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Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a13 - XX/XX/XXXX
5 -----------------------
6 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans les dossiers d'autorisation
7 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
8 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
9 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
10 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
11 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
12 d'instruction.
13 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
14 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
15 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
16 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
17 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
18 d'instruction qui lui était affectée.
19 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
20 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
21 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
22 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
23 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
24 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
25 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
26 sous-groupe lié à une contrainte
27 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
28
29 3.14.0-a12 - 18/06/2014
30 -----------------------
31 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
32 d'autorisation
33 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
34 d'événement d'instruction
35 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
36 est affiché
37 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
38 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
39 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
40 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
41 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
42 des classes génériques
43 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
44 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
45 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
46 de consultations multiples.
47 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
48 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
49 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
50 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
51 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
52 pour ces dossiers est affichée.
53 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
54 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
55 documents numérisés
56 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
57 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
58 * Mise à jour de la documentation.
59
60 3.14.0-a11 - 04/06/2014
61 -----------------------
62 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
63 notifié' d'un dossier d'instruction
64 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
65 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
66 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
67 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
68 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
69 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
70 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
71 le menu "Récépissé".
72 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
73 correction de la date limite affichée.
74 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
75 visualisation du dossier d'instruction
76 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
77 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
78 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
79 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
80 déjà géolocalisés.
81 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
82 de lettres RAR.
83 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
84 d'adresse.
85 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
86 consultations.
87 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
88 dernier caractère était masqué.
89 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
90 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
91 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
92 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
93 identifiant.
94 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
95 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
96 n'a pas de lettre-type associée.
97 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
98 dossier incomplet.
99 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
100 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
101 * Mise à jour de la documentation.
102
103 3.14.0-a10 - 21/05/2014
104 -----------------------
105 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
106 modification d'un dossier d'instruction.
107 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
108 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
109 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
110 du dossier d'autorisation.
111 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
112 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
113 demande d'avis.
114 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
115 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
116 * Mise à jour de la documentation.
117
118 3.14.0-a9 - 14/05/2014
119 ----------------------
120 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
121 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
122 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
123 numéro d'événement d'instruction.
124 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
125 arretés.
126 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
127 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
128 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
129 maintenant uniques.
130 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
131 d'un document.
132 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
133 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
134 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
135 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
136 'arrete'.
137 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
138 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
139 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
140 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
141 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
142 d'instruction.
143 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
144 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
145 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
146 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
147 corrigé.
148 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
149 "instruction".
150 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
151 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
152 * Mise à jour de la documentation.
153
154 3.14.0-a8 - 29/04/2014
155 ----------------------
156 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
157 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
158 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
159 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
160 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
161 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
162 demandes d'avis passées.
163 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
164 qu'administrateurs.
165 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
166 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
167 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
168 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
169 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
170 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
171 tableau sur tous les sous-état.
172 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
173 zoomer.
174 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
175 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
176 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
177 l'ordre des onglets.
178 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
179 dossier.
180 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
181 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
182 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
183 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
184 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
185 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
186 droite du tableau des demandes passées.
187 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
188 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
189 consultés.
190 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
191 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
192 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
193 l'éditeur amélioré.
194 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
195 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
196 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
197 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
198 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
199 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
200 consultation.
201 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
202 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
203 données se produisait. C'est corrigé.
204 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
205 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
206 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
207 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
208 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
209 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
210 sur un événement non finalisé.
211 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
212 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
213 * Mise à jour de la documentation.
214
215 3.14.0-a7 - 23/04/2014
216 ----------------------
217 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
218 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
219 ajusté avec le volet rose du recommandé.
220 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
221 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
222 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
223 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
224 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
225 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
226 d'autorisation : cela est corrigé.
227 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
228 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
229 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
230 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
231 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
232 (PRO, ANNULL, etc.).
233 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
234 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
235 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
236 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
237 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
238 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
239 "Statistiques à la demande".
240 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
241 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
242 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
243 remplacement par 2 au lieu de 1.
244 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
245 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
246 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
247 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
248 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
249 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
250 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
251 * Mise à jour de la documentation.
