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Revision 5171 - (hide annotations)
Thu Nov 17 18:24:23 2016 UTC (8 years, 2 months ago) by softime
File MIME type: text/plain
File size: 140128 byte(s)
* Preparation release : 3.34.0
1 mbroquet 3730 openADS Historique des versions
2     ===============================
3    
4 softime 5171 3.34.0 (17/11/2016)
5 softime 5027 -------------------
6    
7 softime 5169 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
8     fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
9     données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
10     Ticket #8475.
11     * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
12     régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
13     Ticket #8636.
14     * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
15     d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
16     la communauté.
17     Ticket #8384.
18     * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
19     la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
20     Ticket #8429.
21     * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
22     deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
23     Ticket #8619.
24     * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
25     Ticket #8637.
26 softime 5027
27    
28 softime 5025 3.33.1 (02/11/2016)
29 softime 4911 -------------------
30    
31 softime 5024 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
32     jointe d'une consultation.
33     Ticket #8564.
34     * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
35     pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
36     Ticket #8612.
37     * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
38     lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
39     d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
40     de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
41     "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
42     d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
43     récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
44     Ticket #8613.
45     * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
46     affichée.
47     Ticket #8614.
48     * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
49     Ticket #8623.
50 softime 4911
51    
52 softime 4909 3.33.0 (21/09/2016)
53 softime 4906 -------------------
54    
55 softime 4902 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
56     Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
57     instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
58     d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
59     conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
60     métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
61     Ticket #8562.
62 softime 4903 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
63     base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
64 softime 4902 Ticket #8568.
65     * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
66     externals.
67 softime 4903 Ticket #8574.
68 softime 4842
69    
70 softime 4840 3.32.1 (12/08/2016)
71 softime 4812 -------------------
72    
73 softime 4838 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
74     correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
75     Ticket #8546.
76 softime 4812
77    
78 softime 4804 3.32.0 (28/07/2016)
79 jymadier 4689 -------------------
80 softime 4760
81 softime 4801 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
82     fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
83 softime 4797 Ticket #8540.
84 softime 4800 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
85     surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
86     Ticket #8537.
87 nhaye 4791 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
88 softime 4800 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
89     d'instruction.
90     Ticket #8537.
91 softime 4801 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
92 softime 4800 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
93     d'autorisation.
94     Ticket #8537.
95     * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
96     tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
97     Ticket #8537.
98     * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
99     affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
100     lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
101     Ticket #8537.
102 softime 4787 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
103     Ticket #8538.
104 nhaye 4777 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
105 softime 4801 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
106 softime 4800 son état, et certaines données techniques.
107     Ticket #8534.
108 softime 4801 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
109     les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
110 softime 4800 Ticket #8526.
111 softime 4802 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
112 softime 4800 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
113     ajouté à la requête "dossier".
114     Ticket #8452.
115 fmichon 4708 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
116 softime 4800 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
117     la modification de la plupart des services web de l'application.
118     Ticket #8527.
119 softime 4801 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
120     dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
121     d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
122     récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
123     option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
124 softime 4800 Ticket #8529.
125 fmichon 4700 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
126     pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
127     numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
128     éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
129     Ticket #8416.
130 softime 4800 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
131 nhaye 4741 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
132     des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
133 softime 4800 Ticket #8515.
134 nhaye 4743 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
135     ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
136 softime 4800 Ticket #8474.
137 softime 4801 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
138 softime 4800 d'information dans le fichier var/log/services.log
139     Ticket #8528.
140 softime 4802 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
141 softime 4801 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
142 softime 4800 Ticket #8452.
143 jymadier 4689
144    
145 jymadier 4686 3.31.0 (30/06/2016)
146 nhaye 4444 -------------------
147 softime 4633
148 softime 4667 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
149     possédant tous les droits.
150     Ticket #8400.
151 softime 4682 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
152 softime 4640 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
153     surfaces issues de la transformation.
154     Ticket #8380.
155 softime 4636 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
156     nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
157     surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
158     nouveau pour l'export SITADEL.
159     Ticket #8285.
160 softime 4633 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
161     alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
162 softime 4682 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
163 softime 4633 Ticket #8378.
164 jymadier 4615 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
165     demandes d'avis.
166     Ticket #8358.
167 jymadier 4608 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
168 softime 4682 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
169     mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
170     maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
171     Ticket #8289.
172 softime 4591 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
173     et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
174     la consultation.
175     Tickets #8292, #8293 et #8326.
176 softime 4584 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
177     demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
178 softime 4682 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
179     existant.
180 softime 4584 Ticket #8270.
181 fmichon 4578 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
182     des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
183     Ticket #8388.
184 nmeucci 4526 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
185     suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
186     paramétrage du type de dossier d'instruction.
187     Ticket #8261.
188 nmeucci 4512 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
189     demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
190     Ticket #8291.
191 softime 4682 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
192     l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
193     Ticket #8359.
194     * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
195 fmichon 4471 Ticket #8281.
196 fmichon 4451 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
197 softime 4682 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
198     "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
199     "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
200     * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
201     étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
202     orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
203     mis à jour.
204 nmeucci 4649 Ticket #8259
205 nhaye 4444
206    
207 nhaye 4442 3.30.0 (08/06/2016)
208 jymadier 4337 -------------------
209    
210 jymadier 4441 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
211     récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
212     l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
213     l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
214     Ticket #8277.
215 softime 4438 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
216     actives synchronisées depuis le SIG.
217 softime 4427 Ticket #8276.
218 softime 4438 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
219     remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
220 softime 4427 Ticket #8267.
221 softime 4419 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
222     peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
223     exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
224     Ticket #8258.
225 softime 4401 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
226     maintenue.
227 nmeucci 4376 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
228 softime 4438 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
229     bord des utilisateurs.
230 nmeucci 4376 Ticket #8269.
231 jymadier 4363 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
232     à un dossier d'instruction clôturé.
233     Ticket #8266.
234 jymadier 4337
235    
236 jymadier 4335 3.29.0 (26/05/2016)
237 jymadier 4185 -------------------
238    
239 softime 4334 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
240     multi-collectivités.
241     Ticket #8263.
242     * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
243     d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
244     Ticket #8260.
245 nmeucci 4313 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
246     techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
247     Ticket #8251.
248 softime 4334 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
249     dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
250     dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
251     collectivité.
252 softime 4290 Ticket #8252.
253 softime 4225 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
254     ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
255     d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
256     Ticket #8250.
257 jymadier 4185
258 softime 4334
259 jymadier 4183 3.28.0 (17/05/2016)
260 jymadier 4026 -------------------
261    
262 softime 4180 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
263 softime 4179 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
264     encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
265     inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
266     modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
267     existantes.
268     Ticket #8246.
269 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
270 jymadier 4175 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
271 softime 4179 Ticket #8237.
272 softime 4173 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
273     techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
274     désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
275     données techniques.
276 softime 4179 Ticket #8247.
