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Correction de la liste des dossiers d'instruction

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a9 - ??/??/????
5 ----------------------
6 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
7 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
8 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
9 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
10 corrigé.
11 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
12 "instruction".
13
14 3.14.0-a8 - 29/04/2014
15 ----------------------
16 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
17 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
18 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
19 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
20 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
21 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
22 demandes d'avis passées.
23 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
24 qu'administrateurs.
25 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
26 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
27 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
28 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
29 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
30 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
31 tableau sur tous les sous-état.
32 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
33 zoomer.
34 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
35 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
36 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
37 l'ordre des onglets.
38 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
39 dossier.
40 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
41 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
42 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
43 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
44 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
45 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
46 droite du tableau des demandes passées.
47 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
48 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
49 consultés.
50 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
51 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
52 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
53 l'éditeur amélioré.
54 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
55 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
56 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
57 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
58 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
59 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
60 consultation.
61 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
62 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
63 données se produisait. C'est corrigé.
64 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
65 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
66 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
67 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
68 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
69 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
70 sur un événement non finalisé.
71 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
72 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
73 * Mise à jour de la documentation.
74
75 3.14.0-a7 - 23/04/2014
76 ----------------------
77 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
78 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
79 ajusté avec le volet rose du recommandé.
80 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
81 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
82 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
83 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
84 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
85 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
86 d'autorisation : cela est corrigé.
87 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
88 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
89 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
90 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
91 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
92 (PRO, ANNULL, etc.).
93 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
94 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
95 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
96 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
97 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
98 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
99 "Statistiques à la demande".
100 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
101 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
102 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
103 remplacement par 2 au lieu de 1.
104 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
105 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
106 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
107 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
108 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
109 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
110 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
111 * Mise à jour de la documentation.
112
113 3.14.0-a6 - 15/04/2014
114 ----------------------
115 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
116 demande d'annulation de l'autorisation
117 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
118 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
119 date d'envoi.
120 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
121 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
122 C'est corrigé.
123 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
124 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
125 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
126 l'autorité compétente "État".
127 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
128 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
129 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
130 paramétrage de l'état ou lettre-type.
131 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
132 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
133 * Mise à jour de la documentation.
134
135 3.14.0-a5 - 03/04/2014
136 --------------------------
137 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
138 l'événement retour n'est pas valide.
139 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
140 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
141 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
142 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
143 dans les lettres RAR.
144 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
145 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
146 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
147 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
148 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
149 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
150 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
151 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
152 retirées.
153 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
154 pour plus de lisibilité.
155 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
156 majoration sans RAR'.
157 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
158 dossiers à planifier.
159 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
160 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
161 compléments si aucun texte n'est ajouté.
162 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
163 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
164 d'instruction.
165 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
166 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
167 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
168 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
169 comportant plus de cinq caractères.
170 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
171 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
172 * Mise à jour de la documentation.
173
174 3.14.0-a4 - 26/03/2014
175 ----------------------
176 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
177 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
178 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
179 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
180 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
181 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
182 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
183 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
184 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
185 numéros multiples.
186 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
187 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
188 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
189 instructeurs.
190 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
191 en pied de page. C'est corrigé.
192 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
193 faut toutefois le re-paramétrer.
194 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
195 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
196 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
197 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
198 l'ajout d'un événement d'instruction.
199 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
200 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
201 défaut et élargissement des champs texte complété.
202 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
203 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
204 "autre correspondant".
205 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
206 tous les états et lettres-type.
207 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
208 - [delai_service] pour les consultations,
209 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
210 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
211 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
212 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
213 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
214 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
215 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
216 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
217 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
218 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
219 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
220 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
221 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
222 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
223 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
224 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
225 dans le tableau du sous-état instruction.
226 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
227 modification d'une instruction.
228 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
229 d'autorisation.
230 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
231 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
232 * Mise à jour de la documentation.
233
234 3.14.0-a3 - 17/03/2014
235 ----------------------
236 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
237 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
238 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
239 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
240 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
241 de page.
242 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
243 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
244 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
245 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
246 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
247 d'instruction.
248 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
249 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
250 "Terrain".
251 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
252 dans la table demandeur.
253 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
254 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
255 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
256 formulaire d'ajout d'instructions.
257 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
258 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
259 'date de retour RAR' est non modifiable.
260 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
261 d'instructon est non modifiable.
