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Revision 3216 - (show annotations)
Wed Dec 17 11:44:45 2014 UTC (10 years, 1 month ago) by vpihour
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L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu" une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-b4 - ??/??/????
5 ----------------------
6 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
7 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
8 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
9 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
10 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
11 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
12 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
13 C'est corrigé.
14 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
15 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
16 d'instruction "avis du maire".
17 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
18 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
19 dans les loggues des documents numérisés.
20 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
21 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
22 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
23 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
24 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
25 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
26 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
27 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
28 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
29 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
30 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
31 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
32 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
33
34 3.14.0-b3 - 01/12/2014
35 ----------------------
36 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
37 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
38 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
39 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
40 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
41 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
42 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
43 framework.
44 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
45 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
46 * Mise à jour de la documentation.
47
48 3.14.0-b2 - 21/11/2014
49 ----------------------
50 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
51 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
52 doublons.
53 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
54 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
55 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
56 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
57 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
58 * Mise à jour de la documentation.
59
60 3.14.0-b1 - 07/10/2014
61 ----------------------
62 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
63 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
64 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
65 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
66 * Mise à jour de la documentation.
67
68 3.14.0-a16 - 07/10/2014
69 -----------------------
70 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
71 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
72 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
73 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
74 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
75 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
76 celles configurées dans le paramétrage du service.
77 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
78 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
79 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
80 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
81 inutile "Consultations des services :".
82 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
83 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
84 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
85 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
86 dates" du menu "Suivi".
87 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
88 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
89 ce ne sont pas des arrêtés.
90 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
91 les services consultés.
92 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
93 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
94 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
95 * Mise à jour de la documentation.
96
97 3.14.0-a15 - 15/09/2014
98 -----------------------
99 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
100 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
101 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
102 la même que la date limite.
103 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
104 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
105 les puces des listes ont été modifiées.
106 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
107 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
108 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
109 d'instruction "avis du maire".
110 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
111 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
112 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
113 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
114 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
115 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
116 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
117 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
118 des surcharges om_*.
119 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
120 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
121 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
122 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
123 * Mise à jour de la documentation.
124
125 3.14.0-a14 - 11/08/2014
126 -----------------------
127 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
128 convention d'assignation de valeur de la documentation.
129 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
130 rencontrés.
131 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
132 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
133 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
134 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
135 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
136 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
137 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
138 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
139 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
140 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
141 à l'événement d'instruction.
142 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
143 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
144 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
145 visualisation du dossier d'instruction.
146 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
147 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
148 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
149 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
150 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
151 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
152 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
153 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
154 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
155 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
156 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
157 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
158 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
159 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
160 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
161 constamment affichés.
162 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
163 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
164 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
165 et non son libellé.
166 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
167 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
168 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
169 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
170 * Mise à jour de la documentation.
171
172 3.14.0-a13 - 10/07/2014
173 -----------------------
174 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
175 pdf du dossier et sous-états de commission.
176 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
177 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
178 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
179 commission d'un dossier d'instruction
180 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
181 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
182 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
183 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
184 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
185 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
186 d'instruction.
187 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
188 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
189 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
190 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
191 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
192 d'instruction qui lui était affectée.
193 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
194 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
195 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
196 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
197 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
198 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
199 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
200 sous-groupe lié à une contrainte
201 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
202 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
203 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
204 * Mise à jour de la documentation.
205
206 3.14.0-a12 - 18/06/2014
207 -----------------------
208 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
209 d'autorisation
210 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
211 d'événement d'instruction
212 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
213 est affiché
214 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
215 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
216 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
217 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
218 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
219 des classes génériques
220 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
221 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
222 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
223 de consultations multiples.
224 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
225 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
226 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
227 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
228 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
229 pour ces dossiers est affichée.
230 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
231 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
232 documents numérisés
233 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
234 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
235 * Mise à jour de la documentation.
