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Revision 4026 - (hide annotations)
Thu Apr 21 09:54:18 2016 UTC (8 years, 9 months ago) by jymadier
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* Retour au developpement : 3.27.1
1 mbroquet 3730 openADS Historique des versions
2     ===============================
3    
4 jymadier 4026 3.27.1 (unreleased)
5     -------------------
6    
7     * Aucun changement.
8    
9    
10 jymadier 4024 3.27.0 (21/04/2016)
11 mbroquet 3730 -------------------
12    
13 softime 4013 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
14     pas si elles contenanient des caractères spéciaux.
15     * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
16     "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
17     à la date du jour.
18 softime 3996 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
19     d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
20 nmeucci 3985 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
21     d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
22 fmichon 3892 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
23     désormais correctes.
24     * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
25     tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
26     l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
27     * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
28 jymadier 4008 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
29 fmichon 3892 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
30 softime 3886 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
31     "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
32     documents du dossier.
33     * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
34     augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
35     opérateurs &&, ||, == et !=.
36 softime 3868 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
37 softime 3869 disponibles sur les éditions des consultations.
38 softime 3857 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
39     CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
40 softime 3856 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
41     spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
42 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
43 softime 3834 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
44     réception.
45 nmeucci 3915 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
46 nhaye 3814 d'avis passées.
47 mbroquet 3730 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
48     les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
49 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
50 nhaye 3814 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
51     le DI courant.
52 mbroquet 3730
53 fmichon 3892
54 mbroquet 3730 3.26.2 (15/03/2016)
55     -------------------
56    
57     * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
58     compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
59    
60    
61     3.26.1 (14/03/2016)
62     -------------------
63    
64     * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
65     dans les compléments d'instruction.
66    
67    
68     3.26.0 (11/03/2016)
69     -------------------
70    
71     * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
72     consulter leurs autorisations.
73     * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
74     exports SITADEL.
75     * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
76     répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
77     désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
78     modification du répertoire + Refonte.
79     * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
80     numérisation lors de l'ajout d'une demande.
81    
82    
83     3.25.0 (11/02/2016)
84     -------------------
85    
86     * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
87     dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
88     * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
89     dans chaque écran des dossiers d'instruction.
90     * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
91     d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
92     * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
93     nouvelles versions des CERFA.
94     * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
95     désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
96     * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
97     tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
98     * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
99     demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
100     unitairement).
101    
102    
103     3.24.0 (13/01/2016)
104     -------------------
105    
106     * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
107     "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
108    
109    
110     3.23.0 (07/01/2016)
111     -------------------
112    
113     * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
114     remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
115     affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
116     * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
117     fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
118     * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
119     Code de l'urbanisme.
120     * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
121    
122    
123     3.22.0 (22/12/2015)
124     -------------------
125    
126     * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
127     * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
128     la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
129     * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
130     affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
131     dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
132     instruit.
133    
134    
135     3.21.1 (14/12/2015)
136     -------------------
137    
138     * Aucun changement.
139    
140    
141     3.21.0 (09/12/2015)
142     -------------------
143    
144     * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
145     d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
146     guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
147     régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
148     * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
149     fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
150     seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
151     ceux liés à la communauté.
152     * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
153     du projet de la fiche du dossier d'instruction.
154     * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
155     affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
156     (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
157     la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
158     * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
159     validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
160     * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
161     le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
162     désormais ce n'est plus le cas.
163     * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
164     représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
165     "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
166    
167    
168     3.20.1 (19/11/2015)
169     -------------------
170    
171     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
172     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
173     est présente sur l'événement retour.
174    
175    
176     3.20.0 (17/11/2015)
177     -------------------
178    
179     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
180     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
181     est présente sur l'événement retour.
182     * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
183     l'effectif des ERP.
184     * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
185     du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
186     également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
187     d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
188     * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
189     thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
190    
191    
192     3.19.5 (03/11/2015)
193     -------------------
194    
195     * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
196     dans le récépissé de dépôt.
197    
198    
199     3.19.4 (29/10/2015)
200     -------------------
201    
202     * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
203     jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
204     niveau 1) n'était pas paramétré.
205     * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
206     déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
207     pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
208     message de validation du formulaire de la demande.
209    
210    
211     3.19.3 (13/10/2015)
212     -------------------
213    
214     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
215     de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
216     qui leurs sont affectés.
217     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
218     d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
219    
220    
221     3.19.2 (08/10/2015)
222     -------------------
223    
224     * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
225     consultation
226    
227    
228     3.19.1 (02/10/2015)
229     -------------------
230    
231     * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
232     définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
233    
234    
235     3.19.0 (01/10/2015)
236     -------------------
237    
238     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
239     de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
240     est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
241     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
242     (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
243     utilisation.
244     * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
245     de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
246     fonctionnement du widget.
247     * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
248     permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
249     techniques.
250     * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
251     dossiers.
252     * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
253     'infos profil'.
254     * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
255     désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
256     d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
257     amélioration a été faite pour les lettres RAR.
258     * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
259     lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
260     événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
261     * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
262     AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
263     * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
264     collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
265     * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
266     Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
267     n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
268     * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
269     contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
270     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
271     listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
272     Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
273     enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
274     * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
275     listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
276     * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
277     formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
278     du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
279     demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
280     produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
281     pour corriger cette erreur.
282     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
283     listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
284     La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
285     * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
286     peut proposer une autre décision" corrigée.
287     * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
288     proposée par la communauté de commune.
289     * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
290     pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
291     sur un dossier d'autorisation.
292    
293    
294     3.18.1 (07/09/2015)
295     -------------------
296    
297     * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
298     * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
299     guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
300    
301    
302     3.18.0 (31/08/2015)
303     -------------------
304    
305     * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
306     renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
307     C'est corrigé.
308     * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
309     "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
310     "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
311     dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
312     tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
313     le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
314     limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
315     l'état "Incomplet notifié".
316     * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
317     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
318     de statistique avancée.
319     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
320     * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
321     est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
322     * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
323     consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
324     existe.
