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Revision 7720 - (hide annotations)
Fri Feb 9 14:38:15 2018 UTC (6 years, 11 months ago) by softime
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* Retour au developpement : 4.6.2
1 mbroquet 3730 openADS Historique des versions
2     ===============================
3    
4 softime 7720 4.6.2 (unreleased)
5     ------------------
6    
7     * Aucun changement.
8    
9    
10 softime 7718 4.6.1 (09/02/2018)
11 softime 7691 ------------------
12    
13 softime 7717 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
14     une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
15     toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
16     Ticket #8986.
17     * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
18     été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
19     Ticket #8985.
20     * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
21     menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
22     Ticket #8984.
23     * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
24     nouveau accessible.
25     Ticket #8980.
26     * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
27     l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
28     d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
29     Ticket #8979.
30     * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
31     est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
32     Ticket #8978.
33 softime 7691
34    
35 softime 7689 4.6.0 (11/01/2018)
36 softime 7548 ------------------
37    
38 softime 7685 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
39     Ticket #8955.
40     * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
41     dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
42     Ticket #8975.
43     * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
44     dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
45     POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
46     Ticket #8937.
47     * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
48     "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
49     menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
50     Ticket #8946.
51     * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
52     d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
53     Ticket #8945.
54     * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
55     Ticket #8939.
56     * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
57     contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
58     Ticket #8284.
59     * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
60     "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
61     export SITADEL.
62     Ticket #8952.
63     * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
64     service à un utilisateur.
65     Ticket #8543.
66     * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
67     le type de voie n'est pas renseigné.
68     Ticket #8928.
69     * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
70     d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
71     Ticket #8357.
72     * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
73     Ticket #8566.
74     * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
75     listing des dossiers d'instruction.
76     Ticket #8941.
77     * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
78     manuellement sur un dossier d'instruction.
79     Ticket #8616.
80     * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
81     de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
82     d'instruction.
83     Ticket #8944.
84     * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
85     rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
86     instructions tacites et retours.
87     Ticket #8953.
88 softime 7548
89    
90 softime 7546 4.5.0 (03/10/2017)
91 softime 7525 ------------------
92    
93 softime 7521 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
94     rédaction.
95     Ticket #8923.
96     * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
97     recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
98     Ticket #8914.
99     * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
100     dossier d'instruction.
101     Ticket #8922.
102     * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
103     SIG, notamment du texte complété.
104     Ticket #8927.
105     * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
106     "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
107     Ticket #8900.
108     * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
109     récupérés automatiquement.
110     Ticket #8901.
111     * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
112     Ticket #8915.
113     * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
114     dossiers limites.
115     Ticket #8912.
116     * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
117     formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
118     d'un dossier d'instruction.
119     Ticket #8904.
120     * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
121     l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
122     finalisés automatiquement.
123     Ticket #8283.
124     * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
125     Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
126     Ticket #8913.
127     * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
128     de test.
129     Ticket #8925.
130 softime 7540 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
131     modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
132 softime 7541 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
133     ne pas mettre à jour certaines dates.
134 softime 7540 Ticket #8935.
135 softime 7380
136    
137 softime 7378 4.4.0 (09/08/2017)
138 softime 7370 ------------------
139    
140 softime 7366 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
141     toutes les instructions.
142     Ticket #8905.
143     * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
144     dorénavant modifiable.
145     Ticket #8810.
146     * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
147     listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
148     Ticket #8910.
149     * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
150     "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
151     qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
152     ça n'aurait pas dû être le cas.
153     Ticket #8907.
154     * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
155     d'une demande sur un dossier existant.
156     Ticket #8903.
157     * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
158     sous-formulaire.
159     Ticket #8893.
160     * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
161     dupliqué.
162     Ticket #8890.
163     * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
164     "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
165     l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
166     Ticket #8889.
167     * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
168     paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
169     Ticket #8887.
170     * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
171     sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
172     collectivité de niveau 1 (mono).
173     Ticket #8884.
174     * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
175     plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
176     impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
177     modifications en cours.
178     Ticket #8882.
179     * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
180     recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
181     Ticket #8881.
182     * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
183     l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
184     Ticket #8880.
185     * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
186     le widget de retour des commissions.
187     Ticket #8878.
188     * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
189     la validation d'un ajout multiple.
190     Ticket #8871.
191     * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
192     des affectations automatiques.
193     Ticket #8863.
194     * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
195     filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
196     Ticket #8809.
197     * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
198     n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
199     pétitionnaire fréquent.
200     Ticket #8565.
201     * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
202     erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
203     Ticket #8536.
204 softime 7108
205 softime 7378
206 softime 7105 4.3.0 (11/07/2017)
207 softime 6933 ------------------
208    
209 softime 7067 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
210     Ticket #8856.
211     * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
212     dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
213     Ticket #8868.
214     * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
215     sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
216     clôturés.
217     Ticket #8866.
218     * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
219     Ticket #8860.
220     * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
221     le menu pour les cinq profils contentieux.
222     Ticket #8861.
223     * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
224     incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
225     Ticket #8859.
226     * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
227     aux pièces numérisées.
228     Ticket #8865.
229     * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
230     taxes sont devenus optionnels.
231     Ticket #8867.
232 softime 7104 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
233 softime 7067 un événement d'instruction.
234     Ticket #8845.
235 softime 6933
236    
237 softime 6931 4.2.0 (15/06/2017)
238 softime 6868 ------------------
239    
240 softime 6929 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
241     Ticket #8826.
242     * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
243     Ticket #8841.
244     * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
245     nom contenait une apostrophe.
246     Ticket #8842.
247     * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
248     Ticket #8831.
249     * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
250     Ticket #8824.
251     * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
252     consultation supprimé.
253     Ticket #8829.
254     * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
255     d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
256     FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
257     Ticket #8822.
258     * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
259     données techniques.
260     Ticket #8825.
261 softime 6868
262    
263 softime 6866 4.1.1 (09/06/2017)
264 softime 6710 ------------------
265    
266 softime 6864 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
267     un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
268     d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
269     n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
270     Ticket #8840.
271 softime 6710
272    
273 softime 6704 4.1.0 (18/05/2017)
274 softime 6678 ------------------
275    
276 softime 6702 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
277     Ticket #8819.
278     * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
279     Ticket #8808.
280     * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
281     pour le profil d'administrateur général.
282     Ticket #8791.
283 softime 6678
284    
285 softime 6676 4.0.1 (11/05/2017)
286 softime 6592 ------------------
287    
288 softime 6674 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
289     le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
290     Ticket #8797.
291     * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
292     connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
293     permissions de groupe.
294     Ticket #8796.
295     * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
296     utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
297     Ticket #8795.
298 softime 6592
299    
300 softime 6590 4.0.0 (24/04/2017)
301 softime 6579 ------------------
302    
303 softime 6565 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
304     infractions.
305     Ticket #8784.
306     * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
307     utilisateurs.
308     Ticket #8782.
309     * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
310     (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
311     Ticket #8779.
312     * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
313     des actions du workflow.
314     Ticket #8778.
315     * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
316     eux.
317     Ticket #8775.
318     * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
319     des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
320     Ticket #8774.
321     * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
322     d'autorisation.
323     Ticket #8773.
324     * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
325     d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
326     Ticket #8765.
327     * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
328     Ticket #8764.
329     * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
330     consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
331     dossier d'instruction.
332     Ticket #8675.
333     * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
334     profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
335     autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
336     Ticket #8676.
337     * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
338     instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
339     affecté à un instructeur de la communauté.
340     Ticket #8679.
341     * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
342     automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
343     (ex. : "Dépôt Initial").
344     Ticket #8772.
345     * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
346     d’usage.
347     Ticket #8618.
348     * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
349     profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
350     sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
351     "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
352     Ticket #8771.
353     * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
354     dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
355     instructeurs et les permissions "bypass".
356     Ticket #8783.
357     * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
358     externe) pour les profils des services consultés.
359     Ticket #8706.
360     * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
361     numérisés au profil administrateur général.
362     Ticket #8726.
363     * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
364     demande.
365     Ticket #8739.
366     * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
367     action directe.
368     Ticket #8738.
369 softime 6396
370    
371 softime 6393 3.36.1 (22/03/2017)
372 softime 6281 -------------------
373    
374 softime 6391 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
375     référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
376     avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
377     appliqué.
