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Wed Feb 2 18:40:35 2022 UTC (3 years ago) by mbideau
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File size: 197601 byte(s)
merge: branche d'inté '5.7.0-develop' dans branche de dév '5.7.0-develop--fix-tests'
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 5.7.0 (unreleased)
5 ------------------
6
7 * Évolution - Ajout d'un identifiant externe pour la demande suite à la mise à jour
8 d'une tâche de notification sur une demande papier.
9 Ticket #9761.
10 * Correction - Erreur d'affichage sur le menu Guichet Unique > Récépissé
11 Ticket #9754.
12 * Évolution - Ajouter un paramètre pour définir la base de l'URL pour la métadonnées *url_di*
13 du parapheur de signature électronique.
14 Ticket #9757.
15 * Évolution - Ajout d'une colonne présentant l'état du dossier d'instruction dans
16 le widget de tableau de bord des dossiers limites.
17 Ticket #9755.
18 * Correction - La catégorie des pièces est maintenant affichée peu importe
19 le profil, a partir du moment ou l'utilisateur a accès à l'onglet pièce
20 Ticket #9758.
21 * Correction - Correction notice php lors de l'ajout dans la table storage
22 Ticket #9752.
23 * Évolution - Ajout d'une description pour les signataires arrêté qui sera affichée
24 dans la liste à choix lors de la création d'une instruction.
25 Ticket #9749.
26 * Correction - Correction d'une erreur sur la recherche par "source du dépôt" des
27 dossier d'instruction.
28 Ticket #9750.
29 * Correction - Ajouter le critère de recherche "collectivité" dans
30 l'affectation automatique.
31 Ticket #9734.
32 * Évolution - Les instructions peuvent être transmises au contrôle de légalité par
33 Plat'AU depuis une action de l'instruction.
34 Ticket #9645.
35 * Correction - Correction d'une erreur sur la mise à jour de l'état des dossiers
36 d'autorisation.
37 Ticket #9748.
38 * Correction - Changer le texte en dessous de la bulle du widget derniers dossier
39 déposés en "Déposés dernièrement"
40 Ticket #9744.
41 * Correction - Correction de l'affichage du widget de suivi d'instruction paramétrable
42 Ticket #9746.
43 * Correction - Il n'y a plus d'erreur à la création des tâches venant d'une collectivité
44 dont le code INSEE débute par '0'.
45 Ticket #9743.
46 * Correction - Amélioration de la gestion des erreurs dans l'import ads2007.
47 Ticket #9674.
48 * Correction - Correction d'une erreur liée a la non récupération du type de dossier
49 d'instruction lors de l'import.
50 Ticket #9729.
51
52
53 5.6.0 (18/01/2022)
54 ------------------
55
56 * Évolution - Nouveau widget de suivi d'instruction paramétrable.
57 Ticket #9723.
58 * Évolution - Modification du libellé du document envoyé au parapheur pour le mettre sous
59 la forme instruction_xxx_nom_lettretype_associee.
60 Ticket #9724.
61 * Évolution - Permettre d'accéder au parapheur pour signature via le lien généré lors
62 de l'envoi à signature.
63 Ticket #9731.
64 * Évolution - Permettre le traitement d'une seule categorie de tâches par appel au WebService.
65 Ticket #9732.
66 * Évolution - Modification de la requête de récupération des contraintes de référence pour
67 prendre en compte les fins de validité.
68 Ticket #9733.
69 * Évolution - Gestion du champ 'object_id' des tasks en cas de modification ou de
70 suppression de l'objet lié à la tâche.
71 Ticket #9736.
72 * Évolution - Suppression du lien vers le forum openMairie dans le pied de page de l'application.
73 Ticket #9738.
74 * Correction - Conserver la valeur de la commune après la modification d'un dossier d'instruction
75 lorsque le mode service consulté de l'application est activé.
76 Ticket #9722.
77 * Correction - Sur les consultations et les demandes d'avis, le délai n'est plus affiché en mois
78 si le type de délai du service est en jour.
79 Ticket #9726.
80 * Correction - Il est désormais possible de supprimer une instruction notifiée aux demandeurs,
81 l'affichage de la tâche liée à la notification ne génère plus d'erreur.
82 Ticket #9727.
83 * Correction - Il est désormais possible de supprimer un dossier ayant son récépissé
84 notifié aux demandeurs.
85 Ticket #9728.
86 * Correction - Il est désormais impossible de créer des tâches 'ajout_piece' si la catégorie du
87 document numérisé n'est pas dans la catégorie spécifique Plat'AU.
88 Ticket #9730.
89 * Correction - Les messages des étapes de la géolocalisation sur un dossier d'instruction
90 n'affichent plus de message de validation en cas d'erreur depuis la géolocalisation par lot.
91 Ticket #9735.
92 * Correction - Bug sur les données de suivi du parapheur lors de la validation de l'action
93 de suivi de date.
94 Ticket #9737.
95 * Correction - La géolocalisation par lot utilise désormais les bonnes données.
96 Ticket #9739.
97 * Correction - L'utilisation de département Corse (2A et 2B) ne cause plus de
98 problème concernant la numérotation des dossiers.
99 Ticket #9740.
100 * Correction - Bug sur la partie parapheur lors de la définalisation, modification puis
101 re-finalisation de l'instruction.
102 Ticket #9741.
103
104
105 5.5.0 (23/12/2021)
106 ------------------
107
108 * Évolution - Modification de la division lors d'un changement d'instructeur sur un dossier
109 d'instruction.
110 Ticket #9661.
111 * Évolution - Amélioration du traitement de la recherche avancée sur les dossiers d'autorisation.
112 Ticket #9670.
113 * Évolution - Ajout de permission pour le widget des derniers dossiers déposés pour
114 des profils d'instructeur.
115 Ticket #9680.
116 * Évolution - Augmenter la taille du libellé et du code pour les services consultés.
117 Ticket #9715.
118 * Évolution - Modification de la traduction d'une donnée technique.
119 Ticket #9718.
120 * Évolution - Ajout de la prise en compte du dessin d'emprise pour le calcul du centroïde.
121 Ticket #9719.
122 * Correction - Suppression de scripts et méthodes non utilisés dans openADS.
123 Ticket #9663.
124 * Correction - Ne plus proposer les types de dossier dont la date de validité est
125 dépassée dans l'intrerface de paramétrage des affectations automatiques.
126 Ticket #9671.
127 * Correction - Amélioration de l'affichage du json (payload) des tâches.
128 Ticket #9672.
129 * Correction - Le message de récupération des contraintes pour la géolocalisation est correctement
130 mis à jour.
131 Ticket #9675.
132 * Correction - Correction de l'utilisation de la métadonnée 'titre_document' pour
133 l'utiliser seulement lors de l'envoi en signature.
134 Ticket #9676.
135 * Correction - Affichage de l'adresse même si l'adresse normalisée est vide ou
136 renseignée avec seulement des espaces.
137 Ticket #9711.
138 * Correction - Il n'y a plus de différence dans les éditions générées suite à l'ajout de
139 consultation simple et multiple.
140 Ticket #9716.
141 * Correction - Ajout des permissions manquantes pour le profil d'administrateur général.
142 Ticket #9720.
143 * Correction - Les liens dans le widget de tableau de bord des dossiers non transmis à Plat'AU
144 sont désormais utilisables.
145 Ticket #9721.
146
147
148 5.4.0 (15/12/2021)
149 ------------------
150
151 * Évolution - Modification d'ordre d'import des colonnes des services consultés.
152 Ticket #9659.
153 * Évolution - Gestion de la création des demandes par WS sur des dossiers d'instruction existants.
154 Ticket #9667.
155 * Évolution - Action permettant d'identifier les demandes possibles sur un dossier
156 d'instruction.
157 Ticket #9665.
158 * Évolution - Identification visuelle des dossiers d'instruction dématérialisés.
159 Ticket #9664.
160 * Évolution - Reprise de la rédaction des instructions dans un circuit de signature.
161 Ticket #9662.
162 * Évolution - Lorsque l'option notification portal est activée, le menu IDE'AU sera affiché.
163 Ticket #9656.
164 * Correction - Gestion des données obligatoires et de leur format.
165 Ticket #9654.
166 * Correction - Bug sur le contrôle de données, certaines tâches sont en state new alors que
167 la tâche 'creation_di' est en draft.
168 Ticket #9653.
169 * Correction - Bug sur le contrôle de données lors de l'ajout d'un dossier portail.
170 Ticket #9666.
171 * Correction - Bug sur l'adresse d'accès au fichier qui est erronée.
172 Ticket #9658.
173 * Correction - La case ERP n'est plus cochée automatiquement lors de l'ajout d'un dossier
174 d'instruction initial identifié comme PC.
175 Ticket #9668.
176
177
178 5.3.0 (03/12/2021)
179 ------------------
180
181 * Correction - La valeur du champ de la date de dépôt en mairie sur les dossiers d'instruction
182 n'est plus supprimée à la modification du dossier.
183 Ticket #9650.
184 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord paramétrable pour faire une recherche avancée
185 dans le menu recherche des dossiers d'instruction.
186 Ticket #9647.
187 * Évolution - Notification des demandeurs, gestion de l'ajout d'annexe et des liens permettant
188 d'accéder aux documents notifiés.
189 Ticket #9649.
190 * Évolution - Amélioration de la recherche avancée : les champs déjà saisis et les champs en cours
191 de saisis sont identifiés par une bordure de couleur.
192 Ticket #9655.
193 * Évolution - Gestion des prescriptions archéologiques.
194 Ticket #9651.
195
196
197 5.2.0 (24/11/2021)
198 ------------------
199
200 * Évolution - Mise en place de la possibilité de notifier, les pétitionnaires du dossier, de l'évolution
201 d'une instruction.
202 Ticket #9643.
203 * Évolution - Mise en place des modifications pour permettre l'utilisation du connecteur
204 iparapheur avec openADS.
205 Ticket #9642.
206 * Correction - Gestion de du statut de la tâche creation_DA.
207 Ticket #9640.
208 * Correction - Initialisation du champ comprenant la numérotation du dossier pour ne plus avoir
209 d'erreur lors du calcul des séquences.
210 Ticket #9644.
211 * Correction - Le champ concernant la prise en compte métier sur les dossiers d'instruction est
212 supprimé à la modification du dossier
213 Ticket #9646.
214
215
216 5.1.0 (04/11/2021)
217 ------------------
218
219 * Évolution - Lors de l'envoi en signature d'un document d'instruction, choix avec ou sans
220 de la relecture du document.
221 Ticket #9620.
222 * Évolution - Affichage dans la synthèse des demandeurs de toutes les informations des tiers.
223 Ticket #9610.
224 * Évolution - L'affichage des miniatures des pièces est maintenant optionnelle.
225 Ticket #9627.
226 * Évolution - Mise en place de la sélection des contraintes applicables au dossier.
227 Ticket #9621.
228 * Évolution - Ajout, dans le widget des dossiers non transmis à Plat'AU, d'un filtre sur la date de dépôt.
