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* Action notifier demandeur sur instruction

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.10.0 (EXTRA)
5 --------------
6
7 * Renommer l'action "Données techniques" sur la fiche du DI en
8 "Données techniques / CERFA".
9 * Ajouter une action "Nouveau dépôt" sur la fiche du DI qui redirige vers
10 l'ajout d'une demande sur le dossier existant.
11 * Ajouter une action "Notifier les demandeurs par courriel" sur une instruction
12 ayant une lettre type.
13
14
15 4.10.0 (27/02/2019)
16 -------------------
17
18 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
19 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
20 mode "Rédaction libre".
21 Ticket #9128.
22 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
23 d'instruction.
24 Ticket #9139.
25 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
26 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
27 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
28 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
29 Ticket #9121.
30 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
31 infractions pour commencer par la date de dépôt.
32 Ticket #9122.
33 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
34 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
35 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
36 Ticket #9117.
37 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
38 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
39 de la consultation et non plus avec la date de réception.
40 Ticket #9127.
41 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
42 dossier d'instruction.
43 Ticket #9126.
44 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
45 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
46 Ticket #9123.
47
48
49 4.9.0 (14/12/2018)
50 ------------------
51
52 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
53 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
54 visite et de parquet.
55 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
56 bord du profil "TECHNICIEN".
57 Ticket #9094.
58 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
59 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
60 contentieux (les infractions et les recours).
61 Ticket #9095.
62 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
63 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
64 Ticket #9097.
65 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
66 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
67 non affectées.
68 Ticket #9099.
69 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
70 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
71 seulement celles en cours d'instruction.
72 Ticket #9098.
73 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
74 sous plusieurs conditions.
75 Ticket #9096.
76 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
77 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
78 Ticket #9102.
79 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
80 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
81 Ticket #9101.
82 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
83 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
84 final.
85 Ticket #9103.
86
87
88 4.8.0 (14/11/2018)
89 ------------------
90
91 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
92 openMairie 4.9.0.
93 Ticket #9079.
94 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
95 numérique.
96 Ticket #9064.
97 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
98 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
99 Ticket #9062.
100 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
101 d'instruction.
102 Ticket #9059.
103 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
104 critères, des derniers dossiers déposés.
105 Ticket #9058.
106 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
107 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
108 Ticket #9057.
109 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
110 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
111 type de demande.
112 Ticket #9056.
113 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
114 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
115 Ticket #9075.
116 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
117 Ticket #9078.
118
119
120 4.7.0 (20/07/2018)
121 ------------------
122
123 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
124 Ticket #9031.
125 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
126 d'instruction.
127 Ticket #9038.
128 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
129 Ticket #9034.
130 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
131 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
132 Ticket #9037.
133 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
134 aux nouvelles versions des CERFA.
135 Ticket #9033.
136 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
137 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
138 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
139 les données techniques.
140 Ticket #9006
141 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
142 l'utilisateur connecté.
143 Ticket #9022.
144 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
145 Ticket #9028.
146 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
147 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
148 Ticket #9019.
149 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
150 Ticket #9018.
151 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
152 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
153 Ticket #8956.
154 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
155 Ticket #9001.
156 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
157 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
158 Ticket #8987.
159 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
160 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
161 Ticket #8988.
162 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
163 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
164 Ticket #8542.
165 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
166 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
167 ne retourne pas cette donnée.
168 Ticket #8999.
169 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
170 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
171 Ticket #8954.
172 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
173 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
174 Ticket #9021.
175 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
176 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
177 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
178 Ticket #9032.
179 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
180 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
181 Ticket #9039.
182 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
183 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
184 Ticket #9023.
185
186
187 4.6.1 (09/02/2018)
188 ------------------
189
190 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
191 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
192 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
193 Ticket #8986.
194 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
195 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
196 Ticket #8985.
197 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
198 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
199 Ticket #8984.
200 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
201 nouveau accessible.
202 Ticket #8980.
203 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
204 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
205 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
206 Ticket #8979.
207 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
208 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
209 Ticket #8978.
210
211
212 4.6.0 (11/01/2018)
213 ------------------
214
215 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
216 Ticket #8955.
217 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
218 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
219 Ticket #8975.
220 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
221 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
222 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
223 Ticket #8937.
224 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
225 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
226 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
227 Ticket #8946.
228 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
229 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
230 Ticket #8945.
231 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
232 Ticket #8939.
233 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
234 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
235 Ticket #8284.
236 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
237 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
238 export SITADEL.
239 Ticket #8952.
240 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
241 service à un utilisateur.
242 Ticket #8543.
243 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
244 le type de voie n'est pas renseigné.
245 Ticket #8928.
246 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
247 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
248 Ticket #8357.
249 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
250 Ticket #8566.
251 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
252 listing des dossiers d'instruction.
253 Ticket #8941.
254 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
255 manuellement sur un dossier d'instruction.
256 Ticket #8616.
257 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
258 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
259 d'instruction.
260 Ticket #8944.
261 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
262 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
263 instructions tacites et retours.
264 Ticket #8953.
265
266
267 4.5.0 (03/10/2017)
268 ------------------
269
270 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
271 rédaction.
272 Ticket #8923.
273 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
274 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
275 Ticket #8914.
276 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
277 dossier d'instruction.
278 Ticket #8922.
279 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
280 SIG, notamment du texte complété.
281 Ticket #8927.
282 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
283 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
284 Ticket #8900.
285 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
286 récupérés automatiquement.
287 Ticket #8901.
288 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
289 Ticket #8915.
290 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
291 dossiers limites.
292 Ticket #8912.
293 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
294 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
295 d'un dossier d'instruction.
296 Ticket #8904.
297 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
298 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
299 finalisés automatiquement.
300 Ticket #8283.
301 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
302 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
303 Ticket #8913.
304 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
305 de test.
306 Ticket #8925.
307 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
308 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
309 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
310 ne pas mettre à jour certaines dates.
311 Ticket #8935.
312
313
314 4.4.0 (09/08/2017)
315 ------------------
316
317 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
318 toutes les instructions.
319 Ticket #8905.
320 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
321 dorénavant modifiable.
322 Ticket #8810.
323 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
324 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
325 Ticket #8910.
326 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
327 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
328 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
329 ça n'aurait pas dû être le cas.
330 Ticket #8907.
331 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
332 d'une demande sur un dossier existant.
333 Ticket #8903.
334 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
335 sous-formulaire.
336 Ticket #8893.
337 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
338 dupliqué.
339 Ticket #8890.
340 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
341 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
342 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
343 Ticket #8889.
344 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
345 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
346 Ticket #8887.
347 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
348 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
349 collectivité de niveau 1 (mono).
350 Ticket #8884.
351 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
352 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
353 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
354 modifications en cours.
355 Ticket #8882.
356 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
357 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
358 Ticket #8881.
359 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
360 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
361 Ticket #8880.
362 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
363 le widget de retour des commissions.
364 Ticket #8878.
365 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
366 la validation d'un ajout multiple.
367 Ticket #8871.
368 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
369 des affectations automatiques.
370 Ticket #8863.
371 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
372 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
373 Ticket #8809.
374 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
375 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
376 pétitionnaire fréquent.
