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  openFoncier - Historique des versions
  =====================================
-.8.0-a1-dev 15/07/2013
+.14.0-a3 - ??/??/????
- -----------------------
+ ----------------------
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés
+ * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres type.
+ * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et finalisation si l'instruction
+   ne contient pas de lettretype.
+ * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
+   d'instruction.
+ * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
+   en dehors du fieldset "Terrain".
+ * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
+   dans la table demandeur.
+ * Bug - Ajout des données techniques au recalcul des informations des dossiers
+   d'autorisation
+ * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
+   formulaire d'ajout d'instructions. Suppression de colonnes dans le tableau
+   listant les commissions. Mise en statique des champs 'date de retour RAR'
+   dans l'ajout d'une instruction et 'lu' dans l'onglet commission du DI en modif.
+ * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
+   seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
+   contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
+   bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
+   événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
+   filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
+   pour État'.
+.14.0-a2 - 10/03/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
+   il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
+ * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
+   l'affichage des codes barres.
+ * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
+   le document était tout de même finalisé.
+ * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
+   instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
+   avoir plus de trois opérandes.
+ * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
+ * Bug - Correction de fautes de frappe.
+ * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
+   dossiers d'instruction du groupe ADS.
+ * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
+   les éditions
+ * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
+   archives.
+ * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
+   correctement.
+ * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
+ * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
+   On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
+ * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
+   "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
+ * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a1 - 21/02/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
+   décision ne s'affichait pas tous le temps.
+ * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
+   accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
+ * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
+   instructions et ajouter des consultations.
+ * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
+   un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
+ * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
+   maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
+   qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
+   dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
+   associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
+ * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
+ * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
+   d'autorisation et d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
+   pouvaient ne pas apparaître.
+ * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
+   listes de dossiers d'instruction.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.13.0-a4 - 28/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
+.13.0-a3 - 23/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
+   l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
+   le dossier d'instruction.
+ * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
+   requête "instruction".
+ * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
+   fil d'Ariane.
+ * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
+   sera affichée à l'utilisateur.
+ * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
+   dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
+ * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
+   l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
+ * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
+   d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
+   des destinations des données techniques.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+.13.0-a2 - 13/01/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
+   maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
+ * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
+   om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
+ * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
+   /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
+   sont nécessaires.
+.13.0-a1 - 31/12/2013
+ ----------------------
+ * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
+   - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
+     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
+types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
+     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
+   - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
+     la génération des édition)
+   - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
+   - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
+     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
+ * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
+   l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
+   Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
+   Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
+   non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
+   "archive" du nouveau dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
+   d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
+   électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
+   d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
+   principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
+   par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
+   d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
+   d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
+   'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
+ * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
+   l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
+   Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
+   le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
+ * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
+   éditions du dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
+   ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
+   municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
+   la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
+   de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
+   données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
+ * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
+   d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
+   des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
+   Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
+ * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
+   verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
+   événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
+ * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
+   événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
+   nouveau dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
+   guichet unique, de l'instruction et du suivi.
+ * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
+   (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
+   mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
+   L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
+   et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
+   une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
+   modifier.
+ * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
+   "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
+   l'instructeur.
+ * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
+   fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
+ * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
+ * Mise à jour de la documentation.
+.12.0-a1 - 05/12/2013
+ ----------------------
+ * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
+ * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
+ * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
+   récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
+   d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
+   d'instruction "principal".
+ * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
+   être envoyé au référenciel.
+ * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
+ * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
+   DI n'est accepté.
+ * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
+   l'ajout d'une nouvelle demande.
+ * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
+   récupérée depuis le dossier initial (P0).
+ * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
+   Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
+   Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
+   Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.11.0-a1 - 13/11/2013
+ ----------------------
+ * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
+   des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
+ * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
+   événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
+   recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
+   ayant servi à rédiger le courrier.
+   Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
+   (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
+   et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
+   réception de l'AR (événement lié).
+ * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
+   des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
+   dossier AT vers le référentiel ERP.
+   Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
+   événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
+ * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
+   paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
+ * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
+ * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
+   que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
+ * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
+ * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
+   'instruction' servant aux éditions.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation.
+.10.0-a1 - 22/10/2013
+ ----------------------
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
+   l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
+ * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
+   signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
+ * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
+   désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
+   infobulle.
+ * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
+   place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
+ * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
+   derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
+   ou accepté.
+ * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
+   compétente est définie par événement d'instruction.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation
+.9.0-a3 - 11/10/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
+   dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
+ * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
+   de l'année de la date de la demande.
+ * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
+   et avis_consultation pour la reprise de données.
+ * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
+   consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
+   par rapport au libelle.
+ * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
+   lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
+   categorie_demandeur.
+ * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
+   événement d'instruction.
+ * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
+ * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
+   fonctionnait pas, problème corrigé.
+ * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
+   onglet.
+ * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
+   parcelles dans les dossiers d'autorisations.
+ * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
+   pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
+   trouvées faussées.
+ * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
+   dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
+ * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
+ * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
+   et le DI associé.
+ * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
+   destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
+ * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
+   le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
+   visualisation du dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
+   utilisateurs avec un LDAP.
+ * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
+   lors de la création de la demande.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation
- * Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié
+.9.0-a2 - 20/09/2013
- * Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
+ ---------------------
- * Lors d'une demande sur dossier existant récupération des données techniques en cours de validité de la même façon qu'on récupère les valeurs du dossier créé, idem pour les données des lots.
- * Correction d'un bug lors de la saisie des données techniques. La saisie était impossible.
+ * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
- * Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les instructeurs
+   dossiers à qualifier.
-   des autres divisions. Elles le sont maintenant.
+ * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
- * Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout d'une instruction
+   dernier dossier d'instruction
- * Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la recherche accès direct
+ * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
-   dans tableur de bord de l'instructeur.
+   des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
- * Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état du dossier
+ * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
-   d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze jours mais qu'avant
+ * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
-   cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait plus dans le widget.
+   d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
- * Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer en paramètre
+   événement d'instruction.
-   "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
- * Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés, si on passait un
+   l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
-   un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient le dossier renseigné dans le paramétrage.
+ * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
-   Maintenant, une erreur est retournée.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
- * Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer les pièces
+ * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
-   numérisées.
+   tableau et le formulaire.
- * Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le paramétrage de celui-ci.
+ * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
- * Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat, dossier_avis,
+   à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
-   dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
+   champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
+ * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
+   type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
+   automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
+   quartier et celui des parcelles.
+ * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
+   cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
+ * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
+   parcelle.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.9.0-a1 - 04/09/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
+   du répertoire pour la numérisation.
+ * Evol - Support du SIG Elyx.
+ * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
+   interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
+ * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
+   est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
+   demande à partir de la référence cadastrale.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
+   rapport d'instruction.
+ * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
+   consultation de la liste des dossiers limites.
+.8.0-a2 - 12/08/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
+   apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
+   sur ce même dossier.
+ * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
+   dans une base de données déjà populées.
+.8.0-a1 - 09/08/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
+   données se déclenchait. Le bug est corrigé.
+ * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
+   Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
+   &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
+ * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
+   états.
+ * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
+   déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
+   n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
+ * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
+ * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
+ * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
+ * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
+   techniques.
+ * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
+   service consulté, guichet unique.
+ * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
+   service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
+   DA.
+ * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
+   transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
+   juillet 2013.
+ * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
+   de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
+   la visualisation du dossier d'instruction.
+ * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
+   architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
+   d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
+   fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
+   être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
+   Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
+   et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
+   Qualification -> Architecte Fréquent.
+ * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
+   d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
+ * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
+   d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
+ * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
+   liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
+ * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
+   techniques et des lots en cours de validité.
+ * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
+ * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
+   instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
+ * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
+   d'une instruction.
+ * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
+   recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
+ * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
+   du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
+   jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
+   plus dans le widget.
+ * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
+   en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
+ * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
+   si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
+   le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
+   retournée.
+ * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
+   les pièces numérisées.
+ * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
+   paramétrage de celui-ci.
+ * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
+   dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
    instruction_observatoire, dossier_nblogement.
- * Amélioration du modèle de données, suppression de la table lien_dossier_lot
+ * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
+   lien_dossier_lot.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
+ * Mise à jour de la documentation.
-.7.0-a1 11/07/2013
- -------------------
- * À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande est
+.7.0-a1 - 11/07/2013
-   créé et à pour but de contenir les documents numérisés.
+ ---------------------
- * Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
-   "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à droite.
+ * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
- * Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que pour
+   est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
-   les instructions de type "arrêté".
+ * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
- * Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on avait
+   "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
-   deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le prénom du
+   droite.
-   représentant de la personne morale sont maintenant correctement affichés.
+ * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
- * Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc "instruction"
+   pour les instructions de type "arrêté".
-   on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision tacite" à la place de
+ * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
-   "accord tacite".
+   avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
- * Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a été
+   prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
-   renommé "terrain_adresse_voie".
+   affichés.
- * Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
+ * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
-   des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés par
+   "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
-   page.
+   tacite" à la place de "accord tacite".
- * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus nécessaire.
+ * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
+   été renommé "terrain_adresse_voie".
+ * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
+   des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
+   par page.
+ * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
+   nécessaire.
  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
  * Mise à jour de la documentation.
 .6.0-a1 - 28/06/2013
  ---------------------
- * Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des données
+ * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
-   techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa en cours de
+   données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
-   validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche pas.
+   en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
- * Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de base
+   pas.
-   de données était générée. La fonctionnalité est maintenant opérationnelle.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
- * À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur était
+   base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
-   créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
+   opérationnelle.
- * Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
+ * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
+   était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
+ * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
    vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
- * Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les données de
+ * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
-   dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais impossible.
+   données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
- * Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même
+   impossible.
-   si le dossier est clôturé.
+ * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
- * Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
+   le dossier est clôturé.
-   métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
+ * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
+   métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
    spécifiques aux documents arrêtés.
- * Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la base
+ * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
-   de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
+   base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
- * Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
+ * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
- * Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces complémentaires"
+ * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
-   une erreur de base de données était déclenchée. Désormais cela fonctionne.
+   complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
- * Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
+   cela fonctionne.
- * Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
+ * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
-   sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à voir
+ * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
-   avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le champ
+   sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
-   "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
+   voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
+   champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
    "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
- * Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
+ * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
    formulaire des demandeurs.
- * Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions qauand une référence
+ * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
    cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
- * Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une consulattion
+ * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
-   ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
+   consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
- * Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus modifiables.
+ * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
- * Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou majoration",
+   modifiables.
-   maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" pour afficher
+ * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
-   que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et pour lesquels on n'a
+   majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
-   pas eu de retour d'AR.
+   pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
- * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
-   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
+ * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
    l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
- * Mise à jour de la documentation.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation.
 .5.0-a1 - 30/05/2013
  ---------------------
  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
      automatiquement finalisé ;
    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
      actions ;
    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
      est automatiquement finalisé ;
    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
      automatiquement finalisé.
  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
-Line 170
+Line 593
    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
    code.
  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
    sans avoir séléctionné d'événement.
-Line 277
+Line 700
  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
  * ajout du milti polygon et multi ligne
  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
-Line 292
+Line 715
  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
      data/pgsql/parametrage_edition.sql
 .0.0-rc2 - 15/12/2011
-Line 337
+Line 760
        categorie_demandeur
        destination,
      modification sequence de bible
  correction openMairie tab_sig.php
  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
-Line 366 
 if($fond_bing=="Oui" )
+Line 789 
 if($fond_bing=="Oui" )
 .0.0-b1 - 18/10/2011
  ---------------------
  *
  correction saut de page lettretypeinstruction
  correction sitadel
-Line 394 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
+Line 817 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
  lang/francais.inc :
  (bug)
  * en creation/modification
-Line 456 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
+Line 879 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
            RU.inc
            dossier_observatoire.reqmo
            RU.class.php
  *** courrier.class ne sert a rien
      quartier.class form.inc et inc
-Line 533 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
+Line 956 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
  a faire ->version 5.4
  [18/03/2010] - CCRVV
  (bug) initialisation $path_pear
  - trt/numdossier.php
  - trt/export_sig.php
  - trt/export_pc.php
  - trt/export_dp.php
  - scr/orm_fenetre.php
  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
  =======================
-Line 553 
 init.sql
+Line 976 
 init.sql
  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
  - lang/francais.inc
  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
  trt/export_sitadel.php
-Line 573 
 scr/edition_p.php
+Line 996 
 scr/edition_p.php
  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
      dyn/var.inc liensig2
  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
-Line 594 
 dyn/style.css ->table.dossier
+Line 1017 
 dyn/style.css ->table.dossier
  version 2.00 =========================================================================================================
  publie le 07 juillet 2009
  ********************************************
  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
-Line 616 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
+Line 1039 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
  scripts concernés
  - dossier.class.php, dossier.form.inc
  - repertoire sig
  -------------
  dyn/var.inc :
  -------------
  variable strategySyg ='' pas de lien sig
  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
-Line 627 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
+Line 1050 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
  (+) 10/01/2009 export_sig.php
  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
-Line 641 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
+Line 1064 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
  (bug) regle.form
  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
-Line 664 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1087 
 version 1.09 a venir ===================
        trt/export_pc.php
        trt/export_dp.php
   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
          (bug signale par [email protected])
      spg/login.php
   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
        index.php
        scr/form.php
        scr/tab.php
       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
-Line 685 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1108 
 version 1.09 a venir ===================
  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
                              nom obligatoire ?
  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
      /pdf/pdflettretype_instruction.php
      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
-Line 722 
 version 1.08 ===========================
+Line 1145 
 version 1.08 ===========================
  *** (+) 11/01/2007
  - correction libelle pc_acceuil
  - instruction.class : non destruction delai en rejet
  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
-Line 764 
 terrain.form.php
+Line 1187 
 terrain.form.php
  dyn/var.inc
  img/sig.png
  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 782 
 img/sig.png
+Line 1205 
 img/sig.png
      menu.inc
      PC_modificatif.inc
      init.sql
      ver_1.08.sql
  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 790 
 collectivite.class.php [enregistrement d
+Line 1213 
 collectivite.class.php [enregistrement d
  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
      pdfetiquette.php
      pdflettretype.php
-Line 842 
 modification de la base de donnees pour
+Line 1265 
 modification de la base de donnees pour
  *** integration du patch 1.06-1
  patch 1.06-1 =======================================================
  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
  version 1.06 ========================================================
  - (+) dossier
      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
      date ouverture chantier
      date conformite
      parcelle_declare + controle
  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

 Legend:



Removed from v.2110
 


changed lines


 
Added in v.2818
 Legend:



Removed from v.2110
 


changed lines


 
Added in v.2818
-Removed from v.2110
+Added in v.2818

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