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* Amélioration du changelog.
* Amélioration du commentaire de la méthode getContrainte() de la
  synchro des contraintes.
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.29.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
8 actives synchronisées depuis le SIG.
9 Ticket #8276.
10 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
11 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
12 Ticket #8267.
13 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
14 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
15 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
16 Ticket #8258.
17 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
18 maintenue.
19 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
20 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
21 bord des utilisateurs.
22 Ticket #8269.
23 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
24 à un dossier d'instruction clôturé.
25 Ticket #8266.
26
27
28 3.29.0 (26/05/2016)
29 -------------------
30
31 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
32 multi-collectivités.
33 Ticket #8263.
34 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
35 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
36 Ticket #8260.
37 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
38 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
39 Ticket #8251.
40 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
41 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
42 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
43 collectivité.
44 Ticket #8252.
45 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
46 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
47 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
48 Ticket #8250.
49
50
51 3.28.0 (17/05/2016)
52 -------------------
53
54 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
55 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
56 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
57 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
58 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
59 existantes.
60 Ticket #8246.
61 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
62 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
63 Ticket #8237.
64 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
65 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
66 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
67 données techniques.
68 Ticket #8247.
69 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
70 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
71 Ticket #8238.
72 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
73 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
74 Ticket #8243.
75 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
76 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
77 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
78 Ticket #8241.
79 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
80 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
81 par collectivité.
82 Ticket #8245.
83 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
84 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
85 Ticket #8244.
86 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
87 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
88 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
89 rattaché à la communauté de communes.
90 Ticket #8239.
91 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
92 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
93 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
94 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
95 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
96 Ticket #8240.
97 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
98 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
99 Ticket #8248.
100 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
101 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
102 Ticket #8242.
103
104
105 3.27.0 (21/04/2016)
106 -------------------
107
108 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
109 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
110 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
111 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
112 à la date du jour.
113 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
114 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
115 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
116 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
117 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
118 désormais correctes.
119 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
120 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
121 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
122 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
123 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
124 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
125 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
126 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
127 documents du dossier.
128 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
129 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
130 opérateurs &&, ||, == et !=.
131 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
132 disponibles sur les éditions des consultations.
133 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
134 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
135 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
136 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
137 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
138 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
139 réception.
140 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
141 d'avis passées.
142 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
143 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
144 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
145 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
146 le DI courant.
147
148
149 3.26.2 (15/03/2016)
150 -------------------
151
152 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
153 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
154
155
156 3.26.1 (14/03/2016)
157 -------------------
158
159 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
160 dans les compléments d'instruction.
161
162
163 3.26.0 (11/03/2016)
164 -------------------
165
166 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
167 consulter leurs autorisations.
168 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
169 exports SITADEL.
170 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
171 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
172 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
173 modification du répertoire + Refonte.
174 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
175 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
176
177
178 3.25.0 (11/02/2016)
179 -------------------
180
181 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
182 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
183 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
184 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
185 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
186 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
187 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
188 nouvelles versions des CERFA.
189 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
190 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
191 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
192 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
193 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
194 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
195 unitairement).
196
197
198 3.24.0 (13/01/2016)
199 -------------------
200
201 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
202 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
203
204
205 3.23.0 (07/01/2016)
206 -------------------
207
208 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
209 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
210 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
211 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
212 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
213 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
214 Code de l'urbanisme.
215 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
216
217
218 3.22.0 (22/12/2015)
219 -------------------
220
221 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
222 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
223 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
224 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
225 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
226 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
227 instruit.
228
229
230 3.21.1 (14/12/2015)
231 -------------------
232
233 * Aucun changement.
234
235
236 3.21.0 (09/12/2015)
237 -------------------
238
239 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
240 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
241 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
242 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
243 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
244 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
245 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
246 ceux liés à la communauté.
247 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
248 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
249 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
250 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
251 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
252 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
253 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
254 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
255 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
256 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
257 désormais ce n'est plus le cas.
258 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
259 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
260 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
261
262
263 3.20.1 (19/11/2015)
264 -------------------
265
266 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
267 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
268 est présente sur l'événement retour.
269
270
271 3.20.0 (17/11/2015)
272 -------------------
273
274 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
275 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
276 est présente sur l'événement retour.
277 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
278 l'effectif des ERP.
279 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
280 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
281 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
282 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
283 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
284 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
285
286
287 3.19.5 (03/11/2015)
288 -------------------
289
290 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
291 dans le récépissé de dépôt.
292
293
294 3.19.4 (29/10/2015)
295 -------------------
296
297 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
298 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
299 niveau 1) n'était pas paramétré.
300 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
301 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
302 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
303 message de validation du formulaire de la demande.
304
305
306 3.19.3 (13/10/2015)
307 -------------------
308
309 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
310 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
311 qui leurs sont affectés.
312 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
313 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
314
315
316 3.19.2 (08/10/2015)
317 -------------------
318
319 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
320 consultation
321
322
323 3.19.1 (02/10/2015)
324 -------------------
325
326 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
327 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
328
329
330 3.19.0 (01/10/2015)
331 -------------------
332
333 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
334 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
335 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
336 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
337 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
338 utilisation.
339 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
340 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
341 fonctionnement du widget.
342 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
343 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
344 techniques.
