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* Merge

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.36.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
8 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
9 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
10 appliqué.
11 Ticket #8757.
12 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
13 transmis par web service sont désormais complètes.
14 Ticket #8755.
15 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
16
17
18 3.36.0 (03/03/2017)
19 -------------------
20
21 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
22 concernant un ERP.
23 Ticket #8707.
24 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
25 désormais opérationnel.
26 Ticket #8698.
27 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
28 enjeu ADS.
29 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
30 message 213 en provenance du référentiel ERP.
31
32
33 3.35.3 (10/02/2017)
34 -------------------
35
36 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
37 d'instruction.
38 Ticket #8692.
39 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
40 l'identifiant au référentiel ERP.
41 Ticket #8695.
42
43
44 3.35.2 (26/01/2017)
45 -------------------
46
47 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
48 Ticket #8686.
49 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
50 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
51 Ticket #8684.
52
53
54 3.35.1 (06/01/2017)
55 -------------------
56
57 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
58 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
59 Ticket 8671.
60 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
61 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
62 champ est vide.
63 Ticket #8668.
64 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
65 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
66 correction.
67 Ticket #8669.
68 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
69 est, désormais, toujours effective.
70 Ticket #8666.
71 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
72 d'une consultation pour le profil qualificateur.
73 Ticket #8665.
74 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
75 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
76 Ticket #8663.
77 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
78 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
79 en cours ou passée.
80 Ticket #8664.
81
82
83 3.35.0 (15/12/2016)
84 -------------------
85
86 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
87 Ticket #8652.
88 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
89 d'instruction clôturés.
90 Ticket #8655.
91 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
92 suppression des instructions de façon chronologique.
93 Ticket #8656.
94 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
95 Ticket #8654.
96 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
97 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
98 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
99 Ticket #8658.
100 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
101 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
102 demandeurs.
103 Ticket #8657.
104
105
106 3.34.2 (29/11/2016)
107 -------------------
108
109 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
110 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
111 utilisateur.
112 Ticket #8641.
113 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
114 au ws [210] ou [211].
115
116
117 3.34.1 (22/11/2016)
118 -------------------
119
120 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
121 suivants :
122 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
123 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
124 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
125 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
126 pièces ;
127 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
128 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
129 consulter).
130 Ticket #8638.
131
132
133 3.34.0 (17/11/2016)
134 -------------------
135
136 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
137 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
138 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
139 Ticket #8475.
140 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
141 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
142 Ticket #8636.
143 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
144 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
145 la communauté.
146 Ticket #8384.
147 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
148 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
149 Ticket #8429.
150 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
151 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
152 Ticket #8619.
153 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
154 Ticket #8637.
155
156
157 3.33.1 (02/11/2016)
158 -------------------
159
160 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
161 jointe d'une consultation.
162 Ticket #8564.
163 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
164 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
165 Ticket #8612.
166 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
167 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
168 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
169 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
170 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
171 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
172 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
173 Ticket #8613.
174 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
175 affichée.
176 Ticket #8614.
177 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
178 Ticket #8623.
179
180
181 3.33.0 (21/09/2016)
182 -------------------
183
184 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
185 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
186 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
187 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
188 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
189 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
190 Ticket #8562.
191 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
192 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
193 Ticket #8568.
194 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
195 externals.
196 Ticket #8574.
197
198
199 3.32.1 (12/08/2016)
200 -------------------
201
202 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
203 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
204 Ticket #8546.
205
206
207 3.32.0 (28/07/2016)
208 -------------------
209
210 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
211 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
212 Ticket #8540.
213 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
214 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
215 Ticket #8537.
216 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
217 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
218 d'instruction.
219 Ticket #8537.
220 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
221 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
222 d'autorisation.
223 Ticket #8537.
224 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
225 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
226 Ticket #8537.
227 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
228 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
229 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
230 Ticket #8537.
231 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
232 Ticket #8538.
233 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
234 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
235 son état, et certaines données techniques.
236 Ticket #8534.
237 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
238 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
239 Ticket #8526.
240 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
241 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
242 ajouté à la requête "dossier".
243 Ticket #8452.
244 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
245 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
246 la modification de la plupart des services web de l'application.
247 Ticket #8527.
248 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
249 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
250 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
251 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
252 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
253 Ticket #8529.
254 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
255 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
256 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
257 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
258 Ticket #8416.
259 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
260 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
261 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
262 Ticket #8515.
263 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
264 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
265 Ticket #8474.
266 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
267 d'information dans le fichier var/log/services.log
268 Ticket #8528.
269 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
270 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
271 Ticket #8452.
272
273
274 3.31.0 (30/06/2016)
275 -------------------
276
277 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
278 possédant tous les droits.
279 Ticket #8400.
280 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
281 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
282 surfaces issues de la transformation.
283 Ticket #8380.
284 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
285 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
286 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
287 nouveau pour l'export SITADEL.
288 Ticket #8285.
289 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
290 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
291 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
292 Ticket #8378.
293 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
294 demandes d'avis.
295 Ticket #8358.
296 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
297 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
298 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
299 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
300 Ticket #8289.
301 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
302 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
303 la consultation.
304 Tickets #8292, #8293 et #8326.
305 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
306 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
307 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
308 existant.
309 Ticket #8270.
310 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
311 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
312 Ticket #8388.
313 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
314 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
315 paramétrage du type de dossier d'instruction.
316 Ticket #8261.
317 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
318 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
319 Ticket #8291.
320 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
321 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
322 Ticket #8359.
323 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
324 Ticket #8281.
325 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
326 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
327 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
328 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
329 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
330 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
331 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
332 mis à jour.
333 Ticket #8259
334
335 3.30.0 (08/06/2016)
336 -------------------
337
338 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
339 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
340 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
341 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
342 Ticket #8277.
343 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
344 actives synchronisées depuis le SIG.
