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* [#9828] Ajout de la catégorie lors de la récupération des identifiants externes

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 5.9.0 (unreleased)
5 ------------------
6
7 * Correction - Ajout de la catégorie lors de la récupération des identifiants
8 externes.
9 Ticket #9828.
10 * Correction - Amélioration de la gestion de l'historique des signatures sur une
11 instruction.
12 Ticket #9812.
13 * Évolution - Permettre l'annulation de l'envoi dans le parapheur
14 Ticket #9807.
15 * Correction - Désormais l'identifiant externe des pièces affiché dans les
16 enveloppes transmis à Plat'AU est correct.
17 Ticket #9824.
18 * Évolution - Gestion des visas des signataires.
19 Ticket #9801.
20 * Évolution - Import de tiers consultés depuis différentes bases.
21 Ticket #9814.
22 * Évolution - Ajout de la recherche avancée et de l'export csv sur la liste des
23 habilitations des tiers consultés.
24 Ticket #9799.
25 * Évolution - La commune ne figure pas dans les champs exportés de la liste
26 des dossiers d'instruction.
27 Ticket #9808.
28 * Évolution - Amélioration de l'identification des demandes possibles sur un
29 dossier d'instruction.
30 Ticket #9803.
31 * Évolution - Compléter les identifiants externes affichés dans les enveloppes
32 transmis à Plat'AU.
33 Ticket #9802.
34 * Correction - Réparation du cadre d'aperçu de la lettre d'évenement d'instruction.
35 Ticket #9792.
36 * Évolution - Amélioration de l'affichage des formulaires de notification d'instruction
37 et du paramétrage des messages des mails de notification.
38 Ticket #9797.
39
40
41 5.8.0 (03/03/2022)
42 ------------------
43
44 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer les tiers consultés.
45 Ticket #9780.
46 * Évolution - Amélioration de l'affichage du type de dossier depuis la synthèse
47 d'un dossier d'instruction.
48 Ticket #9774.
49 * Évolution - Ajout de la possibilité de notifier les services consultés et les
50 tiers consultés, par mail depuis une instruction.
51 Ticket #9776.
52 * Évolution - Augmentation du nombre de caractères sur les champs de voie des
53 adresses sur les dossiers d'instruction.
54 Ticket #9777.
55 * Évolution - Optimisation des requêtes pour l'affichage des champs de fusion
56 dans les éditions.
57 Ticket #9778.
58 * Évolution - Ajout de la recherche avancée et de l'export CSV sur les listings
59 des utilisateurs et des affectations automatiques.
60 Ticket #9770.
61 * Évolution - Optimisation de l'affichage des identifiants Plat'AU sur les
62 dossiers d'instruction.
63 Ticket #9775.
64 * Évolution - Mise en place des habilitations pour les signataires.
65 Ticket #9769.
66 * Évolution - Il est maintenant possible de paramétrer un événement afin qu'au
67 moment de l'ajout d'une instruction lié a cet événement la sélection
68 d'un signataire soit obligatoire avant de pouvoir la finaliser.
69 Ticket #9767.
70 * Correction - Il n'y a désormais plus d'erreur lors de l'export du listing des
71 dossiers d'instruction (menu Instruction > Recherche).
72 Ticket #9771
73 * Correction - Les dossiers d'instruction importés sont à nouveau visible dans
74 les différentes interfaces de l'application.
75 Ticket #9773.
76 * Correction - Gestion de la modification des taches de qualification_DI
77 faisant références à la table dossier pour permettre la suppression des
78 dossier d'instruction liés a ces tâches.
79 Ticket #9772.
80 * Correction - Le traitement de la création des demandes depuis une tâche ne
81 provoque plus d'erreur PHP dans aucun cas.
82 Ticket #9781.
83 * Correction - Suppression des doublons dans les différents listings des
84 dossiers d'instruction.
85 Ticket #9779.
86 * Correction - Suppression des doublons dans le widget des dossiers
87 d'instruction non transmis à PLAT'AU.
88 Ticket #9766.
89
90
91 5.7.0 (07/02/2022)
92 ------------------
93
94 * Évolution - Les instructions peuvent être transmises au contrôle de légalité par
95 Plat'AU depuis une action de l'instruction.
96 Ticket #9645.
97 * Évolution - Ajouter le critère de recherche "collectivité" dans l'affectation
98 automatique.
99 Ticket #9734.
100 * Évolution - Ajout d'une description pour les signataires arrêté qui sera affichée
101 dans la liste à choix lors de la création d'une instruction.
102 Ticket #9749.
103 * Évolution - Ajout de nouveaux filtres pour le widget de suivi d'instruction
104 paramétrable.
105 Ticket #9753.
106 * Évolution - Ajout d'une colonne présentant l'état du dossier d'instruction dans
107 le widget de tableau de bord des dossiers limites.
108 Ticket #9755.
109 * Évolution - Ajouter un paramètre pour définir la base de l'URL pour la métadonnées
110 "url_di" du parapheur de signature électronique.
111 Ticket #9757.
112 * Évolution - Identification des dossiers d'instruction par couleur dans les listings
113 de l'application.
114 Ticket #9760.
115 * Évolution - Ajout d'un identifiant externe pour la demande suite à la mise à jour
116 d'une tâche de notification sur une demande papier.
117 Ticket #9761.
118 * Évolution - Optimisation de l'import spécifique des dossiers d'instruction.
119 Ticket #9762.
120 * Évolution - Optimisation du temps de chargement de l'onglet pièce lorsque l'option
121 des vignettes est active.
122 Ticket #9763.
123 * Évolution - Afficher une image d'attente lors du chargement des sous-formulaire.
124 Ticket #9764.
125 * Correction - Il n'y a plus d'erreur à la création des tâches venant d'une collectivité
126 dont le code INSEE débute par "0".
127 Ticket #9743.
128 * Correction - Changer le texte en dessous de la bulle du widget derniers dossier
129 déposés en "Déposés dernièrement".
130 Ticket #9744.
131 * Correction - Suppression de l'accès aux fichiers dans le stockage lors de
132 l'affichage du listing des pièces et des documents sur un dossier d'instruction.
133 Ticket #9745.
134 * Correction - Suppression de l'action "consulter" et modification du titre des
135 colonnes du widget de tableau de bord paramétrable du suivi des instructions.
136 Ticket #9746.
137 * Correction - La recherche par "source du dépôt" des dossiers d'instruction ne
138 provoque plus d'erreur de base de données et il n'y a plus de doublons à cause
139 de cette même donnée.
140 Ticket #9750.
141 * Correction - Il n'y a plus d'erreur PHP lors d'un enregistrement en base de données
142 dans la table de stockage des fichiers "storage".
143 Ticket #9752.
144 * Correction - Les champs de numérotation en sont plus affichés sur les formulaires
145 depuis le menu "Guichet Unique > Récépissé".
146 Ticket #9754.
147 * Correction - La catégorie des pièces est maintenant affichée peu importe
148 le profil, à partir du moment ou l'utilisateur a accès à l'onglet des pièces
149 sur les dossiers.
150 Ticket #9758.
151 * Correction - L'utilisation des départements Corse (2A et 2B) ne provoquent plus
152 d'erreur à l'utilisation.
153 Ticket #9765.
154
155
156 5.6.0 (18/01/2022)
157 ------------------
158
159 * Évolution - Nouveau widget de suivi d'instruction paramétrable.
160 Ticket #9723.
161 * Évolution - Modification du libellé du document envoyé au parapheur pour le mettre sous
162 la forme instruction_xxx_nom_lettretype_associee.
163 Ticket #9724.
164 * Évolution - Permettre d'accéder au parapheur pour signature via le lien généré lors
165 de l'envoi à signature.
166 Ticket #9731.
167 * Évolution - Permettre le traitement d'une seule categorie de tâches par appel au WebService.
168 Ticket #9732.
169 * Évolution - Modification de la requête de récupération des contraintes de référence pour
170 prendre en compte les fins de validité.
171 Ticket #9733.
172 * Évolution - Gestion du champ 'object_id' des tasks en cas de modification ou de
173 suppression de l'objet lié à la tâche.
174 Ticket #9736.
175 * Évolution - Suppression du lien vers le forum openMairie dans le pied de page de l'application.
176 Ticket #9738.
177 * Correction - Conserver la valeur de la commune après la modification d'un dossier d'instruction
178 lorsque le mode service consulté de l'application est activé.
179 Ticket #9722.
180 * Correction - Sur les consultations et les demandes d'avis, le délai n'est plus affiché en mois
181 si le type de délai du service est en jour.
182 Ticket #9726.
183 * Correction - Il est désormais possible de supprimer une instruction notifiée aux demandeurs,
184 l'affichage de la tâche liée à la notification ne génère plus d'erreur.
185 Ticket #9727.
186 * Correction - Il est désormais possible de supprimer un dossier ayant son récépissé
187 notifié aux demandeurs.
188 Ticket #9728.
189 * Correction - Il est désormais impossible de créer des tâches 'ajout_piece' si la catégorie du
190 document numérisé n'est pas dans la catégorie spécifique Plat'AU.
191 Ticket #9730.
192 * Correction - Les messages des étapes de la géolocalisation sur un dossier d'instruction
193 n'affichent plus de message de validation en cas d'erreur depuis la géolocalisation par lot.
194 Ticket #9735.
195 * Correction - Bug sur les données de suivi du parapheur lors de la validation de l'action
196 de suivi de date.
197 Ticket #9737.
198 * Correction - La géolocalisation par lot utilise désormais les bonnes données.
199 Ticket #9739.
200 * Correction - L'utilisation de département Corse (2A et 2B) ne cause plus de
201 problème concernant la numérotation des dossiers.
202 Ticket #9740.
203 * Correction - Bug sur la partie parapheur lors de la définalisation, modification puis
204 re-finalisation de l'instruction.
205 Ticket #9741.
206
207
208 5.5.0 (23/12/2021)
209 ------------------
210
211 * Évolution - Modification de la division lors d'un changement d'instructeur sur un dossier
212 d'instruction.
213 Ticket #9661.
214 * Évolution - Amélioration du traitement de la recherche avancée sur les dossiers d'autorisation.
215 Ticket #9670.
216 * Évolution - Ajout de permission pour le widget des derniers dossiers déposés pour
217 des profils d'instructeur.
218 Ticket #9680.
219 * Évolution - Augmenter la taille du libellé et du code pour les services consultés.
220 Ticket #9715.
221 * Évolution - Modification de la traduction d'une donnée technique.
222 Ticket #9718.
223 * Évolution - Ajout de la prise en compte du dessin d'emprise pour le calcul du centroïde.
224 Ticket #9719.
225 * Correction - Suppression de scripts et méthodes non utilisés dans openADS.
226 Ticket #9663.
227 * Correction - Ne plus proposer les types de dossier dont la date de validité est
228 dépassée dans l'intrerface de paramétrage des affectations automatiques.
229 Ticket #9671.
230 * Correction - Amélioration de l'affichage du json (payload) des tâches.
231 Ticket #9672.
232 * Correction - Le message de récupération des contraintes pour la géolocalisation est correctement
233 mis à jour.
234 Ticket #9675.
235 * Correction - Correction de l'utilisation de la métadonnée 'titre_document' pour
236 l'utiliser seulement lors de l'envoi en signature.
237 Ticket #9676.
238 * Correction - Affichage de l'adresse même si l'adresse normalisée est vide ou
239 renseignée avec seulement des espaces.
240 Ticket #9711.
241 * Correction - Il n'y a plus de différence dans les éditions générées suite à l'ajout de
242 consultation simple et multiple.
243 Ticket #9716.
244 * Correction - Ajout des permissions manquantes pour le profil d'administrateur général.
245 Ticket #9720.
246 * Correction - Les liens dans le widget de tableau de bord des dossiers non transmis à Plat'AU
247 sont désormais utilisables.