277 jymadier 4175 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
278 softime 4173 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
279 softime 4179 Ticket #8238.
280 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
281     messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
282 softime 4179 Ticket #8243.
283 softime 4173 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
284     automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
285     sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
286 softime 4179 Ticket #8241.
287 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
288     consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
289     par collectivité.
290 softime 4179 Ticket #8245.
291 softime 4173 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
292     d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
293 softime 4179 Ticket #8244.
294 nmeucci 4108 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
295     les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
296     l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
297     rattaché à la communauté de communes.
298 softime 4179 Ticket #8239.
299 jymadier 4102 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
300     les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
301 softime 4173 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
302 jymadier 4102 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
303     a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
304 softime 4179 Ticket #8240.
305 fmichon 4072 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
306     (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
307 softime 4179 Ticket #8248.
308 nmeucci 4032 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
309     en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
310 softime 4179 Ticket #8242.
311 jymadier 4026
312    
313 jymadier 4024 3.27.0 (21/04/2016)
314 mbroquet 3730 -------------------
315    
316 softime 4013 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
317 softime 4173 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
318 softime 4013 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
319     "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
320     à la date du jour.
321 softime 3996 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
322     d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
323 nmeucci 3985 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
324     d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
325 fmichon 3892 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
326     désormais correctes.
327     * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
328     tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
329     l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
330     * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
331 jymadier 4008 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
332 fmichon 3892 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
333 softime 3886 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
334     "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
335     documents du dossier.
336     * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
337     augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
338     opérateurs &&, ||, == et !=.
339 softime 3868 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
340 softime 3869 disponibles sur les éditions des consultations.
341 softime 3857 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
342     CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
343 softime 3856 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
344     spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
345 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
346 softime 3834 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
347     réception.
348 nmeucci 3915 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
349 nhaye 3814 d'avis passées.
350 mbroquet 3730 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
351     les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
352 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
353 nhaye 3814 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
354     le DI courant.
355 mbroquet 3730
356 fmichon 3892
357 mbroquet 3730 3.26.2 (15/03/2016)
358     -------------------
359    
360     * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
361     compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
362    
363    
364     3.26.1 (14/03/2016)
365     -------------------
366    
367     * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
368     dans les compléments d'instruction.
369    
370    
371     3.26.0 (11/03/2016)
372     -------------------
373    
374     * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
375     consulter leurs autorisations.
376     * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
377     exports SITADEL.
378     * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
379     répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
380     désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
381     modification du répertoire + Refonte.
382     * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
383     numérisation lors de l'ajout d'une demande.
384    
385    
386     3.25.0 (11/02/2016)
387     -------------------
388    
389     * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
390     dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
391     * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
392     dans chaque écran des dossiers d'instruction.
393     * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
394     d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
395     * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
396     nouvelles versions des CERFA.
397     * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
398     désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
399     * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
400     tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
401     * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
402     demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
403     unitairement).
404    
405    
406     3.24.0 (13/01/2016)
407     -------------------
408    
409     * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
410     "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
411    
412    
413     3.23.0 (07/01/2016)
414     -------------------
415    
416     * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
417     remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
418     affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
419     * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
420     fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
421     * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
422     Code de l'urbanisme.
423     * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
424    
425    
426     3.22.0 (22/12/2015)
427     -------------------
428    
429     * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
430     * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
431     la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
432     * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
433     affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
434     dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
435     instruit.
436    
437    
438     3.21.1 (14/12/2015)
439     -------------------
440    
441     * Aucun changement.
442    
443    
444     3.21.0 (09/12/2015)
445     -------------------
446    
447     * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
448     d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
449     guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
450     régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
451     * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
452     fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
453     seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
454     ceux liés à la communauté.
455     * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
456     du projet de la fiche du dossier d'instruction.
457     * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
458     affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
459     (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
460     la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
461     * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
462     validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
463     * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
464     le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
465     désormais ce n'est plus le cas.
466     * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
467     représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
468     "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
469    
470    
471     3.20.1 (19/11/2015)
472     -------------------
473    
474     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
475     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
476     est présente sur l'événement retour.
477    
478    
479     3.20.0 (17/11/2015)
480     -------------------
481    
482     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
483     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
484     est présente sur l'événement retour.
485     * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
486     l'effectif des ERP.
487     * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
488     du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
489     également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
490     d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
491     * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
492     thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
493    
494    
495     3.19.5 (03/11/2015)
496     -------------------
497    
498     * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
499     dans le récépissé de dépôt.
500    
501    
502     3.19.4 (29/10/2015)
503     -------------------
504    
505     * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
506     jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
507     niveau 1) n'était pas paramétré.
508     * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
509     déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
510     pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
511     message de validation du formulaire de la demande.
512    
513    
514     3.19.3 (13/10/2015)
515     -------------------
516    
517     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
518     de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
519     qui leurs sont affectés.
520     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
521     d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
522    
523    
524     3.19.2 (08/10/2015)
525     -------------------
526    
527     * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
528     consultation
529    
530    
531     3.19.1 (02/10/2015)
532     -------------------
533    
534     * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
535     définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
536    
537    
538     3.19.0 (01/10/2015)
539     -------------------
540    
541     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
542     de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
543     est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
544     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
545     (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
546     utilisation.
547     * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
548     de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
549     fonctionnement du widget.
550     * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
551     permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
552     techniques.
553     * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
554     dossiers.
555     * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
556     'infos profil'.
557     * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
558     désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
559     d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
560     amélioration a été faite pour les lettres RAR.
561     * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
562     lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
563     événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
564     * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
565     AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
566     * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
567     collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
568     * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
569     Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
570     n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
571     * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
572     contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
573     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
574     listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
575     Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
576     enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
577     * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
578     listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
579     * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
580     formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
581     du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
582     demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
583     produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
584     pour corriger cette erreur.
585     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
586     listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
587     La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
588     * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
589     peut proposer une autre décision" corrigée.
590     * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
591     proposée par la communauté de commune.
592     * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
593     pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
594     sur un dossier d'autorisation.
595    
596    
597     3.18.1 (07/09/2015)
598     -------------------
599    
600     * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
601     * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
602     guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
603    
604    
605     3.18.0 (31/08/2015)
606     -------------------
607    
608     * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
609     renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
610     C'est corrigé.
611     * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
612     "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
613     "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
614     dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
615     tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
616     le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
617     limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
618     l'état "Incomplet notifié".
619     * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
620     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
621     de statistique avancée.
622     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
623     * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
624     est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
625     * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
626     consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
627     existe.
628     * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
629     localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
630     également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
631     * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
632     connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
633     * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
634     accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
635     * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
636     pour les utilisateurs multi.
637     * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
638     dans le registre d'affichage réglementaire.
639     * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
640     * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
641     en commission ne fonctionnait pas.
642     * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
643     terrain lieu-dit à la requête de consultation.
644    
645     3.17.4 (18/08/2015)
646     -------------------
647    
648     * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
649     des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
650     corrigé.