262 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
263 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
264 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
265 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
266 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
267 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
268 pour État'.
269 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
270 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
271 * Mise à jour de la documentation.
272
273 3.14.0-a2 - 10/03/2014
274 ----------------------
275 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
276 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
277 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
278 l'affichage des codes barres.
279 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
280 le document était tout de même finalisé.
281 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
282 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
283 avoir plus de trois opérandes.
284 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
285 * Bug - Correction de fautes de frappe.
286 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
287 dossiers d'instruction du groupe ADS.
288 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
289 les éditions
290 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
291 archives.
292 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
293 correctement.
294 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
295 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
296 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
297 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
298 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
299 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
300 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
301 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
302 * Mise à jour de la documentation.
303
304 3.14.0-a1 - 21/02/2014
305 ----------------------
306 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
307 décision ne s'affichait pas tous le temps.
308 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
309 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
310 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
311 instructions et ajouter des consultations.
312 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
313 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
314 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
315 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
316 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
317 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
318 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
319 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
320 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
321 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
322 d'autorisation et d'instruction.
323 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
324 pouvaient ne pas apparaître.
325 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
326 listes de dossiers d'instruction.
327 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
328 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
329 * Mise à jour de la documentation.
330
331 3.13.0-a4 - 28/01/2014
332 ----------------------
333 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
334
335 3.13.0-a3 - 23/01/2014
336 ----------------------
337 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
338 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
339 le dossier d'instruction.
340 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
341 requête "instruction".
342 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
343 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
344 fil d'Ariane.
345 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
346 sera affichée à l'utilisateur.
347 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
348 dossier d'instruction.
349 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
350 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
351 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
352 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
353 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
354 des destinations des données techniques.
355 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
356 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
357
358 3.13.0-a2 - 13/01/2014
359 ----------------------
360 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
361 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
362 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
363 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
364 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
365 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
366 sont nécessaires.
367
368 3.13.0-a1 - 31/12/2013
369 ----------------------
370 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
371 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
372 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
373 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
374 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
375 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
376 la génération des édition)
377 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
378 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
379 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
380 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
381 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
382 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
383 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
384 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
385 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
386 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
387 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
388 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
389 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
390 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
391 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
392 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
393 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
394 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
395 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
396 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
397 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
398 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
399 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
400 éditions du dossier d'instruction.
401 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
402 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
403 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
404 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
405 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
406 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
407 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
408 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
409 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
410 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
411 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
412 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
413 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
414 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
415 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
416 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
417 nouveau dossier d'instruction.
418 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
419 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
420 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
421 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
422 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
423 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
424 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
425 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
426 modifier.
427 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
428 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
429 l'instructeur.
430 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
431 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
432 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
433 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
434 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
435 * Mise à jour de la documentation.
436
437 3.12.0-a1 - 05/12/2013
438 ----------------------
439
440 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
441 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
442 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
443 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
444 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
445 d'instruction "principal".
446 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
447 être envoyé au référenciel.
448 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
449 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
450 DI n'est accepté.
451 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
452 l'ajout d'une nouvelle demande.
453 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
454 récupérée depuis le dossier initial (P0).
455 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
456 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
457 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
458 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
459 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
460 * Mise à jour de la documentation.
461
462 3.11.0-a1 - 13/11/2013
463 ----------------------
464 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
465 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
466 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
467 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
468 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
469 ayant servi à rédiger le courrier.
470 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
471 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
472 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
473 réception de l'AR (événement lié).
474 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
475 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
476 dossier AT vers le référentiel ERP.
477 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
478 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
479 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
480 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
481 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
482 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
483 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
484 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
485 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
486 'instruction' servant aux éditions.
487 * Doc - Mise à jour de la documentation.
488
489 3.10.0-a1 - 22/10/2013
490 ----------------------
491
492 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
493 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
494 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
495 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
496 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
497 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
498 infobulle.
499 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
500 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
501 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
502 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
503 ou accepté.
504 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
505 compétente est définie par événement d'instruction.
506 * Doc - Mise à jour de la documentation
507
508 3.9.0-a3 - 11/10/2013
509 ---------------------
510
511 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
512 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
513 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
514 de l'année de la date de la demande.
515 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
516 et avis_consultation pour la reprise de données.
517 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
518 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
519 par rapport au libelle.
520 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
521 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
522 categorie_demandeur.
523 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
524 événement d'instruction.