229 Ticket #9632.
230 * Correction - La synthèse du DA recupère tous les demandeurs liés et pas seulement le principal
231 Ticket #9465.
232 * Évolution - En mode consulté, les champs de recherche inutile ne sont pas affiché.
233 Ticket #9609.
234 * Correction - seul les dossiers transmissible sont transmis à Plat'AU.
235 Ticket #9629.
236 * Correction - suppression de la contrainte d'unicité concernant le nom du fichier et le dossier.
237 Ticket #9624.
238 * Correction - Doublons dans la liste des documents d'instruction depuis l'onglet des pièces.
239 Ticket #9634.
240 * Correction - Le lien Google Maps Street View n'est affiché depuis un dossier d'instruction qu'en consultation.
241 Ticket #9625.
242 * Correction - Correction du tri de la liste des documents numérisés.
243 Ticket #9633.
244 * Evolution - Ajout de l'option permettant de récupérer les contraintes lors de la géolocalisation automatique.
245 Correction de la mise à jour des notifications liées à la geolocalisation automatique.
246 Ticket #9630.
247 * Correction - Correction de la gestion de l'enregistrement de la numérotation d'un dossier.
248 Ticket #9628.
249 * Correction - Génération de la classe d'import pour les services consultés.
250 Ticket #9639.
251 * Correction - Le contrôle des données requises pour la transmission à Plat'AU ne s'applique
252 plus sur les dossiers issus de Plat'AU.
253 Ticket #9623.
254
255
256 5.0.0 (14/10/2021)
257 ------------------
258
259 * Évolution - Ajout de contrôles de données et de conditions de déclenchement pour la
260 transmission des tâches vers Plat'AU.
261 Ticket #9606.
262 * Évolution - Gestion de l'extension lors de l'ajout d'un fichier joint à un avis de consultation.
263 Ticket #9615.
264 * Évolution - Évolution de l'onglet Pièce(s). Ajout d'un sous-onglet Document(s) permettant de visualiser
265 les documents d'instruction et de travail. Mise en place de la prévisualisation pour tous les types de
266 pièces et de documents.
267 Ticket #9617.
268 * Évolution - Prise en compte de la codification CERFA des types de pièce pour filtrer les pièces à ajouter
269 selon le type de dossier, faciliter la recherche des pièces lors de l'ajout et nommer les fichiers.
270 Ticket #9616
271 * Évolution - Historisation des rapports d'instruction.
272 Ticket #9605
273 * Correction - Vérification de la valeur de la case ERP lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur dossier existant.
274 Ticket #9608.
275
276
277 5.0.0-rc6 (01/10/2021)
278 ----------------------
279
280 * Évolution - Purge des fichiers orphelins dans le filestorage (uniquement possible
281 avec le connecteur filesystem).
282 Ticket #9602.
283 * Évolution - Ajout d'un lien sur les dossiers utilisant l'adresse du terrain pour
284 ouvrir une page Google Maps StreetView.
285 Ticket #9601.
286 * Évolution - Ajout de paramétrage permettant de choisir entre l'affichage du nombre d'élément ou du
287 listing pour certains widgets.
288 Ticket #9592.
289 * Correction - Les codes insee des communes comportant des lettres sont maintenant considérés comme valide.
290 Ticket #9599.
291 * Évolution - Ajout de plusieurs options sur un événement : possibilité d'ajouter un commentaire à
292 l'instruction, possibilité d'empêcher la modification de l'instruction et possibilité d'empêcher
293 la suppression de l'instruction ; il y a également l'ajout d'une option gloables permettant de ne
294 pas modifier la date de l'instruction et donc de la forcer à la date du jour.
295 Ticket #9604.
296 * Évolution - Augmentation de la taille des champs contenant des identifiants de
297 fichier.
298 Ticket #9607.
299 * Évolution - Affichage d'une miniature/vignette pour les documents numérisés.
300 Ticket #9598.
301 * Correction - Suppression des doublons dans le listing du widget des derniers
302 dossiers déposés.
303 Ticket #9603.
304
305
306 5.0.0-rc5 (02/09/2021)
307 ----------------------
308
309 * Évolution - Augmentation du nombre d'élément affiché dans le listing des dossiers en cours.
310 Ticket #9590.
311 * Évolution - Changement des pictogrammes de la géolocalisation et de l'export csv.
312 Ticket #9589.
313 * Évolution - Les messages non lu des dossier cloturés ne sont plus comptés dans le widget "Mes Messages".
314 Ticket #9591.
315
316
317 5.0.0-rc4 (31/08/2021)
318 ----------------------
319
320 * Évolution - Démat.ADS : connexion à Plat'AU (phase 1)
321 Ticket #9597.
322 * Évolution - Augmentation de la taille des identifiants
323 Ticket #9469.
324 * Évolution - Ajout d'une option pour modifier le libellé de "Collectivité" en
325 "Service" dans toutes les interfaces.
326 Ticket #9431.
327 * Évolution - Amélioration de l'affectation automatique avec l'ajout de la
328 possibilité de spécifier le type de dossier d'instruction et de proposer une
329 liste d'affectation manuelle lors de la saisie d'une demande.
330 Ticket #9397.
331 * Évolution - Gestion et récupération d'une adresse normalisée sur les dossiers.
332 Ticket #9398.
333 * Évolution - Mise à jour de la librairie pdf.js dans sa version 2.10.377 avec
334 les surcharges nécessaires à openMairie, et maintiens de la version 2.0.943
335 pour les navigateurs avec une ancienne version.
336 Ticket #9581.
337 * Évolution - Modification des extensions de fichiers possibles lors de l'ajout
338 de pièces numérisées.
339 Ticket #9502.
340 * Évolution - Modification de la gestion de l'incomplétude pour utiliser les
341 règles d'action.
342 Ticket #9476.
343 * Évolution - Ajout du champ "Date de dépôt en mairie" sur les dossiers
344 d'instruction, activable depuis une option.
345 Ticket #9410.
346 * Évolution - Ajout du champ "Commune" sur les dossiers d'instruction, activable
347 depuis une option.
348 Ticket #9403.
349 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
350 aux nouvelles versions des CERFA.
351 Ticket #9593.
352 * Évolution - Ajout d'un abstracteur pour connecter un parapheur.
353 Ticket #9594.
354 * Évolution - Ajout d'une nouvelle implémentation pour une connexion avec un SIG.
355 Ticket #9595.
356 * Évolution - Modification suite à l'implémentation de l'alternate filestorage
357 dans le core.
358 Ticket #9596.
359 * Correction - Le numéro d'ordre apparait de nouveau dans les fichiers générés
360 pour SITADEL.
361 Ticket #9498.
362 * Correction - Impossible d'ajouter des demandes sur existant si le type détaillé
363 du dossier d'autorisation du dossier d'instruction concerné, est expiré.
364 Ticket #9531.
365 * Correction - Erreur dans la requête de récupération du widget des dossiers dont
366 la date limite arrive dans X jours.
367 Ticket #9552.
368 * Correction - La date de l'événement suivant tacite sur les dossiers d'instruction
369 est désormais la date limite + 1 jour.
370 Ticket #9553.
371 * Correction - Il est maintenant possible de choisir le nombre de résultat à afficher
372 dans le listing du menu "Administration > Paramètre" en utilisant le paramètre tab_serie.
373 Ticket #9585.
374 * Correction - Problème sur la pagination du listing du Widget "Derniers dossiers déposés".
375 Ticket #9586.
376 * Correction - L'import ADS 2007 ne vérifie pas la fin des numéros de dossiers.
377 Ticket #9344.
378 * Correction - Problème sur la recherche du listing du Widget "Recherche par numéro de dossier"
379 Ticket #9587.
380
381
382 4.15.0 (28/06/2021)
383 -------------------
384
385 * Évolution - Amélioration des entrées dans le journal d'erreur de la
386 fonctionnalité de numérisation des documents.
387 Ticket #9541.
388 * Évolution - Récupération de la valeur de la case ERP du dossier initial lors
389 de l'ajout d'un dossier sur existant.
390 Ticket #9530.
391 * Évolution - Envois de mails multiples aux services consultés lors de l'ajout
392 d'une consultation.
393 Ticket #9529.
394 * Évolution - Ne plus faire apparaître les pièces d’un dossier refusé dans le DA
395 avec l'option option_cache_piece_num_refuse_da.
396 Ticket #9528.
397 * Correction - Lors de la récupération des demandes pour le suivi de numérisation,
398 la date de dépôt récupérée est désormais celle de l'instruction qui peut-être
399 modifiée et les demandes déjà récupérées n'empêchent plus les nouvelles demandes
400 sur un même dossier d'instruction d'être récupérées en dossier de suivi.
401 Ticket #9545.
402 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.10.
403 Ticket #9546.
404 * Correction - Il n'y a plus de décalage sur les colonnes du tier (délégataire)
405 dans l'export SITADEL.
406 Ticket #9554.
407
408
409 4.13.2 (12/02/2021)
410 -------------------
411
412 * Correction - Ajout de la vérification manquante de la connexion pour chaque WS REST exposé.
413 Ticket #9492.
414 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.9.
415 Ticket #9473.
416
417
418 4.13.1 (20/01/2021)
419 -------------------
420
421 * Correction - Duplication des liaisons entre dossier et demandeur.
422 Ticket #9445
423 * Compatibilité PHP7.2/7.3/7.4 :
424 - PHP Warning: DOMDocument::load(): failed to open stream: HTTP request failed! HTTP/1.1 404 Not Found
425 in obj/om_widget.class.php on line 1741
426 - PHP Warning: DOMDocument::load(): I/O warning : failed to load external entity in obj/om_widget.class.php on line 1741
427 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 2098
428 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 507
429 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in app/versement_archives.php on line 218/219
430 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 733/734/737/738
431 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_layout.class.php on line 2072
432 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/dossier.class.php on line 2134
433 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 508/509
434 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 1795
435 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_dbform.class.php on line 790/791
436 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 558
437 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/export_sitadel.class.php on line 198>210
438 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/import_specific.class.php on line 581/1215
439 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type bool in obj/import_specific.class.php on line 1215
440 - PHP Warning: preg_match(): Compilation failed: invalid range in character class at offset 3 in obj/import_specific.class.php on line 1898
441 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/document_numerise.class.php on line 467/493
442 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/om_widget.class.php on line 741/7009/7750
443 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/utils.class.php on line 1374
444 - PHP Deprecated: implode(): Passing glue string after array is deprecated. Swap the parameters in services/metier/maintenancemanager.php on line 797
445 - Le répertoire services/ doit utiliser des identifiants valides.
446 - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.8.
447 Ticket #9600.
448
449
450 4.13.0 (03/04/2020)
451 -------------------
452
453 * Évolution - Compatibilité PHP7.1+.
454 Ticket #9329.
455 * Évolution - Prévisualisation des pièces numérisées dans une fenêtre modale.
456 Ticket #9322.
457 * Évolution - Ajout du suivi de numérisation.
458 Ticket #9321.
459 * Évolution - Les données techniques du dossier d'autorisation ne sont plus
460 écrasées par celles du dernier dossier d'instruction validé mais seules les
461 valeurs modifiées sont mises à jour.
