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Merge de la branche d'évolution 4.12.0-develop_evo-9275-widget-alerte-delai-pre-instruction.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.11.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Créer un nouveau widget "Alerte délai pré-instruction"
8 Ticket #9275
9 * Correction - Problème de permission sur la de suppression d'un dossier avec
10 un administrateur général ayant un instructeur lié.
11 Ticket #9274
12 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
13 fonctionnement d'openADS car ils bloquent tout ce qui contient la chaîne de
14 caractères "ads".
15 Ticket #9247.
16 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
17 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
18 l'instruction sur un dossier clôturé.
19 Ticket #9276.
20 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément.
21 Ticket #9263.
22 * Correction - Suppression des logs qui s'affichent inutilement dans le
23 error.log.
24 Ticket #9262.
25 * Évolution - Ajout de la date d'affiche de l'avis de dépôt sur le dossier
26 d'instruction.
27 Ticket #9260.
28 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
29 un dossier existant.
30 Ticket #9249.
31 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
32 récupération de celles-ci sur une instruction.
33 Ticket #9250.
34 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
35 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
36 Ticket #9238.
37 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
38 d'un clic sur l'onglet "DI".
39 Ticket #9251.
40 * Correction - Les champs de fusion et variables de remplacement sont désormais
41 correctement interprétés lors de la saisie d'une instruction en rédaction
42 libre directement.
43 Ticket #9240.
44 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
45 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
46 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
47 Ticket #9239.
48 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
49 instructions.
50 Ticket #9237.
51 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
52 prochaine version, liste des points réalisés :
53 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
54 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
55 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
56 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
57 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
58 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
59 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
60 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
61 classe om_dbform (déprécié).
62 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
63 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
64 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
65 méthodes.
66 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
67 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
68 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
69 et service).
70 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
71 retourformulaire.
72 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
73 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
74 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
75 $idxformulaire.
76 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
77 produit un code identique.
78 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
79 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
80 Ticket #9236.
81 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
82 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
83 sa numérotation.
84 Ticket #9277.
85 * Correction - Erreur de base de données lors de la vérification des conditions
86 d'affichage de l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial.
87 Ticket #9235.
88 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
89 les instructions de la communauté.
90 Ticket #9172.
91
92
93 4.11.0 (27/03/2019)
94 -------------------
95
96 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
97 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
98 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
99 Ticket #9179.
100 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
101 et 1.9.3.
102 Ticket #9185.
103
104
105 4.10.0 (27/02/2019)
106 -------------------
107
108 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
109 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
110 mode "Rédaction libre".
111 Ticket #9128.
112 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
113 d'instruction.
114 Ticket #9139.
115 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
116 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
117 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
118 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
119 Ticket #9121.
120 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
121 infractions pour commencer par la date de dépôt.
122 Ticket #9122.
123 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
124 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
125 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
126 Ticket #9117.
127 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
128 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
129 de la consultation et non plus avec la date de réception.
130 Ticket #9127.
131 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
132 dossier d'instruction.
133 Ticket #9126.
134 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
135 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
136 Ticket #9123.
137
138
139 4.9.0 (14/12/2018)
140 ------------------
141
142 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
143 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
144 visite et de parquet.
145 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
146 bord du profil "TECHNICIEN".
147 Ticket #9094.
148 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
149 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
150 contentieux (les infractions et les recours).
151 Ticket #9095.
152 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
153 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
154 Ticket #9097.
155 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
156 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
157 non affectées.
158 Ticket #9099.
159 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
160 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
161 seulement celles en cours d'instruction.
162 Ticket #9098.
163 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
164 sous plusieurs conditions.
165 Ticket #9096.
166 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
167 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
168 Ticket #9102.
169 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
170 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
171 Ticket #9101.
172 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
173 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
174 final.
175 Ticket #9103.
176
177
178 4.8.0 (14/11/2018)
179 ------------------
180
181 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
182 openMairie 4.9.0.
183 Ticket #9079.
184 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
185 numérique.
186 Ticket #9064.
187 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
188 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
189 Ticket #9062.
190 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
191 d'instruction.
192 Ticket #9059.
193 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
194 critères, des derniers dossiers déposés.
195 Ticket #9058.
196 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
197 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
198 Ticket #9057.
199 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
200 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
201 type de demande.
202 Ticket #9056.
203 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
204 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
205 Ticket #9075.
206 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
207 Ticket #9078.
208
209
210 4.7.0 (20/07/2018)
211 ------------------
212
213 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
214 Ticket #9031.
215 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
216 d'instruction.
217 Ticket #9038.
218 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
219 Ticket #9034.
220 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
221 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
222 Ticket #9037.
223 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
224 aux nouvelles versions des CERFA.
225 Ticket #9033.
226 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
227 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
228 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
229 les données techniques.
230 Ticket #9006
231 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
232 l'utilisateur connecté.
233 Ticket #9022.
234 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
235 Ticket #9028.
236 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
237 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
238 Ticket #9019.
239 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
240 Ticket #9018.
241 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
242 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
243 Ticket #8956.
244 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
245 Ticket #9001.
246 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
247 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
248 Ticket #8987.
249 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
250 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
251 Ticket #8988.
252 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
253 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
254 Ticket #8542.
255 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
256 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
257 ne retourne pas cette donnée.
258 Ticket #8999.
259 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
260 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
261 Ticket #8954.
262 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
263 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
264 Ticket #9021.
265 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
266 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
267 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
268 Ticket #9032.
269 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
270 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
271 Ticket #9039.
272 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
273 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
274 Ticket #9023.
275
276
277 4.6.1 (09/02/2018)
278 ------------------
279
280 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
281 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
282 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
283 Ticket #8986.
284 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
285 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
286 Ticket #8985.
287 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
288 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
289 Ticket #8984.
290 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
291 nouveau accessible.
292 Ticket #8980.
293 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
294 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
295 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
296 Ticket #8979.
297 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
298 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
299 Ticket #8978.
300
301
302 4.6.0 (11/01/2018)
303 ------------------
304
305 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
306 Ticket #8955.
307 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
308 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
309 Ticket #8975.
310 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
311 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
312 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
313 Ticket #8937.
314 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
315 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
316 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
317 Ticket #8946.
318 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
319 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
320 Ticket #8945.
321 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
322 Ticket #8939.
323 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
324 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
325 Ticket #8284.
326 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
327 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
328 export SITADEL.
329 Ticket #8952.
330 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
331 service à un utilisateur.
332 Ticket #8543.
333 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
334 le type de voie n'est pas renseigné.
335 Ticket #8928.
336 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
337 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
338 Ticket #8357.
339 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
340 Ticket #8566.
341 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
342 listing des dossiers d'instruction.
343 Ticket #8941.
344 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
345 manuellement sur un dossier d'instruction.
346 Ticket #8616.
347 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
348 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
349 d'instruction.
350 Ticket #8944.
351 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
352 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
353 instructions tacites et retours.
354 Ticket #8953.
355
356
357 4.5.0 (03/10/2017)
358 ------------------
359
360 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
361 rédaction.
362 Ticket #8923.
363 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
364 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
365 Ticket #8914.
366 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
367 dossier d'instruction.
368 Ticket #8922.
369 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
370 SIG, notamment du texte complété.
371 Ticket #8927.
372 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
373 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
374 Ticket #8900.
375 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
376 récupérés automatiquement.
377 Ticket #8901.
378 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
379 Ticket #8915.
380 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
381 dossiers limites.
