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Bouton supprimer les données techniques rendu indisponible

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.27.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques d'un dossier
8 n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
9 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
10 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
11 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
12 rattaché à la communauté de communes.
13 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
14 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
15 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (Par
16 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
17 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
18 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
19 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
20 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
21 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
22
23
24 3.27.0 (21/04/2016)
25 -------------------
26
27 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
28 pas si elles contenanient des caractères spéciaux.
29 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
30 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
31 à la date du jour.
32 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
33 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
34 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
35 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
36 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
37 désormais correctes.
38 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
39 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
40 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
41 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
42 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
43 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
44 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
45 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
46 documents du dossier.
47 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
48 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
49 opérateurs &&, ||, == et !=.
50 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
51 disponibles sur les éditions des consultations.
52 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
53 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
54 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
55 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
56 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
57 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
58 réception.
59 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
60 d'avis passées.
61 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
62 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
63 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
64 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
65 le DI courant.
66
67
68 3.26.2 (15/03/2016)
69 -------------------
70
71 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
72 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
73
74
75 3.26.1 (14/03/2016)
76 -------------------
77
78 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
79 dans les compléments d'instruction.
80
81
82 3.26.0 (11/03/2016)
83 -------------------
84
85 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
86 consulter leurs autorisations.
87 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
88 exports SITADEL.
89 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
90 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
91 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
92 modification du répertoire + Refonte.
93 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
94 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
95
96
97 3.25.0 (11/02/2016)
98 -------------------
99
100 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
101 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
102 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
103 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
104 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
105 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
106 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
107 nouvelles versions des CERFA.
108 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
109 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
110 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
111 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
112 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
113 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
114 unitairement).
115
116
117 3.24.0 (13/01/2016)
118 -------------------
119
120 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
121 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
122
123
124 3.23.0 (07/01/2016)
125 -------------------
126
127 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
128 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
129 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
130 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
131 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
132 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
133 Code de l'urbanisme.
134 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
135
136
137 3.22.0 (22/12/2015)
138 -------------------
139
140 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
141 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
142 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
143 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
144 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
145 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
146 instruit.
147
148
149 3.21.1 (14/12/2015)
150 -------------------
151
152 * Aucun changement.
153
154
155 3.21.0 (09/12/2015)
156 -------------------
157
158 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
159 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
160 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
161 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
162 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
163 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
164 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
165 ceux liés à la communauté.
166 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
167 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
168 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
169 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
170 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
171 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
172 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
173 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
174 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
175 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
176 désormais ce n'est plus le cas.
177 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
178 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
179 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
180
181
182 3.20.1 (19/11/2015)
183 -------------------
184
185 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
186 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
187 est présente sur l'événement retour.
188
189
190 3.20.0 (17/11/2015)
191 -------------------
192
193 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
194 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
195 est présente sur l'événement retour.
196 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
197 l'effectif des ERP.
198 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
199 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
200 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
201 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
202 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
203 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
204
205
206 3.19.5 (03/11/2015)
207 -------------------
208
209 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
210 dans le récépissé de dépôt.
211
212
213 3.19.4 (29/10/2015)
214 -------------------
215
216 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
217 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
218 niveau 1) n'était pas paramétré.
219 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
220 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
221 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
222 message de validation du formulaire de la demande.
223
224
225 3.19.3 (13/10/2015)
226 -------------------
227
228 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
229 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
230 qui leurs sont affectés.
231 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
232 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
233
234
235 3.19.2 (08/10/2015)
236 -------------------
237
238 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
239 consultation
240
241
242 3.19.1 (02/10/2015)
243 -------------------
244
245 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
246 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
247
248
249 3.19.0 (01/10/2015)
250 -------------------
251
252 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
253 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
254 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
255 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
256 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
257 utilisation.
258 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
259 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
260 fonctionnement du widget.
261 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
262 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
263 techniques.
264 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
265 dossiers.
266 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
267 'infos profil'.
268 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
269 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
270 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
271 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
272 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
273 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
274 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
275 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
276 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
277 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
278 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
279 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
280 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
281 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
282 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
283 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
284 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
285 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
286 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
287 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
288 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
289 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
290 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
291 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
292 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
293 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
294 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
295 pour corriger cette erreur.
296 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
297 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
298 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
299 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
300 peut proposer une autre décision" corrigée.
301 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
302 proposée par la communauté de commune.
303 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
304 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
305 sur un dossier d'autorisation.
306
307
308 3.18.1 (07/09/2015)
309 -------------------
310
311 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
312 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
313 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
314
315
316 3.18.0 (31/08/2015)
317 -------------------
318
319 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
320 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
321 C'est corrigé.
322 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
323 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
324 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
325 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
326 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
327 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
328 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
329 l'état "Incomplet notifié".
330 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
331 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
332 de statistique avancée.
333 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
334 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
335 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
336 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
337 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
338 existe.
339 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
340 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
341 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
342 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
343 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
344 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
345 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
346 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
347 pour les utilisateurs multi.
348 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
349 dans le registre d'affichage réglementaire.
350 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
351 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
352 en commission ne fonctionnait pas.