325     * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
326     localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
327     également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
328     * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
329     connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
330     * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
331     accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
332     * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
333     pour les utilisateurs multi.
334     * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
335     dans le registre d'affichage réglementaire.
336     * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
337     * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
338     en commission ne fonctionnait pas.
339     * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
340     terrain lieu-dit à la requête de consultation.
341    
342     3.17.4 (18/08/2015)
343     -------------------
344    
345     * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
346     des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
347     corrigé.
348    
349    
350     3.17.3 (10/08/2015)
351     -------------------
352    
353     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
354     de statistique avancée.
355     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
356    
357    
358     3.17.2 (06/08/2015)
359     -------------------
360    
361     * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
362    
363     3.17.1 (29/07/2015)
364     -------------------
365    
366     * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
367     nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
368     * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
369     d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
370    
371    
372     3.17.0 (24/07/2015)
373     -------------------
374    
375     * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
376     concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
377     lettres en fin de références mais ne les importe pas.
378     * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
379     la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
380     * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
381     manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
382     des impositions.
383     * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
384     plusieurs fois.
385     * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
386     ce qui rendait leurs utilisation impossible.
387    
388     3.16.1 (22/07/2015)
389     -------------------
390    
391     * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
392     departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
393     * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
394     instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
395     * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
396     * Correction - Correction du widget dossiers limites.
397     * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
398     "Dossiers limites à 15 jours".
399     * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
400     * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
401     * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
402     elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
403     * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
404     l'import de données antérieures.
405     * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
406     * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
407     * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
408     sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
409    
410    
411    
412     3.16.0 (19/06/2015)
413     -------------------
414    
415     * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
416     apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
417     * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
418     lors d'un dépôt de demande
419     * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
420     d'ads2007
421     * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
422     * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
423     désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
424     * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
425     * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
426     défaut est maintenant sélectionné
427     * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
428     de pages que de logos. C'est corrigé.
429    
430    
431     3.15.1 (13/05/2015)
432     -------------------
433    
434     * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
435     événements d'instruction
436     * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
437     * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
438    
439    
440     3.15.0 (07/05/2015)
441     -------------------
442    
443     * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
444     lettres types
445     * Amélioration - Ajout de la décision mairie
446     * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
447     * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
448    
449    
450     3.15.0-rc6 (07/05/2015)
451     -----------------------
452    
453     * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
454     proposer une autre décision.
455     * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
456     d'instruction.
457    
458    
459     3.15.0-rc5 (04/05/2015)
460     -----------------------
461    
462     * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
463     de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
464     * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
465     * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
466     "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
467     * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
468     d'instruction.
469     * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
470     Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
471     l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
472     "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
473     * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
474     * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
475     les bibles.
476    
477    
478     3.15.0-rc4 (28/04/2015)
479     -----------------------
480    
481     * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
482     * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
483     * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
484     * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
485     * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
486     * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
487     * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
488     * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
489     * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
490     pour incrémenter le numéro de dossier.
491     * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
492     ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
493     dossier.
494    
495    
496     3.15.0-rc3 (20/04/2015)
497     -----------------------
498    
499     * Aucun changement.
500    
501    
502     3.15.0-rc2 (19/04/2015)
503     -----------------------
504    
505     * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
506    
507    
508     3.15.0-rc1 (08/04/2015)
509     -----------------------
510    
511     * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
512     * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
513     modification des événements d'instruction.
514     * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
515     pas.
516     * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
517     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
518     une erreur de base de données se produisait.
519     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
520     remplis, une erreur de base de données se produisait.
521     * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
522     détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
523     corrigé.
524     * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
525     pétitionnaire. C'est corrigé.
526     * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
527     modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
528     n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
529     d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
530     * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
531     * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
532    
533     3.14.0-b16 (18/03/2015)
534     -----------------------
535    
536     * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
537     * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
538     requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
539     dossier concerné dans les éditions.
540     * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
541     dans les tableaux correspondants
542     * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
543     dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
544     * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
545     visualisation du dossier.
546     * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
547     contrôles de légalité.
548    
549    
550     3.14.0-b15 (10/03/2015)
551     -----------------------
552    
553     * Bug - Correction de l'export SITADEL.
554    
555    
556     3.14.0-b14 (24/02/2015)
557     -----------------------
558    
559     * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
560     d'instruction.
561     * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
562     SITADEL.
563     * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
564     anormalement présents (instructeurs et signataires).
565     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
566     cadastrales lors d'un nouveau dossier.
567     * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
568     meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
569     * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
570     requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
571     * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
572     la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
573    
574    
575     3.14.0-b13 (23/02/2015)
576     -----------------------
577    
578     * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
579     numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
580     C'est corrigé.
581     * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
582     dossier mal numéroté. C'est corrigé.
583    
584    
585     3.14.0-b12 (17/02/2015)
586     -----------------------
587    
588     * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
589     sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
590     désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
591     consultés au moins une fois.
592    
593    
594     3.14.0-b11 (10/02/2015)
595     -----------------------
596    
597     * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
598     corrects.
599     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
600     dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
601     Un script correctif a été ajouté.
602     * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
603     demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
604     * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
605     fonctionnelle.
606    
607     3.14.0-b10 (05/02/2015)
608     -----------------------
609    
610     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
611     se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
612     * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
613     * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
614     erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
615    
616    
617     3.14.0-b9 (04/02/2015)
618     ----------------------
619    
620     * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
621     que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
622     morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
623     première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
624    
625    
626     3.14.0-b8 (02/02/2015)
627     ----------------------
628    
629     * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
630     pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
631     renvoyées.
632     * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
633     pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
634    
635    
636     3.14.0-b7 (31/01/2015)
637     ----------------------
638     * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
639     consultation multiple. C'est corrigé.
640     * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
641     génération du filtre sur les affichages réglementaires.
642     * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
643     de l'import de document numérisés.
644     * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
645     de base de données se produisaient. C'est corrigé.
