
916 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
917 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
918 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
919 identifiant.
920 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
921 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
922 n'a pas de lettre-type associée.
923 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
924 dossier incomplet.
925 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
926 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
927 * Mise à jour de la documentation.
928
929 3.14.0-a10 - 21/05/2014
930 -----------------------
931 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
932 modification d'un dossier d'instruction.
933 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
934 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
935 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
936 du dossier d'autorisation.
937 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
938 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
939 demande d'avis.
940 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
941 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
942 * Mise à jour de la documentation.
943
944 3.14.0-a9 - 14/05/2014
945 ----------------------
946 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
947 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
948 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
949 numéro d'événement d'instruction.
950 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
951 arretés.
952 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
953 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
954 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
955 maintenant uniques.
956 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
957 d'un document.
958 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
959 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
960 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
961 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
962 'arrete'.
963 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
964 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
965 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
966 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
967 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
968 d'instruction.
969 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
970 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
971 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
972 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
973 corrigé.
974 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
975 "instruction".
976 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
977 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
978 * Mise à jour de la documentation.
979
980 3.14.0-a8 - 29/04/2014
981 ----------------------
982 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
983 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
984 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
985 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
986 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
987 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
988 demandes d'avis passées.
989 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
990 qu'administrateurs.
991 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
992 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
993 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
994 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
995 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
996 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
997 tableau sur tous les sous-état.
998 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
999 zoomer.
1000 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1001 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1002 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1003 l'ordre des onglets.
1004 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1005 dossier.
1006 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1007 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1008 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1009 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1010 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1011 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1012 droite du tableau des demandes passées.
1013 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1014 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1015 consultés.
1016 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1017 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1018 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1019 l'éditeur amélioré.
1020 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1021 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1022 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1023 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1024 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1025 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1026 consultation.
1027 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1028 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1029 données se produisait. C'est corrigé.
1030 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1031 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1032 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1033 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1034 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1035 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1036 sur un événement non finalisé.
1037 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1038 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1039 * Mise à jour de la documentation.
1040
1041 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1042 ----------------------
1043 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1044 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1045 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1046 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1047 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1048 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1049 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1050 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1051 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1052 d'autorisation : cela est corrigé.
1053 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1054 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1055 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1056 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1057 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1058 (PRO, ANNULL, etc.).
1059 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1060 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1061 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1062 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1063 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1064 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1065 "Statistiques à la demande".
1066 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1067 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1068 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1069 remplacement par 2 au lieu de 1.
1070 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1071 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1072 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1073 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1074 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1075 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1076 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1077 * Mise à jour de la documentation.
1078
1079 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1080 ----------------------
1081 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1082 demande d'annulation de l'autorisation
1083 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1084 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1085 date d'envoi.
1086 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1087 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1088 C'est corrigé.
1089 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1090 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1091 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1092 l'autorité compétente "État".
1093 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1094 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1095 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1096 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1097 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1098 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1099 * Mise à jour de la documentation.
1100
1101 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1102 --------------------------
1103 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1104 l'événement retour n'est pas valide.
1105 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1106 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1107 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1108 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1109 dans les lettres RAR.
1110 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1111 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1112 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1113 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1114 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1115 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1116 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1117 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1118 retirées.
1119 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1120 pour plus de lisibilité.
1121 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1122 majoration sans RAR'.
1123 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1124 dossiers à planifier.
1125 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1126 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1127 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1128 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1129 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1130 d'instruction.
1131 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1132 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1133 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1134 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1135 comportant plus de cinq caractères.
1136 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1137 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1138 * Mise à jour de la documentation.
1139
1140 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1141 ----------------------
1142 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1143 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1144 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1145 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1146 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1147 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1148 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1149 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1150 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1151 numéros multiples.
1152 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1153 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1154 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1155 instructeurs.
1156 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1157 en pied de page. C'est corrigé.
1158 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1159 faut toutefois le re-paramétrer.
1160 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1161 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1162 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1163 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1164 l'ajout d'un événement d'instruction.
1165 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1166 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1167 défaut et élargissement des champs texte complété.
1168 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1169 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1170 "autre correspondant".
1171 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1172 tous les états et lettres-type.
1173 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1174 - [delai_service] pour les consultations,
1175 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1176 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1177 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1178 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1179 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1180 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1181 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1182 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1183 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1184 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1185 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1186 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1187 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1188 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1189 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1190 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1191 dans le tableau du sous-état instruction.
