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* Merge de la branche estimation-taxes

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.1.1 (unreleased)
5 ------------------
6
7 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
8 Ticket #8841.
9 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier la date de dépôt sur un
10 dossier d'instruction non instruit.
11 Ticket #8810.
12 * Correction - Lors de la réorganisation des droits pour le profil
13 GUICHET SUIVI.
14 Ticket #8824.
15 * Correction - Accès aux consultations depuis avis consultation supprimé.
16 Ticket #8829.
17 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
18 d'instruction clôturé pour l’administrateur technique et fonctionnel, et
19 l'administrateur général.
20 Ticket #8822.
21 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
22 données techniques.
23 Ticket #8825.
24
25
26 4.1.0 (18/05/2017)
27 ------------------
28
29 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
30 Ticket #8819.
31 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
32 Ticket #8808.
33 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
34 pour le profil d'administrateur général.
35 Ticket #8791.
36
37
38 4.0.1 (11/05/2017)
39 ------------------
40
41 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
42 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
43 Ticket #8797.
44 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
45 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
46 permissions de groupe.
47 Ticket #8796.
48 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
49 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
50 Ticket #8795.
51
52
53 4.0.0 (24/04/2017)
54 ------------------
55
56 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
57 infractions.
58 Ticket #8784.
59 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
60 utilisateurs.
61 Ticket #8782.
62 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
63 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
64 Ticket #8779.
65 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
66 des actions du workflow.
67 Ticket #8778.
68 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
69 eux.
70 Ticket #8775.
71 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
72 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
73 Ticket #8774.
74 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
75 d'autorisation.
76 Ticket #8773.
77 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
78 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
79 Ticket #8765.
80 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
81 Ticket #8764.
82 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
83 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
84 dossier d'instruction.
85 Ticket #8675.
86 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
87 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
88 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
89 Ticket #8676.
90 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
91 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
92 affecté à un instructeur de la communauté.
93 Ticket #8679.
94 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
95 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
96 (ex. : "Dépôt Initial").
97 Ticket #8772.
98 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
99 d’usage.
100 Ticket #8618.
101 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
102 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
103 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
104 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
105 Ticket #8771.
106 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
107 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
108 instructeurs et les permissions "bypass".
109 Ticket #8783.
110 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
111 externe) pour les profils des services consultés.
112 Ticket #8706.
113 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
114 numérisés au profil administrateur général.
115 Ticket #8726.
116 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
117 demande.
118 Ticket #8739.
119 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
120 action directe.
121 Ticket #8738.
122
123
124 3.36.1 (22/03/2017)
125 -------------------
126
127 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
128 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
129 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
130 appliqué.
131 Ticket #8757.
132 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
133 transmis par web service sont désormais complètes.
134 Ticket #8755.
135 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
136
137
138 3.36.0 (03/03/2017)
139 -------------------
140
141 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
142 concernant un ERP.
143 Ticket #8707.
144 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
145 désormais opérationnel.
146 Ticket #8698.
147 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
148 enjeu ADS.
149 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
150 message 213 en provenance du référentiel ERP.
151
152
153 3.35.3 (10/02/2017)
154 -------------------
155
156 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
157 d'instruction.
158 Ticket #8692.
159 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
160 l'identifiant au référentiel ERP.
161 Ticket #8695.
162
163
164 3.35.2 (26/01/2017)
165 -------------------
166
167 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
168 Ticket #8686.
169 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
170 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
171 Ticket #8684.
172
173
174 3.35.1 (06/01/2017)
175 -------------------
176
177 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
178 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
179 Ticket 8671.
180 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
181 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
182 champ est vide.
183 Ticket #8668.
184 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
185 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
186 correction.
187 Ticket #8669.
188 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
189 est, désormais, toujours effective.
190 Ticket #8666.
191 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
192 d'une consultation pour le profil qualificateur.
193 Ticket #8665.
194 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
195 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
196 Ticket #8663.
197 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
198 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
199 en cours ou passée.
200 Ticket #8664.
201
202
203 3.35.0 (15/12/2016)
204 -------------------
205
206 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
207 Ticket #8652.
208 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
209 d'instruction clôturés.
210 Ticket #8655.
211 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
212 suppression des instructions de façon chronologique.
213 Ticket #8656.
214 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
215 Ticket #8654.
216 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
217 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
218 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
219 Ticket #8658.
220 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
221 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
222 demandeurs.
223 Ticket #8657.
224
225
226 3.34.2 (29/11/2016)
227 -------------------
228
229 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
230 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
231 utilisateur.
232 Ticket #8641.
233 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
234 au ws [210] ou [211].
235
236
237 3.34.1 (22/11/2016)
238 -------------------
239
240 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
241 suivants :
242 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
243 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
244 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
245 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
246 pièces ;
247 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
248 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
249 consulter).
250 Ticket #8638.
251
252
253 3.34.0 (17/11/2016)
254 -------------------
255
256 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
257 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
258 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
259 Ticket #8475.
260 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
261 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
262 Ticket #8636.
263 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
264 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
265 la communauté.
266 Ticket #8384.
267 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
268 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
269 Ticket #8429.
270 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
271 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
272 Ticket #8619.
273 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
274 Ticket #8637.
275
276
277 3.33.1 (02/11/2016)
278 -------------------
279
280 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
281 jointe d'une consultation.
282 Ticket #8564.
283 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
284 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
285 Ticket #8612.
286 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
287 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
288 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
289 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
290 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
291 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
292 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
293 Ticket #8613.
294 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
295 affichée.
296 Ticket #8614.
297 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
298 Ticket #8623.
299
300
301 3.33.0 (21/09/2016)
302 -------------------
303
304 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
305 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
306 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
307 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
308 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
309 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
310 Ticket #8562.
311 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
312 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
313 Ticket #8568.
314 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
315 externals.
316 Ticket #8574.
317
318
319 3.32.1 (12/08/2016)
320 -------------------
321
322 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
323 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
324 Ticket #8546.
325
326
327 3.32.0 (28/07/2016)
328 -------------------
329
330 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
331 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
332 Ticket #8540.
333 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
334 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
335 Ticket #8537.
336 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
337 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
338 d'instruction.