252
253 3.14.0-a6 - 15/04/2014
254 ----------------------
255 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
256 demande d'annulation de l'autorisation
257 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
258 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
259 date d'envoi.
260 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
261 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
262 C'est corrigé.
263 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
264 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
265 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
266 l'autorité compétente "État".
267 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
268 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
269 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
270 paramétrage de l'état ou lettre-type.
271 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
272 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
273 * Mise à jour de la documentation.
274
275 3.14.0-a5 - 03/04/2014
276 --------------------------
277 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
278 l'événement retour n'est pas valide.
279 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
280 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
281 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
282 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
283 dans les lettres RAR.
284 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
285 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
286 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
287 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
288 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
289 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
290 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
291 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
292 retirées.
293 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
294 pour plus de lisibilité.
295 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
296 majoration sans RAR'.
297 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
298 dossiers à planifier.
299 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
300 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
301 compléments si aucun texte n'est ajouté.
302 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
303 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
304 d'instruction.
305 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
306 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
307 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
308 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
309 comportant plus de cinq caractères.
310 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
311 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
312 * Mise à jour de la documentation.
313
314 3.14.0-a4 - 26/03/2014
315 ----------------------
316 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
317 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
318 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
319 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
320 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
321 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
322 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
323 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
324 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
325 numéros multiples.
326 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
327 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
328 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
329 instructeurs.
330 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
331 en pied de page. C'est corrigé.
332 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
333 faut toutefois le re-paramétrer.
334 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
335 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
336 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
337 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
338 l'ajout d'un événement d'instruction.
339 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
340 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
341 défaut et élargissement des champs texte complété.
342 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
343 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
344 "autre correspondant".
345 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
346 tous les états et lettres-type.
347 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
348 - [delai_service] pour les consultations,
349 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
350 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
351 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
352 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
353 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
354 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
355 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
356 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
357 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
358 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
359 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
360 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
361 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
362 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
363 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
364 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
365 dans le tableau du sous-état instruction.
366 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
367 modification d'une instruction.
368 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
369 d'autorisation.
370 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
371 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
372 * Mise à jour de la documentation.
373
374 3.14.0-a3 - 17/03/2014
375 ----------------------
376 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
377 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
378 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
379 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
380 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
381 de page.
382 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
383 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
384 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
385 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
386 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
387 d'instruction.
388 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
389 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
390 "Terrain".
391 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
392 dans la table demandeur.
393 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
394 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
395 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
396 formulaire d'ajout d'instructions.
397 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
398 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
399 'date de retour RAR' est non modifiable.
400 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
401 d'instructon est non modifiable.
402 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
403 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
404 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
405 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
406 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
407 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
408 pour État'.
409 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
410 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
411 * Mise à jour de la documentation.
412
413 3.14.0-a2 - 10/03/2014
414 ----------------------
415 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
416 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
417 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
418 l'affichage des codes barres.
419 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
420 le document était tout de même finalisé.
421 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
422 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
423 avoir plus de trois opérandes.
424 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
425 * Bug - Correction de fautes de frappe.
426 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
427 dossiers d'instruction du groupe ADS.
428 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
429 les éditions
430 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
431 archives.
432 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
433 correctement.
434 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
435 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
436 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
437 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
438 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
439 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
440 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
441 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
442 * Mise à jour de la documentation.
443
444 3.14.0-a1 - 21/02/2014
445 ----------------------
446 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
447 décision ne s'affichait pas tous le temps.
448 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
449 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
450 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
451 instructions et ajouter des consultations.
452 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
453 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
454 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
455 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
456 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
457 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
458 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
459 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
460 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
461 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
462 d'autorisation et d'instruction.
463 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
464 pouvaient ne pas apparaître.
465 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
466 listes de dossiers d'instruction.
467 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
468 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
469 * Mise à jour de la documentation.
470
471 3.13.0-a4 - 28/01/2014
472 ----------------------
473 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
474
475 3.13.0-a3 - 23/01/2014
476 ----------------------
477 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
478 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
479 le dossier d'instruction.
480 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
481 requête "instruction".
482 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
483 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
484 fil d'Ariane.
