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* Retour au developpement : 4.3.0
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.3.0 (unreleased)
5 ------------------
6
7 * Aucun changement.
8
9
10 4.2.0 (15/06/2017)
11 ------------------
12
13 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
14 Ticket #8826.
15 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
16 Ticket #8841.
17 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
18 nom contenait une apostrophe.
19 Ticket #8842.
20 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
21 Ticket #8831.
22 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
23 Ticket #8824.
24 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
25 consultation supprimé.
26 Ticket #8829.
27 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
28 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
29 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
30 Ticket #8822.
31 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
32 données techniques.
33 Ticket #8825.
34
35
36 4.1.1 (09/06/2017)
37 ------------------
38
39 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
40 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
41 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
42 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
43 Ticket #8840.
44
45
46 4.1.0 (18/05/2017)
47 ------------------
48
49 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
50 Ticket #8819.
51 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
52 Ticket #8808.
53 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
54 pour le profil d'administrateur général.
55 Ticket #8791.
56
57
58 4.0.1 (11/05/2017)
59 ------------------
60
61 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
62 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
63 Ticket #8797.
64 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
65 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
66 permissions de groupe.
67 Ticket #8796.
68 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
69 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
70 Ticket #8795.
71
72
73 4.0.0 (24/04/2017)
74 ------------------
75
76 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
77 infractions.
78 Ticket #8784.
79 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
80 utilisateurs.
81 Ticket #8782.
82 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
83 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
84 Ticket #8779.
85 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
86 des actions du workflow.
87 Ticket #8778.
88 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
89 eux.
90 Ticket #8775.
91 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
92 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
93 Ticket #8774.
94 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
95 d'autorisation.
96 Ticket #8773.
97 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
98 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
99 Ticket #8765.
100 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
101 Ticket #8764.
102 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
103 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
104 dossier d'instruction.
105 Ticket #8675.
106 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
107 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
108 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
109 Ticket #8676.
110 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
111 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
112 affecté à un instructeur de la communauté.
113 Ticket #8679.
114 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
115 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
116 (ex. : "Dépôt Initial").
117 Ticket #8772.
118 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
119 d’usage.
120 Ticket #8618.
121 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
122 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
123 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
124 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
125 Ticket #8771.
126 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
127 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
128 instructeurs et les permissions "bypass".
129 Ticket #8783.
130 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
131 externe) pour les profils des services consultés.
132 Ticket #8706.
133 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
134 numérisés au profil administrateur général.
135 Ticket #8726.
136 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
137 demande.
138 Ticket #8739.
139 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
140 action directe.
141 Ticket #8738.
142
143
144 3.36.1 (22/03/2017)
145 -------------------
146
147 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
148 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
149 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
150 appliqué.
151 Ticket #8757.
152 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
153 transmis par web service sont désormais complètes.
154 Ticket #8755.
155 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
156
157
158 3.36.0 (03/03/2017)
159 -------------------
160
161 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
162 concernant un ERP.
163 Ticket #8707.
164 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
165 désormais opérationnel.
166 Ticket #8698.
167 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
168 enjeu ADS.
169 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
170 message 213 en provenance du référentiel ERP.
171
172
173 3.35.3 (10/02/2017)
174 -------------------
175
176 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
177 d'instruction.
178 Ticket #8692.
179 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
180 l'identifiant au référentiel ERP.
181 Ticket #8695.
182
183
184 3.35.2 (26/01/2017)
185 -------------------
186
187 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
188 Ticket #8686.
189 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
190 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
191 Ticket #8684.
192
193
194 3.35.1 (06/01/2017)
195 -------------------
196
197 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
198 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
199 Ticket 8671.
200 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
201 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
202 champ est vide.
203 Ticket #8668.
204 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
205 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
206 correction.
207 Ticket #8669.
208 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
209 est, désormais, toujours effective.
210 Ticket #8666.
211 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
212 d'une consultation pour le profil qualificateur.
213 Ticket #8665.
214 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
215 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
216 Ticket #8663.
217 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
218 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
219 en cours ou passée.
220 Ticket #8664.
221
222
223 3.35.0 (15/12/2016)
224 -------------------
225
226 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
227 Ticket #8652.
228 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
229 d'instruction clôturés.
230 Ticket #8655.
231 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
232 suppression des instructions de façon chronologique.
233 Ticket #8656.
234 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
235 Ticket #8654.
236 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
237 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
238 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
239 Ticket #8658.
240 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
241 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
242 demandeurs.
243 Ticket #8657.
244
245
246 3.34.2 (29/11/2016)
247 -------------------
248
249 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
250 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
251 utilisateur.
252 Ticket #8641.
253 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
254 au ws [210] ou [211].
255
256
257 3.34.1 (22/11/2016)
258 -------------------
259
260 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
261 suivants :
262 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
263 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
264 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
265 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
266 pièces ;
267 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
268 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
269 consulter).
270 Ticket #8638.
271
272
273 3.34.0 (17/11/2016)
274 -------------------
275
276 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
277 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
278 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
279 Ticket #8475.
280 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
281 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
282 Ticket #8636.
283 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
284 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
285 la communauté.
286 Ticket #8384.
287 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
288 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
289 Ticket #8429.
290 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
291 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
292 Ticket #8619.
293 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
294 Ticket #8637.
295
296
297 3.33.1 (02/11/2016)
298 -------------------
299
300 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
301 jointe d'une consultation.
302 Ticket #8564.
303 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
304 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
305 Ticket #8612.
306 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
307 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
308 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
309 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
310 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
311 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
312 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
313 Ticket #8613.
314 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
315 affichée.
316 Ticket #8614.
317 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
318 Ticket #8623.
319
320
321 3.33.0 (21/09/2016)
322 -------------------
323
324 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
325 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
326 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
327 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
328 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
329 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
330 Ticket #8562.
331 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
332 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
333 Ticket #8568.
334 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
335 externals.
336 Ticket #8574.
337
338
339 3.32.1 (12/08/2016)
340 -------------------
341
342 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
343 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
344 Ticket #8546.
345
346
347 3.32.0 (28/07/2016)
348 -------------------
349
350 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
351 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
352 Ticket #8540.
353 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
354 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
355 Ticket #8537.
356 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
357 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
358 d'instruction.
