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* Preparation release : 4.11.0
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.11.0 (27/03/2019)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
8 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
9 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
10 Ticket #9179.
11 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
12 et 1.9.3.
13 Ticket #9185.
14
15
16 4.10.0 (27/02/2019)
17 -------------------
18
19 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
20 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
21 mode "Rédaction libre".
22 Ticket #9128.
23 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
24 d'instruction.
25 Ticket #9139.
26 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
27 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
28 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
29 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
30 Ticket #9121.
31 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
32 infractions pour commencer par la date de dépôt.
33 Ticket #9122.
34 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
35 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
36 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
37 Ticket #9117.
38 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
39 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
40 de la consultation et non plus avec la date de réception.
41 Ticket #9127.
42 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
43 dossier d'instruction.
44 Ticket #9126.
45 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
46 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
47 Ticket #9123.
48
49
50 4.9.0 (14/12/2018)
51 ------------------
52
53 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
54 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
55 visite et de parquet.
56 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
57 bord du profil "TECHNICIEN".
58 Ticket #9094.
59 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
60 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
61 contentieux (les infractions et les recours).
62 Ticket #9095.
63 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
64 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
65 Ticket #9097.
66 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
67 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
68 non affectées.
69 Ticket #9099.
70 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
71 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
72 seulement celles en cours d'instruction.
73 Ticket #9098.
74 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
75 sous plusieurs conditions.
76 Ticket #9096.
77 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
78 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
79 Ticket #9102.
80 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
81 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
82 Ticket #9101.
83 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
84 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
85 final.
86 Ticket #9103.
87
88
89 4.8.0 (14/11/2018)
90 ------------------
91
92 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
93 openMairie 4.9.0.
94 Ticket #9079.
95 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
96 numérique.
97 Ticket #9064.
98 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
99 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
100 Ticket #9062.
101 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
102 d'instruction.
103 Ticket #9059.
104 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
105 critères, des derniers dossiers déposés.
106 Ticket #9058.
107 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
108 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
109 Ticket #9057.
110 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
111 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
112 type de demande.
113 Ticket #9056.
114 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
115 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
116 Ticket #9075.
117 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
118 Ticket #9078.
119
120
121 4.7.0 (20/07/2018)
122 ------------------
123
124 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
125 Ticket #9031.
126 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
127 d'instruction.
128 Ticket #9038.
129 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
130 Ticket #9034.
131 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
132 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
133 Ticket #9037.
134 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
135 aux nouvelles versions des CERFA.
136 Ticket #9033.
137 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
138 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
139 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
140 les données techniques.
141 Ticket #9006
142 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
143 l'utilisateur connecté.
144 Ticket #9022.
145 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
146 Ticket #9028.
147 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
148 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
149 Ticket #9019.
150 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
151 Ticket #9018.
152 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
153 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
154 Ticket #8956.
155 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
156 Ticket #9001.
157 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
158 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
159 Ticket #8987.
160 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
161 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
162 Ticket #8988.
163 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
164 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
165 Ticket #8542.
166 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
167 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
168 ne retourne pas cette donnée.
169 Ticket #8999.
170 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
171 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
172 Ticket #8954.
173 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
174 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
175 Ticket #9021.
176 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
177 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
178 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
179 Ticket #9032.
180 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
181 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
182 Ticket #9039.
183 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
184 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
185 Ticket #9023.
186
187
188 4.6.1 (09/02/2018)
189 ------------------
190
191 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
192 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
193 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
194 Ticket #8986.
195 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
196 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
197 Ticket #8985.
198 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
199 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
200 Ticket #8984.
201 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
202 nouveau accessible.
203 Ticket #8980.
204 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
205 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
206 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
207 Ticket #8979.
208 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
209 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
210 Ticket #8978.
211
212
213 4.6.0 (11/01/2018)
214 ------------------
215
216 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
217 Ticket #8955.
218 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
219 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
220 Ticket #8975.
221 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
222 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
223 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
224 Ticket #8937.
225 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
226 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
227 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
228 Ticket #8946.
229 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
230 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
231 Ticket #8945.
232 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
233 Ticket #8939.
234 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
235 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
236 Ticket #8284.
237 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
238 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
239 export SITADEL.
240 Ticket #8952.
241 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
242 service à un utilisateur.
243 Ticket #8543.
244 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
245 le type de voie n'est pas renseigné.
246 Ticket #8928.
247 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
248 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
249 Ticket #8357.
250 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
251 Ticket #8566.
252 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
253 listing des dossiers d'instruction.
254 Ticket #8941.
255 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
256 manuellement sur un dossier d'instruction.
257 Ticket #8616.
258 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
259 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
260 d'instruction.
261 Ticket #8944.
262 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
263 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
264 instructions tacites et retours.
265 Ticket #8953.
266
267
268 4.5.0 (03/10/2017)
269 ------------------
270
271 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
272 rédaction.
273 Ticket #8923.
274 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
275 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
276 Ticket #8914.
277 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
278 dossier d'instruction.
279 Ticket #8922.
280 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
281 SIG, notamment du texte complété.
282 Ticket #8927.
283 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
284 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
285 Ticket #8900.
286 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
287 récupérés automatiquement.
288 Ticket #8901.
289 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
290 Ticket #8915.
291 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
292 dossiers limites.
293 Ticket #8912.
294 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
295 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
296 d'un dossier d'instruction.
297 Ticket #8904.
298 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
299 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
300 finalisés automatiquement.
301 Ticket #8283.
302 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
303 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
304 Ticket #8913.
305 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
306 de test.
307 Ticket #8925.
308 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
309 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
310 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
311 ne pas mettre à jour certaines dates.
312 Ticket #8935.
313
314
315 4.4.0 (09/08/2017)
316 ------------------
317
318 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
319 toutes les instructions.
320 Ticket #8905.
321 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
322 dorénavant modifiable.
323 Ticket #8810.
324 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
325 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
326 Ticket #8910.
327 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
328 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
329 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
330 ça n'aurait pas dû être le cas.
331 Ticket #8907.
332 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
333 d'une demande sur un dossier existant.
334 Ticket #8903.
335 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
336 sous-formulaire.
337 Ticket #8893.
338 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
339 dupliqué.
340 Ticket #8890.
341 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
342 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
343 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
344 Ticket #8889.
345 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
346 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
347 Ticket #8887.
348 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
349 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
350 collectivité de niveau 1 (mono).
351 Ticket #8884.
352 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
353 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
354 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
355 modifications en cours.
356 Ticket #8882.
357 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
358 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
359 Ticket #8881.
360 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
361 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
362 Ticket #8880.
363 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
364 le widget de retour des commissions.
365 Ticket #8878.
366 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
367 la validation d'un ajout multiple.
368 Ticket #8871.
369 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
370 des affectations automatiques.
371 Ticket #8863.
372 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
373 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
374 Ticket #8809.
375 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
376 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
377 pétitionnaire fréquent.
378 Ticket #8565.
379 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
380 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
381 Ticket #8536.
382
383
384 4.3.0 (11/07/2017)
385 ------------------
386
387 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
388 Ticket #8856.
389 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
390 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
391 Ticket #8868.
392 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
393 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
394 clôturés.
