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Revision 4290 - (show annotations)
Tue May 24 10:48:57 2016 UTC (8 years, 8 months ago) by softime
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* Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" dispose
  dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les dossiers peuvent
  être filtrés par instructeur, par division ou par collectivité.
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.28.1 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" dispose
8 dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les dossiers peuvent
9 être filtrés par instructeur, par division ou par collectivité.
10 Ticket #8252.
11 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
12 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
13 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
14 Ticket #8250.
15 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
16 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle exporte
17 des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
18
19 3.28.0 (17/05/2016)
20 -------------------
21
22 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
23 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
24 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
25 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
26 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
27 existantes.
28 Ticket #8246.
29 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
30 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
31 Ticket #8237.
32 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
33 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
34 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
35 données techniques.
36 Ticket #8247.
37 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
38 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
39 Ticket #8238.
40 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
41 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
42 Ticket #8243.
43 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
44 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
45 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
46 Ticket #8241.
47 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
48 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
49 par collectivité.
50 Ticket #8245.
51 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
52 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
53 Ticket #8244.
54 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
55 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
56 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
57 rattaché à la communauté de communes.
58 Ticket #8239.
59 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
60 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
61 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
62 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
63 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
64 Ticket #8240.
65 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
66 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
67 Ticket #8248.
68 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
69 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
70 Ticket #8242.
71
72
73 3.27.0 (21/04/2016)
74 -------------------
75
76 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
77 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
78 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
79 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
80 à la date du jour.
81 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
82 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
83 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
84 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
85 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
86 désormais correctes.
87 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
88 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
89 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
90 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
91 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
92 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
93 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
94 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
95 documents du dossier.
96 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
97 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
98 opérateurs &&, ||, == et !=.
99 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
100 disponibles sur les éditions des consultations.
101 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
102 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
103 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
104 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
105 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
106 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
107 réception.
108 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
109 d'avis passées.
110 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
111 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
112 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
113 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
114 le DI courant.
115
116
117 3.26.2 (15/03/2016)
118 -------------------
119
120 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
121 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
122
123
124 3.26.1 (14/03/2016)
125 -------------------
126
127 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
128 dans les compléments d'instruction.
129
130
131 3.26.0 (11/03/2016)
132 -------------------
133
134 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
135 consulter leurs autorisations.
136 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
137 exports SITADEL.
138 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
139 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
140 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
141 modification du répertoire + Refonte.
142 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
143 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
144
145
146 3.25.0 (11/02/2016)
147 -------------------
148
149 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
150 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
151 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
152 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
153 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
154 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
155 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
156 nouvelles versions des CERFA.
157 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
158 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
159 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
160 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
161 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
162 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
163 unitairement).
164
165
166 3.24.0 (13/01/2016)
167 -------------------
168
169 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
170 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
171
172
173 3.23.0 (07/01/2016)
174 -------------------
175
176 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
177 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
178 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
179 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
180 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
181 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
182 Code de l'urbanisme.
183 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
184
185
186 3.22.0 (22/12/2015)
187 -------------------
188
189 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
190 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
191 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
192 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
193 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
194 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
195 instruit.
196
197
198 3.21.1 (14/12/2015)
199 -------------------
200
201 * Aucun changement.
202
203
204 3.21.0 (09/12/2015)
205 -------------------
206
207 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
208 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
209 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
210 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
211 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
212 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
213 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
214 ceux liés à la communauté.
215 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
216 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
217 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
218 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
219 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
220 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
221 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
222 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
223 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
224 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
225 désormais ce n'est plus le cas.
226 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
227 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
228 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
229
230
231 3.20.1 (19/11/2015)
232 -------------------
233
234 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
235 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
236 est présente sur l'événement retour.
237
238
239 3.20.0 (17/11/2015)
240 -------------------
241
242 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
243 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
244 est présente sur l'événement retour.
245 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
246 l'effectif des ERP.
247 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
248 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
249 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
250 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
251 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
252 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
253
254
255 3.19.5 (03/11/2015)
256 -------------------
257
258 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
259 dans le récépissé de dépôt.
260
261
262 3.19.4 (29/10/2015)
263 -------------------
264
265 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
266 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
267 niveau 1) n'était pas paramétré.
268 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
269 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
270 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
271 message de validation du formulaire de la demande.
272
273
274 3.19.3 (13/10/2015)
275 -------------------
276
277 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
278 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
279 qui leurs sont affectés.
280 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
281 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
282
283
284 3.19.2 (08/10/2015)
285 -------------------
286
287 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
288 consultation
289
290
291 3.19.1 (02/10/2015)
292 -------------------
293
294 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
295 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
296
297
298 3.19.0 (01/10/2015)
299 -------------------
300
301 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
302 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
303 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
304 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
305 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
306 utilisation.
307 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
308 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
309 fonctionnement du widget.
310 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
311 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
312 techniques.
313 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
314 dossiers.
315 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
316 'infos profil'.
317 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
318 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
319 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
320 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
321 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
322 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
323 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
324 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
325 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
326 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
327 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
328 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
329 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
330 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
331 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
332 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
333 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
334 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
335 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
336 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
337 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
338 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
339 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
340 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
341 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
342 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
343 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
344 pour corriger cette erreur.
