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Préparation de la version de développement 3.14.0-a15

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a15 - ??/??/????
5 -----------------------
6
7 3.14.0-a14 - 11/08/2014
8 -----------------------
9 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
10 convention d'assignation de valeur de la documentation.
11 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
12 rencontrés.
13 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
14 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
15 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
16 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
17 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
18 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
19 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
20 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
21 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
22 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
23 à l'événement d'instruction.
24 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
25 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
26 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
27 visualisation du dossier d'instruction.
28 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
29 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
30 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
31 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
32 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
33 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
34 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
35 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
36 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
37 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
38 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
39 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
40 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
41 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
42 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
43 constamment affichés.
44 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
45 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
46 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
47 et non son libellé.
48 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
49 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
50 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
51 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
52 * Mise à jour de la documentation.
53
54 3.14.0-a13 - 10/07/2014
55 -----------------------
56 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
57 pdf du dossier et sous-états de commission.
58 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
59 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
60 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
61 commission d'un dossier d'instruction
62 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
63 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
64 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
65 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
66 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
67 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
68 d'instruction.
69 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
70 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
71 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
72 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
73 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
74 d'instruction qui lui était affectée.
75 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
76 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
77 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
78 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
79 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
80 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
81 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
82 sous-groupe lié à une contrainte
83 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
84 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
85 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
86 * Mise à jour de la documentation.
87
88 3.14.0-a12 - 18/06/2014
89 -----------------------
90 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
91 d'autorisation
92 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
93 d'événement d'instruction
94 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
95 est affiché
96 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
97 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
98 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
99 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
100 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
101 des classes génériques
102 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
103 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
104 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
105 de consultations multiples.
106 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
107 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
108 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
109 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
110 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
111 pour ces dossiers est affichée.
112 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
113 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
114 documents numérisés
115 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
116 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
117 * Mise à jour de la documentation.
118
119 3.14.0-a11 - 04/06/2014
120 -----------------------
121 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
122 notifié' d'un dossier d'instruction
123 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
124 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
125 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
126 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
127 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
128 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
129 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
130 le menu "Récépissé".
131 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
132 correction de la date limite affichée.
133 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
134 visualisation du dossier d'instruction
135 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
136 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
137 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
138 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
139 déjà géolocalisés.
140 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
141 de lettres RAR.
142 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
143 d'adresse.
144 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
145 consultations.
146 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
147 dernier caractère était masqué.
148 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
149 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
150 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
151 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
152 identifiant.
153 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
154 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
155 n'a pas de lettre-type associée.
156 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
157 dossier incomplet.
158 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
159 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
160 * Mise à jour de la documentation.
161
162 3.14.0-a10 - 21/05/2014
163 -----------------------
164 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
165 modification d'un dossier d'instruction.
166 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
167 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
168 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
169 du dossier d'autorisation.
170 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
171 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
172 demande d'avis.
173 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
174 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
175 * Mise à jour de la documentation.
176
177 3.14.0-a9 - 14/05/2014
178 ----------------------
179 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
180 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
181 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
182 numéro d'événement d'instruction.
183 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
184 arretés.
185 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
186 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
187 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
188 maintenant uniques.
189 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
190 d'un document.
191 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
192 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
193 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
194 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
195 'arrete'.
196 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
197 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
198 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
199 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
200 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
201 d'instruction.
202 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
203 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
204 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
205 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
206 corrigé.
207 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
208 "instruction".
209 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
210 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
211 * Mise à jour de la documentation.
212
213 3.14.0-a8 - 29/04/2014
214 ----------------------
215 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
216 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
217 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
218 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
219 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
220 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
221 demandes d'avis passées.
222 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
223 qu'administrateurs.
224 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
225 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
226 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
227 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
228 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
229 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
230 tableau sur tous les sous-état.
231 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
232 zoomer.
233 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
234 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
235 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
236 l'ordre des onglets.
237 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
238 dossier.
239 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
240 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
241 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
242 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
243 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
244 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
245 droite du tableau des demandes passées.
246 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
247 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
248 consultés.
249 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
250 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
251 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
252 l'éditeur amélioré.
253 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
254 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
255 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
256 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
257 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
258 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
259 consultation.
260 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
261 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
262 données se produisait. C'est corrigé.