395 Ticket #8866.
396 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
397 Ticket #8860.
398 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
399 le menu pour les cinq profils contentieux.
400 Ticket #8861.
401 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
402 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
403 Ticket #8859.
404 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
405 aux pièces numérisées.
406 Ticket #8865.
407 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
408 taxes sont devenus optionnels.
409 Ticket #8867.
410 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
411 un événement d'instruction.
412 Ticket #8845.
413
414
415 4.2.0 (15/06/2017)
416 ------------------
417
418 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
419 Ticket #8826.
420 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
421 Ticket #8841.
422 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
423 nom contenait une apostrophe.
424 Ticket #8842.
425 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
426 Ticket #8831.
427 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
428 Ticket #8824.
429 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
430 consultation supprimé.
431 Ticket #8829.
432 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
433 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
434 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
435 Ticket #8822.
436 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
437 données techniques.
438 Ticket #8825.
439
440
441 4.1.1 (09/06/2017)
442 ------------------
443
444 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
445 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
446 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
447 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
448 Ticket #8840.
449
450
451 4.1.0 (18/05/2017)
452 ------------------
453
454 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
455 Ticket #8819.
456 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
457 Ticket #8808.
458 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
459 pour le profil d'administrateur général.
460 Ticket #8791.
461
462
463 4.0.1 (11/05/2017)
464 ------------------
465
466 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
467 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
468 Ticket #8797.
469 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
470 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
471 permissions de groupe.
472 Ticket #8796.
473 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
474 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
475 Ticket #8795.
476
477
478 4.0.0 (24/04/2017)
479 ------------------
480
481 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
482 infractions.
483 Ticket #8784.
484 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
485 utilisateurs.
486 Ticket #8782.
487 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
488 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
489 Ticket #8779.
490 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
491 des actions du workflow.
492 Ticket #8778.
493 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
494 eux.
495 Ticket #8775.
496 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
497 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
498 Ticket #8774.
499 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
500 d'autorisation.
501 Ticket #8773.
502 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
503 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
504 Ticket #8765.
505 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
506 Ticket #8764.
507 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
508 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
509 dossier d'instruction.
510 Ticket #8675.
511 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
512 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
513 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
514 Ticket #8676.
515 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
516 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
517 affecté à un instructeur de la communauté.
518 Ticket #8679.
519 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
520 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
521 (ex. : "Dépôt Initial").
522 Ticket #8772.
523 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
524 d’usage.
525 Ticket #8618.
526 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
527 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
528 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
529 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
530 Ticket #8771.
531 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
532 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
533 instructeurs et les permissions "bypass".
534 Ticket #8783.
535 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
536 externe) pour les profils des services consultés.
537 Ticket #8706.
538 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
539 numérisés au profil administrateur général.
540 Ticket #8726.
541 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
542 demande.
543 Ticket #8739.
544 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
545 action directe.
546 Ticket #8738.
547
548
549 3.36.1 (22/03/2017)
550 -------------------
551
552 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
553 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
554 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
555 appliqué.
556 Ticket #8757.
557 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
558 transmis par web service sont désormais complètes.
559 Ticket #8755.
560 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
561
562
563 3.36.0 (03/03/2017)
564 -------------------
565
566 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
567 concernant un ERP.
568 Ticket #8707.
569 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
570 désormais opérationnel.
571 Ticket #8698.
572 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
573 enjeu ADS.
574 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
575 message 213 en provenance du référentiel ERP.
576
577
578 3.35.3 (10/02/2017)
579 -------------------
580
581 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
582 d'instruction.
583 Ticket #8692.
584 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
585 l'identifiant au référentiel ERP.
586 Ticket #8695.
587
588
589 3.35.2 (26/01/2017)
590 -------------------
591
592 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
593 Ticket #8686.
594 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
595 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
596 Ticket #8684.
597
598
599 3.35.1 (06/01/2017)
600 -------------------
601
602 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
603 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
604 Ticket 8671.
605 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
606 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
607 champ est vide.
608 Ticket #8668.
609 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
610 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
611 correction.
612 Ticket #8669.
613 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
614 est, désormais, toujours effective.
615 Ticket #8666.
616 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
617 d'une consultation pour le profil qualificateur.
618 Ticket #8665.
619 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
620 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
621 Ticket #8663.
622 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
623 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
624 en cours ou passée.
625 Ticket #8664.
626
627
628 3.35.0 (15/12/2016)
629 -------------------
630
631 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
632 Ticket #8652.
633 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
634 d'instruction clôturés.
635 Ticket #8655.
636 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
637 suppression des instructions de façon chronologique.
638 Ticket #8656.
639 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
640 Ticket #8654.
641 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
642 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
643 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
644 Ticket #8658.
645 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
646 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
647 demandeurs.
648 Ticket #8657.
649
650
651 3.34.2 (29/11/2016)
652 -------------------
653
654 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
655 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
656 utilisateur.
657 Ticket #8641.
658 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
659 au ws [210] ou [211].
660
661
662 3.34.1 (22/11/2016)
663 -------------------
664
665 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
666 suivants :
667 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
668 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
669 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
670 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
671 pièces ;
672 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
673 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
674 consulter).
675 Ticket #8638.
676
677
678 3.34.0 (17/11/2016)
679 -------------------
680
681 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
682 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
683 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
684 Ticket #8475.
685 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
686 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
687 Ticket #8636.
688 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
689 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
690 la communauté.
691 Ticket #8384.
692 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
693 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
694 Ticket #8429.
695 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
696 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
697 Ticket #8619.
698 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
699 Ticket #8637.
700
701
702 3.33.1 (02/11/2016)
703 -------------------
704
705 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
706 jointe d'une consultation.
707 Ticket #8564.
708 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
709 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
710 Ticket #8612.
711 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
712 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
713 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
714 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
715 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
716 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
717 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
718 Ticket #8613.
719 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
720 affichée.
721 Ticket #8614.
722 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
723 Ticket #8623.
724
725
726 3.33.0 (21/09/2016)
727 -------------------
728
729 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
730 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
731 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
732 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
733 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
734 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
735 Ticket #8562.
736 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
737 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
738 Ticket #8568.
739 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
740 externals.
741 Ticket #8574.
742
743
744 3.32.1 (12/08/2016)
745 -------------------
746
747 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
748 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
749 Ticket #8546.
750
751
752 3.32.0 (28/07/2016)
753 -------------------
754
755 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
756 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
757 Ticket #8540.
758 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
759 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
760 Ticket #8537.
761 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
762 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
763 d'instruction.
764 Ticket #8537.
765 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
766 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
767 d'autorisation.
768 Ticket #8537.
769 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
770 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
771 Ticket #8537.
772 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
773 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
774 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
775 Ticket #8537.
776 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
777 Ticket #8538.
778 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
779 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
780 son état, et certaines données techniques.
781 Ticket #8534.
782 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
783 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
784 Ticket #8526.
785 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
786 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
787 ajouté à la requête "dossier".
788 Ticket #8452.
789 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
790 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
791 la modification de la plupart des services web de l'application.