345 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
346 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
347 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
348 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
349 peut proposer une autre décision" corrigée.
350 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
351 proposée par la communauté de commune.
352 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
353 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
354 sur un dossier d'autorisation.
355
356
357 3.18.1 (07/09/2015)
358 -------------------
359
360 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
361 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
362 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
363
364
365 3.18.0 (31/08/2015)
366 -------------------
367
368 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
369 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
370 C'est corrigé.
371 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
372 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
373 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
374 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
375 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
376 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
377 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
378 l'état "Incomplet notifié".
379 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
380 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
381 de statistique avancée.
382 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
383 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
384 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
385 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
386 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
387 existe.
388 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
389 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
390 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
391 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
392 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
393 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
394 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
395 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
396 pour les utilisateurs multi.
397 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
398 dans le registre d'affichage réglementaire.
399 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
400 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
401 en commission ne fonctionnait pas.
402 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
403 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
404
405 3.17.4 (18/08/2015)
406 -------------------
407
408 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
409 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
410 corrigé.
411
412
413 3.17.3 (10/08/2015)
414 -------------------
415
416 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
417 de statistique avancée.
418 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
419
420
421 3.17.2 (06/08/2015)
422 -------------------
423
424 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
425
426 3.17.1 (29/07/2015)
427 -------------------
428
429 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
430 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
431 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
432 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
433
434
435 3.17.0 (24/07/2015)
436 -------------------
437
438 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
439 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
440 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
441 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
442 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
443 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
444 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
445 des impositions.
446 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
447 plusieurs fois.
448 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
449 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
450
451 3.16.1 (22/07/2015)
452 -------------------
453
454 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
455 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
456 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
457 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
458 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
459 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
460 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
461 "Dossiers limites à 15 jours".
462 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
463 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
464 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
465 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
466 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
467 l'import de données antérieures.
468 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
469 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
470 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
471 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
472
473
474
475 3.16.0 (19/06/2015)
476 -------------------
477
478 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
479 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
480 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
481 lors d'un dépôt de demande
482 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
483 d'ads2007
484 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
485 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
486 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
487 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
488 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
489 défaut est maintenant sélectionné
490 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
491 de pages que de logos. C'est corrigé.
492
493
494 3.15.1 (13/05/2015)
495 -------------------
496
497 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
498 événements d'instruction
499 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
500 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
501
502
503 3.15.0 (07/05/2015)
504 -------------------
505
506 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
507 lettres types
508 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
509 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
510 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
511
512
513 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
514 -----------------------
515
516 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
517 proposer une autre décision.
518 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
519 d'instruction.
520
521
522 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
523 -----------------------
524
525 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
526 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
527 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
528 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
529 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
530 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
531 d'instruction.
532 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
533 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
534 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
535 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
536 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
537 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
538 les bibles.
539
540
541 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
542 -----------------------
543
544 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
545 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
546 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
547 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
548 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
549 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
550 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
551 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
552 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
553 pour incrémenter le numéro de dossier.
554 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
555 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
556 dossier.
557
558
559 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
560 -----------------------
561
562 * Aucun changement.
563
564
565 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
566 -----------------------
567
568 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
569
570
571 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
572 -----------------------
573
574 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
575 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
576 modification des événements d'instruction.
577 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
578 pas.
579 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
580 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
581 une erreur de base de données se produisait.
582 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
583 remplis, une erreur de base de données se produisait.
584 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
585 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
586 corrigé.
587 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
588 pétitionnaire. C'est corrigé.
589 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
590 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
591 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
592 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
593 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
594 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
595
596 3.14.0-b16 (18/03/2015)
597 -----------------------
598
599 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
600 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
601 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
602 dossier concerné dans les éditions.
603 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
604 dans les tableaux correspondants
605 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
606 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
607 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
608 visualisation du dossier.
609 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
610 contrôles de légalité.
611
612
613 3.14.0-b15 (10/03/2015)
614 -----------------------
615
616 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
617
618
619 3.14.0-b14 (24/02/2015)
620 -----------------------
621
622 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
623 d'instruction.
624 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
625 SITADEL.
626 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
627 anormalement présents (instructeurs et signataires).
628 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
629 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
630 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
631 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
632 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
633 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
634 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
635 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
636
637
638 3.14.0-b13 (23/02/2015)
639 -----------------------
640
641 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
642 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
643 C'est corrigé.
644 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
645 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
646
647
648 3.14.0-b12 (17/02/2015)
649 -----------------------
650
651 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
652 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
653 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
654 consultés au moins une fois.
655
656
657 3.14.0-b11 (10/02/2015)
658 -----------------------
659
660 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
661 corrects.
662 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
663 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
664 Un script correctif a été ajouté.
665 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
666 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
667 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
668 fonctionnelle.
669
670 3.14.0-b10 (05/02/2015)
671 -----------------------
672
673 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
674 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
675 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
676 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
677 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
678
679
680 3.14.0-b9 (04/02/2015)
681 ----------------------
682
683 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
684 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
685 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
686 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
687
688
689 3.14.0-b8 (02/02/2015)
690 ----------------------
691
692 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
693 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
694 renvoyées.