377 Ticket #8565.
378 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
379 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
380 Ticket #8536.
381
382
383 4.3.0 (11/07/2017)
384 ------------------
385
386 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
387 Ticket #8856.
388 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
389 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
390 Ticket #8868.
391 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
392 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
393 clôturés.
394 Ticket #8866.
395 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
396 Ticket #8860.
397 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
398 le menu pour les cinq profils contentieux.
399 Ticket #8861.
400 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
401 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
402 Ticket #8859.
403 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
404 aux pièces numérisées.
405 Ticket #8865.
406 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
407 taxes sont devenus optionnels.
408 Ticket #8867.
409 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
410 un événement d'instruction.
411 Ticket #8845.
412
413
414 4.2.0 (15/06/2017)
415 ------------------
416
417 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
418 Ticket #8826.
419 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
420 Ticket #8841.
421 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
422 nom contenait une apostrophe.
423 Ticket #8842.
424 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
425 Ticket #8831.
426 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
427 Ticket #8824.
428 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
429 consultation supprimé.
430 Ticket #8829.
431 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
432 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
433 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
434 Ticket #8822.
435 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
436 données techniques.
437 Ticket #8825.
438
439
440 4.1.1 (09/06/2017)
441 ------------------
442
443 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
444 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
445 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
446 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
447 Ticket #8840.
448
449
450 4.1.0 (18/05/2017)
451 ------------------
452
453 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
454 Ticket #8819.
455 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
456 Ticket #8808.
457 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
458 pour le profil d'administrateur général.
459 Ticket #8791.
460
461
462 4.0.1 (11/05/2017)
463 ------------------
464
465 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
466 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
467 Ticket #8797.
468 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
469 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
470 permissions de groupe.
471 Ticket #8796.
472 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
473 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
474 Ticket #8795.
475
476
477 4.0.0 (24/04/2017)
478 ------------------
479
480 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
481 infractions.
482 Ticket #8784.
483 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
484 utilisateurs.
485 Ticket #8782.
486 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
487 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
488 Ticket #8779.
489 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
490 des actions du workflow.
491 Ticket #8778.
492 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
493 eux.
494 Ticket #8775.
495 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
496 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
497 Ticket #8774.
498 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
499 d'autorisation.
500 Ticket #8773.
501 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
502 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
503 Ticket #8765.
504 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
505 Ticket #8764.
506 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
507 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
508 dossier d'instruction.
509 Ticket #8675.
510 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
511 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
512 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
513 Ticket #8676.
514 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
515 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
516 affecté à un instructeur de la communauté.
517 Ticket #8679.
518 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
519 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
520 (ex. : "Dépôt Initial").
521 Ticket #8772.
522 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
523 d’usage.
524 Ticket #8618.
525 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
526 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
527 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
528 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
529 Ticket #8771.
530 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
531 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
532 instructeurs et les permissions "bypass".
533 Ticket #8783.
534 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
535 externe) pour les profils des services consultés.
536 Ticket #8706.
537 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
538 numérisés au profil administrateur général.
539 Ticket #8726.
540 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
541 demande.
542 Ticket #8739.
543 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
544 action directe.
545 Ticket #8738.
546
547
548 3.36.1 (22/03/2017)
549 -------------------
550
551 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
552 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
553 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
554 appliqué.
555 Ticket #8757.
556 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
557 transmis par web service sont désormais complètes.
558 Ticket #8755.
559 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
560
561
562 3.36.0 (03/03/2017)
563 -------------------
564
565 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
566 concernant un ERP.
567 Ticket #8707.
568 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
569 désormais opérationnel.
570 Ticket #8698.
571 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
572 enjeu ADS.
573 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
574 message 213 en provenance du référentiel ERP.
575
576
577 3.35.3 (10/02/2017)
578 -------------------
579
580 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
581 d'instruction.
582 Ticket #8692.
583 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
584 l'identifiant au référentiel ERP.
585 Ticket #8695.
586
587
588 3.35.2 (26/01/2017)
589 -------------------
590
591 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
592 Ticket #8686.
593 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
594 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
595 Ticket #8684.
596
597
598 3.35.1 (06/01/2017)
599 -------------------
600
601 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
602 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
603 Ticket 8671.
604 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
605 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
606 champ est vide.
607 Ticket #8668.
608 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
609 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
610 correction.
611 Ticket #8669.
612 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
613 est, désormais, toujours effective.
614 Ticket #8666.
615 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
616 d'une consultation pour le profil qualificateur.
617 Ticket #8665.
618 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
619 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
620 Ticket #8663.
621 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
622 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
623 en cours ou passée.
624 Ticket #8664.
625
626
627 3.35.0 (15/12/2016)
628 -------------------
629
630 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
631 Ticket #8652.
632 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
633 d'instruction clôturés.
634 Ticket #8655.
635 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
636 suppression des instructions de façon chronologique.
637 Ticket #8656.
638 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
639 Ticket #8654.
640 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
641 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
642 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
643 Ticket #8658.
644 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
645 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
646 demandeurs.
647 Ticket #8657.
648
649
650 3.34.2 (29/11/2016)
651 -------------------
652
653 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
654 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
655 utilisateur.
656 Ticket #8641.
657 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
658 au ws [210] ou [211].
659
660
661 3.34.1 (22/11/2016)
662 -------------------
663
664 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
665 suivants :
666 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
667 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
668 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
669 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
670 pièces ;
671 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
672 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
673 consulter).
674 Ticket #8638.
675
676
677 3.34.0 (17/11/2016)
678 -------------------
679
680 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
681 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
682 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
683 Ticket #8475.
684 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
685 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
686 Ticket #8636.
687 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
688 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
689 la communauté.
690 Ticket #8384.
691 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
692 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
693 Ticket #8429.
694 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
695 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
696 Ticket #8619.
697 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
698 Ticket #8637.
699
700
701 3.33.1 (02/11/2016)
702 -------------------
703
704 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
705 jointe d'une consultation.
706 Ticket #8564.
707 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
708 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
709 Ticket #8612.
710 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
711 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
712 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
713 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
714 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
715 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
716 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
717 Ticket #8613.
718 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
719 affichée.
720 Ticket #8614.
721 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
722 Ticket #8623.
723
724
725 3.33.0 (21/09/2016)
726 -------------------
727
728 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
729 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
730 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
731 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
732 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
733 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
734 Ticket #8562.
735 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
736 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
737 Ticket #8568.
738 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
739 externals.
740 Ticket #8574.
741
742
743 3.32.1 (12/08/2016)
744 -------------------
745
746 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
747 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
748 Ticket #8546.
749
750
751 3.32.0 (28/07/2016)
752 -------------------
753
754 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
755 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
756 Ticket #8540.
757 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
758 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
759 Ticket #8537.
760 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
761 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
762 d'instruction.
763 Ticket #8537.
764 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
765 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
766 d'autorisation.
767 Ticket #8537.
768 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
769 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
770 Ticket #8537.
771 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
772 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
773 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
774 Ticket #8537.
775 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
776 Ticket #8538.
777 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
778 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
779 son état, et certaines données techniques.
780 Ticket #8534.
781 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
782 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
783 Ticket #8526.
784 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
785 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
786 ajouté à la requête "dossier".
