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* Retour au developpement : 3.37.0
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.37.0 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Aucun changement.
8
9
10 3.36.1 (22/03/2017)
11 -------------------
12
13 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
14 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
15 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
16 appliqué.
17 Ticket #8757.
18 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
19 transmis par web service sont désormais complètes.
20 Ticket #8755.
21 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
22
23
24 3.36.0 (03/03/2017)
25 -------------------
26
27 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
28 concernant un ERP.
29 Ticket #8707.
30 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
31 désormais opérationnel.
32 Ticket #8698.
33 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
34 enjeu ADS.
35 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
36 message 213 en provenance du référentiel ERP.
37
38
39 3.35.3 (10/02/2017)
40 -------------------
41
42 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
43 d'instruction.
44 Ticket #8692.
45 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
46 l'identifiant au référentiel ERP.
47 Ticket #8695.
48
49
50 3.35.2 (26/01/2017)
51 -------------------
52
53 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
54 Ticket #8686.
55 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
56 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
57 Ticket #8684.
58
59
60 3.35.1 (06/01/2017)
61 -------------------
62
63 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
64 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
65 Ticket 8671.
66 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
67 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
68 champ est vide.
69 Ticket #8668.
70 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
71 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
72 correction.
73 Ticket #8669.
74 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
75 est, désormais, toujours effective.
76 Ticket #8666.
77 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
78 d'une consultation pour le profil qualificateur.
79 Ticket #8665.
80 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
81 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
82 Ticket #8663.
83 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
84 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
85 en cours ou passée.
86 Ticket #8664.
87
88
89 3.35.0 (15/12/2016)
90 -------------------
91
92 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
93 Ticket #8652.
94 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
95 d'instruction clôturés.
96 Ticket #8655.
97 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
98 suppression des instructions de façon chronologique.
99 Ticket #8656.
100 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
101 Ticket #8654.
102 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
103 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
104 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
105 Ticket #8658.
106 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
107 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
108 demandeurs.
109 Ticket #8657.
110
111
112 3.34.2 (29/11/2016)
113 -------------------
114
115 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
116 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
117 utilisateur.
118 Ticket #8641.
119 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
120 au ws [210] ou [211].
121
122
123 3.34.1 (22/11/2016)
124 -------------------
125
126 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
127 suivants :
128 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
129 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
130 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
131 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
132 pièces ;
133 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
134 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
135 consulter).
136 Ticket #8638.
137
138
139 3.34.0 (17/11/2016)
140 -------------------
141
142 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
143 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
144 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
145 Ticket #8475.
146 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
147 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
148 Ticket #8636.
149 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
150 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
151 la communauté.
152 Ticket #8384.
153 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
154 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
155 Ticket #8429.
156 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
157 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
158 Ticket #8619.
159 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
160 Ticket #8637.
161
162
163 3.33.1 (02/11/2016)
164 -------------------
165
166 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
167 jointe d'une consultation.
168 Ticket #8564.
169 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
170 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
171 Ticket #8612.
172 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
173 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
174 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
175 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
176 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
177 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
178 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
179 Ticket #8613.
180 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
181 affichée.
182 Ticket #8614.
183 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
184 Ticket #8623.
185
186
187 3.33.0 (21/09/2016)
188 -------------------
189
190 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
191 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
192 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
193 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
194 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
195 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
196 Ticket #8562.
197 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
198 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
199 Ticket #8568.
200 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
201 externals.
202 Ticket #8574.
203
204
205 3.32.1 (12/08/2016)
206 -------------------
207
208 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
209 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
210 Ticket #8546.
211
212
213 3.32.0 (28/07/2016)
214 -------------------
215
216 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
217 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
218 Ticket #8540.
219 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
220 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
221 Ticket #8537.
222 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
223 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
224 d'instruction.
225 Ticket #8537.
226 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
227 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
228 d'autorisation.
229 Ticket #8537.
230 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
231 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
232 Ticket #8537.
233 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
234 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
235 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
236 Ticket #8537.
237 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
238 Ticket #8538.
239 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
240 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
241 son état, et certaines données techniques.
242 Ticket #8534.
243 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
244 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
245 Ticket #8526.
246 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
247 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
248 ajouté à la requête "dossier".
249 Ticket #8452.
250 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
251 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
252 la modification de la plupart des services web de l'application.
253 Ticket #8527.
254 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
255 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
256 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
257 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
258 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
259 Ticket #8529.
260 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
261 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
262 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
263 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
264 Ticket #8416.
265 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
266 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
267 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
268 Ticket #8515.
269 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
270 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
271 Ticket #8474.
272 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
273 d'information dans le fichier var/log/services.log
274 Ticket #8528.
275 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
276 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
277 Ticket #8452.
278
279
280 3.31.0 (30/06/2016)
281 -------------------
282
283 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
284 possédant tous les droits.
285 Ticket #8400.
286 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
287 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
288 surfaces issues de la transformation.
289 Ticket #8380.
290 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
291 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
292 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
293 nouveau pour l'export SITADEL.
294 Ticket #8285.
295 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
296 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
297 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
298 Ticket #8378.
299 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
300 demandes d'avis.
301 Ticket #8358.
302 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
303 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
304 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
305 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
306 Ticket #8289.
307 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
308 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
309 la consultation.
310 Tickets #8292, #8293 et #8326.
311 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
312 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
313 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
314 existant.
315 Ticket #8270.
316 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
317 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
318 Ticket #8388.
319 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
320 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
321 paramétrage du type de dossier d'instruction.
322 Ticket #8261.
323 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
324 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
325 Ticket #8291.
326 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
327 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
328 Ticket #8359.
329 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
330 Ticket #8281.
331 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
332 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
333 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
334 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
335 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
336 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
337 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
338 mis à jour.
339 Ticket #8259
340
341 3.30.0 (08/06/2016)
342 -------------------
343
344 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
345 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
346 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
347 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
348 Ticket #8277.
349 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
350 actives synchronisées depuis le SIG.
