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* Correction et amélioration du widget des dossiers en pré-instruction

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.11.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
8 critères, des dossiers en pré-instruction.
9 Ticket #9275
10 * Correction - Problème de permission sur la de suppression d'un dossier avec
11 un administrateur général ayant un instructeur lié.
12 Ticket #9274
13 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
14 fonctionnement d'openADS car ils bloquent tout ce qui contient la chaîne de
15 caractères "ads".
16 Ticket #9247.
17 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
18 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
19 l'instruction sur un dossier clôturé.
20 Ticket #9276.
21 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément.
22 Ticket #9263.
23 * Correction - Suppression des logs qui s'affichent inutilement dans le
24 error.log.
25 Ticket #9262.
26 * Évolution - Ajout de la date d'affiche de l'avis de dépôt sur le dossier
27 d'instruction.
28 Ticket #9260.
29 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
30 un dossier existant.
31 Ticket #9249.
32 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
33 récupération de celles-ci sur une instruction.
34 Ticket #9250.
35 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
36 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
37 Ticket #9238.
38 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
39 d'un clic sur l'onglet "DI".
40 Ticket #9251.
41 * Correction - Les champs de fusion et variables de remplacement sont désormais
42 correctement interprétés lors de la saisie d'une instruction en rédaction
43 libre directement.
44 Ticket #9240.
45 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
46 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
47 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
48 Ticket #9239.
49 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
50 instructions.
51 Ticket #9237.
52 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
53 prochaine version, liste des points réalisés :
54 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
55 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
56 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
57 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
58 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
59 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
60 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
61 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
62 classe om_dbform (déprécié).
63 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
64 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
65 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
66 méthodes.
67 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
68 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
69 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
70 et service).
71 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
72 retourformulaire.
73 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
74 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
75 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
76 $idxformulaire.
77 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
78 produit un code identique.
79 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
80 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
81 Ticket #9236.
82 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
83 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
84 sa numérotation.
85 Ticket #9277.
86 * Correction - Erreur de base de données lors de la vérification des conditions
87 d'affichage de l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial.
88 Ticket #9235.
89 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
90 les instructions de la communauté.
91 Ticket #9172.
92
93
94 4.11.0 (27/03/2019)
95 -------------------
96
97 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
98 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
99 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
100 Ticket #9179.
101 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
102 et 1.9.3.
103 Ticket #9185.
104
105
106 4.10.0 (27/02/2019)
107 -------------------
108
109 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
110 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
111 mode "Rédaction libre".
112 Ticket #9128.
113 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
114 d'instruction.
115 Ticket #9139.
116 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
117 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
118 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
119 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
120 Ticket #9121.
121 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
122 infractions pour commencer par la date de dépôt.
123 Ticket #9122.
124 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
125 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
126 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
127 Ticket #9117.
128 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
129 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
130 de la consultation et non plus avec la date de réception.
131 Ticket #9127.
132 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
133 dossier d'instruction.
134 Ticket #9126.
135 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
136 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
137 Ticket #9123.
138
139
140 4.9.0 (14/12/2018)
141 ------------------
142
143 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
144 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
145 visite et de parquet.
146 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
147 bord du profil "TECHNICIEN".
148 Ticket #9094.
149 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
150 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
151 contentieux (les infractions et les recours).
152 Ticket #9095.
153 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
154 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
155 Ticket #9097.
156 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
157 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
158 non affectées.
159 Ticket #9099.
160 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
161 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
162 seulement celles en cours d'instruction.
163 Ticket #9098.
164 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
165 sous plusieurs conditions.
166 Ticket #9096.
167 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
168 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
169 Ticket #9102.
170 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
171 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
172 Ticket #9101.
173 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
174 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
175 final.
176 Ticket #9103.
177
178
179 4.8.0 (14/11/2018)
180 ------------------
181
182 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
183 openMairie 4.9.0.
184 Ticket #9079.
185 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
186 numérique.
187 Ticket #9064.
188 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
189 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
190 Ticket #9062.
191 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
192 d'instruction.
193 Ticket #9059.
194 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
195 critères, des derniers dossiers déposés.
196 Ticket #9058.
197 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
198 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
199 Ticket #9057.
200 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
201 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
202 type de demande.
203 Ticket #9056.
204 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
205 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
206 Ticket #9075.
207 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
208 Ticket #9078.
209
210
211 4.7.0 (20/07/2018)
212 ------------------
213
214 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
215 Ticket #9031.
216 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
217 d'instruction.
218 Ticket #9038.
219 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
220 Ticket #9034.
221 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
222 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
223 Ticket #9037.
224 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
225 aux nouvelles versions des CERFA.
226 Ticket #9033.
227 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
228 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
229 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
230 les données techniques.
231 Ticket #9006
232 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
233 l'utilisateur connecté.
234 Ticket #9022.
235 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
236 Ticket #9028.
237 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
238 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
239 Ticket #9019.
240 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
241 Ticket #9018.
242 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
243 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
244 Ticket #8956.
245 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
246 Ticket #9001.
247 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
248 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
249 Ticket #8987.
250 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
251 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
252 Ticket #8988.
253 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
254 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
255 Ticket #8542.
256 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
257 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
258 ne retourne pas cette donnée.
259 Ticket #8999.
260 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
261 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
262 Ticket #8954.
263 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
264 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
265 Ticket #9021.
266 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
267 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
268 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
269 Ticket #9032.
270 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
271 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
272 Ticket #9039.
273 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
274 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
275 Ticket #9023.
276
277
278 4.6.1 (09/02/2018)
279 ------------------
280
281 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
282 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
283 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
284 Ticket #8986.
285 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
286 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
287 Ticket #8985.
288 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
289 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
290 Ticket #8984.
291 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
292 nouveau accessible.
293 Ticket #8980.
294 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
295 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
296 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
297 Ticket #8979.
298 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
299 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
300 Ticket #8978.
301
302
303 4.6.0 (11/01/2018)
304 ------------------
305
306 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
307 Ticket #8955.
308 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
309 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
310 Ticket #8975.
311 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
312 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
313 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
314 Ticket #8937.
315 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
316 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
317 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
318 Ticket #8946.
319 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
320 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
321 Ticket #8945.
322 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
323 Ticket #8939.
324 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
325 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
326 Ticket #8284.
327 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
328 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
329 export SITADEL.
330 Ticket #8952.
331 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
332 service à un utilisateur.
333 Ticket #8543.
334 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
335 le type de voie n'est pas renseigné.
336 Ticket #8928.
337 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
338 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
339 Ticket #8357.
340 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
341 Ticket #8566.
342 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
343 listing des dossiers d'instruction.
344 Ticket #8941.
345 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
346 manuellement sur un dossier d'instruction.
347 Ticket #8616.
348 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
349 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
350 d'instruction.
351 Ticket #8944.
352 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
353 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
354 instructions tacites et retours.
355 Ticket #8953.
356
357
358 4.5.0 (03/10/2017)
359 ------------------
360
361 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
362 rédaction.
363 Ticket #8923.
364 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
365 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
366 Ticket #8914.
367 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
368 dossier d'instruction.
369 Ticket #8922.
370 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
371 SIG, notamment du texte complété.
372 Ticket #8927.
373 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
374 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
375 Ticket #8900.
376 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
377 récupérés automatiquement.
378 Ticket #8901.
379 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
380 Ticket #8915.
381 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
382 dossiers limites.
383 Ticket #8912.
384 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
385 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
386 d'un dossier d'instruction.
