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* Preparation release : 5.8.0
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 5.8.0 (03/03/2022)
5 ------------------
6
7 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer les tiers consultés.
8 Ticket #9780.
9 * Évolution - Amélioration de l'affichage du type de dossier depuis la synthèse
10 d'un dossier d'instruction.
11 Ticket #9774.
12 * Évolution - Ajout de la possibilité de notifier les services consultés et les
13 tiers consultés, par mail depuis une instruction.
14 Ticket #9776.
15 * Évolution - Augmentation du nombre de caractères sur les champs de voie des
16 adresses sur les dossiers d'instruction.
17 Ticket #9777.
18 * Évolution - Optimisation des requêtes pour l'affichage des champs de fusion
19 dans les éditions.
20 Ticket #9778.
21 * Évolution - Ajout de la recherche avancée et de l'export CSV sur les listings
22 des utilisateurs et des affectations automatiques.
23 Ticket #9770.
24 * Évolution - Optimisation de l'affichage des identifiants Plat'AU sur les
25 dossiers d'instruction.
26 Ticket #9775.
27 * Évolution - Mise en place des habilitations pour les signataires.
28 Ticket #9769.
29 * Évolution - Il est maintenant possible de paramétrer un événement afin qu'au
30 moment de l'ajout d'une instruction lié a cet événement la sélection
31 d'un signataire soit obligatoire avant de pouvoir la finaliser.
32 Ticket #9767.
33 * Correction - Il n'y a désormais plus d'erreur lors de l'export du listing des
34 dossiers d'instruction (menu Instruction > Recherche).
35 Ticket #9771
36 * Correction - Les dossiers d'instruction importés sont à nouveau visible dans
37 les différentes interfaces de l'application.
38 Ticket #9773.
39 * Correction - Gestion de la modification des taches de qualification_DI
40 faisant références à la table dossier pour permettre la suppression des
41 dossier d'instruction liés a ces tâches.
42 Ticket #9772.
43 * Correction - Le traitement de la création des demandes depuis une tâche ne
44 provoque plus d'erreur PHP dans aucun cas.
45 Ticket #9781.
46 * Correction - Suppression des doublons dans les différents listings des
47 dossiers d'instruction.
48 Ticket #9779.
49 * Correction - Suppression des doublons dans le widget des dossiers
50 d'instruction non transmis à PLAT'AU.
51 Ticket #9766.
52
53
54 5.7.0 (07/02/2022)
55 ------------------
56
57 * Évolution - Les instructions peuvent être transmises au contrôle de légalité par
58 Plat'AU depuis une action de l'instruction.
59 Ticket #9645.
60 * Évolution - Ajouter le critère de recherche "collectivité" dans l'affectation
61 automatique.
62 Ticket #9734.
63 * Évolution - Ajout d'une description pour les signataires arrêté qui sera affichée
64 dans la liste à choix lors de la création d'une instruction.
65 Ticket #9749.
66 * Évolution - Ajout de nouveaux filtres pour le widget de suivi d'instruction
67 paramétrable.
68 Ticket #9753.
69 * Évolution - Ajout d'une colonne présentant l'état du dossier d'instruction dans
70 le widget de tableau de bord des dossiers limites.
71 Ticket #9755.
72 * Évolution - Ajouter un paramètre pour définir la base de l'URL pour la métadonnées
73 "url_di" du parapheur de signature électronique.
74 Ticket #9757.
75 * Évolution - Identification des dossiers d'instruction par couleur dans les listings
76 de l'application.
77 Ticket #9760.
78 * Évolution - Ajout d'un identifiant externe pour la demande suite à la mise à jour
79 d'une tâche de notification sur une demande papier.
80 Ticket #9761.
81 * Évolution - Optimisation de l'import spécifique des dossiers d'instruction.
82 Ticket #9762.
83 * Évolution - Optimisation du temps de chargement de l'onglet pièce lorsque l'option
84 des vignettes est active.
85 Ticket #9763.
86 * Évolution - Afficher une image d'attente lors du chargement des sous-formulaire.
87 Ticket #9764.
88 * Correction - Il n'y a plus d'erreur à la création des tâches venant d'une collectivité
89 dont le code INSEE débute par "0".
90 Ticket #9743.
91 * Correction - Changer le texte en dessous de la bulle du widget derniers dossier
92 déposés en "Déposés dernièrement".
93 Ticket #9744.
94 * Correction - Suppression de l'accès aux fichiers dans le stockage lors de
95 l'affichage du listing des pièces et des documents sur un dossier d'instruction.
96 Ticket #9745.
97 * Correction - Suppression de l'action "consulter" et modification du titre des
98 colonnes du widget de tableau de bord paramétrable du suivi des instructions.
99 Ticket #9746.
100 * Correction - La recherche par "source du dépôt" des dossiers d'instruction ne
101 provoque plus d'erreur de base de données et il n'y a plus de doublons à cause
102 de cette même donnée.
103 Ticket #9750.
104 * Correction - Il n'y a plus d'erreur PHP lors d'un enregistrement en base de données
105 dans la table de stockage des fichiers "storage".
106 Ticket #9752.
107 * Correction - Les champs de numérotation en sont plus affichés sur les formulaires
108 depuis le menu "Guichet Unique > Récépissé".
109 Ticket #9754.
110 * Correction - La catégorie des pièces est maintenant affichée peu importe
111 le profil, à partir du moment ou l'utilisateur a accès à l'onglet des pièces
112 sur les dossiers.
113 Ticket #9758.
114 * Correction - L'utilisation des départements Corse (2A et 2B) ne provoquent plus
115 d'erreur à l'utilisation.
116 Ticket #9765.
117
118
119 5.6.0 (18/01/2022)
120 ------------------
121
122 * Évolution - Nouveau widget de suivi d'instruction paramétrable.
123 Ticket #9723.
124 * Évolution - Modification du libellé du document envoyé au parapheur pour le mettre sous
125 la forme instruction_xxx_nom_lettretype_associee.
126 Ticket #9724.
127 * Évolution - Permettre d'accéder au parapheur pour signature via le lien généré lors
128 de l'envoi à signature.
129 Ticket #9731.
130 * Évolution - Permettre le traitement d'une seule categorie de tâches par appel au WebService.
131 Ticket #9732.
132 * Évolution - Modification de la requête de récupération des contraintes de référence pour
133 prendre en compte les fins de validité.
134 Ticket #9733.
135 * Évolution - Gestion du champ 'object_id' des tasks en cas de modification ou de
136 suppression de l'objet lié à la tâche.
137 Ticket #9736.
138 * Évolution - Suppression du lien vers le forum openMairie dans le pied de page de l'application.
139 Ticket #9738.
140 * Correction - Conserver la valeur de la commune après la modification d'un dossier d'instruction
141 lorsque le mode service consulté de l'application est activé.
142 Ticket #9722.
143 * Correction - Sur les consultations et les demandes d'avis, le délai n'est plus affiché en mois
144 si le type de délai du service est en jour.
145 Ticket #9726.
146 * Correction - Il est désormais possible de supprimer une instruction notifiée aux demandeurs,
147 l'affichage de la tâche liée à la notification ne génère plus d'erreur.
148 Ticket #9727.
149 * Correction - Il est désormais possible de supprimer un dossier ayant son récépissé
150 notifié aux demandeurs.
151 Ticket #9728.
152 * Correction - Il est désormais impossible de créer des tâches 'ajout_piece' si la catégorie du
153 document numérisé n'est pas dans la catégorie spécifique Plat'AU.
154 Ticket #9730.
155 * Correction - Les messages des étapes de la géolocalisation sur un dossier d'instruction
156 n'affichent plus de message de validation en cas d'erreur depuis la géolocalisation par lot.
157 Ticket #9735.
158 * Correction - Bug sur les données de suivi du parapheur lors de la validation de l'action
159 de suivi de date.
160 Ticket #9737.
161 * Correction - La géolocalisation par lot utilise désormais les bonnes données.
162 Ticket #9739.
163 * Correction - L'utilisation de département Corse (2A et 2B) ne cause plus de
164 problème concernant la numérotation des dossiers.
165 Ticket #9740.
166 * Correction - Bug sur la partie parapheur lors de la définalisation, modification puis
167 re-finalisation de l'instruction.
168 Ticket #9741.
169
170
171 5.5.0 (23/12/2021)
172 ------------------
173
174 * Évolution - Modification de la division lors d'un changement d'instructeur sur un dossier
175 d'instruction.
176 Ticket #9661.
177 * Évolution - Amélioration du traitement de la recherche avancée sur les dossiers d'autorisation.
178 Ticket #9670.
179 * Évolution - Ajout de permission pour le widget des derniers dossiers déposés pour
180 des profils d'instructeur.
181 Ticket #9680.
182 * Évolution - Augmenter la taille du libellé et du code pour les services consultés.
183 Ticket #9715.
184 * Évolution - Modification de la traduction d'une donnée technique.
185 Ticket #9718.
186 * Évolution - Ajout de la prise en compte du dessin d'emprise pour le calcul du centroïde.
187 Ticket #9719.
188 * Correction - Suppression de scripts et méthodes non utilisés dans openADS.
189 Ticket #9663.
190 * Correction - Ne plus proposer les types de dossier dont la date de validité est
191 dépassée dans l'intrerface de paramétrage des affectations automatiques.
192 Ticket #9671.
193 * Correction - Amélioration de l'affichage du json (payload) des tâches.
194 Ticket #9672.
195 * Correction - Le message de récupération des contraintes pour la géolocalisation est correctement
196 mis à jour.
197 Ticket #9675.
198 * Correction - Correction de l'utilisation de la métadonnée 'titre_document' pour
199 l'utiliser seulement lors de l'envoi en signature.
200 Ticket #9676.
201 * Correction - Affichage de l'adresse même si l'adresse normalisée est vide ou
202 renseignée avec seulement des espaces.
203 Ticket #9711.
204 * Correction - Il n'y a plus de différence dans les éditions générées suite à l'ajout de
205 consultation simple et multiple.
206 Ticket #9716.
207 * Correction - Ajout des permissions manquantes pour le profil d'administrateur général.
208 Ticket #9720.
209 * Correction - Les liens dans le widget de tableau de bord des dossiers non transmis à Plat'AU
210 sont désormais utilisables.
211 Ticket #9721.
212
213
214 5.4.0 (15/12/2021)
215 ------------------
216
217 * Évolution - Modification d'ordre d'import des colonnes des services consultés.
218 Ticket #9659.
219 * Évolution - Gestion de la création des demandes par WS sur des dossiers d'instruction existants.
220 Ticket #9667.
221 * Évolution - Action permettant d'identifier les demandes possibles sur un dossier
222 d'instruction.
223 Ticket #9665.
224 * Évolution - Identification visuelle des dossiers d'instruction dématérialisés.
225 Ticket #9664.
226 * Évolution - Reprise de la rédaction des instructions dans un circuit de signature.
227 Ticket #9662.
228 * Évolution - Lorsque l'option notification portal est activée, le menu IDE'AU sera affiché.
229 Ticket #9656.
230 * Correction - Gestion des données obligatoires et de leur format.
231 Ticket #9654.
232 * Correction - Bug sur le contrôle de données, certaines tâches sont en state new alors que
233 la tâche 'creation_di' est en draft.
234 Ticket #9653.
235 * Correction - Bug sur le contrôle de données lors de l'ajout d'un dossier portail.
236 Ticket #9666.
237 * Correction - Bug sur l'adresse d'accès au fichier qui est erronée.
