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Revision 4013 - (hide annotations)
Wed Apr 20 12:47:21 2016 UTC (8 years, 9 months ago) by softime
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* Ajout de l'HISTORY concernant la correction de l'encodage dans les sous-états.
1 mbroquet 3730 openADS Historique des versions
2     ===============================
3    
4 nhaye 3814 3.27.0 (unreleased)
5 mbroquet 3730 -------------------
6    
7 softime 4013 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
8     pas si elles contenanient des caractères spéciaux.
9     * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
10     "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
11     à la date du jour.
12 softime 3996 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
13     d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
14 nmeucci 3985 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
15     d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
16 fmichon 3892 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
17     désormais correctes.
18     * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
19     tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
20     l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
21     * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
22 jymadier 4008 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
23 fmichon 3892 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
24 softime 3886 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
25     "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
26     documents du dossier.
27     * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
28     augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
29     opérateurs &&, ||, == et !=.
30 softime 3868 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
31 softime 3869 disponibles sur les éditions des consultations.
32 softime 3857 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
33     CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
34 softime 3856 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
35     spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
36 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
37 softime 3834 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
38     réception.
39 nmeucci 3915 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
40 nhaye 3814 d'avis passées.
41 mbroquet 3730 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
42     les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
43 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
44 nhaye 3814 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
45     le DI courant.
46 mbroquet 3730
47 fmichon 3892
48 mbroquet 3730 3.26.2 (15/03/2016)
49     -------------------
50    
51     * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
52     compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
53    
54    
55     3.26.1 (14/03/2016)
56     -------------------
57    
58     * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
59     dans les compléments d'instruction.
60    
61    
62     3.26.0 (11/03/2016)
63     -------------------
64    
65     * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
66     consulter leurs autorisations.
67     * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
68     exports SITADEL.
69     * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
70     répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
71     désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
72     modification du répertoire + Refonte.
73     * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
74     numérisation lors de l'ajout d'une demande.
75    
76    
77     3.25.0 (11/02/2016)
78     -------------------
79    
80     * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
81     dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
82     * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
83     dans chaque écran des dossiers d'instruction.
84     * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
85     d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
86     * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
87     nouvelles versions des CERFA.
88     * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
89     désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
90     * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
91     tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
92     * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
93     demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
94     unitairement).
95    
96    
97     3.24.0 (13/01/2016)
98     -------------------
99    
100     * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
101     "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
102    
103    
104     3.23.0 (07/01/2016)
105     -------------------
106    
107     * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
108     remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
109     affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
110     * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
111     fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
112     * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
113     Code de l'urbanisme.
114     * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
115    
116    
117     3.22.0 (22/12/2015)
118     -------------------
119    
120     * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
121     * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
122     la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
123     * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
124     affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
125     dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
126     instruit.
127    
128    
129     3.21.1 (14/12/2015)
130     -------------------
131    
132     * Aucun changement.
133    
134    
135     3.21.0 (09/12/2015)
136     -------------------
137    
138     * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
139     d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
140     guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
141     régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
142     * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
143     fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
144     seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
145     ceux liés à la communauté.
146     * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
147     du projet de la fiche du dossier d'instruction.
148     * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
149     affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
150     (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
151     la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
152     * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
153     validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
154     * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
155     le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
156     désormais ce n'est plus le cas.
157     * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
158     représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
159     "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
160    
161    
162     3.20.1 (19/11/2015)
163     -------------------
164    
165     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
166     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
167     est présente sur l'événement retour.
168    
169    
170     3.20.0 (17/11/2015)
171     -------------------
172    
173     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
174     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
175     est présente sur l'événement retour.
176     * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
177     l'effectif des ERP.
178     * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
179     du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
180     également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
181     d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
182     * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
183     thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
184    
185    
186     3.19.5 (03/11/2015)
187     -------------------
188    
189     * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
190     dans le récépissé de dépôt.
191    
192    
193     3.19.4 (29/10/2015)
194     -------------------
195    
196     * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
197     jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
198     niveau 1) n'était pas paramétré.
199     * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
200     déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
201     pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
202     message de validation du formulaire de la demande.
203    
204    
205     3.19.3 (13/10/2015)
206     -------------------
207    
208     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
209     de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
210     qui leurs sont affectés.
211     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
212     d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
213    
214    
215     3.19.2 (08/10/2015)
216     -------------------
217    
218     * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
219     consultation
220    
221    
222     3.19.1 (02/10/2015)
223     -------------------
224    
225     * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
226     définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
227    
228    
229     3.19.0 (01/10/2015)
230     -------------------
231    
232     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
233     de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
234     est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
235     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
236     (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
237     utilisation.
238     * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
239     de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
240     fonctionnement du widget.
241     * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
242     permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
243     techniques.
244     * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
245     dossiers.
246     * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
247     'infos profil'.
248     * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
249     désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
250     d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
251     amélioration a été faite pour les lettres RAR.
252     * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
253     lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
254     événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
255     * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
256     AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
257     * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
258     collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
259     * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
260     Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
261     n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
262     * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
263     contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
264     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
265     listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
266     Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
267     enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
268     * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
269     listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
270     * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
271     formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
272     du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
273     demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
274     produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
275     pour corriger cette erreur.
276     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
277     listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
278     La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
279     * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
280     peut proposer une autre décision" corrigée.
281     * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
282     proposée par la communauté de commune.
283     * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
284     pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
285     sur un dossier d'autorisation.
286    
287    
288     3.18.1 (07/09/2015)
289     -------------------
290    
291     * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
292     * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
293     guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
294    
295    
296     3.18.0 (31/08/2015)
297     -------------------
298    
299     * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
300     renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
301     C'est corrigé.
302     * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
303     "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
304     "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
305     dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
306     tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
307     le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
308     limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
309     l'état "Incomplet notifié".
310     * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
311     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
312     de statistique avancée.
313     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
314     * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
315     est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
316     * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
317     consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
318     existe.