345 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
346 dossiers.
347 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
348 'infos profil'.
349 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
350 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
351 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
352 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
353 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
354 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
355 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
356 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
357 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
358 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
359 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
360 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
361 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
362 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
363 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
364 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
365 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
366 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
367 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
368 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
369 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
370 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
371 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
372 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
373 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
374 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
375 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
376 pour corriger cette erreur.
377 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
378 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
379 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
380 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
381 peut proposer une autre décision" corrigée.
382 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
383 proposée par la communauté de commune.
384 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
385 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
386 sur un dossier d'autorisation.
387
388
389 3.18.1 (07/09/2015)
390 -------------------
391
392 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
393 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
394 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
395
396
397 3.18.0 (31/08/2015)
398 -------------------
399
400 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
401 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
402 C'est corrigé.
403 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
404 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
405 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
406 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
407 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
408 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
409 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
410 l'état "Incomplet notifié".
411 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
412 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
413 de statistique avancée.
414 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
415 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
416 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
417 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
418 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
419 existe.
420 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
421 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
422 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
423 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
424 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
425 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
426 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
427 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
428 pour les utilisateurs multi.
429 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
430 dans le registre d'affichage réglementaire.
431 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
432 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
433 en commission ne fonctionnait pas.
434 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
435 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
436
437 3.17.4 (18/08/2015)
438 -------------------
439
440 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
441 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
442 corrigé.
443
444
445 3.17.3 (10/08/2015)
446 -------------------
447
448 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
449 de statistique avancée.
450 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
451
452
453 3.17.2 (06/08/2015)
454 -------------------
455
456 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
457
458 3.17.1 (29/07/2015)
459 -------------------
460
461 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
462 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
463 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
464 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
465
466
467 3.17.0 (24/07/2015)
468 -------------------
469
470 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
471 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
472 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
473 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
474 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
475 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
476 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
477 des impositions.
478 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
479 plusieurs fois.
480 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
481 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
482
483 3.16.1 (22/07/2015)
484 -------------------
485
486 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
487 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
488 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
489 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
490 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
491 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
492 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
493 "Dossiers limites à 15 jours".
494 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
495 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
496 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
497 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
498 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
499 l'import de données antérieures.
500 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
501 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
502 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
503 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
504
505
506
507 3.16.0 (19/06/2015)
508 -------------------
509
510 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
511 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
512 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
513 lors d'un dépôt de demande
514 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
515 d'ads2007
516 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
517 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
518 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
519 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
520 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
521 défaut est maintenant sélectionné
522 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
523 de pages que de logos. C'est corrigé.
524
525
526 3.15.1 (13/05/2015)
527 -------------------
528
529 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
530 événements d'instruction
531 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
532 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
533
534
535 3.15.0 (07/05/2015)
536 -------------------
537
538 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
539 lettres types
540 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
541 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
542 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
543
544
545 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
546 -----------------------
547
548 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
549 proposer une autre décision.
550 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
551 d'instruction.
552
553
554 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
555 -----------------------
556
557 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
558 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
559 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
560 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
561 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
562 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
563 d'instruction.
564 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
565 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
566 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
567 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
568 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
569 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
570 les bibles.
571
572
573 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
574 -----------------------
575
576 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
577 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
578 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
579 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
580 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
581 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
582 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
583 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
584 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
585 pour incrémenter le numéro de dossier.
586 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
587 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
588 dossier.
589
590
591 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
592 -----------------------
593
594 * Aucun changement.
595
596
597 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
598 -----------------------
599
600 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
601
602
603 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
604 -----------------------
605
606 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
607 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
608 modification des événements d'instruction.
609 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
610 pas.
611 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
612 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
613 une erreur de base de données se produisait.
614 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
615 remplis, une erreur de base de données se produisait.
616 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
617 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
618 corrigé.
619 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
620 pétitionnaire. C'est corrigé.
621 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
622 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
623 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
624 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
625 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
626 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
627
628 3.14.0-b16 (18/03/2015)
629 -----------------------
630
631 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
632 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
633 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
634 dossier concerné dans les éditions.
635 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
636 dans les tableaux correspondants
637 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
638 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
639 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
640 visualisation du dossier.
641 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
642 contrôles de légalité.
643
644
645 3.14.0-b15 (10/03/2015)
646 -----------------------
647
648 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
649
650
651 3.14.0-b14 (24/02/2015)
652 -----------------------
653
654 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
655 d'instruction.
656 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
657 SITADEL.
658 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
659 anormalement présents (instructeurs et signataires).
660 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
661 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
662 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
663 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
664 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
665 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
666 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
667 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
668
669
670 3.14.0-b13 (23/02/2015)
671 -----------------------
672
673 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
674 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
675 C'est corrigé.
676 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
677 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
678
679
680 3.14.0-b12 (17/02/2015)
681 -----------------------
682
683 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
684 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
685 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
686 consultés au moins une fois.
687
688
689 3.14.0-b11 (10/02/2015)
690 -----------------------
691
692 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
693 corrects.
694 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
695 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
696 Un script correctif a été ajouté.
697 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
698 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
699 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
700 fonctionnelle.