238 Ticket #9658.
239 * Correction - La case ERP n'est plus cochée automatiquement lors de l'ajout d'un dossier
240 d'instruction initial identifié comme PC.
241 Ticket #9668.
242
243
244 5.3.0 (03/12/2021)
245 ------------------
246
247 * Correction - La valeur du champ de la date de dépôt en mairie sur les dossiers d'instruction
248 n'est plus supprimée à la modification du dossier.
249 Ticket #9650.
250 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord paramétrable pour faire une recherche avancée
251 dans le menu recherche des dossiers d'instruction.
252 Ticket #9647.
253 * Évolution - Notification des demandeurs, gestion de l'ajout d'annexe et des liens permettant
254 d'accéder aux documents notifiés.
255 Ticket #9649.
256 * Évolution - Amélioration de la recherche avancée : les champs déjà saisis et les champs en cours
257 de saisis sont identifiés par une bordure de couleur.
258 Ticket #9655.
259 * Évolution - Gestion des prescriptions archéologiques.
260 Ticket #9651.
261
262
263 5.2.0 (24/11/2021)
264 ------------------
265
266 * Évolution - Mise en place de la possibilité de notifier, les pétitionnaires du dossier, de l'évolution
267 d'une instruction.
268 Ticket #9643.
269 * Évolution - Mise en place des modifications pour permettre l'utilisation du connecteur
270 iparapheur avec openADS.
271 Ticket #9642.
272 * Correction - Gestion de du statut de la tâche creation_DA.
273 Ticket #9640.
274 * Correction - Initialisation du champ comprenant la numérotation du dossier pour ne plus avoir
275 d'erreur lors du calcul des séquences.
276 Ticket #9644.
277 * Correction - Le champ concernant la prise en compte métier sur les dossiers d'instruction est
278 supprimé à la modification du dossier
279 Ticket #9646.
280
281
282 5.1.0 (04/11/2021)
283 ------------------
284
285 * Évolution - Lors de l'envoi en signature d'un document d'instruction, choix avec ou sans
286 de la relecture du document.
287 Ticket #9620.
288 * Évolution - Affichage dans la synthèse des demandeurs de toutes les informations des tiers.
289 Ticket #9610.
290 * Évolution - L'affichage des miniatures des pièces est maintenant optionnelle.
291 Ticket #9627.
292 * Évolution - Mise en place de la sélection des contraintes applicables au dossier.
293 Ticket #9621.
294 * Évolution - Ajout, dans le widget des dossiers non transmis à Plat'AU, d'un filtre sur la date de dépôt.
295 Ticket #9632.
296 * Correction - La synthèse du DA recupère tous les demandeurs liés et pas seulement le principal
297 Ticket #9465.
298 * Évolution - En mode consulté, les champs de recherche inutile ne sont pas affiché.
299 Ticket #9609.
300 * Correction - seul les dossiers transmissible sont transmis à Plat'AU.
301 Ticket #9629.
302 * Correction - suppression de la contrainte d'unicité concernant le nom du fichier et le dossier.
303 Ticket #9624.
304 * Correction - Doublons dans la liste des documents d'instruction depuis l'onglet des pièces.
305 Ticket #9634.
306 * Correction - Le lien Google Maps Street View n'est affiché depuis un dossier d'instruction qu'en consultation.
307 Ticket #9625.
308 * Correction - Correction du tri de la liste des documents numérisés.
309 Ticket #9633.
310 * Evolution - Ajout de l'option permettant de récupérer les contraintes lors de la géolocalisation automatique.
311 Correction de la mise à jour des notifications liées à la geolocalisation automatique.
312 Ticket #9630.
313 * Correction - Correction de la gestion de l'enregistrement de la numérotation d'un dossier.
314 Ticket #9628.
315 * Correction - Génération de la classe d'import pour les services consultés.
316 Ticket #9639.
317 * Correction - Le contrôle des données requises pour la transmission à Plat'AU ne s'applique
318 plus sur les dossiers issus de Plat'AU.
319 Ticket #9623.
320
321
322 5.0.0 (14/10/2021)
323 ------------------
324
325 * Évolution - Ajout de contrôles de données et de conditions de déclenchement pour la
326 transmission des tâches vers Plat'AU.
327 Ticket #9606.
328 * Évolution - Gestion de l'extension lors de l'ajout d'un fichier joint à un avis de consultation.
329 Ticket #9615.
330 * Évolution - Évolution de l'onglet Pièce(s). Ajout d'un sous-onglet Document(s) permettant de visualiser
331 les documents d'instruction et de travail. Mise en place de la prévisualisation pour tous les types de
332 pièces et de documents.
333 Ticket #9617.
334 * Évolution - Prise en compte de la codification CERFA des types de pièce pour filtrer les pièces à ajouter
335 selon le type de dossier, faciliter la recherche des pièces lors de l'ajout et nommer les fichiers.
336 Ticket #9616
337 * Évolution - Historisation des rapports d'instruction.
338 Ticket #9605
339 * Correction - Vérification de la valeur de la case ERP lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur dossier existant.
340 Ticket #9608.
341
342
343 5.0.0-rc6 (01/10/2021)
344 ----------------------
345
346 * Évolution - Purge des fichiers orphelins dans le filestorage (uniquement possible
347 avec le connecteur filesystem).
348 Ticket #9602.
349 * Évolution - Ajout d'un lien sur les dossiers utilisant l'adresse du terrain pour
350 ouvrir une page Google Maps StreetView.
351 Ticket #9601.
352 * Évolution - Ajout de paramétrage permettant de choisir entre l'affichage du nombre d'élément ou du
353 listing pour certains widgets.
354 Ticket #9592.
355 * Correction - Les codes insee des communes comportant des lettres sont maintenant considérés comme valide.
356 Ticket #9599.
357 * Évolution - Ajout de plusieurs options sur un événement : possibilité d'ajouter un commentaire à
358 l'instruction, possibilité d'empêcher la modification de l'instruction et possibilité d'empêcher
359 la suppression de l'instruction ; il y a également l'ajout d'une option gloables permettant de ne
360 pas modifier la date de l'instruction et donc de la forcer à la date du jour.
361 Ticket #9604.
362 * Évolution - Augmentation de la taille des champs contenant des identifiants de
363 fichier.
364 Ticket #9607.
365 * Évolution - Affichage d'une miniature/vignette pour les documents numérisés.
366 Ticket #9598.
367 * Correction - Suppression des doublons dans le listing du widget des derniers
368 dossiers déposés.
369 Ticket #9603.
370
371
372 5.0.0-rc5 (02/09/2021)
373 ----------------------
374
375 * Évolution - Augmentation du nombre d'élément affiché dans le listing des dossiers en cours.
376 Ticket #9590.
377 * Évolution - Changement des pictogrammes de la géolocalisation et de l'export csv.
378 Ticket #9589.
379 * Évolution - Les messages non lu des dossier cloturés ne sont plus comptés dans le widget "Mes Messages".
380 Ticket #9591.
381
382
383 5.0.0-rc4 (31/08/2021)
384 ----------------------
385
386 * Évolution - Démat.ADS : connexion à Plat'AU (phase 1)
387 Ticket #9597.
388 * Évolution - Augmentation de la taille des identifiants
389 Ticket #9469.
390 * Évolution - Ajout d'une option pour modifier le libellé de "Collectivité" en
391 "Service" dans toutes les interfaces.
392 Ticket #9431.
393 * Évolution - Amélioration de l'affectation automatique avec l'ajout de la
394 possibilité de spécifier le type de dossier d'instruction et de proposer une
395 liste d'affectation manuelle lors de la saisie d'une demande.
396 Ticket #9397.
397 * Évolution - Gestion et récupération d'une adresse normalisée sur les dossiers.
398 Ticket #9398.
399 * Évolution - Mise à jour de la librairie pdf.js dans sa version 2.10.377 avec
400 les surcharges nécessaires à openMairie, et maintiens de la version 2.0.943
401 pour les navigateurs avec une ancienne version.
402 Ticket #9581.
403 * Évolution - Modification des extensions de fichiers possibles lors de l'ajout
404 de pièces numérisées.
405 Ticket #9502.
406 * Évolution - Modification de la gestion de l'incomplétude pour utiliser les
407 règles d'action.
408 Ticket #9476.
409 * Évolution - Ajout du champ "Date de dépôt en mairie" sur les dossiers
410 d'instruction, activable depuis une option.
411 Ticket #9410.
412 * Évolution - Ajout du champ "Commune" sur les dossiers d'instruction, activable
413 depuis une option.
414 Ticket #9403.
415 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
416 aux nouvelles versions des CERFA.
417 Ticket #9593.
418 * Évolution - Ajout d'un abstracteur pour connecter un parapheur.
419 Ticket #9594.
420 * Évolution - Ajout d'une nouvelle implémentation pour une connexion avec un SIG.
421 Ticket #9595.
422 * Évolution - Modification suite à l'implémentation de l'alternate filestorage
423 dans le core.
424 Ticket #9596.
425 * Correction - Le numéro d'ordre apparait de nouveau dans les fichiers générés
426 pour SITADEL.
427 Ticket #9498.
428 * Correction - Impossible d'ajouter des demandes sur existant si le type détaillé
429 du dossier d'autorisation du dossier d'instruction concerné, est expiré.
430 Ticket #9531.
431 * Correction - Erreur dans la requête de récupération du widget des dossiers dont
432 la date limite arrive dans X jours.
433 Ticket #9552.
434 * Correction - La date de l'événement suivant tacite sur les dossiers d'instruction
435 est désormais la date limite + 1 jour.
436 Ticket #9553.
437 * Correction - Il est maintenant possible de choisir le nombre de résultat à afficher
438 dans le listing du menu "Administration > Paramètre" en utilisant le paramètre tab_serie.
439 Ticket #9585.
440 * Correction - Problème sur la pagination du listing du Widget "Derniers dossiers déposés".
441 Ticket #9586.
442 * Correction - L'import ADS 2007 ne vérifie pas la fin des numéros de dossiers.
443 Ticket #9344.
444 * Correction - Problème sur la recherche du listing du Widget "Recherche par numéro de dossier"
445 Ticket #9587.
446
447
448 4.15.0 (28/06/2021)
449 -------------------
450
451 * Évolution - Amélioration des entrées dans le journal d'erreur de la
452 fonctionnalité de numérisation des documents.
453 Ticket #9541.
454 * Évolution - Récupération de la valeur de la case ERP du dossier initial lors
455 de l'ajout d'un dossier sur existant.
456 Ticket #9530.
457 * Évolution - Envois de mails multiples aux services consultés lors de l'ajout
458 d'une consultation.
459 Ticket #9529.
460 * Évolution - Ne plus faire apparaître les pièces d’un dossier refusé dans le DA
461 avec l'option option_cache_piece_num_refuse_da.
462 Ticket #9528.
463 * Correction - Lors de la récupération des demandes pour le suivi de numérisation,
464 la date de dépôt récupérée est désormais celle de l'instruction qui peut-être
465 modifiée et les demandes déjà récupérées n'empêchent plus les nouvelles demandes
466 sur un même dossier d'instruction d'être récupérées en dossier de suivi.
467 Ticket #9545.
468 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.10.
469 Ticket #9546.
470 * Correction - Il n'y a plus de décalage sur les colonnes du tier (délégataire)
471 dans l'export SITADEL.
472 Ticket #9554.
473
474
475 4.13.2 (12/02/2021)
476 -------------------
477
478 * Correction - Ajout de la vérification manquante de la connexion pour chaque WS REST exposé.