236
237 3.14.0-a11 - 04/06/2014
238 -----------------------
239 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
240 notifié' d'un dossier d'instruction
241 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
242 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
243 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
244 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
245 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
246 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
247 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
248 le menu "Récépissé".
249 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
250 correction de la date limite affichée.
251 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
252 visualisation du dossier d'instruction
253 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
254 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
255 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
256 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
257 déjà géolocalisés.
258 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
259 de lettres RAR.
260 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
261 d'adresse.
262 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
263 consultations.
264 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
265 dernier caractère était masqué.
266 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
267 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
268 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
269 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
270 identifiant.
271 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
272 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
273 n'a pas de lettre-type associée.
274 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
275 dossier incomplet.
276 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
277 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
278 * Mise à jour de la documentation.
279
280 3.14.0-a10 - 21/05/2014
281 -----------------------
282 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
283 modification d'un dossier d'instruction.
284 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
285 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
286 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
287 du dossier d'autorisation.
288 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
289 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
290 demande d'avis.
291 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
292 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
293 * Mise à jour de la documentation.
294
295 3.14.0-a9 - 14/05/2014
296 ----------------------
297 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
298 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
299 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
300 numéro d'événement d'instruction.
301 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
302 arretés.
303 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
304 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
305 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
306 maintenant uniques.
307 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
308 d'un document.
309 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
310 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
311 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
312 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
313 'arrete'.
314 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
315 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
316 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
317 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
318 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
319 d'instruction.
320 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
321 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
322 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
323 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
324 corrigé.
325 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
326 "instruction".
327 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
328 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
329 * Mise à jour de la documentation.
330
331 3.14.0-a8 - 29/04/2014
332 ----------------------
333 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
334 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
335 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
336 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
337 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
338 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
339 demandes d'avis passées.
340 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
341 qu'administrateurs.
342 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
343 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
344 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
345 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
346 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
347 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
348 tableau sur tous les sous-état.
349 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
350 zoomer.
351 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
352 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
353 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
354 l'ordre des onglets.
355 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
356 dossier.
357 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
358 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
359 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
360 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
361 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
362 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
363 droite du tableau des demandes passées.
364 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
365 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
366 consultés.
367 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
368 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
369 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
370 l'éditeur amélioré.
371 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
372 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
373 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
374 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
375 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
376 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
377 consultation.
378 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
379 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
380 données se produisait. C'est corrigé.
381 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
382 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
383 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
384 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
385 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
386 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
387 sur un événement non finalisé.
388 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
389 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
390 * Mise à jour de la documentation.
391
392 3.14.0-a7 - 23/04/2014
393 ----------------------
394 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
395 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
396 ajusté avec le volet rose du recommandé.
397 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
398 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
399 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
400 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
401 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
402 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
403 d'autorisation : cela est corrigé.
404 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
405 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
406 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
407 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
408 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
409 (PRO, ANNULL, etc.).
410 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
411 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
412 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
413 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
414 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
415 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
416 "Statistiques à la demande".
417 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
418 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
419 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
420 remplacement par 2 au lieu de 1.
421 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
422 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
423 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
424 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
425 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
426 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
427 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
428 * Mise à jour de la documentation.
429
430 3.14.0-a6 - 15/04/2014
431 ----------------------
432 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
433 demande d'annulation de l'autorisation
434 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
435 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
436 date d'envoi.
437 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
438 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
439 C'est corrigé.
440 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
441 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
442 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
443 l'autorité compétente "État".
444 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
445 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
446 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
447 paramétrage de l'état ou lettre-type.
448 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
449 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
450 * Mise à jour de la documentation.
451
452 3.14.0-a5 - 03/04/2014
453 --------------------------
454 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
455 l'événement retour n'est pas valide.
456 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
457 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
458 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
459 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
460 dans les lettres RAR.
461 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
462 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
463 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
464 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
465 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
466 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
467 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
468 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
469 retirées.
470 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
471 pour plus de lisibilité.
472 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
473 majoration sans RAR'.