387 Ticket #8904.
388 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
389 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
390 finalisés automatiquement.
391 Ticket #8283.
392 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
393 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
394 Ticket #8913.
395 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
396 de test.
397 Ticket #8925.
398 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
399 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
400 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
401 ne pas mettre à jour certaines dates.
402 Ticket #8935.
403
404
405 4.4.0 (09/08/2017)
406 ------------------
407
408 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
409 toutes les instructions.
410 Ticket #8905.
411 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
412 dorénavant modifiable.
413 Ticket #8810.
414 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
415 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
416 Ticket #8910.
417 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
418 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
419 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
420 ça n'aurait pas dû être le cas.
421 Ticket #8907.
422 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
423 d'une demande sur un dossier existant.
424 Ticket #8903.
425 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
426 sous-formulaire.
427 Ticket #8893.
428 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
429 dupliqué.
430 Ticket #8890.
431 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
432 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
433 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
434 Ticket #8889.
435 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
436 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
437 Ticket #8887.
438 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
439 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
440 collectivité de niveau 1 (mono).
441 Ticket #8884.
442 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
443 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
444 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
445 modifications en cours.
446 Ticket #8882.
447 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
448 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
449 Ticket #8881.
450 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
451 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
452 Ticket #8880.
453 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
454 le widget de retour des commissions.
455 Ticket #8878.
456 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
457 la validation d'un ajout multiple.
458 Ticket #8871.
459 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
460 des affectations automatiques.
461 Ticket #8863.
462 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
463 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
464 Ticket #8809.
465 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
466 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
467 pétitionnaire fréquent.
468 Ticket #8565.
469 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
470 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
471 Ticket #8536.
472
473
474 4.3.0 (11/07/2017)
475 ------------------
476
477 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
478 Ticket #8856.
479 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
480 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
481 Ticket #8868.
482 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
483 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
484 clôturés.
485 Ticket #8866.
486 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
487 Ticket #8860.
488 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
489 le menu pour les cinq profils contentieux.
490 Ticket #8861.
491 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
492 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
493 Ticket #8859.
494 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
495 aux pièces numérisées.
496 Ticket #8865.
497 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
498 taxes sont devenus optionnels.
499 Ticket #8867.
500 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
501 un événement d'instruction.
502 Ticket #8845.
503
504
505 4.2.0 (15/06/2017)
506 ------------------
507
508 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
509 Ticket #8826.
510 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
511 Ticket #8841.
512 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
513 nom contenait une apostrophe.
514 Ticket #8842.
515 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
516 Ticket #8831.
517 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
518 Ticket #8824.
519 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
520 consultation supprimé.
521 Ticket #8829.
522 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
523 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
524 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
525 Ticket #8822.
526 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
527 données techniques.
528 Ticket #8825.
529
530
531 4.1.1 (09/06/2017)
532 ------------------
533
534 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
535 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
536 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
537 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
538 Ticket #8840.
539
540
541 4.1.0 (18/05/2017)
542 ------------------
543
544 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
545 Ticket #8819.
546 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
547 Ticket #8808.
548 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
549 pour le profil d'administrateur général.
550 Ticket #8791.
551
552
553 4.0.1 (11/05/2017)
554 ------------------
555
556 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
557 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
558 Ticket #8797.
559 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
560 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
561 permissions de groupe.
562 Ticket #8796.
563 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
564 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
565 Ticket #8795.
566
567
568 4.0.0 (24/04/2017)
569 ------------------
570
571 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
572 infractions.
573 Ticket #8784.
574 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
575 utilisateurs.
576 Ticket #8782.
577 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
578 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
579 Ticket #8779.
580 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
581 des actions du workflow.
582 Ticket #8778.
583 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
584 eux.
585 Ticket #8775.
586 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
587 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
588 Ticket #8774.
589 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
590 d'autorisation.
591 Ticket #8773.
592 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
593 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
594 Ticket #8765.
595 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
596 Ticket #8764.
597 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
598 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
599 dossier d'instruction.
600 Ticket #8675.
601 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
602 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
603 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
604 Ticket #8676.
605 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
606 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
607 affecté à un instructeur de la communauté.
608 Ticket #8679.
609 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
610 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
611 (ex. : "Dépôt Initial").
612 Ticket #8772.
613 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
614 d’usage.
615 Ticket #8618.
616 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
617 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
618 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
619 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
620 Ticket #8771.
621 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
622 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
623 instructeurs et les permissions "bypass".
624 Ticket #8783.
625 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
626 externe) pour les profils des services consultés.
627 Ticket #8706.
628 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
629 numérisés au profil administrateur général.
630 Ticket #8726.
631 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
632 demande.
633 Ticket #8739.
634 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
635 action directe.
636 Ticket #8738.
637
638
639 3.36.1 (22/03/2017)
640 -------------------
641
642 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
643 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
644 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
645 appliqué.
646 Ticket #8757.
647 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
648 transmis par web service sont désormais complètes.
649 Ticket #8755.
650 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
651
652
653 3.36.0 (03/03/2017)
654 -------------------
655
656 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
657 concernant un ERP.
658 Ticket #8707.
659 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
660 désormais opérationnel.
661 Ticket #8698.
662 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
663 enjeu ADS.
664 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
665 message 213 en provenance du référentiel ERP.
666
667
668 3.35.3 (10/02/2017)
669 -------------------
670
671 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
672 d'instruction.
673 Ticket #8692.
674 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
675 l'identifiant au référentiel ERP.
676 Ticket #8695.
677
678
679 3.35.2 (26/01/2017)
680 -------------------
681
682 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
683 Ticket #8686.
684 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
685 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
686 Ticket #8684.
687
688
689 3.35.1 (06/01/2017)
690 -------------------
691
692 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
693 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
694 Ticket 8671.
695 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
696 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
697 champ est vide.
698 Ticket #8668.
699 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
700 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
701 correction.
702 Ticket #8669.
703 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
704 est, désormais, toujours effective.
705 Ticket #8666.
706 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
707 d'une consultation pour le profil qualificateur.
708 Ticket #8665.
709 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
710 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
711 Ticket #8663.
712 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
713 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
714 en cours ou passée.
715 Ticket #8664.
716
717
718 3.35.0 (15/12/2016)
719 -------------------
720
721 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
722 Ticket #8652.
723 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
724 d'instruction clôturés.
725 Ticket #8655.
726 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
727 suppression des instructions de façon chronologique.
728 Ticket #8656.
729 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
730 Ticket #8654.
731 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
732 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
733 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
734 Ticket #8658.
735 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
736 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
737 demandeurs.
738 Ticket #8657.
739
740
741 3.34.2 (29/11/2016)
742 -------------------
743
744 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
745 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
746 utilisateur.
747 Ticket #8641.
748 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
749 au ws [210] ou [211].
750
751
752 3.34.1 (22/11/2016)
753 -------------------
754
755 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
756 suivants :
757 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
758 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
759 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
760 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
761 pièces ;
762 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
763 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
764 consulter).
765 Ticket #8638.
766
767
768 3.34.0 (17/11/2016)
769 -------------------
770
771 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
772 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
773 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
774 Ticket #8475.
775 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
776 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
777 Ticket #8636.
778 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
779 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
780 la communauté.
781 Ticket #8384.
782 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
783 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
784 Ticket #8429.
785 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
786 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
787 Ticket #8619.
788 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
789 Ticket #8637.
790
791
792 3.33.1 (02/11/2016)
793 -------------------
794
795 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
796 jointe d'une consultation.
