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Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a9 - ??/??/????
5 ----------------------
6 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
7 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
8 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
9 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
10 'arrete'.
11 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
12 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
13 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
14 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
15 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
16 d'instruction.
17 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
18 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
19 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
20 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
21 corrigé.
22 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
23 "instruction".
24
25 3.14.0-a8 - 29/04/2014
26 ----------------------
27 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
28 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
29 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
30 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
31 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
32 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
33 demandes d'avis passées.
34 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
35 qu'administrateurs.
36 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
37 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
38 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
39 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
40 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
41 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
42 tableau sur tous les sous-état.
43 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
44 zoomer.
45 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
46 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
47 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
48 l'ordre des onglets.
49 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
50 dossier.
51 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
52 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
53 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
54 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
55 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
56 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
57 droite du tableau des demandes passées.
58 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
59 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
60 consultés.
61 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
62 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
63 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
64 l'éditeur amélioré.
65 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
66 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
67 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
68 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
69 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
70 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
71 consultation.
72 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
73 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
74 données se produisait. C'est corrigé.
75 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
76 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
77 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
78 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
79 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
80 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
81 sur un événement non finalisé.
82 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
83 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
84 * Mise à jour de la documentation.
85
86 3.14.0-a7 - 23/04/2014
87 ----------------------
88 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
89 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
90 ajusté avec le volet rose du recommandé.
91 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
92 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
93 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
94 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
95 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
96 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
97 d'autorisation : cela est corrigé.
98 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
99 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
100 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
101 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
102 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
103 (PRO, ANNULL, etc.).
104 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
105 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
106 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
107 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
108 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
109 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
110 "Statistiques à la demande".
111 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
112 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
113 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
114 remplacement par 2 au lieu de 1.
115 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
116 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
117 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
118 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
119 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
120 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
121 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
122 * Mise à jour de la documentation.
123
124 3.14.0-a6 - 15/04/2014
125 ----------------------
126 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
127 demande d'annulation de l'autorisation
128 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
129 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
130 date d'envoi.
131 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
132 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
133 C'est corrigé.
134 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
135 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
136 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
137 l'autorité compétente "État".
138 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
139 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
140 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
141 paramétrage de l'état ou lettre-type.
142 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
143 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
144 * Mise à jour de la documentation.
145
146 3.14.0-a5 - 03/04/2014
147 --------------------------
148 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
149 l'événement retour n'est pas valide.
150 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
151 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
152 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
153 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
154 dans les lettres RAR.
155 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
156 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
157 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
158 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
159 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
160 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
161 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
162 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
163 retirées.
164 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
165 pour plus de lisibilité.
166 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
167 majoration sans RAR'.
168 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
169 dossiers à planifier.
170 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
171 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
172 compléments si aucun texte n'est ajouté.
173 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
174 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
175 d'instruction.
176 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
177 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
178 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
179 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
180 comportant plus de cinq caractères.
181 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
182 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
183 * Mise à jour de la documentation.
184
185 3.14.0-a4 - 26/03/2014
186 ----------------------
187 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
188 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
189 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
190 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
191 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
192 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
193 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
194 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
195 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
196 numéros multiples.
197 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
198 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
199 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
200 instructeurs.
201 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
202 en pied de page. C'est corrigé.
203 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
204 faut toutefois le re-paramétrer.
205 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
206 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
207 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
208 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
209 l'ajout d'un événement d'instruction.
210 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
211 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
212 défaut et élargissement des champs texte complété.
213 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
214 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
215 "autre correspondant".
216 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
217 tous les états et lettres-type.
218 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
219 - [delai_service] pour les consultations,
220 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
221 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
222 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
223 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
224 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
225 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
226 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
227 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
228 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
229 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
230 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
231 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
232 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
233 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
234 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
235 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
236 dans le tableau du sous-état instruction.
237 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
238 modification d'une instruction.
239 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
240 d'autorisation.
241 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
242 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
243 * Mise à jour de la documentation.
244
245 3.14.0-a3 - 17/03/2014
246 ----------------------
247 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
248 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
249 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
250 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
251 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
252 de page.
253 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
254 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
255 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
256 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
257 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
258 d'instruction.
259 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
260 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
261 "Terrain".
262 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
263 dans la table demandeur.
264 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
265 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
266 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
267 formulaire d'ajout d'instructions.
268 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
269 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
270 'date de retour RAR' est non modifiable.