787 Ticket #8452.
788 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
789 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
790 la modification de la plupart des services web de l'application.
791 Ticket #8527.
792 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
793 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
794 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
795 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
796 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
797 Ticket #8529.
798 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
799 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
800 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
801 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
802 Ticket #8416.
803 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
804 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
805 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
806 Ticket #8515.
807 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
808 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
809 Ticket #8474.
810 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
811 d'information dans le fichier var/log/services.log
812 Ticket #8528.
813 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
814 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
815 Ticket #8452.
816
817
818 3.31.0 (30/06/2016)
819 -------------------
820
821 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
822 possédant tous les droits.
823 Ticket #8400.
824 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
825 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
826 surfaces issues de la transformation.
827 Ticket #8380.
828 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
829 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
830 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
831 nouveau pour l'export SITADEL.
832 Ticket #8285.
833 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
834 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
835 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
836 Ticket #8378.
837 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
838 demandes d'avis.
839 Ticket #8358.
840 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
841 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
842 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
843 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
844 Ticket #8289.
845 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
846 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
847 la consultation.
848 Tickets #8292, #8293 et #8326.
849 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
850 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
851 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
852 existant.
853 Ticket #8270.
854 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
855 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
856 Ticket #8388.
857 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
858 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
859 paramétrage du type de dossier d'instruction.
860 Ticket #8261.
861 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
862 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
863 Ticket #8291.
864 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
865 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
866 Ticket #8359.
867 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
868 Ticket #8281.
869 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
870 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
871 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
872 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
873 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
874 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
875 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
876 mis à jour.
877 Ticket #8259
878
879 3.30.0 (08/06/2016)
880 -------------------
881
882 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
883 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
884 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
885 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
886 Ticket #8277.
887 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
888 actives synchronisées depuis le SIG.
889 Ticket #8276.
890 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
891 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
892 Ticket #8267.
893 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
894 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
895 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
896 Ticket #8258.
897 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
898 maintenue.
899 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
900 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
901 bord des utilisateurs.
902 Ticket #8269.
903 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
904 à un dossier d'instruction clôturé.
905 Ticket #8266.
906
907
908 3.29.0 (26/05/2016)
909 -------------------
910
911 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
912 multi-collectivités.
913 Ticket #8263.
914 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
915 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
916 Ticket #8260.
917 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
918 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
919 Ticket #8251.
920 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
921 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
922 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
923 collectivité.
924 Ticket #8252.
925 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
926 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
927 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
928 Ticket #8250.
929
930
931 3.28.0 (17/05/2016)
932 -------------------
933
934 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
935 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
936 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
937 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
938 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
939 existantes.
940 Ticket #8246.
941 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
942 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
943 Ticket #8237.
944 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
945 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
946 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
947 données techniques.
948 Ticket #8247.
949 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
950 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
951 Ticket #8238.
952 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
953 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
954 Ticket #8243.
955 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
956 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
957 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
958 Ticket #8241.
959 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
960 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
961 par collectivité.
962 Ticket #8245.
963 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
964 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
965 Ticket #8244.
966 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
967 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
968 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
969 rattaché à la communauté de communes.
970 Ticket #8239.
971 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
972 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
973 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
974 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
975 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
976 Ticket #8240.
977 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
978 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
979 Ticket #8248.
980 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
981 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
982 Ticket #8242.
983
984
985 3.27.0 (21/04/2016)
986 -------------------
987
988 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
989 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
990 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
991 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
992 à la date du jour.
993 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
994 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
995 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
996 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
997 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
998 désormais correctes.
999 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1000 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1001 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1002 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1003 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1004 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1005 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1006 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1007 documents du dossier.
1008 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1009 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1010 opérateurs &&, ||, == et !=.
1011 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1012 disponibles sur les éditions des consultations.
1013 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1014 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1015 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1016 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1017 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1018 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1019 réception.
1020 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1021 d'avis passées.
1022 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1023 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1024 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1025 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1026 le DI courant.
1027
1028
1029 3.26.2 (15/03/2016)
1030 -------------------
1031
1032 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1033 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1034
1035
1036 3.26.1 (14/03/2016)
1037 -------------------
1038
1039 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1040 dans les compléments d'instruction.
1041
1042
1043 3.26.0 (11/03/2016)
1044 -------------------
1045
1046 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1047 consulter leurs autorisations.
1048 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1049 exports SITADEL.
1050 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1051 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1052 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1053 modification du répertoire + Refonte.
1054 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1055 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1056
1057
1058 3.25.0 (11/02/2016)
1059 -------------------
1060
1061 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1062 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1063 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1064 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1065 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1066 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1067 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1068 nouvelles versions des CERFA.
1069 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1070 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1071 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1072 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1073 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1074 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1075 unitairement).
1076
1077
1078 3.24.0 (13/01/2016)
1079 -------------------
1080
1081 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1082 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1083
1084
1085 3.23.0 (07/01/2016)
1086 -------------------
1087
1088 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1089 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1090 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1091 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1092 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1093 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1094 Code de l'urbanisme.
1095 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1096
1097
1098 3.22.0 (22/12/2015)
1099 -------------------
1100
1101 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1102 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1103 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1104 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1105 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1106 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1107 instruit.
1108
1109
1110 3.21.1 (14/12/2015)
1111 -------------------
1112
1113 * Aucun changement.
1114
1115
1116 3.21.0 (09/12/2015)
1117 -------------------
1118
1119 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1120 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1121 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1122 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1123 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1124 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1125 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1126 ceux liés à la communauté.
1127 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1128 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1129 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1130 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1131 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1132 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1133 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1134 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1135 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1136 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1137 désormais ce n'est plus le cas.
1138 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1139 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1140 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1141
1142
1143 3.20.1 (19/11/2015)
1144 -------------------
1145
1146 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1147 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1148 est présente sur l'événement retour.
1149
1150
1151 3.20.0 (17/11/2015)
1152 -------------------
1153
1154 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1155 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1156 est présente sur l'événement retour.
1157 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1158 l'effectif des ERP.
1159 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1160 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1161 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1162 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1163 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1164 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1165
1166
1167 3.19.5 (03/11/2015)
1168 -------------------
1169
1170 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1171 dans le récépissé de dépôt.
1172
1173
1174 3.19.4 (29/10/2015)
1175 -------------------
1176
1177 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1178 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1179 niveau 1) n'était pas paramétré.
1180 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1181 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1182 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1183 message de validation du formulaire de la demande.
1184
1185
1186 3.19.3 (13/10/2015)
1187 -------------------
1188
1189 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1190 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1191 qui leurs sont affectés.
1192 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1193 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1194
1195
1196 3.19.2 (08/10/2015)
1197 -------------------
1198
1199 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1200 consultation
1201
1202
1203 3.19.1 (02/10/2015)
1204 -------------------
1205
1206 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1207 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1208
1209
1210 3.19.0 (01/10/2015)
1211 -------------------
1212
1213 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1214 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1215 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1216 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1217 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1218 utilisation.
1219 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1220 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1221 fonctionnement du widget.
1222 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1223 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1224 techniques.
1225 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1226 dossiers.
1227 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1228 'infos profil'.