651    
652    
653     3.17.3 (10/08/2015)
654     -------------------
655    
656     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
657     de statistique avancée.
658     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
659    
660    
661     3.17.2 (06/08/2015)
662     -------------------
663    
664     * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
665    
666     3.17.1 (29/07/2015)
667     -------------------
668    
669     * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
670     nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
671     * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
672     d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
673    
674    
675     3.17.0 (24/07/2015)
676     -------------------
677    
678     * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
679     concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
680     lettres en fin de références mais ne les importe pas.
681     * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
682     la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
683     * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
684     manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
685     des impositions.
686     * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
687     plusieurs fois.
688     * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
689     ce qui rendait leurs utilisation impossible.
690    
691     3.16.1 (22/07/2015)
692     -------------------
693    
694     * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
695     departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
696     * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
697     instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
698     * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
699     * Correction - Correction du widget dossiers limites.
700     * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
701     "Dossiers limites à 15 jours".
702     * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
703     * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
704     * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
705     elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
706     * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
707     l'import de données antérieures.
708     * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
709     * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
710     * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
711     sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
712    
713    
714    
715     3.16.0 (19/06/2015)
716     -------------------
717    
718     * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
719     apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
720     * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
721     lors d'un dépôt de demande
722     * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
723     d'ads2007
724     * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
725     * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
726     désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
727     * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
728     * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
729     défaut est maintenant sélectionné
730     * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
731     de pages que de logos. C'est corrigé.
732    
733    
734     3.15.1 (13/05/2015)
735     -------------------
736    
737     * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
738     événements d'instruction
739     * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
740     * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
741    
742    
743     3.15.0 (07/05/2015)
744     -------------------
745    
746     * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
747     lettres types
748     * Amélioration - Ajout de la décision mairie
749     * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
750     * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
751    
752    
753     3.15.0-rc6 (07/05/2015)
754     -----------------------
755    
756     * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
757     proposer une autre décision.
758     * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
759     d'instruction.
760    
761    
762     3.15.0-rc5 (04/05/2015)
763     -----------------------
764    
765     * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
766     de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
767     * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
768     * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
769     "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
770     * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
771     d'instruction.
772     * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
773     Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
774     l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
775     "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
776     * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
777     * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
778     les bibles.
779    
780    
781     3.15.0-rc4 (28/04/2015)
782     -----------------------
783    
784     * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
785     * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
786     * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
787     * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
788     * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
789     * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
790     * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
791     * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
792     * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
793     pour incrémenter le numéro de dossier.
794     * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
795     ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
796     dossier.
797    
798    
799     3.15.0-rc3 (20/04/2015)
800     -----------------------
801    
802     * Aucun changement.
803    
804    
805     3.15.0-rc2 (19/04/2015)
806     -----------------------
807    
808     * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
809    
810    
811     3.15.0-rc1 (08/04/2015)
812     -----------------------
813    
814     * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
815     * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
816     modification des événements d'instruction.
817     * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
818     pas.
819     * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
820     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
821     une erreur de base de données se produisait.
822     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
823     remplis, une erreur de base de données se produisait.
824     * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
825     détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
826     corrigé.
827     * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
828     pétitionnaire. C'est corrigé.
829     * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
830     modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
831     n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
832     d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
833     * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
834     * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
835    
836     3.14.0-b16 (18/03/2015)
837     -----------------------
838    
839     * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
840     * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
841     requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
842     dossier concerné dans les éditions.
843     * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
844     dans les tableaux correspondants
845     * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
846     dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
847     * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
848     visualisation du dossier.
849     * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
850     contrôles de légalité.
851    
852    
853     3.14.0-b15 (10/03/2015)
854     -----------------------
855    
856     * Bug - Correction de l'export SITADEL.
857    
858    
859     3.14.0-b14 (24/02/2015)
860     -----------------------
861    
862     * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
863     d'instruction.
864     * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
865     SITADEL.
866     * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
867     anormalement présents (instructeurs et signataires).
868     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
869     cadastrales lors d'un nouveau dossier.
870     * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
871     meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
872     * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
873     requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
874     * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
875     la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
876    
877    
878     3.14.0-b13 (23/02/2015)
879     -----------------------
880    
881     * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
882     numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
883     C'est corrigé.
884     * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
885     dossier mal numéroté. C'est corrigé.
886    
887    
888     3.14.0-b12 (17/02/2015)
889     -----------------------
890    
891     * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
892     sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
893     désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
894     consultés au moins une fois.
895    
896    
897     3.14.0-b11 (10/02/2015)
898     -----------------------
899    
900     * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
901     corrects.
902     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
903     dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
904     Un script correctif a été ajouté.
905     * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
906     demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
907     * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
908     fonctionnelle.
909    
910     3.14.0-b10 (05/02/2015)
911     -----------------------
912    
913     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
914     se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
915     * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
916     * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
917     erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
918    
919    
920     3.14.0-b9 (04/02/2015)
921     ----------------------
922    
923     * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
924     que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
925     morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
926     première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
927    
928    
929     3.14.0-b8 (02/02/2015)
930     ----------------------
931    
932     * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
933     pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
934     renvoyées.
935     * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
936     pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
937    
938    
939     3.14.0-b7 (31/01/2015)
940     ----------------------
941     * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
942     consultation multiple. C'est corrigé.
943     * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
944     génération du filtre sur les affichages réglementaires.
945     * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
946     de l'import de document numérisés.
947     * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
948     de base de données se produisaient. C'est corrigé.
949    
950    
951     3.14.0-b6 (22/01/2015)
952     ----------------------
953     * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
954     la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
955     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
956     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
957     * Mise à jour de la documentation.
958    
959     3.14.0-b5 - 13/01/2015
960     ----------------------
961     * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
962     pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
963     * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
964     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
965     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
966     * Mise à jour de la documentation.
967    
968     3.14.0-b4 - 17/12/2014
969     ----------------------
970     * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
971     pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
972     interval de date.
973     * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
974     au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
975     trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
976     l'ajout de la demande.
977     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
978     l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
979     * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
980     une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
981     * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
982     d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
983     * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
984     * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
985     * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
986     C'est corrigé.
987     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
988     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
989     d'instruction "avis du maire".
990     * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
991     * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
992     dans les loggues des documents numérisés.
993     * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
994     l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
995     * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
996     code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
997     l'arrondissement du dossier d'autorisation.
998     * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
999     étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1000     Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1001     générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1002     * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1003     modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1004     * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1005     par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1006     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1007     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1008     * Mise à jour de la documentation.
1009    
1010     3.14.0-b3 - 01/12/2014
1011     ----------------------
1012     * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1013     cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1014     au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1015     * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1016     contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1017     Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1018     * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1019     framework.
1020     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1021     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1022     * Mise à jour de la documentation.
1023    
1024     3.14.0-b2 - 21/11/2014
1025     ----------------------
1026     * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1027     * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1028     doublons.
1029     * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1030     d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1031     n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1032     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1033     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1034     * Mise à jour de la documentation.