378     Ticket #8757.
379     * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
380     transmis par web service sont désormais complètes.
381     Ticket #8755.
382     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
383 softime 6281
384    
385 softime 6279 3.36.0 (03/03/2017)
386 softime 6276 -------------------
387    
388 softime 6272 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
389     concernant un ERP.
390     Ticket #8707.
391 softime 6278 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
392     désormais opérationnel.
393 softime 6272 Ticket #8698.
394 softime 6278 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
395     enjeu ADS.
396     * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
397     message 213 en provenance du référentiel ERP.
398 softime 6071
399    
400 softime 6069 3.35.3 (10/02/2017)
401 softime 5905 -------------------
402    
403 softime 6063 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
404     d'instruction.
405     Ticket #8692.
406 softime 6066 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
407 nhaye 6055 l'identifiant au référentiel ERP.
408 softime 6065 Ticket #8695.
409 softime 5905
410    
411 softime 5903 3.35.2 (26/01/2017)
412 softime 5662 -------------------
413    
414 softime 5901 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
415     Ticket #8686.
416     * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
417     ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
418     Ticket #8684.
419 softime 5662
420    
421 softime 5659 3.35.1 (06/01/2017)
422 softime 5509 -------------------
423    
424 softime 5651 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
425 softime 5649 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
426     Ticket 8671.
427 softime 5651 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
428 softime 5647 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
429     champ est vide.
430     Ticket #8668.
431 softime 5645 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
432     d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
433     correction.
434     Ticket #8669.
435 softime 5646 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
436 softime 5632 est, désormais, toujours effective.
437     Ticket #8666.
438 nmeucci 5620 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
439     d'une consultation pour le profil qualificateur.
440     Ticket #8665.
441     * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
442     faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
443     Ticket #8663.
444     * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
445     le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
446     en cours ou passée.
447     Ticket #8664.
448 softime 5509
449    
450 softime 5507 3.35.0 (15/12/2016)
451 softime 5173 -------------------
452    
453 softime 5504 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
454     Ticket #8652.
455     * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
456     d'instruction clôturés.
457     Ticket #8655.
458     * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
459     suppression des instructions de façon chronologique.
460     Ticket #8656.
461     * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
462     Ticket #8654.
463     * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
464     RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
465     vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
466     Ticket #8658.
467     * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
468     SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
469     demandeurs.
470     Ticket #8657.
471 softime 5207
472    
473 softime 5295 3.34.2 (29/11/2016)
474     -------------------
475    
476     * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
477     lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
478     utilisateur.
479     Ticket #8641.
480 softime 5310 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
481     au ws [210] ou [211].
482 softime 5295
483    
484 softime 5207 3.34.1 (22/11/2016)
485     -------------------
486    
487 softime 5203 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
488     suivants :
489     - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
490     depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
491 nmeucci 5222 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
492     l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
493     pièces ;
494 softime 5203 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
495     non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
496     consulter).
497     Ticket #8638.
498 softime 5173
499    
500 softime 5171 3.34.0 (17/11/2016)
501 softime 5027 -------------------
502    
503 softime 5169 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
504     fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
505     données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
506     Ticket #8475.
507     * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
508     régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
509     Ticket #8636.
510     * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
511     d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
512     la communauté.
513     Ticket #8384.
514     * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
515     la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
516     Ticket #8429.
517     * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
518     deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
519     Ticket #8619.
520     * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
521     Ticket #8637.
522 softime 5027
523    
524 softime 5025 3.33.1 (02/11/2016)
525 softime 4911 -------------------
526    
527 softime 5024 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
528     jointe d'une consultation.
529     Ticket #8564.
530     * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
531     pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
532     Ticket #8612.
533     * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
534     lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
535     d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
536     de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
537     "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
538     d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
539     récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
540     Ticket #8613.
541     * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
542     affichée.
543     Ticket #8614.
544     * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
545     Ticket #8623.
546 softime 4911
547    
548 softime 4909 3.33.0 (21/09/2016)
549 softime 4906 -------------------
550    
551 softime 4902 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
552     Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
553     instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
554     d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
555     conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
556     métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
557     Ticket #8562.
558 softime 4903 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
559     base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
560 softime 4902 Ticket #8568.
561     * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
562     externals.
563 softime 4903 Ticket #8574.
564 softime 4842
565    
566 softime 4840 3.32.1 (12/08/2016)
567 softime 4812 -------------------
568    
569 softime 4838 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
570     correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
571     Ticket #8546.
572 softime 4812
573    
574 softime 4804 3.32.0 (28/07/2016)
575 jymadier 4689 -------------------
576 softime 4760
577 softime 4801 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
578     fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
579 softime 4797 Ticket #8540.
580 softime 4800 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
581     surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
582     Ticket #8537.
583 nhaye 4791 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
584 softime 4800 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
585     d'instruction.
586     Ticket #8537.
587 softime 4801 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
588 softime 4800 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
589     d'autorisation.
590     Ticket #8537.
591     * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
592     tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
593     Ticket #8537.
594     * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
595     affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
596     lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
597     Ticket #8537.
598 softime 4787 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
599     Ticket #8538.
600 nhaye 4777 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
601 softime 4801 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
602 softime 4800 son état, et certaines données techniques.
603     Ticket #8534.
604 softime 4801 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
605     les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
606 softime 4800 Ticket #8526.
607 softime 4802 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
608 softime 4800 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
609     ajouté à la requête "dossier".
610     Ticket #8452.
611 fmichon 4708 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
612 softime 4800 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
613     la modification de la plupart des services web de l'application.
614     Ticket #8527.
615 softime 4801 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
616     dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
617     d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
618     récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
619     option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
620 softime 4800 Ticket #8529.
621 fmichon 4700 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
622     pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
623     numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
624     éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
625     Ticket #8416.
626 softime 4800 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
627 nhaye 4741 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
628     des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
629 softime 4800 Ticket #8515.
630 nhaye 4743 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
631     ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
632 softime 4800 Ticket #8474.
633 softime 4801 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
634 softime 4800 d'information dans le fichier var/log/services.log
635     Ticket #8528.
636 softime 4802 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
637 softime 4801 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
638 softime 4800 Ticket #8452.
639 jymadier 4689
640    
641 jymadier 4686 3.31.0 (30/06/2016)
642 nhaye 4444 -------------------
643 softime 4633
644 softime 4667 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
645     possédant tous les droits.
646     Ticket #8400.
647 softime 4682 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
648 softime 4640 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
649     surfaces issues de la transformation.
650     Ticket #8380.
651 softime 4636 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
652     nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
653     surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
654     nouveau pour l'export SITADEL.
655     Ticket #8285.
656 softime 4633 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
657     alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
658 softime 4682 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
659 softime 4633 Ticket #8378.
660 jymadier 4615 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
661     demandes d'avis.
662     Ticket #8358.
663 jymadier 4608 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
664 softime 4682 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
665     mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
666     maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
667     Ticket #8289.
668 softime 4591 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
669     et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
670     la consultation.
671     Tickets #8292, #8293 et #8326.
672 softime 4584 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
673     demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
674 softime 4682 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
675     existant.
676 softime 4584 Ticket #8270.
677 fmichon 4578 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
678     des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
679     Ticket #8388.
680 nmeucci 4526 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
681     suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
682     paramétrage du type de dossier d'instruction.
683     Ticket #8261.
684 nmeucci 4512 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
685     demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
686     Ticket #8291.
687 softime 4682 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
688     l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
689     Ticket #8359.
690     * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
691 fmichon 4471 Ticket #8281.
692 fmichon 4451 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
693 softime 4682 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
694     "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
695     "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
696     * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
697     étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
698     orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
699     mis à jour.
700 nmeucci 4649 Ticket #8259
701 nhaye 4444
702 nhaye 4442 3.30.0 (08/06/2016)
703 jymadier 4337 -------------------
704    
705 jymadier 4441 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
706     récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
707     l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
708     l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
709     Ticket #8277.
710 softime 4438 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
711     actives synchronisées depuis le SIG.
712 softime 4427 Ticket #8276.
713 softime 4438 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
714     remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
715 softime 4427 Ticket #8267.
716 softime 4419 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
717     peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
718     exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
719     Ticket #8258.
720 softime 4401 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
721     maintenue.
