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→ Merge de la branche 8289_dossiers_lies_geographiquement :
 - Correction du tableau des dossiers liés géographiquement, les dossiers n'étaient pas filtrés par collectivité.
 - Tests RobotFramework complétés
→ HISTORY.txt corrigé, des lignes étaient en double.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.30.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
8 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles mais qui
9 étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est maintenant restreinte
10 aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
11 Ticket #8289
12 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
13 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
14 la consultation.
15 Tickets #8292, #8293 et #8326.
16 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
17 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
18 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction existant.
19 Ticket #8270.
20 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
21 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
22 Ticket #8388.
23 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
24 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
25 paramétrage du type de dossier d'instruction.
26 Ticket #8261.
27 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
28 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
29 Ticket #8291.
30 * Correction - Une colonne en trop dans le CERFA archivé des Déclarations Préalables
31 produisait un PHP Notice à l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
32 * Amélioration - Ajout favicon.
33 Ticket #8281.
34 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
35 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message "Erreur interne".
36 Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message "L'option 'annuaire'
37 n'est pas configurée.".
38
39
40 3.30.0 (08/06/2016)
41 -------------------
42
43 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
44 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
45 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
46 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
47 Ticket #8277.
48 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
49 actives synchronisées depuis le SIG.
50 Ticket #8276.
51 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
52 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
53 Ticket #8267.
54 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
55 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
56 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
57 Ticket #8258.
58 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
59 maintenue.
60 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
61 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
62 bord des utilisateurs.
63 Ticket #8269.
64 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
65 à un dossier d'instruction clôturé.
66 Ticket #8266.
67
68
69 3.29.0 (26/05/2016)
70 -------------------
71
72 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
73 multi-collectivités.
74 Ticket #8263.
75 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
76 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
77 Ticket #8260.
78 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
79 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
80 Ticket #8251.
81 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
82 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
83 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
84 collectivité.
85 Ticket #8252.
86 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
87 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
88 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
89 Ticket #8250.
90
91
92 3.28.0 (17/05/2016)
93 -------------------
94
95 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
96 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
97 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
98 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
99 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
100 existantes.
101 Ticket #8246.
102 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
103 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
104 Ticket #8237.
105 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
106 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
107 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
108 données techniques.
109 Ticket #8247.
110 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
111 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
112 Ticket #8238.
113 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
114 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
115 Ticket #8243.
116 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
117 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
118 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
119 Ticket #8241.
120 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
121 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
122 par collectivité.
123 Ticket #8245.
124 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
125 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
126 Ticket #8244.
127 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
128 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
129 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
130 rattaché à la communauté de communes.
131 Ticket #8239.
132 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
133 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
134 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
135 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
136 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
137 Ticket #8240.
138 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
139 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
140 Ticket #8248.
141 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
142 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
143 Ticket #8242.
144
145
146 3.27.0 (21/04/2016)
147 -------------------
148
149 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
150 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
151 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
152 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
153 à la date du jour.
154 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
155 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
156 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
157 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
158 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
159 désormais correctes.
160 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
161 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
162 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
163 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
164 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
165 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
166 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
167 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
168 documents du dossier.
169 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
170 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
171 opérateurs &&, ||, == et !=.
172 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
173 disponibles sur les éditions des consultations.
174 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
175 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
176 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
177 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
178 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
179 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
180 réception.
181 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
182 d'avis passées.
183 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
184 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
185 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
186 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
187 le DI courant.
188
189
190 3.26.2 (15/03/2016)
191 -------------------
192
193 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
194 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
195
196
197 3.26.1 (14/03/2016)
198 -------------------
199
200 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
201 dans les compléments d'instruction.
202
203
204 3.26.0 (11/03/2016)
205 -------------------
206
207 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
208 consulter leurs autorisations.
209 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
210 exports SITADEL.
211 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
212 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
213 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
214 modification du répertoire + Refonte.
215 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
216 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
217
218
219 3.25.0 (11/02/2016)
220 -------------------
221
222 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
223 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
224 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
225 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
226 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
227 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
228 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
229 nouvelles versions des CERFA.
230 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
231 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
232 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
233 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
234 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
235 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
236 unitairement).
237
238
239 3.24.0 (13/01/2016)
240 -------------------
241
242 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
243 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
244
245
246 3.23.0 (07/01/2016)
247 -------------------
248
249 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
250 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
251 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
252 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
253 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
254 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
255 Code de l'urbanisme.
256 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
257
258
259 3.22.0 (22/12/2015)
260 -------------------
261
262 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
263 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
264 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
265 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
266 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
267 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
268 instruit.
269
270
271 3.21.1 (14/12/2015)
272 -------------------
273
274 * Aucun changement.
275
276
277 3.21.0 (09/12/2015)
278 -------------------
279
280 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
281 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
282 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
283 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
284 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
285 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
286 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
287 ceux liés à la communauté.
288 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
289 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
290 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
291 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
292 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
293 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
294 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
295 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
296 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
297 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
298 désormais ce n'est plus le cas.
299 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
300 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
301 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
302
303
304 3.20.1 (19/11/2015)
305 -------------------
306
307 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
308 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
309 est présente sur l'événement retour.
310
311
312 3.20.0 (17/11/2015)
313 -------------------
314
315 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
316 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
317 est présente sur l'événement retour.
318 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
319 l'effectif des ERP.