319     * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
320     localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
321     également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
322     * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
323     connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
324     * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
325     accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
326     * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
327     pour les utilisateurs multi.
328     * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
329     dans le registre d'affichage réglementaire.
330     * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
331     * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
332     en commission ne fonctionnait pas.
333     * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
334     terrain lieu-dit à la requête de consultation.
335    
336     3.17.4 (18/08/2015)
337     -------------------
338    
339     * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
340     des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
341     corrigé.
342    
343    
344     3.17.3 (10/08/2015)
345     -------------------
346    
347     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
348     de statistique avancée.
349     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
350    
351    
352     3.17.2 (06/08/2015)
353     -------------------
354    
355     * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
356    
357     3.17.1 (29/07/2015)
358     -------------------
359    
360     * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
361     nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
362     * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
363     d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
364    
365    
366     3.17.0 (24/07/2015)
367     -------------------
368    
369     * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
370     concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
371     lettres en fin de références mais ne les importe pas.
372     * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
373     la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
374     * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
375     manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
376     des impositions.
377     * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
378     plusieurs fois.
379     * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
380     ce qui rendait leurs utilisation impossible.
381    
382     3.16.1 (22/07/2015)
383     -------------------
384    
385     * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
386     departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
387     * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
388     instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
389     * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
390     * Correction - Correction du widget dossiers limites.
391     * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
392     "Dossiers limites à 15 jours".
393     * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
394     * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
395     * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
396     elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
397     * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
398     l'import de données antérieures.
399     * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
400     * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
401     * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
402     sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
403    
404    
405    
406     3.16.0 (19/06/2015)
407     -------------------
408    
409     * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
410     apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
411     * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
412     lors d'un dépôt de demande
413     * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
414     d'ads2007
415     * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
416     * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
417     désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
418     * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
419     * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
420     défaut est maintenant sélectionné
421     * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
422     de pages que de logos. C'est corrigé.
423    
424    
425     3.15.1 (13/05/2015)
426     -------------------
427    
428     * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
429     événements d'instruction
430     * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
431     * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
432    
433    
434     3.15.0 (07/05/2015)
435     -------------------
436    
437     * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
438     lettres types
439     * Amélioration - Ajout de la décision mairie
440     * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
441     * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
442    
443    
444     3.15.0-rc6 (07/05/2015)
445     -----------------------
446    
447     * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
448     proposer une autre décision.
449     * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
450     d'instruction.
451    
452    
453     3.15.0-rc5 (04/05/2015)
454     -----------------------
455    
456     * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
457     de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
458     * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
459     * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
460     "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
461     * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
462     d'instruction.
463     * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
464     Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
465     l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
466     "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
467     * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
468     * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
469     les bibles.
470    
471    
472     3.15.0-rc4 (28/04/2015)
473     -----------------------
474    
475     * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
476     * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
477     * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
478     * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
479     * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
480     * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
481     * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
482     * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
483     * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
484     pour incrémenter le numéro de dossier.
485     * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
486     ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
487     dossier.
488    
489    
490     3.15.0-rc3 (20/04/2015)
491     -----------------------
492    
493     * Aucun changement.
494    
495    
496     3.15.0-rc2 (19/04/2015)
497     -----------------------
498    
499     * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
500    
501    
502     3.15.0-rc1 (08/04/2015)
503     -----------------------
504    
505     * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
506     * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
507     modification des événements d'instruction.
508     * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
509     pas.
510     * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
511     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
512     une erreur de base de données se produisait.
513     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
514     remplis, une erreur de base de données se produisait.
515     * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
516     détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
517     corrigé.
518     * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
519     pétitionnaire. C'est corrigé.
520     * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
521     modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
522     n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
523     d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
524     * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
525     * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
526    
527     3.14.0-b16 (18/03/2015)
528     -----------------------
529    
530     * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
531     * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
532     requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
533     dossier concerné dans les éditions.
534     * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
535     dans les tableaux correspondants
536     * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
537     dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
538     * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
539     visualisation du dossier.
540     * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
541     contrôles de légalité.
542    
543    
544     3.14.0-b15 (10/03/2015)
545     -----------------------
546    
547     * Bug - Correction de l'export SITADEL.
548    
549    
550     3.14.0-b14 (24/02/2015)
551     -----------------------
552    
553     * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
554     d'instruction.
555     * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
556     SITADEL.
557     * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
558     anormalement présents (instructeurs et signataires).
559     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
560     cadastrales lors d'un nouveau dossier.
561     * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
562     meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
563     * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
564     requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
565     * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
566     la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
567    
568    
569     3.14.0-b13 (23/02/2015)
570     -----------------------
571    
572     * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
573     numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
574     C'est corrigé.
575     * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
576     dossier mal numéroté. C'est corrigé.
577    
578    
579     3.14.0-b12 (17/02/2015)
580     -----------------------
581    
582     * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
583     sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
584     désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
585     consultés au moins une fois.
586    
587    
588     3.14.0-b11 (10/02/2015)
589     -----------------------
590    
591     * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
592     corrects.
593     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
594     dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
595     Un script correctif a été ajouté.
596     * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
597     demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
598     * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
599     fonctionnelle.
600    
601     3.14.0-b10 (05/02/2015)
602     -----------------------
603    
604     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
605     se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
606     * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
607     * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
608     erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
609    
610    
611     3.14.0-b9 (04/02/2015)
612     ----------------------
613    
614     * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
615     que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
616     morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
617     première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
618    
619    
620     3.14.0-b8 (02/02/2015)
621     ----------------------
622    
623     * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
624     pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
625     renvoyées.
626     * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
627     pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
628    
629    
630     3.14.0-b7 (31/01/2015)
631     ----------------------
632     * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
633     consultation multiple. C'est corrigé.
634     * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
635     génération du filtre sur les affichages réglementaires.
636     * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
637     de l'import de document numérisés.
638     * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
639     de base de données se produisaient. C'est corrigé.
640    
641    
642     3.14.0-b6 (22/01/2015)
643     ----------------------
644     * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
645     la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
646     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
647     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
648     * Mise à jour de la documentation.