263 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
264 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
265 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
266 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
267 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
268 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
269 sur un événement non finalisé.
270 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
271 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
272 * Mise à jour de la documentation.
273
274 3.14.0-a7 - 23/04/2014
275 ----------------------
276 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
277 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
278 ajusté avec le volet rose du recommandé.
279 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
280 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
281 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
282 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
283 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
284 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
285 d'autorisation : cela est corrigé.
286 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
287 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
288 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
289 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
290 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
291 (PRO, ANNULL, etc.).
292 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
293 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
294 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
295 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
296 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
297 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
298 "Statistiques à la demande".
299 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
300 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
301 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
302 remplacement par 2 au lieu de 1.
303 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
304 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
305 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
306 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
307 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
308 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
309 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
310 * Mise à jour de la documentation.
311
312 3.14.0-a6 - 15/04/2014
313 ----------------------
314 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
315 demande d'annulation de l'autorisation
316 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
317 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
318 date d'envoi.
319 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
320 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
321 C'est corrigé.
322 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
323 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
324 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
325 l'autorité compétente "État".
326 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
327 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
328 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
329 paramétrage de l'état ou lettre-type.
330 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
331 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
332 * Mise à jour de la documentation.
333
334 3.14.0-a5 - 03/04/2014
335 --------------------------
336 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
337 l'événement retour n'est pas valide.
338 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
339 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
340 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
341 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
342 dans les lettres RAR.
343 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
344 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
345 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
346 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
347 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
348 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
349 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
350 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
351 retirées.
352 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
353 pour plus de lisibilité.
354 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
355 majoration sans RAR'.
356 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
357 dossiers à planifier.
358 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
359 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
360 compléments si aucun texte n'est ajouté.
361 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
362 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
363 d'instruction.
364 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
365 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
366 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
367 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
368 comportant plus de cinq caractères.
369 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
370 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
371 * Mise à jour de la documentation.
372
373 3.14.0-a4 - 26/03/2014
374 ----------------------
375 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
376 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
377 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
378 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
379 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
380 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
381 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
382 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
383 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
384 numéros multiples.
385 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
386 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
387 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
388 instructeurs.
389 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
390 en pied de page. C'est corrigé.
391 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
392 faut toutefois le re-paramétrer.
393 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
394 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
395 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
396 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
397 l'ajout d'un événement d'instruction.
398 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
399 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
400 défaut et élargissement des champs texte complété.
401 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
402 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
403 "autre correspondant".
404 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
405 tous les états et lettres-type.
406 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
407 - [delai_service] pour les consultations,
408 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
409 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
410 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
411 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
412 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
413 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
414 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
415 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
416 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
417 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
418 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
419 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
420 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
421 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
422 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
423 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
424 dans le tableau du sous-état instruction.
425 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
426 modification d'une instruction.
427 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
428 d'autorisation.
429 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
430 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
431 * Mise à jour de la documentation.
432
433 3.14.0-a3 - 17/03/2014
434 ----------------------
435 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
436 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
437 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
438 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
439 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
440 de page.
441 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
442 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
443 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
444 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
445 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
446 d'instruction.
447 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
448 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
449 "Terrain".
450 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
451 dans la table demandeur.
452 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
453 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
454 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
455 formulaire d'ajout d'instructions.
456 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
457 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
458 'date de retour RAR' est non modifiable.
459 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
460 d'instructon est non modifiable.
461 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
462 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
463 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
464 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
465 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
466 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
467 pour État'.
468 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
469 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
470 * Mise à jour de la documentation.
471
472 3.14.0-a2 - 10/03/2014
473 ----------------------
474 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
475 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
476 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
477 l'affichage des codes barres.
478 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
479 le document était tout de même finalisé.
480 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
481 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
482 avoir plus de trois opérandes.
483 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
484 * Bug - Correction de fautes de frappe.
485 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
486 dossiers d'instruction du groupe ADS.
487 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
488 les éditions
489 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
490 archives.
491 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
492 correctement.
493 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
494 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
495 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
496 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
497 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
498 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
499 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
500 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
501 * Mise à jour de la documentation.
502
503 3.14.0-a1 - 21/02/2014
504 ----------------------
505 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
506 décision ne s'affichait pas tous le temps.