797 Ticket #8564.
798 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
799 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
800 Ticket #8612.
801 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
802 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
803 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
804 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
805 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
806 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
807 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
808 Ticket #8613.
809 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
810 affichée.
811 Ticket #8614.
812 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
813 Ticket #8623.
814
815
816 3.33.0 (21/09/2016)
817 -------------------
818
819 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
820 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
821 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
822 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
823 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
824 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
825 Ticket #8562.
826 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
827 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
828 Ticket #8568.
829 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
830 externals.
831 Ticket #8574.
832
833
834 3.32.1 (12/08/2016)
835 -------------------
836
837 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
838 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
839 Ticket #8546.
840
841
842 3.32.0 (28/07/2016)
843 -------------------
844
845 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
846 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
847 Ticket #8540.
848 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
849 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
850 Ticket #8537.
851 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
852 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
853 d'instruction.
854 Ticket #8537.
855 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
856 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
857 d'autorisation.
858 Ticket #8537.
859 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
860 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
861 Ticket #8537.
862 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
863 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
864 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
865 Ticket #8537.
866 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
867 Ticket #8538.
868 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
869 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
870 son état, et certaines données techniques.
871 Ticket #8534.
872 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
873 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
874 Ticket #8526.
875 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
876 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
877 ajouté à la requête "dossier".
878 Ticket #8452.
879 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
880 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
881 la modification de la plupart des services web de l'application.
882 Ticket #8527.
883 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
884 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
885 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
886 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
887 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
888 Ticket #8529.
889 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
890 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
891 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
892 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
893 Ticket #8416.
894 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
895 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
896 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
897 Ticket #8515.
898 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
899 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
900 Ticket #8474.
901 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
902 d'information dans le fichier var/log/services.log
903 Ticket #8528.
904 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
905 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
906 Ticket #8452.
907
908
909 3.31.0 (30/06/2016)
910 -------------------
911
912 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
913 possédant tous les droits.
914 Ticket #8400.
915 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
916 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
917 surfaces issues de la transformation.
918 Ticket #8380.
919 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
920 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
921 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
922 nouveau pour l'export SITADEL.
923 Ticket #8285.
924 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
925 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
926 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
927 Ticket #8378.
928 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
929 demandes d'avis.
930 Ticket #8358.
931 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
932 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
933 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
934 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
935 Ticket #8289.
936 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
937 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
938 la consultation.
939 Tickets #8292, #8293 et #8326.
940 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
941 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
942 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
943 existant.
944 Ticket #8270.
945 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
946 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
947 Ticket #8388.
948 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
949 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
950 paramétrage du type de dossier d'instruction.
951 Ticket #8261.
952 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
953 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
954 Ticket #8291.
955 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
956 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
957 Ticket #8359.
958 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
959 Ticket #8281.
960 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
961 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
962 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
963 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
964 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
965 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
966 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
967 mis à jour.
968 Ticket #8259
969
970 3.30.0 (08/06/2016)
971 -------------------
972
973 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
974 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
975 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
976 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
977 Ticket #8277.
978 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
979 actives synchronisées depuis le SIG.
980 Ticket #8276.
981 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
982 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
983 Ticket #8267.
984 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
985 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
986 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
987 Ticket #8258.
988 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
989 maintenue.
990 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
991 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
992 bord des utilisateurs.
993 Ticket #8269.
994 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
995 à un dossier d'instruction clôturé.
996 Ticket #8266.
997
998
999 3.29.0 (26/05/2016)
1000 -------------------
1001
1002 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1003 multi-collectivités.
1004 Ticket #8263.
1005 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1006 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1007 Ticket #8260.
1008 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1009 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1010 Ticket #8251.
1011 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1012 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1013 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1014 collectivité.
1015 Ticket #8252.
1016 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1017 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1018 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1019 Ticket #8250.
1020
1021
1022 3.28.0 (17/05/2016)
1023 -------------------
1024
1025 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1026 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1027 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1028 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1029 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1030 existantes.
1031 Ticket #8246.
1032 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1033 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1034 Ticket #8237.
1035 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1036 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1037 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1038 données techniques.
1039 Ticket #8247.
1040 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1041 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1042 Ticket #8238.
1043 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1044 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1045 Ticket #8243.
1046 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1047 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1048 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1049 Ticket #8241.
1050 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1051 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1052 par collectivité.
1053 Ticket #8245.
1054 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1055 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1056 Ticket #8244.
1057 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1058 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1059 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1060 rattaché à la communauté de communes.
1061 Ticket #8239.
1062 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1063 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1064 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1065 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1066 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1067 Ticket #8240.
1068 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1069 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1070 Ticket #8248.
1071 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1072 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1073 Ticket #8242.
1074
1075
1076 3.27.0 (21/04/2016)
1077 -------------------
1078
1079 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1080 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1081 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1082 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1083 à la date du jour.
1084 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1085 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1086 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1087 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1088 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1089 désormais correctes.
1090 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1091 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1092 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1093 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1094 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1095 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1096 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1097 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1098 documents du dossier.
1099 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1100 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1101 opérateurs &&, ||, == et !=.
1102 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1103 disponibles sur les éditions des consultations.
1104 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1105 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1106 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1107 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1108 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1109 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1110 réception.
1111 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1112 d'avis passées.
1113 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1114 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1115 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1116 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1117 le DI courant.
1118
1119
1120 3.26.2 (15/03/2016)
1121 -------------------
1122
1123 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1124 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1125
1126
1127 3.26.1 (14/03/2016)
1128 -------------------
1129
1130 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1131 dans les compléments d'instruction.
1132
1133
1134 3.26.0 (11/03/2016)
1135 -------------------
1136
1137 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1138 consulter leurs autorisations.
1139 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1140 exports SITADEL.
1141 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1142 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1143 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1144 modification du répertoire + Refonte.
1145 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1146 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1147
1148
1149 3.25.0 (11/02/2016)
1150 -------------------
1151
1152 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1153 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1154 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1155 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1156 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1157 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1158 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1159 nouvelles versions des CERFA.
1160 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1161 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1162 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1163 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1164 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1165 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1166 unitairement).
1167
1168
1169 3.24.0 (13/01/2016)
1170 -------------------
1171
1172 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1173 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1174
1175
1176 3.23.0 (07/01/2016)
1177 -------------------
1178
1179 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1180 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1181 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1182 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1183 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1184 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1185 Code de l'urbanisme.
1186 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1187
1188
1189 3.22.0 (22/12/2015)
1190 -------------------
1191
1192 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1193 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1194 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1195 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1196 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1197 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1198 instruit.
1199
1200
1201 3.21.1 (14/12/2015)
1202 -------------------
1203
1204 * Aucun changement.
1205
1206
1207 3.21.0 (09/12/2015)
1208 -------------------
1209
1210 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1211 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1212 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1213 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1214 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1215 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1216 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1217 ceux liés à la communauté.
1218 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1219 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1220 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1221 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1222 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1223 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1224 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1225 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1226 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1227 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1228 désormais ce n'est plus le cas.
1229 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1230 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1231 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1232
1233
1234 3.20.1 (19/11/2015)
1235 -------------------
1236
1237 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1238 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1239 est présente sur l'événement retour.
1240
1241
1242 3.20.0 (17/11/2015)
1243 -------------------
1244
1245 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1246 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1247 est présente sur l'événement retour.
1248 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1249 l'effectif des ERP.