462 Ticket #9311.
463 * Évolution - Ajout de l'import spécifique des bibles par fichier CSV.
464 Ticket #9305.
465 * Évolution - Ajout des champs de fusion du taux communal de la taxe
466 d'aménagement pour les 20 secteurs.
467 Ticket #9303.
468 * Évolution - Ajout de filtres pour la géolocalisation automatique afin de
469 paramétrer les dossiers candidats.
470 Ticket #9297.
471 * Correction - Il n'y a plus d'erreur au chargement du contenu d'un onglet.
472 Ticket #9323.
473 * Correction - Vérification du numéro du dossier lors de l'import d'un dossier
474 d'instruction.
475 Ticket #9320.
476 * Correction - Le rechargement automatique du contenu de l'onglet DI n'éfface
477 plus les paramètres stockés de l'URL.
478 Ticket #9319.
479 * Correction - Modification des méthodes de mise à jour d'une valeur unique afin
480 qu'elles ne mettent pas à jour l'intégralité des données de l'enregistrement.
481 Ticket #9316.
482 * Correction - Erreur typographique dans le message d'avertissement de la
483 présence d'un bloqueur de publicité.
484 Ticket #9304.
485 * Correction - Gestion de la version de clôture sur les dossiers d'instruction.
486 Ticket #9302.
487 * Correction - Ajout du filigrane "Document de travail" sur les éditions des
488 rapports d'instruction qui ne sont pas finalisés.
489 Ticket #9301.
490 * Correction - La décision n'est plus dupliquée en fonction du nombre de
491 pétitionnaires sur l'historique de décision d'un dossier d'autorisation, mais
492 est affiché seulement le pétitionnaire principal.
493 Ticket #9300.
494 * Correction - Gestion des dossiers d'instruction d'annulation dans l'export
495 SITADEL.
496 Ticket #9299.
497 * Correction - Le tri des widgets "Mes recours" et "Mes infractions" correspond
498 désormais au tri de leurs lsitings respectifs, le tri est donc décroissant sur
499 la date de dépôt puis sur le numéro du dossier de contentieux.
500 Ticket #9298.
501
502
503 4.12.0 (31/10/2019)
504 -------------------
505
506 * Évolution - Ajout de la possibilité de saisir le numéro de dossier lors de
507 l'ajout d'une nouvelle demande.
508 Ticket #9278.
509 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
510 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
511 l'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
512 Ticket #9276.
513 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable avec plusieurs
514 critères, affichant les dossiers non clôturés et à qualifier, dont la date
515 limite de notification du pétitionnaire arrive à échéance.
516 Ticket #9275.
517 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément obligatoire.
518 Ticket #9263.
519 * Évolution - Ajout de la gestion de la date d'affiche de l'avis de dépôt depuis
520 le formulaire d'un dossier d'instruction et depuis le traitement du registre
521 d'affichage réglementaire.
522 Ticket #9260.
523 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
524 d'un clic sur l'onglet "DI".
525 Ticket #9251.
526 * Évolution - Modification des libellés suivants dans l'application :
527 - "Données techniques" -> "Données techniques / CERFA"
528 - "Date d'envoi RAR" -> "Date d'envoi AR"
529 - "Date de retour RAR" -> "Date de notification"
530 Ticket #9248.
531 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
532 fonctionnement de l'application.
533 Ticket #9247.
534 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
535 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
536 Ticket #9238.
537 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
538 instructions.
539 Ticket #9237.
540 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
541 prochaine version, liste des points réalisés :
542 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
543 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
544 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
545 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
546 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
547 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
548 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
549 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
550 classe om_dbform (déprécié).
551 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
552 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
553 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
554 méthodes.
555 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
556 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
557 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
558 et service).
559 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
560 retourformulaire.
561 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
562 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
563 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
564 $idxformulaire.
565 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
566 produit un code identique.
567 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
568 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
569 Ticket #9236.
570 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
571 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
572 sa numérotation.
573 Ticket #9277.
574 * Correction - Ajout de la permission lors de la suppression d'un dossier
575 d'instruction avec un profil "ADMINISTRATEUR GENERAL" ayant un instructeur lié.
576 Ticket #9274.
577 * Correction - Suppression des entrées inutiles dans la journalisation du
578 fichier "var/log/error.log".
579 Ticket #9262.
580 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
581 récupération de celles-ci sur une instruction depuis l'action de bible
582 automatique.
583 Ticket #9250.
584 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
585 un dossier existant.
586 Ticket #9249.
587 * Correction - Les champs de fusion et les variables de remplacement sont
588 désormais correctement interprétés lors de l'ajout d'une instruction avec le
589 type de rédaction "rédaction libre".
590 Ticket #9240.
591 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
592 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
593 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
594 Ticket #9239.
595 * Correction - Modification de la condition vérifiée lors de l'affichage de
596 l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial afin d'éviter
597 une erreur de base de données
598 Ticket #9235.
599 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
600 les instructions de la communauté afin qu'ils n'aient pas la possibilité de
601 modifier les instructions ajoutées par les instructeurs de la communauté.
602 Ticket #9172.
603
604
605 4.11.0 (27/03/2019)
606 -------------------
607
608 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
609 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
610 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
611 Ticket #9179.
612 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
613 et 1.9.3.
614 Ticket #9185.
615
616
617 4.10.0 (27/02/2019)
618 -------------------
619
620 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
621 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
622 mode "Rédaction libre".
623 Ticket #9128.
624 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
625 d'instruction.
626 Ticket #9139.
627 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
628 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
629 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
630 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
631 Ticket #9121.
632 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
633 infractions pour commencer par la date de dépôt.
634 Ticket #9122.
635 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
636 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
637 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
638 Ticket #9117.
639 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
640 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
641 de la consultation et non plus avec la date de réception.
642 Ticket #9127.
643 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
644 dossier d'instruction.
645 Ticket #9126.
646 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
647 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
648 Ticket #9123.
649
650
651 4.9.0 (14/12/2018)
652 ------------------
653
654 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
655 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
656 visite et de parquet.
657 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
658 bord du profil "TECHNICIEN".
659 Ticket #9094.
660 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
661 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
662 contentieux (les infractions et les recours).
663 Ticket #9095.
664 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
665 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
666 Ticket #9097.
667 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
668 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
669 non affectées.
670 Ticket #9099.
671 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
672 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
673 seulement celles en cours d'instruction.
674 Ticket #9098.
675 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
676 sous plusieurs conditions.
677 Ticket #9096.
678 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
679 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
680 Ticket #9102.
681 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
682 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
683 Ticket #9101.
684 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
685 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
686 final.
687 Ticket #9103.
688
689
690 4.8.0 (14/11/2018)
691 ------------------
692
693 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
694 openMairie 4.9.0.
695 Ticket #9079.
696 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
697 numérique.
698 Ticket #9064.
699 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
700 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
701 Ticket #9062.
702 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
703 d'instruction.
704 Ticket #9059.
705 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
706 critères, des derniers dossiers déposés.
707 Ticket #9058.
708 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
709 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
710 Ticket #9057.
711 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
712 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
713 type de demande.
714 Ticket #9056.
715 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
716 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
717 Ticket #9075.
718 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
719 Ticket #9078.
720
721
722 4.7.0 (20/07/2018)
723 ------------------
724
725 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
726 Ticket #9031.
727 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
728 d'instruction.
729 Ticket #9038.
730 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
731 Ticket #9034.
732 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
733 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
734 Ticket #9037.
735 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
736 aux nouvelles versions des CERFA.
737 Ticket #9033.
738 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
739 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
740 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
741 les données techniques.
742 Ticket #9006
743 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
744 l'utilisateur connecté.
745 Ticket #9022.
746 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
747 Ticket #9028.
748 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
749 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
750 Ticket #9019.
751 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
752 Ticket #9018.
753 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
754 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
755 Ticket #8956.
756 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
757 Ticket #9001.
758 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
759 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
760 Ticket #8987.
761 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
762 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
763 Ticket #8988.
764 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
765 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
766 Ticket #8542.
767 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
768 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
769 ne retourne pas cette donnée.
770 Ticket #8999.
771 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
772 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
773 Ticket #8954.
774 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
775 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
776 Ticket #9021.
777 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
778 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
779 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
780 Ticket #9032.
781 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
782 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
783 Ticket #9039.
784 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
785 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
786 Ticket #9023.
787
788
789 4.6.1 (09/02/2018)
790 ------------------
791
792 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
793 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
794 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
795 Ticket #8986.
796 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
797 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
798 Ticket #8985.
799 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
800 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
801 Ticket #8984.
802 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
803 nouveau accessible.
804 Ticket #8980.
805 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
806 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
807 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
808 Ticket #8979.
809 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
810 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
811 Ticket #8978.
812
813
814 4.6.0 (11/01/2018)
815 ------------------
816
817 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
818 Ticket #8955.
819 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
820 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
821 Ticket #8975.
822 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
823 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
824 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
825 Ticket #8937.
826 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
827 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
828 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
829 Ticket #8946.
830 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
831 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
832 Ticket #8945.
833 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
834 Ticket #8939.
835 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
836 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
837 Ticket #8284.
838 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
839 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
840 export SITADEL.
841 Ticket #8952.
842 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
843 service à un utilisateur.
844 Ticket #8543.
845 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
846 le type de voie n'est pas renseigné.
847 Ticket #8928.
848 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
849 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
850 Ticket #8357.
851 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
852 Ticket #8566.
853 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
854 listing des dossiers d'instruction.
855 Ticket #8941.
856 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
857 manuellement sur un dossier d'instruction.
858 Ticket #8616.
859 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
860 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
861 d'instruction.
862 Ticket #8944.
863 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
864 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
865 instructions tacites et retours.
866 Ticket #8953.
867
868
869 4.5.0 (03/10/2017)
870 ------------------
871
872 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
873 rédaction.
874 Ticket #8923.
875 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
876 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
877 Ticket #8914.
878 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
879 dossier d'instruction.
880 Ticket #8922.
881 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
882 SIG, notamment du texte complété.
883 Ticket #8927.
884 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
885 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
886 Ticket #8900.
887 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
888 récupérés automatiquement.
889 Ticket #8901.
890 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
891 Ticket #8915.
892 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
893 dossiers limites.
894 Ticket #8912.
895 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
896 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
897 d'un dossier d'instruction.
898 Ticket #8904.
899 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
900 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
901 finalisés automatiquement.
902 Ticket #8283.
903 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
904 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
905 Ticket #8913.
906 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
907 de test.
908 Ticket #8925.
909 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
910 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
911 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
912 ne pas mettre à jour certaines dates.
913 Ticket #8935.
914
915
916 4.4.0 (09/08/2017)
917 ------------------
918
919 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
920 toutes les instructions.
921 Ticket #8905.
922 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
923 dorénavant modifiable.
924 Ticket #8810.
925 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
926 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
927 Ticket #8910.
928 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
929 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
930 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
931 ça n'aurait pas dû être le cas.
932 Ticket #8907.
933 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
934 d'une demande sur un dossier existant.
935 Ticket #8903.
936 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
937 sous-formulaire.