485 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
486 sera affichée à l'utilisateur.
487 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
488 dossier d'instruction.
489 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
490 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
491 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
492 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
493 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
494 des destinations des données techniques.
495 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
496 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
497
498 3.13.0-a2 - 13/01/2014
499 ----------------------
500 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
501 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
502 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
503 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
504 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
505 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
506 sont nécessaires.
507
508 3.13.0-a1 - 31/12/2013
509 ----------------------
510 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
511 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
512 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
513 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
514 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
515 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
516 la génération des édition)
517 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
518 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
519 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
520 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
521 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
522 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
523 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
524 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
525 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
526 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
527 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
528 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
529 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
530 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
531 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
532 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
533 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
534 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
535 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
536 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
537 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
538 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
539 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
540 éditions du dossier d'instruction.
541 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
542 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
543 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
544 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
545 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
546 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
547 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
548 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
549 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
550 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
551 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
552 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
553 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
554 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
555 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
556 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
557 nouveau dossier d'instruction.
558 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
559 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
560 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
561 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
562 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
563 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
564 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
565 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
566 modifier.
567 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
568 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
569 l'instructeur.
570 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
571 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
572 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
573 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
574 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
575 * Mise à jour de la documentation.
576
577 3.12.0-a1 - 05/12/2013
578 ----------------------
579
580 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
581 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
582 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
583 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
584 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
585 d'instruction "principal".
586 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
587 être envoyé au référenciel.
588 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
589 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
590 DI n'est accepté.
591 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
592 l'ajout d'une nouvelle demande.
593 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
594 récupérée depuis le dossier initial (P0).
595 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
596 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
597 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
598 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
599 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
600 * Mise à jour de la documentation.
601
602 3.11.0-a1 - 13/11/2013
603 ----------------------
604 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
605 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
606 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
607 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
608 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
609 ayant servi à rédiger le courrier.
610 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
611 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
612 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
613 réception de l'AR (événement lié).
614 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
615 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
616 dossier AT vers le référentiel ERP.
617 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
618 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
619 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
620 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
621 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
622 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
623 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
624 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
625 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
626 'instruction' servant aux éditions.
627 * Doc - Mise à jour de la documentation.
628
629 3.10.0-a1 - 22/10/2013
630 ----------------------
631
632 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
633 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
634 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
635 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
636 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
637 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
638 infobulle.
639 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
640 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
641 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
642 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
643 ou accepté.
644 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
645 compétente est définie par événement d'instruction.
646 * Doc - Mise à jour de la documentation
647
648 3.9.0-a3 - 11/10/2013
649 ---------------------
650
651 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
652 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
653 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
654 de l'année de la date de la demande.
655 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
656 et avis_consultation pour la reprise de données.
657 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
658 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
659 par rapport au libelle.
660 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
661 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
662 categorie_demandeur.
663 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
664 événement d'instruction.
665 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
666 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
667 fonctionnait pas, problème corrigé.
668 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
669 onglet.
670 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
671 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
672 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
673 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
674 trouvées faussées.
675 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
676 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
677 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
678 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
679 et le DI associé.
680 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
681 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
682 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
683 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
684 visualisation du dossier d'instruction.
685 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
686 utilisateurs avec un LDAP.
687 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
688 lors de la création de la demande.
689 * Doc - Mise à jour de la documentation
690
691 3.9.0-a2 - 20/09/2013
692 ---------------------
693
694 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
695 dossiers à qualifier.
696 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
697 dernier dossier d'instruction
698 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
699 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
700 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
701 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
702 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
703 événement d'instruction.
704 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
705 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
706 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
707 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
708 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
709 tableau et le formulaire.
710 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
711 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
712 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
713 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
714 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
715 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
716 quartier et celui des parcelles.
717 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
718 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
719 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
720 parcelle.
721 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
722 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
723 * Mise à jour de la documentation.
724
725 3.9.0-a1 - 04/09/2013
726 ---------------------
727
728 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
729 du répertoire pour la numérisation.
730 * Evol - Support du SIG Elyx.