339 Ticket #8537.
340 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
341 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
342 d'autorisation.
343 Ticket #8537.
344 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
345 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
346 Ticket #8537.
347 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
348 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
349 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
350 Ticket #8537.
351 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
352 Ticket #8538.
353 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
354 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
355 son état, et certaines données techniques.
356 Ticket #8534.
357 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
358 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
359 Ticket #8526.
360 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
361 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
362 ajouté à la requête "dossier".
363 Ticket #8452.
364 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
365 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
366 la modification de la plupart des services web de l'application.
367 Ticket #8527.
368 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
369 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
370 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
371 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
372 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
373 Ticket #8529.
374 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
375 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
376 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
377 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
378 Ticket #8416.
379 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
380 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
381 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
382 Ticket #8515.
383 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
384 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
385 Ticket #8474.
386 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
387 d'information dans le fichier var/log/services.log
388 Ticket #8528.
389 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
390 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
391 Ticket #8452.
392
393
394 3.31.0 (30/06/2016)
395 -------------------
396
397 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
398 possédant tous les droits.
399 Ticket #8400.
400 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
401 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
402 surfaces issues de la transformation.
403 Ticket #8380.
404 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
405 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
406 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
407 nouveau pour l'export SITADEL.
408 Ticket #8285.
409 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
410 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
411 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
412 Ticket #8378.
413 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
414 demandes d'avis.
415 Ticket #8358.
416 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
417 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
418 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
419 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
420 Ticket #8289.
421 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
422 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
423 la consultation.
424 Tickets #8292, #8293 et #8326.
425 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
426 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
427 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
428 existant.
429 Ticket #8270.
430 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
431 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
432 Ticket #8388.
433 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
434 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
435 paramétrage du type de dossier d'instruction.
436 Ticket #8261.
437 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
438 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
439 Ticket #8291.
440 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
441 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
442 Ticket #8359.
443 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
444 Ticket #8281.
445 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
446 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
447 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
448 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
449 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
450 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
451 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
452 mis à jour.
453 Ticket #8259
454
455 3.30.0 (08/06/2016)
456 -------------------
457
458 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
459 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
460 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
461 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
462 Ticket #8277.
463 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
464 actives synchronisées depuis le SIG.
465 Ticket #8276.
466 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
467 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
468 Ticket #8267.
469 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
470 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
471 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
472 Ticket #8258.
473 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
474 maintenue.
475 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
476 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
477 bord des utilisateurs.
478 Ticket #8269.
479 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
480 à un dossier d'instruction clôturé.
481 Ticket #8266.
482
483
484 3.29.0 (26/05/2016)
485 -------------------
486
487 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
488 multi-collectivités.
489 Ticket #8263.
490 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
491 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
492 Ticket #8260.
493 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
494 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
495 Ticket #8251.
496 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
497 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
498 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
499 collectivité.
500 Ticket #8252.
501 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
502 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
503 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
504 Ticket #8250.
505
506
507 3.28.0 (17/05/2016)
508 -------------------
509
510 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
511 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
512 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
513 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
514 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
515 existantes.
516 Ticket #8246.
517 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
518 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
519 Ticket #8237.
520 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
521 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
522 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
523 données techniques.
524 Ticket #8247.
525 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
526 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
527 Ticket #8238.
528 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
529 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
530 Ticket #8243.
531 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
532 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
533 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
534 Ticket #8241.
535 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
536 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
537 par collectivité.
538 Ticket #8245.
539 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
540 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
541 Ticket #8244.
542 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
543 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
544 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
545 rattaché à la communauté de communes.
546 Ticket #8239.
547 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
548 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
549 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
550 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
551 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
552 Ticket #8240.
553 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
554 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
555 Ticket #8248.
556 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
557 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
558 Ticket #8242.
559
560
561 3.27.0 (21/04/2016)
562 -------------------
563
564 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
565 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
566 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
567 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
568 à la date du jour.
569 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
570 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
571 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
572 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
573 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
574 désormais correctes.
575 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
576 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
577 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
578 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
579 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
580 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
581 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
582 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
583 documents du dossier.
584 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
585 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
586 opérateurs &&, ||, == et !=.
587 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
588 disponibles sur les éditions des consultations.
589 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
590 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
591 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
592 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
593 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
594 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
595 réception.
596 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
597 d'avis passées.
598 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
599 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
600 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
601 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
602 le DI courant.
603
604
605 3.26.2 (15/03/2016)
606 -------------------
607
608 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
609 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
610
611
612 3.26.1 (14/03/2016)
613 -------------------
614
615 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
616 dans les compléments d'instruction.
617
618
619 3.26.0 (11/03/2016)
620 -------------------
621
622 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
623 consulter leurs autorisations.
624 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
625 exports SITADEL.
626 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
627 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
628 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
629 modification du répertoire + Refonte.
630 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
631 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
632
633
634 3.25.0 (11/02/2016)
635 -------------------
636
637 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
638 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
639 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
640 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
641 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
642 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
643 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
644 nouvelles versions des CERFA.
645 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
646 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
647 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
648 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
649 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
650 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
651 unitairement).
652
653
654 3.24.0 (13/01/2016)
655 -------------------
656
657 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
658 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
659
660
661 3.23.0 (07/01/2016)
662 -------------------
663
664 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
665 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
666 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
667 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
668 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
669 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
670 Code de l'urbanisme.
671 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
672
673
674 3.22.0 (22/12/2015)
675 -------------------
676
677 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
678 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
679 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
680 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
681 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
682 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
683 instruit.
684
685
686 3.21.1 (14/12/2015)
687 -------------------
688
689 * Aucun changement.
690
691
692 3.21.0 (09/12/2015)
693 -------------------
694
695 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
696 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
697 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
698 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
699 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
700 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
701 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
702 ceux liés à la communauté.
703 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
704 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
705 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
706 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
707 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
708 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
709 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
710 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
711 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
712 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
713 désormais ce n'est plus le cas.
714 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
715 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
716 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
717
718
719 3.20.1 (19/11/2015)
720 -------------------
721
722 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
723 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
724 est présente sur l'événement retour.
725
726
727 3.20.0 (17/11/2015)
728 -------------------
729
730 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
731 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
732 est présente sur l'événement retour.