382 Ticket #8912.
383 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
384 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
385 d'un dossier d'instruction.
386 Ticket #8904.
387 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
388 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
389 finalisés automatiquement.
390 Ticket #8283.
391 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
392 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
393 Ticket #8913.
394 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
395 de test.
396 Ticket #8925.
397 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
398 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
399 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
400 ne pas mettre à jour certaines dates.
401 Ticket #8935.
402
403
404 4.4.0 (09/08/2017)
405 ------------------
406
407 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
408 toutes les instructions.
409 Ticket #8905.
410 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
411 dorénavant modifiable.
412 Ticket #8810.
413 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
414 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
415 Ticket #8910.
416 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
417 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
418 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
419 ça n'aurait pas dû être le cas.
420 Ticket #8907.
421 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
422 d'une demande sur un dossier existant.
423 Ticket #8903.
424 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
425 sous-formulaire.
426 Ticket #8893.
427 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
428 dupliqué.
429 Ticket #8890.
430 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
431 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
432 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
433 Ticket #8889.
434 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
435 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
436 Ticket #8887.
437 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
438 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
439 collectivité de niveau 1 (mono).
440 Ticket #8884.
441 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
442 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
443 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
444 modifications en cours.
445 Ticket #8882.
446 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
447 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
448 Ticket #8881.
449 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
450 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
451 Ticket #8880.
452 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
453 le widget de retour des commissions.
454 Ticket #8878.
455 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
456 la validation d'un ajout multiple.
457 Ticket #8871.
458 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
459 des affectations automatiques.
460 Ticket #8863.
461 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
462 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
463 Ticket #8809.
464 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
465 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
466 pétitionnaire fréquent.
467 Ticket #8565.
468 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
469 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
470 Ticket #8536.
471
472
473 4.3.0 (11/07/2017)
474 ------------------
475
476 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
477 Ticket #8856.
478 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
479 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
480 Ticket #8868.
481 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
482 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
483 clôturés.
484 Ticket #8866.
485 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
486 Ticket #8860.
487 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
488 le menu pour les cinq profils contentieux.
489 Ticket #8861.
490 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
491 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
492 Ticket #8859.
493 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
494 aux pièces numérisées.
495 Ticket #8865.
496 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
497 taxes sont devenus optionnels.
498 Ticket #8867.
499 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
500 un événement d'instruction.
501 Ticket #8845.
502
503
504 4.2.0 (15/06/2017)
505 ------------------
506
507 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
508 Ticket #8826.
509 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
510 Ticket #8841.
511 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
512 nom contenait une apostrophe.
513 Ticket #8842.
514 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
515 Ticket #8831.
516 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
517 Ticket #8824.
518 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
519 consultation supprimé.
520 Ticket #8829.
521 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
522 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
523 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
524 Ticket #8822.
525 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
526 données techniques.
527 Ticket #8825.
528
529
530 4.1.1 (09/06/2017)
531 ------------------
532
533 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
534 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
535 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
536 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
537 Ticket #8840.
538
539
540 4.1.0 (18/05/2017)
541 ------------------
542
543 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
544 Ticket #8819.
545 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
546 Ticket #8808.
547 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
548 pour le profil d'administrateur général.
549 Ticket #8791.
550
551
552 4.0.1 (11/05/2017)
553 ------------------
554
555 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
556 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
557 Ticket #8797.
558 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
559 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
560 permissions de groupe.
561 Ticket #8796.
562 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
563 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
564 Ticket #8795.
565
566
567 4.0.0 (24/04/2017)
568 ------------------
569
570 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
571 infractions.
572 Ticket #8784.
573 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
574 utilisateurs.
575 Ticket #8782.
576 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
577 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
578 Ticket #8779.
579 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
580 des actions du workflow.
581 Ticket #8778.
582 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
583 eux.
584 Ticket #8775.
585 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
586 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
587 Ticket #8774.
588 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
589 d'autorisation.
590 Ticket #8773.
591 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
592 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
593 Ticket #8765.
594 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
595 Ticket #8764.
596 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
597 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
598 dossier d'instruction.
599 Ticket #8675.
600 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
601 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
602 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
603 Ticket #8676.
604 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
605 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
606 affecté à un instructeur de la communauté.
607 Ticket #8679.
608 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
609 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
610 (ex. : "Dépôt Initial").
611 Ticket #8772.
612 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
613 d’usage.
614 Ticket #8618.
615 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
616 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
617 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
618 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
619 Ticket #8771.
620 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
621 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
622 instructeurs et les permissions "bypass".
623 Ticket #8783.
624 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
625 externe) pour les profils des services consultés.
626 Ticket #8706.
627 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
628 numérisés au profil administrateur général.
629 Ticket #8726.
630 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
631 demande.
632 Ticket #8739.
633 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
634 action directe.
635 Ticket #8738.
636
637
638 3.36.1 (22/03/2017)
639 -------------------
640
641 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
642 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
643 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
644 appliqué.
645 Ticket #8757.
646 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
647 transmis par web service sont désormais complètes.
648 Ticket #8755.
649 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
650
651
652 3.36.0 (03/03/2017)
653 -------------------
654
655 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
656 concernant un ERP.
657 Ticket #8707.
658 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
659 désormais opérationnel.
660 Ticket #8698.
661 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
662 enjeu ADS.
663 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
664 message 213 en provenance du référentiel ERP.
665
666
667 3.35.3 (10/02/2017)
668 -------------------
669
670 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
671 d'instruction.
672 Ticket #8692.
673 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
674 l'identifiant au référentiel ERP.
675 Ticket #8695.
676
677
678 3.35.2 (26/01/2017)
679 -------------------
680
681 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
682 Ticket #8686.
683 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
684 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
685 Ticket #8684.
686
687
688 3.35.1 (06/01/2017)
689 -------------------
690
691 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
692 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
693 Ticket 8671.
694 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
695 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
696 champ est vide.
697 Ticket #8668.
698 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
699 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
700 correction.
701 Ticket #8669.
702 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
703 est, désormais, toujours effective.
704 Ticket #8666.
705 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
706 d'une consultation pour le profil qualificateur.
707 Ticket #8665.
708 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
709 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
710 Ticket #8663.
711 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
712 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
713 en cours ou passée.
714 Ticket #8664.
715
716
717 3.35.0 (15/12/2016)
718 -------------------
719
720 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
721 Ticket #8652.
722 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
723 d'instruction clôturés.
724 Ticket #8655.
725 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
726 suppression des instructions de façon chronologique.
727 Ticket #8656.
728 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
729 Ticket #8654.
730 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
731 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
732 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
733 Ticket #8658.
734 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
735 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
736 demandeurs.
737 Ticket #8657.
738
739
740 3.34.2 (29/11/2016)
741 -------------------
742
743 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
744 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
745 utilisateur.
746 Ticket #8641.
747 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
748 au ws [210] ou [211].
749
750
751 3.34.1 (22/11/2016)
752 -------------------
753
754 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
755 suivants :
756 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
757 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
758 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
759 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
760 pièces ;
761 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
762 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
763 consulter).
764 Ticket #8638.
765
766
767 3.34.0 (17/11/2016)
768 -------------------
769
770 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
771 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
772 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
773 Ticket #8475.
774 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
775 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
776 Ticket #8636.
777 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
778 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
779 la communauté.
780 Ticket #8384.
781 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
782 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
783 Ticket #8429.
784 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
785 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
786 Ticket #8619.
787 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
788 Ticket #8637.
789
790
791 3.33.1 (02/11/2016)
792 -------------------
793
794 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
795 jointe d'une consultation.
