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Revision 3111 - (show annotations)
Fri Aug 1 17:31:47 2014 UTC (10 years, 6 months ago) by vpihour
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Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a14 - ??/??/????
5 -----------------------
6 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
7 * Bug - Correction de l'affichage de l'état dans la liste des DI liés (onglet DA)
8 * Bug - Ajout du critère raison sociale dans la recherche des dossiers.
9
10 3.14.0-a13 - 10/07/2014
11 -----------------------
12 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
13 pdf du dossier et sous-états de commission.
14 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
15 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
16 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
17 commission d'un dossier d'instruction
18 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
19 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
20 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
21 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
22 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
23 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
24 d'instruction.
25 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
26 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
27 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
28 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
29 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
30 d'instruction qui lui était affectée.
31 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
32 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
33 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
34 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
35 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
36 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
37 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
38 sous-groupe lié à une contrainte
39 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
40 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
41 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
42 * Mise à jour de la documentation.
43
44 3.14.0-a12 - 18/06/2014
45 -----------------------
46 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
47 d'autorisation
48 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
49 d'événement d'instruction
50 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
51 est affiché
52 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
53 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
54 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
55 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
56 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
57 des classes génériques
58 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
59 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
60 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
61 de consultations multiples.
62 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
63 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
64 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
65 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
66 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
67 pour ces dossiers est affichée.
68 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
69 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
70 documents numérisés
71 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
72 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
73 * Mise à jour de la documentation.
74
75 3.14.0-a11 - 04/06/2014
76 -----------------------
77 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
78 notifié' d'un dossier d'instruction
79 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
80 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
81 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
82 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
83 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
84 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
85 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
86 le menu "Récépissé".
87 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
88 correction de la date limite affichée.
89 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
90 visualisation du dossier d'instruction
91 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
92 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
93 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
94 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
95 déjà géolocalisés.
96 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
97 de lettres RAR.
98 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
99 d'adresse.
100 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
101 consultations.
102 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
103 dernier caractère était masqué.
104 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
105 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
106 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
107 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
108 identifiant.
109 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
110 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
111 n'a pas de lettre-type associée.
112 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
113 dossier incomplet.
114 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
115 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
116 * Mise à jour de la documentation.
117
118 3.14.0-a10 - 21/05/2014
119 -----------------------
120 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
121 modification d'un dossier d'instruction.
122 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
123 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
124 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
125 du dossier d'autorisation.
126 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
127 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
128 demande d'avis.
129 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
130 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
131 * Mise à jour de la documentation.
132
133 3.14.0-a9 - 14/05/2014
134 ----------------------
135 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
136 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
137 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
138 numéro d'événement d'instruction.
139 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
140 arretés.
141 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
142 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
143 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
144 maintenant uniques.
145 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
146 d'un document.
147 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
148 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
149 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
150 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
151 'arrete'.
152 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
153 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
154 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
155 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
156 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
157 d'instruction.
158 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
159 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
160 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
161 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
162 corrigé.
163 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
164 "instruction".
165 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
166 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
167 * Mise à jour de la documentation.
168
169 3.14.0-a8 - 29/04/2014
170 ----------------------
171 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
172 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
173 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
174 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
175 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
176 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
177 demandes d'avis passées.
178 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
179 qu'administrateurs.
180 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
181 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
182 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
183 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
184 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
185 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
186 tableau sur tous les sous-état.
187 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
188 zoomer.
189 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
190 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
191 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
192 l'ordre des onglets.
193 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
194 dossier.
195 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
196 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
197 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
198 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
199 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
200 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
201 droite du tableau des demandes passées.
202 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
203 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
204 consultés.
205 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
206 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
207 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
208 l'éditeur amélioré.
209 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
210 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
211 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
212 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
213 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
214 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
215 consultation.
216 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
217 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
218 données se produisait. C'est corrigé.
219 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
220 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
221 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
222 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
223 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
224 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
225 sur un événement non finalisé.
226 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
227 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
228 * Mise à jour de la documentation.
229
230 3.14.0-a7 - 23/04/2014
231 ----------------------
232 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
233 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
234 ajusté avec le volet rose du recommandé.