359 Ticket #8537.
360 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
361 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
362 d'autorisation.
363 Ticket #8537.
364 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
365 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
366 Ticket #8537.
367 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
368 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
369 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
370 Ticket #8537.
371 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
372 Ticket #8538.
373 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
374 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
375 son état, et certaines données techniques.
376 Ticket #8534.
377 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
378 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
379 Ticket #8526.
380 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
381 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
382 ajouté à la requête "dossier".
383 Ticket #8452.
384 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
385 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
386 la modification de la plupart des services web de l'application.
387 Ticket #8527.
388 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
389 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
390 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
391 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
392 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
393 Ticket #8529.
394 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
395 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
396 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
397 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
398 Ticket #8416.
399 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
400 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
401 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
402 Ticket #8515.
403 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
404 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
405 Ticket #8474.
406 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
407 d'information dans le fichier var/log/services.log
408 Ticket #8528.
409 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
410 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
411 Ticket #8452.
412
413
414 3.31.0 (30/06/2016)
415 -------------------
416
417 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
418 possédant tous les droits.
419 Ticket #8400.
420 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
421 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
422 surfaces issues de la transformation.
423 Ticket #8380.
424 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
425 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
426 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
427 nouveau pour l'export SITADEL.
428 Ticket #8285.
429 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
430 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
431 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
432 Ticket #8378.
433 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
434 demandes d'avis.
435 Ticket #8358.
436 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
437 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
438 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
439 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
440 Ticket #8289.
441 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
442 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
443 la consultation.
444 Tickets #8292, #8293 et #8326.
445 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
446 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
447 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
448 existant.
449 Ticket #8270.
450 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
451 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
452 Ticket #8388.
453 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
454 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
455 paramétrage du type de dossier d'instruction.
456 Ticket #8261.
457 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
458 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
459 Ticket #8291.
460 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
461 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
462 Ticket #8359.
463 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
464 Ticket #8281.
465 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
466 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
467 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
468 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
469 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
470 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
471 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
472 mis à jour.
473 Ticket #8259
474
475 3.30.0 (08/06/2016)
476 -------------------
477
478 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
479 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
480 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
481 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
482 Ticket #8277.
483 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
484 actives synchronisées depuis le SIG.
485 Ticket #8276.
486 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
487 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
488 Ticket #8267.
489 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
490 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
491 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
492 Ticket #8258.
493 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
494 maintenue.
495 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
496 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
497 bord des utilisateurs.
498 Ticket #8269.
499 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
500 à un dossier d'instruction clôturé.
501 Ticket #8266.
502
503
504 3.29.0 (26/05/2016)
505 -------------------
506
507 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
508 multi-collectivités.
509 Ticket #8263.
510 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
511 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
512 Ticket #8260.
513 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
514 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
515 Ticket #8251.
516 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
517 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
518 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
519 collectivité.
520 Ticket #8252.
521 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
522 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
523 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
524 Ticket #8250.
525
526
527 3.28.0 (17/05/2016)
528 -------------------
529
530 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
531 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
532 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
533 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
534 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
535 existantes.
536 Ticket #8246.
537 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
538 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
539 Ticket #8237.
540 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
541 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
542 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
543 données techniques.
544 Ticket #8247.
545 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
546 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
547 Ticket #8238.
548 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
549 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
550 Ticket #8243.
551 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
552 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
553 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
554 Ticket #8241.
555 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
556 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
557 par collectivité.
558 Ticket #8245.
559 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
560 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
561 Ticket #8244.
562 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
563 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
564 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
565 rattaché à la communauté de communes.
566 Ticket #8239.
567 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
568 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
569 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
570 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
571 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
572 Ticket #8240.
573 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
574 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
575 Ticket #8248.
576 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
577 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
578 Ticket #8242.
579
580
581 3.27.0 (21/04/2016)
582 -------------------
583
584 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
585 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
586 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
587 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
588 à la date du jour.
589 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
590 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
591 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
592 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
593 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
594 désormais correctes.
595 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
596 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
597 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
598 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
599 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
600 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
601 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
602 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
603 documents du dossier.
604 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
605 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
606 opérateurs &&, ||, == et !=.
607 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
608 disponibles sur les éditions des consultations.
609 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
610 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
611 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
612 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
613 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
614 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
615 réception.
616 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
617 d'avis passées.
618 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
619 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
620 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
621 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
622 le DI courant.
623
624
625 3.26.2 (15/03/2016)
626 -------------------
627
628 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
629 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
630
631
632 3.26.1 (14/03/2016)
633 -------------------
634
635 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
636 dans les compléments d'instruction.
637
638
639 3.26.0 (11/03/2016)
640 -------------------
641
642 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
643 consulter leurs autorisations.
644 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
645 exports SITADEL.
646 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
647 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
648 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
649 modification du répertoire + Refonte.
650 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
651 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
652
653
654 3.25.0 (11/02/2016)
655 -------------------
656
657 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
658 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
659 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
660 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
661 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
662 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
663 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
664 nouvelles versions des CERFA.
665 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
666 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
667 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
668 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
669 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
670 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
671 unitairement).
672
673
674 3.24.0 (13/01/2016)
675 -------------------
676
677 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
678 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
679
680
681 3.23.0 (07/01/2016)
682 -------------------
683
684 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
685 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
686 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
687 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
688 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
689 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
690 Code de l'urbanisme.
691 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
692
693
694 3.22.0 (22/12/2015)
695 -------------------
696
697 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
698 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
699 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
700 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
701 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
702 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
703 instruit.
704
705
706 3.21.1 (14/12/2015)
707 -------------------
708
709 * Aucun changement.
710
711
712 3.21.0 (09/12/2015)
713 -------------------
714
715 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
716 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
717 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
718 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
719 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
720 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
721 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
722 ceux liés à la communauté.
723 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
724 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
725 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
726 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
727 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
728 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
729 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
730 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
731 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
732 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
733 désormais ce n'est plus le cas.
734 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
735 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
736 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
737
738
739 3.20.1 (19/11/2015)
740 -------------------
741
742 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
743 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
744 est présente sur l'événement retour.