248 Ticket #9721.
249
250
251 5.4.0 (15/12/2021)
252 ------------------
253
254 * Évolution - Modification d'ordre d'import des colonnes des services consultés.
255 Ticket #9659.
256 * Évolution - Gestion de la création des demandes par WS sur des dossiers d'instruction existants.
257 Ticket #9667.
258 * Évolution - Action permettant d'identifier les demandes possibles sur un dossier
259 d'instruction.
260 Ticket #9665.
261 * Évolution - Identification visuelle des dossiers d'instruction dématérialisés.
262 Ticket #9664.
263 * Évolution - Reprise de la rédaction des instructions dans un circuit de signature.
264 Ticket #9662.
265 * Évolution - Lorsque l'option notification portal est activée, le menu IDE'AU sera affiché.
266 Ticket #9656.
267 * Correction - Gestion des données obligatoires et de leur format.
268 Ticket #9654.
269 * Correction - Bug sur le contrôle de données, certaines tâches sont en state new alors que
270 la tâche 'creation_di' est en draft.
271 Ticket #9653.
272 * Correction - Bug sur le contrôle de données lors de l'ajout d'un dossier portail.
273 Ticket #9666.
274 * Correction - Bug sur l'adresse d'accès au fichier qui est erronée.
275 Ticket #9658.
276 * Correction - La case ERP n'est plus cochée automatiquement lors de l'ajout d'un dossier
277 d'instruction initial identifié comme PC.
278 Ticket #9668.
279
280
281 5.3.0 (03/12/2021)
282 ------------------
283
284 * Correction - La valeur du champ de la date de dépôt en mairie sur les dossiers d'instruction
285 n'est plus supprimée à la modification du dossier.
286 Ticket #9650.
287 * Évolution - Ajout d'un widget de tableau de bord paramétrable pour faire une recherche avancée
288 dans le menu recherche des dossiers d'instruction.
289 Ticket #9647.
290 * Évolution - Notification des demandeurs, gestion de l'ajout d'annexe et des liens permettant
291 d'accéder aux documents notifiés.
292 Ticket #9649.
293 * Évolution - Amélioration de la recherche avancée : les champs déjà saisis et les champs en cours
294 de saisis sont identifiés par une bordure de couleur.
295 Ticket #9655.
296 * Évolution - Gestion des prescriptions archéologiques.
297 Ticket #9651.
298
299
300 5.2.0 (24/11/2021)
301 ------------------
302
303 * Évolution - Mise en place de la possibilité de notifier, les pétitionnaires du dossier, de l'évolution
304 d'une instruction.
305 Ticket #9643.
306 * Évolution - Mise en place des modifications pour permettre l'utilisation du connecteur
307 iparapheur avec openADS.
308 Ticket #9642.
309 * Correction - Gestion de du statut de la tâche creation_DA.
310 Ticket #9640.
311 * Correction - Initialisation du champ comprenant la numérotation du dossier pour ne plus avoir
312 d'erreur lors du calcul des séquences.
313 Ticket #9644.
314 * Correction - Le champ concernant la prise en compte métier sur les dossiers d'instruction est
315 supprimé à la modification du dossier
316 Ticket #9646.
317
318
319 5.1.0 (04/11/2021)
320 ------------------
321
322 * Évolution - Lors de l'envoi en signature d'un document d'instruction, choix avec ou sans
323 de la relecture du document.
324 Ticket #9620.
325 * Évolution - Affichage dans la synthèse des demandeurs de toutes les informations des tiers.
326 Ticket #9610.
327 * Évolution - L'affichage des miniatures des pièces est maintenant optionnelle.
328 Ticket #9627.
329 * Évolution - Mise en place de la sélection des contraintes applicables au dossier.
330 Ticket #9621.
331 * Évolution - Ajout, dans le widget des dossiers non transmis à Plat'AU, d'un filtre sur la date de dépôt.
332 Ticket #9632.
333 * Correction - La synthèse du DA recupère tous les demandeurs liés et pas seulement le principal
334 Ticket #9465.
335 * Évolution - En mode consulté, les champs de recherche inutile ne sont pas affiché.
336 Ticket #9609.
337 * Correction - seul les dossiers transmissible sont transmis à Plat'AU.
338 Ticket #9629.
339 * Correction - suppression de la contrainte d'unicité concernant le nom du fichier et le dossier.
340 Ticket #9624.
341 * Correction - Doublons dans la liste des documents d'instruction depuis l'onglet des pièces.
342 Ticket #9634.
343 * Correction - Le lien Google Maps Street View n'est affiché depuis un dossier d'instruction qu'en consultation.
344 Ticket #9625.
345 * Correction - Correction du tri de la liste des documents numérisés.
346 Ticket #9633.
347 * Evolution - Ajout de l'option permettant de récupérer les contraintes lors de la géolocalisation automatique.
348 Correction de la mise à jour des notifications liées à la geolocalisation automatique.
349 Ticket #9630.
350 * Correction - Correction de la gestion de l'enregistrement de la numérotation d'un dossier.
351 Ticket #9628.
352 * Correction - Génération de la classe d'import pour les services consultés.
353 Ticket #9639.
354 * Correction - Le contrôle des données requises pour la transmission à Plat'AU ne s'applique
355 plus sur les dossiers issus de Plat'AU.
356 Ticket #9623.
357
358
359 5.0.0 (14/10/2021)
360 ------------------
361
362 * Évolution - Ajout de contrôles de données et de conditions de déclenchement pour la
363 transmission des tâches vers Plat'AU.
364 Ticket #9606.
365 * Évolution - Gestion de l'extension lors de l'ajout d'un fichier joint à un avis de consultation.
366 Ticket #9615.
367 * Évolution - Évolution de l'onglet Pièce(s). Ajout d'un sous-onglet Document(s) permettant de visualiser
368 les documents d'instruction et de travail. Mise en place de la prévisualisation pour tous les types de
369 pièces et de documents.
370 Ticket #9617.
371 * Évolution - Prise en compte de la codification CERFA des types de pièce pour filtrer les pièces à ajouter
372 selon le type de dossier, faciliter la recherche des pièces lors de l'ajout et nommer les fichiers.
373 Ticket #9616
374 * Évolution - Historisation des rapports d'instruction.
375 Ticket #9605
376 * Correction - Vérification de la valeur de la case ERP lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur dossier existant.
377 Ticket #9608.
378
379
380 5.0.0-rc6 (01/10/2021)
381 ----------------------
382
383 * Évolution - Purge des fichiers orphelins dans le filestorage (uniquement possible
384 avec le connecteur filesystem).
385 Ticket #9602.
386 * Évolution - Ajout d'un lien sur les dossiers utilisant l'adresse du terrain pour
387 ouvrir une page Google Maps StreetView.
388 Ticket #9601.
389 * Évolution - Ajout de paramétrage permettant de choisir entre l'affichage du nombre d'élément ou du
390 listing pour certains widgets.
391 Ticket #9592.
392 * Correction - Les codes insee des communes comportant des lettres sont maintenant considérés comme valide.
393 Ticket #9599.
394 * Évolution - Ajout de plusieurs options sur un événement : possibilité d'ajouter un commentaire à
395 l'instruction, possibilité d'empêcher la modification de l'instruction et possibilité d'empêcher
396 la suppression de l'instruction ; il y a également l'ajout d'une option gloables permettant de ne
397 pas modifier la date de l'instruction et donc de la forcer à la date du jour.
398 Ticket #9604.
399 * Évolution - Augmentation de la taille des champs contenant des identifiants de
400 fichier.
401 Ticket #9607.
402 * Évolution - Affichage d'une miniature/vignette pour les documents numérisés.
403 Ticket #9598.
404 * Correction - Suppression des doublons dans le listing du widget des derniers
405 dossiers déposés.
406 Ticket #9603.
407
408
409 5.0.0-rc5 (02/09/2021)
410 ----------------------
411
412 * Évolution - Augmentation du nombre d'élément affiché dans le listing des dossiers en cours.
413 Ticket #9590.
414 * Évolution - Changement des pictogrammes de la géolocalisation et de l'export csv.
415 Ticket #9589.
416 * Évolution - Les messages non lu des dossier cloturés ne sont plus comptés dans le widget "Mes Messages".
417 Ticket #9591.
418
419
420 5.0.0-rc4 (31/08/2021)
421 ----------------------
422
423 * Évolution - Démat.ADS : connexion à Plat'AU (phase 1)
424 Ticket #9597.
425 * Évolution - Augmentation de la taille des identifiants
426 Ticket #9469.
427 * Évolution - Ajout d'une option pour modifier le libellé de "Collectivité" en
428 "Service" dans toutes les interfaces.
429 Ticket #9431.
430 * Évolution - Amélioration de l'affectation automatique avec l'ajout de la
431 possibilité de spécifier le type de dossier d'instruction et de proposer une
432 liste d'affectation manuelle lors de la saisie d'une demande.
433 Ticket #9397.
434 * Évolution - Gestion et récupération d'une adresse normalisée sur les dossiers.
435 Ticket #9398.
436 * Évolution - Mise à jour de la librairie pdf.js dans sa version 2.10.377 avec
437 les surcharges nécessaires à openMairie, et maintiens de la version 2.0.943
438 pour les navigateurs avec une ancienne version.
439 Ticket #9581.
440 * Évolution - Modification des extensions de fichiers possibles lors de l'ajout
441 de pièces numérisées.
442 Ticket #9502.
443 * Évolution - Modification de la gestion de l'incomplétude pour utiliser les
444 règles d'action.
445 Ticket #9476.
446 * Évolution - Ajout du champ "Date de dépôt en mairie" sur les dossiers
447 d'instruction, activable depuis une option.
448 Ticket #9410.
449 * Évolution - Ajout du champ "Commune" sur les dossiers d'instruction, activable
450 depuis une option.
451 Ticket #9403.
452 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
453 aux nouvelles versions des CERFA.
454 Ticket #9593.
455 * Évolution - Ajout d'un abstracteur pour connecter un parapheur.
456 Ticket #9594.
457 * Évolution - Ajout d'une nouvelle implémentation pour une connexion avec un SIG.
458 Ticket #9595.
459 * Évolution - Modification suite à l'implémentation de l'alternate filestorage
460 dans le core.
461 Ticket #9596.
462 * Correction - Le numéro d'ordre apparait de nouveau dans les fichiers générés
463 pour SITADEL.
464 Ticket #9498.
465 * Correction - Impossible d'ajouter des demandes sur existant si le type détaillé
466 du dossier d'autorisation du dossier d'instruction concerné, est expiré.
467 Ticket #9531.
468 * Correction - Erreur dans la requête de récupération du widget des dossiers dont
469 la date limite arrive dans X jours.
470 Ticket #9552.
471 * Correction - La date de l'événement suivant tacite sur les dossiers d'instruction
472 est désormais la date limite + 1 jour.
473 Ticket #9553.
474 * Correction - Il est maintenant possible de choisir le nombre de résultat à afficher
475 dans le listing du menu "Administration > Paramètre" en utilisant le paramètre tab_serie.
476 Ticket #9585.
477 * Correction - Problème sur la pagination du listing du Widget "Derniers dossiers déposés".
478 Ticket #9586.
479 * Correction - L'import ADS 2007 ne vérifie pas la fin des numéros de dossiers.
480 Ticket #9344.
481 * Correction - Problème sur la recherche du listing du Widget "Recherche par numéro de dossier"
482 Ticket #9587.
483
484
485 4.15.0 (28/06/2021)
486 -------------------
487
488 * Évolution - Amélioration des entrées dans le journal d'erreur de la
489 fonctionnalité de numérisation des documents.
490 Ticket #9541.
491 * Évolution - Récupération de la valeur de la case ERP du dossier initial lors
492 de l'ajout d'un dossier sur existant.