722 nmeucci 4376 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
723 softime 4438 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
724     bord des utilisateurs.
725 nmeucci 4376 Ticket #8269.
726 jymadier 4363 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
727     à un dossier d'instruction clôturé.
728     Ticket #8266.
729 jymadier 4337
730    
731 jymadier 4335 3.29.0 (26/05/2016)
732 jymadier 4185 -------------------
733    
734 softime 4334 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
735     multi-collectivités.
736     Ticket #8263.
737     * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
738     d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
739     Ticket #8260.
740 nmeucci 4313 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
741     techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
742     Ticket #8251.
743 softime 4334 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
744     dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
745     dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
746     collectivité.
747 softime 4290 Ticket #8252.
748 softime 4225 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
749     ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
750     d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
751     Ticket #8250.
752 jymadier 4185
753 softime 4334
754 jymadier 4183 3.28.0 (17/05/2016)
755 jymadier 4026 -------------------
756    
757 softime 4180 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
758 softime 4179 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
759     encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
760     inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
761     modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
762     existantes.
763     Ticket #8246.
764 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
765 jymadier 4175 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
766 softime 4179 Ticket #8237.
767 softime 4173 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
768     techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
769     désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
770     données techniques.
771 softime 4179 Ticket #8247.
772 jymadier 4175 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
773 softime 4173 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
774 softime 4179 Ticket #8238.
775 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
776     messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
777 softime 4179 Ticket #8243.
778 softime 4173 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
779     automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
780     sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
781 softime 4179 Ticket #8241.
782 softime 4173 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
783     consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
784     par collectivité.
785 softime 4179 Ticket #8245.
786 softime 4173 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
787     d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
788 softime 4179 Ticket #8244.
789 nmeucci 4108 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
790     les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
791     l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
792     rattaché à la communauté de communes.
793 softime 4179 Ticket #8239.
794 jymadier 4102 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
795     les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
796 softime 4173 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
797 jymadier 4102 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
798     a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
799 softime 4179 Ticket #8240.
800 fmichon 4072 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
801     (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
802 softime 4179 Ticket #8248.
803 nmeucci 4032 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
804     en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
805 softime 4179 Ticket #8242.
806 jymadier 4026
807    
808 jymadier 4024 3.27.0 (21/04/2016)
809 mbroquet 3730 -------------------
810    
811 softime 4013 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
812 softime 4173 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
813 softime 4013 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
814     "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
815     à la date du jour.
816 softime 3996 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
817     d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
818 nmeucci 3985 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
819     d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
820 fmichon 3892 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
821     désormais correctes.
822     * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
823     tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
824     l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
825     * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
826 jymadier 4008 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
827 fmichon 3892 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
828 softime 3886 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
829     "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
830     documents du dossier.
831     * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
832     augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
833     opérateurs &&, ||, == et !=.
834 softime 3868 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
835 softime 3869 disponibles sur les éditions des consultations.
836 softime 3857 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
837     CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
838 softime 3856 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
839     spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
840 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
841 softime 3834 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
842     réception.
843 nmeucci 3915 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
844 nhaye 3814 d'avis passées.
845 mbroquet 3730 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
846     les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
847 nmeucci 3915 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
848 nhaye 3814 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
849     le DI courant.
850 mbroquet 3730
851 fmichon 3892
852 mbroquet 3730 3.26.2 (15/03/2016)
853     -------------------
854    
855     * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
856     compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
857    
858    
859     3.26.1 (14/03/2016)
860     -------------------
861    
862     * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
863     dans les compléments d'instruction.
864    
865    
866     3.26.0 (11/03/2016)
867     -------------------
868    
869     * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
870     consulter leurs autorisations.
871     * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
872     exports SITADEL.
873     * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
874     répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
875     désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
876     modification du répertoire + Refonte.
877     * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
878     numérisation lors de l'ajout d'une demande.
879    
880    
881     3.25.0 (11/02/2016)
882     -------------------
883    
884     * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
885     dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
886     * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
887     dans chaque écran des dossiers d'instruction.
888     * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
889     d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
890     * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
891     nouvelles versions des CERFA.
892     * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
893     désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
894     * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
895     tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
896     * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
897     demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
898     unitairement).
899    
900    
901     3.24.0 (13/01/2016)
902     -------------------
903    
904     * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
905     "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
906    
907    
908     3.23.0 (07/01/2016)
909     -------------------
910    
911     * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
912     remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
913     affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
914     * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
915     fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
916     * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
917     Code de l'urbanisme.
918     * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
919    
920    
921     3.22.0 (22/12/2015)
922     -------------------
923    
924     * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
925     * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
926     la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
927     * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
928     affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
929     dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
930     instruit.
931    
932    
933     3.21.1 (14/12/2015)
934     -------------------
935    
936     * Aucun changement.
937    
938    
939     3.21.0 (09/12/2015)
940     -------------------
941    
942     * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
943     d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
944     guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
945     régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
946     * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
947     fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
948     seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
949     ceux liés à la communauté.
950     * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
951     du projet de la fiche du dossier d'instruction.
952     * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
953     affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
954     (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
955     la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
956     * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
957     validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
958     * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
959     le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
960     désormais ce n'est plus le cas.
961     * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
962     représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
963     "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
964    
965    
966     3.20.1 (19/11/2015)
967     -------------------
968    
969     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
970     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
971     est présente sur l'événement retour.
972    
973    
974     3.20.0 (17/11/2015)
975     -------------------
976    
977     * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
978     d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
979     est présente sur l'événement retour.
980     * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
981     l'effectif des ERP.
982     * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
983     du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
984     également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
985     d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
986     * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
987     thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
988    
989    
990     3.19.5 (03/11/2015)
991     -------------------
992    
993     * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
994     dans le récépissé de dépôt.
995    
996    
997     3.19.4 (29/10/2015)
998     -------------------
999    
1000     * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1001     jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1002     niveau 1) n'était pas paramétré.
1003     * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1004     déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1005     pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1006     message de validation du formulaire de la demande.
1007    
1008    
1009     3.19.3 (13/10/2015)
1010     -------------------
1011    
1012     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1013     de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1014     qui leurs sont affectés.
1015     * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1016     d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1017    
1018    
1019     3.19.2 (08/10/2015)
1020     -------------------
1021    
1022     * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1023     consultation
1024    
1025    
1026     3.19.1 (02/10/2015)
1027     -------------------
1028    
1029     * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1030     définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1031    
1032    
1033     3.19.0 (01/10/2015)
1034     -------------------
1035    
1036     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1037     de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1038     est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1039     * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1040     (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1041     utilisation.
1042     * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1043     de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1044     fonctionnement du widget.
1045     * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1046     permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1047     techniques.
1048     * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1049     dossiers.
1050     * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1051     'infos profil'.
1052     * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1053     désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1054     d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1055     amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1056     * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1057     lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1058     événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1059     * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1060     AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1061     * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1062     collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1063     * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1064     Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1065     n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1066     * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1067     contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1068     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1069     listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1070     Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1071     enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1072     * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1073     listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1074     * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1075     formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1076     du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1077     demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1078     produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1079     pour corriger cette erreur.
1080     * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1081     listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1082     La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1083     * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1084     peut proposer une autre décision" corrigée.
1085     * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1086     proposée par la communauté de commune.
1087     * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1088     pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1089     sur un dossier d'autorisation.
1090    
1091    
1092     3.18.1 (07/09/2015)
1093     -------------------
1094    
1095     * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1096     * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1097     guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1098    
1099    
1100     3.18.0 (31/08/2015)
1101     -------------------
1102    
1103     * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1104     renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1105     C'est corrigé.
1106     * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1107     "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1108     "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1109     dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1110     tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1111     le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1112     limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1113     l'état "Incomplet notifié".
1114     * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1115     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1116     de statistique avancée.
1117     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1118     * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1119     est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1120     * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1121     consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1122     existe.
1123     * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1124     localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1125     également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1126     * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1127     connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1128     * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1129     accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1130     * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1131     pour les utilisateurs multi.
1132     * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1133     dans le registre d'affichage réglementaire.
1134     * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1135     * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1136     en commission ne fonctionnait pas.
1137     * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1138     terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1139    
1140     3.17.4 (18/08/2015)
1141     -------------------
1142    
1143     * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1144     des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1145     corrigé.