733 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
734 l'effectif des ERP.
735 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
736 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
737 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
738 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
739 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
740 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
741
742
743 3.19.5 (03/11/2015)
744 -------------------
745
746 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
747 dans le récépissé de dépôt.
748
749
750 3.19.4 (29/10/2015)
751 -------------------
752
753 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
754 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
755 niveau 1) n'était pas paramétré.
756 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
757 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
758 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
759 message de validation du formulaire de la demande.
760
761
762 3.19.3 (13/10/2015)
763 -------------------
764
765 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
766 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
767 qui leurs sont affectés.
768 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
769 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
770
771
772 3.19.2 (08/10/2015)
773 -------------------
774
775 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
776 consultation
777
778
779 3.19.1 (02/10/2015)
780 -------------------
781
782 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
783 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
784
785
786 3.19.0 (01/10/2015)
787 -------------------
788
789 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
790 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
791 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
792 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
793 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
794 utilisation.
795 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
796 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
797 fonctionnement du widget.
798 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
799 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
800 techniques.
801 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
802 dossiers.
803 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
804 'infos profil'.
805 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
806 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
807 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
808 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
809 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
810 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
811 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
812 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
813 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
814 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
815 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
816 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
817 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
818 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
819 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
820 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
821 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
822 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
823 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
824 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
825 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
826 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
827 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
828 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
829 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
830 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
831 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
832 pour corriger cette erreur.
833 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
834 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
835 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
836 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
837 peut proposer une autre décision" corrigée.
838 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
839 proposée par la communauté de commune.
840 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
841 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
842 sur un dossier d'autorisation.
843
844
845 3.18.1 (07/09/2015)
846 -------------------
847
848 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
849 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
850 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
851
852
853 3.18.0 (31/08/2015)
854 -------------------
855
856 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
857 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
858 C'est corrigé.
859 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
860 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
861 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
862 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
863 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
864 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
865 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
866 l'état "Incomplet notifié".
867 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
868 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
869 de statistique avancée.
870 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
871 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
872 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
873 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
874 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
875 existe.
876 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
877 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
878 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
879 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
880 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
881 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
882 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
883 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
884 pour les utilisateurs multi.
885 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
886 dans le registre d'affichage réglementaire.
887 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
888 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
889 en commission ne fonctionnait pas.
890 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
891 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
892
893 3.17.4 (18/08/2015)
894 -------------------
895
896 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
897 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
898 corrigé.
899
900
901 3.17.3 (10/08/2015)
902 -------------------
903
904 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
905 de statistique avancée.
906 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
907
908
909 3.17.2 (06/08/2015)
910 -------------------
911
912 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
913
914 3.17.1 (29/07/2015)
915 -------------------
916
917 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
918 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
919 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
920 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
921
922
923 3.17.0 (24/07/2015)
924 -------------------
925
926 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
927 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
928 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
929 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
930 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
931 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
932 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
933 des impositions.
934 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
935 plusieurs fois.
936 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
937 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
938
939 3.16.1 (22/07/2015)
940 -------------------
941
942 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
943 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
944 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
945 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
946 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
947 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
948 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
949 "Dossiers limites à 15 jours".
950 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
951 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
952 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
953 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
954 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
955 l'import de données antérieures.
956 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
957 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
958 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
959 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
960
961
962
963 3.16.0 (19/06/2015)
964 -------------------
965
966 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
967 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
968 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
969 lors d'un dépôt de demande
970 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
971 d'ads2007
972 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
973 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
974 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
975 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
976 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
977 défaut est maintenant sélectionné
978 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
979 de pages que de logos. C'est corrigé.
980
981
982 3.15.1 (13/05/2015)
983 -------------------
984
985 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
986 événements d'instruction
987 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
988 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
989
990
991 3.15.0 (07/05/2015)
992 -------------------
993
994 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
995 lettres types
996 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
997 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
998 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
999
1000
1001 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1002 -----------------------
1003
1004 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1005 proposer une autre décision.
1006 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1007 d'instruction.
1008
1009
1010 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1011 -----------------------
1012
1013 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1014 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1015 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1016 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1017 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1018 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1019 d'instruction.
1020 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1021 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1022 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1023 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1024 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1025 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1026 les bibles.
1027
1028
1029 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1030 -----------------------
1031
1032 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1033 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1034 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1035 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1036 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1037 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1038 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1039 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1040 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1041 pour incrémenter le numéro de dossier.
1042 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1043 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1044 dossier.
1045
1046
1047 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1048 -----------------------
1049
1050 * Aucun changement.
1051
1052
1053 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1054 -----------------------
1055
1056 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1057
1058
1059 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1060 -----------------------
1061
1062 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1063 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1064 modification des événements d'instruction.
1065 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1066 pas.
1067 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1068 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1069 une erreur de base de données se produisait.
1070 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1071 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1072 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1073 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1074 corrigé.
1075 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1076 pétitionnaire. C'est corrigé.
1077 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1078 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1079 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1080 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1081 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1082 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1083
1084 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1085 -----------------------
1086
1087 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1088 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1089 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1090 dossier concerné dans les éditions.
1091 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1092 dans les tableaux correspondants
1093 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1094 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1095 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1096 visualisation du dossier.
1097 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1098 contrôles de légalité.
1099
1100
1101 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1102 -----------------------
1103
1104 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1105
1106
1107 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1108 -----------------------
1109
1110 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1111 d'instruction.
1112 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1113 SITADEL.
1114 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1115 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1116 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1117 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1118 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1119 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1120 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1121 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1122 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1123 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1124
1125
1126 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1127 -----------------------
1128
1129 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1130 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1131 C'est corrigé.
1132 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1133 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1134
1135
1136 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1137 -----------------------
1138
1139 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1140 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1141 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1142 consultés au moins une fois.
1143
1144
1145 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1146 -----------------------
1147
1148 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1149 corrects.
1150 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1151 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1152 Un script correctif a été ajouté.
1153 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1154 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1155 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1156 fonctionnelle.
1157
1158 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1159 -----------------------
1160
1161 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1162 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1163 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1164 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1165 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1166
1167
1168 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1169 ----------------------
1170
1171 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1172 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1173 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1174 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1175
1176
1177 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1178 ----------------------
1179
1180 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1181 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1182 renvoyées.