646    
647    
648     3.14.0-b6 (22/01/2015)
649     ----------------------
650     * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
651     la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
652     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
653     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
654     * Mise à jour de la documentation.
655    
656     3.14.0-b5 - 13/01/2015
657     ----------------------
658     * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
659     pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
660     * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
661     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
662     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
663     * Mise à jour de la documentation.
664    
665     3.14.0-b4 - 17/12/2014
666     ----------------------
667     * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
668     pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
669     interval de date.
670     * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
671     au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
672     trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
673     l'ajout de la demande.
674     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
675     l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
676     * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
677     une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
678     * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
679     d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
680     * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
681     * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
682     * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
683     C'est corrigé.
684     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
685     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
686     d'instruction "avis du maire".
687     * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
688     * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
689     dans les loggues des documents numérisés.
690     * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
691     l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
692     * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
693     code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
694     l'arrondissement du dossier d'autorisation.
695     * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
696     étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
697     Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
698     générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
699     * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
700     modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
701     * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
702     par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
703     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
704     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
705     * Mise à jour de la documentation.
706    
707     3.14.0-b3 - 01/12/2014
708     ----------------------
709     * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
710     cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
711     au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
712     * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
713     contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
714     Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
715     * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
716     framework.
717     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
718     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
719     * Mise à jour de la documentation.
720    
721     3.14.0-b2 - 21/11/2014
722     ----------------------
723     * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
724     * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
725     doublons.
726     * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
727     d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
728     n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
729     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
730     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
731     * Mise à jour de la documentation.
732    
733     3.14.0-b1 - 07/10/2014
734     ----------------------
735     * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
736     demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
737     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
738     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
739     * Mise à jour de la documentation.
740    
741     3.14.0-a16 - 07/10/2014
742     -----------------------
743     * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
744     maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
745     des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
746     demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
747     * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
748     pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
749     celles configurées dans le paramétrage du service.
750     * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
751     d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
752     * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
753     droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
754     inutile "Consultations des services :".
755     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
756     en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
757     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
758     * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
759     dates" du menu "Suivi".
760     * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
761     concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
762     ce ne sont pas des arrêtés.
763     * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
764     les services consultés.
765     * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
766     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
767     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
768     * Mise à jour de la documentation.
769    
770     3.14.0-a15 - 15/09/2014
771     -----------------------
772     * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
773     * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
774     consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
775     la même que la date limite.
776     * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
777     éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
778     les puces des listes ont été modifiées.
779     * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
780     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
781     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
782     d'instruction "avis du maire".
783     * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
784     en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
785     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
786     d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
787     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
788     * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
789     techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
790     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
791     des surcharges om_*.
792     * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
793     messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
794     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
795     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
796     * Mise à jour de la documentation.
797    
798     3.14.0-a14 - 11/08/2014
799     -----------------------
800     * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
801     convention d'assignation de valeur de la documentation.
802     * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
803     rencontrés.
804     Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
805     manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
806     et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
807     Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
808     * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
809     lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
810     * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
811     si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
812     les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
813     Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
814     à l'événement d'instruction.
815     * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
816     passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
817     * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
818     visualisation du dossier d'instruction.
819     * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
820     "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
821     "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
822     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
823     cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
824     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
825     * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
826     dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
827     * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
828     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
829     d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
830     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
831     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
832     d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
833     "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
834     constamment affichés.
835     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
836     * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
837     visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
838     et non son libellé.
839     * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
840     d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
841     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
842     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
843     * Mise à jour de la documentation.
844    
845     3.14.0-a13 - 10/07/2014
846     -----------------------
847     * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
848     pdf du dossier et sous-états de commission.
849     * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
850     dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
851     * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
852     commission d'un dossier d'instruction
853     * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
854     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
855     principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
856     * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
857     * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
858     Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
859     d'instruction.
860     Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
861     d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
862     qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
863     * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
864     tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
865     d'instruction qui lui était affectée.
866     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
867     * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
868     la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
869     événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
870     * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
871     d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
872     * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
873     sous-groupe lié à une contrainte
874     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
875     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
876     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
877     * Mise à jour de la documentation.
878    
879     3.14.0-a12 - 18/06/2014
880     -----------------------
881     * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
882     d'autorisation
883     * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
884     d'événement d'instruction
885     * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
886     est affiché
887     * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
888     d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
889     * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
890     l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
891     * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
892     des classes génériques
893     * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
894     La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
895     * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
896     de consultations multiples.
897     * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
898     s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
899     * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
900     * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
901     dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
902     pour ces dossiers est affichée.
903     * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
904     * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
905     documents numérisés
906     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
907     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
908     * Mise à jour de la documentation.
909    
910     3.14.0-a11 - 04/06/2014
911     -----------------------
912     * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
913     notifié' d'un dossier d'instruction
914     * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
915     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
916     ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
917     concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
918     * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
919     champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
920     * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
921     le menu "Récépissé".
922     * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
923     correction de la date limite affichée.
924     * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
925     visualisation du dossier d'instruction
926     * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
927     * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
928     la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
929     peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
930     déjà géolocalisés.
931     * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
932     de lettres RAR.
933     Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
934     d'adresse.
935     * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
936     consultations.
937     * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
938     dernier caractère était masqué.
939     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
940     d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
941     Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
942     * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
943     identifiant.
944     * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
945     * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
946     n'a pas de lettre-type associée.
947     * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
948     dossier incomplet.
949     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
950     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
951     * Mise à jour de la documentation.
952    
953     3.14.0-a10 - 21/05/2014
954     -----------------------
955     * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
956     modification d'un dossier d'instruction.
957     * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
958     initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
959     * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
960     du dossier d'autorisation.
961     * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
962     la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
963     demande d'avis.
964     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
965     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
966     * Mise à jour de la documentation.
967    
968     3.14.0-a9 - 14/05/2014
969     ----------------------
970     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
971     des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
972     * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
973     numéro d'événement d'instruction.
974     * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
975     arretés.
976     * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
977     indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
978     * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
979     maintenant uniques.
980     * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
981     d'un document.
982     * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
983     alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
984     * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
985     sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
986     'arrete'.