271 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
272 d'instructon est non modifiable.
273 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
274 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
275 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
276 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
277 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
278 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
279 pour État'.
280 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
281 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
282 * Mise à jour de la documentation.
283
284 3.14.0-a2 - 10/03/2014
285 ----------------------
286 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
287 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
288 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
289 l'affichage des codes barres.
290 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
291 le document était tout de même finalisé.
292 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
293 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
294 avoir plus de trois opérandes.
295 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
296 * Bug - Correction de fautes de frappe.
297 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
298 dossiers d'instruction du groupe ADS.
299 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
300 les éditions
301 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
302 archives.
303 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
304 correctement.
305 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
306 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
307 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
308 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
309 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
310 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
311 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
312 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
313 * Mise à jour de la documentation.
314
315 3.14.0-a1 - 21/02/2014
316 ----------------------
317 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
318 décision ne s'affichait pas tous le temps.
319 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
320 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
321 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
322 instructions et ajouter des consultations.
323 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
324 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
325 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
326 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
327 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
328 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
329 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
330 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
331 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
332 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
333 d'autorisation et d'instruction.
334 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
335 pouvaient ne pas apparaître.
336 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
337 listes de dossiers d'instruction.
338 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
339 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
340 * Mise à jour de la documentation.
341
342 3.13.0-a4 - 28/01/2014
343 ----------------------
344 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
345
346 3.13.0-a3 - 23/01/2014
347 ----------------------
348 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
349 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
350 le dossier d'instruction.
351 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
352 requête "instruction".
353 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
354 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
355 fil d'Ariane.
356 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
357 sera affichée à l'utilisateur.
358 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
359 dossier d'instruction.
360 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
361 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
362 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
363 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
364 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
365 des destinations des données techniques.
366 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
367 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
368
369 3.13.0-a2 - 13/01/2014
370 ----------------------
371 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
372 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
373 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
374 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
375 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
376 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
377 sont nécessaires.
378
379 3.13.0-a1 - 31/12/2013
380 ----------------------
381 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
382 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
383 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
384 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
385 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
386 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
387 la génération des édition)
388 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
389 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
390 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
391 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
392 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
393 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
394 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
395 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
396 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
397 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
398 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
399 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
400 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
401 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
402 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
403 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
404 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
405 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
406 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
407 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
408 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
409 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
410 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
411 éditions du dossier d'instruction.
412 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
413 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
414 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
415 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
416 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
417 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
418 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
419 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
420 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
421 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
422 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
423 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
424 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
425 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
426 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
427 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
428 nouveau dossier d'instruction.
429 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
430 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
431 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
432 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
433 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
434 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
435 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
436 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
437 modifier.
438 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
439 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
440 l'instructeur.
441 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
442 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
443 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
444 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
445 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
446 * Mise à jour de la documentation.
447
448 3.12.0-a1 - 05/12/2013
449 ----------------------
450
451 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
452 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
453 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
454 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
455 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
456 d'instruction "principal".
457 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
458 être envoyé au référenciel.
459 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
460 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
461 DI n'est accepté.
462 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
463 l'ajout d'une nouvelle demande.
464 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
465 récupérée depuis le dossier initial (P0).
466 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
467 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
468 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
469 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
470 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
471 * Mise à jour de la documentation.
472
473 3.11.0-a1 - 13/11/2013
474 ----------------------
475 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
476 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
477 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
478 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
479 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
480 ayant servi à rédiger le courrier.
481 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
482 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
483 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
484 réception de l'AR (événement lié).
485 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
486 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
487 dossier AT vers le référentiel ERP.
488 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
489 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
490 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
491 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
492 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
493 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
494 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
495 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
496 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
497 'instruction' servant aux éditions.
498 * Doc - Mise à jour de la documentation.
499
500 3.10.0-a1 - 22/10/2013
501 ----------------------
502
503 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
504 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
505 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
506 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
507 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
508 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
509 infobulle.
510 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
511 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
512 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
513 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
514 ou accepté.
515 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
516 compétente est définie par événement d'instruction.
517 * Doc - Mise à jour de la documentation
518
519 3.9.0-a3 - 11/10/2013
520 ---------------------
521
522 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
523 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
524 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
525 de l'année de la date de la demande.
526 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
527 et avis_consultation pour la reprise de données.
528 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
529 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
530 par rapport au libelle.
531 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
532 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
533 categorie_demandeur.