1183 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1184 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1185
1186
1187 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1188 ----------------------
1189 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1190 consultation multiple. C'est corrigé.
1191 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1192 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1193 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1194 de l'import de document numérisés.
1195 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1196 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1197
1198
1199 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1200 ----------------------
1201 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1202 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1203 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1204 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1205 * Mise à jour de la documentation.
1206
1207 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1208 ----------------------
1209 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1210 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1211 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1212 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1213 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1214 * Mise à jour de la documentation.
1215
1216 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1217 ----------------------
1218 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1219 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1220 interval de date.
1221 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1222 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1223 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1224 l'ajout de la demande.
1225 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1226 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1227 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1228 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1229 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1230 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1231 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1232 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1233 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1234 C'est corrigé.
1235 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1236 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1237 d'instruction "avis du maire".
1238 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1239 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1240 dans les loggues des documents numérisés.
1241 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1242 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1243 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1244 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1245 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1246 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1247 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1248 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1249 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1250 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1251 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1252 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1253 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1254 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1255 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1256 * Mise à jour de la documentation.
1257
1258 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1259 ----------------------
1260 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1261 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1262 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1263 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1264 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1265 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1266 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1267 framework.
1268 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1269 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1270 * Mise à jour de la documentation.
1271
1272 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1273 ----------------------
1274 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1275 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1276 doublons.
1277 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1278 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1279 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1280 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1281 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1282 * Mise à jour de la documentation.
1283
1284 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1285 ----------------------
1286 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1287 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1288 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1289 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1290 * Mise à jour de la documentation.
1291
1292 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1293 -----------------------
1294 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1295 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1296 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1297 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1298 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1299 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1300 celles configurées dans le paramétrage du service.
1301 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1302 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1303 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1304 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1305 inutile "Consultations des services :".
1306 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1307 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1308 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1309 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1310 dates" du menu "Suivi".
1311 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1312 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1313 ce ne sont pas des arrêtés.
1314 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1315 les services consultés.
1316 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1317 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1318 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1319 * Mise à jour de la documentation.
1320
1321 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1322 -----------------------
1323 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1324 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1325 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1326 la même que la date limite.
1327 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1328 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1329 les puces des listes ont été modifiées.
1330 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1331 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1332 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1333 d'instruction "avis du maire".
1334 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1335 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1336 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1337 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1338 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1339 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1340 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1341 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1342 des surcharges om_*.
1343 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1344 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1345 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1346 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1347 * Mise à jour de la documentation.
1348
1349 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1350 -----------------------
1351 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1352 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1353 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1354 rencontrés.
1355 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1356 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1357 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1358 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1359 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1360 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1361 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1362 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1363 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1364 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1365 à l'événement d'instruction.
1366 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1367 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1368 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1369 visualisation du dossier d'instruction.
1370 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1371 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1372 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1373 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1374 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1375 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1376 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1377 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1378 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1379 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1380 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1381 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1382 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1383 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1384 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1385 constamment affichés.
1386 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1387 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1388 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1389 et non son libellé.
1390 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1391 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1392 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1393 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1394 * Mise à jour de la documentation.
1395
1396 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1397 -----------------------
1398 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1399 pdf du dossier et sous-états de commission.
1400 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1401 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1402 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1403 commission d'un dossier d'instruction
1404 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1405 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1406 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1407 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1408 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1409 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1410 d'instruction.
1411 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1412 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1413 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1414 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1415 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1416 d'instruction qui lui était affectée.
1417 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1418 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1419 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1420 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1421 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1422 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1423 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1424 sous-groupe lié à une contrainte
1425 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1426 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1427 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1428 * Mise à jour de la documentation.
1429
1430 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1431 -----------------------
1432 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1433 d'autorisation
1434 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1435 d'événement d'instruction
1436 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1437 est affiché
1438 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1439 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1440 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1441 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1442 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1443 des classes génériques
1444 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1445 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1446 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1447 de consultations multiples.
1448 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1449 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1450 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1451 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1452 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1453 pour ces dossiers est affichée.
1454 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1455 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1456 documents numérisés
1457 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1458 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1459 * Mise à jour de la documentation.
1460
1461 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1462 -----------------------
1463 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1464 notifié' d'un dossier d'instruction
1465 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1466 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1467 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1468 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1469 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1470 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1471 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1472 le menu "Récépissé".
1473 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1474 correction de la date limite affichée.
1475 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1476 visualisation du dossier d'instruction
1477 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1478 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1479 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1480 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1481 déjà géolocalisés.
1482 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1483 de lettres RAR.
1484 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1485 d'adresse.
1486 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1487 consultations.
1488 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1489 dernier caractère était masqué.
1490 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1491 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1492 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1493 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1494 identifiant.
1495 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1496 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1497 n'a pas de lettre-type associée.
1498 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1499 dossier incomplet.
1500 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1501 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1502 * Mise à jour de la documentation.
1503
1504 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1505 -----------------------
1506 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1507 modification d'un dossier d'instruction.
1508 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1509 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1510 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1511 du dossier d'autorisation.
1512 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1513 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1514 demande d'avis.
1515 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1516 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1517 * Mise à jour de la documentation.
1518
1519 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1520 ----------------------
1521 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1522 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1523 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1524 numéro d'événement d'instruction.
1525 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1526 arretés.
1527 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1528 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1529 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1530 maintenant uniques.
1531 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1532 d'un document.
1533 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1534 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1535 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1536 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1537 'arrete'.
1538 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1539 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1540 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1541 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1542 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1543 d'instruction.
1544 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1545 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1546 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1547 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1548 corrigé.
1549 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1550 "instruction".
1551 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1552 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1553 * Mise à jour de la documentation.
1554
1555 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1556 ----------------------
1557 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1558 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1559 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1560 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1561 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1562 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1563 demandes d'avis passées.
1564 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1565 qu'administrateurs.
1566 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1567 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1568 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1569 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1570 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1571 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1572 tableau sur tous les sous-état.
1573 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1574 zoomer.
1575 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1576 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1577 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1578 l'ordre des onglets.
1579 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1580 dossier.