479 Ticket #9492.
480 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.9.
481 Ticket #9473.
482
483
484 4.13.1 (20/01/2021)
485 -------------------
486
487 * Correction - Duplication des liaisons entre dossier et demandeur.
488 Ticket #9445
489 * Compatibilité PHP7.2/7.3/7.4 :
490 - PHP Warning: DOMDocument::load(): failed to open stream: HTTP request failed! HTTP/1.1 404 Not Found
491 in obj/om_widget.class.php on line 1741
492 - PHP Warning: DOMDocument::load(): I/O warning : failed to load external entity in obj/om_widget.class.php on line 1741
493 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 2098
494 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 507
495 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in app/versement_archives.php on line 218/219
496 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 733/734/737/738
497 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_layout.class.php on line 2072
498 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/dossier.class.php on line 2134
499 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 508/509
500 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 1795
501 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_dbform.class.php on line 790/791
502 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 558
503 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/export_sitadel.class.php on line 198>210
504 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/import_specific.class.php on line 581/1215
505 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type bool in obj/import_specific.class.php on line 1215
506 - PHP Warning: preg_match(): Compilation failed: invalid range in character class at offset 3 in obj/import_specific.class.php on line 1898
507 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/document_numerise.class.php on line 467/493
508 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/om_widget.class.php on line 741/7009/7750
509 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/utils.class.php on line 1374
510 - PHP Deprecated: implode(): Passing glue string after array is deprecated. Swap the parameters in services/metier/maintenancemanager.php on line 797
511 - Le répertoire services/ doit utiliser des identifiants valides.
512 - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.8.
513 Ticket #9600.
514
515
516 4.13.0 (03/04/2020)
517 -------------------
518
519 * Évolution - Compatibilité PHP7.1+.
520 Ticket #9329.
521 * Évolution - Prévisualisation des pièces numérisées dans une fenêtre modale.
522 Ticket #9322.
523 * Évolution - Ajout du suivi de numérisation.
524 Ticket #9321.
525 * Évolution - Les données techniques du dossier d'autorisation ne sont plus
526 écrasées par celles du dernier dossier d'instruction validé mais seules les
527 valeurs modifiées sont mises à jour.
528 Ticket #9311.
529 * Évolution - Ajout de l'import spécifique des bibles par fichier CSV.
530 Ticket #9305.
531 * Évolution - Ajout des champs de fusion du taux communal de la taxe
532 d'aménagement pour les 20 secteurs.
533 Ticket #9303.
534 * Évolution - Ajout de filtres pour la géolocalisation automatique afin de
535 paramétrer les dossiers candidats.
536 Ticket #9297.
537 * Correction - Il n'y a plus d'erreur au chargement du contenu d'un onglet.
538 Ticket #9323.
539 * Correction - Vérification du numéro du dossier lors de l'import d'un dossier
540 d'instruction.
541 Ticket #9320.
542 * Correction - Le rechargement automatique du contenu de l'onglet DI n'éfface
543 plus les paramètres stockés de l'URL.
544 Ticket #9319.
545 * Correction - Modification des méthodes de mise à jour d'une valeur unique afin
546 qu'elles ne mettent pas à jour l'intégralité des données de l'enregistrement.
547 Ticket #9316.
548 * Correction - Erreur typographique dans le message d'avertissement de la
549 présence d'un bloqueur de publicité.
550 Ticket #9304.
551 * Correction - Gestion de la version de clôture sur les dossiers d'instruction.
552 Ticket #9302.
553 * Correction - Ajout du filigrane "Document de travail" sur les éditions des
554 rapports d'instruction qui ne sont pas finalisés.
555 Ticket #9301.
556 * Correction - La décision n'est plus dupliquée en fonction du nombre de
557 pétitionnaires sur l'historique de décision d'un dossier d'autorisation, mais
558 est affiché seulement le pétitionnaire principal.
559 Ticket #9300.
560 * Correction - Gestion des dossiers d'instruction d'annulation dans l'export
561 SITADEL.
562 Ticket #9299.
563 * Correction - Le tri des widgets "Mes recours" et "Mes infractions" correspond
564 désormais au tri de leurs lsitings respectifs, le tri est donc décroissant sur
565 la date de dépôt puis sur le numéro du dossier de contentieux.
566 Ticket #9298.
567
568
569 4.12.0 (31/10/2019)
570 -------------------
571
572 * Évolution - Ajout de la possibilité de saisir le numéro de dossier lors de
573 l'ajout d'une nouvelle demande.
574 Ticket #9278.
575 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
576 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
577 l'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
578 Ticket #9276.
579 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable avec plusieurs
580 critères, affichant les dossiers non clôturés et à qualifier, dont la date
581 limite de notification du pétitionnaire arrive à échéance.
582 Ticket #9275.
583 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément obligatoire.
584 Ticket #9263.
585 * Évolution - Ajout de la gestion de la date d'affiche de l'avis de dépôt depuis
586 le formulaire d'un dossier d'instruction et depuis le traitement du registre
587 d'affichage réglementaire.
588 Ticket #9260.
589 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
590 d'un clic sur l'onglet "DI".
591 Ticket #9251.
592 * Évolution - Modification des libellés suivants dans l'application :
593 - "Données techniques" -> "Données techniques / CERFA"
594 - "Date d'envoi RAR" -> "Date d'envoi AR"
595 - "Date de retour RAR" -> "Date de notification"
596 Ticket #9248.
597 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
598 fonctionnement de l'application.
599 Ticket #9247.
600 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
601 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
602 Ticket #9238.
603 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
604 instructions.
605 Ticket #9237.
606 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
607 prochaine version, liste des points réalisés :
608 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
609 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
610 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
611 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
612 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
613 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
614 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
615 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
616 classe om_dbform (déprécié).
617 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
618 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
619 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
620 méthodes.
621 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
622 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
623 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
624 et service).
625 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
626 retourformulaire.
627 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
628 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
629 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
630 $idxformulaire.
631 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
632 produit un code identique.
633 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
634 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
635 Ticket #9236.
636 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
637 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
638 sa numérotation.
639 Ticket #9277.
640 * Correction - Ajout de la permission lors de la suppression d'un dossier
641 d'instruction avec un profil "ADMINISTRATEUR GENERAL" ayant un instructeur lié.
642 Ticket #9274.
643 * Correction - Suppression des entrées inutiles dans la journalisation du
644 fichier "var/log/error.log".
645 Ticket #9262.
646 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
647 récupération de celles-ci sur une instruction depuis l'action de bible
648 automatique.
649 Ticket #9250.
650 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
651 un dossier existant.
652 Ticket #9249.
653 * Correction - Les champs de fusion et les variables de remplacement sont
654 désormais correctement interprétés lors de l'ajout d'une instruction avec le
655 type de rédaction "rédaction libre".
656 Ticket #9240.
657 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
658 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
659 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
660 Ticket #9239.
661 * Correction - Modification de la condition vérifiée lors de l'affichage de
662 l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial afin d'éviter
663 une erreur de base de données
664 Ticket #9235.
665 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
666 les instructions de la communauté afin qu'ils n'aient pas la possibilité de
667 modifier les instructions ajoutées par les instructeurs de la communauté.
668 Ticket #9172.
669
670
671 4.11.0 (27/03/2019)
672 -------------------
673
674 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
675 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
676 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
677 Ticket #9179.
678 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
679 et 1.9.3.
680 Ticket #9185.
681
682
683 4.10.0 (27/02/2019)
684 -------------------
685
686 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
687 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
688 mode "Rédaction libre".
689 Ticket #9128.
690 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
691 d'instruction.
692 Ticket #9139.
693 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
694 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
695 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
696 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
697 Ticket #9121.
698 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
699 infractions pour commencer par la date de dépôt.
700 Ticket #9122.
701 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
702 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
703 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
704 Ticket #9117.
705 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
706 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
707 de la consultation et non plus avec la date de réception.
708 Ticket #9127.
709 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
710 dossier d'instruction.
711 Ticket #9126.
712 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
713 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
714 Ticket #9123.
715
716
717 4.9.0 (14/12/2018)
718 ------------------
719
720 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
721 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
722 visite et de parquet.
723 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
724 bord du profil "TECHNICIEN".
725 Ticket #9094.
726 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
727 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
728 contentieux (les infractions et les recours).
729 Ticket #9095.
730 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
731 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
732 Ticket #9097.
733 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
734 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
735 non affectées.
736 Ticket #9099.
737 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
738 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
739 seulement celles en cours d'instruction.
740 Ticket #9098.
741 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
742 sous plusieurs conditions.
743 Ticket #9096.
744 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
745 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
746 Ticket #9102.
747 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
748 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
749 Ticket #9101.
750 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
751 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
752 final.
753 Ticket #9103.
754
755
756 4.8.0 (14/11/2018)
757 ------------------
758
759 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
760 openMairie 4.9.0.
761 Ticket #9079.
762 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
763 numérique.
764 Ticket #9064.
765 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
766 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
767 Ticket #9062.
768 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
769 d'instruction.
770 Ticket #9059.
771 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
772 critères, des derniers dossiers déposés.
773 Ticket #9058.
774 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
775 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
776 Ticket #9057.
777 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
778 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
779 type de demande.
780 Ticket #9056.
781 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
782 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
783 Ticket #9075.
784 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
785 Ticket #9078.
786
787
788 4.7.0 (20/07/2018)
789 ------------------
790
791 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
792 Ticket #9031.
793 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
794 d'instruction.
795 Ticket #9038.
796 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
797 Ticket #9034.
798 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
799 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
800 Ticket #9037.
801 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
802 aux nouvelles versions des CERFA.
803 Ticket #9033.
804 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
805 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
806 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
807 les données techniques.
808 Ticket #9006
809 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
810 l'utilisateur connecté.
811 Ticket #9022.
812 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
813 Ticket #9028.
814 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
815 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
816 Ticket #9019.
817 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
818 Ticket #9018.
819 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
820 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
821 Ticket #8956.
822 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
823 Ticket #9001.
824 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
825 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
826 Ticket #8987.
827 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
828 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
829 Ticket #8988.
830 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
831 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
832 Ticket #8542.
833 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
834 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
835 ne retourne pas cette donnée.
836 Ticket #8999.
837 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
838 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
839 Ticket #8954.
840 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
841 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
842 Ticket #9021.
843 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
844 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
845 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
846 Ticket #9032.
847 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
848 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
849 Ticket #9039.
850 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
851 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
852 Ticket #9023.
853
854
855 4.6.1 (09/02/2018)
856 ------------------
857
858 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
859 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
860 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
861 Ticket #8986.
862 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
863 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
864 Ticket #8985.
865 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
866 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
867 Ticket #8984.
868 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
869 nouveau accessible.
870 Ticket #8980.
871 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
872 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
873 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
874 Ticket #8979.
875 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
876 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
877 Ticket #8978.
878
879
880 4.6.0 (11/01/2018)
881 ------------------
882
883 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
884 Ticket #8955.
885 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
886 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
887 Ticket #8975.
888 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
889 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
890 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
891 Ticket #8937.
892 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
893 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
894 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
895 Ticket #8946.
896 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
897 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
898 Ticket #8945.
899 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
900 Ticket #8939.
901 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
902 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
903 Ticket #8284.
904 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
905 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
906 export SITADEL.
907 Ticket #8952.
908 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
909 service à un utilisateur.
910 Ticket #8543.
911 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
912 le type de voie n'est pas renseigné.
913 Ticket #8928.
914 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
915 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
916 Ticket #8357.
917 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
918 Ticket #8566.
919 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
920 listing des dossiers d'instruction.