507 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
508 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
509 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
510 instructions et ajouter des consultations.
511 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
512 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
513 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
514 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
515 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
516 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
517 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
518 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
519 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
520 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
521 d'autorisation et d'instruction.
522 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
523 pouvaient ne pas apparaître.
524 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
525 listes de dossiers d'instruction.
526 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
527 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
528 * Mise à jour de la documentation.
529
530 3.13.0-a4 - 28/01/2014
531 ----------------------
532 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
533
534 3.13.0-a3 - 23/01/2014
535 ----------------------
536 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
537 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
538 le dossier d'instruction.
539 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
540 requête "instruction".
541 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
542 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
543 fil d'Ariane.
544 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
545 sera affichée à l'utilisateur.
546 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
547 dossier d'instruction.
548 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
549 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
550 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
551 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
552 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
553 des destinations des données techniques.
554 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
555 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
556
557 3.13.0-a2 - 13/01/2014
558 ----------------------
559 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
560 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
561 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
562 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
563 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
564 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
565 sont nécessaires.
566
567 3.13.0-a1 - 31/12/2013
568 ----------------------
569 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
570 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
571 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
572 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
573 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
574 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
575 la génération des édition)
576 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
577 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
578 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
579 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
580 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
581 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
582 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
583 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
584 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
585 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
586 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
587 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
588 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
589 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
590 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
591 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
592 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
593 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
594 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
595 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
596 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
597 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
598 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
599 éditions du dossier d'instruction.
600 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
601 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
602 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
603 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
604 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
605 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
606 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
607 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
608 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
609 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
610 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
611 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
612 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
613 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
614 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
615 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
616 nouveau dossier d'instruction.
617 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
618 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
619 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
620 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
621 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
622 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
623 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
624 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
625 modifier.
626 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
627 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
628 l'instructeur.
629 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
630 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
631 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
632 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
633 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
634 * Mise à jour de la documentation.
635
636 3.12.0-a1 - 05/12/2013
637 ----------------------
638
639 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
640 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
641 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
642 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
643 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
644 d'instruction "principal".
645 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
646 être envoyé au référenciel.
647 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
648 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
649 DI n'est accepté.
650 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
651 l'ajout d'une nouvelle demande.
652 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
653 récupérée depuis le dossier initial (P0).
654 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
655 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
656 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
657 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
658 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
659 * Mise à jour de la documentation.
660
661 3.11.0-a1 - 13/11/2013
662 ----------------------
663 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
664 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
665 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
666 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
667 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
668 ayant servi à rédiger le courrier.
669 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
670 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
671 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
672 réception de l'AR (événement lié).
673 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
674 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
675 dossier AT vers le référentiel ERP.
676 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
677 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
678 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
679 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
680 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
681 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
682 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
683 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
684 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
685 'instruction' servant aux éditions.
686 * Doc - Mise à jour de la documentation.
687
688 3.10.0-a1 - 22/10/2013
689 ----------------------
690
691 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
692 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
693 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
694 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
695 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
696 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
697 infobulle.
698 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
699 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
700 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
701 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
702 ou accepté.
703 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
704 compétente est définie par événement d'instruction.
705 * Doc - Mise à jour de la documentation
706
707 3.9.0-a3 - 11/10/2013
708 ---------------------
709
710 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
711 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
712 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
713 de l'année de la date de la demande.
714 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
715 et avis_consultation pour la reprise de données.
716 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
717 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
718 par rapport au libelle.
719 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
720 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
721 categorie_demandeur.
722 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
723 événement d'instruction.
724 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
725 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
726 fonctionnait pas, problème corrigé.
727 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
728 onglet.
729 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
730 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
731 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
732 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
733 trouvées faussées.
734 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
735 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
736 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
737 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
738 et le DI associé.
739 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
740 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
741 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
742 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
743 visualisation du dossier d'instruction.
744 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
745 utilisateurs avec un LDAP.
746 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
747 lors de la création de la demande.
748 * Doc - Mise à jour de la documentation
749
750 3.9.0-a2 - 20/09/2013
751 ---------------------
752
753 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
754 dossiers à qualifier.
755 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
756 dernier dossier d'instruction
757 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
758 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
759 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
760 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
761 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
762 événement d'instruction.