1229 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1230 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1231 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1232 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1233 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1234 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1235 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1236 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1237 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1238 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1239 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1240 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1241 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1242 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1243 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1244 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1245 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1246 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1247 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1248 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1249 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1250 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1251 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1252 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1253 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1254 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1255 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1256 pour corriger cette erreur.
1257 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1258 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1259 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1260 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1261 peut proposer une autre décision" corrigée.
1262 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1263 proposée par la communauté de commune.
1264 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1265 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1266 sur un dossier d'autorisation.
1267
1268
1269 3.18.1 (07/09/2015)
1270 -------------------
1271
1272 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1273 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1274 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1275
1276
1277 3.18.0 (31/08/2015)
1278 -------------------
1279
1280 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1281 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1282 C'est corrigé.
1283 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1284 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1285 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1286 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1287 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1288 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1289 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1290 l'état "Incomplet notifié".
1291 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1292 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1293 de statistique avancée.
1294 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1295 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1296 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1297 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1298 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1299 existe.
1300 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1301 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1302 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1303 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1304 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1305 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1306 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1307 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1308 pour les utilisateurs multi.
1309 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1310 dans le registre d'affichage réglementaire.
1311 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1312 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1313 en commission ne fonctionnait pas.
1314 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1315 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1316
1317 3.17.4 (18/08/2015)
1318 -------------------
1319
1320 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1321 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1322 corrigé.
1323
1324
1325 3.17.3 (10/08/2015)
1326 -------------------
1327
1328 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1329 de statistique avancée.
1330 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1331
1332
1333 3.17.2 (06/08/2015)
1334 -------------------
1335
1336 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1337
1338 3.17.1 (29/07/2015)
1339 -------------------
1340
1341 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1342 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1343 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1344 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1345
1346
1347 3.17.0 (24/07/2015)
1348 -------------------
1349
1350 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1351 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1352 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1353 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1354 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1355 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1356 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1357 des impositions.
1358 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1359 plusieurs fois.
1360 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1361 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1362
1363 3.16.1 (22/07/2015)
1364 -------------------
1365
1366 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1367 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1368 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1369 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1370 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1371 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1372 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1373 "Dossiers limites à 15 jours".
1374 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1375 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1376 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1377 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1378 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1379 l'import de données antérieures.
1380 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1381 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1382 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1383 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1384
1385
1386
1387 3.16.0 (19/06/2015)
1388 -------------------
1389
1390 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1391 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1392 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1393 lors d'un dépôt de demande
1394 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1395 d'ads2007
1396 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1397 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1398 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1399 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1400 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1401 défaut est maintenant sélectionné
1402 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1403 de pages que de logos. C'est corrigé.
1404
1405
1406 3.15.1 (13/05/2015)
1407 -------------------
1408
1409 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1410 événements d'instruction
1411 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1412 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1413
1414
1415 3.15.0 (07/05/2015)
1416 -------------------
1417
1418 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1419 lettres types
1420 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1421 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1422 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1423
1424
1425 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1426 -----------------------
1427
1428 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1429 proposer une autre décision.
1430 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1431 d'instruction.
1432
1433
1434 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1435 -----------------------
1436
1437 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1438 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1439 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1440 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1441 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1442 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1443 d'instruction.
1444 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1445 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1446 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1447 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1448 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1449 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1450 les bibles.
1451
1452
1453 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1454 -----------------------
1455
1456 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1457 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1458 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1459 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1460 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1461 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1462 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1463 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1464 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1465 pour incrémenter le numéro de dossier.
1466 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1467 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1468 dossier.
1469
1470
1471 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1472 -----------------------
1473
1474 * Aucun changement.
1475
1476
1477 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1478 -----------------------
1479
1480 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1481
1482
1483 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1484 -----------------------
1485
1486 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1487 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1488 modification des événements d'instruction.
1489 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1490 pas.
1491 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1492 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1493 une erreur de base de données se produisait.
1494 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1495 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1496 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1497 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1498 corrigé.
1499 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1500 pétitionnaire. C'est corrigé.
1501 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1502 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1503 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1504 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1505 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1506 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1507
1508 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1509 -----------------------
1510
1511 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1512 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1513 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1514 dossier concerné dans les éditions.
1515 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1516 dans les tableaux correspondants
1517 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1518 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1519 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1520 visualisation du dossier.
1521 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1522 contrôles de légalité.
1523
1524
1525 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1526 -----------------------
1527
1528 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1529
1530
1531 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1532 -----------------------
1533
1534 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1535 d'instruction.
1536 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1537 SITADEL.
1538 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1539 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1540 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1541 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1542 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1543 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1544 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1545 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1546 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1547 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1548
1549
1550 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1551 -----------------------
1552
1553 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1554 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1555 C'est corrigé.
1556 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1557 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1558
1559
1560 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1561 -----------------------
1562
1563 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1564 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1565 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1566 consultés au moins une fois.
1567
1568
1569 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1570 -----------------------
1571
1572 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1573 corrects.
1574 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1575 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1576 Un script correctif a été ajouté.
1577 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1578 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1579 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1580 fonctionnelle.
1581
1582 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1583 -----------------------
1584
1585 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1586 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1587 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1588 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1589 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1590
1591
1592 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1593 ----------------------
1594
1595 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1596 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1597 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1598 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1599
1600
1601 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1602 ----------------------
1603
1604 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1605 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1606 renvoyées.
1607 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1608 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1609
1610
1611 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1612 ----------------------
1613 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1614 consultation multiple. C'est corrigé.
1615 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1616 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1617 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1618 de l'import de document numérisés.
1619 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1620 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1621
1622
1623 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1624 ----------------------
1625 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1626 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1627 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1628 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1629 * Mise à jour de la documentation.
1630
1631 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1632 ----------------------
1633 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1634 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1635 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1636 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1637 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1638 * Mise à jour de la documentation.
1639
1640 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1641 ----------------------
1642 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1643 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1644 interval de date.
1645 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1646 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1647 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1648 l'ajout de la demande.
1649 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1650 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1651 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1652 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1653 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1654 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1655 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1656 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1657 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1658 C'est corrigé.
1659 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1660 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1661 d'instruction "avis du maire".
1662 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1663 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1664 dans les loggues des documents numérisés.
1665 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1666 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1667 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1668 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1669 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1670 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1671 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1672 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1673 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1674 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1675 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1676 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1677 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1678 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1679 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1680 * Mise à jour de la documentation.
1681
1682 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1683 ----------------------
1684 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1685 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1686 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1687 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1688 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1689 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1690 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1691 framework.
1692 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1693 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1694 * Mise à jour de la documentation.
1695
1696 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1697 ----------------------
1698 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1699 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1700 doublons.
1701 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1702 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1703 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1704 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1705 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1706 * Mise à jour de la documentation.
1707
1708 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1709 ----------------------
1710 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1711 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1712 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1713 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1714 * Mise à jour de la documentation.
1715
1716 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1717 -----------------------
1718 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1719 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1720 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1721 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1722 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1723 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1724 celles configurées dans le paramétrage du service.
1725 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1726 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1727 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1728 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1729 inutile "Consultations des services :".
1730 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1731 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1732 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1733 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1734 dates" du menu "Suivi".
1735 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1736 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1737 ce ne sont pas des arrêtés.
