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* Correction du changelog.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.35.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
8 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
9 Ticket 8671.
10 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
11 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
12 champ est vide.
13 Ticket #8668.
14 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
15 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
16 correction.
17 Ticket #8669.
18 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
19 est, désormais, toujours effective.
20 Ticket #8666.
21 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
22 d'une consultation pour le profil qualificateur.
23 Ticket #8665.
24 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
25 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
26 Ticket #8663.
27 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
28 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
29 en cours ou passée.
30 Ticket #8664.
31
32
33 3.35.0 (15/12/2016)
34 -------------------
35
36 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
37 Ticket #8652.
38 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
39 d'instruction clôturés.
40 Ticket #8655.
41 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
42 suppression des instructions de façon chronologique.
43 Ticket #8656.
44 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
45 Ticket #8654.
46 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
47 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
48 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
49 Ticket #8658.
50 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
51 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
52 demandeurs.
53 Ticket #8657.
54
55
56 3.34.2 (29/11/2016)
57 -------------------
58
59 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
60 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
61 utilisateur.
62 Ticket #8641.
63 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
64 au ws [210] ou [211].
65
66
67 3.34.1 (22/11/2016)
68 -------------------
69
70 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
71 suivants :
72 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
73 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
74 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
75 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
76 pièces ;
77 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
78 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
79 consulter).
80 Ticket #8638.
81
82
83 3.34.0 (17/11/2016)
84 -------------------
85
86 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
87 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
88 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
89 Ticket #8475.
90 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
91 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
92 Ticket #8636.
93 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
94 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
95 la communauté.
96 Ticket #8384.
97 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
98 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
99 Ticket #8429.
100 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
101 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
102 Ticket #8619.
103 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
104 Ticket #8637.
105
106
107 3.33.1 (02/11/2016)
108 -------------------
109
110 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
111 jointe d'une consultation.
112 Ticket #8564.
113 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
114 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
115 Ticket #8612.
116 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
117 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
118 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
119 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
120 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
121 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
122 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
123 Ticket #8613.
124 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
125 affichée.
126 Ticket #8614.
127 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
128 Ticket #8623.
129
130
131 3.33.0 (21/09/2016)
132 -------------------
133
134 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
135 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
136 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
137 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
138 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
139 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
140 Ticket #8562.
141 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
142 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
143 Ticket #8568.
144 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
145 externals.
146 Ticket #8574.
147
148
149 3.32.1 (12/08/2016)
150 -------------------
151
152 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
153 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
154 Ticket #8546.
155
156
157 3.32.0 (28/07/2016)
158 -------------------
159
160 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
161 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
162 Ticket #8540.
163 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
164 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
165 Ticket #8537.
166 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
167 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
168 d'instruction.
169 Ticket #8537.
170 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
171 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
172 d'autorisation.
173 Ticket #8537.
174 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
175 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
176 Ticket #8537.
177 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
178 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
179 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
180 Ticket #8537.
181 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
182 Ticket #8538.
183 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
184 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
185 son état, et certaines données techniques.
186 Ticket #8534.
187 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
188 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
189 Ticket #8526.
190 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
191 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
192 ajouté à la requête "dossier".
193 Ticket #8452.
194 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
195 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
196 la modification de la plupart des services web de l'application.
197 Ticket #8527.
198 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
199 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
200 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
201 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
202 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
203 Ticket #8529.
204 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
205 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
206 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
207 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
208 Ticket #8416.
209 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
210 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
211 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
212 Ticket #8515.
213 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
214 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
215 Ticket #8474.
216 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
217 d'information dans le fichier var/log/services.log
218 Ticket #8528.
219 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
220 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
221 Ticket #8452.
222
223
224 3.31.0 (30/06/2016)
225 -------------------
226
227 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
228 possédant tous les droits.
229 Ticket #8400.
230 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
231 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
232 surfaces issues de la transformation.
233 Ticket #8380.
234 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
235 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
236 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
237 nouveau pour l'export SITADEL.
238 Ticket #8285.
239 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
240 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
241 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
242 Ticket #8378.
243 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
244 demandes d'avis.
245 Ticket #8358.
246 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
247 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
248 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
249 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
250 Ticket #8289.
251 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
252 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
253 la consultation.
254 Tickets #8292, #8293 et #8326.
255 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
256 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
257 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
258 existant.
259 Ticket #8270.
260 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
261 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
262 Ticket #8388.
263 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
264 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
265 paramétrage du type de dossier d'instruction.
266 Ticket #8261.
267 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
268 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
269 Ticket #8291.
270 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
271 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
272 Ticket #8359.
273 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
274 Ticket #8281.
275 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
276 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
277 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
278 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
279 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
280 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
281 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
282 mis à jour.
283 Ticket #8259
284
285 3.30.0 (08/06/2016)
286 -------------------
287
288 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
289 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
290 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
291 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
292 Ticket #8277.
293 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
294 actives synchronisées depuis le SIG.
295 Ticket #8276.
296 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
297 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
298 Ticket #8267.
299 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
300 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
301 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
302 Ticket #8258.
303 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
304 maintenue.
305 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
306 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
307 bord des utilisateurs.
308 Ticket #8269.
309 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
310 à un dossier d'instruction clôturé.
311 Ticket #8266.
312
313
314 3.29.0 (26/05/2016)
315 -------------------
316
317 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
318 multi-collectivités.
319 Ticket #8263.
320 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
321 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
322 Ticket #8260.
323 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
324 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
325 Ticket #8251.
326 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
327 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
328 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
329 collectivité.
330 Ticket #8252.
331 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
332 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
333 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
334 Ticket #8250.
335
336
337 3.28.0 (17/05/2016)
338 -------------------
339
340 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
341 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
342 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
343 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
344 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
345 existantes.
