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* Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
  maintenue.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.29.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
8 maintenue.
9 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
10 peut proposer une autre décision". Son temps d'exécution est presque divisé
11 par 100.
12 Ticket #8269.
13 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
14 à un dossier d'instruction clôturé.
15 Ticket #8266.
16
17
18 3.29.0 (26/05/2016)
19 -------------------
20
21 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
22 multi-collectivités.
23 Ticket #8263.
24 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
25 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
26 Ticket #8260.
27 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
28 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
29 Ticket #8251.
30 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
31 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
32 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
33 collectivité.
34 Ticket #8252.
35 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
36 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
37 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
38 Ticket #8250.
39
40
41 3.28.0 (17/05/2016)
42 -------------------
43
44 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
45 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
46 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
47 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
48 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
49 existantes.
50 Ticket #8246.
51 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
52 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
53 Ticket #8237.
54 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
55 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
56 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
57 données techniques.
58 Ticket #8247.
59 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
60 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
61 Ticket #8238.
62 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
63 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
64 Ticket #8243.
65 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
66 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
67 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
68 Ticket #8241.
69 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
70 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
71 par collectivité.
72 Ticket #8245.
73 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
74 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
75 Ticket #8244.
76 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
77 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
78 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
79 rattaché à la communauté de communes.
80 Ticket #8239.
81 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
82 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
83 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
84 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
85 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
86 Ticket #8240.
87 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
88 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
89 Ticket #8248.
90 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
91 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
92 Ticket #8242.
93
94
95 3.27.0 (21/04/2016)
96 -------------------
97
98 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
99 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
100 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
101 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
102 à la date du jour.
103 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
104 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
105 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
106 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
107 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
108 désormais correctes.
109 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
110 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
111 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
112 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
113 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
114 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
115 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
116 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
117 documents du dossier.
118 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
119 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
120 opérateurs &&, ||, == et !=.
121 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
122 disponibles sur les éditions des consultations.
123 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
124 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
125 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
126 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
127 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
128 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
129 réception.
130 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
131 d'avis passées.
132 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
133 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
134 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
135 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
136 le DI courant.
137
138
139 3.26.2 (15/03/2016)
140 -------------------
141
142 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
143 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
144
145
146 3.26.1 (14/03/2016)
147 -------------------
148
149 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
150 dans les compléments d'instruction.
151
152
153 3.26.0 (11/03/2016)
154 -------------------
155
156 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
157 consulter leurs autorisations.
158 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
159 exports SITADEL.
160 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
161 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
162 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
163 modification du répertoire + Refonte.
164 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
165 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
166
167
168 3.25.0 (11/02/2016)
169 -------------------
170
171 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
172 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
173 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
174 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
175 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
176 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
177 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
178 nouvelles versions des CERFA.
179 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
180 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
181 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
182 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
183 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
184 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
185 unitairement).
186
187
188 3.24.0 (13/01/2016)
189 -------------------
190
191 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
192 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
193
194
195 3.23.0 (07/01/2016)
196 -------------------
197
198 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
199 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
200 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
201 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
202 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
203 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
204 Code de l'urbanisme.
205 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
206
207
208 3.22.0 (22/12/2015)
209 -------------------
210
211 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
212 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
213 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
214 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
215 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
216 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
217 instruit.
218
219
220 3.21.1 (14/12/2015)
221 -------------------
222
223 * Aucun changement.
224
225
226 3.21.0 (09/12/2015)
227 -------------------
228
229 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
230 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
231 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
232 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
233 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
234 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
235 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
236 ceux liés à la communauté.
237 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
238 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
239 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
240 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
241 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
242 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
243 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
244 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
245 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
246 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
247 désormais ce n'est plus le cas.
248 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
249 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
250 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
251
252
253 3.20.1 (19/11/2015)
254 -------------------
255
256 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
257 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
258 est présente sur l'événement retour.
259
260
261 3.20.0 (17/11/2015)
262 -------------------
263
264 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
265 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
266 est présente sur l'événement retour.
267 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
268 l'effectif des ERP.
269 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
270 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
271 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
272 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
273 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
274 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
275
276
277 3.19.5 (03/11/2015)
278 -------------------
279
280 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
281 dans le récépissé de dépôt.
282
283
284 3.19.4 (29/10/2015)
285 -------------------
286
287 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
288 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
289 niveau 1) n'était pas paramétré.
290 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
291 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
292 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
293 message de validation du formulaire de la demande.
294
295
296 3.19.3 (13/10/2015)
297 -------------------
298
299 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
300 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
301 qui leurs sont affectés.
302 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
303 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
304
305
306 3.19.2 (08/10/2015)
307 -------------------
308
309 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
310 consultation
311
312
313 3.19.1 (02/10/2015)
314 -------------------
315
316 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
317 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
318
319
320 3.19.0 (01/10/2015)
321 -------------------
322
323 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
324 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
325 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
326 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
327 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
328 utilisation.
329 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
330 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
331 fonctionnement du widget.
332 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
333 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
334 techniques.
335 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
336 dossiers.
337 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
338 'infos profil'.
339 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
340 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
341 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
342 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
343 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
344 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
345 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
346 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
347 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
348 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
349 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
350 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
351 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
352 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
353 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
354 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
355 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
356 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
357 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
358 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
359 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
360 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
361 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
362 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
363 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
364 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
365 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
366 pour corriger cette erreur.