351 Ticket #8276.
352 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
353 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
354 Ticket #8267.
355 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
356 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
357 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
358 Ticket #8258.
359 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
360 maintenue.
361 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
362 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
363 bord des utilisateurs.
364 Ticket #8269.
365 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
366 à un dossier d'instruction clôturé.
367 Ticket #8266.
368
369
370 3.29.0 (26/05/2016)
371 -------------------
372
373 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
374 multi-collectivités.
375 Ticket #8263.
376 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
377 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
378 Ticket #8260.
379 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
380 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
381 Ticket #8251.
382 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
383 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
384 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
385 collectivité.
386 Ticket #8252.
387 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
388 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
389 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
390 Ticket #8250.
391
392
393 3.28.0 (17/05/2016)
394 -------------------
395
396 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
397 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
398 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
399 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
400 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
401 existantes.
402 Ticket #8246.
403 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
404 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
405 Ticket #8237.
406 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
407 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
408 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
409 données techniques.
410 Ticket #8247.
411 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
412 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
413 Ticket #8238.
414 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
415 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
416 Ticket #8243.
417 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
418 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
419 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
420 Ticket #8241.
421 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
422 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
423 par collectivité.
424 Ticket #8245.
425 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
426 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
427 Ticket #8244.
428 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
429 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
430 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
431 rattaché à la communauté de communes.
432 Ticket #8239.
433 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
434 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
435 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
436 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
437 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
438 Ticket #8240.
439 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
440 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
441 Ticket #8248.
442 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
443 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
444 Ticket #8242.
445
446
447 3.27.0 (21/04/2016)
448 -------------------
449
450 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
451 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
452 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
453 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
454 à la date du jour.
455 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
456 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
457 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
458 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
459 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
460 désormais correctes.
461 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
462 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
463 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
464 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
465 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
466 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
467 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
468 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
469 documents du dossier.
470 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
471 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
472 opérateurs &&, ||, == et !=.
473 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
474 disponibles sur les éditions des consultations.
475 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
476 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
477 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
478 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
479 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
480 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
481 réception.
482 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
483 d'avis passées.
484 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
485 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
486 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
487 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
488 le DI courant.
489
490
491 3.26.2 (15/03/2016)
492 -------------------
493
494 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
495 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
496
497
498 3.26.1 (14/03/2016)
499 -------------------
500
501 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
502 dans les compléments d'instruction.
503
504
505 3.26.0 (11/03/2016)
506 -------------------
507
508 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
509 consulter leurs autorisations.
510 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
511 exports SITADEL.
512 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
513 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
514 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
515 modification du répertoire + Refonte.
516 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
517 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
518
519
520 3.25.0 (11/02/2016)
521 -------------------
522
523 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
524 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
525 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
526 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
527 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
528 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
529 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
530 nouvelles versions des CERFA.
531 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
532 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
533 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
534 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
535 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
536 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
537 unitairement).
538
539
540 3.24.0 (13/01/2016)
541 -------------------
542
543 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
544 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
545
546
547 3.23.0 (07/01/2016)
548 -------------------
549
550 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
551 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
552 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
553 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
554 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
555 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
556 Code de l'urbanisme.
557 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
558
559
560 3.22.0 (22/12/2015)
561 -------------------
562
563 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
564 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
565 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
566 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
567 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
568 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
569 instruit.
570
571
572 3.21.1 (14/12/2015)
573 -------------------
574
575 * Aucun changement.
576
577
578 3.21.0 (09/12/2015)
579 -------------------
580
581 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
582 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
583 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
584 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
585 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
586 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
587 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
588 ceux liés à la communauté.
589 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
590 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
591 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
592 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
593 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
594 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
595 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
596 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
597 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
598 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
599 désormais ce n'est plus le cas.
600 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
601 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
602 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
603
604
605 3.20.1 (19/11/2015)
606 -------------------
607
608 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
609 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
610 est présente sur l'événement retour.
611
612
613 3.20.0 (17/11/2015)
614 -------------------
615
616 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
617 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
618 est présente sur l'événement retour.
619 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
620 l'effectif des ERP.
621 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
622 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
623 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
624 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
625 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
626 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
627
628
629 3.19.5 (03/11/2015)
630 -------------------
631
632 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
633 dans le récépissé de dépôt.
634
635
636 3.19.4 (29/10/2015)
637 -------------------
638
639 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
640 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
641 niveau 1) n'était pas paramétré.
642 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
643 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
644 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
645 message de validation du formulaire de la demande.
646
647
648 3.19.3 (13/10/2015)
649 -------------------
650
651 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
652 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
653 qui leurs sont affectés.
654 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
655 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
656
657
658 3.19.2 (08/10/2015)
659 -------------------
660
661 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
662 consultation
663
664
665 3.19.1 (02/10/2015)
666 -------------------
667
668 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
669 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
670
671
672 3.19.0 (01/10/2015)
673 -------------------
674
675 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
676 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
677 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
678 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
679 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
680 utilisation.
681 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
682 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
683 fonctionnement du widget.
684 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
685 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
686 techniques.
687 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
688 dossiers.
689 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
690 'infos profil'.
691 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
692 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
693 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
694 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
695 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
696 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
697 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
698 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
699 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
700 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
701 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
702 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
703 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
704 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
705 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
706 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
707 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
708 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
709 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
710 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
711 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
712 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
713 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
714 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
715 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
716 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
717 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
718 pour corriger cette erreur.
719 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
720 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
721 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
722 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
723 peut proposer une autre décision" corrigée.
724 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
725 proposée par la communauté de commune.
726 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
727 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
728 sur un dossier d'autorisation.
729
730
731 3.18.1 (07/09/2015)
732 -------------------
733
734 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
735 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
736 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
737
738
739 3.18.0 (31/08/2015)
740 -------------------
741
742 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
743 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
744 C'est corrigé.
745 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
746 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
747 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
748 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
749 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
750 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
751 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
752 l'état "Incomplet notifié".