1146    
1147    
1148     3.17.3 (10/08/2015)
1149     -------------------
1150    
1151     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1152     de statistique avancée.
1153     * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1154    
1155    
1156     3.17.2 (06/08/2015)
1157     -------------------
1158    
1159     * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1160    
1161     3.17.1 (29/07/2015)
1162     -------------------
1163    
1164     * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1165     nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1166     * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1167     d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1168    
1169    
1170     3.17.0 (24/07/2015)
1171     -------------------
1172    
1173     * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1174     concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1175     lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1176     * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1177     la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1178     * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1179     manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1180     des impositions.
1181     * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1182     plusieurs fois.
1183     * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1184     ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1185    
1186     3.16.1 (22/07/2015)
1187     -------------------
1188    
1189     * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1190     departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1191     * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1192     instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1193     * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1194     * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1195     * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1196     "Dossiers limites à 15 jours".
1197     * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1198     * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1199     * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1200     elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1201     * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1202     l'import de données antérieures.
1203     * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1204     * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1205     * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1206     sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1207    
1208    
1209    
1210     3.16.0 (19/06/2015)
1211     -------------------
1212    
1213     * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1214     apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1215     * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1216     lors d'un dépôt de demande
1217     * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1218     d'ads2007
1219     * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1220     * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1221     désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1222     * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1223     * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1224     défaut est maintenant sélectionné
1225     * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1226     de pages que de logos. C'est corrigé.
1227    
1228    
1229     3.15.1 (13/05/2015)
1230     -------------------
1231    
1232     * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1233     événements d'instruction
1234     * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1235     * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1236    
1237    
1238     3.15.0 (07/05/2015)
1239     -------------------
1240    
1241     * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1242     lettres types
1243     * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1244     * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1245     * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1246    
1247    
1248     3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1249     -----------------------
1250    
1251     * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1252     proposer une autre décision.
1253     * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1254     d'instruction.
1255    
1256    
1257     3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1258     -----------------------
1259    
1260     * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1261     de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1262     * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1263     * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1264     "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1265     * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1266     d'instruction.
1267     * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1268     Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1269     l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1270     "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1271     * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1272     * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1273     les bibles.
1274    
1275    
1276     3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1277     -----------------------
1278    
1279     * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1280     * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1281     * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1282     * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1283     * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1284     * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1285     * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1286     * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1287     * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1288     pour incrémenter le numéro de dossier.
1289     * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1290     ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1291     dossier.
1292    
1293    
1294     3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1295     -----------------------
1296    
1297     * Aucun changement.
1298    
1299    
1300     3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1301     -----------------------
1302    
1303     * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1304    
1305    
1306     3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1307     -----------------------
1308    
1309     * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1310     * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1311     modification des événements d'instruction.
1312     * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1313     pas.
1314     * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1315     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1316     une erreur de base de données se produisait.
1317     * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1318     remplis, une erreur de base de données se produisait.
1319     * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1320     détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1321     corrigé.
1322     * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1323     pétitionnaire. C'est corrigé.
1324     * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1325     modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1326     n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1327     d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1328     * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1329     * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1330    
1331     3.14.0-b16 (18/03/2015)
1332     -----------------------
1333    
1334     * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1335     * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1336     requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1337     dossier concerné dans les éditions.
1338     * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1339     dans les tableaux correspondants
1340     * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1341     dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1342     * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1343     visualisation du dossier.
1344     * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1345     contrôles de légalité.
1346    
1347    
1348     3.14.0-b15 (10/03/2015)
1349     -----------------------
1350    
1351     * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1352    
1353    
1354     3.14.0-b14 (24/02/2015)
1355     -----------------------
1356    
1357     * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1358     d'instruction.
1359     * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1360     SITADEL.
1361     * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1362     anormalement présents (instructeurs et signataires).
1363     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1364     cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1365     * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1366     meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1367     * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1368     requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1369     * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1370     la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1371    
1372    
1373     3.14.0-b13 (23/02/2015)
1374     -----------------------
1375    
1376     * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1377     numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1378     C'est corrigé.
1379     * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1380     dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1381    
1382    
1383     3.14.0-b12 (17/02/2015)
1384     -----------------------
1385    
1386     * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1387     sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1388     désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1389     consultés au moins une fois.
1390    
1391    
1392     3.14.0-b11 (10/02/2015)
1393     -----------------------
1394    
1395     * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1396     corrects.
1397     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1398     dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1399     Un script correctif a été ajouté.
1400     * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1401     demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1402     * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1403     fonctionnelle.
1404    
1405     3.14.0-b10 (05/02/2015)
1406     -----------------------
1407    
1408     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1409     se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1410     * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1411     * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1412     erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1413    
1414    
1415     3.14.0-b9 (04/02/2015)
1416     ----------------------
1417    
1418     * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1419     que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1420     morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1421     première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1422    
1423    
1424     3.14.0-b8 (02/02/2015)
1425     ----------------------
1426    
1427     * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1428     pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1429     renvoyées.
1430     * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1431     pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1432    
1433    
1434     3.14.0-b7 (31/01/2015)
1435     ----------------------
1436     * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1437     consultation multiple. C'est corrigé.
1438     * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1439     génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1440     * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1441     de l'import de document numérisés.
1442     * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1443     de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1444    
1445    
1446     3.14.0-b6 (22/01/2015)
1447     ----------------------
1448     * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1449     la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1450     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1451     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1452     * Mise à jour de la documentation.
1453    
1454     3.14.0-b5 - 13/01/2015
1455     ----------------------
1456     * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1457     pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1458     * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1459     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1460     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1461     * Mise à jour de la documentation.
1462    
1463     3.14.0-b4 - 17/12/2014
1464     ----------------------
1465     * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1466     pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1467     interval de date.
1468     * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1469     au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1470     trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1471     l'ajout de la demande.
1472     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1473     l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1474     * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1475     une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1476     * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1477     d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1478     * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1479     * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1480     * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1481     C'est corrigé.
1482     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1483     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1484     d'instruction "avis du maire".
1485     * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1486     * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1487     dans les loggues des documents numérisés.
1488     * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1489     l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1490     * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1491     code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1492     l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1493     * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1494     étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1495     Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1496     générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1497     * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1498     modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1499     * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1500     par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1501     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1502     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1503     * Mise à jour de la documentation.
1504    
1505     3.14.0-b3 - 01/12/2014
1506     ----------------------
1507     * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1508     cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1509     au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1510     * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1511     contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1512     Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1513     * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1514     framework.
1515     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1516     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1517     * Mise à jour de la documentation.
1518    
1519     3.14.0-b2 - 21/11/2014
1520     ----------------------
1521     * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1522     * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1523     doublons.
1524     * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1525     d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1526     n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1527     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1528     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1529     * Mise à jour de la documentation.
1530    
1531     3.14.0-b1 - 07/10/2014
1532     ----------------------
1533     * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1534     demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1535     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1536     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1537     * Mise à jour de la documentation.
1538    
1539     3.14.0-a16 - 07/10/2014
1540     -----------------------
1541     * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1542     maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1543     des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1544     demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1545     * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1546     pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1547     celles configurées dans le paramétrage du service.
1548     * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1549     d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1550     * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1551     droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1552     inutile "Consultations des services :".
1553     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1554     en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1555     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1556     * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1557     dates" du menu "Suivi".
1558     * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1559     concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1560     ce ne sont pas des arrêtés.
1561     * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1562     les services consultés.
1563     * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1564     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1565     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1566     * Mise à jour de la documentation.
1567    
1568     3.14.0-a15 - 15/09/2014
1569     -----------------------
1570     * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1571     * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1572     consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1573     la même que la date limite.
1574     * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1575     éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1576     les puces des listes ont été modifiées.
1577     * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1578     * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1579     avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1580     d'instruction "avis du maire".
1581     * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1582     en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1583     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1584     d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1585     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1586     * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1587     techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1588     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1589     des surcharges om_*.
1590     * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1591     messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1592     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1593     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1594     * Mise à jour de la documentation.
1595    
1596     3.14.0-a14 - 11/08/2014
1597     -----------------------
1598     * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1599     convention d'assignation de valeur de la documentation.
1600     * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1601     rencontrés.
1602     Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1603     manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1604     et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1605     Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1606     * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1607     lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1608     * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1609     si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1610     les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1611     Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1612     à l'événement d'instruction.