938 Ticket #8893.
939 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
940 dupliqué.
941 Ticket #8890.
942 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
943 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
944 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
945 Ticket #8889.
946 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
947 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
948 Ticket #8887.
949 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
950 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
951 collectivité de niveau 1 (mono).
952 Ticket #8884.
953 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
954 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
955 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
956 modifications en cours.
957 Ticket #8882.
958 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
959 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
960 Ticket #8881.
961 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
962 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
963 Ticket #8880.
964 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
965 le widget de retour des commissions.
966 Ticket #8878.
967 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
968 la validation d'un ajout multiple.
969 Ticket #8871.
970 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
971 des affectations automatiques.
972 Ticket #8863.
973 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
974 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
975 Ticket #8809.
976 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
977 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
978 pétitionnaire fréquent.
979 Ticket #8565.
980 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
981 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
982 Ticket #8536.
983
984
985 4.3.0 (11/07/2017)
986 ------------------
987
988 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
989 Ticket #8856.
990 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
991 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
992 Ticket #8868.
993 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
994 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
995 clôturés.
996 Ticket #8866.
997 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
998 Ticket #8860.
999 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
1000 le menu pour les cinq profils contentieux.
1001 Ticket #8861.
1002 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
1003 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
1004 Ticket #8859.
1005 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
1006 aux pièces numérisées.
1007 Ticket #8865.
1008 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
1009 taxes sont devenus optionnels.
1010 Ticket #8867.
1011 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
1012 un événement d'instruction.
1013 Ticket #8845.
1014
1015
1016 4.2.0 (15/06/2017)
1017 ------------------
1018
1019 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
1020 Ticket #8826.
1021 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
1022 Ticket #8841.
1023 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
1024 nom contenait une apostrophe.
1025 Ticket #8842.
1026 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
1027 Ticket #8831.
1028 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
1029 Ticket #8824.
1030 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
1031 consultation supprimé.
1032 Ticket #8829.
1033 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
1034 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
1035 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
1036 Ticket #8822.
1037 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
1038 données techniques.
1039 Ticket #8825.
1040
1041
1042 4.1.1 (09/06/2017)
1043 ------------------
1044
1045 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
1046 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
1047 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
1048 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
1049 Ticket #8840.
1050
1051
1052 4.1.0 (18/05/2017)
1053 ------------------
1054
1055 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
1056 Ticket #8819.
1057 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
1058 Ticket #8808.
1059 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
1060 pour le profil d'administrateur général.
1061 Ticket #8791.
1062
1063
1064 4.0.1 (11/05/2017)
1065 ------------------
1066
1067 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
1068 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
1069 Ticket #8797.
1070 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
1071 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
1072 permissions de groupe.
1073 Ticket #8796.
1074 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
1075 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
1076 Ticket #8795.
1077
1078
1079 4.0.0 (24/04/2017)
1080 ------------------
1081
1082 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
1083 infractions.
1084 Ticket #8784.
1085 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
1086 utilisateurs.
1087 Ticket #8782.
1088 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
1089 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
1090 Ticket #8779.
1091 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
1092 des actions du workflow.
1093 Ticket #8778.
1094 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
1095 eux.
1096 Ticket #8775.
1097 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
1098 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
1099 Ticket #8774.
1100 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
1101 d'autorisation.
1102 Ticket #8773.
1103 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
1104 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
1105 Ticket #8765.
1106 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
1107 Ticket #8764.
1108 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
1109 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
1110 dossier d'instruction.
1111 Ticket #8675.
1112 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
1113 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
1114 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
1115 Ticket #8676.
1116 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
1117 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
1118 affecté à un instructeur de la communauté.
1119 Ticket #8679.
1120 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
1121 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
1122 (ex. : "Dépôt Initial").
1123 Ticket #8772.
1124 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
1125 d’usage.
1126 Ticket #8618.
1127 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
1128 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
1129 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
1130 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
1131 Ticket #8771.
1132 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
1133 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
1134 instructeurs et les permissions "bypass".
1135 Ticket #8783.
1136 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
1137 externe) pour les profils des services consultés.
1138 Ticket #8706.
1139 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
1140 numérisés au profil administrateur général.
1141 Ticket #8726.
1142 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
1143 demande.
1144 Ticket #8739.
1145 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
1146 action directe.
1147 Ticket #8738.
1148
1149
1150 3.36.1 (22/03/2017)
1151 -------------------
1152
1153 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
1154 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
1155 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
1156 appliqué.
1157 Ticket #8757.
1158 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
1159 transmis par web service sont désormais complètes.
1160 Ticket #8755.
1161 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
1162
1163
1164 3.36.0 (03/03/2017)
1165 -------------------
1166
1167 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
1168 concernant un ERP.
1169 Ticket #8707.
1170 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
1171 désormais opérationnel.
1172 Ticket #8698.
1173 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
1174 enjeu ADS.
1175 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
1176 message 213 en provenance du référentiel ERP.
1177
1178
1179 3.35.3 (10/02/2017)
1180 -------------------
1181
1182 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
1183 d'instruction.
1184 Ticket #8692.
1185 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
1186 l'identifiant au référentiel ERP.
1187 Ticket #8695.
1188
1189
1190 3.35.2 (26/01/2017)
1191 -------------------
1192
1193 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
1194 Ticket #8686.
1195 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
1196 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
1197 Ticket #8684.
1198
1199
1200 3.35.1 (06/01/2017)
1201 -------------------
1202
1203 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
1204 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
1205 Ticket 8671.
1206 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
1207 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
1208 champ est vide.
1209 Ticket #8668.
1210 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
1211 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
1212 correction.
1213 Ticket #8669.
1214 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
1215 est, désormais, toujours effective.
1216 Ticket #8666.
1217 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
1218 d'une consultation pour le profil qualificateur.
1219 Ticket #8665.
1220 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
1221 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
1222 Ticket #8663.
1223 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
1224 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
1225 en cours ou passée.
1226 Ticket #8664.
1227
1228
1229 3.35.0 (15/12/2016)
1230 -------------------
1231
1232 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
1233 Ticket #8652.
1234 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
1235 d'instruction clôturés.
1236 Ticket #8655.
1237 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
1238 suppression des instructions de façon chronologique.
1239 Ticket #8656.
1240 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
1241 Ticket #8654.
1242 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
1243 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
1244 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
1245 Ticket #8658.
1246 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
1247 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
1248 demandeurs.
1249 Ticket #8657.
1250
1251
1252 3.34.2 (29/11/2016)
1253 -------------------
1254
1255 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
1256 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
1257 utilisateur.
1258 Ticket #8641.
1259 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
1260 au ws [210] ou [211].
1261
1262
1263 3.34.1 (22/11/2016)
1264 -------------------
1265
1266 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
1267 suivants :
1268 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
1269 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
1270 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
1271 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
1272 pièces ;
1273 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
1274 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
1275 consulter).
1276 Ticket #8638.
1277
1278
1279 3.34.0 (17/11/2016)
1280 -------------------
1281
1282 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
1283 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
1284 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
1285 Ticket #8475.
1286 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
1287 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
1288 Ticket #8636.
1289 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
1290 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
1291 la communauté.
1292 Ticket #8384.
1293 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
1294 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
1295 Ticket #8429.
1296 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
1297 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
1298 Ticket #8619.
1299 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
1300 Ticket #8637.
1301
1302
1303 3.33.1 (02/11/2016)
1304 -------------------
1305
1306 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
1307 jointe d'une consultation.
1308 Ticket #8564.
1309 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
1310 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
1311 Ticket #8612.
1312 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
1313 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
1314 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
1315 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
1316 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
1317 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
1318 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
1319 Ticket #8613.
1320 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
1321 affichée.
1322 Ticket #8614.
1323 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
1324 Ticket #8623.
1325
1326
1327 3.33.0 (21/09/2016)
1328 -------------------
1329
1330 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
1331 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
1332 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
1333 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
1334 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
1335 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
1336 Ticket #8562.
1337 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
1338 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
1339 Ticket #8568.
1340 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
1341 externals.
1342 Ticket #8574.
1343
1344
1345 3.32.1 (12/08/2016)
1346 -------------------
1347
1348 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
1349 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
1350 Ticket #8546.
1351
1352
1353 3.32.0 (28/07/2016)
1354 -------------------
1355
1356 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
1357 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
1358 Ticket #8540.
1359 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
1360 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
1361 Ticket #8537.
1362 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
1363 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
1364 d'instruction.
1365 Ticket #8537.
1366 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
1367 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
1368 d'autorisation.
1369 Ticket #8537.
1370 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
1371 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
1372 Ticket #8537.
1373 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
1374 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
1375 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
1376 Ticket #8537.
1377 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
1378 Ticket #8538.
1379 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
1380 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
1381 son état, et certaines données techniques.
1382 Ticket #8534.
1383 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
1384 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
1385 Ticket #8526.
1386 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
1387 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
1388 ajouté à la requête "dossier".
1389 Ticket #8452.
1390 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
1391 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
1392 la modification de la plupart des services web de l'application.
1393 Ticket #8527.
1394 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
1395 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
1396 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
1397 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
1398 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
1399 Ticket #8529.
1400 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
1401 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
1402 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
1403 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
1404 Ticket #8416.
1405 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
1406 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
1407 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
1408 Ticket #8515.
1409 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
1410 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
1411 Ticket #8474.
1412 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
1413 d'information dans le fichier var/log/services.log
1414 Ticket #8528.
1415 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
1416 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
1417 Ticket #8452.
1418
1419
1420 3.31.0 (30/06/2016)
1421 -------------------
1422
1423 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
1424 possédant tous les droits.
1425 Ticket #8400.
1426 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
1427 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
1428 surfaces issues de la transformation.
1429 Ticket #8380.
1430 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1431 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
1432 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
1433 nouveau pour l'export SITADEL.
1434 Ticket #8285.
1435 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
1436 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
1437 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
1438 Ticket #8378.
1439 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
1440 demandes d'avis.
1441 Ticket #8358.
1442 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
1443 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
1444 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
1445 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
1446 Ticket #8289.
1447 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
1448 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
1449 la consultation.
1450 Tickets #8292, #8293 et #8326.
1451 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
1452 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
1453 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
1454 existant.
1455 Ticket #8270.
1456 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
1457 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
1458 Ticket #8388.
1459 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
1460 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
1461 paramétrage du type de dossier d'instruction.
1462 Ticket #8261.
1463 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
1464 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
1465 Ticket #8291.
1466 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
1467 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
1468 Ticket #8359.
1469 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
1470 Ticket #8281.
1471 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
1472 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
1473 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
1474 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
1475 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
1476 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
1477 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
1478 mis à jour.
1479 Ticket #8259
1480
1481 3.30.0 (08/06/2016)
1482 -------------------
1483
1484 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
1485 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
1486 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
1487 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
1488 Ticket #8277.
1489 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
1490 actives synchronisées depuis le SIG.
1491 Ticket #8276.
1492 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
1493 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
1494 Ticket #8267.
1495 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
1496 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
1497 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
1498 Ticket #8258.
1499 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
1500 maintenue.