493 Ticket #9530.
494 * Évolution - Envois de mails multiples aux services consultés lors de l'ajout
495 d'une consultation.
496 Ticket #9529.
497 * Évolution - Ne plus faire apparaître les pièces d’un dossier refusé dans le DA
498 avec l'option option_cache_piece_num_refuse_da.
499 Ticket #9528.
500 * Correction - Lors de la récupération des demandes pour le suivi de numérisation,
501 la date de dépôt récupérée est désormais celle de l'instruction qui peut-être
502 modifiée et les demandes déjà récupérées n'empêchent plus les nouvelles demandes
503 sur un même dossier d'instruction d'être récupérées en dossier de suivi.
504 Ticket #9545.
505 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.10.
506 Ticket #9546.
507 * Correction - Il n'y a plus de décalage sur les colonnes du tier (délégataire)
508 dans l'export SITADEL.
509 Ticket #9554.
510
511
512 4.13.2 (12/02/2021)
513 -------------------
514
515 * Correction - Ajout de la vérification manquante de la connexion pour chaque WS REST exposé.
516 Ticket #9492.
517 * Correction - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.9.
518 Ticket #9473.
519
520
521 4.13.1 (20/01/2021)
522 -------------------
523
524 * Correction - Duplication des liaisons entre dossier et demandeur.
525 Ticket #9445
526 * Compatibilité PHP7.2/7.3/7.4 :
527 - PHP Warning: DOMDocument::load(): failed to open stream: HTTP request failed! HTTP/1.1 404 Not Found
528 in obj/om_widget.class.php on line 1741
529 - PHP Warning: DOMDocument::load(): I/O warning : failed to load external entity in obj/om_widget.class.php on line 1741
530 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 2098
531 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 507
532 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in app/versement_archives.php on line 218/219
533 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 733/734/737/738
534 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_layout.class.php on line 2072
535 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/dossier.class.php on line 2134
536 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 508/509
537 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in core/om_formulaire.class.php on line 1795
538 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_dbform.class.php on line 790/791
539 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/om_formulaire.class.php on line 558
540 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type null in obj/export_sitadel.class.php on line 198>210
541 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/import_specific.class.php on line 581/1215
542 - PHP Notice: Trying to access array offset on value of type bool in obj/import_specific.class.php on line 1215
543 - PHP Warning: preg_match(): Compilation failed: invalid range in character class at offset 3 in obj/import_specific.class.php on line 1898
544 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/document_numerise.class.php on line 467/493
545 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/om_widget.class.php on line 741/7009/7750
546 - PHP Warning: count(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in obj/utils.class.php on line 1374
547 - PHP Deprecated: implode(): Passing glue string after array is deprecated. Swap the parameters in services/metier/maintenancemanager.php on line 797
548 - Le répertoire services/ doit utiliser des identifiants valides.
549 - Mise à jour du framework openMairie > v4.9.8.
550 Ticket #9600.
551
552
553 4.13.0 (03/04/2020)
554 -------------------
555
556 * Évolution - Compatibilité PHP7.1+.
557 Ticket #9329.
558 * Évolution - Prévisualisation des pièces numérisées dans une fenêtre modale.
559 Ticket #9322.
560 * Évolution - Ajout du suivi de numérisation.
561 Ticket #9321.
562 * Évolution - Les données techniques du dossier d'autorisation ne sont plus
563 écrasées par celles du dernier dossier d'instruction validé mais seules les
564 valeurs modifiées sont mises à jour.
565 Ticket #9311.
566 * Évolution - Ajout de l'import spécifique des bibles par fichier CSV.
567 Ticket #9305.
568 * Évolution - Ajout des champs de fusion du taux communal de la taxe
569 d'aménagement pour les 20 secteurs.
570 Ticket #9303.
571 * Évolution - Ajout de filtres pour la géolocalisation automatique afin de
572 paramétrer les dossiers candidats.
573 Ticket #9297.
574 * Correction - Il n'y a plus d'erreur au chargement du contenu d'un onglet.
575 Ticket #9323.
576 * Correction - Vérification du numéro du dossier lors de l'import d'un dossier
577 d'instruction.
578 Ticket #9320.
579 * Correction - Le rechargement automatique du contenu de l'onglet DI n'éfface
580 plus les paramètres stockés de l'URL.
581 Ticket #9319.
582 * Correction - Modification des méthodes de mise à jour d'une valeur unique afin
583 qu'elles ne mettent pas à jour l'intégralité des données de l'enregistrement.
584 Ticket #9316.
585 * Correction - Erreur typographique dans le message d'avertissement de la
586 présence d'un bloqueur de publicité.
587 Ticket #9304.
588 * Correction - Gestion de la version de clôture sur les dossiers d'instruction.
589 Ticket #9302.
590 * Correction - Ajout du filigrane "Document de travail" sur les éditions des
591 rapports d'instruction qui ne sont pas finalisés.
592 Ticket #9301.
593 * Correction - La décision n'est plus dupliquée en fonction du nombre de
594 pétitionnaires sur l'historique de décision d'un dossier d'autorisation, mais
595 est affiché seulement le pétitionnaire principal.
596 Ticket #9300.
597 * Correction - Gestion des dossiers d'instruction d'annulation dans l'export
598 SITADEL.
599 Ticket #9299.
600 * Correction - Le tri des widgets "Mes recours" et "Mes infractions" correspond
601 désormais au tri de leurs lsitings respectifs, le tri est donc décroissant sur
602 la date de dépôt puis sur le numéro du dossier de contentieux.
603 Ticket #9298.
604
605
606 4.12.0 (31/10/2019)
607 -------------------
608
609 * Évolution - Ajout de la possibilité de saisir le numéro de dossier lors de
610 l'ajout d'une nouvelle demande.
611 Ticket #9278.
612 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
613 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
614 l'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
615 Ticket #9276.
616 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable avec plusieurs
617 critères, affichant les dossiers non clôturés et à qualifier, dont la date
618 limite de notification du pétitionnaire arrive à échéance.
619 Ticket #9275.
620 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément obligatoire.
621 Ticket #9263.
622 * Évolution - Ajout de la gestion de la date d'affiche de l'avis de dépôt depuis
623 le formulaire d'un dossier d'instruction et depuis le traitement du registre
624 d'affichage réglementaire.
625 Ticket #9260.
626 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
627 d'un clic sur l'onglet "DI".
628 Ticket #9251.
629 * Évolution - Modification des libellés suivants dans l'application :
630 - "Données techniques" -> "Données techniques / CERFA"
631 - "Date d'envoi RAR" -> "Date d'envoi AR"
632 - "Date de retour RAR" -> "Date de notification"
633 Ticket #9248.
634 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
635 fonctionnement de l'application.
636 Ticket #9247.
637 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
638 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
639 Ticket #9238.
640 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
641 instructions.
642 Ticket #9237.
643 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
644 prochaine version, liste des points réalisés :
645 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
646 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
647 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
648 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
649 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
650 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
651 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
652 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
653 classe om_dbform (déprécié).
654 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
655 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
656 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
657 méthodes.
658 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
659 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
660 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
661 et service).
662 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
663 retourformulaire.
664 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
665 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
666 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
667 $idxformulaire.
668 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
669 produit un code identique.
670 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
671 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
672 Ticket #9236.
673 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
674 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
675 sa numérotation.
676 Ticket #9277.
677 * Correction - Ajout de la permission lors de la suppression d'un dossier
678 d'instruction avec un profil "ADMINISTRATEUR GENERAL" ayant un instructeur lié.
679 Ticket #9274.
680 * Correction - Suppression des entrées inutiles dans la journalisation du
681 fichier "var/log/error.log".
682 Ticket #9262.
683 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
684 récupération de celles-ci sur une instruction depuis l'action de bible
685 automatique.
686 Ticket #9250.
687 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
688 un dossier existant.
689 Ticket #9249.
690 * Correction - Les champs de fusion et les variables de remplacement sont
691 désormais correctement interprétés lors de l'ajout d'une instruction avec le
692 type de rédaction "rédaction libre".
693 Ticket #9240.
694 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
695 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
696 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
697 Ticket #9239.
698 * Correction - Modification de la condition vérifiée lors de l'affichage de
699 l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial afin d'éviter
700 une erreur de base de données
701 Ticket #9235.
702 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
703 les instructions de la communauté afin qu'ils n'aient pas la possibilité de
704 modifier les instructions ajoutées par les instructeurs de la communauté.
705 Ticket #9172.
706
707
708 4.11.0 (27/03/2019)
709 -------------------
710
711 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
712 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
713 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
714 Ticket #9179.
715 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
716 et 1.9.3.
717 Ticket #9185.
718
719
720 4.10.0 (27/02/2019)
721 -------------------
722
723 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
724 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
725 mode "Rédaction libre".
726 Ticket #9128.
727 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
728 d'instruction.
729 Ticket #9139.
730 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
731 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
732 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
733 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
734 Ticket #9121.
735 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
736 infractions pour commencer par la date de dépôt.
737 Ticket #9122.
738 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
739 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
740 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
741 Ticket #9117.
742 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
743 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
744 de la consultation et non plus avec la date de réception.
745 Ticket #9127.
746 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
747 dossier d'instruction.
748 Ticket #9126.
749 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
750 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
751 Ticket #9123.
752
753
754 4.9.0 (14/12/2018)
755 ------------------
756
757 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
758 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
759 visite et de parquet.
760 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
761 bord du profil "TECHNICIEN".
762 Ticket #9094.
763 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
764 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
765 contentieux (les infractions et les recours).
766 Ticket #9095.
767 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
768 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
769 Ticket #9097.
770 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
771 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
772 non affectées.
773 Ticket #9099.
774 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
775 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
776 seulement celles en cours d'instruction.
777 Ticket #9098.
778 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
779 sous plusieurs conditions.
780 Ticket #9096.
781 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
782 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
783 Ticket #9102.
784 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
785 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
786 Ticket #9101.
787 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
788 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
789 final.
790 Ticket #9103.
791
792
793 4.8.0 (14/11/2018)
794 ------------------
795
796 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
797 openMairie 4.9.0.
798 Ticket #9079.
799 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
800 numérique.
801 Ticket #9064.
802 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
803 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
804 Ticket #9062.
805 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
806 d'instruction.
807 Ticket #9059.
808 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
809 critères, des derniers dossiers déposés.
810 Ticket #9058.
811 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
812 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
813 Ticket #9057.
814 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
815 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
816 type de demande.
817 Ticket #9056.
818 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
819 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
820 Ticket #9075.
821 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
822 Ticket #9078.
823
824
825 4.7.0 (20/07/2018)
826 ------------------
827
828 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
829 Ticket #9031.
830 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
831 d'instruction.
832 Ticket #9038.
833 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
834 Ticket #9034.
835 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
836 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
837 Ticket #9037.
838 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
839 aux nouvelles versions des CERFA.
840 Ticket #9033.
841 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
842 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
843 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
844 les données techniques.
845 Ticket #9006
846 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
847 l'utilisateur connecté.
848 Ticket #9022.
849 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
850 Ticket #9028.
851 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
852 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
853 Ticket #9019.
854 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
855 Ticket #9018.
856 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
857 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
858 Ticket #8956.
859 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
860 Ticket #9001.
861 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
862 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
863 Ticket #8987.
864 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
865 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
866 Ticket #8988.
867 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
868 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
869 Ticket #8542.
870 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
871 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
872 ne retourne pas cette donnée.
873 Ticket #8999.
874 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
875 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
876 Ticket #8954.
877 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
878 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
879 Ticket #9021.
880 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
881 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
882 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
883 Ticket #9032.
884 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
885 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
886 Ticket #9039.
887 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
888 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
889 Ticket #9023.
890
891
892 4.6.1 (09/02/2018)
893 ------------------
894
895 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
896 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
897 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
898 Ticket #8986.
899 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
900 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
901 Ticket #8985.
902 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
903 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
904 Ticket #8984.
905 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
906 nouveau accessible.