1250 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1251 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1252 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1253 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1254 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1255 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1256
1257
1258 3.19.5 (03/11/2015)
1259 -------------------
1260
1261 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1262 dans le récépissé de dépôt.
1263
1264
1265 3.19.4 (29/10/2015)
1266 -------------------
1267
1268 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1269 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1270 niveau 1) n'était pas paramétré.
1271 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1272 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1273 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1274 message de validation du formulaire de la demande.
1275
1276
1277 3.19.3 (13/10/2015)
1278 -------------------
1279
1280 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1281 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1282 qui leurs sont affectés.
1283 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1284 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1285
1286
1287 3.19.2 (08/10/2015)
1288 -------------------
1289
1290 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1291 consultation
1292
1293
1294 3.19.1 (02/10/2015)
1295 -------------------
1296
1297 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1298 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1299
1300
1301 3.19.0 (01/10/2015)
1302 -------------------
1303
1304 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1305 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1306 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1307 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1308 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1309 utilisation.
1310 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1311 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1312 fonctionnement du widget.
1313 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1314 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1315 techniques.
1316 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1317 dossiers.
1318 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1319 'infos profil'.
1320 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1321 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1322 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1323 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1324 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1325 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1326 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1327 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1328 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1329 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1330 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1331 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1332 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1333 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1334 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1335 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1336 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1337 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1338 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1339 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1340 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1341 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1342 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1343 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1344 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1345 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1346 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1347 pour corriger cette erreur.
1348 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1349 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1350 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1351 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1352 peut proposer une autre décision" corrigée.
1353 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1354 proposée par la communauté de commune.
1355 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1356 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1357 sur un dossier d'autorisation.
1358
1359
1360 3.18.1 (07/09/2015)
1361 -------------------
1362
1363 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1364 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1365 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1366
1367
1368 3.18.0 (31/08/2015)
1369 -------------------
1370
1371 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1372 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1373 C'est corrigé.
1374 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1375 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1376 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1377 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1378 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1379 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1380 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1381 l'état "Incomplet notifié".
1382 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1383 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1384 de statistique avancée.
1385 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1386 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1387 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1388 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1389 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1390 existe.
1391 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1392 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1393 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1394 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1395 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1396 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1397 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1398 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1399 pour les utilisateurs multi.
1400 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1401 dans le registre d'affichage réglementaire.
1402 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1403 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1404 en commission ne fonctionnait pas.
1405 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1406 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1407
1408 3.17.4 (18/08/2015)
1409 -------------------
1410
1411 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1412 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1413 corrigé.
1414
1415
1416 3.17.3 (10/08/2015)
1417 -------------------
1418
1419 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1420 de statistique avancée.
1421 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1422
1423
1424 3.17.2 (06/08/2015)
1425 -------------------
1426
1427 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1428
1429 3.17.1 (29/07/2015)
1430 -------------------
1431
1432 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1433 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1434 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1435 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1436
1437
1438 3.17.0 (24/07/2015)
1439 -------------------
1440
1441 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1442 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1443 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1444 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1445 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1446 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1447 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1448 des impositions.
1449 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1450 plusieurs fois.
1451 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1452 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1453
1454 3.16.1 (22/07/2015)
1455 -------------------
1456
1457 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1458 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1459 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1460 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1461 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1462 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1463 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1464 "Dossiers limites à 15 jours".
1465 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1466 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1467 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1468 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1469 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1470 l'import de données antérieures.
1471 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1472 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1473 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1474 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1475
1476
1477
1478 3.16.0 (19/06/2015)
1479 -------------------
1480
1481 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1482 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1483 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1484 lors d'un dépôt de demande
1485 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1486 d'ads2007
1487 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1488 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1489 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1490 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1491 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1492 défaut est maintenant sélectionné
1493 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1494 de pages que de logos. C'est corrigé.
1495
1496
1497 3.15.1 (13/05/2015)
1498 -------------------
1499
1500 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1501 événements d'instruction
1502 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1503 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1504
1505
1506 3.15.0 (07/05/2015)
1507 -------------------
1508
1509 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1510 lettres types
1511 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1512 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1513 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1514
1515
1516 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1517 -----------------------
1518
1519 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1520 proposer une autre décision.
1521 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1522 d'instruction.
1523
1524
1525 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1526 -----------------------
1527
1528 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1529 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1530 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1531 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1532 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1533 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1534 d'instruction.
1535 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1536 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1537 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1538 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1539 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1540 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1541 les bibles.
1542
1543
1544 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1545 -----------------------
1546
1547 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1548 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1549 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1550 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1551 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1552 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1553 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1554 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1555 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1556 pour incrémenter le numéro de dossier.
1557 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1558 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1559 dossier.
1560
1561
1562 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1563 -----------------------
1564
1565 * Aucun changement.
1566
1567
1568 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1569 -----------------------
1570
1571 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1572
1573
1574 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1575 -----------------------
1576
1577 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1578 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1579 modification des événements d'instruction.
1580 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1581 pas.
1582 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1583 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1584 une erreur de base de données se produisait.
1585 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1586 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1587 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1588 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1589 corrigé.
1590 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1591 pétitionnaire. C'est corrigé.
1592 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1593 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1594 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1595 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1596 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1597 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1598
1599 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1600 -----------------------
1601
1602 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1603 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1604 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1605 dossier concerné dans les éditions.
1606 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1607 dans les tableaux correspondants
1608 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1609 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1610 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1611 visualisation du dossier.
1612 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1613 contrôles de légalité.
1614
1615
1616 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1617 -----------------------
1618
1619 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1620
1621
1622 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1623 -----------------------
1624
1625 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1626 d'instruction.
1627 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1628 SITADEL.
1629 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1630 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1631 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1632 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1633 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1634 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1635 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1636 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1637 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1638 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1639
1640
1641 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1642 -----------------------
1643
1644 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1645 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1646 C'est corrigé.
1647 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1648 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1649
1650
1651 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1652 -----------------------
1653
1654 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1655 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1656 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1657 consultés au moins une fois.
1658
1659
1660 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1661 -----------------------
1662
1663 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1664 corrects.
1665 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1666 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1667 Un script correctif a été ajouté.
1668 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1669 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1670 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1671 fonctionnelle.
1672
1673 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1674 -----------------------
1675
1676 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1677 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1678 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1679 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1680 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1681
1682
1683 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1684 ----------------------
1685
1686 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1687 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1688 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1689 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1690
1691
1692 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1693 ----------------------
1694
1695 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1696 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1697 renvoyées.
1698 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1699 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1700
1701
1702 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1703 ----------------------
1704 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1705 consultation multiple. C'est corrigé.
1706 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1707 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1708 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1709 de l'import de document numérisés.
1710 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1711 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1712
1713
1714 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1715 ----------------------
1716 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1717 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1718 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1719 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1720 * Mise à jour de la documentation.
1721
1722 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1723 ----------------------
1724 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1725 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1726 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1727 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1728 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1729 * Mise à jour de la documentation.
1730
1731 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1732 ----------------------
1733 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1734 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1735 interval de date.
1736 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1737 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1738 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1739 l'ajout de la demande.
1740 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1741 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1742 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1743 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1744 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1745 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1746 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1747 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1748 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1749 C'est corrigé.
1750 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1751 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1752 d'instruction "avis du maire".
1753 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1754 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1755 dans les loggues des documents numérisés.