745
746
747 3.20.0 (17/11/2015)
748 -------------------
749
750 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
751 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
752 est présente sur l'événement retour.
753 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
754 l'effectif des ERP.
755 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
756 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
757 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
758 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
759 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
760 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
761
762
763 3.19.5 (03/11/2015)
764 -------------------
765
766 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
767 dans le récépissé de dépôt.
768
769
770 3.19.4 (29/10/2015)
771 -------------------
772
773 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
774 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
775 niveau 1) n'était pas paramétré.
776 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
777 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
778 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
779 message de validation du formulaire de la demande.
780
781
782 3.19.3 (13/10/2015)
783 -------------------
784
785 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
786 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
787 qui leurs sont affectés.
788 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
789 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
790
791
792 3.19.2 (08/10/2015)
793 -------------------
794
795 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
796 consultation
797
798
799 3.19.1 (02/10/2015)
800 -------------------
801
802 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
803 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
804
805
806 3.19.0 (01/10/2015)
807 -------------------
808
809 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
810 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
811 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
812 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
813 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
814 utilisation.
815 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
816 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
817 fonctionnement du widget.
818 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
819 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
820 techniques.
821 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
822 dossiers.
823 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
824 'infos profil'.
825 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
826 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
827 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
828 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
829 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
830 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
831 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
832 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
833 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
834 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
835 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
836 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
837 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
838 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
839 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
840 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
841 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
842 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
843 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
844 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
845 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
846 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
847 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
848 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
849 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
850 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
851 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
852 pour corriger cette erreur.
853 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
854 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
855 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
856 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
857 peut proposer une autre décision" corrigée.
858 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
859 proposée par la communauté de commune.
860 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
861 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
862 sur un dossier d'autorisation.
863
864
865 3.18.1 (07/09/2015)
866 -------------------
867
868 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
869 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
870 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
871
872
873 3.18.0 (31/08/2015)
874 -------------------
875
876 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
877 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
878 C'est corrigé.
879 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
880 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
881 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
882 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
883 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
884 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
885 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
886 l'état "Incomplet notifié".
887 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
888 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
889 de statistique avancée.
890 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
891 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
892 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
893 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
894 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
895 existe.
896 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
897 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
898 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
899 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
900 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
901 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
902 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
903 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
904 pour les utilisateurs multi.
905 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
906 dans le registre d'affichage réglementaire.
907 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
908 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
909 en commission ne fonctionnait pas.
910 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
911 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
912
913 3.17.4 (18/08/2015)
914 -------------------
915
916 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
917 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
918 corrigé.
919
920
921 3.17.3 (10/08/2015)
922 -------------------
923
924 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
925 de statistique avancée.
926 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
927
928
929 3.17.2 (06/08/2015)
930 -------------------
931
932 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
933
934 3.17.1 (29/07/2015)
935 -------------------
936
937 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
938 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
939 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
940 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
941
942
943 3.17.0 (24/07/2015)
944 -------------------
945
946 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
947 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
948 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
949 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
950 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
951 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
952 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
953 des impositions.
954 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
955 plusieurs fois.
956 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
957 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
958
959 3.16.1 (22/07/2015)
960 -------------------
961
962 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
963 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
964 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
965 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
966 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
967 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
968 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
969 "Dossiers limites à 15 jours".
970 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
971 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
972 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
973 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
974 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
975 l'import de données antérieures.
976 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
977 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
978 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
979 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
980
981
982
983 3.16.0 (19/06/2015)
984 -------------------
985
986 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
987 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
988 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
989 lors d'un dépôt de demande
990 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
991 d'ads2007
992 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
993 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
994 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
995 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
996 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
997 défaut est maintenant sélectionné
998 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
999 de pages que de logos. C'est corrigé.
1000
1001
1002 3.15.1 (13/05/2015)
1003 -------------------
1004
1005 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1006 événements d'instruction
1007 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1008 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1009
1010
1011 3.15.0 (07/05/2015)
1012 -------------------
1013
1014 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1015 lettres types
1016 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1017 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1018 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1019
1020
1021 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1022 -----------------------
1023
1024 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1025 proposer une autre décision.
1026 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1027 d'instruction.
1028
1029
1030 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1031 -----------------------
1032
1033 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1034 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1035 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1036 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1037 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1038 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1039 d'instruction.
1040 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1041 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1042 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1043 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1044 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1045 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1046 les bibles.
1047
1048
1049 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1050 -----------------------
1051
1052 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1053 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1054 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1055 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1056 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1057 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1058 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1059 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1060 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1061 pour incrémenter le numéro de dossier.
1062 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1063 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1064 dossier.
1065
1066
1067 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1068 -----------------------
1069
1070 * Aucun changement.
1071
1072
1073 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1074 -----------------------
1075
1076 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1077
1078
1079 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1080 -----------------------
1081
1082 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1083 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1084 modification des événements d'instruction.
1085 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1086 pas.
1087 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1088 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1089 une erreur de base de données se produisait.
1090 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1091 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1092 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1093 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1094 corrigé.
1095 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1096 pétitionnaire. C'est corrigé.
1097 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1098 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1099 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1100 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1101 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1102 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1103
1104 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1105 -----------------------
1106
1107 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1108 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1109 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1110 dossier concerné dans les éditions.
1111 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1112 dans les tableaux correspondants
1113 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1114 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1115 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1116 visualisation du dossier.
1117 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1118 contrôles de légalité.
1119
1120
1121 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1122 -----------------------
1123
1124 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1125
1126
1127 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1128 -----------------------
1129
1130 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1131 d'instruction.
1132 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1133 SITADEL.
1134 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1135 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1136 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1137 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1138 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1139 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1140 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1141 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1142 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1143 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1144
1145
1146 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1147 -----------------------
1148
1149 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1150 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1151 C'est corrigé.
1152 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1153 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1154
1155
1156 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1157 -----------------------
1158
1159 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1160 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1161 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1162 consultés au moins une fois.
1163
1164
1165 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1166 -----------------------
1167
1168 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1169 corrects.
1170 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1171 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1172 Un script correctif a été ajouté.
1173 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1174 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1175 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1176 fonctionnelle.