235 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
236 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
237 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
238 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
239 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
240 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
241 d'autorisation : cela est corrigé.
242 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
243 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
244 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
245 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
246 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
247 (PRO, ANNULL, etc.).
248 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
249 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
250 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
251 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
252 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
253 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
254 "Statistiques à la demande".
255 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
256 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
257 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
258 remplacement par 2 au lieu de 1.
259 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
260 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
261 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
262 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
263 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
264 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
265 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
266 * Mise à jour de la documentation.
267
268 3.14.0-a6 - 15/04/2014
269 ----------------------
270 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
271 demande d'annulation de l'autorisation
272 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
273 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
274 date d'envoi.
275 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
276 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
277 C'est corrigé.
278 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
279 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
280 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
281 l'autorité compétente "État".
282 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
283 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
284 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
285 paramétrage de l'état ou lettre-type.
286 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
287 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
288 * Mise à jour de la documentation.
289
290 3.14.0-a5 - 03/04/2014
291 --------------------------
292 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
293 l'événement retour n'est pas valide.
294 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
295 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
296 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
297 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
298 dans les lettres RAR.
299 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
300 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
301 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
302 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
303 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
304 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
305 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
306 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
307 retirées.
308 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
309 pour plus de lisibilité.
310 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
311 majoration sans RAR'.
312 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
313 dossiers à planifier.
314 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
315 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
316 compléments si aucun texte n'est ajouté.
317 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
318 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
319 d'instruction.
320 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
321 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
322 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
323 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
324 comportant plus de cinq caractères.
325 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
326 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
327 * Mise à jour de la documentation.
328
329 3.14.0-a4 - 26/03/2014
330 ----------------------
331 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
332 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
333 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
334 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
335 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
336 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
337 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
338 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
339 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
340 numéros multiples.
341 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
342 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
343 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
344 instructeurs.
345 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
346 en pied de page. C'est corrigé.
347 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
348 faut toutefois le re-paramétrer.
349 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
350 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
351 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
352 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
353 l'ajout d'un événement d'instruction.
354 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
355 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
356 défaut et élargissement des champs texte complété.
357 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
358 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
359 "autre correspondant".
360 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
361 tous les états et lettres-type.
362 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
363 - [delai_service] pour les consultations,
364 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
365 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
366 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
367 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
368 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
369 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
370 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
371 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
372 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
373 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
374 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
375 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
376 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
377 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
378 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
379 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
380 dans le tableau du sous-état instruction.
381 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
382 modification d'une instruction.
383 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
384 d'autorisation.
385 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
386 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
387 * Mise à jour de la documentation.
388
389 3.14.0-a3 - 17/03/2014
390 ----------------------
391 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
392 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
393 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
394 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
395 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
396 de page.
397 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
398 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
399 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
400 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
401 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
402 d'instruction.
403 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
404 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
405 "Terrain".
406 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
407 dans la table demandeur.
408 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
409 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
410 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
411 formulaire d'ajout d'instructions.
412 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
413 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
414 'date de retour RAR' est non modifiable.
415 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
416 d'instructon est non modifiable.
417 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
418 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
419 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
420 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
421 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
422 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
423 pour État'.
424 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
425 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
426 * Mise à jour de la documentation.
427
428 3.14.0-a2 - 10/03/2014
429 ----------------------
430 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
431 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
432 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
433 l'affichage des codes barres.
434 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
435 le document était tout de même finalisé.
436 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
437 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
438 avoir plus de trois opérandes.
439 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
440 * Bug - Correction de fautes de frappe.
441 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
442 dossiers d'instruction du groupe ADS.
443 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
444 les éditions
445 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
446 archives.
447 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
448 correctement.
449 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
450 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
451 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
452 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
453 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
454 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
455 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
456 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
457 * Mise à jour de la documentation.
458
459 3.14.0-a1 - 21/02/2014
460 ----------------------
461 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
462 décision ne s'affichait pas tous le temps.
463 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
464 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
465 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
466 instructions et ajouter des consultations.
467 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
468 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
469 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
470 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
471 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
472 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
473 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
474 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
475 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
476 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
477 d'autorisation et d'instruction.
478 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
479 pouvaient ne pas apparaître.