796 Ticket #8564.
797 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
798 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
799 Ticket #8612.
800 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
801 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
802 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
803 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
804 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
805 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
806 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
807 Ticket #8613.
808 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
809 affichée.
810 Ticket #8614.
811 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
812 Ticket #8623.
813
814
815 3.33.0 (21/09/2016)
816 -------------------
817
818 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
819 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
820 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
821 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
822 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
823 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
824 Ticket #8562.
825 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
826 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
827 Ticket #8568.
828 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
829 externals.
830 Ticket #8574.
831
832
833 3.32.1 (12/08/2016)
834 -------------------
835
836 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
837 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
838 Ticket #8546.
839
840
841 3.32.0 (28/07/2016)
842 -------------------
843
844 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
845 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
846 Ticket #8540.
847 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
848 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
849 Ticket #8537.
850 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
851 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
852 d'instruction.
853 Ticket #8537.
854 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
855 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
856 d'autorisation.
857 Ticket #8537.
858 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
859 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
860 Ticket #8537.
861 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
862 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
863 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
864 Ticket #8537.
865 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
866 Ticket #8538.
867 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
868 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
869 son état, et certaines données techniques.
870 Ticket #8534.
871 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
872 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
873 Ticket #8526.
874 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
875 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
876 ajouté à la requête "dossier".
877 Ticket #8452.
878 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
879 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
880 la modification de la plupart des services web de l'application.
881 Ticket #8527.
882 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
883 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
884 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
885 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
886 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
887 Ticket #8529.
888 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
889 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
890 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
891 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
892 Ticket #8416.
893 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
894 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
895 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
896 Ticket #8515.
897 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
898 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
899 Ticket #8474.
900 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
901 d'information dans le fichier var/log/services.log
902 Ticket #8528.
903 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
904 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
905 Ticket #8452.
906
907
908 3.31.0 (30/06/2016)
909 -------------------
910
911 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
912 possédant tous les droits.
913 Ticket #8400.
914 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
915 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
916 surfaces issues de la transformation.
917 Ticket #8380.
918 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
919 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
920 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
921 nouveau pour l'export SITADEL.
922 Ticket #8285.
923 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
924 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
925 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
926 Ticket #8378.
927 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
928 demandes d'avis.
929 Ticket #8358.
930 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
931 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
932 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
933 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
934 Ticket #8289.
935 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
936 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
937 la consultation.
938 Tickets #8292, #8293 et #8326.
939 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
940 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
941 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
942 existant.
943 Ticket #8270.
944 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
945 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
946 Ticket #8388.
947 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
948 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
949 paramétrage du type de dossier d'instruction.
950 Ticket #8261.
951 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
952 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
953 Ticket #8291.
954 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
955 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
956 Ticket #8359.
957 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
958 Ticket #8281.
959 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
960 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
961 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
962 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
963 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
964 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
965 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
966 mis à jour.
967 Ticket #8259
968
969 3.30.0 (08/06/2016)
970 -------------------
971
972 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
973 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
974 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
975 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
976 Ticket #8277.
977 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
978 actives synchronisées depuis le SIG.
979 Ticket #8276.
980 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
981 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
982 Ticket #8267.
983 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
984 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
985 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
986 Ticket #8258.
987 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
988 maintenue.
989 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
990 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
991 bord des utilisateurs.
992 Ticket #8269.
993 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
994 à un dossier d'instruction clôturé.
995 Ticket #8266.
996
997
998 3.29.0 (26/05/2016)
999 -------------------
1000
1001 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1002 multi-collectivités.
1003 Ticket #8263.
1004 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1005 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1006 Ticket #8260.
1007 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1008 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1009 Ticket #8251.
1010 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1011 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1012 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1013 collectivité.
1014 Ticket #8252.
1015 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1016 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1017 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1018 Ticket #8250.
1019
1020
1021 3.28.0 (17/05/2016)
1022 -------------------
1023
1024 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1025 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1026 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1027 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1028 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1029 existantes.
1030 Ticket #8246.
1031 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1032 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1033 Ticket #8237.
1034 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1035 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1036 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1037 données techniques.
1038 Ticket #8247.
1039 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1040 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1041 Ticket #8238.
1042 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1043 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1044 Ticket #8243.
1045 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1046 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1047 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1048 Ticket #8241.
1049 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1050 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1051 par collectivité.
1052 Ticket #8245.
1053 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1054 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1055 Ticket #8244.
1056 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1057 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1058 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1059 rattaché à la communauté de communes.
1060 Ticket #8239.
1061 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1062 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1063 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1064 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1065 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1066 Ticket #8240.
1067 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1068 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1069 Ticket #8248.
1070 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1071 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1072 Ticket #8242.
1073
1074
1075 3.27.0 (21/04/2016)
1076 -------------------
1077
1078 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1079 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1080 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1081 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1082 à la date du jour.
1083 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1084 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1085 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1086 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1087 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1088 désormais correctes.
1089 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1090 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1091 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1092 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1093 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1094 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1095 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1096 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1097 documents du dossier.
1098 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1099 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1100 opérateurs &&, ||, == et !=.
1101 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1102 disponibles sur les éditions des consultations.
1103 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1104 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1105 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1106 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1107 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1108 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1109 réception.
1110 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1111 d'avis passées.
1112 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1113 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1114 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1115 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1116 le DI courant.
1117
1118
1119 3.26.2 (15/03/2016)
1120 -------------------
1121
1122 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1123 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1124
1125
1126 3.26.1 (14/03/2016)
1127 -------------------
1128
1129 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1130 dans les compléments d'instruction.
1131
1132
1133 3.26.0 (11/03/2016)
1134 -------------------
1135
1136 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1137 consulter leurs autorisations.
1138 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1139 exports SITADEL.
1140 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1141 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1142 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1143 modification du répertoire + Refonte.
1144 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1145 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1146
1147
1148 3.25.0 (11/02/2016)
1149 -------------------
1150
1151 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1152 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1153 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1154 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1155 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1156 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1157 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1158 nouvelles versions des CERFA.
1159 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1160 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1161 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1162 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1163 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1164 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1165 unitairement).
1166
1167
1168 3.24.0 (13/01/2016)
1169 -------------------
1170
1171 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1172 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1173
1174
1175 3.23.0 (07/01/2016)
1176 -------------------
1177
1178 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1179 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1180 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1181 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1182 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1183 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1184 Code de l'urbanisme.
1185 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1186
1187
1188 3.22.0 (22/12/2015)
1189 -------------------
1190
1191 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1192 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1193 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1194 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1195 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1196 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1197 instruit.
1198
1199
1200 3.21.1 (14/12/2015)
1201 -------------------
1202
1203 * Aucun changement.
1204
1205
1206 3.21.0 (09/12/2015)
1207 -------------------
1208
1209 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1210 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1211 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1212 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1213 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1214 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1215 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1216 ceux liés à la communauté.
1217 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1218 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1219 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1220 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1221 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1222 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1223 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1224 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1225 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1226 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1227 désormais ce n'est plus le cas.
1228 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1229 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1230 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1231
1232
1233 3.20.1 (19/11/2015)
1234 -------------------
1235
1236 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1237 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1238 est présente sur l'événement retour.
1239
1240
1241 3.20.0 (17/11/2015)
1242 -------------------
1243
1244 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1245 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1246 est présente sur l'événement retour.