907 Ticket #8980.
908 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
909 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
910 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
911 Ticket #8979.
912 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
913 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
914 Ticket #8978.
915
916
917 4.6.0 (11/01/2018)
918 ------------------
919
920 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
921 Ticket #8955.
922 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
923 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
924 Ticket #8975.
925 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
926 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
927 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
928 Ticket #8937.
929 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
930 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
931 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
932 Ticket #8946.
933 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
934 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
935 Ticket #8945.
936 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
937 Ticket #8939.
938 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
939 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
940 Ticket #8284.
941 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
942 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
943 export SITADEL.
944 Ticket #8952.
945 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
946 service à un utilisateur.
947 Ticket #8543.
948 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
949 le type de voie n'est pas renseigné.
950 Ticket #8928.
951 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
952 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
953 Ticket #8357.
954 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
955 Ticket #8566.
956 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
957 listing des dossiers d'instruction.
958 Ticket #8941.
959 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
960 manuellement sur un dossier d'instruction.
961 Ticket #8616.
962 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
963 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
964 d'instruction.
965 Ticket #8944.
966 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
967 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
968 instructions tacites et retours.
969 Ticket #8953.
970
971
972 4.5.0 (03/10/2017)
973 ------------------
974
975 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
976 rédaction.
977 Ticket #8923.
978 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
979 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
980 Ticket #8914.
981 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
982 dossier d'instruction.
983 Ticket #8922.
984 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
985 SIG, notamment du texte complété.
986 Ticket #8927.
987 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
988 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
989 Ticket #8900.
990 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
991 récupérés automatiquement.
992 Ticket #8901.
993 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
994 Ticket #8915.
995 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
996 dossiers limites.
997 Ticket #8912.
998 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
999 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
1000 d'un dossier d'instruction.
1001 Ticket #8904.
1002 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
1003 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
1004 finalisés automatiquement.
1005 Ticket #8283.
1006 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
1007 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
1008 Ticket #8913.
1009 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
1010 de test.
1011 Ticket #8925.
1012 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
1013 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
1014 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
1015 ne pas mettre à jour certaines dates.
1016 Ticket #8935.
1017
1018
1019 4.4.0 (09/08/2017)
1020 ------------------
1021
1022 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
1023 toutes les instructions.
1024 Ticket #8905.
1025 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
1026 dorénavant modifiable.
1027 Ticket #8810.
1028 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
1029 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
1030 Ticket #8910.
1031 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
1032 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
1033 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
1034 ça n'aurait pas dû être le cas.
1035 Ticket #8907.
1036 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
1037 d'une demande sur un dossier existant.
1038 Ticket #8903.
1039 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
1040 sous-formulaire.
1041 Ticket #8893.
1042 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
1043 dupliqué.
1044 Ticket #8890.
1045 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
1046 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
1047 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
1048 Ticket #8889.
1049 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
1050 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
1051 Ticket #8887.
1052 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
1053 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
1054 collectivité de niveau 1 (mono).
1055 Ticket #8884.
1056 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
1057 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
1058 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
1059 modifications en cours.
1060 Ticket #8882.
1061 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
1062 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
1063 Ticket #8881.
1064 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
1065 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
1066 Ticket #8880.
1067 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
1068 le widget de retour des commissions.
1069 Ticket #8878.
1070 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
1071 la validation d'un ajout multiple.
1072 Ticket #8871.
1073 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
1074 des affectations automatiques.
1075 Ticket #8863.
1076 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
1077 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
1078 Ticket #8809.
1079 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
1080 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
1081 pétitionnaire fréquent.
1082 Ticket #8565.
1083 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
1084 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
1085 Ticket #8536.
1086
1087
1088 4.3.0 (11/07/2017)
1089 ------------------
1090
1091 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
1092 Ticket #8856.
1093 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
1094 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
1095 Ticket #8868.
1096 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
1097 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
1098 clôturés.
1099 Ticket #8866.
1100 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
1101 Ticket #8860.
1102 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
1103 le menu pour les cinq profils contentieux.
1104 Ticket #8861.
1105 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
1106 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
1107 Ticket #8859.
1108 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
1109 aux pièces numérisées.
1110 Ticket #8865.
1111 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
1112 taxes sont devenus optionnels.
1113 Ticket #8867.
1114 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
1115 un événement d'instruction.
1116 Ticket #8845.
1117
1118
1119 4.2.0 (15/06/2017)
1120 ------------------
1121
1122 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
1123 Ticket #8826.
1124 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
1125 Ticket #8841.
1126 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
1127 nom contenait une apostrophe.
1128 Ticket #8842.
1129 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
1130 Ticket #8831.
1131 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
1132 Ticket #8824.
1133 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
1134 consultation supprimé.
1135 Ticket #8829.
1136 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
1137 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
1138 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
1139 Ticket #8822.
1140 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
1141 données techniques.
1142 Ticket #8825.
1143
1144
1145 4.1.1 (09/06/2017)
1146 ------------------
1147
1148 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
1149 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
1150 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
1151 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
1152 Ticket #8840.
1153
1154
1155 4.1.0 (18/05/2017)
1156 ------------------
1157
1158 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
1159 Ticket #8819.
1160 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
1161 Ticket #8808.
1162 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
1163 pour le profil d'administrateur général.
1164 Ticket #8791.
1165
1166
1167 4.0.1 (11/05/2017)
1168 ------------------
1169
1170 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
1171 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
1172 Ticket #8797.
1173 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
1174 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
1175 permissions de groupe.
1176 Ticket #8796.
1177 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
1178 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
1179 Ticket #8795.
1180
1181
1182 4.0.0 (24/04/2017)
1183 ------------------
1184
1185 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
1186 infractions.
1187 Ticket #8784.
1188 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
1189 utilisateurs.
1190 Ticket #8782.
1191 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
1192 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
1193 Ticket #8779.
1194 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
1195 des actions du workflow.
1196 Ticket #8778.
1197 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
1198 eux.
1199 Ticket #8775.
1200 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
1201 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
1202 Ticket #8774.
1203 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
1204 d'autorisation.
1205 Ticket #8773.
1206 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
1207 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
1208 Ticket #8765.
1209 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
1210 Ticket #8764.
1211 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
1212 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
1213 dossier d'instruction.
1214 Ticket #8675.
1215 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
1216 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
1217 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
1218 Ticket #8676.
1219 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
1220 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
1221 affecté à un instructeur de la communauté.
1222 Ticket #8679.
1223 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
1224 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
1225 (ex. : "Dépôt Initial").
1226 Ticket #8772.
1227 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
1228 d’usage.
1229 Ticket #8618.
1230 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
1231 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
1232 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
1233 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
1234 Ticket #8771.
1235 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
1236 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
1237 instructeurs et les permissions "bypass".
1238 Ticket #8783.
1239 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
1240 externe) pour les profils des services consultés.
1241 Ticket #8706.
1242 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
1243 numérisés au profil administrateur général.
1244 Ticket #8726.
1245 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
1246 demande.
1247 Ticket #8739.
1248 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
1249 action directe.
1250 Ticket #8738.
1251
1252
1253 3.36.1 (22/03/2017)
1254 -------------------
1255
1256 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
1257 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
1258 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
1259 appliqué.
1260 Ticket #8757.
1261 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
1262 transmis par web service sont désormais complètes.
1263 Ticket #8755.
1264 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
1265
1266
1267 3.36.0 (03/03/2017)
1268 -------------------
1269
1270 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
1271 concernant un ERP.
1272 Ticket #8707.
1273 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
1274 désormais opérationnel.
1275 Ticket #8698.
1276 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
1277 enjeu ADS.
1278 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
1279 message 213 en provenance du référentiel ERP.
1280
1281
1282 3.35.3 (10/02/2017)
1283 -------------------
1284
1285 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
1286 d'instruction.
1287 Ticket #8692.
1288 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
1289 l'identifiant au référentiel ERP.
1290 Ticket #8695.
1291
1292
1293 3.35.2 (26/01/2017)
1294 -------------------
1295
1296 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
1297 Ticket #8686.
1298 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
1299 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
1300 Ticket #8684.
1301
1302
1303 3.35.1 (06/01/2017)
1304 -------------------
1305
1306 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
1307 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
1308 Ticket 8671.
1309 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
1310 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
1311 champ est vide.
1312 Ticket #8668.
1313 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
1314 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
1315 correction.
1316 Ticket #8669.
1317 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
1318 est, désormais, toujours effective.
1319 Ticket #8666.
1320 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
1321 d'une consultation pour le profil qualificateur.
1322 Ticket #8665.
1323 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
1324 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
1325 Ticket #8663.
1326 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
1327 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
1328 en cours ou passée.
1329 Ticket #8664.
1330
1331
1332 3.35.0 (15/12/2016)
1333 -------------------
1334
1335 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
1336 Ticket #8652.
1337 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
1338 d'instruction clôturés.
1339 Ticket #8655.
1340 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
1341 suppression des instructions de façon chronologique.
1342 Ticket #8656.
1343 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
1344 Ticket #8654.
1345 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
1346 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
1347 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
1348 Ticket #8658.
1349 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
1350 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
1351 demandeurs.
1352 Ticket #8657.
1353
1354
1355 3.34.2 (29/11/2016)
1356 -------------------
1357
1358 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
1359 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
1360 utilisateur.
1361 Ticket #8641.
1362 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
1363 au ws [210] ou [211].
1364
1365
1366 3.34.1 (22/11/2016)
1367 -------------------
1368
1369 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
1370 suivants :
1371 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
1372 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
1373 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
1374 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
1375 pièces ;
1376 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
1377 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
1378 consulter).
1379 Ticket #8638.
1380
1381
1382 3.34.0 (17/11/2016)
1383 -------------------
1384
1385 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
1386 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
1387 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
1388 Ticket #8475.
1389 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
1390 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
1391 Ticket #8636.
1392 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
1393 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
1394 la communauté.
1395 Ticket #8384.
1396 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
1397 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
1398 Ticket #8429.
1399 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
1400 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
1401 Ticket #8619.
1402 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
1403 Ticket #8637.
1404
1405
1406 3.33.1 (02/11/2016)
1407 -------------------
1408
1409 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
1410 jointe d'une consultation.
1411 Ticket #8564.
1412 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
1413 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
1414 Ticket #8612.
1415 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
1416 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
1417 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
1418 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
1419 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
1420 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
1421 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
1422 Ticket #8613.
1423 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
1424 affichée.
1425 Ticket #8614.
1426 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
1427 Ticket #8623.
1428
1429
1430 3.33.0 (21/09/2016)
1431 -------------------
1432
1433 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
1434 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
1435 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
1436 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
1437 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
1438 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
1439 Ticket #8562.
1440 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
1441 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
1442 Ticket #8568.
1443 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
1444 externals.
1445 Ticket #8574.
1446
1447
1448 3.32.1 (12/08/2016)
1449 -------------------
1450
1451 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
1452 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
1453 Ticket #8546.
1454
1455
1456 3.32.0 (28/07/2016)
1457 -------------------
1458
1459 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
1460 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
1461 Ticket #8540.
1462 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
1463 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
1464 Ticket #8537.
1465 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
1466 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
1467 d'instruction.
1468 Ticket #8537.
1469 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
1470 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
1471 d'autorisation.
1472 Ticket #8537.
1473 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
1474 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
1475 Ticket #8537.
1476 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
1477 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
1478 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
1479 Ticket #8537.
1480 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
1481 Ticket #8538.
1482 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
1483 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
1484 son état, et certaines données techniques.
1485 Ticket #8534.
1486 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
1487 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
1488 Ticket #8526.
1489 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
1490 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
1491 ajouté à la requête "dossier".