480 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
481 listes de dossiers d'instruction.
482 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
483 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
484 * Mise à jour de la documentation.
485
486 3.13.0-a4 - 28/01/2014
487 ----------------------
488 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
489
490 3.13.0-a3 - 23/01/2014
491 ----------------------
492 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
493 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
494 le dossier d'instruction.
495 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
496 requête "instruction".
497 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
498 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
499 fil d'Ariane.
500 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
501 sera affichée à l'utilisateur.
502 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
503 dossier d'instruction.
504 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
505 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
506 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
507 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
508 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
509 des destinations des données techniques.
510 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
511 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
512
513 3.13.0-a2 - 13/01/2014
514 ----------------------
515 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
516 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
517 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
518 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
519 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
520 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
521 sont nécessaires.
522
523 3.13.0-a1 - 31/12/2013
524 ----------------------
525 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
526 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
527 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
528 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
529 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
530 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
531 la génération des édition)
532 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
533 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
534 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
535 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
536 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
537 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
538 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
539 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
540 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
541 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
542 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
543 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
544 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
545 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
546 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
547 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
548 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
549 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
550 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
551 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
552 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
553 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
554 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
555 éditions du dossier d'instruction.
556 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
557 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
558 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
559 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
560 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
561 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
562 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
563 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
564 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
565 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
566 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
567 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
568 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
569 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
570 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
571 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
572 nouveau dossier d'instruction.
573 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
574 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
575 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
576 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
577 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
578 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
579 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
580 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
581 modifier.
582 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
583 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
584 l'instructeur.
585 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
586 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
587 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
588 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
589 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
590 * Mise à jour de la documentation.
591
592 3.12.0-a1 - 05/12/2013
593 ----------------------
594
595 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
596 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
597 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
598 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
599 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
600 d'instruction "principal".
601 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
602 être envoyé au référenciel.
603 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
604 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
605 DI n'est accepté.
606 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
607 l'ajout d'une nouvelle demande.
608 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
609 récupérée depuis le dossier initial (P0).
610 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
611 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
612 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
613 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
614 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
615 * Mise à jour de la documentation.
616
617 3.11.0-a1 - 13/11/2013
618 ----------------------
619 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
620 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
621 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
622 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
623 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
624 ayant servi à rédiger le courrier.
625 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
626 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
627 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
628 réception de l'AR (événement lié).
629 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
630 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
631 dossier AT vers le référentiel ERP.
632 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
633 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
634 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
635 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
636 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
637 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
638 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
639 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
640 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
641 'instruction' servant aux éditions.
642 * Doc - Mise à jour de la documentation.
643
644 3.10.0-a1 - 22/10/2013
645 ----------------------
646
647 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
648 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
649 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
650 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
651 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
652 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
653 infobulle.
654 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
655 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
656 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
657 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
658 ou accepté.
659 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
660 compétente est définie par événement d'instruction.
661 * Doc - Mise à jour de la documentation
662
663 3.9.0-a3 - 11/10/2013
664 ---------------------
665
666 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
667 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
668 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
669 de l'année de la date de la demande.
670 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
671 et avis_consultation pour la reprise de données.
672 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
673 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
674 par rapport au libelle.
675 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
676 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
677 categorie_demandeur.
678 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
679 événement d'instruction.
680 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
681 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
682 fonctionnait pas, problème corrigé.
683 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
684 onglet.
685 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
686 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
687 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
688 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
689 trouvées faussées.
690 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
691 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
692 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
693 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
694 et le DI associé.
695 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
696 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
697 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
698 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
699 visualisation du dossier d'instruction.
700 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
701 utilisateurs avec un LDAP.
702 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
703 lors de la création de la demande.
704 * Doc - Mise à jour de la documentation
705
706 3.9.0-a2 - 20/09/2013
707 ---------------------
708
709 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
710 dossiers à qualifier.
711 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
712 dernier dossier d'instruction
713 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
714 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
715 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
716 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
717 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
718 événement d'instruction.
719 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
720 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
721 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
722 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
723 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
724 tableau et le formulaire.
725 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
726 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
727 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
728 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
729 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
730 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
731 quartier et celui des parcelles.