649    
650     3.14.0-b5 - 13/01/2015
651     ----------------------
652     * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
653     pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
654     * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
655     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
656     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
657     * Mise à jour de la documentation.
658    
659     3.14.0-b4 - 17/12/2014
660     ----------------------
661     * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
662     pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
663     interval de date.
664     * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
665     au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
666     trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
667     l'ajout de la demande.
668     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
669     l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
670     * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
671     une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
672     * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
673     d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
674     * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
675     * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
676     * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
677     C'est corrigé.
678     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
679     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
680     d'instruction "avis du maire".
681     * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
682     * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
683     dans les loggues des documents numérisés.
684     * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
685     l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
686     * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
687     code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
688     l'arrondissement du dossier d'autorisation.
689     * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
690     étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
691     Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
692     générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
693     * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
694     modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
695     * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
696     par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
697     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
698     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
699     * Mise à jour de la documentation.
700    
701     3.14.0-b3 - 01/12/2014
702     ----------------------
703     * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
704     cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
705     au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
706     * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
707     contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
708     Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
709     * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
710     framework.
711     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
712     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
713     * Mise à jour de la documentation.
714    
715     3.14.0-b2 - 21/11/2014
716     ----------------------
717     * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
718     * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
719     doublons.
720     * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
721     d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
722     n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
723     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
724     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
725     * Mise à jour de la documentation.
726    
727     3.14.0-b1 - 07/10/2014
728     ----------------------
729     * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
730     demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
731     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
732     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
733     * Mise à jour de la documentation.
734    
735     3.14.0-a16 - 07/10/2014
736     -----------------------
737     * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
738     maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
739     des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
740     demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
741     * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
742     pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
743     celles configurées dans le paramétrage du service.
744     * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
745     d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
746     * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
747     droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
748     inutile "Consultations des services :".
749     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
750     en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
751     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
752     * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
753     dates" du menu "Suivi".
754     * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
755     concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
756     ce ne sont pas des arrêtés.
757     * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
758     les services consultés.
759     * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
760     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
761     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
762     * Mise à jour de la documentation.
763    
764     3.14.0-a15 - 15/09/2014
765     -----------------------
766     * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
767     * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
768     consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
769     la même que la date limite.
770     * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
771     éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
772     les puces des listes ont été modifiées.
773     * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
774     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
775     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
776     d'instruction "avis du maire".
777     * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
778     en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
779     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
780     d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
781     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
782     * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
783     techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
784     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
785     des surcharges om_*.
786     * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
787     messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
788     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
789     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
790     * Mise à jour de la documentation.
791    
792     3.14.0-a14 - 11/08/2014
793     -----------------------
794     * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
795     convention d'assignation de valeur de la documentation.
796     * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
797     rencontrés.
798     Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
799     manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
800     et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
801     Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
802     * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
803     lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
804     * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
805     si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
806     les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
807     Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
808     à l'événement d'instruction.
809     * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
810     passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
811     * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
812     visualisation du dossier d'instruction.
813     * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
814     "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
815     "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
816     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
817     cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
818     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
819     * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
820     dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
821     * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
822     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
823     d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
824     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
825     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
826     d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
827     "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
828     constamment affichés.
829     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
830     * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
831     visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
832     et non son libellé.
833     * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
834     d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
835     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
836     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
837     * Mise à jour de la documentation.
838    
839     3.14.0-a13 - 10/07/2014
840     -----------------------
841     * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
842     pdf du dossier et sous-états de commission.
843     * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
844     dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
845     * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
846     commission d'un dossier d'instruction
847     * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
848     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
849     principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
850     * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
851     * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
852     Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
853     d'instruction.
854     Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
855     d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
856     qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
857     * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
858     tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
859     d'instruction qui lui était affectée.
860     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
861     * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
862     la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
863     événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
864     * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
865     d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
866     * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
867     sous-groupe lié à une contrainte
868     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
869     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
870     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
871     * Mise à jour de la documentation.
872    
873     3.14.0-a12 - 18/06/2014
874     -----------------------
875     * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
876     d'autorisation
877     * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
878     d'événement d'instruction
879     * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
880     est affiché
881     * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
882     d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
883     * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
884     l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
885     * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
886     des classes génériques
887     * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
888     La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
889     * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
890     de consultations multiples.
891     * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
892     s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
893     * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
894     * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
895     dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
896     pour ces dossiers est affichée.
897     * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
898     * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
899     documents numérisés
900     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
901     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
902     * Mise à jour de la documentation.
903    
904     3.14.0-a11 - 04/06/2014
905     -----------------------
906     * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
907     notifié' d'un dossier d'instruction
908     * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
909     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
910     ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
911     concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
912     * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
913     champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
914     * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
915     le menu "Récépissé".
916     * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
917     correction de la date limite affichée.
918     * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
919     visualisation du dossier d'instruction
920     * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
921     * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
922     la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
923     peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
924     déjà géolocalisés.
925     * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
926     de lettres RAR.
927     Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
928     d'adresse.
929     * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
930     consultations.
931     * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
932     dernier caractère était masqué.
933     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
934     d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
935     Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
936     * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
937     identifiant.
938     * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
939     * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
940     n'a pas de lettre-type associée.
941     * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
942     dossier incomplet.
943     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
944     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
945     * Mise à jour de la documentation.
946    
947     3.14.0-a10 - 21/05/2014
948     -----------------------
949     * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
950     modification d'un dossier d'instruction.
951     * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
952     initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
953     * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
954     du dossier d'autorisation.
955     * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
956     la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
957     demande d'avis.
958     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
959     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
960     * Mise à jour de la documentation.
961    
962     3.14.0-a9 - 14/05/2014
963     ----------------------
964     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
965     des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
966     * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
967     numéro d'événement d'instruction.
968     * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
969     arretés.
970     * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
971     indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
972     * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
973     maintenant uniques.
974     * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
975     d'un document.
976     * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
977     alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
978     * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
979     sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
980     'arrete'.