1756 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1757 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1758 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1759 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1760 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1761 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1762 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1763 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1764 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1765 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1766 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1767 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1768 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1769 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1770 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1771 * Mise à jour de la documentation.
1772
1773 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1774 ----------------------
1775 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1776 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1777 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1778 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1779 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1780 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1781 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1782 framework.
1783 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1784 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1785 * Mise à jour de la documentation.
1786
1787 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1788 ----------------------
1789 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1790 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1791 doublons.
1792 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1793 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1794 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1795 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1796 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1797 * Mise à jour de la documentation.
1798
1799 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1800 ----------------------
1801 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1802 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1803 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1804 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1805 * Mise à jour de la documentation.
1806
1807 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1808 -----------------------
1809 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1810 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1811 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1812 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1813 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1814 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1815 celles configurées dans le paramétrage du service.
1816 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1817 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1818 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1819 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1820 inutile "Consultations des services :".
1821 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1822 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1823 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1824 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1825 dates" du menu "Suivi".
1826 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1827 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1828 ce ne sont pas des arrêtés.
1829 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1830 les services consultés.
1831 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1832 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1833 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1834 * Mise à jour de la documentation.
1835
1836 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1837 -----------------------
1838 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1839 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1840 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1841 la même que la date limite.
1842 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1843 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1844 les puces des listes ont été modifiées.
1845 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1846 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1847 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1848 d'instruction "avis du maire".
1849 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1850 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1851 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1852 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1853 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1854 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1855 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1856 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1857 des surcharges om_*.
1858 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1859 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1860 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1861 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1862 * Mise à jour de la documentation.
1863
1864 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1865 -----------------------
1866 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1867 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1868 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1869 rencontrés.
1870 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1871 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1872 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1873 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1874 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1875 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1876 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1877 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1878 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1879 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1880 à l'événement d'instruction.
1881 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1882 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1883 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1884 visualisation du dossier d'instruction.
1885 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1886 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1887 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1888 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1889 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1890 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1891 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1892 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1893 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1894 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1895 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1896 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1897 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1898 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1899 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1900 constamment affichés.
1901 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1902 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1903 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1904 et non son libellé.
1905 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1906 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1907 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1908 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1909 * Mise à jour de la documentation.
1910
1911 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1912 -----------------------
1913 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1914 pdf du dossier et sous-états de commission.
1915 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1916 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1917 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1918 commission d'un dossier d'instruction
1919 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1920 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1921 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1922 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1923 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1924 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1925 d'instruction.
1926 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1927 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1928 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1929 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1930 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1931 d'instruction qui lui était affectée.
1932 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1933 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1934 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1935 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1936 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1937 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1938 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1939 sous-groupe lié à une contrainte
1940 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1941 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1942 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1943 * Mise à jour de la documentation.
1944
1945 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1946 -----------------------
1947 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1948 d'autorisation
1949 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1950 d'événement d'instruction
1951 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1952 est affiché
1953 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1954 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1955 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1956 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1957 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1958 des classes génériques
1959 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1960 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1961 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1962 de consultations multiples.
1963 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1964 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1965 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1966 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1967 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1968 pour ces dossiers est affichée.
1969 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1970 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1971 documents numérisés
1972 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1973 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1974 * Mise à jour de la documentation.
1975
1976 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1977 -----------------------
1978 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1979 notifié' d'un dossier d'instruction
1980 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1981 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1982 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1983 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1984 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1985 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1986 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1987 le menu "Récépissé".
1988 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1989 correction de la date limite affichée.
1990 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1991 visualisation du dossier d'instruction
1992 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1993 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1994 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1995 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1996 déjà géolocalisés.
1997 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1998 de lettres RAR.
1999 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
2000 d'adresse.
2001 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2002 consultations.
2003 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2004 dernier caractère était masqué.
2005 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2006 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2007 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2008 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2009 identifiant.
2010 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2011 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2012 n'a pas de lettre-type associée.
2013 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2014 dossier incomplet.
2015 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2016 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2017 * Mise à jour de la documentation.
2018
2019 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2020 -----------------------
2021 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2022 modification d'un dossier d'instruction.
2023 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2024 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2025 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2026 du dossier d'autorisation.
2027 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2028 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2029 demande d'avis.
2030 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2031 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2032 * Mise à jour de la documentation.
2033
2034 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2035 ----------------------
2036 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2037 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2038 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2039 numéro d'événement d'instruction.
2040 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2041 arretés.
2042 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2043 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2044 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2045 maintenant uniques.
2046 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2047 d'un document.
2048 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2049 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2050 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2051 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2052 'arrete'.
2053 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2054 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2055 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2056 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2057 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2058 d'instruction.
2059 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2060 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2061 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2062 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2063 corrigé.
2064 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2065 "instruction".
2066 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2067 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2068 * Mise à jour de la documentation.
2069
2070 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2071 ----------------------
2072 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2073 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2074 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2075 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2076 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2077 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2078 demandes d'avis passées.
2079 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2080 qu'administrateurs.
2081 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2082 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2083 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2084 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2085 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2086 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2087 tableau sur tous les sous-état.
2088 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2089 zoomer.
2090 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2091 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2092 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2093 l'ordre des onglets.
2094 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2095 dossier.
2096 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2097 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2098 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2099 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2100 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2101 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2102 droite du tableau des demandes passées.
2103 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2104 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2105 consultés.
2106 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2107 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2108 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2109 l'éditeur amélioré.
2110 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2111 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2112 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2113 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2114 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2115 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2116 consultation.
2117 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2118 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2119 données se produisait. C'est corrigé.
2120 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2121 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2122 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2123 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2124 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2125 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2126 sur un événement non finalisé.
2127 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2128 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2129 * Mise à jour de la documentation.
2130
2131 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2132 ----------------------
2133 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2134 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2135 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2136 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2137 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2138 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2139 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2140 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2141 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2142 d'autorisation : cela est corrigé.
2143 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2144 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2145 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2146 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2147 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2148 (PRO, ANNULL, etc.).
2149 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2150 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2151 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2152 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2153 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2154 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2155 "Statistiques à la demande".
2156 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2157 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2158 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2159 remplacement par 2 au lieu de 1.
2160 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2161 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2162 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2163 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2164 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2165 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2166 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2167 * Mise à jour de la documentation.
2168
2169 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2170 ----------------------
2171 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2172 demande d'annulation de l'autorisation
2173 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2174 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2175 date d'envoi.
2176 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2177 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2178 C'est corrigé.
2179 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2180 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2181 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2182 l'autorité compétente "État".
2183 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2184 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2185 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2186 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2187 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2188 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2189 * Mise à jour de la documentation.
2190
2191 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2192 --------------------------
2193 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2194 l'événement retour n'est pas valide.
2195 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2196 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2197 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2198 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2199 dans les lettres RAR.
2200 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2201 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2202 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2203 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2204 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2205 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2206 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2207 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2208 retirées.
2209 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2210 pour plus de lisibilité.
2211 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2212 majoration sans RAR'.
2213 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2214 dossiers à planifier.
2215 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2216 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2217 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2218 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2219 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2220 d'instruction.
2221 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2222 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2223 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2224 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2225 comportant plus de cinq caractères.
2226 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2227 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2228 * Mise à jour de la documentation.
2229
2230 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2231 ----------------------
2232 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2233 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2234 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2235 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2236 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2237 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2238 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2239 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2240 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2241 numéros multiples.
2242 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2243 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2244 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2245 instructeurs.
2246 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2247 en pied de page. C'est corrigé.