1192 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1193 modification d'une instruction.
1194 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1195 d'autorisation.
1196 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1197 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1198 * Mise à jour de la documentation.
1199
1200 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1201 ----------------------
1202 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1203 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1204 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1205 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1206 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1207 de page.
1208 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1209 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1210 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1211 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1212 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1213 d'instruction.
1214 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1215 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1216 "Terrain".
1217 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1218 dans la table demandeur.
1219 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1220 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1221 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1222 formulaire d'ajout d'instructions.
1223 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1224 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1225 'date de retour RAR' est non modifiable.
1226 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1227 d'instructon est non modifiable.
1228 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1229 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1230 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1231 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1232 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1233 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1234 pour État'.
1235 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1236 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1237 * Mise à jour de la documentation.
1238
1239 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1240 ----------------------
1241 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1242 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1243 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1244 l'affichage des codes barres.
1245 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1246 le document était tout de même finalisé.
1247 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1248 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1249 avoir plus de trois opérandes.
1250 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1251 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1252 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1253 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1254 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1255 les éditions
1256 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1257 archives.
1258 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1259 correctement.
1260 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1261 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1262 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1263 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1264 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1265 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1266 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1267 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1268 * Mise à jour de la documentation.
1269
1270 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1271 ----------------------
1272 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1273 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1274 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1275 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1276 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1277 instructions et ajouter des consultations.
1278 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1279 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1280 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1281 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1282 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1283 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1284 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1285 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1286 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1287 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1288 d'autorisation et d'instruction.
1289 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1290 pouvaient ne pas apparaître.
1291 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1292 listes de dossiers d'instruction.
1293 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1294 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1295 * Mise à jour de la documentation.
1296
1297 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1298 ----------------------
1299 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1300
1301 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1302 ----------------------
1303 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1304 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1305 le dossier d'instruction.
1306 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1307 requête "instruction".
1308 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1309 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1310 fil d'Ariane.
1311 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1312 sera affichée à l'utilisateur.
1313 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1314 dossier d'instruction.
1315 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1316 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1317 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1318 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1319 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1320 des destinations des données techniques.
1321 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1322 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1323
1324 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1325 ----------------------
1326 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1327 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1328 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1329 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1330 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1331 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1332 sont nécessaires.
1333
1334 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1335 ----------------------
1336 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1337 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1338 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1339 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1340 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1341 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1342 la génération des édition)
1343 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1344 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1345 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1346 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1347 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1348 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1349 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1350 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1351 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1352 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1353 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1354 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1355 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1356 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1357 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1358 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1359 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1360 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1361 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1362 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1363 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1364 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1365 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1366 éditions du dossier d'instruction.
1367 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1368 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1369 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1370 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1371 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1372 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1373 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1374 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1375 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1376 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1377 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1378 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1379 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1380 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1381 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1382 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1383 nouveau dossier d'instruction.
1384 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1385 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1386 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1387 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1388 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1389 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1390 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1391 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1392 modifier.
1393 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1394 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1395 l'instructeur.
1396 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1397 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1398 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1399 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1400 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1401 * Mise à jour de la documentation.
1402
1403 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1404 ----------------------
1405
1406 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1407 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1408 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1409 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1410 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1411 d'instruction "principal".
1412 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1413 être envoyé au référenciel.
1414 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1415 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1416 DI n'est accepté.
1417 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1418 l'ajout d'une nouvelle demande.
1419 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1420 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1421 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1422 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1423 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1424 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1425 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1426 * Mise à jour de la documentation.
1427
1428 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1429 ----------------------
1430 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1431 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1432 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1433 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1434 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1435 ayant servi à rédiger le courrier.
1436 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1437 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1438 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1439 réception de l'AR (événement lié).
1440 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1441 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1442 dossier AT vers le référentiel ERP.
1443 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1444 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1445 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1446 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1447 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1448 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1449 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1450 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1451 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1452 'instruction' servant aux éditions.
1453 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1454
1455 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1456 ----------------------
1457
1458 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1459 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1460 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1461 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1462 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1463 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1464 infobulle.
1465 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1466 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1467 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1468 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1469 ou accepté.
1470 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1471 compétente est définie par événement d'instruction.
1472 * Doc - Mise à jour de la documentation
1473
1474 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1475 ---------------------
1476
1477 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1478 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1479 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1480 de l'année de la date de la demande.