1177
1178 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1179 -----------------------
1180
1181 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1182 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1183 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1184 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1185 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1186
1187
1188 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1189 ----------------------
1190
1191 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1192 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1193 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1194 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1195
1196
1197 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1198 ----------------------
1199
1200 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1201 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1202 renvoyées.
1203 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1204 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1205
1206
1207 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1208 ----------------------
1209 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1210 consultation multiple. C'est corrigé.
1211 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1212 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1213 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1214 de l'import de document numérisés.
1215 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1216 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1217
1218
1219 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1220 ----------------------
1221 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1222 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1223 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1224 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1225 * Mise à jour de la documentation.
1226
1227 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1228 ----------------------
1229 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1230 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1231 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1232 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1233 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1234 * Mise à jour de la documentation.
1235
1236 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1237 ----------------------
1238 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1239 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1240 interval de date.
1241 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1242 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1243 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1244 l'ajout de la demande.
1245 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1246 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1247 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1248 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1249 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1250 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1251 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1252 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1253 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1254 C'est corrigé.
1255 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1256 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1257 d'instruction "avis du maire".
1258 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1259 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1260 dans les loggues des documents numérisés.
1261 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1262 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1263 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1264 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1265 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1266 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1267 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1268 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1269 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1270 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1271 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1272 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1273 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1274 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1275 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1276 * Mise à jour de la documentation.
1277
1278 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1279 ----------------------
1280 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1281 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1282 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1283 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1284 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1285 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1286 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1287 framework.
1288 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1289 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1290 * Mise à jour de la documentation.
1291
1292 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1293 ----------------------
1294 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1295 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1296 doublons.
1297 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1298 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1299 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1300 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1301 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1302 * Mise à jour de la documentation.
1303
1304 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1305 ----------------------
1306 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1307 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1308 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1309 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1310 * Mise à jour de la documentation.
1311
1312 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1313 -----------------------
1314 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1315 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1316 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1317 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1318 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1319 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1320 celles configurées dans le paramétrage du service.
1321 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1322 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1323 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1324 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1325 inutile "Consultations des services :".
1326 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1327 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1328 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1329 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1330 dates" du menu "Suivi".
1331 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1332 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1333 ce ne sont pas des arrêtés.
1334 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1335 les services consultés.
1336 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1337 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1338 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1339 * Mise à jour de la documentation.
1340
1341 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1342 -----------------------
1343 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1344 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1345 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1346 la même que la date limite.
1347 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1348 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1349 les puces des listes ont été modifiées.
1350 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1351 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1352 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1353 d'instruction "avis du maire".
1354 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1355 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1356 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1357 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1358 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1359 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1360 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1361 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1362 des surcharges om_*.
1363 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1364 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1365 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1366 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1367 * Mise à jour de la documentation.
1368
1369 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1370 -----------------------
1371 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1372 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1373 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1374 rencontrés.
1375 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1376 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1377 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1378 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1379 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1380 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1381 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1382 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1383 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1384 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1385 à l'événement d'instruction.
1386 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1387 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1388 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1389 visualisation du dossier d'instruction.
1390 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1391 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1392 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1393 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1394 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1395 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1396 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1397 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1398 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1399 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1400 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1401 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1402 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1403 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1404 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1405 constamment affichés.
1406 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1407 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1408 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1409 et non son libellé.
1410 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1411 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1412 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1413 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1414 * Mise à jour de la documentation.
1415
1416 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1417 -----------------------
1418 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1419 pdf du dossier et sous-états de commission.
1420 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1421 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1422 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1423 commission d'un dossier d'instruction
1424 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1425 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1426 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1427 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1428 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1429 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1430 d'instruction.
1431 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1432 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1433 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1434 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1435 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1436 d'instruction qui lui était affectée.
1437 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1438 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1439 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1440 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1441 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1442 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1443 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1444 sous-groupe lié à une contrainte
1445 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1446 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1447 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1448 * Mise à jour de la documentation.
1449
1450 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1451 -----------------------
1452 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1453 d'autorisation
1454 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1455 d'événement d'instruction
1456 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1457 est affiché
1458 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1459 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1460 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1461 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1462 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1463 des classes génériques
1464 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1465 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1466 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1467 de consultations multiples.
1468 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1469 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1470 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1471 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1472 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1473 pour ces dossiers est affichée.
1474 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1475 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1476 documents numérisés
1477 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1478 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1479 * Mise à jour de la documentation.
1480
1481 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1482 -----------------------
1483 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1484 notifié' d'un dossier d'instruction
1485 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1486 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1487 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1488 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1489 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1490 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1491 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1492 le menu "Récépissé".
1493 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1494 correction de la date limite affichée.
1495 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1496 visualisation du dossier d'instruction
1497 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1498 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1499 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1500 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1501 déjà géolocalisés.
1502 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1503 de lettres RAR.
1504 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1505 d'adresse.
1506 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1507 consultations.
1508 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1509 dernier caractère était masqué.
1510 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1511 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1512 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1513 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1514 identifiant.
1515 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1516 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1517 n'a pas de lettre-type associée.
1518 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1519 dossier incomplet.
1520 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1521 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1522 * Mise à jour de la documentation.
1523
1524 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1525 -----------------------
1526 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1527 modification d'un dossier d'instruction.
1528 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1529 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1530 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1531 du dossier d'autorisation.
1532 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1533 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1534 demande d'avis.
1535 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1536 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1537 * Mise à jour de la documentation.
1538
1539 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1540 ----------------------
1541 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1542 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1543 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1544 numéro d'événement d'instruction.
1545 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1546 arretés.
1547 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1548 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1549 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1550 maintenant uniques.
1551 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1552 d'un document.
1553 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1554 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1555 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1556 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1557 'arrete'.
1558 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1559 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1560 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1561 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1562 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1563 d'instruction.
1564 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1565 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1566 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1567 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1568 corrigé.
1569 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1570 "instruction".
1571 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1572 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1573 * Mise à jour de la documentation.
1574
1575 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1576 ----------------------
1577 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1578 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1579 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1580 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1581 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1582 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1583 demandes d'avis passées.
1584 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1585 qu'administrateurs.
1586 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1587 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1588 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1589 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1590 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1591 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1592 tableau sur tous les sous-état.
1593 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1594 zoomer.