353 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
354 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
355
356 3.17.4 (18/08/2015)
357 -------------------
358
359 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
360 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
361 corrigé.
362
363
364 3.17.3 (10/08/2015)
365 -------------------
366
367 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
368 de statistique avancée.
369 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
370
371
372 3.17.2 (06/08/2015)
373 -------------------
374
375 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
376
377 3.17.1 (29/07/2015)
378 -------------------
379
380 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
381 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
382 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
383 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
384
385
386 3.17.0 (24/07/2015)
387 -------------------
388
389 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
390 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
391 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
392 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
393 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
394 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
395 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
396 des impositions.
397 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
398 plusieurs fois.
399 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
400 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
401
402 3.16.1 (22/07/2015)
403 -------------------
404
405 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
406 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
407 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
408 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
409 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
410 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
411 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
412 "Dossiers limites à 15 jours".
413 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
414 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
415 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
416 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
417 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
418 l'import de données antérieures.
419 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
420 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
421 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
422 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
423
424
425
426 3.16.0 (19/06/2015)
427 -------------------
428
429 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
430 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
431 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
432 lors d'un dépôt de demande
433 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
434 d'ads2007
435 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
436 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
437 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
438 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
439 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
440 défaut est maintenant sélectionné
441 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
442 de pages que de logos. C'est corrigé.
443
444
445 3.15.1 (13/05/2015)
446 -------------------
447
448 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
449 événements d'instruction
450 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
451 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
452
453
454 3.15.0 (07/05/2015)
455 -------------------
456
457 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
458 lettres types
459 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
460 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
461 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
462
463
464 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
465 -----------------------
466
467 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
468 proposer une autre décision.
469 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
470 d'instruction.
471
472
473 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
474 -----------------------
475
476 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
477 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
478 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
479 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
480 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
481 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
482 d'instruction.
483 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
484 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
485 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
486 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
487 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
488 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
489 les bibles.
490
491
492 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
493 -----------------------
494
495 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
496 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
497 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
498 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
499 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
500 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
501 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
502 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
503 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
504 pour incrémenter le numéro de dossier.
505 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
506 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
507 dossier.
508
509
510 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
511 -----------------------
512
513 * Aucun changement.
514
515
516 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
517 -----------------------
518
519 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
520
521
522 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
523 -----------------------
524
525 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
526 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
527 modification des événements d'instruction.
528 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
529 pas.
530 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
531 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
532 une erreur de base de données se produisait.
533 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
534 remplis, une erreur de base de données se produisait.
535 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
536 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
537 corrigé.
538 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
539 pétitionnaire. C'est corrigé.
540 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
541 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
542 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
543 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
544 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
545 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
546
547 3.14.0-b16 (18/03/2015)
548 -----------------------
549
550 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
551 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
552 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
553 dossier concerné dans les éditions.
554 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
555 dans les tableaux correspondants
556 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
557 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
558 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
559 visualisation du dossier.
560 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
561 contrôles de légalité.
562
563
564 3.14.0-b15 (10/03/2015)
565 -----------------------
566
567 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
568
569
570 3.14.0-b14 (24/02/2015)
571 -----------------------
572
573 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
574 d'instruction.
575 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
576 SITADEL.
577 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
578 anormalement présents (instructeurs et signataires).
579 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
580 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
581 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
582 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
583 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
584 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
585 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
586 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
587
588
589 3.14.0-b13 (23/02/2015)
590 -----------------------
591
592 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
593 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
594 C'est corrigé.
595 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
596 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
597
598
599 3.14.0-b12 (17/02/2015)
600 -----------------------
601
602 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
603 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
604 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
605 consultés au moins une fois.
606
607
608 3.14.0-b11 (10/02/2015)
609 -----------------------
610
611 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
612 corrects.
613 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
614 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
615 Un script correctif a été ajouté.
616 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
617 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
618 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
619 fonctionnelle.
620
621 3.14.0-b10 (05/02/2015)
622 -----------------------
623
624 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
625 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
626 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
627 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
628 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
629
630
631 3.14.0-b9 (04/02/2015)
632 ----------------------
633
634 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
635 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
636 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
637 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
638
639
640 3.14.0-b8 (02/02/2015)
641 ----------------------
642
643 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
644 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
645 renvoyées.
646 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
647 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
648
649
650 3.14.0-b7 (31/01/2015)
651 ----------------------
652 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
653 consultation multiple. C'est corrigé.
654 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
655 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
656 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
657 de l'import de document numérisés.
658 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
659 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
660
661
662 3.14.0-b6 (22/01/2015)
663 ----------------------
664 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
665 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
666 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
667 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
668 * Mise à jour de la documentation.
669
670 3.14.0-b5 - 13/01/2015
671 ----------------------
672 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
673 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
674 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
675 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
676 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
677 * Mise à jour de la documentation.
678
679 3.14.0-b4 - 17/12/2014
680 ----------------------
681 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
682 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
683 interval de date.
684 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
685 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
686 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
687 l'ajout de la demande.