695 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
696 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
697
698
699 3.14.0-b7 (31/01/2015)
700 ----------------------
701 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
702 consultation multiple. C'est corrigé.
703 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
704 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
705 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
706 de l'import de document numérisés.
707 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
708 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
709
710
711 3.14.0-b6 (22/01/2015)
712 ----------------------
713 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
714 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
715 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
716 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
717 * Mise à jour de la documentation.
718
719 3.14.0-b5 - 13/01/2015
720 ----------------------
721 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
722 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
723 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
724 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
725 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
726 * Mise à jour de la documentation.
727
728 3.14.0-b4 - 17/12/2014
729 ----------------------
730 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
731 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
732 interval de date.
733 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
734 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
735 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
736 l'ajout de la demande.
737 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
738 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
739 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
740 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
741 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
742 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
743 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
744 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
745 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
746 C'est corrigé.
747 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
748 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
749 d'instruction "avis du maire".
750 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
751 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
752 dans les loggues des documents numérisés.
753 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
754 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
755 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
756 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
757 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
758 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
759 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
760 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
761 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
762 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
763 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
764 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
765 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
766 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
767 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
768 * Mise à jour de la documentation.
769
770 3.14.0-b3 - 01/12/2014
771 ----------------------
772 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
773 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
774 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
775 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
776 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
777 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
778 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
779 framework.
780 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
781 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
782 * Mise à jour de la documentation.
783
784 3.14.0-b2 - 21/11/2014
785 ----------------------
786 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
787 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
788 doublons.
789 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
790 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
791 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
792 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
793 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
794 * Mise à jour de la documentation.
795
796 3.14.0-b1 - 07/10/2014
797 ----------------------
798 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
799 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
800 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
801 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
802 * Mise à jour de la documentation.
803
804 3.14.0-a16 - 07/10/2014
805 -----------------------
806 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
807 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
808 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
809 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
810 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
811 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
812 celles configurées dans le paramétrage du service.
813 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
814 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
815 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
816 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
817 inutile "Consultations des services :".
818 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
819 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
820 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
821 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
822 dates" du menu "Suivi".
823 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
824 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
825 ce ne sont pas des arrêtés.
826 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
827 les services consultés.
828 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
829 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
830 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
831 * Mise à jour de la documentation.
832
833 3.14.0-a15 - 15/09/2014
834 -----------------------
835 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
836 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
837 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
838 la même que la date limite.
839 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
840 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
841 les puces des listes ont été modifiées.
842 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
843 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
844 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
845 d'instruction "avis du maire".
846 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
847 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
848 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
849 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
850 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
851 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
852 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
853 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
854 des surcharges om_*.
855 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
856 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
857 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
858 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
859 * Mise à jour de la documentation.
860
861 3.14.0-a14 - 11/08/2014
862 -----------------------
863 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
864 convention d'assignation de valeur de la documentation.
865 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
866 rencontrés.
867 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
868 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
869 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
870 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
871 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
872 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
873 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
874 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
875 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
876 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
877 à l'événement d'instruction.
878 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
879 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
880 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
881 visualisation du dossier d'instruction.
882 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
883 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
884 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
885 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
886 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
887 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
888 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
889 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
890 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
891 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
892 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
893 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
894 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
895 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
896 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
897 constamment affichés.
898 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
899 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
900 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
901 et non son libellé.
902 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
903 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
904 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
905 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
906 * Mise à jour de la documentation.
907
908 3.14.0-a13 - 10/07/2014
909 -----------------------
910 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
911 pdf du dossier et sous-états de commission.
912 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
913 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
914 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
915 commission d'un dossier d'instruction
916 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
917 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
918 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
919 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
920 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
921 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
922 d'instruction.
923 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
924 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
925 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
926 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
927 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
928 d'instruction qui lui était affectée.
929 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
930 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
931 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
932 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
933 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
934 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
935 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
936 sous-groupe lié à une contrainte
937 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
938 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
939 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
940 * Mise à jour de la documentation.
941
942 3.14.0-a12 - 18/06/2014
943 -----------------------
944 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
945 d'autorisation
946 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
947 d'événement d'instruction
948 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
949 est affiché
950 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
951 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
952 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
953 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
954 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
955 des classes génériques
956 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
957 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
958 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
959 de consultations multiples.
960 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
961 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
962 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
963 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
964 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
965 pour ces dossiers est affichée.
966 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
967 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
968 documents numérisés
969 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
970 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
971 * Mise à jour de la documentation.
972
973 3.14.0-a11 - 04/06/2014
974 -----------------------
975 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
976 notifié' d'un dossier d'instruction
977 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
978 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
979 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
980 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
981 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
982 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
983 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
984 le menu "Récépissé".
985 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
986 correction de la date limite affichée.
987 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
988 visualisation du dossier d'instruction
989 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
990 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
991 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
992 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
993 déjà géolocalisés.
994 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
995 de lettres RAR.
996 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
997 d'adresse.
998 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
999 consultations.
1000 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1001 dernier caractère était masqué.
1002 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1003 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1004 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1005 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1006 identifiant.
1007 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1008 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1009 n'a pas de lettre-type associée.
1010 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1011 dossier incomplet.
1012 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1013 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1014 * Mise à jour de la documentation.