987     * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
988     demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
989     d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
990     * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
991     d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
992     d'instruction.
993     * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
994     dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
995     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
996     pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
997     corrigé.
998     * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
999     "instruction".
1000     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1001     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1002     * Mise à jour de la documentation.
1003    
1004     3.14.0-a8 - 29/04/2014
1005     ----------------------
1006     * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1007     l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1008     * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1009     Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1010     l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1011     * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1012     demandes d'avis passées.
1013     * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1014     qu'administrateurs.
1015     * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1016     mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1017     * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1018     champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1019     date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1020     * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1021     tableau sur tous les sous-état.
1022     * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1023     zoomer.
1024     * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1025     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1026     * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1027     l'ordre des onglets.
1028     Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1029     dossier.
1030     * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1031     détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1032     Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1033     Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1034     Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1035     * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1036     droite du tableau des demandes passées.
1037     Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1038     d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1039     consultés.
1040     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1041     données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1042     * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1043     l'éditeur amélioré.
1044     * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1045     * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1046     d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1047     * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1048     * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1049     premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1050     consultation.
1051     * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1052     de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1053     données se produisait. C'est corrigé.
1054     * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1055     consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1056     télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1057     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1058     d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1059     * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1060     sur un événement non finalisé.
1061     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1062     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1063     * Mise à jour de la documentation.
1064    
1065     3.14.0-a7 - 23/04/2014
1066     ----------------------
1067     * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1068     * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1069     ajusté avec le volet rose du recommandé.
1070     * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1071     avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1072     * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1073     dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1074     instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1075     * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1076     d'autorisation : cela est corrigé.
1077     * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1078     * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1079     des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1080     de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1081     type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1082     (PRO, ANNULL, etc.).
1083     * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1084     Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1085     qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1086     et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1087     * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1088     aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1089     "Statistiques à la demande".
1090     Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1091     et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1092     * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1093     remplacement par 2 au lieu de 1.
1094     * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1095     les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1096     * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1097     incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1098     dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1099     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1100     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1101     * Mise à jour de la documentation.
1102    
1103     3.14.0-a6 - 15/04/2014
1104     ----------------------
1105     * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1106     demande d'annulation de l'autorisation
1107     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1108     d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1109     date d'envoi.
1110     * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1111     l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1112     C'est corrigé.
1113     * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1114     * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1115     retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1116     l'autorité compétente "État".
1117     * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1118     retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1119     * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1120     paramétrage de l'état ou lettre-type.
1121     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1122     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1123     * Mise à jour de la documentation.
1124    
1125     3.14.0-a5 - 03/04/2014
1126     --------------------------
1127     * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1128     l'événement retour n'est pas valide.
1129     * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1130     en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1131     tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1132     * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1133     dans les lettres RAR.
1134     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1135     contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1136     numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1137     dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1138     * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1139     numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1140     était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1141     instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1142     retirées.
1143     * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1144     pour plus de lisibilité.
1145     * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1146     majoration sans RAR'.
1147     * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1148     dossiers à planifier.
1149     * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1150     * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1151     compléments si aucun texte n'est ajouté.
1152     * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1153     d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1154     d'instruction.
1155     * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1156     créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1157     refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1158     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1159     comportant plus de cinq caractères.
1160     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1161     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1162     * Mise à jour de la documentation.
1163    
1164     3.14.0-a4 - 26/03/2014
1165     ----------------------
1166     * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1167     &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1168     * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1169     tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1170     d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1171     * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1172     plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1173     * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1174     de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1175     numéros multiples.
1176     * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1177     lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1178     * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1179     instructeurs.
1180     * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1181     en pied de page. C'est corrigé.
1182     * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1183     faut toutefois le re-paramétrer.
1184     * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1185     détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1186     plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1187     * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1188     l'ajout d'un événement d'instruction.
1189     * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1190     * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1191     défaut et élargissement des champs texte complété.
1192     * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1193     * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1194     "autre correspondant".
1195     * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1196     tous les états et lettres-type.
1197     * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1198     - [delai_service] pour les consultations,
1199     - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1200     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1201     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1202     [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1203     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1204     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1205     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1206     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1207     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1208     * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1209     des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1210     d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1211     est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1212     * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1213     événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1214     * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1215     dans le tableau du sous-état instruction.
1216     * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1217     modification d'une instruction.
1218     * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1219     d'autorisation.
1220     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1221     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1222     * Mise à jour de la documentation.
1223    
1224     3.14.0-a3 - 17/03/2014
1225     ----------------------
1226     * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1227     ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1228     pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1229     d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1230     * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1231     de page.
1232     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1233     * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1234     * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1235     l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1236     * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1237     d'instruction.
1238     * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1239     en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1240     "Terrain".
1241     * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1242     dans la table demandeur.
1243     * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1244     n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1245     * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1246     formulaire d'ajout d'instructions.
1247     Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1248     Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1249     'date de retour RAR' est non modifiable.
1250     Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1251     d'instructon est non modifiable.
1252     * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1253     seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1254     contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1255     bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1256     événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1257     filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1258     pour État'.
1259     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1260     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1261     * Mise à jour de la documentation.
1262    
1263     3.14.0-a2 - 10/03/2014
1264     ----------------------
1265     * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1266     il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1267     * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1268     l'affichage des codes barres.
1269     * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1270     le document était tout de même finalisé.
1271     * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1272     instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1273     avoir plus de trois opérandes.
1274     * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1275     * Bug - Correction de fautes de frappe.
1276     * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1277     dossiers d'instruction du groupe ADS.
1278     * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1279     les éditions
1280     * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1281     archives.
1282     * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1283     correctement.
1284     * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1285     * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1286     On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1287     * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1288     "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1289     * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1290     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1291     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1292     * Mise à jour de la documentation.
1293    
1294     3.14.0-a1 - 21/02/2014
1295     ----------------------
1296     * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1297     décision ne s'affichait pas tous le temps.
1298     * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1299     accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1300     * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1301     instructions et ajouter des consultations.