981     * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
982     demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
983     d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
984     * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
985     d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
986     d'instruction.
987     * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
988     dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
989     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
990     pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
991     corrigé.
992     * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
993     "instruction".
994     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
995     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
996     * Mise à jour de la documentation.
997    
998     3.14.0-a8 - 29/04/2014
999     ----------------------
1000     * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1001     l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1002     * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1003     Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1004     l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1005     * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1006     demandes d'avis passées.
1007     * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1008     qu'administrateurs.
1009     * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1010     mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1011     * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1012     champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1013     date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1014     * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1015     tableau sur tous les sous-état.
1016     * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1017     zoomer.
1018     * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1019     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1020     * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1021     l'ordre des onglets.
1022     Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1023     dossier.
1024     * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1025     détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1026     Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1027     Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1028     Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1029     * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1030     droite du tableau des demandes passées.
1031     Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1032     d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1033     consultés.
1034     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1035     données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1036     * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1037     l'éditeur amélioré.
1038     * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1039     * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1040     d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1041     * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1042     * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1043     premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1044     consultation.
1045     * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1046     de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1047     données se produisait. C'est corrigé.
1048     * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1049     consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1050     télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1051     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1052     d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1053     * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1054     sur un événement non finalisé.
1055     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1056     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1057     * Mise à jour de la documentation.
1058    
1059     3.14.0-a7 - 23/04/2014
1060     ----------------------
1061     * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1062     * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1063     ajusté avec le volet rose du recommandé.
1064     * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1065     avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1066     * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1067     dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1068     instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1069     * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1070     d'autorisation : cela est corrigé.
1071     * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1072     * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1073     des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1074     de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1075     type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1076     (PRO, ANNULL, etc.).
1077     * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1078     Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1079     qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1080     et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1081     * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1082     aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1083     "Statistiques à la demande".
1084     Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1085     et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1086     * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1087     remplacement par 2 au lieu de 1.
1088     * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1089     les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1090     * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1091     incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1092     dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1093     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1094     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1095     * Mise à jour de la documentation.
1096    
1097     3.14.0-a6 - 15/04/2014
1098     ----------------------
1099     * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1100     demande d'annulation de l'autorisation
1101     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1102     d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1103     date d'envoi.
1104     * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1105     l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1106     C'est corrigé.
1107     * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1108     * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1109     retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1110     l'autorité compétente "État".
1111     * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1112     retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1113     * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1114     paramétrage de l'état ou lettre-type.
1115     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1116     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1117     * Mise à jour de la documentation.
1118    
1119     3.14.0-a5 - 03/04/2014
1120     --------------------------
1121     * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1122     l'événement retour n'est pas valide.
1123     * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1124     en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1125     tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1126     * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1127     dans les lettres RAR.
1128     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1129     contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1130     numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1131     dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1132     * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1133     numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1134     était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1135     instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1136     retirées.
1137     * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1138     pour plus de lisibilité.
1139     * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1140     majoration sans RAR'.
1141     * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1142     dossiers à planifier.
1143     * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1144     * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1145     compléments si aucun texte n'est ajouté.
1146     * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1147     d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1148     d'instruction.
1149     * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1150     créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1151     refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1152     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1153     comportant plus de cinq caractères.
1154     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1155     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1156     * Mise à jour de la documentation.
1157    
1158     3.14.0-a4 - 26/03/2014
1159     ----------------------
1160     * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1161     &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1162     * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1163     tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1164     d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1165     * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1166     plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1167     * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1168     de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1169     numéros multiples.
1170     * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1171     lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1172     * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1173     instructeurs.
1174     * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1175     en pied de page. C'est corrigé.
1176     * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1177     faut toutefois le re-paramétrer.
1178     * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1179     détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1180     plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1181     * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1182     l'ajout d'un événement d'instruction.
1183     * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1184     * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1185     défaut et élargissement des champs texte complété.
1186     * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1187     * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1188     "autre correspondant".
1189     * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1190     tous les états et lettres-type.
1191     * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1192     - [delai_service] pour les consultations,
1193     - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1194     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1195     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1196     [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1197     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1198     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1199     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1200     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1201     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1202     * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1203     des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1204     d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1205     est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1206     * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1207     événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1208     * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1209     dans le tableau du sous-état instruction.
1210     * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1211     modification d'une instruction.
1212     * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1213     d'autorisation.
1214     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1215     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1216     * Mise à jour de la documentation.
1217    
1218     3.14.0-a3 - 17/03/2014
1219     ----------------------
1220     * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1221     ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1222     pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1223     d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1224     * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1225     de page.
1226     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1227     * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1228     * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1229     l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1230     * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1231     d'instruction.
1232     * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1233     en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1234     "Terrain".
1235     * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1236     dans la table demandeur.
1237     * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1238     n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1239     * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1240     formulaire d'ajout d'instructions.
1241     Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1242     Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1243     'date de retour RAR' est non modifiable.
1244     Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1245     d'instructon est non modifiable.
1246     * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1247     seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1248     contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1249     bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1250     événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1251     filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1252     pour État'.
1253     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1254     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1255     * Mise à jour de la documentation.
1256    
1257     3.14.0-a2 - 10/03/2014
1258     ----------------------
1259     * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1260     il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1261     * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1262     l'affichage des codes barres.
1263     * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1264     le document était tout de même finalisé.
1265     * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1266     instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1267     avoir plus de trois opérandes.
1268     * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1269     * Bug - Correction de fautes de frappe.
1270     * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1271     dossiers d'instruction du groupe ADS.
1272     * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1273     les éditions
1274     * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1275     archives.
1276     * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1277     correctement.
1278     * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1279     * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1280     On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1281     * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1282     "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1283     * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1284     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1285     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1286     * Mise à jour de la documentation.
1287    
1288     3.14.0-a1 - 21/02/2014
1289     ----------------------
1290     * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1291     décision ne s'affichait pas tous le temps.
1292     * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1293     accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1294     * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1295     instructions et ajouter des consultations.