320 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
321 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
322 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
323 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
324 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
325 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
326
327
328 3.19.5 (03/11/2015)
329 -------------------
330
331 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
332 dans le récépissé de dépôt.
333
334
335 3.19.4 (29/10/2015)
336 -------------------
337
338 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
339 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
340 niveau 1) n'était pas paramétré.
341 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
342 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
343 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
344 message de validation du formulaire de la demande.
345
346
347 3.19.3 (13/10/2015)
348 -------------------
349
350 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
351 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
352 qui leurs sont affectés.
353 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
354 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
355
356
357 3.19.2 (08/10/2015)
358 -------------------
359
360 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
361 consultation
362
363
364 3.19.1 (02/10/2015)
365 -------------------
366
367 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
368 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
369
370
371 3.19.0 (01/10/2015)
372 -------------------
373
374 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
375 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
376 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
377 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
378 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
379 utilisation.
380 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
381 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
382 fonctionnement du widget.
383 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
384 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
385 techniques.
386 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
387 dossiers.
388 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
389 'infos profil'.
390 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
391 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
392 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
393 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
394 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
395 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
396 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
397 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
398 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
399 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
400 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
401 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
402 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
403 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
404 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
405 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
406 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
407 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
408 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
409 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
410 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
411 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
412 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
413 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
414 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
415 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
416 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
417 pour corriger cette erreur.
418 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
419 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
420 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
421 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
422 peut proposer une autre décision" corrigée.
423 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
424 proposée par la communauté de commune.
425 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
426 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
427 sur un dossier d'autorisation.
428
429
430 3.18.1 (07/09/2015)
431 -------------------
432
433 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
434 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
435 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
436
437
438 3.18.0 (31/08/2015)
439 -------------------
440
441 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
442 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
443 C'est corrigé.
444 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
445 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
446 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
447 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
448 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
449 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
450 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
451 l'état "Incomplet notifié".
452 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
453 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
454 de statistique avancée.
455 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
456 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
457 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
458 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
459 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
460 existe.
461 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
462 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
463 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
464 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
465 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
466 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
467 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
468 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
469 pour les utilisateurs multi.
470 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
471 dans le registre d'affichage réglementaire.
472 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
473 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
474 en commission ne fonctionnait pas.
475 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
476 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
477
478 3.17.4 (18/08/2015)
479 -------------------
480
481 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
482 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
483 corrigé.
484
485
486 3.17.3 (10/08/2015)
487 -------------------
488
489 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
490 de statistique avancée.
491 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
492
493
494 3.17.2 (06/08/2015)
495 -------------------
496
497 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
498
499 3.17.1 (29/07/2015)
500 -------------------
501
502 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
503 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
504 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
505 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
506
507
508 3.17.0 (24/07/2015)
509 -------------------
510
511 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
512 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
513 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
514 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
515 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
516 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
517 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
518 des impositions.
519 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
520 plusieurs fois.
521 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
522 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
523
524 3.16.1 (22/07/2015)
525 -------------------
526
527 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
528 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
529 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
530 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
531 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
532 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
533 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
534 "Dossiers limites à 15 jours".
535 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
536 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
537 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
538 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
539 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
540 l'import de données antérieures.
541 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
542 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
543 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
544 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
545
546
547
548 3.16.0 (19/06/2015)
549 -------------------
550
551 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
552 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
553 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
554 lors d'un dépôt de demande
555 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
556 d'ads2007
557 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
558 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
559 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
560 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
561 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
562 défaut est maintenant sélectionné
563 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
564 de pages que de logos. C'est corrigé.
565
566
567 3.15.1 (13/05/2015)
568 -------------------
569
570 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
571 événements d'instruction
572 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
573 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
574
575
576 3.15.0 (07/05/2015)
577 -------------------
578
579 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
580 lettres types
581 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
582 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
583 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
584
585
586 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
587 -----------------------
588
589 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
590 proposer une autre décision.
591 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
592 d'instruction.
593
594
595 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
596 -----------------------
597
598 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
599 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
600 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
601 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
602 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
603 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
604 d'instruction.
605 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
606 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
607 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
608 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
609 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
610 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
611 les bibles.
612
613
614 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
615 -----------------------
616
617 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
618 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
619 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
620 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
621 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
622 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
623 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
624 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
625 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
626 pour incrémenter le numéro de dossier.
627 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
628 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
629 dossier.
630
631
632 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
633 -----------------------
634
635 * Aucun changement.
636
637
638 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
639 -----------------------
640
641 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
642
643
644 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
645 -----------------------
646
647 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
648 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
649 modification des événements d'instruction.
650 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
651 pas.
652 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
653 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
654 une erreur de base de données se produisait.
655 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
656 remplis, une erreur de base de données se produisait.
657 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
658 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
659 corrigé.
660 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
661 pétitionnaire. C'est corrigé.
662 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
663 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
664 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
665 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
666 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
667 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
668
669 3.14.0-b16 (18/03/2015)
670 -----------------------
671
672 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
673 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
674 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
675 dossier concerné dans les éditions.
676 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
677 dans les tableaux correspondants
678 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
679 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
680 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
681 visualisation du dossier.
682 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
683 contrôles de légalité.
684
685
686 3.14.0-b15 (10/03/2015)
687 -----------------------
688
689 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
690
691
692 3.14.0-b14 (24/02/2015)
693 -----------------------
694
695 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
696 d'instruction.