1015
1016 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1017 -----------------------
1018 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1019 modification d'un dossier d'instruction.
1020 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1021 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1022 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1023 du dossier d'autorisation.
1024 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1025 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1026 demande d'avis.
1027 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1028 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1029 * Mise à jour de la documentation.
1030
1031 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1032 ----------------------
1033 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1034 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1035 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1036 numéro d'événement d'instruction.
1037 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1038 arretés.
1039 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1040 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1041 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1042 maintenant uniques.
1043 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1044 d'un document.
1045 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1046 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1047 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1048 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1049 'arrete'.
1050 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1051 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1052 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1053 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1054 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1055 d'instruction.
1056 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1057 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1058 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1059 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1060 corrigé.
1061 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1062 "instruction".
1063 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1064 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1065 * Mise à jour de la documentation.
1066
1067 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1068 ----------------------
1069 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1070 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1071 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1072 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1073 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1074 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1075 demandes d'avis passées.
1076 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1077 qu'administrateurs.
1078 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1079 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1080 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1081 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1082 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1083 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1084 tableau sur tous les sous-état.
1085 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1086 zoomer.
1087 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1088 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1089 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1090 l'ordre des onglets.
1091 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1092 dossier.
1093 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1094 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1095 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1096 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1097 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1098 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1099 droite du tableau des demandes passées.
1100 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1101 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1102 consultés.
1103 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1104 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1105 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1106 l'éditeur amélioré.
1107 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1108 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1109 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1110 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1111 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1112 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1113 consultation.
1114 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1115 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1116 données se produisait. C'est corrigé.
1117 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1118 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1119 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1120 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1121 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1122 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1123 sur un événement non finalisé.
1124 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1125 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1126 * Mise à jour de la documentation.
1127
1128 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1129 ----------------------
1130 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1131 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1132 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1133 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1134 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1135 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1136 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1137 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1138 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1139 d'autorisation : cela est corrigé.
1140 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1141 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1142 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1143 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1144 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1145 (PRO, ANNULL, etc.).
1146 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1147 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1148 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1149 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1150 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1151 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1152 "Statistiques à la demande".
1153 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1154 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1155 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1156 remplacement par 2 au lieu de 1.
1157 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1158 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1159 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1160 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1161 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1162 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1163 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1164 * Mise à jour de la documentation.
1165
1166 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1167 ----------------------
1168 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1169 demande d'annulation de l'autorisation
1170 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1171 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1172 date d'envoi.
1173 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1174 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1175 C'est corrigé.
1176 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1177 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1178 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1179 l'autorité compétente "État".
1180 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1181 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1182 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1183 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1184 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1185 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1186 * Mise à jour de la documentation.
1187
1188 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1189 --------------------------
1190 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1191 l'événement retour n'est pas valide.
1192 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1193 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1194 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1195 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1196 dans les lettres RAR.
1197 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1198 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1199 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1200 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1201 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1202 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1203 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1204 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1205 retirées.
1206 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1207 pour plus de lisibilité.
1208 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1209 majoration sans RAR'.
1210 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1211 dossiers à planifier.
1212 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1213 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1214 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1215 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1216 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1217 d'instruction.
1218 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1219 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1220 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1221 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1222 comportant plus de cinq caractères.
1223 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1224 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1225 * Mise à jour de la documentation.
1226
1227 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1228 ----------------------
1229 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1230 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1231 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1232 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1233 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1234 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1235 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1236 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1237 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1238 numéros multiples.
1239 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1240 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1241 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1242 instructeurs.
1243 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1244 en pied de page. C'est corrigé.
1245 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1246 faut toutefois le re-paramétrer.
1247 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1248 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1249 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1250 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1251 l'ajout d'un événement d'instruction.
1252 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1253 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1254 défaut et élargissement des champs texte complété.
1255 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1256 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1257 "autre correspondant".
1258 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1259 tous les états et lettres-type.
1260 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1261 - [delai_service] pour les consultations,
1262 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1263 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1264 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1265 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1266 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1267 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1268 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1269 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1270 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1271 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1272 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1273 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1274 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1275 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1276 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1277 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1278 dans le tableau du sous-état instruction.
1279 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1280 modification d'une instruction.
1281 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1282 d'autorisation.
1283 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1284 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1285 * Mise à jour de la documentation.
1286
1287 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1288 ----------------------
1289 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1290 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1291 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1292 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1293 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1294 de page.
1295 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1296 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1297 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1298 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1299 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1300 d'instruction.
1301 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1302 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1303 "Terrain".
1304 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1305 dans la table demandeur.
1306 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1307 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1308 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1309 formulaire d'ajout d'instructions.
1310 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1311 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1312 'date de retour RAR' est non modifiable.
1313 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1314 d'instructon est non modifiable.
1315 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1316 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1317 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1318 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1319 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1320 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1321 pour État'.
1322 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1323 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1324 * Mise à jour de la documentation.
1325
1326 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1327 ----------------------
1328 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1329 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1330 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1331 l'affichage des codes barres.
1332 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1333 le document était tout de même finalisé.
1334 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1335 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1336 avoir plus de trois opérandes.
1337 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1338 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1339 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1340 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1341 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1342 les éditions
1343 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1344 archives.
1345 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1346 correctement.