367 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
368 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
369 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
370 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
371 peut proposer une autre décision" corrigée.
372 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
373 proposée par la communauté de commune.
374 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
375 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
376 sur un dossier d'autorisation.
377
378
379 3.18.1 (07/09/2015)
380 -------------------
381
382 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
383 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
384 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
385
386
387 3.18.0 (31/08/2015)
388 -------------------
389
390 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
391 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
392 C'est corrigé.
393 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
394 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
395 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
396 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
397 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
398 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
399 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
400 l'état "Incomplet notifié".
401 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
402 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
403 de statistique avancée.
404 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
405 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
406 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
407 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
408 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
409 existe.
410 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
411 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
412 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
413 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
414 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
415 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
416 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
417 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
418 pour les utilisateurs multi.
419 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
420 dans le registre d'affichage réglementaire.
421 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
422 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
423 en commission ne fonctionnait pas.
424 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
425 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
426
427 3.17.4 (18/08/2015)
428 -------------------
429
430 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
431 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
432 corrigé.
433
434
435 3.17.3 (10/08/2015)
436 -------------------
437
438 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
439 de statistique avancée.
440 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
441
442
443 3.17.2 (06/08/2015)
444 -------------------
445
446 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
447
448 3.17.1 (29/07/2015)
449 -------------------
450
451 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
452 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
453 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
454 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
455
456
457 3.17.0 (24/07/2015)
458 -------------------
459
460 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
461 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
462 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
463 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
464 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
465 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
466 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
467 des impositions.
468 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
469 plusieurs fois.
470 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
471 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
472
473 3.16.1 (22/07/2015)
474 -------------------
475
476 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
477 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
478 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
479 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
480 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
481 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
482 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
483 "Dossiers limites à 15 jours".
484 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
485 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
486 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
487 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
488 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
489 l'import de données antérieures.
490 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
491 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
492 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
493 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
494
495
496
497 3.16.0 (19/06/2015)
498 -------------------
499
500 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
501 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
502 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
503 lors d'un dépôt de demande
504 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
505 d'ads2007
506 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
507 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
508 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
509 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
510 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
511 défaut est maintenant sélectionné
512 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
513 de pages que de logos. C'est corrigé.
514
515
516 3.15.1 (13/05/2015)
517 -------------------
518
519 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
520 événements d'instruction
521 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
522 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
523
524
525 3.15.0 (07/05/2015)
526 -------------------
527
528 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
529 lettres types
530 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
531 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
532 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
533
534
535 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
536 -----------------------
537
538 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
539 proposer une autre décision.
540 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
541 d'instruction.
542
543
544 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
545 -----------------------
546
547 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
548 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
549 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
550 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
551 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
552 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
553 d'instruction.
554 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
555 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
556 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
557 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
558 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
559 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
560 les bibles.
561
562
563 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
564 -----------------------
565
566 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
567 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
568 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
569 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
570 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
571 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
572 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
573 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
574 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
575 pour incrémenter le numéro de dossier.
576 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
577 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
578 dossier.
579
580
581 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
582 -----------------------
583
584 * Aucun changement.
585
586
587 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
588 -----------------------
589
590 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
591
592
593 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
594 -----------------------
595
596 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
597 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
598 modification des événements d'instruction.
599 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
600 pas.
601 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
602 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
603 une erreur de base de données se produisait.
604 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
605 remplis, une erreur de base de données se produisait.
606 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
607 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
608 corrigé.
609 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
610 pétitionnaire. C'est corrigé.
611 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
612 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
613 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
614 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
615 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
616 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
617
618 3.14.0-b16 (18/03/2015)
619 -----------------------
620
621 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
622 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
623 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
624 dossier concerné dans les éditions.
625 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
626 dans les tableaux correspondants
627 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
628 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
629 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
630 visualisation du dossier.
631 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
632 contrôles de légalité.
633
634
635 3.14.0-b15 (10/03/2015)
636 -----------------------
637
638 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
639
640
641 3.14.0-b14 (24/02/2015)
642 -----------------------
643
644 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
645 d'instruction.
646 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
647 SITADEL.
648 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
649 anormalement présents (instructeurs et signataires).
650 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
651 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
652 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
653 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
654 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
655 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
656 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
657 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
658
659
660 3.14.0-b13 (23/02/2015)
661 -----------------------
662
663 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
664 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
665 C'est corrigé.
666 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
667 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
668
669
670 3.14.0-b12 (17/02/2015)
671 -----------------------
672
673 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
674 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
675 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
676 consultés au moins une fois.
677
678
679 3.14.0-b11 (10/02/2015)
680 -----------------------
681
682 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
683 corrects.
684 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
685 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
686 Un script correctif a été ajouté.
687 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
688 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
689 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
690 fonctionnelle.
691
692 3.14.0-b10 (05/02/2015)
693 -----------------------
694
695 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
696 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
697 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
698 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
699 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
700
701
702 3.14.0-b9 (04/02/2015)
703 ----------------------
704
705 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
706 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
707 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
708 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
709
710
711 3.14.0-b8 (02/02/2015)
712 ----------------------
713
714 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
715 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
716 renvoyées.