345 Ticket #8276.
346 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
347 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
348 Ticket #8267.
349 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
350 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
351 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
352 Ticket #8258.
353 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
354 maintenue.
355 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
356 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
357 bord des utilisateurs.
358 Ticket #8269.
359 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
360 à un dossier d'instruction clôturé.
361 Ticket #8266.
362
363
364 3.29.0 (26/05/2016)
365 -------------------
366
367 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
368 multi-collectivités.
369 Ticket #8263.
370 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
371 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
372 Ticket #8260.
373 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
374 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
375 Ticket #8251.
376 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
377 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
378 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
379 collectivité.
380 Ticket #8252.
381 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
382 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
383 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
384 Ticket #8250.
385
386
387 3.28.0 (17/05/2016)
388 -------------------
389
390 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
391 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
392 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
393 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
394 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
395 existantes.
396 Ticket #8246.
397 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
398 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
399 Ticket #8237.
400 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
401 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
402 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
403 données techniques.
404 Ticket #8247.
405 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
406 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
407 Ticket #8238.
408 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
409 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
410 Ticket #8243.
411 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
412 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
413 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
414 Ticket #8241.
415 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
416 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
417 par collectivité.
418 Ticket #8245.
419 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
420 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
421 Ticket #8244.
422 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
423 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
424 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
425 rattaché à la communauté de communes.
426 Ticket #8239.
427 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
428 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
429 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
430 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
431 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
432 Ticket #8240.
433 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
434 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
435 Ticket #8248.
436 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
437 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
438 Ticket #8242.
439
440
441 3.27.0 (21/04/2016)
442 -------------------
443
444 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
445 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
446 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
447 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
448 à la date du jour.
449 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
450 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
451 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
452 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
453 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
454 désormais correctes.
455 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
456 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
457 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
458 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
459 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
460 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
461 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
462 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
463 documents du dossier.
464 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
465 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
466 opérateurs &&, ||, == et !=.
467 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
468 disponibles sur les éditions des consultations.
469 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
470 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
471 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
472 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
473 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
474 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
475 réception.
476 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
477 d'avis passées.
478 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
479 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
480 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
481 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
482 le DI courant.
483
484
485 3.26.2 (15/03/2016)
486 -------------------
487
488 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
489 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
490
491
492 3.26.1 (14/03/2016)
493 -------------------
494
495 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
496 dans les compléments d'instruction.
497
498
499 3.26.0 (11/03/2016)
500 -------------------
501
502 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
503 consulter leurs autorisations.
504 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
505 exports SITADEL.
506 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
507 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
508 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
509 modification du répertoire + Refonte.
510 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
511 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
512
513
514 3.25.0 (11/02/2016)
515 -------------------
516
517 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
518 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
519 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
520 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
521 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
522 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
523 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
524 nouvelles versions des CERFA.
525 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
526 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
527 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
528 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
529 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
530 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
531 unitairement).
532
533
534 3.24.0 (13/01/2016)
535 -------------------
536
537 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
538 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
539
540
541 3.23.0 (07/01/2016)
542 -------------------
543
544 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
545 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
546 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
547 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
548 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
549 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
550 Code de l'urbanisme.
551 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
552
553
554 3.22.0 (22/12/2015)
555 -------------------
556
557 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
558 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
559 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
560 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
561 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
562 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
563 instruit.
564
565
566 3.21.1 (14/12/2015)
567 -------------------
568
569 * Aucun changement.
570
571
572 3.21.0 (09/12/2015)
573 -------------------
574
575 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
576 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
577 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
578 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
579 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
580 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
581 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
582 ceux liés à la communauté.
583 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
584 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
585 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
586 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
587 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
588 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
589 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
590 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
591 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
592 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
593 désormais ce n'est plus le cas.
594 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
595 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
596 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
597
598
599 3.20.1 (19/11/2015)
600 -------------------
601
602 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
603 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
604 est présente sur l'événement retour.
605
606
607 3.20.0 (17/11/2015)
608 -------------------
609
610 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
611 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
612 est présente sur l'événement retour.
613 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
614 l'effectif des ERP.
615 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
616 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
617 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
618 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
619 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
620 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
621
622
623 3.19.5 (03/11/2015)
624 -------------------
625
626 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
627 dans le récépissé de dépôt.
628
629
630 3.19.4 (29/10/2015)
631 -------------------
632
633 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
634 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
635 niveau 1) n'était pas paramétré.
636 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
637 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
638 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
639 message de validation du formulaire de la demande.
640
641
642 3.19.3 (13/10/2015)
643 -------------------
644
645 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
646 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
647 qui leurs sont affectés.
648 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
649 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
650
651
652 3.19.2 (08/10/2015)
653 -------------------
654
655 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
656 consultation
657
658
659 3.19.1 (02/10/2015)
660 -------------------
661
662 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
663 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
664
665
666 3.19.0 (01/10/2015)
667 -------------------
668
669 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
670 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
671 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
672 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
673 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
674 utilisation.
675 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
676 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
677 fonctionnement du widget.
678 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
679 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
680 techniques.
681 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
682 dossiers.
683 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
684 'infos profil'.
685 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
686 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
687 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
688 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
689 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
690 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
691 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
692 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
693 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
694 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
695 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
696 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
697 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
698 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
699 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
700 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
701 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
702 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
703 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
704 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
705 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
706 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
707 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
708 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
709 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
710 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
711 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
712 pour corriger cette erreur.
713 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
714 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
715 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
716 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
717 peut proposer une autre décision" corrigée.
718 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
719 proposée par la communauté de commune.
720 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
721 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
722 sur un dossier d'autorisation.
723
724
725 3.18.1 (07/09/2015)
726 -------------------
727
728 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
729 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
730 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
731
732
733 3.18.0 (31/08/2015)
734 -------------------
735
736 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
737 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
738 C'est corrigé.
739 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
740 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
741 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
742 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
743 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
744 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
745 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
746 l'état "Incomplet notifié".