474 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
475 dossiers à planifier.
476 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
477 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
478 compléments si aucun texte n'est ajouté.
479 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
480 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
481 d'instruction.
482 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
483 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
484 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
485 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
486 comportant plus de cinq caractères.
487 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
488 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
489 * Mise à jour de la documentation.
490
491 3.14.0-a4 - 26/03/2014
492 ----------------------
493 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
494 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
495 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
496 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
497 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
498 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
499 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
500 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
501 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
502 numéros multiples.
503 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
504 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
505 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
506 instructeurs.
507 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
508 en pied de page. C'est corrigé.
509 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
510 faut toutefois le re-paramétrer.
511 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
512 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
513 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
514 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
515 l'ajout d'un événement d'instruction.
516 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
517 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
518 défaut et élargissement des champs texte complété.
519 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
520 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
521 "autre correspondant".
522 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
523 tous les états et lettres-type.
524 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
525 - [delai_service] pour les consultations,
526 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
527 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
528 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
529 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
530 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
531 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
532 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
533 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
534 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
535 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
536 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
537 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
538 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
539 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
540 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
541 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
542 dans le tableau du sous-état instruction.
543 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
544 modification d'une instruction.
545 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
546 d'autorisation.
547 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
548 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
549 * Mise à jour de la documentation.
550
551 3.14.0-a3 - 17/03/2014
552 ----------------------
553 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
554 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
555 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
556 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
557 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
558 de page.
559 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
560 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
561 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
562 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
563 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
564 d'instruction.
565 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
566 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
567 "Terrain".
568 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
569 dans la table demandeur.
570 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
571 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
572 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
573 formulaire d'ajout d'instructions.
574 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
575 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
576 'date de retour RAR' est non modifiable.
577 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
578 d'instructon est non modifiable.
579 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
580 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
581 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
582 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
583 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
584 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
585 pour État'.
586 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
587 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
588 * Mise à jour de la documentation.
589
590 3.14.0-a2 - 10/03/2014
591 ----------------------
592 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
593 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
594 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
595 l'affichage des codes barres.
596 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
597 le document était tout de même finalisé.
598 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
599 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
600 avoir plus de trois opérandes.
601 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
602 * Bug - Correction de fautes de frappe.
603 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
604 dossiers d'instruction du groupe ADS.
605 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
606 les éditions
607 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
608 archives.
609 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
610 correctement.
611 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
612 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
613 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
614 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
615 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
616 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
617 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
618 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
619 * Mise à jour de la documentation.
620
621 3.14.0-a1 - 21/02/2014
622 ----------------------
623 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
624 décision ne s'affichait pas tous le temps.
625 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
626 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
627 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
628 instructions et ajouter des consultations.
629 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
630 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
631 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
632 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
633 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
634 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
635 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
636 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
637 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
638 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
639 d'autorisation et d'instruction.
640 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
641 pouvaient ne pas apparaître.
642 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
643 listes de dossiers d'instruction.
644 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
645 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
646 * Mise à jour de la documentation.
647
648 3.13.0-a4 - 28/01/2014
649 ----------------------
650 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
651
652 3.13.0-a3 - 23/01/2014
653 ----------------------
654 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
655 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
656 le dossier d'instruction.
657 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
658 requête "instruction".
659 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
660 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
661 fil d'Ariane.
662 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
663 sera affichée à l'utilisateur.
664 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
665 dossier d'instruction.
666 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
667 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
668 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
669 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
670 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
671 des destinations des données techniques.
672 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
673 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
674
675 3.13.0-a2 - 13/01/2014
676 ----------------------
677 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
678 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
679 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
680 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
681 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
682 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
683 sont nécessaires.
684
685 3.13.0-a1 - 31/12/2013
686 ----------------------
687 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
688 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
689 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
690 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
691 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
692 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
693 la génération des édition)
694 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
695 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
696 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
697 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
698 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
699 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
700 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
701 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
702 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
703 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
704 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
705 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
706 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
707 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
708 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
709 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
710 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
711 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
712 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
713 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
714 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
715 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
716 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
717 éditions du dossier d'instruction.