697 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
698 SITADEL.
699 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
700 anormalement présents (instructeurs et signataires).
701 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
702 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
703 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
704 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
705 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
706 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
707 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
708 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
709
710
711 3.14.0-b13 (23/02/2015)
712 -----------------------
713
714 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
715 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
716 C'est corrigé.
717 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
718 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
719
720
721 3.14.0-b12 (17/02/2015)
722 -----------------------
723
724 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
725 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
726 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
727 consultés au moins une fois.
728
729
730 3.14.0-b11 (10/02/2015)
731 -----------------------
732
733 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
734 corrects.
735 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
736 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
737 Un script correctif a été ajouté.
738 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
739 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
740 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
741 fonctionnelle.
742
743 3.14.0-b10 (05/02/2015)
744 -----------------------
745
746 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
747 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
748 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
749 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
750 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
751
752
753 3.14.0-b9 (04/02/2015)
754 ----------------------
755
756 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
757 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
758 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
759 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
760
761
762 3.14.0-b8 (02/02/2015)
763 ----------------------
764
765 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
766 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
767 renvoyées.
768 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
769 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
770
771
772 3.14.0-b7 (31/01/2015)
773 ----------------------
774 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
775 consultation multiple. C'est corrigé.
776 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
777 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
778 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
779 de l'import de document numérisés.
780 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
781 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
782
783
784 3.14.0-b6 (22/01/2015)
785 ----------------------
786 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
787 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
788 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
789 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
790 * Mise à jour de la documentation.
791
792 3.14.0-b5 - 13/01/2015
793 ----------------------
794 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
795 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
796 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
797 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
798 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
799 * Mise à jour de la documentation.
800
801 3.14.0-b4 - 17/12/2014
802 ----------------------
803 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
804 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
805 interval de date.
806 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
807 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
808 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
809 l'ajout de la demande.
810 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
811 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
812 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
813 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
814 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
815 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
816 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
817 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
818 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
819 C'est corrigé.
820 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
821 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
822 d'instruction "avis du maire".
823 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
824 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
825 dans les loggues des documents numérisés.
826 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
827 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
828 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
829 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
830 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
831 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
832 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
833 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
834 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
835 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
836 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
837 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
838 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
839 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
840 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
841 * Mise à jour de la documentation.
842
843 3.14.0-b3 - 01/12/2014
844 ----------------------
845 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
846 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
847 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
848 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
849 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
850 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
851 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
852 framework.
853 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
854 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
855 * Mise à jour de la documentation.
856
857 3.14.0-b2 - 21/11/2014
858 ----------------------
859 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
860 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
861 doublons.
862 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
863 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
864 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
865 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
866 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
867 * Mise à jour de la documentation.
868
869 3.14.0-b1 - 07/10/2014
870 ----------------------
871 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
872 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
873 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
874 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
875 * Mise à jour de la documentation.
876
877 3.14.0-a16 - 07/10/2014
878 -----------------------
879 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
880 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
881 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
882 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
883 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
884 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
885 celles configurées dans le paramétrage du service.
886 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
887 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
888 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
889 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
890 inutile "Consultations des services :".
891 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
892 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
893 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
894 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
895 dates" du menu "Suivi".
896 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
897 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
898 ce ne sont pas des arrêtés.
899 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
900 les services consultés.
901 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
902 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
903 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
904 * Mise à jour de la documentation.
905
906 3.14.0-a15 - 15/09/2014
907 -----------------------
908 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
909 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
910 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
911 la même que la date limite.
912 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
913 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
914 les puces des listes ont été modifiées.
915 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
916 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
917 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
918 d'instruction "avis du maire".
919 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
920 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
921 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
922 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
923 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
924 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
925 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
926 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
927 des surcharges om_*.
928 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
929 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
930 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
931 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
932 * Mise à jour de la documentation.
933
934 3.14.0-a14 - 11/08/2014
935 -----------------------
936 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
937 convention d'assignation de valeur de la documentation.
938 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
939 rencontrés.
940 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
941 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
942 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
943 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
944 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
945 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
946 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
947 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
948 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
949 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
950 à l'événement d'instruction.
951 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
952 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
953 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
954 visualisation du dossier d'instruction.
955 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
956 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
957 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
958 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
959 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
960 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
961 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
962 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
963 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
964 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
965 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
966 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
967 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
968 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
969 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
970 constamment affichés.
971 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
972 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
973 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
974 et non son libellé.
975 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
976 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
977 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
978 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
979 * Mise à jour de la documentation.
980
981 3.14.0-a13 - 10/07/2014
982 -----------------------
983 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
984 pdf du dossier et sous-états de commission.
985 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
986 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
987 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
988 commission d'un dossier d'instruction
989 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
990 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
991 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
992 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
993 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
994 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
995 d'instruction.
996 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
997 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
998 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
999 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1000 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1001 d'instruction qui lui était affectée.
1002 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1003 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1004 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1005 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1006 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1007 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1008 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1009 sous-groupe lié à une contrainte
1010 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1011 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1012 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1013 * Mise à jour de la documentation.
1014
1015 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1016 -----------------------
1017 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1018 d'autorisation
1019 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1020 d'événement d'instruction
1021 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1022 est affiché
1023 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1024 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1025 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1026 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1027 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1028 des classes génériques
1029 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1030 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1031 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1032 de consultations multiples.
1033 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1034 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1035 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1036 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1037 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1038 pour ces dossiers est affichée.