747 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
748 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
749 de statistique avancée.
750 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
751 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
752 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
753 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
754 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
755 existe.
756 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
757 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
758 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
759 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
760 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
761 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
762 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
763 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
764 pour les utilisateurs multi.
765 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
766 dans le registre d'affichage réglementaire.
767 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
768 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
769 en commission ne fonctionnait pas.
770 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
771 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
772
773 3.17.4 (18/08/2015)
774 -------------------
775
776 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
777 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
778 corrigé.
779
780
781 3.17.3 (10/08/2015)
782 -------------------
783
784 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
785 de statistique avancée.
786 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
787
788
789 3.17.2 (06/08/2015)
790 -------------------
791
792 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
793
794 3.17.1 (29/07/2015)
795 -------------------
796
797 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
798 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
799 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
800 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
801
802
803 3.17.0 (24/07/2015)
804 -------------------
805
806 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
807 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
808 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
809 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
810 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
811 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
812 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
813 des impositions.
814 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
815 plusieurs fois.
816 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
817 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
818
819 3.16.1 (22/07/2015)
820 -------------------
821
822 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
823 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
824 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
825 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
826 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
827 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
828 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
829 "Dossiers limites à 15 jours".
830 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
831 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
832 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
833 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
834 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
835 l'import de données antérieures.
836 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
837 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
838 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
839 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
840
841
842
843 3.16.0 (19/06/2015)
844 -------------------
845
846 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
847 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
848 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
849 lors d'un dépôt de demande
850 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
851 d'ads2007
852 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
853 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
854 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
855 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
856 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
857 défaut est maintenant sélectionné
858 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
859 de pages que de logos. C'est corrigé.
860
861
862 3.15.1 (13/05/2015)
863 -------------------
864
865 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
866 événements d'instruction
867 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
868 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
869
870
871 3.15.0 (07/05/2015)
872 -------------------
873
874 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
875 lettres types
876 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
877 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
878 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
879
880
881 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
882 -----------------------
883
884 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
885 proposer une autre décision.
886 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
887 d'instruction.
888
889
890 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
891 -----------------------
892
893 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
894 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
895 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
896 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
897 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
898 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
899 d'instruction.
900 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
901 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
902 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
903 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
904 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
905 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
906 les bibles.
907
908
909 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
910 -----------------------
911
912 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
913 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
914 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
915 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
916 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
917 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
918 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
919 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
920 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
921 pour incrémenter le numéro de dossier.
922 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
923 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
924 dossier.
925
926
927 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
928 -----------------------
929
930 * Aucun changement.
931
932
933 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
934 -----------------------
935
936 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
937
938
939 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
940 -----------------------
941
942 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
943 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
944 modification des événements d'instruction.
945 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
946 pas.
947 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
948 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
949 une erreur de base de données se produisait.
950 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
951 remplis, une erreur de base de données se produisait.
952 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
953 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
954 corrigé.
955 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
956 pétitionnaire. C'est corrigé.
957 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
958 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
959 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
960 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
961 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
962 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
963
964 3.14.0-b16 (18/03/2015)
965 -----------------------
966
967 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
968 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
969 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
970 dossier concerné dans les éditions.
971 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
972 dans les tableaux correspondants
973 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
974 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
975 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
976 visualisation du dossier.
977 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
978 contrôles de légalité.
979
980
981 3.14.0-b15 (10/03/2015)
982 -----------------------
983
984 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
985
986
987 3.14.0-b14 (24/02/2015)
988 -----------------------
989
990 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
991 d'instruction.
992 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
993 SITADEL.
994 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
995 anormalement présents (instructeurs et signataires).
996 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
997 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
998 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
999 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1000 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1001 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1002 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1003 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1004
1005
1006 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1007 -----------------------
1008
1009 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1010 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1011 C'est corrigé.
1012 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1013 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1014
1015
1016 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1017 -----------------------
1018
1019 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1020 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1021 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1022 consultés au moins une fois.
1023
1024
1025 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1026 -----------------------
1027
1028 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1029 corrects.
1030 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1031 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1032 Un script correctif a été ajouté.
1033 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1034 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1035 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1036 fonctionnelle.
1037
1038 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1039 -----------------------
1040
1041 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1042 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1043 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1044 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1045 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1046
1047
1048 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1049 ----------------------
1050
1051 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1052 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1053 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1054 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1055
1056
1057 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1058 ----------------------
1059
1060 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1061 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1062 renvoyées.
1063 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1064 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1065
1066
1067 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1068 ----------------------
1069 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1070 consultation multiple. C'est corrigé.
1071 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1072 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1073 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1074 de l'import de document numérisés.
1075 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1076 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1077
1078
1079 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1080 ----------------------
1081 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1082 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1083 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1084 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1085 * Mise à jour de la documentation.
1086
1087 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1088 ----------------------
1089 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1090 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1091 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1092 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1093 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1094 * Mise à jour de la documentation.
1095
1096 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1097 ----------------------
1098 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1099 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1100 interval de date.
1101 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1102 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1103 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1104 l'ajout de la demande.
1105 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1106 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1107 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1108 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1109 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1110 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1111 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1112 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1113 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1114 C'est corrigé.
1115 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1116 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1117 d'instruction "avis du maire".
1118 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1119 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1120 dans les loggues des documents numérisés.
1121 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1122 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1123 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1124 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1125 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1126 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1127 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1128 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1129 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1130 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1131 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1132 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1133 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1134 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1135 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1136 * Mise à jour de la documentation.
1137
1138 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1139 ----------------------
1140 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1141 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1142 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1143 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1144 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1145 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1146 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1147 framework.
1148 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1149 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1150 * Mise à jour de la documentation.
1151
1152 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1153 ----------------------
1154 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1155 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1156 doublons.
1157 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1158 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1159 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1160 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1161 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1162 * Mise à jour de la documentation.