763 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
764 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
765 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
766 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
767 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
768 tableau et le formulaire.
769 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
770 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
771 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
772 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
773 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
774 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
775 quartier et celui des parcelles.
776 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
777 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
778 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
779 parcelle.
780 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
781 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
782 * Mise à jour de la documentation.
783
784 3.9.0-a1 - 04/09/2013
785 ---------------------
786
787 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
788 du répertoire pour la numérisation.
789 * Evol - Support du SIG Elyx.
790 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
791 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
792 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
793 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
794 demande à partir de la référence cadastrale.
795 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
796 rapport d'instruction.
797 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
798 consultation de la liste des dossiers limites.
799
800
801 3.8.0-a2 - 12/08/2013
802 ---------------------
803
804 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
805 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
806 sur ce même dossier.
807 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
808 dans une base de données déjà populées.
809
810
811 3.8.0-a1 - 09/08/2013
812 ---------------------
813
814 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
815 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
816 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
817 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
818 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
819 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
820 états.
821 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
822 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
823 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
824 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
825 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
826 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
827 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
828 techniques.
829 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
830 service consulté, guichet unique.
831 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
832 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
833 DA.
834 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
835 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
836 juillet 2013.
837 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
838 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
839 la visualisation du dossier d'instruction.
840 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
841 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
842 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
843 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
844 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
845 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
846 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
847 Qualification -> Architecte Fréquent.
848 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
849 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
850 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
851 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
852 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
853 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
854 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
855 techniques et des lots en cours de validité.
856 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
857 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
858 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
859 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
860 d'une instruction.
861 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
862 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
863 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
864 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
865 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
866 plus dans le widget.
867 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
868 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
869 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
870 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
871 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
872 retournée.
873 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
874 les pièces numérisées.
875 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
876 paramétrage de celui-ci.
877 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
878 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
879 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
880 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
881 lien_dossier_lot.
882 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
883 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
884 * Mise à jour de la documentation.
885
886
887 3.7.0-a1 - 11/07/2013
888 ---------------------
889
890 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
891 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
892 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
893 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
894 droite.
895 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
896 pour les instructions de type "arrêté".
897 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
898 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
899 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
900 affichés.
901 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
902 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
903 tacite" à la place de "accord tacite".
904 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
905 été renommé "terrain_adresse_voie".
906 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
907 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
908 par page.
909 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
910 nécessaire.
911 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
912 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
913 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
914 * Mise à jour de la documentation.
915
916
917 3.6.0-a1 - 28/06/2013
918 ---------------------
919
920 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
921 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
922 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
923 pas.
924 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
925 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
926 opérationnelle.
927 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
928 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
929 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
930 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
931 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
932 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
933 impossible.
934 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
935 le dossier est clôturé.
936 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
937 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
938 spécifiques aux documents arrêtés.
939 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
940 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
941 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
942 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
943 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
944 cela fonctionne.
945 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
946 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
947 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
948 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
949 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
950 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
951 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
952 formulaire des demandeurs.
953 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
954 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
955 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
956 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
957 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
958 modifiables.
959 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
960 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
961 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
962 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
963 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
964 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
965 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
966 * Doc - Mise à jour de la documentation.
967
968
969 3.5.0-a1 - 30/05/2013
970 ---------------------
971
972 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
973 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
974 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
975 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
976 automatiquement finalisé ;
977 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
978 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
979 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
980 actions ;
981 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
982 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
983 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
984 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
985 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
986 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
987 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
988 est automatiquement finalisé ;
989 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
990 automatiquement finalisé.
991 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
992 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
993 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
994 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
995 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
996 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
997 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
998 sa division.
999 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1000 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1001 formulaire de la demande.
1002 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1003 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1004 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1005 d'affichage.
1006 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1007 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1008 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1009
1010
1011 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1012 ---------------------
1013
1014 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1015 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1016 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1017 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1018 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1019 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1020 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1021 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1022 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1023 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1024 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1025 en prévision du développement pour les statistiques.
1026 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1027 et le daact.
1028 * Optimisation du code.
1029 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1030 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1031 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1032 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1033 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1034 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1035 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1036 code.
1037 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1038 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1039 sans avoir séléctionné d'événement.