921 Ticket #8941.
922 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
923 manuellement sur un dossier d'instruction.
924 Ticket #8616.
925 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
926 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
927 d'instruction.
928 Ticket #8944.
929 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
930 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
931 instructions tacites et retours.
932 Ticket #8953.
933
934
935 4.5.0 (03/10/2017)
936 ------------------
937
938 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
939 rédaction.
940 Ticket #8923.
941 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
942 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
943 Ticket #8914.
944 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
945 dossier d'instruction.
946 Ticket #8922.
947 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
948 SIG, notamment du texte complété.
949 Ticket #8927.
950 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
951 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
952 Ticket #8900.
953 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
954 récupérés automatiquement.
955 Ticket #8901.
956 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
957 Ticket #8915.
958 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
959 dossiers limites.
960 Ticket #8912.
961 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
962 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
963 d'un dossier d'instruction.
964 Ticket #8904.
965 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
966 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
967 finalisés automatiquement.
968 Ticket #8283.
969 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
970 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
971 Ticket #8913.
972 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
973 de test.
974 Ticket #8925.
975 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
976 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
977 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
978 ne pas mettre à jour certaines dates.
979 Ticket #8935.
980
981
982 4.4.0 (09/08/2017)
983 ------------------
984
985 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
986 toutes les instructions.
987 Ticket #8905.
988 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
989 dorénavant modifiable.
990 Ticket #8810.
991 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
992 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
993 Ticket #8910.
994 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
995 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
996 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
997 ça n'aurait pas dû être le cas.
998 Ticket #8907.
999 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
1000 d'une demande sur un dossier existant.
1001 Ticket #8903.
1002 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
1003 sous-formulaire.
1004 Ticket #8893.
1005 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
1006 dupliqué.
1007 Ticket #8890.
1008 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
1009 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
1010 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
1011 Ticket #8889.
1012 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
1013 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
1014 Ticket #8887.
1015 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
1016 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
1017 collectivité de niveau 1 (mono).
1018 Ticket #8884.
1019 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
1020 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
1021 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
1022 modifications en cours.
1023 Ticket #8882.
1024 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
1025 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
1026 Ticket #8881.
1027 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
1028 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
1029 Ticket #8880.
1030 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
1031 le widget de retour des commissions.
1032 Ticket #8878.
1033 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
1034 la validation d'un ajout multiple.
1035 Ticket #8871.
1036 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
1037 des affectations automatiques.
1038 Ticket #8863.
1039 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
1040 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
1041 Ticket #8809.
1042 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
1043 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
1044 pétitionnaire fréquent.
1045 Ticket #8565.
1046 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
1047 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
1048 Ticket #8536.
1049
1050
1051 4.3.0 (11/07/2017)
1052 ------------------
1053
1054 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
1055 Ticket #8856.
1056 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
1057 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
1058 Ticket #8868.
1059 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
1060 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
1061 clôturés.
1062 Ticket #8866.
1063 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
1064 Ticket #8860.
1065 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
1066 le menu pour les cinq profils contentieux.
1067 Ticket #8861.
1068 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
1069 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
1070 Ticket #8859.
1071 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
1072 aux pièces numérisées.
1073 Ticket #8865.
1074 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
1075 taxes sont devenus optionnels.
1076 Ticket #8867.
1077 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
1078 un événement d'instruction.
1079 Ticket #8845.
1080
1081
1082 4.2.0 (15/06/2017)
1083 ------------------
1084
1085 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
1086 Ticket #8826.
1087 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
1088 Ticket #8841.
1089 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
1090 nom contenait une apostrophe.
1091 Ticket #8842.
1092 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
1093 Ticket #8831.
1094 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
1095 Ticket #8824.
1096 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
1097 consultation supprimé.
1098 Ticket #8829.
1099 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
1100 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
1101 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
1102 Ticket #8822.
1103 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
1104 données techniques.
1105 Ticket #8825.
1106
1107
1108 4.1.1 (09/06/2017)
1109 ------------------
1110
1111 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
1112 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
1113 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
1114 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
1115 Ticket #8840.
1116
1117
1118 4.1.0 (18/05/2017)
1119 ------------------
1120
1121 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
1122 Ticket #8819.
1123 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
1124 Ticket #8808.
1125 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
1126 pour le profil d'administrateur général.
1127 Ticket #8791.
1128
1129
1130 4.0.1 (11/05/2017)
1131 ------------------
1132
1133 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
1134 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
1135 Ticket #8797.
1136 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
1137 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
1138 permissions de groupe.
1139 Ticket #8796.
1140 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
1141 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
1142 Ticket #8795.
1143
1144
1145 4.0.0 (24/04/2017)
1146 ------------------
1147
1148 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
1149 infractions.
1150 Ticket #8784.
1151 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
1152 utilisateurs.
1153 Ticket #8782.
1154 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
1155 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
1156 Ticket #8779.
1157 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
1158 des actions du workflow.
1159 Ticket #8778.
1160 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
1161 eux.
1162 Ticket #8775.
1163 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
1164 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
1165 Ticket #8774.
1166 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
1167 d'autorisation.
1168 Ticket #8773.
1169 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
1170 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
1171 Ticket #8765.
1172 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
1173 Ticket #8764.
1174 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
1175 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
1176 dossier d'instruction.
1177 Ticket #8675.
1178 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
1179 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
1180 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
1181 Ticket #8676.
1182 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
1183 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
1184 affecté à un instructeur de la communauté.
1185 Ticket #8679.
1186 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
1187 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
1188 (ex. : "Dépôt Initial").
1189 Ticket #8772.
1190 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
1191 d’usage.
1192 Ticket #8618.
1193 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
1194 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
1195 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
1196 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
1197 Ticket #8771.
1198 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
1199 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
1200 instructeurs et les permissions "bypass".
1201 Ticket #8783.
1202 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
1203 externe) pour les profils des services consultés.
1204 Ticket #8706.
1205 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
1206 numérisés au profil administrateur général.
1207 Ticket #8726.
1208 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
1209 demande.
1210 Ticket #8739.
1211 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
1212 action directe.
1213 Ticket #8738.
1214
1215
1216 3.36.1 (22/03/2017)
1217 -------------------
1218
1219 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
1220 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
1221 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
1222 appliqué.
1223 Ticket #8757.
1224 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
1225 transmis par web service sont désormais complètes.
1226 Ticket #8755.
1227 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
1228
1229
1230 3.36.0 (03/03/2017)
1231 -------------------
1232
1233 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
1234 concernant un ERP.
1235 Ticket #8707.
1236 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
1237 désormais opérationnel.
1238 Ticket #8698.
1239 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
1240 enjeu ADS.
1241 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
1242 message 213 en provenance du référentiel ERP.
1243
1244
1245 3.35.3 (10/02/2017)
1246 -------------------
1247
1248 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
1249 d'instruction.
1250 Ticket #8692.
1251 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
1252 l'identifiant au référentiel ERP.
1253 Ticket #8695.
1254
1255
1256 3.35.2 (26/01/2017)
1257 -------------------
1258
1259 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
1260 Ticket #8686.
1261 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
1262 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
1263 Ticket #8684.
1264
1265
1266 3.35.1 (06/01/2017)
1267 -------------------
1268
1269 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
1270 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
1271 Ticket 8671.
1272 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
1273 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
1274 champ est vide.
1275 Ticket #8668.
1276 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
1277 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
1278 correction.
1279 Ticket #8669.
1280 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
1281 est, désormais, toujours effective.
1282 Ticket #8666.
1283 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
1284 d'une consultation pour le profil qualificateur.
1285 Ticket #8665.
1286 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
1287 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
1288 Ticket #8663.
1289 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
1290 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
1291 en cours ou passée.
1292 Ticket #8664.
1293
1294
1295 3.35.0 (15/12/2016)
1296 -------------------
1297
1298 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
1299 Ticket #8652.
1300 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
1301 d'instruction clôturés.
1302 Ticket #8655.
1303 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
1304 suppression des instructions de façon chronologique.
1305 Ticket #8656.
1306 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
1307 Ticket #8654.
1308 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
1309 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
1310 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
1311 Ticket #8658.
1312 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
1313 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
1314 demandeurs.
1315 Ticket #8657.
1316
1317
1318 3.34.2 (29/11/2016)
1319 -------------------
1320
1321 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
1322 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
1323 utilisateur.
1324 Ticket #8641.
1325 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
1326 au ws [210] ou [211].
1327
1328
1329 3.34.1 (22/11/2016)
1330 -------------------
1331
1332 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
1333 suivants :
1334 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
1335 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
1336 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
1337 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
1338 pièces ;
1339 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
1340 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
1341 consulter).
1342 Ticket #8638.
1343
1344
1345 3.34.0 (17/11/2016)
1346 -------------------
1347
1348 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
1349 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
1350 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
1351 Ticket #8475.
1352 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
1353 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
1354 Ticket #8636.
1355 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
1356 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
1357 la communauté.
1358 Ticket #8384.
1359 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
1360 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
1361 Ticket #8429.
1362 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
1363 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
1364 Ticket #8619.
1365 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
1366 Ticket #8637.
1367
1368
1369 3.33.1 (02/11/2016)
1370 -------------------
1371
1372 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
1373 jointe d'une consultation.
1374 Ticket #8564.
1375 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
1376 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
1377 Ticket #8612.
1378 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
1379 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
1380 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
1381 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
1382 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
1383 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
1384 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
1385 Ticket #8613.
1386 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
1387 affichée.
1388 Ticket #8614.
1389 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
1390 Ticket #8623.
1391
1392
1393 3.33.0 (21/09/2016)
1394 -------------------
1395
1396 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
1397 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
1398 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
1399 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
1400 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
1401 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
1402 Ticket #8562.
1403 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
1404 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
1405 Ticket #8568.
1406 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
1407 externals.
1408 Ticket #8574.
1409
1410
1411 3.32.1 (12/08/2016)
1412 -------------------
1413
1414 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
1415 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
1416 Ticket #8546.
1417
1418
1419 3.32.0 (28/07/2016)
1420 -------------------
1421
1422 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
1423 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
1424 Ticket #8540.
1425 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
1426 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
1427 Ticket #8537.
1428 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
1429 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
1430 d'instruction.
1431 Ticket #8537.
1432 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
1433 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
1434 d'autorisation.
1435 Ticket #8537.
1436 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
1437 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
1438 Ticket #8537.
1439 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
1440 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
1441 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
1442 Ticket #8537.
1443 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
1444 Ticket #8538.
1445 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
1446 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
1447 son état, et certaines données techniques.
1448 Ticket #8534.
1449 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
1450 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
1451 Ticket #8526.
1452 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
1453 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
1454 ajouté à la requête "dossier".
1455 Ticket #8452.
1456 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
1457 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
1458 la modification de la plupart des services web de l'application.
1459 Ticket #8527.
1460 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
1461 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
1462 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
1463 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
1464 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
1465 Ticket #8529.
1466 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
1467 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
1468 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
1469 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
1470 Ticket #8416.
1471 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
1472 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
1473 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
1474 Ticket #8515.
1475 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
1476 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
1477 Ticket #8474.
1478 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
1479 d'information dans le fichier var/log/services.log
1480 Ticket #8528.
1481 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
1482 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
1483 Ticket #8452.
1484
1485
1486 3.31.0 (30/06/2016)
1487 -------------------
1488
1489 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
1490 possédant tous les droits.
1491 Ticket #8400.
1492 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
1493 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
1494 surfaces issues de la transformation.