688 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
689 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
690 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
691 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
692 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
693 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
694 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
695 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
696 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
697 C'est corrigé.
698 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
699 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
700 d'instruction "avis du maire".
701 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
702 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
703 dans les loggues des documents numérisés.
704 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
705 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
706 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
707 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
708 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
709 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
710 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
711 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
712 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
713 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
714 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
715 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
716 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
717 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
718 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
719 * Mise à jour de la documentation.
720
721 3.14.0-b3 - 01/12/2014
722 ----------------------
723 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
724 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
725 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
726 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
727 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
728 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
729 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
730 framework.
731 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
732 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
733 * Mise à jour de la documentation.
734
735 3.14.0-b2 - 21/11/2014
736 ----------------------
737 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
738 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
739 doublons.
740 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
741 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
742 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
743 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
744 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
745 * Mise à jour de la documentation.
746
747 3.14.0-b1 - 07/10/2014
748 ----------------------
749 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
750 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
751 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
752 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
753 * Mise à jour de la documentation.
754
755 3.14.0-a16 - 07/10/2014
756 -----------------------
757 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
758 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
759 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
760 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
761 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
762 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
763 celles configurées dans le paramétrage du service.
764 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
765 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
766 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
767 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
768 inutile "Consultations des services :".
769 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
770 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
771 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
772 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
773 dates" du menu "Suivi".
774 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
775 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
776 ce ne sont pas des arrêtés.
777 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
778 les services consultés.
779 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
780 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
781 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
782 * Mise à jour de la documentation.
783
784 3.14.0-a15 - 15/09/2014
785 -----------------------
786 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
787 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
788 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
789 la même que la date limite.
790 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
791 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
792 les puces des listes ont été modifiées.
793 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
794 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
795 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
796 d'instruction "avis du maire".
797 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
798 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
799 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
800 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
801 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
802 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
803 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
804 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
805 des surcharges om_*.
806 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
807 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
808 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
809 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
810 * Mise à jour de la documentation.
811
812 3.14.0-a14 - 11/08/2014
813 -----------------------
814 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
815 convention d'assignation de valeur de la documentation.
816 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
817 rencontrés.
818 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
819 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
820 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
821 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
822 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
823 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
824 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
825 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
826 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
827 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
828 à l'événement d'instruction.
829 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
830 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
831 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
832 visualisation du dossier d'instruction.
833 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
834 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
835 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
836 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
837 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
838 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
839 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
840 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
841 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
842 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
843 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
844 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
845 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
846 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
847 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
848 constamment affichés.
849 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
850 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
851 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
852 et non son libellé.
853 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
854 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
855 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
856 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
857 * Mise à jour de la documentation.
858
859 3.14.0-a13 - 10/07/2014
860 -----------------------
861 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
862 pdf du dossier et sous-états de commission.
863 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
864 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
865 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
866 commission d'un dossier d'instruction
867 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
868 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
869 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
870 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
871 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
872 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
873 d'instruction.
874 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
875 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
876 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
877 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
878 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
879 d'instruction qui lui était affectée.
880 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
881 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
882 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
883 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
884 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
885 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
886 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
887 sous-groupe lié à une contrainte
888 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
889 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
890 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
891 * Mise à jour de la documentation.
892
893 3.14.0-a12 - 18/06/2014
894 -----------------------
895 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
896 d'autorisation
897 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
898 d'événement d'instruction
899 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
900 est affiché
901 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
902 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
903 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
904 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
905 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
906 des classes génériques
907 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
908 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
909 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
910 de consultations multiples.
911 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
912 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
913 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
914 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
915 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
916 pour ces dossiers est affichée.
917 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
918 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
919 documents numérisés
920 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
921 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
922 * Mise à jour de la documentation.
923
924 3.14.0-a11 - 04/06/2014
925 -----------------------
926 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
927 notifié' d'un dossier d'instruction
928 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
929 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
930 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
931 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
932 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
933 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
934 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
935 le menu "Récépissé".
936 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
937 correction de la date limite affichée.
938 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
939 visualisation du dossier d'instruction
940 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
941 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
942 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
943 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
944 déjà géolocalisés.
945 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
946 de lettres RAR.
947 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
948 d'adresse.
949 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
950 consultations.
951 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
952 dernier caractère était masqué.
953 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
954 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
955 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
956 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
957 identifiant.
958 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
959 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
960 n'a pas de lettre-type associée.
961 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
962 dossier incomplet.
963 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
964 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
965 * Mise à jour de la documentation.
966
967 3.14.0-a10 - 21/05/2014
968 -----------------------
969 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
970 modification d'un dossier d'instruction.
971 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
972 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
973 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
974 du dossier d'autorisation.
975 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
976 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
977 demande d'avis.
978 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
979 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
980 * Mise à jour de la documentation.
981
982 3.14.0-a9 - 14/05/2014
983 ----------------------
984 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
985 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
986 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
987 numéro d'événement d'instruction.
988 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
989 arretés.
990 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
991 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
992 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
993 maintenant uniques.
994 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
995 d'un document.
996 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
997 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
998 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
999 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1000 'arrete'.
1001 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1002 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1003 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1004 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1005 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1006 d'instruction.