1492 Ticket #8452.
1493 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
1494 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
1495 la modification de la plupart des services web de l'application.
1496 Ticket #8527.
1497 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
1498 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
1499 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
1500 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
1501 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
1502 Ticket #8529.
1503 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
1504 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
1505 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
1506 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
1507 Ticket #8416.
1508 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
1509 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
1510 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
1511 Ticket #8515.
1512 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
1513 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
1514 Ticket #8474.
1515 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
1516 d'information dans le fichier var/log/services.log
1517 Ticket #8528.
1518 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
1519 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
1520 Ticket #8452.
1521
1522
1523 3.31.0 (30/06/2016)
1524 -------------------
1525
1526 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
1527 possédant tous les droits.
1528 Ticket #8400.
1529 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
1530 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
1531 surfaces issues de la transformation.
1532 Ticket #8380.
1533 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1534 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
1535 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
1536 nouveau pour l'export SITADEL.
1537 Ticket #8285.
1538 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
1539 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
1540 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
1541 Ticket #8378.
1542 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
1543 demandes d'avis.
1544 Ticket #8358.
1545 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
1546 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
1547 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
1548 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
1549 Ticket #8289.
1550 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
1551 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
1552 la consultation.
1553 Tickets #8292, #8293 et #8326.
1554 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
1555 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
1556 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
1557 existant.
1558 Ticket #8270.
1559 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
1560 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
1561 Ticket #8388.
1562 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
1563 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
1564 paramétrage du type de dossier d'instruction.
1565 Ticket #8261.
1566 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
1567 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
1568 Ticket #8291.
1569 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
1570 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
1571 Ticket #8359.
1572 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
1573 Ticket #8281.
1574 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
1575 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
1576 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
1577 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
1578 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
1579 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
1580 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
1581 mis à jour.
1582 Ticket #8259
1583
1584 3.30.0 (08/06/2016)
1585 -------------------
1586
1587 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
1588 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
1589 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
1590 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
1591 Ticket #8277.
1592 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
1593 actives synchronisées depuis le SIG.
1594 Ticket #8276.
1595 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
1596 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
1597 Ticket #8267.
1598 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
1599 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
1600 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
1601 Ticket #8258.
1602 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
1603 maintenue.
1604 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
1605 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
1606 bord des utilisateurs.
1607 Ticket #8269.
1608 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
1609 à un dossier d'instruction clôturé.
1610 Ticket #8266.
1611
1612
1613 3.29.0 (26/05/2016)
1614 -------------------
1615
1616 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1617 multi-collectivités.
1618 Ticket #8263.
1619 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1620 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1621 Ticket #8260.
1622 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1623 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1624 Ticket #8251.
1625 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1626 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1627 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1628 collectivité.
1629 Ticket #8252.
1630 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1631 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1632 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1633 Ticket #8250.
1634
1635
1636 3.28.0 (17/05/2016)
1637 -------------------
1638
1639 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1640 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1641 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1642 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1643 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1644 existantes.
1645 Ticket #8246.
1646 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1647 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1648 Ticket #8237.
1649 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1650 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1651 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1652 données techniques.
1653 Ticket #8247.
1654 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1655 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1656 Ticket #8238.
1657 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1658 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1659 Ticket #8243.
1660 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1661 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1662 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1663 Ticket #8241.
1664 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1665 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1666 par collectivité.
1667 Ticket #8245.
1668 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1669 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1670 Ticket #8244.
1671 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1672 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1673 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1674 rattaché à la communauté de communes.
1675 Ticket #8239.
1676 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1677 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1678 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1679 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1680 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1681 Ticket #8240.
1682 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1683 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1684 Ticket #8248.
1685 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1686 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1687 Ticket #8242.
1688
1689
1690 3.27.0 (21/04/2016)
1691 -------------------
1692
1693 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1694 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1695 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1696 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1697 à la date du jour.
1698 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1699 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1700 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1701 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1702 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1703 désormais correctes.
1704 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1705 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1706 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1707 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1708 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1709 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1710 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1711 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1712 documents du dossier.
1713 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1714 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1715 opérateurs &&, ||, == et !=.
1716 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1717 disponibles sur les éditions des consultations.
1718 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1719 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1720 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1721 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1722 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1723 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1724 réception.
1725 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1726 d'avis passées.
1727 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1728 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1729 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1730 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1731 le DI courant.
1732
1733
1734 3.26.2 (15/03/2016)
1735 -------------------
1736
1737 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1738 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1739
1740
1741 3.26.1 (14/03/2016)
1742 -------------------
1743
1744 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1745 dans les compléments d'instruction.
1746
1747
1748 3.26.0 (11/03/2016)
1749 -------------------
1750
1751 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1752 consulter leurs autorisations.
1753 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1754 exports SITADEL.
1755 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1756 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1757 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1758 modification du répertoire + Refonte.
1759 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1760 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1761
1762
1763 3.25.0 (11/02/2016)
1764 -------------------
1765
1766 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1767 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1768 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1769 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1770 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1771 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1772 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1773 nouvelles versions des CERFA.
1774 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1775 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1776 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1777 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1778 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1779 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1780 unitairement).
1781
1782
1783 3.24.0 (13/01/2016)
1784 -------------------
1785
1786 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1787 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1788
1789
1790 3.23.0 (07/01/2016)
1791 -------------------
1792
1793 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1794 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1795 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1796 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1797 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1798 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1799 Code de l'urbanisme.
1800 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1801
1802
1803 3.22.0 (22/12/2015)
1804 -------------------
1805
1806 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1807 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1808 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1809 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1810 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1811 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1812 instruit.
1813
1814
1815 3.21.1 (14/12/2015)
1816 -------------------
1817
1818 * Aucun changement.
1819
1820
1821 3.21.0 (09/12/2015)
1822 -------------------
1823
1824 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1825 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1826 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1827 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1828 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1829 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1830 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1831 ceux liés à la communauté.
1832 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1833 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1834 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1835 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1836 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1837 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1838 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1839 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1840 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1841 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1842 désormais ce n'est plus le cas.
1843 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1844 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1845 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1846
1847
1848 3.20.1 (19/11/2015)
1849 -------------------
1850
1851 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1852 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1853 est présente sur l'événement retour.
1854
1855
1856 3.20.0 (17/11/2015)
1857 -------------------
1858
1859 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1860 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1861 est présente sur l'événement retour.
1862 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1863 l'effectif des ERP.
1864 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1865 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1866 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1867 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1868 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1869 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1870
1871
1872 3.19.5 (03/11/2015)
1873 -------------------
1874
1875 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1876 dans le récépissé de dépôt.
1877
1878
1879 3.19.4 (29/10/2015)
1880 -------------------
1881
1882 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1883 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1884 niveau 1) n'était pas paramétré.
1885 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1886 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1887 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1888 message de validation du formulaire de la demande.
1889
1890
1891 3.19.3 (13/10/2015)
1892 -------------------
1893
1894 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1895 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1896 qui leurs sont affectés.
1897 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1898 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1899
1900
1901 3.19.2 (08/10/2015)
1902 -------------------
1903
1904 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1905 consultation
1906
1907
1908 3.19.1 (02/10/2015)
1909 -------------------
1910
1911 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1912 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1913
1914
1915 3.19.0 (01/10/2015)
1916 -------------------
1917
1918 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1919 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1920 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1921 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1922 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1923 utilisation.
1924 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1925 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1926 fonctionnement du widget.
1927 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1928 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1929 techniques.
1930 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1931 dossiers.
1932 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1933 'infos profil'.
1934 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1935 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1936 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1937 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1938 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1939 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1940 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1941 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1942 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1943 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1944 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1945 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1946 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1947 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1948 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1949 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1950 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1951 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1952 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1953 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1954 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1955 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1956 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1957 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1958 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1959 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1960 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1961 pour corriger cette erreur.
1962 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1963 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1964 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1965 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1966 peut proposer une autre décision" corrigée.
1967 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1968 proposée par la communauté de commune.
1969 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1970 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1971 sur un dossier d'autorisation.
1972
1973
1974 3.18.1 (07/09/2015)
1975 -------------------
1976
1977 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1978 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1979 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1980
1981
1982 3.18.0 (31/08/2015)
1983 -------------------
1984
1985 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1986 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1987 C'est corrigé.
1988 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1989 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1990 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1991 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1992 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1993 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1994 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1995 l'état "Incomplet notifié".
1996 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1997 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1998 de statistique avancée.
1999 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
2000 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
2001 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
2002 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
2003 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
2004 existe.
2005 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
2006 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
2007 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
2008 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
2009 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
2010 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
2011 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
2012 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
2013 pour les utilisateurs multi.
2014 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
2015 dans le registre d'affichage réglementaire.
2016 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
2017 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
2018 en commission ne fonctionnait pas.
2019 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
2020 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
2021
2022 3.17.4 (18/08/2015)
2023 -------------------
2024
2025 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
2026 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
2027 corrigé.
2028
2029
2030 3.17.3 (10/08/2015)
2031 -------------------
2032
2033 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
2034 de statistique avancée.
2035 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
2036
2037
2038 3.17.2 (06/08/2015)
2039 -------------------
2040
2041 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
2042
2043 3.17.1 (29/07/2015)
2044 -------------------
2045
2046 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
2047 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
2048 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
2049 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
2050
2051
2052 3.17.0 (24/07/2015)
2053 -------------------
2054
2055 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
2056 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
2057 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
2058 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
2059 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
2060 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
2061 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
2062 des impositions.
2063 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
2064 plusieurs fois.
2065 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
2066 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
2067
2068 3.16.1 (22/07/2015)
2069 -------------------
2070
2071 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
2072 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
2073 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
2074 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
2075 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
2076 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
2077 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
2078 "Dossiers limites à 15 jours".
2079 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
2080 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
2081 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
2082 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
2083 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
2084 l'import de données antérieures.
2085 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
2086 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
2087 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
2088 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
2089
2090
2091
2092 3.16.0 (19/06/2015)
2093 -------------------
2094
2095 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
2096 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
2097 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
2098 lors d'un dépôt de demande
2099 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
2100 d'ads2007
2101 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
2102 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
2103 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
2104 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
2105 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
2106 défaut est maintenant sélectionné
2107 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
2108 de pages que de logos. C'est corrigé.
2109
2110
2111 3.15.1 (13/05/2015)
2112 -------------------
2113
2114 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
2115 événements d'instruction
2116 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
2117 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
2118
2119
2120 3.15.0 (07/05/2015)
2121 -------------------
2122
2123 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
2124 lettres types
2125 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
2126 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
2127 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
2128
2129
2130 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
2131 -----------------------
2132
2133 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
2134 proposer une autre décision.
2135 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
2136 d'instruction.
2137
2138
2139 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
2140 -----------------------
2141
2142 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
2143 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
2144 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
2145 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
2146 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
2147 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
2148 d'instruction.
2149 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
2150 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
2151 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
2152 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
2153 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
2154 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
2155 les bibles.
2156
2157
2158 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
2159 -----------------------
2160
2161 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
2162 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
2163 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
2164 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
2165 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
2166 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
2167 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
2168 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
2169 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
2170 pour incrémenter le numéro de dossier.
2171 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
2172 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
2173 dossier.
2174
2175
2176 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
2177 -----------------------
2178
2179 * Aucun changement.
2180
2181
2182 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
2183 -----------------------
2184
2185 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
2186
2187
2188 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
2189 -----------------------
2190
2191 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
2192 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
2193 modification des événements d'instruction.
2194 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
2195 pas.
2196 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
2197 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
2198 une erreur de base de données se produisait.
2199 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
2200 remplis, une erreur de base de données se produisait.
2201 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
2202 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
2203 corrigé.
2204 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
2205 pétitionnaire. C'est corrigé.