1738 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1739 les services consultés.
1740 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1741 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1742 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1743 * Mise à jour de la documentation.
1744
1745 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1746 -----------------------
1747 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1748 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1749 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1750 la même que la date limite.
1751 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1752 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1753 les puces des listes ont été modifiées.
1754 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1755 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1756 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1757 d'instruction "avis du maire".
1758 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1759 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1760 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1761 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1762 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1763 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1764 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1765 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1766 des surcharges om_*.
1767 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1768 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1769 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1770 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1771 * Mise à jour de la documentation.
1772
1773 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1774 -----------------------
1775 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1776 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1777 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1778 rencontrés.
1779 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1780 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1781 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1782 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1783 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1784 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1785 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1786 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1787 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1788 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1789 à l'événement d'instruction.
1790 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1791 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1792 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1793 visualisation du dossier d'instruction.
1794 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1795 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1796 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1797 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1798 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1799 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1800 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1801 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1802 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1803 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1804 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1805 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1806 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1807 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1808 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1809 constamment affichés.
1810 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1811 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1812 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1813 et non son libellé.
1814 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1815 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1816 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1817 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1818 * Mise à jour de la documentation.
1819
1820 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1821 -----------------------
1822 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1823 pdf du dossier et sous-états de commission.
1824 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1825 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1826 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1827 commission d'un dossier d'instruction
1828 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1829 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1830 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1831 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1832 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1833 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1834 d'instruction.
1835 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1836 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1837 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1838 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1839 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1840 d'instruction qui lui était affectée.
1841 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1842 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1843 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1844 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1845 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1846 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1847 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1848 sous-groupe lié à une contrainte
1849 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1850 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1851 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1852 * Mise à jour de la documentation.
1853
1854 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1855 -----------------------
1856 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1857 d'autorisation
1858 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1859 d'événement d'instruction
1860 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1861 est affiché
1862 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1863 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1864 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1865 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1866 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1867 des classes génériques
1868 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1869 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1870 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1871 de consultations multiples.
1872 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1873 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1874 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1875 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1876 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1877 pour ces dossiers est affichée.
1878 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1879 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1880 documents numérisés
1881 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1882 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1883 * Mise à jour de la documentation.
1884
1885 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1886 -----------------------
1887 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1888 notifié' d'un dossier d'instruction
1889 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1890 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1891 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1892 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1893 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1894 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1895 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1896 le menu "Récépissé".
1897 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1898 correction de la date limite affichée.
1899 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1900 visualisation du dossier d'instruction
1901 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1902 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1903 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1904 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1905 déjà géolocalisés.
1906 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1907 de lettres RAR.
1908 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1909 d'adresse.
1910 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1911 consultations.
1912 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1913 dernier caractère était masqué.
1914 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1915 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1916 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1917 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1918 identifiant.
1919 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1920 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1921 n'a pas de lettre-type associée.
1922 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1923 dossier incomplet.
1924 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1925 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1926 * Mise à jour de la documentation.
1927
1928 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1929 -----------------------
1930 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1931 modification d'un dossier d'instruction.
1932 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1933 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1934 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1935 du dossier d'autorisation.
1936 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1937 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1938 demande d'avis.
1939 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1940 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1941 * Mise à jour de la documentation.
1942
1943 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1944 ----------------------
1945 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1946 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1947 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1948 numéro d'événement d'instruction.
1949 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1950 arretés.
1951 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1952 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1953 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1954 maintenant uniques.
1955 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1956 d'un document.
1957 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1958 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1959 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1960 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1961 'arrete'.
1962 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1963 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1964 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1965 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1966 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1967 d'instruction.
1968 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1969 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1970 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1971 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1972 corrigé.
1973 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1974 "instruction".
1975 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1976 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1977 * Mise à jour de la documentation.
1978
1979 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1980 ----------------------
1981 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1982 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1983 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1984 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1985 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1986 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1987 demandes d'avis passées.
1988 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1989 qu'administrateurs.
1990 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1991 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1992 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1993 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1994 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1995 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1996 tableau sur tous les sous-état.
1997 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1998 zoomer.
1999 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2000 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2001 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2002 l'ordre des onglets.
2003 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2004 dossier.
2005 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2006 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2007 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2008 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2009 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2010 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2011 droite du tableau des demandes passées.
2012 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2013 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2014 consultés.
2015 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2016 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2017 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2018 l'éditeur amélioré.
2019 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2020 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2021 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2022 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2023 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2024 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2025 consultation.
2026 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2027 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2028 données se produisait. C'est corrigé.
2029 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2030 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2031 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2032 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2033 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2034 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2035 sur un événement non finalisé.
2036 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2037 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2038 * Mise à jour de la documentation.
2039
2040 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2041 ----------------------
2042 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2043 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2044 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2045 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2046 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2047 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2048 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2049 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2050 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2051 d'autorisation : cela est corrigé.
2052 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2053 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2054 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2055 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2056 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2057 (PRO, ANNULL, etc.).
2058 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2059 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2060 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2061 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2062 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2063 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2064 "Statistiques à la demande".
2065 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2066 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2067 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2068 remplacement par 2 au lieu de 1.
2069 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2070 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2071 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2072 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2073 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2074 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2075 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2076 * Mise à jour de la documentation.
2077
2078 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2079 ----------------------
2080 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2081 demande d'annulation de l'autorisation
2082 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2083 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2084 date d'envoi.
2085 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2086 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2087 C'est corrigé.
2088 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2089 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2090 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2091 l'autorité compétente "État".
2092 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2093 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2094 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2095 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2096 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2097 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2098 * Mise à jour de la documentation.
2099
2100 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2101 --------------------------
2102 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2103 l'événement retour n'est pas valide.
2104 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2105 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2106 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2107 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2108 dans les lettres RAR.
2109 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2110 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2111 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2112 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2113 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2114 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2115 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2116 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2117 retirées.
2118 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2119 pour plus de lisibilité.
2120 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2121 majoration sans RAR'.
2122 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2123 dossiers à planifier.
2124 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2125 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2126 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2127 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2128 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2129 d'instruction.
2130 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2131 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2132 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2133 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2134 comportant plus de cinq caractères.
2135 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2136 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2137 * Mise à jour de la documentation.
2138
2139 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2140 ----------------------
2141 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2142 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2143 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2144 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2145 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2146 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2147 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2148 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2149 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2150 numéros multiples.
2151 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2152 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2153 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2154 instructeurs.
2155 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2156 en pied de page. C'est corrigé.
2157 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2158 faut toutefois le re-paramétrer.
2159 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2160 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2161 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2162 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2163 l'ajout d'un événement d'instruction.
2164 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2165 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2166 défaut et élargissement des champs texte complété.
2167 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2168 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2169 "autre correspondant".
2170 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2171 tous les états et lettres-type.
2172 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2173 - [delai_service] pour les consultations,
2174 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2175 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2176 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2177 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2178 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2179 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2180 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2181 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2182 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2183 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2184 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2185 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2186 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2187 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2188 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2189 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2190 dans le tableau du sous-état instruction.
2191 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2192 modification d'une instruction.
2193 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2194 d'autorisation.
2195 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2196 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2197 * Mise à jour de la documentation.