701
702 3.14.0-b10 (05/02/2015)
703 -----------------------
704
705 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
706 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
707 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
708 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
709 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
710
711
712 3.14.0-b9 (04/02/2015)
713 ----------------------
714
715 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
716 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
717 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
718 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
719
720
721 3.14.0-b8 (02/02/2015)
722 ----------------------
723
724 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
725 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
726 renvoyées.
727 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
728 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
729
730
731 3.14.0-b7 (31/01/2015)
732 ----------------------
733 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
734 consultation multiple. C'est corrigé.
735 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
736 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
737 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
738 de l'import de document numérisés.
739 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
740 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
741
742
743 3.14.0-b6 (22/01/2015)
744 ----------------------
745 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
746 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
747 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
748 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
749 * Mise à jour de la documentation.
750
751 3.14.0-b5 - 13/01/2015
752 ----------------------
753 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
754 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
755 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
756 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
757 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
758 * Mise à jour de la documentation.
759
760 3.14.0-b4 - 17/12/2014
761 ----------------------
762 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
763 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
764 interval de date.
765 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
766 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
767 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
768 l'ajout de la demande.
769 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
770 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
771 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
772 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
773 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
774 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
775 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
776 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
777 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
778 C'est corrigé.
779 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
780 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
781 d'instruction "avis du maire".
782 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
783 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
784 dans les loggues des documents numérisés.
785 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
786 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
787 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
788 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
789 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
790 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
791 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
792 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
793 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
794 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
795 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
796 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
797 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
798 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
799 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
800 * Mise à jour de la documentation.
801
802 3.14.0-b3 - 01/12/2014
803 ----------------------
804 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
805 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
806 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
807 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
808 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
809 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
810 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
811 framework.
812 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
813 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
814 * Mise à jour de la documentation.
815
816 3.14.0-b2 - 21/11/2014
817 ----------------------
818 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
819 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
820 doublons.
821 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
822 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
823 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
824 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
825 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
826 * Mise à jour de la documentation.
827
828 3.14.0-b1 - 07/10/2014
829 ----------------------
830 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
831 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
832 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
833 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
834 * Mise à jour de la documentation.
835
836 3.14.0-a16 - 07/10/2014
837 -----------------------
838 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
839 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
840 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
841 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
842 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
843 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
844 celles configurées dans le paramétrage du service.
845 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
846 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
847 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
848 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
849 inutile "Consultations des services :".
850 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
851 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
852 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
853 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
854 dates" du menu "Suivi".
855 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
856 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
857 ce ne sont pas des arrêtés.
858 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
859 les services consultés.
860 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
861 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
862 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
863 * Mise à jour de la documentation.
864
865 3.14.0-a15 - 15/09/2014
866 -----------------------
867 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
868 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
869 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
870 la même que la date limite.
871 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
872 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
873 les puces des listes ont été modifiées.
874 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
875 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
876 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
877 d'instruction "avis du maire".
878 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
879 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
880 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
881 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
882 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
883 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
884 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
885 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
886 des surcharges om_*.
887 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
888 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
889 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
890 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
891 * Mise à jour de la documentation.
892
893 3.14.0-a14 - 11/08/2014
894 -----------------------
895 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
896 convention d'assignation de valeur de la documentation.
897 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
898 rencontrés.
899 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
900 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
901 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
902 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
903 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
904 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
905 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
906 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
907 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
908 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
909 à l'événement d'instruction.
910 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
911 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
912 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
913 visualisation du dossier d'instruction.
914 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
915 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
916 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
917 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
918 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
919 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
920 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
921 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
922 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
923 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
924 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
925 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
926 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
927 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
928 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
929 constamment affichés.
930 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
931 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
932 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
933 et non son libellé.
934 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
935 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
936 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
937 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
938 * Mise à jour de la documentation.
939
940 3.14.0-a13 - 10/07/2014
941 -----------------------
942 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
943 pdf du dossier et sous-états de commission.
944 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
945 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
946 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
947 commission d'un dossier d'instruction
948 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
949 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
950 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
951 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
952 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
953 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
954 d'instruction.
955 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
956 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
957 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
958 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
959 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
960 d'instruction qui lui était affectée.
961 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
962 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
963 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
964 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
965 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
966 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
967 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
968 sous-groupe lié à une contrainte
969 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
970 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
971 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
972 * Mise à jour de la documentation.
973
974 3.14.0-a12 - 18/06/2014
975 -----------------------
976 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
977 d'autorisation
978 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
979 d'événement d'instruction
980 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
981 est affiché
982 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
983 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
984 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
985 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
986 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
987 des classes génériques
988 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
989 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
990 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
991 de consultations multiples.
992 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
993 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
994 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
995 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
996 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
997 pour ces dossiers est affichée.
998 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
999 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1000 documents numérisés
1001 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1002 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1003 * Mise à jour de la documentation.
1004
1005 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1006 -----------------------
1007 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1008 notifié' d'un dossier d'instruction
1009 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1010 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1011 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1012 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1013 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1014 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1015 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1016 le menu "Récépissé".
1017 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1018 correction de la date limite affichée.
1019 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1020 visualisation du dossier d'instruction
1021 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1022 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1023 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1024 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1025 déjà géolocalisés.
1026 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1027 de lettres RAR.
1028 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1029 d'adresse.
1030 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1031 consultations.
1032 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1033 dernier caractère était masqué.