525 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
526 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
527 fonctionnait pas, problème corrigé.
528 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
529 onglet.
530 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
531 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
532 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
533 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
534 trouvées faussées.
535 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
536 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
537 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
538 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
539 et le DI associé.
540 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
541 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
542 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
543 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
544 visualisation du dossier d'instruction.
545 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
546 utilisateurs avec un LDAP.
547 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
548 lors de la création de la demande.
549 * Doc - Mise à jour de la documentation
550
551 3.9.0-a2 - 20/09/2013
552 ---------------------
553
554 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
555 dossiers à qualifier.
556 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
557 dernier dossier d'instruction
558 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
559 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
560 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
561 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
562 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
563 événement d'instruction.
564 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
565 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
566 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
567 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
568 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
569 tableau et le formulaire.
570 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
571 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
572 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
573 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
574 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
575 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
576 quartier et celui des parcelles.
577 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
578 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
579 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
580 parcelle.
581 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
582 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
583 * Mise à jour de la documentation.
584
585 3.9.0-a1 - 04/09/2013
586 ---------------------
587
588 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
589 du répertoire pour la numérisation.
590 * Evol - Support du SIG Elyx.
591 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
592 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
593 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
594 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
595 demande à partir de la référence cadastrale.
596 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
597 rapport d'instruction.
598 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
599 consultation de la liste des dossiers limites.
600
601
602 3.8.0-a2 - 12/08/2013
603 ---------------------
604
605 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
606 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
607 sur ce même dossier.
608 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
609 dans une base de données déjà populées.
610
611
612 3.8.0-a1 - 09/08/2013
613 ---------------------
614
615 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
616 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
617 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
618 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
619 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
620 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
621 états.
622 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
623 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
624 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
625 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
626 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
627 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
628 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
629 techniques.
630 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
631 service consulté, guichet unique.
632 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
633 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
634 DA.
635 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
636 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
637 juillet 2013.
638 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
639 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
640 la visualisation du dossier d'instruction.
641 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
642 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
643 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
644 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
645 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
646 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
647 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
648 Qualification -> Architecte Fréquent.
649 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
650 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
651 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
652 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
653 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
654 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
655 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
656 techniques et des lots en cours de validité.
657 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
658 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
659 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
660 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
661 d'une instruction.
662 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
663 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
664 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
665 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
666 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
667 plus dans le widget.
668 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
669 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
670 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
671 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
672 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
673 retournée.
674 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
675 les pièces numérisées.
676 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
677 paramétrage de celui-ci.
678 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
679 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
680 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
681 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
682 lien_dossier_lot.
683 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
684 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
685 * Mise à jour de la documentation.
686
687
688 3.7.0-a1 - 11/07/2013
689 ---------------------
690
691 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
692 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
693 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
694 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
695 droite.
696 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
697 pour les instructions de type "arrêté".
698 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
699 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
700 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
701 affichés.
702 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
703 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
704 tacite" à la place de "accord tacite".
705 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
706 été renommé "terrain_adresse_voie".
707 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
708 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
709 par page.
710 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
711 nécessaire.
712 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
713 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
714 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
715 * Mise à jour de la documentation.
716
717
718 3.6.0-a1 - 28/06/2013
719 ---------------------
720
721 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
722 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
723 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
724 pas.
725 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
726 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
727 opérationnelle.
728 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
729 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
730 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
731 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
732 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
733 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
734 impossible.
735 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
736 le dossier est clôturé.
737 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
738 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
739 spécifiques aux documents arrêtés.
740 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
741 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
742 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
743 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
744 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
745 cela fonctionne.
746 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
747 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
748 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
749 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
750 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
751 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
752 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
753 formulaire des demandeurs.
754 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
755 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
756 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
757 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
758 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
759 modifiables.
760 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
761 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
762 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
763 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
764 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
765 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
766 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
767 * Doc - Mise à jour de la documentation.
768
769
770 3.5.0-a1 - 30/05/2013
771 ---------------------
772
773 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
774 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
775 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
776 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
777 automatiquement finalisé ;
778 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
779 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
780 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
781 actions ;
782 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
783 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
784 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
785 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
786 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
787 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
788 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
789 est automatiquement finalisé ;
790 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
791 automatiquement finalisé.
792 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
793 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
794 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
795 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
796 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
797 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
798 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
799 sa division.
800 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
801 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
802 formulaire de la demande.