731 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
732 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
733 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
734 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
735 demande à partir de la référence cadastrale.
736 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
737 rapport d'instruction.
738 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
739 consultation de la liste des dossiers limites.
740
741
742 3.8.0-a2 - 12/08/2013
743 ---------------------
744
745 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
746 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
747 sur ce même dossier.
748 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
749 dans une base de données déjà populées.
750
751
752 3.8.0-a1 - 09/08/2013
753 ---------------------
754
755 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
756 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
757 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
758 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
759 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
760 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
761 états.
762 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
763 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
764 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
765 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
766 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
767 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
768 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
769 techniques.
770 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
771 service consulté, guichet unique.
772 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
773 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
774 DA.
775 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
776 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
777 juillet 2013.
778 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
779 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
780 la visualisation du dossier d'instruction.
781 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
782 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
783 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
784 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
785 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
786 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
787 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
788 Qualification -> Architecte Fréquent.
789 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
790 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
791 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
792 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
793 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
794 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
795 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
796 techniques et des lots en cours de validité.
797 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
798 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
799 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
800 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
801 d'une instruction.
802 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
803 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
804 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
805 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
806 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
807 plus dans le widget.
808 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
809 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
810 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
811 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
812 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
813 retournée.
814 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
815 les pièces numérisées.
816 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
817 paramétrage de celui-ci.
818 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
819 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
820 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
821 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
822 lien_dossier_lot.
823 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
824 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
825 * Mise à jour de la documentation.
826
827
828 3.7.0-a1 - 11/07/2013
829 ---------------------
830
831 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
832 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
833 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
834 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
835 droite.
836 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
837 pour les instructions de type "arrêté".
838 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
839 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
840 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
841 affichés.
842 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
843 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
844 tacite" à la place de "accord tacite".
845 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
846 été renommé "terrain_adresse_voie".
847 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
848 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
849 par page.
850 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
851 nécessaire.
852 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
853 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
854 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
855 * Mise à jour de la documentation.
856
857
858 3.6.0-a1 - 28/06/2013
859 ---------------------
860
861 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
862 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
863 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
864 pas.
865 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
866 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
867 opérationnelle.
868 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
869 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
870 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
871 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
872 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
873 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
874 impossible.
875 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
876 le dossier est clôturé.
877 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
878 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
879 spécifiques aux documents arrêtés.
880 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
881 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
882 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
883 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
884 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
885 cela fonctionne.
886 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
887 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
888 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
889 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
890 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
891 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
892 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
893 formulaire des demandeurs.
894 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
895 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
896 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
897 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
898 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
899 modifiables.
900 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
901 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
902 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
903 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
904 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
905 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
906 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
907 * Doc - Mise à jour de la documentation.
908
909
910 3.5.0-a1 - 30/05/2013
911 ---------------------
912
913 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
914 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
915 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
916 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
917 automatiquement finalisé ;
918 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
919 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
920 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
921 actions ;
922 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
923 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
924 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
925 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
926 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
927 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
928 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
929 est automatiquement finalisé ;
930 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
931 automatiquement finalisé.
932 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
933 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
934 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
935 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
936 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
937 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
938 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
939 sa division.
940 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
941 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
942 formulaire de la demande.
943 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
944 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
945 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
946 d'affichage.
947 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
948 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
949 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
950
951
952 3.4.0-a1 - 06/05/2013
953 ---------------------
954
955 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
956 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
957 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
958 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
959 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
960 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
961 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
962 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
963 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
964 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
965 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
966 en prévision du développement pour les statistiques.
967 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
968 et le daact.
969 * Optimisation du code.
970 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
971 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
972 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
973 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
974 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
975 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
976 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
977 code.
978 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
979 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
980 sans avoir séléctionné d'événement.
981
982
983 3.3.0-a7 - 22/04/2013
984 ---------------------
985
986 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
987 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
988 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
989 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
990 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
991 la règle de numérotation des DI.
992 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
993 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
994 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
995 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
996 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
997 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
998 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
999 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1000 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1001 dossier d'autorisation.
1002 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1003 techniques.
1004 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1005 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1006 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1007 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1008 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1009 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1010 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1011 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1012 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1013 de bases de données.