1035    
1036     3.14.0-b1 - 07/10/2014
1037     ----------------------
1038     * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1039     demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1040     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1041     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1042     * Mise à jour de la documentation.
1043    
1044     3.14.0-a16 - 07/10/2014
1045     -----------------------
1046     * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1047     maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1048     des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1049     demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1050     * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1051     pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1052     celles configurées dans le paramétrage du service.
1053     * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1054     d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1055     * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1056     droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1057     inutile "Consultations des services :".
1058     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1059     en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1060     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1061     * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1062     dates" du menu "Suivi".
1063     * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1064     concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1065     ce ne sont pas des arrêtés.
1066     * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1067     les services consultés.
1068     * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1069     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1070     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1071     * Mise à jour de la documentation.
1072    
1073     3.14.0-a15 - 15/09/2014
1074     -----------------------
1075     * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1076     * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1077     consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1078     la même que la date limite.
1079     * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1080     éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1081     les puces des listes ont été modifiées.
1082     * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1083     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1084     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1085     d'instruction "avis du maire".
1086     * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1087     en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1088     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1089     d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1090     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1091     * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1092     techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1093     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1094     des surcharges om_*.
1095     * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1096     messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1097     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1098     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1099     * Mise à jour de la documentation.
1100    
1101     3.14.0-a14 - 11/08/2014
1102     -----------------------
1103     * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1104     convention d'assignation de valeur de la documentation.
1105     * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1106     rencontrés.
1107     Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1108     manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1109     et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1110     Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1111     * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1112     lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1113     * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1114     si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1115     les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1116     Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1117     à l'événement d'instruction.
1118     * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1119     passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1120     * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1121     visualisation du dossier d'instruction.
1122     * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1123     "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1124     "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1125     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1126     cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1127     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1128     * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1129     dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1130     * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1131     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1132     d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1133     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1134     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1135     d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1136     "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1137     constamment affichés.
1138     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1139     * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1140     visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1141     et non son libellé.
1142     * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1143     d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1144     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1145     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1146     * Mise à jour de la documentation.
1147    
1148     3.14.0-a13 - 10/07/2014
1149     -----------------------
1150     * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1151     pdf du dossier et sous-états de commission.
1152     * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1153     dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1154     * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1155     commission d'un dossier d'instruction
1156     * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1157     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1158     principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1159     * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1160     * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1161     Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1162     d'instruction.
1163     Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1164     d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1165     qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1166     * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1167     tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1168     d'instruction qui lui était affectée.
1169     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1170     * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1171     la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1172     événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1173     * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1174     d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1175     * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1176     sous-groupe lié à une contrainte
1177     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1178     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1179     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1180     * Mise à jour de la documentation.
1181    
1182     3.14.0-a12 - 18/06/2014
1183     -----------------------
1184     * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1185     d'autorisation
1186     * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1187     d'événement d'instruction
1188     * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1189     est affiché
1190     * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1191     d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1192     * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1193     l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1194     * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1195     des classes génériques
1196     * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1197     La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1198     * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1199     de consultations multiples.
1200     * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1201     s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1202     * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1203     * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1204     dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1205     pour ces dossiers est affichée.
1206     * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1207     * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1208     documents numérisés
1209     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1210     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1211     * Mise à jour de la documentation.
1212    
1213     3.14.0-a11 - 04/06/2014
1214     -----------------------
1215     * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1216     notifié' d'un dossier d'instruction
1217     * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1218     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1219     ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1220     concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1221     * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1222     champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1223     * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1224     le menu "Récépissé".
1225     * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1226     correction de la date limite affichée.
1227     * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1228     visualisation du dossier d'instruction
1229     * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1230     * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1231     la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1232     peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1233     déjà géolocalisés.
1234     * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1235     de lettres RAR.
1236     Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1237     d'adresse.
1238     * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1239     consultations.
1240     * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1241     dernier caractère était masqué.
1242     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1243     d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1244     Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1245     * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1246     identifiant.
1247     * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1248     * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1249     n'a pas de lettre-type associée.
1250     * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1251     dossier incomplet.
1252     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1253     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1254     * Mise à jour de la documentation.
1255    
1256     3.14.0-a10 - 21/05/2014
1257     -----------------------
1258     * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1259     modification d'un dossier d'instruction.
1260     * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1261     initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1262     * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1263     du dossier d'autorisation.
1264     * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1265     la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1266     demande d'avis.
1267     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1268     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1269     * Mise à jour de la documentation.
1270    
1271     3.14.0-a9 - 14/05/2014
1272     ----------------------
1273     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1274     des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1275     * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1276     numéro d'événement d'instruction.
1277     * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1278     arretés.
1279     * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1280     indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1281     * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1282     maintenant uniques.
1283     * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1284     d'un document.
1285     * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1286     alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1287     * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1288     sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1289     'arrete'.
1290     * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1291     demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1292     d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1293     * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1294     d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1295     d'instruction.
1296     * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1297     dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1298     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1299     pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1300     corrigé.
1301     * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1302     "instruction".
1303     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1304     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1305     * Mise à jour de la documentation.
1306    
1307     3.14.0-a8 - 29/04/2014
1308     ----------------------
1309     * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1310     l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1311     * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1312     Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1313     l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1314     * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1315     demandes d'avis passées.
1316     * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1317     qu'administrateurs.
1318     * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1319     mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1320     * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1321     champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1322     date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1323     * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1324     tableau sur tous les sous-état.
1325     * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1326     zoomer.
1327     * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1328     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1329     * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1330     l'ordre des onglets.
1331     Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1332     dossier.
1333     * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1334     détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1335     Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1336     Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1337     Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1338     * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1339     droite du tableau des demandes passées.
1340     Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1341     d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1342     consultés.
1343     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1344     données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1345     * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1346     l'éditeur amélioré.
1347     * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1348     * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1349     d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1350     * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1351     * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1352     premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1353     consultation.
1354     * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1355     de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1356     données se produisait. C'est corrigé.
1357     * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1358     consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1359     télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1360     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1361     d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1362     * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1363     sur un événement non finalisé.
1364     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1365     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1366     * Mise à jour de la documentation.
1367    
1368     3.14.0-a7 - 23/04/2014
1369     ----------------------
1370     * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1371     * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1372     ajusté avec le volet rose du recommandé.
1373     * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1374     avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1375     * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1376     dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1377     instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1378     * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1379     d'autorisation : cela est corrigé.
1380     * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1381     * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1382     des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1383     de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1384     type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1385     (PRO, ANNULL, etc.).
1386     * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1387     Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1388     qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1389     et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1390     * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1391     aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1392     "Statistiques à la demande".
1393     Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1394     et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1395     * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1396     remplacement par 2 au lieu de 1.
1397     * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1398     les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1399     * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1400     incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1401     dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1402     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1403     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1404     * Mise à jour de la documentation.
1405    
1406     3.14.0-a6 - 15/04/2014
1407     ----------------------
1408     * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1409     demande d'annulation de l'autorisation
1410     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1411     d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1412     date d'envoi.