346 Ticket #8246.
347 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
348 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
349 Ticket #8237.
350 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
351 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
352 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
353 données techniques.
354 Ticket #8247.
355 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
356 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
357 Ticket #8238.
358 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
359 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
360 Ticket #8243.
361 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
362 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
363 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
364 Ticket #8241.
365 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
366 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
367 par collectivité.
368 Ticket #8245.
369 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
370 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
371 Ticket #8244.
372 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
373 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
374 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
375 rattaché à la communauté de communes.
376 Ticket #8239.
377 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
378 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
379 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
380 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
381 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
382 Ticket #8240.
383 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
384 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
385 Ticket #8248.
386 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
387 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
388 Ticket #8242.
389
390
391 3.27.0 (21/04/2016)
392 -------------------
393
394 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
395 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
396 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
397 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
398 à la date du jour.
399 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
400 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
401 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
402 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
403 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
404 désormais correctes.
405 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
406 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
407 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
408 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
409 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
410 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
411 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
412 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
413 documents du dossier.
414 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
415 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
416 opérateurs &&, ||, == et !=.
417 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
418 disponibles sur les éditions des consultations.
419 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
420 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
421 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
422 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
423 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
424 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
425 réception.
426 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
427 d'avis passées.
428 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
429 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
430 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
431 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
432 le DI courant.
433
434
435 3.26.2 (15/03/2016)
436 -------------------
437
438 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
439 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
440
441
442 3.26.1 (14/03/2016)
443 -------------------
444
445 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
446 dans les compléments d'instruction.
447
448
449 3.26.0 (11/03/2016)
450 -------------------
451
452 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
453 consulter leurs autorisations.
454 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
455 exports SITADEL.
456 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
457 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
458 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
459 modification du répertoire + Refonte.
460 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
461 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
462
463
464 3.25.0 (11/02/2016)
465 -------------------
466
467 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
468 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
469 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
470 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
471 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
472 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
473 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
474 nouvelles versions des CERFA.
475 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
476 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
477 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
478 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
479 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
480 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
481 unitairement).
482
483
484 3.24.0 (13/01/2016)
485 -------------------
486
487 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
488 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
489
490
491 3.23.0 (07/01/2016)
492 -------------------
493
494 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
495 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
496 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
497 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
498 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
499 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
500 Code de l'urbanisme.
501 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
502
503
504 3.22.0 (22/12/2015)
505 -------------------
506
507 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
508 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
509 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
510 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
511 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
512 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
513 instruit.
514
515
516 3.21.1 (14/12/2015)
517 -------------------
518
519 * Aucun changement.
520
521
522 3.21.0 (09/12/2015)
523 -------------------
524
525 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
526 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
527 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
528 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
529 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
530 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
531 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
532 ceux liés à la communauté.
533 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
534 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
535 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
536 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
537 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
538 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
539 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
540 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
541 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
542 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
543 désormais ce n'est plus le cas.
544 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
545 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
546 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
547
548
549 3.20.1 (19/11/2015)
550 -------------------
551
552 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
553 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
554 est présente sur l'événement retour.
555
556
557 3.20.0 (17/11/2015)
558 -------------------
559
560 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
561 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
562 est présente sur l'événement retour.
563 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
564 l'effectif des ERP.
565 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
566 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
567 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
568 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
569 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
570 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
571
572
573 3.19.5 (03/11/2015)
574 -------------------
575
576 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
577 dans le récépissé de dépôt.
578
579
580 3.19.4 (29/10/2015)
581 -------------------
582
583 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
584 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
585 niveau 1) n'était pas paramétré.
586 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
587 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
588 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
589 message de validation du formulaire de la demande.
590
591
592 3.19.3 (13/10/2015)
593 -------------------
594
595 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
596 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
597 qui leurs sont affectés.
598 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
599 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
600
601
602 3.19.2 (08/10/2015)
603 -------------------
604
605 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
606 consultation
607
608
609 3.19.1 (02/10/2015)
610 -------------------
611
612 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
613 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
614
615
616 3.19.0 (01/10/2015)
617 -------------------
618
619 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
620 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
621 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
622 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
623 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
624 utilisation.
625 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
626 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
627 fonctionnement du widget.
628 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
629 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
630 techniques.
631 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
632 dossiers.
633 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
634 'infos profil'.
635 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
636 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
637 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
638 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
639 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
640 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
641 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
642 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
643 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
644 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
645 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
646 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
647 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
648 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
649 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
650 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
651 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
652 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
653 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
654 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
655 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
656 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
657 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
658 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
659 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
660 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
661 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
662 pour corriger cette erreur.
663 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
664 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
665 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
666 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
667 peut proposer une autre décision" corrigée.
668 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
669 proposée par la communauté de commune.
670 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
671 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
672 sur un dossier d'autorisation.
673
674
675 3.18.1 (07/09/2015)
676 -------------------
677
678 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
679 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
680 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
681
682
683 3.18.0 (31/08/2015)
684 -------------------
685
686 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
687 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
688 C'est corrigé.
689 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
690 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
691 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
692 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
693 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
694 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
695 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
696 l'état "Incomplet notifié".
697 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
698 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
699 de statistique avancée.
700 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
701 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
702 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
703 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
704 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
705 existe.
706 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
707 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
708 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
709 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
710 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
711 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
712 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
713 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
714 pour les utilisateurs multi.
715 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
716 dans le registre d'affichage réglementaire.
717 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
718 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
719 en commission ne fonctionnait pas.
720 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
721 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
722
723 3.17.4 (18/08/2015)
724 -------------------
725
726 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
727 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
728 corrigé.
729
730
731 3.17.3 (10/08/2015)
732 -------------------
733
734 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
735 de statistique avancée.