803 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
804 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
805 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
806 d'affichage.
807 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
808 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
809 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
810
811
812 3.4.0-a1 - 06/05/2013
813 ---------------------
814
815 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
816 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
817 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
818 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
819 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
820 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
821 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
822 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
823 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
824 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
825 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
826 en prévision du développement pour les statistiques.
827 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
828 et le daact.
829 * Optimisation du code.
830 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
831 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
832 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
833 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
834 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
835 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
836 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
837 code.
838 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
839 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
840 sans avoir séléctionné d'événement.
841
842
843 3.3.0-a7 - 22/04/2013
844 ---------------------
845
846 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
847 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
848 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
849 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
850 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
851 la règle de numérotation des DI.
852 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
853 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
854 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
855 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
856 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
857 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
858 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
859 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
860 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
861 dossier d'autorisation.
862 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
863 techniques.
864 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
865 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
866 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
867 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
868 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
869 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
870 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
871 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
872 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
873 de bases de données.
874 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
875 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
876 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
877 Génération de bordereaux.
878 * Mise à jour de la documentation.
879 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
880 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
881 est disponible à l'administrateur.
882 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
883 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
884 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
885 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
886 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
887 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
888 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
889 d'autorisation.
890
891
892 3.3.0-a6
893
894 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
895
896 3.3.0-a5
897
898 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
899 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
900
901 3.3.0-a4
902
903 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
904 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
905
906 3.3.0-a3
907
908 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
909
910 3.3.0-a2
911
912
913
914 3.1.0-b1
915
916 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
917
918 3.0.0rc2
919
920 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
921 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
922
923
924 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
925
926 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
927 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
928 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
929
930 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
931
932 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
933
934 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
935 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
936
937 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
938 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
939 [Florent MICHON][atReal]
940
941 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
942
943 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
944
945 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
946 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
947 * ajout du milti polygon et multi ligne
948
949 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
950 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
951 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
952
953 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
954
955 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
956
957 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
958
959 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
960
961 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
962
963 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
964
965 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
966 data/pgsql/parametrage_edition.sql
967
968
969
970
971 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
972 ----------------------
973 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
974
975
976 *** mise en place operationnelle a arles
977 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
978 - correction des états arles
979 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
980 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
981 - ajout du champ description dans dossier
982 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
983 - correction des liens sur les cartes
984 - enlever regle du menu
985 - recherche bible.inc
986 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
987 - taille champ om_droit dans om_droit_class
988 - mise en oeuvre de la securite
989
990
991 *** correction post operationnelle
992 * mise en place d un schema postgresql
993 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
994 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
995 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
996 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
997 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
998 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
999 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1000 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1001 * correction du parametrage.sql :
1002 rajout de sequence cree pour :
1003 categorie_demandeur
1004 destination,
1005 modification sequence de bible
1006
1007
1008 correction openMairie tab_sig.php
1009 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1010 if($fond_bing=="Oui" )
1011 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1012
1013
1014
1015
1016 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1017 ---------------------
1018
1019 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1020 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1021
1022 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1023 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1024
1025 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1026 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1027
1028 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1029 [atReal][Florent MICHON]
1030
1031
1032 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1033 ---------------------
1034
1035 *
1036
1037 correction saut de page lettretypeinstruction
1038 correction sitadel
1039 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1040 correction reqmo
1041 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1042
1043
1044 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1045 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1046 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1047 * instruction : enlever le debug ***
1048 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1049 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1050
1051 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1052 - ensemble des composants
1053 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1054
1055
1056
1057 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1058 Correctif bug CU (fr)
1059 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1060 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1061
1062 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1063 lang/francais.inc :
1064
1065 (bug)
1066 * en creation/modification
1067 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1068 * en suppression
1069 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1070 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1071 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1072 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1073 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1074
1075 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1076
1077 (bug)
1078 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1079 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1080 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1081 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1082 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1083 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1084 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1085 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1086 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1087
1088 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1089 -> etat corriges
1090 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1091 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1092 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1093 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1094
1095 ===================================================================================
1096
1097 Modifs demandées 30/07/2010
1098
1099 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1100
1101 - avis sur les dossiers
1102 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1103 pgsql/ ...