1039 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1040 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1041 documents numérisés
1042 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1043 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1044 * Mise à jour de la documentation.
1045
1046 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1047 -----------------------
1048 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1049 notifié' d'un dossier d'instruction
1050 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1051 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1052 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1053 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1054 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1055 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1056 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1057 le menu "Récépissé".
1058 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1059 correction de la date limite affichée.
1060 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1061 visualisation du dossier d'instruction
1062 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1063 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1064 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1065 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1066 déjà géolocalisés.
1067 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1068 de lettres RAR.
1069 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1070 d'adresse.
1071 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1072 consultations.
1073 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1074 dernier caractère était masqué.
1075 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1076 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1077 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1078 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1079 identifiant.
1080 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1081 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1082 n'a pas de lettre-type associée.
1083 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1084 dossier incomplet.
1085 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1086 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1087 * Mise à jour de la documentation.
1088
1089 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1090 -----------------------
1091 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1092 modification d'un dossier d'instruction.
1093 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1094 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1095 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1096 du dossier d'autorisation.
1097 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1098 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1099 demande d'avis.
1100 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1101 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1102 * Mise à jour de la documentation.
1103
1104 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1105 ----------------------
1106 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1107 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1108 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1109 numéro d'événement d'instruction.
1110 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1111 arretés.
1112 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1113 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1114 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1115 maintenant uniques.
1116 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1117 d'un document.
1118 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1119 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1120 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1121 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1122 'arrete'.
1123 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1124 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1125 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1126 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1127 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1128 d'instruction.
1129 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1130 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1131 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1132 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1133 corrigé.
1134 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1135 "instruction".
1136 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1137 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1138 * Mise à jour de la documentation.
1139
1140 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1141 ----------------------
1142 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1143 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1144 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1145 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1146 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1147 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1148 demandes d'avis passées.
1149 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1150 qu'administrateurs.
1151 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1152 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1153 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1154 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1155 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1156 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1157 tableau sur tous les sous-état.
1158 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1159 zoomer.
1160 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1161 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1162 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1163 l'ordre des onglets.
1164 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1165 dossier.
1166 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1167 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1168 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1169 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1170 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1171 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1172 droite du tableau des demandes passées.
1173 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1174 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1175 consultés.
1176 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1177 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1178 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1179 l'éditeur amélioré.
1180 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1181 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1182 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1183 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1184 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1185 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1186 consultation.
1187 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1188 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1189 données se produisait. C'est corrigé.
1190 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1191 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1192 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1193 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1194 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1195 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1196 sur un événement non finalisé.
1197 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1198 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1199 * Mise à jour de la documentation.
1200
1201 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1202 ----------------------
1203 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1204 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1205 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1206 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1207 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1208 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1209 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1210 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1211 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1212 d'autorisation : cela est corrigé.
1213 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1214 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1215 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1216 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1217 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1218 (PRO, ANNULL, etc.).
1219 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1220 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1221 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1222 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1223 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1224 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1225 "Statistiques à la demande".
1226 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1227 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1228 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1229 remplacement par 2 au lieu de 1.
1230 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1231 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1232 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1233 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1234 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1235 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1236 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1237 * Mise à jour de la documentation.
1238
1239 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1240 ----------------------
1241 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1242 demande d'annulation de l'autorisation
1243 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1244 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1245 date d'envoi.
1246 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1247 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1248 C'est corrigé.
1249 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1250 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1251 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1252 l'autorité compétente "État".
1253 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1254 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1255 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1256 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1257 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1258 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1259 * Mise à jour de la documentation.
1260
1261 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1262 --------------------------
1263 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1264 l'événement retour n'est pas valide.
1265 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1266 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1267 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1268 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1269 dans les lettres RAR.
1270 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1271 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1272 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1273 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1274 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1275 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1276 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1277 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1278 retirées.
1279 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1280 pour plus de lisibilité.
1281 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1282 majoration sans RAR'.
1283 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1284 dossiers à planifier.
1285 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1286 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1287 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1288 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1289 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1290 d'instruction.
1291 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1292 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1293 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1294 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1295 comportant plus de cinq caractères.
1296 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1297 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1298 * Mise à jour de la documentation.
1299
1300 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1301 ----------------------
1302 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1303 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1304 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1305 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1306 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1307 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1308 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1309 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1310 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1311 numéros multiples.
1312 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1313 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1314 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1315 instructeurs.
1316 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1317 en pied de page. C'est corrigé.
1318 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1319 faut toutefois le re-paramétrer.
1320 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1321 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1322 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1323 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1324 l'ajout d'un événement d'instruction.
1325 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1326 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1327 défaut et élargissement des champs texte complété.
1328 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1329 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1330 "autre correspondant".
1331 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1332 tous les états et lettres-type.
1333 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1334 - [delai_service] pour les consultations,
1335 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1336 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1337 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1338 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1339 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1340 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1341 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1342 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1343 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1344 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1345 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1346 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1347 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1348 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1349 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1350 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1351 dans le tableau du sous-état instruction.
1352 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1353 modification d'une instruction.
1354 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1355 d'autorisation.
1356 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1357 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1358 * Mise à jour de la documentation.
1359
1360 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1361 ----------------------
1362 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1363 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1364 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1365 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1366 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1367 de page.
1368 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1369 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1370 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1371 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1372 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1373 d'instruction.
1374 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1375 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1376 "Terrain".