1302     * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1303     un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1304     * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1305     maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1306     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1307     qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1308     dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1309     associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1310     * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1311     * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1312     d'autorisation et d'instruction.
1313     * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1314     pouvaient ne pas apparaître.
1315     * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1316     listes de dossiers d'instruction.
1317     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1318     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1319     * Mise à jour de la documentation.
1320    
1321     3.13.0-a4 - 28/01/2014
1322     ----------------------
1323     * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1324    
1325     3.13.0-a3 - 23/01/2014
1326     ----------------------
1327     * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1328     l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1329     le dossier d'instruction.
1330     * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1331     requête "instruction".
1332     * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1333     * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1334     fil d'Ariane.
1335     * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1336     sera affichée à l'utilisateur.
1337     * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1338     dossier d'instruction.
1339     * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1340     * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1341     l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1342     * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1343     d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1344     des destinations des données techniques.
1345     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1346     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1347    
1348     3.13.0-a2 - 13/01/2014
1349     ----------------------
1350     * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1351     maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1352     * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1353     om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1354     * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1355     /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1356     sont nécessaires.
1357    
1358     3.13.0-a1 - 31/12/2013
1359     ----------------------
1360     * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1361     - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1362     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1363     3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1364     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1365     - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1366     la génération des édition)
1367     - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1368     - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1369     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1370     * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1371     l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1372     Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1373     Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1374     non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1375     "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1376     * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1377     d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1378     électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1379     d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1380     principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1381     par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1382     d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1383     d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1384     'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1385     * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1386     l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1387     Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1388     le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1389     * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1390     éditions du dossier d'instruction.
1391     * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1392     ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1393     municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1394     la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1395     de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1396     données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1397     * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1398     d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1399     * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1400     des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1401     Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1402     * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1403     verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1404     événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1405     * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1406     événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1407     nouveau dossier d'instruction.
1408     * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1409     guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1410     * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1411     (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1412     mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1413     L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1414     et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1415     une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1416     modifier.
1417     * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1418     "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1419     l'instructeur.
1420     * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1421     fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1422     * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1423     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1424     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1425     * Mise à jour de la documentation.
1426    
1427     3.12.0-a1 - 05/12/2013
1428     ----------------------
1429    
1430     * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1431     * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1432     * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1433     récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1434     d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1435     d'instruction "principal".
1436     * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1437     être envoyé au référenciel.
1438     * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1439     * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1440     DI n'est accepté.
1441     * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1442     l'ajout d'une nouvelle demande.
1443     * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1444     récupérée depuis le dossier initial (P0).
1445     * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1446     Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1447     Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1448     Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1449     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1450     * Mise à jour de la documentation.
1451    
1452     3.11.0-a1 - 13/11/2013
1453     ----------------------
1454     * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1455     des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1456     * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1457     événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1458     recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1459     ayant servi à rédiger le courrier.
1460     Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1461     (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1462     et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1463     réception de l'AR (événement lié).
1464     * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1465     des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1466     dossier AT vers le référentiel ERP.
1467     Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1468     événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1469     * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1470     paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1471     * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1472     * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1473     que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1474     * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1475     * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1476     'instruction' servant aux éditions.
1477     * Doc - Mise à jour de la documentation.
1478    
1479     3.10.0-a1 - 22/10/2013
1480     ----------------------
1481    
1482     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1483     l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1484     * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1485     signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1486     * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1487     désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1488     infobulle.
1489     * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1490     place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1491     * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1492     derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1493     ou accepté.
1494     * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1495     compétente est définie par événement d'instruction.
1496     * Doc - Mise à jour de la documentation
1497    
1498     3.9.0-a3 - 11/10/2013
1499     ---------------------
1500    
1501     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1502     dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1503     * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1504     de l'année de la date de la demande.
1505     * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1506     et avis_consultation pour la reprise de données.
1507     * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1508     consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1509     par rapport au libelle.
1510     * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1511     lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1512     categorie_demandeur.
1513     * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1514     événement d'instruction.
1515     * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1516     * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1517     fonctionnait pas, problème corrigé.
1518     * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1519     onglet.
1520     * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1521     parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1522     * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1523     pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1524     trouvées faussées.
1525     * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1526     dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1527     * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1528     * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1529     et le DI associé.
1530     * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1531     destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1532     * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1533     le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1534     visualisation du dossier d'instruction.
1535     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1536     utilisateurs avec un LDAP.
1537     * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1538     lors de la création de la demande.
1539     * Doc - Mise à jour de la documentation
1540    
1541     3.9.0-a2 - 20/09/2013
1542     ---------------------
1543    
1544     * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1545     dossiers à qualifier.
1546     * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1547     dernier dossier d'instruction
1548     * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1549     des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1550     * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1551     * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1552     d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1553     événement d'instruction.
1554     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1555     l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1556     * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1557     * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1558     * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1559     tableau et le formulaire.
1560     * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1561     à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1562     champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1563     * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1564     type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1565     automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1566     quartier et celui des parcelles.
1567     * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1568     cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1569     * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1570     parcelle.
1571     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1572     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1573     * Mise à jour de la documentation.
1574    
1575     3.9.0-a1 - 04/09/2013
1576     ---------------------
1577    
1578     * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1579     du répertoire pour la numérisation.
1580     * Evol - Support du SIG Elyx.
1581     * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1582     interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1583     * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1584     est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1585     demande à partir de la référence cadastrale.
1586     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1587     rapport d'instruction.
1588     * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1589     consultation de la liste des dossiers limites.
1590    
1591    
1592     3.8.0-a2 - 12/08/2013
1593     ---------------------
1594    
1595     * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1596     apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1597     sur ce même dossier.
1598     * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1599     dans une base de données déjà populées.
1600    
1601    
1602     3.8.0-a1 - 09/08/2013
1603     ---------------------
1604    
1605     * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1606     données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1607     * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1608     Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1609     &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1610     * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1611     états.
1612     * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1613     déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1614     n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1615     * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1616     * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1617     * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1618     * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1619     techniques.
