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Tue Jul  3 14:49:41 2012 UTC
+revision 3114 by vpihour,
Wed Aug  6 14:45:37 2014 UTC
 Line 1
  openFoncier - Historique des versions
  =====================================
+.14.0-a14 - ??/??/????
+ -----------------------
+ * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
+ * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
+   d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
+   l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
+ * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
+   d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
+   "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
+   constamment affichés.
+ * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
+ * Bug - Correction de l'affichage de l'état dans la liste des DI liés (onglet DA)
+ * Bug - Ajout du critère raison sociale dans la recherche des dossiers.
+.14.0-a13 - 10/07/2014
+ -----------------------
+ * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
+   pdf du dossier et sous-états de commission.
+ * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
+   dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
+ * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
+   commission d'un dossier d'instruction
+ * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
+   principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
+ * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
+ * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
+   Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
+   d'instruction.
+   Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
+   d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
+   qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
+ * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
+   tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
+   d'instruction qui lui était affectée.
+ * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
+ * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
+   la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
+   événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
+ * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
+   d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
+ * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
+   sous-groupe lié à une contrainte
+ * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a12 - 18/06/2014
+ -----------------------
+ * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
+   d'autorisation
+ * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
+   d'événement d'instruction
+ * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
+   est affiché
+ * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
+   d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
+ * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
+   l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
+ * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
+   des classes génériques
+ * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
+   La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
+ * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
+   de consultations multiples.
+ * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
+   s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
+ * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
+ * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
+   dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
+   pour ces dossiers est affichée.
+ * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
+ * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
+   documents numérisés
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a11 - 04/06/2014
+ -----------------------
+ * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
+   notifié' d'un dossier d'instruction
+ * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
+   ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
+   concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
+ * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
+   champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
+ * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
+   le menu "Récépissé".
+ * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
+   correction de la date limite affichée.
+ * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
+   visualisation du dossier d'instruction
+ * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
+ * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
+   la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
+   peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
+   déjà géolocalisés.
+ * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
+   de lettres RAR.
+   Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
+   d'adresse.
+ * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
+   consultations.
+ * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
+   dernier caractère était masqué.
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
+   d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
+   Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
+ * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
+   identifiant.
+ * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
+ * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
+   n'a pas de lettre-type associée.
+ * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
+   dossier incomplet.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a10 - 21/05/2014
+ -----------------------
+ * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
+   modification d'un dossier d'instruction.
+ * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
+   initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
+ * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
+   du dossier d'autorisation.
+ * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
+   la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
+   demande d'avis.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a9 - 14/05/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
+   des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
+ * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
+   numéro d'événement d'instruction.
+ * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
+   arretés.
+ * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
+   indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
+ * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
+   maintenant uniques.
+ * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
+   d'un document.
+ * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
+   alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
+ * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
+   sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
+   'arrete'.
+ * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
+   demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
+   d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
+ * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
+   d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
+   d'instruction.
+ * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
+   dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
+   pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
+   corrigé.
+ * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
+   "instruction".
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a8 - 29/04/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
+   l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
+ * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
+   Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
+   l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
+ * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
+   demandes d'avis passées.
+ * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
+   qu'administrateurs.
+ * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
+   mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
+ * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
+   champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
+   date de retour RAR. Filtre les événements retour.
+ * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
+   tableau sur tous les sous-état.
+ * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
+   zoomer.
+ * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
+ * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
+ * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
+   l'ordre des onglets.
+   Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
+   dossier.
+ * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
+   détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
+   Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
+   Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
+   Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
+ * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
+   droite du tableau des demandes passées.
+   Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
+   d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
+   consultés.
+ * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
+   données techniques avec par exemple retour à la ligne.
+ * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
+   l'éditeur amélioré.
+ * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
+ * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
+   d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
+ * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
+   premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
+   consultation.
+ * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
+   de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
+   données se produisait. C'est corrigé.
+ * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
+   consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
+   télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
+   d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
+ * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
+   sur un événement non finalisé.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a7 - 23/04/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
+ * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
+   ajusté avec le volet rose du recommandé.
+ * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
+   avec celui indiqué dans le tableau de bord.
+ * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
+   dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
+   instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
+ * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
+   d'autorisation : cela est corrigé.
+ * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
+ * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
+   des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
+   de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
+   type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
+   (PRO, ANNULL, etc.).
+ * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
+   Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
+   qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
+   et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
+ * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
+   aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
+   "Statistiques à la demande".
+   Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
+   et au sous-menu "Statistiques à la demande".
+ * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
+   remplacement par 2 au lieu de 1.
+ * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
+   les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
+   incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
+   dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a6 - 15/04/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
+   demande d'annulation de l'autorisation
+ * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
+   d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
+   date d'envoi.
+ * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
+   l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
+   C'est corrigé.
+ * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
+ * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
+   retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
+   l'autorité compétente "État".
+ * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
+   retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
+ * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
+   paramétrage de l'état ou lettre-type.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a5 - 03/04/2014
+ --------------------------
+ * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
+   l'événement retour n'est pas valide.
+ * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
+   en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
+   tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
+ * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
+   dans les lettres RAR.
+ * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
+   contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
+   numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
+   dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
+ * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
+   numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
+   était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
+   instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
+   retirées.
+ * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
+   pour plus de lisibilité.
+ * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
+   majoration sans RAR'.
+ * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
+   dossiers à planifier.
+ * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
+ * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
+   compléments si aucun texte n'est ajouté.
+ * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
+   d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
+   d'instruction.
+ * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
+   créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
+   refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
+ * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
+   comportant plus de cinq caractères.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a4 - 26/03/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
+   &contraintes ne prend plus en compte la casse.
+ * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
+   tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
+   d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
+ * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
+   plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
+ * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
+   de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
+   numéros multiples.
+ * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
+   lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
+ * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
+   instructeurs.
+ * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
+   en pied de page. C'est corrigé.
+ * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
+   faut toutefois le re-paramétrer.
+ * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
+   détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
+   plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
+ * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
+   l'ajout d'un événement d'instruction.
+ * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
+ * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
+   défaut et élargissement des champs texte complété.
+ * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
+ * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
+   "autre correspondant".
+ * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
+   tous les états et lettres-type.
+ * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
+   - [delai_service] pour les consultations,
+   - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
+     [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
+     [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
+     [autorite_competente_evenement],  [description_direction] et toutes les
+     informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
+   - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
+     les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
+   - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
+     les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
+ * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
+   des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
+   d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
+   est prévenu qu'il s'est produit un problème.
+ * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
+   événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
+ * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
+   dans le tableau du sous-état instruction.
+ * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
+   modification d'une instruction.
+ * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
+   d'autorisation.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a3 - 17/03/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
+   ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
+   pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
+   d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
+ * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
+   de page.
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
+ * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
+ * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
+   l'instruction ne contient pas de lettre-type.
+ * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
+   d'instruction.
+ * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
+   en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
+   "Terrain".
+ * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
+   dans la table demandeur.
+ * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
+   n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
+ * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
+   formulaire d'ajout d'instructions.
+   Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
+   Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
+   'date de retour RAR' est non modifiable.
+   Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
+   d'instructon est non modifiable.
+ * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
+   seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
+   contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
+   bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
+   événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
+   filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
+   pour État'.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a2 - 10/03/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
+   il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
+ * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
+   l'affichage des codes barres.
+ * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
+   le document était tout de même finalisé.
+ * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
+   instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
+   avoir plus de trois opérandes.
+ * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
+ * Bug - Correction de fautes de frappe.
+ * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
+   dossiers d'instruction du groupe ADS.
+ * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
+   les éditions
+ * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
+   archives.
+ * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
+   correctement.
+ * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
+ * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
+   On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
+ * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
+   "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
+ * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.14.0-a1 - 21/02/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
+   décision ne s'affichait pas tous le temps.
+ * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
+   accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
+ * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
+   instructions et ajouter des consultations.
+ * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
+   un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
+ * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
+   maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
+ * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
+   qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
+   dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
+   associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
+ * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
+ * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
+   d'autorisation et d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
+   pouvaient ne pas apparaître.
+ * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
+   listes de dossiers d'instruction.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.13.0-a4 - 28/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
+.13.0-a3 - 23/01/2014
+ ----------------------
+ * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
+   l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
+   le dossier d'instruction.
+ * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
+   requête "instruction".
+ * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
+   fil d'Ariane.
+ * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
+   sera affichée à l'utilisateur.
+ * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
+   dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
+ * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
+   l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
+ * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
+   d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
+   des destinations des données techniques.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
-.0.0rc6
+.13.0-a2 - 13/01/2014
+ ----------------------
+ * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
+   maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
+ * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
+   om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
+ * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
+   /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
+   sont nécessaires.
-/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
+.13.0-a1 - 31/12/2013
+ ----------------------
+ * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
+   - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
+     formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
+types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
+     (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
+   - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
+     la génération des édition)
+   - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
+   - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
+     (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
+ * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
+   l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
+   Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
+   Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
+   non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
+   "archive" du nouveau dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
+   d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
+   électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
+   d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
+   principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
+   par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
+   d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
+   d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
+   'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
+ * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
+   l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
+   Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
+   le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
+ * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
+   éditions du dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
+   ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
+   municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
+   la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
+   de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
+   données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
+ * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
+   d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
+   des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
+   Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
+ * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
+   verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
+   événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
+ * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
+   événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
+   nouveau dossier d'instruction.
+ * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
+   guichet unique, de l'instruction et du suivi.
+ * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
+   (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
+   mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
+   L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
+   et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
+   une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
+   modifier.
+ * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
+   "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
+   l'instructeur.
+ * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
+   fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
+ * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
+ * Mise à jour de la documentation.
-/06/2012 : correction parcelle forma 0A et 0B dans dossier.class.php
+.12.0-a1 - 05/12/2013
+ ----------------------
- a faire
+ * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
- - supprimer var_point.inc
+ * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
+ * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
+   récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
+   d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
+   d'instruction "principal".
+ * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
+   être envoyé au référenciel.
+ * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
+ * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
+   DI n'est accepté.
+ * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
+   l'ajout d'une nouvelle demande.
+ * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
+   récupérée depuis le dossier initial (P0).
+ * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
+   Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
+   Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
+   Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions  fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
+ * Mise à jour de la documentation.
- a transferer dans om4
+.11.0-a1 - 13/11/2013
- - scr  form_sig.php, tab_sig.php, sig_wkt.php (multi), sig_panier.php (new)
+ ----------------------
- - js/sig.js
+ * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
- - dyn/var_sig.inc (forme geom)
+   des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
+ * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
+   événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
+   recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
+   ayant servi à rédiger le courrier.
+   Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
+   (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
+   et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
+   réception de l'AR (événement lié).
+ * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
+   des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
+   dossier AT vers le référentiel ERP.
+   Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
+   événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
+ * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
+   paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
+ * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
+ * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
+   que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
+ * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
+ * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
+   'instruction' servant aux éditions.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation.
+.10.0-a1 - 22/10/2013
+ ----------------------
+ * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
+   l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
+ * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
+   signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
+ * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
+   désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
+   infobulle.
+ * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
+   place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
+ * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
+   derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
+   ou accepté.
+ * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
+   compétente est définie par événement d'instruction.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation
+.9.0-a3 - 11/10/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
+   dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
+ * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
+   de l'année de la date de la demande.
+ * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
+   et avis_consultation pour la reprise de données.
+ * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
+   consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
+   par rapport au libelle.
+ * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
+   lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
+   categorie_demandeur.
+ * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
+   événement d'instruction.
+ * Amel - Ajout des  valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
+ * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
+   fonctionnait pas, problème corrigé.
+ * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
+   onglet.
+ * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
+   parcelles dans les dossiers d'autorisations.
+ * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
+   pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
+   trouvées faussées.
+ * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
+   dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
+ * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
+ * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
+   et le DI associé.
+ * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
+   destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
+ * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
+   le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
+   visualisation du dossier d'instruction.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
+   utilisateurs avec un LDAP.
+ * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
+   lors de la création de la demande.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation
+.9.0-a2 - 20/09/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
+   dossiers à qualifier.
+ * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
+   dernier dossier d'instruction
+ * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
+   des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
+ * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
+ * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
+   d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
+   événement d'instruction.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
+   l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
+ * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
+ * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
+   tableau et le formulaire.
+ * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
+   à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
+   champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
+ * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
+   type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
+   automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
+   quartier et celui des parcelles.
+ * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
+   cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
+ * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
+   parcelle.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.9.0-a1 - 04/09/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
+   du répertoire pour la numérisation.
+ * Evol - Support du SIG Elyx.
+ * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
+   interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
+ * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
+   est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
+   demande à partir de la référence cadastrale.
+ * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
+   rapport d'instruction.
+ * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
+   consultation de la liste des dossiers limites.
+.8.0-a2 - 12/08/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
+   apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
+   sur ce même dossier.
+ * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
+   dans une base de données déjà populées.
+.8.0-a1 - 09/08/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
+   données se déclenchait. Le bug est corrigé.
+ * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
+   Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
+   &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
+ * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
+   états.
+ * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
+   déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
+   n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
+ * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
+ * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
+ * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
+ * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
+   techniques.
+ * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
+   service consulté, guichet unique.
+ * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
+   service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
+   DA.
+ * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
+   transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
+   juillet 2013.
+ * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
+   de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
+   la visualisation du dossier d'instruction.
+ * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
+   architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
+   d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
+   fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
+   être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
+   Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
+   et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
+   Qualification -> Architecte Fréquent.
+ * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
+   d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
+ * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
+   d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
+ * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
+   liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
+ * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
+   techniques et des lots en cours de validité.
+ * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
+ * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
+   instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
+ * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
+   d'une instruction.
+ * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
+   recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
+ * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
+   du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
+   jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
+   plus dans le widget.
+ * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
+   en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
+ * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
+   si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
+   le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
+   retournée.
+ * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
+   les pièces numérisées.
+ * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
+   paramétrage de celui-ci.
+ * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
+   dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
+   instruction_observatoire, dossier_nblogement.
+ * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
+   lien_dossier_lot.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.7.0-a1 - 11/07/2013
+ ---------------------
+ * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
+   est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
+ * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
+   "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
+   droite.
+ * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
+   pour les instructions de type "arrêté".
+ * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
+   avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
+   prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
+   affichés.
+ * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
+   "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
+   tacite" à la place de "accord tacite".
+ * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
+   été renommé "terrain_adresse_voie".
+ * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
+   des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
+   par page.
+ * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
+   nécessaire.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
+   l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
+ * Mise à jour de la documentation.
+.6.0-a1 - 28/06/2013
+ ---------------------
+ * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
+   données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
+   en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
+   pas.
+ * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
+   base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
+   opérationnelle.
+ * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
+   était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
+ * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
+   vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
+ * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
+   données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
+   impossible.
+ * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
+   le dossier est clôturé.
+ * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
+   métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
+   spécifiques aux documents arrêtés.
+ * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
+   base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
+ * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
+ * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
+   complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
+   cela fonctionne.
+ * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
+ * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
+   sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
+   voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
+   champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
+   "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
+ * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
+   formulaire des demandeurs.
+ * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
+   cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
+ * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
+   consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
+ * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
+   modifiables.
+ * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
+   majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
+   pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
+   pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
+ * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
+   l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
+ * Doc - Mise à jour de la documentation.
+.5.0-a1 - 30/05/2013
+ ---------------------
+ * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
+   afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
+ * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
+   - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
+     automatiquement finalisé ;
+   - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
+     réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
+     finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
+     actions ;
+   - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
+     de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
+     finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
+   - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
+     de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
+     d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
+   - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
+     est automatiquement finalisé ;
+   - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
+     automatiquement finalisé.
+ * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
+   objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
+ * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
+   dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
+   n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
+ * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
+   l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
+   sa division.
+ * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
+ * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
+   formulaire de la demande.
+ * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
+   dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
+ * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
+   d'affichage.
+ * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
+ * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
+   caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
+.4.0-a1 - 06/05/2013
+ ---------------------
+ * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
+   existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
+   question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
+ * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
+   récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
+ * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
+   des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
+ * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
+ * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
+ * Correction des erreurs de base de données non gérées.
+ * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
+   en prévision du développement pour les statistiques.
+ * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
+   et le daact.
+ * Optimisation du code.
+ * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
+ * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
+   (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
+   courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
+   consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
+   de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
+   l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
+   code.
+ * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
+   dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
+   sans avoir séléctionné d'événement.
+.3.0-a7 - 22/04/2013
+ ---------------------
+ * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
+   de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
+   fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
+ * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
+   d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
+   la règle de numérotation des DI.
+ * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
+   afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
+   les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
+   lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
+   L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
+   Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
+   conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
+   pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
+   le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
+   dossier d'autorisation.
+ * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
+   techniques.
+ * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
+   aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
+ * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
+ * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
+   d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
+   séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
+ * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
+   de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
+   message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
+   de bases de données.
+ * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
+   fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
+   Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
+   Génération de bordereaux.
+ * Mise à jour de la documentation.
+ * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
+   guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
+   est disponible à l'administrateur.
+ * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
+ * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
+   et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
+   l'écran de recherche des dossier d'instruction.
+ * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
+ * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
+ * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
+   d'autorisation.
