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revision 2362 by softime, Tue Oct 1 08:35:31 2013 UTC revision 2919 by nhaye, Mon Apr 7 14:01:48 2014 UTC
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1  openFoncier - Historique des versions  openFoncier - Historique des versions
2  =====================================  =====================================
3    
4  3.10.0 - ??/??/????  3.14.0-a6 - ??/??/????
5  -------------------  ----------------------
6    
7    * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
8      paramétrage de l'état ou lettre-type.
9    
10    3.14.0-a5 - 03/04/2014
11    --------------------------
12    
13    * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
14      l'événement retour n'est pas valide.
15    * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
16      en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
17      tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
18    * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
19      dans les lettres RAR.
20    * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
21      contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
22      numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
23      dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
24    * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
25      numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
26      était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
27      instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
28      retirées.
29    * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
30      pour plus de lisibilité.
31    * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
32      majoration sans RAR'.
33    * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
34      dossiers à planifier.
35    * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
36    * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
37      compléments si aucun texte n'est ajouté.
38    * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
39      d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
40      d'instruction.
41    * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
42      créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
43      refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
44    * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
45      comportant plus de cinq caractères.
46    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
47      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
48    * Mise à jour de la documentation.
49    
50    3.14.0-a4 - 26/03/2014
51    ----------------------
52    * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
53      &contraintes ne prend plus en compte la casse.
54    * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
55      tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
56      d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
57    * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
58      plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
59    * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
60      de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
61      numéros multiples.
62    * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
63      lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
64    * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
65      instructeurs.
66    * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
67      en pied de page. C'est corrigé.
68    * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
69      faut toutefois le re-paramétrer.
70    * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
71      détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
72      plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
73    * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
74      l'ajout d'un événement d'instruction.
75    * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
76    * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
77      défaut et élargissement des champs texte complété.
78    * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
79    * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
80      "autre correspondant".
81    * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
82      tous les états et lettres-type.
83    * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
84      - [delai_service] pour les consultations,
85      - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
86        [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
87        [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
88        [autorite_competente_evenement],  [description_direction] et toutes les
89        informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
90      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
91        les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
92      - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
93        les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
94    * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
95      des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
96      d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
97      est prévenu qu'il s'est produit un problème.
98    * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
99      événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
100    * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
101      dans le tableau du sous-état instruction.
102    * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
103      modification d'une instruction.
104    * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
105      d'autorisation.
106    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
107      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
108    * Mise à jour de la documentation.
109    
110    3.14.0-a3 - 17/03/2014
111    ----------------------
112    * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
113      ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
114      pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
115      d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
116    * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
117      de page.
118    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
119    * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
120    * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
121      l'instruction ne contient pas de lettre-type.
122    * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
123      d'instruction.
124    * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
125      en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
126      "Terrain".
127    * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
128      dans la table demandeur.
129    * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
130      n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
131    * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
132      formulaire d'ajout d'instructions.
133      Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
134      Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
135      'date de retour RAR' est non modifiable.
136      Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
137      d'instructon est non modifiable.
138    * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
139      seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
140      contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
141      bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
142      événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
143      filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
144      pour État'.
145    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
146      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
147    * Mise à jour de la documentation.
148    
149    3.14.0-a2 - 10/03/2014
150    ----------------------
151    * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
152      il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
153    * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
154      l'affichage des codes barres.
155    * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
156      le document était tout de même finalisé.
157    * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
158      instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
159      avoir plus de trois opérandes.
160    * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
161    * Bug - Correction de fautes de frappe.
162    * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
163      dossiers d'instruction du groupe ADS.
164    * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
165      les éditions
166    * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
167      archives.
168    * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
169      correctement.
170    * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
171    * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
172      On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
173    * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
174      "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
175    * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
176    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
177      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
178    * Mise à jour de la documentation.
179    
180    3.14.0-a1 - 21/02/2014
181    ----------------------
182    * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
183      décision ne s'affichait pas tous le temps.
184    * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
185      accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
186    * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
187      instructions et ajouter des consultations.
188    * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
189      un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
190    * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
191      maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
192    * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
193      qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
194      dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
195      associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
196    * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
197    * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
198      d'autorisation et d'instruction.
199    * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
200      pouvaient ne pas apparaître.
201    * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
202      listes de dossiers d'instruction.
203    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
204      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
205    * Mise à jour de la documentation.
206    
207    3.13.0-a4 - 28/01/2014
208    ----------------------
209    * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
210    
211    3.13.0-a3 - 23/01/2014
212    ----------------------
213    * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
214      l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
215      le dossier d'instruction.
216    * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
217      requête "instruction".
218    * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
219    * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
220      fil d'Ariane.