1040
1041
1042 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1043 ---------------------
1044
1045 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1046 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1047 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1048 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1049 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1050 la règle de numérotation des DI.
1051 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1052 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1053 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1054 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1055 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1056 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1057 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1058 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1059 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1060 dossier d'autorisation.
1061 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1062 techniques.
1063 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1064 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1065 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1066 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1067 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1068 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1069 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1070 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1071 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1072 de bases de données.
1073 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1074 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1075 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1076 Génération de bordereaux.
1077 * Mise à jour de la documentation.
1078 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1079 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1080 est disponible à l'administrateur.
1081 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1082 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1083 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1084 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1085 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1086 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1087 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1088 d'autorisation.
1089
1090
1091 3.3.0-a6
1092
1093 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1094
1095 3.3.0-a5
1096
1097 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1098 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1099
1100 3.3.0-a4
1101
1102 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1103 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1104
1105 3.3.0-a3
1106
1107 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1108
1109 3.3.0-a2
1110
1111
1112
1113 3.1.0-b1
1114
1115 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1116
1117 3.0.0rc2
1118
1119 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1120 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1121
1122
1123 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1124
1125 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1126 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1127 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1128
1129 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1130
1131 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1132
1133 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1134 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1135
1136 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1137 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1138 [Florent MICHON][atReal]
1139
1140 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1141
1142 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1143
1144 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1145 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1146 * ajout du milti polygon et multi ligne
1147
1148 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1149 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1150 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1151
1152 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1153
1154 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1155
1156 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1157
1158 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1159
1160 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1161
1162 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1163
1164 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1165 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1166
1167
1168
1169
1170 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1171 ----------------------
1172 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1173
1174
1175 *** mise en place operationnelle a arles
1176 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1177 - correction des états arles
1178 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1179 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1180 - ajout du champ description dans dossier
1181 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1182 - correction des liens sur les cartes
1183 - enlever regle du menu
1184 - recherche bible.inc
1185 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1186 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1187 - mise en oeuvre de la securite
1188
1189
1190 *** correction post operationnelle
1191 * mise en place d un schema postgresql
1192 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1193 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1194 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1195 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1196 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1197 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1198 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1199 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1200 * correction du parametrage.sql :
1201 rajout de sequence cree pour :
1202 categorie_demandeur
1203 destination,
1204 modification sequence de bible
1205
1206
1207 correction openMairie tab_sig.php
1208 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1209 if($fond_bing=="Oui" )
1210 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1211
1212
1213
1214
1215 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1216 ---------------------
1217
1218 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1219 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1220
1221 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1222 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1223
1224 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1225 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1226
1227 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1228 [atReal][Florent MICHON]
1229
1230
1231 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1232 ---------------------
1233
1234 *
1235
1236 correction saut de page lettretypeinstruction
1237 correction sitadel
1238 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1239 correction reqmo
1240 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1241
1242
1243 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1244 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1245 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1246 * instruction : enlever le debug ***
1247 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1248 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1249
1250 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1251 - ensemble des composants
1252 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1253
1254
1255
1256 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1257 Correctif bug CU (fr)
1258 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1259 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1260
1261 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1262 lang/francais.inc :
1263
1264 (bug)
1265 * en creation/modification
1266 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1267 * en suppression
1268 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1269 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1270 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1271 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1272 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1273
1274 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1275
1276 (bug)
1277 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1278 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1279 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1280 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1281 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1282 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1283 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1284 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1285 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1286
1287 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1288 -> etat corriges
1289 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1290 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1291 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1292 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1293
1294 ===================================================================================
1295
1296 Modifs demandées 30/07/2010
1297
1298 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1299
1300 - avis sur les dossiers
1301 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1302 pgsql/ ...