1495 Ticket #8380.
1496 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1497 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
1498 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
1499 nouveau pour l'export SITADEL.
1500 Ticket #8285.
1501 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
1502 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
1503 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
1504 Ticket #8378.
1505 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
1506 demandes d'avis.
1507 Ticket #8358.
1508 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
1509 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
1510 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
1511 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
1512 Ticket #8289.
1513 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
1514 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
1515 la consultation.
1516 Tickets #8292, #8293 et #8326.
1517 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
1518 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
1519 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
1520 existant.
1521 Ticket #8270.
1522 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
1523 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
1524 Ticket #8388.
1525 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
1526 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
1527 paramétrage du type de dossier d'instruction.
1528 Ticket #8261.
1529 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
1530 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
1531 Ticket #8291.
1532 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
1533 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
1534 Ticket #8359.
1535 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
1536 Ticket #8281.
1537 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
1538 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
1539 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
1540 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
1541 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
1542 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
1543 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
1544 mis à jour.
1545 Ticket #8259
1546
1547 3.30.0 (08/06/2016)
1548 -------------------
1549
1550 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
1551 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
1552 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
1553 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
1554 Ticket #8277.
1555 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
1556 actives synchronisées depuis le SIG.
1557 Ticket #8276.
1558 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
1559 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
1560 Ticket #8267.
1561 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
1562 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
1563 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
1564 Ticket #8258.
1565 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
1566 maintenue.
1567 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
1568 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
1569 bord des utilisateurs.
1570 Ticket #8269.
1571 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
1572 à un dossier d'instruction clôturé.
1573 Ticket #8266.
1574
1575
1576 3.29.0 (26/05/2016)
1577 -------------------
1578
1579 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1580 multi-collectivités.
1581 Ticket #8263.
1582 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1583 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1584 Ticket #8260.
1585 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1586 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1587 Ticket #8251.
1588 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1589 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1590 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1591 collectivité.
1592 Ticket #8252.
1593 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1594 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1595 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1596 Ticket #8250.
1597
1598
1599 3.28.0 (17/05/2016)
1600 -------------------
1601
1602 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1603 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1604 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1605 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1606 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1607 existantes.
1608 Ticket #8246.
1609 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1610 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1611 Ticket #8237.
1612 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1613 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1614 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1615 données techniques.
1616 Ticket #8247.
1617 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1618 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1619 Ticket #8238.
1620 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1621 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1622 Ticket #8243.
1623 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1624 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1625 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1626 Ticket #8241.
1627 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1628 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1629 par collectivité.
1630 Ticket #8245.
1631 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1632 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1633 Ticket #8244.
1634 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1635 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1636 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1637 rattaché à la communauté de communes.
1638 Ticket #8239.
1639 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1640 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1641 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1642 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1643 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1644 Ticket #8240.
1645 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1646 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1647 Ticket #8248.
1648 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1649 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1650 Ticket #8242.
1651
1652
1653 3.27.0 (21/04/2016)
1654 -------------------
1655
1656 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1657 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1658 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1659 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1660 à la date du jour.
1661 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1662 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1663 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1664 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1665 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1666 désormais correctes.
1667 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1668 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1669 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1670 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1671 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1672 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1673 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1674 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1675 documents du dossier.
1676 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1677 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1678 opérateurs &&, ||, == et !=.
1679 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1680 disponibles sur les éditions des consultations.
1681 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1682 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1683 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1684 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1685 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1686 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1687 réception.
1688 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1689 d'avis passées.
1690 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1691 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1692 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1693 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1694 le DI courant.
1695
1696
1697 3.26.2 (15/03/2016)
1698 -------------------
1699
1700 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1701 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1702
1703
1704 3.26.1 (14/03/2016)
1705 -------------------
1706
1707 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1708 dans les compléments d'instruction.
1709
1710
1711 3.26.0 (11/03/2016)
1712 -------------------
1713
1714 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1715 consulter leurs autorisations.
1716 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1717 exports SITADEL.
1718 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1719 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1720 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1721 modification du répertoire + Refonte.
1722 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1723 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1724
1725
1726 3.25.0 (11/02/2016)
1727 -------------------
1728
1729 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1730 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1731 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1732 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1733 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1734 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1735 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1736 nouvelles versions des CERFA.
1737 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1738 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1739 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1740 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1741 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1742 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1743 unitairement).
1744
1745
1746 3.24.0 (13/01/2016)
1747 -------------------
1748
1749 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1750 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1751
1752
1753 3.23.0 (07/01/2016)
1754 -------------------
1755
1756 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1757 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1758 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1759 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1760 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1761 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1762 Code de l'urbanisme.
1763 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1764
1765
1766 3.22.0 (22/12/2015)
1767 -------------------
1768
1769 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1770 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1771 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1772 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1773 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1774 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1775 instruit.
1776
1777
1778 3.21.1 (14/12/2015)
1779 -------------------
1780
1781 * Aucun changement.
1782
1783
1784 3.21.0 (09/12/2015)
1785 -------------------
1786
1787 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1788 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1789 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1790 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1791 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1792 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1793 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1794 ceux liés à la communauté.
1795 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1796 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1797 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1798 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1799 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1800 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1801 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1802 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1803 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1804 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1805 désormais ce n'est plus le cas.
1806 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1807 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1808 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1809
1810
1811 3.20.1 (19/11/2015)
1812 -------------------
1813
1814 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1815 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1816 est présente sur l'événement retour.
1817
1818
1819 3.20.0 (17/11/2015)
1820 -------------------
1821
1822 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1823 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1824 est présente sur l'événement retour.
1825 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1826 l'effectif des ERP.
1827 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1828 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1829 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1830 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1831 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1832 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1833
1834
1835 3.19.5 (03/11/2015)
1836 -------------------
1837
1838 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1839 dans le récépissé de dépôt.
1840
1841
1842 3.19.4 (29/10/2015)
1843 -------------------
1844
1845 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1846 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1847 niveau 1) n'était pas paramétré.
1848 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1849 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1850 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1851 message de validation du formulaire de la demande.
1852
1853
1854 3.19.3 (13/10/2015)
1855 -------------------
1856
1857 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1858 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1859 qui leurs sont affectés.
1860 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1861 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1862
1863
1864 3.19.2 (08/10/2015)
1865 -------------------
1866
1867 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1868 consultation
1869
1870
1871 3.19.1 (02/10/2015)
1872 -------------------
1873
1874 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1875 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1876
1877
1878 3.19.0 (01/10/2015)
1879 -------------------
1880
1881 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1882 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1883 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1884 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1885 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1886 utilisation.
1887 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1888 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1889 fonctionnement du widget.
1890 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1891 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1892 techniques.
1893 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1894 dossiers.
1895 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1896 'infos profil'.
1897 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1898 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1899 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1900 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1901 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1902 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1903 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1904 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1905 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1906 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1907 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1908 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1909 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1910 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1911 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1912 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1913 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1914 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1915 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1916 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1917 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1918 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1919 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1920 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1921 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1922 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1923 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1924 pour corriger cette erreur.
1925 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1926 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1927 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1928 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1929 peut proposer une autre décision" corrigée.
1930 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1931 proposée par la communauté de commune.
1932 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1933 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1934 sur un dossier d'autorisation.
1935
1936
1937 3.18.1 (07/09/2015)
1938 -------------------
1939
1940 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1941 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1942 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1943
1944
1945 3.18.0 (31/08/2015)
1946 -------------------
1947
1948 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1949 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1950 C'est corrigé.
1951 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1952 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1953 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1954 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1955 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1956 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1957 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1958 l'état "Incomplet notifié".
1959 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1960 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1961 de statistique avancée.
1962 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1963 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1964 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1965 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1966 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1967 existe.
1968 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1969 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1970 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1971 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1972 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1973 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1974 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1975 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1976 pour les utilisateurs multi.
1977 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1978 dans le registre d'affichage réglementaire.
1979 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1980 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1981 en commission ne fonctionnait pas.
1982 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1983 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1984
1985 3.17.4 (18/08/2015)
1986 -------------------
1987
1988 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1989 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1990 corrigé.
1991
1992
1993 3.17.3 (10/08/2015)
1994 -------------------
1995
1996 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1997 de statistique avancée.
1998 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1999
2000
2001 3.17.2 (06/08/2015)
2002 -------------------
2003
2004 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
2005
2006 3.17.1 (29/07/2015)
2007 -------------------
2008
2009 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
2010 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
2011 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
2012 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
2013
2014
2015 3.17.0 (24/07/2015)
2016 -------------------
2017
2018 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
2019 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
2020 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
2021 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
2022 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
2023 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
2024 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
2025 des impositions.
2026 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
2027 plusieurs fois.
2028 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
2029 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
2030
2031 3.16.1 (22/07/2015)
2032 -------------------
2033
2034 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
2035 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
2036 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
2037 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
2038 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
2039 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
2040 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
2041 "Dossiers limites à 15 jours".
2042 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
2043 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
2044 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
2045 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
2046 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
2047 l'import de données antérieures.
2048 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
2049 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
2050 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
2051 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
2052
2053
2054
2055 3.16.0 (19/06/2015)
2056 -------------------
2057
2058 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
2059 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
2060 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
2061 lors d'un dépôt de demande
2062 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
2063 d'ads2007
2064 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
2065 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
2066 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
2067 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
2068 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
2069 défaut est maintenant sélectionné
2070 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
2071 de pages que de logos. C'est corrigé.
2072
2073
2074 3.15.1 (13/05/2015)
2075 -------------------
2076
2077 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
2078 événements d'instruction
2079 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
2080 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
2081
2082
2083 3.15.0 (07/05/2015)
2084 -------------------
2085
2086 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
2087 lettres types
2088 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
2089 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
2090 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
2091
2092
2093 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
2094 -----------------------
2095
2096 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
2097 proposer une autre décision.
2098 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
2099 d'instruction.
2100
2101
2102 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
2103 -----------------------
2104
2105 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
2106 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
2107 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
2108 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
2109 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
2110 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
2111 d'instruction.
2112 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
2113 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
2114 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
2115 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
2116 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
2117 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
2118 les bibles.
2119
2120
2121 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
2122 -----------------------
2123
2124 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
2125 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
2126 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
2127 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
2128 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
2129 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
2130 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
2131 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
2132 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
2133 pour incrémenter le numéro de dossier.
2134 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
2135 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
2136 dossier.
2137
2138
2139 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
2140 -----------------------
2141
2142 * Aucun changement.
2143
2144
2145 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
2146 -----------------------
2147
2148 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
2149
2150
2151 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
2152 -----------------------
2153
2154 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
2155 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
2156 modification des événements d'instruction.
2157 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
2158 pas.
2159 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
2160 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
2161 une erreur de base de données se produisait.
2162 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
2163 remplis, une erreur de base de données se produisait.
2164 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
2165 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
2166 corrigé.
2167 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
2168 pétitionnaire. C'est corrigé.
2169 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
2170 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
2171 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
2172 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
2173 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
2174 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
2175
2176 3.14.0-b16 (18/03/2015)
2177 -----------------------
2178
2179 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
2180 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
2181 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
2182 dossier concerné dans les éditions.
2183 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
2184 dans les tableaux correspondants
2185 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
2186 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
2187 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
2188 visualisation du dossier.
2189 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
2190 contrôles de légalité.
2191
2192
2193 3.14.0-b15 (10/03/2015)
2194 -----------------------
2195
2196 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
2197
2198
2199 3.14.0-b14 (24/02/2015)
2200 -----------------------
2201
2202 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
2203 d'instruction.