1595 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1596 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1597 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1598 l'ordre des onglets.
1599 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1600 dossier.
1601 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1602 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1603 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1604 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1605 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1606 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1607 droite du tableau des demandes passées.
1608 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1609 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1610 consultés.
1611 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1612 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1613 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1614 l'éditeur amélioré.
1615 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1616 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1617 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1618 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1619 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1620 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1621 consultation.
1622 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1623 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1624 données se produisait. C'est corrigé.
1625 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1626 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1627 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1628 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1629 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1630 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1631 sur un événement non finalisé.
1632 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1633 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1634 * Mise à jour de la documentation.
1635
1636 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1637 ----------------------
1638 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1639 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1640 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1641 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1642 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1643 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1644 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1645 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1646 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1647 d'autorisation : cela est corrigé.
1648 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1649 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1650 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1651 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1652 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1653 (PRO, ANNULL, etc.).
1654 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1655 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1656 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1657 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1658 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1659 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1660 "Statistiques à la demande".
1661 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1662 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1663 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1664 remplacement par 2 au lieu de 1.
1665 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1666 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1667 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1668 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1669 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1670 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1671 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1672 * Mise à jour de la documentation.
1673
1674 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1675 ----------------------
1676 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1677 demande d'annulation de l'autorisation
1678 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1679 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1680 date d'envoi.
1681 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1682 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1683 C'est corrigé.
1684 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1685 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1686 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1687 l'autorité compétente "État".
1688 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1689 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1690 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1691 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1692 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1693 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1694 * Mise à jour de la documentation.
1695
1696 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1697 --------------------------
1698 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1699 l'événement retour n'est pas valide.
1700 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1701 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1702 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1703 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1704 dans les lettres RAR.
1705 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1706 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1707 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1708 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1709 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1710 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1711 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1712 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1713 retirées.
1714 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1715 pour plus de lisibilité.
1716 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1717 majoration sans RAR'.
1718 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1719 dossiers à planifier.
1720 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1721 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1722 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1723 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1724 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1725 d'instruction.
1726 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1727 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1728 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1729 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1730 comportant plus de cinq caractères.
1731 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1732 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1733 * Mise à jour de la documentation.
1734
1735 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1736 ----------------------
1737 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1738 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1739 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1740 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1741 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1742 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1743 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1744 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1745 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1746 numéros multiples.
1747 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1748 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1749 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1750 instructeurs.
1751 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1752 en pied de page. C'est corrigé.
1753 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1754 faut toutefois le re-paramétrer.
1755 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1756 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1757 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1758 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1759 l'ajout d'un événement d'instruction.
1760 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1761 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1762 défaut et élargissement des champs texte complété.
1763 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1764 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1765 "autre correspondant".
1766 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1767 tous les états et lettres-type.
1768 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1769 - [delai_service] pour les consultations,
1770 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1771 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1772 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1773 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1774 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1775 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1776 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1777 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1778 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1779 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1780 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1781 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1782 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1783 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1784 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1785 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1786 dans le tableau du sous-état instruction.
1787 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1788 modification d'une instruction.
1789 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1790 d'autorisation.
1791 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1792 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1793 * Mise à jour de la documentation.
1794
1795 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1796 ----------------------
1797 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1798 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1799 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1800 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1801 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1802 de page.
1803 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1804 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1805 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1806 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1807 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1808 d'instruction.
1809 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1810 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1811 "Terrain".
1812 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1813 dans la table demandeur.
1814 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1815 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1816 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1817 formulaire d'ajout d'instructions.
1818 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1819 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1820 'date de retour RAR' est non modifiable.
1821 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1822 d'instructon est non modifiable.
1823 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1824 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1825 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1826 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1827 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1828 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1829 pour État'.
1830 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1831 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1832 * Mise à jour de la documentation.
1833
1834 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1835 ----------------------
1836 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1837 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1838 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1839 l'affichage des codes barres.
1840 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1841 le document était tout de même finalisé.
1842 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1843 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1844 avoir plus de trois opérandes.
1845 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1846 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1847 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1848 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1849 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1850 les éditions
1851 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1852 archives.
1853 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1854 correctement.
1855 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1856 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1857 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1858 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1859 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1860 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1861 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1862 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1863 * Mise à jour de la documentation.
1864
1865 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1866 ----------------------
1867 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1868 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1869 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1870 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1871 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1872 instructions et ajouter des consultations.
1873 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1874 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1875 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1876 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1877 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1878 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1879 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1880 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1881 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1882 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1883 d'autorisation et d'instruction.
1884 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1885 pouvaient ne pas apparaître.
1886 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1887 listes de dossiers d'instruction.
1888 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1889 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1890 * Mise à jour de la documentation.
1891
1892 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1893 ----------------------
1894 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1895
1896 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1897 ----------------------
1898 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1899 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1900 le dossier d'instruction.
1901 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1902 requête "instruction".
1903 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1904 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1905 fil d'Ariane.
1906 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1907 sera affichée à l'utilisateur.
1908 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1909 dossier d'instruction.
1910 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1911 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1912 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1913 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1914 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1915 des destinations des données techniques.
1916 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1917 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1918
1919 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1920 ----------------------
1921 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1922 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1923 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1924 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1925 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1926 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1927 sont nécessaires.
1928
1929 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1930 ----------------------
1931 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1932 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1933 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1934 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1935 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1936 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1937 la génération des édition)
1938 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1939 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1940 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1941 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1942 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1943 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1944 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1945 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1946 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1947 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1948 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1949 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1950 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1951 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1952 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1953 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1954 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1955 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1956 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1957 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1958 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1959 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1960 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1961 éditions du dossier d'instruction.
1962 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1963 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1964 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1965 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1966 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1967 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1968 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1969 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1970 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1971 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1972 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1973 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1974 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1975 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1976 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1977 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1978 nouveau dossier d'instruction.
1979 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1980 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1981 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1982 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1983 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1984 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1985 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1986 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1987 modifier.
1988 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1989 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1990 l'instructeur.
1991 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1992 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1993 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1994 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1995 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1996 * Mise à jour de la documentation.
1997
1998 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1999 ----------------------
2000
2001 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2002 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2003 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2004 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2005 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2006 d'instruction "principal".