1581 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1582 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1583 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1584 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1585 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1586 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1587 droite du tableau des demandes passées.
1588 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1589 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1590 consultés.
1591 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1592 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1593 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1594 l'éditeur amélioré.
1595 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1596 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1597 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1598 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1599 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1600 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1601 consultation.
1602 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1603 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1604 données se produisait. C'est corrigé.
1605 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1606 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1607 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1608 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1609 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1610 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1611 sur un événement non finalisé.
1612 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1613 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1614 * Mise à jour de la documentation.
1615
1616 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1617 ----------------------
1618 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1619 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1620 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1621 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1622 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1623 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1624 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1625 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1626 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1627 d'autorisation : cela est corrigé.
1628 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1629 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1630 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1631 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1632 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1633 (PRO, ANNULL, etc.).
1634 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1635 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1636 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1637 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1638 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1639 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1640 "Statistiques à la demande".
1641 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1642 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1643 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1644 remplacement par 2 au lieu de 1.
1645 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1646 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1647 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1648 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1649 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1650 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1651 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1652 * Mise à jour de la documentation.
1653
1654 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1655 ----------------------
1656 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1657 demande d'annulation de l'autorisation
1658 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1659 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1660 date d'envoi.
1661 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1662 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1663 C'est corrigé.
1664 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1665 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1666 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1667 l'autorité compétente "État".
1668 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1669 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1670 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1671 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1672 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1673 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1674 * Mise à jour de la documentation.
1675
1676 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1677 --------------------------
1678 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1679 l'événement retour n'est pas valide.
1680 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1681 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1682 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1683 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1684 dans les lettres RAR.
1685 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1686 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1687 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1688 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1689 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1690 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1691 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1692 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1693 retirées.
1694 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1695 pour plus de lisibilité.
1696 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1697 majoration sans RAR'.
1698 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1699 dossiers à planifier.
1700 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1701 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1702 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1703 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1704 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1705 d'instruction.
1706 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1707 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1708 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1709 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1710 comportant plus de cinq caractères.
1711 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1712 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1713 * Mise à jour de la documentation.
1714
1715 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1716 ----------------------
1717 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1718 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1719 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1720 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1721 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1722 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1723 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1724 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1725 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1726 numéros multiples.
1727 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1728 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1729 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1730 instructeurs.
1731 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1732 en pied de page. C'est corrigé.
1733 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1734 faut toutefois le re-paramétrer.
1735 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1736 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1737 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1738 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1739 l'ajout d'un événement d'instruction.
1740 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1741 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1742 défaut et élargissement des champs texte complété.
1743 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1744 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1745 "autre correspondant".
1746 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1747 tous les états et lettres-type.
1748 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1749 - [delai_service] pour les consultations,
1750 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1751 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1752 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1753 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1754 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1755 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1756 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1757 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1758 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1759 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1760 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1761 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1762 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1763 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1764 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1765 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1766 dans le tableau du sous-état instruction.
1767 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1768 modification d'une instruction.
1769 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1770 d'autorisation.
1771 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1772 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1773 * Mise à jour de la documentation.
1774
1775 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1776 ----------------------
1777 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1778 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1779 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1780 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1781 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1782 de page.
1783 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1784 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1785 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1786 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1787 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1788 d'instruction.
1789 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1790 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1791 "Terrain".
1792 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1793 dans la table demandeur.
1794 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1795 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1796 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1797 formulaire d'ajout d'instructions.
1798 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1799 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1800 'date de retour RAR' est non modifiable.
1801 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1802 d'instructon est non modifiable.
1803 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1804 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1805 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1806 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1807 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1808 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1809 pour État'.
1810 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1811 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1812 * Mise à jour de la documentation.
1813
1814 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1815 ----------------------
1816 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1817 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1818 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1819 l'affichage des codes barres.
1820 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1821 le document était tout de même finalisé.
1822 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1823 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1824 avoir plus de trois opérandes.
1825 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1826 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1827 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1828 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1829 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1830 les éditions
1831 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1832 archives.
1833 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1834 correctement.
1835 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1836 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1837 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1838 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1839 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1840 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1841 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1842 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1843 * Mise à jour de la documentation.
1844
1845 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1846 ----------------------
1847 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1848 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1849 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1850 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1851 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1852 instructions et ajouter des consultations.
1853 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1854 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1855 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1856 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1857 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1858 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1859 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1860 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1861 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1862 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1863 d'autorisation et d'instruction.
1864 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1865 pouvaient ne pas apparaître.
1866 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1867 listes de dossiers d'instruction.
1868 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1869 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1870 * Mise à jour de la documentation.
1871
1872 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1873 ----------------------
1874 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1875
1876 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1877 ----------------------
1878 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1879 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1880 le dossier d'instruction.
1881 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1882 requête "instruction".
1883 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1884 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1885 fil d'Ariane.
1886 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1887 sera affichée à l'utilisateur.
1888 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1889 dossier d'instruction.
1890 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1891 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1892 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1893 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1894 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1895 des destinations des données techniques.
1896 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1897 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1898
1899 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1900 ----------------------
1901 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1902 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1903 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1904 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1905 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1906 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1907 sont nécessaires.
1908
1909 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1910 ----------------------
1911 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1912 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1913 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1914 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1915 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1916 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1917 la génération des édition)
1918 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1919 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1920 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1921 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1922 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1923 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1924 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1925 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1926 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1927 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1928 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1929 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1930 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1931 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1932 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1933 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1934 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1935 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1936 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1937 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1938 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1939 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1940 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1941 éditions du dossier d'instruction.
1942 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1943 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1944 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1945 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1946 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1947 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1948 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1949 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1950 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1951 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1952 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1953 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1954 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1955 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1956 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1957 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1958 nouveau dossier d'instruction.
1959 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1960 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1961 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1962 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1963 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1964 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1965 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1966 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1967 modifier.
1968 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1969 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1970 l'instructeur.
1971 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1972 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1973 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1974 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1975 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1976 * Mise à jour de la documentation.
1977
1978 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1979 ----------------------
1980
1981 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1982 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1983 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1984 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1985 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1986 d'instruction "principal".
1987 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1988 être envoyé au référenciel.