736 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
737
738
739 3.17.2 (06/08/2015)
740 -------------------
741
742 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
743
744 3.17.1 (29/07/2015)
745 -------------------
746
747 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
748 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
749 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
750 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
751
752
753 3.17.0 (24/07/2015)
754 -------------------
755
756 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
757 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
758 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
759 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
760 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
761 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
762 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
763 des impositions.
764 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
765 plusieurs fois.
766 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
767 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
768
769 3.16.1 (22/07/2015)
770 -------------------
771
772 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
773 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
774 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
775 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
776 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
777 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
778 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
779 "Dossiers limites à 15 jours".
780 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
781 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
782 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
783 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
784 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
785 l'import de données antérieures.
786 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
787 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
788 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
789 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
790
791
792
793 3.16.0 (19/06/2015)
794 -------------------
795
796 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
797 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
798 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
799 lors d'un dépôt de demande
800 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
801 d'ads2007
802 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
803 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
804 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
805 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
806 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
807 défaut est maintenant sélectionné
808 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
809 de pages que de logos. C'est corrigé.
810
811
812 3.15.1 (13/05/2015)
813 -------------------
814
815 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
816 événements d'instruction
817 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
818 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
819
820
821 3.15.0 (07/05/2015)
822 -------------------
823
824 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
825 lettres types
826 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
827 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
828 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
829
830
831 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
832 -----------------------
833
834 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
835 proposer une autre décision.
836 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
837 d'instruction.
838
839
840 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
841 -----------------------
842
843 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
844 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
845 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
846 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
847 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
848 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
849 d'instruction.
850 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
851 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
852 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
853 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
854 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
855 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
856 les bibles.
857
858
859 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
860 -----------------------
861
862 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
863 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
864 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
865 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
866 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
867 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
868 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
869 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
870 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
871 pour incrémenter le numéro de dossier.
872 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
873 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
874 dossier.
875
876
877 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
878 -----------------------
879
880 * Aucun changement.
881
882
883 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
884 -----------------------
885
886 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
887
888
889 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
890 -----------------------
891
892 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
893 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
894 modification des événements d'instruction.
895 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
896 pas.
897 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
898 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
899 une erreur de base de données se produisait.
900 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
901 remplis, une erreur de base de données se produisait.
902 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
903 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
904 corrigé.
905 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
906 pétitionnaire. C'est corrigé.
907 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
908 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
909 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
910 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
911 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
912 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
913
914 3.14.0-b16 (18/03/2015)
915 -----------------------
916
917 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
918 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
919 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
920 dossier concerné dans les éditions.
921 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
922 dans les tableaux correspondants
923 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
924 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
925 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
926 visualisation du dossier.
927 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
928 contrôles de légalité.
929
930
931 3.14.0-b15 (10/03/2015)
932 -----------------------
933
934 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
935
936
937 3.14.0-b14 (24/02/2015)
938 -----------------------
939
940 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
941 d'instruction.
942 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
943 SITADEL.
944 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
945 anormalement présents (instructeurs et signataires).
946 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
947 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
948 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
949 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
950 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
951 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
952 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
953 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
954
955
956 3.14.0-b13 (23/02/2015)
957 -----------------------
958
959 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
960 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
961 C'est corrigé.
962 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
963 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
964
965
966 3.14.0-b12 (17/02/2015)
967 -----------------------
968
969 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
970 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
971 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
972 consultés au moins une fois.
973
974
975 3.14.0-b11 (10/02/2015)
976 -----------------------
977
978 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
979 corrects.
980 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
981 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
982 Un script correctif a été ajouté.
983 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
984 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
985 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
986 fonctionnelle.
987
988 3.14.0-b10 (05/02/2015)
989 -----------------------
990
991 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
992 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
993 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
994 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
995 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
996
997
998 3.14.0-b9 (04/02/2015)
999 ----------------------
1000
1001 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1002 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1003 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1004 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1005
1006
1007 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1008 ----------------------
1009
1010 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1011 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1012 renvoyées.
1013 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1014 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1015
1016
1017 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1018 ----------------------
1019 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1020 consultation multiple. C'est corrigé.
1021 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1022 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1023 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1024 de l'import de document numérisés.
1025 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1026 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1027
1028
1029 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1030 ----------------------
1031 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1032 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1033 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1034 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1035 * Mise à jour de la documentation.
1036
1037 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1038 ----------------------
1039 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1040 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1041 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1042 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1043 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1044 * Mise à jour de la documentation.
1045
1046 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1047 ----------------------
1048 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1049 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1050 interval de date.
1051 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1052 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1053 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1054 l'ajout de la demande.
1055 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1056 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1057 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1058 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1059 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1060 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1061 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1062 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1063 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1064 C'est corrigé.
1065 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1066 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1067 d'instruction "avis du maire".
1068 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1069 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1070 dans les loggues des documents numérisés.
1071 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1072 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1073 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1074 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1075 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1076 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1077 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1078 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1079 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1080 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1081 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1082 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1083 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1084 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1085 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1086 * Mise à jour de la documentation.
1087
1088 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1089 ----------------------
1090 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1091 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1092 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1093 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1094 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1095 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1096 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1097 framework.
1098 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1099 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1100 * Mise à jour de la documentation.
1101
1102 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1103 ----------------------
1104 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1105 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1106 doublons.
1107 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1108 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1109 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1110 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1111 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1112 * Mise à jour de la documentation.
1113
1114 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1115 ----------------------
1116 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1117 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1118 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1119 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1120 * Mise à jour de la documentation.
1121
1122 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1123 -----------------------
1124 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1125 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1126 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1127 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1128 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1129 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1130 celles configurées dans le paramétrage du service.
1131 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1132 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1133 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1134 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1135 inutile "Consultations des services :".
1136 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1137 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1138 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1139 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1140 dates" du menu "Suivi".
1141 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1142 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1143 ce ne sont pas des arrêtés.