2198
2199 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2200 ----------------------
2201 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2202 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2203 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2204 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2205 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2206 de page.
2207 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2208 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2209 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2210 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2211 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2212 d'instruction.
2213 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2214 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2215 "Terrain".
2216 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2217 dans la table demandeur.
2218 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2219 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2220 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2221 formulaire d'ajout d'instructions.
2222 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2223 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2224 'date de retour RAR' est non modifiable.
2225 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2226 d'instructon est non modifiable.
2227 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2228 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2229 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2230 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2231 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2232 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2233 pour État'.
2234 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2235 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2236 * Mise à jour de la documentation.
2237
2238 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2239 ----------------------
2240 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2241 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2242 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2243 l'affichage des codes barres.
2244 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2245 le document était tout de même finalisé.
2246 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2247 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2248 avoir plus de trois opérandes.
2249 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2250 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2251 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2252 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2253 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2254 les éditions
2255 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2256 archives.
2257 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2258 correctement.
2259 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2260 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2261 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2262 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2263 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2264 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2265 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2266 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2267 * Mise à jour de la documentation.
2268
2269 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2270 ----------------------
2271 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2272 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2273 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2274 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2275 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2276 instructions et ajouter des consultations.
2277 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2278 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2279 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2280 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2281 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2282 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2283 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2284 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2285 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2286 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2287 d'autorisation et d'instruction.
2288 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2289 pouvaient ne pas apparaître.
2290 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2291 listes de dossiers d'instruction.
2292 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2293 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2294 * Mise à jour de la documentation.
2295
2296 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2297 ----------------------
2298 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2299
2300 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2301 ----------------------
2302 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2303 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2304 le dossier d'instruction.
2305 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2306 requête "instruction".
2307 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2308 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2309 fil d'Ariane.
2310 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2311 sera affichée à l'utilisateur.
2312 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2313 dossier d'instruction.
2314 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2315 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2316 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2317 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2318 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2319 des destinations des données techniques.
2320 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2321 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2322
2323 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2324 ----------------------
2325 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2326 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2327 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2328 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2329 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2330 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2331 sont nécessaires.
2332
2333 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2334 ----------------------
2335 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2336 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2337 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2338 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2339 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2340 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2341 la génération des édition)
2342 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2343 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2344 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2345 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2346 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2347 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2348 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2349 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2350 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2351 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2352 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2353 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2354 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2355 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2356 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2357 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2358 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2359 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2360 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2361 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2362 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2363 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2364 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2365 éditions du dossier d'instruction.
2366 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2367 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2368 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2369 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2370 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2371 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2372 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2373 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2374 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2375 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2376 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2377 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2378 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2379 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2380 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2381 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2382 nouveau dossier d'instruction.
2383 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2384 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2385 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2386 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2387 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2388 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2389 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2390 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2391 modifier.
2392 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2393 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2394 l'instructeur.
2395 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2396 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2397 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2398 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2399 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2400 * Mise à jour de la documentation.
2401
2402 3.12.0-a1 - 05/12/2013
2403 ----------------------
2404
2405 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2406 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2407 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2408 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2409 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2410 d'instruction "principal".
2411 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2412 être envoyé au référenciel.
2413 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2414 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2415 DI n'est accepté.
2416 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2417 l'ajout d'une nouvelle demande.
2418 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2419 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2420 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2421 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2422 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2423 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2424 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2425 * Mise à jour de la documentation.
2426
2427 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2428 ----------------------
2429 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2430 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2431 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2432 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2433 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2434 ayant servi à rédiger le courrier.
2435 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2436 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2437 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2438 réception de l'AR (événement lié).
2439 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2440 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2441 dossier AT vers le référentiel ERP.
2442 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2443 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2444 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2445 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2446 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2447 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2448 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2449 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2450 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2451 'instruction' servant aux éditions.
2452 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2453
2454 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2455 ----------------------
2456
2457 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2458 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2459 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2460 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2461 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2462 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2463 infobulle.
2464 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2465 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2466 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2467 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2468 ou accepté.
2469 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2470 compétente est définie par événement d'instruction.
2471 * Doc - Mise à jour de la documentation
2472
2473 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2474 ---------------------
2475
2476 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2477 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2478 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2479 de l'année de la date de la demande.
2480 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2481 et avis_consultation pour la reprise de données.
2482 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2483 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2484 par rapport au libelle.
2485 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2486 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2487 categorie_demandeur.
2488 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2489 événement d'instruction.
2490 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2491 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2492 fonctionnait pas, problème corrigé.
2493 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2494 onglet.
2495 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2496 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2497 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2498 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2499 trouvées faussées.
2500 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2501 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2502 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2503 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2504 et le DI associé.
2505 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2506 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2507 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2508 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2509 visualisation du dossier d'instruction.
2510 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2511 utilisateurs avec un LDAP.
2512 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2513 lors de la création de la demande.
2514 * Doc - Mise à jour de la documentation
2515
2516 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2517 ---------------------
2518
2519 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2520 dossiers à qualifier.
2521 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2522 dernier dossier d'instruction
2523 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2524 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2525 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2526 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2527 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2528 événement d'instruction.
2529 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2530 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2531 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2532 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2533 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2534 tableau et le formulaire.
2535 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2536 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2537 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2538 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2539 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2540 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2541 quartier et celui des parcelles.
2542 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2543 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2544 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2545 parcelle.
2546 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2547 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2548 * Mise à jour de la documentation.
2549
2550 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2551 ---------------------
2552
2553 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2554 du répertoire pour la numérisation.
2555 * Evol - Support du SIG Elyx.
2556 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2557 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2558 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2559 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2560 demande à partir de la référence cadastrale.
2561 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2562 rapport d'instruction.
2563 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2564 consultation de la liste des dossiers limites.
2565
2566
2567 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2568 ---------------------
2569
2570 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2571 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2572 sur ce même dossier.
2573 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2574 dans une base de données déjà populées.
2575
2576
2577 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2578 ---------------------
2579
2580 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2581 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2582 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2583 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2584 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2585 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2586 états.
2587 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2588 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2589 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2590 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2591 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2592 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2593 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2594 techniques.
2595 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2596 service consulté, guichet unique.
2597 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2598 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2599 DA.
2600 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2601 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2602 juillet 2013.
2603 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2604 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2605 la visualisation du dossier d'instruction.
2606 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2607 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2608 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2609 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2610 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2611 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2612 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2613 Qualification -> Architecte Fréquent.
2614 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2615 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2616 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2617 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2618 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2619 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2620 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2621 techniques et des lots en cours de validité.
2622 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2623 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2624 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2625 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2626 d'une instruction.
2627 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2628 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2629 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2630 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2631 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2632 plus dans le widget.
2633 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2634 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2635 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2636 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2637 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2638 retournée.
2639 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2640 les pièces numérisées.
2641 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2642 paramétrage de celui-ci.
2643 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2644 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2645 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2646 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2647 lien_dossier_lot.
2648 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2649 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2650 * Mise à jour de la documentation.
2651
2652
2653 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2654 ---------------------
2655
2656 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2657 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2658 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2659 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2660 droite.
2661 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2662 pour les instructions de type "arrêté".
2663 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2664 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2665 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2666 affichés.
