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- Mise à jour du champ "instruction_recepisse" de la demande dans le triggerajouterapres
- Modification de la condition pour charger le select du champ "demande_type" dans le formulaire "demande"
- MàJ HISTORY.txt

1 openFoncier - Historique des versions
2 =====================================
3
4 3.14.0-a11 - XX/XX/XXXX
5 -----------------------
6 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
7 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
8 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
9 le menu "Récépissé".
10 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
11 correction de la date limite affichée.
12 * Bug - Correction du message "La date n'est pas une date" sur le DI
13 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et du message d'erreur
14 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
15 la fonction géolocalisation de l'onglet DI et peuvent utiliser le lien vers le
16 SIG en cliquant sur le centroide des dossiers déjà géolocalisés.
17 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
18 de lettres RAR. Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau
19 que le complément d'adresse. Si pas de complément ou pas de lieu dit alors pas
20 d'ajout de ligne pour le cas échéant.
21 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
22 services consultés.
23 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date car le
24 dernier caractère était masqué.
25 * Bug - Dans le suivi des DI remplacement du délai d'incomplétude par le délai
26 d'instruction lors d'un circuit incomplet. Ajout d'un saut de ligne après les
27 informations générales et avant les spécifiques.
28 * Bug - Affichage du libellé de l'état du DI au lieu de l'ID.
29 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
30 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
31 n'a pas de lettretype associée.
32 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
33 dossier incomplet.
34
35 3.14.0-a10 - 21/05/2014
36 -----------------------
37 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
38 modification d'un dossier d'instruction.
39 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
40 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
41 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
42 du dossier d'autorisation.
43 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
44 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
45 demande d'avis.
46 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
47 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
48 * Mise à jour de la documentation.
49
50 3.14.0-a9 - 14/05/2014
51 ----------------------
52 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
53 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
54 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
55 numéro d'événement d'instruction.
56 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
57 arretés.
58 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
59 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
60 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
61 maintenant uniques.
62 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
63 d'un document.
64 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
65 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
66 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
67 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
68 'arrete'.
69 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
70 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
71 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
72 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
73 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
74 d'instruction.
75 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
76 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
77 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
78 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
79 corrigé.
80 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
81 "instruction".
82 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
83 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
84 * Mise à jour de la documentation.
85
86 3.14.0-a8 - 29/04/2014
87 ----------------------
88 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
89 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
90 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
91 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
92 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
93 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
94 demandes d'avis passées.
95 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
96 qu'administrateurs.
97 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
98 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
99 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
100 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
101 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
102 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
103 tableau sur tous les sous-état.
104 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
105 zoomer.
106 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
107 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
108 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
109 l'ordre des onglets.
110 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
111 dossier.
112 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
113 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
114 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
115 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
116 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
117 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
118 droite du tableau des demandes passées.
119 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
120 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
121 consultés.
122 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
123 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
124 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
125 l'éditeur amélioré.
126 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
127 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
128 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
129 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
130 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
131 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
132 consultation.
133 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
134 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
135 données se produisait. C'est corrigé.
136 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
137 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
138 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
139 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
140 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
141 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
142 sur un événement non finalisé.
143 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
144 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
145 * Mise à jour de la documentation.
146
147 3.14.0-a7 - 23/04/2014
148 ----------------------
149 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
150 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
151 ajusté avec le volet rose du recommandé.
152 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
153 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
154 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
155 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
156 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
157 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
158 d'autorisation : cela est corrigé.
159 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
160 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
161 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
162 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
163 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
164 (PRO, ANNULL, etc.).
165 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
166 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
167 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
168 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
169 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
170 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
171 "Statistiques à la demande".
172 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
173 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
174 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
175 remplacement par 2 au lieu de 1.
176 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
177 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
178 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
179 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
180 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
181 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
182 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
183 * Mise à jour de la documentation.
184
185 3.14.0-a6 - 15/04/2014
186 ----------------------
187 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
188 demande d'annulation de l'autorisation
189 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
190 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
191 date d'envoi.
192 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
193 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
194 C'est corrigé.
195 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
196 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
197 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
198 l'autorité compétente "État".
199 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
200 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
201 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
202 paramétrage de l'état ou lettre-type.
203 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
204 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
205 * Mise à jour de la documentation.