1007 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1008 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1009 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1010 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1011 corrigé.
1012 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1013 "instruction".
1014 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1015 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1016 * Mise à jour de la documentation.
1017
1018 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1019 ----------------------
1020 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1021 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1022 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1023 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1024 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1025 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1026 demandes d'avis passées.
1027 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1028 qu'administrateurs.
1029 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1030 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1031 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1032 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1033 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1034 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1035 tableau sur tous les sous-état.
1036 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1037 zoomer.
1038 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1039 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1040 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1041 l'ordre des onglets.
1042 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1043 dossier.
1044 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1045 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1046 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1047 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1048 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1049 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1050 droite du tableau des demandes passées.
1051 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1052 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1053 consultés.
1054 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1055 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1056 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1057 l'éditeur amélioré.
1058 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1059 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1060 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1061 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1062 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1063 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1064 consultation.
1065 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1066 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1067 données se produisait. C'est corrigé.
1068 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1069 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1070 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1071 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1072 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1073 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1074 sur un événement non finalisé.
1075 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1076 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1077 * Mise à jour de la documentation.
1078
1079 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1080 ----------------------
1081 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1082 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1083 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1084 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1085 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1086 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1087 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1088 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1089 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1090 d'autorisation : cela est corrigé.
1091 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1092 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1093 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1094 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1095 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1096 (PRO, ANNULL, etc.).
1097 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1098 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1099 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1100 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1101 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1102 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1103 "Statistiques à la demande".
1104 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1105 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1106 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1107 remplacement par 2 au lieu de 1.
1108 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1109 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1110 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1111 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1112 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1113 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1114 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1115 * Mise à jour de la documentation.
1116
1117 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1118 ----------------------
1119 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1120 demande d'annulation de l'autorisation
1121 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1122 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1123 date d'envoi.
1124 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1125 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1126 C'est corrigé.
1127 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1128 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1129 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1130 l'autorité compétente "État".
1131 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1132 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1133 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1134 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1135 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1136 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1137 * Mise à jour de la documentation.
1138
1139 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1140 --------------------------
1141 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1142 l'événement retour n'est pas valide.
1143 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1144 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1145 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1146 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1147 dans les lettres RAR.
1148 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1149 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1150 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1151 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1152 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1153 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1154 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1155 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1156 retirées.
1157 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1158 pour plus de lisibilité.
1159 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1160 majoration sans RAR'.
1161 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1162 dossiers à planifier.
1163 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1164 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1165 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1166 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1167 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1168 d'instruction.
1169 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1170 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1171 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1172 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1173 comportant plus de cinq caractères.
1174 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1175 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1176 * Mise à jour de la documentation.
1177
1178 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1179 ----------------------
1180 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1181 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1182 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1183 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1184 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1185 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1186 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1187 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1188 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1189 numéros multiples.
1190 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1191 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1192 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1193 instructeurs.
1194 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1195 en pied de page. C'est corrigé.
1196 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1197 faut toutefois le re-paramétrer.
1198 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1199 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1200 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1201 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1202 l'ajout d'un événement d'instruction.
1203 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1204 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1205 défaut et élargissement des champs texte complété.
1206 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1207 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1208 "autre correspondant".
1209 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1210 tous les états et lettres-type.
1211 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1212 - [delai_service] pour les consultations,
1213 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1214 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1215 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1216 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1217 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1218 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1219 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1220 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1221 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1222 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1223 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1224 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1225 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1226 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1227 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1228 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1229 dans le tableau du sous-état instruction.
1230 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1231 modification d'une instruction.
1232 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1233 d'autorisation.
1234 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1235 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1236 * Mise à jour de la documentation.
1237
1238 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1239 ----------------------
1240 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1241 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1242 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1243 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1244 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1245 de page.
1246 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1247 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1248 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1249 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1250 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1251 d'instruction.
1252 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1253 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1254 "Terrain".
1255 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1256 dans la table demandeur.
1257 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1258 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1259 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1260 formulaire d'ajout d'instructions.
1261 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1262 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1263 'date de retour RAR' est non modifiable.
1264 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1265 d'instructon est non modifiable.
1266 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1267 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1268 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1269 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1270 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1271 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1272 pour État'.
1273 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1274 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1275 * Mise à jour de la documentation.
1276
1277 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1278 ----------------------
1279 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1280 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1281 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1282 l'affichage des codes barres.
1283 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1284 le document était tout de même finalisé.
1285 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1286 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1287 avoir plus de trois opérandes.
1288 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1289 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1290 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1291 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1292 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1293 les éditions
1294 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1295 archives.
1296 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1297 correctement.
1298 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1299 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1300 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1301 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1302 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1303 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1304 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1305 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1306 * Mise à jour de la documentation.
1307
1308 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1309 ----------------------
1310 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1311 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1312 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1313 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1314 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1315 instructions et ajouter des consultations.
1316 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1317 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1318 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1319 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1320 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1321 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1322 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1323 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1324 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1325 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1326 d'autorisation et d'instruction.
1327 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1328 pouvaient ne pas apparaître.