534 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
535 événement d'instruction.
536 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
537 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
538 fonctionnait pas, problème corrigé.
539 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
540 onglet.
541 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
542 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
543 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
544 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
545 trouvées faussées.
546 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
547 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
548 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
549 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
550 et le DI associé.
551 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
552 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
553 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
554 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
555 visualisation du dossier d'instruction.
556 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
557 utilisateurs avec un LDAP.
558 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
559 lors de la création de la demande.
560 * Doc - Mise à jour de la documentation
561
562 3.9.0-a2 - 20/09/2013
563 ---------------------
564
565 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
566 dossiers à qualifier.
567 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
568 dernier dossier d'instruction
569 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
570 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
571 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
572 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
573 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
574 événement d'instruction.
575 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
576 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
577 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
578 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
579 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
580 tableau et le formulaire.
581 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
582 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
583 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
584 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
585 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
586 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
587 quartier et celui des parcelles.
588 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
589 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
590 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
591 parcelle.
592 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
593 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
594 * Mise à jour de la documentation.
595
596 3.9.0-a1 - 04/09/2013
597 ---------------------
598
599 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
600 du répertoire pour la numérisation.
601 * Evol - Support du SIG Elyx.
602 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
603 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
604 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
605 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
606 demande à partir de la référence cadastrale.
607 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
608 rapport d'instruction.
609 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
610 consultation de la liste des dossiers limites.
611
612
613 3.8.0-a2 - 12/08/2013
614 ---------------------
615
616 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
617 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
618 sur ce même dossier.
619 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
620 dans une base de données déjà populées.
621
622
623 3.8.0-a1 - 09/08/2013
624 ---------------------
625
626 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
627 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
628 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
629 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
630 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
631 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
632 états.
633 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
634 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
635 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
636 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
637 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
638 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
639 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
640 techniques.
641 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
642 service consulté, guichet unique.
643 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
644 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
645 DA.
646 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
647 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
648 juillet 2013.
649 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
650 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
651 la visualisation du dossier d'instruction.
652 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
653 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
654 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
655 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
656 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
657 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
658 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
659 Qualification -> Architecte Fréquent.
660 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
661 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
662 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
663 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
664 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
665 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
666 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
667 techniques et des lots en cours de validité.
668 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
669 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
670 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
671 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
672 d'une instruction.
673 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
674 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
675 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
676 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
677 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
678 plus dans le widget.
679 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
680 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
681 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
682 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
683 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
684 retournée.
685 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
686 les pièces numérisées.
687 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
688 paramétrage de celui-ci.
689 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
690 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
691 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
692 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
693 lien_dossier_lot.
694 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
695 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
696 * Mise à jour de la documentation.
697
698
699 3.7.0-a1 - 11/07/2013
700 ---------------------
701
702 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
703 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
704 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
705 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
706 droite.
707 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
708 pour les instructions de type "arrêté".
709 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
710 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
711 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
712 affichés.
713 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
714 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
715 tacite" à la place de "accord tacite".
716 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
717 été renommé "terrain_adresse_voie".
718 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
719 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
720 par page.
721 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
722 nécessaire.
723 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
724 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
725 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
726 * Mise à jour de la documentation.
727
728
729 3.6.0-a1 - 28/06/2013
730 ---------------------
731
732 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
733 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
734 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
735 pas.
736 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
737 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
738 opérationnelle.
739 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
740 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
741 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
742 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
743 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
744 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
745 impossible.
746 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
747 le dossier est clôturé.
748 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
749 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
750 spécifiques aux documents arrêtés.
751 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
752 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
753 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
754 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
755 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
756 cela fonctionne.
757 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
758 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
759 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
760 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
761 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
762 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
763 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
764 formulaire des demandeurs.
765 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
766 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
767 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
768 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
769 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
770 modifiables.
771 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
772 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
773 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
774 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
775 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
776 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
777 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
778 * Doc - Mise à jour de la documentation.
779
780
781 3.5.0-a1 - 30/05/2013
782 ---------------------
783
784 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
785 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
786 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
787 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
788 automatiquement finalisé ;
789 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
790 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
791 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
792 actions ;
793 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
794 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
795 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
796 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
797 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
798 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
799 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
800 est automatiquement finalisé ;
801 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
802 automatiquement finalisé.
803 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
804 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
805 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
806 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
807 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
808 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
809 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
810 sa division.