792 Ticket #8527.
793 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
794 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
795 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
796 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
797 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
798 Ticket #8529.
799 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
800 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
801 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
802 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
803 Ticket #8416.
804 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
805 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
806 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
807 Ticket #8515.
808 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
809 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
810 Ticket #8474.
811 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
812 d'information dans le fichier var/log/services.log
813 Ticket #8528.
814 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
815 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
816 Ticket #8452.
817
818
819 3.31.0 (30/06/2016)
820 -------------------
821
822 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
823 possédant tous les droits.
824 Ticket #8400.
825 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
826 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
827 surfaces issues de la transformation.
828 Ticket #8380.
829 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
830 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
831 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
832 nouveau pour l'export SITADEL.
833 Ticket #8285.
834 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
835 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
836 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
837 Ticket #8378.
838 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
839 demandes d'avis.
840 Ticket #8358.
841 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
842 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
843 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
844 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
845 Ticket #8289.
846 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
847 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
848 la consultation.
849 Tickets #8292, #8293 et #8326.
850 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
851 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
852 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
853 existant.
854 Ticket #8270.
855 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
856 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
857 Ticket #8388.
858 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
859 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
860 paramétrage du type de dossier d'instruction.
861 Ticket #8261.
862 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
863 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
864 Ticket #8291.
865 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
866 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
867 Ticket #8359.
868 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
869 Ticket #8281.
870 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
871 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
872 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
873 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
874 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
875 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
876 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
877 mis à jour.
878 Ticket #8259
879
880 3.30.0 (08/06/2016)
881 -------------------
882
883 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
884 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
885 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
886 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
887 Ticket #8277.
888 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
889 actives synchronisées depuis le SIG.
890 Ticket #8276.
891 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
892 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
893 Ticket #8267.
894 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
895 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
896 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
897 Ticket #8258.
898 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
899 maintenue.
900 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
901 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
902 bord des utilisateurs.
903 Ticket #8269.
904 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
905 à un dossier d'instruction clôturé.
906 Ticket #8266.
907
908
909 3.29.0 (26/05/2016)
910 -------------------
911
912 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
913 multi-collectivités.
914 Ticket #8263.
915 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
916 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
917 Ticket #8260.
918 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
919 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
920 Ticket #8251.
921 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
922 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
923 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
924 collectivité.
925 Ticket #8252.
926 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
927 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
928 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
929 Ticket #8250.
930
931
932 3.28.0 (17/05/2016)
933 -------------------
934
935 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
936 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
937 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
938 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
939 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
940 existantes.
941 Ticket #8246.
942 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
943 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
944 Ticket #8237.
945 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
946 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
947 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
948 données techniques.
949 Ticket #8247.
950 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
951 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
952 Ticket #8238.
953 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
954 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
955 Ticket #8243.
956 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
957 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
958 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
959 Ticket #8241.
960 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
961 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
962 par collectivité.
963 Ticket #8245.
964 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
965 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
966 Ticket #8244.
967 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
968 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
969 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
970 rattaché à la communauté de communes.
971 Ticket #8239.
972 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
973 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
974 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
975 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
976 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
977 Ticket #8240.
978 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
979 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
980 Ticket #8248.
981 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
982 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
983 Ticket #8242.
984
985
986 3.27.0 (21/04/2016)
987 -------------------
988
989 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
990 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
991 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
992 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
993 à la date du jour.
994 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
995 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
996 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
997 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
998 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
999 désormais correctes.
1000 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1001 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1002 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1003 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1004 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1005 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1006 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1007 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1008 documents du dossier.
1009 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1010 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1011 opérateurs &&, ||, == et !=.
1012 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1013 disponibles sur les éditions des consultations.
1014 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1015 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1016 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1017 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1018 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1019 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1020 réception.
1021 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1022 d'avis passées.
1023 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1024 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1025 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1026 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1027 le DI courant.
1028
1029
1030 3.26.2 (15/03/2016)
1031 -------------------
1032
1033 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1034 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1035
1036
1037 3.26.1 (14/03/2016)
1038 -------------------
1039
1040 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1041 dans les compléments d'instruction.
1042
1043
1044 3.26.0 (11/03/2016)
1045 -------------------
1046
1047 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1048 consulter leurs autorisations.
1049 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1050 exports SITADEL.
1051 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1052 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1053 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1054 modification du répertoire + Refonte.
1055 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1056 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1057
1058
1059 3.25.0 (11/02/2016)
1060 -------------------
1061
1062 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1063 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1064 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1065 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1066 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1067 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1068 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1069 nouvelles versions des CERFA.
1070 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1071 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1072 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1073 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1074 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1075 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1076 unitairement).
1077
1078
1079 3.24.0 (13/01/2016)
1080 -------------------
1081
1082 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1083 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1084
1085
1086 3.23.0 (07/01/2016)
1087 -------------------
1088
1089 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1090 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1091 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1092 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1093 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1094 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1095 Code de l'urbanisme.
1096 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1097
1098
1099 3.22.0 (22/12/2015)
1100 -------------------
1101
1102 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1103 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1104 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1105 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1106 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1107 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1108 instruit.
1109
1110
1111 3.21.1 (14/12/2015)
1112 -------------------
1113
1114 * Aucun changement.
1115
1116
1117 3.21.0 (09/12/2015)
1118 -------------------
1119
1120 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1121 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1122 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1123 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1124 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1125 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1126 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1127 ceux liés à la communauté.
1128 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1129 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1130 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1131 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1132 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1133 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1134 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1135 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1136 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1137 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1138 désormais ce n'est plus le cas.
1139 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1140 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1141 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1142
1143
1144 3.20.1 (19/11/2015)
1145 -------------------
1146
1147 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1148 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1149 est présente sur l'événement retour.
1150
1151
1152 3.20.0 (17/11/2015)
1153 -------------------
1154
1155 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1156 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1157 est présente sur l'événement retour.
1158 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1159 l'effectif des ERP.
1160 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1161 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1162 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1163 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1164 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1165 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1166
1167
1168 3.19.5 (03/11/2015)
1169 -------------------
1170
1171 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1172 dans le récépissé de dépôt.
1173
1174
1175 3.19.4 (29/10/2015)
1176 -------------------
1177
1178 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1179 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1180 niveau 1) n'était pas paramétré.
1181 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1182 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1183 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1184 message de validation du formulaire de la demande.
1185
1186
1187 3.19.3 (13/10/2015)
1188 -------------------
1189
1190 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1191 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1192 qui leurs sont affectés.
1193 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1194 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1195
1196
1197 3.19.2 (08/10/2015)
1198 -------------------
1199
1200 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1201 consultation
1202
1203
1204 3.19.1 (02/10/2015)
1205 -------------------
1206
1207 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1208 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1209
1210
1211 3.19.0 (01/10/2015)
1212 -------------------
1213
1214 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1215 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1216 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1217 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1218 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1219 utilisation.
1220 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1221 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1222 fonctionnement du widget.
1223 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1224 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1225 techniques.
1226 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1227 dossiers.
1228 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1229 'infos profil'.
1230 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1231 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1232 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1233 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1234 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1235 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1236 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1237 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1238 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1239 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1240 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1241 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1242 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1243 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1244 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1245 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1246 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1247 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1248 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1249 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1250 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1251 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1252 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1253 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1254 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1255 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1256 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1257 pour corriger cette erreur.