1296     * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1297     un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1298     * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1299     maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1300     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1301     qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1302     dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1303     associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1304     * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1305     * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1306     d'autorisation et d'instruction.
1307     * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1308     pouvaient ne pas apparaître.
1309     * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1310     listes de dossiers d'instruction.
1311     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1312     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1313     * Mise à jour de la documentation.
1314    
1315     3.13.0-a4 - 28/01/2014
1316     ----------------------
1317     * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1318    
1319     3.13.0-a3 - 23/01/2014
1320     ----------------------
1321     * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1322     l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1323     le dossier d'instruction.
1324     * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1325     requête "instruction".
1326     * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1327     * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1328     fil d'Ariane.
1329     * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1330     sera affichée à l'utilisateur.
1331     * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1332     dossier d'instruction.
1333     * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1334     * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1335     l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1336     * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1337     d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1338     des destinations des données techniques.
1339     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1340     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1341    
1342     3.13.0-a2 - 13/01/2014
1343     ----------------------
1344     * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1345     maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1346     * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1347     om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1348     * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1349     /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1350     sont nécessaires.
1351    
1352     3.13.0-a1 - 31/12/2013
1353     ----------------------
1354     * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1355     - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1356     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1357     3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1358     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1359     - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1360     la génération des édition)
1361     - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1362     - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1363     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1364     * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1365     l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1366     Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1367     Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1368     non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1369     "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1370     * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1371     d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1372     électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1373     d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1374     principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1375     par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1376     d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1377     d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1378     'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1379     * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1380     l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1381     Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1382     le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1383     * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1384     éditions du dossier d'instruction.
1385     * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1386     ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1387     municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1388     la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1389     de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1390     données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1391     * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1392     d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1393     * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1394     des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1395     Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1396     * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1397     verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1398     événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1399     * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1400     événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1401     nouveau dossier d'instruction.
1402     * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1403     guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1404     * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1405     (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1406     mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1407     L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1408     et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1409     une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1410     modifier.
1411     * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1412     "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1413     l'instructeur.
1414     * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1415     fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1416     * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1417     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1418     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1419     * Mise à jour de la documentation.
1420    
1421     3.12.0-a1 - 05/12/2013
1422     ----------------------
1423    
1424     * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1425     * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1426     * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1427     récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1428     d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1429     d'instruction "principal".
1430     * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1431     être envoyé au référenciel.
1432     * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1433     * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1434     DI n'est accepté.
1435     * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1436     l'ajout d'une nouvelle demande.
1437     * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1438     récupérée depuis le dossier initial (P0).
1439     * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1440     Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1441     Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1442     Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1443     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1444     * Mise à jour de la documentation.
1445    
1446     3.11.0-a1 - 13/11/2013
1447     ----------------------
1448     * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1449     des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1450     * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1451     événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1452     recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1453     ayant servi à rédiger le courrier.
1454     Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1455     (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1456     et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1457     réception de l'AR (événement lié).
1458     * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1459     des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1460     dossier AT vers le référentiel ERP.
1461     Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1462     événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1463     * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1464     paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1465     * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1466     * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1467     que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1468     * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1469     * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1470     'instruction' servant aux éditions.
1471     * Doc - Mise à jour de la documentation.
1472    
1473     3.10.0-a1 - 22/10/2013
1474     ----------------------
1475    
1476     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1477     l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1478     * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1479     signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1480     * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1481     désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1482     infobulle.
1483     * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1484     place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1485     * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1486     derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1487     ou accepté.
1488     * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1489     compétente est définie par événement d'instruction.
1490     * Doc - Mise à jour de la documentation
1491    
1492     3.9.0-a3 - 11/10/2013
1493     ---------------------
1494    
1495     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1496     dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1497     * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1498     de l'année de la date de la demande.
1499     * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1500     et avis_consultation pour la reprise de données.
1501     * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1502     consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1503     par rapport au libelle.
1504     * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1505     lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1506     categorie_demandeur.
1507     * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1508     événement d'instruction.
1509     * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1510     * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1511     fonctionnait pas, problème corrigé.
1512     * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1513     onglet.
1514     * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1515     parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1516     * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1517     pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1518     trouvées faussées.
1519     * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1520     dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1521     * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1522     * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1523     et le DI associé.
1524     * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1525     destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1526     * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1527     le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1528     visualisation du dossier d'instruction.
1529     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1530     utilisateurs avec un LDAP.
1531     * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1532     lors de la création de la demande.
1533     * Doc - Mise à jour de la documentation
1534    
1535     3.9.0-a2 - 20/09/2013
1536     ---------------------
1537    
1538     * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1539     dossiers à qualifier.
1540     * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1541     dernier dossier d'instruction
1542     * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1543     des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1544     * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1545     * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1546     d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1547     événement d'instruction.
1548     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1549     l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1550     * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1551     * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1552     * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1553     tableau et le formulaire.
1554     * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1555     à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1556     champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1557     * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1558     type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1559     automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1560     quartier et celui des parcelles.
1561     * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1562     cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1563     * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1564     parcelle.
1565     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1566     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1567     * Mise à jour de la documentation.
1568    
1569     3.9.0-a1 - 04/09/2013
1570     ---------------------
1571    
1572     * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1573     du répertoire pour la numérisation.
1574     * Evol - Support du SIG Elyx.
1575     * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1576     interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1577     * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1578     est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1579     demande à partir de la référence cadastrale.
1580     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1581     rapport d'instruction.
1582     * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1583     consultation de la liste des dossiers limites.
1584    
1585    
1586     3.8.0-a2 - 12/08/2013
1587     ---------------------
1588    
1589     * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1590     apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1591     sur ce même dossier.
1592     * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1593     dans une base de données déjà populées.
1594    
1595    
1596     3.8.0-a1 - 09/08/2013
1597     ---------------------
1598    
1599     * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1600     données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1601     * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1602     Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1603     &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1604     * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1605     états.
1606     * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1607     déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1608     n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1609     * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1610     * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1611     * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1612     * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1613     techniques.
1614     * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1615     service consulté, guichet unique.