811 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
812 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
813 formulaire de la demande.
814 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
815 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
816 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
817 d'affichage.
818 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
819 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
820 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
821
822
823 3.4.0-a1 - 06/05/2013
824 ---------------------
825
826 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
827 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
828 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
829 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
830 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
831 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
832 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
833 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
834 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
835 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
836 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
837 en prévision du développement pour les statistiques.
838 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
839 et le daact.
840 * Optimisation du code.
841 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
842 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
843 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
844 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
845 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
846 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
847 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
848 code.
849 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
850 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
851 sans avoir séléctionné d'événement.
852
853
854 3.3.0-a7 - 22/04/2013
855 ---------------------
856
857 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
858 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
859 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
860 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
861 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
862 la règle de numérotation des DI.
863 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
864 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
865 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
866 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
867 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
868 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
869 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
870 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
871 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
872 dossier d'autorisation.
873 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
874 techniques.
875 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
876 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
877 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
878 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
879 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
880 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
881 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
882 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
883 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
884 de bases de données.
885 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
886 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
887 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
888 Génération de bordereaux.
889 * Mise à jour de la documentation.
890 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
891 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
892 est disponible à l'administrateur.
893 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
894 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
895 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
896 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
897 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
898 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
899 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
900 d'autorisation.
901
902
903 3.3.0-a6
904
905 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
906
907 3.3.0-a5
908
909 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
910 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
911
912 3.3.0-a4
913
914 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
915 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
916
917 3.3.0-a3
918
919 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
920
921 3.3.0-a2
922
923
924
925 3.1.0-b1
926
927 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
928
929 3.0.0rc2
930
931 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
932 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
933
934
935 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
936
937 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
938 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
939 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
940
941 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
942
943 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
944
945 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
946 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
947
948 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
949 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
950 [Florent MICHON][atReal]
951
952 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
953
954 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
955
956 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
957 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
958 * ajout du milti polygon et multi ligne
959
960 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
961 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
962 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
963
964 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
965
966 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
967
968 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
969
970 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
971
972 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
973
974 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
975
976 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
977 data/pgsql/parametrage_edition.sql
978
979
980
981
982 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
983 ----------------------
984 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
985
986
987 *** mise en place operationnelle a arles
988 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
989 - correction des états arles
990 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
991 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
992 - ajout du champ description dans dossier
993 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
994 - correction des liens sur les cartes
995 - enlever regle du menu
996 - recherche bible.inc
997 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
998 - taille champ om_droit dans om_droit_class
999 - mise en oeuvre de la securite
1000
1001
1002 *** correction post operationnelle
1003 * mise en place d un schema postgresql
1004 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1005 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1006 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1007 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1008 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1009 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1010 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1011 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1012 * correction du parametrage.sql :
1013 rajout de sequence cree pour :
1014 categorie_demandeur
1015 destination,
1016 modification sequence de bible
1017
1018
1019 correction openMairie tab_sig.php
1020 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1021 if($fond_bing=="Oui" )
1022 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1023
1024
1025
1026
1027 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1028 ---------------------
1029
1030 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1031 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1032
1033 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1034 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1035
1036 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1037 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1038
1039 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1040 [atReal][Florent MICHON]
1041
1042
1043 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1044 ---------------------
1045
1046 *
1047
1048 correction saut de page lettretypeinstruction
1049 correction sitadel
1050 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1051 correction reqmo
1052 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1053
1054
1055 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1056 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1057 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1058 * instruction : enlever le debug ***
1059 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1060 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1061
1062 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1063 - ensemble des composants
1064 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1065
1066
1067
1068 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1069 Correctif bug CU (fr)
1070 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1071 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1072
1073 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1074 lang/francais.inc :
1075
1076 (bug)
1077 * en creation/modification
1078 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1079 * en suppression
1080 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1081 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1082 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1083 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1084 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1085
1086 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1087
1088 (bug)
1089 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1090 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1091 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1092 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1093 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1094 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1095 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1096 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1097 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1098
1099 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1100 -> etat corriges
1101 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1102 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1103 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1104 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1105
1106 ===================================================================================
1107
1108 Modifs demandées 30/07/2010
1109
1110 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1111
1112 - avis sur les dossiers
1113 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1114 pgsql/ ...