221    * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
222      sera affichée à l'utilisateur.
223    * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
224      dossier d'instruction.
225    * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
226    * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
227      l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
228    * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
229      d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
230      des destinations des données techniques.
231    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
232      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
233    
234    3.13.0-a2 - 13/01/2014
235    ----------------------
236    * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
237      maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
238    * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
239      om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
240    * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
241      /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
242      sont nécessaires.
243    
244    3.13.0-a1 - 31/12/2013
245    ----------------------
246    * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
247      - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
248        formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
249        3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
250        (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
251      - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
252        la génération des édition)
253      - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
254      - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
255        (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
256    * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
257      l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
258      Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
259      Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
260      non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
261      "archive" du nouveau dossier d'instruction.
262    * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
263      d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
264      électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
265      d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
266      principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
267      par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
268      d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
269      d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
270      'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
271    * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
272      l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
273      Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
274      le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
275    * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
276      éditions du dossier d'instruction.
277    * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
278      ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
279      municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
280      la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
281      de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
282      données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
283    * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
284      d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
285    * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
286      des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
287      Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
288    * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
289      verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
290      événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
291    * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
292      événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
293      nouveau dossier d'instruction.
294    * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
295      guichet unique, de l'instruction et du suivi.
296    * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
297      (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
298      mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
299      L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
300      et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
301      une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
302      modifier.
303    * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
304      "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
305      l'instructeur.
306    * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
307      fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
308    * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
309    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
310      fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
311    * Mise à jour de la documentation.
312    
313    3.12.0-a1 - 05/12/2013
314    ----------------------
315    
316    * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
317    * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
318    * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
319      récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
320      d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
321      d'instruction "principal".
322    * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
323      être envoyé au référenciel.
324    * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
325    * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
326      DI n'est accepté.
327    * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
328      l'ajout d'une nouvelle demande.
329    * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
330      récupérée depuis le dossier initial (P0).
331    * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
332      Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
333      Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
334      Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
335    * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
336    * Mise à jour de la documentation.
337    
338    3.11.0-a1 - 13/11/2013
339    ----------------------
340    * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
341      des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
342    * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
343      événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
344      recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
345      ayant servi à rédiger le courrier.
346      Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
347      (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
348      et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
349      réception de l'AR (événement lié).
350    * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
351      des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
352      dossier AT vers le référentiel ERP.
353      Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
354      événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
355    * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
356      paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
357    * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
358    * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
359      que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
360    * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
361    * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
362      'instruction' servant aux éditions.
363    * Doc - Mise à jour de la documentation.
364    
365    3.10.0-a1 - 22/10/2013
366    ----------------------
367    
368    * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
369      l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
370    * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
371      signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
372    * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
373      désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
374      infobulle.
375    * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
376      place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
377    * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
378      derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
379      ou accepté.
380    * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
381      compétente est définie par événement d'instruction.
382    * Doc - Mise à jour de la documentation
383    
384    3.9.0-a3 - 11/10/2013
385    ---------------------
386    
387    * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
388      dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
389    * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
390      de l'année de la date de la demande.
391    * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
392      et avis_consultation pour la reprise de données.
393    * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
394      consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
395      par rapport au libelle.
396    * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
397      lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
398      categorie_demandeur.
399    * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
400      événement d'instruction.
401    * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
402    * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
403      fonctionnait pas, problème corrigé.
404    * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
405      onglet.
406    * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
407      parcelles dans les dossiers d'autorisations.
408    * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
409      pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
410      trouvées faussées.
411    * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
412      dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
413  * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.  * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
414  * Bug - Il n'est plus possible de créer des nouvelles demandes sans DA ou DI.  * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
415  * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les    et le DI associé.
416    * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
417    destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.    destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
418  * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,  * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
419    le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la    le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
420    visualisation du dossier d'instruction.    visualisation du dossier d'instruction.
421  * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des  * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
422    utilisateurs avec un LDAP.    utilisateurs avec un LDAP.
423    * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
424      lors de la création de la demande.
425    * Doc - Mise à jour de la documentation
426    
427  3.9.0-a2 - 20/09/2013  3.9.0-a2 - 20/09/2013
428  ---------------------  ---------------------
# Line 20  openFoncier - Historique des versions Line 430  openFoncier - Historique des versions
430  * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les  * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
431    dossiers à qualifier.    dossiers à qualifier.
432  * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du  * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
433    dernier dossier d'instruction    dernier dossier d'instruction
434  * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et  * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
435    des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.    des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
436  * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.  * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
437  * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire  * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
438    d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un    d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
439    événement d'instruction.    événement d'instruction.
440  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de  * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
441    l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.    l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
442  * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents  * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
443  * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.  * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
444  * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le  * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
445    tableau et le formulaire.    tableau et le formulaire.