1620     * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1621     service consulté, guichet unique.
1622     * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1623     service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1624     DA.
1625     * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1626     transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1627     juillet 2013.
1628     * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1629     de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1630     la visualisation du dossier d'instruction.
1631     * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1632     architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1633     d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1634     fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1635     être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1636     Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1637     et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1638     Qualification -> Architecte Fréquent.
1639     * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1640     d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1641     * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1642     d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1643     * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1644     liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1645     * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1646     techniques et des lots en cours de validité.
1647     * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1648     * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1649     instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1650     * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1651     d'une instruction.
1652     * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1653     recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1654     * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1655     du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1656     jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1657     plus dans le widget.
1658     * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1659     en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1660     * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1661     si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1662     le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1663     retournée.
1664     * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1665     les pièces numérisées.
1666     * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1667     paramétrage de celui-ci.
1668     * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1669     dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1670     instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1671     * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1672     lien_dossier_lot.
1673     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1674     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1675     * Mise à jour de la documentation.
1676    
1677    
1678     3.7.0-a1 - 11/07/2013
1679     ---------------------
1680    
1681     * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1682     est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1683     * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1684     "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1685     droite.
1686     * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1687     pour les instructions de type "arrêté".
1688     * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1689     avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1690     prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1691     affichés.
1692     * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1693     "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1694     tacite" à la place de "accord tacite".
1695     * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1696     été renommé "terrain_adresse_voie".
1697     * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1698     des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1699     par page.
1700     * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1701     nécessaire.
1702     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1703     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1704     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1705     * Mise à jour de la documentation.
1706    
1707    
1708     3.6.0-a1 - 28/06/2013
1709     ---------------------
1710    
1711     * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1712     données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1713     en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1714     pas.
1715     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1716     base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1717     opérationnelle.
1718     * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1719     était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1720     * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1721     vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1722     * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1723     données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1724     impossible.
1725     * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1726     le dossier est clôturé.
1727     * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1728     métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1729     spécifiques aux documents arrêtés.
1730     * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1731     base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1732     * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1733     * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1734     complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1735     cela fonctionne.
1736     * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1737     * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1738     sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1739     voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1740     champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1741     "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1742     * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1743     formulaire des demandeurs.
1744     * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1745     cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1746     * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1747     consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1748     * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1749     modifiables.
1750     * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1751     majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1752     pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1753     pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1754     * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1755     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1756     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1757     * Doc - Mise à jour de la documentation.
1758    
1759    
1760     3.5.0-a1 - 30/05/2013
1761     ---------------------
1762    
1763     * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1764     afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1765     * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1766     - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1767     automatiquement finalisé ;
1768     - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1769     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1770     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1771     actions ;
1772     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1773     de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1774     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1775     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1776     de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1777     d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1778     - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1779     est automatiquement finalisé ;
1780     - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1781     automatiquement finalisé.
1782     * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1783     objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1784     * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1785     dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1786     n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1787     * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1788     l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1789     sa division.
1790     * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1791     * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1792     formulaire de la demande.
1793     * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1794     dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1795     * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1796     d'affichage.
1797     * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1798     * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1799     caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1800    
1801    
1802     3.4.0-a1 - 06/05/2013
1803     ---------------------
1804    
1805     * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1806     existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1807     question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1808     * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1809     récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1810     * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1811     des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1812     * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1813     * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1814     * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1815     * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1816     en prévision du développement pour les statistiques.
1817     * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1818     et le daact.
1819     * Optimisation du code.
1820     * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1821     * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1822     (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1823     courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1824     consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1825     de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1826     l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1827     code.
1828     * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1829     dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1830     sans avoir séléctionné d'événement.
1831    
1832    
1833     3.3.0-a7 - 22/04/2013
1834     ---------------------
1835    
1836     * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1837     de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1838     fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1839     * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1840     d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1841     la règle de numérotation des DI.
1842     * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1843     afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1844     les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1845     lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1846     L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1847     Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1848     conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1849     pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1850     le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1851     dossier d'autorisation.
1852     * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1853     techniques.
1854     * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1855     aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1856     * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1857     * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1858     d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1859     séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1860     * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1861     de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1862     message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1863     de bases de données.
1864     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1865     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1866     Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1867     Génération de bordereaux.
1868     * Mise à jour de la documentation.
1869     * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1870     guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1871     est disponible à l'administrateur.
1872     * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1873     * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1874     et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1875     l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1876     * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1877     * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1878     * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1879     d'autorisation.