718 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
719 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
720 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
721 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
722 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
723 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
724 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
725 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
726 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
727 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
728 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
729 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
730 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
731 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
732 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
733 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
734 nouveau dossier d'instruction.
735 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
736 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
737 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
738 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
739 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
740 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
741 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
742 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
743 modifier.
744 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
745 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
746 l'instructeur.
747 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
748 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
749 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
750 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
751 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
752 * Mise à jour de la documentation.
753
754 3.12.0-a1 - 05/12/2013
755 ----------------------
756
757 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
758 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
759 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
760 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
761 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
762 d'instruction "principal".
763 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
764 être envoyé au référenciel.
765 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
766 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
767 DI n'est accepté.
768 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
769 l'ajout d'une nouvelle demande.
770 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
771 récupérée depuis le dossier initial (P0).
772 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
773 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
774 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
775 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
776 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
777 * Mise à jour de la documentation.
778
779 3.11.0-a1 - 13/11/2013
780 ----------------------
781 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
782 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
783 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
784 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
785 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
786 ayant servi à rédiger le courrier.
787 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
788 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
789 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
790 réception de l'AR (événement lié).
791 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
792 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
793 dossier AT vers le référentiel ERP.
794 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
795 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
796 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
797 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
798 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
799 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
800 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
801 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
802 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
803 'instruction' servant aux éditions.
804 * Doc - Mise à jour de la documentation.
805
806 3.10.0-a1 - 22/10/2013
807 ----------------------
808
809 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
810 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
811 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
812 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
813 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
814 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
815 infobulle.
816 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
817 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
818 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
819 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
820 ou accepté.
821 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
822 compétente est définie par événement d'instruction.
823 * Doc - Mise à jour de la documentation
824
825 3.9.0-a3 - 11/10/2013
826 ---------------------
827
828 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
829 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
830 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
831 de l'année de la date de la demande.
832 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
833 et avis_consultation pour la reprise de données.
834 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
835 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
836 par rapport au libelle.
837 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
838 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
839 categorie_demandeur.
840 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
841 événement d'instruction.
842 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
843 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
844 fonctionnait pas, problème corrigé.
845 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
846 onglet.
847 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
848 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
849 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
850 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
851 trouvées faussées.
852 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
853 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
854 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
855 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
856 et le DI associé.
857 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
858 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
859 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
860 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
861 visualisation du dossier d'instruction.
862 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
863 utilisateurs avec un LDAP.
864 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
865 lors de la création de la demande.
866 * Doc - Mise à jour de la documentation
867
868 3.9.0-a2 - 20/09/2013
869 ---------------------
870
871 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
872 dossiers à qualifier.
873 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
874 dernier dossier d'instruction
875 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
876 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
877 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
878 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
879 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
880 événement d'instruction.
881 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
882 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
883 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
884 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
885 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
886 tableau et le formulaire.
887 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
888 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
889 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
890 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
891 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
892 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
893 quartier et celui des parcelles.
894 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
895 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
896 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
897 parcelle.
898 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
899 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
900 * Mise à jour de la documentation.
901
902 3.9.0-a1 - 04/09/2013
903 ---------------------
904
905 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
906 du répertoire pour la numérisation.
907 * Evol - Support du SIG Elyx.
908 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
909 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
910 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
911 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
912 demande à partir de la référence cadastrale.
913 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
914 rapport d'instruction.
915 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
916 consultation de la liste des dossiers limites.
917
918
919 3.8.0-a2 - 12/08/2013
920 ---------------------
921
922 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
923 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
924 sur ce même dossier.
925 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
926 dans une base de données déjà populées.
927
928
929 3.8.0-a1 - 09/08/2013
930 ---------------------
931
932 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
933 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
934 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
935 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
936 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
937 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
938 états.