1247 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1248 l'effectif des ERP.
1249 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1250 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1251 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1252 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1253 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1254 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1255
1256
1257 3.19.5 (03/11/2015)
1258 -------------------
1259
1260 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1261 dans le récépissé de dépôt.
1262
1263
1264 3.19.4 (29/10/2015)
1265 -------------------
1266
1267 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1268 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1269 niveau 1) n'était pas paramétré.
1270 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1271 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1272 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1273 message de validation du formulaire de la demande.
1274
1275
1276 3.19.3 (13/10/2015)
1277 -------------------
1278
1279 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1280 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1281 qui leurs sont affectés.
1282 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1283 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1284
1285
1286 3.19.2 (08/10/2015)
1287 -------------------
1288
1289 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1290 consultation
1291
1292
1293 3.19.1 (02/10/2015)
1294 -------------------
1295
1296 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1297 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1298
1299
1300 3.19.0 (01/10/2015)
1301 -------------------
1302
1303 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1304 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1305 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1306 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1307 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1308 utilisation.
1309 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1310 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1311 fonctionnement du widget.
1312 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1313 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1314 techniques.
1315 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1316 dossiers.
1317 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1318 'infos profil'.
1319 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1320 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1321 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1322 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1323 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1324 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1325 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1326 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1327 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1328 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1329 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1330 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1331 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1332 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1333 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1334 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1335 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1336 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1337 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1338 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1339 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1340 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1341 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1342 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1343 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1344 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1345 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1346 pour corriger cette erreur.
1347 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1348 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1349 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1350 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1351 peut proposer une autre décision" corrigée.
1352 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1353 proposée par la communauté de commune.
1354 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1355 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1356 sur un dossier d'autorisation.
1357
1358
1359 3.18.1 (07/09/2015)
1360 -------------------
1361
1362 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1363 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1364 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1365
1366
1367 3.18.0 (31/08/2015)
1368 -------------------
1369
1370 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1371 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1372 C'est corrigé.
1373 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1374 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1375 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1376 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1377 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1378 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1379 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1380 l'état "Incomplet notifié".
1381 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1382 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1383 de statistique avancée.
1384 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1385 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1386 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1387 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1388 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1389 existe.
1390 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1391 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1392 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1393 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1394 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1395 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1396 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1397 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1398 pour les utilisateurs multi.
1399 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1400 dans le registre d'affichage réglementaire.
1401 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1402 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1403 en commission ne fonctionnait pas.
1404 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1405 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1406
1407 3.17.4 (18/08/2015)
1408 -------------------
1409
1410 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1411 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1412 corrigé.
1413
1414
1415 3.17.3 (10/08/2015)
1416 -------------------
1417
1418 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1419 de statistique avancée.
1420 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1421
1422
1423 3.17.2 (06/08/2015)
1424 -------------------
1425
1426 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1427
1428 3.17.1 (29/07/2015)
1429 -------------------
1430
1431 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1432 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1433 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1434 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1435
1436
1437 3.17.0 (24/07/2015)
1438 -------------------
1439
1440 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1441 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1442 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1443 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1444 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1445 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1446 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1447 des impositions.
1448 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1449 plusieurs fois.
1450 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1451 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1452
1453 3.16.1 (22/07/2015)
1454 -------------------
1455
1456 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1457 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1458 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1459 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1460 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1461 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1462 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1463 "Dossiers limites à 15 jours".
1464 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1465 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1466 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1467 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1468 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1469 l'import de données antérieures.
1470 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1471 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1472 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1473 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1474
1475
1476
1477 3.16.0 (19/06/2015)
1478 -------------------
1479
1480 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1481 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1482 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1483 lors d'un dépôt de demande
1484 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1485 d'ads2007
1486 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1487 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1488 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1489 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1490 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1491 défaut est maintenant sélectionné
1492 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1493 de pages que de logos. C'est corrigé.
1494
1495
1496 3.15.1 (13/05/2015)
1497 -------------------
1498
1499 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1500 événements d'instruction
1501 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1502 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1503
1504
1505 3.15.0 (07/05/2015)
1506 -------------------
1507
1508 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1509 lettres types
1510 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1511 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1512 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1513
1514
1515 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1516 -----------------------
1517
1518 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1519 proposer une autre décision.
1520 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1521 d'instruction.
1522
1523
1524 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1525 -----------------------
1526
1527 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1528 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1529 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1530 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1531 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1532 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1533 d'instruction.
1534 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1535 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1536 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1537 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1538 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1539 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1540 les bibles.
1541
1542
1543 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1544 -----------------------
1545
1546 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1547 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1548 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1549 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1550 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1551 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1552 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1553 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1554 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1555 pour incrémenter le numéro de dossier.
1556 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1557 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1558 dossier.
1559
1560
1561 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1562 -----------------------
1563
1564 * Aucun changement.
1565
1566
1567 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1568 -----------------------
1569
1570 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1571
1572
1573 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1574 -----------------------
1575
1576 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1577 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1578 modification des événements d'instruction.
1579 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1580 pas.
1581 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1582 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1583 une erreur de base de données se produisait.
1584 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1585 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1586 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1587 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1588 corrigé.
1589 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1590 pétitionnaire. C'est corrigé.
1591 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1592 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1593 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1594 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1595 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1596 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1597
1598 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1599 -----------------------
1600
1601 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1602 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1603 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1604 dossier concerné dans les éditions.
1605 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1606 dans les tableaux correspondants
1607 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1608 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1609 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1610 visualisation du dossier.
1611 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1612 contrôles de légalité.
1613
1614
1615 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1616 -----------------------
1617
1618 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1619
1620
1621 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1622 -----------------------
1623
1624 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1625 d'instruction.
1626 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1627 SITADEL.
1628 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1629 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1630 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1631 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1632 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1633 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1634 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1635 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1636 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1637 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1638
1639
1640 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1641 -----------------------
1642
1643 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1644 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1645 C'est corrigé.
1646 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1647 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1648
1649
1650 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1651 -----------------------
1652
1653 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1654 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1655 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1656 consultés au moins une fois.
1657
1658
1659 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1660 -----------------------
1661
1662 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1663 corrects.
1664 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1665 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1666 Un script correctif a été ajouté.
1667 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1668 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1669 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1670 fonctionnelle.
1671
1672 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1673 -----------------------
1674
1675 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1676 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1677 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1678 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1679 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1680
1681
1682 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1683 ----------------------
1684
1685 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1686 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1687 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1688 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1689
1690
1691 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1692 ----------------------
1693
1694 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1695 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1696 renvoyées.
1697 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1698 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1699
1700
1701 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1702 ----------------------
1703 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1704 consultation multiple. C'est corrigé.
1705 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1706 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1707 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1708 de l'import de document numérisés.
1709 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1710 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1711
1712
1713 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1714 ----------------------
1715 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1716 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1717 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1718 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1719 * Mise à jour de la documentation.
1720
1721 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1722 ----------------------
1723 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1724 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1725 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1726 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1727 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1728 * Mise à jour de la documentation.
1729
1730 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1731 ----------------------
1732 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1733 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1734 interval de date.
1735 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1736 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1737 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1738 l'ajout de la demande.
1739 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1740 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1741 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1742 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1743 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1744 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1745 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1746 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1747 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1748 C'est corrigé.
1749 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1750 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1751 d'instruction "avis du maire".
1752 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1753 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1754 dans les loggues des documents numérisés.