1347 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1348 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1349 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1350 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1351 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1352 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1353 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1354 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1355 * Mise à jour de la documentation.
1356
1357 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1358 ----------------------
1359 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1360 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1361 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1362 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1363 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1364 instructions et ajouter des consultations.
1365 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1366 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1367 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1368 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1369 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1370 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1371 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1372 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1373 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1374 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1375 d'autorisation et d'instruction.
1376 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1377 pouvaient ne pas apparaître.
1378 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1379 listes de dossiers d'instruction.
1380 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1381 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1382 * Mise à jour de la documentation.
1383
1384 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1385 ----------------------
1386 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1387
1388 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1389 ----------------------
1390 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1391 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1392 le dossier d'instruction.
1393 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1394 requête "instruction".
1395 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1396 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1397 fil d'Ariane.
1398 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1399 sera affichée à l'utilisateur.
1400 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1401 dossier d'instruction.
1402 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1403 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1404 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1405 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1406 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1407 des destinations des données techniques.
1408 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1409 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1410
1411 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1412 ----------------------
1413 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1414 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1415 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1416 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1417 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1418 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1419 sont nécessaires.
1420
1421 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1422 ----------------------
1423 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1424 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1425 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1426 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1427 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1428 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1429 la génération des édition)
1430 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1431 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1432 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1433 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1434 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1435 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1436 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1437 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1438 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1439 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1440 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1441 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1442 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1443 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1444 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1445 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1446 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1447 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1448 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1449 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1450 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1451 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1452 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1453 éditions du dossier d'instruction.
1454 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1455 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1456 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1457 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1458 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1459 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1460 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1461 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1462 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1463 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1464 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1465 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1466 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1467 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1468 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1469 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1470 nouveau dossier d'instruction.
1471 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1472 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1473 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1474 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1475 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1476 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1477 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1478 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1479 modifier.
1480 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1481 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1482 l'instructeur.
1483 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1484 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1485 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1486 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1487 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1488 * Mise à jour de la documentation.
1489
1490 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1491 ----------------------
1492
1493 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1494 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1495 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1496 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1497 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1498 d'instruction "principal".
1499 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1500 être envoyé au référenciel.
1501 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1502 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1503 DI n'est accepté.
1504 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1505 l'ajout d'une nouvelle demande.
1506 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1507 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1508 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1509 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1510 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1511 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1512 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1513 * Mise à jour de la documentation.
1514
1515 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1516 ----------------------
1517 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1518 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1519 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1520 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1521 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1522 ayant servi à rédiger le courrier.
1523 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1524 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1525 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1526 réception de l'AR (événement lié).
1527 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1528 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1529 dossier AT vers le référentiel ERP.
1530 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1531 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1532 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1533 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1534 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1535 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1536 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1537 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1538 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1539 'instruction' servant aux éditions.
1540 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1541
1542 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1543 ----------------------
1544
1545 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1546 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1547 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1548 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1549 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1550 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1551 infobulle.
1552 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1553 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1554 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1555 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1556 ou accepté.
1557 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1558 compétente est définie par événement d'instruction.
1559 * Doc - Mise à jour de la documentation
1560
1561 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1562 ---------------------
1563
1564 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1565 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1566 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1567 de l'année de la date de la demande.
1568 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1569 et avis_consultation pour la reprise de données.
1570 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1571 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1572 par rapport au libelle.
1573 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1574 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1575 categorie_demandeur.
1576 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1577 événement d'instruction.
1578 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1579 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1580 fonctionnait pas, problème corrigé.
1581 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1582 onglet.
1583 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1584 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1585 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1586 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1587 trouvées faussées.
1588 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1589 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1590 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1591 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1592 et le DI associé.
1593 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1594 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1595 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1596 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1597 visualisation du dossier d'instruction.
1598 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1599 utilisateurs avec un LDAP.
1600 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1601 lors de la création de la demande.
1602 * Doc - Mise à jour de la documentation
1603
1604 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1605 ---------------------
1606
1607 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1608 dossiers à qualifier.
1609 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1610 dernier dossier d'instruction
1611 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1612 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1613 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1614 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1615 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1616 événement d'instruction.
1617 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1618 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1619 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1620 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1621 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1622 tableau et le formulaire.
1623 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1624 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1625 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1626 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1627 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1628 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1629 quartier et celui des parcelles.
1630 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1631 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1632 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1633 parcelle.
1634 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1635 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1636 * Mise à jour de la documentation.
1637
1638 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1639 ---------------------
1640
1641 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1642 du répertoire pour la numérisation.
1643 * Evol - Support du SIG Elyx.
1644 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1645 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1646 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1647 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1648 demande à partir de la référence cadastrale.
1649 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1650 rapport d'instruction.
1651 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1652 consultation de la liste des dossiers limites.
1653
1654
1655 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1656 ---------------------
1657
1658 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1659 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1660 sur ce même dossier.
1661 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1662 dans une base de données déjà populées.
1663
1664
1665 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1666 ---------------------
1667
1668 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1669 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1670 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1671 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1672 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1673 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1674 états.
1675 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1676 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1677 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1678 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1679 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1680 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1681 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1682 techniques.
1683 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1684 service consulté, guichet unique.
1685 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1686 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1687 DA.