1163
1164 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1165 ----------------------
1166 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1167 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1168 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1169 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1170 * Mise à jour de la documentation.
1171
1172 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1173 -----------------------
1174 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1175 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1176 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1177 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1178 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1179 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1180 celles configurées dans le paramétrage du service.
1181 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1182 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1183 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1184 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1185 inutile "Consultations des services :".
1186 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1187 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1188 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1189 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1190 dates" du menu "Suivi".
1191 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1192 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1193 ce ne sont pas des arrêtés.
1194 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1195 les services consultés.
1196 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1197 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1198 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1199 * Mise à jour de la documentation.
1200
1201 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1202 -----------------------
1203 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1204 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1205 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1206 la même que la date limite.
1207 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1208 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1209 les puces des listes ont été modifiées.
1210 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1211 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1212 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1213 d'instruction "avis du maire".
1214 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1215 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1216 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1217 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1218 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1219 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1220 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1221 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1222 des surcharges om_*.
1223 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1224 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1225 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1226 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1227 * Mise à jour de la documentation.
1228
1229 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1230 -----------------------
1231 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1232 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1233 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1234 rencontrés.
1235 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1236 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1237 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1238 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1239 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1240 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1241 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1242 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1243 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1244 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1245 à l'événement d'instruction.
1246 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1247 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1248 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1249 visualisation du dossier d'instruction.
1250 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1251 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1252 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1253 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1254 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1255 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1256 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1257 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1258 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1259 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1260 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1261 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1262 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1263 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1264 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1265 constamment affichés.
1266 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1267 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1268 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1269 et non son libellé.
1270 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1271 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1272 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1273 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1274 * Mise à jour de la documentation.
1275
1276 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1277 -----------------------
1278 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1279 pdf du dossier et sous-états de commission.
1280 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1281 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1282 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1283 commission d'un dossier d'instruction
1284 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1285 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1286 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1287 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1288 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1289 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1290 d'instruction.
1291 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1292 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1293 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1294 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1295 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1296 d'instruction qui lui était affectée.
1297 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1298 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1299 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1300 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1301 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1302 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1303 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1304 sous-groupe lié à une contrainte
1305 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1306 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1307 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1308 * Mise à jour de la documentation.
1309
1310 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1311 -----------------------
1312 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1313 d'autorisation
1314 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1315 d'événement d'instruction
1316 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1317 est affiché
1318 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1319 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1320 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1321 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1322 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1323 des classes génériques
1324 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1325 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1326 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1327 de consultations multiples.
1328 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1329 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1330 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1331 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1332 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1333 pour ces dossiers est affichée.
1334 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1335 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1336 documents numérisés
1337 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1338 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1339 * Mise à jour de la documentation.
1340
1341 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1342 -----------------------
1343 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1344 notifié' d'un dossier d'instruction
1345 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1346 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1347 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1348 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1349 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1350 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1351 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1352 le menu "Récépissé".
1353 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1354 correction de la date limite affichée.
1355 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1356 visualisation du dossier d'instruction
1357 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1358 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1359 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1360 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1361 déjà géolocalisés.
1362 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1363 de lettres RAR.
1364 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1365 d'adresse.
1366 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1367 consultations.
1368 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1369 dernier caractère était masqué.
1370 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1371 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1372 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1373 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1374 identifiant.
1375 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1376 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1377 n'a pas de lettre-type associée.
1378 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1379 dossier incomplet.
1380 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1381 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1382 * Mise à jour de la documentation.
1383
1384 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1385 -----------------------
1386 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1387 modification d'un dossier d'instruction.
1388 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1389 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1390 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1391 du dossier d'autorisation.
1392 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1393 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1394 demande d'avis.
1395 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1396 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1397 * Mise à jour de la documentation.
1398
1399 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1400 ----------------------
1401 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1402 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1403 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1404 numéro d'événement d'instruction.
1405 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1406 arretés.
1407 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1408 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1409 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1410 maintenant uniques.
1411 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1412 d'un document.
1413 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1414 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1415 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1416 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1417 'arrete'.
1418 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1419 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1420 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1421 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1422 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1423 d'instruction.
1424 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1425 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1426 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1427 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1428 corrigé.
1429 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1430 "instruction".
1431 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1432 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1433 * Mise à jour de la documentation.
1434
1435 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1436 ----------------------
1437 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1438 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1439 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1440 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1441 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1442 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1443 demandes d'avis passées.
1444 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1445 qu'administrateurs.
1446 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1447 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1448 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1449 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1450 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1451 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1452 tableau sur tous les sous-état.
1453 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1454 zoomer.
1455 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1456 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1457 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1458 l'ordre des onglets.
1459 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1460 dossier.
1461 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1462 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1463 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1464 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1465 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1466 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1467 droite du tableau des demandes passées.
1468 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1469 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1470 consultés.
1471 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1472 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1473 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1474 l'éditeur amélioré.
1475 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1476 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1477 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1478 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1479 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1480 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1481 consultation.
1482 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1483 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1484 données se produisait. C'est corrigé.
1485 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1486 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1487 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1488 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1489 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1490 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1491 sur un événement non finalisé.
1492 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1493 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1494 * Mise à jour de la documentation.
1495
1496 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1497 ----------------------
1498 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1499 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1500 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1501 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1502 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1503 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1504 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1505 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1506 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1507 d'autorisation : cela est corrigé.
1508 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1509 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1510 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1511 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1512 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1513 (PRO, ANNULL, etc.).
1514 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1515 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1516 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1517 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1518 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1519 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1520 "Statistiques à la demande".
1521 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1522 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1523 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1524 remplacement par 2 au lieu de 1.
1525 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1526 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1527 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1528 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1529 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1530 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1531 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1532 * Mise à jour de la documentation.
1533
1534 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1535 ----------------------
1536 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1537 demande d'annulation de l'autorisation
1538 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1539 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1540 date d'envoi.