1755 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1756 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1757 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1758 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1759 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1760 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1761 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1762 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1763 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1764 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1765 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1766 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1767 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1768 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1769 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1770 * Mise à jour de la documentation.
1771
1772 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1773 ----------------------
1774 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1775 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1776 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1777 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1778 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1779 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1780 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1781 framework.
1782 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1783 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1784 * Mise à jour de la documentation.
1785
1786 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1787 ----------------------
1788 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1789 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1790 doublons.
1791 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1792 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1793 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1794 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1795 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1796 * Mise à jour de la documentation.
1797
1798 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1799 ----------------------
1800 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1801 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1802 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1803 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1804 * Mise à jour de la documentation.
1805
1806 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1807 -----------------------
1808 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1809 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1810 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1811 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1812 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1813 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1814 celles configurées dans le paramétrage du service.
1815 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1816 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1817 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1818 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1819 inutile "Consultations des services :".
1820 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1821 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1822 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1823 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1824 dates" du menu "Suivi".
1825 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1826 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1827 ce ne sont pas des arrêtés.
1828 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1829 les services consultés.
1830 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1831 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1832 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1833 * Mise à jour de la documentation.
1834
1835 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1836 -----------------------
1837 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1838 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1839 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1840 la même que la date limite.
1841 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1842 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1843 les puces des listes ont été modifiées.
1844 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1845 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1846 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1847 d'instruction "avis du maire".
1848 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1849 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1850 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1851 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1852 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1853 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1854 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1855 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1856 des surcharges om_*.
1857 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1858 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1859 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1860 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1861 * Mise à jour de la documentation.
1862
1863 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1864 -----------------------
1865 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1866 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1867 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1868 rencontrés.
1869 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1870 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1871 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1872 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1873 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1874 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1875 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1876 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1877 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1878 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1879 à l'événement d'instruction.
1880 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1881 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1882 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1883 visualisation du dossier d'instruction.
1884 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1885 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1886 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1887 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1888 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1889 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1890 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1891 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1892 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1893 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1894 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1895 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1896 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1897 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1898 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1899 constamment affichés.
1900 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1901 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1902 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1903 et non son libellé.
1904 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1905 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1906 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1907 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1908 * Mise à jour de la documentation.
1909
1910 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1911 -----------------------
1912 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1913 pdf du dossier et sous-états de commission.
1914 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1915 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1916 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1917 commission d'un dossier d'instruction
1918 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1919 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1920 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1921 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1922 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1923 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1924 d'instruction.
1925 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1926 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1927 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1928 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1929 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1930 d'instruction qui lui était affectée.
1931 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1932 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1933 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1934 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1935 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1936 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1937 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1938 sous-groupe lié à une contrainte
1939 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1940 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1941 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1942 * Mise à jour de la documentation.
1943
1944 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1945 -----------------------
1946 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1947 d'autorisation
1948 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1949 d'événement d'instruction
1950 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1951 est affiché
1952 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1953 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1954 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1955 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1956 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1957 des classes génériques
1958 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1959 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1960 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1961 de consultations multiples.
1962 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1963 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1964 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1965 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1966 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1967 pour ces dossiers est affichée.
1968 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1969 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1970 documents numérisés
1971 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1972 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1973 * Mise à jour de la documentation.
1974
1975 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1976 -----------------------
1977 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1978 notifié' d'un dossier d'instruction
1979 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1980 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1981 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1982 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1983 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1984 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1985 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1986 le menu "Récépissé".
1987 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1988 correction de la date limite affichée.
1989 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1990 visualisation du dossier d'instruction
1991 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1992 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1993 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1994 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1995 déjà géolocalisés.
1996 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1997 de lettres RAR.
1998 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1999 d'adresse.
2000 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2001 consultations.
2002 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2003 dernier caractère était masqué.
2004 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2005 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2006 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2007 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2008 identifiant.
2009 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2010 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2011 n'a pas de lettre-type associée.
2012 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2013 dossier incomplet.
2014 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2015 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2016 * Mise à jour de la documentation.
2017
2018 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2019 -----------------------
2020 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2021 modification d'un dossier d'instruction.
2022 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2023 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2024 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2025 du dossier d'autorisation.
2026 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2027 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2028 demande d'avis.
2029 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2030 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2031 * Mise à jour de la documentation.
2032
2033 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2034 ----------------------
2035 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2036 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2037 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2038 numéro d'événement d'instruction.
2039 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2040 arretés.
2041 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2042 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2043 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2044 maintenant uniques.
2045 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2046 d'un document.
2047 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2048 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2049 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2050 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2051 'arrete'.
2052 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2053 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2054 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2055 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2056 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2057 d'instruction.
2058 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2059 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2060 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2061 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2062 corrigé.
2063 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2064 "instruction".
2065 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2066 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2067 * Mise à jour de la documentation.
2068
2069 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2070 ----------------------
2071 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2072 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2073 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2074 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2075 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2076 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2077 demandes d'avis passées.
2078 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2079 qu'administrateurs.
2080 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2081 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2082 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2083 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2084 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2085 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2086 tableau sur tous les sous-état.
2087 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2088 zoomer.
2089 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2090 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2091 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2092 l'ordre des onglets.
2093 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2094 dossier.
2095 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2096 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2097 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2098 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2099 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2100 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2101 droite du tableau des demandes passées.
2102 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2103 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2104 consultés.
2105 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2106 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2107 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2108 l'éditeur amélioré.
2109 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2110 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2111 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2112 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2113 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2114 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2115 consultation.
2116 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2117 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2118 données se produisait. C'est corrigé.
2119 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2120 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2121 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2122 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2123 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2124 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2125 sur un événement non finalisé.
2126 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2127 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2128 * Mise à jour de la documentation.
2129
2130 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2131 ----------------------
2132 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2133 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2134 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2135 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2136 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2137 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2138 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2139 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2140 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2141 d'autorisation : cela est corrigé.
2142 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2143 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2144 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2145 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2146 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2147 (PRO, ANNULL, etc.).
2148 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2149 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2150 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2151 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2152 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2153 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2154 "Statistiques à la demande".
2155 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2156 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2157 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2158 remplacement par 2 au lieu de 1.
2159 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2160 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2161 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2162 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2163 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2164 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2165 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2166 * Mise à jour de la documentation.
2167
2168 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2169 ----------------------
2170 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2171 demande d'annulation de l'autorisation
2172 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2173 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2174 date d'envoi.
2175 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2176 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2177 C'est corrigé.
2178 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2179 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2180 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2181 l'autorité compétente "État".
2182 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2183 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2184 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2185 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2186 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2187 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2188 * Mise à jour de la documentation.
2189
2190 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2191 --------------------------
2192 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2193 l'événement retour n'est pas valide.
2194 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2195 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2196 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2197 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2198 dans les lettres RAR.
2199 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2200 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2201 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2202 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2203 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2204 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2205 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2206 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2207 retirées.
2208 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2209 pour plus de lisibilité.
2210 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2211 majoration sans RAR'.
2212 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2213 dossiers à planifier.
2214 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2215 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2216 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2217 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2218 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2219 d'instruction.
2220 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2221 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2222 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2223 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2224 comportant plus de cinq caractères.
2225 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2226 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2227 * Mise à jour de la documentation.
2228
2229 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2230 ----------------------
2231 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2232 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2233 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2234 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2235 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2236 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2237 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2238 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2239 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2240 numéros multiples.
2241 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2242 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2243 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2244 instructeurs.
2245 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2246 en pied de page. C'est corrigé.