2206 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
2207 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
2208 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
2209 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
2210 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
2211 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
2212
2213 3.14.0-b16 (18/03/2015)
2214 -----------------------
2215
2216 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
2217 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
2218 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
2219 dossier concerné dans les éditions.
2220 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
2221 dans les tableaux correspondants
2222 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
2223 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
2224 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
2225 visualisation du dossier.
2226 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
2227 contrôles de légalité.
2228
2229
2230 3.14.0-b15 (10/03/2015)
2231 -----------------------
2232
2233 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
2234
2235
2236 3.14.0-b14 (24/02/2015)
2237 -----------------------
2238
2239 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
2240 d'instruction.
2241 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
2242 SITADEL.
2243 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
2244 anormalement présents (instructeurs et signataires).
2245 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
2246 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
2247 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
2248 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
2249 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
2250 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
2251 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
2252 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
2253
2254
2255 3.14.0-b13 (23/02/2015)
2256 -----------------------
2257
2258 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
2259 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
2260 C'est corrigé.
2261 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
2262 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
2263
2264
2265 3.14.0-b12 (17/02/2015)
2266 -----------------------
2267
2268 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
2269 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
2270 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
2271 consultés au moins une fois.
2272
2273
2274 3.14.0-b11 (10/02/2015)
2275 -----------------------
2276
2277 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
2278 corrects.
2279 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
2280 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
2281 Un script correctif a été ajouté.
2282 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
2283 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
2284 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
2285 fonctionnelle.
2286
2287 3.14.0-b10 (05/02/2015)
2288 -----------------------
2289
2290 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
2291 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
2292 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
2293 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
2294 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
2295
2296
2297 3.14.0-b9 (04/02/2015)
2298 ----------------------
2299
2300 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
2301 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
2302 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
2303 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
2304
2305
2306 3.14.0-b8 (02/02/2015)
2307 ----------------------
2308
2309 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
2310 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
2311 renvoyées.
2312 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
2313 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
2314
2315
2316 3.14.0-b7 (31/01/2015)
2317 ----------------------
2318 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
2319 consultation multiple. C'est corrigé.
2320 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
2321 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
2322 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
2323 de l'import de document numérisés.
2324 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
2325 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
2326
2327
2328 3.14.0-b6 (22/01/2015)
2329 ----------------------
2330 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
2331 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
2332 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2333 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2334 * Mise à jour de la documentation.
2335
2336 3.14.0-b5 - 13/01/2015
2337 ----------------------
2338 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
2339 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
2340 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
2341 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2342 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2343 * Mise à jour de la documentation.
2344
2345 3.14.0-b4 - 17/12/2014
2346 ----------------------
2347 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
2348 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
2349 interval de date.
2350 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
2351 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
2352 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
2353 l'ajout de la demande.
2354 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
2355 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
2356 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
2357 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
2358 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
2359 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
2360 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
2361 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
2362 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
2363 C'est corrigé.
2364 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2365 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2366 d'instruction "avis du maire".
2367 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
2368 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
2369 dans les loggues des documents numérisés.
2370 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
2371 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
2372 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
2373 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
2374 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
2375 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
2376 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
2377 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
2378 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
2379 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
2380 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
2381 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
2382 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
2383 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2384 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2385 * Mise à jour de la documentation.
2386
2387 3.14.0-b3 - 01/12/2014
2388 ----------------------
2389 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
2390 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
2391 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
2392 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
2393 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
2394 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
2395 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
2396 framework.
2397 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2398 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2399 * Mise à jour de la documentation.
2400
2401 3.14.0-b2 - 21/11/2014
2402 ----------------------
2403 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
2404 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
2405 doublons.
2406 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
2407 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
2408 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
2409 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2410 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2411 * Mise à jour de la documentation.
2412
2413 3.14.0-b1 - 07/10/2014
2414 ----------------------
2415 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
2416 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
2417 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2418 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2419 * Mise à jour de la documentation.
2420
2421 3.14.0-a16 - 07/10/2014
2422 -----------------------
2423 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
2424 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
2425 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
2426 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
2427 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
2428 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
2429 celles configurées dans le paramétrage du service.
2430 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
2431 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
2432 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
2433 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
2434 inutile "Consultations des services :".
2435 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
2436 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
2437 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2438 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
2439 dates" du menu "Suivi".
2440 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
2441 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
2442 ce ne sont pas des arrêtés.
2443 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
2444 les services consultés.
2445 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
2446 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2447 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2448 * Mise à jour de la documentation.
2449
2450 3.14.0-a15 - 15/09/2014
2451 -----------------------
2452 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
2453 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
2454 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
2455 la même que la date limite.
2456 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
2457 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
2458 les puces des listes ont été modifiées.
2459 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
2460 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
2461 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
2462 d'instruction "avis du maire".
2463 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
2464 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
2465 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2466 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
2467 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2468 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
2469 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
2470 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
2471 des surcharges om_*.
2472 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
2473 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
2474 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2475 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2476 * Mise à jour de la documentation.
2477
2478 3.14.0-a14 - 11/08/2014
2479 -----------------------
2480 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
2481 convention d'assignation de valeur de la documentation.
2482 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
2483 rencontrés.
2484 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
2485 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
2486 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
2487 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
2488 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
2489 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
2490 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
2491 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
2492 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
2493 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
2494 à l'événement d'instruction.
2495 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
2496 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
2497 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
2498 visualisation du dossier d'instruction.
2499 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
2500 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
2501 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
2502 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
2503 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
2504 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
2505 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
2506 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
2507 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
2508 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
2509 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
2510 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
2511 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
2512 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
2513 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
2514 constamment affichés.
2515 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2516 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
2517 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
2518 et non son libellé.
2519 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
2520 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
2521 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2522 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2523 * Mise à jour de la documentation.
2524
2525 3.14.0-a13 - 10/07/2014
2526 -----------------------
2527 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
2528 pdf du dossier et sous-états de commission.
2529 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
2530 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
2531 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
2532 commission d'un dossier d'instruction
2533 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
2534 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
2535 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
2536 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
2537 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
2538 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
2539 d'instruction.
2540 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
2541 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
2542 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
2543 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
2544 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
2545 d'instruction qui lui était affectée.
2546 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
2547 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
2548 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
2549 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
2550 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
2551 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
2552 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
2553 sous-groupe lié à une contrainte
2554 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
2555 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2556 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2557 * Mise à jour de la documentation.
2558
2559 3.14.0-a12 - 18/06/2014
2560 -----------------------
2561 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
2562 d'autorisation
2563 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
2564 d'événement d'instruction
2565 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
2566 est affiché
2567 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
2568 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
2569 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
2570 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
2571 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
2572 des classes génériques
2573 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
2574 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
2575 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
2576 de consultations multiples.
2577 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
2578 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
2579 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
2580 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
2581 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
2582 pour ces dossiers est affichée.
2583 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
2584 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
2585 documents numérisés
2586 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2587 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2588 * Mise à jour de la documentation.
2589
2590 3.14.0-a11 - 04/06/2014
2591 -----------------------
2592 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
2593 notifié' d'un dossier d'instruction
2594 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
2595 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
2596 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
2597 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
2598 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
2599 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
2600 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
2601 le menu "Récépissé".
2602 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
2603 correction de la date limite affichée.
2604 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
2605 visualisation du dossier d'instruction
2606 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
2607 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
2608 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
2609 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
2610 déjà géolocalisés.
2611 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
2612 de lettres RAR.
2613 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
2614 d'adresse.
2615 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2616 consultations.
2617 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2618 dernier caractère était masqué.
2619 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2620 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2621 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2622 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2623 identifiant.
2624 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2625 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2626 n'a pas de lettre-type associée.
2627 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2628 dossier incomplet.
2629 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2630 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2631 * Mise à jour de la documentation.
2632
2633 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2634 -----------------------
2635 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2636 modification d'un dossier d'instruction.
2637 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2638 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2639 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2640 du dossier d'autorisation.
2641 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2642 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2643 demande d'avis.
2644 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2645 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2646 * Mise à jour de la documentation.
2647
2648 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2649 ----------------------
2650 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2651 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2652 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2653 numéro d'événement d'instruction.
2654 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2655 arretés.
2656 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2657 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2658 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2659 maintenant uniques.
2660 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2661 d'un document.
2662 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2663 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2664 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2665 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2666 'arrete'.
2667 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2668 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2669 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2670 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2671 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2672 d'instruction.
2673 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2674 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2675 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2676 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2677 corrigé.
2678 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2679 "instruction".
2680 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2681 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2682 * Mise à jour de la documentation.
2683
2684 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2685 ----------------------
2686 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2687 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2688 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2689 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2690 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2691 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2692 demandes d'avis passées.
2693 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2694 qu'administrateurs.
2695 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2696 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2697 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2698 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2699 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2700 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2701 tableau sur tous les sous-état.
2702 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2703 zoomer.
2704 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2705 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2706 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2707 l'ordre des onglets.
2708 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2709 dossier.
2710 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2711 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2712 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2713 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2714 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2715 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2716 droite du tableau des demandes passées.
2717 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2718 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2719 consultés.
2720 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2721 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2722 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2723 l'éditeur amélioré.
2724 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2725 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2726 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2727 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2728 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2729 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2730 consultation.
2731 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2732 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2733 données se produisait. C'est corrigé.
2734 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2735 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2736 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2737 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2738 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2739 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2740 sur un événement non finalisé.
2741 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2742 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2743 * Mise à jour de la documentation.
2744
2745 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2746 ----------------------
2747 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2748 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2749 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2750 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2751 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2752 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2753 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2754 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2755 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2756 d'autorisation : cela est corrigé.
2757 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2758 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2759 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2760 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2761 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2762 (PRO, ANNULL, etc.).
2763 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2764 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2765 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2766 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2767 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2768 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2769 "Statistiques à la demande".
2770 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2771 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2772 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2773 remplacement par 2 au lieu de 1.
2774 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2775 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2776 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2777 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2778 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2779 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2780 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2781 * Mise à jour de la documentation.
2782
2783 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2784 ----------------------
2785 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2786 demande d'annulation de l'autorisation
2787 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2788 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2789 date d'envoi.
2790 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2791 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2792 C'est corrigé.
2793 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2794 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2795 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2796 l'autorité compétente "État".
2797 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2798 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2799 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2800 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2801 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2802 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2803 * Mise à jour de la documentation.
2804
2805 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2806 --------------------------
2807 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2808 l'événement retour n'est pas valide.
2809 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2810 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2811 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2812 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2813 dans les lettres RAR.
2814 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2815 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2816 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2817 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2818 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2819 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2820 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2821 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2822 retirées.
2823 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2824 pour plus de lisibilité.
2825 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2826 majoration sans RAR'.
2827 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2828 dossiers à planifier.
2829 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2830 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2831 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2832 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2833 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2834 d'instruction.
2835 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2836 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2837 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2838 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2839 comportant plus de cinq caractères.
2840 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2841 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2842 * Mise à jour de la documentation.
2843
2844 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2845 ----------------------
2846 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2847 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2848 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2849 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2850 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2851 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2852 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2853 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2854 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2855 numéros multiples.
2856 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2857 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2858 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2859 instructeurs.
2860 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2861 en pied de page. C'est corrigé.
2862 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2863 faut toutefois le re-paramétrer.
2864 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2865 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2866 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2867 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2868 l'ajout d'un événement d'instruction.
2869 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2870 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2871 défaut et élargissement des champs texte complété.
2872 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2873 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2874 "autre correspondant".
2875 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2876 tous les états et lettres-type.
2877 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2878 - [delai_service] pour les consultations,
2879 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2880 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2881 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2882 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2883 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2884 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2885 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2886 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2887 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2888 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2889 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2890 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2891 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2892 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2893 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2894 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2895 dans le tableau du sous-état instruction.
2896 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2897 modification d'une instruction.
2898 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2899 d'autorisation.