1613     * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1614     passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1615     * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1616     visualisation du dossier d'instruction.
1617     * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1618     "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1619     "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1620     * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1621     cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1622     réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1623     * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1624     dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1625     * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1626     * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1627     d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1628     l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1629     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1630     d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1631     "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1632     constamment affichés.
1633     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1634     * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1635     visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1636     et non son libellé.
1637     * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1638     d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1639     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1640     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1641     * Mise à jour de la documentation.
1642    
1643     3.14.0-a13 - 10/07/2014
1644     -----------------------
1645     * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1646     pdf du dossier et sous-états de commission.
1647     * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1648     dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1649     * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1650     commission d'un dossier d'instruction
1651     * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1652     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1653     principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1654     * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1655     * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1656     Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1657     d'instruction.
1658     Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1659     d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1660     qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1661     * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1662     tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1663     d'instruction qui lui était affectée.
1664     * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1665     * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1666     la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1667     événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1668     * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1669     d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1670     * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1671     sous-groupe lié à une contrainte
1672     * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1673     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1674     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1675     * Mise à jour de la documentation.
1676    
1677     3.14.0-a12 - 18/06/2014
1678     -----------------------
1679     * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1680     d'autorisation
1681     * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1682     d'événement d'instruction
1683     * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1684     est affiché
1685     * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1686     d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1687     * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1688     l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1689     * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1690     des classes génériques
1691     * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1692     La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1693     * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1694     de consultations multiples.
1695     * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1696     s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1697     * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1698     * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1699     dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1700     pour ces dossiers est affichée.
1701     * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1702     * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1703     documents numérisés
1704     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1705     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1706     * Mise à jour de la documentation.
1707    
1708     3.14.0-a11 - 04/06/2014
1709     -----------------------
1710     * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1711     notifié' d'un dossier d'instruction
1712     * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1713     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1714     ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1715     concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1716     * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1717     champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1718     * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1719     le menu "Récépissé".
1720     * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1721     correction de la date limite affichée.
1722     * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1723     visualisation du dossier d'instruction
1724     * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1725     * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1726     la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1727     peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1728     déjà géolocalisés.
1729     * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1730     de lettres RAR.
1731     Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1732     d'adresse.
1733     * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1734     consultations.
1735     * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1736     dernier caractère était masqué.
1737     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1738     d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1739     Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1740     * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1741     identifiant.
1742     * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1743     * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1744     n'a pas de lettre-type associée.
1745     * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1746     dossier incomplet.
1747     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1748     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1749     * Mise à jour de la documentation.
1750    
1751     3.14.0-a10 - 21/05/2014
1752     -----------------------
1753     * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1754     modification d'un dossier d'instruction.
1755     * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1756     initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1757     * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1758     du dossier d'autorisation.
1759     * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1760     la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1761     demande d'avis.
1762     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1763     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1764     * Mise à jour de la documentation.
1765    
1766     3.14.0-a9 - 14/05/2014
1767     ----------------------
1768     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1769     des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1770     * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1771     numéro d'événement d'instruction.
1772     * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1773     arretés.
1774     * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1775     indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1776     * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1777     maintenant uniques.
1778     * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1779     d'un document.
1780     * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1781     alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1782     * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1783     sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1784     'arrete'.
1785     * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1786     demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1787     d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1788     * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1789     d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1790     d'instruction.
1791     * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1792     dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1793     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1794     pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1795     corrigé.
1796     * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1797     "instruction".
1798     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1799     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1800     * Mise à jour de la documentation.
1801    
1802     3.14.0-a8 - 29/04/2014
1803     ----------------------
1804     * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1805     l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1806     * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1807     Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1808     l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1809     * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1810     demandes d'avis passées.
1811     * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1812     qu'administrateurs.
1813     * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1814     mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1815     * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1816     champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1817     date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1818     * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1819     tableau sur tous les sous-état.
1820     * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1821     zoomer.
1822     * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1823     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1824     * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1825     l'ordre des onglets.
1826     Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1827     dossier.
1828     * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1829     détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1830     Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1831     Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1832     Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1833     * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1834     droite du tableau des demandes passées.
1835     Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1836     d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1837     consultés.
1838     * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1839     données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1840     * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1841     l'éditeur amélioré.
1842     * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1843     * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1844     d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1845     * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1846     * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1847     premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1848     consultation.
1849     * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1850     de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1851     données se produisait. C'est corrigé.
1852     * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1853     consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1854     télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1855     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1856     d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1857     * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1858     sur un événement non finalisé.
1859     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1860     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1861     * Mise à jour de la documentation.
1862    
1863     3.14.0-a7 - 23/04/2014
1864     ----------------------
1865     * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1866     * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1867     ajusté avec le volet rose du recommandé.
1868     * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1869     avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1870     * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1871     dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1872     instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1873     * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1874     d'autorisation : cela est corrigé.
1875     * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1876     * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1877     des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1878     de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1879     type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1880     (PRO, ANNULL, etc.).
1881     * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1882     Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1883     qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1884     et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1885     * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1886     aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1887     "Statistiques à la demande".
1888     Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1889     et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1890     * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1891     remplacement par 2 au lieu de 1.
1892     * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1893     les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1894     * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1895     incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1896     dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1897     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1898     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1899     * Mise à jour de la documentation.
1900    
1901     3.14.0-a6 - 15/04/2014
1902     ----------------------
1903     * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1904     demande d'annulation de l'autorisation
1905     * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1906     d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1907     date d'envoi.
1908     * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1909     l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1910     C'est corrigé.
1911     * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1912     * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1913     retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1914     l'autorité compétente "État".
1915     * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1916     retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1917     * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1918     paramétrage de l'état ou lettre-type.
1919     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1920     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1921     * Mise à jour de la documentation.
1922    
1923     3.14.0-a5 - 03/04/2014
1924     --------------------------
1925     * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1926     l'événement retour n'est pas valide.
1927     * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1928     en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1929     tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1930     * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1931     dans les lettres RAR.
1932     * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1933     contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1934     numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1935     dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1936     * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1937     numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1938     était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1939     instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1940     retirées.
1941     * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1942     pour plus de lisibilité.
1943     * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1944     majoration sans RAR'.
1945     * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1946     dossiers à planifier.
1947     * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1948     * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1949     compléments si aucun texte n'est ajouté.
1950     * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1951     d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1952     d'instruction.
1953     * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1954     créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1955     refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1956     * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1957     comportant plus de cinq caractères.
1958     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1959     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1960     * Mise à jour de la documentation.
1961    
1962     3.14.0-a4 - 26/03/2014
1963     ----------------------
1964     * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1965     &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1966     * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1967     tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1968     d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1969     * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1970     plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1971     * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1972     de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1973     numéros multiples.
1974     * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1975     lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1976     * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1977     instructeurs.
1978     * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1979     en pied de page. C'est corrigé.
1980     * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1981     faut toutefois le re-paramétrer.
1982     * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1983     détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1984     plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1985     * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1986     l'ajout d'un événement d'instruction.
1987     * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1988     * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1989     défaut et élargissement des champs texte complété.
1990     * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1991     * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1992     "autre correspondant".
1993     * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1994     tous les états et lettres-type.
1995     * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1996     - [delai_service] pour les consultations,
1997     - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1998     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1999     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2000     [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2001     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2002     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2003     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2004     - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2005     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2006     * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2007     des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2008     d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2009     est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2010     * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2011     événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2012     * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2013     dans le tableau du sous-état instruction.
2014     * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2015     modification d'une instruction.
2016     * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2017     d'autorisation.
2018     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2019     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2020     * Mise à jour de la documentation.
2021    
2022     3.14.0-a3 - 17/03/2014
2023     ----------------------
2024     * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2025     ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2026     pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2027     d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2028     * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2029     de page.
2030     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2031     * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2032     * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2033     l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2034     * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2035     d'instruction.
2036     * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2037     en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2038     "Terrain".
2039     * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2040     dans la table demandeur.
2041     * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2042     n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2043     * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2044     formulaire d'ajout d'instructions.
2045     Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2046     Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2047     'date de retour RAR' est non modifiable.
2048     Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2049     d'instructon est non modifiable.
2050     * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2051     seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2052     contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2053     bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2054     événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2055     filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2056     pour État'.