2247 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2248 faut toutefois le re-paramétrer.
2249 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2250 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2251 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2252 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2253 l'ajout d'un événement d'instruction.
2254 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2255 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2256 défaut et élargissement des champs texte complété.
2257 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2258 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2259 "autre correspondant".
2260 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2261 tous les états et lettres-type.
2262 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2263 - [delai_service] pour les consultations,
2264 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2265 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2266 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2267 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2268 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2269 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2270 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2271 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2272 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2273 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2274 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2275 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2276 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2277 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2278 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2279 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2280 dans le tableau du sous-état instruction.
2281 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2282 modification d'une instruction.
2283 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2284 d'autorisation.
2285 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2286 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2287 * Mise à jour de la documentation.
2288
2289 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2290 ----------------------
2291 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2292 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2293 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2294 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2295 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2296 de page.
2297 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2298 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2299 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2300 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2301 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2302 d'instruction.
2303 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2304 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2305 "Terrain".
2306 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2307 dans la table demandeur.
2308 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2309 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2310 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2311 formulaire d'ajout d'instructions.
2312 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2313 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2314 'date de retour RAR' est non modifiable.
2315 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2316 d'instructon est non modifiable.
2317 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2318 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2319 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2320 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2321 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2322 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2323 pour État'.
2324 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2325 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2326 * Mise à jour de la documentation.
2327
2328 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2329 ----------------------
2330 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2331 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2332 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2333 l'affichage des codes barres.
2334 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2335 le document était tout de même finalisé.
2336 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2337 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2338 avoir plus de trois opérandes.
2339 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2340 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2341 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2342 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2343 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2344 les éditions
2345 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2346 archives.
2347 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2348 correctement.
2349 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2350 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2351 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2352 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2353 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2354 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2355 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2356 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2357 * Mise à jour de la documentation.
2358
2359 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2360 ----------------------
2361 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2362 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2363 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2364 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2365 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2366 instructions et ajouter des consultations.
2367 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2368 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2369 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2370 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2371 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2372 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2373 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2374 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2375 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2376 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2377 d'autorisation et d'instruction.
2378 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2379 pouvaient ne pas apparaître.
2380 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2381 listes de dossiers d'instruction.
2382 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2383 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2384 * Mise à jour de la documentation.
2385
2386 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2387 ----------------------
2388 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2389
2390 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2391 ----------------------
2392 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2393 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2394 le dossier d'instruction.
2395 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2396 requête "instruction".
2397 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2398 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2399 fil d'Ariane.
2400 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2401 sera affichée à l'utilisateur.
2402 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2403 dossier d'instruction.
2404 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2405 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2406 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2407 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2408 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2409 des destinations des données techniques.
2410 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2411 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2412
2413 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2414 ----------------------
2415 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2416 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2417 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2418 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2419 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2420 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2421 sont nécessaires.
2422
2423 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2424 ----------------------
2425 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2426 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2427 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2428 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2429 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2430 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2431 la génération des édition)
2432 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2433 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2434 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2435 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2436 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2437 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2438 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2439 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2440 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2441 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2442 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2443 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2444 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2445 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2446 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2447 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2448 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2449 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2450 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2451 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2452 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2453 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2454 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2455 éditions du dossier d'instruction.
2456 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2457 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2458 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2459 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2460 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2461 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2462 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2463 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2464 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2465 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2466 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2467 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2468 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2469 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2470 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2471 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2472 nouveau dossier d'instruction.
2473 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2474 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2475 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2476 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2477 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2478 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2479 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2480 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2481 modifier.
2482 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2483 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2484 l'instructeur.
2485 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2486 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2487 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2488 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2489 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2490 * Mise à jour de la documentation.
2491
2492 3.12.0-a1 - 05/12/2013
2493 ----------------------
2494
2495 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2496 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2497 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2498 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2499 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2500 d'instruction "principal".
2501 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2502 être envoyé au référenciel.
2503 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2504 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2505 DI n'est accepté.
2506 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2507 l'ajout d'une nouvelle demande.
2508 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2509 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2510 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2511 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2512 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2513 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2514 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2515 * Mise à jour de la documentation.
2516
2517 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2518 ----------------------
2519 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2520 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2521 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2522 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2523 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2524 ayant servi à rédiger le courrier.
2525 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2526 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2527 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2528 réception de l'AR (événement lié).
2529 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2530 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2531 dossier AT vers le référentiel ERP.
2532 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2533 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2534 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2535 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2536 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2537 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2538 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2539 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2540 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2541 'instruction' servant aux éditions.
2542 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2543
2544 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2545 ----------------------
2546
2547 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2548 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2549 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2550 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2551 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2552 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2553 infobulle.
2554 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2555 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2556 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2557 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2558 ou accepté.
2559 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2560 compétente est définie par événement d'instruction.
2561 * Doc - Mise à jour de la documentation
2562
2563 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2564 ---------------------
2565
2566 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2567 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2568 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2569 de l'année de la date de la demande.
2570 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2571 et avis_consultation pour la reprise de données.
2572 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2573 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2574 par rapport au libelle.
2575 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2576 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2577 categorie_demandeur.
2578 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2579 événement d'instruction.
2580 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2581 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2582 fonctionnait pas, problème corrigé.
2583 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2584 onglet.
2585 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2586 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2587 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2588 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2589 trouvées faussées.
2590 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2591 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2592 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2593 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2594 et le DI associé.
2595 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2596 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2597 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2598 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2599 visualisation du dossier d'instruction.
2600 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2601 utilisateurs avec un LDAP.
2602 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2603 lors de la création de la demande.
2604 * Doc - Mise à jour de la documentation
2605
2606 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2607 ---------------------
2608
2609 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2610 dossiers à qualifier.
2611 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2612 dernier dossier d'instruction
2613 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2614 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2615 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2616 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2617 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2618 événement d'instruction.
2619 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2620 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2621 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2622 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2623 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2624 tableau et le formulaire.
2625 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2626 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2627 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2628 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2629 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2630 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2631 quartier et celui des parcelles.
2632 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2633 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2634 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2635 parcelle.
2636 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2637 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2638 * Mise à jour de la documentation.
2639
2640 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2641 ---------------------
2642
2643 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2644 du répertoire pour la numérisation.
2645 * Evol - Support du SIG Elyx.
2646 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2647 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2648 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2649 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2650 demande à partir de la référence cadastrale.
2651 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2652 rapport d'instruction.
2653 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2654 consultation de la liste des dossiers limites.
2655
2656
2657 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2658 ---------------------
2659
2660 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2661 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2662 sur ce même dossier.
2663 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2664 dans une base de données déjà populées.
2665
2666
2667 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2668 ---------------------
2669
2670 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2671 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2672 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2673 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2674 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2675 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2676 états.
2677 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2678 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2679 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2680 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2681 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2682 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2683 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2684 techniques.
2685 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2686 service consulté, guichet unique.
2687 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2688 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2689 DA.
2690 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2691 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2692 juillet 2013.
2693 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2694 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2695 la visualisation du dossier d'instruction.
2696 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2697 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2698 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2699 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2700 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2701 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2702 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2703 Qualification -> Architecte Fréquent.
2704 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2705 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2706 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2707 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2708 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2709 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2710 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2711 techniques et des lots en cours de validité.
2712 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2713 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2714 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2715 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2716 d'une instruction.
2717 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2718 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2719 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2720 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2721 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2722 plus dans le widget.