1104 - avis dans les états
1105 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1106 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1107
1108
1109
1110 =======================================
1111 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1112 =======================================
1113 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1114
1115
1116 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1117 delai.inc
1118 consultation_horslimite.inc
1119 PC_horslimite.inc
1120 PD_horslimite.inc
1121 dossier_horslimite.inc
1122 RU.inc
1123 dossier_observatoire.reqmo
1124 RU.class.php
1125
1126
1127 *** courrier.class ne sert a rien
1128 quartier.class form.inc et inc
1129
1130 *** zone à voir
1131 parcelle.sig
1132
1133
1134
1135 *** concat et date
1136 sql/pgsql/
1137 sql/pgsql/francais
1138
1139 ***taille/max obj
1140 action.class.php
1141 architecte.class
1142 bible.class
1143 blocnote.class
1144 civilite.class
1145 collectivite.class
1146 consultation.class
1147 destination.class
1148 destination_shon.class
1149 dossier.class DP PA CU PC PD
1150 droit.class
1151 etat
1152 evenement.class
1153 instruction.class
1154 instruction_CU.class a tester
1155 nature.class
1156 parcelle.class
1157 pos.class
1158 proprietaire.class
1159 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1160 rivoli.class
1161 service.class
1162
1163 *** requete sql/pgsql et francais OK
1164
1165 *** sig : / cadastre
1166 geom parcelle
1167 geom batiment
1168 geom dossier
1169 geom section
1170 SIG :
1171 * tab_sig
1172 pb des '' pour parcelle, dossier
1173 pb saisie multipolygon
1174 * form_sig
1175 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1176 parcelle.inc
1177 dossier.inc
1178
1179 Bugs a traiter
1180 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1181 * combo.php architecte dans dossier
1182 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1183 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1184 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1185 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1186 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1187 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1188
1189
1190 ========================================================================================
1191
1192 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1193
1194
1195 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1196 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1197 2.01(en cours)
1198
1199 a faire ->version 5.4
1200
1201 [18/03/2010] - CCRVV
1202 (bug) initialisation $path_pear
1203 - trt/numdossier.php
1204 - trt/export_sig.php
1205 - trt/export_pc.php
1206 - trt/export_dp.php
1207 - scr/orm_fenetre.php
1208 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1209
1210
1211 =======================
1212 modification de la base
1213 =======================
1214 table avis
1215 ver2.01.sql
1216 init.sql
1217
1218 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1219 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1220 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1221 - lang/francais.inc
1222 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1223
1224 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1225 trt/export_sitadel.php
1226 trt/sitadel.inc
1227 dyn/menu.inc
1228 lang/francais.inc
1229 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1230 sql/mysql/avis.form.inc
1231
1232
1233 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1234 dossier_observatoire.reqmo.inc
1235
1236 (bug) js firefox (15/12/2009)
1237 scr/edition_d.php
1238 scr/edition_p.php
1239
1240 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1241 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1242 dyn/var.inc liensig2
1243
1244
1245 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1246
1247 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1248 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1249 dossier_sig_sanspos.reqmo
1250
1251 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1252 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1253 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1254 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1255 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1256 (bug) js firefox (15/12/2009)
1257 scr/edition_d.php
1258 scr/edition_p.php
1259 dyn/style.css ->table.dossier
1260
1261
1262 version 2.00 =========================================================================================================
1263 publie le 07 juillet 2009
1264
1265 ********************************************
1266 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1267 ********************************************
1268 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1269 ajout zone solde dans travaux
1270 /data/ver_2.00.sql
1271 /data/init.sql
1272 ********************************************
1273
1274
1275 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1276
1277 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1278 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1279 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1280 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1281 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1282
1283 scripts concernés
1284 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1285 - repertoire sig
1286 -------------
1287 dyn/var.inc :
1288 -------------
1289 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1290 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1291
1292 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1293 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1294 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1295
1296 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1297
1298 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1299 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1300 dossier.class.php + dossier.form.inc
1301 init.sql + ver2.00
1302
1303 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1304 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1305
1306 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1307
1308 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1309 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1310 (bug) regle.form
1311 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1312 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1313 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1314 (bug) spg/combo et combo2.php
1315 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1316
1317
1318
1319
1320
1321
1322 version 1.09 a venir ===================================================================
1323
1324 (*) Mise a jour base de donnees :
1325 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1326 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1327
1328 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1329 dyn/menu.inc
1330 trt/export_pc.php
1331 trt/export_dp.php
1332
1333 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1334 (bug signale par [email protected])
1335 spg/login.php
1336
1337 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1338 index.php
1339 scr/form.php
1340 scr/tab.php
1341 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1342
1343 (+) img/warning_utils.gif
1344
1345 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1346 /obj/utilisateur.class.php
1347 /sql/utilisateur.inc
1348 /sql/utilisateur.form.inc
1349 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1350
1351
1352 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1353 nom obligatoire ?