717 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
718 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
719
720
721 3.14.0-b7 (31/01/2015)
722 ----------------------
723 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
724 consultation multiple. C'est corrigé.
725 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
726 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
727 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
728 de l'import de document numérisés.
729 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
730 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
731
732
733 3.14.0-b6 (22/01/2015)
734 ----------------------
735 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
736 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
737 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
738 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
739 * Mise à jour de la documentation.
740
741 3.14.0-b5 - 13/01/2015
742 ----------------------
743 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
744 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
745 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
746 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
747 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
748 * Mise à jour de la documentation.
749
750 3.14.0-b4 - 17/12/2014
751 ----------------------
752 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
753 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
754 interval de date.
755 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
756 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
757 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
758 l'ajout de la demande.
759 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
760 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
761 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
762 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
763 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
764 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
765 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
766 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
767 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
768 C'est corrigé.
769 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
770 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
771 d'instruction "avis du maire".
772 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
773 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
774 dans les loggues des documents numérisés.
775 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
776 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
777 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
778 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
779 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
780 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
781 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
782 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
783 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
784 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
785 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
786 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
787 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
788 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
789 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
790 * Mise à jour de la documentation.
791
792 3.14.0-b3 - 01/12/2014
793 ----------------------
794 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
795 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
796 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
797 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
798 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
799 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
800 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
801 framework.
802 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
803 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
804 * Mise à jour de la documentation.
805
806 3.14.0-b2 - 21/11/2014
807 ----------------------
808 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
809 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
810 doublons.
811 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
812 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
813 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
814 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
815 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
816 * Mise à jour de la documentation.
817
818 3.14.0-b1 - 07/10/2014
819 ----------------------
820 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
821 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
822 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
823 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
824 * Mise à jour de la documentation.
825
826 3.14.0-a16 - 07/10/2014
827 -----------------------
828 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
829 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
830 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
831 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
832 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
833 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
834 celles configurées dans le paramétrage du service.
835 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
836 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
837 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
838 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
839 inutile "Consultations des services :".
840 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
841 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
842 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
843 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
844 dates" du menu "Suivi".
845 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
846 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
847 ce ne sont pas des arrêtés.
848 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
849 les services consultés.
850 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
851 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
852 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
853 * Mise à jour de la documentation.
854
855 3.14.0-a15 - 15/09/2014
856 -----------------------
857 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
858 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
859 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
860 la même que la date limite.
861 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
862 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
863 les puces des listes ont été modifiées.
864 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
865 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
866 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
867 d'instruction "avis du maire".
868 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
869 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
870 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
871 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
872 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
873 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
874 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
875 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
876 des surcharges om_*.
877 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
878 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
879 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
880 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
881 * Mise à jour de la documentation.
882
883 3.14.0-a14 - 11/08/2014
884 -----------------------
885 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
886 convention d'assignation de valeur de la documentation.
887 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
888 rencontrés.
889 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
890 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
891 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
892 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
893 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
894 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
895 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
896 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
897 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
898 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
899 à l'événement d'instruction.
900 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
901 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
902 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
903 visualisation du dossier d'instruction.
904 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
905 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
906 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
907 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
908 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
909 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
910 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
911 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
912 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
913 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
914 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
915 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
916 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
917 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
918 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
919 constamment affichés.
920 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
921 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
922 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
923 et non son libellé.
924 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
925 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
926 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
927 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
928 * Mise à jour de la documentation.
929
930 3.14.0-a13 - 10/07/2014
931 -----------------------
932 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
933 pdf du dossier et sous-états de commission.
934 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
935 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
936 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
937 commission d'un dossier d'instruction
938 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
939 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
940 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
941 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
942 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
943 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
944 d'instruction.
945 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
946 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
947 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
948 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
949 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
950 d'instruction qui lui était affectée.
951 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
952 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
953 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
954 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
955 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
956 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
957 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
958 sous-groupe lié à une contrainte
959 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
960 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
961 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
962 * Mise à jour de la documentation.
963
964 3.14.0-a12 - 18/06/2014
965 -----------------------
966 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
967 d'autorisation
968 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
969 d'événement d'instruction
970 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
971 est affiché
972 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
973 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
974 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
975 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
976 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
977 des classes génériques
978 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
979 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
980 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
981 de consultations multiples.
982 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
983 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
984 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
985 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
986 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
987 pour ces dossiers est affichée.
988 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
989 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
990 documents numérisés
991 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
992 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
993 * Mise à jour de la documentation.
994
995 3.14.0-a11 - 04/06/2014
996 -----------------------
997 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
998 notifié' d'un dossier d'instruction
999 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1000 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1001 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1002 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1003 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1004 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1005 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1006 le menu "Récépissé".
1007 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1008 correction de la date limite affichée.
1009 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1010 visualisation du dossier d'instruction
1011 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1012 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1013 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1014 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1015 déjà géolocalisés.
1016 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1017 de lettres RAR.
1018 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1019 d'adresse.
1020 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1021 consultations.
1022 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1023 dernier caractère était masqué.
1024 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1025 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1026 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1027 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1028 identifiant.
1029 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1030 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1031 n'a pas de lettre-type associée.