732 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
733 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
734 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
735 parcelle.
736 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
737 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
738 * Mise à jour de la documentation.
739
740 3.9.0-a1 - 04/09/2013
741 ---------------------
742
743 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
744 du répertoire pour la numérisation.
745 * Evol - Support du SIG Elyx.
746 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
747 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
748 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
749 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
750 demande à partir de la référence cadastrale.
751 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
752 rapport d'instruction.
753 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
754 consultation de la liste des dossiers limites.
755
756
757 3.8.0-a2 - 12/08/2013
758 ---------------------
759
760 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
761 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
762 sur ce même dossier.
763 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
764 dans une base de données déjà populées.
765
766
767 3.8.0-a1 - 09/08/2013
768 ---------------------
769
770 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
771 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
772 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
773 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
774 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
775 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
776 états.
777 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
778 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
779 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
780 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
781 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
782 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
783 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
784 techniques.
785 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
786 service consulté, guichet unique.
787 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
788 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
789 DA.
790 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
791 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
792 juillet 2013.
793 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
794 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
795 la visualisation du dossier d'instruction.
796 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
797 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
798 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
799 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
800 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
801 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
802 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
803 Qualification -> Architecte Fréquent.
804 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
805 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
806 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
807 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
808 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
809 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
810 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
811 techniques et des lots en cours de validité.
812 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
813 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
814 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
815 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
816 d'une instruction.
817 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
818 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
819 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
820 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
821 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
822 plus dans le widget.
823 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
824 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
825 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
826 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
827 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
828 retournée.
829 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
830 les pièces numérisées.
831 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
832 paramétrage de celui-ci.
833 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
834 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
835 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
836 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
837 lien_dossier_lot.
838 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
839 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
840 * Mise à jour de la documentation.
841
842
843 3.7.0-a1 - 11/07/2013
844 ---------------------
845
846 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
847 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
848 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
849 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
850 droite.
851 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
852 pour les instructions de type "arrêté".
853 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
854 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
855 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
856 affichés.
857 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
858 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
859 tacite" à la place de "accord tacite".
860 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
861 été renommé "terrain_adresse_voie".
862 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
863 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
864 par page.
865 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
866 nécessaire.
867 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
868 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
869 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
870 * Mise à jour de la documentation.
871
872
873 3.6.0-a1 - 28/06/2013
874 ---------------------
875
876 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
877 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
878 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
879 pas.
880 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
881 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
882 opérationnelle.
883 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
884 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
885 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
886 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
887 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
888 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
889 impossible.
890 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
891 le dossier est clôturé.
892 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
893 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
894 spécifiques aux documents arrêtés.
895 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
896 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
897 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
898 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
899 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
900 cela fonctionne.
901 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
902 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
903 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
904 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
905 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
906 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
907 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
908 formulaire des demandeurs.
909 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
910 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
911 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
912 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
913 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
914 modifiables.
915 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
916 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
917 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
918 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
919 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
920 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
921 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
922 * Doc - Mise à jour de la documentation.
923
924
925 3.5.0-a1 - 30/05/2013
926 ---------------------
927
928 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
929 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
930 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
931 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
932 automatiquement finalisé ;
933 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
934 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
935 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
936 actions ;
937 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
938 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
939 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
940 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
941 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
942 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
943 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
944 est automatiquement finalisé ;
945 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
946 automatiquement finalisé.
947 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
948 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
949 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
950 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
951 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
952 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
953 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
954 sa division.
955 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
956 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
957 formulaire de la demande.
958 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
959 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
960 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
961 d'affichage.
962 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
963 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
964 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
965
966
967 3.4.0-a1 - 06/05/2013
968 ---------------------
969
970 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
971 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
972 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
973 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
974 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
975 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
976 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
977 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
978 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
979 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
980 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
981 en prévision du développement pour les statistiques.
982 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
983 et le daact.
984 * Optimisation du code.
985 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
986 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
987 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
988 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
989 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
990 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
991 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
992 code.
993 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
994 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
995 sans avoir séléctionné d'événement.
996
997
998 3.3.0-a7 - 22/04/2013
999 ---------------------
1000
1001 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1002 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1003 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1004 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1005 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1006 la règle de numérotation des DI.