1688 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1689 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1690 juillet 2013.
1691 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1692 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1693 la visualisation du dossier d'instruction.
1694 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1695 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1696 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1697 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1698 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1699 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1700 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1701 Qualification -> Architecte Fréquent.
1702 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1703 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1704 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1705 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1706 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1707 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1708 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1709 techniques et des lots en cours de validité.
1710 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1711 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1712 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1713 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1714 d'une instruction.
1715 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1716 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1717 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1718 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1719 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1720 plus dans le widget.
1721 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1722 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1723 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1724 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1725 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1726 retournée.
1727 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1728 les pièces numérisées.
1729 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1730 paramétrage de celui-ci.
1731 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1732 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1733 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1734 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1735 lien_dossier_lot.
1736 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1737 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1738 * Mise à jour de la documentation.
1739
1740
1741 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1742 ---------------------
1743
1744 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1745 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1746 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1747 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1748 droite.
1749 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1750 pour les instructions de type "arrêté".
1751 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1752 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1753 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1754 affichés.
1755 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1756 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1757 tacite" à la place de "accord tacite".
1758 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1759 été renommé "terrain_adresse_voie".
1760 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1761 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1762 par page.
1763 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1764 nécessaire.
1765 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1766 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1767 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1768 * Mise à jour de la documentation.
1769
1770
1771 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1772 ---------------------
1773
1774 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1775 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1776 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1777 pas.
1778 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1779 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1780 opérationnelle.
1781 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1782 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1783 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1784 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1785 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1786 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1787 impossible.
1788 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1789 le dossier est clôturé.
1790 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1791 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1792 spécifiques aux documents arrêtés.
1793 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1794 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1795 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1796 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1797 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1798 cela fonctionne.
1799 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1800 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1801 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1802 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1803 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1804 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1805 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1806 formulaire des demandeurs.
1807 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1808 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1809 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1810 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1811 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1812 modifiables.
1813 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1814 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1815 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1816 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1817 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1818 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1819 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1820 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1821
1822
1823 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1824 ---------------------
1825
1826 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1827 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1828 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1829 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1830 automatiquement finalisé ;
1831 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1832 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1833 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1834 actions ;
1835 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1836 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1837 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1838 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1839 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1840 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1841 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1842 est automatiquement finalisé ;
1843 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1844 automatiquement finalisé.
1845 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1846 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1847 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1848 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1849 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1850 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1851 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1852 sa division.
1853 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1854 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1855 formulaire de la demande.
1856 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1857 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1858 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1859 d'affichage.
1860 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1861 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1862 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1863
1864
1865 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1866 ---------------------
1867
1868 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1869 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1870 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1871 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1872 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1873 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1874 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1875 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1876 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1877 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1878 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1879 en prévision du développement pour les statistiques.
1880 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1881 et le daact.
1882 * Optimisation du code.
1883 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1884 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1885 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1886 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1887 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1888 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1889 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1890 code.
1891 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1892 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1893 sans avoir séléctionné d'événement.
1894
1895
1896 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1897 ---------------------
1898
1899 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1900 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1901 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1902 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1903 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1904 la règle de numérotation des DI.
1905 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1906 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1907 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1908 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1909 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1910 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1911 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1912 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1913 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1914 dossier d'autorisation.
1915 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1916 techniques.
1917 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1918 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1919 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1920 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1921 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1922 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1923 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1924 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1925 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1926 de bases de données.
1927 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1928 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1929 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1930 Génération de bordereaux.
1931 * Mise à jour de la documentation.
1932 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1933 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1934 est disponible à l'administrateur.
1935 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1936 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1937 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1938 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1939 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1940 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1941 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1942 d'autorisation.
1943
1944
1945 3.3.0-a6
1946
1947 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
1948
1949 3.3.0-a5
1950
1951 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1952 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
1953
1954 3.3.0-a4
1955
1956 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
1957 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
1958
1959 3.3.0-a3
1960
1961 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
1962
1963 3.3.0-a2
1964
1965
1966
1967 3.1.0-b1
1968
1969 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
1970
1971 3.0.0rc2
1972
1973 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
1974 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
1975
1976
1977 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
1978
1979 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
1980 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
1981 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
1982
1983 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
1984
1985 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
1986
1987 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
1988 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
1989
1990 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
1991 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
1992 [Florent MICHON][atReal]
1993
1994 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
1995
1996 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
1997
1998 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
1999 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2000 * ajout du milti polygon et multi ligne
2001
2002 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2003 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2004 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2005
2006 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2007
2008 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2009
2010 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2011
2012 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2013
2014 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2015
2016 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2017
2018 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2019 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2020
2021
2022
2023
2024 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2025 ----------------------
2026 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2027
2028
2029 *** mise en place operationnelle a arles
2030 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2031 - correction des états arles
2032 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2033 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2034 - ajout du champ description dans dossier
2035 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2036 - correction des liens sur les cartes
2037 - enlever regle du menu
2038 - recherche bible.inc
2039 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2040 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2041 - mise en oeuvre de la securite
2042
2043
2044 *** correction post operationnelle
2045 * mise en place d un schema postgresql
2046 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2047 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2048 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2049 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2050 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2051 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2052 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2053 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2054 * correction du parametrage.sql :
2055 rajout de sequence cree pour :
2056 categorie_demandeur
2057 destination,
2058 modification sequence de bible
2059
2060
2061 correction openMairie tab_sig.php
2062 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2063 if($fond_bing=="Oui" )
2064 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2065
2066
2067
2068
2069 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2070 ---------------------
2071
2072 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2073 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2074
2075 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2076 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2077
2078 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2079 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2080
2081 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2082 [atReal][Florent MICHON]
2083
2084
2085 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2086 ---------------------
2087
2088 *
2089
2090 correction saut de page lettretypeinstruction
2091 correction sitadel
2092 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2093 correction reqmo
2094 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2095
2096
2097 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2098 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2099 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2100 * instruction : enlever le debug ***
2101 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2102 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2103
2104 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2105 - ensemble des composants
2106 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2107
2108
2109
2110 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2111 Correctif bug CU (fr)
2112 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2113 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2114
2115 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2116 lang/francais.inc :
2117
2118 (bug)
2119 * en creation/modification
2120 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2121 * en suppression
2122 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2123 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2124 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2125 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2126 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2127
2128 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2129
2130 (bug)
2131 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2132 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2133 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2134 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2135 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2136 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2137 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2138 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2139 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2140
2141 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2142 -> etat corriges
2143 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2144 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2145 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2146 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2147
2148 ===================================================================================
2149
2150 Modifs demandées 30/07/2010
2151
2152 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2153
2154 - avis sur les dossiers
2155 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2156 pgsql/ ...