753 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
754 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
755 de statistique avancée.
756 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
757 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
758 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
759 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
760 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
761 existe.
762 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
763 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
764 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
765 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
766 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
767 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
768 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
769 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
770 pour les utilisateurs multi.
771 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
772 dans le registre d'affichage réglementaire.
773 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
774 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
775 en commission ne fonctionnait pas.
776 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
777 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
778
779 3.17.4 (18/08/2015)
780 -------------------
781
782 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
783 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
784 corrigé.
785
786
787 3.17.3 (10/08/2015)
788 -------------------
789
790 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
791 de statistique avancée.
792 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
793
794
795 3.17.2 (06/08/2015)
796 -------------------
797
798 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
799
800 3.17.1 (29/07/2015)
801 -------------------
802
803 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
804 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
805 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
806 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
807
808
809 3.17.0 (24/07/2015)
810 -------------------
811
812 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
813 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
814 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
815 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
816 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
817 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
818 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
819 des impositions.
820 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
821 plusieurs fois.
822 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
823 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
824
825 3.16.1 (22/07/2015)
826 -------------------
827
828 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
829 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
830 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
831 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
832 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
833 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
834 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
835 "Dossiers limites à 15 jours".
836 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
837 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
838 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
839 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
840 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
841 l'import de données antérieures.
842 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
843 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
844 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
845 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
846
847
848
849 3.16.0 (19/06/2015)
850 -------------------
851
852 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
853 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
854 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
855 lors d'un dépôt de demande
856 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
857 d'ads2007
858 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
859 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
860 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
861 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
862 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
863 défaut est maintenant sélectionné
864 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
865 de pages que de logos. C'est corrigé.
866
867
868 3.15.1 (13/05/2015)
869 -------------------
870
871 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
872 événements d'instruction
873 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
874 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
875
876
877 3.15.0 (07/05/2015)
878 -------------------
879
880 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
881 lettres types
882 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
883 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
884 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
885
886
887 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
888 -----------------------
889
890 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
891 proposer une autre décision.
892 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
893 d'instruction.
894
895
896 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
897 -----------------------
898
899 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
900 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
901 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
902 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
903 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
904 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
905 d'instruction.
906 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
907 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
908 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
909 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
910 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
911 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
912 les bibles.
913
914
915 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
916 -----------------------
917
918 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
919 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
920 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
921 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
922 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
923 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
924 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
925 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
926 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
927 pour incrémenter le numéro de dossier.
928 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
929 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
930 dossier.
931
932
933 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
934 -----------------------
935
936 * Aucun changement.
937
938
939 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
940 -----------------------
941
942 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
943
944
945 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
946 -----------------------
947
948 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
949 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
950 modification des événements d'instruction.
951 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
952 pas.
953 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
954 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
955 une erreur de base de données se produisait.
956 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
957 remplis, une erreur de base de données se produisait.
958 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
959 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
960 corrigé.
961 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
962 pétitionnaire. C'est corrigé.
963 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
964 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
965 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
966 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
967 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
968 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
969
970 3.14.0-b16 (18/03/2015)
971 -----------------------
972
973 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
974 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
975 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
976 dossier concerné dans les éditions.
977 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
978 dans les tableaux correspondants
979 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
980 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
981 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
982 visualisation du dossier.
983 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
984 contrôles de légalité.
985
986
987 3.14.0-b15 (10/03/2015)
988 -----------------------
989
990 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
991
992
993 3.14.0-b14 (24/02/2015)
994 -----------------------
995
996 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
997 d'instruction.
998 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
999 SITADEL.
1000 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1001 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1002 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1003 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1004 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1005 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1006 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1007 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1008 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1009 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1010
1011
1012 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1013 -----------------------
1014
1015 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1016 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1017 C'est corrigé.
1018 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1019 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1020
1021
1022 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1023 -----------------------
1024
1025 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1026 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1027 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1028 consultés au moins une fois.
1029
1030
1031 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1032 -----------------------
1033
1034 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1035 corrects.
1036 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1037 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1038 Un script correctif a été ajouté.
1039 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1040 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1041 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1042 fonctionnelle.
1043
1044 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1045 -----------------------
1046
1047 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1048 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1049 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1050 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1051 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1052
1053
1054 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1055 ----------------------
1056
1057 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1058 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1059 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1060 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1061
1062
1063 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1064 ----------------------
1065
1066 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1067 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1068 renvoyées.
1069 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1070 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1071
1072
1073 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1074 ----------------------
1075 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1076 consultation multiple. C'est corrigé.
1077 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1078 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1079 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1080 de l'import de document numérisés.
1081 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1082 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1083
1084
1085 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1086 ----------------------
1087 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1088 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1089 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1090 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1091 * Mise à jour de la documentation.
1092
1093 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1094 ----------------------
1095 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1096 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1097 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1098 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1099 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1100 * Mise à jour de la documentation.
1101
1102 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1103 ----------------------
1104 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1105 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1106 interval de date.
1107 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1108 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1109 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1110 l'ajout de la demande.
1111 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1112 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1113 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1114 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1115 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1116 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1117 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1118 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1119 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1120 C'est corrigé.
1121 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1122 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1123 d'instruction "avis du maire".
1124 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1125 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1126 dans les loggues des documents numérisés.
1127 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1128 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1129 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1130 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1131 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1132 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1133 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1134 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1135 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1136 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1137 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1138 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1139 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1140 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1141 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1142 * Mise à jour de la documentation.
1143
1144 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1145 ----------------------
1146 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1147 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1148 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1149 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1150 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1151 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1152 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1153 framework.
1154 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1155 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1156 * Mise à jour de la documentation.
1157
1158 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1159 ----------------------
1160 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1161 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1162 doublons.
1163 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1164 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1165 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1166 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1167 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1168 * Mise à jour de la documentation.