206
207 3.14.0-a5 - 03/04/2014
208 --------------------------
209 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
210 l'événement retour n'est pas valide.
211 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
212 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
213 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
214 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
215 dans les lettres RAR.
216 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
217 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
218 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
219 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
220 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
221 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
222 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
223 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
224 retirées.
225 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
226 pour plus de lisibilité.
227 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
228 majoration sans RAR'.
229 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
230 dossiers à planifier.
231 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
232 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
233 compléments si aucun texte n'est ajouté.
234 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
235 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
236 d'instruction.
237 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
238 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
239 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
240 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
241 comportant plus de cinq caractères.
242 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
243 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
244 * Mise à jour de la documentation.
245
246 3.14.0-a4 - 26/03/2014
247 ----------------------
248 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
249 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
250 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
251 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
252 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
253 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
254 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
255 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
256 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
257 numéros multiples.
258 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
259 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
260 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
261 instructeurs.
262 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
263 en pied de page. C'est corrigé.
264 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
265 faut toutefois le re-paramétrer.
266 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
267 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
268 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
269 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
270 l'ajout d'un événement d'instruction.
271 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
272 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
273 défaut et élargissement des champs texte complété.
274 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
275 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
276 "autre correspondant".
277 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
278 tous les états et lettres-type.
279 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
280 - [delai_service] pour les consultations,
281 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
282 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
283 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
284 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
285 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
286 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
287 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
288 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
289 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
290 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
291 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
292 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
293 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
294 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
295 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
296 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
297 dans le tableau du sous-état instruction.
298 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
299 modification d'une instruction.
300 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
301 d'autorisation.
302 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
303 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
304 * Mise à jour de la documentation.
305
306 3.14.0-a3 - 17/03/2014
307 ----------------------
308 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
309 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
310 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
311 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
312 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
313 de page.
314 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
315 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
316 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
317 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
318 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
319 d'instruction.
320 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
321 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
322 "Terrain".
323 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
324 dans la table demandeur.
325 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
326 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
327 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
328 formulaire d'ajout d'instructions.
329 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
330 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
331 'date de retour RAR' est non modifiable.
332 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
333 d'instructon est non modifiable.
334 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
335 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
336 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
337 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
338 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
339 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
340 pour État'.
341 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
342 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
343 * Mise à jour de la documentation.
344
345 3.14.0-a2 - 10/03/2014
346 ----------------------
347 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
348 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
349 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
350 l'affichage des codes barres.
351 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
352 le document était tout de même finalisé.
353 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
354 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
355 avoir plus de trois opérandes.
356 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
357 * Bug - Correction de fautes de frappe.
358 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
359 dossiers d'instruction du groupe ADS.
360 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
361 les éditions
362 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
363 archives.
364 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
365 correctement.
366 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
367 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
368 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
369 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
370 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
371 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
372 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
373 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
374 * Mise à jour de la documentation.
375
376 3.14.0-a1 - 21/02/2014
377 ----------------------
378 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
379 décision ne s'affichait pas tous le temps.
380 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
381 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
382 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
383 instructions et ajouter des consultations.
384 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
385 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
386 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
387 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
388 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
389 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
390 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
391 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
392 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
393 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
394 d'autorisation et d'instruction.
395 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
396 pouvaient ne pas apparaître.
397 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
398 listes de dossiers d'instruction.
399 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
400 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
401 * Mise à jour de la documentation.
402
403 3.13.0-a4 - 28/01/2014
404 ----------------------
405 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
406
407 3.13.0-a3 - 23/01/2014
408 ----------------------
409 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
410 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
411 le dossier d'instruction.
412 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
413 requête "instruction".
414 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
415 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
416 fil d'Ariane.
417 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
418 sera affichée à l'utilisateur.
419 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
420 dossier d'instruction.
421 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
422 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
423 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
424 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
425 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
426 des destinations des données techniques.
427 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
428 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
429
430 3.13.0-a2 - 13/01/2014
431 ----------------------
432 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
433 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
434 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
435 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
436 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
437 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
438 sont nécessaires.