1258 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1259 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1260 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1261 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1262 peut proposer une autre décision" corrigée.
1263 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1264 proposée par la communauté de commune.
1265 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1266 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1267 sur un dossier d'autorisation.
1268
1269
1270 3.18.1 (07/09/2015)
1271 -------------------
1272
1273 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1274 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1275 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1276
1277
1278 3.18.0 (31/08/2015)
1279 -------------------
1280
1281 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1282 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1283 C'est corrigé.
1284 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1285 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1286 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1287 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1288 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1289 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1290 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1291 l'état "Incomplet notifié".
1292 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1293 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1294 de statistique avancée.
1295 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1296 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1297 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1298 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1299 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1300 existe.
1301 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1302 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1303 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1304 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1305 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1306 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1307 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1308 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1309 pour les utilisateurs multi.
1310 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1311 dans le registre d'affichage réglementaire.
1312 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1313 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1314 en commission ne fonctionnait pas.
1315 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1316 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1317
1318 3.17.4 (18/08/2015)
1319 -------------------
1320
1321 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1322 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1323 corrigé.
1324
1325
1326 3.17.3 (10/08/2015)
1327 -------------------
1328
1329 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1330 de statistique avancée.
1331 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1332
1333
1334 3.17.2 (06/08/2015)
1335 -------------------
1336
1337 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1338
1339 3.17.1 (29/07/2015)
1340 -------------------
1341
1342 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1343 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1344 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1345 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1346
1347
1348 3.17.0 (24/07/2015)
1349 -------------------
1350
1351 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1352 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1353 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1354 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1355 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1356 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1357 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1358 des impositions.
1359 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1360 plusieurs fois.
1361 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1362 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1363
1364 3.16.1 (22/07/2015)
1365 -------------------
1366
1367 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1368 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1369 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1370 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1371 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1372 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1373 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1374 "Dossiers limites à 15 jours".
1375 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1376 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1377 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1378 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1379 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1380 l'import de données antérieures.
1381 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1382 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1383 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1384 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1385
1386
1387
1388 3.16.0 (19/06/2015)
1389 -------------------
1390
1391 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1392 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1393 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1394 lors d'un dépôt de demande
1395 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1396 d'ads2007
1397 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1398 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1399 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1400 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1401 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1402 défaut est maintenant sélectionné
1403 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1404 de pages que de logos. C'est corrigé.
1405
1406
1407 3.15.1 (13/05/2015)
1408 -------------------
1409
1410 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1411 événements d'instruction
1412 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1413 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1414
1415
1416 3.15.0 (07/05/2015)
1417 -------------------
1418
1419 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1420 lettres types
1421 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1422 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1423 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1424
1425
1426 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1427 -----------------------
1428
1429 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1430 proposer une autre décision.
1431 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1432 d'instruction.
1433
1434
1435 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1436 -----------------------
1437
1438 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1439 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1440 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1441 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1442 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1443 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1444 d'instruction.
1445 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1446 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1447 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1448 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1449 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1450 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1451 les bibles.
1452
1453
1454 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1455 -----------------------
1456
1457 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1458 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1459 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1460 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1461 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1462 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1463 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1464 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1465 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1466 pour incrémenter le numéro de dossier.
1467 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1468 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1469 dossier.
1470
1471
1472 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1473 -----------------------
1474
1475 * Aucun changement.
1476
1477
1478 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1479 -----------------------
1480
1481 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1482
1483
1484 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1485 -----------------------
1486
1487 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1488 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1489 modification des événements d'instruction.
1490 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1491 pas.
1492 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1493 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1494 une erreur de base de données se produisait.
1495 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1496 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1497 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1498 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1499 corrigé.
1500 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1501 pétitionnaire. C'est corrigé.
1502 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1503 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1504 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1505 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1506 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1507 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1508
1509 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1510 -----------------------
1511
1512 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1513 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1514 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1515 dossier concerné dans les éditions.
1516 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1517 dans les tableaux correspondants
1518 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1519 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1520 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1521 visualisation du dossier.
1522 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1523 contrôles de légalité.
1524
1525
1526 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1527 -----------------------
1528
1529 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1530
1531
1532 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1533 -----------------------
1534
1535 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1536 d'instruction.
1537 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1538 SITADEL.
1539 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1540 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1541 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1542 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1543 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1544 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1545 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1546 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1547 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1548 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1549
1550
1551 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1552 -----------------------
1553
1554 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1555 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1556 C'est corrigé.
1557 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1558 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1559
1560
1561 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1562 -----------------------
1563
1564 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1565 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1566 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1567 consultés au moins une fois.
1568
1569
1570 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1571 -----------------------
1572
1573 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1574 corrects.
1575 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1576 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1577 Un script correctif a été ajouté.
1578 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1579 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1580 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1581 fonctionnelle.
1582
1583 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1584 -----------------------
1585
1586 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1587 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1588 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1589 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1590 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1591
1592
1593 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1594 ----------------------
1595
1596 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1597 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1598 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1599 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1600
1601
1602 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1603 ----------------------
1604
1605 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1606 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1607 renvoyées.
1608 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1609 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1610
1611
1612 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1613 ----------------------
1614 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1615 consultation multiple. C'est corrigé.
1616 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1617 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1618 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1619 de l'import de document numérisés.
1620 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1621 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1622
1623
1624 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1625 ----------------------
1626 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1627 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1628 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1629 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1630 * Mise à jour de la documentation.
1631
1632 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1633 ----------------------
1634 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1635 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1636 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1637 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1638 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1639 * Mise à jour de la documentation.
1640
1641 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1642 ----------------------
1643 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1644 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1645 interval de date.
1646 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1647 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1648 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1649 l'ajout de la demande.
1650 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1651 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1652 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1653 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1654 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1655 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1656 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1657 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1658 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1659 C'est corrigé.
1660 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1661 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1662 d'instruction "avis du maire".
1663 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1664 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1665 dans les loggues des documents numérisés.
1666 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1667 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1668 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1669 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1670 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1671 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1672 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1673 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1674 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1675 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1676 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1677 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1678 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1679 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1680 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1681 * Mise à jour de la documentation.
1682
1683 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1684 ----------------------
1685 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1686 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1687 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1688 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1689 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1690 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1691 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1692 framework.
1693 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1694 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1695 * Mise à jour de la documentation.
1696
1697 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1698 ----------------------
1699 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1700 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1701 doublons.
1702 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1703 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1704 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1705 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1706 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1707 * Mise à jour de la documentation.
1708
1709 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1710 ----------------------
1711 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1712 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1713 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1714 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1715 * Mise à jour de la documentation.
1716
1717 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1718 -----------------------
1719 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1720 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1721 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1722 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1723 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1724 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1725 celles configurées dans le paramétrage du service.
1726 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1727 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1728 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1729 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1730 inutile "Consultations des services :".
1731 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1732 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1733 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1734 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1735 dates" du menu "Suivi".
1736 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1737 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1738 ce ne sont pas des arrêtés.
1739 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1740 les services consultés.
1741 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1742 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1743 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1744 * Mise à jour de la documentation.