2007 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2008 être envoyé au référenciel.
2009 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2010 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2011 DI n'est accepté.
2012 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2013 l'ajout d'une nouvelle demande.
2014 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2015 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2016 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2017 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2018 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2019 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2020 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2021 * Mise à jour de la documentation.
2022
2023 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2024 ----------------------
2025 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2026 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2027 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2028 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2029 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2030 ayant servi à rédiger le courrier.
2031 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2032 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2033 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2034 réception de l'AR (événement lié).
2035 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2036 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2037 dossier AT vers le référentiel ERP.
2038 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2039 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2040 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2041 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2042 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2043 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2044 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2045 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2046 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2047 'instruction' servant aux éditions.
2048 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2049
2050 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2051 ----------------------
2052
2053 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2054 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2055 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2056 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2057 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2058 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2059 infobulle.
2060 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2061 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2062 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2063 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2064 ou accepté.
2065 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2066 compétente est définie par événement d'instruction.
2067 * Doc - Mise à jour de la documentation
2068
2069 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2070 ---------------------
2071
2072 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2073 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2074 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2075 de l'année de la date de la demande.
2076 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2077 et avis_consultation pour la reprise de données.
2078 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2079 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2080 par rapport au libelle.
2081 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2082 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2083 categorie_demandeur.
2084 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2085 événement d'instruction.
2086 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2087 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2088 fonctionnait pas, problème corrigé.
2089 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2090 onglet.
2091 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2092 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2093 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2094 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2095 trouvées faussées.
2096 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2097 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2098 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2099 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2100 et le DI associé.
2101 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2102 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2103 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2104 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2105 visualisation du dossier d'instruction.
2106 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2107 utilisateurs avec un LDAP.
2108 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2109 lors de la création de la demande.
2110 * Doc - Mise à jour de la documentation
2111
2112 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2113 ---------------------
2114
2115 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2116 dossiers à qualifier.
2117 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2118 dernier dossier d'instruction
2119 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2120 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2121 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2122 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2123 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2124 événement d'instruction.
2125 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2126 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2127 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2128 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2129 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2130 tableau et le formulaire.
2131 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2132 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2133 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2134 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2135 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2136 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2137 quartier et celui des parcelles.
2138 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2139 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2140 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2141 parcelle.
2142 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2143 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2144 * Mise à jour de la documentation.
2145
2146 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2147 ---------------------
2148
2149 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2150 du répertoire pour la numérisation.
2151 * Evol - Support du SIG Elyx.
2152 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2153 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2154 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2155 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2156 demande à partir de la référence cadastrale.
2157 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2158 rapport d'instruction.
2159 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2160 consultation de la liste des dossiers limites.
2161
2162
2163 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2164 ---------------------
2165
2166 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2167 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2168 sur ce même dossier.
2169 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2170 dans une base de données déjà populées.
2171
2172
2173 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2174 ---------------------
2175
2176 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2177 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2178 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2179 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2180 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2181 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2182 états.
2183 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2184 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2185 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2186 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2187 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2188 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2189 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2190 techniques.
2191 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2192 service consulté, guichet unique.
2193 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2194 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2195 DA.
2196 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2197 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2198 juillet 2013.
2199 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2200 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2201 la visualisation du dossier d'instruction.
2202 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2203 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2204 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2205 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2206 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2207 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2208 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2209 Qualification -> Architecte Fréquent.
2210 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2211 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2212 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2213 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2214 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2215 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2216 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2217 techniques et des lots en cours de validité.
2218 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2219 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2220 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2221 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2222 d'une instruction.
2223 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2224 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2225 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2226 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2227 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2228 plus dans le widget.
2229 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2230 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2231 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2232 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2233 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2234 retournée.
2235 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2236 les pièces numérisées.
2237 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2238 paramétrage de celui-ci.
2239 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2240 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2241 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2242 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2243 lien_dossier_lot.
2244 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2245 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2246 * Mise à jour de la documentation.
2247
2248
2249 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2250 ---------------------
2251
2252 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2253 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2254 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2255 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2256 droite.
2257 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2258 pour les instructions de type "arrêté".
2259 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2260 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2261 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2262 affichés.
2263 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2264 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2265 tacite" à la place de "accord tacite".
2266 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2267 été renommé "terrain_adresse_voie".
2268 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2269 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2270 par page.
2271 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2272 nécessaire.
2273 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2274 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2275 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2276 * Mise à jour de la documentation.
2277
2278
2279 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2280 ---------------------
2281
2282 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2283 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2284 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2285 pas.
2286 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2287 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2288 opérationnelle.
2289 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2290 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2291 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2292 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2293 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2294 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2295 impossible.
2296 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2297 le dossier est clôturé.
2298 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2299 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2300 spécifiques aux documents arrêtés.
2301 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2302 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2303 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2304 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2305 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2306 cela fonctionne.
2307 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2308 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2309 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2310 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2311 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2312 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2313 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2314 formulaire des demandeurs.
2315 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2316 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2317 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2318 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2319 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2320 modifiables.
2321 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2322 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2323 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2324 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2325 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2326 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2327 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2328 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2329
2330
2331 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2332 ---------------------
2333
2334 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2335 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2336 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2337 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2338 automatiquement finalisé ;
2339 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2340 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2341 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2342 actions ;
2343 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2344 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2345 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2346 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2347 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2348 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2349 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2350 est automatiquement finalisé ;
2351 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2352 automatiquement finalisé.
2353 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2354 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2355 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2356 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2357 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2358 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2359 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2360 sa division.
2361 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2362 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2363 formulaire de la demande.
2364 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2365 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2366 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2367 d'affichage.
2368 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2369 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2370 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2371
2372
2373 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2374 ---------------------
2375
2376 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2377 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2378 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2379 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2380 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2381 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2382 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2383 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2384 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2385 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2386 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2387 en prévision du développement pour les statistiques.
2388 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2389 et le daact.
2390 * Optimisation du code.
2391 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2392 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2393 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2394 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2395 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2396 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2397 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2398 code.
2399 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2400 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2401 sans avoir séléctionné d'événement.
2402
2403
2404 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2405 ---------------------
2406
2407 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2408 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2409 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2410 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2411 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2412 la règle de numérotation des DI.