939 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
940 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
941 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
942 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
943 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
944 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
945 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
946 techniques.
947 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
948 service consulté, guichet unique.
949 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
950 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
951 DA.
952 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
953 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
954 juillet 2013.
955 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
956 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
957 la visualisation du dossier d'instruction.
958 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
959 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
960 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
961 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
962 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
963 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
964 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
965 Qualification -> Architecte Fréquent.
966 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
967 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
968 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
969 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
970 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
971 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
972 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
973 techniques et des lots en cours de validité.
974 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
975 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
976 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
977 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
978 d'une instruction.
979 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
980 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
981 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
982 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
983 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
984 plus dans le widget.
985 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
986 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
987 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
988 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
989 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
990 retournée.
991 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
992 les pièces numérisées.
993 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
994 paramétrage de celui-ci.
995 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
996 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
997 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
998 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
999 lien_dossier_lot.
1000 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1001 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1002 * Mise à jour de la documentation.
1003
1004
1005 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1006 ---------------------
1007
1008 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1009 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1010 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1011 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1012 droite.
1013 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1014 pour les instructions de type "arrêté".
1015 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1016 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1017 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1018 affichés.
1019 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1020 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1021 tacite" à la place de "accord tacite".
1022 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1023 été renommé "terrain_adresse_voie".
1024 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1025 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1026 par page.
1027 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1028 nécessaire.
1029 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1030 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1031 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1032 * Mise à jour de la documentation.
1033
1034
1035 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1036 ---------------------
1037
1038 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1039 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1040 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1041 pas.
1042 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1043 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1044 opérationnelle.
1045 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1046 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1047 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1048 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1049 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1050 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1051 impossible.
1052 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1053 le dossier est clôturé.
1054 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1055 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1056 spécifiques aux documents arrêtés.
1057 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1058 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1059 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1060 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1061 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1062 cela fonctionne.
1063 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1064 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1065 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1066 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1067 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1068 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1069 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1070 formulaire des demandeurs.
1071 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1072 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1073 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1074 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1075 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1076 modifiables.
1077 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1078 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1079 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1080 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1081 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1082 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1083 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1084 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1085
1086
1087 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1088 ---------------------
1089
1090 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1091 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1092 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1093 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1094 automatiquement finalisé ;
1095 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1096 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1097 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1098 actions ;
1099 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1100 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1101 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1102 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1103 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1104 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1105 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1106 est automatiquement finalisé ;
1107 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1108 automatiquement finalisé.
1109 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1110 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1111 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1112 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1113 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1114 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1115 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1116 sa division.
1117 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1118 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1119 formulaire de la demande.
1120 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1121 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1122 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1123 d'affichage.
1124 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1125 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1126 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1127
1128
1129 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1130 ---------------------
1131
1132 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1133 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1134 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1135 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1136 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1137 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1138 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1139 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1140 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1141 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1142 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1143 en prévision du développement pour les statistiques.
1144 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1145 et le daact.
1146 * Optimisation du code.
1147 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1148 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1149 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1150 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1151 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1152 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1153 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1154 code.
1155 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1156 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1157 sans avoir séléctionné d'événement.
1158
1159
1160 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1161 ---------------------
1162
1163 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1164 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1165 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1166 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1167 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1168 la règle de numérotation des DI.
1169 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1170 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1171 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1172 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1173 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1174 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1175 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1176 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1177 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1178 dossier d'autorisation.
1179 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1180 techniques.
1181 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1182 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1183 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1184 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1185 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1186 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1187 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1188 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1189 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1190 de bases de données.
1191 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1192 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1193 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1194 Génération de bordereaux.
1195 * Mise à jour de la documentation.
1196 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1197 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1198 est disponible à l'administrateur.
1199 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1200 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1201 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1202 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1203 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1204 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1205 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1206 d'autorisation.