2204 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
2205 SITADEL.
2206 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
2207 anormalement présents (instructeurs et signataires).
2208 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
2209 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
2210 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
2211 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
2212 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
2213 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
2214 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
2215 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
2216
2217
2218 3.14.0-b13 (23/02/2015)
2219 -----------------------
2220
2221 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
2222 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
2223 C'est corrigé.
2224 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
2225 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
2226
2227
2228 3.14.0-b12 (17/02/2015)
2229 -----------------------
2230
2231 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
2232 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
2233 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
2234 consultés au moins une fois.
2235
2236
2237 3.14.0-b11 (10/02/2015)
2238 -----------------------
2239
2240 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
2241 corrects.
2242 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
2243 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
2244 Un script correctif a été ajouté.
2245 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
2246 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
2247 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
2248 fonctionnelle.
2249
2250 3.14.0-b10 (05/02/2015)
2251 -----------------------
2252
2253 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
2254 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
2255 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
2256 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
2257 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
2258
2259
2260 3.14.0-b9 (04/02/2015)
2261 ----------------------
2262
2263 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
2264 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
2265 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
2266 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
2267
2268
2269 3.14.0-b8 (02/02/2015)
2270 ----------------------
2271
2272 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
2273 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
2274 renvoyées.
2275 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
2276 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
2277
2278
2279 3.14.0-b7 (31/01/2015)
2280 ----------------------
2281 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
2282 consultation multiple. C'est corrigé.
2283 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
2284 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
2285 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
2286 de l'import de document numérisés.
2287 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
2288 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
2289
2290
2291 3.14.0-b6 (22/01/2015)
2292 ----------------------
2293 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
2294 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
2295 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2296 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2297 * Mise à jour de la documentation.
2298
2299 3.14.0-b5 - 13/01/2015
2300 ----------------------
2301 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
2302 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
2303 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
2304 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2305 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2306 * Mise à jour de la documentation.
2307
2308 3.14.0-b4 - 17/12/2014
2309 ----------------------
2310 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
2311 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
2312 interval de date.
2313 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
2314 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
2315 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
2316 l'ajout de la demande.
2317 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
2318 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
2319 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
2320 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
2321 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
2322 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
2323 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
2324 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
2325 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
2326 C'est corrigé.
2327 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2328 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2329 d'instruction "avis du maire".
2330 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
2331 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
2332 dans les loggues des documents numérisés.
2333 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
2334 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
2335 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
2336 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
2337 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
2338 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
2339 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
2340 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
2341 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
2342 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
2343 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
2344 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
2345 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
2346 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2347 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2348 * Mise à jour de la documentation.
2349
2350 3.14.0-b3 - 01/12/2014
2351 ----------------------
2352 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
2353 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
2354 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
2355 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
2356 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
2357 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
2358 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
2359 framework.
2360 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2361 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2362 * Mise à jour de la documentation.
2363
2364 3.14.0-b2 - 21/11/2014
2365 ----------------------
2366 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
2367 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
2368 doublons.
2369 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
2370 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
2371 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
2372 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2373 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2374 * Mise à jour de la documentation.
2375
2376 3.14.0-b1 - 07/10/2014
2377 ----------------------
2378 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
2379 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
2380 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2381 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2382 * Mise à jour de la documentation.
2383
2384 3.14.0-a16 - 07/10/2014
2385 -----------------------
2386 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
2387 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
2388 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
2389 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
2390 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
2391 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
2392 celles configurées dans le paramétrage du service.
2393 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
2394 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
2395 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
2396 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
2397 inutile "Consultations des services :".
2398 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
2399 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
2400 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2401 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
2402 dates" du menu "Suivi".
2403 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
2404 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
2405 ce ne sont pas des arrêtés.
2406 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
2407 les services consultés.
2408 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
2409 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2410 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2411 * Mise à jour de la documentation.
2412
2413 3.14.0-a15 - 15/09/2014
2414 -----------------------
2415 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
2416 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
2417 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
2418 la même que la date limite.
2419 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
2420 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
2421 les puces des listes ont été modifiées.
2422 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
2423 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2424 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2425 d'instruction "avis du maire".
2426 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
2427 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
2428 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2429 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
2430 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2431 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
2432 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
2433 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
2434 des surcharges om_*.
2435 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
2436 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
2437 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2438 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2439 * Mise à jour de la documentation.
2440
2441 3.14.0-a14 - 11/08/2014
2442 -----------------------
2443 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
2444 convention d'assignation de valeur de la documentation.
2445 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
2446 rencontrés.
2447 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
2448 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
2449 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
2450 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
2451 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
2452 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
2453 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
2454 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
2455 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
2456 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
2457 à l'événement d'instruction.
2458 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
2459 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
2460 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
2461 visualisation du dossier d'instruction.
2462 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
2463 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
2464 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
2465 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
2466 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
2467 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2468 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
2469 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
2470 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
2471 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2472 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
2473 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2474 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
2475 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
2476 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
2477 constamment affichés.
2478 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2479 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
2480 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
2481 et non son libellé.
2482 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
2483 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
2484 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2485 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2486 * Mise à jour de la documentation.
2487
2488 3.14.0-a13 - 10/07/2014
2489 -----------------------
2490 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
2491 pdf du dossier et sous-états de commission.
2492 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
2493 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
2494 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
2495 commission d'un dossier d'instruction
2496 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
2497 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
2498 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
2499 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
2500 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
2501 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
2502 d'instruction.
2503 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
2504 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
2505 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
2506 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
2507 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
2508 d'instruction qui lui était affectée.
2509 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2510 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
2511 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
2512 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
2513 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
2514 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
2515 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
2516 sous-groupe lié à une contrainte
2517 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
2518 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2519 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2520 * Mise à jour de la documentation.
2521
2522 3.14.0-a12 - 18/06/2014
2523 -----------------------
2524 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
2525 d'autorisation
2526 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
2527 d'événement d'instruction
2528 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
2529 est affiché
2530 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
2531 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
2532 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
2533 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
2534 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
2535 des classes génériques
2536 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
2537 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
2538 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
2539 de consultations multiples.
2540 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
2541 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
2542 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
2543 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
2544 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
2545 pour ces dossiers est affichée.
2546 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
2547 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
2548 documents numérisés
2549 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2550 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2551 * Mise à jour de la documentation.
2552
2553 3.14.0-a11 - 04/06/2014
2554 -----------------------
2555 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
2556 notifié' d'un dossier d'instruction
2557 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
2558 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
2559 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
2560 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
2561 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
2562 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
2563 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
2564 le menu "Récépissé".
2565 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
2566 correction de la date limite affichée.
2567 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
2568 visualisation du dossier d'instruction
2569 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
2570 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
2571 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
2572 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
2573 déjà géolocalisés.
2574 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
2575 de lettres RAR.
2576 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
2577 d'adresse.
2578 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2579 consultations.
2580 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2581 dernier caractère était masqué.
2582 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2583 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2584 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2585 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2586 identifiant.
2587 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2588 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2589 n'a pas de lettre-type associée.
2590 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2591 dossier incomplet.
2592 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2593 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2594 * Mise à jour de la documentation.
2595
2596 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2597 -----------------------
2598 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2599 modification d'un dossier d'instruction.
2600 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2601 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2602 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2603 du dossier d'autorisation.
2604 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2605 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2606 demande d'avis.
2607 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2608 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2609 * Mise à jour de la documentation.
2610
2611 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2612 ----------------------
2613 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2614 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2615 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2616 numéro d'événement d'instruction.
2617 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2618 arretés.
2619 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2620 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2621 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2622 maintenant uniques.
2623 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2624 d'un document.
2625 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2626 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2627 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2628 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2629 'arrete'.
2630 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2631 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2632 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2633 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2634 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2635 d'instruction.
2636 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2637 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2638 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2639 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2640 corrigé.
2641 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2642 "instruction".
2643 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2644 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2645 * Mise à jour de la documentation.
2646
2647 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2648 ----------------------
2649 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2650 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2651 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2652 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2653 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2654 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2655 demandes d'avis passées.
2656 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2657 qu'administrateurs.
2658 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2659 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2660 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2661 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2662 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2663 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2664 tableau sur tous les sous-état.
2665 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2666 zoomer.
2667 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2668 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2669 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2670 l'ordre des onglets.
2671 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2672 dossier.
2673 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2674 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2675 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2676 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2677 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2678 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2679 droite du tableau des demandes passées.
2680 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2681 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2682 consultés.
2683 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2684 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2685 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2686 l'éditeur amélioré.
2687 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2688 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2689 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2690 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2691 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2692 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2693 consultation.
2694 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2695 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2696 données se produisait. C'est corrigé.
2697 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2698 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2699 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2700 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2701 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2702 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2703 sur un événement non finalisé.
2704 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2705 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2706 * Mise à jour de la documentation.
2707
2708 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2709 ----------------------
2710 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2711 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2712 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2713 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2714 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2715 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2716 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2717 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2718 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2719 d'autorisation : cela est corrigé.
2720 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2721 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2722 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2723 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2724 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2725 (PRO, ANNULL, etc.).
2726 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2727 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2728 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2729 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2730 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2731 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2732 "Statistiques à la demande".
2733 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2734 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2735 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2736 remplacement par 2 au lieu de 1.
2737 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2738 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2739 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2740 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2741 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2742 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2743 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2744 * Mise à jour de la documentation.
2745
2746 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2747 ----------------------
2748 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2749 demande d'annulation de l'autorisation
2750 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2751 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2752 date d'envoi.
2753 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2754 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2755 C'est corrigé.
2756 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2757 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2758 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2759 l'autorité compétente "État".
2760 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2761 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2762 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2763 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2764 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2765 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2766 * Mise à jour de la documentation.
2767
2768 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2769 --------------------------
2770 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2771 l'événement retour n'est pas valide.
2772 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2773 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2774 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2775 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2776 dans les lettres RAR.
2777 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2778 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2779 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2780 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2781 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2782 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2783 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2784 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2785 retirées.
2786 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2787 pour plus de lisibilité.
2788 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2789 majoration sans RAR'.
2790 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2791 dossiers à planifier.
2792 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2793 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2794 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2795 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2796 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2797 d'instruction.
2798 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2799 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2800 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2801 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2802 comportant plus de cinq caractères.
2803 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2804 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2805 * Mise à jour de la documentation.
2806
2807 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2808 ----------------------
2809 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2810 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2811 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2812 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2813 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2814 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2815 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2816 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2817 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2818 numéros multiples.
2819 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2820 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2821 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2822 instructeurs.
2823 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2824 en pied de page. C'est corrigé.
2825 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2826 faut toutefois le re-paramétrer.
2827 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2828 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2829 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2830 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2831 l'ajout d'un événement d'instruction.
2832 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2833 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2834 défaut et élargissement des champs texte complété.
2835 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2836 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2837 "autre correspondant".
2838 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2839 tous les états et lettres-type.
2840 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2841 - [delai_service] pour les consultations,
2842 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2843 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2844 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2845 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2846 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2847 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2848 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2849 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2850 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2851 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2852 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2853 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2854 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2855 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2856 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2857 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2858 dans le tableau du sous-état instruction.
2859 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2860 modification d'une instruction.
2861 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2862 d'autorisation.
2863 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2864 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2865 * Mise à jour de la documentation.
2866
2867 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2868 ----------------------
2869 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2870 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2871 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2872 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2873 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2874 de page.
2875 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2876 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2877 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2878 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2879 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2880 d'instruction.
2881 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2882 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2883 "Terrain".