2057     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2058     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2059     * Mise à jour de la documentation.
2060    
2061     3.14.0-a2 - 10/03/2014
2062     ----------------------
2063     * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2064     il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2065     * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2066     l'affichage des codes barres.
2067     * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2068     le document était tout de même finalisé.
2069     * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2070     instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2071     avoir plus de trois opérandes.
2072     * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2073     * Bug - Correction de fautes de frappe.
2074     * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2075     dossiers d'instruction du groupe ADS.
2076     * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2077     les éditions
2078     * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2079     archives.
2080     * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2081     correctement.
2082     * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2083     * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2084     On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2085     * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2086     "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2087     * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2088     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2089     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2090     * Mise à jour de la documentation.
2091    
2092     3.14.0-a1 - 21/02/2014
2093     ----------------------
2094     * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2095     décision ne s'affichait pas tous le temps.
2096     * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2097     accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2098     * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2099     instructions et ajouter des consultations.
2100     * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2101     un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2102     * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2103     maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2104     * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2105     qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2106     dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2107     associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2108     * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2109     * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2110     d'autorisation et d'instruction.
2111     * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2112     pouvaient ne pas apparaître.
2113     * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2114     listes de dossiers d'instruction.
2115     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2116     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2117     * Mise à jour de la documentation.
2118    
2119     3.13.0-a4 - 28/01/2014
2120     ----------------------
2121     * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2122    
2123     3.13.0-a3 - 23/01/2014
2124     ----------------------
2125     * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2126     l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2127     le dossier d'instruction.
2128     * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2129     requête "instruction".
2130     * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2131     * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2132     fil d'Ariane.
2133     * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2134     sera affichée à l'utilisateur.
2135     * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2136     dossier d'instruction.
2137     * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2138     * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2139     l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2140     * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2141     d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2142     des destinations des données techniques.
2143     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2144     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2145    
2146     3.13.0-a2 - 13/01/2014
2147     ----------------------
2148     * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2149     maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2150     * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2151     om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2152     * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2153     /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2154     sont nécessaires.
2155    
2156     3.13.0-a1 - 31/12/2013
2157     ----------------------
2158     * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2159     - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2160     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2161     3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2162     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2163     - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2164     la génération des édition)
2165     - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2166     - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2167     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2168     * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2169     l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2170     Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2171     Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2172     non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2173     "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2174     * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2175     d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2176     électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2177     d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2178     principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2179     par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2180     d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2181     d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2182     'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2183     * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2184     l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2185     Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2186     le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2187     * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2188     éditions du dossier d'instruction.
2189     * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2190     ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2191     municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2192     la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2193     de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2194     données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2195     * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2196     d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2197     * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2198     des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2199     Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2200     * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2201     verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2202     événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2203     * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2204     événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2205     nouveau dossier d'instruction.
2206     * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2207     guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2208     * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2209     (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2210     mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2211     L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2212     et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2213     une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2214     modifier.
2215     * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2216     "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2217     l'instructeur.
2218     * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2219     fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2220     * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2221     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2222     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2223     * Mise à jour de la documentation.
2224    
2225     3.12.0-a1 - 05/12/2013
2226     ----------------------
2227    
2228     * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2229     * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2230     * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2231     récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2232     d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2233     d'instruction "principal".
2234     * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2235     être envoyé au référenciel.
2236     * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2237     * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2238     DI n'est accepté.
2239     * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2240     l'ajout d'une nouvelle demande.
2241     * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2242     récupérée depuis le dossier initial (P0).
2243     * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2244     Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2245     Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2246     Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2247     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2248     * Mise à jour de la documentation.
2249    
2250     3.11.0-a1 - 13/11/2013
2251     ----------------------
2252     * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2253     des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2254     * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2255     événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2256     recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2257     ayant servi à rédiger le courrier.
2258     Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2259     (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2260     et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2261     réception de l'AR (événement lié).
2262     * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2263     des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2264     dossier AT vers le référentiel ERP.
2265     Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2266     événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2267     * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2268     paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2269     * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2270     * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2271     que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2272     * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2273     * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2274     'instruction' servant aux éditions.
2275     * Doc - Mise à jour de la documentation.
2276    
2277     3.10.0-a1 - 22/10/2013
2278     ----------------------
2279    
2280     * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2281     l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2282     * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2283     signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2284     * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2285     désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2286     infobulle.
2287     * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2288     place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2289     * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2290     derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2291     ou accepté.
2292     * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2293     compétente est définie par événement d'instruction.
2294     * Doc - Mise à jour de la documentation
2295    
2296     3.9.0-a3 - 11/10/2013
2297     ---------------------
2298    
2299     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2300     dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2301     * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2302     de l'année de la date de la demande.
2303     * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2304     et avis_consultation pour la reprise de données.
2305     * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2306     consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2307     par rapport au libelle.
2308     * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2309     lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2310     categorie_demandeur.
2311     * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2312     événement d'instruction.
2313     * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2314     * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2315     fonctionnait pas, problème corrigé.
2316     * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2317     onglet.
2318     * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2319     parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2320     * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2321     pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2322     trouvées faussées.
2323     * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2324     dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2325     * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2326     * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2327     et le DI associé.
2328     * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2329     destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2330     * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2331     le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2332     visualisation du dossier d'instruction.
2333     * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2334     utilisateurs avec un LDAP.
2335     * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2336     lors de la création de la demande.
2337     * Doc - Mise à jour de la documentation
2338    
2339     3.9.0-a2 - 20/09/2013
2340     ---------------------
2341    
2342     * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2343     dossiers à qualifier.
2344     * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2345     dernier dossier d'instruction
2346     * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2347     des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2348     * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2349     * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2350     d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2351     événement d'instruction.
2352     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2353     l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2354     * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2355     * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2356     * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2357     tableau et le formulaire.
2358     * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2359     à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2360     champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2361     * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2362     type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2363     automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2364     quartier et celui des parcelles.
2365     * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2366     cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2367     * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2368     parcelle.
2369     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2370     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2371     * Mise à jour de la documentation.
2372    
2373     3.9.0-a1 - 04/09/2013
2374     ---------------------
2375    
2376     * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2377     du répertoire pour la numérisation.
2378     * Evol - Support du SIG Elyx.
2379     * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2380     interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2381     * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2382     est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2383     demande à partir de la référence cadastrale.
2384     * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2385     rapport d'instruction.
2386     * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2387     consultation de la liste des dossiers limites.
2388    
2389    
2390     3.8.0-a2 - 12/08/2013
2391     ---------------------
2392    
2393     * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2394     apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2395     sur ce même dossier.
2396     * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2397     dans une base de données déjà populées.
2398    
2399    
2400     3.8.0-a1 - 09/08/2013
2401     ---------------------
2402    
2403     * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2404     données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2405     * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2406     Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2407     &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2408     * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2409     états.
2410     * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2411     déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2412     n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2413     * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2414     * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2415     * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2416     * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2417     techniques.
2418     * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2419     service consulté, guichet unique.
2420     * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2421     service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2422     DA.
2423     * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2424     transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2425     juillet 2013.
2426     * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2427     de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2428     la visualisation du dossier d'instruction.
2429     * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2430     architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2431     d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2432     fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2433     être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2434     Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2435     et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2436     Qualification -> Architecte Fréquent.
2437     * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2438     d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2439     * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2440     d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2441     * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2442     liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2443     * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2444     techniques et des lots en cours de validité.
2445     * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2446     * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2447     instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2448     * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2449     d'une instruction.
2450     * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2451     recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2452     * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2453     du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2454     jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2455     plus dans le widget.
2456     * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2457     en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2458     * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2459     si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2460     le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2461     retournée.
2462     * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2463     les pièces numérisées.
2464     * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2465     paramétrage de celui-ci.
2466     * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2467     dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2468     instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2469     * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2470     lien_dossier_lot.
2471     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2472     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2473     * Mise à jour de la documentation.
2474    
2475    
2476     3.7.0-a1 - 11/07/2013
2477     ---------------------
2478    
2479     * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2480     est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2481     * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2482     "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2483     droite.
2484     * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2485     pour les instructions de type "arrêté".
2486     * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2487     avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2488     prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2489     affichés.
2490     * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2491     "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2492     tacite" à la place de "accord tacite".
2493     * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2494     été renommé "terrain_adresse_voie".