2157 - avis dans les états
2158 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2159 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2160
2161
2162
2163 =======================================
2164 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2165 =======================================
2166 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2167
2168
2169 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2170 delai.inc
2171 consultation_horslimite.inc
2172 PC_horslimite.inc
2173 PD_horslimite.inc
2174 dossier_horslimite.inc
2175 RU.inc
2176 dossier_observatoire.reqmo
2177 RU.class.php
2178
2179
2180 *** courrier.class ne sert a rien
2181 quartier.class form.inc et inc
2182
2183 *** zone à voir
2184 parcelle.sig
2185
2186
2187
2188 *** concat et date
2189 sql/pgsql/
2190 sql/pgsql/francais
2191
2192 ***taille/max obj
2193 action.class.php
2194 architecte.class
2195 bible.class
2196 blocnote.class
2197 civilite.class
2198 collectivite.class
2199 consultation.class
2200 destination.class
2201 destination_shon.class
2202 dossier.class DP PA CU PC PD
2203 droit.class
2204 etat
2205 evenement.class
2206 instruction.class
2207 instruction_CU.class a tester
2208 nature.class
2209 parcelle.class
2210 pos.class
2211 proprietaire.class
2212 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2213 rivoli.class
2214 service.class
2215
2216 *** requete sql/pgsql et francais OK
2217
2218 *** sig : / cadastre
2219 geom parcelle
2220 geom batiment
2221 geom dossier
2222 geom section
2223 SIG :
2224 * tab_sig
2225 pb des '' pour parcelle, dossier
2226 pb saisie multipolygon
2227 * form_sig
2228 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2229 parcelle.inc
2230 dossier.inc
2231
2232 Bugs a traiter
2233 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2234 * combo.php architecte dans dossier
2235 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2236 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2237 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2238 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2239 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2240 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2241
2242
2243 ========================================================================================
2244
2245 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2246
2247
2248 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2249 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2250 2.01(en cours)
2251
2252 a faire ->version 5.4
2253
2254 [18/03/2010] - CCRVV
2255 (bug) initialisation $path_pear
2256 - trt/numdossier.php
2257 - trt/export_sig.php
2258 - trt/export_pc.php
2259 - trt/export_dp.php
2260 - scr/orm_fenetre.php
2261 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2262
2263
2264 =======================
2265 modification de la base
2266 =======================
2267 table avis
2268 ver2.01.sql
2269 init.sql
2270
2271 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2272 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2273 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2274 - lang/francais.inc
2275 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2276
2277 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2278 trt/export_sitadel.php
2279 trt/sitadel.inc
2280 dyn/menu.inc
2281 lang/francais.inc
2282 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2283 sql/mysql/avis.form.inc
2284
2285
2286 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2287 dossier_observatoire.reqmo.inc
2288
2289 (bug) js firefox (15/12/2009)
2290 scr/edition_d.php
2291 scr/edition_p.php
2292
2293 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2294 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2295 dyn/var.inc liensig2
2296
2297
2298 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2299
2300 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2301 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2302 dossier_sig_sanspos.reqmo
2303
2304 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2305 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2306 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2307 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2308 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2309 (bug) js firefox (15/12/2009)
2310 scr/edition_d.php
2311 scr/edition_p.php
2312 dyn/style.css ->table.dossier
2313
2314
2315 version 2.00 =========================================================================================================
2316 publie le 07 juillet 2009
2317
2318 ********************************************
2319 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2320 ********************************************
2321 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2322 ajout zone solde dans travaux
2323 /data/ver_2.00.sql
2324 /data/init.sql
2325 ********************************************
2326
2327
2328 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2329
2330 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2331 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2332 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2333 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2334 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2335
2336 scripts concernés
2337 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2338 - repertoire sig
2339 -------------
2340 dyn/var.inc :
2341 -------------
2342 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2343 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2344
2345 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2346 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2347 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2348
2349 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2350
2351 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2352 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2353 dossier.class.php + dossier.form.inc
2354 init.sql + ver2.00
2355
2356 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2357 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2358
2359 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2360
2361 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2362 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2363 (bug) regle.form
2364 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2365 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2366 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2367 (bug) spg/combo et combo2.php
2368 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2369
2370
2371
2372
2373
2374
2375 version 1.09 a venir ===================================================================
2376
2377 (*) Mise a jour base de donnees :
2378 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2379 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2380
2381 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2382 dyn/menu.inc
2383 trt/export_pc.php
2384 trt/export_dp.php
2385
2386 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2387 (bug signale par [email protected])
2388 spg/login.php
2389
2390 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2391 index.php
2392 scr/form.php
2393 scr/tab.php
2394 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2395
2396 (+) img/warning_utils.gif
2397
2398 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2399 /obj/utilisateur.class.php
2400 /sql/utilisateur.inc
2401 /sql/utilisateur.form.inc
2402 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2403
2404
2405 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2406 nom obligatoire ?