1207
1208
1209 3.3.0-a6
1210
1211 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1212
1213 3.3.0-a5
1214
1215 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1216 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1217
1218 3.3.0-a4
1219
1220 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1221 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1222
1223 3.3.0-a3
1224
1225 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1226
1227 3.3.0-a2
1228
1229
1230
1231 3.1.0-b1
1232
1233 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1234
1235 3.0.0rc2
1236
1237 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1238 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1239
1240
1241 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1242
1243 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1244 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1245 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1246
1247 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1248
1249 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1250
1251 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1252 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1253
1254 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1255 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1256 [Florent MICHON][atReal]
1257
1258 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1259
1260 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1261
1262 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1263 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1264 * ajout du milti polygon et multi ligne
1265
1266 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1267 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1268 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1269
1270 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1271
1272 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1273
1274 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1275
1276 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1277
1278 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1279
1280 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1281
1282 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1283 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1284
1285
1286
1287
1288 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1289 ----------------------
1290 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1291
1292
1293 *** mise en place operationnelle a arles
1294 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1295 - correction des états arles
1296 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1297 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1298 - ajout du champ description dans dossier
1299 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1300 - correction des liens sur les cartes
1301 - enlever regle du menu
1302 - recherche bible.inc
1303 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1304 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1305 - mise en oeuvre de la securite
1306
1307
1308 *** correction post operationnelle
1309 * mise en place d un schema postgresql
1310 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1311 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1312 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1313 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1314 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1315 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1316 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1317 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1318 * correction du parametrage.sql :
1319 rajout de sequence cree pour :
1320 categorie_demandeur
1321 destination,
1322 modification sequence de bible
1323
1324
1325 correction openMairie tab_sig.php
1326 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1327 if($fond_bing=="Oui" )
1328 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1329
1330
1331
1332
1333 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1334 ---------------------
1335
1336 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1337 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1338
1339 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1340 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1341
1342 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1343 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1344
1345 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1346 [atReal][Florent MICHON]
1347
1348
1349 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1350 ---------------------
1351
1352 *
1353
1354 correction saut de page lettretypeinstruction
1355 correction sitadel
1356 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1357 correction reqmo
1358 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1359
1360
1361 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1362 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1363 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1364 * instruction : enlever le debug ***
1365 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1366 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1367
1368 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1369 - ensemble des composants
1370 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1371
1372
1373
1374 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1375 Correctif bug CU (fr)
1376 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1377 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1378
1379 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1380 lang/francais.inc :
1381
1382 (bug)
1383 * en creation/modification
1384 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1385 * en suppression
1386 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1387 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1388 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1389 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1390 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1391
1392 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1393
1394 (bug)
1395 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1396 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1397 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1398 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1399 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1400 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1401 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1402 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1403 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1404
1405 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1406 -> etat corriges
1407 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1408 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1409 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1410 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1411
1412 ===================================================================================
1413
1414 Modifs demandées 30/07/2010
1415
1416 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1417
1418 - avis sur les dossiers
1419 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1420 pgsql/ ...