2495     * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2496     des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2497     par page.
2498     * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2499     nécessaire.
2500     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2501     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2502     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2503     * Mise à jour de la documentation.
2504    
2505    
2506     3.6.0-a1 - 28/06/2013
2507     ---------------------
2508    
2509     * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2510     données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2511     en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2512     pas.
2513     * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2514     base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2515     opérationnelle.
2516     * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2517     était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2518     * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2519     vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2520     * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2521     données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2522     impossible.
2523     * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2524     le dossier est clôturé.
2525     * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2526     métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2527     spécifiques aux documents arrêtés.
2528     * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2529     base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2530     * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2531     * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2532     complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2533     cela fonctionne.
2534     * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2535     * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2536     sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2537     voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2538     champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2539     "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2540     * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2541     formulaire des demandeurs.
2542     * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2543     cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2544     * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2545     consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2546     * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2547     modifiables.
2548     * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2549     majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2550     pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2551     pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2552     * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2553     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2554     l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2555     * Doc - Mise à jour de la documentation.
2556    
2557    
2558     3.5.0-a1 - 30/05/2013
2559     ---------------------
2560    
2561     * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2562     afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2563     * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2564     - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2565     automatiquement finalisé ;
2566     - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2567     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2568     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2569     actions ;
2570     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2571     de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2572     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2573     - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2574     de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2575     d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2576     - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2577     est automatiquement finalisé ;
2578     - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2579     automatiquement finalisé.
2580     * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2581     objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2582     * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2583     dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2584     n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2585     * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2586     l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2587     sa division.
2588     * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2589     * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2590     formulaire de la demande.
2591     * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2592     dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2593     * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2594     d'affichage.
2595     * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2596     * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2597     caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2598    
2599    
2600     3.4.0-a1 - 06/05/2013
2601     ---------------------
2602    
2603     * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2604     existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2605     question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2606     * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2607     récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2608     * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2609     des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2610     * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2611     * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2612     * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2613     * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2614     en prévision du développement pour les statistiques.
2615     * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2616     et le daact.
2617     * Optimisation du code.
2618     * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2619     * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2620     (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2621     courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2622     consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2623     de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2624     l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2625     code.
2626     * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2627     dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2628     sans avoir séléctionné d'événement.
2629    
2630    
2631     3.3.0-a7 - 22/04/2013
2632     ---------------------
2633    
2634     * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2635     de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2636     fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2637     * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2638     d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2639     la règle de numérotation des DI.
2640     * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2641     afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2642     les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2643     lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2644     L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2645     Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2646     conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2647     pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2648     le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2649     dossier d'autorisation.
2650     * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2651     techniques.
2652     * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2653     aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2654     * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2655     * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2656     d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2657     séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2658     * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2659     de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2660     message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2661     de bases de données.
2662     * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2663     fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2664     Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2665     Génération de bordereaux.
2666     * Mise à jour de la documentation.
2667     * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2668     guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2669     est disponible à l'administrateur.
2670     * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2671     * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2672     et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2673     l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2674     * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2675     * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2676     * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2677     d'autorisation.
2678    
2679    
2680     3.3.0-a6
2681    
2682     - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2683    
2684     3.3.0-a5
2685    
2686     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2687     - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2688    
2689     3.3.0-a4
2690    
2691     - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2692     - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2693    
2694     3.3.0-a3
2695    
2696     - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2697    
2698     3.3.0-a2
2699    
2700    
2701    
2702     3.1.0-b1
2703    
2704     - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2705    
2706     3.0.0rc2
2707    
2708     - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2709     - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2710    
2711    
2712     3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2713    
2714     * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2715     suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2716     mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2717    
2718     * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2719    
2720     * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2721    
2722     * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2723     * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2724    
2725     * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2726     code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2727     [Florent MICHON][atReal]
2728    
2729     * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2730    
2731     * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2732    
2733     * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2734     bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2735     * ajout du milti polygon et multi ligne
2736    
2737     * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2738     dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2739     d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2740    
2741     * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2742    
2743     * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2744    
2745     * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2746    
2747     * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2748    
2749     * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2750    
2751     * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2752    
2753     * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2754     data/pgsql/parametrage_edition.sql
2755    
2756    
2757    
2758    
2759     3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2760     ----------------------
2761     (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2762    
2763    
2764     *** mise en place operationnelle a arles
2765     - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2766     - correction des états arles
2767     - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2768     - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2769     - ajout du champ description dans dossier
2770     - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2771     - correction des liens sur les cartes
2772     - enlever regle du menu
2773     - recherche bible.inc
2774     - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2775     - taille champ om_droit dans om_droit_class
2776     - mise en oeuvre de la securite
2777    
2778    
2779     *** correction post operationnelle
2780     * mise en place d un schema postgresql
2781     * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2782     * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2783     * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2784     * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2785     * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2786     * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2787     * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2788     * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2789     * correction du parametrage.sql :
2790     rajout de sequence cree pour :
2791     categorie_demandeur
2792     destination,
2793     modification sequence de bible
2794    
2795    
2796     correction openMairie tab_sig.php
2797     download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2798     if($fond_bing=="Oui" )
2799     $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2800    
2801    
2802    
2803    
2804     3.0.0-b2 - 19/10/2011
2805     ---------------------
2806    
2807     * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2808     depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2809    
2810     * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2811     ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2812    
2813     * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2814     automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2815    
2816     * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2817     [atReal][Florent MICHON]
2818    
2819    
2820     3.0.0-b1 - 18/10/2011
2821     ---------------------
2822    
2823     *
2824    
2825     correction saut de page lettretypeinstruction
2826     correction sitadel
2827     correction dossier (stats + shon + lotissement)
2828     correction reqmo
2829     parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2830    
2831    
2832     remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2833     * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2834     * instruction : laisser un complement ouvert ***
2835     * instruction : enlever le debug ***
2836     * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2837     * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2838    
2839     Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2840     - ensemble des composants
2841     - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2842    
2843    
2844    
2845     PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2846     Correctif bug CU (fr)
2847     a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2848     les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2849    
2850     (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2851     lang/francais.inc :
2852    
2853     (bug)
2854     * en creation/modification
2855     Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2856     * en suppression
2857     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2858     Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2859     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2860     Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2861     Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2862    
2863     -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2864    
2865     (bug)
2866     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2867     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2868     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2869     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2870     Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2871     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2872     Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2873     -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2874     -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2875    
2876     (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2877     -> etat corriges
2878     sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2879     sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2880     sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2881     sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2882    
2883     ===================================================================================
2884    
2885     Modifs demandées 30/07/2010
2886    
2887     - modif dyn/script.js et script_francais.js
2888    
2889     - avis sur les dossiers
2890     mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2891     pgsql/ ...