1413     * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1414     l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1415     C'est corrigé.
1416     * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1417     * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1418     retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1419     l'autorité compétente "État".
1420     * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1421     retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1422     * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1423     paramétrage de l'état ou lettre-type.
1424     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1425     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1426     * Mise à jour de la documentation.
1427    
1428     3.14.0-a5 - 03/04/2014
1429     --------------------------
1430     * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1431     l'événement retour n'est pas valide.
1432     * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1433     en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1434     tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1435     * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1436     dans les lettres RAR.
1437     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1438     contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1439     numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1440     dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1441     * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1442     numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1443     était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1444     instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1445     retirées.
1446     * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1447     pour plus de lisibilité.
1448     * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1449     majoration sans RAR'.
1450     * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1451     dossiers à planifier.
1452     * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1453     * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1454     compléments si aucun texte n'est ajouté.
1455     * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1456     d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1457     d'instruction.
1458     * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1459     créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1460     refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1461     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1462     comportant plus de cinq caractères.
1463     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1464     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1465     * Mise à jour de la documentation.
1466    
1467     3.14.0-a4 - 26/03/2014
1468     ----------------------
1469     * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1470     &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1471     * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1472     tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1473     d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1474     * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1475     plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1476     * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1477     de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1478     numéros multiples.
1479     * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1480     lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1481     * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1482     instructeurs.
1483     * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1484     en pied de page. C'est corrigé.
1485     * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1486     faut toutefois le re-paramétrer.
1487     * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1488     détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1489     plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1490     * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1491     l'ajout d'un événement d'instruction.
1492     * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1493     * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1494     défaut et élargissement des champs texte complété.
1495     * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1496     * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1497     "autre correspondant".
1498     * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1499     tous les états et lettres-type.
1500     * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1501     - [delai_service] pour les consultations,
1502     - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1503     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1504     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1505     [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1506     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1507     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1508     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1509     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1510     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1511     * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1512     des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1513     d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1514     est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1515     * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1516     événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1517     * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1518     dans le tableau du sous-état instruction.
1519     * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1520     modification d'une instruction.
1521     * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1522     d'autorisation.
1523     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1524     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1525     * Mise à jour de la documentation.
1526    
1527     3.14.0-a3 - 17/03/2014
1528     ----------------------
1529     * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1530     ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1531     pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1532     d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1533     * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1534     de page.
1535     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1536     * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1537     * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1538     l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1539     * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1540     d'instruction.
1541     * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1542     en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1543     "Terrain".
1544     * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1545     dans la table demandeur.
1546     * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1547     n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1548     * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1549     formulaire d'ajout d'instructions.
1550     Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1551     Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1552     'date de retour RAR' est non modifiable.
1553     Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1554     d'instructon est non modifiable.
1555     * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1556     seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1557     contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1558     bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1559     événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1560     filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1561     pour État'.
1562     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1563     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1564     * Mise à jour de la documentation.
1565    
1566     3.14.0-a2 - 10/03/2014
1567     ----------------------
1568     * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1569     il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1570     * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1571     l'affichage des codes barres.
1572     * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1573     le document était tout de même finalisé.
1574     * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1575     instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1576     avoir plus de trois opérandes.
1577     * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1578     * Bug - Correction de fautes de frappe.
1579     * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1580     dossiers d'instruction du groupe ADS.
1581     * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1582     les éditions
1583     * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1584     archives.
1585     * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1586     correctement.
1587     * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1588     * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1589     On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1590     * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1591     "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1592     * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1593     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1594     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1595     * Mise à jour de la documentation.
1596    
1597     3.14.0-a1 - 21/02/2014
1598     ----------------------
1599     * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1600     décision ne s'affichait pas tous le temps.
1601     * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1602     accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1603     * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1604     instructions et ajouter des consultations.
1605     * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1606     un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1607     * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1608     maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1609     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1610     qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1611     dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1612     associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1613     * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1614     * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1615     d'autorisation et d'instruction.
1616     * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1617     pouvaient ne pas apparaître.
1618     * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1619     listes de dossiers d'instruction.
1620     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1621     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1622     * Mise à jour de la documentation.
1623    
1624     3.13.0-a4 - 28/01/2014
1625     ----------------------
1626     * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1627    
1628     3.13.0-a3 - 23/01/2014
1629     ----------------------
1630     * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1631     l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1632     le dossier d'instruction.
1633     * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1634     requête "instruction".
1635     * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1636     * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1637     fil d'Ariane.
1638     * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1639     sera affichée à l'utilisateur.
1640     * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1641     dossier d'instruction.
1642     * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1643     * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1644     l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1645     * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1646     d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1647     des destinations des données techniques.
1648     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1649     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1650    
1651     3.13.0-a2 - 13/01/2014
1652     ----------------------
1653     * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1654     maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1655     * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1656     om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1657     * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1658     /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1659     sont nécessaires.
1660    
1661     3.13.0-a1 - 31/12/2013
1662     ----------------------
1663     * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1664     - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1665     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1666     3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1667     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1668     - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1669     la génération des édition)
1670     - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1671     - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1672     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1673     * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1674     l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1675     Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1676     Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1677     non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1678     "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1679     * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1680     d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1681     électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1682     d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1683     principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1684     par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1685     d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1686     d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1687     'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1688     * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1689     l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1690     Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1691     le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1692     * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1693     éditions du dossier d'instruction.
1694     * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1695     ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1696     municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1697     la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1698     de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1699     données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1700     * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1701     d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1702     * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1703     des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1704     Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1705     * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1706     verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1707     événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1708     * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1709     événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1710     nouveau dossier d'instruction.
1711     * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1712     guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1713     * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1714     (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1715     mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1716     L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1717     et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1718     une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1719     modifier.
1720     * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1721     "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1722     l'instructeur.
1723     * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1724     fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1725     * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1726     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1727     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1728     * Mise à jour de la documentation.
1729    
1730     3.12.0-a1 - 05/12/2013
1731     ----------------------
1732    
1733     * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1734     * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1735     * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1736     récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1737     d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1738     d'instruction "principal".
1739     * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1740     être envoyé au référenciel.
1741     * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1742     * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1743     DI n'est accepté.
1744     * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1745     l'ajout d'une nouvelle demande.
1746     * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1747     récupérée depuis le dossier initial (P0).
1748     * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1749     Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1750     Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1751     Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1752     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1753     * Mise à jour de la documentation.
1754    
1755     3.11.0-a1 - 13/11/2013
1756     ----------------------
1757     * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1758     des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1759     * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1760     événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1761     recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1762     ayant servi à rédiger le courrier.
1763     Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1764     (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1765     et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1766     réception de l'AR (événement lié).
1767     * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1768     des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1769     dossier AT vers le référentiel ERP.
1770     Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1771     événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1772     * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1773     paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1774     * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1775     * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1776     que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1777     * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1778     * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1779     'instruction' servant aux éditions.