446  * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est  * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
447    à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le    à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
448    champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.    champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
449  * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le  * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
450    type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule    type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
451    automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de    automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
452    quartier et celui des parcelles.    quartier et celui des parcelles.
453  * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références  * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
454    cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.    cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
455  * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une  * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
456    parcelle.    parcelle.
457  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
458    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.    fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
459  * Mise à jour de la documentation.  * Mise à jour de la documentation.
460    
461  3.9.0-a1 - 04/09/2013  3.9.0-a1 - 04/09/2013
462  ---------------------  ---------------------
463    
464  * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création  * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
465    du répertoire pour la numérisation.    du répertoire pour la numérisation.
466  * Evol - Support du SIG Elyx.  * Evol - Support du SIG Elyx.
467  * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une  * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
468    interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.    interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
469  * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il  * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
470    est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la    est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
# Line 77  openFoncier - Historique des versions Line 487  openFoncier - Historique des versions
487    
488  3.8.0-a1 - 09/08/2013  3.8.0-a1 - 09/08/2013
489  ---------------------  ---------------------
490    
491  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de  * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
492    données se déclenchait. Le bug est corrigé.    données se déclenchait. Le bug est corrigé.
493  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.  * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
# Line 236  openFoncier - Historique des versions Line 646  openFoncier - Historique des versions
646  3.5.0-a1 - 30/05/2013  3.5.0-a1 - 30/05/2013
647  ---------------------  ---------------------
648    
649  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis  * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
650    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.    afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
651  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :  * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
652    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est    - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
653      automatiquement finalisé ;      automatiquement finalisé ;
654    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage    - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
655      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la      réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
656      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces      finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
657      actions ;      actions ;
658    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
659      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se      de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
660      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
661    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action    - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
662      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport      de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
663      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;      d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
664    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour    - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
665      est automatiquement finalisé ;      est automatiquement finalisé ;
666    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est    - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
667      automatiquement finalisé.      automatiquement finalisé.
668  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les  * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
669    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.    objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
# Line 302  openFoncier - Historique des versions Line 712  openFoncier - Historique des versions
712    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le    l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
713    code.    code.
714  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction  * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
715    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire    dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
716    sans avoir séléctionné d'événement.    sans avoir séléctionné d'événement.
717    
718    
# Line 409  openFoncier - Historique des versions Line 819  openFoncier - Historique des versions
819  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php  * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
820    
821  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
822               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
823  * ajout du milti polygon et multi ligne  * ajout du milti polygon et multi ligne
824    
825  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
826    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
# Line 424  openFoncier - Historique des versions Line 834  openFoncier - Historique des versions
834    
835  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
836    
837  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
838    
839  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
840    
841  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
842      data/pgsql/parametrage_edition.sql      data/pgsql/parametrage_edition.sql
843        
844      
845    
846    
847  3.0.0-rc2 - 15/12/2011  3.0.0-rc2 - 15/12/2011
# Line 469  openFoncier - Historique des versions Line 879  openFoncier - Historique des versions
879        categorie_demandeur        categorie_demandeur
880        destination,        destination,
881      modification sequence de bible      modification sequence de bible
882          
883    
884  correction openMairie tab_sig.php  correction openMairie tab_sig.php
885  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
# Line 498  if($fond_bing=="Oui" ) Line 908  if($fond_bing=="Oui" )
908  3.0.0-b1 - 18/10/2011  3.0.0-b1 - 18/10/2011
909  ---------------------  ---------------------
910    
911  *  *
912    
913  correction saut de page lettretypeinstruction  correction saut de page lettretypeinstruction
914  correction sitadel  correction sitadel
# Line 526  a la demande de Breteuil, Communaute de Line 936  a la demande de Breteuil, Communaute de
936  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
937    
938  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
939  lang/francais.inc :  lang/francais.inc :
940    
941  (bug)  (bug)
942  * en creation/modification  * en creation/modification
# Line 588  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo Line 998  data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
998            RU.inc            RU.inc