2248 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2249 faut toutefois le re-paramétrer.
2250 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2251 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2252 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2253 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2254 l'ajout d'un événement d'instruction.
2255 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2256 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2257 défaut et élargissement des champs texte complété.
2258 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2259 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2260 "autre correspondant".
2261 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2262 tous les états et lettres-type.
2263 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2264 - [delai_service] pour les consultations,
2265 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2266 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2267 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2268 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2269 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2270 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2271 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2272 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2273 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2274 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2275 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2276 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2277 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2278 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2279 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2280 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2281 dans le tableau du sous-état instruction.
2282 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2283 modification d'une instruction.
2284 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2285 d'autorisation.
2286 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2287 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2288 * Mise à jour de la documentation.
2289
2290 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2291 ----------------------
2292 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2293 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2294 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2295 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2296 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2297 de page.
2298 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2299 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2300 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2301 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2302 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2303 d'instruction.
2304 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2305 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2306 "Terrain".
2307 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2308 dans la table demandeur.
2309 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2310 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2311 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2312 formulaire d'ajout d'instructions.
2313 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2314 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2315 'date de retour RAR' est non modifiable.
2316 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2317 d'instructon est non modifiable.
2318 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2319 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2320 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2321 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2322 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2323 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2324 pour État'.
2325 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2326 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2327 * Mise à jour de la documentation.
2328
2329 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2330 ----------------------
2331 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2332 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2333 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2334 l'affichage des codes barres.
2335 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2336 le document était tout de même finalisé.
2337 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2338 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2339 avoir plus de trois opérandes.
2340 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2341 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2342 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2343 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2344 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2345 les éditions
2346 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2347 archives.
2348 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2349 correctement.
2350 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2351 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2352 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2353 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2354 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2355 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2356 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2357 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2358 * Mise à jour de la documentation.
2359
2360 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2361 ----------------------
2362 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2363 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2364 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2365 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2366 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2367 instructions et ajouter des consultations.
2368 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2369 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2370 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2371 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2372 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2373 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2374 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2375 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2376 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2377 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2378 d'autorisation et d'instruction.
2379 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2380 pouvaient ne pas apparaître.
2381 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2382 listes de dossiers d'instruction.
2383 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2384 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2385 * Mise à jour de la documentation.
2386
2387 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2388 ----------------------
2389 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2390
2391 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2392 ----------------------
2393 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2394 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2395 le dossier d'instruction.
2396 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2397 requête "instruction".
2398 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2399 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2400 fil d'Ariane.
2401 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2402 sera affichée à l'utilisateur.
2403 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2404 dossier d'instruction.
2405 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2406 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2407 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2408 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2409 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2410 des destinations des données techniques.
2411 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2412 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2413
2414 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2415 ----------------------
2416 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2417 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2418 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2419 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2420 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2421 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2422 sont nécessaires.
2423
2424 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2425 ----------------------
2426 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2427 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2428 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2429 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2430 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2431 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2432 la génération des édition)
2433 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2434 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2435 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2436 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2437 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2438 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2439 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2440 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2441 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2442 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2443 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2444 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2445 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2446 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2447 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2448 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2449 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2450 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2451 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2452 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2453 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2454 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2455 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2456 éditions du dossier d'instruction.
2457 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2458 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2459 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2460 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2461 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2462 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2463 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2464 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2465 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2466 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2467 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2468 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2469 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2470 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2471 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2472 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2473 nouveau dossier d'instruction.
2474 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2475 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2476 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2477 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2478 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2479 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2480 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2481 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2482 modifier.
2483 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2484 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2485 l'instructeur.
2486 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2487 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2488 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2489 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2490 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2491 * Mise à jour de la documentation.
2492
2493 3.12.0-a1 - 05/12/2013
2494 ----------------------
2495
2496 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2497 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2498 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2499 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2500 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2501 d'instruction "principal".
2502 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2503 être envoyé au référenciel.
2504 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2505 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2506 DI n'est accepté.
2507 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2508 l'ajout d'une nouvelle demande.
2509 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2510 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2511 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2512 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2513 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2514 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2515 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2516 * Mise à jour de la documentation.
2517
2518 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2519 ----------------------
2520 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2521 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2522 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2523 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2524 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2525 ayant servi à rédiger le courrier.
2526 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2527 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2528 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2529 réception de l'AR (événement lié).
2530 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2531 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2532 dossier AT vers le référentiel ERP.
2533 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2534 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2535 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2536 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2537 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2538 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2539 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2540 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2541 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2542 'instruction' servant aux éditions.
2543 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2544
2545 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2546 ----------------------
2547
2548 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2549 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2550 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2551 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2552 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2553 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2554 infobulle.
2555 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2556 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2557 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2558 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2559 ou accepté.
2560 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2561 compétente est définie par événement d'instruction.
2562 * Doc - Mise à jour de la documentation
2563
2564 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2565 ---------------------
2566
2567 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2568 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2569 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2570 de l'année de la date de la demande.
2571 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2572 et avis_consultation pour la reprise de données.
2573 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2574 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2575 par rapport au libelle.
2576 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2577 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2578 categorie_demandeur.
2579 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2580 événement d'instruction.
2581 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2582 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2583 fonctionnait pas, problème corrigé.
2584 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2585 onglet.
2586 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2587 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2588 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2589 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2590 trouvées faussées.
2591 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2592 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2593 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2594 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2595 et le DI associé.
2596 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2597 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2598 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2599 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2600 visualisation du dossier d'instruction.
2601 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2602 utilisateurs avec un LDAP.
2603 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2604 lors de la création de la demande.
2605 * Doc - Mise à jour de la documentation
2606
2607 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2608 ---------------------
2609
2610 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2611 dossiers à qualifier.
2612 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2613 dernier dossier d'instruction
2614 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2615 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2616 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2617 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2618 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2619 événement d'instruction.
2620 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2621 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2622 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2623 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2624 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2625 tableau et le formulaire.
2626 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2627 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2628 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2629 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2630 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2631 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2632 quartier et celui des parcelles.
2633 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2634 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2635 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2636 parcelle.
2637 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2638 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2639 * Mise à jour de la documentation.
2640
2641 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2642 ---------------------
2643
2644 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2645 du répertoire pour la numérisation.
2646 * Evol - Support du SIG Elyx.
2647 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2648 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2649 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2650 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2651 demande à partir de la référence cadastrale.
2652 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2653 rapport d'instruction.
2654 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2655 consultation de la liste des dossiers limites.
2656
2657
2658 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2659 ---------------------
2660
2661 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2662 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2663 sur ce même dossier.
2664 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2665 dans une base de données déjà populées.
2666
2667
2668 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2669 ---------------------
2670
2671 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2672 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2673 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2674 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2675 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2676 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2677 états.
2678 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2679 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2680 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2681 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2682 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2683 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2684 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2685 techniques.
2686 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2687 service consulté, guichet unique.
2688 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2689 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2690 DA.
2691 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2692 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2693 juillet 2013.
2694 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2695 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2696 la visualisation du dossier d'instruction.
2697 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2698 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2699 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2700 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2701 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2702 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2703 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2704 Qualification -> Architecte Fréquent.
2705 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2706 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2707 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2708 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2709 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2710 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2711 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2712 techniques et des lots en cours de validité.
2713 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2714 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2715 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2716 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2717 d'une instruction.
2718 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2719 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2720 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2721 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2722 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2723 plus dans le widget.
2724 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2725 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2726 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2727 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2728 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2729 retournée.