1481 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1482 et avis_consultation pour la reprise de données.
1483 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1484 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1485 par rapport au libelle.
1486 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1487 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1488 categorie_demandeur.
1489 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1490 événement d'instruction.
1491 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1492 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1493 fonctionnait pas, problème corrigé.
1494 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1495 onglet.
1496 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1497 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1498 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1499 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1500 trouvées faussées.
1501 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1502 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1503 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1504 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1505 et le DI associé.
1506 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1507 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1508 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1509 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1510 visualisation du dossier d'instruction.
1511 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1512 utilisateurs avec un LDAP.
1513 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1514 lors de la création de la demande.
1515 * Doc - Mise à jour de la documentation
1516
1517 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1518 ---------------------
1519
1520 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1521 dossiers à qualifier.
1522 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1523 dernier dossier d'instruction
1524 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1525 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1526 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1527 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1528 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1529 événement d'instruction.
1530 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1531 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1532 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1533 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1534 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1535 tableau et le formulaire.
1536 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1537 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1538 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1539 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1540 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1541 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1542 quartier et celui des parcelles.
1543 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1544 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1545 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1546 parcelle.
1547 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1548 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1549 * Mise à jour de la documentation.
1550
1551 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1552 ---------------------
1553
1554 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1555 du répertoire pour la numérisation.
1556 * Evol - Support du SIG Elyx.
1557 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1558 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1559 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1560 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1561 demande à partir de la référence cadastrale.
1562 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1563 rapport d'instruction.
1564 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1565 consultation de la liste des dossiers limites.
1566
1567
1568 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1569 ---------------------
1570
1571 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1572 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1573 sur ce même dossier.
1574 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1575 dans une base de données déjà populées.
1576
1577
1578 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1579 ---------------------
1580
1581 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1582 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1583 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1584 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1585 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1586 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1587 états.
1588 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1589 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1590 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1591 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1592 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1593 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1594 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1595 techniques.
1596 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1597 service consulté, guichet unique.
1598 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1599 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1600 DA.
1601 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1602 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1603 juillet 2013.
1604 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1605 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1606 la visualisation du dossier d'instruction.
1607 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1608 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1609 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1610 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1611 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1612 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1613 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1614 Qualification -> Architecte Fréquent.
1615 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1616 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1617 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1618 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1619 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1620 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1621 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1622 techniques et des lots en cours de validité.
1623 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1624 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1625 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1626 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1627 d'une instruction.
1628 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1629 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1630 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1631 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1632 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1633 plus dans le widget.
1634 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1635 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1636 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1637 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1638 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1639 retournée.
1640 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1641 les pièces numérisées.
1642 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1643 paramétrage de celui-ci.
1644 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1645 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1646 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1647 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1648 lien_dossier_lot.
1649 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1650 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1651 * Mise à jour de la documentation.
1652
1653
1654 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1655 ---------------------
1656
1657 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1658 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1659 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1660 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1661 droite.
1662 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1663 pour les instructions de type "arrêté".
1664 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1665 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1666 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1667 affichés.
1668 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1669 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1670 tacite" à la place de "accord tacite".
1671 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1672 été renommé "terrain_adresse_voie".
1673 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1674 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1675 par page.
1676 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1677 nécessaire.
1678 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1679 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1680 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1681 * Mise à jour de la documentation.
1682
1683
1684 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1685 ---------------------
1686
1687 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1688 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1689 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1690 pas.
1691 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1692 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1693 opérationnelle.
1694 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1695 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1696 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1697 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1698 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1699 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1700 impossible.
1701 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1702 le dossier est clôturé.
1703 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1704 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1705 spécifiques aux documents arrêtés.
1706 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1707 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1708 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1709 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1710 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1711 cela fonctionne.
1712 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1713 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1714 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1715 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1716 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1717 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1718 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1719 formulaire des demandeurs.
1720 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1721 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1722 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1723 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1724 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1725 modifiables.
1726 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1727 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1728 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1729 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1730 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1731 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1732 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1733 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1734
1735
1736 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1737 ---------------------
1738
1739 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1740 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1741 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1742 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1743 automatiquement finalisé ;
1744 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1745 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1746 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1747 actions ;
1748 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1749 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1750 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1751 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1752 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1753 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1754 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1755 est automatiquement finalisé ;
1756 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1757 automatiquement finalisé.
1758 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1759 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1760 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1761 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1762 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1763 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1764 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1765 sa division.