2413 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2414 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2415 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2416 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2417 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2418 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2419 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2420 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2421 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2422 dossier d'autorisation.
2423 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2424 techniques.
2425 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2426 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2427 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2428 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2429 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2430 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2431 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2432 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2433 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2434 de bases de données.
2435 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2436 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2437 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2438 Génération de bordereaux.
2439 * Mise à jour de la documentation.
2440 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2441 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2442 est disponible à l'administrateur.
2443 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2444 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2445 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2446 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2447 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2448 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2449 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2450 d'autorisation.
2451
2452
2453 3.3.0-a6
2454
2455 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2456
2457 3.3.0-a5
2458
2459 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2460 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2461
2462 3.3.0-a4
2463
2464 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2465 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2466
2467 3.3.0-a3
2468
2469 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2470
2471 3.3.0-a2
2472
2473
2474
2475 3.1.0-b1
2476
2477 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2478
2479 3.0.0rc2
2480
2481 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2482 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2483
2484
2485 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2486
2487 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2488 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2489 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2490
2491 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2492
2493 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2494
2495 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2496 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2497
2498 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2499 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2500 [Florent MICHON][atReal]
2501
2502 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2503
2504 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2505
2506 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2507 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2508 * ajout du milti polygon et multi ligne
2509
2510 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2511 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2512 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2513
2514 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2515
2516 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2517
2518 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2519
2520 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2521
2522 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2523
2524 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2525
2526 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2527 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2528
2529
2530
2531
2532 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2533 ----------------------
2534 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2535
2536
2537 *** mise en place operationnelle a arles
2538 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2539 - correction des états arles
2540 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2541 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2542 - ajout du champ description dans dossier
2543 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2544 - correction des liens sur les cartes
2545 - enlever regle du menu
2546 - recherche bible.inc
2547 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2548 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2549 - mise en oeuvre de la securite
2550
2551
2552 *** correction post operationnelle
2553 * mise en place d un schema postgresql
2554 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2555 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2556 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2557 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2558 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2559 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2560 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2561 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2562 * correction du parametrage.sql :
2563 rajout de sequence cree pour :
2564 categorie_demandeur
2565 destination,
2566 modification sequence de bible
2567
2568
2569 correction openMairie tab_sig.php
2570 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2571 if($fond_bing=="Oui" )
2572 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2573
2574
2575
2576
2577 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2578 ---------------------
2579
2580 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2581 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2582
2583 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2584 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2585
2586 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2587 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2588
2589 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2590 [atReal][Florent MICHON]
2591
2592
2593 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2594 ---------------------
2595
2596 *
2597
2598 correction saut de page lettretypeinstruction
2599 correction sitadel
2600 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2601 correction reqmo
2602 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2603
2604
2605 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2606 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2607 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2608 * instruction : enlever le debug ***
2609 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2610 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2611
2612 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2613 - ensemble des composants
2614 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2615
2616
2617
2618 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2619 Correctif bug CU (fr)
2620 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2621 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2622
2623 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2624 lang/francais.inc :
2625
2626 (bug)
2627 * en creation/modification
2628 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2629 * en suppression
2630 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2631 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2632 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2633 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2634 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2635
2636 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2637
2638 (bug)
2639 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2640 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2641 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2642 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2643 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2644 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2645 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2646 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2647 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2648
2649 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2650 -> etat corriges
2651 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2652 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2653 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2654 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2655
2656 ===================================================================================
2657
2658 Modifs demandées 30/07/2010
2659
2660 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2661
2662 - avis sur les dossiers
2663 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2664 pgsql/ ...
2665 - avis dans les états
2666 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2667 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2668
2669
2670
2671 =======================================
2672 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2673 =======================================
2674 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2675
2676
2677 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2678 delai.inc
2679 consultation_horslimite.inc
2680 PC_horslimite.inc
2681 PD_horslimite.inc
2682 dossier_horslimite.inc
2683 RU.inc
2684 dossier_observatoire.reqmo
2685 RU.class.php
2686
2687
2688 *** courrier.class ne sert a rien
2689 quartier.class form.inc et inc
2690
2691 *** zone à voir
2692 parcelle.sig
2693
2694
2695
2696 *** concat et date
2697 sql/pgsql/
2698 sql/pgsql/francais
2699
2700 ***taille/max obj
2701 action.class.php
2702 architecte.class
2703 bible.class
2704 blocnote.class
2705 civilite.class
2706 collectivite.class
2707 consultation.class
2708 destination.class
2709 destination_shon.class
2710 dossier.class DP PA CU PC PD
2711 droit.class
2712 etat
2713 evenement.class
2714 instruction.class
2715 instruction_CU.class a tester
2716 nature.class
2717 parcelle.class
2718 pos.class
2719 proprietaire.class
2720 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2721 rivoli.class
2722 service.class
2723
2724 *** requete sql/pgsql et francais OK
2725
2726 *** sig : / cadastre
2727 geom parcelle
2728 geom batiment
2729 geom dossier
2730 geom section
2731 SIG :
2732 * tab_sig
2733 pb des '' pour parcelle, dossier
2734 pb saisie multipolygon
2735 * form_sig
2736 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2737 parcelle.inc
2738 dossier.inc
2739
2740 Bugs a traiter
2741 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2742 * combo.php architecte dans dossier
2743 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2744 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2745 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2746 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2747 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2748 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2749
2750
2751 ========================================================================================
2752
2753 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2754
2755
2756 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2757 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2758 2.01(en cours)
2759
2760 a faire ->version 5.4
2761
2762 [18/03/2010] - CCRVV
2763 (bug) initialisation $path_pear
2764 - trt/numdossier.php
2765 - trt/export_sig.php
2766 - trt/export_pc.php
2767 - trt/export_dp.php
2768 - scr/orm_fenetre.php