1989 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1990 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1991 DI n'est accepté.
1992 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1993 l'ajout d'une nouvelle demande.
1994 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1995 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1996 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1997 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1998 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1999 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2000 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2001 * Mise à jour de la documentation.
2002
2003 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2004 ----------------------
2005 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2006 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2007 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2008 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2009 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2010 ayant servi à rédiger le courrier.
2011 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2012 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2013 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2014 réception de l'AR (événement lié).
2015 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2016 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2017 dossier AT vers le référentiel ERP.
2018 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2019 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2020 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2021 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2022 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2023 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2024 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2025 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2026 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2027 'instruction' servant aux éditions.
2028 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2029
2030 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2031 ----------------------
2032
2033 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2034 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2035 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2036 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2037 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2038 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2039 infobulle.
2040 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2041 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2042 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2043 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2044 ou accepté.
2045 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2046 compétente est définie par événement d'instruction.
2047 * Doc - Mise à jour de la documentation
2048
2049 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2050 ---------------------
2051
2052 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2053 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2054 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2055 de l'année de la date de la demande.
2056 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2057 et avis_consultation pour la reprise de données.
2058 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2059 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2060 par rapport au libelle.
2061 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2062 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2063 categorie_demandeur.
2064 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2065 événement d'instruction.
2066 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2067 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2068 fonctionnait pas, problème corrigé.
2069 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2070 onglet.
2071 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2072 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2073 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2074 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2075 trouvées faussées.
2076 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2077 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2078 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2079 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2080 et le DI associé.
2081 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2082 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2083 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2084 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2085 visualisation du dossier d'instruction.
2086 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2087 utilisateurs avec un LDAP.
2088 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2089 lors de la création de la demande.
2090 * Doc - Mise à jour de la documentation
2091
2092 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2093 ---------------------
2094
2095 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2096 dossiers à qualifier.
2097 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2098 dernier dossier d'instruction
2099 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2100 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2101 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2102 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2103 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2104 événement d'instruction.
2105 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2106 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2107 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2108 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2109 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2110 tableau et le formulaire.
2111 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2112 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2113 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2114 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2115 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2116 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2117 quartier et celui des parcelles.
2118 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2119 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2120 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2121 parcelle.
2122 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2123 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2124 * Mise à jour de la documentation.
2125
2126 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2127 ---------------------
2128
2129 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2130 du répertoire pour la numérisation.
2131 * Evol - Support du SIG Elyx.
2132 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2133 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2134 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2135 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2136 demande à partir de la référence cadastrale.
2137 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2138 rapport d'instruction.
2139 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2140 consultation de la liste des dossiers limites.
2141
2142
2143 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2144 ---------------------
2145
2146 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2147 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2148 sur ce même dossier.
2149 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2150 dans une base de données déjà populées.
2151
2152
2153 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2154 ---------------------
2155
2156 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2157 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2158 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2159 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2160 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2161 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2162 états.
2163 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2164 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2165 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2166 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2167 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2168 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2169 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2170 techniques.
2171 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2172 service consulté, guichet unique.
2173 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2174 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2175 DA.
2176 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2177 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2178 juillet 2013.
2179 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2180 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2181 la visualisation du dossier d'instruction.
2182 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2183 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2184 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2185 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2186 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2187 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2188 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2189 Qualification -> Architecte Fréquent.
2190 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2191 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2192 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2193 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2194 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2195 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2196 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2197 techniques et des lots en cours de validité.
2198 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2199 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2200 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2201 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2202 d'une instruction.
2203 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2204 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2205 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2206 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2207 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2208 plus dans le widget.
2209 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2210 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2211 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2212 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2213 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2214 retournée.
2215 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2216 les pièces numérisées.
2217 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2218 paramétrage de celui-ci.
2219 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2220 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2221 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2222 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2223 lien_dossier_lot.
2224 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2225 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2226 * Mise à jour de la documentation.
2227
2228
2229 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2230 ---------------------
2231
2232 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2233 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2234 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2235 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2236 droite.
2237 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2238 pour les instructions de type "arrêté".
2239 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2240 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2241 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2242 affichés.
2243 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2244 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2245 tacite" à la place de "accord tacite".
2246 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2247 été renommé "terrain_adresse_voie".
2248 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2249 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2250 par page.
2251 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2252 nécessaire.
2253 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2254 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2255 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2256 * Mise à jour de la documentation.
2257
2258
2259 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2260 ---------------------
2261
2262 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2263 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2264 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2265 pas.
2266 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2267 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2268 opérationnelle.
2269 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2270 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2271 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2272 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2273 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2274 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2275 impossible.
2276 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2277 le dossier est clôturé.
2278 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2279 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2280 spécifiques aux documents arrêtés.
2281 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2282 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2283 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2284 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2285 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2286 cela fonctionne.
2287 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2288 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2289 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2290 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2291 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2292 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2293 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2294 formulaire des demandeurs.
2295 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2296 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2297 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2298 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2299 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2300 modifiables.
2301 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2302 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2303 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2304 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2305 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2306 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2307 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2308 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2309
2310
2311 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2312 ---------------------
2313
2314 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2315 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2316 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2317 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2318 automatiquement finalisé ;
2319 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2320 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2321 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2322 actions ;
2323 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2324 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2325 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2326 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2327 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2328 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2329 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2330 est automatiquement finalisé ;
2331 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2332 automatiquement finalisé.
2333 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2334 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2335 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2336 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2337 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2338 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2339 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2340 sa division.
2341 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2342 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2343 formulaire de la demande.
2344 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2345 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2346 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2347 d'affichage.
2348 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2349 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2350 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2351
2352
2353 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2354 ---------------------
2355
2356 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2357 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2358 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2359 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2360 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2361 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2362 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2363 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2364 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2365 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2366 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2367 en prévision du développement pour les statistiques.
2368 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2369 et le daact.
2370 * Optimisation du code.
2371 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2372 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2373 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2374 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2375 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2376 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2377 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2378 code.
2379 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2380 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2381 sans avoir séléctionné d'événement.
2382
2383
2384 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2385 ---------------------
2386
2387 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2388 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2389 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2390 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2391 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2392 la règle de numérotation des DI.