1034 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1035 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1036 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1037 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1038 identifiant.
1039 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1040 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1041 n'a pas de lettre-type associée.
1042 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1043 dossier incomplet.
1044 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1045 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1046 * Mise à jour de la documentation.
1047
1048 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1049 -----------------------
1050 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1051 modification d'un dossier d'instruction.
1052 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1053 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1054 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1055 du dossier d'autorisation.
1056 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1057 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1058 demande d'avis.
1059 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1060 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1061 * Mise à jour de la documentation.
1062
1063 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1064 ----------------------
1065 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1066 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1067 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1068 numéro d'événement d'instruction.
1069 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1070 arretés.
1071 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1072 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1073 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1074 maintenant uniques.
1075 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1076 d'un document.
1077 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1078 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1079 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1080 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1081 'arrete'.
1082 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1083 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1084 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1085 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1086 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1087 d'instruction.
1088 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1089 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1090 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1091 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1092 corrigé.
1093 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1094 "instruction".
1095 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1096 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1097 * Mise à jour de la documentation.
1098
1099 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1100 ----------------------
1101 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1102 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1103 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1104 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1105 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1106 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1107 demandes d'avis passées.
1108 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1109 qu'administrateurs.
1110 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1111 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1112 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1113 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1114 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1115 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1116 tableau sur tous les sous-état.
1117 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1118 zoomer.
1119 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1120 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1121 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1122 l'ordre des onglets.
1123 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1124 dossier.
1125 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1126 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1127 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1128 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1129 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1130 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1131 droite du tableau des demandes passées.
1132 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1133 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1134 consultés.
1135 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1136 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1137 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1138 l'éditeur amélioré.
1139 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1140 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1141 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1142 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1143 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1144 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1145 consultation.
1146 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1147 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1148 données se produisait. C'est corrigé.
1149 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1150 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1151 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1152 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1153 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1154 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1155 sur un événement non finalisé.
1156 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1157 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1158 * Mise à jour de la documentation.
1159
1160 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1161 ----------------------
1162 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1163 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1164 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1165 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1166 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1167 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1168 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1169 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1170 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1171 d'autorisation : cela est corrigé.
1172 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1173 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1174 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1175 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1176 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1177 (PRO, ANNULL, etc.).
1178 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1179 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1180 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1181 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1182 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1183 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1184 "Statistiques à la demande".
1185 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1186 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1187 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1188 remplacement par 2 au lieu de 1.
1189 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1190 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1191 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1192 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1193 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1194 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1195 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1196 * Mise à jour de la documentation.
1197
1198 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1199 ----------------------
1200 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1201 demande d'annulation de l'autorisation
1202 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1203 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1204 date d'envoi.
1205 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1206 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1207 C'est corrigé.
1208 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1209 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1210 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1211 l'autorité compétente "État".
1212 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1213 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1214 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1215 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1216 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1217 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1218 * Mise à jour de la documentation.
1219
1220 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1221 --------------------------
1222 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1223 l'événement retour n'est pas valide.
1224 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1225 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1226 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1227 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1228 dans les lettres RAR.
1229 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1230 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1231 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1232 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1233 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1234 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1235 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1236 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1237 retirées.
1238 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1239 pour plus de lisibilité.
1240 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1241 majoration sans RAR'.
1242 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1243 dossiers à planifier.
1244 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1245 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1246 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1247 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1248 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1249 d'instruction.
1250 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1251 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1252 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1253 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1254 comportant plus de cinq caractères.
1255 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1256 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1257 * Mise à jour de la documentation.
1258
1259 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1260 ----------------------
1261 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1262 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1263 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1264 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1265 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1266 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1267 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1268 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1269 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1270 numéros multiples.
1271 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1272 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1273 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1274 instructeurs.
1275 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1276 en pied de page. C'est corrigé.
1277 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1278 faut toutefois le re-paramétrer.
1279 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1280 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1281 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1282 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1283 l'ajout d'un événement d'instruction.
1284 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1285 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1286 défaut et élargissement des champs texte complété.
1287 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1288 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1289 "autre correspondant".
1290 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1291 tous les états et lettres-type.
1292 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1293 - [delai_service] pour les consultations,
1294 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1295 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1296 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1297 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1298 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1299 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1300 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1301 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1302 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1303 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1304 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1305 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1306 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1307 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1308 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1309 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1310 dans le tableau du sous-état instruction.
1311 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1312 modification d'une instruction.
1313 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1314 d'autorisation.
1315 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1316 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1317 * Mise à jour de la documentation.
1318
1319 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1320 ----------------------
1321 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1322 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1323 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1324 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1325 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1326 de page.
1327 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1328 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1329 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1330 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1331 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1332 d'instruction.
1333 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1334 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1335 "Terrain".
1336 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1337 dans la table demandeur.
1338 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1339 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1340 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1341 formulaire d'ajout d'instructions.
1342 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1343 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1344 'date de retour RAR' est non modifiable.
1345 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1346 d'instructon est non modifiable.
1347 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1348 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1349 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1350 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1351 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1352 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1353 pour État'.
1354 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1355 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1356 * Mise à jour de la documentation.
1357
1358 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1359 ----------------------
1360 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1361 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1362 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1363 l'affichage des codes barres.
1364 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1365 le document était tout de même finalisé.