439
440 3.13.0-a1 - 31/12/2013
441 ----------------------
442 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
443 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
444 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
445 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
446 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
447 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
448 la génération des édition)
449 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
450 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
451 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
452 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
453 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
454 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
455 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
456 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
457 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
458 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
459 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
460 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
461 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
462 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
463 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
464 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
465 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
466 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
467 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
468 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
469 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
470 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
471 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
472 éditions du dossier d'instruction.
473 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
474 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
475 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
476 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
477 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
478 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
479 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
480 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
481 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
482 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
483 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
484 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
485 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
486 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
487 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
488 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
489 nouveau dossier d'instruction.
490 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
491 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
492 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
493 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
494 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
495 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
496 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
497 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
498 modifier.
499 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
500 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
501 l'instructeur.
502 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
503 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
504 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
505 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
506 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
507 * Mise à jour de la documentation.
508
509 3.12.0-a1 - 05/12/2013
510 ----------------------
511
512 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
513 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
514 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
515 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
516 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
517 d'instruction "principal".
518 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
519 être envoyé au référenciel.
520 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
521 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
522 DI n'est accepté.
523 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
524 l'ajout d'une nouvelle demande.
525 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
526 récupérée depuis le dossier initial (P0).
527 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
528 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
529 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
530 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
531 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
532 * Mise à jour de la documentation.
533
534 3.11.0-a1 - 13/11/2013
535 ----------------------
536 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
537 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
538 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
539 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
540 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
541 ayant servi à rédiger le courrier.
542 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
543 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
544 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
545 réception de l'AR (événement lié).
546 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
547 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
548 dossier AT vers le référentiel ERP.
549 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
550 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
551 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
552 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
553 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
554 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
555 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
556 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
557 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
558 'instruction' servant aux éditions.
559 * Doc - Mise à jour de la documentation.
560
561 3.10.0-a1 - 22/10/2013
562 ----------------------
563
564 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
565 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
566 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
567 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
568 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
569 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
570 infobulle.
571 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
572 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
573 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
574 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
575 ou accepté.
576 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
577 compétente est définie par événement d'instruction.
578 * Doc - Mise à jour de la documentation
579
580 3.9.0-a3 - 11/10/2013
581 ---------------------
582
583 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
584 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
585 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
586 de l'année de la date de la demande.
587 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
588 et avis_consultation pour la reprise de données.
589 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
590 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
591 par rapport au libelle.
592 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
593 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
594 categorie_demandeur.
595 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
596 événement d'instruction.
597 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
598 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
599 fonctionnait pas, problème corrigé.
600 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
601 onglet.
602 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
603 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
604 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
605 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
606 trouvées faussées.
607 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
608 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
609 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
610 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
611 et le DI associé.
612 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
613 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
614 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
615 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
616 visualisation du dossier d'instruction.
617 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
618 utilisateurs avec un LDAP.
619 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
620 lors de la création de la demande.
621 * Doc - Mise à jour de la documentation
622
623 3.9.0-a2 - 20/09/2013
624 ---------------------
625
626 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
627 dossiers à qualifier.
628 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
629 dernier dossier d'instruction
630 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
631 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
632 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
633 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
634 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
635 événement d'instruction.
636 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
637 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
638 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
639 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
640 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
641 tableau et le formulaire.
642 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
643 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
644 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
645 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
646 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
647 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
648 quartier et celui des parcelles.
649 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
650 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
651 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
652 parcelle.
653 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
654 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
655 * Mise à jour de la documentation.
656
657 3.9.0-a1 - 04/09/2013
658 ---------------------
659
660 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
661 du répertoire pour la numérisation.
662 * Evol - Support du SIG Elyx.
663 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
664 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
665 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
666 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
667 demande à partir de la référence cadastrale.
668 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
669 rapport d'instruction.
670 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
671 consultation de la liste des dossiers limites.
672
673
674 3.8.0-a2 - 12/08/2013
675 ---------------------
676
677 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
678 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
679 sur ce même dossier.
680 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
681 dans une base de données déjà populées.
682
683
684 3.8.0-a1 - 09/08/2013
685 ---------------------
686
687 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
688 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
689 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
690 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
691 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
692 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
693 états.
694 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
695 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
696 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
697 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
698 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
699 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
700 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
701 techniques.
702 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
703 service consulté, guichet unique.
704 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
705 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
706 DA.
707 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
708 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
709 juillet 2013.