2393 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2394 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2395 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2396 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2397 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2398 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2399 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2400 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2401 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2402 dossier d'autorisation.
2403 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2404 techniques.
2405 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2406 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2407 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2408 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2409 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2410 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2411 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2412 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2413 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2414 de bases de données.
2415 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2416 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2417 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2418 Génération de bordereaux.
2419 * Mise à jour de la documentation.
2420 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2421 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2422 est disponible à l'administrateur.
2423 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2424 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2425 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2426 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2427 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2428 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2429 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2430 d'autorisation.
2431
2432
2433 3.3.0-a6
2434
2435 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2436
2437 3.3.0-a5
2438
2439 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2440 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2441
2442 3.3.0-a4
2443
2444 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2445 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2446
2447 3.3.0-a3
2448
2449 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2450
2451 3.3.0-a2
2452
2453
2454
2455 3.1.0-b1
2456
2457 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2458
2459 3.0.0rc2
2460
2461 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2462 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2463
2464
2465 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2466
2467 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2468 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2469 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2470
2471 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2472
2473 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2474
2475 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2476 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2477
2478 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2479 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2480 [Florent MICHON][atReal]
2481
2482 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2483
2484 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2485
2486 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2487 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2488 * ajout du milti polygon et multi ligne
2489
2490 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2491 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2492 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2493
2494 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2495
2496 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2497
2498 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2499
2500 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2501
2502 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2503
2504 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2505
2506 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2507 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2508
2509
2510
2511
2512 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2513 ----------------------
2514 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2515
2516
2517 *** mise en place operationnelle a arles
2518 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2519 - correction des états arles
2520 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2521 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2522 - ajout du champ description dans dossier
2523 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2524 - correction des liens sur les cartes
2525 - enlever regle du menu
2526 - recherche bible.inc
2527 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2528 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2529 - mise en oeuvre de la securite
2530
2531
2532 *** correction post operationnelle
2533 * mise en place d un schema postgresql
2534 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2535 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2536 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2537 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2538 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2539 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2540 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2541 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2542 * correction du parametrage.sql :
2543 rajout de sequence cree pour :
2544 categorie_demandeur
2545 destination,
2546 modification sequence de bible
2547
2548
2549 correction openMairie tab_sig.php
2550 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2551 if($fond_bing=="Oui" )
2552 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2553
2554
2555
2556
2557 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2558 ---------------------
2559
2560 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2561 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2562
2563 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2564 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2565
2566 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2567 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2568
2569 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2570 [atReal][Florent MICHON]
2571
2572
2573 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2574 ---------------------
2575
2576 *
2577
2578 correction saut de page lettretypeinstruction
2579 correction sitadel
2580 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2581 correction reqmo
2582 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2583
2584
2585 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2586 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2587 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2588 * instruction : enlever le debug ***
2589 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2590 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2591
2592 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2593 - ensemble des composants
2594 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2595
2596
2597
2598 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2599 Correctif bug CU (fr)
2600 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2601 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2602
2603 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2604 lang/francais.inc :
2605
2606 (bug)
2607 * en creation/modification
2608 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2609 * en suppression
2610 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2611 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2612 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2613 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2614 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2615
2616 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2617
2618 (bug)
2619 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2620 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2621 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2622 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2623 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2624 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2625 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2626 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2627 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2628
2629 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2630 -> etat corriges
2631 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2632 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2633 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2634 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2635
2636 ===================================================================================
2637
2638 Modifs demandées 30/07/2010
2639
2640 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2641
2642 - avis sur les dossiers
2643 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2644 pgsql/ ...
2645 - avis dans les états
2646 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2647 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2648
2649
2650
2651 =======================================
2652 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2653 =======================================
2654 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2655
2656
2657 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2658 delai.inc
2659 consultation_horslimite.inc
2660 PC_horslimite.inc
2661 PD_horslimite.inc
2662 dossier_horslimite.inc
2663 RU.inc
2664 dossier_observatoire.reqmo
2665 RU.class.php
2666
2667
2668 *** courrier.class ne sert a rien
2669 quartier.class form.inc et inc
2670
2671 *** zone à voir
2672 parcelle.sig
2673
2674
2675
2676 *** concat et date
2677 sql/pgsql/
2678 sql/pgsql/francais
2679
2680 ***taille/max obj
2681 action.class.php
2682 architecte.class
2683 bible.class
2684 blocnote.class
2685 civilite.class
2686 collectivite.class
2687 consultation.class
2688 destination.class
2689 destination_shon.class
2690 dossier.class DP PA CU PC PD
2691 droit.class
2692 etat
2693 evenement.class
2694 instruction.class
2695 instruction_CU.class a tester
2696 nature.class
2697 parcelle.class
2698 pos.class
2699 proprietaire.class
2700 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2701 rivoli.class
2702 service.class
2703
2704 *** requete sql/pgsql et francais OK
2705
2706 *** sig : / cadastre
2707 geom parcelle
2708 geom batiment
2709 geom dossier
2710 geom section
2711 SIG :
2712 * tab_sig
2713 pb des '' pour parcelle, dossier
2714 pb saisie multipolygon
2715 * form_sig
2716 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2717 parcelle.inc
2718 dossier.inc
2719
2720 Bugs a traiter
2721 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2722 * combo.php architecte dans dossier
2723 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2724 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2725 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2726 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2727 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2728 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2729
2730
2731 ========================================================================================
2732
2733 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2734
2735
2736 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2737 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2738 2.01(en cours)
2739
2740 a faire ->version 5.4
2741
2742 [18/03/2010] - CCRVV
2743 (bug) initialisation $path_pear
2744 - trt/numdossier.php
2745 - trt/export_sig.php
2746 - trt/export_pc.php
2747 - trt/export_dp.php
2748 - scr/orm_fenetre.php