1032 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1033 dossier incomplet.
1034 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1035 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1036 * Mise à jour de la documentation.
1037
1038 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1039 -----------------------
1040 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1041 modification d'un dossier d'instruction.
1042 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1043 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1044 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1045 du dossier d'autorisation.
1046 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1047 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1048 demande d'avis.
1049 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1050 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1051 * Mise à jour de la documentation.
1052
1053 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1054 ----------------------
1055 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1056 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1057 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1058 numéro d'événement d'instruction.
1059 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1060 arretés.
1061 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1062 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1063 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1064 maintenant uniques.
1065 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1066 d'un document.
1067 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1068 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1069 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1070 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1071 'arrete'.
1072 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1073 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1074 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1075 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1076 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1077 d'instruction.
1078 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1079 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1080 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1081 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1082 corrigé.
1083 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1084 "instruction".
1085 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1086 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1087 * Mise à jour de la documentation.
1088
1089 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1090 ----------------------
1091 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1092 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1093 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1094 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1095 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1096 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1097 demandes d'avis passées.
1098 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1099 qu'administrateurs.
1100 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1101 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1102 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1103 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1104 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1105 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1106 tableau sur tous les sous-état.
1107 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1108 zoomer.
1109 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1110 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1111 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1112 l'ordre des onglets.
1113 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1114 dossier.
1115 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1116 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1117 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1118 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1119 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1120 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1121 droite du tableau des demandes passées.
1122 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1123 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1124 consultés.
1125 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1126 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1127 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1128 l'éditeur amélioré.
1129 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1130 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1131 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1132 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1133 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1134 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1135 consultation.
1136 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1137 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1138 données se produisait. C'est corrigé.
1139 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1140 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1141 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1142 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1143 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1144 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1145 sur un événement non finalisé.
1146 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1147 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1148 * Mise à jour de la documentation.
1149
1150 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1151 ----------------------
1152 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1153 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1154 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1155 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1156 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1157 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1158 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1159 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1160 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1161 d'autorisation : cela est corrigé.
1162 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1163 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1164 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1165 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1166 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1167 (PRO, ANNULL, etc.).
1168 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1169 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1170 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1171 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1172 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1173 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1174 "Statistiques à la demande".
1175 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1176 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1177 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1178 remplacement par 2 au lieu de 1.
1179 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1180 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1181 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1182 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1183 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1184 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1185 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1186 * Mise à jour de la documentation.
1187
1188 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1189 ----------------------
1190 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1191 demande d'annulation de l'autorisation
1192 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1193 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1194 date d'envoi.
1195 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1196 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1197 C'est corrigé.
1198 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1199 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1200 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1201 l'autorité compétente "État".
1202 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1203 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1204 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1205 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1206 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1207 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1208 * Mise à jour de la documentation.
1209
1210 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1211 --------------------------
1212 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1213 l'événement retour n'est pas valide.
1214 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1215 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1216 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1217 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1218 dans les lettres RAR.
1219 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1220 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1221 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1222 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1223 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1224 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1225 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1226 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1227 retirées.
1228 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1229 pour plus de lisibilité.
1230 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1231 majoration sans RAR'.
1232 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1233 dossiers à planifier.
1234 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1235 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1236 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1237 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1238 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1239 d'instruction.
1240 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1241 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1242 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1243 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1244 comportant plus de cinq caractères.
1245 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1246 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1247 * Mise à jour de la documentation.
1248
1249 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1250 ----------------------
1251 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1252 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1253 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1254 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1255 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1256 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1257 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1258 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1259 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1260 numéros multiples.
1261 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1262 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1263 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1264 instructeurs.
1265 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1266 en pied de page. C'est corrigé.
1267 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1268 faut toutefois le re-paramétrer.
1269 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1270 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1271 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1272 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1273 l'ajout d'un événement d'instruction.
1274 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1275 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1276 défaut et élargissement des champs texte complété.
1277 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1278 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1279 "autre correspondant".
1280 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1281 tous les états et lettres-type.
1282 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1283 - [delai_service] pour les consultations,
1284 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1285 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1286 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1287 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1288 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1289 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1290 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1291 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1292 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1293 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1294 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1295 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1296 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1297 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1298 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1299 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1300 dans le tableau du sous-état instruction.
1301 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1302 modification d'une instruction.
1303 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1304 d'autorisation.
1305 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1306 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1307 * Mise à jour de la documentation.
1308
1309 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1310 ----------------------
1311 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1312 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1313 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1314 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1315 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1316 de page.
1317 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1318 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1319 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1320 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1321 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1322 d'instruction.
1323 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1324 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1325 "Terrain".
1326 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1327 dans la table demandeur.
1328 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1329 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1330 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1331 formulaire d'ajout d'instructions.
1332 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1333 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1334 'date de retour RAR' est non modifiable.
1335 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1336 d'instructon est non modifiable.
1337 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1338 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1339 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1340 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1341 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1342 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1343 pour État'.
1344 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1345 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1346 * Mise à jour de la documentation.
1347
1348 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1349 ----------------------
1350 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1351 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1352 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1353 l'affichage des codes barres.
1354 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1355 le document était tout de même finalisé.
1356 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1357 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1358 avoir plus de trois opérandes.