710 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
711 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
712 la visualisation du dossier d'instruction.
713 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
714 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
715 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
716 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
717 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
718 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
719 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
720 Qualification -> Architecte Fréquent.
721 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
722 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
723 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
724 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
725 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
726 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
727 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
728 techniques et des lots en cours de validité.
729 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
730 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
731 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
732 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
733 d'une instruction.
734 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
735 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
736 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
737 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
738 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
739 plus dans le widget.
740 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
741 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
742 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
743 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
744 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
745 retournée.
746 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
747 les pièces numérisées.
748 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
749 paramétrage de celui-ci.
750 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
751 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
752 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
753 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
754 lien_dossier_lot.
755 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
756 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
757 * Mise à jour de la documentation.
758
759
760 3.7.0-a1 - 11/07/2013
761 ---------------------
762
763 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
764 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
765 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
766 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
767 droite.
768 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
769 pour les instructions de type "arrêté".
770 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
771 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
772 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
773 affichés.
774 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
775 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
776 tacite" à la place de "accord tacite".
777 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
778 été renommé "terrain_adresse_voie".
779 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
780 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
781 par page.
782 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
783 nécessaire.
784 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
785 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
786 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
787 * Mise à jour de la documentation.
788
789
790 3.6.0-a1 - 28/06/2013
791 ---------------------
792
793 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
794 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
795 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
796 pas.
797 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
798 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
799 opérationnelle.
800 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
801 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
802 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
803 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
804 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
805 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
806 impossible.
807 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
808 le dossier est clôturé.
809 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
810 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
811 spécifiques aux documents arrêtés.
812 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
813 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
814 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
815 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
816 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
817 cela fonctionne.
818 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
819 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
820 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
821 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
822 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
823 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
824 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
825 formulaire des demandeurs.
826 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
827 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
828 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
829 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
830 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
831 modifiables.
832 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
833 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
834 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
835 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
836 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
837 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
838 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
839 * Doc - Mise à jour de la documentation.
840
841
842 3.5.0-a1 - 30/05/2013
843 ---------------------
844
845 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
846 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
847 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
848 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
849 automatiquement finalisé ;
850 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
851 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
852 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
853 actions ;
854 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
855 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
856 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
857 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
858 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
859 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
860 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
861 est automatiquement finalisé ;
862 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
863 automatiquement finalisé.
864 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
865 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
866 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
867 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
868 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
869 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
870 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
871 sa division.
872 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
873 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
874 formulaire de la demande.
875 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
876 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
877 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
878 d'affichage.
879 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
880 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
881 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
882
883
884 3.4.0-a1 - 06/05/2013
885 ---------------------
886
887 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
888 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
889 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
890 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
891 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
892 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
893 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
894 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
895 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
896 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
897 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
898 en prévision du développement pour les statistiques.
899 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
900 et le daact.
901 * Optimisation du code.
902 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
903 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
904 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
905 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
906 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
907 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
908 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
909 code.
910 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
911 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
912 sans avoir séléctionné d'événement.
913
914
915 3.3.0-a7 - 22/04/2013
916 ---------------------
917
918 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
919 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
920 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
921 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
922 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
923 la règle de numérotation des DI.
924 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
925 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
926 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
927 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
928 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
929 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
930 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
931 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
932 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
933 dossier d'autorisation.
934 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
935 techniques.
936 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
937 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
938 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
939 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
940 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
941 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
942 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
943 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
944 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
945 de bases de données.
946 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
947 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
948 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
949 Génération de bordereaux.
950 * Mise à jour de la documentation.
951 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
952 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
953 est disponible à l'administrateur.
954 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
955 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
956 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
957 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
958 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
959 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
960 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
961 d'autorisation.