1169
1170 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1171 ----------------------
1172 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1173 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1174 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1175 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1176 * Mise à jour de la documentation.
1177
1178 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1179 -----------------------
1180 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1181 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1182 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1183 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1184 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1185 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1186 celles configurées dans le paramétrage du service.
1187 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1188 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1189 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1190 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1191 inutile "Consultations des services :".
1192 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1193 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1194 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1195 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1196 dates" du menu "Suivi".
1197 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1198 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1199 ce ne sont pas des arrêtés.
1200 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1201 les services consultés.
1202 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1203 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1204 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1205 * Mise à jour de la documentation.
1206
1207 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1208 -----------------------
1209 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1210 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1211 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1212 la même que la date limite.
1213 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1214 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1215 les puces des listes ont été modifiées.
1216 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1217 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1218 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1219 d'instruction "avis du maire".
1220 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1221 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1222 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1223 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1224 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1225 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1226 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1227 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1228 des surcharges om_*.
1229 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1230 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1231 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1232 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1233 * Mise à jour de la documentation.
1234
1235 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1236 -----------------------
1237 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1238 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1239 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1240 rencontrés.
1241 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1242 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1243 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1244 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1245 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1246 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1247 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1248 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1249 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1250 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1251 à l'événement d'instruction.
1252 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1253 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1254 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1255 visualisation du dossier d'instruction.
1256 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1257 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1258 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1259 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1260 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1261 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1262 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1263 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1264 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1265 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1266 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1267 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1268 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1269 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1270 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1271 constamment affichés.
1272 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1273 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1274 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1275 et non son libellé.
1276 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1277 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1278 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1279 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1280 * Mise à jour de la documentation.
1281
1282 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1283 -----------------------
1284 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1285 pdf du dossier et sous-états de commission.
1286 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1287 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1288 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1289 commission d'un dossier d'instruction
1290 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1291 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1292 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1293 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1294 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1295 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1296 d'instruction.
1297 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1298 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1299 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1300 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1301 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1302 d'instruction qui lui était affectée.
1303 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1304 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1305 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1306 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1307 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1308 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1309 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1310 sous-groupe lié à une contrainte
1311 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1312 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1313 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1314 * Mise à jour de la documentation.
1315
1316 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1317 -----------------------
1318 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1319 d'autorisation
1320 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1321 d'événement d'instruction
1322 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1323 est affiché
1324 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1325 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1326 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1327 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1328 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1329 des classes génériques
1330 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1331 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1332 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1333 de consultations multiples.
1334 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1335 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1336 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1337 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1338 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1339 pour ces dossiers est affichée.
1340 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1341 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1342 documents numérisés
1343 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1344 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1345 * Mise à jour de la documentation.
1346
1347 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1348 -----------------------
1349 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1350 notifié' d'un dossier d'instruction
1351 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1352 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1353 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1354 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1355 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1356 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1357 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1358 le menu "Récépissé".
1359 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1360 correction de la date limite affichée.
1361 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1362 visualisation du dossier d'instruction
1363 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1364 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1365 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1366 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1367 déjà géolocalisés.
1368 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1369 de lettres RAR.
1370 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1371 d'adresse.
1372 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1373 consultations.
1374 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1375 dernier caractère était masqué.
1376 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1377 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1378 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1379 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1380 identifiant.
1381 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1382 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1383 n'a pas de lettre-type associée.
1384 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1385 dossier incomplet.
1386 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1387 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1388 * Mise à jour de la documentation.
1389
1390 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1391 -----------------------
1392 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1393 modification d'un dossier d'instruction.
1394 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1395 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1396 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1397 du dossier d'autorisation.
1398 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1399 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1400 demande d'avis.
1401 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1402 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1403 * Mise à jour de la documentation.
1404
1405 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1406 ----------------------
1407 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1408 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1409 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1410 numéro d'événement d'instruction.
1411 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1412 arretés.
1413 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1414 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1415 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1416 maintenant uniques.
1417 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1418 d'un document.
1419 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1420 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1421 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1422 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1423 'arrete'.
1424 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1425 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1426 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1427 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1428 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1429 d'instruction.
1430 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1431 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1432 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1433 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1434 corrigé.
1435 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1436 "instruction".
1437 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1438 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1439 * Mise à jour de la documentation.
1440
1441 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1442 ----------------------
1443 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1444 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1445 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1446 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1447 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1448 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1449 demandes d'avis passées.
1450 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1451 qu'administrateurs.
1452 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1453 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1454 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1455 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1456 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1457 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1458 tableau sur tous les sous-état.
1459 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1460 zoomer.
1461 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1462 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1463 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1464 l'ordre des onglets.
1465 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1466 dossier.
1467 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1468 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1469 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1470 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1471 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1472 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1473 droite du tableau des demandes passées.
1474 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1475 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1476 consultés.
1477 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1478 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1479 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1480 l'éditeur amélioré.
1481 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1482 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1483 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1484 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1485 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1486 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1487 consultation.
1488 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1489 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1490 données se produisait. C'est corrigé.
1491 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1492 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1493 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1494 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1495 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1496 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1497 sur un événement non finalisé.
1498 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1499 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1500 * Mise à jour de la documentation.
1501
1502 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1503 ----------------------
1504 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1505 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1506 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1507 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1508 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1509 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1510 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1511 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1512 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1513 d'autorisation : cela est corrigé.
1514 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1515 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1516 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1517 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1518 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1519 (PRO, ANNULL, etc.).
1520 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1521 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1522 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1523 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1524 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1525 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1526 "Statistiques à la demande".
1527 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1528 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1529 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1530 remplacement par 2 au lieu de 1.
1531 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1532 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1533 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1534 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1535 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1536 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1537 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1538 * Mise à jour de la documentation.
1539
1540 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1541 ----------------------
1542 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1543 demande d'annulation de l'autorisation
1544 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1545 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1546 date d'envoi.