1541 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1542 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1543 C'est corrigé.
1544 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1545 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1546 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1547 l'autorité compétente "État".
1548 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1549 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1550 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1551 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1552 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1553 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1554 * Mise à jour de la documentation.
1555
1556 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1557 --------------------------
1558 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1559 l'événement retour n'est pas valide.
1560 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1561 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1562 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1563 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1564 dans les lettres RAR.
1565 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1566 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1567 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1568 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1569 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1570 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1571 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1572 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1573 retirées.
1574 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1575 pour plus de lisibilité.
1576 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1577 majoration sans RAR'.
1578 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1579 dossiers à planifier.
1580 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1581 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1582 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1583 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1584 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1585 d'instruction.
1586 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1587 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1588 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1589 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1590 comportant plus de cinq caractères.
1591 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1592 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1593 * Mise à jour de la documentation.
1594
1595 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1596 ----------------------
1597 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1598 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1599 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1600 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1601 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1602 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1603 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1604 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1605 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1606 numéros multiples.
1607 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1608 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1609 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1610 instructeurs.
1611 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1612 en pied de page. C'est corrigé.
1613 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1614 faut toutefois le re-paramétrer.
1615 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1616 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1617 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1618 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1619 l'ajout d'un événement d'instruction.
1620 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1621 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1622 défaut et élargissement des champs texte complété.
1623 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1624 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1625 "autre correspondant".
1626 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1627 tous les états et lettres-type.
1628 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1629 - [delai_service] pour les consultations,
1630 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1631 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1632 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1633 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1634 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1635 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1636 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1637 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1638 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1639 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1640 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1641 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1642 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1643 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1644 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1645 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1646 dans le tableau du sous-état instruction.
1647 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1648 modification d'une instruction.
1649 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1650 d'autorisation.
1651 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1652 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1653 * Mise à jour de la documentation.
1654
1655 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1656 ----------------------
1657 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1658 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1659 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1660 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1661 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1662 de page.
1663 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1664 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1665 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1666 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1667 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1668 d'instruction.
1669 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1670 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1671 "Terrain".
1672 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1673 dans la table demandeur.
1674 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1675 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1676 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1677 formulaire d'ajout d'instructions.
1678 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1679 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1680 'date de retour RAR' est non modifiable.
1681 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1682 d'instructon est non modifiable.
1683 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1684 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1685 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1686 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1687 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1688 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1689 pour État'.
1690 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1691 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1692 * Mise à jour de la documentation.
1693
1694 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1695 ----------------------
1696 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1697 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1698 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1699 l'affichage des codes barres.
1700 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1701 le document était tout de même finalisé.
1702 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1703 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1704 avoir plus de trois opérandes.
1705 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1706 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1707 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1708 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1709 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1710 les éditions
1711 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1712 archives.
1713 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1714 correctement.
1715 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1716 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1717 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1718 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1719 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1720 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1721 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1722 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1723 * Mise à jour de la documentation.
1724
1725 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1726 ----------------------
1727 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1728 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1729 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1730 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1731 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1732 instructions et ajouter des consultations.
1733 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1734 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1735 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1736 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1737 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1738 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1739 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1740 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1741 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1742 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1743 d'autorisation et d'instruction.
1744 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1745 pouvaient ne pas apparaître.
1746 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1747 listes de dossiers d'instruction.
1748 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1749 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1750 * Mise à jour de la documentation.
1751
1752 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1753 ----------------------
1754 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1755
1756 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1757 ----------------------
1758 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1759 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1760 le dossier d'instruction.
1761 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1762 requête "instruction".
1763 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1764 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1765 fil d'Ariane.
1766 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1767 sera affichée à l'utilisateur.
1768 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1769 dossier d'instruction.
1770 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1771 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1772 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1773 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1774 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1775 des destinations des données techniques.
1776 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1777 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1778
1779 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1780 ----------------------
1781 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1782 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1783 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1784 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1785 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1786 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1787 sont nécessaires.
1788
1789 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1790 ----------------------
1791 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1792 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1793 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1794 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1795 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1796 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1797 la génération des édition)
1798 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1799 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1800 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1801 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1802 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1803 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1804 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1805 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1806 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1807 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1808 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1809 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1810 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1811 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1812 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1813 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1814 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1815 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1816 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1817 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1818 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1819 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1820 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1821 éditions du dossier d'instruction.
1822 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1823 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1824 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1825 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1826 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1827 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1828 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1829 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1830 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1831 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1832 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1833 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1834 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1835 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1836 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1837 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1838 nouveau dossier d'instruction.
1839 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1840 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1841 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1842 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1843 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1844 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1845 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1846 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1847 modifier.
1848 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1849 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1850 l'instructeur.
1851 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1852 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1853 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1854 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1855 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1856 * Mise à jour de la documentation.
1857
1858 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1859 ----------------------
1860
1861 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1862 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1863 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1864 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1865 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1866 d'instruction "principal".
1867 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1868 être envoyé au référenciel.
1869 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1870 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1871 DI n'est accepté.
1872 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1873 l'ajout d'une nouvelle demande.
1874 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1875 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1876 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1877 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1878 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1879 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1880 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1881 * Mise à jour de la documentation.
1882
1883 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1884 ----------------------
1885 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1886 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1887 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1888 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1889 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1890 ayant servi à rédiger le courrier.
1891 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1892 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1893 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1894 réception de l'AR (événement lié).
1895 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1896 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1897 dossier AT vers le référentiel ERP.
1898 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1899 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1900 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1901 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1902 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1903 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1904 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1905 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1906 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1907 'instruction' servant aux éditions.
1908 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1909
1910 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1911 ----------------------
1912
1913 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1914 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1915 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1916 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1917 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1918 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1919 infobulle.
1920 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1921 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1922 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1923 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1924 ou accepté.
1925 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1926 compétente est définie par événement d'instruction.