1377 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1378 dans la table demandeur.
1379 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1380 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1381 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1382 formulaire d'ajout d'instructions.
1383 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1384 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1385 'date de retour RAR' est non modifiable.
1386 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1387 d'instructon est non modifiable.
1388 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1389 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1390 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1391 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1392 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1393 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1394 pour État'.
1395 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1396 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1397 * Mise à jour de la documentation.
1398
1399 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1400 ----------------------
1401 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1402 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1403 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1404 l'affichage des codes barres.
1405 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1406 le document était tout de même finalisé.
1407 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1408 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1409 avoir plus de trois opérandes.
1410 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1411 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1412 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1413 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1414 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1415 les éditions
1416 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1417 archives.
1418 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1419 correctement.
1420 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1421 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1422 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1423 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1424 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1425 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1426 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1427 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1428 * Mise à jour de la documentation.
1429
1430 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1431 ----------------------
1432 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1433 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1434 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1435 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1436 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1437 instructions et ajouter des consultations.
1438 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1439 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1440 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1441 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1442 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1443 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1444 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1445 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1446 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1447 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1448 d'autorisation et d'instruction.
1449 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1450 pouvaient ne pas apparaître.
1451 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1452 listes de dossiers d'instruction.
1453 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1454 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1455 * Mise à jour de la documentation.
1456
1457 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1458 ----------------------
1459 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1460
1461 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1462 ----------------------
1463 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1464 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1465 le dossier d'instruction.
1466 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1467 requête "instruction".
1468 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1469 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1470 fil d'Ariane.
1471 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1472 sera affichée à l'utilisateur.
1473 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1474 dossier d'instruction.
1475 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1476 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1477 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1478 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1479 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1480 des destinations des données techniques.
1481 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1482 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1483
1484 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1485 ----------------------
1486 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1487 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1488 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1489 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1490 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1491 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1492 sont nécessaires.
1493
1494 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1495 ----------------------
1496 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1497 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1498 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1499 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1500 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1501 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1502 la génération des édition)
1503 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1504 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1505 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1506 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1507 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1508 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1509 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1510 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1511 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1512 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1513 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1514 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1515 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1516 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1517 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1518 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1519 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1520 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1521 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1522 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1523 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1524 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1525 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1526 éditions du dossier d'instruction.
1527 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1528 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1529 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1530 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1531 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1532 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1533 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1534 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1535 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1536 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1537 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1538 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1539 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1540 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1541 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1542 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1543 nouveau dossier d'instruction.
1544 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1545 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1546 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1547 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1548 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1549 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1550 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1551 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1552 modifier.
1553 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1554 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1555 l'instructeur.
1556 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1557 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1558 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1559 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1560 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1561 * Mise à jour de la documentation.
1562
1563 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1564 ----------------------
1565
1566 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1567 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1568 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1569 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1570 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1571 d'instruction "principal".
1572 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1573 être envoyé au référenciel.
1574 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1575 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1576 DI n'est accepté.
1577 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1578 l'ajout d'une nouvelle demande.
1579 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1580 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1581 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1582 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1583 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1584 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1585 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1586 * Mise à jour de la documentation.
1587
1588 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1589 ----------------------
1590 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1591 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1592 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1593 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1594 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1595 ayant servi à rédiger le courrier.
1596 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1597 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1598 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1599 réception de l'AR (événement lié).
1600 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1601 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1602 dossier AT vers le référentiel ERP.
1603 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1604 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1605 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1606 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1607 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1608 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1609 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1610 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1611 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1612 'instruction' servant aux éditions.
1613 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1614
1615 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1616 ----------------------
1617
1618 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1619 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1620 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1621 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1622 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1623 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1624 infobulle.
1625 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1626 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1627 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1628 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1629 ou accepté.
1630 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1631 compétente est définie par événement d'instruction.
1632 * Doc - Mise à jour de la documentation
1633
1634 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1635 ---------------------
1636
1637 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1638 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1639 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1640 de l'année de la date de la demande.
1641 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1642 et avis_consultation pour la reprise de données.
1643 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1644 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1645 par rapport au libelle.
1646 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1647 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1648 categorie_demandeur.
1649 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1650 événement d'instruction.
1651 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1652 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1653 fonctionnait pas, problème corrigé.
1654 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1655 onglet.
1656 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1657 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1658 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1659 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1660 trouvées faussées.
1661 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1662 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1663 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1664 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1665 et le DI associé.
1666 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1667 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1668 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1669 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1670 visualisation du dossier d'instruction.
1671 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1672 utilisateurs avec un LDAP.
1673 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1674 lors de la création de la demande.
1675 * Doc - Mise à jour de la documentation
1676
1677 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1678 ---------------------
1679
1680 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1681 dossiers à qualifier.
1682 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1683 dernier dossier d'instruction
1684 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1685 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1686 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1687 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1688 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1689 événement d'instruction.
1690 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1691 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1692 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1693 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1694 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1695 tableau et le formulaire.
1696 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1697 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1698 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1699 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1700 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1701 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1702 quartier et celui des parcelles.
1703 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1704 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1705 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1706 parcelle.
1707 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1708 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1709 * Mise à jour de la documentation.
1710
1711 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1712 ---------------------
1713
1714 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1715 du répertoire pour la numérisation.
1716 * Evol - Support du SIG Elyx.
1717 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1718 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1719 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1720 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1721 demande à partir de la référence cadastrale.