+.3.0-a6
+ - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
+.3.0-a5
+ - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
+ - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
+.3.0-a4
+ - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
+ - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
+.3.0-a3
+ - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
+.3.0-a2
+.1.0-b1
+ - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
+.0.0rc2
+ - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
+ - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
+.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
+ * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
+   suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
+   mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
+ * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
+ * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
+ * correction des sripts d initialisation data/*.sql
+ * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
+ * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
+   code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
+   [Florent MICHON][atReal]
+ * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
+ * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
  * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
               bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
  * ajout du milti polygon et multi ligne
  * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
    dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
-Line 36 
 a transferer dans om4
+Line 1121 
 a transferer dans om4
  * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
  * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
  * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
  * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
      data/pgsql/parametrage_edition.sql
 .0.0-rc2 - 15/12/2011
-Line 81 
 a transferer dans om4
+Line 1166 
 a transferer dans om4
        categorie_demandeur
        destination,
      modification sequence de bible
  correction openMairie tab_sig.php
  download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
-Line 110 
 if($fond_bing=="Oui" )
+Line 1195 
 if($fond_bing=="Oui" )
 .0.0-b1 - 18/10/2011
  ---------------------
  *
  correction saut de page lettretypeinstruction
  correction sitadel
-Line 138 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
+Line 1223 
 a la demande de Breteuil, Communaute de
  les bugs de la gestion des CU  ont ete corriges
  (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
  lang/francais.inc :
  (bug)
  * en creation/modification
-Line 200 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
+Line 1285 
 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivo
            RU.inc
            dossier_observatoire.reqmo
            RU.class.php
  *** courrier.class ne sert a rien
      quartier.class form.inc et inc
-Line 277 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
+Line 1362 
 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo
  a faire ->version 5.4
  [18/03/2010] - CCRVV
  (bug) initialisation $path_pear
  - trt/numdossier.php
  - trt/export_sig.php
  - trt/export_pc.php
  - trt/export_dp.php
  - scr/orm_fenetre.php
  (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
  =======================
-Line 297 
 init.sql
+Line 1382 
 init.sql
  - transfert lascot suivant avis  : trt/export_PC.php
  - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
  - lang/francais.inc
  - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
  (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
  trt/export_sitadel.php
-Line 317 
 scr/edition_p.php
+Line 1402 
 scr/edition_p.php
  (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
  (+) dossier.php lien sur permis dynmap
      dyn/var.inc liensig2
  (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
-Line 338 
 dyn/style.css ->table.dossier
+Line 1423 
 dyn/style.css ->table.dossier
  version 2.00 =========================================================================================================
  publie le 07 juillet 2009
  ********************************************
  ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
-Line 360 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
+Line 1445 
 Le fichier sig/var.inc a pour objet de d
  scripts concernés
  - dossier.class.php, dossier.form.inc
  - repertoire sig
  -------------
  dyn/var.inc :
  -------------
  variable strategySyg ='' pas de lien sig
  variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
-Line 371 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
+Line 1456 
 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec
  ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
  ----------------------------------------------------------------------------------------------------
  (+) 10/01/2009 export_sig.php
  (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
       travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
-Line 385 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
+Line 1470 
 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implé
  (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
  (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
  (bug) regle.form
  (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
  (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
  (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
-Line 408 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1493 
 version 1.09 a venir ===================
        trt/export_pc.php
        trt/export_dp.php
   (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
          (bug signale par [email protected])
      spg/login.php
   (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits  [arles 7 avril 2008]
        index.php
        scr/form.php
        scr/tab.php
       dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
-Line 429 
 version 1.09 a venir ===================
+Line 1514 
 version 1.09 a venir ===================
  (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
                              nom obligatoire ?
  (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] :  ajout fond dans les lettres types
      /pdf/pdflettretype_instruction.php
      /trs/vide.png  bg_avisdumaire1 et 2.png
-Line 466 
 version 1.08 ===========================
+Line 1551 
 version 1.08 ===========================
  *** (+) 11/01/2007
  - correction libelle pc_acceuil
  - instruction.class : non destruction delai en rejet
  - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
  - dossier_numeromanuel : manque annee 02  (12/01/2008)
-Line 508 
 terrain.form.php
+Line 1593 
 terrain.form.php
  dyn/var.inc
  img/sig.png
  *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
  *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 526 
 img/sig.png
+Line 1611 
 img/sig.png
      menu.inc
      PC_modificatif.inc
      init.sql
      ver_1.08.sql
  *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
  combo.php  [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
-Line 534 
 collectivite.class.php [enregistrement d
+Line 1619 
 collectivite.class.php [enregistrement d
  evenement.inc  [sql ambigus evenement]
  dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
  *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
  (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
      pdfetiquette.php
      pdflettretype.php
-Line 586 
 modification de la base de donnees pour
+Line 1671 
 modification de la base de donnees pour
  *** integration du patch 1.06-1
  patch 1.06-1 =======================================================
  DEBUG bible.class.php:  probleme de suppression
  version 1.06 ========================================================
  - (+) dossier
      multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
      date ouverture chantier
      date conformite
      parcelle_declare + controle
  - (+) saut de page dans  lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
   (code->  \p  a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
    ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)

 Legend:



Removed from v.343
 


changed lines


 
Added in v.3114
 Legend:



Removed from v.343
 


changed lines


 
Added in v.3114
-Removed from v.343
+Added in v.3114

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