1927 * Doc - Mise à jour de la documentation
1928
1929 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1930 ---------------------
1931
1932 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1933 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1934 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1935 de l'année de la date de la demande.
1936 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1937 et avis_consultation pour la reprise de données.
1938 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1939 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1940 par rapport au libelle.
1941 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1942 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1943 categorie_demandeur.
1944 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1945 événement d'instruction.
1946 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1947 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1948 fonctionnait pas, problème corrigé.
1949 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1950 onglet.
1951 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1952 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1953 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1954 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1955 trouvées faussées.
1956 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1957 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1958 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1959 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1960 et le DI associé.
1961 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1962 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1963 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1964 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1965 visualisation du dossier d'instruction.
1966 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1967 utilisateurs avec un LDAP.
1968 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1969 lors de la création de la demande.
1970 * Doc - Mise à jour de la documentation
1971
1972 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1973 ---------------------
1974
1975 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1976 dossiers à qualifier.
1977 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1978 dernier dossier d'instruction
1979 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1980 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1981 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1982 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1983 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1984 événement d'instruction.
1985 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1986 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1987 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1988 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1989 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1990 tableau et le formulaire.
1991 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1992 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1993 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1994 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1995 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1996 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1997 quartier et celui des parcelles.
1998 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1999 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2000 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2001 parcelle.
2002 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2003 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2004 * Mise à jour de la documentation.
2005
2006 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2007 ---------------------
2008
2009 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2010 du répertoire pour la numérisation.
2011 * Evol - Support du SIG Elyx.
2012 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2013 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2014 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2015 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2016 demande à partir de la référence cadastrale.
2017 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2018 rapport d'instruction.
2019 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2020 consultation de la liste des dossiers limites.
2021
2022
2023 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2024 ---------------------
2025
2026 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2027 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2028 sur ce même dossier.
2029 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2030 dans une base de données déjà populées.
2031
2032
2033 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2034 ---------------------
2035
2036 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2037 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2038 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2039 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2040 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2041 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2042 états.
2043 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2044 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2045 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2046 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2047 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2048 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2049 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2050 techniques.
2051 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2052 service consulté, guichet unique.
2053 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2054 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2055 DA.
2056 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2057 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2058 juillet 2013.
2059 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2060 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2061 la visualisation du dossier d'instruction.
2062 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2063 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2064 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2065 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2066 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2067 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2068 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2069 Qualification -> Architecte Fréquent.
2070 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2071 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2072 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2073 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2074 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2075 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2076 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2077 techniques et des lots en cours de validité.
2078 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2079 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2080 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2081 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2082 d'une instruction.
2083 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2084 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2085 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2086 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2087 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2088 plus dans le widget.
2089 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2090 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2091 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2092 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2093 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2094 retournée.
2095 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2096 les pièces numérisées.
2097 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2098 paramétrage de celui-ci.
2099 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2100 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2101 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2102 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2103 lien_dossier_lot.
2104 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2105 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2106 * Mise à jour de la documentation.
2107
2108
2109 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2110 ---------------------
2111
2112 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2113 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2114 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2115 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2116 droite.
2117 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2118 pour les instructions de type "arrêté".
2119 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2120 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2121 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2122 affichés.
2123 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2124 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2125 tacite" à la place de "accord tacite".
2126 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2127 été renommé "terrain_adresse_voie".
2128 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2129 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2130 par page.
2131 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2132 nécessaire.
2133 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2134 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2135 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2136 * Mise à jour de la documentation.
2137
2138
2139 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2140 ---------------------
2141
2142 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2143 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2144 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2145 pas.
2146 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2147 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2148 opérationnelle.
2149 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2150 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2151 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2152 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2153 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2154 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2155 impossible.
2156 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2157 le dossier est clôturé.
2158 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2159 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2160 spécifiques aux documents arrêtés.
2161 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2162 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2163 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2164 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2165 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2166 cela fonctionne.
2167 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2168 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2169 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2170 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2171 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2172 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2173 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2174 formulaire des demandeurs.
2175 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2176 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2177 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2178 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2179 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2180 modifiables.
2181 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2182 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2183 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2184 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2185 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2186 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2187 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2188 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2189
2190
2191 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2192 ---------------------
2193
2194 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2195 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2196 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2197 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2198 automatiquement finalisé ;
2199 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2200 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2201 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2202 actions ;
2203 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2204 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2205 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2206 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2207 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2208 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2209 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2210 est automatiquement finalisé ;
2211 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2212 automatiquement finalisé.
2213 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2214 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2215 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2216 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2217 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2218 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2219 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2220 sa division.
2221 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2222 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2223 formulaire de la demande.
2224 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2225 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2226 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2227 d'affichage.
2228 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2229 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2230 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2231
2232
2233 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2234 ---------------------
2235
2236 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2237 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2238 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2239 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2240 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2241 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2242 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2243 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2244 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2245 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2246 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2247 en prévision du développement pour les statistiques.
2248 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2249 et le daact.
2250 * Optimisation du code.
2251 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2252 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2253 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2254 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2255 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2256 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2257 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2258 code.
2259 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2260 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2261 sans avoir séléctionné d'événement.
2262
2263
2264 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2265 ---------------------
2266
2267 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2268 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2269 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2270 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2271 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2272 la règle de numérotation des DI.
2273 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2274 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2275 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2276 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2277 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2278 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2279 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2280 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2281 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2282 dossier d'autorisation.
2283 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2284 techniques.
2285 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2286 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2287 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2288 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2289 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2290 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2291 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2292 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2293 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2294 de bases de données.
2295 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2296 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2297 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2298 Génération de bordereaux.
2299 * Mise à jour de la documentation.
2300 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2301 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2302 est disponible à l'administrateur.
2303 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2304 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2305 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2306 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2307 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2308 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2309 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2310 d'autorisation.