1329 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1330 listes de dossiers d'instruction.
1331 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1332 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1333 * Mise à jour de la documentation.
1334
1335 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1336 ----------------------
1337 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1338
1339 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1340 ----------------------
1341 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1342 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1343 le dossier d'instruction.
1344 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1345 requête "instruction".
1346 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1347 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1348 fil d'Ariane.
1349 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1350 sera affichée à l'utilisateur.
1351 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1352 dossier d'instruction.
1353 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1354 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1355 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1356 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1357 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1358 des destinations des données techniques.
1359 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1360 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1361
1362 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1363 ----------------------
1364 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1365 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1366 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1367 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1368 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1369 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1370 sont nécessaires.
1371
1372 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1373 ----------------------
1374 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1375 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1376 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1377 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1378 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1379 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1380 la génération des édition)
1381 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1382 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1383 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1384 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1385 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1386 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1387 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1388 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1389 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1390 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1391 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1392 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1393 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1394 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1395 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1396 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1397 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1398 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1399 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1400 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1401 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1402 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1403 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1404 éditions du dossier d'instruction.
1405 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1406 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1407 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1408 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1409 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1410 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1411 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1412 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1413 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1414 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1415 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1416 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1417 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1418 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1419 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1420 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1421 nouveau dossier d'instruction.
1422 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1423 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1424 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1425 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1426 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1427 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1428 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1429 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1430 modifier.
1431 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1432 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1433 l'instructeur.
1434 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1435 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1436 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1437 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1438 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1439 * Mise à jour de la documentation.
1440
1441 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1442 ----------------------
1443
1444 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1445 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1446 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1447 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1448 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1449 d'instruction "principal".
1450 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1451 être envoyé au référenciel.
1452 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1453 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1454 DI n'est accepté.
1455 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1456 l'ajout d'une nouvelle demande.
1457 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1458 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1459 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1460 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1461 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1462 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1463 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1464 * Mise à jour de la documentation.
1465
1466 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1467 ----------------------
1468 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1469 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1470 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1471 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1472 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1473 ayant servi à rédiger le courrier.
1474 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1475 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1476 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1477 réception de l'AR (événement lié).
1478 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1479 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1480 dossier AT vers le référentiel ERP.
1481 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1482 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1483 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1484 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1485 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1486 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1487 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1488 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1489 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1490 'instruction' servant aux éditions.
1491 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1492
1493 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1494 ----------------------
1495
1496 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1497 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1498 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1499 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1500 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1501 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1502 infobulle.
1503 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1504 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1505 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1506 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1507 ou accepté.
1508 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1509 compétente est définie par événement d'instruction.
1510 * Doc - Mise à jour de la documentation
1511
1512 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1513 ---------------------
1514
1515 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1516 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1517 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1518 de l'année de la date de la demande.
1519 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1520 et avis_consultation pour la reprise de données.
1521 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1522 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1523 par rapport au libelle.
1524 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1525 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1526 categorie_demandeur.
1527 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1528 événement d'instruction.
1529 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1530 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1531 fonctionnait pas, problème corrigé.
1532 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1533 onglet.
1534 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1535 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1536 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1537 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1538 trouvées faussées.
1539 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1540 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1541 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1542 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1543 et le DI associé.
1544 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1545 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1546 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1547 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1548 visualisation du dossier d'instruction.
1549 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1550 utilisateurs avec un LDAP.
1551 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1552 lors de la création de la demande.
1553 * Doc - Mise à jour de la documentation
1554
1555 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1556 ---------------------
1557
1558 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1559 dossiers à qualifier.
1560 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1561 dernier dossier d'instruction
1562 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1563 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1564 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1565 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1566 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1567 événement d'instruction.
1568 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1569 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1570 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1571 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1572 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1573 tableau et le formulaire.
1574 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1575 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1576 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1577 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1578 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1579 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1580 quartier et celui des parcelles.
1581 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1582 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1583 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1584 parcelle.
1585 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1586 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1587 * Mise à jour de la documentation.
1588
1589 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1590 ---------------------
1591
1592 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1593 du répertoire pour la numérisation.
1594 * Evol - Support du SIG Elyx.
1595 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1596 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1597 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1598 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1599 demande à partir de la référence cadastrale.
1600 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1601 rapport d'instruction.
1602 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1603 consultation de la liste des dossiers limites.
1604
1605
1606 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1607 ---------------------
1608
1609 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1610 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1611 sur ce même dossier.
1612 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1613 dans une base de données déjà populées.
1614
1615
1616 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1617 ---------------------
1618
1619 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1620 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1621 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1622 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1623 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1624 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1625 états.
1626 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1627 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1628 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1629 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1630 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1631 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1632 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1633 techniques.
1634 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1635 service consulté, guichet unique.
1636 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1637 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1638 DA.
1639 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1640 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1641 juillet 2013.
1642 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1643 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1644 la visualisation du dossier d'instruction.
1645 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1646 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1647 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1648 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1649 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1650 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1651 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1652 Qualification -> Architecte Fréquent.
1653 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1654 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1655 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1656 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1657 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1658 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1659 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1660 techniques et des lots en cours de validité.