1766 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1767 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1768 formulaire de la demande.
1769 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1770 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1771 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1772 d'affichage.
1773 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1774 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1775 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1776
1777
1778 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1779 ---------------------
1780
1781 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1782 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1783 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1784 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1785 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1786 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1787 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1788 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1789 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1790 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1791 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1792 en prévision du développement pour les statistiques.
1793 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1794 et le daact.
1795 * Optimisation du code.
1796 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1797 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1798 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1799 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1800 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1801 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1802 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1803 code.
1804 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1805 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1806 sans avoir séléctionné d'événement.
1807
1808
1809 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1810 ---------------------
1811
1812 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1813 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1814 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1815 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1816 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1817 la règle de numérotation des DI.
1818 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1819 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1820 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1821 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1822 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1823 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1824 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1825 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1826 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1827 dossier d'autorisation.
1828 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1829 techniques.
1830 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1831 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1832 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1833 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1834 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1835 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1836 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1837 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1838 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1839 de bases de données.
1840 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1841 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1842 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1843 Génération de bordereaux.
1844 * Mise à jour de la documentation.
1845 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1846 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1847 est disponible à l'administrateur.
1848 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1849 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1850 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1851 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1852 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1853 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1854 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1855 d'autorisation.
1856
1857
1858 3.3.0-a6
1859
1860 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1861
1862 3.3.0-a5
1863
1864 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1865 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1866
1867 3.3.0-a4
1868
1869 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1870 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1871
1872 3.3.0-a3
1873
1874 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1875
1876 3.3.0-a2
1877
1878
1879
1880 3.1.0-b1
1881
1882 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1883
1884 3.0.0rc2
1885
1886 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1887 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1888
1889
1890 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1891
1892 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1893 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1894 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1895
1896 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1897
1898 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1899
1900 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1901 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1902
1903 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1904 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1905 [Florent MICHON][atReal]
1906
1907 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1908
1909 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1910
1911 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1912 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1913 * ajout du milti polygon et multi ligne
1914
1915 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1916 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1917 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1918
1919 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1920
1921 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1922
1923 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1924
1925 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1926
1927 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1928
1929 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1930
1931 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1932 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1933
1934
1935
1936
1937 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1938 ----------------------
1939 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1940
1941
1942 *** mise en place operationnelle a arles
1943 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1944 - correction des états arles
1945 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1946 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1947 - ajout du champ description dans dossier
1948 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1949 - correction des liens sur les cartes
1950 - enlever regle du menu
1951 - recherche bible.inc
1952 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1953 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1954 - mise en oeuvre de la securite
1955
1956
1957 *** correction post operationnelle
1958 * mise en place d un schema postgresql
1959 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1960 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1961 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1962 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1963 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1964 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1965 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1966 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1967 * correction du parametrage.sql :
1968 rajout de sequence cree pour :
1969 categorie_demandeur
1970 destination,
1971 modification sequence de bible
1972
1973
1974 correction openMairie tab_sig.php
1975 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1976 if($fond_bing=="Oui" )
1977 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1978
1979
1980
1981
1982 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1983 ---------------------
1984
1985 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1986 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1987
1988 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1989 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1990
1991 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1992 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1993
1994 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1995 [atReal][Florent MICHON]
1996
1997
1998 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1999 ---------------------
2000
2001 *
2002
2003 correction saut de page lettretypeinstruction
2004 correction sitadel
2005 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2006 correction reqmo
2007 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2008
2009
2010 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2011 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2012 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2013 * instruction : enlever le debug ***
2014 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2015 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2016
2017 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2018 - ensemble des composants
2019 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2020
2021
2022
2023 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2024 Correctif bug CU (fr)
2025 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2026 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2027
2028 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2029 lang/francais.inc :
2030
2031 (bug)
2032 * en creation/modification
2033 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2034 * en suppression
2035 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2036 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2037 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2038 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2039 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2040
2041 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2042
2043 (bug)
2044 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2045 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2046 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2047 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2048 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2049 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2050 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2051 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2052 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2053
2054 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2055 -> etat corriges
2056 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2057 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2058 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2059 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2060
2061 ===================================================================================
2062
2063 Modifs demandées 30/07/2010
2064
2065 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2066
2067 - avis sur les dossiers
2068 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2069 pgsql/ ...