2730 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2731 les pièces numérisées.
2732 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2733 paramétrage de celui-ci.
2734 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2735 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2736 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2737 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2738 lien_dossier_lot.
2739 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2740 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2741 * Mise à jour de la documentation.
2742
2743
2744 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2745 ---------------------
2746
2747 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2748 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2749 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2750 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2751 droite.
2752 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2753 pour les instructions de type "arrêté".
2754 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2755 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2756 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2757 affichés.
2758 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2759 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2760 tacite" à la place de "accord tacite".
2761 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2762 été renommé "terrain_adresse_voie".
2763 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2764 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2765 par page.
2766 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2767 nécessaire.
2768 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2769 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2770 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2771 * Mise à jour de la documentation.
2772
2773
2774 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2775 ---------------------
2776
2777 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2778 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2779 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2780 pas.
2781 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2782 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2783 opérationnelle.
2784 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2785 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2786 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2787 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2788 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2789 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2790 impossible.
2791 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2792 le dossier est clôturé.
2793 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2794 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2795 spécifiques aux documents arrêtés.
2796 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2797 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2798 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2799 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2800 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2801 cela fonctionne.
2802 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2803 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2804 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2805 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2806 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2807 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2808 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2809 formulaire des demandeurs.
2810 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2811 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2812 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2813 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2814 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2815 modifiables.
2816 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2817 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2818 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2819 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2820 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2821 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2822 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2823 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2824
2825
2826 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2827 ---------------------
2828
2829 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2830 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2831 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2832 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2833 automatiquement finalisé ;
2834 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2835 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2836 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2837 actions ;
2838 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2839 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2840 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2841 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2842 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2843 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2844 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2845 est automatiquement finalisé ;
2846 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2847 automatiquement finalisé.
2848 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2849 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2850 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2851 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2852 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2853 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2854 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2855 sa division.
2856 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2857 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2858 formulaire de la demande.
2859 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2860 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2861 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2862 d'affichage.
2863 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2864 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2865 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2866
2867
2868 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2869 ---------------------
2870
2871 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2872 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2873 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2874 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2875 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2876 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2877 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2878 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2879 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2880 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2881 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2882 en prévision du développement pour les statistiques.
2883 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2884 et le daact.
2885 * Optimisation du code.
2886 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2887 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2888 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2889 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2890 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2891 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2892 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2893 code.
2894 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2895 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2896 sans avoir séléctionné d'événement.
2897
2898
2899 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2900 ---------------------
2901
2902 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2903 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2904 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2905 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2906 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2907 la règle de numérotation des DI.
2908 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2909 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2910 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2911 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2912 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2913 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2914 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2915 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2916 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2917 dossier d'autorisation.
2918 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2919 techniques.
2920 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2921 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2922 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2923 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2924 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2925 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2926 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2927 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2928 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2929 de bases de données.
2930 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2931 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2932 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2933 Génération de bordereaux.
2934 * Mise à jour de la documentation.
2935 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2936 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2937 est disponible à l'administrateur.
2938 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2939 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2940 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2941 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2942 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2943 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2944 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2945 d'autorisation.
2946
2947
2948 3.3.0-a6
2949
2950 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2951
2952 3.3.0-a5
2953
2954 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2955 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2956
2957 3.3.0-a4
2958
2959 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2960 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2961
2962 3.3.0-a3
2963
2964 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2965
2966 3.3.0-a2
2967
2968
2969
2970 3.1.0-b1
2971
2972 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2973
2974 3.0.0rc2
2975
2976 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2977 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2978
2979
2980 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2981
2982 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2983 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2984 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2985
2986 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2987
2988 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2989
2990 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2991 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2992
2993 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2994 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2995 [Florent MICHON][atReal]
2996
2997 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2998
2999 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
3000
3001 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3002 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3003 * ajout du milti polygon et multi ligne
3004
3005 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3006 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3007 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3008
3009 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3010
3011 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3012
3013 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3014
3015 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3016
3017 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3018
3019 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3020
3021 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3022 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3023
3024
3025
3026
3027 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3028 ----------------------
3029 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3030
3031
3032 *** mise en place operationnelle a arles
3033 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3034 - correction des états arles
3035 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3036 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3037 - ajout du champ description dans dossier
3038 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3039 - correction des liens sur les cartes
3040 - enlever regle du menu
3041 - recherche bible.inc
3042 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3043 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3044 - mise en oeuvre de la securite
3045
3046
3047 *** correction post operationnelle
3048 * mise en place d un schema postgresql
3049 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3050 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3051 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3052 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3053 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3054 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3055 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3056 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3057 * correction du parametrage.sql :
3058 rajout de sequence cree pour :
3059 categorie_demandeur
3060 destination,
3061 modification sequence de bible
3062
3063
3064 correction openMairie tab_sig.php
3065 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3066 if($fond_bing=="Oui" )
3067 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3068
3069
3070
3071
3072 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3073 ---------------------
3074
3075 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3076 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3077
3078 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3079 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3080
3081 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3082 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3083
3084 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3085 [atReal][Florent MICHON]
3086
3087
3088 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3089 ---------------------
3090
3091 *
3092
3093 correction saut de page lettretypeinstruction
3094 correction sitadel
3095 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3096 correction reqmo
3097 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3098
3099
3100 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3101 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3102 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3103 * instruction : enlever le debug ***
3104 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3105 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3106
3107 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3108 - ensemble des composants
3109 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3110
3111
3112
3113 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3114 Correctif bug CU (fr)
3115 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3116 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3117
3118 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3119 lang/francais.inc :
3120
3121 (bug)
3122 * en creation/modification
3123 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3124 * en suppression
3125 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3126 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3127 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3128 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3129 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3130
3131 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3132
3133 (bug)
3134 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3135 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3136 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3137 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3138 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3139 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3140 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3141 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3142 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3143
3144 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3145 -> etat corriges
3146 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3147 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3148 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3149 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3150
3151 ===================================================================================
3152
3153 Modifs demandées 30/07/2010
3154
3155 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3156
3157 - avis sur les dossiers
3158 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3159 pgsql/ ...