1616     * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1617     service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1618     DA.
1619     * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1620     transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1621     juillet 2013.
1622     * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1623     de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1624     la visualisation du dossier d'instruction.
1625     * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1626     architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1627     d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1628     fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1629     être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1630     Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1631     et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1632     Qualification -> Architecte Fréquent.
1633     * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1634     d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1635     * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1636     d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1637     * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1638     liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1639     * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1640     techniques et des lots en cours de validité.
1641     * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1642     * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1643     instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1644     * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1645     d'une instruction.
1646     * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1647     recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1648     * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1649     du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1650     jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1651     plus dans le widget.
1652     * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1653     en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1654     * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1655     si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1656     le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1657     retournée.
1658     * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1659     les pièces numérisées.
1660     * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1661     paramétrage de celui-ci.
1662     * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1663     dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1664     instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1665     * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1666     lien_dossier_lot.
1667     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1668     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1669     * Mise à jour de la documentation.
1670    
1671    
1672     3.7.0-a1 - 11/07/2013
1673     ---------------------
1674    
1675     * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1676     est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1677     * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1678     "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1679     droite.
1680     * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1681     pour les instructions de type "arrêté".
1682     * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1683     avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1684     prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1685     affichés.
1686     * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1687     "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1688     tacite" à la place de "accord tacite".
1689     * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1690     été renommé "terrain_adresse_voie".
1691     * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1692     des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1693     par page.
1694     * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1695     nécessaire.
1696     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1697     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1698     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1699     * Mise à jour de la documentation.
1700    
1701    
1702     3.6.0-a1 - 28/06/2013
1703     ---------------------
1704    
1705     * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1706     données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1707     en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1708     pas.
1709     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1710     base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1711     opérationnelle.
1712     * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1713     était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1714     * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1715     vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1716     * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1717     données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1718     impossible.
1719     * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1720     le dossier est clôturé.
1721     * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1722     métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1723     spécifiques aux documents arrêtés.
1724     * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1725     base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1726     * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1727     * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1728     complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1729     cela fonctionne.
1730     * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1731     * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1732     sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1733     voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1734     champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1735     "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1736     * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1737     formulaire des demandeurs.
1738     * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1739     cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1740     * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1741     consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1742     * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1743     modifiables.
1744     * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1745     majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1746     pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1747     pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1748     * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1749     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1750     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1751     * Doc - Mise à jour de la documentation.
1752    
1753    
1754     3.5.0-a1 - 30/05/2013
1755     ---------------------
1756    
1757     * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1758     afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1759     * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1760     - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1761     automatiquement finalisé ;
1762     - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1763     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1764     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1765     actions ;
1766     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1767     de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1768     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1769     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1770     de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1771     d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1772     - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1773     est automatiquement finalisé ;
1774     - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1775     automatiquement finalisé.
1776     * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1777     objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1778     * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1779     dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1780     n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1781     * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1782     l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1783     sa division.
1784     * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1785     * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1786     formulaire de la demande.
1787     * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1788     dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1789     * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1790     d'affichage.
1791     * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1792     * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1793     caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1794    
1795    
1796     3.4.0-a1 - 06/05/2013
1797     ---------------------
1798    
1799     * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1800     existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1801     question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1802     * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1803     récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1804     * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1805     des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1806     * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1807     * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1808     * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1809     * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1810     en prévision du développement pour les statistiques.
1811     * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1812     et le daact.
1813     * Optimisation du code.
1814     * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1815     * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1816     (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1817     courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1818     consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1819     de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1820     l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1821     code.
1822     * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1823     dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1824     sans avoir séléctionné d'événement.
1825    
1826    
1827     3.3.0-a7 - 22/04/2013
1828     ---------------------
1829    
1830     * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1831     de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1832     fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1833     * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1834     d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1835     la règle de numérotation des DI.
1836     * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1837     afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1838     les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1839     lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1840     L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1841     Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1842     conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1843     pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1844     le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1845     dossier d'autorisation.
1846     * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1847     techniques.
1848     * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1849     aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1850     * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1851     * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1852     d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1853     séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1854     * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1855     de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1856     message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1857     de bases de données.
1858     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1859     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1860     Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1861     Génération de bordereaux.
1862     * Mise à jour de la documentation.
1863     * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1864     guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1865     est disponible à l'administrateur.
1866     * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1867     * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1868     et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1869     l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1870     * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1871     * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1872     * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1873     d'autorisation.