1115 - avis dans les états
1116 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1117 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1118
1119
1120
1121 =======================================
1122 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1123 =======================================
1124 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1125
1126
1127 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1128 delai.inc
1129 consultation_horslimite.inc
1130 PC_horslimite.inc
1131 PD_horslimite.inc
1132 dossier_horslimite.inc
1133 RU.inc
1134 dossier_observatoire.reqmo
1135 RU.class.php
1136
1137
1138 *** courrier.class ne sert a rien
1139 quartier.class form.inc et inc
1140
1141 *** zone à voir
1142 parcelle.sig
1143
1144
1145
1146 *** concat et date
1147 sql/pgsql/
1148 sql/pgsql/francais
1149
1150 ***taille/max obj
1151 action.class.php
1152 architecte.class
1153 bible.class
1154 blocnote.class
1155 civilite.class
1156 collectivite.class
1157 consultation.class
1158 destination.class
1159 destination_shon.class
1160 dossier.class DP PA CU PC PD
1161 droit.class
1162 etat
1163 evenement.class
1164 instruction.class
1165 instruction_CU.class a tester
1166 nature.class
1167 parcelle.class
1168 pos.class
1169 proprietaire.class
1170 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1171 rivoli.class
1172 service.class
1173
1174 *** requete sql/pgsql et francais OK
1175
1176 *** sig : / cadastre
1177 geom parcelle
1178 geom batiment
1179 geom dossier
1180 geom section
1181 SIG :
1182 * tab_sig
1183 pb des '' pour parcelle, dossier
1184 pb saisie multipolygon
1185 * form_sig
1186 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1187 parcelle.inc
1188 dossier.inc
1189
1190 Bugs a traiter
1191 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1192 * combo.php architecte dans dossier
1193 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1194 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1195 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1196 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1197 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1198 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1199
1200
1201 ========================================================================================
1202
1203 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1204
1205
1206 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1207 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1208 2.01(en cours)
1209
1210 a faire ->version 5.4
1211
1212 [18/03/2010] - CCRVV
1213 (bug) initialisation $path_pear
1214 - trt/numdossier.php
1215 - trt/export_sig.php
1216 - trt/export_pc.php
1217 - trt/export_dp.php
1218 - scr/orm_fenetre.php
1219 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1220
1221
1222 =======================
1223 modification de la base
1224 =======================
1225 table avis
1226 ver2.01.sql
1227 init.sql
1228
1229 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1230 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1231 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1232 - lang/francais.inc
1233 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1234
1235 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1236 trt/export_sitadel.php
1237 trt/sitadel.inc
1238 dyn/menu.inc
1239 lang/francais.inc
1240 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1241 sql/mysql/avis.form.inc
1242
1243
1244 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1245 dossier_observatoire.reqmo.inc
1246
1247 (bug) js firefox (15/12/2009)
1248 scr/edition_d.php
1249 scr/edition_p.php
1250
1251 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1252 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1253 dyn/var.inc liensig2
1254
1255
1256 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1257
1258 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1259 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1260 dossier_sig_sanspos.reqmo
1261
1262 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1263 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1264 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1265 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1266 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1267 (bug) js firefox (15/12/2009)
1268 scr/edition_d.php
1269 scr/edition_p.php
1270 dyn/style.css ->table.dossier
1271
1272
1273 version 2.00 =========================================================================================================
1274 publie le 07 juillet 2009
1275
1276 ********************************************
1277 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1278 ********************************************
1279 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1280 ajout zone solde dans travaux
1281 /data/ver_2.00.sql
1282 /data/init.sql
1283 ********************************************
1284
1285
1286 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1287
1288 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1289 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1290 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1291 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1292 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1293
1294 scripts concernés
1295 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1296 - repertoire sig
1297 -------------
1298 dyn/var.inc :
1299 -------------
1300 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1301 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1302
1303 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1304 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1305 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1306
1307 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1308
1309 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1310 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1311 dossier.class.php + dossier.form.inc
1312 init.sql + ver2.00
1313
1314 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1315 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1316
1317 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1318
1319 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1320 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1321 (bug) regle.form
1322 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1323 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1324 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1325 (bug) spg/combo et combo2.php
1326 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1327
1328
1329
1330
1331
1332
1333 version 1.09 a venir ===================================================================
1334
1335 (*) Mise a jour base de donnees :
1336 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1337 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1338
1339 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1340 dyn/menu.inc
1341 trt/export_pc.php
1342 trt/export_dp.php
1343
1344 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1345 (bug signale par [email protected])
1346 spg/login.php
1347
1348 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1349 index.php
1350 scr/form.php
1351 scr/tab.php
1352 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1353
1354 (+) img/warning_utils.gif
1355
1356 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1357 /obj/utilisateur.class.php
1358 /sql/utilisateur.inc
1359 /sql/utilisateur.form.inc
1360 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1361
1362
1363 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1364 nom obligatoire ?