1780     * Doc - Mise à jour de la documentation.
1781    
1782     3.10.0-a1 - 22/10/2013
1783     ----------------------
1784    
1785     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1786     l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1787     * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1788     signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1789     * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1790     désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1791     infobulle.
1792     * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1793     place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1794     * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1795     derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1796     ou accepté.
1797     * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1798     compétente est définie par événement d'instruction.
1799     * Doc - Mise à jour de la documentation
1800    
1801     3.9.0-a3 - 11/10/2013
1802     ---------------------
1803    
1804     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1805     dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1806     * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1807     de l'année de la date de la demande.
1808     * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1809     et avis_consultation pour la reprise de données.
1810     * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1811     consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1812     par rapport au libelle.
1813     * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1814     lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1815     categorie_demandeur.
1816     * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1817     événement d'instruction.
1818     * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1819     * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1820     fonctionnait pas, problème corrigé.
1821     * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1822     onglet.
1823     * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1824     parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1825     * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1826     pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1827     trouvées faussées.
1828     * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1829     dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1830     * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1831     * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1832     et le DI associé.
1833     * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1834     destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1835     * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1836     le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1837     visualisation du dossier d'instruction.
1838     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1839     utilisateurs avec un LDAP.
1840     * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1841     lors de la création de la demande.
1842     * Doc - Mise à jour de la documentation
1843    
1844     3.9.0-a2 - 20/09/2013
1845     ---------------------
1846    
1847     * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1848     dossiers à qualifier.
1849     * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1850     dernier dossier d'instruction
1851     * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1852     des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1853     * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1854     * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1855     d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1856     événement d'instruction.
1857     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1858     l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1859     * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1860     * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1861     * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1862     tableau et le formulaire.
1863     * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1864     à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1865     champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1866     * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1867     type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1868     automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1869     quartier et celui des parcelles.
1870     * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1871     cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1872     * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1873     parcelle.
1874     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1875     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1876     * Mise à jour de la documentation.
1877    
1878     3.9.0-a1 - 04/09/2013
1879     ---------------------
1880    
1881     * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1882     du répertoire pour la numérisation.
1883     * Evol - Support du SIG Elyx.
1884     * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1885     interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1886     * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1887     est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1888     demande à partir de la référence cadastrale.
1889     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1890     rapport d'instruction.
1891     * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1892     consultation de la liste des dossiers limites.
1893    
1894    
1895     3.8.0-a2 - 12/08/2013
1896     ---------------------
1897    
1898     * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1899     apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1900     sur ce même dossier.
1901     * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1902     dans une base de données déjà populées.
1903    
1904    
1905     3.8.0-a1 - 09/08/2013
1906     ---------------------
1907    
1908     * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1909     données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1910     * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1911     Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1912     &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1913     * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1914     états.
1915     * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1916     déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1917     n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1918     * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1919     * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1920     * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1921     * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1922     techniques.
1923     * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1924     service consulté, guichet unique.
1925     * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1926     service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1927     DA.
1928     * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1929     transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1930     juillet 2013.
1931     * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1932     de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1933     la visualisation du dossier d'instruction.
1934     * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1935     architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1936     d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1937     fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1938     être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1939     Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1940     et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1941     Qualification -> Architecte Fréquent.
1942     * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1943     d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1944     * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1945     d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1946     * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1947     liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1948     * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1949     techniques et des lots en cours de validité.
1950     * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1951     * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1952     instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1953     * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1954     d'une instruction.
1955     * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1956     recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1957     * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1958     du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1959     jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1960     plus dans le widget.
1961     * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1962     en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1963     * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1964     si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1965     le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1966     retournée.
1967     * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1968     les pièces numérisées.
1969     * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1970     paramétrage de celui-ci.
1971     * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1972     dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1973     instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1974     * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1975     lien_dossier_lot.
1976     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1977     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1978     * Mise à jour de la documentation.
1979    
1980    
1981     3.7.0-a1 - 11/07/2013
1982     ---------------------
1983    
1984     * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1985     est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1986     * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1987     "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1988     droite.
1989     * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1990     pour les instructions de type "arrêté".
1991     * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1992     avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1993     prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1994     affichés.
1995     * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1996     "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1997     tacite" à la place de "accord tacite".
1998     * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1999     été renommé "terrain_adresse_voie".
2000     * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2001     des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2002     par page.
2003     * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2004     nécessaire.
2005     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2006     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2007     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2008     * Mise à jour de la documentation.
2009    
2010    
2011     3.6.0-a1 - 28/06/2013
2012     ---------------------
2013    
2014     * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2015     données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2016     en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2017     pas.
2018     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2019     base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2020     opérationnelle.
2021     * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2022     était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2023     * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2024     vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2025     * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2026     données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2027     impossible.
2028     * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2029     le dossier est clôturé.
2030     * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2031     métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2032     spécifiques aux documents arrêtés.
2033     * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2034     base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2035     * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2036     * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2037     complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2038     cela fonctionne.
2039     * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2040     * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2041     sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2042     voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2043     champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2044     "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2045     * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2046     formulaire des demandeurs.
2047     * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2048     cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2049     * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2050     consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2051     * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2052     modifiables.
2053     * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2054     majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2055     pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2056     pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2057     * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2058     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2059     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2060     * Doc - Mise à jour de la documentation.
2061    
2062    
2063     3.5.0-a1 - 30/05/2013
2064     ---------------------
2065    
2066     * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2067     afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2068     * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2069     - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2070     automatiquement finalisé ;
2071     - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2072     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2073     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2074     actions ;
2075     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2076     de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2077     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2078     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2079     de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2080     d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2081     - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2082     est automatiquement finalisé ;
2083     - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2084     automatiquement finalisé.
2085     * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2086     objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2087     * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2088     dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2089     n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2090     * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2091     l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2092     sa division.
2093     * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2094     * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2095     formulaire de la demande.
2096     * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2097     dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2098     * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2099     d'affichage.
2100     * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2101     * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2102     caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2103    
2104    
2105     3.4.0-a1 - 06/05/2013
2106     ---------------------
2107    
2108     * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2109     existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2110     question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2111     * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2112     récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2113     * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2114     des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2115     * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2116     * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2117     * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2118     * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2119     en prévision du développement pour les statistiques.
2120     * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2121     et le daact.
2122     * Optimisation du code.
2123     * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2124     * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2125     (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2126     courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2127     consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2128     de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2129     l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2130     code.
2131     * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2132     dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2133     sans avoir séléctionné d'événement.
2134    
2135    
2136     3.3.0-a7 - 22/04/2013
2137     ---------------------
2138    
2139     * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2140     de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2141     fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2142     * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2143     d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2144     la règle de numérotation des DI.
2145     * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2146     afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2147     les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2148     lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2149     L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2150     Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2151     conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2152     pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2153     le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2154     dossier d'autorisation.
2155     * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2156     techniques.
2157     * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2158     aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2159     * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2160     * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2161     d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2162     séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2163     * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2164     de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2165     message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2166     de bases de données.