1366 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1367 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1368 avoir plus de trois opérandes.
1369 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1370 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1371 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1372 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1373 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1374 les éditions
1375 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1376 archives.
1377 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1378 correctement.
1379 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1380 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1381 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1382 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1383 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1384 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1385 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1386 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1387 * Mise à jour de la documentation.
1388
1389 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1390 ----------------------
1391 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1392 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1393 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1394 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1395 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1396 instructions et ajouter des consultations.
1397 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1398 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1399 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1400 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1401 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1402 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1403 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1404 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1405 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1406 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1407 d'autorisation et d'instruction.
1408 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1409 pouvaient ne pas apparaître.
1410 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1411 listes de dossiers d'instruction.
1412 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1413 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1414 * Mise à jour de la documentation.
1415
1416 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1417 ----------------------
1418 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1419
1420 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1421 ----------------------
1422 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1423 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1424 le dossier d'instruction.
1425 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1426 requête "instruction".
1427 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1428 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1429 fil d'Ariane.
1430 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1431 sera affichée à l'utilisateur.
1432 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1433 dossier d'instruction.
1434 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1435 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1436 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1437 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1438 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1439 des destinations des données techniques.
1440 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1441 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1442
1443 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1444 ----------------------
1445 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1446 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1447 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1448 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1449 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1450 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1451 sont nécessaires.
1452
1453 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1454 ----------------------
1455 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1456 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1457 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1458 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1459 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1460 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1461 la génération des édition)
1462 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1463 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1464 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1465 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1466 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1467 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1468 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1469 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1470 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1471 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1472 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1473 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1474 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1475 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1476 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1477 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1478 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1479 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1480 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1481 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1482 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1483 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1484 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1485 éditions du dossier d'instruction.
1486 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1487 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1488 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1489 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1490 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1491 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1492 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1493 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1494 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1495 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1496 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1497 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1498 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1499 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1500 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1501 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1502 nouveau dossier d'instruction.
1503 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1504 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1505 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1506 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1507 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1508 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1509 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1510 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1511 modifier.
1512 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1513 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1514 l'instructeur.
1515 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1516 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1517 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1518 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1519 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1520 * Mise à jour de la documentation.
1521
1522 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1523 ----------------------
1524
1525 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1526 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1527 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1528 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1529 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1530 d'instruction "principal".
1531 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1532 être envoyé au référenciel.
1533 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1534 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1535 DI n'est accepté.
1536 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1537 l'ajout d'une nouvelle demande.
1538 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1539 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1540 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1541 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1542 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1543 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1544 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1545 * Mise à jour de la documentation.
1546
1547 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1548 ----------------------
1549 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1550 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1551 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1552 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1553 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1554 ayant servi à rédiger le courrier.
1555 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1556 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1557 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1558 réception de l'AR (événement lié).
1559 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1560 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1561 dossier AT vers le référentiel ERP.
1562 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1563 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1564 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1565 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1566 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1567 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1568 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1569 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1570 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1571 'instruction' servant aux éditions.
1572 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1573
1574 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1575 ----------------------
1576
1577 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1578 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1579 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1580 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1581 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1582 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1583 infobulle.
1584 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1585 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1586 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1587 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1588 ou accepté.
1589 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1590 compétente est définie par événement d'instruction.
1591 * Doc - Mise à jour de la documentation
1592
1593 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1594 ---------------------
1595
1596 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1597 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1598 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1599 de l'année de la date de la demande.
1600 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1601 et avis_consultation pour la reprise de données.
1602 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1603 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1604 par rapport au libelle.
1605 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1606 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1607 categorie_demandeur.
1608 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1609 événement d'instruction.
1610 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1611 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1612 fonctionnait pas, problème corrigé.
1613 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1614 onglet.
1615 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1616 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1617 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1618 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1619 trouvées faussées.
1620 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1621 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1622 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1623 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1624 et le DI associé.
1625 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1626 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1627 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1628 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1629 visualisation du dossier d'instruction.
1630 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1631 utilisateurs avec un LDAP.
1632 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1633 lors de la création de la demande.
1634 * Doc - Mise à jour de la documentation
1635
1636 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1637 ---------------------
1638
1639 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1640 dossiers à qualifier.
1641 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1642 dernier dossier d'instruction
1643 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1644 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1645 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1646 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1647 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1648 événement d'instruction.
1649 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1650 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1651 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1652 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1653 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1654 tableau et le formulaire.
1655 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1656 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1657 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1658 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1659 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1660 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1661 quartier et celui des parcelles.
1662 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1663 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1664 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1665 parcelle.
1666 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1667 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1668 * Mise à jour de la documentation.
1669
1670 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1671 ---------------------
1672
1673 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1674 du répertoire pour la numérisation.
1675 * Evol - Support du SIG Elyx.
1676 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1677 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1678 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1679 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1680 demande à partir de la référence cadastrale.
1681 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1682 rapport d'instruction.
1683 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1684 consultation de la liste des dossiers limites.
1685
1686
1687 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1688 ---------------------
1689
1690 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1691 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1692 sur ce même dossier.
1693 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1694 dans une base de données déjà populées.
1695
1696
1697 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1698 ---------------------
1699
1700 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1701 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1702 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1703 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1704 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1705 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1706 états.