2892     - avis dans les états
2893     mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2894     /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2895    
2896    
2897    
2898     =======================================
2899     Transfert base PGSQL 27/07/2010
2900     =======================================
2901     data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2902    
2903    
2904     *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2905     delai.inc
2906     consultation_horslimite.inc
2907     PC_horslimite.inc
2908     PD_horslimite.inc
2909     dossier_horslimite.inc
2910     RU.inc
2911     dossier_observatoire.reqmo
2912     RU.class.php
2913    
2914    
2915     *** courrier.class ne sert a rien
2916     quartier.class form.inc et inc
2917    
2918     *** zone à voir
2919     parcelle.sig
2920    
2921    
2922    
2923     *** concat et date
2924     sql/pgsql/
2925     sql/pgsql/francais
2926    
2927     ***taille/max obj
2928     action.class.php
2929     architecte.class
2930     bible.class
2931     blocnote.class
2932     civilite.class
2933     collectivite.class
2934     consultation.class
2935     destination.class
2936     destination_shon.class
2937     dossier.class DP PA CU PC PD
2938     droit.class
2939     etat
2940     evenement.class
2941     instruction.class
2942     instruction_CU.class a tester
2943     nature.class
2944     parcelle.class
2945     pos.class
2946     proprietaire.class
2947     regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2948     rivoli.class
2949     service.class
2950    
2951     *** requete sql/pgsql et francais OK
2952    
2953     *** sig : / cadastre
2954     geom parcelle
2955     geom batiment
2956     geom dossier
2957     geom section
2958     SIG :
2959     * tab_sig
2960     pb des '' pour parcelle, dossier
2961     pb saisie multipolygon
2962     * form_sig
2963     correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2964     parcelle.inc
2965     dossier.inc
2966    
2967     Bugs a traiter
2968     * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2969     * combo.php architecte dans dossier
2970     Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2971     in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2972     * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2973     * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2974     * rajouter les relations pgsql/init.sql
2975     * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2976    
2977    
2978     ========================================================================================
2979    
2980     (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2981    
2982    
2983     (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2984     (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2985     2.01(en cours)
2986    
2987     a faire ->version 5.4
2988    
2989     [18/03/2010] - CCRVV
2990     (bug) initialisation $path_pear
2991     - trt/numdossier.php
2992     - trt/export_sig.php
2993     - trt/export_pc.php
2994     - trt/export_dp.php
2995     - scr/orm_fenetre.php
2996     (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2997    
2998    
2999     =======================
3000     modification de la base
3001     =======================
3002     table avis
3003     ver2.01.sql
3004     init.sql
3005    
3006     (+) demande cadastre [10/02/2010]
3007     - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3008     - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3009     - lang/francais.inc
3010     - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3011    
3012     (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3013     trt/export_sitadel.php
3014     trt/sitadel.inc
3015     dyn/menu.inc
3016     lang/francais.inc
3017     sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3018     sql/mysql/avis.form.inc
3019    
3020    
3021     (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3022     dossier_observatoire.reqmo.inc
3023    
3024     (bug) js firefox (15/12/2009)
3025     scr/edition_d.php
3026     scr/edition_p.php
3027    
3028     (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3029     (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3030     dyn/var.inc liensig2
3031    
3032    
3033     (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3034    
3035     (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3036     dossier_plusiursparcelles.reqmo
3037     dossier_sig_sanspos.reqmo
3038    
3039     (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3040     (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3041     (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3042     (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3043     (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3044     (bug) js firefox (15/12/2009)
3045     scr/edition_d.php
3046     scr/edition_p.php
3047     dyn/style.css ->table.dossier
3048    
3049    
3050     version 2.00 =========================================================================================================
3051     publie le 07 juillet 2009
3052    
3053     ********************************************
3054     ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3055     ********************************************
3056     ajout de zones POS et SIG dans dossier
3057     ajout zone solde dans travaux
3058     /data/ver_2.00.sql
3059     /data/init.sql
3060     ********************************************
3061    
3062    
3063     Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3064    
3065     Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3066     Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3067     Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3068     Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3069     Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3070    
3071     scripts concernés
3072     - dossier.class.php, dossier.form.inc
3073     - repertoire sig
3074     -------------
3075     dyn/var.inc :
3076     -------------
3077     variable strategySyg ='' pas de lien sig
3078     variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3079    
3080     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3081     ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3082     ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3083    
3084     (+) 10/01/2009 export_sig.php
3085    
3086     (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3087     travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3088     dossier.class.php + dossier.form.inc
3089     init.sql + ver2.00
3090    
3091     (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3092     (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3093    
3094     (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3095    
3096     (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3097     (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3098     (bug) regle.form
3099     (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3100     (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3101     (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3102     (bug) spg/combo et combo2.php
3103     (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3104    
3105    
3106    
3107    
3108    
3109    
3110     version 1.09 a venir ===================================================================
3111    
3112     (*) Mise a jour base de donnees :
3113     data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3114     data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3115    
3116     (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3117     dyn/menu.inc
3118     trt/export_pc.php
3119     trt/export_dp.php
3120    
3121     (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3122     (bug signale par [email protected])
3123     spg/login.php
3124    
3125     (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3126     index.php
3127     scr/form.php
3128     scr/tab.php
3129     dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3130    
3131     (+) img/warning_utils.gif
3132    
3133     (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3134     /obj/utilisateur.class.php
3135     /sql/utilisateur.inc
3136     /sql/utilisateur.form.inc
3137     /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3138    
3139    
3140     (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3141     nom obligatoire ?
3142    
3143     (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3144     /pdf/pdflettretype_instruction.php
3145     /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3146     /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3147     /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3148    
3149     (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3150     sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3151    
3152     (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3153     dyn/menu.inc
3154     scr/edition_d.php
3155     sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3156     sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3157    
3158     (bug) 16/05/2008 edition
3159     scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3160     scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3161     sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3162     sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3163    
3164     version 1.08 ========================================================================
3165    
3166     *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3167     - form.php
3168     - sous_form
3169     - form_fenetre
3170     - txform
3171    
3172     *** arles 04/01/2008 :
3173     - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3174     - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3175    
3176    
3177     *** (+) 11/01/2007
3178    
3179     - correction libelle pc_acceuil
3180     - instruction.class : non destruction delai en rejet
3181     - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3182     - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3183    
3184     *** bug SANTES (09/01/2008)
3185     /spg/bible_auto.php
3186    
3187     *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3188     requette terrain.dossier.inc
3189    
3190     *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3191     Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3192     scr/dossier.php
3193     sql/mysql/dossier.scr.inc
3194     sql/mysql/pc.inc
3195     sql/mysql/pa.inc
3196     sql/mysql/pd.inc
3197     sql/mysql/dp.inc
3198     SIG
3199     dyn/var.inc
3200     - lien et image sig
3201     sql/mysql/terrain.form.inc
3202     - tableau de bord
3203     lien_sig1 et lien_sig
3204    
3205     ***(+) import simalis 27/11/2007
3206     rec/import_sig_simalis.php
3207     scr/import
3208    
3209    
3210     ***(+) lien sig : 09/11/2007
3211     * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3212     data/init.sql
3213     data/ver_1.08.sql
3214     parcelle.form.php
3215     terrain.class.php
3216     terrain.form.php
3217     * image et lien sig
3218     dyn/var.inc
3219     img/sig.png
3220    
3221     *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3222    
3223     *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3224     [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3225    
3226     *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3227     spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3228    
3229     *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3230     style.css
3231     form.php
3232     soustabdyn.php
3233    
3234     *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3235     INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3236     menu.inc
3237     PC_modificatif.inc
3238     init.sql
3239     ver_1.08.sql
3240    
3241     *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3242     combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3243     collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3244     evenement.inc [sql ambigus evenement]
3245     dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3246    
3247     *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3248     (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3249     pdfetiquette.php
3250     pdflettretype.php
3251     pdflettretype_instruction.php
3252    
3253     *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3254     DP.inc nom de l instructeur
3255    
3256    
3257    
3258     version 1.07 ========================================================
3259     30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3260     arles et vitrolles
3261    
3262     *** (+) 27/09/2007
3263     voir bible => retour
3264     requete recepisse_DPC
3265     numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3266     numero de dossier dans saisie_consultation
3267     securite
3268    
3269     *** DEBUG 20/09/2007
3270     - civilite.class.php : pb de modification
3271     - moteur de recherche: pb affichage
3272     - onglets supplementaire CU PD PA
3273     - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3274     - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3275     - instruction.class: interdire la modification de date
3276     - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3277     - ecran d aide sur tous les formulaires
3278    
3279     *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3280     - scr/import.php : menu import
3281     - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3282     - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3283     - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3284     modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3285     * table terrain : zone supplementaire nom
3286     * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3287     - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3288     - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3289     - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3290     - data/mysql/sql/init.sql
3291    
3292     *** DEBUG 18/09/2007 arles
3293     - init.sql : cle primaire avis
3294     - parametrage.sql = avis, bible
3295    
3296     *** integration du patch 1.06-1
3297    
3298     patch 1.06-1 =======================================================
3299     DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3300    
3301     version 1.06 ========================================================
3302     - (+) dossier
3303     multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3304     date ouverture chantier
3305     date conformite
3306     parcelle_declare + controle
3307     - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3308     (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3309     ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3310     - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3311     * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3312     * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3313     * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3314     * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3315     * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3316     * creation dossier -> popup creation architecte
3317     * modification dossier popup demandeur et delegataire
3318     * CU : objet_dossier en haut
3319     * architecte
3320     nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3321     fax mail, note
3322     - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3323    
3324     version 1.05 ========================================================
3325     - (+) moteur de recherche
3326     - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3327    
3328     version 1.04 ========================================================
3329     - moteur de recherche
3330     - workflow
3331     - regles
3332     - courrier
3333    
3334     version 1.01 ========================================================
3335     maquette initiale
3336     creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3337     le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3338     eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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