1745
1746 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1747 -----------------------
1748 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1749 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1750 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1751 la même que la date limite.
1752 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1753 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1754 les puces des listes ont été modifiées.
1755 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1756 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1757 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1758 d'instruction "avis du maire".
1759 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1760 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1761 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1762 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1763 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1764 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1765 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1766 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1767 des surcharges om_*.
1768 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1769 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1770 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1771 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1772 * Mise à jour de la documentation.
1773
1774 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1775 -----------------------
1776 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1777 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1778 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1779 rencontrés.
1780 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1781 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1782 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1783 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1784 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1785 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1786 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1787 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1788 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1789 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1790 à l'événement d'instruction.
1791 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1792 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1793 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1794 visualisation du dossier d'instruction.
1795 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1796 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1797 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1798 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1799 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1800 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1801 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1802 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1803 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1804 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1805 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1806 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1807 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1808 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1809 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1810 constamment affichés.
1811 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1812 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1813 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1814 et non son libellé.
1815 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1816 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1817 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1818 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1819 * Mise à jour de la documentation.
1820
1821 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1822 -----------------------
1823 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1824 pdf du dossier et sous-états de commission.
1825 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1826 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1827 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1828 commission d'un dossier d'instruction
1829 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1830 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1831 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1832 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1833 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1834 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1835 d'instruction.
1836 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1837 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1838 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1839 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1840 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1841 d'instruction qui lui était affectée.
1842 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1843 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1844 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1845 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1846 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1847 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1848 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1849 sous-groupe lié à une contrainte
1850 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1851 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1852 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1853 * Mise à jour de la documentation.
1854
1855 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1856 -----------------------
1857 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1858 d'autorisation
1859 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1860 d'événement d'instruction
1861 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1862 est affiché
1863 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1864 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1865 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1866 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1867 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1868 des classes génériques
1869 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1870 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1871 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1872 de consultations multiples.
1873 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1874 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1875 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1876 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1877 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1878 pour ces dossiers est affichée.
1879 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1880 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1881 documents numérisés
1882 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1883 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1884 * Mise à jour de la documentation.
1885
1886 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1887 -----------------------
1888 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1889 notifié' d'un dossier d'instruction
1890 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1891 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1892 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1893 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1894 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1895 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1896 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1897 le menu "Récépissé".
1898 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1899 correction de la date limite affichée.
1900 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1901 visualisation du dossier d'instruction
1902 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1903 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1904 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1905 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1906 déjà géolocalisés.
1907 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1908 de lettres RAR.
1909 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1910 d'adresse.
1911 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1912 consultations.
1913 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1914 dernier caractère était masqué.
1915 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1916 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1917 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1918 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1919 identifiant.
1920 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1921 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1922 n'a pas de lettre-type associée.
1923 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1924 dossier incomplet.
1925 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1926 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1927 * Mise à jour de la documentation.
1928
1929 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1930 -----------------------
1931 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1932 modification d'un dossier d'instruction.
1933 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1934 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1935 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1936 du dossier d'autorisation.
1937 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1938 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1939 demande d'avis.
1940 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1941 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1942 * Mise à jour de la documentation.
1943
1944 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1945 ----------------------
1946 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1947 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1948 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1949 numéro d'événement d'instruction.
1950 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1951 arretés.
1952 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1953 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1954 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1955 maintenant uniques.
1956 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1957 d'un document.
1958 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1959 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1960 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1961 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1962 'arrete'.
1963 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1964 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1965 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1966 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1967 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1968 d'instruction.
1969 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1970 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1971 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1972 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1973 corrigé.
1974 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1975 "instruction".
1976 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1977 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1978 * Mise à jour de la documentation.
1979
1980 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1981 ----------------------
1982 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1983 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1984 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1985 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1986 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1987 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1988 demandes d'avis passées.
1989 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1990 qu'administrateurs.
1991 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1992 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1993 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1994 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1995 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1996 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1997 tableau sur tous les sous-état.
1998 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1999 zoomer.
2000 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2001 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2002 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2003 l'ordre des onglets.
2004 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2005 dossier.
2006 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2007 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2008 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2009 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2010 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2011 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2012 droite du tableau des demandes passées.
2013 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2014 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2015 consultés.
2016 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2017 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2018 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2019 l'éditeur amélioré.
2020 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2021 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2022 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2023 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2024 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2025 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2026 consultation.
2027 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2028 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2029 données se produisait. C'est corrigé.
2030 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2031 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2032 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2033 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2034 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2035 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2036 sur un événement non finalisé.
2037 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2038 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2039 * Mise à jour de la documentation.
2040
2041 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2042 ----------------------
2043 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2044 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2045 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2046 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2047 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2048 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2049 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2050 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2051 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2052 d'autorisation : cela est corrigé.
2053 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2054 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2055 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2056 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2057 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2058 (PRO, ANNULL, etc.).
2059 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2060 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2061 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2062 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2063 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2064 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2065 "Statistiques à la demande".
2066 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2067 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2068 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2069 remplacement par 2 au lieu de 1.
2070 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2071 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2072 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2073 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2074 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2075 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2076 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2077 * Mise à jour de la documentation.
2078
2079 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2080 ----------------------
2081 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2082 demande d'annulation de l'autorisation
2083 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2084 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2085 date d'envoi.
2086 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2087 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2088 C'est corrigé.
2089 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2090 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2091 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2092 l'autorité compétente "État".
2093 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2094 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2095 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2096 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2097 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2098 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2099 * Mise à jour de la documentation.
2100
2101 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2102 --------------------------
2103 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2104 l'événement retour n'est pas valide.
2105 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2106 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2107 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2108 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2109 dans les lettres RAR.
2110 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2111 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2112 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2113 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2114 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2115 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2116 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2117 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2118 retirées.
2119 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2120 pour plus de lisibilité.
2121 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2122 majoration sans RAR'.
2123 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2124 dossiers à planifier.
2125 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2126 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2127 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2128 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2129 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2130 d'instruction.
2131 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2132 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2133 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2134 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2135 comportant plus de cinq caractères.
2136 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2137 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2138 * Mise à jour de la documentation.
2139
2140 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2141 ----------------------
2142 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2143 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2144 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2145 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2146 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2147 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2148 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2149 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2150 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2151 numéros multiples.
2152 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2153 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2154 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2155 instructeurs.
2156 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2157 en pied de page. C'est corrigé.
2158 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2159 faut toutefois le re-paramétrer.
2160 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2161 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2162 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2163 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2164 l'ajout d'un événement d'instruction.
2165 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2166 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2167 défaut et élargissement des champs texte complété.
2168 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2169 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2170 "autre correspondant".
2171 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2172 tous les états et lettres-type.
2173 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2174 - [delai_service] pour les consultations,
2175 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2176 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2177 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2178 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2179 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2180 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2181 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2182 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2183 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2184 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2185 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2186 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2187 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2188 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2189 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2190 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2191 dans le tableau du sous-état instruction.
2192 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2193 modification d'une instruction.
2194 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2195 d'autorisation.
2196 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2197 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2198 * Mise à jour de la documentation.
2199
2200 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2201 ----------------------
2202 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2203 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2204 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2205 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2206 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2207 de page.