1707 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1708 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1709 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1710 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1711 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1712 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1713 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1714 techniques.
1715 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1716 service consulté, guichet unique.
1717 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1718 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1719 DA.
1720 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1721 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1722 juillet 2013.
1723 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1724 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1725 la visualisation du dossier d'instruction.
1726 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1727 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1728 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1729 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1730 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1731 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1732 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1733 Qualification -> Architecte Fréquent.
1734 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1735 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1736 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1737 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1738 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1739 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1740 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1741 techniques et des lots en cours de validité.
1742 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1743 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1744 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1745 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1746 d'une instruction.
1747 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1748 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1749 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1750 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1751 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1752 plus dans le widget.
1753 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1754 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1755 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1756 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1757 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1758 retournée.
1759 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1760 les pièces numérisées.
1761 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1762 paramétrage de celui-ci.
1763 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1764 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1765 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1766 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1767 lien_dossier_lot.
1768 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1769 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1770 * Mise à jour de la documentation.
1771
1772
1773 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1774 ---------------------
1775
1776 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1777 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1778 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1779 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1780 droite.
1781 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1782 pour les instructions de type "arrêté".
1783 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1784 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1785 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1786 affichés.
1787 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1788 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1789 tacite" à la place de "accord tacite".
1790 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1791 été renommé "terrain_adresse_voie".
1792 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1793 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1794 par page.
1795 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1796 nécessaire.
1797 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1798 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1799 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1800 * Mise à jour de la documentation.
1801
1802
1803 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1804 ---------------------
1805
1806 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1807 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1808 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1809 pas.
1810 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1811 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1812 opérationnelle.
1813 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1814 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1815 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1816 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1817 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1818 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1819 impossible.
1820 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1821 le dossier est clôturé.
1822 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1823 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1824 spécifiques aux documents arrêtés.
1825 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1826 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1827 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1828 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1829 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1830 cela fonctionne.
1831 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1832 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1833 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1834 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1835 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1836 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1837 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1838 formulaire des demandeurs.
1839 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1840 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1841 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1842 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1843 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1844 modifiables.
1845 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1846 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1847 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1848 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1849 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1850 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1851 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1852 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1853
1854
1855 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1856 ---------------------
1857
1858 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1859 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1860 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1861 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1862 automatiquement finalisé ;
1863 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1864 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1865 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1866 actions ;
1867 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1868 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1869 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1870 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1871 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1872 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1873 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1874 est automatiquement finalisé ;
1875 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1876 automatiquement finalisé.
1877 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1878 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1879 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1880 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1881 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1882 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1883 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1884 sa division.
1885 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1886 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1887 formulaire de la demande.
1888 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1889 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1890 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1891 d'affichage.
1892 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1893 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1894 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1895
1896
1897 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1898 ---------------------
1899
1900 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1901 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1902 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1903 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1904 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1905 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1906 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1907 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1908 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1909 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1910 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1911 en prévision du développement pour les statistiques.
1912 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1913 et le daact.
1914 * Optimisation du code.
1915 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1916 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1917 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1918 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1919 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1920 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1921 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1922 code.
1923 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1924 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1925 sans avoir séléctionné d'événement.
1926
1927
1928 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1929 ---------------------
1930
1931 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1932 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1933 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1934 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1935 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1936 la règle de numérotation des DI.
1937 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1938 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1939 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1940 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1941 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1942 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1943 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1944 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1945 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1946 dossier d'autorisation.
1947 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1948 techniques.
1949 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1950 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1951 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1952 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1953 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1954 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1955 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1956 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1957 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1958 de bases de données.
1959 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1960 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1961 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1962 Génération de bordereaux.
1963 * Mise à jour de la documentation.
1964 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1965 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1966 est disponible à l'administrateur.
1967 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1968 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1969 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1970 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1971 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1972 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1973 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1974 d'autorisation.