1547 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1548 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1549 C'est corrigé.
1550 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1551 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1552 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1553 l'autorité compétente "État".
1554 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1555 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1556 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1557 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1558 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1559 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1560 * Mise à jour de la documentation.
1561
1562 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1563 --------------------------
1564 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1565 l'événement retour n'est pas valide.
1566 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1567 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1568 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1569 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1570 dans les lettres RAR.
1571 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1572 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1573 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1574 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1575 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1576 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1577 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1578 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1579 retirées.
1580 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1581 pour plus de lisibilité.
1582 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1583 majoration sans RAR'.
1584 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1585 dossiers à planifier.
1586 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1587 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1588 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1589 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1590 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1591 d'instruction.
1592 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1593 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1594 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1595 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1596 comportant plus de cinq caractères.
1597 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1598 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1599 * Mise à jour de la documentation.
1600
1601 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1602 ----------------------
1603 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1604 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1605 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1606 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1607 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1608 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1609 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1610 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1611 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1612 numéros multiples.
1613 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1614 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1615 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1616 instructeurs.
1617 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1618 en pied de page. C'est corrigé.
1619 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1620 faut toutefois le re-paramétrer.
1621 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1622 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1623 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1624 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1625 l'ajout d'un événement d'instruction.
1626 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1627 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1628 défaut et élargissement des champs texte complété.
1629 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1630 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1631 "autre correspondant".
1632 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1633 tous les états et lettres-type.
1634 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1635 - [delai_service] pour les consultations,
1636 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1637 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1638 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1639 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1640 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1641 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1642 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1643 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1644 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1645 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1646 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1647 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1648 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1649 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1650 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1651 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1652 dans le tableau du sous-état instruction.
1653 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1654 modification d'une instruction.
1655 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1656 d'autorisation.
1657 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1658 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1659 * Mise à jour de la documentation.
1660
1661 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1662 ----------------------
1663 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1664 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1665 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1666 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1667 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1668 de page.
1669 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1670 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1671 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1672 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1673 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1674 d'instruction.
1675 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1676 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1677 "Terrain".
1678 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1679 dans la table demandeur.
1680 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1681 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1682 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1683 formulaire d'ajout d'instructions.
1684 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1685 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1686 'date de retour RAR' est non modifiable.
1687 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1688 d'instructon est non modifiable.
1689 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1690 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1691 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1692 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1693 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1694 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1695 pour État'.
1696 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1697 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1698 * Mise à jour de la documentation.
1699
1700 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1701 ----------------------
1702 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1703 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1704 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1705 l'affichage des codes barres.
1706 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1707 le document était tout de même finalisé.
1708 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1709 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1710 avoir plus de trois opérandes.
1711 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1712 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1713 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1714 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1715 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1716 les éditions
1717 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1718 archives.
1719 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1720 correctement.
1721 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1722 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1723 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1724 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1725 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1726 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1727 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1728 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1729 * Mise à jour de la documentation.
1730
1731 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1732 ----------------------
1733 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1734 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1735 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1736 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1737 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1738 instructions et ajouter des consultations.
1739 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1740 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1741 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1742 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1743 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1744 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1745 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1746 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1747 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1748 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1749 d'autorisation et d'instruction.
1750 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1751 pouvaient ne pas apparaître.
1752 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1753 listes de dossiers d'instruction.
1754 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1755 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1756 * Mise à jour de la documentation.
1757
1758 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1759 ----------------------
1760 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1761
1762 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1763 ----------------------
1764 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1765 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1766 le dossier d'instruction.
1767 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1768 requête "instruction".
1769 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1770 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1771 fil d'Ariane.
1772 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1773 sera affichée à l'utilisateur.
1774 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1775 dossier d'instruction.
1776 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1777 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1778 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1779 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1780 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1781 des destinations des données techniques.
1782 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1783 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1784
1785 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1786 ----------------------
1787 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1788 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1789 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1790 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1791 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1792 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1793 sont nécessaires.
1794
1795 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1796 ----------------------
1797 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1798 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1799 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1800 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1801 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1802 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1803 la génération des édition)
1804 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1805 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1806 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1807 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1808 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1809 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1810 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1811 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1812 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1813 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1814 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1815 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1816 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1817 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1818 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1819 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1820 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1821 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1822 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1823 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1824 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1825 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1826 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1827 éditions du dossier d'instruction.
1828 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1829 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1830 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1831 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1832 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1833 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1834 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1835 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1836 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1837 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1838 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1839 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1840 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1841 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1842 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1843 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1844 nouveau dossier d'instruction.
1845 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1846 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1847 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1848 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1849 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1850 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1851 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1852 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1853 modifier.
1854 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1855 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1856 l'instructeur.
1857 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1858 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1859 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1860 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1861 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1862 * Mise à jour de la documentation.
1863
1864 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1865 ----------------------
1866
1867 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1868 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1869 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1870 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1871 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1872 d'instruction "principal".
1873 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1874 être envoyé au référenciel.
1875 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1876 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1877 DI n'est accepté.
1878 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1879 l'ajout d'une nouvelle demande.
1880 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1881 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1882 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1883 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1884 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1885 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1886 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1887 * Mise à jour de la documentation.
1888
1889 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1890 ----------------------
1891 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1892 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1893 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1894 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1895 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1896 ayant servi à rédiger le courrier.
1897 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1898 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1899 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1900 réception de l'AR (événement lié).
1901 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1902 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1903 dossier AT vers le référentiel ERP.
1904 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1905 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1906 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1907 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1908 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1909 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1910 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1911 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1912 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1913 'instruction' servant aux éditions.
1914 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1915
1916 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1917 ----------------------
1918
1919 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1920 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1921 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1922 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1923 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1924 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1925 infobulle.
1926 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1927 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1928 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1929 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1930 ou accepté.
1931 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1932 compétente est définie par événement d'instruction.