2208 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2209 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2210 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2211 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2212 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2213 d'instruction.
2214 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2215 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2216 "Terrain".
2217 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2218 dans la table demandeur.
2219 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2220 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2221 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2222 formulaire d'ajout d'instructions.
2223 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2224 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2225 'date de retour RAR' est non modifiable.
2226 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2227 d'instructon est non modifiable.
2228 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2229 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2230 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2231 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2232 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2233 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2234 pour État'.
2235 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2236 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2237 * Mise à jour de la documentation.
2238
2239 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2240 ----------------------
2241 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2242 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2243 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2244 l'affichage des codes barres.
2245 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2246 le document était tout de même finalisé.
2247 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2248 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2249 avoir plus de trois opérandes.
2250 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2251 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2252 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2253 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2254 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2255 les éditions
2256 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2257 archives.
2258 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2259 correctement.
2260 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2261 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2262 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2263 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2264 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2265 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2266 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2267 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2268 * Mise à jour de la documentation.
2269
2270 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2271 ----------------------
2272 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2273 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2274 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2275 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2276 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2277 instructions et ajouter des consultations.
2278 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2279 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2280 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2281 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2282 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2283 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2284 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2285 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2286 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2287 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2288 d'autorisation et d'instruction.
2289 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2290 pouvaient ne pas apparaître.
2291 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2292 listes de dossiers d'instruction.
2293 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2294 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2295 * Mise à jour de la documentation.
2296
2297 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2298 ----------------------
2299 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2300
2301 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2302 ----------------------
2303 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2304 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2305 le dossier d'instruction.
2306 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2307 requête "instruction".
2308 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2309 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2310 fil d'Ariane.
2311 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2312 sera affichée à l'utilisateur.
2313 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2314 dossier d'instruction.
2315 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2316 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2317 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2318 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2319 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2320 des destinations des données techniques.
2321 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2322 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2323
2324 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2325 ----------------------
2326 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2327 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2328 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2329 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2330 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2331 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2332 sont nécessaires.
2333
2334 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2335 ----------------------
2336 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2337 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2338 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2339 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2340 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2341 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2342 la génération des édition)
2343 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2344 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2345 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2346 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2347 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2348 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2349 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2350 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2351 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2352 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2353 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2354 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2355 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2356 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2357 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2358 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2359 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2360 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2361 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2362 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2363 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2364 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2365 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2366 éditions du dossier d'instruction.
2367 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2368 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2369 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2370 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2371 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2372 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2373 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2374 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2375 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2376 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2377 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2378 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2379 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2380 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2381 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2382 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2383 nouveau dossier d'instruction.
2384 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2385 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2386 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2387 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2388 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2389 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2390 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2391 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2392 modifier.
2393 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2394 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2395 l'instructeur.
2396 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2397 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2398 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2399 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2400 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2401 * Mise à jour de la documentation.
2402
2403 3.12.0-a1 - 05/12/2013
2404 ----------------------
2405
2406 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2407 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2408 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2409 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2410 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2411 d'instruction "principal".
2412 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2413 être envoyé au référenciel.
2414 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2415 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2416 DI n'est accepté.
2417 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2418 l'ajout d'une nouvelle demande.
2419 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2420 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2421 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2422 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2423 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2424 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2425 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2426 * Mise à jour de la documentation.
2427
2428 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2429 ----------------------
2430 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2431 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2432 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2433 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2434 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2435 ayant servi à rédiger le courrier.
2436 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2437 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2438 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2439 réception de l'AR (événement lié).
2440 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2441 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2442 dossier AT vers le référentiel ERP.
2443 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2444 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2445 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2446 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2447 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2448 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2449 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2450 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2451 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2452 'instruction' servant aux éditions.
2453 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2454
2455 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2456 ----------------------
2457
2458 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2459 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2460 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2461 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2462 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2463 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2464 infobulle.
2465 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2466 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2467 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2468 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2469 ou accepté.
2470 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2471 compétente est définie par événement d'instruction.
2472 * Doc - Mise à jour de la documentation
2473
2474 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2475 ---------------------
2476
2477 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2478 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2479 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2480 de l'année de la date de la demande.
2481 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2482 et avis_consultation pour la reprise de données.
2483 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2484 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2485 par rapport au libelle.
2486 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2487 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2488 categorie_demandeur.
2489 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2490 événement d'instruction.
2491 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2492 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2493 fonctionnait pas, problème corrigé.
2494 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2495 onglet.
2496 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2497 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2498 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2499 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2500 trouvées faussées.
2501 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2502 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2503 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2504 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2505 et le DI associé.
2506 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2507 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2508 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2509 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2510 visualisation du dossier d'instruction.
2511 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2512 utilisateurs avec un LDAP.
2513 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2514 lors de la création de la demande.
2515 * Doc - Mise à jour de la documentation
2516
2517 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2518 ---------------------
2519
2520 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2521 dossiers à qualifier.
2522 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2523 dernier dossier d'instruction
2524 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2525 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2526 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2527 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2528 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2529 événement d'instruction.
2530 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2531 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2532 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2533 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2534 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2535 tableau et le formulaire.
2536 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2537 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2538 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2539 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2540 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2541 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2542 quartier et celui des parcelles.
2543 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2544 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2545 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2546 parcelle.
2547 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2548 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2549 * Mise à jour de la documentation.
2550
2551 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2552 ---------------------
2553
2554 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2555 du répertoire pour la numérisation.
2556 * Evol - Support du SIG Elyx.
2557 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2558 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2559 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2560 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2561 demande à partir de la référence cadastrale.
2562 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2563 rapport d'instruction.
2564 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2565 consultation de la liste des dossiers limites.
2566
2567
2568 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2569 ---------------------
2570
2571 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2572 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2573 sur ce même dossier.
2574 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2575 dans une base de données déjà populées.
2576
2577
2578 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2579 ---------------------
2580
2581 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2582 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2583 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2584 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2585 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2586 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2587 états.
2588 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2589 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2590 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2591 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2592 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2593 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2594 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2595 techniques.
2596 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2597 service consulté, guichet unique.
2598 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2599 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2600 DA.
2601 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2602 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2603 juillet 2013.
2604 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2605 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2606 la visualisation du dossier d'instruction.
2607 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2608 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2609 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2610 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2611 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2612 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2613 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2614 Qualification -> Architecte Fréquent.
2615 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2616 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2617 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2618 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2619 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2620 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2621 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2622 techniques et des lots en cours de validité.
2623 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2624 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2625 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2626 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2627 d'une instruction.
2628 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2629 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2630 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2631 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2632 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2633 plus dans le widget.
2634 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2635 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2636 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2637 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2638 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2639 retournée.
2640 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2641 les pièces numérisées.
2642 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2643 paramétrage de celui-ci.
2644 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2645 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2646 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2647 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2648 lien_dossier_lot.
2649 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2650 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2651 * Mise à jour de la documentation.
2652
2653
2654 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2655 ---------------------
2656
2657 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2658 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2659 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2660 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2661 droite.
2662 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2663 pour les instructions de type "arrêté".
2664 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2665 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2666 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2667 affichés.
2668 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2669 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2670 tacite" à la place de "accord tacite".