2167     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2168     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2169     Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2170     Génération de bordereaux.
2171     * Mise à jour de la documentation.
2172     * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2173     guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2174     est disponible à l'administrateur.
2175     * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2176     * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2177     et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2178     l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2179     * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2180     * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2181     * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2182     d'autorisation.
2183    
2184    
2185     3.3.0-a6
2186    
2187     - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2188    
2189     3.3.0-a5
2190    
2191     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2192     - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2193    
2194     3.3.0-a4
2195    
2196     - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2197     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2198    
2199     3.3.0-a3
2200    
2201     - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2202    
2203     3.3.0-a2
2204    
2205    
2206    
2207     3.1.0-b1
2208    
2209     - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2210    
2211     3.0.0rc2
2212    
2213     - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2214     - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2215    
2216    
2217     3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2218    
2219     * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2220     suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2221     mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2222    
2223     * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2224    
2225     * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2226    
2227     * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2228     * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2229    
2230     * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2231     code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2232     [Florent MICHON][atReal]
2233    
2234     * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2235    
2236     * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2237    
2238     * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2239     bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2240     * ajout du milti polygon et multi ligne
2241    
2242     * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2243     dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2244     d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2245    
2246     * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2247    
2248     * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2249    
2250     * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2251    
2252     * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2253    
2254     * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2255    
2256     * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2257    
2258     * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2259     data/pgsql/parametrage_edition.sql
2260    
2261    
2262    
2263    
2264     3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2265     ----------------------
2266     (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2267    
2268    
2269     *** mise en place operationnelle a arles
2270     - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2271     - correction des états arles
2272     - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2273     - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2274     - ajout du champ description dans dossier
2275     - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2276     - correction des liens sur les cartes
2277     - enlever regle du menu
2278     - recherche bible.inc
2279     - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2280     - taille champ om_droit dans om_droit_class
2281     - mise en oeuvre de la securite
2282    
2283    
2284     *** correction post operationnelle
2285     * mise en place d un schema postgresql
2286     * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2287     * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2288     * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2289     * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2290     * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2291     * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2292     * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2293     * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2294     * correction du parametrage.sql :
2295     rajout de sequence cree pour :
2296     categorie_demandeur
2297     destination,
2298     modification sequence de bible
2299    
2300    
2301     correction openMairie tab_sig.php
2302     download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2303     if($fond_bing=="Oui" )
2304     $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2305    
2306    
2307    
2308    
2309     3.0.0-b2 - 19/10/2011
2310     ---------------------
2311    
2312     * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2313     depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2314    
2315     * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2316     ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2317    
2318     * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2319     automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2320    
2321     * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2322     [atReal][Florent MICHON]
2323    
2324    
2325     3.0.0-b1 - 18/10/2011
2326     ---------------------
2327    
2328     *
2329    
2330     correction saut de page lettretypeinstruction
2331     correction sitadel
2332     correction dossier (stats + shon + lotissement)
2333     correction reqmo
2334     parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2335    
2336    
2337     remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2338     * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2339     * instruction : laisser un complement ouvert ***
2340     * instruction : enlever le debug ***
2341     * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2342     * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2343    
2344     Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2345     - ensemble des composants
2346     - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2347    
2348    
2349    
2350     PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2351     Correctif bug CU (fr)
2352     a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2353     les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2354    
2355     (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2356     lang/francais.inc :
2357    
2358     (bug)
2359     * en creation/modification
2360     Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2361     * en suppression
2362     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2363     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2364     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2365     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2366     Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2367    
2368     -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2369    
2370     (bug)
2371     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2372     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2373     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2374     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2375     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2376     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2377     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2378     -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2379     -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2380    
2381     (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2382     -> etat corriges
2383     sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2384     sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2385     sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2386     sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2387    
2388     ===================================================================================
2389    
2390     Modifs demandées 30/07/2010
2391    
2392     - modif dyn/script.js et script_francais.js
2393    
2394     - avis sur les dossiers
2395     mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2396     pgsql/ ...
2397     - avis dans les états
2398     mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2399     /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2400    
2401    
2402    
2403     =======================================
2404     Transfert base PGSQL 27/07/2010
2405     =======================================
2406     data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2407    
2408    
2409     *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2410     delai.inc
2411     consultation_horslimite.inc
2412     PC_horslimite.inc
2413     PD_horslimite.inc
2414     dossier_horslimite.inc
2415     RU.inc
2416     dossier_observatoire.reqmo
2417     RU.class.php
2418    
2419    
2420     *** courrier.class ne sert a rien
2421     quartier.class form.inc et inc
2422    
2423     *** zone à voir
2424     parcelle.sig
2425    
2426    
2427    
2428     *** concat et date
2429     sql/pgsql/
2430     sql/pgsql/francais
2431    
2432     ***taille/max obj
2433     action.class.php
2434     architecte.class
2435     bible.class
2436     blocnote.class
2437     civilite.class
2438     collectivite.class
2439     consultation.class
2440     destination.class
2441     destination_shon.class
2442     dossier.class DP PA CU PC PD
2443     droit.class
2444     etat
2445     evenement.class
2446     instruction.class
2447     instruction_CU.class a tester
2448     nature.class
2449     parcelle.class
2450     pos.class
2451     proprietaire.class
2452     regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2453     rivoli.class
2454     service.class
2455    
2456     *** requete sql/pgsql et francais OK
2457    
2458     *** sig : / cadastre
2459     geom parcelle
2460     geom batiment
2461     geom dossier
2462     geom section
2463     SIG :
2464     * tab_sig
2465     pb des '' pour parcelle, dossier
2466     pb saisie multipolygon
2467     * form_sig
2468     correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2469     parcelle.inc
2470     dossier.inc
2471    
2472     Bugs a traiter
2473     * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2474     * combo.php architecte dans dossier
2475     Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2476     in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2477     * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2478     * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2479     * rajouter les relations pgsql/init.sql
2480     * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2481    
2482    
2483     ========================================================================================
2484    
2485     (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2486    
2487    
2488     (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2489     (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2490     2.01(en cours)
2491    
2492     a faire ->version 5.4
2493    
2494     [18/03/2010] - CCRVV
2495     (bug) initialisation $path_pear
2496     - trt/numdossier.php
2497     - trt/export_sig.php
2498     - trt/export_pc.php
2499     - trt/export_dp.php
2500     - scr/orm_fenetre.php
2501     (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2502    
2503    
2504     =======================
2505     modification de la base
2506     =======================
2507     table avis
2508     ver2.01.sql
2509     init.sql
2510    
2511     (+) demande cadastre [10/02/2010]
2512     - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2513     - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2514     - lang/francais.inc
2515     - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2516    
2517     (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2518     trt/export_sitadel.php