2884 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2885 dans la table demandeur.
2886 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2887 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2888 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2889 formulaire d'ajout d'instructions.
2890 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2891 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2892 'date de retour RAR' est non modifiable.
2893 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2894 d'instructon est non modifiable.
2895 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2896 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2897 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2898 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2899 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2900 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2901 pour État'.
2902 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2903 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2904 * Mise à jour de la documentation.
2905
2906 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2907 ----------------------
2908 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2909 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2910 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2911 l'affichage des codes barres.
2912 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2913 le document était tout de même finalisé.
2914 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2915 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2916 avoir plus de trois opérandes.
2917 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2918 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2919 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2920 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2921 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2922 les éditions
2923 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2924 archives.
2925 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2926 correctement.
2927 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2928 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2929 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2930 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2931 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2932 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2933 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2934 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2935 * Mise à jour de la documentation.
2936
2937 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2938 ----------------------
2939 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2940 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2941 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2942 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2943 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2944 instructions et ajouter des consultations.
2945 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2946 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2947 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2948 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2949 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2950 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2951 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2952 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2953 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2954 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2955 d'autorisation et d'instruction.
2956 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2957 pouvaient ne pas apparaître.
2958 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2959 listes de dossiers d'instruction.
2960 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2961 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2962 * Mise à jour de la documentation.
2963
2964 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2965 ----------------------
2966 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2967
2968 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2969 ----------------------
2970 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2971 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2972 le dossier d'instruction.
2973 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2974 requête "instruction".
2975 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2976 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2977 fil d'Ariane.
2978 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2979 sera affichée à l'utilisateur.
2980 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2981 dossier d'instruction.
2982 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2983 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2984 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2985 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2986 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2987 des destinations des données techniques.
2988 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2989 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2990
2991 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2992 ----------------------
2993 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2994 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2995 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2996 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2997 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2998 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2999 sont nécessaires.
3000
3001 3.13.0-a1 - 31/12/2013
3002 ----------------------
3003 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
3004 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
3005 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
3006 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
3007 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
3008 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
3009 la génération des édition)
3010 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
3011 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
3012 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
3013 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
3014 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
3015 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
3016 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
3017 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
3018 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
3019 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
3020 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
3021 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
3022 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
3023 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
3024 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
3025 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
3026 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
3027 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
3028 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
3029 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
3030 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
3031 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
3032 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
3033 éditions du dossier d'instruction.
3034 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
3035 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
3036 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
3037 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
3038 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
3039 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
3040 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
3041 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
3042 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
3043 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
3044 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
3045 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
3046 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
3047 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
3048 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
3049 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
3050 nouveau dossier d'instruction.
3051 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
3052 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
3053 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
3054 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
3055 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
3056 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
3057 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
3058 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
3059 modifier.
3060 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
3061 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
3062 l'instructeur.
3063 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
3064 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
3065 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
3066 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3067 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
3068 * Mise à jour de la documentation.
3069
3070 3.12.0-a1 - 05/12/2013
3071 ----------------------
3072
3073 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
3074 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
3075 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
3076 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
3077 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
3078 d'instruction "principal".
3079 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
3080 être envoyé au référenciel.
3081 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
3082 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
3083 DI n'est accepté.
3084 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
3085 l'ajout d'une nouvelle demande.
3086 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
3087 récupérée depuis le dossier initial (P0).
3088 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
3089 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
3090 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
3091 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
3092 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
3093 * Mise à jour de la documentation.
3094
3095 3.11.0-a1 - 13/11/2013
3096 ----------------------
3097 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
3098 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
3099 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
3100 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
3101 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
3102 ayant servi à rédiger le courrier.
3103 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
3104 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
3105 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
3106 réception de l'AR (événement lié).
3107 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
3108 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
3109 dossier AT vers le référentiel ERP.
3110 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
3111 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
3112 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
3113 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
3114 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
3115 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
3116 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
3117 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
3118 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
3119 'instruction' servant aux éditions.
3120 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3121
3122 3.10.0-a1 - 22/10/2013
3123 ----------------------
3124
3125 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
3126 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
3127 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
3128 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
3129 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
3130 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
3131 infobulle.
3132 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
3133 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
3134 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
3135 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
3136 ou accepté.
3137 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
3138 compétente est définie par événement d'instruction.
3139 * Doc - Mise à jour de la documentation
3140
3141 3.9.0-a3 - 11/10/2013
3142 ---------------------
3143
3144 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
3145 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
3146 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
3147 de l'année de la date de la demande.
3148 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
3149 et avis_consultation pour la reprise de données.
3150 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
3151 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
3152 par rapport au libelle.
3153 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
3154 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
3155 categorie_demandeur.
3156 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3157 événement d'instruction.
3158 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
3159 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
3160 fonctionnait pas, problème corrigé.
3161 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
3162 onglet.
3163 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
3164 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
3165 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
3166 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
3167 trouvées faussées.
3168 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
3169 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
3170 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
3171 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
3172 et le DI associé.
3173 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
3174 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
3175 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
3176 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
3177 visualisation du dossier d'instruction.
3178 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
3179 utilisateurs avec un LDAP.
3180 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
3181 lors de la création de la demande.
3182 * Doc - Mise à jour de la documentation
3183
3184 3.9.0-a2 - 20/09/2013
3185 ---------------------
3186
3187 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
3188 dossiers à qualifier.
3189 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
3190 dernier dossier d'instruction
3191 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
3192 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
3193 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
3194 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
3195 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3196 événement d'instruction.
3197 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
3198 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
3199 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
3200 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
3201 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
3202 tableau et le formulaire.
3203 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
3204 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
3205 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
3206 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
3207 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
3208 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
3209 quartier et celui des parcelles.
3210 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
3211 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
3212 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
3213 parcelle.
3214 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3215 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3216 * Mise à jour de la documentation.
3217
3218 3.9.0-a1 - 04/09/2013
3219 ---------------------
3220
3221 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
3222 du répertoire pour la numérisation.
3223 * Evol - Support du SIG Elyx.
3224 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
3225 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
3226 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
3227 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
3228 demande à partir de la référence cadastrale.
3229 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
3230 rapport d'instruction.
3231 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
3232 consultation de la liste des dossiers limites.
3233
3234
3235 3.8.0-a2 - 12/08/2013
3236 ---------------------
3237
3238 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
3239 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
3240 sur ce même dossier.
3241 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
3242 dans une base de données déjà populées.
3243
3244
3245 3.8.0-a1 - 09/08/2013
3246 ---------------------
3247
3248 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
3249 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
3250 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
3251 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
3252 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
3253 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
3254 états.
3255 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
3256 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
3257 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
3258 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
3259 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
3260 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
3261 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
3262 techniques.
3263 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
3264 service consulté, guichet unique.
3265 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
3266 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
3267 DA.
3268 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
3269 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
3270 juillet 2013.
3271 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
3272 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
3273 la visualisation du dossier d'instruction.
3274 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
3275 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
3276 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
3277 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
3278 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
3279 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
3280 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
3281 Qualification -> Architecte Fréquent.
3282 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
3283 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
3284 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
3285 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
3286 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
3287 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
3288 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
3289 techniques et des lots en cours de validité.
3290 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
3291 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
3292 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
3293 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
3294 d'une instruction.
3295 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
3296 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
3297 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
3298 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
3299 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
3300 plus dans le widget.
3301 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
3302 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
3303 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
3304 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
3305 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
3306 retournée.
3307 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
3308 les pièces numérisées.
3309 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
3310 paramétrage de celui-ci.
3311 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
3312 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
3313 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
3314 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
3315 lien_dossier_lot.
3316 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3317 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
3318 * Mise à jour de la documentation.
3319
3320
3321 3.7.0-a1 - 11/07/2013
3322 ---------------------
3323
3324 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
3325 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
3326 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
3327 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
3328 droite.
3329 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
3330 pour les instructions de type "arrêté".
3331 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
3332 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
3333 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
3334 affichés.
3335 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
3336 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
3337 tacite" à la place de "accord tacite".
3338 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
3339 été renommé "terrain_adresse_voie".
3340 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
3341 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
3342 par page.
3343 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
3344 nécessaire.
3345 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3346 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3347 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3348 * Mise à jour de la documentation.
3349
3350
3351 3.6.0-a1 - 28/06/2013
3352 ---------------------
3353
3354 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
3355 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
3356 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
3357 pas.
3358 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
3359 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
3360 opérationnelle.
3361 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
3362 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
3363 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
3364 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
3365 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
3366 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
3367 impossible.
3368 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
3369 le dossier est clôturé.
3370 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
3371 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
3372 spécifiques aux documents arrêtés.
3373 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
3374 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
3375 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
3376 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
3377 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
3378 cela fonctionne.
3379 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
3380 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
3381 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
3382 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
3383 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
3384 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
3385 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
3386 formulaire des demandeurs.
3387 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
3388 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
3389 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
3390 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
3391 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
3392 modifiables.
3393 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
3394 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
3395 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
3396 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
3397 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3398 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3399 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3400 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3401
3402
3403 3.5.0-a1 - 30/05/2013
3404 ---------------------
3405
3406 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
3407 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
3408 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
3409 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
3410 automatiquement finalisé ;
3411 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
3412 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
3413 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
3414 actions ;
3415 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3416 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
3417 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3418 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3419 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
3420 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3421 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
3422 est automatiquement finalisé ;
3423 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
3424 automatiquement finalisé.
3425 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
3426 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
3427 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
3428 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
3429 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
3430 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
3431 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
3432 sa division.
3433 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
3434 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
3435 formulaire de la demande.
3436 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
3437 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
3438 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
3439 d'affichage.
3440 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
3441 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
3442 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
3443
3444
3445 3.4.0-a1 - 06/05/2013
3446 ---------------------
3447
3448 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
3449 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
3450 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
3451 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
3452 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
3453 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
3454 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
3455 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
3456 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
3457 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
3458 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
3459 en prévision du développement pour les statistiques.
3460 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
3461 et le daact.
3462 * Optimisation du code.
3463 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
3464 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
3465 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
3466 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
3467 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
3468 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
3469 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
3470 code.
3471 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
3472 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
3473 sans avoir séléctionné d'événement.
3474
3475
3476 3.3.0-a7 - 22/04/2013
3477 ---------------------
3478
3479 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
3480 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
3481 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
3482 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
3483 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
3484 la règle de numérotation des DI.
3485 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
3486 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
3487 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
3488 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
3489 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
3490 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
3491 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
3492 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
3493 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
3494 dossier d'autorisation.
3495 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
3496 techniques.
3497 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
3498 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
3499 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
3500 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
3501 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
3502 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
3503 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
3504 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
3505 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
3506 de bases de données.
3507 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3508 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
3509 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
3510 Génération de bordereaux.
3511 * Mise à jour de la documentation.
3512 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
3513 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
3514 est disponible à l'administrateur.
3515 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
3516 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
3517 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
3518 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
3519 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
3520 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
3521 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
3522 d'autorisation.