1933 * Doc - Mise à jour de la documentation
1934
1935 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1936 ---------------------
1937
1938 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1939 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1940 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1941 de l'année de la date de la demande.
1942 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1943 et avis_consultation pour la reprise de données.
1944 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1945 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1946 par rapport au libelle.
1947 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1948 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1949 categorie_demandeur.
1950 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1951 événement d'instruction.
1952 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1953 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1954 fonctionnait pas, problème corrigé.
1955 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1956 onglet.
1957 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1958 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1959 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1960 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1961 trouvées faussées.
1962 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1963 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1964 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1965 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1966 et le DI associé.
1967 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1968 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1969 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1970 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1971 visualisation du dossier d'instruction.
1972 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1973 utilisateurs avec un LDAP.
1974 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1975 lors de la création de la demande.
1976 * Doc - Mise à jour de la documentation
1977
1978 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1979 ---------------------
1980
1981 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1982 dossiers à qualifier.
1983 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1984 dernier dossier d'instruction
1985 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1986 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1987 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1988 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1989 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1990 événement d'instruction.
1991 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1992 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1993 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1994 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1995 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1996 tableau et le formulaire.
1997 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1998 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1999 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2000 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2001 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2002 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2003 quartier et celui des parcelles.
2004 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2005 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2006 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2007 parcelle.
2008 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2009 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2010 * Mise à jour de la documentation.
2011
2012 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2013 ---------------------
2014
2015 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2016 du répertoire pour la numérisation.
2017 * Evol - Support du SIG Elyx.
2018 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2019 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2020 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2021 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2022 demande à partir de la référence cadastrale.
2023 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2024 rapport d'instruction.
2025 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2026 consultation de la liste des dossiers limites.
2027
2028
2029 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2030 ---------------------
2031
2032 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2033 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2034 sur ce même dossier.
2035 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2036 dans une base de données déjà populées.
2037
2038
2039 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2040 ---------------------
2041
2042 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2043 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2044 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2045 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2046 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2047 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2048 états.
2049 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2050 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2051 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2052 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2053 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2054 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2055 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2056 techniques.
2057 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2058 service consulté, guichet unique.
2059 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2060 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2061 DA.
2062 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2063 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2064 juillet 2013.
2065 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2066 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2067 la visualisation du dossier d'instruction.
2068 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2069 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2070 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2071 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2072 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2073 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2074 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2075 Qualification -> Architecte Fréquent.
2076 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2077 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2078 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2079 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2080 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2081 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2082 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2083 techniques et des lots en cours de validité.
2084 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2085 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2086 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2087 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2088 d'une instruction.
2089 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2090 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2091 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2092 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2093 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2094 plus dans le widget.
2095 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2096 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2097 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2098 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2099 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2100 retournée.
2101 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2102 les pièces numérisées.
2103 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2104 paramétrage de celui-ci.
2105 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2106 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2107 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2108 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2109 lien_dossier_lot.
2110 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2111 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2112 * Mise à jour de la documentation.
2113
2114
2115 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2116 ---------------------
2117
2118 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2119 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2120 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2121 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2122 droite.
2123 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2124 pour les instructions de type "arrêté".
2125 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2126 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2127 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2128 affichés.
2129 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2130 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2131 tacite" à la place de "accord tacite".
2132 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2133 été renommé "terrain_adresse_voie".
2134 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2135 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2136 par page.
2137 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2138 nécessaire.
2139 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2140 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2141 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2142 * Mise à jour de la documentation.
2143
2144
2145 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2146 ---------------------
2147
2148 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2149 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2150 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2151 pas.
2152 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2153 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2154 opérationnelle.
2155 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2156 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2157 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2158 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2159 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2160 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2161 impossible.
2162 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2163 le dossier est clôturé.
2164 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2165 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2166 spécifiques aux documents arrêtés.
2167 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2168 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2169 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2170 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2171 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2172 cela fonctionne.
2173 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2174 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2175 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2176 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2177 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2178 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2179 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2180 formulaire des demandeurs.
2181 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2182 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2183 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2184 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2185 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2186 modifiables.
2187 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2188 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2189 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2190 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2191 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2192 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2193 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2194 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2195
2196
2197 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2198 ---------------------
2199
2200 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2201 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2202 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2203 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2204 automatiquement finalisé ;
2205 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2206 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2207 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2208 actions ;
2209 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2210 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2211 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2212 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2213 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2214 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2215 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2216 est automatiquement finalisé ;
2217 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2218 automatiquement finalisé.
2219 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2220 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2221 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2222 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2223 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2224 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2225 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2226 sa division.
2227 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2228 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2229 formulaire de la demande.
2230 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2231 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2232 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2233 d'affichage.
2234 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2235 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2236 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2237
2238
2239 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2240 ---------------------
2241
2242 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2243 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2244 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2245 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2246 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2247 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2248 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2249 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2250 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2251 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2252 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2253 en prévision du développement pour les statistiques.
2254 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2255 et le daact.
2256 * Optimisation du code.
2257 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2258 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2259 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2260 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2261 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2262 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2263 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2264 code.
2265 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2266 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2267 sans avoir séléctionné d'événement.
2268
2269
2270 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2271 ---------------------
2272
2273 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2274 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2275 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2276 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2277 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2278 la règle de numérotation des DI.
2279 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2280 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2281 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2282 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2283 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2284 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2285 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2286 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2287 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2288 dossier d'autorisation.
2289 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2290 techniques.
2291 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2292 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2293 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2294 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2295 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2296 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2297 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2298 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2299 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2300 de bases de données.
2301 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2302 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2303 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2304 Génération de bordereaux.
2305 * Mise à jour de la documentation.
2306 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2307 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2308 est disponible à l'administrateur.
2309 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2310 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2311 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2312 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2313 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2314 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2315 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2316 d'autorisation.