1359 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1360 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1361 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1362 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1363 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1364 les éditions
1365 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1366 archives.
1367 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1368 correctement.
1369 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1370 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1371 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1372 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1373 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1374 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1375 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1376 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1377 * Mise à jour de la documentation.
1378
1379 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1380 ----------------------
1381 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1382 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1383 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1384 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1385 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1386 instructions et ajouter des consultations.
1387 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1388 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1389 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1390 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1391 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1392 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1393 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1394 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1395 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1396 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1397 d'autorisation et d'instruction.
1398 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1399 pouvaient ne pas apparaître.
1400 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1401 listes de dossiers d'instruction.
1402 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1403 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1404 * Mise à jour de la documentation.
1405
1406 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1407 ----------------------
1408 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1409
1410 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1411 ----------------------
1412 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1413 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1414 le dossier d'instruction.
1415 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1416 requête "instruction".
1417 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1418 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1419 fil d'Ariane.
1420 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1421 sera affichée à l'utilisateur.
1422 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1423 dossier d'instruction.
1424 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1425 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1426 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1427 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1428 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1429 des destinations des données techniques.
1430 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1431 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1432
1433 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1434 ----------------------
1435 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1436 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1437 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1438 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1439 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1440 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1441 sont nécessaires.
1442
1443 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1444 ----------------------
1445 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1446 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1447 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1448 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1449 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1450 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1451 la génération des édition)
1452 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1453 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1454 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1455 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1456 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1457 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1458 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1459 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1460 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1461 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1462 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1463 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1464 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1465 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1466 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1467 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1468 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1469 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1470 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1471 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1472 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1473 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1474 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1475 éditions du dossier d'instruction.
1476 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1477 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1478 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1479 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1480 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1481 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1482 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1483 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1484 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1485 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1486 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1487 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1488 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1489 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1490 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1491 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1492 nouveau dossier d'instruction.
1493 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1494 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1495 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1496 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1497 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1498 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1499 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1500 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1501 modifier.
1502 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1503 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1504 l'instructeur.
1505 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1506 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1507 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1508 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1509 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1510 * Mise à jour de la documentation.
1511
1512 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1513 ----------------------
1514
1515 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1516 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1517 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1518 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1519 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1520 d'instruction "principal".
1521 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1522 être envoyé au référenciel.
1523 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1524 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1525 DI n'est accepté.
1526 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1527 l'ajout d'une nouvelle demande.
1528 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1529 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1530 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1531 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1532 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1533 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1534 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1535 * Mise à jour de la documentation.
1536
1537 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1538 ----------------------
1539 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1540 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1541 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1542 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1543 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1544 ayant servi à rédiger le courrier.
1545 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1546 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1547 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1548 réception de l'AR (événement lié).
1549 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1550 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1551 dossier AT vers le référentiel ERP.
1552 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1553 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1554 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1555 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1556 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1557 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1558 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1559 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1560 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1561 'instruction' servant aux éditions.
1562 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1563
1564 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1565 ----------------------
1566
1567 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1568 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1569 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1570 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1571 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1572 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1573 infobulle.
1574 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1575 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1576 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1577 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1578 ou accepté.
1579 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1580 compétente est définie par événement d'instruction.
1581 * Doc - Mise à jour de la documentation
1582
1583 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1584 ---------------------
1585
1586 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1587 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1588 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1589 de l'année de la date de la demande.
1590 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1591 et avis_consultation pour la reprise de données.
1592 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1593 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1594 par rapport au libelle.
1595 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1596 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1597 categorie_demandeur.
1598 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1599 événement d'instruction.
1600 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1601 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1602 fonctionnait pas, problème corrigé.
1603 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1604 onglet.
1605 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1606 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1607 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1608 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1609 trouvées faussées.
1610 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1611 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1612 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1613 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1614 et le DI associé.
1615 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1616 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1617 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1618 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1619 visualisation du dossier d'instruction.
1620 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1621 utilisateurs avec un LDAP.
1622 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1623 lors de la création de la demande.
1624 * Doc - Mise à jour de la documentation
1625
1626 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1627 ---------------------
1628
1629 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1630 dossiers à qualifier.
1631 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1632 dernier dossier d'instruction
1633 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1634 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1635 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1636 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1637 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1638 événement d'instruction.
1639 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1640 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1641 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1642 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1643 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1644 tableau et le formulaire.
1645 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1646 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1647 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1648 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1649 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1650 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1651 quartier et celui des parcelles.
1652 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1653 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1654 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1655 parcelle.
1656 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1657 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1658 * Mise à jour de la documentation.
1659
1660 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1661 ---------------------
1662
1663 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1664 du répertoire pour la numérisation.
1665 * Evol - Support du SIG Elyx.
1666 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1667 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1668 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1669 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1670 demande à partir de la référence cadastrale.
1671 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1672 rapport d'instruction.
1673 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1674 consultation de la liste des dossiers limites.
1675
1676
1677 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1678 ---------------------
1679
1680 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1681 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1682 sur ce même dossier.
1683 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1684 dans une base de données déjà populées.
1685
1686
1687 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1688 ---------------------
1689
1690 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1691 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1692 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1693 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1694 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1695 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1696 états.
1697 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1698 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1699 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1700 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1701 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1702 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1703 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1704 techniques.