2070 - avis dans les états
2071 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2072 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2073
2074
2075
2076 =======================================
2077 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2078 =======================================
2079 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2080
2081
2082 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2083 delai.inc
2084 consultation_horslimite.inc
2085 PC_horslimite.inc
2086 PD_horslimite.inc
2087 dossier_horslimite.inc
2088 RU.inc
2089 dossier_observatoire.reqmo
2090 RU.class.php
2091
2092
2093 *** courrier.class ne sert a rien
2094 quartier.class form.inc et inc
2095
2096 *** zone à voir
2097 parcelle.sig
2098
2099
2100
2101 *** concat et date
2102 sql/pgsql/
2103 sql/pgsql/francais
2104
2105 ***taille/max obj
2106 action.class.php
2107 architecte.class
2108 bible.class
2109 blocnote.class
2110 civilite.class
2111 collectivite.class
2112 consultation.class
2113 destination.class
2114 destination_shon.class
2115 dossier.class DP PA CU PC PD
2116 droit.class
2117 etat
2118 evenement.class
2119 instruction.class
2120 instruction_CU.class a tester
2121 nature.class
2122 parcelle.class
2123 pos.class
2124 proprietaire.class
2125 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2126 rivoli.class
2127 service.class
2128
2129 *** requete sql/pgsql et francais OK
2130
2131 *** sig : / cadastre
2132 geom parcelle
2133 geom batiment
2134 geom dossier
2135 geom section
2136 SIG :
2137 * tab_sig
2138 pb des '' pour parcelle, dossier
2139 pb saisie multipolygon
2140 * form_sig
2141 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2142 parcelle.inc
2143 dossier.inc
2144
2145 Bugs a traiter
2146 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2147 * combo.php architecte dans dossier
2148 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2149 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2150 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2151 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2152 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2153 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2154
2155
2156 ========================================================================================
2157
2158 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2159
2160
2161 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2162 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2163 2.01(en cours)
2164
2165 a faire ->version 5.4
2166
2167 [18/03/2010] - CCRVV
2168 (bug) initialisation $path_pear
2169 - trt/numdossier.php
2170 - trt/export_sig.php
2171 - trt/export_pc.php
2172 - trt/export_dp.php
2173 - scr/orm_fenetre.php
2174 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2175
2176
2177 =======================
2178 modification de la base
2179 =======================
2180 table avis
2181 ver2.01.sql
2182 init.sql
2183
2184 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2185 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2186 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2187 - lang/francais.inc
2188 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2189
2190 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2191 trt/export_sitadel.php
2192 trt/sitadel.inc
2193 dyn/menu.inc
2194 lang/francais.inc
2195 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2196 sql/mysql/avis.form.inc
2197
2198
2199 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2200 dossier_observatoire.reqmo.inc
2201
2202 (bug) js firefox (15/12/2009)
2203 scr/edition_d.php
2204 scr/edition_p.php
2205
2206 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2207 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2208 dyn/var.inc liensig2
2209
2210
2211 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2212
2213 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2214 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2215 dossier_sig_sanspos.reqmo
2216
2217 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2218 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2219 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2220 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2221 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2222 (bug) js firefox (15/12/2009)
2223 scr/edition_d.php
2224 scr/edition_p.php
2225 dyn/style.css ->table.dossier
2226
2227
2228 version 2.00 =========================================================================================================
2229 publie le 07 juillet 2009
2230
2231 ********************************************
2232 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2233 ********************************************
2234 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2235 ajout zone solde dans travaux
2236 /data/ver_2.00.sql
2237 /data/init.sql
2238 ********************************************
2239
2240
2241 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2242
2243 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2244 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2245 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2246 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2247 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2248
2249 scripts concernés
2250 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2251 - repertoire sig
2252 -------------
2253 dyn/var.inc :
2254 -------------
2255 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2256 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2257
2258 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2259 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2260 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2261
2262 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2263
2264 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2265 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2266 dossier.class.php + dossier.form.inc
2267 init.sql + ver2.00
2268
2269 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2270 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2271
2272 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2273
2274 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2275 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2276 (bug) regle.form
2277 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2278 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2279 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2280 (bug) spg/combo et combo2.php
2281 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2282
2283
2284
2285
2286
2287
2288 version 1.09 a venir ===================================================================
2289
2290 (*) Mise a jour base de donnees :
2291 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2292 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2293
2294 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2295 dyn/menu.inc
2296 trt/export_pc.php
2297 trt/export_dp.php
2298
2299 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2300 (bug signale par [email protected])
2301 spg/login.php
2302
2303 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2304 index.php
2305 scr/form.php
2306 scr/tab.php
2307 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2308
2309 (+) img/warning_utils.gif
2310
2311 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2312 /obj/utilisateur.class.php
2313 /sql/utilisateur.inc
2314 /sql/utilisateur.form.inc
2315 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2316
2317
2318 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2319 nom obligatoire ?