2769 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2770
2771
2772 =======================
2773 modification de la base
2774 =======================
2775 table avis
2776 ver2.01.sql
2777 init.sql
2778
2779 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2780 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2781 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2782 - lang/francais.inc
2783 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2784
2785 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2786 trt/export_sitadel.php
2787 trt/sitadel.inc
2788 dyn/menu.inc
2789 lang/francais.inc
2790 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2791 sql/mysql/avis.form.inc
2792
2793
2794 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2795 dossier_observatoire.reqmo.inc
2796
2797 (bug) js firefox (15/12/2009)
2798 scr/edition_d.php
2799 scr/edition_p.php
2800
2801 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2802 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2803 dyn/var.inc liensig2
2804
2805
2806 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2807
2808 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2809 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2810 dossier_sig_sanspos.reqmo
2811
2812 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2813 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2814 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2815 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2816 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2817 (bug) js firefox (15/12/2009)
2818 scr/edition_d.php
2819 scr/edition_p.php
2820 dyn/style.css ->table.dossier
2821
2822
2823 version 2.00 =========================================================================================================
2824 publie le 07 juillet 2009
2825
2826 ********************************************
2827 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2828 ********************************************
2829 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2830 ajout zone solde dans travaux
2831 /data/ver_2.00.sql
2832 /data/init.sql
2833 ********************************************
2834
2835
2836 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2837
2838 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2839 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2840 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2841 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2842 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2843
2844 scripts concernés
2845 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2846 - repertoire sig
2847 -------------
2848 dyn/var.inc :
2849 -------------
2850 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2851 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2852
2853 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2854 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2855 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2856
2857 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2858
2859 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2860 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2861 dossier.class.php + dossier.form.inc
2862 init.sql + ver2.00
2863
2864 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2865 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2866
2867 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2868
2869 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2870 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2871 (bug) regle.form
2872 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2873 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2874 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2875 (bug) spg/combo et combo2.php
2876 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2877
2878
2879
2880
2881
2882
2883 version 1.09 a venir ===================================================================
2884
2885 (*) Mise a jour base de donnees :
2886 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2887 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2888
2889 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2890 dyn/menu.inc
2891 trt/export_pc.php
2892 trt/export_dp.php
2893
2894 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2895 (bug signale par [email protected])
2896 spg/login.php
2897
2898 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2899 index.php
2900 scr/form.php
2901 scr/tab.php
2902 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2903
2904 (+) img/warning_utils.gif
2905
2906 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2907 /obj/utilisateur.class.php
2908 /sql/utilisateur.inc
2909 /sql/utilisateur.form.inc
2910 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2911
2912
2913 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2914 nom obligatoire ?
2915
2916 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2917 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2918 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2919 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2920 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2921
2922 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2923 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2924
2925 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2926 dyn/menu.inc
2927 scr/edition_d.php
2928 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2929 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2930
2931 (bug) 16/05/2008 edition
2932 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2933 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2934 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2935 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2936
2937 version 1.08 ========================================================================
2938
2939 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2940 - form.php
2941 - sous_form
2942 - form_fenetre
2943 - txform
2944
2945 *** arles 04/01/2008 :
2946 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2947 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2948
2949
2950 *** (+) 11/01/2007
2951
2952 - correction libelle pc_acceuil
2953 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2954 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2955 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2956
2957 *** bug SANTES (09/01/2008)
2958 /spg/bible_auto.php
2959
2960 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2961 requette terrain.dossier.inc
2962
2963 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2964 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2965 scr/dossier.php
2966 sql/mysql/dossier.scr.inc
2967 sql/mysql/pc.inc
2968 sql/mysql/pa.inc
2969 sql/mysql/pd.inc
2970 sql/mysql/dp.inc
2971 SIG
2972 dyn/var.inc
2973 - lien et image sig
2974 sql/mysql/terrain.form.inc
2975 - tableau de bord
2976 lien_sig1 et lien_sig
2977
2978 ***(+) import simalis 27/11/2007
2979 rec/import_sig_simalis.php
2980 scr/import
2981
2982
2983 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2984 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2985 data/init.sql
2986 data/ver_1.08.sql
2987 parcelle.form.php
2988 terrain.class.php
2989 terrain.form.php
2990 * image et lien sig
2991 dyn/var.inc
2992 img/sig.png
2993
2994 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2995
2996 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2997 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2998
2999 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3000 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3001
3002 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3003 style.css
3004 form.php
3005 soustabdyn.php
3006
3007 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3008 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3009 menu.inc
3010 PC_modificatif.inc
3011 init.sql
3012 ver_1.08.sql
3013
3014 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3015 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3016 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3017 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3018 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3019
3020 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3021 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3022 pdfetiquette.php
3023 pdflettretype.php
3024 pdflettretype_instruction.php
3025
3026 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3027 DP.inc nom de l instructeur
3028
3029
3030
3031 version 1.07 ========================================================
3032 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3033 arles et vitrolles
3034
3035 *** (+) 27/09/2007
3036 voir bible => retour
3037 requete recepisse_DPC
3038 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3039 numero de dossier dans saisie_consultation
3040 securite
3041
3042 *** DEBUG 20/09/2007
3043 - civilite.class.php : pb de modification
3044 - moteur de recherche: pb affichage
3045 - onglets supplementaire CU PD PA
3046 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3047 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3048 - instruction.class: interdire la modification de date
3049 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3050 - ecran d aide sur tous les formulaires
3051
3052 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3053 - scr/import.php : menu import
3054 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3055 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3056 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3057 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3058 * table terrain : zone supplementaire nom
3059 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3060 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3061 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3062 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3063 - data/mysql/sql/init.sql
3064
3065 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3066 - init.sql : cle primaire avis
3067 - parametrage.sql = avis, bible
3068
3069 *** integration du patch 1.06-1
3070
3071 patch 1.06-1 =======================================================
3072 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3073
3074 version 1.06 ========================================================
3075 - (+) dossier
3076 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3077 date ouverture chantier
3078 date conformite
3079 parcelle_declare + controle
3080 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3081 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3082 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3083 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3084 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3085 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3086 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3087 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3088 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3089 * creation dossier -> popup creation architecte
3090 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3091 * CU : objet_dossier en haut
3092 * architecte
3093 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3094 fax mail, note
3095 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3096
3097 version 1.05 ========================================================
3098 - (+) moteur de recherche
3099 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3100
3101 version 1.04 ========================================================
3102 - moteur de recherche
3103 - workflow
3104 - regles
3105 - courrier
3106
3107 version 1.01 ========================================================
3108 maquette initiale
3109 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3110 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3111 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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