1975
1976
1977 3.3.0-a6
1978
1979 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1980
1981 3.3.0-a5
1982
1983 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1984 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1985
1986 3.3.0-a4
1987
1988 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1989 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1990
1991 3.3.0-a3
1992
1993 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1994
1995 3.3.0-a2
1996
1997
1998
1999 3.1.0-b1
2000
2001 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2002
2003 3.0.0rc2
2004
2005 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2006 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2007
2008
2009 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2010
2011 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2012 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2013 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2014
2015 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2016
2017 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2018
2019 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2020 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2021
2022 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2023 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2024 [Florent MICHON][atReal]
2025
2026 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2027
2028 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2029
2030 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2031 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2032 * ajout du milti polygon et multi ligne
2033
2034 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2035 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2036 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2037
2038 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2039
2040 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2041
2042 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2043
2044 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2045
2046 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2047
2048 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2049
2050 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2051 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2052
2053
2054
2055
2056 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2057 ----------------------
2058 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2059
2060
2061 *** mise en place operationnelle a arles
2062 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2063 - correction des états arles
2064 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2065 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2066 - ajout du champ description dans dossier
2067 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2068 - correction des liens sur les cartes
2069 - enlever regle du menu
2070 - recherche bible.inc
2071 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2072 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2073 - mise en oeuvre de la securite
2074
2075
2076 *** correction post operationnelle
2077 * mise en place d un schema postgresql
2078 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2079 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2080 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2081 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2082 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2083 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2084 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2085 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2086 * correction du parametrage.sql :
2087 rajout de sequence cree pour :
2088 categorie_demandeur
2089 destination,
2090 modification sequence de bible
2091
2092
2093 correction openMairie tab_sig.php
2094 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2095 if($fond_bing=="Oui" )
2096 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2097
2098
2099
2100
2101 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2102 ---------------------
2103
2104 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2105 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2106
2107 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2108 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2109
2110 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2111 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2112
2113 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2114 [atReal][Florent MICHON]
2115
2116
2117 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2118 ---------------------
2119
2120 *
2121
2122 correction saut de page lettretypeinstruction
2123 correction sitadel
2124 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2125 correction reqmo
2126 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2127
2128
2129 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2130 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2131 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2132 * instruction : enlever le debug ***
2133 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2134 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2135
2136 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2137 - ensemble des composants
2138 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2139
2140
2141
2142 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2143 Correctif bug CU (fr)
2144 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2145 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2146
2147 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2148 lang/francais.inc :
2149
2150 (bug)
2151 * en creation/modification
2152 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2153 * en suppression
2154 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2155 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2156 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2157 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2158 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2159
2160 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2161
2162 (bug)
2163 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2164 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2165 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2166 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2167 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2168 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2169 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2170 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2171 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2172
2173 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2174 -> etat corriges
2175 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2176 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2177 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2178 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2179
2180 ===================================================================================
2181
2182 Modifs demandées 30/07/2010
2183
2184 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2185
2186 - avis sur les dossiers
2187 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2188 pgsql/ ...
2189 - avis dans les états
2190 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2191 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2192
2193
2194
2195 =======================================
2196 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2197 =======================================
2198 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2199
2200
2201 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2202 delai.inc
2203 consultation_horslimite.inc
2204 PC_horslimite.inc
2205 PD_horslimite.inc
2206 dossier_horslimite.inc
2207 RU.inc
2208 dossier_observatoire.reqmo
2209 RU.class.php
2210
2211
2212 *** courrier.class ne sert a rien
2213 quartier.class form.inc et inc
2214
2215 *** zone à voir
2216 parcelle.sig
2217
2218
2219
2220 *** concat et date
2221 sql/pgsql/
2222 sql/pgsql/francais
2223
2224 ***taille/max obj
2225 action.class.php
2226 architecte.class
2227 bible.class
2228 blocnote.class
2229 civilite.class
2230 collectivite.class
2231 consultation.class
2232 destination.class
2233 destination_shon.class
2234 dossier.class DP PA CU PC PD
2235 droit.class
2236 etat
2237 evenement.class
2238 instruction.class
2239 instruction_CU.class a tester
2240 nature.class
2241 parcelle.class
2242 pos.class
2243 proprietaire.class
2244 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2245 rivoli.class
2246 service.class
2247
2248 *** requete sql/pgsql et francais OK
2249
2250 *** sig : / cadastre
2251 geom parcelle
2252 geom batiment
2253 geom dossier
2254 geom section
2255 SIG :
2256 * tab_sig
2257 pb des '' pour parcelle, dossier
2258 pb saisie multipolygon
2259 * form_sig
2260 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2261 parcelle.inc
2262 dossier.inc
2263
2264 Bugs a traiter
2265 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2266 * combo.php architecte dans dossier
2267 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2268 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2269 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2270 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2271 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2272 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2273
2274
2275 ========================================================================================
2276
2277 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2278
2279
2280 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2281 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2282 2.01(en cours)
2283
2284 a faire ->version 5.4
2285
2286 [18/03/2010] - CCRVV
2287 (bug) initialisation $path_pear
2288 - trt/numdossier.php
2289 - trt/export_sig.php
2290 - trt/export_pc.php
2291 - trt/export_dp.php
2292 - scr/orm_fenetre.php
2293 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2294
2295
2296 =======================
2297 modification de la base
2298 =======================
2299 table avis
2300 ver2.01.sql
2301 init.sql
2302
2303 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2304 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2305 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2306 - lang/francais.inc
2307 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2308
2309 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2310 trt/export_sitadel.php
2311 trt/sitadel.inc
2312 dyn/menu.inc
2313 lang/francais.inc
2314 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2315 sql/mysql/avis.form.inc
2316
2317
2318 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2319 dossier_observatoire.reqmo.inc
2320
2321 (bug) js firefox (15/12/2009)
2322 scr/edition_d.php
2323 scr/edition_p.php
2324
2325 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2326 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2327 dyn/var.inc liensig2
2328
2329
2330 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2331
2332 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2333 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2334 dossier_sig_sanspos.reqmo
2335
2336 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2337 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2338 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2339 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2340 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2341 (bug) js firefox (15/12/2009)
2342 scr/edition_d.php
2343 scr/edition_p.php
2344 dyn/style.css ->table.dossier
2345
2346
2347 version 2.00 =========================================================================================================
2348 publie le 07 juillet 2009
2349
2350 ********************************************
2351 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2352 ********************************************
2353 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2354 ajout zone solde dans travaux
2355 /data/ver_2.00.sql
2356 /data/init.sql
2357 ********************************************
2358
2359
2360 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2361
2362 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2363 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2364 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2365 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2366 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2367
2368 scripts concernés
2369 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2370 - repertoire sig
2371 -------------
2372 dyn/var.inc :
2373 -------------
2374 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2375 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2376
2377 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2378 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2379 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2380
2381 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2382
2383 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2384 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2385 dossier.class.php + dossier.form.inc
2386 init.sql + ver2.00
2387
2388 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2389 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2390
2391 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2392
2393 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2394 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2395 (bug) regle.form
2396 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2397 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2398 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2399 (bug) spg/combo et combo2.php
2400 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2401
2402
2403
2404
2405
2406
2407 version 1.09 a venir ===================================================================
2408
2409 (*) Mise a jour base de donnees :
2410 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2411 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2412
2413 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2414 dyn/menu.inc
2415 trt/export_pc.php
2416 trt/export_dp.php
2417
2418 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2419 (bug signale par [email protected])
2420 spg/login.php
2421
2422 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2423 index.php
2424 scr/form.php
2425 scr/tab.php
2426 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2427
2428 (+) img/warning_utils.gif
2429
2430 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2431 /obj/utilisateur.class.php
2432 /sql/utilisateur.inc
2433 /sql/utilisateur.form.inc
2434 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2435
2436
2437 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2438 nom obligatoire ?