1501 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
1502 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
1503 bord des utilisateurs.
1504 Ticket #8269.
1505 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
1506 à un dossier d'instruction clôturé.
1507 Ticket #8266.
1508
1509
1510 3.29.0 (26/05/2016)
1511 -------------------
1512
1513 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1514 multi-collectivités.
1515 Ticket #8263.
1516 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1517 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1518 Ticket #8260.
1519 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1520 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1521 Ticket #8251.
1522 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1523 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1524 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1525 collectivité.
1526 Ticket #8252.
1527 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1528 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1529 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1530 Ticket #8250.
1531
1532
1533 3.28.0 (17/05/2016)
1534 -------------------
1535
1536 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1537 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1538 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1539 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1540 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1541 existantes.
1542 Ticket #8246.
1543 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1544 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1545 Ticket #8237.
1546 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1547 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1548 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1549 données techniques.
1550 Ticket #8247.
1551 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1552 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1553 Ticket #8238.
1554 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1555 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1556 Ticket #8243.
1557 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1558 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1559 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1560 Ticket #8241.
1561 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1562 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1563 par collectivité.
1564 Ticket #8245.
1565 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1566 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1567 Ticket #8244.
1568 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1569 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1570 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1571 rattaché à la communauté de communes.
1572 Ticket #8239.
1573 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1574 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1575 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1576 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1577 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1578 Ticket #8240.
1579 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1580 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1581 Ticket #8248.
1582 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1583 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1584 Ticket #8242.
1585
1586
1587 3.27.0 (21/04/2016)
1588 -------------------
1589
1590 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1591 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1592 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1593 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1594 à la date du jour.
1595 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1596 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1597 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1598 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1599 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1600 désormais correctes.
1601 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1602 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1603 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1604 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1605 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1606 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1607 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1608 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1609 documents du dossier.
1610 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1611 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1612 opérateurs &&, ||, == et !=.
1613 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1614 disponibles sur les éditions des consultations.
1615 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1616 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1617 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1618 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1619 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1620 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1621 réception.
1622 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1623 d'avis passées.
1624 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1625 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1626 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1627 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1628 le DI courant.
1629
1630
1631 3.26.2 (15/03/2016)
1632 -------------------
1633
1634 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1635 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1636
1637
1638 3.26.1 (14/03/2016)
1639 -------------------
1640
1641 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1642 dans les compléments d'instruction.
1643
1644
1645 3.26.0 (11/03/2016)
1646 -------------------
1647
1648 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1649 consulter leurs autorisations.
1650 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1651 exports SITADEL.
1652 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1653 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1654 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1655 modification du répertoire + Refonte.
1656 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1657 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1658
1659
1660 3.25.0 (11/02/2016)
1661 -------------------
1662
1663 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1664 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1665 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1666 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1667 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1668 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1669 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1670 nouvelles versions des CERFA.
1671 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1672 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1673 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1674 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1675 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1676 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1677 unitairement).
1678
1679
1680 3.24.0 (13/01/2016)
1681 -------------------
1682
1683 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1684 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1685
1686
1687 3.23.0 (07/01/2016)
1688 -------------------
1689
1690 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1691 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1692 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1693 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1694 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1695 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1696 Code de l'urbanisme.
1697 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1698
1699
1700 3.22.0 (22/12/2015)
1701 -------------------
1702
1703 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1704 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1705 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1706 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1707 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1708 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1709 instruit.
1710
1711
1712 3.21.1 (14/12/2015)
1713 -------------------
1714
1715 * Aucun changement.
1716
1717
1718 3.21.0 (09/12/2015)
1719 -------------------
1720
1721 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1722 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1723 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1724 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1725 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1726 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1727 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1728 ceux liés à la communauté.
1729 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1730 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1731 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1732 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1733 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1734 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1735 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1736 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1737 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1738 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1739 désormais ce n'est plus le cas.
1740 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1741 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1742 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1743
1744
1745 3.20.1 (19/11/2015)
1746 -------------------
1747
1748 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1749 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1750 est présente sur l'événement retour.
1751
1752
1753 3.20.0 (17/11/2015)
1754 -------------------
1755
1756 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1757 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1758 est présente sur l'événement retour.
1759 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1760 l'effectif des ERP.
1761 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1762 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1763 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1764 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1765 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1766 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1767
1768
1769 3.19.5 (03/11/2015)
1770 -------------------
1771
1772 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1773 dans le récépissé de dépôt.
1774
1775
1776 3.19.4 (29/10/2015)
1777 -------------------
1778
1779 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1780 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1781 niveau 1) n'était pas paramétré.
1782 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1783 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1784 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1785 message de validation du formulaire de la demande.
1786
1787
1788 3.19.3 (13/10/2015)
1789 -------------------
1790
1791 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1792 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1793 qui leurs sont affectés.
1794 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1795 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1796
1797
1798 3.19.2 (08/10/2015)
1799 -------------------
1800
1801 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1802 consultation
1803
1804
1805 3.19.1 (02/10/2015)
1806 -------------------
1807
1808 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1809 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1810
1811
1812 3.19.0 (01/10/2015)
1813 -------------------
1814
1815 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1816 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1817 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1818 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1819 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1820 utilisation.
1821 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1822 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1823 fonctionnement du widget.
1824 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1825 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1826 techniques.
1827 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1828 dossiers.
1829 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1830 'infos profil'.
1831 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1832 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1833 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1834 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1835 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1836 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1837 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1838 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1839 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1840 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1841 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1842 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1843 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1844 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1845 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1846 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1847 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1848 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1849 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1850 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1851 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1852 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1853 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1854 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1855 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1856 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1857 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1858 pour corriger cette erreur.
1859 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1860 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1861 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1862 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1863 peut proposer une autre décision" corrigée.
1864 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1865 proposée par la communauté de commune.
1866 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1867 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1868 sur un dossier d'autorisation.
1869
1870
1871 3.18.1 (07/09/2015)
1872 -------------------
1873
1874 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1875 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1876 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1877
1878
1879 3.18.0 (31/08/2015)
1880 -------------------
1881
1882 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1883 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1884 C'est corrigé.
1885 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1886 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1887 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1888 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1889 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1890 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1891 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1892 l'état "Incomplet notifié".
1893 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1894 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1895 de statistique avancée.
1896 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1897 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1898 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1899 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1900 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1901 existe.
1902 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1903 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1904 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1905 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1906 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1907 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1908 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1909 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1910 pour les utilisateurs multi.
1911 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1912 dans le registre d'affichage réglementaire.
1913 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1914 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1915 en commission ne fonctionnait pas.
1916 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1917 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1918
1919 3.17.4 (18/08/2015)
1920 -------------------
1921
1922 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1923 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1924 corrigé.
1925
1926
1927 3.17.3 (10/08/2015)
1928 -------------------
1929
1930 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1931 de statistique avancée.
1932 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1933
1934
1935 3.17.2 (06/08/2015)
1936 -------------------
1937
1938 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1939
1940 3.17.1 (29/07/2015)
1941 -------------------
1942
1943 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1944 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1945 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1946 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1947
1948
1949 3.17.0 (24/07/2015)
1950 -------------------
1951
1952 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1953 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1954 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1955 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1956 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1957 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1958 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1959 des impositions.
1960 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1961 plusieurs fois.
1962 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1963 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1964
1965 3.16.1 (22/07/2015)
1966 -------------------
1967
1968 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1969 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1970 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1971 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1972 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1973 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1974 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1975 "Dossiers limites à 15 jours".
1976 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1977 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1978 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1979 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1980 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1981 l'import de données antérieures.
1982 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1983 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1984 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1985 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1986
1987
1988
1989 3.16.0 (19/06/2015)
1990 -------------------
1991
1992 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1993 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1994 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1995 lors d'un dépôt de demande
1996 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1997 d'ads2007
1998 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1999 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
2000 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
2001 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
2002 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
2003 défaut est maintenant sélectionné
2004 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
2005 de pages que de logos. C'est corrigé.
2006
2007
2008 3.15.1 (13/05/2015)
2009 -------------------
2010
2011 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
2012 événements d'instruction
2013 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
2014 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
2015
2016
2017 3.15.0 (07/05/2015)
2018 -------------------
2019
2020 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
2021 lettres types
2022 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
2023 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
2024 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
2025
2026
2027 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
2028 -----------------------
2029
2030 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
2031 proposer une autre décision.
2032 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
2033 d'instruction.
2034
2035
2036 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
2037 -----------------------
2038
2039 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
2040 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
2041 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
2042 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
2043 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
2044 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
2045 d'instruction.
2046 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
2047 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
2048 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
2049 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
2050 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
2051 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
2052 les bibles.
2053
2054
2055 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
2056 -----------------------
2057
2058 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
2059 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
2060 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
2061 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
2062 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
2063 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
2064 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
2065 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
2066 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
2067 pour incrémenter le numéro de dossier.
2068 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
2069 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
2070 dossier.
2071
2072
2073 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
2074 -----------------------
2075
2076 * Aucun changement.
2077
2078
2079 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
2080 -----------------------
2081
2082 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
2083
2084
2085 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
2086 -----------------------
2087
2088 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
2089 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
2090 modification des événements d'instruction.
2091 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
2092 pas.
2093 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
2094 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
2095 une erreur de base de données se produisait.
2096 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
2097 remplis, une erreur de base de données se produisait.
2098 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
2099 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
2100 corrigé.
2101 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
2102 pétitionnaire. C'est corrigé.
2103 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
2104 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
2105 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
2106 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
2107 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
2108 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
2109
2110 3.14.0-b16 (18/03/2015)
2111 -----------------------
2112
2113 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
2114 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
2115 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
2116 dossier concerné dans les éditions.
2117 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
2118 dans les tableaux correspondants
2119 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
2120 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
2121 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
2122 visualisation du dossier.
2123 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
2124 contrôles de légalité.
2125
2126
2127 3.14.0-b15 (10/03/2015)
2128 -----------------------
2129
2130 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
2131
2132
2133 3.14.0-b14 (24/02/2015)
2134 -----------------------
2135
2136 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
2137 d'instruction.
2138 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
2139 SITADEL.
2140 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
2141 anormalement présents (instructeurs et signataires).
2142 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
2143 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
2144 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
2145 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
2146 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
2147 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
2148 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
2149 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
2150
2151
2152 3.14.0-b13 (23/02/2015)
2153 -----------------------
2154
2155 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
2156 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
2157 C'est corrigé.
2158 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
2159 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
2160
2161
2162 3.14.0-b12 (17/02/2015)
2163 -----------------------
2164
2165 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
2166 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
2167 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
2168 consultés au moins une fois.
2169
2170
2171 3.14.0-b11 (10/02/2015)
2172 -----------------------
2173
2174 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
2175 corrects.
2176 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
2177 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
2178 Un script correctif a été ajouté.
2179 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
2180 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
2181 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
2182 fonctionnelle.