1144 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1145 les services consultés.
1146 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1147 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1148 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1149 * Mise à jour de la documentation.
1150
1151 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1152 -----------------------
1153 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1154 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1155 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1156 la même que la date limite.
1157 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1158 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1159 les puces des listes ont été modifiées.
1160 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1161 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1162 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1163 d'instruction "avis du maire".
1164 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1165 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1166 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1167 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1168 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1169 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1170 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1171 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1172 des surcharges om_*.
1173 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1174 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1175 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1176 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1177 * Mise à jour de la documentation.
1178
1179 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1180 -----------------------
1181 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1182 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1183 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1184 rencontrés.
1185 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1186 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1187 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1188 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1189 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1190 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1191 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1192 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1193 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1194 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1195 à l'événement d'instruction.
1196 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1197 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1198 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1199 visualisation du dossier d'instruction.
1200 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1201 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1202 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1203 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1204 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1205 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1206 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1207 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1208 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1209 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1210 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1211 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1212 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1213 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1214 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1215 constamment affichés.
1216 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1217 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1218 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1219 et non son libellé.
1220 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1221 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1222 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1223 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1224 * Mise à jour de la documentation.
1225
1226 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1227 -----------------------
1228 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1229 pdf du dossier et sous-états de commission.
1230 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1231 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1232 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1233 commission d'un dossier d'instruction
1234 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1235 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1236 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1237 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1238 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1239 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1240 d'instruction.
1241 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1242 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1243 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1244 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1245 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1246 d'instruction qui lui était affectée.
1247 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1248 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1249 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1250 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1251 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1252 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1253 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1254 sous-groupe lié à une contrainte
1255 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1256 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1257 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1258 * Mise à jour de la documentation.
1259
1260 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1261 -----------------------
1262 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1263 d'autorisation
1264 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1265 d'événement d'instruction
1266 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1267 est affiché
1268 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1269 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1270 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1271 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1272 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1273 des classes génériques
1274 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1275 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1276 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1277 de consultations multiples.
1278 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1279 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1280 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1281 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1282 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1283 pour ces dossiers est affichée.
1284 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1285 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1286 documents numérisés
1287 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1288 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1289 * Mise à jour de la documentation.
1290
1291 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1292 -----------------------
1293 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1294 notifié' d'un dossier d'instruction
1295 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1296 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1297 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1298 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1299 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1300 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1301 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1302 le menu "Récépissé".
1303 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1304 correction de la date limite affichée.
1305 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1306 visualisation du dossier d'instruction
1307 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1308 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1309 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1310 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1311 déjà géolocalisés.
1312 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1313 de lettres RAR.
1314 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1315 d'adresse.
1316 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1317 consultations.
1318 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1319 dernier caractère était masqué.
1320 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1321 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1322 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1323 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1324 identifiant.
1325 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1326 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1327 n'a pas de lettre-type associée.
1328 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1329 dossier incomplet.
1330 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1331 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1332 * Mise à jour de la documentation.
1333
1334 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1335 -----------------------
1336 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1337 modification d'un dossier d'instruction.
1338 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1339 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1340 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1341 du dossier d'autorisation.
1342 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1343 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1344 demande d'avis.
1345 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1346 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1347 * Mise à jour de la documentation.
1348
1349 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1350 ----------------------
1351 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1352 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1353 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1354 numéro d'événement d'instruction.
1355 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1356 arretés.
1357 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1358 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1359 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1360 maintenant uniques.
1361 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1362 d'un document.
1363 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1364 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1365 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1366 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1367 'arrete'.
1368 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1369 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1370 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1371 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1372 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1373 d'instruction.
1374 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1375 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1376 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1377 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1378 corrigé.
1379 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1380 "instruction".
1381 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1382 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1383 * Mise à jour de la documentation.
1384
1385 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1386 ----------------------
1387 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1388 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1389 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1390 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1391 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1392 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1393 demandes d'avis passées.
1394 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1395 qu'administrateurs.
1396 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1397 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1398 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1399 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1400 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1401 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1402 tableau sur tous les sous-état.
1403 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1404 zoomer.
1405 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1406 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1407 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1408 l'ordre des onglets.
1409 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1410 dossier.
1411 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1412 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1413 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1414 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1415 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1416 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1417 droite du tableau des demandes passées.
1418 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1419 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1420 consultés.
1421 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1422 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1423 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1424 l'éditeur amélioré.
1425 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1426 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1427 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1428 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1429 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1430 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1431 consultation.
1432 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1433 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1434 données se produisait. C'est corrigé.
1435 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1436 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1437 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1438 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1439 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1440 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1441 sur un événement non finalisé.
1442 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1443 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1444 * Mise à jour de la documentation.
1445
1446 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1447 ----------------------
1448 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1449 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1450 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1451 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1452 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1453 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1454 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1455 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1456 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1457 d'autorisation : cela est corrigé.
1458 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1459 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1460 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1461 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1462 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1463 (PRO, ANNULL, etc.).
1464 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1465 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1466 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1467 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1468 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1469 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1470 "Statistiques à la demande".
1471 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1472 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1473 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1474 remplacement par 2 au lieu de 1.
1475 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1476 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1477 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1478 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1479 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1480 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1481 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1482 * Mise à jour de la documentation.
1483
1484 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1485 ----------------------
1486 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1487 demande d'annulation de l'autorisation
1488 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1489 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1490 date d'envoi.
1491 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1492 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1493 C'est corrigé.
1494 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1495 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1496 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1497 l'autorité compétente "État".
1498 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1499 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1500 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1501 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1502 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1503 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1504 * Mise à jour de la documentation.
1505
1506 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1507 --------------------------
1508 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1509 l'événement retour n'est pas valide.
1510 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1511 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1512 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1513 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1514 dans les lettres RAR.