1722 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1723 rapport d'instruction.
1724 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1725 consultation de la liste des dossiers limites.
1726
1727
1728 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1729 ---------------------
1730
1731 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1732 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1733 sur ce même dossier.
1734 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1735 dans une base de données déjà populées.
1736
1737
1738 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1739 ---------------------
1740
1741 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1742 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1743 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1744 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1745 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1746 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1747 états.
1748 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1749 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1750 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1751 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1752 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1753 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1754 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1755 techniques.
1756 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1757 service consulté, guichet unique.
1758 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1759 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1760 DA.
1761 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1762 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1763 juillet 2013.
1764 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1765 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1766 la visualisation du dossier d'instruction.
1767 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1768 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1769 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1770 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1771 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1772 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1773 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1774 Qualification -> Architecte Fréquent.
1775 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1776 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1777 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1778 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1779 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1780 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1781 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1782 techniques et des lots en cours de validité.
1783 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1784 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1785 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1786 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1787 d'une instruction.
1788 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1789 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1790 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1791 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1792 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1793 plus dans le widget.
1794 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1795 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1796 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1797 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1798 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1799 retournée.
1800 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1801 les pièces numérisées.
1802 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1803 paramétrage de celui-ci.
1804 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1805 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1806 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1807 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1808 lien_dossier_lot.
1809 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1810 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1811 * Mise à jour de la documentation.
1812
1813
1814 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1815 ---------------------
1816
1817 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1818 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1819 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1820 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1821 droite.
1822 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1823 pour les instructions de type "arrêté".
1824 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1825 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1826 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1827 affichés.
1828 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1829 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1830 tacite" à la place de "accord tacite".
1831 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1832 été renommé "terrain_adresse_voie".
1833 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1834 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1835 par page.
1836 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1837 nécessaire.
1838 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1839 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1840 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1841 * Mise à jour de la documentation.
1842
1843
1844 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1845 ---------------------
1846
1847 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1848 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1849 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1850 pas.
1851 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1852 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1853 opérationnelle.
1854 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1855 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1856 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1857 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1858 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1859 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1860 impossible.
1861 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1862 le dossier est clôturé.
1863 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1864 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1865 spécifiques aux documents arrêtés.
1866 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1867 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1868 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1869 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1870 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1871 cela fonctionne.
1872 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1873 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1874 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1875 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1876 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1877 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1878 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1879 formulaire des demandeurs.
1880 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1881 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1882 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1883 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1884 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1885 modifiables.
1886 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1887 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1888 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1889 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1890 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1891 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1892 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1893 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1894
1895
1896 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1897 ---------------------
1898
1899 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1900 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1901 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1902 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1903 automatiquement finalisé ;
1904 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1905 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1906 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1907 actions ;
1908 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1909 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1910 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1911 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1912 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1913 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1914 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1915 est automatiquement finalisé ;
1916 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1917 automatiquement finalisé.
1918 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1919 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1920 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1921 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1922 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1923 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1924 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1925 sa division.
1926 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1927 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1928 formulaire de la demande.
1929 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1930 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1931 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1932 d'affichage.
1933 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1934 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1935 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1936
1937
1938 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1939 ---------------------
1940
1941 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1942 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1943 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1944 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1945 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1946 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1947 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1948 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1949 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1950 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1951 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1952 en prévision du développement pour les statistiques.
1953 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1954 et le daact.
1955 * Optimisation du code.
1956 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1957 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1958 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1959 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1960 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1961 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1962 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1963 code.
1964 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1965 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1966 sans avoir séléctionné d'événement.
1967
1968
1969 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1970 ---------------------
1971
1972 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1973 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1974 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1975 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1976 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1977 la règle de numérotation des DI.
1978 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1979 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1980 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1981 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1982 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1983 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1984 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1985 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1986 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1987 dossier d'autorisation.
1988 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1989 techniques.
1990 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1991 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1992 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1993 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1994 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1995 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1996 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1997 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1998 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1999 de bases de données.
2000 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2001 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2002 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2003 Génération de bordereaux.
2004 * Mise à jour de la documentation.
2005 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2006 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2007 est disponible à l'administrateur.
2008 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2009 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2010 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2011 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2012 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2013 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2014 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2015 d'autorisation.