999            dossier_observatoire.reqmo            dossier_observatoire.reqmo
1000            RU.class.php            RU.class.php
1001              
1002    
1003  *** courrier.class ne sert a rien  *** courrier.class ne sert a rien
1004      quartier.class form.inc et inc      quartier.class form.inc et inc
# Line 665  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo Line 1075  in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
1075  a faire ->version 5.4  a faire ->version 5.4
1076    
1077  [18/03/2010] - CCRVV  [18/03/2010] - CCRVV
1078  (bug) initialisation $path_pear  (bug) initialisation $path_pear
1079  - trt/numdossier.php  - trt/numdossier.php
1080  - trt/export_sig.php  - trt/export_sig.php
1081  - trt/export_pc.php  - trt/export_pc.php
1082  - trt/export_dp.php  - trt/export_dp.php
1083  - scr/orm_fenetre.php  - scr/orm_fenetre.php
1084  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1085    
1086    
1087  =======================  =======================
# Line 685  init.sql Line 1095  init.sql
1095  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
1096  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1097  - lang/francais.inc  - lang/francais.inc
1098  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1099    
1100  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1101  trt/export_sitadel.php  trt/export_sitadel.php
# Line 705  scr/edition_p.php Line 1115  scr/edition_p.php
1115    
1116  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1117  (+) dossier.php lien sur permis dynmap  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1118      dyn/var.inc liensig2      dyn/var.inc liensig2
1119    
1120    
1121  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
# Line 726  dyn/style.css ->table.dossier Line 1136  dyn/style.css ->table.dossier
1136    
1137    
1138  version 2.00 =========================================================================================================  version 2.00 =========================================================================================================
1139  publie le 07 juillet 2009  publie le 07 juillet 2009
1140    
1141  ********************************************  ********************************************
1142  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
# Line 748  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d Line 1158  Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
1158    
1159  scripts concernés  scripts concernés
1160  - dossier.class.php, dossier.form.inc  - dossier.class.php, dossier.form.inc
1161  - repertoire sig  - repertoire sig
1162  -------------  -------------
1163  dyn/var.inc :  dyn/var.inc :
1164  -------------  -------------
1165  variable strategySyg ='' pas de lien sig  variable strategySyg ='' pas de lien sig
1166  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1167    
# Line 759  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec Line 1169  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
1169  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1170  ----------------------------------------------------------------------------------------------------  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1171    
1172  (+) 10/01/2009 export_sig.php  (+) 10/01/2009 export_sig.php
1173    
1174  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1175       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
# Line 773  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé Line 1183  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
1183    
1184  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1185  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1186  (bug) regle.form  (bug) regle.form
1187  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1188  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1189  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
# Line 796  version 1.09 a venir =================== Line 1206  version 1.09 a venir ===================
1206        trt/export_pc.php        trt/export_pc.php
1207        trt/export_dp.php        trt/export_dp.php
1208    
1209   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1210          (bug signale par [email protected])                                                (bug signale par [email protected])
1211      spg/login.php      spg/login.php
1212                                                                                        
1213   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
1214        index.php                                                                                  index.php
1215        scr/form.php                                                                              scr/form.php
1216        scr/tab.php        scr/tab.php
1217       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1218    
# Line 817  version 1.09 a venir =================== Line 1227  version 1.09 a venir ===================
1227    
1228  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1229                              nom obligatoire ?                              nom obligatoire ?
1230                              
1231  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
1232      /pdf/pdflettretype_instruction.php      /pdf/pdflettretype_instruction.php
1233      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
# Line 854  version 1.08 =========================== Line 1264  version 1.08 ===========================
1264    
1265  *** (+) 11/01/2007  *** (+) 11/01/2007
1266    
1267  - correction libelle pc_acceuil  - correction libelle pc_acceuil
1268  - instruction.class : non destruction delai en rejet  - instruction.class : non destruction delai en rejet
1269  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1270  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
# Line 896  terrain.form.php Line 1306  terrain.form.php
1306  dyn/var.inc  dyn/var.inc
1307  img/sig.png  img/sig.png
1308    
1309  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1310    
1311  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1312  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 914  img/sig.png Line 1324  img/sig.png
1324      menu.inc      menu.inc
1325      PC_modificatif.inc      PC_modificatif.inc
1326      init.sql      init.sql
1327      ver_1.08.sql      ver_1.08.sql
1328    
1329  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1330  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
# Line 922  collectivite.class.php [enregistrement d Line 1332  collectivite.class.php [enregistrement d
1332  evenement.inc  [sql ambigus evenement]  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
1333  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1334    
1335  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session    *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1336  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1337      pdfetiquette.php      pdfetiquette.php
1338      pdflettretype.php      pdflettretype.php
# Line 974  modification de la base de donnees pour Line 1384  modification de la base de donnees pour
1384  *** integration du patch 1.06-1  *** integration du patch 1.06-1
1385    
1386  patch 1.06-1 =======================================================  patch 1.06-1 =======================================================
1387  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
1388    
1389  version 1.06 ========================================================  version 1.06 ========================================================
1390  - (+) dossier  - (+) dossier
1391      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1392      date ouverture chantier      date ouverture chantier
1393      date conformite      date conformite
1394      parcelle_declare + controle      parcelle_declare + controle
1395  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1396   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1397    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

Legend:
Removed from v.2362  
changed lines
  Added in v.2919

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