962
963
964 3.3.0-a6
965
966 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
967
968 3.3.0-a5
969
970 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
971 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
972
973 3.3.0-a4
974
975 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
976 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
977
978 3.3.0-a3
979
980 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
981
982 3.3.0-a2
983
984
985
986 3.1.0-b1
987
988 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
989
990 3.0.0rc2
991
992 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
993 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
994
995
996 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
997
998 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
999 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1000 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1001
1002 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1003
1004 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1005
1006 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1007 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1008
1009 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1010 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1011 [Florent MICHON][atReal]
1012
1013 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1014
1015 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1016
1017 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1018 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
1019 * ajout du milti polygon et multi ligne
1020
1021 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
1022 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
1023 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
1024
1025 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
1026
1027 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
1028
1029 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
1030
1031 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
1032
1033 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
1034
1035 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
1036
1037 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
1038 data/pgsql/parametrage_edition.sql
1039
1040
1041
1042
1043 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
1044 ----------------------
1045 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
1046
1047
1048 *** mise en place operationnelle a arles
1049 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
1050 - correction des états arles
1051 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
1052 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
1053 - ajout du champ description dans dossier
1054 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
1055 - correction des liens sur les cartes
1056 - enlever regle du menu
1057 - recherche bible.inc
1058 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
1059 - taille champ om_droit dans om_droit_class
1060 - mise en oeuvre de la securite
1061
1062
1063 *** correction post operationnelle
1064 * mise en place d un schema postgresql
1065 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
1066 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
1067 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
1068 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
1069 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
1070 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
1071 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
1072 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
1073 * correction du parametrage.sql :
1074 rajout de sequence cree pour :
1075 categorie_demandeur
1076 destination,
1077 modification sequence de bible
1078
1079
1080 correction openMairie tab_sig.php
1081 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
1082 if($fond_bing=="Oui" )
1083 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
1084
1085
1086
1087
1088 3.0.0-b2 - 19/10/2011
1089 ---------------------
1090
1091 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
1092 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
1093
1094 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
1095 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
1096
1097 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
1098 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
1099
1100 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
1101 [atReal][Florent MICHON]
1102
1103
1104 3.0.0-b1 - 18/10/2011
1105 ---------------------
1106
1107 *
1108
1109 correction saut de page lettretypeinstruction
1110 correction sitadel
1111 correction dossier (stats + shon + lotissement)
1112 correction reqmo
1113 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
1114
1115
1116 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
1117 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
1118 * instruction : laisser un complement ouvert ***
1119 * instruction : enlever le debug ***
1120 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
1121 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
1122
1123 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
1124 - ensemble des composants
1125 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
1126
1127
1128
1129 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
1130 Correctif bug CU (fr)
1131 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
1132 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
1133
1134 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
1135 lang/francais.inc :
1136
1137 (bug)
1138 * en creation/modification
1139 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
1140 * en suppression
1141 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
1142 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
1143 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
1144 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
1145 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
1146
1147 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
1148
1149 (bug)
1150 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
1151 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
1152 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1153 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
1154 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1155 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
1156 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
1157 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
1158 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
1159
1160 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
1161 -> etat corriges
1162 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
1163 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
1164 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
1165 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
1166
1167 ===================================================================================
1168
1169 Modifs demandées 30/07/2010
1170
1171 - modif dyn/script.js et script_francais.js
1172
1173 - avis sur les dossiers
1174 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
1175 pgsql/ ...
1176 - avis dans les états
1177 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
1178 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