2671 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2672 été renommé "terrain_adresse_voie".
2673 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2674 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2675 par page.
2676 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2677 nécessaire.
2678 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2679 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2680 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2681 * Mise à jour de la documentation.
2682
2683
2684 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2685 ---------------------
2686
2687 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2688 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2689 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2690 pas.
2691 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2692 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2693 opérationnelle.
2694 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2695 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2696 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2697 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2698 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2699 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2700 impossible.
2701 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2702 le dossier est clôturé.
2703 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2704 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2705 spécifiques aux documents arrêtés.
2706 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2707 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2708 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2709 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2710 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2711 cela fonctionne.
2712 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2713 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2714 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2715 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2716 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2717 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2718 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2719 formulaire des demandeurs.
2720 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2721 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2722 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2723 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2724 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2725 modifiables.
2726 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2727 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2728 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2729 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2730 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2731 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2732 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2733 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2734
2735
2736 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2737 ---------------------
2738
2739 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2740 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2741 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2742 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2743 automatiquement finalisé ;
2744 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2745 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2746 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2747 actions ;
2748 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2749 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2750 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2751 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2752 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2753 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2754 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2755 est automatiquement finalisé ;
2756 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2757 automatiquement finalisé.
2758 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2759 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2760 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2761 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2762 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2763 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2764 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2765 sa division.
2766 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2767 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2768 formulaire de la demande.
2769 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2770 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2771 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2772 d'affichage.
2773 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2774 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2775 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2776
2777
2778 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2779 ---------------------
2780
2781 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2782 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2783 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2784 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2785 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2786 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2787 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2788 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2789 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2790 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2791 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2792 en prévision du développement pour les statistiques.
2793 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2794 et le daact.
2795 * Optimisation du code.
2796 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2797 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2798 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2799 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2800 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2801 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2802 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2803 code.
2804 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2805 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2806 sans avoir séléctionné d'événement.
2807
2808
2809 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2810 ---------------------
2811
2812 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2813 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2814 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2815 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2816 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2817 la règle de numérotation des DI.
2818 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2819 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2820 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2821 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2822 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2823 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2824 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2825 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2826 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2827 dossier d'autorisation.
2828 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2829 techniques.
2830 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2831 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2832 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2833 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2834 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2835 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2836 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2837 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2838 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2839 de bases de données.
2840 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2841 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2842 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2843 Génération de bordereaux.
2844 * Mise à jour de la documentation.
2845 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2846 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2847 est disponible à l'administrateur.
2848 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2849 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2850 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2851 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2852 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2853 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2854 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2855 d'autorisation.
2856
2857
2858 3.3.0-a6
2859
2860 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2861
2862 3.3.0-a5
2863
2864 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2865 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2866
2867 3.3.0-a4
2868
2869 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2870 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2871
2872 3.3.0-a3
2873
2874 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2875
2876 3.3.0-a2
2877
2878
2879
2880 3.1.0-b1
2881
2882 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2883
2884 3.0.0rc2
2885
2886 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2887 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2888
2889
2890 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2891
2892 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2893 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2894 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2895
2896 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2897
2898 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2899
2900 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2901 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2902
2903 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2904 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2905 [Florent MICHON][atReal]
2906
2907 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2908
2909 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2910
2911 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2912 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2913 * ajout du milti polygon et multi ligne
2914
2915 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2916 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2917 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2918
2919 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2920
2921 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2922
2923 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2924
2925 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2926
2927 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2928
2929 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2930
2931 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2932 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2933
2934
2935
2936
2937 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2938 ----------------------
2939 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2940
2941
2942 *** mise en place operationnelle a arles
2943 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2944 - correction des états arles
2945 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2946 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2947 - ajout du champ description dans dossier
2948 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2949 - correction des liens sur les cartes
2950 - enlever regle du menu
2951 - recherche bible.inc
2952 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2953 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2954 - mise en oeuvre de la securite
2955
2956
2957 *** correction post operationnelle
2958 * mise en place d un schema postgresql
2959 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2960 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2961 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2962 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2963 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2964 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2965 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2966 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2967 * correction du parametrage.sql :
2968 rajout de sequence cree pour :
2969 categorie_demandeur
2970 destination,
2971 modification sequence de bible
2972
2973
2974 correction openMairie tab_sig.php
2975 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2976 if($fond_bing=="Oui" )
2977 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2978
2979
2980
2981
2982 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2983 ---------------------
2984
2985 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2986 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2987
2988 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2989 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2990
2991 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2992 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2993
2994 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2995 [atReal][Florent MICHON]
2996
2997
2998 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2999 ---------------------
3000
3001 *
3002
3003 correction saut de page lettretypeinstruction
3004 correction sitadel
3005 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3006 correction reqmo
3007 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3008
3009
3010 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3011 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3012 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3013 * instruction : enlever le debug ***
3014 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3015 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3016
3017 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3018 - ensemble des composants
3019 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3020
3021
3022
3023 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3024 Correctif bug CU (fr)
3025 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3026 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3027
3028 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3029 lang/francais.inc :
3030
3031 (bug)
3032 * en creation/modification
3033 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3034 * en suppression
3035 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3036 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3037 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3038 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3039 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3040
3041 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3042
3043 (bug)
3044 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3045 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3046 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3047 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3048 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3049 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3050 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3051 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3052 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3053
3054 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3055 -> etat corriges
3056 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3057 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3058 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3059 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3060
3061 ===================================================================================
3062
3063 Modifs demandées 30/07/2010
3064
3065 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3066
3067 - avis sur les dossiers
3068 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3069 pgsql/ ...