1007 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1008 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1009 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1010 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1011 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1012 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1013 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1014 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1015 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1016 dossier d'autorisation.
1017 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1018 techniques.
1019 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1020 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1021 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1022 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1023 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1024 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1025 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1026 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1027 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1028 de bases de données.
1029 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1030 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1031 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1032 Génération de bordereaux.
1033 * Mise à jour de la documentation.
1034 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1035 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1036 est disponible à l'administrateur.
1037 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1038 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1039 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1040 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1041 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1042 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1043 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1044 d'autorisation.
1045
1046
1047 3.3.0-a6
1048
1049 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1050
1051 3.3.0-a5
1052
1053 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1054 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1055
1056 3.3.0-a4
1057
1058 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1059 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1060
1061 3.3.0-a3
1062
1063 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1064
1065 3.3.0-a2
1066
1067
1068
1069 3.1.0-b1
1070
1071 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1072
1073 3.0.0rc2
1074
1075 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1076 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1077
1078
1079 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1080
1081 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1082 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1083 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1084
1085 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1086
1087 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1088
1089 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1090 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1091
1092 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1093 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1094 [Florent MICHON][atReal]
1095
1096 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1097
1098 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1099
1100 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1101 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1102 * ajout du milti polygon et multi ligne
1103
1104 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1105 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1106 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1107
1108 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1109
1110 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1111
1112 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1113
1114 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1115
1116 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1117
1118 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1119
1120 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1121 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1122
1123
1124
1125
1126 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1127 ----------------------
1128 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1129
1130
1131 *** mise en place operationnelle a arles
1132 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1133 - correction des états arles
1134 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1135 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1136 - ajout du champ description dans dossier
1137 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1138 - correction des liens sur les cartes
1139 - enlever regle du menu
1140 - recherche bible.inc
1141 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1142 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1143 - mise en oeuvre de la securite
1144
1145
1146 *** correction post operationnelle
1147 * mise en place d un schema postgresql
1148 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1149 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1150 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1151 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1152 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1153 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1154 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1155 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1156 * correction du parametrage.sql :
1157 rajout de sequence cree pour :
1158 categorie_demandeur
1159 destination,
1160 modification sequence de bible
1161
1162
1163 correction openMairie tab_sig.php
1164 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1165 if($fond_bing=="Oui" )
1166 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1167
1168
1169
1170
1171 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1172 ---------------------
1173
1174 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1175 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1176
1177 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1178 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1179
1180 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1181 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1182
1183 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1184 [atReal][Florent MICHON]
1185
1186
1187 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1188 ---------------------
1189
1190 *
1191
1192 correction saut de page lettretypeinstruction
1193 correction sitadel
1194 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1195 correction reqmo
1196 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1197
1198
1199 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1200 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1201 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1202 * instruction : enlever le debug ***
1203 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1204 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1205
1206 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1207 - ensemble des composants
1208 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1209
1210
1211
1212 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1213 Correctif bug CU (fr)
1214 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1215 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1216
1217 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1218 lang/francais.inc :
1219
1220 (bug)
1221 * en creation/modification
1222 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1223 * en suppression
1224 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1225 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1226 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1227 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1228 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1229
1230 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1231
1232 (bug)
1233 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1234 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1235 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1236 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1237 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1238 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1239 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1240 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1241 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1242
1243 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1244 -> etat corriges
1245 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1246 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1247 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1248 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1249
1250 ===================================================================================
1251
1252 Modifs demandées 30/07/2010
1253
1254 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1255
1256 - avis sur les dossiers
1257 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1258 pgsql/ ...