1421 - avis dans les états
1422 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1423 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1424
1425
1426
1427 =======================================
1428 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1429 =======================================
1430 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1431
1432
1433 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1434 delai.inc
1435 consultation_horslimite.inc
1436 PC_horslimite.inc
1437 PD_horslimite.inc
1438 dossier_horslimite.inc
1439 RU.inc
1440 dossier_observatoire.reqmo
1441 RU.class.php
1442
1443
1444 *** courrier.class ne sert a rien
1445 quartier.class form.inc et inc
1446
1447 *** zone à voir
1448 parcelle.sig
1449
1450
1451
1452 *** concat et date
1453 sql/pgsql/
1454 sql/pgsql/francais
1455
1456 ***taille/max obj
1457 action.class.php
1458 architecte.class
1459 bible.class
1460 blocnote.class
1461 civilite.class
1462 collectivite.class
1463 consultation.class
1464 destination.class
1465 destination_shon.class
1466 dossier.class DP PA CU PC PD
1467 droit.class
1468 etat
1469 evenement.class
1470 instruction.class
1471 instruction_CU.class a tester
1472 nature.class
1473 parcelle.class
1474 pos.class
1475 proprietaire.class
1476 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1477 rivoli.class
1478 service.class
1479
1480 *** requete sql/pgsql et francais OK
1481
1482 *** sig : / cadastre
1483 geom parcelle
1484 geom batiment
1485 geom dossier
1486 geom section
1487 SIG :
1488 * tab_sig
1489 pb des '' pour parcelle, dossier
1490 pb saisie multipolygon
1491 * form_sig
1492 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1493 parcelle.inc
1494 dossier.inc
1495
1496 Bugs a traiter
1497 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1498 * combo.php architecte dans dossier
1499 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1500 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1501 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1502 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1503 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1504 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1505
1506
1507 ========================================================================================
1508
1509 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1510
1511
1512 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1513 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1514 2.01(en cours)
1515
1516 a faire ->version 5.4
1517
1518 [18/03/2010] - CCRVV
1519 (bug) initialisation $path_pear
1520 - trt/numdossier.php
1521 - trt/export_sig.php
1522 - trt/export_pc.php
1523 - trt/export_dp.php
1524 - scr/orm_fenetre.php
1525 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1526
1527
1528 =======================
1529 modification de la base
1530 =======================
1531 table avis
1532 ver2.01.sql
1533 init.sql
1534
1535 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1536 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1537 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1538 - lang/francais.inc
1539 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1540
1541 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1542 trt/export_sitadel.php
1543 trt/sitadel.inc
1544 dyn/menu.inc
1545 lang/francais.inc
1546 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1547 sql/mysql/avis.form.inc
1548
1549
1550 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1551 dossier_observatoire.reqmo.inc
1552
1553 (bug) js firefox (15/12/2009)
1554 scr/edition_d.php
1555 scr/edition_p.php
1556
1557 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1558 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1559 dyn/var.inc liensig2
1560
1561
1562 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1563
1564 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1565 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1566 dossier_sig_sanspos.reqmo
1567
1568 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1569 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1570 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1571 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1572 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1573 (bug) js firefox (15/12/2009)
1574 scr/edition_d.php
1575 scr/edition_p.php
1576 dyn/style.css ->table.dossier
1577
1578
1579 version 2.00 =========================================================================================================
1580 publie le 07 juillet 2009
1581
1582 ********************************************
1583 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1584 ********************************************
1585 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1586 ajout zone solde dans travaux
1587 /data/ver_2.00.sql
1588 /data/init.sql
1589 ********************************************
1590
1591
1592 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1593
1594 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1595 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1596 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1597 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1598 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1599
1600 scripts concernés
1601 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1602 - repertoire sig
1603 -------------
1604 dyn/var.inc :
1605 -------------
1606 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1607 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1608
1609 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1610 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1611 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1612
1613 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1614
1615 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1616 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1617 dossier.class.php + dossier.form.inc
1618 init.sql + ver2.00
1619
1620 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1621 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1622
1623 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1624
1625 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1626 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1627 (bug) regle.form
1628 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1629 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1630 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1631 (bug) spg/combo et combo2.php
1632 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1633
1634
1635
1636
1637
1638
1639 version 1.09 a venir ===================================================================
1640
1641 (*) Mise a jour base de donnees :
1642 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1643 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1644
1645 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1646 dyn/menu.inc
1647 trt/export_pc.php
1648 trt/export_dp.php
1649
1650 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1651 (bug signale par [email protected])
1652 spg/login.php
1653
1654 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1655 index.php
1656 scr/form.php
1657 scr/tab.php
1658 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1659
1660 (+) img/warning_utils.gif
1661
1662 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1663 /obj/utilisateur.class.php
1664 /sql/utilisateur.inc
1665 /sql/utilisateur.form.inc
1666 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1667
1668
1669 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1670 nom obligatoire ?