2667 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2668 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2669 tacite" à la place de "accord tacite".
2670 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2671 été renommé "terrain_adresse_voie".
2672 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2673 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2674 par page.
2675 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2676 nécessaire.
2677 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2678 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2679 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2680 * Mise à jour de la documentation.
2681
2682
2683 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2684 ---------------------
2685
2686 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2687 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2688 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2689 pas.
2690 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2691 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2692 opérationnelle.
2693 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2694 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2695 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2696 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2697 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2698 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2699 impossible.
2700 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2701 le dossier est clôturé.
2702 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2703 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2704 spécifiques aux documents arrêtés.
2705 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2706 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2707 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2708 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2709 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2710 cela fonctionne.
2711 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2712 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2713 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2714 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2715 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2716 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2717 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2718 formulaire des demandeurs.
2719 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2720 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2721 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2722 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2723 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2724 modifiables.
2725 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2726 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2727 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2728 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2729 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2730 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2731 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2732 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2733
2734
2735 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2736 ---------------------
2737
2738 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2739 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2740 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2741 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2742 automatiquement finalisé ;
2743 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2744 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2745 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2746 actions ;
2747 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2748 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2749 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2750 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2751 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2752 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2753 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2754 est automatiquement finalisé ;
2755 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2756 automatiquement finalisé.
2757 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2758 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2759 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2760 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2761 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2762 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2763 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2764 sa division.
2765 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2766 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2767 formulaire de la demande.
2768 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2769 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2770 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2771 d'affichage.
2772 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2773 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2774 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2775
2776
2777 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2778 ---------------------
2779
2780 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2781 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2782 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2783 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2784 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2785 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2786 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2787 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2788 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2789 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2790 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2791 en prévision du développement pour les statistiques.
2792 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2793 et le daact.
2794 * Optimisation du code.
2795 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2796 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2797 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2798 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2799 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2800 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2801 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2802 code.
2803 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2804 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2805 sans avoir séléctionné d'événement.
2806
2807
2808 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2809 ---------------------
2810
2811 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2812 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2813 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2814 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2815 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2816 la règle de numérotation des DI.
2817 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2818 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2819 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2820 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2821 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2822 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2823 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2824 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2825 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2826 dossier d'autorisation.
2827 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2828 techniques.
2829 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2830 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2831 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2832 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2833 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2834 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2835 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2836 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2837 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2838 de bases de données.
2839 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2840 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2841 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2842 Génération de bordereaux.
2843 * Mise à jour de la documentation.
2844 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2845 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2846 est disponible à l'administrateur.
2847 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2848 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2849 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2850 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2851 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2852 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2853 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2854 d'autorisation.
2855
2856
2857 3.3.0-a6
2858
2859 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2860
2861 3.3.0-a5
2862
2863 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2864 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2865
2866 3.3.0-a4
2867
2868 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2869 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2870
2871 3.3.0-a3
2872
2873 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2874
2875 3.3.0-a2
2876
2877
2878
2879 3.1.0-b1
2880
2881 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2882
2883 3.0.0rc2
2884
2885 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2886 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2887
2888
2889 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2890
2891 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2892 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2893 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2894
2895 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2896
2897 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2898
2899 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2900 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2901
2902 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2903 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2904 [Florent MICHON][atReal]
2905
2906 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2907
2908 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2909
2910 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2911 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2912 * ajout du milti polygon et multi ligne
2913
2914 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2915 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2916 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2917
2918 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2919
2920 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2921
2922 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2923
2924 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2925
2926 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2927
2928 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2929
2930 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2931 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2932
2933
2934
2935
2936 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2937 ----------------------
2938 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2939
2940
2941 *** mise en place operationnelle a arles
2942 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2943 - correction des états arles
2944 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2945 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2946 - ajout du champ description dans dossier
2947 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2948 - correction des liens sur les cartes
2949 - enlever regle du menu
2950 - recherche bible.inc
2951 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2952 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2953 - mise en oeuvre de la securite
2954
2955
2956 *** correction post operationnelle
2957 * mise en place d un schema postgresql
2958 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2959 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2960 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2961 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2962 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2963 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2964 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2965 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2966 * correction du parametrage.sql :
2967 rajout de sequence cree pour :
2968 categorie_demandeur
2969 destination,
2970 modification sequence de bible
2971
2972
2973 correction openMairie tab_sig.php
2974 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2975 if($fond_bing=="Oui" )
2976 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2977
2978
2979
2980
2981 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2982 ---------------------
2983
2984 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2985 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2986
2987 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2988 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2989
2990 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2991 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2992
2993 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2994 [atReal][Florent MICHON]
2995
2996
2997 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2998 ---------------------
2999
3000 *
3001
3002 correction saut de page lettretypeinstruction
3003 correction sitadel
3004 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3005 correction reqmo
3006 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3007
3008
3009 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3010 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3011 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3012 * instruction : enlever le debug ***
3013 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3014 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3015
3016 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3017 - ensemble des composants
3018 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3019
3020
3021
3022 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3023 Correctif bug CU (fr)
3024 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3025 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3026
3027 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3028 lang/francais.inc :
3029
3030 (bug)
3031 * en creation/modification
3032 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3033 * en suppression
3034 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3035 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3036 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3037 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3038 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3039
3040 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3041
3042 (bug)
3043 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3044 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3045 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3046 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3047 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3048 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3049 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3050 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3051 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3052
3053 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3054 -> etat corriges
3055 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3056 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3057 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3058 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3059
3060 ===================================================================================
3061
3062 Modifs demandées 30/07/2010
3063
3064 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3065
3066 - avis sur les dossiers
3067 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3068 pgsql/ ...