1705 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1706 service consulté, guichet unique.
1707 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1708 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1709 DA.
1710 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1711 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1712 juillet 2013.
1713 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1714 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1715 la visualisation du dossier d'instruction.
1716 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1717 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1718 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1719 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1720 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1721 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1722 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1723 Qualification -> Architecte Fréquent.
1724 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1725 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1726 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1727 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1728 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1729 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1730 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1731 techniques et des lots en cours de validité.
1732 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1733 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1734 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1735 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1736 d'une instruction.
1737 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1738 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1739 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1740 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1741 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1742 plus dans le widget.
1743 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1744 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1745 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1746 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1747 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1748 retournée.
1749 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1750 les pièces numérisées.
1751 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1752 paramétrage de celui-ci.
1753 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1754 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1755 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1756 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1757 lien_dossier_lot.
1758 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1759 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1760 * Mise à jour de la documentation.
1761
1762
1763 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1764 ---------------------
1765
1766 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1767 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1768 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1769 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1770 droite.
1771 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1772 pour les instructions de type "arrêté".
1773 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1774 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1775 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1776 affichés.
1777 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1778 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1779 tacite" à la place de "accord tacite".
1780 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1781 été renommé "terrain_adresse_voie".
1782 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1783 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1784 par page.
1785 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1786 nécessaire.
1787 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1788 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1789 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1790 * Mise à jour de la documentation.
1791
1792
1793 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1794 ---------------------
1795
1796 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1797 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1798 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1799 pas.
1800 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1801 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1802 opérationnelle.
1803 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1804 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1805 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1806 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1807 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1808 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1809 impossible.
1810 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1811 le dossier est clôturé.
1812 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1813 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1814 spécifiques aux documents arrêtés.
1815 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1816 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1817 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1818 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1819 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1820 cela fonctionne.
1821 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1822 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1823 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1824 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1825 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1826 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1827 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1828 formulaire des demandeurs.
1829 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1830 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1831 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1832 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1833 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1834 modifiables.
1835 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1836 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1837 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1838 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1839 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1840 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1841 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1842 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1843
1844
1845 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1846 ---------------------
1847
1848 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1849 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1850 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1851 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1852 automatiquement finalisé ;
1853 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1854 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1855 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1856 actions ;
1857 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1858 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1859 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1860 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1861 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1862 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1863 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1864 est automatiquement finalisé ;
1865 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1866 automatiquement finalisé.
1867 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1868 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1869 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1870 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1871 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1872 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1873 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1874 sa division.
1875 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1876 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1877 formulaire de la demande.
1878 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1879 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1880 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1881 d'affichage.
1882 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1883 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1884 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1885
1886
1887 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1888 ---------------------
1889
1890 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1891 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1892 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1893 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1894 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1895 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1896 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1897 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1898 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1899 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1900 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1901 en prévision du développement pour les statistiques.
1902 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1903 et le daact.
1904 * Optimisation du code.
1905 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1906 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1907 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1908 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1909 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1910 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1911 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1912 code.
1913 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1914 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1915 sans avoir séléctionné d'événement.
1916
1917
1918 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1919 ---------------------
1920
1921 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1922 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1923 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1924 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1925 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1926 la règle de numérotation des DI.
1927 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1928 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1929 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1930 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1931 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1932 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1933 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1934 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1935 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1936 dossier d'autorisation.
1937 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1938 techniques.
1939 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1940 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1941 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1942 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1943 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1944 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1945 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1946 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1947 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1948 de bases de données.
1949 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1950 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1951 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1952 Génération de bordereaux.
1953 * Mise à jour de la documentation.
1954 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1955 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1956 est disponible à l'administrateur.
1957 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1958 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1959 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1960 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1961 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1962 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1963 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1964 d'autorisation.