3523
3524
3525 3.3.0-a6
3526
3527 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
3528
3529 3.3.0-a5
3530
3531 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3532 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
3533
3534 3.3.0-a4
3535
3536 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
3537 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3538
3539 3.3.0-a3
3540
3541 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
3542
3543 3.3.0-a2
3544
3545
3546
3547 3.1.0-b1
3548
3549 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
3550
3551 3.0.0rc2
3552
3553 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
3554 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
3555
3556
3557 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
3558
3559 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
3560 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
3561 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
3562
3563 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
3564
3565 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
3566
3567 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
3568 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
3569
3570 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
3571 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
3572 [Florent MICHON][atReal]
3573
3574 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
3575
3576 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
3577
3578 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3579 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3580 * ajout du milti polygon et multi ligne
3581
3582 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3583 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3584 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3585
3586 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3587
3588 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3589
3590 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3591
3592 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3593
3594 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3595
3596 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3597
3598 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3599 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3600
3601
3602
3603
3604 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3605 ----------------------
3606 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3607
3608
3609 *** mise en place operationnelle a arles
3610 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3611 - correction des états arles
3612 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3613 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3614 - ajout du champ description dans dossier
3615 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3616 - correction des liens sur les cartes
3617 - enlever regle du menu
3618 - recherche bible.inc
3619 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3620 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3621 - mise en oeuvre de la securite
3622
3623
3624 *** correction post operationnelle
3625 * mise en place d un schema postgresql
3626 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3627 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3628 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3629 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3630 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3631 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3632 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3633 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3634 * correction du parametrage.sql :
3635 rajout de sequence cree pour :
3636 categorie_demandeur
3637 destination,
3638 modification sequence de bible
3639
3640
3641 correction openMairie tab_sig.php
3642 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3643 if($fond_bing=="Oui" )
3644 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3645
3646
3647
3648
3649 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3650 ---------------------
3651
3652 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3653 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3654
3655 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3656 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3657
3658 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3659 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3660
3661 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3662 [atReal][Florent MICHON]
3663
3664
3665 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3666 ---------------------
3667
3668 *
3669
3670 correction saut de page lettretypeinstruction
3671 correction sitadel
3672 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3673 correction reqmo
3674 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3675
3676
3677 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3678 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3679 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3680 * instruction : enlever le debug ***
3681 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3682 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3683
3684 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3685 - ensemble des composants
3686 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3687
3688
3689
3690 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3691 Correctif bug CU (fr)
3692 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3693 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3694
3695 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3696 lang/francais.inc :
3697
3698 (bug)
3699 * en creation/modification
3700 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3701 * en suppression
3702 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3703 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3704 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3705 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3706 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3707
3708 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3709
3710 (bug)
3711 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3712 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3713 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3714 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3715 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3716 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3717 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3718 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3719 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3720
3721 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3722 -> etat corriges
3723 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3724 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3725 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3726 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3727
3728 ===================================================================================
3729
3730 Modifs demandées 30/07/2010
3731
3732 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3733
3734 - avis sur les dossiers
3735 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3736 pgsql/ ...
3737 - avis dans les états
3738 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3739 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3740
3741
3742
3743 =======================================
3744 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3745 =======================================
3746 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3747
3748
3749 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3750 delai.inc
3751 consultation_horslimite.inc
3752 PC_horslimite.inc
3753 PD_horslimite.inc
3754 dossier_horslimite.inc
3755 RU.inc
3756 dossier_observatoire.reqmo
3757 RU.class.php
3758
3759
3760 *** courrier.class ne sert a rien
3761 quartier.class form.inc et inc
3762
3763 *** zone à voir
3764 parcelle.sig
3765
3766
3767
3768 *** concat et date
3769 sql/pgsql/
3770 sql/pgsql/francais
3771
3772 ***taille/max obj
3773 action.class.php
3774 architecte.class
3775 bible.class
3776 blocnote.class
3777 civilite.class
3778 collectivite.class
3779 consultation.class
3780 destination.class
3781 destination_shon.class
3782 dossier.class DP PA CU PC PD
3783 droit.class
3784 etat
3785 evenement.class
3786 instruction.class
3787 instruction_CU.class a tester
3788 nature.class
3789 parcelle.class
3790 pos.class
3791 proprietaire.class
3792 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3793 rivoli.class
3794 service.class
3795
3796 *** requete sql/pgsql et francais OK
3797
3798 *** sig : / cadastre
3799 geom parcelle
3800 geom batiment
3801 geom dossier
3802 geom section
3803 SIG :
3804 * tab_sig
3805 pb des '' pour parcelle, dossier
3806 pb saisie multipolygon
3807 * form_sig
3808 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3809 parcelle.inc
3810 dossier.inc
3811
3812 Bugs a traiter
3813 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3814 * combo.php architecte dans dossier
3815 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3816 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3817 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3818 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3819 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3820 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3821
3822
3823 ========================================================================================
3824
3825 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3826
3827
3828 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3829 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3830 2.01(en cours)
3831
3832 a faire ->version 5.4
3833
3834 [18/03/2010] - CCRVV
3835 (bug) initialisation $path_pear
3836 - trt/numdossier.php
3837 - trt/export_sig.php
3838 - trt/export_pc.php
3839 - trt/export_dp.php
3840 - scr/orm_fenetre.php
3841 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3842
3843
3844 =======================
3845 modification de la base
3846 =======================
3847 table avis
3848 ver2.01.sql
3849 init.sql
3850
3851 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3852 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3853 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3854 - lang/francais.inc
3855 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3856
3857 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3858 trt/export_sitadel.php
3859 trt/sitadel.inc
3860 dyn/menu.inc
3861 lang/francais.inc
3862 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3863 sql/mysql/avis.form.inc
3864
3865
3866 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3867 dossier_observatoire.reqmo.inc
3868
3869 (bug) js firefox (15/12/2009)
3870 scr/edition_d.php
3871 scr/edition_p.php
3872
3873 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3874 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3875 dyn/var.inc liensig2
3876
3877
3878 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3879
3880 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3881 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3882 dossier_sig_sanspos.reqmo
3883
3884 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3885 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3886 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3887 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3888 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3889 (bug) js firefox (15/12/2009)
3890 scr/edition_d.php
3891 scr/edition_p.php
3892 dyn/style.css ->table.dossier
3893
3894
3895 version 2.00 =========================================================================================================
3896 publie le 07 juillet 2009
3897
3898 ********************************************
3899 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3900 ********************************************
3901 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3902 ajout zone solde dans travaux
3903 /data/ver_2.00.sql
3904 /data/init.sql
3905 ********************************************
3906
3907
3908 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3909
3910 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3911 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3912 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3913 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3914 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3915
3916 scripts concernés
3917 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3918 - repertoire sig
3919 -------------
3920 dyn/var.inc :
3921 -------------
3922 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3923 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3924
3925 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3926 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3927 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3928
3929 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3930
3931 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3932 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3933 dossier.class.php + dossier.form.inc
3934 init.sql + ver2.00
3935
3936 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3937 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3938
3939 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3940
3941 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3942 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3943 (bug) regle.form
3944 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3945 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3946 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3947 (bug) spg/combo et combo2.php
3948 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3949
3950
3951
3952
3953
3954
3955 version 1.09 a venir ===================================================================
3956
3957 (*) Mise a jour base de donnees :
3958 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3959 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3960
3961 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3962 dyn/menu.inc
3963 trt/export_pc.php
3964 trt/export_dp.php
3965
3966 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3967 (bug signale par [email protected])
3968 spg/login.php
3969
3970 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3971 index.php
3972 scr/form.php
3973 scr/tab.php
3974 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3975
3976 (+) img/warning_utils.gif
3977
3978 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3979 /obj/utilisateur.class.php
3980 /sql/utilisateur.inc
3981 /sql/utilisateur.form.inc
3982 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3983
3984
3985 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3986 nom obligatoire ?
3987
3988 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3989 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3990 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3991 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3992 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3993
3994 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3995 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3996
3997 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3998 dyn/menu.inc
3999 scr/edition_d.php
4000 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
4001 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
4002
4003 (bug) 16/05/2008 edition
4004 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
4005 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
4006 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
4007 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
4008
4009 version 1.08 ========================================================================
4010
4011 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
4012 - form.php
4013 - sous_form
4014 - form_fenetre
4015 - txform
4016
4017 *** arles 04/01/2008 :
4018 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
4019 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
4020
4021
4022 *** (+) 11/01/2007
4023
4024 - correction libelle pc_acceuil
4025 - instruction.class : non destruction delai en rejet
4026 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
4027 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
4028
4029 *** bug SANTES (09/01/2008)
4030 /spg/bible_auto.php
4031
4032 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
4033 requette terrain.dossier.inc
4034
4035 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
4036 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
4037 scr/dossier.php
4038 sql/mysql/dossier.scr.inc
4039 sql/mysql/pc.inc
4040 sql/mysql/pa.inc
4041 sql/mysql/pd.inc
4042 sql/mysql/dp.inc
4043 SIG
4044 dyn/var.inc
4045 - lien et image sig
4046 sql/mysql/terrain.form.inc
4047 - tableau de bord
4048 lien_sig1 et lien_sig
4049
4050 ***(+) import simalis 27/11/2007
4051 rec/import_sig_simalis.php
4052 scr/import
4053
4054
4055 ***(+) lien sig : 09/11/2007
4056 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
4057 data/init.sql
4058 data/ver_1.08.sql
4059 parcelle.form.php
4060 terrain.class.php
4061 terrain.form.php
4062 * image et lien sig
4063 dyn/var.inc
4064 img/sig.png
4065
4066 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
4067
4068 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
4069 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4070
4071 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
4072 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4073
4074 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
4075 style.css
4076 form.php
4077 soustabdyn.php
4078
4079 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
4080 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
4081 menu.inc
4082 PC_modificatif.inc
4083 init.sql
4084 ver_1.08.sql
4085
4086 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
4087 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4088 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
4089 evenement.inc [sql ambigus evenement]
4090 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
4091
4092 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
4093 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
4094 pdfetiquette.php
4095 pdflettretype.php
4096 pdflettretype_instruction.php
4097
4098 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
4099 DP.inc nom de l instructeur
4100
4101
4102
4103 version 1.07 ========================================================
4104 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
4105 arles et vitrolles
4106
4107 *** (+) 27/09/2007
4108 voir bible => retour
4109 requete recepisse_DPC
4110 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
4111 numero de dossier dans saisie_consultation
4112 securite
4113
4114 *** DEBUG 20/09/2007
4115 - civilite.class.php : pb de modification
4116 - moteur de recherche: pb affichage
4117 - onglets supplementaire CU PD PA
4118 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
4119 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
4120 - instruction.class: interdire la modification de date
4121 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
4122 - ecran d aide sur tous les formulaires
4123
4124 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
4125 - scr/import.php : menu import
4126 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
4127 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
4128 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
4129 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
4130 * table terrain : zone supplementaire nom
4131 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
4132 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
4133 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
4134 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
4135 - data/mysql/sql/init.sql
4136
4137 *** DEBUG 18/09/2007 arles
4138 - init.sql : cle primaire avis
4139 - parametrage.sql = avis, bible
4140
4141 *** integration du patch 1.06-1
4142
4143 patch 1.06-1 =======================================================
4144 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
4145
4146 version 1.06 ========================================================
4147 - (+) dossier
4148 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
4149 date ouverture chantier
4150 date conformite
4151 parcelle_declare + controle
4152 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
4153 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
4154 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
4155 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
4156 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
4157 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
4158 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
4159 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
4160 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
4161 * creation dossier -> popup creation architecte
4162 * modification dossier popup demandeur et delegataire
4163 * CU : objet_dossier en haut
4164 * architecte
4165 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
4166 fax mail, note
4167 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
4168
4169 version 1.05 ========================================================
4170 - (+) moteur de recherche
4171 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
4172
4173 version 1.04 ========================================================
4174 - moteur de recherche
4175 - workflow
4176 - regles
4177 - courrier
4178
4179 version 1.01 ========================================================
4180 maquette initiale
4181 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
4182 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
4183 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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