1014 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1015 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1016 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1017 Génération de bordereaux.
1018 * Mise à jour de la documentation.
1019 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1020 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1021 est disponible à l'administrateur.
1022 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1023 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1024 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1025 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1026 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1027 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1028 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1029 d'autorisation.
1030
1031
1032 3.3.0-a6
1033
1034 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1035
1036 3.3.0-a5
1037
1038 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1039 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1040
1041 3.3.0-a4
1042
1043 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1044 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1045
1046 3.3.0-a3
1047
1048 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1049
1050 3.3.0-a2
1051
1052
1053
1054 3.1.0-b1
1055
1056 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1057
1058 3.0.0rc2
1059
1060 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1061 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1062
1063
1064 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1065
1066 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1067 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1068 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1069
1070 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1071
1072 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1073
1074 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1075 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1076
1077 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1078 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1079 [Florent MICHON][atReal]
1080
1081 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1082
1083 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1084
1085 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1086 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1087 * ajout du milti polygon et multi ligne
1088
1089 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1090 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1091 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1092
1093 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1094
1095 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1096
1097 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1098
1099 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1100
1101 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1102
1103 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1104
1105 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1106 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1107
1108
1109
1110
1111 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1112 ----------------------
1113 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1114
1115
1116 *** mise en place operationnelle a arles
1117 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1118 - correction des états arles
1119 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1120 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1121 - ajout du champ description dans dossier
1122 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1123 - correction des liens sur les cartes
1124 - enlever regle du menu
1125 - recherche bible.inc
1126 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1127 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1128 - mise en oeuvre de la securite
1129
1130
1131 *** correction post operationnelle
1132 * mise en place d un schema postgresql
1133 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1134 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1135 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1136 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1137 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1138 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1139 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1140 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1141 * correction du parametrage.sql :
1142 rajout de sequence cree pour :
1143 categorie_demandeur
1144 destination,
1145 modification sequence de bible
1146
1147
1148 correction openMairie tab_sig.php
1149 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1150 if($fond_bing=="Oui" )
1151 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1152
1153
1154
1155
1156 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1157 ---------------------
1158
1159 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1160 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1161
1162 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1163 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1164
1165 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1166 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1167
1168 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1169 [atReal][Florent MICHON]
1170
1171
1172 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1173 ---------------------
1174
1175 *
1176
1177 correction saut de page lettretypeinstruction
1178 correction sitadel
1179 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1180 correction reqmo
1181 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1182
1183
1184 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1185 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1186 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1187 * instruction : enlever le debug ***
1188 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1189 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1190
1191 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1192 - ensemble des composants
1193 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1194
1195
1196
1197 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1198 Correctif bug CU (fr)
1199 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1200 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1201
1202 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1203 lang/francais.inc :
1204
1205 (bug)
1206 * en creation/modification
1207 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1208 * en suppression
1209 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1210 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1211 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1212 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1213 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1214
1215 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1216
1217 (bug)
1218 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1219 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1220 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1221 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1222 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1223 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1224 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1225 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1226 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1227
1228 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1229 -> etat corriges
1230 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1231 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1232 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1233 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1234
1235 ===================================================================================
1236
1237 Modifs demandées 30/07/2010
1238
1239 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1240
1241 - avis sur les dossiers
1242 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1243 pgsql/ ...