1515 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1516 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1517 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1518 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1519 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1520 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1521 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1522 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1523 retirées.
1524 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1525 pour plus de lisibilité.
1526 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1527 majoration sans RAR'.
1528 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1529 dossiers à planifier.
1530 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1531 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1532 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1533 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1534 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1535 d'instruction.
1536 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1537 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1538 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1539 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1540 comportant plus de cinq caractères.
1541 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1542 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1543 * Mise à jour de la documentation.
1544
1545 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1546 ----------------------
1547 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1548 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1549 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1550 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1551 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1552 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1553 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1554 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1555 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1556 numéros multiples.
1557 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1558 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1559 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1560 instructeurs.
1561 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1562 en pied de page. C'est corrigé.
1563 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1564 faut toutefois le re-paramétrer.
1565 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1566 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1567 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1568 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1569 l'ajout d'un événement d'instruction.
1570 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1571 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1572 défaut et élargissement des champs texte complété.
1573 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1574 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1575 "autre correspondant".
1576 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1577 tous les états et lettres-type.
1578 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1579 - [delai_service] pour les consultations,
1580 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1581 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1582 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1583 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1584 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1585 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1586 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1587 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1588 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1589 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1590 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1591 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1592 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1593 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1594 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1595 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1596 dans le tableau du sous-état instruction.
1597 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1598 modification d'une instruction.
1599 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1600 d'autorisation.
1601 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1602 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1603 * Mise à jour de la documentation.
1604
1605 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1606 ----------------------
1607 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1608 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1609 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1610 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1611 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1612 de page.
1613 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1614 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1615 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1616 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1617 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1618 d'instruction.
1619 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1620 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1621 "Terrain".
1622 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1623 dans la table demandeur.
1624 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1625 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1626 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1627 formulaire d'ajout d'instructions.
1628 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1629 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1630 'date de retour RAR' est non modifiable.
1631 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1632 d'instructon est non modifiable.
1633 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1634 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1635 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1636 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1637 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1638 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1639 pour État'.
1640 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1641 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1642 * Mise à jour de la documentation.
1643
1644 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1645 ----------------------
1646 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1647 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1648 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1649 l'affichage des codes barres.
1650 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1651 le document était tout de même finalisé.
1652 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1653 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1654 avoir plus de trois opérandes.
1655 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1656 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1657 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1658 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1659 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1660 les éditions
1661 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1662 archives.
1663 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1664 correctement.
1665 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1666 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1667 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1668 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1669 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1670 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1671 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1672 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1673 * Mise à jour de la documentation.
1674
1675 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1676 ----------------------
1677 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1678 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1679 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1680 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1681 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1682 instructions et ajouter des consultations.
1683 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1684 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1685 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1686 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1687 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1688 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1689 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1690 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1691 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1692 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1693 d'autorisation et d'instruction.
1694 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1695 pouvaient ne pas apparaître.
1696 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1697 listes de dossiers d'instruction.
1698 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1699 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1700 * Mise à jour de la documentation.
1701
1702 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1703 ----------------------
1704 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1705
1706 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1707 ----------------------
1708 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1709 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1710 le dossier d'instruction.
1711 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1712 requête "instruction".
1713 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1714 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1715 fil d'Ariane.
1716 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1717 sera affichée à l'utilisateur.
1718 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1719 dossier d'instruction.
1720 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1721 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1722 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1723 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1724 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1725 des destinations des données techniques.
1726 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1727 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1728
1729 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1730 ----------------------
1731 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1732 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1733 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1734 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1735 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1736 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1737 sont nécessaires.
1738
1739 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1740 ----------------------
1741 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1742 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1743 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1744 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1745 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1746 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1747 la génération des édition)
1748 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1749 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1750 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1751 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1752 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1753 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1754 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1755 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1756 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1757 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1758 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1759 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1760 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1761 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1762 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1763 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1764 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1765 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1766 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1767 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1768 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1769 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1770 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1771 éditions du dossier d'instruction.
1772 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1773 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1774 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1775 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1776 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1777 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1778 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1779 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1780 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1781 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1782 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1783 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1784 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1785 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1786 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1787 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1788 nouveau dossier d'instruction.
1789 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1790 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1791 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1792 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1793 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1794 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1795 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1796 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1797 modifier.
1798 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1799 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1800 l'instructeur.
1801 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1802 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1803 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1804 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1805 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1806 * Mise à jour de la documentation.
1807
1808 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1809 ----------------------
1810
1811 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1812 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1813 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1814 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1815 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1816 d'instruction "principal".
1817 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1818 être envoyé au référenciel.
1819 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1820 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1821 DI n'est accepté.
1822 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1823 l'ajout d'une nouvelle demande.
1824 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1825 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1826 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1827 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1828 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1829 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1830 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1831 * Mise à jour de la documentation.
1832
1833 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1834 ----------------------
1835 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1836 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1837 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1838 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1839 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1840 ayant servi à rédiger le courrier.
1841 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1842 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1843 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1844 réception de l'AR (événement lié).
1845 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1846 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1847 dossier AT vers le référentiel ERP.
1848 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1849 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1850 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1851 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1852 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1853 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1854 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1855 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1856 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1857 'instruction' servant aux éditions.
1858 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1859
1860 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1861 ----------------------
1862
1863 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1864 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1865 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1866 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1867 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1868 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1869 infobulle.
1870 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1871 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1872 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1873 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1874 ou accepté.
1875 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1876 compétente est définie par événement d'instruction.
1877 * Doc - Mise à jour de la documentation
1878
1879 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1880 ---------------------
1881
1882 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1883 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1884 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1885 de l'année de la date de la demande.
1886 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1887 et avis_consultation pour la reprise de données.
1888 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1889 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1890 par rapport au libelle.
1891 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1892 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1893 categorie_demandeur.