1303 - avis dans les états
1304 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1305 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1306
1307
1308
1309 =======================================
1310 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1311 =======================================
1312 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1313
1314
1315 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1316 delai.inc
1317 consultation_horslimite.inc
1318 PC_horslimite.inc
1319 PD_horslimite.inc
1320 dossier_horslimite.inc
1321 RU.inc
1322 dossier_observatoire.reqmo
1323 RU.class.php
1324
1325
1326 *** courrier.class ne sert a rien
1327 quartier.class form.inc et inc
1328
1329 *** zone à voir
1330 parcelle.sig
1331
1332
1333
1334 *** concat et date
1335 sql/pgsql/
1336 sql/pgsql/francais
1337
1338 ***taille/max obj
1339 action.class.php
1340 architecte.class
1341 bible.class
1342 blocnote.class
1343 civilite.class
1344 collectivite.class
1345 consultation.class
1346 destination.class
1347 destination_shon.class
1348 dossier.class DP PA CU PC PD
1349 droit.class
1350 etat
1351 evenement.class
1352 instruction.class
1353 instruction_CU.class a tester
1354 nature.class
1355 parcelle.class
1356 pos.class
1357 proprietaire.class
1358 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1359 rivoli.class
1360 service.class
1361
1362 *** requete sql/pgsql et francais OK
1363
1364 *** sig : / cadastre
1365 geom parcelle
1366 geom batiment
1367 geom dossier
1368 geom section
1369 SIG :
1370 * tab_sig
1371 pb des '' pour parcelle, dossier
1372 pb saisie multipolygon
1373 * form_sig
1374 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1375 parcelle.inc
1376 dossier.inc
1377
1378 Bugs a traiter
1379 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1380 * combo.php architecte dans dossier
1381 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1382 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1383 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1384 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1385 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1386 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1387
1388
1389 ========================================================================================
1390
1391 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1392
1393
1394 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1395 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1396 2.01(en cours)
1397
1398 a faire ->version 5.4
1399
1400 [18/03/2010] - CCRVV
1401 (bug) initialisation $path_pear
1402 - trt/numdossier.php
1403 - trt/export_sig.php
1404 - trt/export_pc.php
1405 - trt/export_dp.php
1406 - scr/orm_fenetre.php
1407 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1408
1409
1410 =======================
1411 modification de la base
1412 =======================
1413 table avis
1414 ver2.01.sql
1415 init.sql
1416
1417 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1418 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1419 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1420 - lang/francais.inc
1421 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1422
1423 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1424 trt/export_sitadel.php
1425 trt/sitadel.inc
1426 dyn/menu.inc
1427 lang/francais.inc
1428 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1429 sql/mysql/avis.form.inc
1430
1431
1432 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1433 dossier_observatoire.reqmo.inc
1434
1435 (bug) js firefox (15/12/2009)
1436 scr/edition_d.php
1437 scr/edition_p.php
1438
1439 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1440 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1441 dyn/var.inc liensig2
1442
1443
1444 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1445
1446 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1447 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1448 dossier_sig_sanspos.reqmo
1449
1450 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1451 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1452 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1453 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1454 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1455 (bug) js firefox (15/12/2009)
1456 scr/edition_d.php
1457 scr/edition_p.php
1458 dyn/style.css ->table.dossier
1459
1460
1461 version 2.00 =========================================================================================================
1462 publie le 07 juillet 2009
1463
1464 ********************************************
1465 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1466 ********************************************
1467 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1468 ajout zone solde dans travaux
1469 /data/ver_2.00.sql
1470 /data/init.sql
1471 ********************************************
1472
1473
1474 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1475
1476 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1477 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1478 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1479 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1480 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1481
1482 scripts concernés
1483 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1484 - repertoire sig
1485 -------------
1486 dyn/var.inc :
1487 -------------
1488 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1489 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1490
1491 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1492 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1493 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1494
1495 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1496
1497 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1498 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1499 dossier.class.php + dossier.form.inc
1500 init.sql + ver2.00
1501
1502 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1503 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1504
1505 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1506
1507 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1508 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1509 (bug) regle.form
1510 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1511 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1512 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1513 (bug) spg/combo et combo2.php
1514 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1515
1516
1517
1518
1519
1520
1521 version 1.09 a venir ===================================================================
1522
1523 (*) Mise a jour base de donnees :
1524 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1525 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1526
1527 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1528 dyn/menu.inc
1529 trt/export_pc.php
1530 trt/export_dp.php
1531
1532 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1533 (bug signale par [email protected])
1534 spg/login.php
1535
1536 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1537 index.php
1538 scr/form.php
1539 scr/tab.php
1540 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1541
1542 (+) img/warning_utils.gif
1543
1544 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1545 /obj/utilisateur.class.php
1546 /sql/utilisateur.inc
1547 /sql/utilisateur.form.inc
1548 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1549
1550
1551 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1552 nom obligatoire ?