2723 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2724 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2725 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2726 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2727 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2728 retournée.
2729 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2730 les pièces numérisées.
2731 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2732 paramétrage de celui-ci.
2733 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2734 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2735 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2736 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2737 lien_dossier_lot.
2738 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2739 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2740 * Mise à jour de la documentation.
2741
2742
2743 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2744 ---------------------
2745
2746 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2747 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2748 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2749 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2750 droite.
2751 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2752 pour les instructions de type "arrêté".
2753 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2754 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2755 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2756 affichés.
2757 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2758 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2759 tacite" à la place de "accord tacite".
2760 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2761 été renommé "terrain_adresse_voie".
2762 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2763 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2764 par page.
2765 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2766 nécessaire.
2767 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2768 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2769 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2770 * Mise à jour de la documentation.
2771
2772
2773 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2774 ---------------------
2775
2776 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2777 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2778 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2779 pas.
2780 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2781 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2782 opérationnelle.
2783 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2784 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2785 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2786 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2787 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2788 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2789 impossible.
2790 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2791 le dossier est clôturé.
2792 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2793 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2794 spécifiques aux documents arrêtés.
2795 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2796 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2797 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2798 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2799 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2800 cela fonctionne.
2801 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2802 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2803 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2804 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2805 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2806 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2807 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2808 formulaire des demandeurs.
2809 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2810 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2811 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2812 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2813 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2814 modifiables.
2815 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2816 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2817 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2818 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2819 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2820 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2821 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2822 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2823
2824
2825 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2826 ---------------------
2827
2828 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2829 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2830 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2831 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2832 automatiquement finalisé ;
2833 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2834 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2835 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2836 actions ;
2837 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2838 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2839 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2840 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2841 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2842 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2843 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2844 est automatiquement finalisé ;
2845 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2846 automatiquement finalisé.
2847 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2848 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2849 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2850 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2851 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2852 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2853 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2854 sa division.
2855 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2856 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2857 formulaire de la demande.
2858 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2859 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2860 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2861 d'affichage.
2862 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2863 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2864 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2865
2866
2867 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2868 ---------------------
2869
2870 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2871 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2872 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2873 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2874 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2875 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2876 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2877 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2878 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2879 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2880 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2881 en prévision du développement pour les statistiques.
2882 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2883 et le daact.
2884 * Optimisation du code.
2885 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2886 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2887 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2888 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2889 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2890 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2891 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2892 code.
2893 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2894 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2895 sans avoir séléctionné d'événement.
2896
2897
2898 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2899 ---------------------
2900
2901 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2902 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2903 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2904 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2905 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2906 la règle de numérotation des DI.
2907 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2908 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2909 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2910 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2911 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2912 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2913 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2914 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2915 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2916 dossier d'autorisation.
2917 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2918 techniques.
2919 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2920 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2921 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2922 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2923 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2924 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2925 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2926 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2927 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2928 de bases de données.
2929 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2930 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2931 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2932 Génération de bordereaux.
2933 * Mise à jour de la documentation.
2934 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2935 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2936 est disponible à l'administrateur.
2937 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2938 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2939 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2940 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2941 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2942 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2943 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2944 d'autorisation.
2945
2946
2947 3.3.0-a6
2948
2949 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2950
2951 3.3.0-a5
2952
2953 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2954 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2955
2956 3.3.0-a4
2957
2958 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2959 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2960
2961 3.3.0-a3
2962
2963 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2964
2965 3.3.0-a2
2966
2967
2968
2969 3.1.0-b1
2970
2971 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2972
2973 3.0.0rc2
2974
2975 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2976 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2977
2978
2979 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2980
2981 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2982 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2983 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2984
2985 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2986
2987 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2988
2989 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2990 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2991
2992 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2993 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2994 [Florent MICHON][atReal]
2995
2996 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2997
2998 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2999
3000 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3001 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3002 * ajout du milti polygon et multi ligne
3003
3004 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3005 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3006 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3007
3008 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3009
3010 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3011
3012 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3013
3014 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3015
3016 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3017
3018 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3019
3020 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3021 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3022
3023
3024
3025
3026 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3027 ----------------------
3028 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3029
3030
3031 *** mise en place operationnelle a arles
3032 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3033 - correction des états arles
3034 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3035 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3036 - ajout du champ description dans dossier
3037 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3038 - correction des liens sur les cartes
3039 - enlever regle du menu
3040 - recherche bible.inc
3041 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3042 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3043 - mise en oeuvre de la securite
3044
3045
3046 *** correction post operationnelle
3047 * mise en place d un schema postgresql
3048 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3049 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3050 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3051 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3052 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3053 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3054 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3055 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3056 * correction du parametrage.sql :
3057 rajout de sequence cree pour :
3058 categorie_demandeur
3059 destination,
3060 modification sequence de bible
3061
3062
3063 correction openMairie tab_sig.php
3064 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3065 if($fond_bing=="Oui" )
3066 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3067
3068
3069
3070
3071 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3072 ---------------------
3073
3074 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3075 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3076
3077 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3078 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3079
3080 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3081 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3082
3083 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3084 [atReal][Florent MICHON]
3085
3086
3087 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3088 ---------------------
3089
3090 *
3091
3092 correction saut de page lettretypeinstruction
3093 correction sitadel
3094 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3095 correction reqmo
3096 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3097
3098
3099 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3100 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3101 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3102 * instruction : enlever le debug ***
3103 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3104 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3105
3106 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3107 - ensemble des composants
3108 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3109
3110
3111
3112 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3113 Correctif bug CU (fr)
3114 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3115 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3116
3117 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3118 lang/francais.inc :
3119
3120 (bug)
3121 * en creation/modification
3122 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3123 * en suppression
3124 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3125 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3126 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3127 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3128 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3129
3130 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3131
3132 (bug)
3133 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3134 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3135 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3136 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3137 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3138 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3139 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3140 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3141 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3142
3143 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3144 -> etat corriges
3145 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3146 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3147 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3148 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3149
3150 ===================================================================================
3151
3152 Modifs demandées 30/07/2010
3153
3154 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3155
3156 - avis sur les dossiers
3157 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3158 pgsql/ ...