1179
1180
1181
1182 =======================================
1183 Transfert base PGSQL 27/07/2010
1184 =======================================
1185 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
1186
1187
1188 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
1189 delai.inc
1190 consultation_horslimite.inc
1191 PC_horslimite.inc
1192 PD_horslimite.inc
1193 dossier_horslimite.inc
1194 RU.inc
1195 dossier_observatoire.reqmo
1196 RU.class.php
1197
1198
1199 *** courrier.class ne sert a rien
1200 quartier.class form.inc et inc
1201
1202 *** zone à voir
1203 parcelle.sig
1204
1205
1206
1207 *** concat et date
1208 sql/pgsql/
1209 sql/pgsql/francais
1210
1211 ***taille/max obj
1212 action.class.php
1213 architecte.class
1214 bible.class
1215 blocnote.class
1216 civilite.class
1217 collectivite.class
1218 consultation.class
1219 destination.class
1220 destination_shon.class
1221 dossier.class DP PA CU PC PD
1222 droit.class
1223 etat
1224 evenement.class
1225 instruction.class
1226 instruction_CU.class a tester
1227 nature.class
1228 parcelle.class
1229 pos.class
1230 proprietaire.class
1231 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
1232 rivoli.class
1233 service.class
1234
1235 *** requete sql/pgsql et francais OK
1236
1237 *** sig : / cadastre
1238 geom parcelle
1239 geom batiment
1240 geom dossier
1241 geom section
1242 SIG :
1243 * tab_sig
1244 pb des '' pour parcelle, dossier
1245 pb saisie multipolygon
1246 * form_sig
1247 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
1248 parcelle.inc
1249 dossier.inc
1250
1251 Bugs a traiter
1252 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
1253 * combo.php architecte dans dossier
1254 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
1255 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
1256 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
1257 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
1258 * rajouter les relations pgsql/init.sql
1259 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
1260
1261
1262 ========================================================================================
1263
1264 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
1265
1266
1267 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
1268 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
1269 2.01(en cours)
1270
1271 a faire ->version 5.4
1272
1273 [18/03/2010] - CCRVV
1274 (bug) initialisation $path_pear
1275 - trt/numdossier.php
1276 - trt/export_sig.php
1277 - trt/export_pc.php
1278 - trt/export_dp.php
1279 - scr/orm_fenetre.php
1280 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
1281
1282
1283 =======================
1284 modification de la base
1285 =======================
1286 table avis
1287 ver2.01.sql
1288 init.sql
1289
1290 (+) demande cadastre [10/02/2010]
1291 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
1292 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
1293 - lang/francais.inc
1294 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
1295
1296 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
1297 trt/export_sitadel.php
1298 trt/sitadel.inc
1299 dyn/menu.inc
1300 lang/francais.inc
1301 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
1302 sql/mysql/avis.form.inc
1303
1304
1305 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
1306 dossier_observatoire.reqmo.inc
1307
1308 (bug) js firefox (15/12/2009)
1309 scr/edition_d.php
1310 scr/edition_p.php
1311
1312 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
1313 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
1314 dyn/var.inc liensig2
1315
1316
1317 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
1318
1319 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
1320 dossier_plusiursparcelles.reqmo
1321 dossier_sig_sanspos.reqmo
1322
1323 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
1324 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
1325 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
1326 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
1327 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
1328 (bug) js firefox (15/12/2009)
1329 scr/edition_d.php
1330 scr/edition_p.php
1331 dyn/style.css ->table.dossier
1332
1333
1334 version 2.00 =========================================================================================================
1335 publie le 07 juillet 2009
1336
1337 ********************************************
1338 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
1339 ********************************************
1340 ajout de zones POS et SIG dans dossier
1341 ajout zone solde dans travaux
1342 /data/ver_2.00.sql
1343 /data/init.sql
1344 ********************************************
1345
1346
1347 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
1348
1349 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
1350 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
1351 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
1352 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
1353 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
1354
1355 scripts concernés
1356 - dossier.class.php, dossier.form.inc
1357 - repertoire sig
1358 -------------
1359 dyn/var.inc :
1360 -------------
1361 variable strategySyg ='' pas de lien sig
1362 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
1363
1364 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1365 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
1366 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
1367
1368 (+) 10/01/2009 export_sig.php
1369
1370 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
1371 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
1372 dossier.class.php + dossier.form.inc
1373 init.sql + ver2.00
1374
1375 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
1376 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
1377
1378 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
1379
1380 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
1381 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
1382 (bug) regle.form
1383 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
1384 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
1385 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
1386 (bug) spg/combo et combo2.php
1387 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
1388
1389
1390
1391
1392
1393
1394 version 1.09 a venir ===================================================================
1395
1396 (*) Mise a jour base de donnees :
1397 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
1398 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
1399
1400 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
1401 dyn/menu.inc
1402 trt/export_pc.php
1403 trt/export_dp.php
1404
1405 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
1406 (bug signale par [email protected])
1407 spg/login.php
1408
1409 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
1410 index.php
1411 scr/form.php
1412 scr/tab.php
1413 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
1414
1415 (+) img/warning_utils.gif
1416
1417 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
1418 /obj/utilisateur.class.php
1419 /sql/utilisateur.inc
1420 /sql/utilisateur.form.inc
1421 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
1422
1423
1424 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
1425 nom obligatoire ?