1244 - avis dans les états
1245 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1246 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1247
1248
1249
1250 =======================================
1251 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1252 =======================================
1253 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1254
1255
1256 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1257 delai.inc
1258 consultation_horslimite.inc
1259 PC_horslimite.inc
1260 PD_horslimite.inc
1261 dossier_horslimite.inc
1262 RU.inc
1263 dossier_observatoire.reqmo
1264 RU.class.php
1265
1266
1267 *** courrier.class ne sert a rien
1268 quartier.class form.inc et inc
1269
1270 *** zone à voir
1271 parcelle.sig
1272
1273
1274
1275 *** concat et date
1276 sql/pgsql/
1277 sql/pgsql/francais
1278
1279 ***taille/max obj
1280 action.class.php
1281 architecte.class
1282 bible.class
1283 blocnote.class
1284 civilite.class
1285 collectivite.class
1286 consultation.class
1287 destination.class
1288 destination_shon.class
1289 dossier.class DP PA CU PC PD
1290 droit.class
1291 etat
1292 evenement.class
1293 instruction.class
1294 instruction_CU.class a tester
1295 nature.class
1296 parcelle.class
1297 pos.class
1298 proprietaire.class
1299 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1300 rivoli.class
1301 service.class
1302
1303 *** requete sql/pgsql et francais OK
1304
1305 *** sig : / cadastre
1306 geom parcelle
1307 geom batiment
1308 geom dossier
1309 geom section
1310 SIG :
1311 * tab_sig
1312 pb des '' pour parcelle, dossier
1313 pb saisie multipolygon
1314 * form_sig
1315 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1316 parcelle.inc
1317 dossier.inc
1318
1319 Bugs a traiter
1320 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1321 * combo.php architecte dans dossier
1322 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1323 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1324 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1325 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1326 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1327 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1328
1329
1330 ========================================================================================
1331
1332 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1333
1334
1335 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1336 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1337 2.01(en cours)
1338
1339 a faire ->version 5.4
1340
1341 [18/03/2010] - CCRVV
1342 (bug) initialisation $path_pear
1343 - trt/numdossier.php
1344 - trt/export_sig.php
1345 - trt/export_pc.php
1346 - trt/export_dp.php
1347 - scr/orm_fenetre.php
1348 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1349
1350
1351 =======================
1352 modification de la base
1353 =======================
1354 table avis
1355 ver2.01.sql
1356 init.sql
1357
1358 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1359 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1360 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1361 - lang/francais.inc
1362 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1363
1364 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1365 trt/export_sitadel.php
1366 trt/sitadel.inc
1367 dyn/menu.inc
1368 lang/francais.inc
1369 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1370 sql/mysql/avis.form.inc
1371
1372
1373 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1374 dossier_observatoire.reqmo.inc
1375
1376 (bug) js firefox (15/12/2009)
1377 scr/edition_d.php
1378 scr/edition_p.php
1379
1380 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1381 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1382 dyn/var.inc liensig2
1383
1384
1385 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1386
1387 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1388 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1389 dossier_sig_sanspos.reqmo
1390
1391 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1392 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1393 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1394 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1395 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1396 (bug) js firefox (15/12/2009)
1397 scr/edition_d.php
1398 scr/edition_p.php
1399 dyn/style.css ->table.dossier
1400
1401
1402 version 2.00 =========================================================================================================
1403 publie le 07 juillet 2009
1404
1405 ********************************************
1406 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1407 ********************************************
1408 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1409 ajout zone solde dans travaux
1410 /data/ver_2.00.sql
1411 /data/init.sql
1412 ********************************************
1413
1414
1415 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1416
1417 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1418 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1419 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1420 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1421 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1422
1423 scripts concernés
1424 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1425 - repertoire sig
1426 -------------
1427 dyn/var.inc :
1428 -------------
1429 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1430 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1431
1432 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1433 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1434 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1435
1436 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1437
1438 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1439 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1440 dossier.class.php + dossier.form.inc
1441 init.sql + ver2.00
1442
1443 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1444 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1445
1446 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1447
1448 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1449 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1450 (bug) regle.form
1451 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1452 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1453 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1454 (bug) spg/combo et combo2.php
1455 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1456
1457
1458
1459
1460
1461
1462 version 1.09 a venir ===================================================================
1463
1464 (*) Mise a jour base de donnees :
1465 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1466 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1467
1468 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1469 dyn/menu.inc
1470 trt/export_pc.php
1471 trt/export_dp.php
1472
1473 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1474 (bug signale par [email protected])
1475 spg/login.php
1476
1477 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1478 index.php
1479 scr/form.php
1480 scr/tab.php
1481 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1482
1483 (+) img/warning_utils.gif
1484
1485 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1486 /obj/utilisateur.class.php
1487 /sql/utilisateur.inc
1488 /sql/utilisateur.form.inc
1489 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1490
1491
1492 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1493 nom obligatoire ?