1894 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1895 événement d'instruction.
1896 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1897 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1898 fonctionnait pas, problème corrigé.
1899 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1900 onglet.
1901 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1902 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1903 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1904 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1905 trouvées faussées.
1906 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1907 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1908 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1909 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1910 et le DI associé.
1911 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1912 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1913 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1914 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1915 visualisation du dossier d'instruction.
1916 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1917 utilisateurs avec un LDAP.
1918 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1919 lors de la création de la demande.
1920 * Doc - Mise à jour de la documentation
1921
1922 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1923 ---------------------
1924
1925 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1926 dossiers à qualifier.
1927 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1928 dernier dossier d'instruction
1929 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1930 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1931 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1932 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1933 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1934 événement d'instruction.
1935 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1936 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1937 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1938 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1939 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1940 tableau et le formulaire.
1941 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1942 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1943 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1944 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1945 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1946 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1947 quartier et celui des parcelles.
1948 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1949 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1950 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1951 parcelle.
1952 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1953 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1954 * Mise à jour de la documentation.
1955
1956 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1957 ---------------------
1958
1959 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1960 du répertoire pour la numérisation.
1961 * Evol - Support du SIG Elyx.
1962 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1963 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1964 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1965 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1966 demande à partir de la référence cadastrale.
1967 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1968 rapport d'instruction.
1969 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1970 consultation de la liste des dossiers limites.
1971
1972
1973 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1974 ---------------------
1975
1976 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1977 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1978 sur ce même dossier.
1979 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1980 dans une base de données déjà populées.
1981
1982
1983 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1984 ---------------------
1985
1986 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1987 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1988 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1989 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1990 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1991 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1992 états.
1993 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1994 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1995 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1996 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1997 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1998 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1999 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2000 techniques.
2001 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2002 service consulté, guichet unique.
2003 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2004 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2005 DA.
2006 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2007 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2008 juillet 2013.
2009 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2010 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2011 la visualisation du dossier d'instruction.
2012 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2013 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2014 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2015 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2016 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2017 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2018 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2019 Qualification -> Architecte Fréquent.
2020 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2021 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2022 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2023 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2024 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2025 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2026 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2027 techniques et des lots en cours de validité.
2028 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2029 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2030 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2031 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2032 d'une instruction.
2033 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2034 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2035 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2036 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2037 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2038 plus dans le widget.
2039 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2040 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2041 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2042 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2043 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2044 retournée.
2045 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2046 les pièces numérisées.
2047 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2048 paramétrage de celui-ci.
2049 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2050 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2051 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2052 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2053 lien_dossier_lot.
2054 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2055 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2056 * Mise à jour de la documentation.
2057
2058
2059 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2060 ---------------------
2061
2062 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2063 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2064 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2065 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2066 droite.
2067 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2068 pour les instructions de type "arrêté".
2069 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2070 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2071 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2072 affichés.
2073 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2074 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2075 tacite" à la place de "accord tacite".
2076 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2077 été renommé "terrain_adresse_voie".
2078 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2079 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2080 par page.
2081 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2082 nécessaire.
2083 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2084 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2085 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2086 * Mise à jour de la documentation.
2087
2088
2089 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2090 ---------------------
2091
2092 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2093 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2094 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2095 pas.
2096 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2097 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2098 opérationnelle.
2099 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2100 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2101 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2102 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2103 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2104 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2105 impossible.
2106 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2107 le dossier est clôturé.
2108 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2109 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2110 spécifiques aux documents arrêtés.
2111 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2112 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2113 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2114 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2115 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2116 cela fonctionne.
2117 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2118 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2119 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2120 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2121 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2122 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2123 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2124 formulaire des demandeurs.
2125 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2126 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2127 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2128 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2129 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2130 modifiables.
2131 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2132 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2133 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2134 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2135 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2136 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2137 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2138 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2139
2140
2141 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2142 ---------------------
2143
2144 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2145 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2146 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2147 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2148 automatiquement finalisé ;
2149 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2150 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2151 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2152 actions ;
2153 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2154 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2155 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2156 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2157 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2158 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2159 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2160 est automatiquement finalisé ;
2161 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2162 automatiquement finalisé.
2163 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2164 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2165 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2166 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2167 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2168 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2169 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2170 sa division.
2171 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2172 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2173 formulaire de la demande.
2174 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2175 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2176 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2177 d'affichage.
2178 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2179 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2180 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2181
2182
2183 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2184 ---------------------
2185
2186 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2187 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2188 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2189 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2190 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2191 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2192 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2193 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2194 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2195 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2196 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2197 en prévision du développement pour les statistiques.
2198 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2199 et le daact.
2200 * Optimisation du code.
2201 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2202 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2203 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2204 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2205 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2206 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2207 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2208 code.
2209 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2210 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2211 sans avoir séléctionné d'événement.
2212
2213
2214 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2215 ---------------------
2216
2217 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2218 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2219 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2220 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2221 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2222 la règle de numérotation des DI.
2223 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2224 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2225 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2226 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2227 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2228 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2229 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2230 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2231 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2232 dossier d'autorisation.
2233 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2234 techniques.
2235 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2236 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2237 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2238 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2239 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2240 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2241 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2242 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2243 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2244 de bases de données.
2245 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2246 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2247 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2248 Génération de bordereaux.
2249 * Mise à jour de la documentation.
2250 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2251 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2252 est disponible à l'administrateur.
2253 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2254 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2255 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2256 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2257 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2258 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2259 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2260 d'autorisation.