1553
1554 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1555 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1556 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1557 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1558 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1559
1560 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1561 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1562
1563 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1564 dyn/menu.inc
1565 scr/edition_d.php
1566 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1567 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1568
1569 (bug) 16/05/2008 edition
1570 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1571 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1572 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1573 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1574
1575 version 1.08 ========================================================================
1576
1577 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1578 - form.php
1579 - sous_form
1580 - form_fenetre
1581 - txform
1582
1583 *** arles 04/01/2008 :
1584 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1585 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1586
1587
1588 *** (+) 11/01/2007
1589
1590 - correction libelle pc_acceuil
1591 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1592 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1593 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1594
1595 *** bug SANTES (09/01/2008)
1596 /spg/bible_auto.php
1597
1598 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1599 requette terrain.dossier.inc
1600
1601 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1602 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1603 scr/dossier.php
1604 sql/mysql/dossier.scr.inc
1605 sql/mysql/pc.inc
1606 sql/mysql/pa.inc
1607 sql/mysql/pd.inc
1608 sql/mysql/dp.inc
1609 SIG
1610 dyn/var.inc
1611 - lien et image sig
1612 sql/mysql/terrain.form.inc
1613 - tableau de bord
1614 lien_sig1 et lien_sig
1615
1616 ***(+) import simalis 27/11/2007
1617 rec/import_sig_simalis.php
1618 scr/import
1619
1620
1621 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1622 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1623 data/init.sql
1624 data/ver_1.08.sql
1625 parcelle.form.php
1626 terrain.class.php
1627 terrain.form.php
1628 * image et lien sig
1629 dyn/var.inc
1630 img/sig.png
1631
1632 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1633
1634 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1635 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1636
1637 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1638 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1639
1640 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1641 style.css
1642 form.php
1643 soustabdyn.php
1644
1645 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1646 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1647 menu.inc
1648 PC_modificatif.inc
1649 init.sql
1650 ver_1.08.sql
1651
1652 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1653 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1654 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1655 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1656 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1657
1658 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1659 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1660 pdfetiquette.php
1661 pdflettretype.php
1662 pdflettretype_instruction.php
1663
1664 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1665 DP.inc nom de l instructeur
1666
1667
1668
1669 version 1.07 ========================================================
1670 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1671 arles et vitrolles
1672
1673 *** (+) 27/09/2007
1674 voir bible => retour
1675 requete recepisse_DPC
1676 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1677 numero de dossier dans saisie_consultation
1678 securite
1679
1680 *** DEBUG 20/09/2007
1681 - civilite.class.php : pb de modification
1682 - moteur de recherche: pb affichage
1683 - onglets supplementaire CU PD PA
1684 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1685 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1686 - instruction.class: interdire la modification de date
1687 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1688 - ecran d aide sur tous les formulaires
1689
1690 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1691 - scr/import.php : menu import
1692 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1693 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1694 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1695 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1696 * table terrain : zone supplementaire nom
1697 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1698 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1699 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1700 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1701 - data/mysql/sql/init.sql
1702
1703 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1704 - init.sql : cle primaire avis
1705 - parametrage.sql = avis, bible
1706
1707 *** integration du patch 1.06-1
1708
1709 patch 1.06-1 =======================================================
1710 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1711
1712 version 1.06 ========================================================
1713 - (+) dossier
1714 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1715 date ouverture chantier
1716 date conformite
1717 parcelle_declare + controle
1718 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1719 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1720 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1721 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1722 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1723 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1724 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1725 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1726 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1727 * creation dossier -> popup creation architecte
1728 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1729 * CU : objet_dossier en haut
1730 * architecte
1731 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1732 fax mail, note
1733 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1734
1735 version 1.05 ========================================================
1736 - (+) moteur de recherche
1737 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1738
1739 version 1.04 ========================================================
1740 - moteur de recherche
1741 - workflow
1742 - regles
1743 - courrier
1744
1745 version 1.01 ========================================================
1746 maquette initiale
1747 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1748 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1749 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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