2439
2440 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2441 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2442 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2443 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2444 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2445
2446 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2447 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2448
2449 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2450 dyn/menu.inc
2451 scr/edition_d.php
2452 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2453 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2454
2455 (bug) 16/05/2008 edition
2456 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2457 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2458 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2459 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2460
2461 version 1.08 ========================================================================
2462
2463 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2464 - form.php
2465 - sous_form
2466 - form_fenetre
2467 - txform
2468
2469 *** arles 04/01/2008 :
2470 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2471 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2472
2473
2474 *** (+) 11/01/2007
2475
2476 - correction libelle pc_acceuil
2477 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2478 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2479 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2480
2481 *** bug SANTES (09/01/2008)
2482 /spg/bible_auto.php
2483
2484 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2485 requette terrain.dossier.inc
2486
2487 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2488 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2489 scr/dossier.php
2490 sql/mysql/dossier.scr.inc
2491 sql/mysql/pc.inc
2492 sql/mysql/pa.inc
2493 sql/mysql/pd.inc
2494 sql/mysql/dp.inc
2495 SIG
2496 dyn/var.inc
2497 - lien et image sig
2498 sql/mysql/terrain.form.inc
2499 - tableau de bord
2500 lien_sig1 et lien_sig
2501
2502 ***(+) import simalis 27/11/2007
2503 rec/import_sig_simalis.php
2504 scr/import
2505
2506
2507 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2508 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2509 data/init.sql
2510 data/ver_1.08.sql
2511 parcelle.form.php
2512 terrain.class.php
2513 terrain.form.php
2514 * image et lien sig
2515 dyn/var.inc
2516 img/sig.png
2517
2518 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2519
2520 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2521 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2522
2523 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2524 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2525
2526 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2527 style.css
2528 form.php
2529 soustabdyn.php
2530
2531 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2532 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2533 menu.inc
2534 PC_modificatif.inc
2535 init.sql
2536 ver_1.08.sql
2537
2538 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2539 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2540 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2541 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2542 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2543
2544 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2545 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2546 pdfetiquette.php
2547 pdflettretype.php
2548 pdflettretype_instruction.php
2549
2550 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2551 DP.inc nom de l instructeur
2552
2553
2554
2555 version 1.07 ========================================================
2556 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2557 arles et vitrolles
2558
2559 *** (+) 27/09/2007
2560 voir bible => retour
2561 requete recepisse_DPC
2562 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2563 numero de dossier dans saisie_consultation
2564 securite
2565
2566 *** DEBUG 20/09/2007
2567 - civilite.class.php : pb de modification
2568 - moteur de recherche: pb affichage
2569 - onglets supplementaire CU PD PA
2570 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2571 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2572 - instruction.class: interdire la modification de date
2573 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2574 - ecran d aide sur tous les formulaires
2575
2576 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2577 - scr/import.php : menu import
2578 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2579 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2580 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2581 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2582 * table terrain : zone supplementaire nom
2583 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2584 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2585 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2586 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2587 - data/mysql/sql/init.sql
2588
2589 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2590 - init.sql : cle primaire avis
2591 - parametrage.sql = avis, bible
2592
2593 *** integration du patch 1.06-1
2594
2595 patch 1.06-1 =======================================================
2596 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2597
2598 version 1.06 ========================================================
2599 - (+) dossier
2600 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2601 date ouverture chantier
2602 date conformite
2603 parcelle_declare + controle
2604 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2605 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2606 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2607 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2608 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2609 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2610 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2611 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2612 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2613 * creation dossier -> popup creation architecte
2614 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2615 * CU : objet_dossier en haut
2616 * architecte
2617 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2618 fax mail, note
2619 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2620
2621 version 1.05 ========================================================
2622 - (+) moteur de recherche
2623 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2624
2625 version 1.04 ========================================================
2626 - moteur de recherche
2627 - workflow
2628 - regles
2629 - courrier
2630
2631 version 1.01 ========================================================
2632 maquette initiale
2633 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2634 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2635 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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