1354
1355 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1356 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1357 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1358 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1359 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1360
1361 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1362 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1363
1364 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1365 dyn/menu.inc
1366 scr/edition_d.php
1367 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1368 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1369
1370 (bug) 16/05/2008 edition
1371 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1372 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1373 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1374 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1375
1376 version 1.08 ========================================================================
1377
1378 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1379 - form.php
1380 - sous_form
1381 - form_fenetre
1382 - txform
1383
1384 *** arles 04/01/2008 :
1385 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1386 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1387
1388
1389 *** (+) 11/01/2007
1390
1391 - correction libelle pc_acceuil
1392 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1393 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1394 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1395
1396 *** bug SANTES (09/01/2008)
1397 /spg/bible_auto.php
1398
1399 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1400 requette terrain.dossier.inc
1401
1402 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1403 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1404 scr/dossier.php
1405 sql/mysql/dossier.scr.inc
1406 sql/mysql/pc.inc
1407 sql/mysql/pa.inc
1408 sql/mysql/pd.inc
1409 sql/mysql/dp.inc
1410 SIG
1411 dyn/var.inc
1412 - lien et image sig
1413 sql/mysql/terrain.form.inc
1414 - tableau de bord
1415 lien_sig1 et lien_sig
1416
1417 ***(+) import simalis 27/11/2007
1418 rec/import_sig_simalis.php
1419 scr/import
1420
1421
1422 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1423 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1424 data/init.sql
1425 data/ver_1.08.sql
1426 parcelle.form.php
1427 terrain.class.php
1428 terrain.form.php
1429 * image et lien sig
1430 dyn/var.inc
1431 img/sig.png
1432
1433 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1434
1435 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1436 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1437
1438 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1439 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1440
1441 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1442 style.css
1443 form.php
1444 soustabdyn.php
1445
1446 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1447 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1448 menu.inc
1449 PC_modificatif.inc
1450 init.sql
1451 ver_1.08.sql
1452
1453 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1454 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1455 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1456 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1457 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1458
1459 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1460 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1461 pdfetiquette.php
1462 pdflettretype.php
1463 pdflettretype_instruction.php
1464
1465 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1466 DP.inc nom de l instructeur
1467
1468
1469
1470 version 1.07 ========================================================
1471 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1472 arles et vitrolles
1473
1474 *** (+) 27/09/2007
1475 voir bible => retour
1476 requete recepisse_DPC
1477 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1478 numero de dossier dans saisie_consultation
1479 securite
1480
1481 *** DEBUG 20/09/2007
1482 - civilite.class.php : pb de modification
1483 - moteur de recherche: pb affichage
1484 - onglets supplementaire CU PD PA
1485 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1486 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1487 - instruction.class: interdire la modification de date
1488 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1489 - ecran d aide sur tous les formulaires
1490
1491 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1492 - scr/import.php : menu import
1493 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1494 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1495 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1496 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1497 * table terrain : zone supplementaire nom
1498 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1499 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1500 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1501 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1502 - data/mysql/sql/init.sql
1503
1504 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1505 - init.sql : cle primaire avis
1506 - parametrage.sql = avis, bible
1507
1508 *** integration du patch 1.06-1
1509
1510 patch 1.06-1 =======================================================
1511 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1512
1513 version 1.06 ========================================================
1514 - (+) dossier
1515 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1516 date ouverture chantier
1517 date conformite
1518 parcelle_declare + controle
1519 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1520 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1521 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1522 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1523 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1524 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1525 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1526 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1527 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1528 * creation dossier -> popup creation architecte
1529 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1530 * CU : objet_dossier en haut
1531 * architecte
1532 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1533 fax mail, note
1534 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1535
1536 version 1.05 ========================================================
1537 - (+) moteur de recherche
1538 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1539
1540 version 1.04 ========================================================
1541 - moteur de recherche
1542 - workflow
1543 - regles
1544 - courrier
1545
1546 version 1.01 ========================================================
1547 maquette initiale
1548 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1549 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1550 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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