1965
1966
1967 3.3.0-a6
1968
1969 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1970
1971 3.3.0-a5
1972
1973 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1974 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1975
1976 3.3.0-a4
1977
1978 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1979 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1980
1981 3.3.0-a3
1982
1983 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1984
1985 3.3.0-a2
1986
1987
1988
1989 3.1.0-b1
1990
1991 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1992
1993 3.0.0rc2
1994
1995 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1996 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1997
1998
1999 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2000
2001 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2002 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2003 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2004
2005 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2006
2007 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2008
2009 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2010 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2011
2012 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2013 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2014 [Florent MICHON][atReal]
2015
2016 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2017
2018 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2019
2020 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2021 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2022 * ajout du milti polygon et multi ligne
2023
2024 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2025 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2026 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2027
2028 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2029
2030 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2031
2032 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2033
2034 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2035
2036 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2037
2038 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2039
2040 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2041 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2042
2043
2044
2045
2046 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2047 ----------------------
2048 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2049
2050
2051 *** mise en place operationnelle a arles
2052 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2053 - correction des états arles
2054 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2055 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2056 - ajout du champ description dans dossier
2057 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2058 - correction des liens sur les cartes
2059 - enlever regle du menu
2060 - recherche bible.inc
2061 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2062 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2063 - mise en oeuvre de la securite
2064
2065
2066 *** correction post operationnelle
2067 * mise en place d un schema postgresql
2068 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2069 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2070 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2071 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2072 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2073 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2074 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2075 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2076 * correction du parametrage.sql :
2077 rajout de sequence cree pour :
2078 categorie_demandeur
2079 destination,
2080 modification sequence de bible
2081
2082
2083 correction openMairie tab_sig.php
2084 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2085 if($fond_bing=="Oui" )
2086 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2087
2088
2089
2090
2091 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2092 ---------------------
2093
2094 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2095 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2096
2097 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2098 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2099
2100 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2101 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2102
2103 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2104 [atReal][Florent MICHON]
2105
2106
2107 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2108 ---------------------
2109
2110 *
2111
2112 correction saut de page lettretypeinstruction
2113 correction sitadel
2114 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2115 correction reqmo
2116 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2117
2118
2119 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2120 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2121 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2122 * instruction : enlever le debug ***
2123 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2124 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2125
2126 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2127 - ensemble des composants
2128 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2129
2130
2131
2132 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2133 Correctif bug CU (fr)
2134 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2135 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2136
2137 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2138 lang/francais.inc :
2139
2140 (bug)
2141 * en creation/modification
2142 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2143 * en suppression
2144 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2145 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2146 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2147 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2148 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2149
2150 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2151
2152 (bug)
2153 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2154 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2155 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2156 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2157 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2158 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2159 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2160 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2161 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2162
2163 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2164 -> etat corriges
2165 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2166 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2167 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2168 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2169
2170 ===================================================================================
2171
2172 Modifs demandées 30/07/2010
2173
2174 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2175
2176 - avis sur les dossiers
2177 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2178 pgsql/ ...
2179 - avis dans les états
2180 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2181 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2182
2183
2184
2185 =======================================
2186 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2187 =======================================
2188 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2189
2190
2191 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2192 delai.inc
2193 consultation_horslimite.inc
2194 PC_horslimite.inc
2195 PD_horslimite.inc
2196 dossier_horslimite.inc
2197 RU.inc
2198 dossier_observatoire.reqmo
2199 RU.class.php
2200
2201
2202 *** courrier.class ne sert a rien
2203 quartier.class form.inc et inc
2204
2205 *** zone à voir
2206 parcelle.sig
2207
2208
2209
2210 *** concat et date
2211 sql/pgsql/
2212 sql/pgsql/francais
2213
2214 ***taille/max obj
2215 action.class.php
2216 architecte.class
2217 bible.class
2218 blocnote.class
2219 civilite.class
2220 collectivite.class
2221 consultation.class
2222 destination.class
2223 destination_shon.class
2224 dossier.class DP PA CU PC PD
2225 droit.class
2226 etat
2227 evenement.class
2228 instruction.class
2229 instruction_CU.class a tester
2230 nature.class
2231 parcelle.class
2232 pos.class
2233 proprietaire.class
2234 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2235 rivoli.class
2236 service.class
2237
2238 *** requete sql/pgsql et francais OK
2239
2240 *** sig : / cadastre
2241 geom parcelle
2242 geom batiment
2243 geom dossier
2244 geom section
2245 SIG :
2246 * tab_sig
2247 pb des '' pour parcelle, dossier
2248 pb saisie multipolygon
2249 * form_sig
2250 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2251 parcelle.inc
2252 dossier.inc
2253
2254 Bugs a traiter
2255 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2256 * combo.php architecte dans dossier
2257 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2258 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2259 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2260 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2261 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2262 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2263
2264
2265 ========================================================================================
2266
2267 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2268
2269
2270 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2271 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2272 2.01(en cours)
2273
2274 a faire ->version 5.4
2275
2276 [18/03/2010] - CCRVV
2277 (bug) initialisation $path_pear
2278 - trt/numdossier.php
2279 - trt/export_sig.php
2280 - trt/export_pc.php
2281 - trt/export_dp.php
2282 - scr/orm_fenetre.php
2283 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2284
2285
2286 =======================
2287 modification de la base
2288 =======================
2289 table avis
2290 ver2.01.sql
2291 init.sql
2292
2293 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2294 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2295 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2296 - lang/francais.inc
2297 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2298
2299 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2300 trt/export_sitadel.php
2301 trt/sitadel.inc
2302 dyn/menu.inc
2303 lang/francais.inc
2304 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2305 sql/mysql/avis.form.inc
2306
2307
2308 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2309 dossier_observatoire.reqmo.inc
2310
2311 (bug) js firefox (15/12/2009)
2312 scr/edition_d.php
2313 scr/edition_p.php
2314
2315 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2316 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2317 dyn/var.inc liensig2
2318
2319
2320 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2321
2322 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2323 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2324 dossier_sig_sanspos.reqmo
2325
2326 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2327 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2328 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2329 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2330 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2331 (bug) js firefox (15/12/2009)
2332 scr/edition_d.php
2333 scr/edition_p.php
2334 dyn/style.css ->table.dossier
2335
2336
2337 version 2.00 =========================================================================================================
2338 publie le 07 juillet 2009
2339
2340 ********************************************
2341 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2342 ********************************************
2343 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2344 ajout zone solde dans travaux
2345 /data/ver_2.00.sql
2346 /data/init.sql
2347 ********************************************
2348
2349
2350 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2351
2352 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2353 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2354 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2355 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2356 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2357
2358 scripts concernés
2359 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2360 - repertoire sig
2361 -------------
2362 dyn/var.inc :
2363 -------------
2364 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2365 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2366
2367 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2368 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2369 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2370
2371 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2372
2373 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2374 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2375 dossier.class.php + dossier.form.inc
2376 init.sql + ver2.00
2377
2378 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2379 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2380
2381 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2382
2383 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2384 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2385 (bug) regle.form
2386 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2387 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2388 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2389 (bug) spg/combo et combo2.php
2390 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2391
2392
2393
2394
2395
2396
2397 version 1.09 a venir ===================================================================
2398
2399 (*) Mise a jour base de donnees :
2400 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2401 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2402
2403 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2404 dyn/menu.inc
2405 trt/export_pc.php
2406 trt/export_dp.php
2407
2408 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2409 (bug signale par [email protected])
2410 spg/login.php
2411
2412 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2413 index.php
2414 scr/form.php
2415 scr/tab.php
2416 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2417
2418 (+) img/warning_utils.gif
2419
2420 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2421 /obj/utilisateur.class.php
2422 /sql/utilisateur.inc
2423 /sql/utilisateur.form.inc
2424 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2425
2426
2427 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2428 nom obligatoire ?