1880    
1881    
1882     3.3.0-a6
1883    
1884     - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1885    
1886     3.3.0-a5
1887    
1888     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1889     - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1890    
1891     3.3.0-a4
1892    
1893     - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1894     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1895    
1896     3.3.0-a3
1897    
1898     - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1899    
1900     3.3.0-a2
1901    
1902    
1903    
1904     3.1.0-b1
1905    
1906     - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1907    
1908     3.0.0rc2
1909    
1910     - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1911     - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1912    
1913    
1914     3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1915    
1916     * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1917     suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1918     mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1919    
1920     * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1921    
1922     * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1923    
1924     * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1925     * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1926    
1927     * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1928     code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1929     [Florent MICHON][atReal]
1930    
1931     * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1932    
1933     * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1934    
1935     * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1936     bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1937     * ajout du milti polygon et multi ligne
1938    
1939     * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1940     dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1941     d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1942    
1943     * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1944    
1945     * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1946    
1947     * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1948    
1949     * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1950    
1951     * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1952    
1953     * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1954    
1955     * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1956     data/pgsql/parametrage_edition.sql
1957    
1958    
1959    
1960    
1961     3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1962     ----------------------
1963     (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1964    
1965    
1966     *** mise en place operationnelle a arles
1967     - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1968     - correction des états arles
1969     - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1970     - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1971     - ajout du champ description dans dossier
1972     - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1973     - correction des liens sur les cartes
1974     - enlever regle du menu
1975     - recherche bible.inc
1976     - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1977     - taille champ om_droit dans om_droit_class
1978     - mise en oeuvre de la securite
1979    
1980    
1981     *** correction post operationnelle
1982     * mise en place d un schema postgresql
1983     * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1984     * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1985     * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1986     * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1987     * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1988     * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1989     * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1990     * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1991     * correction du parametrage.sql :
1992     rajout de sequence cree pour :
1993     categorie_demandeur
1994     destination,
1995     modification sequence de bible
1996    
1997    
1998     correction openMairie tab_sig.php
1999     download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2000     if($fond_bing=="Oui" )
2001     $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2002    
2003    
2004    
2005    
2006     3.0.0-b2 - 19/10/2011
2007     ---------------------
2008    
2009     * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2010     depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2011    
2012     * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2013     ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2014    
2015     * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2016     automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2017    
2018     * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2019     [atReal][Florent MICHON]
2020    
2021    
2022     3.0.0-b1 - 18/10/2011
2023     ---------------------
2024    
2025     *
2026    
2027     correction saut de page lettretypeinstruction
2028     correction sitadel
2029     correction dossier (stats + shon + lotissement)
2030     correction reqmo
2031     parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2032    
2033    
2034     remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2035     * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2036     * instruction : laisser un complement ouvert ***
2037     * instruction : enlever le debug ***
2038     * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2039     * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2040    
2041     Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2042     - ensemble des composants
2043     - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2044    
2045    
2046    
2047     PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2048     Correctif bug CU (fr)
2049     a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2050     les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2051    
2052     (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2053     lang/francais.inc :
2054    
2055     (bug)
2056     * en creation/modification
2057     Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2058     * en suppression
2059     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2060     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2061     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2062     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2063     Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2064    
2065     -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2066    
2067     (bug)
2068     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2069     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2070     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2071     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2072     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2073     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2074     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2075     -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2076     -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2077    
2078     (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2079     -> etat corriges
2080     sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2081     sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2082     sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2083     sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2084    
2085     ===================================================================================
2086    
2087     Modifs demandées 30/07/2010
2088    
2089     - modif dyn/script.js et script_francais.js
2090    
2091     - avis sur les dossiers
2092     mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2093     pgsql/ ...
2094     - avis dans les états
2095     mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2096     /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2097    
2098    
2099    
2100     =======================================
2101     Transfert base PGSQL 27/07/2010
2102     =======================================
2103     data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2104    
2105    
2106     *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2107     delai.inc
2108     consultation_horslimite.inc
2109     PC_horslimite.inc
2110     PD_horslimite.inc
2111     dossier_horslimite.inc
2112     RU.inc
2113     dossier_observatoire.reqmo
2114     RU.class.php
2115    
2116    
2117     *** courrier.class ne sert a rien
2118     quartier.class form.inc et inc
2119    
2120     *** zone à voir
2121     parcelle.sig
2122    
2123    
2124    
2125     *** concat et date
2126     sql/pgsql/
2127     sql/pgsql/francais
2128    
2129     ***taille/max obj
2130     action.class.php
2131     architecte.class
2132     bible.class
2133     blocnote.class
2134     civilite.class
2135     collectivite.class
2136     consultation.class
2137     destination.class
2138     destination_shon.class
2139     dossier.class DP PA CU PC PD
2140     droit.class
2141     etat
2142     evenement.class
2143     instruction.class
2144     instruction_CU.class a tester
2145     nature.class
2146     parcelle.class
2147     pos.class
2148     proprietaire.class
2149     regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2150     rivoli.class
2151     service.class
2152    
2153     *** requete sql/pgsql et francais OK
2154    
2155     *** sig : / cadastre
2156     geom parcelle
2157     geom batiment
2158     geom dossier
2159     geom section
2160     SIG :
2161     * tab_sig
2162     pb des '' pour parcelle, dossier
2163     pb saisie multipolygon
2164     * form_sig
2165     correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2166     parcelle.inc
2167     dossier.inc
2168    
2169     Bugs a traiter
2170     * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2171     * combo.php architecte dans dossier
2172     Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2173     in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2174     * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2175     * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2176     * rajouter les relations pgsql/init.sql
2177     * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2178    
2179    
2180     ========================================================================================
2181    
2182     (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2183    
2184    
2185     (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2186     (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2187     2.01(en cours)
2188    
2189     a faire ->version 5.4
2190    
2191     [18/03/2010] - CCRVV
2192     (bug) initialisation $path_pear
2193     - trt/numdossier.php
2194     - trt/export_sig.php
2195     - trt/export_pc.php
2196     - trt/export_dp.php
2197     - scr/orm_fenetre.php
2198     (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2199    
2200    
2201     =======================
2202     modification de la base
2203     =======================
2204     table avis
2205     ver2.01.sql
2206     init.sql
2207    
2208     (+) demande cadastre [10/02/2010]
2209     - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2210     - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2211     - lang/francais.inc
2212     - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2213    
2214     (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2215     trt/export_sitadel.php
2216     trt/sitadel.inc
2217     dyn/menu.inc
2218     lang/francais.inc
2219     sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2220     sql/mysql/avis.form.inc
2221    
2222    
2223     (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2224     dossier_observatoire.reqmo.inc
2225    
2226     (bug) js firefox (15/12/2009)
2227     scr/edition_d.php
2228     scr/edition_p.php
2229    
2230     (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2231     (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2232     dyn/var.inc liensig2
2233    
2234    
2235     (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2236    
2237     (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2238     dossier_plusiursparcelles.reqmo
2239     dossier_sig_sanspos.reqmo
2240    
2241     (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2242     (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2243     (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2244     (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2245     (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2246     (bug) js firefox (15/12/2009)
2247     scr/edition_d.php
2248     scr/edition_p.php
2249     dyn/style.css ->table.dossier
2250    
2251    
2252     version 2.00 =========================================================================================================
2253     publie le 07 juillet 2009
2254    
2255     ********************************************
2256     ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2257     ********************************************
2258     ajout de zones POS et SIG dans dossier
2259     ajout zone solde dans travaux
2260     /data/ver_2.00.sql
2261     /data/init.sql
2262     ********************************************
2263    
2264    
2265     Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2266    
2267     Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2268     Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2269     Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2270     Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2271     Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2272    
2273     scripts concernés
2274     - dossier.class.php, dossier.form.inc
2275     - repertoire sig
2276     -------------
2277     dyn/var.inc :
2278     -------------
2279     variable strategySyg ='' pas de lien sig
2280     variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2281    
2282     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2283     ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2284     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2285    
2286     (+) 10/01/2009 export_sig.php
2287    
2288     (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2289     travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2290     dossier.class.php + dossier.form.inc
2291     init.sql + ver2.00
2292    
2293     (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2294     (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2295    
2296     (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2297    
2298     (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2299     (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2300     (bug) regle.form
2301     (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2302     (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2303     (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2304     (bug) spg/combo et combo2.php
2305     (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2306    
2307    
2308    
2309    
2310    
2311    
2312     version 1.09 a venir ===================================================================
2313    
2314     (*) Mise a jour base de donnees :
2315     data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2316     data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2317    
2318     (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2319     dyn/menu.inc
2320     trt/export_pc.php
2321     trt/export_dp.php
2322    
2323     (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2324     (bug signale par [email protected])
2325     spg/login.php
2326    
2327     (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2328     index.php
2329     scr/form.php
2330     scr/tab.php
2331     dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2332    
2333     (+) img/warning_utils.gif
2334    
2335     (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2336     /obj/utilisateur.class.php
2337     /sql/utilisateur.inc
2338     /sql/utilisateur.form.inc
2339     /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2340    
2341    
2342     (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2343     nom obligatoire ?