2183
2184 3.14.0-b10 (05/02/2015)
2185 -----------------------
2186
2187 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
2188 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
2189 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
2190 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
2191 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
2192
2193
2194 3.14.0-b9 (04/02/2015)
2195 ----------------------
2196
2197 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
2198 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
2199 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
2200 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
2201
2202
2203 3.14.0-b8 (02/02/2015)
2204 ----------------------
2205
2206 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
2207 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
2208 renvoyées.
2209 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
2210 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
2211
2212
2213 3.14.0-b7 (31/01/2015)
2214 ----------------------
2215 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
2216 consultation multiple. C'est corrigé.
2217 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
2218 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
2219 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
2220 de l'import de document numérisés.
2221 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
2222 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
2223
2224
2225 3.14.0-b6 (22/01/2015)
2226 ----------------------
2227 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
2228 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
2229 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2230 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2231 * Mise à jour de la documentation.
2232
2233 3.14.0-b5 - 13/01/2015
2234 ----------------------
2235 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
2236 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
2237 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
2238 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2239 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2240 * Mise à jour de la documentation.
2241
2242 3.14.0-b4 - 17/12/2014
2243 ----------------------
2244 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
2245 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
2246 interval de date.
2247 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
2248 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
2249 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
2250 l'ajout de la demande.
2251 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
2252 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
2253 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
2254 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
2255 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
2256 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
2257 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
2258 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
2259 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
2260 C'est corrigé.
2261 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2262 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2263 d'instruction "avis du maire".
2264 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
2265 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
2266 dans les loggues des documents numérisés.
2267 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
2268 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
2269 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
2270 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
2271 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
2272 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
2273 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
2274 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
2275 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
2276 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
2277 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
2278 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
2279 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
2280 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2281 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2282 * Mise à jour de la documentation.
2283
2284 3.14.0-b3 - 01/12/2014
2285 ----------------------
2286 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
2287 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
2288 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
2289 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
2290 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
2291 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
2292 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
2293 framework.
2294 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2295 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2296 * Mise à jour de la documentation.
2297
2298 3.14.0-b2 - 21/11/2014
2299 ----------------------
2300 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
2301 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
2302 doublons.
2303 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
2304 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
2305 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
2306 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2307 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2308 * Mise à jour de la documentation.
2309
2310 3.14.0-b1 - 07/10/2014
2311 ----------------------
2312 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
2313 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
2314 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2315 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2316 * Mise à jour de la documentation.
2317
2318 3.14.0-a16 - 07/10/2014
2319 -----------------------
2320 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
2321 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
2322 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
2323 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
2324 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
2325 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
2326 celles configurées dans le paramétrage du service.
2327 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
2328 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
2329 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
2330 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
2331 inutile "Consultations des services :".
2332 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
2333 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
2334 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2335 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
2336 dates" du menu "Suivi".
2337 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
2338 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
2339 ce ne sont pas des arrêtés.
2340 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
2341 les services consultés.
2342 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
2343 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2344 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2345 * Mise à jour de la documentation.
2346
2347 3.14.0-a15 - 15/09/2014
2348 -----------------------
2349 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
2350 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
2351 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
2352 la même que la date limite.
2353 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
2354 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
2355 les puces des listes ont été modifiées.
2356 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
2357 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2358 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2359 d'instruction "avis du maire".
2360 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
2361 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
2362 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2363 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
2364 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2365 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
2366 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
2367 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
2368 des surcharges om_*.
2369 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
2370 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
2371 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2372 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2373 * Mise à jour de la documentation.
2374
2375 3.14.0-a14 - 11/08/2014
2376 -----------------------
2377 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
2378 convention d'assignation de valeur de la documentation.
2379 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
2380 rencontrés.
2381 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
2382 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
2383 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
2384 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
2385 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
2386 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
2387 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
2388 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
2389 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
2390 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
2391 à l'événement d'instruction.
2392 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
2393 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
2394 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
2395 visualisation du dossier d'instruction.
2396 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
2397 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
2398 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
2399 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
2400 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
2401 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2402 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
2403 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
2404 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
2405 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2406 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
2407 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2408 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
2409 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
2410 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
2411 constamment affichés.
2412 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2413 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
2414 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
2415 et non son libellé.
2416 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
2417 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
2418 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2419 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2420 * Mise à jour de la documentation.
2421
2422 3.14.0-a13 - 10/07/2014
2423 -----------------------
2424 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
2425 pdf du dossier et sous-états de commission.
2426 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
2427 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
2428 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
2429 commission d'un dossier d'instruction
2430 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
2431 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
2432 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
2433 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
2434 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
2435 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
2436 d'instruction.
2437 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
2438 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
2439 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
2440 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
2441 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
2442 d'instruction qui lui était affectée.
2443 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2444 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
2445 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
2446 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
2447 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
2448 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
2449 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
2450 sous-groupe lié à une contrainte
2451 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
2452 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2453 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2454 * Mise à jour de la documentation.
2455
2456 3.14.0-a12 - 18/06/2014
2457 -----------------------
2458 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
2459 d'autorisation
2460 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
2461 d'événement d'instruction
2462 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
2463 est affiché
2464 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
2465 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
2466 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
2467 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
2468 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
2469 des classes génériques
2470 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
2471 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
2472 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
2473 de consultations multiples.
2474 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
2475 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
2476 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
2477 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
2478 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
2479 pour ces dossiers est affichée.
2480 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
2481 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
2482 documents numérisés
2483 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2484 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2485 * Mise à jour de la documentation.
2486
2487 3.14.0-a11 - 04/06/2014
2488 -----------------------
2489 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
2490 notifié' d'un dossier d'instruction
2491 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
2492 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
2493 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
2494 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
2495 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
2496 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
2497 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
2498 le menu "Récépissé".
2499 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
2500 correction de la date limite affichée.
2501 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
2502 visualisation du dossier d'instruction
2503 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
2504 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
2505 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
2506 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
2507 déjà géolocalisés.
2508 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
2509 de lettres RAR.
2510 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
2511 d'adresse.
2512 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2513 consultations.
2514 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2515 dernier caractère était masqué.
2516 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2517 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2518 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2519 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2520 identifiant.
2521 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2522 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2523 n'a pas de lettre-type associée.
2524 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2525 dossier incomplet.
2526 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2527 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2528 * Mise à jour de la documentation.
2529
2530 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2531 -----------------------
2532 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2533 modification d'un dossier d'instruction.
2534 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2535 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2536 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2537 du dossier d'autorisation.
2538 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2539 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2540 demande d'avis.
2541 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2542 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2543 * Mise à jour de la documentation.
2544
2545 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2546 ----------------------
2547 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2548 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2549 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2550 numéro d'événement d'instruction.
2551 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2552 arretés.
2553 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2554 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2555 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2556 maintenant uniques.
2557 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2558 d'un document.
2559 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2560 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2561 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2562 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2563 'arrete'.
2564 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2565 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2566 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2567 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2568 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2569 d'instruction.
2570 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2571 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2572 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2573 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2574 corrigé.
2575 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2576 "instruction".
2577 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2578 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2579 * Mise à jour de la documentation.
2580
2581 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2582 ----------------------
2583 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2584 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2585 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2586 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2587 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2588 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2589 demandes d'avis passées.
2590 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2591 qu'administrateurs.
2592 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2593 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2594 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2595 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2596 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2597 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2598 tableau sur tous les sous-état.
2599 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2600 zoomer.
2601 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2602 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2603 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2604 l'ordre des onglets.
2605 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2606 dossier.
2607 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2608 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2609 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2610 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2611 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2612 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2613 droite du tableau des demandes passées.
2614 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2615 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2616 consultés.
2617 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2618 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2619 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2620 l'éditeur amélioré.
2621 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2622 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2623 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2624 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2625 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2626 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2627 consultation.
2628 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2629 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2630 données se produisait. C'est corrigé.
2631 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2632 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2633 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2634 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2635 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2636 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2637 sur un événement non finalisé.
2638 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2639 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2640 * Mise à jour de la documentation.
2641
2642 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2643 ----------------------
2644 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2645 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2646 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2647 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2648 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2649 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2650 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2651 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2652 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2653 d'autorisation : cela est corrigé.
2654 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2655 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2656 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2657 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2658 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2659 (PRO, ANNULL, etc.).
2660 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2661 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2662 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2663 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2664 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2665 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2666 "Statistiques à la demande".
2667 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2668 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2669 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2670 remplacement par 2 au lieu de 1.
2671 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2672 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2673 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2674 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2675 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2676 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2677 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2678 * Mise à jour de la documentation.
2679
2680 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2681 ----------------------
2682 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2683 demande d'annulation de l'autorisation
2684 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2685 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2686 date d'envoi.
2687 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2688 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2689 C'est corrigé.
2690 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2691 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2692 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2693 l'autorité compétente "État".
2694 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2695 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2696 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2697 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2698 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2699 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2700 * Mise à jour de la documentation.
2701
2702 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2703 --------------------------
2704 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2705 l'événement retour n'est pas valide.
2706 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2707 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2708 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2709 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2710 dans les lettres RAR.
2711 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2712 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2713 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2714 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2715 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2716 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2717 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2718 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2719 retirées.
2720 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2721 pour plus de lisibilité.
2722 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2723 majoration sans RAR'.
2724 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2725 dossiers à planifier.
2726 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2727 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2728 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2729 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2730 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2731 d'instruction.
2732 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2733 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2734 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2735 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2736 comportant plus de cinq caractères.
2737 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2738 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2739 * Mise à jour de la documentation.
2740
2741 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2742 ----------------------
2743 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2744 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2745 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2746 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2747 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2748 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2749 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2750 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2751 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2752 numéros multiples.
2753 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2754 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2755 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2756 instructeurs.
2757 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2758 en pied de page. C'est corrigé.
2759 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2760 faut toutefois le re-paramétrer.
2761 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2762 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2763 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2764 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2765 l'ajout d'un événement d'instruction.
2766 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2767 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2768 défaut et élargissement des champs texte complété.
2769 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2770 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2771 "autre correspondant".
2772 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2773 tous les états et lettres-type.
2774 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2775 - [delai_service] pour les consultations,
2776 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2777 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2778 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2779 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2780 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2781 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2782 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2783 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2784 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2785 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2786 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2787 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2788 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2789 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2790 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2791 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2792 dans le tableau du sous-état instruction.
2793 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2794 modification d'une instruction.
2795 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2796 d'autorisation.
2797 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2798 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2799 * Mise à jour de la documentation.
2800
2801 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2802 ----------------------
2803 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2804 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2805 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2806 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2807 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2808 de page.
2809 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2810 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2811 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2812 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2813 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2814 d'instruction.
2815 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2816 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2817 "Terrain".
2818 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2819 dans la table demandeur.
2820 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2821 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2822 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2823 formulaire d'ajout d'instructions.
2824 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2825 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2826 'date de retour RAR' est non modifiable.
2827 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2828 d'instructon est non modifiable.
2829 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2830 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2831 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2832 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2833 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2834 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2835 pour État'.
2836 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2837 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2838 * Mise à jour de la documentation.
2839
2840 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2841 ----------------------
2842 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2843 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2844 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2845 l'affichage des codes barres.
2846 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2847 le document était tout de même finalisé.
2848 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2849 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2850 avoir plus de trois opérandes.