1874    
1875    
1876     3.3.0-a6
1877    
1878     - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1879    
1880     3.3.0-a5
1881    
1882     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1883     - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1884    
1885     3.3.0-a4
1886    
1887     - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1888     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1889    
1890     3.3.0-a3
1891    
1892     - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1893    
1894     3.3.0-a2
1895    
1896    
1897    
1898     3.1.0-b1
1899    
1900     - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1901    
1902     3.0.0rc2
1903    
1904     - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1905     - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1906    
1907    
1908     3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1909    
1910     * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1911     suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1912     mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1913    
1914     * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1915    
1916     * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1917    
1918     * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1919     * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1920    
1921     * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1922     code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1923     [Florent MICHON][atReal]
1924    
1925     * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1926    
1927     * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1928    
1929     * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1930     bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1931     * ajout du milti polygon et multi ligne
1932    
1933     * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1934     dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1935     d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1936    
1937     * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1938    
1939     * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1940    
1941     * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1942    
1943     * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1944    
1945     * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1946    
1947     * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1948    
1949     * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1950     data/pgsql/parametrage_edition.sql
1951    
1952    
1953    
1954    
1955     3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1956     ----------------------
1957     (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1958    
1959    
1960     *** mise en place operationnelle a arles
1961     - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1962     - correction des états arles
1963     - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1964     - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1965     - ajout du champ description dans dossier
1966     - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1967     - correction des liens sur les cartes
1968     - enlever regle du menu
1969     - recherche bible.inc
1970     - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1971     - taille champ om_droit dans om_droit_class
1972     - mise en oeuvre de la securite
1973    
1974    
1975     *** correction post operationnelle
1976     * mise en place d un schema postgresql
1977     * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1978     * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1979     * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1980     * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1981     * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1982     * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1983     * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1984     * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1985     * correction du parametrage.sql :
1986     rajout de sequence cree pour :
1987     categorie_demandeur
1988     destination,
1989     modification sequence de bible
1990    
1991    
1992     correction openMairie tab_sig.php
1993     download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1994     if($fond_bing=="Oui" )
1995     $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1996    
1997    
1998    
1999    
2000     3.0.0-b2 - 19/10/2011
2001     ---------------------
2002    
2003     * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2004     depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2005    
2006     * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2007     ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2008    
2009     * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2010     automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2011    
2012     * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2013     [atReal][Florent MICHON]
2014    
2015    
2016     3.0.0-b1 - 18/10/2011
2017     ---------------------
2018    
2019     *
2020    
2021     correction saut de page lettretypeinstruction
2022     correction sitadel
2023     correction dossier (stats + shon + lotissement)
2024     correction reqmo
2025     parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2026    
2027    
2028     remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2029     * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2030     * instruction : laisser un complement ouvert ***
2031     * instruction : enlever le debug ***
2032     * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2033     * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2034    
2035     Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2036     - ensemble des composants
2037     - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2038    
2039    
2040    
2041     PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2042     Correctif bug CU (fr)
2043     a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2044     les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2045    
2046     (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2047     lang/francais.inc :
2048    
2049     (bug)
2050     * en creation/modification
2051     Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2052     * en suppression
2053     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2054     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2055     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2056     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2057     Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2058    
2059     -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2060    
2061     (bug)
2062     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2063     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2064     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2065     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2066     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2067     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2068     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2069     -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2070     -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2071    
2072     (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2073     -> etat corriges
2074     sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2075     sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2076     sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2077     sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2078    
2079     ===================================================================================
2080    
2081     Modifs demandées 30/07/2010
2082    
2083     - modif dyn/script.js et script_francais.js
2084    
2085     - avis sur les dossiers
2086     mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2087     pgsql/ ...
2088     - avis dans les états
2089     mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2090     /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2091    
2092    
2093    
2094     =======================================
2095     Transfert base PGSQL 27/07/2010
2096     =======================================
2097     data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2098    
2099    
2100     *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2101     delai.inc
2102     consultation_horslimite.inc
2103     PC_horslimite.inc
2104     PD_horslimite.inc
2105     dossier_horslimite.inc
2106     RU.inc
2107     dossier_observatoire.reqmo
2108     RU.class.php
2109    
2110    
2111     *** courrier.class ne sert a rien
2112     quartier.class form.inc et inc
2113    
2114     *** zone à voir
2115     parcelle.sig
2116    
2117    
2118    
2119     *** concat et date
2120     sql/pgsql/
2121     sql/pgsql/francais
2122    
2123     ***taille/max obj
2124     action.class.php
2125     architecte.class
2126     bible.class
2127     blocnote.class
2128     civilite.class
2129     collectivite.class
2130     consultation.class
2131     destination.class
2132     destination_shon.class
2133     dossier.class DP PA CU PC PD
2134     droit.class
2135     etat
2136     evenement.class
2137     instruction.class
2138     instruction_CU.class a tester
2139     nature.class
2140     parcelle.class
2141     pos.class
2142     proprietaire.class
2143     regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2144     rivoli.class
2145     service.class
2146    
2147     *** requete sql/pgsql et francais OK
2148    
2149     *** sig : / cadastre
2150     geom parcelle
2151     geom batiment
2152     geom dossier
2153     geom section
2154     SIG :
2155     * tab_sig
2156     pb des '' pour parcelle, dossier
2157     pb saisie multipolygon
2158     * form_sig
2159     correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2160     parcelle.inc
2161     dossier.inc
2162    
2163     Bugs a traiter
2164     * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2165     * combo.php architecte dans dossier
2166     Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2167     in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2168     * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2169     * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2170     * rajouter les relations pgsql/init.sql
2171     * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2172    
2173    
2174     ========================================================================================
2175    
2176     (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2177    
2178    
2179     (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2180     (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2181     2.01(en cours)
2182    
2183     a faire ->version 5.4
2184    
2185     [18/03/2010] - CCRVV
2186     (bug) initialisation $path_pear
2187     - trt/numdossier.php
2188     - trt/export_sig.php
2189     - trt/export_pc.php
2190     - trt/export_dp.php
2191     - scr/orm_fenetre.php
2192     (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2193    
2194    
2195     =======================
2196     modification de la base
2197     =======================
2198     table avis
2199     ver2.01.sql
2200     init.sql
2201    
2202     (+) demande cadastre [10/02/2010]
2203     - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2204     - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2205     - lang/francais.inc
2206     - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2207    
2208     (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2209     trt/export_sitadel.php
2210     trt/sitadel.inc
2211     dyn/menu.inc
2212     lang/francais.inc
2213     sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2214     sql/mysql/avis.form.inc
2215    
2216    
2217     (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2218     dossier_observatoire.reqmo.inc
2219    
2220     (bug) js firefox (15/12/2009)
2221     scr/edition_d.php
2222     scr/edition_p.php
2223    
2224     (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2225     (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2226     dyn/var.inc liensig2
2227    
2228    
2229     (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2230    
2231     (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2232     dossier_plusiursparcelles.reqmo
2233     dossier_sig_sanspos.reqmo
2234    
2235     (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2236     (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2237     (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2238     (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2239     (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2240     (bug) js firefox (15/12/2009)
2241     scr/edition_d.php
2242     scr/edition_p.php
2243     dyn/style.css ->table.dossier
2244    
2245    
2246     version 2.00 =========================================================================================================
2247     publie le 07 juillet 2009
2248    
2249     ********************************************
2250     ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2251     ********************************************
2252     ajout de zones POS et SIG dans dossier
2253     ajout zone solde dans travaux
2254     /data/ver_2.00.sql
2255     /data/init.sql
2256     ********************************************
2257    
2258    
2259     Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2260    
2261     Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2262     Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2263     Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2264     Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2265     Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2266    
2267     scripts concernés
2268     - dossier.class.php, dossier.form.inc
2269     - repertoire sig
2270     -------------
2271     dyn/var.inc :
2272     -------------
2273     variable strategySyg ='' pas de lien sig
2274     variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2275    
2276     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2277     ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2278     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2279    
2280     (+) 10/01/2009 export_sig.php
2281    
2282     (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2283     travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2284     dossier.class.php + dossier.form.inc
2285     init.sql + ver2.00
2286    
2287     (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2288     (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2289    
2290     (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2291    
2292     (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2293     (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2294     (bug) regle.form
2295     (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2296     (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2297     (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2298     (bug) spg/combo et combo2.php
2299     (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2300    
2301    
2302    
2303    
2304    
2305    
2306     version 1.09 a venir ===================================================================
2307    
2308     (*) Mise a jour base de donnees :
2309     data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2310     data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2311    
2312     (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2313     dyn/menu.inc
2314     trt/export_pc.php
2315     trt/export_dp.php
2316    
2317     (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2318     (bug signale par [email protected])
2319     spg/login.php
2320    
2321     (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2322     index.php
2323     scr/form.php
2324     scr/tab.php
2325     dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2326    
2327     (+) img/warning_utils.gif
2328    
2329     (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2330     /obj/utilisateur.class.php
2331     /sql/utilisateur.inc
2332     /sql/utilisateur.form.inc
2333     /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2334    
2335    
2336     (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2337     nom obligatoire ?