2749 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2750
2751
2752 =======================
2753 modification de la base
2754 =======================
2755 table avis
2756 ver2.01.sql
2757 init.sql
2758
2759 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2760 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2761 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2762 - lang/francais.inc
2763 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2764
2765 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2766 trt/export_sitadel.php
2767 trt/sitadel.inc
2768 dyn/menu.inc
2769 lang/francais.inc
2770 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2771 sql/mysql/avis.form.inc
2772
2773
2774 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2775 dossier_observatoire.reqmo.inc
2776
2777 (bug) js firefox (15/12/2009)
2778 scr/edition_d.php
2779 scr/edition_p.php
2780
2781 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2782 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2783 dyn/var.inc liensig2
2784
2785
2786 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2787
2788 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2789 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2790 dossier_sig_sanspos.reqmo
2791
2792 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2793 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2794 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2795 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2796 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2797 (bug) js firefox (15/12/2009)
2798 scr/edition_d.php
2799 scr/edition_p.php
2800 dyn/style.css ->table.dossier
2801
2802
2803 version 2.00 =========================================================================================================
2804 publie le 07 juillet 2009
2805
2806 ********************************************
2807 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2808 ********************************************
2809 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2810 ajout zone solde dans travaux
2811 /data/ver_2.00.sql
2812 /data/init.sql
2813 ********************************************
2814
2815
2816 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2817
2818 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2819 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2820 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2821 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2822 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2823
2824 scripts concernés
2825 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2826 - repertoire sig
2827 -------------
2828 dyn/var.inc :
2829 -------------
2830 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2831 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2832
2833 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2834 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2835 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2836
2837 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2838
2839 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2840 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2841 dossier.class.php + dossier.form.inc
2842 init.sql + ver2.00
2843
2844 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2845 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2846
2847 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2848
2849 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2850 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2851 (bug) regle.form
2852 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2853 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2854 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2855 (bug) spg/combo et combo2.php
2856 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2857
2858
2859
2860
2861
2862
2863 version 1.09 a venir ===================================================================
2864
2865 (*) Mise a jour base de donnees :
2866 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2867 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2868
2869 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2870 dyn/menu.inc
2871 trt/export_pc.php
2872 trt/export_dp.php
2873
2874 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2875 (bug signale par [email protected])
2876 spg/login.php
2877
2878 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2879 index.php
2880 scr/form.php
2881 scr/tab.php
2882 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2883
2884 (+) img/warning_utils.gif
2885
2886 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2887 /obj/utilisateur.class.php
2888 /sql/utilisateur.inc
2889 /sql/utilisateur.form.inc
2890 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2891
2892
2893 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2894 nom obligatoire ?
2895
2896 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2897 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2898 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2899 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2900 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2901
2902 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2903 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2904
2905 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2906 dyn/menu.inc
2907 scr/edition_d.php
2908 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2909 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2910
2911 (bug) 16/05/2008 edition
2912 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2913 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2914 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2915 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2916
2917 version 1.08 ========================================================================
2918
2919 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2920 - form.php
2921 - sous_form
2922 - form_fenetre
2923 - txform
2924
2925 *** arles 04/01/2008 :
2926 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2927 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2928
2929
2930 *** (+) 11/01/2007
2931
2932 - correction libelle pc_acceuil
2933 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2934 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2935 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2936
2937 *** bug SANTES (09/01/2008)
2938 /spg/bible_auto.php
2939
2940 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2941 requette terrain.dossier.inc
2942
2943 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2944 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2945 scr/dossier.php
2946 sql/mysql/dossier.scr.inc
2947 sql/mysql/pc.inc
2948 sql/mysql/pa.inc
2949 sql/mysql/pd.inc
2950 sql/mysql/dp.inc
2951 SIG
2952 dyn/var.inc
2953 - lien et image sig
2954 sql/mysql/terrain.form.inc
2955 - tableau de bord
2956 lien_sig1 et lien_sig
2957
2958 ***(+) import simalis 27/11/2007
2959 rec/import_sig_simalis.php
2960 scr/import
2961
2962
2963 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2964 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2965 data/init.sql
2966 data/ver_1.08.sql
2967 parcelle.form.php
2968 terrain.class.php
2969 terrain.form.php
2970 * image et lien sig
2971 dyn/var.inc
2972 img/sig.png
2973
2974 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2975
2976 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2977 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2978
2979 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2980 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2981
2982 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2983 style.css
2984 form.php
2985 soustabdyn.php
2986
2987 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2988 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2989 menu.inc
2990 PC_modificatif.inc
2991 init.sql
2992 ver_1.08.sql
2993
2994 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2995 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2996 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2997 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2998 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2999
3000 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3001 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3002 pdfetiquette.php
3003 pdflettretype.php
3004 pdflettretype_instruction.php
3005
3006 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3007 DP.inc nom de l instructeur
3008
3009
3010
3011 version 1.07 ========================================================
3012 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3013 arles et vitrolles
3014
3015 *** (+) 27/09/2007
3016 voir bible => retour
3017 requete recepisse_DPC
3018 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3019 numero de dossier dans saisie_consultation
3020 securite
3021
3022 *** DEBUG 20/09/2007
3023 - civilite.class.php : pb de modification
3024 - moteur de recherche: pb affichage
3025 - onglets supplementaire CU PD PA
3026 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3027 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3028 - instruction.class: interdire la modification de date
3029 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3030 - ecran d aide sur tous les formulaires
3031
3032 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3033 - scr/import.php : menu import
3034 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3035 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3036 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3037 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3038 * table terrain : zone supplementaire nom
3039 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3040 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3041 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3042 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3043 - data/mysql/sql/init.sql
3044
3045 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3046 - init.sql : cle primaire avis
3047 - parametrage.sql = avis, bible
3048
3049 *** integration du patch 1.06-1
3050
3051 patch 1.06-1 =======================================================
3052 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3053
3054 version 1.06 ========================================================
3055 - (+) dossier
3056 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3057 date ouverture chantier
3058 date conformite
3059 parcelle_declare + controle
3060 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3061 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3062 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3063 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3064 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3065 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3066 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3067 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3068 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3069 * creation dossier -> popup creation architecte
3070 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3071 * CU : objet_dossier en haut
3072 * architecte
3073 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3074 fax mail, note
3075 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3076
3077 version 1.05 ========================================================
3078 - (+) moteur de recherche
3079 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3080
3081 version 1.04 ========================================================
3082 - moteur de recherche
3083 - workflow
3084 - regles
3085 - courrier
3086
3087 version 1.01 ========================================================
3088 maquette initiale
3089 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3090 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3091 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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