2851 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2852 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2853 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2854 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2855 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2856 les éditions
2857 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2858 archives.
2859 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2860 correctement.
2861 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2862 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2863 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2864 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2865 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2866 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2867 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2868 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2869 * Mise à jour de la documentation.
2870
2871 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2872 ----------------------
2873 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2874 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2875 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2876 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2877 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2878 instructions et ajouter des consultations.
2879 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2880 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2881 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2882 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2883 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2884 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2885 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2886 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2887 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2888 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2889 d'autorisation et d'instruction.
2890 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2891 pouvaient ne pas apparaître.
2892 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2893 listes de dossiers d'instruction.
2894 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2895 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2896 * Mise à jour de la documentation.
2897
2898 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2899 ----------------------
2900 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2901
2902 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2903 ----------------------
2904 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2905 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2906 le dossier d'instruction.
2907 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2908 requête "instruction".
2909 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2910 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2911 fil d'Ariane.
2912 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2913 sera affichée à l'utilisateur.
2914 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2915 dossier d'instruction.
2916 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2917 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2918 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2919 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2920 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2921 des destinations des données techniques.
2922 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2923 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2924
2925 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2926 ----------------------
2927 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2928 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2929 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2930 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2931 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2932 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2933 sont nécessaires.
2934
2935 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2936 ----------------------
2937 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2938 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2939 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2940 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2941 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2942 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2943 la génération des édition)
2944 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2945 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2946 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2947 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2948 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2949 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2950 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2951 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2952 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2953 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2954 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2955 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2956 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2957 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2958 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2959 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2960 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2961 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2962 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2963 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2964 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2965 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2966 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2967 éditions du dossier d'instruction.
2968 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2969 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2970 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2971 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2972 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2973 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2974 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2975 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2976 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2977 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2978 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2979 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2980 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2981 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2982 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2983 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2984 nouveau dossier d'instruction.
2985 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2986 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2987 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2988 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2989 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2990 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2991 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2992 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2993 modifier.
2994 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2995 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2996 l'instructeur.
2997 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2998 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2999 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
3000 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3001 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
3002 * Mise à jour de la documentation.
3003
3004 3.12.0-a1 - 05/12/2013
3005 ----------------------
3006
3007 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
3008 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
3009 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
3010 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
3011 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
3012 d'instruction "principal".
3013 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
3014 être envoyé au référenciel.
3015 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
3016 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
3017 DI n'est accepté.
3018 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
3019 l'ajout d'une nouvelle demande.
3020 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
3021 récupérée depuis le dossier initial (P0).
3022 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
3023 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
3024 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
3025 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
3026 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
3027 * Mise à jour de la documentation.
3028
3029 3.11.0-a1 - 13/11/2013
3030 ----------------------
3031 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
3032 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
3033 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
3034 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
3035 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
3036 ayant servi à rédiger le courrier.
3037 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
3038 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
3039 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
3040 réception de l'AR (événement lié).
3041 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
3042 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
3043 dossier AT vers le référentiel ERP.
3044 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
3045 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
3046 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
3047 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
3048 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
3049 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
3050 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
3051 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
3052 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
3053 'instruction' servant aux éditions.
3054 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3055
3056 3.10.0-a1 - 22/10/2013
3057 ----------------------
3058
3059 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
3060 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
3061 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
3062 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
3063 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
3064 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
3065 infobulle.
3066 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
3067 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
3068 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
3069 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
3070 ou accepté.
3071 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
3072 compétente est définie par événement d'instruction.
3073 * Doc - Mise à jour de la documentation
3074
3075 3.9.0-a3 - 11/10/2013
3076 ---------------------
3077
3078 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
3079 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
3080 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
3081 de l'année de la date de la demande.
3082 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
3083 et avis_consultation pour la reprise de données.
3084 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
3085 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
3086 par rapport au libelle.
3087 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
3088 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
3089 categorie_demandeur.
3090 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3091 événement d'instruction.
3092 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
3093 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
3094 fonctionnait pas, problème corrigé.
3095 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
3096 onglet.
3097 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
3098 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
3099 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
3100 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
3101 trouvées faussées.
3102 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
3103 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
3104 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
3105 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
3106 et le DI associé.
3107 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
3108 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
3109 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
3110 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
3111 visualisation du dossier d'instruction.
3112 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
3113 utilisateurs avec un LDAP.
3114 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
3115 lors de la création de la demande.
3116 * Doc - Mise à jour de la documentation
3117
3118 3.9.0-a2 - 20/09/2013
3119 ---------------------
3120
3121 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
3122 dossiers à qualifier.
3123 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
3124 dernier dossier d'instruction
3125 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
3126 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
3127 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
3128 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
3129 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3130 événement d'instruction.
3131 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
3132 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
3133 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
3134 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
3135 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
3136 tableau et le formulaire.
3137 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
3138 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
3139 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
3140 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
3141 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
3142 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
3143 quartier et celui des parcelles.
3144 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
3145 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
3146 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
3147 parcelle.
3148 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3149 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3150 * Mise à jour de la documentation.
3151
3152 3.9.0-a1 - 04/09/2013
3153 ---------------------
3154
3155 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
3156 du répertoire pour la numérisation.
3157 * Evol - Support du SIG Elyx.
3158 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
3159 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
3160 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
3161 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
3162 demande à partir de la référence cadastrale.
3163 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
3164 rapport d'instruction.
3165 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
3166 consultation de la liste des dossiers limites.
3167
3168
3169 3.8.0-a2 - 12/08/2013
3170 ---------------------
3171
3172 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
3173 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
3174 sur ce même dossier.
3175 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
3176 dans une base de données déjà populées.
3177
3178
3179 3.8.0-a1 - 09/08/2013
3180 ---------------------
3181
3182 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
3183 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
3184 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
3185 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
3186 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
3187 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
3188 états.
3189 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
3190 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
3191 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
3192 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
3193 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
3194 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
3195 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
3196 techniques.
3197 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
3198 service consulté, guichet unique.
3199 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
3200 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
3201 DA.
3202 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
3203 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
3204 juillet 2013.
3205 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
3206 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
3207 la visualisation du dossier d'instruction.
3208 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
3209 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
3210 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
3211 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
3212 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
3213 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
3214 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
3215 Qualification -> Architecte Fréquent.
3216 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
3217 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
3218 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
3219 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
3220 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
3221 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
3222 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
3223 techniques et des lots en cours de validité.
3224 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
3225 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
3226 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
3227 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
3228 d'une instruction.
3229 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
3230 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
3231 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
3232 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
3233 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
3234 plus dans le widget.
3235 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
3236 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
3237 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
3238 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
3239 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
3240 retournée.
3241 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
3242 les pièces numérisées.
3243 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
3244 paramétrage de celui-ci.
3245 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
3246 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
3247 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
3248 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
3249 lien_dossier_lot.
3250 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3251 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
3252 * Mise à jour de la documentation.
3253
3254
3255 3.7.0-a1 - 11/07/2013
3256 ---------------------
3257
3258 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
3259 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
3260 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
3261 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
3262 droite.
3263 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
3264 pour les instructions de type "arrêté".
3265 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
3266 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
3267 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
3268 affichés.
3269 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
3270 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
3271 tacite" à la place de "accord tacite".
3272 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
3273 été renommé "terrain_adresse_voie".
3274 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
3275 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
3276 par page.
3277 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
3278 nécessaire.
3279 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3280 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3281 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3282 * Mise à jour de la documentation.
3283
3284
3285 3.6.0-a1 - 28/06/2013
3286 ---------------------
3287
3288 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
3289 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
3290 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
3291 pas.
3292 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
3293 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
3294 opérationnelle.
3295 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
3296 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
3297 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
3298 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
3299 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
3300 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
3301 impossible.
3302 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
3303 le dossier est clôturé.
3304 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
3305 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
3306 spécifiques aux documents arrêtés.
3307 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
3308 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
3309 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
3310 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
3311 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
3312 cela fonctionne.
3313 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
3314 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
3315 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
3316 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
3317 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
3318 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
3319 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
3320 formulaire des demandeurs.
3321 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
3322 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
3323 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
3324 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
3325 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
3326 modifiables.
3327 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
3328 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
3329 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
3330 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
3331 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3332 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3333 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3334 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3335
3336
3337 3.5.0-a1 - 30/05/2013
3338 ---------------------
3339
3340 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
3341 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
3342 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
3343 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
3344 automatiquement finalisé ;
3345 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
3346 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
3347 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
3348 actions ;
3349 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3350 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
3351 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3352 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3353 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
3354 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3355 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
3356 est automatiquement finalisé ;
3357 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
3358 automatiquement finalisé.
3359 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
3360 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
3361 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
3362 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
3363 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
3364 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
3365 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
3366 sa division.
3367 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
3368 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
3369 formulaire de la demande.
3370 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
3371 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
3372 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
3373 d'affichage.
3374 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
3375 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
3376 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
3377
3378
3379 3.4.0-a1 - 06/05/2013
3380 ---------------------
3381
3382 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
3383 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
3384 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
3385 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
3386 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
3387 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
3388 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
3389 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
3390 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
3391 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
3392 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
3393 en prévision du développement pour les statistiques.
3394 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
3395 et le daact.
3396 * Optimisation du code.
3397 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
3398 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
3399 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
3400 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
3401 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
3402 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
3403 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
3404 code.
3405 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
3406 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
3407 sans avoir séléctionné d'événement.
3408
3409
3410 3.3.0-a7 - 22/04/2013
3411 ---------------------
3412
3413 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
3414 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
3415 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
3416 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
3417 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
3418 la règle de numérotation des DI.
3419 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
3420 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
3421 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
3422 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
3423 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
3424 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
3425 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
3426 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
3427 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
3428 dossier d'autorisation.
3429 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
3430 techniques.
3431 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
3432 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
3433 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
3434 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
3435 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
3436 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
3437 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
3438 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
3439 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
3440 de bases de données.
3441 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3442 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
3443 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
3444 Génération de bordereaux.
3445 * Mise à jour de la documentation.
3446 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
3447 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
3448 est disponible à l'administrateur.
3449 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
3450 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
3451 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
3452 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
3453 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
3454 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
3455 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
3456 d'autorisation.