2900 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2901 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2902 * Mise à jour de la documentation.
2903
2904 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2905 ----------------------
2906 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2907 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2908 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2909 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2910 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2911 de page.
2912 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2913 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2914 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2915 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2916 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2917 d'instruction.
2918 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2919 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2920 "Terrain".
2921 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2922 dans la table demandeur.
2923 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2924 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2925 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2926 formulaire d'ajout d'instructions.
2927 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2928 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2929 'date de retour RAR' est non modifiable.
2930 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2931 d'instructon est non modifiable.
2932 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2933 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2934 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2935 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2936 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2937 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2938 pour État'.
2939 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2940 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2941 * Mise à jour de la documentation.
2942
2943 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2944 ----------------------
2945 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2946 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2947 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2948 l'affichage des codes barres.
2949 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2950 le document était tout de même finalisé.
2951 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2952 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2953 avoir plus de trois opérandes.
2954 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2955 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2956 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2957 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2958 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2959 les éditions
2960 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2961 archives.
2962 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2963 correctement.
2964 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2965 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2966 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2967 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2968 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2969 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2970 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2971 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2972 * Mise à jour de la documentation.
2973
2974 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2975 ----------------------
2976 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2977 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2978 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2979 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2980 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2981 instructions et ajouter des consultations.
2982 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2983 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2984 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2985 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2986 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2987 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2988 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2989 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2990 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2991 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2992 d'autorisation et d'instruction.
2993 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2994 pouvaient ne pas apparaître.
2995 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2996 listes de dossiers d'instruction.
2997 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2998 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2999 * Mise à jour de la documentation.
3000
3001 3.13.0-a4 - 28/01/2014
3002 ----------------------
3003 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
3004
3005 3.13.0-a3 - 23/01/2014
3006 ----------------------
3007 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
3008 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
3009 le dossier d'instruction.
3010 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
3011 requête "instruction".
3012 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
3013 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
3014 fil d'Ariane.
3015 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
3016 sera affichée à l'utilisateur.
3017 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
3018 dossier d'instruction.
3019 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
3020 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
3021 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
3022 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
3023 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
3024 des destinations des données techniques.
3025 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3026 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3027
3028 3.13.0-a2 - 13/01/2014
3029 ----------------------
3030 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
3031 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
3032 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
3033 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
3034 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
3035 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
3036 sont nécessaires.
3037
3038 3.13.0-a1 - 31/12/2013
3039 ----------------------
3040 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
3041 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
3042 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
3043 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
3044 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
3045 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
3046 la génération des édition)
3047 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
3048 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
3049 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
3050 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
3051 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
3052 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
3053 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
3054 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
3055 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
3056 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
3057 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
3058 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
3059 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
3060 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
3061 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
3062 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
3063 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
3064 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
3065 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
3066 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
3067 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
3068 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
3069 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
3070 éditions du dossier d'instruction.
3071 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
3072 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
3073 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
3074 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
3075 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
3076 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
3077 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
3078 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
3079 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
3080 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
3081 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
3082 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
3083 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
3084 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
3085 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
3086 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
3087 nouveau dossier d'instruction.
3088 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
3089 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
3090 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
3091 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
3092 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
3093 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
3094 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
3095 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
3096 modifier.
3097 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
3098 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
3099 l'instructeur.
3100 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
3101 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
3102 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
3103 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3104 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
3105 * Mise à jour de la documentation.
3106
3107 3.12.0-a1 - 05/12/2013
3108 ----------------------
3109
3110 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
3111 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
3112 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
3113 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
3114 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
3115 d'instruction "principal".
3116 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
3117 être envoyé au référenciel.
3118 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
3119 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
3120 DI n'est accepté.
3121 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
3122 l'ajout d'une nouvelle demande.
3123 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
3124 récupérée depuis le dossier initial (P0).
3125 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
3126 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
3127 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
3128 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
3129 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
3130 * Mise à jour de la documentation.
3131
3132 3.11.0-a1 - 13/11/2013
3133 ----------------------
3134 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
3135 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
3136 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
3137 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
3138 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
3139 ayant servi à rédiger le courrier.
3140 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
3141 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
3142 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
3143 réception de l'AR (événement lié).
3144 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
3145 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
3146 dossier AT vers le référentiel ERP.
3147 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
3148 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
3149 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
3150 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
3151 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
3152 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
3153 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
3154 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
3155 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
3156 'instruction' servant aux éditions.
3157 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3158
3159 3.10.0-a1 - 22/10/2013
3160 ----------------------
3161
3162 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
3163 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
3164 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
3165 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
3166 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
3167 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
3168 infobulle.
3169 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
3170 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
3171 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
3172 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
3173 ou accepté.
3174 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
3175 compétente est définie par événement d'instruction.
3176 * Doc - Mise à jour de la documentation
3177
3178 3.9.0-a3 - 11/10/2013
3179 ---------------------
3180
3181 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
3182 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
3183 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
3184 de l'année de la date de la demande.
3185 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
3186 et avis_consultation pour la reprise de données.
3187 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
3188 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
3189 par rapport au libelle.
3190 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
3191 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
3192 categorie_demandeur.
3193 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3194 événement d'instruction.
3195 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
3196 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
3197 fonctionnait pas, problème corrigé.
3198 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
3199 onglet.
3200 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
3201 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
3202 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
3203 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
3204 trouvées faussées.
3205 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
3206 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
3207 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
3208 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
3209 et le DI associé.
3210 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
3211 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
3212 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
3213 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
3214 visualisation du dossier d'instruction.
3215 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
3216 utilisateurs avec un LDAP.
3217 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
3218 lors de la création de la demande.
3219 * Doc - Mise à jour de la documentation
3220
3221 3.9.0-a2 - 20/09/2013
3222 ---------------------
3223
3224 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
3225 dossiers à qualifier.
3226 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
3227 dernier dossier d'instruction
3228 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
3229 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
3230 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
3231 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
3232 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
3233 événement d'instruction.
3234 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
3235 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
3236 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
3237 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
3238 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
3239 tableau et le formulaire.
3240 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
3241 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
3242 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
3243 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
3244 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
3245 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
3246 quartier et celui des parcelles.
3247 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
3248 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
3249 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
3250 parcelle.
3251 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3252 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
3253 * Mise à jour de la documentation.
3254
3255 3.9.0-a1 - 04/09/2013
3256 ---------------------
3257
3258 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
3259 du répertoire pour la numérisation.
3260 * Evol - Support du SIG Elyx.
3261 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
3262 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
3263 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
3264 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
3265 demande à partir de la référence cadastrale.
3266 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
3267 rapport d'instruction.
3268 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
3269 consultation de la liste des dossiers limites.
3270
3271
3272 3.8.0-a2 - 12/08/2013
3273 ---------------------
3274
3275 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
3276 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
3277 sur ce même dossier.
3278 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
3279 dans une base de données déjà populées.
3280
3281
3282 3.8.0-a1 - 09/08/2013
3283 ---------------------
3284
3285 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
3286 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
3287 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
3288 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
3289 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
3290 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
3291 états.
3292 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
3293 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
3294 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
3295 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
3296 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
3297 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
3298 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
3299 techniques.
3300 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
3301 service consulté, guichet unique.
3302 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
3303 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
3304 DA.
3305 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
3306 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
3307 juillet 2013.
3308 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
3309 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
3310 la visualisation du dossier d'instruction.
3311 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
3312 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
3313 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
3314 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
3315 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
3316 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
3317 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
3318 Qualification -> Architecte Fréquent.
3319 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
3320 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
3321 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
3322 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
3323 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
3324 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
3325 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
3326 techniques et des lots en cours de validité.
3327 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
3328 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
3329 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
3330 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
3331 d'une instruction.
3332 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
3333 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
3334 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
3335 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
3336 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
3337 plus dans le widget.
3338 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
3339 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
3340 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
3341 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
3342 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
3343 retournée.
3344 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
3345 les pièces numérisées.
3346 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
3347 paramétrage de celui-ci.
3348 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
3349 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
3350 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
3351 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
3352 lien_dossier_lot.
3353 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3354 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
3355 * Mise à jour de la documentation.
3356
3357
3358 3.7.0-a1 - 11/07/2013
3359 ---------------------
3360
3361 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
3362 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
3363 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
3364 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
3365 droite.
3366 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
3367 pour les instructions de type "arrêté".
3368 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
3369 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
3370 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
3371 affichés.
3372 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
3373 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
3374 tacite" à la place de "accord tacite".
3375 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
3376 été renommé "terrain_adresse_voie".
3377 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
3378 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
3379 par page.
3380 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
3381 nécessaire.
3382 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3383 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3384 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3385 * Mise à jour de la documentation.
3386
3387
3388 3.6.0-a1 - 28/06/2013
3389 ---------------------
3390
3391 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
3392 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
3393 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
3394 pas.
3395 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
3396 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
3397 opérationnelle.
3398 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
3399 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
3400 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
3401 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
3402 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
3403 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
3404 impossible.
3405 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
3406 le dossier est clôturé.
3407 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
3408 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
3409 spécifiques aux documents arrêtés.
3410 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
3411 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
3412 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
3413 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
3414 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
3415 cela fonctionne.
3416 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
3417 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
3418 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
3419 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
3420 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
3421 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
3422 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
3423 formulaire des demandeurs.
3424 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
3425 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
3426 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
3427 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
3428 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
3429 modifiables.
3430 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
3431 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
3432 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
3433 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
3434 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3435 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
3436 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
3437 * Doc - Mise à jour de la documentation.
3438
3439
3440 3.5.0-a1 - 30/05/2013
3441 ---------------------
3442
3443 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
3444 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
3445 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
3446 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
3447 automatiquement finalisé ;
3448 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
3449 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
3450 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
3451 actions ;
3452 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3453 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
3454 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3455 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
3456 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
3457 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
3458 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
3459 est automatiquement finalisé ;
3460 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
3461 automatiquement finalisé.
3462 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
3463 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
3464 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
3465 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
3466 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
3467 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
3468 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
3469 sa division.
3470 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
3471 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
3472 formulaire de la demande.
3473 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
3474 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
3475 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
3476 d'affichage.
3477 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
3478 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
3479 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
3480
3481
3482 3.4.0-a1 - 06/05/2013
3483 ---------------------
3484
3485 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
3486 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
3487 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
3488 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
3489 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
3490 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
3491 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
3492 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
3493 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
3494 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
3495 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
3496 en prévision du développement pour les statistiques.
3497 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
3498 et le daact.
3499 * Optimisation du code.
3500 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
3501 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
3502 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
3503 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
3504 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
3505 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
3506 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
3507 code.
3508 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
3509 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
3510 sans avoir séléctionné d'événement.
3511
3512
3513 3.3.0-a7 - 22/04/2013
3514 ---------------------
3515
3516 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
3517 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
3518 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
3519 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
3520 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
3521 la règle de numérotation des DI.
3522 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
3523 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
3524 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
3525 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
3526 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
3527 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
3528 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
3529 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
3530 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
3531 dossier d'autorisation.
3532 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
3533 techniques.
3534 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
3535 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
3536 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
3537 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
3538 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
3539 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
3540 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
3541 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
3542 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
3543 de bases de données.
3544 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
3545 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
3546 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
3547 Génération de bordereaux.
3548 * Mise à jour de la documentation.
3549 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
3550 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
3551 est disponible à l'administrateur.
3552 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
3553 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
3554 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
3555 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
3556 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
3557 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
3558 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
3559 d'autorisation.