2317
2318
2319 3.3.0-a6
2320
2321 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2322
2323 3.3.0-a5
2324
2325 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2326 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2327
2328 3.3.0-a4
2329
2330 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2331 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2332
2333 3.3.0-a3
2334
2335 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2336
2337 3.3.0-a2
2338
2339
2340
2341 3.1.0-b1
2342
2343 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2344
2345 3.0.0rc2
2346
2347 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2348 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2349
2350
2351 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2352
2353 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2354 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2355 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2356
2357 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2358
2359 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2360
2361 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2362 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2363
2364 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2365 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2366 [Florent MICHON][atReal]
2367
2368 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2369
2370 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2371
2372 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2373 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2374 * ajout du milti polygon et multi ligne
2375
2376 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2377 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2378 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2379
2380 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2381
2382 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2383
2384 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2385
2386 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2387
2388 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2389
2390 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2391
2392 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2393 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2394
2395
2396
2397
2398 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2399 ----------------------
2400 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2401
2402
2403 *** mise en place operationnelle a arles
2404 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2405 - correction des états arles
2406 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2407 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2408 - ajout du champ description dans dossier
2409 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2410 - correction des liens sur les cartes
2411 - enlever regle du menu
2412 - recherche bible.inc
2413 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2414 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2415 - mise en oeuvre de la securite
2416
2417
2418 *** correction post operationnelle
2419 * mise en place d un schema postgresql
2420 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2421 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2422 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2423 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2424 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2425 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2426 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2427 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2428 * correction du parametrage.sql :
2429 rajout de sequence cree pour :
2430 categorie_demandeur
2431 destination,
2432 modification sequence de bible
2433
2434
2435 correction openMairie tab_sig.php
2436 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2437 if($fond_bing=="Oui" )
2438 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2439
2440
2441
2442
2443 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2444 ---------------------
2445
2446 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2447 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2448
2449 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2450 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2451
2452 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2453 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2454
2455 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2456 [atReal][Florent MICHON]
2457
2458
2459 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2460 ---------------------
2461
2462 *
2463
2464 correction saut de page lettretypeinstruction
2465 correction sitadel
2466 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2467 correction reqmo
2468 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2469
2470
2471 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2472 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2473 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2474 * instruction : enlever le debug ***
2475 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2476 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2477
2478 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2479 - ensemble des composants
2480 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2481
2482
2483
2484 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2485 Correctif bug CU (fr)
2486 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2487 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2488
2489 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2490 lang/francais.inc :
2491
2492 (bug)
2493 * en creation/modification
2494 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2495 * en suppression
2496 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2497 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2498 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2499 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2500 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2501
2502 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2503
2504 (bug)
2505 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2506 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2507 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2508 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2509 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2510 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2511 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2512 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2513 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2514
2515 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2516 -> etat corriges
2517 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2518 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2519 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2520 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2521
2522 ===================================================================================
2523
2524 Modifs demandées 30/07/2010
2525
2526 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2527
2528 - avis sur les dossiers
2529 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2530 pgsql/ ...
2531 - avis dans les états
2532 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2533 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2534
2535
2536
2537 =======================================
2538 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2539 =======================================
2540 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2541
2542
2543 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2544 delai.inc
2545 consultation_horslimite.inc
2546 PC_horslimite.inc
2547 PD_horslimite.inc
2548 dossier_horslimite.inc
2549 RU.inc
2550 dossier_observatoire.reqmo
2551 RU.class.php
2552
2553
2554 *** courrier.class ne sert a rien
2555 quartier.class form.inc et inc
2556
2557 *** zone à voir
2558 parcelle.sig
2559
2560
2561
2562 *** concat et date
2563 sql/pgsql/
2564 sql/pgsql/francais
2565
2566 ***taille/max obj
2567 action.class.php
2568 architecte.class
2569 bible.class
2570 blocnote.class
2571 civilite.class
2572 collectivite.class
2573 consultation.class
2574 destination.class
2575 destination_shon.class
2576 dossier.class DP PA CU PC PD
2577 droit.class
2578 etat
2579 evenement.class
2580 instruction.class
2581 instruction_CU.class a tester
2582 nature.class
2583 parcelle.class
2584 pos.class
2585 proprietaire.class
2586 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2587 rivoli.class
2588 service.class
2589
2590 *** requete sql/pgsql et francais OK
2591
2592 *** sig : / cadastre
2593 geom parcelle
2594 geom batiment
2595 geom dossier
2596 geom section
2597 SIG :
2598 * tab_sig
2599 pb des '' pour parcelle, dossier
2600 pb saisie multipolygon
2601 * form_sig
2602 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2603 parcelle.inc
2604 dossier.inc
2605
2606 Bugs a traiter
2607 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2608 * combo.php architecte dans dossier
2609 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2610 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2611 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2612 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2613 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2614 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2615
2616
2617 ========================================================================================
2618
2619 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2620
2621
2622 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2623 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2624 2.01(en cours)
2625
2626 a faire ->version 5.4
2627
2628 [18/03/2010] - CCRVV
2629 (bug) initialisation $path_pear
2630 - trt/numdossier.php
2631 - trt/export_sig.php
2632 - trt/export_pc.php
2633 - trt/export_dp.php
2634 - scr/orm_fenetre.php
2635 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2636
2637
2638 =======================
2639 modification de la base
2640 =======================
2641 table avis
2642 ver2.01.sql
2643 init.sql
2644
2645 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2646 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2647 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2648 - lang/francais.inc
2649 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2650
2651 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2652 trt/export_sitadel.php
2653 trt/sitadel.inc
2654 dyn/menu.inc
2655 lang/francais.inc
2656 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2657 sql/mysql/avis.form.inc
2658
2659
2660 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2661 dossier_observatoire.reqmo.inc
2662
2663 (bug) js firefox (15/12/2009)
2664 scr/edition_d.php
2665 scr/edition_p.php
2666
2667 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2668 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2669 dyn/var.inc liensig2