2429
2430 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2431 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2432 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2433 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2434 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2435
2436 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2437 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2438
2439 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2440 dyn/menu.inc
2441 scr/edition_d.php
2442 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2443 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2444
2445 (bug) 16/05/2008 edition
2446 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2447 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2448 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2449 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2450
2451 version 1.08 ========================================================================
2452
2453 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2454 - form.php
2455 - sous_form
2456 - form_fenetre
2457 - txform
2458
2459 *** arles 04/01/2008 :
2460 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2461 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2462
2463
2464 *** (+) 11/01/2007
2465
2466 - correction libelle pc_acceuil
2467 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2468 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2469 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2470
2471 *** bug SANTES (09/01/2008)
2472 /spg/bible_auto.php
2473
2474 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2475 requette terrain.dossier.inc
2476
2477 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2478 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2479 scr/dossier.php
2480 sql/mysql/dossier.scr.inc
2481 sql/mysql/pc.inc
2482 sql/mysql/pa.inc
2483 sql/mysql/pd.inc
2484 sql/mysql/dp.inc
2485 SIG
2486 dyn/var.inc
2487 - lien et image sig
2488 sql/mysql/terrain.form.inc
2489 - tableau de bord
2490 lien_sig1 et lien_sig
2491
2492 ***(+) import simalis 27/11/2007
2493 rec/import_sig_simalis.php
2494 scr/import
2495
2496
2497 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2498 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2499 data/init.sql
2500 data/ver_1.08.sql
2501 parcelle.form.php
2502 terrain.class.php
2503 terrain.form.php
2504 * image et lien sig
2505 dyn/var.inc
2506 img/sig.png
2507
2508 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2509
2510 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2511 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2512
2513 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2514 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2515
2516 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2517 style.css
2518 form.php
2519 soustabdyn.php
2520
2521 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2522 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2523 menu.inc
2524 PC_modificatif.inc
2525 init.sql
2526 ver_1.08.sql
2527
2528 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2529 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2530 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2531 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2532 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2533
2534 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2535 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2536 pdfetiquette.php
2537 pdflettretype.php
2538 pdflettretype_instruction.php
2539
2540 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2541 DP.inc nom de l instructeur
2542
2543
2544
2545 version 1.07 ========================================================
2546 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2547 arles et vitrolles
2548
2549 *** (+) 27/09/2007
2550 voir bible => retour
2551 requete recepisse_DPC
2552 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2553 numero de dossier dans saisie_consultation
2554 securite
2555
2556 *** DEBUG 20/09/2007
2557 - civilite.class.php : pb de modification
2558 - moteur de recherche: pb affichage
2559 - onglets supplementaire CU PD PA
2560 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2561 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2562 - instruction.class: interdire la modification de date
2563 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2564 - ecran d aide sur tous les formulaires
2565
2566 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2567 - scr/import.php : menu import
2568 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2569 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2570 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2571 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2572 * table terrain : zone supplementaire nom
2573 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2574 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2575 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2576 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2577 - data/mysql/sql/init.sql
2578
2579 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2580 - init.sql : cle primaire avis
2581 - parametrage.sql = avis, bible
2582
2583 *** integration du patch 1.06-1
2584
2585 patch 1.06-1 =======================================================
2586 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2587
2588 version 1.06 ========================================================
2589 - (+) dossier
2590 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2591 date ouverture chantier
2592 date conformite
2593 parcelle_declare + controle
2594 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2595 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2596 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2597 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2598 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2599 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2600 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2601 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2602 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2603 * creation dossier -> popup creation architecte
2604 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2605 * CU : objet_dossier en haut
2606 * architecte
2607 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2608 fax mail, note
2609 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2610
2611 version 1.05 ========================================================
2612 - (+) moteur de recherche
2613 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2614
2615 version 1.04 ========================================================
2616 - moteur de recherche
2617 - workflow
2618 - regles
2619 - courrier
2620
2621 version 1.01 ========================================================
2622 maquette initiale
2623 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2624 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2625 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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