2407
2408 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2409 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2410 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2411 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2412 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2413
2414 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2415 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2416
2417 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2418 dyn/menu.inc
2419 scr/edition_d.php
2420 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2421 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2422
2423 (bug) 16/05/2008 edition
2424 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2425 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2426 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2427 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2428
2429 version 1.08 ========================================================================
2430
2431 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2432 - form.php
2433 - sous_form
2434 - form_fenetre
2435 - txform
2436
2437 *** arles 04/01/2008 :
2438 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2439 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2440
2441
2442 *** (+) 11/01/2007
2443
2444 - correction libelle pc_acceuil
2445 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2446 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2447 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2448
2449 *** bug SANTES (09/01/2008)
2450 /spg/bible_auto.php
2451
2452 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2453 requette terrain.dossier.inc
2454
2455 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2456 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2457 scr/dossier.php
2458 sql/mysql/dossier.scr.inc
2459 sql/mysql/pc.inc
2460 sql/mysql/pa.inc
2461 sql/mysql/pd.inc
2462 sql/mysql/dp.inc
2463 SIG
2464 dyn/var.inc
2465 - lien et image sig
2466 sql/mysql/terrain.form.inc
2467 - tableau de bord
2468 lien_sig1 et lien_sig
2469
2470 ***(+) import simalis 27/11/2007
2471 rec/import_sig_simalis.php
2472 scr/import
2473
2474
2475 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2476 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2477 data/init.sql
2478 data/ver_1.08.sql
2479 parcelle.form.php
2480 terrain.class.php
2481 terrain.form.php
2482 * image et lien sig
2483 dyn/var.inc
2484 img/sig.png
2485
2486 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2487
2488 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2489 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2490
2491 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2492 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2493
2494 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2495 style.css
2496 form.php
2497 soustabdyn.php
2498
2499 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2500 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2501 menu.inc
2502 PC_modificatif.inc
2503 init.sql
2504 ver_1.08.sql
2505
2506 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2507 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2508 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2509 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2510 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2511
2512 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2513 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2514 pdfetiquette.php
2515 pdflettretype.php
2516 pdflettretype_instruction.php
2517
2518 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2519 DP.inc nom de l instructeur
2520
2521
2522
2523 version 1.07 ========================================================
2524 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2525 arles et vitrolles
2526
2527 *** (+) 27/09/2007
2528 voir bible => retour
2529 requete recepisse_DPC
2530 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2531 numero de dossier dans saisie_consultation
2532 securite
2533
2534 *** DEBUG 20/09/2007
2535 - civilite.class.php : pb de modification
2536 - moteur de recherche: pb affichage
2537 - onglets supplementaire CU PD PA
2538 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2539 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2540 - instruction.class: interdire la modification de date
2541 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2542 - ecran d aide sur tous les formulaires
2543
2544 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2545 - scr/import.php : menu import
2546 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2547 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2548 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2549 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2550 * table terrain : zone supplementaire nom
2551 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2552 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2553 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2554 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2555 - data/mysql/sql/init.sql
2556
2557 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2558 - init.sql : cle primaire avis
2559 - parametrage.sql = avis, bible
2560
2561 *** integration du patch 1.06-1
2562
2563 patch 1.06-1 =======================================================
2564 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2565
2566 version 1.06 ========================================================
2567 - (+) dossier
2568 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2569 date ouverture chantier
2570 date conformite
2571 parcelle_declare + controle
2572 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2573 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2574 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2575 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2576 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2577 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2578 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2579 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2580 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2581 * creation dossier -> popup creation architecte
2582 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2583 * CU : objet_dossier en haut
2584 * architecte
2585 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2586 fax mail, note
2587 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2588
2589 version 1.05 ========================================================
2590 - (+) moteur de recherche
2591 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2592
2593 version 1.04 ========================================================
2594 - moteur de recherche
2595 - workflow
2596 - regles
2597 - courrier
2598
2599 version 1.01 ========================================================
2600 maquette initiale
2601 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2602 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2603 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

[email protected]
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