2338    
2339     (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2340     /pdf/pdflettretype_instruction.php
2341     /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2342     /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2343     /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2344    
2345     (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2346     sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2347    
2348     (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2349     dyn/menu.inc
2350     scr/edition_d.php
2351     sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2352     sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2353    
2354     (bug) 16/05/2008 edition
2355     scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2356     scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2357     sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2358     sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2359    
2360     version 1.08 ========================================================================
2361    
2362     *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2363     - form.php
2364     - sous_form
2365     - form_fenetre
2366     - txform
2367    
2368     *** arles 04/01/2008 :
2369     - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2370     - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2371    
2372    
2373     *** (+) 11/01/2007
2374    
2375     - correction libelle pc_acceuil
2376     - instruction.class : non destruction delai en rejet
2377     - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2378     - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2379    
2380     *** bug SANTES (09/01/2008)
2381     /spg/bible_auto.php
2382    
2383     *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2384     requette terrain.dossier.inc
2385    
2386     *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2387     Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2388     scr/dossier.php
2389     sql/mysql/dossier.scr.inc
2390     sql/mysql/pc.inc
2391     sql/mysql/pa.inc
2392     sql/mysql/pd.inc
2393     sql/mysql/dp.inc
2394     SIG
2395     dyn/var.inc
2396     - lien et image sig
2397     sql/mysql/terrain.form.inc
2398     - tableau de bord
2399     lien_sig1 et lien_sig
2400    
2401     ***(+) import simalis 27/11/2007
2402     rec/import_sig_simalis.php
2403     scr/import
2404    
2405    
2406     ***(+) lien sig : 09/11/2007
2407     * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2408     data/init.sql
2409     data/ver_1.08.sql
2410     parcelle.form.php
2411     terrain.class.php
2412     terrain.form.php
2413     * image et lien sig
2414     dyn/var.inc
2415     img/sig.png
2416    
2417     *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2418    
2419     *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2420     [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2421    
2422     *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2423     spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2424    
2425     *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2426     style.css
2427     form.php
2428     soustabdyn.php
2429    
2430     *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2431     INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2432     menu.inc
2433     PC_modificatif.inc
2434     init.sql
2435     ver_1.08.sql
2436    
2437     *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2438     combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2439     collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2440     evenement.inc [sql ambigus evenement]
2441     dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2442    
2443     *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2444     (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2445     pdfetiquette.php
2446     pdflettretype.php
2447     pdflettretype_instruction.php
2448    
2449     *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2450     DP.inc nom de l instructeur
2451    
2452    
2453    
2454     version 1.07 ========================================================
2455     30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2456     arles et vitrolles
2457    
2458     *** (+) 27/09/2007
2459     voir bible => retour
2460     requete recepisse_DPC
2461     numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2462     numero de dossier dans saisie_consultation
2463     securite
2464    
2465     *** DEBUG 20/09/2007
2466     - civilite.class.php : pb de modification
2467     - moteur de recherche: pb affichage
2468     - onglets supplementaire CU PD PA
2469     - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2470     - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2471     - instruction.class: interdire la modification de date
2472     - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2473     - ecran d aide sur tous les formulaires
2474    
2475     *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2476     - scr/import.php : menu import
2477     - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2478     - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2479     - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2480     modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2481     * table terrain : zone supplementaire nom
2482     * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2483     - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2484     - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2485     - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2486     - data/mysql/sql/init.sql
2487    
2488     *** DEBUG 18/09/2007 arles
2489     - init.sql : cle primaire avis
2490     - parametrage.sql = avis, bible
2491    
2492     *** integration du patch 1.06-1
2493    
2494     patch 1.06-1 =======================================================
2495     DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2496    
2497     version 1.06 ========================================================
2498     - (+) dossier
2499     multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2500     date ouverture chantier
2501     date conformite
2502     parcelle_declare + controle
2503     - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2504     (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2505     ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2506     - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2507     * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2508     * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2509     * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2510     * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2511     * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2512     * creation dossier -> popup creation architecte
2513     * modification dossier popup demandeur et delegataire
2514     * CU : objet_dossier en haut
2515     * architecte
2516     nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2517     fax mail, note
2518     - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2519    
2520     version 1.05 ========================================================
2521     - (+) moteur de recherche
2522     - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2523    
2524     version 1.04 ========================================================
2525     - moteur de recherche
2526     - workflow
2527     - regles
2528     - courrier
2529    
2530     version 1.01 ========================================================
2531     maquette initiale
2532     creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2533     le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2534     eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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