1259 - avis dans les états
1260 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1261 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1262
1263
1264
1265 =======================================
1266 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1267 =======================================
1268 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1269
1270
1271 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1272 delai.inc
1273 consultation_horslimite.inc
1274 PC_horslimite.inc
1275 PD_horslimite.inc
1276 dossier_horslimite.inc
1277 RU.inc
1278 dossier_observatoire.reqmo
1279 RU.class.php
1280
1281
1282 *** courrier.class ne sert a rien
1283 quartier.class form.inc et inc
1284
1285 *** zone à voir
1286 parcelle.sig
1287
1288
1289
1290 *** concat et date
1291 sql/pgsql/
1292 sql/pgsql/francais
1293
1294 ***taille/max obj
1295 action.class.php
1296 architecte.class
1297 bible.class
1298 blocnote.class
1299 civilite.class
1300 collectivite.class
1301 consultation.class
1302 destination.class
1303 destination_shon.class
1304 dossier.class DP PA CU PC PD
1305 droit.class
1306 etat
1307 evenement.class
1308 instruction.class
1309 instruction_CU.class a tester
1310 nature.class
1311 parcelle.class
1312 pos.class
1313 proprietaire.class
1314 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1315 rivoli.class
1316 service.class
1317
1318 *** requete sql/pgsql et francais OK
1319
1320 *** sig : / cadastre
1321 geom parcelle
1322 geom batiment
1323 geom dossier
1324 geom section
1325 SIG :
1326 * tab_sig
1327 pb des '' pour parcelle, dossier
1328 pb saisie multipolygon
1329 * form_sig
1330 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1331 parcelle.inc
1332 dossier.inc
1333
1334 Bugs a traiter
1335 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1336 * combo.php architecte dans dossier
1337 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1338 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1339 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1340 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1341 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1342 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1343
1344
1345 ========================================================================================
1346
1347 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1348
1349
1350 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1351 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1352 2.01(en cours)
1353
1354 a faire ->version 5.4
1355
1356 [18/03/2010] - CCRVV
1357 (bug) initialisation $path_pear
1358 - trt/numdossier.php
1359 - trt/export_sig.php
1360 - trt/export_pc.php
1361 - trt/export_dp.php
1362 - scr/orm_fenetre.php
1363 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1364
1365
1366 =======================
1367 modification de la base
1368 =======================
1369 table avis
1370 ver2.01.sql
1371 init.sql
1372
1373 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1374 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1375 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1376 - lang/francais.inc
1377 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1378
1379 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1380 trt/export_sitadel.php
1381 trt/sitadel.inc
1382 dyn/menu.inc
1383 lang/francais.inc
1384 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1385 sql/mysql/avis.form.inc
1386
1387
1388 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1389 dossier_observatoire.reqmo.inc
1390
1391 (bug) js firefox (15/12/2009)
1392 scr/edition_d.php
1393 scr/edition_p.php
1394
1395 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1396 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1397 dyn/var.inc liensig2
1398
1399
1400 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1401
1402 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1403 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1404 dossier_sig_sanspos.reqmo
1405
1406 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1407 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1408 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1409 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1410 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1411 (bug) js firefox (15/12/2009)
1412 scr/edition_d.php
1413 scr/edition_p.php
1414 dyn/style.css ->table.dossier
1415
1416
1417 version 2.00 =========================================================================================================
1418 publie le 07 juillet 2009
1419
1420 ********************************************
1421 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1422 ********************************************
1423 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1424 ajout zone solde dans travaux
1425 /data/ver_2.00.sql
1426 /data/init.sql
1427 ********************************************
1428
1429
1430 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1431
1432 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1433 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1434 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1435 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1436 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1437
1438 scripts concernés
1439 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1440 - repertoire sig
1441 -------------
1442 dyn/var.inc :
1443 -------------
1444 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1445 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1446
1447 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1448 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1449 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1450
1451 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1452
1453 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1454 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1455 dossier.class.php + dossier.form.inc
1456 init.sql + ver2.00
1457
1458 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1459 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1460
1461 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1462
1463 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1464 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1465 (bug) regle.form
1466 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1467 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1468 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1469 (bug) spg/combo et combo2.php
1470 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1471
1472
1473
1474
1475
1476
1477 version 1.09 a venir ===================================================================
1478
1479 (*) Mise a jour base de donnees :
1480 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1481 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1482
1483 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1484 dyn/menu.inc
1485 trt/export_pc.php
1486 trt/export_dp.php
1487
1488 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1489 (bug signale par [email protected])
1490 spg/login.php
1491
1492 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1493 index.php
1494 scr/form.php
1495 scr/tab.php
1496 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1497
1498 (+) img/warning_utils.gif
1499
1500 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1501 /obj/utilisateur.class.php
1502 /sql/utilisateur.inc
1503 /sql/utilisateur.form.inc
1504 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1505
1506
1507 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1508 nom obligatoire ?