2261
2262
2263 3.3.0-a6
2264
2265 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2266
2267 3.3.0-a5
2268
2269 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2270 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2271
2272 3.3.0-a4
2273
2274 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2275 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2276
2277 3.3.0-a3
2278
2279 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2280
2281 3.3.0-a2
2282
2283
2284
2285 3.1.0-b1
2286
2287 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2288
2289 3.0.0rc2
2290
2291 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2292 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2293
2294
2295 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2296
2297 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2298 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2299 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2300
2301 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2302
2303 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2304
2305 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2306 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2307
2308 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2309 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2310 [Florent MICHON][atReal]
2311
2312 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2313
2314 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2315
2316 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2317 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2318 * ajout du milti polygon et multi ligne
2319
2320 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2321 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2322 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2323
2324 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2325
2326 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2327
2328 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2329
2330 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2331
2332 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2333
2334 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2335
2336 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2337 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2338
2339
2340
2341
2342 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2343 ----------------------
2344 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2345
2346
2347 *** mise en place operationnelle a arles
2348 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2349 - correction des états arles
2350 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2351 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2352 - ajout du champ description dans dossier
2353 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2354 - correction des liens sur les cartes
2355 - enlever regle du menu
2356 - recherche bible.inc
2357 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2358 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2359 - mise en oeuvre de la securite
2360
2361
2362 *** correction post operationnelle
2363 * mise en place d un schema postgresql
2364 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2365 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2366 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2367 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2368 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2369 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2370 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2371 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2372 * correction du parametrage.sql :
2373 rajout de sequence cree pour :
2374 categorie_demandeur
2375 destination,
2376 modification sequence de bible
2377
2378
2379 correction openMairie tab_sig.php
2380 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2381 if($fond_bing=="Oui" )
2382 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2383
2384
2385
2386
2387 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2388 ---------------------
2389
2390 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2391 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2392
2393 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2394 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2395
2396 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2397 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2398
2399 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2400 [atReal][Florent MICHON]
2401
2402
2403 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2404 ---------------------
2405
2406 *
2407
2408 correction saut de page lettretypeinstruction
2409 correction sitadel
2410 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2411 correction reqmo
2412 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2413
2414
2415 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2416 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2417 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2418 * instruction : enlever le debug ***
2419 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2420 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2421
2422 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2423 - ensemble des composants
2424 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2425
2426
2427
2428 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2429 Correctif bug CU (fr)
2430 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2431 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2432
2433 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2434 lang/francais.inc :
2435
2436 (bug)
2437 * en creation/modification
2438 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2439 * en suppression
2440 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2441 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2442 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2443 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2444 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2445
2446 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2447
2448 (bug)
2449 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2450 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2451 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2452 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2453 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2454 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2455 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2456 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2457 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2458
2459 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2460 -> etat corriges
2461 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2462 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2463 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2464 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2465
2466 ===================================================================================
2467
2468 Modifs demandées 30/07/2010
2469
2470 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2471
2472 - avis sur les dossiers
2473 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2474 pgsql/ ...
2475 - avis dans les états
2476 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2477 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2478
2479
2480
2481 =======================================
2482 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2483 =======================================
2484 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2485
2486
2487 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2488 delai.inc
2489 consultation_horslimite.inc
2490 PC_horslimite.inc
2491 PD_horslimite.inc
2492 dossier_horslimite.inc
2493 RU.inc
2494 dossier_observatoire.reqmo
2495 RU.class.php
2496
2497
2498 *** courrier.class ne sert a rien
2499 quartier.class form.inc et inc
2500
2501 *** zone à voir
2502 parcelle.sig
2503
2504
2505
2506 *** concat et date
2507 sql/pgsql/
2508 sql/pgsql/francais
2509
2510 ***taille/max obj
2511 action.class.php
2512 architecte.class
2513 bible.class
2514 blocnote.class
2515 civilite.class
2516 collectivite.class
2517 consultation.class
2518 destination.class
2519 destination_shon.class
2520 dossier.class DP PA CU PC PD
2521 droit.class
2522 etat
2523 evenement.class
2524 instruction.class
2525 instruction_CU.class a tester
2526 nature.class
2527 parcelle.class
2528 pos.class
2529 proprietaire.class
2530 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2531 rivoli.class
2532 service.class
2533
2534 *** requete sql/pgsql et francais OK
2535
2536 *** sig : / cadastre
2537 geom parcelle
2538 geom batiment
2539 geom dossier
2540 geom section
2541 SIG :
2542 * tab_sig
2543 pb des '' pour parcelle, dossier
2544 pb saisie multipolygon
2545 * form_sig
2546 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2547 parcelle.inc
2548 dossier.inc
2549
2550 Bugs a traiter
2551 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2552 * combo.php architecte dans dossier
2553 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2554 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2555 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2556 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2557 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2558 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2559
2560
2561 ========================================================================================
2562
2563 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2564
2565
2566 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2567 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2568 2.01(en cours)
2569
2570 a faire ->version 5.4
2571
2572 [18/03/2010] - CCRVV
2573 (bug) initialisation $path_pear
2574 - trt/numdossier.php
2575 - trt/export_sig.php
2576 - trt/export_pc.php
2577 - trt/export_dp.php
2578 - scr/orm_fenetre.php
2579 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2580
2581
2582 =======================
2583 modification de la base
2584 =======================
2585 table avis
2586 ver2.01.sql
2587 init.sql
2588
2589 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2590 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2591 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2592 - lang/francais.inc
2593 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2594
2595 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2596 trt/export_sitadel.php
2597 trt/sitadel.inc
2598 dyn/menu.inc
2599 lang/francais.inc
2600 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2601 sql/mysql/avis.form.inc
2602
2603
2604 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2605 dossier_observatoire.reqmo.inc
2606
2607 (bug) js firefox (15/12/2009)
2608 scr/edition_d.php
2609 scr/edition_p.php
2610
2611 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2612 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2613 dyn/var.inc liensig2