1365
1366 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1367 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1368 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1369 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1370 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1371
1372 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1373 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1374
1375 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1376 dyn/menu.inc
1377 scr/edition_d.php
1378 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1379 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1380
1381 (bug) 16/05/2008 edition
1382 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1383 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1384 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1385 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1386
1387 version 1.08 ========================================================================
1388
1389 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1390 - form.php
1391 - sous_form
1392 - form_fenetre
1393 - txform
1394
1395 *** arles 04/01/2008 :
1396 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1397 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1398
1399
1400 *** (+) 11/01/2007
1401
1402 - correction libelle pc_acceuil
1403 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1404 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1405 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1406
1407 *** bug SANTES (09/01/2008)
1408 /spg/bible_auto.php
1409
1410 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1411 requette terrain.dossier.inc
1412
1413 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1414 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1415 scr/dossier.php
1416 sql/mysql/dossier.scr.inc
1417 sql/mysql/pc.inc
1418 sql/mysql/pa.inc
1419 sql/mysql/pd.inc
1420 sql/mysql/dp.inc
1421 SIG
1422 dyn/var.inc
1423 - lien et image sig
1424 sql/mysql/terrain.form.inc
1425 - tableau de bord
1426 lien_sig1 et lien_sig
1427
1428 ***(+) import simalis 27/11/2007
1429 rec/import_sig_simalis.php
1430 scr/import
1431
1432
1433 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1434 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1435 data/init.sql
1436 data/ver_1.08.sql
1437 parcelle.form.php
1438 terrain.class.php
1439 terrain.form.php
1440 * image et lien sig
1441 dyn/var.inc
1442 img/sig.png
1443
1444 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1445
1446 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1447 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1448
1449 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1450 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1451
1452 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1453 style.css
1454 form.php
1455 soustabdyn.php
1456
1457 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1458 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1459 menu.inc
1460 PC_modificatif.inc
1461 init.sql
1462 ver_1.08.sql
1463
1464 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1465 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1466 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1467 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1468 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1469
1470 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1471 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1472 pdfetiquette.php
1473 pdflettretype.php
1474 pdflettretype_instruction.php
1475
1476 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1477 DP.inc nom de l instructeur
1478
1479
1480
1481 version 1.07 ========================================================
1482 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1483 arles et vitrolles
1484
1485 *** (+) 27/09/2007
1486 voir bible => retour
1487 requete recepisse_DPC
1488 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1489 numero de dossier dans saisie_consultation
1490 securite
1491
1492 *** DEBUG 20/09/2007
1493 - civilite.class.php : pb de modification
1494 - moteur de recherche: pb affichage
1495 - onglets supplementaire CU PD PA
1496 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1497 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1498 - instruction.class: interdire la modification de date
1499 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1500 - ecran d aide sur tous les formulaires
1501
1502 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1503 - scr/import.php : menu import
1504 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1505 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1506 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1507 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1508 * table terrain : zone supplementaire nom
1509 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1510 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1511 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1512 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1513 - data/mysql/sql/init.sql
1514
1515 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1516 - init.sql : cle primaire avis
1517 - parametrage.sql = avis, bible
1518
1519 *** integration du patch 1.06-1
1520
1521 patch 1.06-1 =======================================================
1522 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1523
1524 version 1.06 ========================================================
1525 - (+) dossier
1526 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1527 date ouverture chantier
1528 date conformite
1529 parcelle_declare + controle
1530 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1531 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1532 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1533 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1534 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1535 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1536 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1537 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1538 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1539 * creation dossier -> popup creation architecte
1540 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1541 * CU : objet_dossier en haut
1542 * architecte
1543 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1544 fax mail, note
1545 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1546
1547 version 1.05 ========================================================
1548 - (+) moteur de recherche
1549 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1550
1551 version 1.04 ========================================================
1552 - moteur de recherche
1553 - workflow
1554 - regles
1555 - courrier
1556
1557 version 1.01 ========================================================
1558 maquette initiale
1559 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1560 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1561 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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