2344    
2345     (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2346     /pdf/pdflettretype_instruction.php
2347     /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2348     /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2349     /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2350    
2351     (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2352     sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2353    
2354     (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2355     dyn/menu.inc
2356     scr/edition_d.php
2357     sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2358     sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2359    
2360     (bug) 16/05/2008 edition
2361     scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2362     scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2363     sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2364     sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2365    
2366     version 1.08 ========================================================================
2367    
2368     *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2369     - form.php
2370     - sous_form
2371     - form_fenetre
2372     - txform
2373    
2374     *** arles 04/01/2008 :
2375     - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2376     - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2377    
2378    
2379     *** (+) 11/01/2007
2380    
2381     - correction libelle pc_acceuil
2382     - instruction.class : non destruction delai en rejet
2383     - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2384     - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2385    
2386     *** bug SANTES (09/01/2008)
2387     /spg/bible_auto.php
2388    
2389     *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2390     requette terrain.dossier.inc
2391    
2392     *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2393     Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2394     scr/dossier.php
2395     sql/mysql/dossier.scr.inc
2396     sql/mysql/pc.inc
2397     sql/mysql/pa.inc
2398     sql/mysql/pd.inc
2399     sql/mysql/dp.inc
2400     SIG
2401     dyn/var.inc
2402     - lien et image sig
2403     sql/mysql/terrain.form.inc
2404     - tableau de bord
2405     lien_sig1 et lien_sig
2406    
2407     ***(+) import simalis 27/11/2007
2408     rec/import_sig_simalis.php
2409     scr/import
2410    
2411    
2412     ***(+) lien sig : 09/11/2007
2413     * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2414     data/init.sql
2415     data/ver_1.08.sql
2416     parcelle.form.php
2417     terrain.class.php
2418     terrain.form.php
2419     * image et lien sig
2420     dyn/var.inc
2421     img/sig.png
2422    
2423     *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2424    
2425     *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2426     [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2427    
2428     *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2429     spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2430    
2431     *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2432     style.css
2433     form.php
2434     soustabdyn.php
2435    
2436     *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2437     INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2438     menu.inc
2439     PC_modificatif.inc
2440     init.sql
2441     ver_1.08.sql
2442    
2443     *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2444     combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2445     collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2446     evenement.inc [sql ambigus evenement]
2447     dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2448    
2449     *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2450     (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2451     pdfetiquette.php
2452     pdflettretype.php
2453     pdflettretype_instruction.php
2454    
2455     *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2456     DP.inc nom de l instructeur
2457    
2458    
2459    
2460     version 1.07 ========================================================
2461     30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2462     arles et vitrolles
2463    
2464     *** (+) 27/09/2007
2465     voir bible => retour
2466     requete recepisse_DPC
2467     numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2468     numero de dossier dans saisie_consultation
2469     securite
2470    
2471     *** DEBUG 20/09/2007
2472     - civilite.class.php : pb de modification
2473     - moteur de recherche: pb affichage
2474     - onglets supplementaire CU PD PA
2475     - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2476     - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2477     - instruction.class: interdire la modification de date
2478     - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2479     - ecran d aide sur tous les formulaires
2480    
2481     *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2482     - scr/import.php : menu import
2483     - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2484     - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2485     - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2486     modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2487     * table terrain : zone supplementaire nom
2488     * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2489     - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2490     - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2491     - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2492     - data/mysql/sql/init.sql
2493    
2494     *** DEBUG 18/09/2007 arles
2495     - init.sql : cle primaire avis
2496     - parametrage.sql = avis, bible
2497    
2498     *** integration du patch 1.06-1
2499    
2500     patch 1.06-1 =======================================================
2501     DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2502    
2503     version 1.06 ========================================================
2504     - (+) dossier
2505     multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2506     date ouverture chantier
2507     date conformite
2508     parcelle_declare + controle
2509     - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2510     (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2511     ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2512     - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2513     * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2514     * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2515     * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2516     * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2517     * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2518     * creation dossier -> popup creation architecte
2519     * modification dossier popup demandeur et delegataire
2520     * CU : objet_dossier en haut
2521     * architecte
2522     nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2523     fax mail, note
2524     - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2525    
2526     version 1.05 ========================================================
2527     - (+) moteur de recherche
2528     - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2529    
2530     version 1.04 ========================================================
2531     - moteur de recherche
2532     - workflow
2533     - regles
2534     - courrier
2535    
2536     version 1.01 ========================================================
2537     maquette initiale
2538     creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2539     le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2540     eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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