2311
2312
2313 3.3.0-a6
2314
2315 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2316
2317 3.3.0-a5
2318
2319 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2320 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2321
2322 3.3.0-a4
2323
2324 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2325 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2326
2327 3.3.0-a3
2328
2329 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2330
2331 3.3.0-a2
2332
2333
2334
2335 3.1.0-b1
2336
2337 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2338
2339 3.0.0rc2
2340
2341 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2342 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2343
2344
2345 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2346
2347 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2348 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2349 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2350
2351 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2352
2353 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2354
2355 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2356 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2357
2358 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2359 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2360 [Florent MICHON][atReal]
2361
2362 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2363
2364 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2365
2366 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2367 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2368 * ajout du milti polygon et multi ligne
2369
2370 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2371 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2372 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2373
2374 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2375
2376 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2377
2378 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2379
2380 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2381
2382 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2383
2384 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2385
2386 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2387 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2388
2389
2390
2391
2392 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2393 ----------------------
2394 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2395
2396
2397 *** mise en place operationnelle a arles
2398 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2399 - correction des états arles
2400 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2401 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2402 - ajout du champ description dans dossier
2403 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2404 - correction des liens sur les cartes
2405 - enlever regle du menu
2406 - recherche bible.inc
2407 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2408 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2409 - mise en oeuvre de la securite
2410
2411
2412 *** correction post operationnelle
2413 * mise en place d un schema postgresql
2414 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2415 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2416 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2417 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2418 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2419 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2420 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2421 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2422 * correction du parametrage.sql :
2423 rajout de sequence cree pour :
2424 categorie_demandeur
2425 destination,
2426 modification sequence de bible
2427
2428
2429 correction openMairie tab_sig.php
2430 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2431 if($fond_bing=="Oui" )
2432 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2433
2434
2435
2436
2437 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2438 ---------------------
2439
2440 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2441 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2442
2443 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2444 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2445
2446 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2447 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2448
2449 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2450 [atReal][Florent MICHON]
2451
2452
2453 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2454 ---------------------
2455
2456 *
2457
2458 correction saut de page lettretypeinstruction
2459 correction sitadel
2460 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2461 correction reqmo
2462 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2463
2464
2465 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2466 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2467 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2468 * instruction : enlever le debug ***
2469 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2470 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2471
2472 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2473 - ensemble des composants
2474 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2475
2476
2477
2478 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2479 Correctif bug CU (fr)
2480 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2481 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2482
2483 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2484 lang/francais.inc :
2485
2486 (bug)
2487 * en creation/modification
2488 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2489 * en suppression
2490 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2491 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2492 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2493 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2494 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2495
2496 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2497
2498 (bug)
2499 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2500 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2501 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2502 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2503 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2504 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2505 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2506 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2507 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2508
2509 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2510 -> etat corriges
2511 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2512 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2513 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2514 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2515
2516 ===================================================================================
2517
2518 Modifs demandées 30/07/2010
2519
2520 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2521
2522 - avis sur les dossiers
2523 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2524 pgsql/ ...
2525 - avis dans les états
2526 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2527 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2528
2529
2530
2531 =======================================
2532 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2533 =======================================
2534 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2535
2536
2537 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2538 delai.inc
2539 consultation_horslimite.inc
2540 PC_horslimite.inc
2541 PD_horslimite.inc
2542 dossier_horslimite.inc
2543 RU.inc
2544 dossier_observatoire.reqmo
2545 RU.class.php
2546
2547
2548 *** courrier.class ne sert a rien
2549 quartier.class form.inc et inc
2550
2551 *** zone à voir
2552 parcelle.sig
2553
2554
2555
2556 *** concat et date
2557 sql/pgsql/
2558 sql/pgsql/francais
2559
2560 ***taille/max obj
2561 action.class.php
2562 architecte.class
2563 bible.class
2564 blocnote.class
2565 civilite.class
2566 collectivite.class
2567 consultation.class
2568 destination.class
2569 destination_shon.class
2570 dossier.class DP PA CU PC PD
2571 droit.class
2572 etat
2573 evenement.class
2574 instruction.class
2575 instruction_CU.class a tester
2576 nature.class
2577 parcelle.class
2578 pos.class
2579 proprietaire.class
2580 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2581 rivoli.class
2582 service.class
2583
2584 *** requete sql/pgsql et francais OK
2585
2586 *** sig : / cadastre
2587 geom parcelle
2588 geom batiment
2589 geom dossier
2590 geom section
2591 SIG :
2592 * tab_sig
2593 pb des '' pour parcelle, dossier
2594 pb saisie multipolygon
2595 * form_sig
2596 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2597 parcelle.inc
2598 dossier.inc
2599
2600 Bugs a traiter
2601 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2602 * combo.php architecte dans dossier
2603 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2604 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2605 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2606 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2607 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2608 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2609
2610
2611 ========================================================================================
2612
2613 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2614
2615
2616 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2617 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2618 2.01(en cours)
2619
2620 a faire ->version 5.4
2621
2622 [18/03/2010] - CCRVV
2623 (bug) initialisation $path_pear
2624 - trt/numdossier.php
2625 - trt/export_sig.php
2626 - trt/export_pc.php
2627 - trt/export_dp.php
2628 - scr/orm_fenetre.php
2629 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2630
2631
2632 =======================
2633 modification de la base
2634 =======================
2635 table avis
2636 ver2.01.sql
2637 init.sql
2638
2639 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2640 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2641 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2642 - lang/francais.inc
2643 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2644
2645 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2646 trt/export_sitadel.php
2647 trt/sitadel.inc
2648 dyn/menu.inc
2649 lang/francais.inc
2650 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2651 sql/mysql/avis.form.inc
2652
2653
2654 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2655 dossier_observatoire.reqmo.inc
2656
2657 (bug) js firefox (15/12/2009)
2658 scr/edition_d.php
2659 scr/edition_p.php
2660
2661 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2662 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2663 dyn/var.inc liensig2