1661 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1662 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1663 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1664 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1665 d'une instruction.
1666 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1667 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1668 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1669 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1670 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1671 plus dans le widget.
1672 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1673 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1674 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1675 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1676 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1677 retournée.
1678 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1679 les pièces numérisées.
1680 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1681 paramétrage de celui-ci.
1682 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1683 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1684 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1685 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1686 lien_dossier_lot.
1687 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1688 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1689 * Mise à jour de la documentation.
1690
1691
1692 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1693 ---------------------
1694
1695 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1696 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1697 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1698 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1699 droite.
1700 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1701 pour les instructions de type "arrêté".
1702 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1703 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1704 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1705 affichés.
1706 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1707 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1708 tacite" à la place de "accord tacite".
1709 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1710 été renommé "terrain_adresse_voie".
1711 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1712 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1713 par page.
1714 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1715 nécessaire.
1716 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1717 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1718 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1719 * Mise à jour de la documentation.
1720
1721
1722 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1723 ---------------------
1724
1725 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1726 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1727 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1728 pas.
1729 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1730 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1731 opérationnelle.
1732 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1733 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1734 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1735 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1736 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1737 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1738 impossible.
1739 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1740 le dossier est clôturé.
1741 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1742 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1743 spécifiques aux documents arrêtés.
1744 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1745 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1746 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1747 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1748 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1749 cela fonctionne.
1750 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1751 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1752 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1753 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1754 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1755 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1756 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1757 formulaire des demandeurs.
1758 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1759 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1760 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1761 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1762 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1763 modifiables.
1764 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1765 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1766 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1767 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1768 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1769 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1770 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1771 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1772
1773
1774 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1775 ---------------------
1776
1777 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1778 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1779 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1780 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1781 automatiquement finalisé ;
1782 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1783 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1784 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1785 actions ;
1786 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1787 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1788 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1789 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1790 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1791 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1792 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1793 est automatiquement finalisé ;
1794 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1795 automatiquement finalisé.
1796 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1797 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1798 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1799 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1800 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1801 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1802 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1803 sa division.
1804 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1805 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1806 formulaire de la demande.
1807 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1808 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1809 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1810 d'affichage.
1811 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1812 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1813 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1814
1815
1816 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1817 ---------------------
1818
1819 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1820 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1821 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1822 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1823 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1824 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1825 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1826 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1827 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1828 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1829 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1830 en prévision du développement pour les statistiques.
1831 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1832 et le daact.
1833 * Optimisation du code.
1834 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1835 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1836 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1837 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1838 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1839 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1840 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1841 code.
1842 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1843 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1844 sans avoir séléctionné d'événement.
1845
1846
1847 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1848 ---------------------
1849
1850 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1851 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1852 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1853 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1854 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1855 la règle de numérotation des DI.
1856 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1857 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1858 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1859 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1860 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1861 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1862 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1863 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1864 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1865 dossier d'autorisation.
1866 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1867 techniques.
1868 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1869 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1870 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1871 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1872 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1873 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1874 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1875 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1876 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1877 de bases de données.
1878 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1879 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1880 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1881 Génération de bordereaux.
1882 * Mise à jour de la documentation.
1883 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1884 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1885 est disponible à l'administrateur.
1886 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1887 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1888 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1889 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1890 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1891 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1892 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1893 d'autorisation.
1894
1895
1896 3.3.0-a6
1897
1898 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1899
1900 3.3.0-a5
1901
1902 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1903 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1904
1905 3.3.0-a4
1906
1907 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1908 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1909
1910 3.3.0-a3
1911
1912 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1913
1914 3.3.0-a2
1915
1916
1917
1918 3.1.0-b1
1919
1920 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1921
1922 3.0.0rc2
1923
1924 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1925 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1926
1927
1928 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1929
1930 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1931 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1932 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1933
1934 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1935
1936 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1937
1938 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1939 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1940
1941 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1942 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1943 [Florent MICHON][atReal]
1944
1945 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1946
1947 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1948
1949 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1950 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1951 * ajout du milti polygon et multi ligne
1952
1953 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1954 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1955 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1956
1957 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1958
1959 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1960
1961 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1962
1963 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1964
1965 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1966
1967 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1968
1969 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1970 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1971
1972
1973
1974
1975 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1976 ----------------------
1977 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1978
1979
1980 *** mise en place operationnelle a arles
1981 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1982 - correction des états arles
1983 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1984 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1985 - ajout du champ description dans dossier
1986 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1987 - correction des liens sur les cartes
1988 - enlever regle du menu
1989 - recherche bible.inc
1990 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1991 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1992 - mise en oeuvre de la securite
1993
1994
1995 *** correction post operationnelle
1996 * mise en place d un schema postgresql
1997 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1998 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1999 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2000 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2001 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2002 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2003 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2004 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2005 * correction du parametrage.sql :
2006 rajout de sequence cree pour :
2007 categorie_demandeur
2008 destination,
2009 modification sequence de bible
2010
2011
2012 correction openMairie tab_sig.php
2013 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2014 if($fond_bing=="Oui" )
2015 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2016
2017
2018
2019
2020 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2021 ---------------------
2022
2023 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2024 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2025
2026 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2027 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2028
2029 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2030 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2031
2032 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2033 [atReal][Florent MICHON]
2034
2035
2036 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2037 ---------------------
2038
2039 *
2040
2041 correction saut de page lettretypeinstruction
2042 correction sitadel
2043 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2044 correction reqmo
2045 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2046
2047
2048 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2049 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2050 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2051 * instruction : enlever le debug ***
2052 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2053 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2054
2055 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2056 - ensemble des composants
2057 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2058
2059
2060
2061 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2062 Correctif bug CU (fr)
2063 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2064 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2065
2066 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2067 lang/francais.inc :
2068
2069 (bug)
2070 * en creation/modification
2071 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2072 * en suppression
2073 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2074 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2075 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2076 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2077 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2078
2079 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2080
2081 (bug)
2082 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2083 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2084 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2085 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2086 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2087 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2088 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2089 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2090 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2091
2092 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2093 -> etat corriges
2094 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2095 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2096 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2097 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2098
2099 ===================================================================================
2100
2101 Modifs demandées 30/07/2010
2102
2103 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2104
2105 - avis sur les dossiers
2106 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2107 pgsql/ ...