1426
1427 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
1428 /pdf/pdflettretype_instruction.php
1429 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
1430 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
1431 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
1432
1433 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
1434 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
1435
1436 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
1437 dyn/menu.inc
1438 scr/edition_d.php
1439 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
1440 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
1441
1442 (bug) 16/05/2008 edition
1443 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
1444 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
1445 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
1446 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
1447
1448 version 1.08 ========================================================================
1449
1450 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
1451 - form.php
1452 - sous_form
1453 - form_fenetre
1454 - txform
1455
1456 *** arles 04/01/2008 :
1457 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
1458 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
1459
1460
1461 *** (+) 11/01/2007
1462
1463 - correction libelle pc_acceuil
1464 - instruction.class : non destruction delai en rejet
1465 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
1466 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
1467
1468 *** bug SANTES (09/01/2008)
1469 /spg/bible_auto.php
1470
1471 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
1472 requette terrain.dossier.inc
1473
1474 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
1475 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
1476 scr/dossier.php
1477 sql/mysql/dossier.scr.inc
1478 sql/mysql/pc.inc
1479 sql/mysql/pa.inc
1480 sql/mysql/pd.inc
1481 sql/mysql/dp.inc
1482 SIG
1483 dyn/var.inc
1484 - lien et image sig
1485 sql/mysql/terrain.form.inc
1486 - tableau de bord
1487 lien_sig1 et lien_sig
1488
1489 ***(+) import simalis 27/11/2007
1490 rec/import_sig_simalis.php
1491 scr/import
1492
1493
1494 ***(+) lien sig : 09/11/2007
1495 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
1496 data/init.sql
1497 data/ver_1.08.sql
1498 parcelle.form.php
1499 terrain.class.php
1500 terrain.form.php
1501 * image et lien sig
1502 dyn/var.inc
1503 img/sig.png
1504
1505 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
1506
1507 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
1508 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1509
1510 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
1511 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1512
1513 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
1514 style.css
1515 form.php
1516 soustabdyn.php
1517
1518 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
1519 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
1520 menu.inc
1521 PC_modificatif.inc
1522 init.sql
1523 ver_1.08.sql
1524
1525 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
1526 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
1527 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
1528 evenement.inc [sql ambigus evenement]
1529 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
1530
1531 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
1532 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
1533 pdfetiquette.php
1534 pdflettretype.php
1535 pdflettretype_instruction.php
1536
1537 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
1538 DP.inc nom de l instructeur
1539
1540
1541
1542 version 1.07 ========================================================
1543 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
1544 arles et vitrolles
1545
1546 *** (+) 27/09/2007
1547 voir bible => retour
1548 requete recepisse_DPC
1549 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
1550 numero de dossier dans saisie_consultation
1551 securite
1552
1553 *** DEBUG 20/09/2007
1554 - civilite.class.php : pb de modification
1555 - moteur de recherche: pb affichage
1556 - onglets supplementaire CU PD PA
1557 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
1558 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
1559 - instruction.class: interdire la modification de date
1560 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
1561 - ecran d aide sur tous les formulaires
1562
1563 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
1564 - scr/import.php : menu import
1565 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
1566 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
1567 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
1568 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
1569 * table terrain : zone supplementaire nom
1570 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
1571 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
1572 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
1573 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
1574 - data/mysql/sql/init.sql
1575
1576 *** DEBUG 18/09/2007 arles
1577 - init.sql : cle primaire avis
1578 - parametrage.sql = avis, bible
1579
1580 *** integration du patch 1.06-1
1581
1582 patch 1.06-1 =======================================================
1583 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
1584
1585 version 1.06 ========================================================
1586 - (+) dossier
1587 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
1588 date ouverture chantier
1589 date conformite
1590 parcelle_declare + controle
1591 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
1592 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
1593 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
1594 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
1595 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
1596 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
1597 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
1598 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
1599 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
1600 * creation dossier -> popup creation architecte
1601 * modification dossier popup demandeur et delegataire
1602 * CU : objet_dossier en haut
1603 * architecte
1604 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
1605 fax mail, note
1606 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
1607
1608 version 1.05 ========================================================
1609 - (+) moteur de recherche
1610 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
1611
1612 version 1.04 ========================================================
1613 - moteur de recherche
1614 - workflow
1615 - regles
1616 - courrier
1617
1618 version 1.01 ========================================================
1619 maquette initiale
1620 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
1621 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
1622 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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