2664
2665
2666 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2667
2668 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2669 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2670 dossier_sig_sanspos.reqmo
2671
2672 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2673 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2674 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2675 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2676 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2677 (bug) js firefox (15/12/2009)
2678 scr/edition_d.php
2679 scr/edition_p.php
2680 dyn/style.css ->table.dossier
2681
2682
2683 version 2.00 =========================================================================================================
2684 publie le 07 juillet 2009
2685
2686 ********************************************
2687 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2688 ********************************************
2689 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2690 ajout zone solde dans travaux
2691 /data/ver_2.00.sql
2692 /data/init.sql
2693 ********************************************
2694
2695
2696 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2697
2698 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2699 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2700 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2701 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2702 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2703
2704 scripts concernés
2705 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2706 - repertoire sig
2707 -------------
2708 dyn/var.inc :
2709 -------------
2710 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2711 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2712
2713 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2714 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2715 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2716
2717 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2718
2719 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2720 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2721 dossier.class.php + dossier.form.inc
2722 init.sql + ver2.00
2723
2724 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2725 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2726
2727 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2728
2729 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2730 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2731 (bug) regle.form
2732 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2733 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2734 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2735 (bug) spg/combo et combo2.php
2736 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2737
2738
2739
2740
2741
2742
2743 version 1.09 a venir ===================================================================
2744
2745 (*) Mise a jour base de donnees :
2746 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2747 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2748
2749 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2750 dyn/menu.inc
2751 trt/export_pc.php
2752 trt/export_dp.php
2753
2754 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2755 (bug signale par [email protected])
2756 spg/login.php
2757
2758 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2759 index.php
2760 scr/form.php
2761 scr/tab.php
2762 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2763
2764 (+) img/warning_utils.gif
2765
2766 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2767 /obj/utilisateur.class.php
2768 /sql/utilisateur.inc
2769 /sql/utilisateur.form.inc
2770 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2771
2772
2773 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2774 nom obligatoire ?
2775
2776 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2777 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2778 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2779 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2780 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2781
2782 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2783 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2784
2785 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2786 dyn/menu.inc
2787 scr/edition_d.php
2788 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2789 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2790
2791 (bug) 16/05/2008 edition
2792 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2793 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2794 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2795 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2796
2797 version 1.08 ========================================================================
2798
2799 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2800 - form.php
2801 - sous_form
2802 - form_fenetre
2803 - txform
2804
2805 *** arles 04/01/2008 :
2806 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2807 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2808
2809
2810 *** (+) 11/01/2007
2811
2812 - correction libelle pc_acceuil
2813 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2814 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2815 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2816
2817 *** bug SANTES (09/01/2008)
2818 /spg/bible_auto.php
2819
2820 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2821 requette terrain.dossier.inc
2822
2823 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2824 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2825 scr/dossier.php
2826 sql/mysql/dossier.scr.inc
2827 sql/mysql/pc.inc
2828 sql/mysql/pa.inc
2829 sql/mysql/pd.inc
2830 sql/mysql/dp.inc
2831 SIG
2832 dyn/var.inc
2833 - lien et image sig
2834 sql/mysql/terrain.form.inc
2835 - tableau de bord
2836 lien_sig1 et lien_sig
2837
2838 ***(+) import simalis 27/11/2007
2839 rec/import_sig_simalis.php
2840 scr/import
2841
2842
2843 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2844 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2845 data/init.sql
2846 data/ver_1.08.sql
2847 parcelle.form.php
2848 terrain.class.php
2849 terrain.form.php
2850 * image et lien sig
2851 dyn/var.inc
2852 img/sig.png
2853
2854 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2855
2856 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2857 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2858
2859 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2860 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2861
2862 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2863 style.css
2864 form.php
2865 soustabdyn.php
2866
2867 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2868 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2869 menu.inc
2870 PC_modificatif.inc
2871 init.sql
2872 ver_1.08.sql
2873
2874 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2875 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2876 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2877 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2878 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2879
2880 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2881 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2882 pdfetiquette.php
2883 pdflettretype.php
2884 pdflettretype_instruction.php
2885
2886 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2887 DP.inc nom de l instructeur
2888
2889
2890
2891 version 1.07 ========================================================
2892 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2893 arles et vitrolles
2894
2895 *** (+) 27/09/2007
2896 voir bible => retour
2897 requete recepisse_DPC
2898 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2899 numero de dossier dans saisie_consultation
2900 securite
2901
2902 *** DEBUG 20/09/2007
2903 - civilite.class.php : pb de modification
2904 - moteur de recherche: pb affichage
2905 - onglets supplementaire CU PD PA
2906 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2907 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2908 - instruction.class: interdire la modification de date
2909 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2910 - ecran d aide sur tous les formulaires
2911
2912 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2913 - scr/import.php : menu import
2914 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2915 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2916 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2917 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2918 * table terrain : zone supplementaire nom
2919 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2920 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2921 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2922 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2923 - data/mysql/sql/init.sql
2924
2925 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2926 - init.sql : cle primaire avis
2927 - parametrage.sql = avis, bible
2928
2929 *** integration du patch 1.06-1
2930
2931 patch 1.06-1 =======================================================
2932 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2933
2934 version 1.06 ========================================================
2935 - (+) dossier
2936 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2937 date ouverture chantier
2938 date conformite
2939 parcelle_declare + controle
2940 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2941 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2942 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2943 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2944 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2945 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2946 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2947 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2948 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2949 * creation dossier -> popup creation architecte
2950 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2951 * CU : objet_dossier en haut
2952 * architecte
2953 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2954 fax mail, note
2955 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2956
2957 version 1.05 ========================================================
2958 - (+) moteur de recherche
2959 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2960
2961 version 1.04 ========================================================
2962 - moteur de recherche
2963 - workflow
2964 - regles
2965 - courrier
2966
2967 version 1.01 ========================================================
2968 maquette initiale
2969 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2970 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2971 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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