1494
1495 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1496 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1497 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1498 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1499 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1500
1501 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1502 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1503
1504 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1505 dyn/menu.inc
1506 scr/edition_d.php
1507 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1508 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1509
1510 (bug) 16/05/2008 edition
1511 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1512 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1513 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1514 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1515
1516 version 1.08 ========================================================================
1517
1518 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1519 - form.php
1520 - sous_form
1521 - form_fenetre
1522 - txform
1523
1524 *** arles 04/01/2008 :
1525 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1526 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1527
1528
1529 *** (+) 11/01/2007
1530
1531 - correction libelle pc_acceuil
1532 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1533 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1534 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1535
1536 *** bug SANTES (09/01/2008)
1537 /spg/bible_auto.php
1538
1539 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1540 requette terrain.dossier.inc
1541
1542 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1543 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1544 scr/dossier.php
1545 sql/mysql/dossier.scr.inc
1546 sql/mysql/pc.inc
1547 sql/mysql/pa.inc
1548 sql/mysql/pd.inc
1549 sql/mysql/dp.inc
1550 SIG
1551 dyn/var.inc
1552 - lien et image sig
1553 sql/mysql/terrain.form.inc
1554 - tableau de bord
1555 lien_sig1 et lien_sig
1556
1557 ***(+) import simalis 27/11/2007
1558 rec/import_sig_simalis.php
1559 scr/import
1560
1561
1562 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1563 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1564 data/init.sql
1565 data/ver_1.08.sql
1566 parcelle.form.php
1567 terrain.class.php
1568 terrain.form.php
1569 * image et lien sig
1570 dyn/var.inc
1571 img/sig.png
1572
1573 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1574
1575 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1576 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1577
1578 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1579 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1580
1581 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1582 style.css
1583 form.php
1584 soustabdyn.php
1585
1586 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1587 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1588 menu.inc
1589 PC_modificatif.inc
1590 init.sql
1591 ver_1.08.sql
1592
1593 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1594 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1595 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1596 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1597 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1598
1599 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1600 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1601 pdfetiquette.php
1602 pdflettretype.php
1603 pdflettretype_instruction.php
1604
1605 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1606 DP.inc nom de l instructeur
1607
1608
1609
1610 version 1.07 ========================================================
1611 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1612 arles et vitrolles
1613
1614 *** (+) 27/09/2007
1615 voir bible => retour
1616 requete recepisse_DPC
1617 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1618 numero de dossier dans saisie_consultation
1619 securite
1620
1621 *** DEBUG 20/09/2007
1622 - civilite.class.php : pb de modification
1623 - moteur de recherche: pb affichage
1624 - onglets supplementaire CU PD PA
1625 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1626 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1627 - instruction.class: interdire la modification de date
1628 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1629 - ecran d aide sur tous les formulaires
1630
1631 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1632 - scr/import.php : menu import
1633 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1634 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1635 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1636 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1637 * table terrain : zone supplementaire nom
1638 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1639 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1640 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1641 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1642 - data/mysql/sql/init.sql
1643
1644 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1645 - init.sql : cle primaire avis
1646 - parametrage.sql = avis, bible
1647
1648 *** integration du patch 1.06-1
1649
1650 patch 1.06-1 =======================================================
1651 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1652
1653 version 1.06 ========================================================
1654 - (+) dossier
1655 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1656 date ouverture chantier
1657 date conformite
1658 parcelle_declare + controle
1659 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1660 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1661 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1662 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1663 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1664 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1665 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1666 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1667 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1668 * creation dossier -> popup creation architecte
1669 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1670 * CU : objet_dossier en haut
1671 * architecte
1672 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1673 fax mail, note
1674 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1675
1676 version 1.05 ========================================================
1677 - (+) moteur de recherche
1678 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1679
1680 version 1.04 ========================================================
1681 - moteur de recherche
1682 - workflow
1683 - regles
1684 - courrier
1685
1686 version 1.01 ========================================================
1687 maquette initiale
1688 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1689 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1690 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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