2108 - avis dans les états
2109 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2110 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2111
2112
2113
2114 =======================================
2115 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2116 =======================================
2117 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2118
2119
2120 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2121 delai.inc
2122 consultation_horslimite.inc
2123 PC_horslimite.inc
2124 PD_horslimite.inc
2125 dossier_horslimite.inc
2126 RU.inc
2127 dossier_observatoire.reqmo
2128 RU.class.php
2129
2130
2131 *** courrier.class ne sert a rien
2132 quartier.class form.inc et inc
2133
2134 *** zone à voir
2135 parcelle.sig
2136
2137
2138
2139 *** concat et date
2140 sql/pgsql/
2141 sql/pgsql/francais
2142
2143 ***taille/max obj
2144 action.class.php
2145 architecte.class
2146 bible.class
2147 blocnote.class
2148 civilite.class
2149 collectivite.class
2150 consultation.class
2151 destination.class
2152 destination_shon.class
2153 dossier.class DP PA CU PC PD
2154 droit.class
2155 etat
2156 evenement.class
2157 instruction.class
2158 instruction_CU.class a tester
2159 nature.class
2160 parcelle.class
2161 pos.class
2162 proprietaire.class
2163 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2164 rivoli.class
2165 service.class
2166
2167 *** requete sql/pgsql et francais OK
2168
2169 *** sig : / cadastre
2170 geom parcelle
2171 geom batiment
2172 geom dossier
2173 geom section
2174 SIG :
2175 * tab_sig
2176 pb des '' pour parcelle, dossier
2177 pb saisie multipolygon
2178 * form_sig
2179 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2180 parcelle.inc
2181 dossier.inc
2182
2183 Bugs a traiter
2184 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2185 * combo.php architecte dans dossier
2186 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2187 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2188 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2189 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2190 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2191 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2192
2193
2194 ========================================================================================
2195
2196 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2197
2198
2199 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2200 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2201 2.01(en cours)
2202
2203 a faire ->version 5.4
2204
2205 [18/03/2010] - CCRVV
2206 (bug) initialisation $path_pear
2207 - trt/numdossier.php
2208 - trt/export_sig.php
2209 - trt/export_pc.php
2210 - trt/export_dp.php
2211 - scr/orm_fenetre.php
2212 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2213
2214
2215 =======================
2216 modification de la base
2217 =======================
2218 table avis
2219 ver2.01.sql
2220 init.sql
2221
2222 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2223 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2224 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2225 - lang/francais.inc
2226 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2227
2228 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2229 trt/export_sitadel.php
2230 trt/sitadel.inc
2231 dyn/menu.inc
2232 lang/francais.inc
2233 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2234 sql/mysql/avis.form.inc
2235
2236
2237 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2238 dossier_observatoire.reqmo.inc
2239
2240 (bug) js firefox (15/12/2009)
2241 scr/edition_d.php
2242 scr/edition_p.php
2243
2244 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2245 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2246 dyn/var.inc liensig2
2247
2248
2249 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2250
2251 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2252 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2253 dossier_sig_sanspos.reqmo
2254
2255 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2256 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2257 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2258 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2259 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2260 (bug) js firefox (15/12/2009)
2261 scr/edition_d.php
2262 scr/edition_p.php
2263 dyn/style.css ->table.dossier
2264
2265
2266 version 2.00 =========================================================================================================
2267 publie le 07 juillet 2009
2268
2269 ********************************************
2270 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2271 ********************************************
2272 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2273 ajout zone solde dans travaux
2274 /data/ver_2.00.sql
2275 /data/init.sql
2276 ********************************************
2277
2278
2279 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2280
2281 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2282 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2283 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2284 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2285 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2286
2287 scripts concernés
2288 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2289 - repertoire sig
2290 -------------
2291 dyn/var.inc :
2292 -------------
2293 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2294 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2295
2296 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2297 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2298 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2299
2300 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2301
2302 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2303 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2304 dossier.class.php + dossier.form.inc
2305 init.sql + ver2.00
2306
2307 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2308 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2309
2310 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2311
2312 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2313 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2314 (bug) regle.form
2315 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2316 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2317 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2318 (bug) spg/combo et combo2.php
2319 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2320
2321
2322
2323
2324
2325
2326 version 1.09 a venir ===================================================================
2327
2328 (*) Mise a jour base de donnees :
2329 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2330 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2331
2332 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2333 dyn/menu.inc
2334 trt/export_pc.php
2335 trt/export_dp.php
2336
2337 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2338 (bug signale par [email protected])
2339 spg/login.php
2340
2341 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2342 index.php
2343 scr/form.php
2344 scr/tab.php
2345 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2346
2347 (+) img/warning_utils.gif
2348
2349 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2350 /obj/utilisateur.class.php
2351 /sql/utilisateur.inc
2352 /sql/utilisateur.form.inc
2353 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2354
2355
2356 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2357 nom obligatoire ?