3560
3561
3562 3.3.0-a6
3563
3564 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
3565
3566 3.3.0-a5
3567
3568 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3569 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
3570
3571 3.3.0-a4
3572
3573 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
3574 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3575
3576 3.3.0-a3
3577
3578 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
3579
3580 3.3.0-a2
3581
3582
3583
3584 3.1.0-b1
3585
3586 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
3587
3588 3.0.0rc2
3589
3590 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
3591 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
3592
3593
3594 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
3595
3596 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
3597 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
3598 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
3599
3600 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
3601
3602 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
3603
3604 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
3605 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
3606
3607 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
3608 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
3609 [Florent MICHON][atReal]
3610
3611 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
3612
3613 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
3614
3615 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3616 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3617 * ajout du milti polygon et multi ligne
3618
3619 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3620 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3621 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3622
3623 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3624
3625 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3626
3627 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3628
3629 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3630
3631 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3632
3633 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3634
3635 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3636 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3637
3638
3639
3640
3641 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3642 ----------------------
3643 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3644
3645
3646 *** mise en place operationnelle a arles
3647 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3648 - correction des états arles
3649 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3650 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3651 - ajout du champ description dans dossier
3652 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3653 - correction des liens sur les cartes
3654 - enlever regle du menu
3655 - recherche bible.inc
3656 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3657 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3658 - mise en oeuvre de la securite
3659
3660
3661 *** correction post operationnelle
3662 * mise en place d un schema postgresql
3663 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3664 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3665 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3666 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3667 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3668 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3669 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3670 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3671 * correction du parametrage.sql :
3672 rajout de sequence cree pour :
3673 categorie_demandeur
3674 destination,
3675 modification sequence de bible
3676
3677
3678 correction openMairie tab_sig.php
3679 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3680 if($fond_bing=="Oui" )
3681 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3682
3683
3684
3685
3686 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3687 ---------------------
3688
3689 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3690 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3691
3692 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3693 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3694
3695 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3696 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3697
3698 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3699 [atReal][Florent MICHON]
3700
3701
3702 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3703 ---------------------
3704
3705 *
3706
3707 correction saut de page lettretypeinstruction
3708 correction sitadel
3709 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3710 correction reqmo
3711 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3712
3713
3714 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3715 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3716 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3717 * instruction : enlever le debug ***
3718 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3719 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3720
3721 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3722 - ensemble des composants
3723 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3724
3725
3726
3727 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3728 Correctif bug CU (fr)
3729 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3730 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3731
3732 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3733 lang/francais.inc :
3734
3735 (bug)
3736 * en creation/modification
3737 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3738 * en suppression
3739 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3740 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3741 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3742 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3743 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3744
3745 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3746
3747 (bug)
3748 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3749 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3750 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3751 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3752 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3753 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3754 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3755 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3756 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3757
3758 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3759 -> etat corriges
3760 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3761 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3762 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3763 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3764
3765 ===================================================================================
3766
3767 Modifs demandées 30/07/2010
3768
3769 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3770
3771 - avis sur les dossiers
3772 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3773 pgsql/ ...
3774 - avis dans les états
3775 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3776 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3777
3778
3779
3780 =======================================
3781 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3782 =======================================
3783 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3784
3785
3786 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3787 delai.inc
3788 consultation_horslimite.inc
3789 PC_horslimite.inc
3790 PD_horslimite.inc
3791 dossier_horslimite.inc
3792 RU.inc
3793 dossier_observatoire.reqmo
3794 RU.class.php
3795
3796
3797 *** courrier.class ne sert a rien
3798 quartier.class form.inc et inc
3799
3800 *** zone à voir
3801 parcelle.sig
3802
3803
3804
3805 *** concat et date
3806 sql/pgsql/
3807 sql/pgsql/francais
3808
3809 ***taille/max obj
3810 action.class.php
3811 architecte.class
3812 bible.class
3813 blocnote.class
3814 civilite.class
3815 collectivite.class
3816 consultation.class
3817 destination.class
3818 destination_shon.class
3819 dossier.class DP PA CU PC PD
3820 droit.class
3821 etat
3822 evenement.class
3823 instruction.class
3824 instruction_CU.class a tester
3825 nature.class
3826 parcelle.class
3827 pos.class
3828 proprietaire.class
3829 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3830 rivoli.class
3831 service.class
3832
3833 *** requete sql/pgsql et francais OK
3834
3835 *** sig : / cadastre
3836 geom parcelle
3837 geom batiment
3838 geom dossier
3839 geom section
3840 SIG :
3841 * tab_sig
3842 pb des '' pour parcelle, dossier
3843 pb saisie multipolygon
3844 * form_sig
3845 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3846 parcelle.inc
3847 dossier.inc
3848
3849 Bugs a traiter
3850 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3851 * combo.php architecte dans dossier
3852 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3853 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3854 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3855 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3856 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3857 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3858
3859
3860 ========================================================================================
3861
3862 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3863
3864
3865 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3866 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3867 2.01(en cours)
3868
3869 a faire ->version 5.4
3870
3871 [18/03/2010] - CCRVV
3872 (bug) initialisation $path_pear
3873 - trt/numdossier.php
3874 - trt/export_sig.php
3875 - trt/export_pc.php
3876 - trt/export_dp.php
3877 - scr/orm_fenetre.php
3878 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3879
3880
3881 =======================
3882 modification de la base
3883 =======================
3884 table avis
3885 ver2.01.sql
3886 init.sql
3887
3888 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3889 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3890 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3891 - lang/francais.inc
3892 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3893
3894 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3895 trt/export_sitadel.php
3896 trt/sitadel.inc
3897 dyn/menu.inc
3898 lang/francais.inc
3899 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3900 sql/mysql/avis.form.inc
3901
3902
3903 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3904 dossier_observatoire.reqmo.inc
3905
3906 (bug) js firefox (15/12/2009)
3907 scr/edition_d.php
3908 scr/edition_p.php
3909
3910 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3911 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3912 dyn/var.inc liensig2
3913
3914
3915 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3916
3917 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3918 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3919 dossier_sig_sanspos.reqmo
3920
3921 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3922 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3923 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3924 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3925 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3926 (bug) js firefox (15/12/2009)
3927 scr/edition_d.php
3928 scr/edition_p.php
3929 dyn/style.css ->table.dossier
3930
3931
3932 version 2.00 =========================================================================================================
3933 publie le 07 juillet 2009
3934
3935 ********************************************
3936 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3937 ********************************************
3938 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3939 ajout zone solde dans travaux
3940 /data/ver_2.00.sql
3941 /data/init.sql
3942 ********************************************
3943
3944
3945 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3946
3947 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3948 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3949 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3950 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3951 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3952
3953 scripts concernés
3954 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3955 - repertoire sig
3956 -------------
3957 dyn/var.inc :
3958 -------------
3959 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3960 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3961
3962 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3963 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3964 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3965
3966 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3967
3968 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3969 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3970 dossier.class.php + dossier.form.inc
3971 init.sql + ver2.00
3972
3973 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3974 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3975
3976 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3977
3978 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3979 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3980 (bug) regle.form
3981 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3982 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3983 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3984 (bug) spg/combo et combo2.php
3985 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3986
3987
3988
3989
3990
3991
3992 version 1.09 a venir ===================================================================
3993
3994 (*) Mise a jour base de donnees :
3995 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3996 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3997
3998 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3999 dyn/menu.inc
4000 trt/export_pc.php
4001 trt/export_dp.php
4002
4003 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
4004 (bug signale par [email protected])
4005 spg/login.php
4006
4007 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
4008 index.php
4009 scr/form.php
4010 scr/tab.php
4011 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
4012
4013 (+) img/warning_utils.gif
4014
4015 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
4016 /obj/utilisateur.class.php
4017 /sql/utilisateur.inc
4018 /sql/utilisateur.form.inc
4019 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
4020
4021
4022 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
4023 nom obligatoire ?
4024
4025 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
4026 /pdf/pdflettretype_instruction.php
4027 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
4028 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
4029 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
4030
4031 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
4032 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
4033
4034 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
4035 dyn/menu.inc
4036 scr/edition_d.php
4037 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
4038 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
4039
4040 (bug) 16/05/2008 edition
4041 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
4042 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
4043 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
4044 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
4045
4046 version 1.08 ========================================================================
4047
4048 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
4049 - form.php
4050 - sous_form
4051 - form_fenetre
4052 - txform
4053
4054 *** arles 04/01/2008 :
4055 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
4056 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
4057
4058
4059 *** (+) 11/01/2007
4060
4061 - correction libelle pc_acceuil
4062 - instruction.class : non destruction delai en rejet
4063 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
4064 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
4065
4066 *** bug SANTES (09/01/2008)
4067 /spg/bible_auto.php
4068
4069 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
4070 requette terrain.dossier.inc
4071
4072 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
4073 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
4074 scr/dossier.php
4075 sql/mysql/dossier.scr.inc
4076 sql/mysql/pc.inc
4077 sql/mysql/pa.inc
4078 sql/mysql/pd.inc
4079 sql/mysql/dp.inc
4080 SIG
4081 dyn/var.inc
4082 - lien et image sig
4083 sql/mysql/terrain.form.inc
4084 - tableau de bord
4085 lien_sig1 et lien_sig
4086
4087 ***(+) import simalis 27/11/2007
4088 rec/import_sig_simalis.php
4089 scr/import
4090
4091
4092 ***(+) lien sig : 09/11/2007
4093 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
4094 data/init.sql
4095 data/ver_1.08.sql
4096 parcelle.form.php
4097 terrain.class.php
4098 terrain.form.php
4099 * image et lien sig
4100 dyn/var.inc
4101 img/sig.png
4102
4103 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
4104
4105 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
4106 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4107
4108 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
4109 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4110
4111 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
4112 style.css
4113 form.php
4114 soustabdyn.php
4115
4116 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
4117 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
4118 menu.inc
4119 PC_modificatif.inc
4120 init.sql
4121 ver_1.08.sql
4122
4123 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
4124 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
4125 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
4126 evenement.inc [sql ambigus evenement]
4127 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
4128
4129 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
4130 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
4131 pdfetiquette.php
4132 pdflettretype.php
4133 pdflettretype_instruction.php
4134
4135 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
4136 DP.inc nom de l instructeur
4137
4138
4139
4140 version 1.07 ========================================================
4141 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
4142 arles et vitrolles
4143
4144 *** (+) 27/09/2007
4145 voir bible => retour
4146 requete recepisse_DPC
4147 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
4148 numero de dossier dans saisie_consultation
4149 securite
4150
4151 *** DEBUG 20/09/2007
4152 - civilite.class.php : pb de modification
4153 - moteur de recherche: pb affichage
4154 - onglets supplementaire CU PD PA
4155 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
4156 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
4157 - instruction.class: interdire la modification de date
4158 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
4159 - ecran d aide sur tous les formulaires
4160
4161 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
4162 - scr/import.php : menu import
4163 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
4164 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
4165 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
4166 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
4167 * table terrain : zone supplementaire nom
4168 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
4169 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
4170 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
4171 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
4172 - data/mysql/sql/init.sql
4173
4174 *** DEBUG 18/09/2007 arles
4175 - init.sql : cle primaire avis
4176 - parametrage.sql = avis, bible
4177
4178 *** integration du patch 1.06-1
4179
4180 patch 1.06-1 =======================================================
4181 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
4182
4183 version 1.06 ========================================================
4184 - (+) dossier
4185 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
4186 date ouverture chantier
4187 date conformite
4188 parcelle_declare + controle
4189 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
4190 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
4191 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
4192 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
4193 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
4194 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
4195 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
4196 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
4197 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
4198 * creation dossier -> popup creation architecte
4199 * modification dossier popup demandeur et delegataire
4200 * CU : objet_dossier en haut
4201 * architecte
4202 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
4203 fax mail, note
4204 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
4205
4206 version 1.05 ========================================================
4207 - (+) moteur de recherche
4208 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
4209
4210 version 1.04 ========================================================
4211 - moteur de recherche
4212 - workflow
4213 - regles
4214 - courrier
4215
4216 version 1.01 ========================================================
4217 maquette initiale
4218 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
4219 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
4220 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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