1671
1672 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1673 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1674 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1675 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1676 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1677
1678 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1679 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1680
1681 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1682 dyn/menu.inc
1683 scr/edition_d.php
1684 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1685 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1686
1687 (bug) 16/05/2008 edition
1688 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1689 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1690 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1691 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1692
1693 version 1.08 ========================================================================
1694
1695 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1696 - form.php
1697 - sous_form
1698 - form_fenetre
1699 - txform
1700
1701 *** arles 04/01/2008 :
1702 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1703 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1704
1705
1706 *** (+) 11/01/2007
1707
1708 - correction libelle pc_acceuil
1709 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1710 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1711 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1712
1713 *** bug SANTES (09/01/2008)
1714 /spg/bible_auto.php
1715
1716 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1717 requette terrain.dossier.inc
1718
1719 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1720 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1721 scr/dossier.php
1722 sql/mysql/dossier.scr.inc
1723 sql/mysql/pc.inc
1724 sql/mysql/pa.inc
1725 sql/mysql/pd.inc
1726 sql/mysql/dp.inc
1727 SIG
1728 dyn/var.inc
1729 - lien et image sig
1730 sql/mysql/terrain.form.inc
1731 - tableau de bord
1732 lien_sig1 et lien_sig
1733
1734 ***(+) import simalis 27/11/2007
1735 rec/import_sig_simalis.php
1736 scr/import
1737
1738
1739 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1740 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1741 data/init.sql
1742 data/ver_1.08.sql
1743 parcelle.form.php
1744 terrain.class.php
1745 terrain.form.php
1746 * image et lien sig
1747 dyn/var.inc
1748 img/sig.png
1749
1750 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1751
1752 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1753 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1754
1755 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1756 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1757
1758 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1759 style.css
1760 form.php
1761 soustabdyn.php
1762
1763 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1764 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1765 menu.inc
1766 PC_modificatif.inc
1767 init.sql
1768 ver_1.08.sql
1769
1770 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1771 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1772 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1773 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1774 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1775
1776 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1777 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1778 pdfetiquette.php
1779 pdflettretype.php
1780 pdflettretype_instruction.php
1781
1782 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1783 DP.inc nom de l instructeur
1784
1785
1786
1787 version 1.07 ========================================================
1788 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1789 arles et vitrolles
1790
1791 *** (+) 27/09/2007
1792 voir bible => retour
1793 requete recepisse_DPC
1794 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1795 numero de dossier dans saisie_consultation
1796 securite
1797
1798 *** DEBUG 20/09/2007
1799 - civilite.class.php : pb de modification
1800 - moteur de recherche: pb affichage
1801 - onglets supplementaire CU PD PA
1802 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1803 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1804 - instruction.class: interdire la modification de date
1805 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1806 - ecran d aide sur tous les formulaires
1807
1808 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1809 - scr/import.php : menu import
1810 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1811 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1812 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1813 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1814 * table terrain : zone supplementaire nom
1815 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1816 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1817 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1818 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1819 - data/mysql/sql/init.sql
1820
1821 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1822 - init.sql : cle primaire avis
1823 - parametrage.sql = avis, bible
1824
1825 *** integration du patch 1.06-1
1826
1827 patch 1.06-1 =======================================================
1828 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1829
1830 version 1.06 ========================================================
1831 - (+) dossier
1832 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1833 date ouverture chantier
1834 date conformite
1835 parcelle_declare + controle
1836 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1837 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1838 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1839 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1840 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1841 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1842 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1843 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1844 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1845 * creation dossier -> popup creation architecte
1846 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1847 * CU : objet_dossier en haut
1848 * architecte
1849 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1850 fax mail, note
1851 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1852
1853 version 1.05 ========================================================
1854 - (+) moteur de recherche
1855 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1856
1857 version 1.04 ========================================================
1858 - moteur de recherche
1859 - workflow
1860 - regles
1861 - courrier
1862
1863 version 1.01 ========================================================
1864 maquette initiale
1865 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1866 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1867 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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