2670
2671
2672 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2673
2674 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2675 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2676 dossier_sig_sanspos.reqmo
2677
2678 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2679 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2680 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2681 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2682 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2683 (bug) js firefox (15/12/2009)
2684 scr/edition_d.php
2685 scr/edition_p.php
2686 dyn/style.css ->table.dossier
2687
2688
2689 version 2.00 =========================================================================================================
2690 publie le 07 juillet 2009
2691
2692 ********************************************
2693 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2694 ********************************************
2695 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2696 ajout zone solde dans travaux
2697 /data/ver_2.00.sql
2698 /data/init.sql
2699 ********************************************
2700
2701
2702 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2703
2704 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2705 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2706 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2707 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2708 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2709
2710 scripts concernés
2711 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2712 - repertoire sig
2713 -------------
2714 dyn/var.inc :
2715 -------------
2716 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2717 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2718
2719 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2720 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2721 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2722
2723 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2724
2725 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2726 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2727 dossier.class.php + dossier.form.inc
2728 init.sql + ver2.00
2729
2730 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2731 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2732
2733 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2734
2735 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2736 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2737 (bug) regle.form
2738 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2739 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2740 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2741 (bug) spg/combo et combo2.php
2742 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2743
2744
2745
2746
2747
2748
2749 version 1.09 a venir ===================================================================
2750
2751 (*) Mise a jour base de donnees :
2752 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2753 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2754
2755 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2756 dyn/menu.inc
2757 trt/export_pc.php
2758 trt/export_dp.php
2759
2760 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2761 (bug signale par [email protected])
2762 spg/login.php
2763
2764 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2765 index.php
2766 scr/form.php
2767 scr/tab.php
2768 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2769
2770 (+) img/warning_utils.gif
2771
2772 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2773 /obj/utilisateur.class.php
2774 /sql/utilisateur.inc
2775 /sql/utilisateur.form.inc
2776 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2777
2778
2779 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2780 nom obligatoire ?
2781
2782 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2783 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2784 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2785 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2786 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2787
2788 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2789 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2790
2791 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2792 dyn/menu.inc
2793 scr/edition_d.php
2794 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2795 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2796
2797 (bug) 16/05/2008 edition
2798 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2799 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2800 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2801 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2802
2803 version 1.08 ========================================================================
2804
2805 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2806 - form.php
2807 - sous_form
2808 - form_fenetre
2809 - txform
2810
2811 *** arles 04/01/2008 :
2812 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2813 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2814
2815
2816 *** (+) 11/01/2007
2817
2818 - correction libelle pc_acceuil
2819 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2820 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2821 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2822
2823 *** bug SANTES (09/01/2008)
2824 /spg/bible_auto.php
2825
2826 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2827 requette terrain.dossier.inc
2828
2829 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2830 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2831 scr/dossier.php
2832 sql/mysql/dossier.scr.inc
2833 sql/mysql/pc.inc
2834 sql/mysql/pa.inc
2835 sql/mysql/pd.inc
2836 sql/mysql/dp.inc
2837 SIG
2838 dyn/var.inc
2839 - lien et image sig
2840 sql/mysql/terrain.form.inc
2841 - tableau de bord
2842 lien_sig1 et lien_sig
2843
2844 ***(+) import simalis 27/11/2007
2845 rec/import_sig_simalis.php
2846 scr/import
2847
2848
2849 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2850 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2851 data/init.sql
2852 data/ver_1.08.sql
2853 parcelle.form.php
2854 terrain.class.php
2855 terrain.form.php
2856 * image et lien sig
2857 dyn/var.inc
2858 img/sig.png
2859
2860 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2861
2862 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2863 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2864
2865 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2866 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2867
2868 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2869 style.css
2870 form.php
2871 soustabdyn.php
2872
2873 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2874 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2875 menu.inc
2876 PC_modificatif.inc
2877 init.sql
2878 ver_1.08.sql
2879
2880 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2881 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2882 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2883 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2884 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2885
2886 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2887 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2888 pdfetiquette.php
2889 pdflettretype.php
2890 pdflettretype_instruction.php
2891
2892 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2893 DP.inc nom de l instructeur
2894
2895
2896
2897 version 1.07 ========================================================
2898 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2899 arles et vitrolles
2900
2901 *** (+) 27/09/2007
2902 voir bible => retour
2903 requete recepisse_DPC
2904 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2905 numero de dossier dans saisie_consultation
2906 securite
2907
2908 *** DEBUG 20/09/2007
2909 - civilite.class.php : pb de modification
2910 - moteur de recherche: pb affichage
2911 - onglets supplementaire CU PD PA
2912 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2913 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2914 - instruction.class: interdire la modification de date
2915 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2916 - ecran d aide sur tous les formulaires
2917
2918 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2919 - scr/import.php : menu import
2920 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2921 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2922 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2923 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2924 * table terrain : zone supplementaire nom
2925 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2926 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2927 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2928 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2929 - data/mysql/sql/init.sql
2930
2931 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2932 - init.sql : cle primaire avis
2933 - parametrage.sql = avis, bible
2934
2935 *** integration du patch 1.06-1
2936
2937 patch 1.06-1 =======================================================
2938 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2939
2940 version 1.06 ========================================================
2941 - (+) dossier
2942 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2943 date ouverture chantier
2944 date conformite
2945 parcelle_declare + controle
2946 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2947 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2948 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2949 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2950 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2951 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2952 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2953 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2954 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2955 * creation dossier -> popup creation architecte
2956 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2957 * CU : objet_dossier en haut
2958 * architecte
2959 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2960 fax mail, note
2961 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2962
2963 version 1.05 ========================================================
2964 - (+) moteur de recherche
2965 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2966
2967 version 1.04 ========================================================
2968 - moteur de recherche
2969 - workflow
2970 - regles
2971 - courrier
2972
2973 version 1.01 ========================================================
2974 maquette initiale
2975 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2976 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2977 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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