3070 - avis dans les états
3071 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3072 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3073
3074
3075
3076 =======================================
3077 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3078 =======================================
3079 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3080
3081
3082 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3083 delai.inc
3084 consultation_horslimite.inc
3085 PC_horslimite.inc
3086 PD_horslimite.inc
3087 dossier_horslimite.inc
3088 RU.inc
3089 dossier_observatoire.reqmo
3090 RU.class.php
3091
3092
3093 *** courrier.class ne sert a rien
3094 quartier.class form.inc et inc
3095
3096 *** zone à voir
3097 parcelle.sig
3098
3099
3100
3101 *** concat et date
3102 sql/pgsql/
3103 sql/pgsql/francais
3104
3105 ***taille/max obj
3106 action.class.php
3107 architecte.class
3108 bible.class
3109 blocnote.class
3110 civilite.class
3111 collectivite.class
3112 consultation.class
3113 destination.class
3114 destination_shon.class
3115 dossier.class DP PA CU PC PD
3116 droit.class
3117 etat
3118 evenement.class
3119 instruction.class
3120 instruction_CU.class a tester
3121 nature.class
3122 parcelle.class
3123 pos.class
3124 proprietaire.class
3125 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3126 rivoli.class
3127 service.class
3128
3129 *** requete sql/pgsql et francais OK
3130
3131 *** sig : / cadastre
3132 geom parcelle
3133 geom batiment
3134 geom dossier
3135 geom section
3136 SIG :
3137 * tab_sig
3138 pb des '' pour parcelle, dossier
3139 pb saisie multipolygon
3140 * form_sig
3141 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3142 parcelle.inc
3143 dossier.inc
3144
3145 Bugs a traiter
3146 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3147 * combo.php architecte dans dossier
3148 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3149 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3150 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3151 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3152 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3153 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3154
3155
3156 ========================================================================================
3157
3158 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3159
3160
3161 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3162 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3163 2.01(en cours)
3164
3165 a faire ->version 5.4
3166
3167 [18/03/2010] - CCRVV
3168 (bug) initialisation $path_pear
3169 - trt/numdossier.php
3170 - trt/export_sig.php
3171 - trt/export_pc.php
3172 - trt/export_dp.php
3173 - scr/orm_fenetre.php
3174 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3175
3176
3177 =======================
3178 modification de la base
3179 =======================
3180 table avis
3181 ver2.01.sql
3182 init.sql
3183
3184 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3185 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3186 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3187 - lang/francais.inc
3188 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3189
3190 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3191 trt/export_sitadel.php
3192 trt/sitadel.inc
3193 dyn/menu.inc
3194 lang/francais.inc
3195 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3196 sql/mysql/avis.form.inc
3197
3198
3199 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3200 dossier_observatoire.reqmo.inc
3201
3202 (bug) js firefox (15/12/2009)
3203 scr/edition_d.php
3204 scr/edition_p.php
3205
3206 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3207 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3208 dyn/var.inc liensig2
3209
3210
3211 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3212
3213 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3214 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3215 dossier_sig_sanspos.reqmo
3216
3217 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3218 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3219 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3220 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3221 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3222 (bug) js firefox (15/12/2009)
3223 scr/edition_d.php
3224 scr/edition_p.php
3225 dyn/style.css ->table.dossier
3226
3227
3228 version 2.00 =========================================================================================================
3229 publie le 07 juillet 2009
3230
3231 ********************************************
3232 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3233 ********************************************
3234 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3235 ajout zone solde dans travaux
3236 /data/ver_2.00.sql
3237 /data/init.sql
3238 ********************************************
3239
3240
3241 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3242
3243 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3244 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3245 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3246 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3247 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3248
3249 scripts concernés
3250 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3251 - repertoire sig
3252 -------------
3253 dyn/var.inc :
3254 -------------
3255 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3256 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3257
3258 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3259 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3260 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3261
3262 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3263
3264 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3265 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3266 dossier.class.php + dossier.form.inc
3267 init.sql + ver2.00
3268
3269 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3270 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3271
3272 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3273
3274 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3275 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3276 (bug) regle.form
3277 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3278 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3279 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3280 (bug) spg/combo et combo2.php
3281 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3282
3283
3284
3285
3286
3287
3288 version 1.09 a venir ===================================================================
3289
3290 (*) Mise a jour base de donnees :
3291 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3292 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3293
3294 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3295 dyn/menu.inc
3296 trt/export_pc.php
3297 trt/export_dp.php
3298
3299 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3300 (bug signale par [email protected])
3301 spg/login.php
3302
3303 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3304 index.php
3305 scr/form.php
3306 scr/tab.php
3307 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3308
3309 (+) img/warning_utils.gif
3310
3311 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3312 /obj/utilisateur.class.php
3313 /sql/utilisateur.inc
3314 /sql/utilisateur.form.inc
3315 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3316
3317
3318 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3319 nom obligatoire ?
3320
3321 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3322 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3323 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3324 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3325 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3326
3327 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3328 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3329
3330 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3331 dyn/menu.inc
3332 scr/edition_d.php
3333 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3334 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3335
3336 (bug) 16/05/2008 edition
3337 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3338 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3339 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3340 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3341
3342 version 1.08 ========================================================================
3343
3344 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3345 - form.php
3346 - sous_form
3347 - form_fenetre
3348 - txform
3349
3350 *** arles 04/01/2008 :
3351 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3352 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3353
3354
3355 *** (+) 11/01/2007
3356
3357 - correction libelle pc_acceuil
3358 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3359 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3360 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3361
3362 *** bug SANTES (09/01/2008)
3363 /spg/bible_auto.php
3364
3365 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3366 requette terrain.dossier.inc
3367
3368 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3369 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3370 scr/dossier.php
3371 sql/mysql/dossier.scr.inc
3372 sql/mysql/pc.inc
3373 sql/mysql/pa.inc
3374 sql/mysql/pd.inc
3375 sql/mysql/dp.inc
3376 SIG
3377 dyn/var.inc
3378 - lien et image sig
3379 sql/mysql/terrain.form.inc
3380 - tableau de bord
3381 lien_sig1 et lien_sig
3382
3383 ***(+) import simalis 27/11/2007
3384 rec/import_sig_simalis.php
3385 scr/import
3386
3387
3388 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3389 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3390 data/init.sql
3391 data/ver_1.08.sql
3392 parcelle.form.php
3393 terrain.class.php
3394 terrain.form.php
3395 * image et lien sig
3396 dyn/var.inc
3397 img/sig.png
3398
3399 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3400
3401 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3402 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3403
3404 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3405 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3406
3407 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3408 style.css
3409 form.php
3410 soustabdyn.php
3411
3412 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3413 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3414 menu.inc
3415 PC_modificatif.inc
3416 init.sql
3417 ver_1.08.sql
3418
3419 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3420 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3421 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3422 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3423 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3424
3425 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3426 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3427 pdfetiquette.php
3428 pdflettretype.php
3429 pdflettretype_instruction.php
3430
3431 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3432 DP.inc nom de l instructeur
3433
3434
3435
3436 version 1.07 ========================================================
3437 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3438 arles et vitrolles
3439
3440 *** (+) 27/09/2007
3441 voir bible => retour
3442 requete recepisse_DPC
3443 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3444 numero de dossier dans saisie_consultation
3445 securite
3446
3447 *** DEBUG 20/09/2007
3448 - civilite.class.php : pb de modification
3449 - moteur de recherche: pb affichage
3450 - onglets supplementaire CU PD PA
3451 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3452 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3453 - instruction.class: interdire la modification de date
3454 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3455 - ecran d aide sur tous les formulaires
3456
3457 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3458 - scr/import.php : menu import
3459 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3460 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3461 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3462 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3463 * table terrain : zone supplementaire nom
3464 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3465 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3466 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3467 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3468 - data/mysql/sql/init.sql
3469
3470 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3471 - init.sql : cle primaire avis
3472 - parametrage.sql = avis, bible
3473
3474 *** integration du patch 1.06-1
3475
3476 patch 1.06-1 =======================================================
3477 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3478
3479 version 1.06 ========================================================
3480 - (+) dossier
3481 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3482 date ouverture chantier
3483 date conformite
3484 parcelle_declare + controle
3485 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3486 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3487 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3488 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3489 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3490 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3491 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3492 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3493 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3494 * creation dossier -> popup creation architecte
3495 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3496 * CU : objet_dossier en haut
3497 * architecte
3498 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3499 fax mail, note
3500 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3501
3502 version 1.05 ========================================================
3503 - (+) moteur de recherche
3504 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3505
3506 version 1.04 ========================================================
3507 - moteur de recherche
3508 - workflow
3509 - regles
3510 - courrier
3511
3512 version 1.01 ========================================================
3513 maquette initiale
3514 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3515 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3516 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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