2016
2017
2018 3.3.0-a6
2019
2020 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2021
2022 3.3.0-a5
2023
2024 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2025 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2026
2027 3.3.0-a4
2028
2029 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2030 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2031
2032 3.3.0-a3
2033
2034 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2035
2036 3.3.0-a2
2037
2038
2039
2040 3.1.0-b1
2041
2042 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2043
2044 3.0.0rc2
2045
2046 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2047 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2048
2049
2050 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2051
2052 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2053 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2054 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2055
2056 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2057
2058 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2059
2060 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2061 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2062
2063 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2064 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2065 [Florent MICHON][atReal]
2066
2067 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2068
2069 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2070
2071 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2072 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2073 * ajout du milti polygon et multi ligne
2074
2075 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2076 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2077 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2078
2079 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2080
2081 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2082
2083 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2084
2085 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2086
2087 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2088
2089 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2090
2091 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2092 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2093
2094
2095
2096
2097 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2098 ----------------------
2099 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2100
2101
2102 *** mise en place operationnelle a arles
2103 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2104 - correction des états arles
2105 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2106 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2107 - ajout du champ description dans dossier
2108 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2109 - correction des liens sur les cartes
2110 - enlever regle du menu
2111 - recherche bible.inc
2112 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2113 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2114 - mise en oeuvre de la securite
2115
2116
2117 *** correction post operationnelle
2118 * mise en place d un schema postgresql
2119 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2120 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2121 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2122 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2123 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2124 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2125 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2126 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2127 * correction du parametrage.sql :
2128 rajout de sequence cree pour :
2129 categorie_demandeur
2130 destination,
2131 modification sequence de bible
2132
2133
2134 correction openMairie tab_sig.php
2135 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2136 if($fond_bing=="Oui" )
2137 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2138
2139
2140
2141
2142 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2143 ---------------------
2144
2145 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2146 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2147
2148 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2149 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2150
2151 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2152 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2153
2154 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2155 [atReal][Florent MICHON]
2156
2157
2158 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2159 ---------------------
2160
2161 *
2162
2163 correction saut de page lettretypeinstruction
2164 correction sitadel
2165 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2166 correction reqmo
2167 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2168
2169
2170 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2171 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2172 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2173 * instruction : enlever le debug ***
2174 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2175 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2176
2177 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2178 - ensemble des composants
2179 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2180
2181
2182
2183 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2184 Correctif bug CU (fr)
2185 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2186 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2187
2188 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2189 lang/francais.inc :
2190
2191 (bug)
2192 * en creation/modification
2193 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2194 * en suppression
2195 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2196 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2197 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2198 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2199 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2200
2201 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2202
2203 (bug)
2204 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2205 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2206 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2207 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2208 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2209 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2210 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2211 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2212 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2213
2214 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2215 -> etat corriges
2216 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2217 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2218 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2219 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2220
2221 ===================================================================================
2222
2223 Modifs demandées 30/07/2010
2224
2225 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2226
2227 - avis sur les dossiers
2228 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2229 pgsql/ ...
2230 - avis dans les états
2231 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2232 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2233
2234
2235
2236 =======================================
2237 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2238 =======================================
2239 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2240
2241
2242 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2243 delai.inc
2244 consultation_horslimite.inc
2245 PC_horslimite.inc
2246 PD_horslimite.inc
2247 dossier_horslimite.inc
2248 RU.inc
2249 dossier_observatoire.reqmo
2250 RU.class.php
2251
2252
2253 *** courrier.class ne sert a rien
2254 quartier.class form.inc et inc
2255
2256 *** zone à voir
2257 parcelle.sig
2258
2259
2260
2261 *** concat et date
2262 sql/pgsql/
2263 sql/pgsql/francais
2264
2265 ***taille/max obj
2266 action.class.php
2267 architecte.class
2268 bible.class
2269 blocnote.class
2270 civilite.class
2271 collectivite.class
2272 consultation.class
2273 destination.class
2274 destination_shon.class
2275 dossier.class DP PA CU PC PD
2276 droit.class
2277 etat
2278 evenement.class
2279 instruction.class
2280 instruction_CU.class a tester
2281 nature.class
2282 parcelle.class
2283 pos.class
2284 proprietaire.class
2285 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2286 rivoli.class
2287 service.class
2288
2289 *** requete sql/pgsql et francais OK
2290
2291 *** sig : / cadastre
2292 geom parcelle
2293 geom batiment
2294 geom dossier
2295 geom section
2296 SIG :
2297 * tab_sig
2298 pb des '' pour parcelle, dossier
2299 pb saisie multipolygon
2300 * form_sig
2301 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2302 parcelle.inc
2303 dossier.inc
2304
2305 Bugs a traiter
2306 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2307 * combo.php architecte dans dossier
2308 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2309 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2310 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2311 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2312 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2313 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2314
2315
2316 ========================================================================================
2317
2318 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2319
2320
2321 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2322 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2323 2.01(en cours)
2324
2325 a faire ->version 5.4
2326
2327 [18/03/2010] - CCRVV
2328 (bug) initialisation $path_pear
2329 - trt/numdossier.php
2330 - trt/export_sig.php
2331 - trt/export_pc.php
2332 - trt/export_dp.php
2333 - scr/orm_fenetre.php
2334 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2335
2336
2337 =======================
2338 modification de la base
2339 =======================
2340 table avis
2341 ver2.01.sql
2342 init.sql
2343
2344 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2345 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2346 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2347 - lang/francais.inc
2348 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2349
2350 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2351 trt/export_sitadel.php
2352 trt/sitadel.inc
2353 dyn/menu.inc
2354 lang/francais.inc
2355 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2356 sql/mysql/avis.form.inc
2357
2358
2359 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2360 dossier_observatoire.reqmo.inc
2361
2362 (bug) js firefox (15/12/2009)
2363 scr/edition_d.php
2364 scr/edition_p.php
2365
2366 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2367 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2368 dyn/var.inc liensig2
2369
2370
2371 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2372
2373 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2374 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2375 dossier_sig_sanspos.reqmo
2376
2377 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2378 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2379 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2380 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2381 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2382 (bug) js firefox (15/12/2009)
2383 scr/edition_d.php
2384 scr/edition_p.php
2385 dyn/style.css ->table.dossier
2386
2387
2388 version 2.00 =========================================================================================================
2389 publie le 07 juillet 2009
2390
2391 ********************************************
2392 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2393 ********************************************
2394 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2395 ajout zone solde dans travaux
2396 /data/ver_2.00.sql
2397 /data/init.sql
2398 ********************************************
2399
2400
2401 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2402
2403 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2404 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2405 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2406 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2407 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2408
2409 scripts concernés
2410 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2411 - repertoire sig
2412 -------------
2413 dyn/var.inc :
2414 -------------
2415 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2416 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2417
2418 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2419 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2420 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2421
2422 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2423
2424 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2425 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2426 dossier.class.php + dossier.form.inc
2427 init.sql + ver2.00
2428
2429 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2430 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2431
2432 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2433
2434 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2435 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2436 (bug) regle.form
2437 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2438 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2439 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2440 (bug) spg/combo et combo2.php
2441 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2442
2443
2444
2445
2446
2447
2448 version 1.09 a venir ===================================================================
2449
2450 (*) Mise a jour base de donnees :
2451 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2452 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2453
2454 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2455 dyn/menu.inc
2456 trt/export_pc.php
2457 trt/export_dp.php
2458
2459 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2460 (bug signale par [email protected])
2461 spg/login.php
2462
2463 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2464 index.php
2465 scr/form.php
2466 scr/tab.php
2467 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2468
2469 (+) img/warning_utils.gif
2470
2471 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2472 /obj/utilisateur.class.php
2473 /sql/utilisateur.inc
2474 /sql/utilisateur.form.inc
2475 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2476
2477
2478 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2479 nom obligatoire ?