3159 - avis dans les états
3160 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3161 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3162
3163
3164
3165 =======================================
3166 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3167 =======================================
3168 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3169
3170
3171 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3172 delai.inc
3173 consultation_horslimite.inc
3174 PC_horslimite.inc
3175 PD_horslimite.inc
3176 dossier_horslimite.inc
3177 RU.inc
3178 dossier_observatoire.reqmo
3179 RU.class.php
3180
3181
3182 *** courrier.class ne sert a rien
3183 quartier.class form.inc et inc
3184
3185 *** zone à voir
3186 parcelle.sig
3187
3188
3189
3190 *** concat et date
3191 sql/pgsql/
3192 sql/pgsql/francais
3193
3194 ***taille/max obj
3195 action.class.php
3196 architecte.class
3197 bible.class
3198 blocnote.class
3199 civilite.class
3200 collectivite.class
3201 consultation.class
3202 destination.class
3203 destination_shon.class
3204 dossier.class DP PA CU PC PD
3205 droit.class
3206 etat
3207 evenement.class
3208 instruction.class
3209 instruction_CU.class a tester
3210 nature.class
3211 parcelle.class
3212 pos.class
3213 proprietaire.class
3214 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3215 rivoli.class
3216 service.class
3217
3218 *** requete sql/pgsql et francais OK
3219
3220 *** sig : / cadastre
3221 geom parcelle
3222 geom batiment
3223 geom dossier
3224 geom section
3225 SIG :
3226 * tab_sig
3227 pb des '' pour parcelle, dossier
3228 pb saisie multipolygon
3229 * form_sig
3230 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3231 parcelle.inc
3232 dossier.inc
3233
3234 Bugs a traiter
3235 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3236 * combo.php architecte dans dossier
3237 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3238 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3239 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3240 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3241 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3242 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3243
3244
3245 ========================================================================================
3246
3247 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3248
3249
3250 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3251 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3252 2.01(en cours)
3253
3254 a faire ->version 5.4
3255
3256 [18/03/2010] - CCRVV
3257 (bug) initialisation $path_pear
3258 - trt/numdossier.php
3259 - trt/export_sig.php
3260 - trt/export_pc.php
3261 - trt/export_dp.php
3262 - scr/orm_fenetre.php
3263 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3264
3265
3266 =======================
3267 modification de la base
3268 =======================
3269 table avis
3270 ver2.01.sql
3271 init.sql
3272
3273 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3274 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3275 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3276 - lang/francais.inc
3277 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3278
3279 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3280 trt/export_sitadel.php
3281 trt/sitadel.inc
3282 dyn/menu.inc
3283 lang/francais.inc
3284 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3285 sql/mysql/avis.form.inc
3286
3287
3288 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3289 dossier_observatoire.reqmo.inc
3290
3291 (bug) js firefox (15/12/2009)
3292 scr/edition_d.php
3293 scr/edition_p.php
3294
3295 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3296 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3297 dyn/var.inc liensig2
3298
3299
3300 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3301
3302 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3303 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3304 dossier_sig_sanspos.reqmo
3305
3306 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3307 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3308 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3309 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3310 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3311 (bug) js firefox (15/12/2009)
3312 scr/edition_d.php
3313 scr/edition_p.php
3314 dyn/style.css ->table.dossier
3315
3316
3317 version 2.00 =========================================================================================================
3318 publie le 07 juillet 2009
3319
3320 ********************************************
3321 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3322 ********************************************
3323 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3324 ajout zone solde dans travaux
3325 /data/ver_2.00.sql
3326 /data/init.sql
3327 ********************************************
3328
3329
3330 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3331
3332 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3333 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3334 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3335 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3336 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3337
3338 scripts concernés
3339 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3340 - repertoire sig
3341 -------------
3342 dyn/var.inc :
3343 -------------
3344 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3345 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3346
3347 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3348 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3349 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3350
3351 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3352
3353 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3354 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3355 dossier.class.php + dossier.form.inc
3356 init.sql + ver2.00
3357
3358 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3359 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3360
3361 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3362
3363 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3364 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3365 (bug) regle.form
3366 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3367 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3368 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3369 (bug) spg/combo et combo2.php
3370 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3371
3372
3373
3374
3375
3376
3377 version 1.09 a venir ===================================================================
3378
3379 (*) Mise a jour base de donnees :
3380 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3381 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3382
3383 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3384 dyn/menu.inc
3385 trt/export_pc.php
3386 trt/export_dp.php
3387
3388 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3389 (bug signale par [email protected])
3390 spg/login.php
3391
3392 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3393 index.php
3394 scr/form.php
3395 scr/tab.php
3396 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3397
3398 (+) img/warning_utils.gif
3399
3400 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3401 /obj/utilisateur.class.php
3402 /sql/utilisateur.inc
3403 /sql/utilisateur.form.inc
3404 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3405
3406
3407 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3408 nom obligatoire ?
3409
3410 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3411 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3412 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3413 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3414 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3415
3416 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3417 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3418
3419 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3420 dyn/menu.inc
3421 scr/edition_d.php
3422 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3423 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3424
3425 (bug) 16/05/2008 edition
3426 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3427 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3428 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3429 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3430
3431 version 1.08 ========================================================================
3432
3433 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3434 - form.php
3435 - sous_form
3436 - form_fenetre
3437 - txform
3438
3439 *** arles 04/01/2008 :
3440 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3441 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3442
3443
3444 *** (+) 11/01/2007
3445
3446 - correction libelle pc_acceuil
3447 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3448 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3449 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3450
3451 *** bug SANTES (09/01/2008)
3452 /spg/bible_auto.php
3453
3454 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3455 requette terrain.dossier.inc
3456
3457 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3458 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3459 scr/dossier.php
3460 sql/mysql/dossier.scr.inc
3461 sql/mysql/pc.inc
3462 sql/mysql/pa.inc
3463 sql/mysql/pd.inc
3464 sql/mysql/dp.inc
3465 SIG
3466 dyn/var.inc
3467 - lien et image sig
3468 sql/mysql/terrain.form.inc
3469 - tableau de bord
3470 lien_sig1 et lien_sig
3471
3472 ***(+) import simalis 27/11/2007
3473 rec/import_sig_simalis.php
3474 scr/import
3475
3476
3477 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3478 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3479 data/init.sql
3480 data/ver_1.08.sql
3481 parcelle.form.php
3482 terrain.class.php
3483 terrain.form.php
3484 * image et lien sig
3485 dyn/var.inc
3486 img/sig.png
3487
3488 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3489
3490 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3491 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3492
3493 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3494 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3495
3496 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3497 style.css
3498 form.php
3499 soustabdyn.php
3500
3501 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3502 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3503 menu.inc
3504 PC_modificatif.inc
3505 init.sql
3506 ver_1.08.sql
3507
3508 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3509 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3510 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3511 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3512 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3513
3514 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3515 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3516 pdfetiquette.php
3517 pdflettretype.php
3518 pdflettretype_instruction.php
3519
3520 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3521 DP.inc nom de l instructeur
3522
3523
3524
3525 version 1.07 ========================================================
3526 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3527 arles et vitrolles
3528
3529 *** (+) 27/09/2007
3530 voir bible => retour
3531 requete recepisse_DPC
3532 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3533 numero de dossier dans saisie_consultation
3534 securite
3535
3536 *** DEBUG 20/09/2007
3537 - civilite.class.php : pb de modification
3538 - moteur de recherche: pb affichage
3539 - onglets supplementaire CU PD PA
3540 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3541 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3542 - instruction.class: interdire la modification de date
3543 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3544 - ecran d aide sur tous les formulaires
3545
3546 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3547 - scr/import.php : menu import
3548 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3549 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3550 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3551 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3552 * table terrain : zone supplementaire nom
3553 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3554 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3555 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3556 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3557 - data/mysql/sql/init.sql
3558
3559 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3560 - init.sql : cle primaire avis
3561 - parametrage.sql = avis, bible
3562
3563 *** integration du patch 1.06-1
3564
3565 patch 1.06-1 =======================================================
3566 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3567
3568 version 1.06 ========================================================
3569 - (+) dossier
3570 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3571 date ouverture chantier
3572 date conformite
3573 parcelle_declare + controle
3574 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3575 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3576 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3577 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3578 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3579 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3580 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3581 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3582 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3583 * creation dossier -> popup creation architecte
3584 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3585 * CU : objet_dossier en haut
3586 * architecte
3587 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3588 fax mail, note
3589 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3590
3591 version 1.05 ========================================================
3592 - (+) moteur de recherche
3593 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3594
3595 version 1.04 ========================================================
3596 - moteur de recherche
3597 - workflow
3598 - regles
3599 - courrier
3600
3601 version 1.01 ========================================================
3602 maquette initiale
3603 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3604 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3605 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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