1509
1510 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1511 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1512 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1513 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1514 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1515
1516 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1517 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1518
1519 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1520 dyn/menu.inc
1521 scr/edition_d.php
1522 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1523 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1524
1525 (bug) 16/05/2008 edition
1526 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1527 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1528 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1529 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1530
1531 version 1.08 ========================================================================
1532
1533 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1534 - form.php
1535 - sous_form
1536 - form_fenetre
1537 - txform
1538
1539 *** arles 04/01/2008 :
1540 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1541 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1542
1543
1544 *** (+) 11/01/2007
1545
1546 - correction libelle pc_acceuil
1547 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1548 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1549 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1550
1551 *** bug SANTES (09/01/2008)
1552 /spg/bible_auto.php
1553
1554 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1555 requette terrain.dossier.inc
1556
1557 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1558 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1559 scr/dossier.php
1560 sql/mysql/dossier.scr.inc
1561 sql/mysql/pc.inc
1562 sql/mysql/pa.inc
1563 sql/mysql/pd.inc
1564 sql/mysql/dp.inc
1565 SIG
1566 dyn/var.inc
1567 - lien et image sig
1568 sql/mysql/terrain.form.inc
1569 - tableau de bord
1570 lien_sig1 et lien_sig
1571
1572 ***(+) import simalis 27/11/2007
1573 rec/import_sig_simalis.php
1574 scr/import
1575
1576
1577 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1578 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1579 data/init.sql
1580 data/ver_1.08.sql
1581 parcelle.form.php
1582 terrain.class.php
1583 terrain.form.php
1584 * image et lien sig
1585 dyn/var.inc
1586 img/sig.png
1587
1588 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1589
1590 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1591 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1592
1593 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1594 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1595
1596 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1597 style.css
1598 form.php
1599 soustabdyn.php
1600
1601 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1602 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1603 menu.inc
1604 PC_modificatif.inc
1605 init.sql
1606 ver_1.08.sql
1607
1608 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1609 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1610 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1611 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1612 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1613
1614 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1615 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1616 pdfetiquette.php
1617 pdflettretype.php
1618 pdflettretype_instruction.php
1619
1620 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1621 DP.inc nom de l instructeur
1622
1623
1624
1625 version 1.07 ========================================================
1626 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1627 arles et vitrolles
1628
1629 *** (+) 27/09/2007
1630 voir bible => retour
1631 requete recepisse_DPC
1632 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1633 numero de dossier dans saisie_consultation
1634 securite
1635
1636 *** DEBUG 20/09/2007
1637 - civilite.class.php : pb de modification
1638 - moteur de recherche: pb affichage
1639 - onglets supplementaire CU PD PA
1640 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1641 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1642 - instruction.class: interdire la modification de date
1643 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1644 - ecran d aide sur tous les formulaires
1645
1646 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1647 - scr/import.php : menu import
1648 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1649 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1650 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1651 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1652 * table terrain : zone supplementaire nom
1653 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1654 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1655 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1656 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1657 - data/mysql/sql/init.sql
1658
1659 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1660 - init.sql : cle primaire avis
1661 - parametrage.sql = avis, bible
1662
1663 *** integration du patch 1.06-1
1664
1665 patch 1.06-1 =======================================================
1666 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1667
1668 version 1.06 ========================================================
1669 - (+) dossier
1670 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1671 date ouverture chantier
1672 date conformite
1673 parcelle_declare + controle
1674 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1675 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1676 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1677 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1678 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1679 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1680 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1681 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1682 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1683 * creation dossier -> popup creation architecte
1684 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1685 * CU : objet_dossier en haut
1686 * architecte
1687 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1688 fax mail, note
1689 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1690
1691 version 1.05 ========================================================
1692 - (+) moteur de recherche
1693 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1694
1695 version 1.04 ========================================================
1696 - moteur de recherche
1697 - workflow
1698 - regles
1699 - courrier
1700
1701 version 1.01 ========================================================
1702 maquette initiale
1703 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1704 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1705 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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