2480
2481 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2482 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2483 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2484 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2485 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2486
2487 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2488 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2489
2490 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2491 dyn/menu.inc
2492 scr/edition_d.php
2493 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2494 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2495
2496 (bug) 16/05/2008 edition
2497 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2498 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2499 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2500 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2501
2502 version 1.08 ========================================================================
2503
2504 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2505 - form.php
2506 - sous_form
2507 - form_fenetre
2508 - txform
2509
2510 *** arles 04/01/2008 :
2511 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2512 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2513
2514
2515 *** (+) 11/01/2007
2516
2517 - correction libelle pc_acceuil
2518 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2519 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2520 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2521
2522 *** bug SANTES (09/01/2008)
2523 /spg/bible_auto.php
2524
2525 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2526 requette terrain.dossier.inc
2527
2528 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2529 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2530 scr/dossier.php
2531 sql/mysql/dossier.scr.inc
2532 sql/mysql/pc.inc
2533 sql/mysql/pa.inc
2534 sql/mysql/pd.inc
2535 sql/mysql/dp.inc
2536 SIG
2537 dyn/var.inc
2538 - lien et image sig
2539 sql/mysql/terrain.form.inc
2540 - tableau de bord
2541 lien_sig1 et lien_sig
2542
2543 ***(+) import simalis 27/11/2007
2544 rec/import_sig_simalis.php
2545 scr/import
2546
2547
2548 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2549 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2550 data/init.sql
2551 data/ver_1.08.sql
2552 parcelle.form.php
2553 terrain.class.php
2554 terrain.form.php
2555 * image et lien sig
2556 dyn/var.inc
2557 img/sig.png
2558
2559 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2560
2561 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2562 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2563
2564 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2565 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2566
2567 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2568 style.css
2569 form.php
2570 soustabdyn.php
2571
2572 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2573 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2574 menu.inc
2575 PC_modificatif.inc
2576 init.sql
2577 ver_1.08.sql
2578
2579 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2580 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2581 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2582 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2583 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2584
2585 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2586 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2587 pdfetiquette.php
2588 pdflettretype.php
2589 pdflettretype_instruction.php
2590
2591 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2592 DP.inc nom de l instructeur
2593
2594
2595
2596 version 1.07 ========================================================
2597 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2598 arles et vitrolles
2599
2600 *** (+) 27/09/2007
2601 voir bible => retour
2602 requete recepisse_DPC
2603 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2604 numero de dossier dans saisie_consultation
2605 securite
2606
2607 *** DEBUG 20/09/2007
2608 - civilite.class.php : pb de modification
2609 - moteur de recherche: pb affichage
2610 - onglets supplementaire CU PD PA
2611 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2612 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2613 - instruction.class: interdire la modification de date
2614 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2615 - ecran d aide sur tous les formulaires
2616
2617 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2618 - scr/import.php : menu import
2619 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2620 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2621 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2622 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2623 * table terrain : zone supplementaire nom
2624 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2625 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2626 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2627 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2628 - data/mysql/sql/init.sql
2629
2630 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2631 - init.sql : cle primaire avis
2632 - parametrage.sql = avis, bible
2633
2634 *** integration du patch 1.06-1
2635
2636 patch 1.06-1 =======================================================
2637 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2638
2639 version 1.06 ========================================================
2640 - (+) dossier
2641 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2642 date ouverture chantier
2643 date conformite
2644 parcelle_declare + controle
2645 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2646 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2647 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2648 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2649 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2650 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2651 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2652 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2653 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2654 * creation dossier -> popup creation architecte
2655 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2656 * CU : objet_dossier en haut
2657 * architecte
2658 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2659 fax mail, note
2660 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2661
2662 version 1.05 ========================================================
2663 - (+) moteur de recherche
2664 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2665
2666 version 1.04 ========================================================
2667 - moteur de recherche
2668 - workflow
2669 - regles
2670 - courrier
2671
2672 version 1.01 ========================================================
2673 maquette initiale
2674 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2675 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2676 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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