2358
2359 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2360 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2361 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2362 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2363 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2364
2365 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2366 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2367
2368 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2369 dyn/menu.inc
2370 scr/edition_d.php
2371 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2372 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2373
2374 (bug) 16/05/2008 edition
2375 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2376 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2377 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2378 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2379
2380 version 1.08 ========================================================================
2381
2382 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2383 - form.php
2384 - sous_form
2385 - form_fenetre
2386 - txform
2387
2388 *** arles 04/01/2008 :
2389 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2390 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2391
2392
2393 *** (+) 11/01/2007
2394
2395 - correction libelle pc_acceuil
2396 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2397 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2398 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2399
2400 *** bug SANTES (09/01/2008)
2401 /spg/bible_auto.php
2402
2403 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2404 requette terrain.dossier.inc
2405
2406 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2407 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2408 scr/dossier.php
2409 sql/mysql/dossier.scr.inc
2410 sql/mysql/pc.inc
2411 sql/mysql/pa.inc
2412 sql/mysql/pd.inc
2413 sql/mysql/dp.inc
2414 SIG
2415 dyn/var.inc
2416 - lien et image sig
2417 sql/mysql/terrain.form.inc
2418 - tableau de bord
2419 lien_sig1 et lien_sig
2420
2421 ***(+) import simalis 27/11/2007
2422 rec/import_sig_simalis.php
2423 scr/import
2424
2425
2426 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2427 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2428 data/init.sql
2429 data/ver_1.08.sql
2430 parcelle.form.php
2431 terrain.class.php
2432 terrain.form.php
2433 * image et lien sig
2434 dyn/var.inc
2435 img/sig.png
2436
2437 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2438
2439 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2440 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2441
2442 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2443 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2444
2445 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2446 style.css
2447 form.php
2448 soustabdyn.php
2449
2450 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2451 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2452 menu.inc
2453 PC_modificatif.inc
2454 init.sql
2455 ver_1.08.sql
2456
2457 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2458 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2459 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2460 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2461 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2462
2463 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2464 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2465 pdfetiquette.php
2466 pdflettretype.php
2467 pdflettretype_instruction.php
2468
2469 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2470 DP.inc nom de l instructeur
2471
2472
2473
2474 version 1.07 ========================================================
2475 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2476 arles et vitrolles
2477
2478 *** (+) 27/09/2007
2479 voir bible => retour
2480 requete recepisse_DPC
2481 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2482 numero de dossier dans saisie_consultation
2483 securite
2484
2485 *** DEBUG 20/09/2007
2486 - civilite.class.php : pb de modification
2487 - moteur de recherche: pb affichage
2488 - onglets supplementaire CU PD PA
2489 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2490 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2491 - instruction.class: interdire la modification de date
2492 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2493 - ecran d aide sur tous les formulaires
2494
2495 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2496 - scr/import.php : menu import
2497 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2498 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2499 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2500 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2501 * table terrain : zone supplementaire nom
2502 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2503 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2504 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2505 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2506 - data/mysql/sql/init.sql
2507
2508 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2509 - init.sql : cle primaire avis
2510 - parametrage.sql = avis, bible
2511
2512 *** integration du patch 1.06-1
2513
2514 patch 1.06-1 =======================================================
2515 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2516
2517 version 1.06 ========================================================
2518 - (+) dossier
2519 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2520 date ouverture chantier
2521 date conformite
2522 parcelle_declare + controle
2523 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2524 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2525 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2526 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2527 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2528 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2529 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2530 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2531 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2532 * creation dossier -> popup creation architecte
2533 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2534 * CU : objet_dossier en haut
2535 * architecte
2536 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2537 fax mail, note
2538 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2539
2540 version 1.05 ========================================================
2541 - (+) moteur de recherche
2542 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2543
2544 version 1.04 ========================================================
2545 - moteur de recherche
2546 - workflow
2547 - regles
2548 - courrier
2549
2550 version 1.01 ========================================================
2551 maquette initiale
2552 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2553 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2554 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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