3457
3458
3459 3.3.0-a6
3460
3461 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
3462
3463 3.3.0-a5
3464
3465 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3466 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
3467
3468 3.3.0-a4
3469
3470 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
3471 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3472
3473 3.3.0-a3
3474
3475 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
3476
3477 3.3.0-a2
3478
3479
3480
3481 3.1.0-b1
3482
3483 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
3484
3485 3.0.0rc2
3486
3487 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
3488 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
3489
3490
3491 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
3492
3493 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
3494 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
3495 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
3496
3497 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
3498
3499 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
3500
3501 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
3502 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
3503
3504 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
3505 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
3506 [Florent MICHON][atReal]
3507
3508 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
3509
3510 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
3511
3512 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3513 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3514 * ajout du milti polygon et multi ligne
3515
3516 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3517 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3518 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3519
3520 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3521
3522 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3523
3524 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3525
3526 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3527
3528 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3529
3530 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3531
3532 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3533 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3534
3535
3536
3537
3538 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3539 ----------------------
3540 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3541
3542
3543 *** mise en place operationnelle a arles
3544 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3545 - correction des états arles
3546 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3547 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3548 - ajout du champ description dans dossier
3549 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3550 - correction des liens sur les cartes
3551 - enlever regle du menu
3552 - recherche bible.inc
3553 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3554 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3555 - mise en oeuvre de la securite
3556
3557
3558 *** correction post operationnelle
3559 * mise en place d un schema postgresql
3560 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3561 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3562 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3563 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3564 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3565 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3566 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3567 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3568 * correction du parametrage.sql :
3569 rajout de sequence cree pour :
3570 categorie_demandeur
3571 destination,
3572 modification sequence de bible
3573
3574
3575 correction openMairie tab_sig.php
3576 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3577 if($fond_bing=="Oui" )
3578 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3579
3580
3581
3582
3583 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3584 ---------------------
3585
3586 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3587 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3588
3589 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3590 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3591
3592 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3593 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3594
3595 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3596 [atReal][Florent MICHON]
3597
3598
3599 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3600 ---------------------
3601
3602 *
3603
3604 correction saut de page lettretypeinstruction
3605 correction sitadel
3606 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3607 correction reqmo
3608 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3609
3610
3611 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3612 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3613 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3614 * instruction : enlever le debug ***
3615 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3616 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3617
3618 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3619 - ensemble des composants
3620 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3621
3622
3623
3624 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3625 Correctif bug CU (fr)
3626 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3627 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3628
3629 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3630 lang/francais.inc :
3631
3632 (bug)
3633 * en creation/modification
3634 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3635 * en suppression
3636 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3637 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3638 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3639 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3640 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3641
3642 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3643
3644 (bug)
3645 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3646 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3647 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3648 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3649 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3650 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3651 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3652 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3653 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3654
3655 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3656 -> etat corriges
3657 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3658 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3659 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3660 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3661
3662 ===================================================================================
3663
3664 Modifs demandées 30/07/2010
3665
3666 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3667
3668 - avis sur les dossiers
3669 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3670 pgsql/ ...
3671 - avis dans les états
3672 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3673 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3674
3675
3676
3677 =======================================
3678 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3679 =======================================
3680 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3681
3682
3683 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3684 delai.inc
3685 consultation_horslimite.inc
3686 PC_horslimite.inc
3687 PD_horslimite.inc
3688 dossier_horslimite.inc
3689 RU.inc
3690 dossier_observatoire.reqmo
3691 RU.class.php
3692
3693
3694 *** courrier.class ne sert a rien
3695 quartier.class form.inc et inc
3696
3697 *** zone à voir
3698 parcelle.sig
3699
3700
3701
3702 *** concat et date
3703 sql/pgsql/
3704 sql/pgsql/francais
3705
3706 ***taille/max obj
3707 action.class.php
3708 architecte.class
3709 bible.class
3710 blocnote.class
3711 civilite.class
3712 collectivite.class
3713 consultation.class
3714 destination.class
3715 destination_shon.class
3716 dossier.class DP PA CU PC PD
3717 droit.class
3718 etat
3719 evenement.class
3720 instruction.class
3721 instruction_CU.class a tester
3722 nature.class
3723 parcelle.class
3724 pos.class
3725 proprietaire.class
3726 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3727 rivoli.class
3728 service.class
3729
3730 *** requete sql/pgsql et francais OK
3731
3732 *** sig : / cadastre
3733 geom parcelle
3734 geom batiment
3735 geom dossier
3736 geom section
3737 SIG :
3738 * tab_sig
3739 pb des '' pour parcelle, dossier
3740 pb saisie multipolygon
3741 * form_sig
3742 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3743 parcelle.inc
3744 dossier.inc
3745
3746 Bugs a traiter
3747 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3748 * combo.php architecte dans dossier
3749 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3750 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3751 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3752 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3753 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3754 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3755
3756
3757 ========================================================================================
3758
3759 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3760
3761
3762 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3763 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3764 2.01(en cours)
3765
3766 a faire ->version 5.4
3767
3768 [18/03/2010] - CCRVV
3769 (bug) initialisation $path_pear
3770 - trt/numdossier.php
3771 - trt/export_sig.php
3772 - trt/export_pc.php
3773 - trt/export_dp.php
3774 - scr/orm_fenetre.php
3775 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3776
3777
3778 =======================
3779 modification de la base
3780 =======================
3781 table avis
3782 ver2.01.sql
3783 init.sql
3784
3785 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3786 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3787 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3788 - lang/francais.inc
3789 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3790
3791 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3792 trt/export_sitadel.php
3793 trt/sitadel.inc
3794 dyn/menu.inc
3795 lang/francais.inc
3796 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3797 sql/mysql/avis.form.inc
3798
3799
3800 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3801 dossier_observatoire.reqmo.inc
3802
3803 (bug) js firefox (15/12/2009)
3804 scr/edition_d.php
3805 scr/edition_p.php
3806
3807 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3808 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3809 dyn/var.inc liensig2
3810
3811
3812 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3813
3814 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3815 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3816 dossier_sig_sanspos.reqmo
3817
3818 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3819 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3820 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3821 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3822 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3823 (bug) js firefox (15/12/2009)
3824 scr/edition_d.php
3825 scr/edition_p.php
3826 dyn/style.css ->table.dossier
3827
3828
3829 version 2.00 =========================================================================================================
3830 publie le 07 juillet 2009
3831
3832 ********************************************
3833 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3834 ********************************************
3835 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3836 ajout zone solde dans travaux
3837 /data/ver_2.00.sql
3838 /data/init.sql
3839 ********************************************
3840
3841
3842 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3843
3844 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3845 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3846 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3847 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3848 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3849
3850 scripts concernés
3851 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3852 - repertoire sig
3853 -------------
3854 dyn/var.inc :
3855 -------------
3856 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3857 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3858
3859 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3860 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3861 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3862
3863 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3864
3865 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3866 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3867 dossier.class.php + dossier.form.inc
3868 init.sql + ver2.00
3869
3870 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3871 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3872
3873 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3874
3875 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3876 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3877 (bug) regle.form
3878 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3879 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3880 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3881 (bug) spg/combo et combo2.php
3882 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3883
3884
3885
3886
3887
3888
3889 version 1.09 a venir ===================================================================
3890
3891 (*) Mise a jour base de donnees :
3892 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3893 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3894
3895 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3896 dyn/menu.inc
3897 trt/export_pc.php
3898 trt/export_dp.php
3899
3900 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3901 (bug signale par [email protected])
3902 spg/login.php
3903
3904 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3905 index.php
3906 scr/form.php
3907 scr/tab.php
3908 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3909
3910 (+) img/warning_utils.gif
3911
3912 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3913 /obj/utilisateur.class.php
3914 /sql/utilisateur.inc
3915 /sql/utilisateur.form.inc
3916 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3917
3918
3919 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3920 nom obligatoire ?
3921
3922 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3923 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3924 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3925 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3926 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3927
3928 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3929 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3930
3931 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3932 dyn/menu.inc
3933 scr/edition_d.php
3934 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3935 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3936
3937 (bug) 16/05/2008 edition
3938 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3939 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3940 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3941 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3942
3943 version 1.08 ========================================================================
3944
3945 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3946 - form.php
3947 - sous_form
3948 - form_fenetre
3949 - txform
3950
3951 *** arles 04/01/2008 :
3952 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3953 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3954
3955
3956 *** (+) 11/01/2007
3957
3958 - correction libelle pc_acceuil
3959 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3960 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3961 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3962
3963 *** bug SANTES (09/01/2008)
3964 /spg/bible_auto.php
3965
3966 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3967 requette terrain.dossier.inc
3968
3969 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3970 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3971 scr/dossier.php
3972 sql/mysql/dossier.scr.inc
3973 sql/mysql/pc.inc
3974 sql/mysql/pa.inc
3975 sql/mysql/pd.inc
3976 sql/mysql/dp.inc
3977 SIG
3978 dyn/var.inc
3979 - lien et image sig
3980 sql/mysql/terrain.form.inc
3981 - tableau de bord
3982 lien_sig1 et lien_sig
3983
3984 ***(+) import simalis 27/11/2007
3985 rec/import_sig_simalis.php
3986 scr/import
3987
3988
3989 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3990 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3991 data/init.sql
3992 data/ver_1.08.sql
3993 parcelle.form.php
3994 terrain.class.php
3995 terrain.form.php
3996 * image et lien sig
3997 dyn/var.inc
3998 img/sig.png
3999
4000 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
4001
4002 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
4003 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4004
4005 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
4006 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4007
4008 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
4009 style.css
4010 form.php
4011 soustabdyn.php
4012
4013 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
4014 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
4015 menu.inc
4016 PC_modificatif.inc
4017 init.sql
4018 ver_1.08.sql
4019
4020 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
4021 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4022 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
4023 evenement.inc [sql ambigus evenement]
4024 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
4025
4026 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
4027 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
4028 pdfetiquette.php
4029 pdflettretype.php
4030 pdflettretype_instruction.php
4031
4032 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
4033 DP.inc nom de l instructeur
4034
4035
4036
4037 version 1.07 ========================================================
4038 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
4039 arles et vitrolles
4040
4041 *** (+) 27/09/2007
4042 voir bible => retour
4043 requete recepisse_DPC
4044 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
4045 numero de dossier dans saisie_consultation
4046 securite
4047
4048 *** DEBUG 20/09/2007
4049 - civilite.class.php : pb de modification
4050 - moteur de recherche: pb affichage
4051 - onglets supplementaire CU PD PA
4052 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
4053 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
4054 - instruction.class: interdire la modification de date
4055 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
4056 - ecran d aide sur tous les formulaires
4057
4058 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
4059 - scr/import.php : menu import
4060 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
4061 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
4062 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
4063 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
4064 * table terrain : zone supplementaire nom
4065 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
4066 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
4067 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
4068 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
4069 - data/mysql/sql/init.sql
4070
4071 *** DEBUG 18/09/2007 arles
4072 - init.sql : cle primaire avis
4073 - parametrage.sql = avis, bible
4074
4075 *** integration du patch 1.06-1
4076
4077 patch 1.06-1 =======================================================
4078 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
4079
4080 version 1.06 ========================================================
4081 - (+) dossier
4082 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
4083 date ouverture chantier
4084 date conformite
4085 parcelle_declare + controle
4086 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
4087 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
4088 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
4089 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
4090 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
4091 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
4092 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
4093 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
4094 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
4095 * creation dossier -> popup creation architecte
4096 * modification dossier popup demandeur et delegataire
4097 * CU : objet_dossier en haut
4098 * architecte
4099 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
4100 fax mail, note
4101 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
4102
4103 version 1.05 ========================================================
4104 - (+) moteur de recherche
4105 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
4106
4107 version 1.04 ========================================================
4108 - moteur de recherche
4109 - workflow
4110 - regles
4111 - courrier
4112
4113 version 1.01 ========================================================
4114 maquette initiale
4115 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
4116 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
4117 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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