2320
2321 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2322 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2323 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2324 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2325 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2326
2327 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2328 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2329
2330 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2331 dyn/menu.inc
2332 scr/edition_d.php
2333 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2334 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2335
2336 (bug) 16/05/2008 edition
2337 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2338 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2339 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2340 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2341
2342 version 1.08 ========================================================================
2343
2344 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2345 - form.php
2346 - sous_form
2347 - form_fenetre
2348 - txform
2349
2350 *** arles 04/01/2008 :
2351 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2352 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2353
2354
2355 *** (+) 11/01/2007
2356
2357 - correction libelle pc_acceuil
2358 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2359 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2360 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2361
2362 *** bug SANTES (09/01/2008)
2363 /spg/bible_auto.php
2364
2365 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2366 requette terrain.dossier.inc
2367
2368 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2369 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2370 scr/dossier.php
2371 sql/mysql/dossier.scr.inc
2372 sql/mysql/pc.inc
2373 sql/mysql/pa.inc
2374 sql/mysql/pd.inc
2375 sql/mysql/dp.inc
2376 SIG
2377 dyn/var.inc
2378 - lien et image sig
2379 sql/mysql/terrain.form.inc
2380 - tableau de bord
2381 lien_sig1 et lien_sig
2382
2383 ***(+) import simalis 27/11/2007
2384 rec/import_sig_simalis.php
2385 scr/import
2386
2387
2388 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2389 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2390 data/init.sql
2391 data/ver_1.08.sql
2392 parcelle.form.php
2393 terrain.class.php
2394 terrain.form.php
2395 * image et lien sig
2396 dyn/var.inc
2397 img/sig.png
2398
2399 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2400
2401 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2402 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2403
2404 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2405 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2406
2407 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2408 style.css
2409 form.php
2410 soustabdyn.php
2411
2412 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2413 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2414 menu.inc
2415 PC_modificatif.inc
2416 init.sql
2417 ver_1.08.sql
2418
2419 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2420 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2421 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2422 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2423 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2424
2425 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2426 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2427 pdfetiquette.php
2428 pdflettretype.php
2429 pdflettretype_instruction.php
2430
2431 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2432 DP.inc nom de l instructeur
2433
2434
2435
2436 version 1.07 ========================================================
2437 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2438 arles et vitrolles
2439
2440 *** (+) 27/09/2007
2441 voir bible => retour
2442 requete recepisse_DPC
2443 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2444 numero de dossier dans saisie_consultation
2445 securite
2446
2447 *** DEBUG 20/09/2007
2448 - civilite.class.php : pb de modification
2449 - moteur de recherche: pb affichage
2450 - onglets supplementaire CU PD PA
2451 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2452 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2453 - instruction.class: interdire la modification de date
2454 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2455 - ecran d aide sur tous les formulaires
2456
2457 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2458 - scr/import.php : menu import
2459 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2460 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2461 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2462 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2463 * table terrain : zone supplementaire nom
2464 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2465 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2466 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2467 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2468 - data/mysql/sql/init.sql
2469
2470 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2471 - init.sql : cle primaire avis
2472 - parametrage.sql = avis, bible
2473
2474 *** integration du patch 1.06-1
2475
2476 patch 1.06-1 =======================================================
2477 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2478
2479 version 1.06 ========================================================
2480 - (+) dossier
2481 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2482 date ouverture chantier
2483 date conformite
2484 parcelle_declare + controle
2485 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2486 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2487 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2488 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2489 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2490 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2491 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2492 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2493 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2494 * creation dossier -> popup creation architecte
2495 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2496 * CU : objet_dossier en haut
2497 * architecte
2498 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2499 fax mail, note
2500 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2501
2502 version 1.05 ========================================================
2503 - (+) moteur de recherche
2504 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2505
2506 version 1.04 ========================================================
2507 - moteur de recherche
2508 - workflow
2509 - regles
2510 - courrier
2511
2512 version 1.01 ========================================================
2513 maquette initiale
2514 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2515 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2516 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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