2519     trt/sitadel.inc
2520     dyn/menu.inc
2521     lang/francais.inc
2522     sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2523     sql/mysql/avis.form.inc
2524    
2525    
2526     (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2527     dossier_observatoire.reqmo.inc
2528    
2529     (bug) js firefox (15/12/2009)
2530     scr/edition_d.php
2531     scr/edition_p.php
2532    
2533     (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2534     (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2535     dyn/var.inc liensig2
2536    
2537    
2538     (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2539    
2540     (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2541     dossier_plusiursparcelles.reqmo
2542     dossier_sig_sanspos.reqmo
2543    
2544     (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2545     (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2546     (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2547     (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2548     (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2549     (bug) js firefox (15/12/2009)
2550     scr/edition_d.php
2551     scr/edition_p.php
2552     dyn/style.css ->table.dossier
2553    
2554    
2555     version 2.00 =========================================================================================================
2556     publie le 07 juillet 2009
2557    
2558     ********************************************
2559     ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2560     ********************************************
2561     ajout de zones POS et SIG dans dossier
2562     ajout zone solde dans travaux
2563     /data/ver_2.00.sql
2564     /data/init.sql
2565     ********************************************
2566    
2567    
2568     Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2569    
2570     Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2571     Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2572     Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2573     Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2574     Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2575    
2576     scripts concernés
2577     - dossier.class.php, dossier.form.inc
2578     - repertoire sig
2579     -------------
2580     dyn/var.inc :
2581     -------------
2582     variable strategySyg ='' pas de lien sig
2583     variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2584    
2585     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2586     ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2587     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2588    
2589     (+) 10/01/2009 export_sig.php
2590    
2591     (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2592     travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2593     dossier.class.php + dossier.form.inc
2594     init.sql + ver2.00
2595    
2596     (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2597     (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2598    
2599     (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2600    
2601     (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2602     (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2603     (bug) regle.form
2604     (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2605     (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2606     (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2607     (bug) spg/combo et combo2.php
2608     (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2609    
2610    
2611    
2612    
2613    
2614    
2615     version 1.09 a venir ===================================================================
2616    
2617     (*) Mise a jour base de donnees :
2618     data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2619     data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2620    
2621     (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2622     dyn/menu.inc
2623     trt/export_pc.php
2624     trt/export_dp.php
2625    
2626     (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2627     (bug signale par [email protected])
2628     spg/login.php
2629    
2630     (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2631     index.php
2632     scr/form.php
2633     scr/tab.php
2634     dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2635    
2636     (+) img/warning_utils.gif
2637    
2638     (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2639     /obj/utilisateur.class.php
2640     /sql/utilisateur.inc
2641     /sql/utilisateur.form.inc
2642     /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2643    
2644    
2645     (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2646     nom obligatoire ?
2647    
2648     (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2649     /pdf/pdflettretype_instruction.php
2650     /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2651     /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2652     /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2653    
2654     (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2655     sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2656    
2657     (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2658     dyn/menu.inc
2659     scr/edition_d.php
2660     sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2661     sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2662    
2663     (bug) 16/05/2008 edition
2664     scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2665     scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2666     sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2667     sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2668    
2669     version 1.08 ========================================================================
2670    
2671     *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2672     - form.php
2673     - sous_form
2674     - form_fenetre
2675     - txform
2676    
2677     *** arles 04/01/2008 :
2678     - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2679     - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2680    
2681    
2682     *** (+) 11/01/2007
2683    
2684     - correction libelle pc_acceuil
2685     - instruction.class : non destruction delai en rejet
2686     - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2687     - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2688    
2689     *** bug SANTES (09/01/2008)
2690     /spg/bible_auto.php
2691    
2692     *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2693     requette terrain.dossier.inc
2694    
2695     *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2696     Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2697     scr/dossier.php
2698     sql/mysql/dossier.scr.inc
2699     sql/mysql/pc.inc
2700     sql/mysql/pa.inc
2701     sql/mysql/pd.inc
2702     sql/mysql/dp.inc
2703     SIG
2704     dyn/var.inc
2705     - lien et image sig
2706     sql/mysql/terrain.form.inc
2707     - tableau de bord
2708     lien_sig1 et lien_sig
2709    
2710     ***(+) import simalis 27/11/2007
2711     rec/import_sig_simalis.php
2712     scr/import
2713    
2714    
2715     ***(+) lien sig : 09/11/2007
2716     * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2717     data/init.sql
2718     data/ver_1.08.sql
2719     parcelle.form.php
2720     terrain.class.php
2721     terrain.form.php
2722     * image et lien sig
2723     dyn/var.inc
2724     img/sig.png
2725    
2726     *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2727    
2728     *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2729     [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2730    
2731     *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2732     spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2733    
2734     *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2735     style.css
2736     form.php
2737     soustabdyn.php
2738    
2739     *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2740     INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2741     menu.inc
2742     PC_modificatif.inc
2743     init.sql
2744     ver_1.08.sql
2745    
2746     *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2747     combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2748     collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2749     evenement.inc [sql ambigus evenement]
2750     dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2751    
2752     *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2753     (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2754     pdfetiquette.php
2755     pdflettretype.php
2756     pdflettretype_instruction.php
2757    
2758     *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2759     DP.inc nom de l instructeur
2760    
2761    
2762    
2763     version 1.07 ========================================================
2764     30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2765     arles et vitrolles
2766    
2767     *** (+) 27/09/2007
2768     voir bible => retour
2769     requete recepisse_DPC
2770     numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2771     numero de dossier dans saisie_consultation
2772     securite
2773    
2774     *** DEBUG 20/09/2007
2775     - civilite.class.php : pb de modification
2776     - moteur de recherche: pb affichage
2777     - onglets supplementaire CU PD PA
2778     - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2779     - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2780     - instruction.class: interdire la modification de date
2781     - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2782     - ecran d aide sur tous les formulaires
2783    
2784     *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2785     - scr/import.php : menu import
2786     - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2787     - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2788     - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2789     modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2790     * table terrain : zone supplementaire nom
2791     * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2792     - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2793     - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2794     - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2795     - data/mysql/sql/init.sql
2796    
2797     *** DEBUG 18/09/2007 arles
2798     - init.sql : cle primaire avis
2799     - parametrage.sql = avis, bible
2800    
2801     *** integration du patch 1.06-1
2802    
2803     patch 1.06-1 =======================================================
2804     DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2805    
2806     version 1.06 ========================================================
2807     - (+) dossier
2808     multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2809     date ouverture chantier
2810     date conformite
2811     parcelle_declare + controle
2812     - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2813     (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2814     ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2815     - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2816     * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2817     * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2818     * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2819     * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2820     * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2821     * creation dossier -> popup creation architecte
2822     * modification dossier popup demandeur et delegataire
2823     * CU : objet_dossier en haut
2824     * architecte
2825     nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2826     fax mail, note
2827     - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2828    
2829     version 1.05 ========================================================
2830     - (+) moteur de recherche
2831     - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2832    
2833     version 1.04 ========================================================
2834     - moteur de recherche
2835     - workflow
2836     - regles
2837     - courrier
2838    
2839     version 1.01 ========================================================
2840     maquette initiale
2841     creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2842     le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2843     eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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