2614
2615
2616 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2617
2618 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2619 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2620 dossier_sig_sanspos.reqmo
2621
2622 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2623 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2624 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2625 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2626 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2627 (bug) js firefox (15/12/2009)
2628 scr/edition_d.php
2629 scr/edition_p.php
2630 dyn/style.css ->table.dossier
2631
2632
2633 version 2.00 =========================================================================================================
2634 publie le 07 juillet 2009
2635
2636 ********************************************
2637 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2638 ********************************************
2639 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2640 ajout zone solde dans travaux
2641 /data/ver_2.00.sql
2642 /data/init.sql
2643 ********************************************
2644
2645
2646 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2647
2648 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2649 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2650 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2651 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2652 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2653
2654 scripts concernés
2655 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2656 - repertoire sig
2657 -------------
2658 dyn/var.inc :
2659 -------------
2660 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2661 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2662
2663 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2664 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2665 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2666
2667 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2668
2669 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2670 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2671 dossier.class.php + dossier.form.inc
2672 init.sql + ver2.00
2673
2674 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2675 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2676
2677 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2678
2679 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2680 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2681 (bug) regle.form
2682 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2683 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2684 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2685 (bug) spg/combo et combo2.php
2686 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2687
2688
2689
2690
2691
2692
2693 version 1.09 a venir ===================================================================
2694
2695 (*) Mise a jour base de donnees :
2696 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2697 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2698
2699 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2700 dyn/menu.inc
2701 trt/export_pc.php
2702 trt/export_dp.php
2703
2704 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2705 (bug signale par [email protected])
2706 spg/login.php
2707
2708 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2709 index.php
2710 scr/form.php
2711 scr/tab.php
2712 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2713
2714 (+) img/warning_utils.gif
2715
2716 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2717 /obj/utilisateur.class.php
2718 /sql/utilisateur.inc
2719 /sql/utilisateur.form.inc
2720 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2721
2722
2723 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2724 nom obligatoire ?
2725
2726 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2727 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2728 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2729 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2730 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2731
2732 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2733 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2734
2735 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2736 dyn/menu.inc
2737 scr/edition_d.php
2738 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2739 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2740
2741 (bug) 16/05/2008 edition
2742 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2743 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2744 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2745 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2746
2747 version 1.08 ========================================================================
2748
2749 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2750 - form.php
2751 - sous_form
2752 - form_fenetre
2753 - txform
2754
2755 *** arles 04/01/2008 :
2756 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2757 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2758
2759
2760 *** (+) 11/01/2007
2761
2762 - correction libelle pc_acceuil
2763 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2764 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2765 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2766
2767 *** bug SANTES (09/01/2008)
2768 /spg/bible_auto.php
2769
2770 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2771 requette terrain.dossier.inc
2772
2773 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2774 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2775 scr/dossier.php
2776 sql/mysql/dossier.scr.inc
2777 sql/mysql/pc.inc
2778 sql/mysql/pa.inc
2779 sql/mysql/pd.inc
2780 sql/mysql/dp.inc
2781 SIG
2782 dyn/var.inc
2783 - lien et image sig
2784 sql/mysql/terrain.form.inc
2785 - tableau de bord
2786 lien_sig1 et lien_sig
2787
2788 ***(+) import simalis 27/11/2007
2789 rec/import_sig_simalis.php
2790 scr/import
2791
2792
2793 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2794 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2795 data/init.sql
2796 data/ver_1.08.sql
2797 parcelle.form.php
2798 terrain.class.php
2799 terrain.form.php
2800 * image et lien sig
2801 dyn/var.inc
2802 img/sig.png
2803
2804 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2805
2806 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2807 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2808
2809 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2810 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2811
2812 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2813 style.css
2814 form.php
2815 soustabdyn.php
2816
2817 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2818 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2819 menu.inc
2820 PC_modificatif.inc
2821 init.sql
2822 ver_1.08.sql
2823
2824 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2825 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2826 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2827 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2828 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2829
2830 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2831 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2832 pdfetiquette.php
2833 pdflettretype.php
2834 pdflettretype_instruction.php
2835
2836 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2837 DP.inc nom de l instructeur
2838
2839
2840
2841 version 1.07 ========================================================
2842 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2843 arles et vitrolles
2844
2845 *** (+) 27/09/2007
2846 voir bible => retour
2847 requete recepisse_DPC
2848 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2849 numero de dossier dans saisie_consultation
2850 securite
2851
2852 *** DEBUG 20/09/2007
2853 - civilite.class.php : pb de modification
2854 - moteur de recherche: pb affichage
2855 - onglets supplementaire CU PD PA
2856 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2857 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2858 - instruction.class: interdire la modification de date
2859 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2860 - ecran d aide sur tous les formulaires
2861
2862 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2863 - scr/import.php : menu import
2864 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2865 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2866 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2867 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2868 * table terrain : zone supplementaire nom
2869 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2870 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2871 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2872 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2873 - data/mysql/sql/init.sql
2874
2875 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2876 - init.sql : cle primaire avis
2877 - parametrage.sql = avis, bible
2878
2879 *** integration du patch 1.06-1
2880
2881 patch 1.06-1 =======================================================
2882 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2883
2884 version 1.06 ========================================================
2885 - (+) dossier
2886 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2887 date ouverture chantier
2888 date conformite
2889 parcelle_declare + controle
2890 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2891 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2892 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2893 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2894 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2895 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2896 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2897 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2898 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2899 * creation dossier -> popup creation architecte
2900 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2901 * CU : objet_dossier en haut
2902 * architecte
2903 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2904 fax mail, note
2905 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2906
2907 version 1.05 ========================================================
2908 - (+) moteur de recherche
2909 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2910
2911 version 1.04 ========================================================
2912 - moteur de recherche
2913 - workflow
2914 - regles
2915 - courrier
2916
2917 version 1.01 ========================================================
2918 maquette initiale
2919 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2920 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2921 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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