3160 - avis dans les états
3161 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3162 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3163
3164
3165
3166 =======================================
3167 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3168 =======================================
3169 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3170
3171
3172 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3173 delai.inc
3174 consultation_horslimite.inc
3175 PC_horslimite.inc
3176 PD_horslimite.inc
3177 dossier_horslimite.inc
3178 RU.inc
3179 dossier_observatoire.reqmo
3180 RU.class.php
3181
3182
3183 *** courrier.class ne sert a rien
3184 quartier.class form.inc et inc
3185
3186 *** zone à voir
3187 parcelle.sig
3188
3189
3190
3191 *** concat et date
3192 sql/pgsql/
3193 sql/pgsql/francais
3194
3195 ***taille/max obj
3196 action.class.php
3197 architecte.class
3198 bible.class
3199 blocnote.class
3200 civilite.class
3201 collectivite.class
3202 consultation.class
3203 destination.class
3204 destination_shon.class
3205 dossier.class DP PA CU PC PD
3206 droit.class
3207 etat
3208 evenement.class
3209 instruction.class
3210 instruction_CU.class a tester
3211 nature.class
3212 parcelle.class
3213 pos.class
3214 proprietaire.class
3215 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3216 rivoli.class
3217 service.class
3218
3219 *** requete sql/pgsql et francais OK
3220
3221 *** sig : / cadastre
3222 geom parcelle
3223 geom batiment
3224 geom dossier
3225 geom section
3226 SIG :
3227 * tab_sig
3228 pb des '' pour parcelle, dossier
3229 pb saisie multipolygon
3230 * form_sig
3231 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3232 parcelle.inc
3233 dossier.inc
3234
3235 Bugs a traiter
3236 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3237 * combo.php architecte dans dossier
3238 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3239 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3240 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3241 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3242 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3243 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3244
3245
3246 ========================================================================================
3247
3248 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3249
3250
3251 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3252 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3253 2.01(en cours)
3254
3255 a faire ->version 5.4
3256
3257 [18/03/2010] - CCRVV
3258 (bug) initialisation $path_pear
3259 - trt/numdossier.php
3260 - trt/export_sig.php
3261 - trt/export_pc.php
3262 - trt/export_dp.php
3263 - scr/orm_fenetre.php
3264 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3265
3266
3267 =======================
3268 modification de la base
3269 =======================
3270 table avis
3271 ver2.01.sql
3272 init.sql
3273
3274 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3275 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3276 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3277 - lang/francais.inc
3278 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3279
3280 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3281 trt/export_sitadel.php
3282 trt/sitadel.inc
3283 dyn/menu.inc
3284 lang/francais.inc
3285 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3286 sql/mysql/avis.form.inc
3287
3288
3289 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3290 dossier_observatoire.reqmo.inc
3291
3292 (bug) js firefox (15/12/2009)
3293 scr/edition_d.php
3294 scr/edition_p.php
3295
3296 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3297 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3298 dyn/var.inc liensig2
3299
3300
3301 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3302
3303 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3304 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3305 dossier_sig_sanspos.reqmo
3306
3307 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3308 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3309 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3310 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3311 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3312 (bug) js firefox (15/12/2009)
3313 scr/edition_d.php
3314 scr/edition_p.php
3315 dyn/style.css ->table.dossier
3316
3317
3318 version 2.00 =========================================================================================================
3319 publie le 07 juillet 2009
3320
3321 ********************************************
3322 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3323 ********************************************
3324 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3325 ajout zone solde dans travaux
3326 /data/ver_2.00.sql
3327 /data/init.sql
3328 ********************************************
3329
3330
3331 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3332
3333 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3334 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3335 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3336 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3337 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3338
3339 scripts concernés
3340 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3341 - repertoire sig
3342 -------------
3343 dyn/var.inc :
3344 -------------
3345 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3346 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3347
3348 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3349 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3350 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3351
3352 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3353
3354 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3355 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3356 dossier.class.php + dossier.form.inc
3357 init.sql + ver2.00
3358
3359 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3360 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3361
3362 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3363
3364 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3365 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3366 (bug) regle.form
3367 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3368 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3369 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3370 (bug) spg/combo et combo2.php
3371 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3372
3373
3374
3375
3376
3377
3378 version 1.09 a venir ===================================================================
3379
3380 (*) Mise a jour base de donnees :
3381 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3382 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3383
3384 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3385 dyn/menu.inc
3386 trt/export_pc.php
3387 trt/export_dp.php
3388
3389 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3390 (bug signale par [email protected])
3391 spg/login.php
3392
3393 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3394 index.php
3395 scr/form.php
3396 scr/tab.php
3397 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3398
3399 (+) img/warning_utils.gif
3400
3401 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3402 /obj/utilisateur.class.php
3403 /sql/utilisateur.inc
3404 /sql/utilisateur.form.inc
3405 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3406
3407
3408 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3409 nom obligatoire ?
3410
3411 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3412 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3413 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3414 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3415 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3416
3417 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3418 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3419
3420 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3421 dyn/menu.inc
3422 scr/edition_d.php
3423 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3424 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3425
3426 (bug) 16/05/2008 edition
3427 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3428 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3429 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3430 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3431
3432 version 1.08 ========================================================================
3433
3434 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3435 - form.php
3436 - sous_form
3437 - form_fenetre
3438 - txform
3439
3440 *** arles 04/01/2008 :
3441 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3442 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3443
3444
3445 *** (+) 11/01/2007
3446
3447 - correction libelle pc_acceuil
3448 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3449 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3450 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3451
3452 *** bug SANTES (09/01/2008)
3453 /spg/bible_auto.php
3454
3455 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3456 requette terrain.dossier.inc
3457
3458 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3459 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3460 scr/dossier.php
3461 sql/mysql/dossier.scr.inc
3462 sql/mysql/pc.inc
3463 sql/mysql/pa.inc
3464 sql/mysql/pd.inc
3465 sql/mysql/dp.inc
3466 SIG
3467 dyn/var.inc
3468 - lien et image sig
3469 sql/mysql/terrain.form.inc
3470 - tableau de bord
3471 lien_sig1 et lien_sig
3472
3473 ***(+) import simalis 27/11/2007
3474 rec/import_sig_simalis.php
3475 scr/import
3476
3477
3478 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3479 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3480 data/init.sql
3481 data/ver_1.08.sql
3482 parcelle.form.php
3483 terrain.class.php
3484 terrain.form.php
3485 * image et lien sig
3486 dyn/var.inc
3487 img/sig.png
3488
3489 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3490
3491 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3492 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3493
3494 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3495 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3496
3497 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3498 style.css
3499 form.php
3500 soustabdyn.php
3501
3502 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3503 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3504 menu.inc
3505 PC_modificatif.inc
3506 init.sql
3507 ver_1.08.sql
3508
3509 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3510 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3511 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3512 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3513 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3514
3515 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3516 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3517 pdfetiquette.php
3518 pdflettretype.php
3519 pdflettretype_instruction.php
3520
3521 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3522 DP.inc nom de l instructeur
3523
3524
3525
3526 version 1.07 ========================================================
3527 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3528 arles et vitrolles
3529
3530 *** (+) 27/09/2007
3531 voir bible => retour
3532 requete recepisse_DPC
3533 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3534 numero de dossier dans saisie_consultation
3535 securite
3536
3537 *** DEBUG 20/09/2007
3538 - civilite.class.php : pb de modification
3539 - moteur de recherche: pb affichage
3540 - onglets supplementaire CU PD PA
3541 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3542 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3543 - instruction.class: interdire la modification de date
3544 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3545 - ecran d aide sur tous les formulaires
3546
3547 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3548 - scr/import.php : menu import
3549 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3550 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3551 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3552 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3553 * table terrain : zone supplementaire nom
3554 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3555 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3556 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3557 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3558 - data/mysql/sql/init.sql
3559
3560 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3561 - init.sql : cle primaire avis
3562 - parametrage.sql = avis, bible
3563
3564 *** integration du patch 1.06-1
3565
3566 patch 1.06-1 =======================================================
3567 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3568
3569 version 1.06 ========================================================
3570 - (+) dossier
3571 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3572 date ouverture chantier
3573 date conformite
3574 parcelle_declare + controle
3575 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3576 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3577 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3578 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3579 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3580 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3581 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3582 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3583 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3584 * creation dossier -> popup creation architecte
3585 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3586 * CU : objet_dossier en haut
3587 * architecte
3588 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3589 fax mail, note
3590 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3591
3592 version 1.05 ========================================================
3593 - (+) moteur de recherche
3594 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3595
3596 version 1.04 ========================================================
3597 - moteur de recherche
3598 - workflow
3599 - regles
3600 - courrier
3601
3602 version 1.01 ========================================================
3603 maquette initiale
3604 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3605 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3606 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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