3069 - avis dans les états
3070 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3071 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3072
3073
3074
3075 =======================================
3076 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3077 =======================================
3078 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3079
3080
3081 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3082 delai.inc
3083 consultation_horslimite.inc
3084 PC_horslimite.inc
3085 PD_horslimite.inc
3086 dossier_horslimite.inc
3087 RU.inc
3088 dossier_observatoire.reqmo
3089 RU.class.php
3090
3091
3092 *** courrier.class ne sert a rien
3093 quartier.class form.inc et inc
3094
3095 *** zone à voir
3096 parcelle.sig
3097
3098
3099
3100 *** concat et date
3101 sql/pgsql/
3102 sql/pgsql/francais
3103
3104 ***taille/max obj
3105 action.class.php
3106 architecte.class
3107 bible.class
3108 blocnote.class
3109 civilite.class
3110 collectivite.class
3111 consultation.class
3112 destination.class
3113 destination_shon.class
3114 dossier.class DP PA CU PC PD
3115 droit.class
3116 etat
3117 evenement.class
3118 instruction.class
3119 instruction_CU.class a tester
3120 nature.class
3121 parcelle.class
3122 pos.class
3123 proprietaire.class
3124 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3125 rivoli.class
3126 service.class
3127
3128 *** requete sql/pgsql et francais OK
3129
3130 *** sig : / cadastre
3131 geom parcelle
3132 geom batiment
3133 geom dossier
3134 geom section
3135 SIG :
3136 * tab_sig
3137 pb des '' pour parcelle, dossier
3138 pb saisie multipolygon
3139 * form_sig
3140 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3141 parcelle.inc
3142 dossier.inc
3143
3144 Bugs a traiter
3145 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3146 * combo.php architecte dans dossier
3147 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3148 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3149 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3150 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3151 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3152 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3153
3154
3155 ========================================================================================
3156
3157 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3158
3159
3160 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3161 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3162 2.01(en cours)
3163
3164 a faire ->version 5.4
3165
3166 [18/03/2010] - CCRVV
3167 (bug) initialisation $path_pear
3168 - trt/numdossier.php
3169 - trt/export_sig.php
3170 - trt/export_pc.php
3171 - trt/export_dp.php
3172 - scr/orm_fenetre.php
3173 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3174
3175
3176 =======================
3177 modification de la base
3178 =======================
3179 table avis
3180 ver2.01.sql
3181 init.sql
3182
3183 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3184 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3185 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3186 - lang/francais.inc
3187 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3188
3189 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3190 trt/export_sitadel.php
3191 trt/sitadel.inc
3192 dyn/menu.inc
3193 lang/francais.inc
3194 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3195 sql/mysql/avis.form.inc
3196
3197
3198 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3199 dossier_observatoire.reqmo.inc
3200
3201 (bug) js firefox (15/12/2009)
3202 scr/edition_d.php
3203 scr/edition_p.php
3204
3205 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3206 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3207 dyn/var.inc liensig2
3208
3209
3210 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3211
3212 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3213 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3214 dossier_sig_sanspos.reqmo
3215
3216 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3217 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3218 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3219 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3220 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3221 (bug) js firefox (15/12/2009)
3222 scr/edition_d.php
3223 scr/edition_p.php
3224 dyn/style.css ->table.dossier
3225
3226
3227 version 2.00 =========================================================================================================
3228 publie le 07 juillet 2009
3229
3230 ********************************************
3231 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3232 ********************************************
3233 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3234 ajout zone solde dans travaux
3235 /data/ver_2.00.sql
3236 /data/init.sql
3237 ********************************************
3238
3239
3240 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3241
3242 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3243 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3244 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3245 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3246 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3247
3248 scripts concernés
3249 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3250 - repertoire sig
3251 -------------
3252 dyn/var.inc :
3253 -------------
3254 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3255 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3256
3257 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3258 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3259 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3260
3261 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3262
3263 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3264 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3265 dossier.class.php + dossier.form.inc
3266 init.sql + ver2.00
3267
3268 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3269 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3270
3271 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3272
3273 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3274 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3275 (bug) regle.form
3276 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3277 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3278 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3279 (bug) spg/combo et combo2.php
3280 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3281
3282
3283
3284
3285
3286
3287 version 1.09 a venir ===================================================================
3288
3289 (*) Mise a jour base de donnees :
3290 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3291 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3292
3293 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3294 dyn/menu.inc
3295 trt/export_pc.php
3296 trt/export_dp.php
3297
3298 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3299 (bug signale par [email protected])
3300 spg/login.php
3301
3302 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3303 index.php
3304 scr/form.php
3305 scr/tab.php
3306 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3307
3308 (+) img/warning_utils.gif
3309
3310 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3311 /obj/utilisateur.class.php
3312 /sql/utilisateur.inc
3313 /sql/utilisateur.form.inc
3314 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3315
3316
3317 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3318 nom obligatoire ?
3319
3320 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3321 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3322 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3323 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3324 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3325
3326 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3327 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3328
3329 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3330 dyn/menu.inc
3331 scr/edition_d.php
3332 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3333 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3334
3335 (bug) 16/05/2008 edition
3336 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3337 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3338 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3339 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3340
3341 version 1.08 ========================================================================
3342
3343 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3344 - form.php
3345 - sous_form
3346 - form_fenetre
3347 - txform
3348
3349 *** arles 04/01/2008 :
3350 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3351 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3352
3353
3354 *** (+) 11/01/2007
3355
3356 - correction libelle pc_acceuil
3357 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3358 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3359 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3360
3361 *** bug SANTES (09/01/2008)
3362 /spg/bible_auto.php
3363
3364 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3365 requette terrain.dossier.inc
3366
3367 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3368 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3369 scr/dossier.php
3370 sql/mysql/dossier.scr.inc
3371 sql/mysql/pc.inc
3372 sql/mysql/pa.inc
3373 sql/mysql/pd.inc
3374 sql/mysql/dp.inc
3375 SIG
3376 dyn/var.inc
3377 - lien et image sig
3378 sql/mysql/terrain.form.inc
3379 - tableau de bord
3380 lien_sig1 et lien_sig
3381
3382 ***(+) import simalis 27/11/2007
3383 rec/import_sig_simalis.php
3384 scr/import
3385
3386
3387 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3388 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3389 data/init.sql
3390 data/ver_1.08.sql
3391 parcelle.form.php
3392 terrain.class.php
3393 terrain.form.php
3394 * image et lien sig
3395 dyn/var.inc
3396 img/sig.png
3397
3398 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3399
3400 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3401 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3402
3403 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3404 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3405
3406 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3407 style.css
3408 form.php
3409 soustabdyn.php
3410
3411 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3412 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3413 menu.inc
3414 PC_modificatif.inc
3415 init.sql
3416 ver_1.08.sql
3417
3418 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3419 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3420 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3421 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3422 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3423
3424 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3425 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3426 pdfetiquette.php
3427 pdflettretype.php
3428 pdflettretype_instruction.php
3429
3430 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3431 DP.inc nom de l instructeur
3432
3433
3434
3435 version 1.07 ========================================================
3436 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3437 arles et vitrolles
3438
3439 *** (+) 27/09/2007
3440 voir bible => retour
3441 requete recepisse_DPC
3442 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3443 numero de dossier dans saisie_consultation
3444 securite
3445
3446 *** DEBUG 20/09/2007
3447 - civilite.class.php : pb de modification
3448 - moteur de recherche: pb affichage
3449 - onglets supplementaire CU PD PA
3450 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3451 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3452 - instruction.class: interdire la modification de date
3453 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3454 - ecran d aide sur tous les formulaires
3455
3456 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3457 - scr/import.php : menu import
3458 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3459 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3460 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3461 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3462 * table terrain : zone supplementaire nom
3463 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3464 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3465 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3466 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3467 - data/mysql/sql/init.sql
3468
3469 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3470 - init.sql : cle primaire avis
3471 - parametrage.sql = avis, bible
3472
3473 *** integration du patch 1.06-1
3474
3475 patch 1.06-1 =======================================================
3476 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3477
3478 version 1.06 ========================================================
3479 - (+) dossier
3480 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3481 date ouverture chantier
3482 date conformite
3483 parcelle_declare + controle
3484 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3485 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3486 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3487 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3488 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3489 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3490 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3491 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3492 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3493 * creation dossier -> popup creation architecte
3494 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3495 * CU : objet_dossier en haut
3496 * architecte
3497 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3498 fax mail, note
3499 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3500
3501 version 1.05 ========================================================
3502 - (+) moteur de recherche
3503 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3504
3505 version 1.04 ========================================================
3506 - moteur de recherche
3507 - workflow
3508 - regles
3509 - courrier
3510
3511 version 1.01 ========================================================
3512 maquette initiale
3513 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3514 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3515 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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